Compte rendu du Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité

Délégation Nord - Pas de Calais et Picardie

Compte rendu du CSHS du Nord pas de Calais Picardie du CNRS du 23 septembre 2010 1

Compte rendu du Comité Spécial d’Hygiène et de Sécurité de la circonscription Nord Pas de Calais et Picardie du CNRS

du 23 septembre 2010 (Validé au CSHS du 14/10/2011)

►►► Relevé de décisions◄◄◄

PRESENTS :

Titulaires Suppléants

Président

Emmanuel DUCROCQ

Représentants de l’administration

Dominique PACOT Philippe BOUTIN Jean-Claude MICHALSKI Hubert-Alexandre ROY Yvan DE LAUNOIT

Représentants du personnel

François-Xavier SAUVAGE, SNIRS-CGC Houria AOUADI, SNTRS-CGT Elisabeth FERREIRA, SNTRS-CGT Muriel FIKRY, SGEN-CFDT Jean-Louis CODRON,SNPTES-UNSA Jean-Marie DEWARUMEZ, SNCS-FSU Jean-Yves VITOUX, SNTRS-CGT

Membre de droit

Martine SENECHAL, médecin de prévention et animateur régional

Invités

Céline BATAILLON, Ingénieur régional de prévention et sécurité CNRS DR18 Pauline RICHEBE, Assistante sociale du CNRS DR18 Catherine SANTOS Adjointe à l'ingénieur hygiène et sécurité de Lille 1 Agathe BLANC Stagiaire assistante sociale Guislaine OBODA, secrétaire CSHS remplaçante



ABSENTS EXCUSES :

Titulaires Suppléants

Président

Jean-Benoist DUBURCQ

Représentants de l’administration

Edmond PAYEN

Représentants du personnel

Nora BELGACEM, SNPTES-UNSA Patricia LEFEBVRE, SNTRS-CGT Grégory SALLE, SNCS-FSU

Invités

Thomas BEQUEREL, Ingénieur Hygiène et Sécurité de l’université de Lille 2, Gaëlle BARADAT, Ingénieur Hygiène et Sécurité de l’université de Lille 1, Françoise KEROMEN, Médecin de prévention de l’université de Lille 2, Catherine LEMELLE, Médecin de prévention de de l’Inserm, Pascal OLIVIER, Ingénieur Hygiène et Sécurité de de l’Inserm, Yves FENECH, Coordinateur national de prévention et de sécurité du CNRS Delphine DEMONCHEAUX Inspectrice hygiène et sécurité du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche Arnauld VASSEUR, Coordinateur national de la médecine de prévention du CNRS Audrey LAUDE, Assistante de direction et secrétaire du CSHS



POINTS TRAITES SUIVI

Ouverture de la séance M. DUCROCQ ouvre la séance à 10h et remercie tous les représentants du personnel et les autres participants malgré le contexte particulier de mouvement social national et les difficultés de déplacement associées. M. DUCROCQ informe les membres de la présence à ce CSHS de Melle Agathe BLANC stagiaire assistante sociale encadrée par Mme Pauline RICHEBE durant 6 mois.

Désignation du secrétaire de séance M. DEWARUMEZ est le secrétaire de séance de ce CSHS. Validation du compte-rendu du CSHS du 19 Juin 2009 : Le comité valide le compte-rendu du 25 février 2010 après qu’une précision, demandée par Dr SENECHAL, ait été apportée au point 2 du compte-rendu. Mme FERREIRA fait remarquer l’envoi tardif des comptes-rendus du CSHS au secrétaire de séance pour relecture. Elle demande à ce que le délai légal soit respecté. 1er point traité : Suivi des actions / observations suite au CSHS du 25 février 2010

Présenté conjointement par Mme BATAILLON et M. DUCROCQ

Page 3 du CR du 25 février 2010 : Renforcer la représentation syndicale du CSHS [Suivi par la direction]

M. DUCROCQ salue l'arrivée de M. Jean-Louis CODRON représentant du syndicat SNPTES-UNSA mais souligne l'absence du représentant du syndicat SUD Recherche. Néanmoins, la présence de François-Xavier SAUVAGE représentant SNIRS-CGC équilibre l'effectif de la représentation du personnel au sein du CSHS.

Page 5 du CR du 25 février 2010 : Organiser une rencontre entre l’inspectrice IGAENR1, le responsable du SRH2, le médecin de prévention et la direction suite au rapport. [Suivi par la direction]

M. DUCROCQ réitère la proposition d’interface.

Validé par le comité Suivi par la direction Suivi par la direction

1 IGAENR : Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche 2 SRH : Service ressources humaines




Page 4 du CR du 25 février 2010 : Présentation du protocole d’accueil d’agent en situation de handicap. [Suivi par le SRH] Mme Pauline RICHEBE explique qu'une procédure locale a été mise en place afin de faciliter l'accueil des personnes en situation d'handicap. Des entretiens avec le médecin de prévention et l’assistante sociale et une visite de l'unité sont organisés avant la prise de fonction de l'agent. Ce dispositif s’adresse à tout nouvel entrant au CNRS en situation de handicap quelque soit son unité d’accueil et a pour objectif d’aménager au mieux l’environnement de travail à l’handicap de la personne. Des difficultés quant à l’accueil des personnels handicapés ont été pointées sur le site de l’université de Lille 1. M. Ducrocq propose d’améliorer l’interface entre les services de la délégation et les services de l’université de Lille 1. M. ROY rappelle qu'une enquête nationale a été menée sur le handicap au travail. L’analyse de cette enquête sera communiquée ultérieurement.

Page 6 & 7 du CR du 25 février 2010 : Réaliser une Interface avec les partenaires sur le projet d’harmonisation des procédures de nomination et cessation des ACMO-CoHS et des PCR. [Suivi par l’IRPS]

L’interface avec les partenaires n’a pas eu lieu. Action à programmer.

Page 7 du CR du 25 février 2010 : Diffuser la procédure d'établissement des titres d'habilitation pour les travaux dangereux. [Suivi par l’IRPS]

Comme annoncé, la procédure a été présentée lors de la réunion des directeurs d’unité du 11/03/2010 et est en ligne sur le site web de la DR18. (http://www.dr18.cnrs.fr/index.php?id=201)

Page 8 du CR du 25 février 2010 : Présenter l’état d’avancement du projet triennal 2009-2011 « Développer les compétences du réseau des ACMO – CoHS ». [Suivi par l’IRPS]

Comme convenu, la refonte de la formation des ACMO-CoHS a eu lieu en 2009 et cette nouvelle formation est entrée en vigueur au printemps 2010. Cette action a nécessité l’appui d’un consultant extérieur spécialisé dans l’ingénierie pédagogique (coût total env. 8200€ divisé entre les 4 tutelles organisatrices : CNRS, Lille1, Lille2 et Inserm). La mise en place d'un colloque dédié aux ACMO-CoHS sur la prévention des risques professionnels est prévu le 30/09/2010. Cette action a nécessité l’appui d’un consultant extérieur spécialisé dans la communication en matière de prévention et de sécurité. (Coût total du colloque env. 7000€ divisé entre les 4 tutelles organisatrices : CNRS, Lille1, Lille2 et Inserm). En 2011, le projet évolue par rapport à la présentation initiale et s’oriente sur un renfort de la formation continue des ACMO-CoHS (formation personnalisée pour chaque ACMO) plutôt que sur la création d’une formation de recyclage des ACMO-CoHS (formation commune à tous les ACMOs).

