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1 PLAN Attributions et Organisation d’une TP Nomenclature et fonctionnement des comptes Natures des opérations comptables Versement de la comptabilité à la centralisation

Comptabilité TPV - NR- TD 18 Juin 2014 - 1ere Séance

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tenue de la comptabilit au niveau de la trsorerie prfectorale

1Plan Attributions et Organisation dune TPNomenclature et fonctionnement des comptes Natures des oprations comptables Versement de la comptabilit la centralisation 2Attributions et Organisation Attributions dune Trsorerie Prfectorale ou provinciale:

Les trsoreries Prfectorales ou provinciales sont charges dassurer dans leur ressort territorial les attributions suivantes:- Lencaissement des recettes dont elles sont comptables assignataires ou pour le compte des collgues.- lanimation de recouvrement par mission de messages aux percepteurs de lIF ou n taxe prof. Avant tout rglement de dpense, sances de travail sur ltat davancement du recouvrement.. , lassistance lorsquil sagit de gros redevables.. , la coordination et le contrle sur pices ou sur place de lactivit des perceptions relevant de leurs comptences territoriales.- Le contrle et lexcution des oprations budgtaires et de trsorerie effectues par les sous ordonnateurs.

Ces attributions ont volues au fur et mesure de lvolution des mtiers de la TGR et de son organisation ( fusion avec le CGED fusion RC TCC et TP)

2Attributions et Organisation - La gestion financire et comptable des budgets des SEGMA;- La gestion financire et comptable des budgets des CT et de leurs groupements;- Le paiement des dpenses publiques, des pensions et des titres demprunts;La participation la promotion et la collecte de lpargne organisation des rencontres et/ou opration de Marketing dans lenceinte des diverses chambres prof. pour sensibilisation et incitation douv. de comptes FP en prsentant les atouts du produit bancaire ;- Lexcution des oprations de dpts et des comptes courants ainsi que celle de la Caisse de Dpts et de Gestion;- La tenue de la comptabilit conformment la loi en vigueur;

3Attributions et Organisation - Llaboration de la situation de gestion relative aux oprations de lEtat, de CT et de leurs groupements;- La pr-centralisation de toutes les oprations de recettes et de dpenses ralises ou excutes par les comptables qui leur sont rattachs;- La production du compte des services de lEtat la Cour des Comptes pour les oprations dont ils sont comptables assignataires;- La production la Cour Rgionale des Comptes concerne des comptes des CT et de leurs groupements dont ils sont comptables assignataires;4Attributions et Organisation - Toutes autres attributions qui leurs sont confies par des textes particuliers ou des conventions.

En outre, les TP sont charges des relations avec les autorits locales par les affaires relevant de leurs circonscriptions financires.

5Balance Gnrale des comptes6

67Les comptes de 1re catgorie sont :-Comptes de disponibilits:

Ces comptes augmentent au dbit et diminuent au crdit - Compte courant du trsor BAM : 10-01- Compte numraire chez le Trsorier : 10-04- Compte Courant BARID BANK: 82-14