Suivi par le service RH

Suivi par la direction

Suivi par le service RH Suivi par l’IRPS Suivi par l’IRPS

http://www.dr18.cnrs.fr/index.php?id=201



POINTS TRAITES SUIVI Page 8 du CR du 25 février 2010 : Présenter le bilan de l’opération de mise en sécurité des bâtiments de l'INC 2010. [Suivi par l’IRPS]

La dotation globale attribuée par l'Institut National de Chimie (INC) du CNRS pour 2010 s'élève à 300 K€. La DR18 a touché 51K€ et 3/6 unités rattachées en premier rang à l'INC ont reçue une dotation. La répartition est la suivante :

- UCCS dirigée par M. MONTAGNE : 30K€ (mise en sécurité pilote haute pression) - UMET dirigée par M. LEGRIS : 7 K€ (Achat d’un système de détection gaz) - LASIR dirigé par M. BUNTINX : 14 K€ (Achat d’une boîte à gant pour nanomatériaux)

Page 9 du CR du 25 février 2010 : Présenter le bilan de l’opération de mise en sécurité des unités de chimie de l’université de Lille 1. [Suivi par la direction]

Mme BATAILLON informe le comité que lors du dernier CHS de l’université de Lille1 (30/05/2010) le service immobilier a présenté l’opération en cours de restructuration du pôle chimie. Il s’agit d’une opération de 10 M€ se déroulant sur 5 ans qui concerne 10 bâtiments du pôle chimie (C3 à C16) soit 17 000m² SHON (surface hors d’œuvre net). L’objectif est de mutualiser les locaux techniques, rationnaliser les locaux et ressources et dissocier la partie enseignement de la partie recherche. La présentation faite au CSHS de Lille1 sera annexée à ce compte-rendu sous réserve de validation de la présentation par le CHS de Lille1.

Présenter un bilan des visites de prévention proposées aux membres du CSHS. [Suivi par l’IRPS] 2 membres du CSHS - représentants du personnel ont participé à la visite de prévention réalisée au PHLAM – Bâtiment P5 le 02 juin 2010. La diffusion du rapport est imminente. Une prochaine visite au lieu à l’IEMN – site de l'ISEN. La date n'est pas encore arrêtée. Mme BATAILLON propose au comité de limiter à deux le nombre de membres du CSHS présents aux visites de prévention afin d’optimiser la visite. Page 11 du CR du 25 février 2010 : Eclaircir les conditions de maintien des nominations d’ACMO – CoHS. [Suivi par l’IRPS] Suite aux directives de la DAJ (Direction des Affaires Juridiques) Mme BATAILLON apporte les précisons suivantes: 1- Lors d’un changement de directeur d’unité, une reconduction de nomination du ou des ACMO – CoHS de l’unité est établie sur proposition du directeur d’unité. 2- Lors du changement d'unité d’un ACMO – CoHS, une nouvelle nomination d’ACMO – CoHS est établie sur proposition du directeur d’unité. 3- Lors de la reconduction d’un mandat de directeur d’unité le mandat de l’ACMO-CoHS est reconduit automatiquement sur proposition du directeur d’unité.

Suivi par l’IRPS Validé par le comité



POINTS TRAITES SUIVI 2ème point traité : Présentation du rapport d'activité 2009 de la médecine de prévention Présenté par le Dr SENECHAL / Cf Annexe 1

Le Dr SENECHAL rappelle qu’elle travaille au sein du service inter entreprise « Pôle Santé Travail » à Lille qui regroupe des médecins, ergonomes, psychologues et autres spécialistes et bénéficient d’un plateau technique. Le Dr Sénéchal intervient à hauteur de 40% pour le CNRS. En 2009 sur 791 agents 433 rendez-vous ont été fixés pour un total de 353 consultations effectives, soit un taux de présence de 86%. A noter, 62 absences aux rendez-vous non excusées. Le Dr SENECHAL précise que grâce à la stabilisation de son secrétariat et à un fonctionnement coordonné avec le SRH, le dispositif a bien fonctionné cette année. La gestion des convocations est optimisée avec trois propositions de rendez-vous. Les fiches de visite sont envoyées systématiquement aux directeurs d'unité. Après 3 absences, le tableau des absences est envoyé au SRH et aux directeurs d’unité.

3ème point traité : Bilan 2010 des visites de prévention Présenté par Mme BATAILLON

Il existe différents types de visites : - Les visites de prévention : diagnostic organisationnel, étude de poste, analyse d’accident…, - Les visites dans le cadre du comité AERES qui donne lieu à un « Avis de l’IRPS » remis au comité AERES, - Les rencontres préalables à la désignation d’un ACMO - CoHS : 7 en 2010 - Les rencontres individuelles avec les nouveaux directeurs d'unités : 7 en 2010 Dans la mesure du possible, ces visites sont organisées en collaboration avec le ou les partenaires de l’unité.




4ème point traité : Orientations régionales en prévention et sécurité pour 2011 Présenté par Mme BATAILLON

Les orientations 2011 en prévention et sécurité s'articulent en trois axes : 1. l'accompagnement et le conseil aux unités, 2. le renforcement des relations partenariales, 3. le pilotage régional.

Le premier axe se recentrera sur les unités hébergées dans les bâtiments CNRS et les unités sous contrat de service avec la délégation. Le service prévention et sécurité s’appuiera davantage sur les relations partenariales pour la gestion des unités hébergées chez les partenaires, d’où la nécessité de renforcer ce partenariat. Par ailleurs, le second axe a pour objectif également d’harmoniser les outils et méthodes entre les partenaires. Le troisième axe consiste à doter la délégation régionale d’outils de pilotage en matière de prévention des risques professionnels et de gestion de crise. Un des projets en cours est la réalisation d’une application web permettant à la fois à l’unité de réaliser un auto-diagnostic de son système de management de la prévention et permettant également à la délégation régionale de disposer d’une vue macroscopique de l’état de la prévention dans la circonscription et d’orienter la politique régionale. Cette application a été développée au niveau de la délégation régionale en 2010 et son déploiement est prévu fin 2010 et 2011. 5ème point traité : Accidents recensés et analyses d'accidents 2010 Présenté par Mme BATAILLON. / Cf annexe 2 et annexe 3

En 2010, 7 accidents ont été recensés au niveau de la délégation régionale dont 3 accidents de trajet. Les accidents de trajet ne sont pas analysés. Deux des trois accidents ont été analysés, un par l’unité l’autre par le service prévention et sécurité de la délégation en collaboration avec le ou les partenaires. Mme BATAILLON propose d’utiliser la trame d’analyse d’accident (cf annexe 3) élaborée à partir de celle utilisée par le service hygiène et sécurité de l’université de Lille1. Les comptes-rendus d'analyse d'accident seront communiqués aux membres du comité et annexés au compte-rendu de façon anonyme. M. DEWARUMEZ demande si les analyses d'accident sont communiquées aux tutelles. Mme BATAILLON précise qu’il n’existe pas de circuit formalisé. Néanmoins, lorsque les analyses sont réalisées par le service prévention et sécurité de la DR18, les partenaires sont invités. Par ailleurs, les rapports de CHS sont un moyen supplémentaire pour transmettre l’information aux partenaires.

Suivi par l’IRPS Validé par le comité




6ème point traité : Avis du CSHS sur la nomination de PCR Présenté par Mme BATAILLON / Cf annexe 4 et annexe 5

Mme BATAILLON présente la nouvelle procédure permettant au CSHS de donner un avis sur la nomination des PCR, comme l’exige la réglementation. Le directeur d’unité transmet un courrier de désignation de PCR au délégué régional qui le communique au CSHS accompagné d’un formulaire d’avis du CSHS. Ce formulaire reporte l’avis donné par le CSHS. La désignation d’une PCR mentionne également l’avis donné par le CSHS. Cette procédure s’applique pour les PCR exerçant leur activité dans une unité hébergée par un bâtiment du CNRS. Mme BATAILLON présente les documents associés à la nomination de :

- M. Bernard CLANTIN, PCR de l’USR 3078 de l’IRI suite à l’arrivée prochaine d’une nouvelle activité mettant en jeu un générateur électrique de rayonnement ionisant.

- M. Christophe COINON, PCR de l’UMR 8520 de l’IEMN, en remplacement de Mme BATAILLON.

Résultat des votes des membres du CSHS : Représentants de la direction : 6/6 avis positifs Représentants du personnel : 7/7 avis positifs

Questions diverses : 1- M. VITOUX fait part des inquiétudes des agents de l’IBL sur les éventuelles futures manipulations de parvovirus envisagées par M. STEHELIN. Le parvovirus H1 est classé en niveau 1 dans l’arrêté du 18/07/1994 mais suite à l’évaluation des risques et par principe de précaution, la direction du CNRS via l’institut national de biologie du CNRS demande à ce que les manipulations de M. STEHELIN soient manipulées en laboratoire de confinement de niveau 2. Or, actuellement, M. STEHELIN ne dispose plus de L2 pour manipuler. M. DE LAUNOIT précise que M. STEHELIN est directeur hors classe émérite et qu’il est placé sous l’autorité du directeur de l'unité 8199, M. FROGUEL. Des locaux au sein de l’IBL viennent d’être attribués à l’unité de M. FROGUEL et accueilleraient les activités de M. STEHELIN. Ces locaux ne disposent pas pour le moment de L2 mais plusieurs options sont en cours de réflexion. M. DUCROCQ interpellera M. DUBURCQ pour la suite à donner à ce dossier. 2- Mme FERREIRA a constaté des dysfonctionnements dans ce bâtiment (notamment sur la ventilation des L2). Elle souhaite la réalisation d’un audit de conformité des L2 et L3 de l’IRI afin de s’assurer de l’utilisation en toute sécurité de ces outils. M. DUCROCQ conclue qu'il va prendre l'attache du directeur de l'IRI. Si une étude de conformité est nécessaire, elle sera lancée.

Validé par le comité Validé par le comité (vote) Suivi par la direction Suivi par la direction



Documents annexés au compte-rendu: Annexe 1 : Rapport d’activité 2009 de la médecine de prévention Annexe 2 : Liste des accidents survenus en 2010 Annexe 3 : Compte-rendu de l’analyse d’accident survenu le 19/05/2010 Annexe 4 : Nomination de PCR – M. Bernard CLANTIN pour l’USR 3078 Annexe 5 : Nomination de PCR – M. Christophe COINON pour l’UMR 8520 Annexe 6 : présentation réhabilitation de l‘UFR de chimie

Délégation Nord – Pas de Calais et Picardie Annexes du compte-rendu du CSHS du 23/09/2010

« Espace Recherche Innovation » 2, rue des Canonniers - 59046 LILLE CEDEX

Annexe 1: Rapport d’activité 2009 de la médecine de prévention

MEDECINE DE PREVENTION

RAPPORT D’ACTIVITE

2009

Docteur Martine SENECHAL

Médecin Animateur Régional DR 18

FONCTIONNEMENT

• Service inter‐entreprise 40 % (soit 2 jours / semaine)

Visites médicalesVisites de laboratoireParticipation aux CHS : Régional, locauxParticipation aux réunions : nouveaux entrants, Acmo, …Formation, information : données et reçuesTravail administratif : suivis des dossiers, courriers, courriels, rédactions…

2

La Visite Médicale

• 791 : effectif à suivre

• 491 propositions de rendez vous

• 433 rendez vous fixés

• 353 personnes vues

62 non venus, non excusés86 % taux de présence à la visite

3

4

LA GESTION DES CONVOCATIONS

Nous continuons d’optimiser l’organisation :

• Flavie HERON succède à Sophie WILLAEY en tant qu’assistante àmi‐temps du Docteur SENECHAL

• Jémérie Delaunnoy remplace Fanny DYMICZ et est notre référent àla délégation

Nous envoyons 3 propositions de RDV :

• Les fiches de visites sont maintenant systématiquement envoyées aux DU.

• Après 3 absences, le tableau des absents est envoyé à la RH et aux DU.

Le bilan médical

Les examens complémentaires

• Biologie 837 (la moitié / (NFS, hépatique, urines…) risque professionnel)

• Paraclinique 483( test de vision, audiogramme, EFR, ...)

• Vaccinations prescrites 67

• Couverture vaccinale 100%6

L’action en milieu de travail

Le temps connexe

• Formation

Données : PCA et grippe H1N1Formation ACMO (présentation médecine préventive, CAT en cas d’accident)Présentation de la médecine de prévention en région (Amiens, Wimereux)

Reçues : PCA/Grippe H1N1Nutrition ( IPL)Addiction (Assises Régionales d’addictologie)AnglaisJournée Médicale (Pôle Santé Travail)Journée Handicap (CNRS)

• Groupe de travail

Groupe de travail Médical sur la grippe H1N1 (Pôle Santé Travail) => rédaction d’une plaquette d’informationLivret nouveaux entrants 2Veille médico‐social 9Groupe de travail CNRS National/ handicap 2Echanges Médecins de prévention Lille 1 et CNRS : Président Lille 1 / TH

DR CNRS, Président Lille 1/ CMR8

9

Animation Régionale

‐Visite du laboratoire de WIMEREUX :

Réorganisation des visites médicales (9/10 agents vus en 2009)

Réponses aux questions / ergonome Risques professionnels

Visites des 2 laboratoires d’AMIENS:

Réorganisation des Visites Médicales (en cours actuellement)

Réunion à PARIS avec les MPAR de toute la France

Conclusion

10

3 EVENEMENTS MARQUANTS DURANT CETTE ANNEE 2009

La grippe H1N1 et le Plan de Continuité d’Activité mise en place dans les organismes publics à la demande du gouvernement a permis de vérifier la réactivitéde la cellule régionale.

Des défibrillateurs ont été mis à disposition dans les Bâtiments propres au CNRS. Une information de qualité, simple et pratique, a été donnée par le cardiologue du Pôle Santé Travail avec le concours du Médecin de Prévention.

L’aménagement du poste de Travail des Agents Handicapés.La richesse du travail en collaboration dans le respect de l’expertise de chacun a permis ce résultat : « Quand je suis à mon poste de Travail on oublie que je suis handicapé » (agent tétraplégique partiel en fauteuil électrique).



Annexe 2: Liste des accidents survenus en 2010

Délégation régionaleNord Pas‐de‐Calais et Picardie

Date de l'accident Nom Prénom Sexe Age Corps EtablissementDépartement scientifique

Type d'accidentArrêt

de travail?Circonstance

Siège des lésions

Nature des lésions

Analyse d'accident

05/02/2010 XXXXXXXXX XXXX F 49 IR IBL INSB Accidents de trajet NON Chute de personne Tête Commotion NON

04/03/2010 XXXXXXXXX XXXX F 50 IE DR MC Accidents de service NON Heurt Pieds Commotion NON

27/04/2010 XXXXXXXXX XXXX F 23

Contractuels (CDD, BDI,…) Lille1 ‐ USTL INC Accidents de service NON Autres Mains Brûlure NON

19/05/2010 XXXXXXXXX XXXX M 59 IR station marine INSU Accidents de service OUI Heurt Pieds Fracture OUI

08/06/2010 XXXXXXXXX XXXX M 61 DR Lille1 ‐ USTL INSB Accidents de trajet NON Heurt Tête Commotion NON

10/06/2010 XXXXXXXXX XXXX F 35 IE Lille1 ‐ USTL INSB Accidents de service NON Autres Yeux Brûlure OUI

16/06/2010 XXXXXXXXX XXXX F 28 IE IBL INSB Accidents de trajet NON Accident circulation Tronc Commotion NON

Registre des accidents survenus dans la circonscription DR18 (Agents CNRS uniquement)

Bilan 2010

Service prévention et SécuritéVersion du 3/11/2010



ANNEXE 3: Compte‐rendu de l’analyse d’accident survenu le 19/05/2010

COMPTE RENDU ET ANALYSE D’UN ACCIDENT DU TRAVAIL

Version : 0 Date : 04/05/2010 Emetteur : Service HS Page : 1/8

1 - ACCIDENT

Date 10/06/2010

Heure 10h30

Lieu Salle d’analyse de chromatographie gazeuse

2 - VICTIME Nom /Prénom DELMONT Anne

Age 35 ans

Sexe Féminin

Etablissement Université de Lille 1

Composante/

Service

UFR de Biologie

Unité UGSF

Fonction Ingénieur d’études en analyse chimique

Responsables (coordonnées)

Jean Claude MICHALSKI

Tél. (+33) 03.20.43.48.83

ACMOS –CoHS (coordonnées)

Frédéric DEMOL

Tél (+33) 03 20 43 69 50

3 – TEMOINS Qui a vu ?