Nomenclatures et fonctionnement des comptes Les comptes sont scinds en deux catgories :Les comptes de 1re catgorie : ce sont les comptes qui fonctionnent quotidiennementLes comptes de 2me catgorie : ce sont les comptes qui ne fonctionnent que lors du versement mensuel.7Nomenclatures et fonctionnement des comptes - Compte courant du trsor BAM: 10-011- Dgagement et approvisionnement de la caisse dun TP et celle des Percepteurs .Dgagement: C/82-14 et D/10-01;Approvisionnement: D/10-04 et C/10-01 place bancable ou D/10-04 et C/82-14 place non bancable 2- Rglement dun OP par chque bancaire D/82-11 C/10-01.3- Rglement dune dpense par visa TP par virement compte tenu BAM . D/21-01 ou 21-41 ou CST et C/10-014 - Versement des chques reus en paiement par les percepteurs, les RAF, les RD et les rgisseurs. D/10-01 et C/82-01; 82-04; 82-03 ou 60-00.5 - Comptabilisation dun rejet de chque dpos par un comptable de base (percepteur, RD ou RAF).D/81-14 et C/8201 ou 8204 ou82-036 comptabilisation des virements reus Aujour ou BAM D/82-01 et C/10-017 rglement des OV de restitution TVA-IS-IR (des comptables rattachs)D/82-01 et C/10-018 - Situation de concordance (versements dbit- Prlvements crdit).Emargement de tous les relevs du mois:*comparaison entre les relevs et les situations de concordances vers. et prl pour dgager les restes.9 vrification des nivellements. Versement: Est-ce que le total des chques remis BAM est crdit? . On marge les oprations suivant relevs BAM. Idem pour prlvement.10 saisie de la balance dentre la fin de lexercice. Les restes sans margement

88 8Nomenclatures et fonctionnement des comptes - Compte numraire chez le Trsorier : 10-04 - Caisse et guichet:1- Un soumissionnaire dun march Etat verse (constitue) la caution provisoire (CDG) au guichet de la TP. D/10-04 et C/82-102- Encaissement dune recette dun SEGMA au guichet. D/10-04 et C/21-40 3- Encaissement dune recette du Budget Gnral de lEtat au guichet. D/10-04 et C/21-00

9Nomenclatures et fonctionnement des comptes 4- Versement Provisionnel des secrtaires greffiers. D/10-04 et C/60-005- Le rgisseur de recettes -Etat effectue un versement auprs du guichet de la TP (comptable de rattachement). D/10-04 et C/82-106- Paiement dun OP pour le compte collgue.D/82-11 et C/10-04 7- Paiement dun chque Trsor ou CDG.D/82-11 ou 70-01 et C/10-04

10Nomenclatures et fonctionnement des comptes 8- Restitution dun cautionnement provisoire ou dfinitif au soumissionnaire. quel type de soumissionnaire? PP ou PM? 9- Paiement dun OP numraire dont le TP est comptable assignataire. D/71-00 et C/10-0410- Paiement dun OP numraire dont le TP est comptable de rattachement . D/82-01 et C/10-0411- Paiement dune lettre de paiement CDG ou dune pension franaise. D/82-11 et C/10-04 ou 10-01 si disponibilit ne le permet pas ou sur demande lintress

11Nomenclatures et fonctionnement des comptes - Caisse et guichet:

1- Le rgisseur de recettes dune CT effectue un versement auprs du guichet de la TP (comptable de rattachement).Si CT est gre: D/10-04 et C/60-03 ou 80-35Si CT non gre: D/10-04 et C/82-01 !?2- Un soumissionnaire dun march dune CT verse (constitue) la caution provisoire au guichet de la TP. ?Si la TP est aussi TC: D/10-04 et C/80-35 caut.adj

12Nomenclatures et fonctionnement des comptes 3- Un soumissionnaire dun march dune CT dont le march na pas t attribu veut restituer la caution provisoire au guichet de la TP personne physique seulement et sans dpasser 10.000 DHS , D/80-35 et C/10-04Pour PM: D/80-35 et C/10-014- Encaissement dune recette dune CT gre.D/1004 et C/60-03 ou 80-35 selon le cas

13Compte Courant AL BARID BANK: 82-14

- Dgagement du compte Courant AL BARID BANK.D/10-01 et C/82-14-Approvisionnement de la caisse dun percepteur.?Avant: D/82-01 et C/82-14 avec mission chque CCPAujourdhui Cas discuter?Pratiquement: Le percepteur sapprovisionne directement de Barid Al MaghribD/10-03 et C/82-15 mission chque CCP Divers virements reus pour compte SEGMA.D/82-14 et C/21-40Divers virements reus pour le compte des CTD/82-14 et C/60-03 ou 80-35 selon le cas14