Technicien et commercial de la Thermo

Qui a entendu ?

Qui a été le premier avisé ?

Emmanuel Maes - Ingénieur de recherche

Mme MIR - SST



4-CONSEQUENCES DE L’ACCIDENT Nature et siège des lésions

Projection dans les yeux et brûlures de second degré au bras droit et poignet gauche.

Déclaration ? Oui Durée de l’absence

Aucune

Autres conséquences

Surveillance, limiter l’exposition au soleil.

5 – SUIVI DE L’ACCIDENT Recueil d’information

Date 08/07/2010

Participants

Jean Claude MICHALSKI, Directeur du laboratoire, Martine RATAJCZAK, Responsable Administrative du laboratoire, Frédéric DEMOL, ACMO-CoHS du Laboratoire, Anne DELMONT, victime, Latifa OUHOUD, membres représentant le personnel au CHS de Lille 1, Céline BATAILLON, Ingénieur Hygiène et Sécurité CNRS Gaëlle BARADAT, Ingénieur Hygiène et Sécurité Lille 1

Recherche des causes et mesures de prévention

Date 08/07/2010 Participants

Jean Claude MICHALSKI, Directeur du laboratoire, Martine RATAJCZAK, Responsable Administrative du laboratoire, Frédéric DEMOL, ACMO-CoHS du Laboratoire, Anne DELMONT, victime, Latifa OUHOUD, membres représentant le personnel au CHS de Lille 1, Céline BATAILLON, Ingénieur Hygiène et Sécurité CNRS Gaëlle BARADAT, Ingénieur Hygiène et Sécurité Lille 1

Suivi des mesures de prévention Date

Participants



6 - DESCRIPTION DES FAITS Avant l’accident (Que faisait la victime ? Avec quel outil, machine, matière ? Avec qui, où, quand, comment ?) : La société Thermo intervenait pour faire un réglage sur le matériel utilisé par Mme X (chromatographe gazeux couplé à un spectromètre de masse) et installé récemment en février 2010. L’objectif était la vérification du bon fonctionnement de l’appareil qui présente certains dysfonctionnements. Pour réaliser les essais, la société devait tester l’équipement en fonctionnement. Le technicien considère que la bouteille de gaz branchée sur l’équipement est vide (bouteille d’ammoniac). Il demande à Mme X de la changer. Au moment de l’accident (Que s’est-il passé exactement ? Actions précises de la victime, des tiers, des matières, des véhicules, des machines) : Il n’y a pas de système de purge sur l’équipement. Afin de purger le système, la pratique est de faire fonctionner la machine pendant une durée déterminée après fermeture de la bouteille de gaz pour vider le système. Lors de l’accident, cette opération est supervisée par le technicien de la société Thermo. Mme X change la bouteille d’ammoniac branchée sur le chromatographe, à la demande du Technicien, pensant qu’il s’est assuré que le temps de fonctionnement a été suffisant pour purger le tuyau d’alimentation. Elle retire le détendeur de la bouteille. Des résidus de gaz présents dans le tuyau sont projetés sur son visage et son bras. Mesures immédiatement prises après l’accident : (Comment la victime a-t-elle été secourue ? Par qui ? Dans quels délais ? Comment la victime a-t-elle était évacuée ? Par qui ? Dans quels délais ? Comment la situation a-t-elle était gérée sur les lieux de l’accident) Mme X part se rincer sous le robinet d’eau dans la salle d’en face. Mme Y, SST, est informée et appelle les secours. Mme X est évacuée par les pompiers vers le service des urgences ophtalmiques à l’Hôpital Claude Huriez puis vers l’hôpital Roger Salengro aux grands brûlés. Suite à cet accident, 10 jours plus tard, un incident s’est produit sur le même poste de travail lors d’une intervention de la société Thermo. La bouteille d’ammoniac installée est montée de manière anormale en pression. Les pompiers sont intervenus après évacuation du bâtiment pour évacuer la bouteille du bâtiment. Cette bouteille stockée depuis plusieurs années au C10 n’avait pas été réprouvée.



7 – ANALYSE DE L’ACCIDENT Remarques MOYENS (machines, engins,…) A - Etaient-il correctement utilisés ? oui so non so

B - Etaient-il adéquats ? oui non X

C – Pourrait-on les aménager ? oui X non

D - Le permis, l’autorisation ou l’habilitation concernés étaient-ils à jour ? oui so non so

L’équipement et le circuit d’alimentation en gaz ne prévoient pas de système pour purger l’ensemble lors d’un changement de bouteille.

MILIEU (environnement, poste de travail,…) A – Le poste avait-il fait l’objet d’une étude particulière ?

oui non X

B – Etait-il protégé (carter de sécurité, balisage de zone…) oui non X

Il existe un système d’extraction d’air dans la pièce mais pas de système de détection en cas de fuite de gaz, en particulier pour l’ammoniac. La porte de la salle n’est pas équipée de hublot.

MAIN D’ŒUVRE (agent) A – Etait-il informé des risques sur le poste de travail (accueil) oui X non X

B - Avait-il suivi une formation particulière à la sécurité ? oui non X

C – Portait-il des équipements de sécurité ? oui X non X

La victime ne portait pas de gants et portait une blouse et ses lunettes de vue.

MODE OPERATOIRE (façon de travailler) A – Etait-il défini, expliqué ou formalisé ? oui X non X

B – A-t-il été respecté dans son application ?

oui So non So

La pratique mise en place pour palier à l’absence de système de purge n’est pas formalisée et n’a pas été respecté le jour de l’intervention de la Société Thermo.

MATERIAUX (utilisés dans le travail)

A-Y avait-il danger à les utiliser ? oui X non

B – Etait-il autorisé à les manipuler ? oui X non

L’ammoniac est un gaz toxique dont l’utilisation nécessite la mise en œuvre de mesures de prévention.



8 – SCHEMA / PHOTOS



9 – ARBRE DES CAUSES

SO



10 - PRECONISATIONS

Vérification Domaine Action Mesures de prévention retenues Niveau de Responsabilité

Délai (immédiat, court, moyen ou

long terme) Date Observations

MOYENS Mettre en place un système de purge sur l’équipement

Laboratoire Court terme

Mettre en place un détecteur d’ammoniac dans la pièce (détecteur fixe avec report lumineux à l’intérieur et extérieur de la pièce et report sonore à l’extérieur de la pièce)

Laboratoire Moyen terme

Asservir le déclenchement de la ventilation forcée au détecteur


Mettre en place un hublot sur la porte de la salle


MILIEU

Mettre en place des rince - œil Laboratoire Court terme

Formaliser le mode opératoire pour le changement de bouteille en précisant les EPI à porter (lunettes, gants nitrile, blouse)


MODE OPERATOIRE Les modes opératoires mis en place dans le laboratoire doivent être également respectés par les entreprises extérieures. Les interventions pouvant conduire à l’exposition à des produits dangereux doivent faire l’objet d’un plan de prévention.


MAIN D’OEUVRE Mettre à disposition dans la salle des gants nitrile et des lunettes de protections

Laboratoire Court terme



PRODUITS Intégrer au recensement des bouteilles de gaz

du C9 la date de ré épreuve pour assurer le suivi de l’état des bouteilles de gaz


Fait à : Villeneuve d’Ascq Rédacteur de l’enquête : Gaëlle BARADAT Le : 28/07/2010



ANNEXE 4:

Nomination de PCR

‐ M. Bernard CLANTIN pour l’USR 3078 ‐

Avis du CSHS de la délégation Régionale Nord 7 Pas-de-Calais et Picardie du CNRS

Nomination de personne compétente en radioprotection (PCR)

Nom : CLANTIN

No téléphone : 03.62.53.17.09.

Grade : IR

Employeur : CNRS

Prénom : Bernard

Mail :[email protected]

Agent : Titulaire

q Contractuel jusqu'au :

No unité de recherche : USR 3078

Nom de l'unité : IR1

Nom du directeur d'unité : Vincent VILLERET

Adresse du lieu d'exercice de la fonction de PCR : (Adresse postale, bâtiment, étage(s), salle(s))

Campus CNRS de la Haute Borne, 50 avenue de Halley, 59658 Villeneuve dlAscq cedex

q Le lieu d'exercice de la fonction de PCR est différent du lieu de travail habituel (Cocher la case si l'agent travaille dans un bâtiment différent que celui où il exerce sa mission de PCR)

Date de nomination : 23/09/2010

Motif de la nomination : Installation dans I'unité d'un générateur électrique à rayonnements ionisants (Remplacement, renfort, nouvelle activité, etc ...)

Date de la formation PCR :3/6/2008 Organisme de formation :CEAR

q Formation initiale IXI Recyclage

Domaine : Industrie et Recherche hors INB

Options : Sources scellées n ~ o u r c e s non scellées

joindre l'attestation de formation de l'agent

Nomination de PCR pour les appareils et / ou radionucléides suivants : ( Préciser le bâtiment / salle)

- générateur électrique à rayonnements ionisants, IR1

Service prévention et sécurité de la DR18 - 112 - Formulaire septembre 2010

Avis du CSHS de la délégation Régionale Nord 7 Pas-de-Calais et Picardie du CNRS


Fait à Villeneuve dlAscq

Signature du directeur d'unité :

Le 6/09/2010

Signature de l'intéressé :

Avis du CSHS de la délégation Régionale CNRS du 2 3 /OY / &O.AO

a ~ v i s favorable J 5 vg A 3 d i L { avorahk Avis défavorable

Réserves (éventuelles) :

Fait à Uk

Signature du président du CSHS :

Service prévention et sbcurité de la DR18 - 212 - Formulaire septembre 2010

A : A l'attention de M. DUBURCQ Délégué Régional Nord Pas-de-Calais et Picardie du CNRS Président du CSHS de la délégation régionale Nord Pas-de-Calais et Picardie

Institut de Recherche Interdisciplinaire

Cam~us CNRS Haute Borne Villeneuve dlAscq, le 6 septembre 2010

50, a l de Halley - BP 70478 59658 Villeneuve dlAscq cedex

Objet : Nomination de M. Clantin en tant que PCR de IIIRI T : 0362 53 1500 F:0362531701 USR 3078

Ibionsieur le Délégué,

Je porte à votre connaissance par la présente mon souhait de nommer M. Bernard CLANTIN, Ingénieur de recherche CNRS, Personne Compétente en Radioprotection (PCR) de I'USR 3078 à partir du 2310912010, en raison de l'arrivée dans l'unité d'une nouvelle activité impliquant un générateur électrique à rayonnements ionisants provenant de l'Institut de Biologie de Lille.

M. CLANTIN a suivi une formation de recyclage de Personne Compétente en radioprotection sources scellées et a réussi avec succès l'examen final validant cette formation.

Vous trouverez c'i-joint et dûment complétée la demande d'avis du CSHS de la délégation régionale Nord Pas-de-Calais et Picardie sur la nomination de M. Bernard CLANTIN en tant que PCR de I'IRI.

Veuillez recevoir, Monsieur le délégué, l'expression de mes sincères salutations.

Vincent VILLERET Directeur de I'IRI - USR 3078

Sous la CO-tutelle de

Université de Lille 1 Université de Lille 2

ATTESTATION DE FORMATION I / ~ / O / ~ l ~ O / / ( //O\

Cabine1 dc Conscil d Eiudc SPECIFIQUE DE RENOUVELLEMENT

d Asriamce d Inlcrvcnlion cn Radioproieciion DE LA PERSONNE COMPETENTE

EN RADIOPROTECTION

Conformément à l'article R23 1-106 du Code du Travail décrit dans le décret 2003-296 du 3 1 mars 2003 relatif à la PROTECTION DES TRAVAILLEURS CONTRE LES DANGERS DES RAYONNEMENTS JONISANTS

« Dans tous établissements soumis aux disoositions du code du travail (décret 2003-296 du 31 mars 20031. article R231-73, la détentionlla mise en œuvre mployeur et et de la

la forma êté du 26 oc

D Secteur d'activité : Industrie et recherche hors INB D Option suivie : H Sources scellées, accélérateurs de particules et générateurs électriques de rayons X L 12 h20' O Sources non scellées, et sources scellées étalons servant à leurs contrôles 2 18 h 20'

DATE DU CONTROLE DES CONNAISSANCES : LE 03 JUIN 2008 AVIS DE COMPETENCE : FAVORABLE

DOhl~lhF D ' A ~ ~ v I T E DU MODULE PIUTIOUE: Bonininc lndusrriel Indusirle noil nuclinire, D é ~ e n r i w ~ ~ u ; l l . t l o n de source,? dc rqwnneiiienrr ionisantr cons1;riBée.~ de i»nii+re ~lpdolioacrii,e sou.? firtjwe .scellée evRu d'un généraairr éleerrlque de rqwn S

: lndusbicnon nucleairc : induruidins~llalionnc rclevml par du dkrci 63-1228 du II dbmbrc 1963 rclalifarr~ inrlallatiamnud&ircs. Domainc Indurvicl : AclivilQ profosrionncller nc cclevanl par du Domaine Médccinc cl An Deniairc. nc nlcvani par des anicler RU-12 B R13-2nd" Codedc la Sanie hbliquc.

TIN Bernard est . . dans le domaine d'activité cité ci-dessus,

certification au vu des résultats obtenus aux contrôles des connaissances écrits/oraux et pratiques.

LA VALIDITE DE CETTE ATTESTATION DE FORMATION EXPIRE LE 03 J U M 201 3 (5 ANS A COMPTER DE LA DATE DU C0NTROI.E DES CONNAISSANCES)

Organisme de certification : CEFRl No de certification du formateur certifié : 046-RI DATE DE VALIDITE DE LA CERTIFICATION . 2 9 j a n ~ i e r 2012 AFEAIRE ~OA4590/823 No chrono de l'attestation : 06312008 No pièce d'identité du stagiaire (CNl, Passeport, ...) : CNI No590-7551 542-21 6iip. T V ~ . n' 79rm, ...I En filigrane, Marie Curie

ADRESSE D ' I IC~PL-~R~TATIOIV: 3 Route de Pitgam 59380 BZERNE - Tél. : 03 28 68 57 36 - Fax : 03 28 68 57 36 SIRET 480 726 215 00019 - APE 7490B - E-Mail : alainhody@aolcom

Meinbi-e d'iiiie associatioii agréée par I'adiniiiistratioii fiscale, acceptaiit a ce titre le regleineiit des Iioiioraires par chiques l i h e l l é à <ni> noni (Arrêt6 riii 17 inni-? 1979)



ANNEXE 5:

Nomination de PCR

‐ M. Christophe COINON pour l’UMR 8520 ‐

V Avis du CSHS de la délégation Régionale Nord 7 Pas-de-Calais et Picardie du CI\ RS


Nom: COINON

No téléphone : 03 20 19 78 37

Grade : IE

Employeur : CNRS

Prénom : Christophe

Mail :[email protected]

Agent : [XI Titulaire

q Contractuel jusqu'au :

No unité de recherche : UMR 8520

Nom de l'unité : IEMN

Nom du directeur d'unité : M. Lionel BUCHAILLOT

Adresse du lieu d'exercice de la fonction de PCR : (Adresse postale, bâtiment, étagels), salle(s))

Laboratoire central de I'IEMN

Avenue Poincaré - BP 60069

59652 VILLENEUVE D ASCQ CEDEX

q Le lieu d'exercice de la fonction de PCR est différent du lieu de travail habituel (Cocher la case si l'agent travaille dans un bâtiment différent que celui où il exerce sa mission de PCR)

Date de nomination : 23/09/2010

Motif de la nomination : Remplacement de Mme BATAILLON Céline, PCR par intérim au laboratoire central de I'IEMN (Remplacement, renfort, nouvelle activité, etc ...)

Date de la formation PCR :03/08/2010 Organisme de formation :C.E.A.R

[XI Formation initiale q Recyclage

Domaine : Industriel et recherche - hors INB

Options : [XI Sources scellées n ~ o u r c e s non scellées

1) Joindre i'attestation de formation de i'agent

Nomination de PCR pour les appareils et / ou radionucléides suivants : ( Préciser le bâtiment /salle)

- Voir document ci-joint

Service prévention e t sécurité de la DR18 - 112 - Formulaire septembre 2010

F Avis du CSHS de la délégation Régionale Nord 7 Pas-de-Calais et Picardie du CIVRS

Fait à Villeneuve d'Ascq


Signature du directeur d'unité : h

Le 07 Septembre 2010

Signature de l'intéressé : ,_ -

Avis du CSHS de la délégation Régionale CNRS du $! 3 1 03 1 2 OA ()

a Avis favorable A 3 \n 5 A 3 ccv 2 Avis défavorable

Réserves (éventuelles)

Fait a a Le. 2 3 105 1 2oAo

Signature du président du CSHS :

Service prévention et sécurité de la DR18 - 2/2 - Formulaire septembre 2010

Recherche e Villeneuve dJAscqJ le 6 septembre 2010 - - ~ -

U.M.R.C.N.R.S.8520 Transfert

Direction et Administration générale A l'attention de M. DUBURCQ Affoire suivie par Ckiine BATAILLON Délégub Rbgional Nord Pas-de-Calais et Picardie du CNRS Tel :(33) 3 20 12 28 29 ~ 0 ~ : ( 3 3 ) 3 2 0 6 3 ma3 Président du CSHS de la délégation régionale Nord Pas- M.?/ : [email protected]. fr de-Calais et Picardie

Monsieur le délégué,

Je porte à votre connaissance par la présente mon souhait de nommer M. Christophe COINON, ingénieur d'étude CNRS, Personne Compétente en Radioprotection (PCR) pour le site laboratoire central de I'IEMN (LCI) - UMR 8520 à partir du 23/09/2010 en remplacement de la PCR par intérim Madame Céline BATAILLON.

M. COINON a suivi la formation obligatoire de Personne Compétente en radioprotection sources scellées et a passé avec succes l'examen final validant cette formation.

Vous trouverez ci-joint et dQment complétée la demande d'avis du CSHS de la délégation rbgionale Nord Pas-de-Calais et Picardie sur la nomination de M. Christophe COINON en tant que PCR de I'IEMN.

Veuill\ez recevoir, Monsiexr le délbgué, l'expression de mes sincères salutations.

L ~ ~ A I LLOT Directeur de I'IEMN - UMR 8520

Institut d'Electronique, de Microélectronique et de Nanotechnologle Cilé Scientifique

1 N s T 1 T u T Avenue ~oin&r& - B.P. 60069 fi-== -. CAR N O T 59652 Villeneuve d'Ascq Cedex - France

i THi5phcne : +33 (0) 3 20 19 79 79 - Tblbmpie : +33 (0) 3 2!3 19 78 80 8 3 - a -rii

ATTESTATION DE FORMATlON CabuA de Co& d'Ob& d'- d'hmw,bai

M bùwpoialion

PERSONNE COMPETENTE EN RADIOPROTECTION

DOMNE LNDVSnUEL ET &CHERCHE - HoRs~NB

Conformément aux articles R4456-1 et suivants du Code du Travail, Partie réglementaire relative à la PREVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AUX RAYOWEMENTS IONISANTS

n Dans fous établissements soumis ma: dispositiom du code & tr&I, articiesR.4451-l atsuivmtb, Chmp d'application. lu dkienlion4amise en œuvre d'une source de

Christophe a suivi la formation q.5 relatîfd l'application des articles R44.56-1

de rayons X 1 12 h20' il Sources non scellées, et sources scellées étalons servant d

leurs contrôles 2 18 h20'

DATE DU MODULE PRATIQUE : DU 02 AOUT AU 03 AOUT 20 10 DATE DU CONTROLE DES COWAISSANCES : LE 03 AOUT 20 10

N Christophe est dans le domaine d'

certification au vu des résultats obtenus aux contrdles des coonaissances écritsloraux et pratiques./

LA VALIDITE DE CETTE ATTESTATION DE FORMATION EXPIRE LE 30 JUILLET 20 15 ( 5 ANS A C W W R DE LADATE DU CONTRW DES CONNAISSANCES W MORUE TICORIQUE)

sIwmEG; + LE FORMATE ER IFE

Alain il!L Organisme do cmtiliwtion du formaleur certifié : CEFRl No de oer&ifi&n du formaleur ceFtiiid : 046 R i-m DAI% DE vALrn1m DB L A C E R ~ C A T I O N : 30 ~ r n 2012 & ~ m b A 4 7 2 7 / 8 f j Falt à Roncey le 04 août 2010, pow faire valoir ce que de droit No ohmno de i'anestntion : 085iZ010 NO p i h e d'idmtitt du sœgiaim ( C a F'nssepori, ...) : Passeport no 03XX51495 1.p: T S ~ Z Q ~ V C En îüigrane, Marie Curie

ADRESSE ~ ' X M P L A N T A T ~ ~ ~ ~ : 23 Rue De La Cuculière 50210 RONCEY - Té1 : 02 33 46 20 49 - Fax : 02 33 46 20 49 SIRET 480 ï26215 00019 - APE 70222 - EMail : a î a ~ c o m

M~1:iiibrc d'unc associatioii ag&éu pur I'adminishtion fiscale, acceptant B CO litre Ic reglment des I i o n o ~ s p% ch6qi1es lib~116s Ù SOII non! (kréiC du 12 niara 1979)

Cette liste contient donc des équipements qui bénéficient d’une exemption au régime

d’autorisation ou de déclaration. Tous ces équipements sont localisés dans une centrale de

technologie (salle propre) dont l’accès est restreint et sécurisé. Parmi les appareils listés, seuls deux

d’entre eux sont conçus pour générer des rayons X (N°10 & 12).

N° : 1111 Nature : Microscope électronique à balayage (MEB)Microscope électronique à balayage (MEB)Microscope électronique à balayage (MEB)Microscope électronique à balayage (MEB) Localisation : Salle R36bSalle R36bSalle R36bSalle R36b

Faisceau : ÉlectronsÉlectronsÉlectronsÉlectrons Intensité max. : 6,0.106,0.106,0.106,0.10----9999 A A A A Tension max. : 3,0.103,0.103,0.103,0.104444 V V V V

N° : 2222 Nature : Microscope électronique à balayage (MEB)Microscope électronique à balayage (MEB)Microscope électronique à balayage (MEB)Microscope électronique à balayage (MEB) Localisation : Salle R36Salle R36Salle R36Salle R36


N° : 3333 Nature : Faisceau d’iFaisceau d’iFaisceau d’iFaisceau d’ions focalisésons focalisésons focalisésons focalisés ( ( ( (FIBFIBFIBFIB)))) Localisation : Salle RSalle RSalle RSalle R43434343

Faisceau : ÉlectronsÉlectronsÉlectronsÉlectrons Ions GaIons GaIons GaIons Ga++++

Intensité max. : 2222,0.10,0.10,0.10,0.10----9999 A A A A 2,0.102,0.102,0.102,0.10----8888 A A A A

Tension max. : 3,0.103,0.103,0.103,0.104444 V V V V 3,0.103,0.103,0.103,0.104444 V V V V

N° : 4444 Nature : Évaporateur de métaux (M2000)Évaporateur de métaux (M2000)Évaporateur de métaux (M2000)Évaporateur de métaux (M2000) Localisation : Salle R3Salle R3Salle R3Salle R31111


N° : 5555 Nature : Évaporateur de métaux (Évaporateur de métaux (Évaporateur de métaux (Évaporateur de métaux (Plassys 2005Plassys 2005Plassys 2005Plassys 2005)))) Localisation : Salle R3Salle R3Salle R3Salle R31111


N° : 6666 Nature : Évaporateur de métaux (PlassysÉvaporateur de métaux (PlassysÉvaporateur de métaux (PlassysÉvaporateur de métaux (Plassys 2008 2008 2008 2008)))) Localisation : Salle R3Salle R3Salle R3Salle R31111


N° : 7777 Nature : Évaporateur de SiliçurationÉvaporateur de SiliçurationÉvaporateur de SiliçurationÉvaporateur de Siliçuration Localisation : Salle R3Salle R3Salle R3Salle R38888

Faisceau : ÉlectronsÉlectronsÉlectronsÉlectrons Intensité max. : 6,6,6,6,7777.10.10.10.10----1111 A A A A Tension max. : 9999,0.10,0.10,0.10,0.103333 V V V V

N° : 8888 Nature : Réflexion d’électrons rasantsRéflexion d’électrons rasantsRéflexion d’électrons rasantsRéflexion d’électrons rasants ( ( ( (RHEEDRHEEDRHEEDRHEED)))) Localisation : Salle RSalle RSalle RSalle R24242424

Faisceau : ÉlectronsÉlectronsÉlectronsÉlectrons Intensité max. : 5555,0.10,0.10,0.10,0.10----5555 A A A A Tension max. : 1111,,,,5555.10.10.10.104444 V V V V

N° : 9999 Nature : Réflexion d’électrons rasantsRéflexion d’électrons rasantsRéflexion d’électrons rasantsRéflexion d’électrons rasants ( ( ( (RHEEDRHEEDRHEEDRHEED)))) Localisation : Salle RSalle RSalle RSalle R24242424

Faisceau : ÉlectronsÉlectronsÉlectronsÉlectrons Intensité max. : 5555,0.10,0.10,0.10,0.10----5555 A A A A Tension max. : 1,51,51,51,5.10.10.10.104444 V V V V

N° : 11110000 Nature : Spectroscopie de photoélectrons (XPS)Spectroscopie de photoélectrons (XPS)Spectroscopie de photoélectrons (XPS)Spectroscopie de photoélectrons (XPS) Localisation : Salle RSalle RSalle RSalle R24242424

Faisceau : ÉlectronsÉlectronsÉlectronsÉlectrons Intensité max. : 2222,,,,5555.10.10.10.10----2222 A A A A Tension max. : 1111,,,,5555.10.10.10.104444 V V V V

N° : 11111111 Nature : Réflexion d’électrons rasantsRéflexion d’électrons rasantsRéflexion d’électrons rasantsRéflexion d’électrons rasants ((((RHEEDRHEEDRHEEDRHEED)))) Localisation : Salle RSalle RSalle RSalle R24242424

Faisceau : ÉlectronsÉlectronsÉlectronsÉlectrons Intensité max. : 5555,0.10,0.10,0.10,0.10----5555 A A A A Tension max. : 3,3,3,3,5555.10.10.10.104444 V V V V

N° : 11112222 Nature : Diffraction de rayons XDiffraction de rayons XDiffraction de rayons XDiffraction de rayons X ( ( ( (TDXTDXTDXTDX)))) Localisation : Salle R3Salle R3Salle R3Salle R37777bbbb

Faisceau : ÉlectronsÉlectronsÉlectronsÉlectrons Intensité max. : 4444,0.10,0.10,0.10,0.10----2222 A A A A Tension max. : 5555,,,,5555.10.10.10.104444 V V V V

N° : 11113333 Nature : Nanomasqueur électroniqueNanomasqueur électroniqueNanomasqueur électroniqueNanomasqueur électronique 1 1 1 1 Localisation : Salle RSalle RSalle RSalle R29292929


N° : 11114444 Nature : Nanomasqueur électroniqueNanomasqueur électroniqueNanomasqueur électroniqueNanomasqueur électronique 2 2 2 2 Localisation : Salle RSalle RSalle RSalle R26b26b26b26b


N° : 11115555 Nature : Implanteur ioniqueImplanteur ioniqueImplanteur ioniqueImplanteur ionique Localisation : Salle RSalle RSalle RSalle R45454545


Tableau 1 : liste des appareils utilisant des tensions > 5 kV utilisés à l’IEMN LCI.

4 Extrait du dossier d'autorisation à l'utilisation de générateurs électrique de rayonnements ionisants transmis à l'ASN le 03/12/2009

II.2.II.2.II.2.II.2. AAAAPPAREILS ELECTRIQUESPPAREILS ELECTRIQUESPPAREILS ELECTRIQUESPPAREILS ELECTRIQUES SOUMIS SOUMIS SOUMIS SOUMIS AAAA AUTORISATION AUTORISATION AUTORISATION AUTORISATION

Parmi les différents équipements utilisant des différences de potentiel supérieures à 5

kilovolts, les deux microscopes électroniques à balayage (1 & 2 dans le tableau 1) bénéficient d’une

exemption (article R.1333-17 du Code de la Santé Publique). Les appareils numérotés de 3 à 10

dans le tableau 1 ne créent, dans les conditions maximales d’utilisation, en aucun point situé à une

distance de 0,1 mètre de leur surface accessible, de débits d’équivalent de dose supérieurs à 1 micro

Sievert par heure (voir les résultats des mesures en annexe) et fonctionnent sous des différences de

potentiel inférieures ou égales à 30 kilovolts ; ils bénéficient donc d’une exemption (article

R.1333-18 2°c du Code de la Santé Publique). L’appareil numéroté 11 dans le tableau 1 s’apparente

à un tube cathodique destiné à l’affichage d’images, néanmoins, sa tension maximale pouvant être

portée à 35 kilovolts, une demande d’autorisation est soumise. Les appareils utilisés par l’IEMN

soumis à autorisation sont donc les suivants :

Tension (V)Tension (V)Tension (V)Tension (V) Intensité (A)Intensité (A)Intensité (A)Intensité (A) NNNN :::: IntituléIntituléIntituléIntitulé ::::

Max. : Utilisée : Max. : Utilisée :

11111111 Réflexion d’électrons rasants 3,5.104 1,7.104 5,0.10-5 < 2,0.10-6

12121212 Diffraction de rayons X (TDX) 6,0.104 4,5.104 6,0.10-2 < 4,0.10-2

13131313 Nanomasqueur électronique 1 1,0.105 5,0.104 2,0.10-7 1,0.10-7

14141414 Nanomasqueur électronique 2 1,0.105 1,0.105 2,0.10-7 1,0.10-7

15151515 Implanteur ionique 2,0.105 1,9.105 3,0.10-3 5,0.10-5

Tableau 2 : liste des appareils soumis à autorisation.

II.II.II.II.3333.... MMMMESURES GENERALES DE ESURES GENERALES DE ESURES GENERALES DE ESURES GENERALES DE RADIOPROTECTIONRADIOPROTECTIONRADIOPROTECTIONRADIOPROTECTION

Les générateurs électriques de rayons X listés dans le tableau 2 (et 1) sont tous installés

dans la centrale de technologie du laboratoire central de l’IEMN. Les accès au bâtiment et à cette

centrale sont sécurisés au moyen de badges électroniques et ne sont permis qu’au personnel de

recherche de l’établissement (personnel universitaire, agents du CNRS et étudiants de niveau

supérieur). De plus, l’accès à la Centrale de Technologie n’est autorisé qu’aux personnes ayant suivi

une formation en sécurité couvrant les différents risques encourus à l’IEMN (incendie, électricité,

risque chimique, risque biologique, rayonnement ionisant et non ionisant).

Les appareils listés dans le tableau 1 ne sont utilisés que par le personnel technique permanent de

l’institut, affecté à des postes bien définis, formé à leur fonctionnement et aux risques associés. Le

personnel en contrat à durée déterminée (doctorants et post-doctorants) peut être autorisé à

utiliser certains de ces appareils (1, 2, 4, 5, 6, 7), mais uniquement après une formation poussée.

Il faut noter que les appareils précités sont tous en bon état de fonctionnement et répondent à des

normes strictes ; ceci étant principalement dû aux nécessités de performance imposées par la

recherche en micro et nanotechnologies. La plupart de ces appareils (et notamment les N°12 à 15)

5

Extrait du dossier d'autorisation à l'utilisation de générateurs électrique de rayonnements ionisants transmis à l'ASN le 03/12/2009

23/06/2010

1

128 mai 2010 USTL1 - Programme

PROGRAMMATIONPOUR LA RESTRUCTURATION

ET LA MISE EN SECURITE DU POLE CHIMIE

PREPROGRAMME28 mai 2010

GROSSMANN / PERRIN – Programmation architecturale, environnementale, paysagère, scientifique et [email protected] - 06 62 41 06 65 / [email protected] - 06 82 45 92 53


SOMMAIRE

• 1. PRÉSENTATION GÉNÉRALE

• 2. ANALYSE DE L'EXISTANT

• 3. LES BESOINS EXPRIMÉS

• 4. SCÉNARIO DE RESTRUCTURATION - 2010

• 5. PLANNING D'INTERVENTION

• 6. SYNTHÈSE DE L'OPÉRATION

23/06/2010

2


CONTEXTE

Etude de programmation pour la restructuration / réhabilitation et la mise en sécurité du Pôle Chimie.

Opération sur 5 ans, impliquant 10 bâtiments (C3 à C16) pour environ 17 000 m² SHON

Locaux présentant des niveaux de risque élevé (laboratoires expérimentaux en chimie) et des locaux d'enseignement (travaux pratiques de chimie).

Maîtrise d’ouvrage : Université de Lille 1, enveloppe globale d'opération de 10 M €.

MISSION

Assurer la cohérence des besoins exprimés, la faisabilité de l’implantation dans les bâtiments existants et l’adéquation des demandes avec l’enveloppe budgétaire.


OBJECTIFS

1 Rationalisation des locaux et des ressources tech niques en accompagnement des restructurations et évolutions d 'équipes.

2 Optimisation et mutualisation des locaux technique s et services

3 Spécialisation d'un bâtiment pour l'enseignement.

4 Améliorer la sûreté, la sécurité et les conditions de travail de tous les usagers, avec la mise aux normes des locaux, la séc urisation des systèmes et des accès et la rationalisation des flu x de produits chimiques et fluides.

23/06/2010

3


ANALYSE DE L'EXISTANT

1 LE SITE

Contraintes et servitudes / PLU / PPRI / Stationnement / Accessibilité PMR et handicaps

2 LES BATIMENTS

Plan / Etat 0 / Utilisation / Répartition / Bilan d 'usage

3 LES USAGERS

Le Pôle Chimie : 415 permanents et contractuels et 250 étudiants, tous sites confondus.

Sur le périmètre de l'opération (bâtiments C3 -> C16) :

• 342 permanents et/ou contractuels (ITA, enseignants, chercheurs)

• 224 étudiants (stagiaires, thésards, PostDoc)

Répartition => 27 Administratifs

=> 88 Techniciens et Ingénieurs

=> 227 enseignants : 7 ATER, 28 CR, 104 MCF, 18 DR, 64 PR, 6 PRAG

=> 224 étudiants

ratio enseignant / étudiant d'environ 1 pour 1

Annexe 1 - base de données « personnel »


ENTITÉS

L’ENSEIGNEMENT

Les Formations : Licence - Doctorat - PostDoc

Les thématiques : Spectroscopie - Chimie et Ingénierie de la Formulation - Chimie Organique et Macromoléculaire - Matériaux - Physicochimie - Protéomique et Interface Physicochimie du Vivant

+ 3 enseignements particuliers : le CAPES / AGREG, l'ATEM et l'équipe de Chimie Itinérante.

Les bâtiments dédiés à l'enseignement : C1, C15, C16, DESS

LA RECHERCHEOrganisation en 9 entités :

- CMF (Équipe d'Accueil) : Chimie Moléculaire et Formulation (JM Aubry)

- LASIR : Laboratoire de Spectroscopie Infrarouge et Raman (G Buntinx)

- LBM : Laboratoire Biophysique Moléculaire (JR Albani)

- LCAM : Laboratoire de Chimie Analytique et Marine (B Ouddane)

- MSAP (Unité de Service) : Miniaturisation spectrométrie analyse protéomique (D Barbry)

- PC2A : Laboratoire de Physicochimie des Processus de Combustion et de l'Atmosphère (JF Pauwels)

- UCCS : Unité de Catalyse et Chimie du Solide (L Montagne)

- UMET : Unité des Matériaux Et Transformation (A Legris)

LES PLATES-FORMES TECHNOLOGIQUES ET SERVICES

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4


LOCAUX

ENSEIGNEMENT

Salles réparties dans différents bâtiments :

C1 (salles de cours et amphithéâtres) et C16 (salles TP) : 100 % enseignement

C3 (CAPES/AGREG) : Sous-sol + R2 : 310 m2

C5 (TP de chimie organique) : R1 +R2 : 830 m2

C6 (TP de chimie physique) : Sous-sol + R1 + R2 : 290 m2

C8 (TP de chimie minérale) : R1 + R2 : 465 m2

DESS (TP du master des Eaux) : R0 : 200 m2

= 2 100 m2

pm : C6 (TP de microbiologie) : R0 : 225 m2

RECHERCHELaboratoires & bureaux- CMF - C1 / C3 / C6 : B 210 m 2 ; L 380 m 2

- LASIR - C4 / C5 / C8 : B 560 m 2 ; L 760 m 2 ; D 210 m 2

- LBM - C6 : BL 45 m 2

- LCAM - C8 B 135 m 2 ; L 255 m2- MSAP - C4 B 140 m 2 ; L 235 m 2

- PC2A - C5 / C11 B 225 m 2 ; L 570 m 2 ; D 110 m 2

- UCCS - C3 / C4 / (C7) B 425 m 2 ; L 620 m 2 ; D 200 m 2

- UMET - C4 / C6 / (C7) B 935 m 2 ; L 1656 m 2 ; D 260 m 2

= B : 2 650 m 2 ; L : 4 500 m 2 ; D 800 m 2


LOCAUX

LES ATELIERS11 espaces d'ateliers répartis sur tous les bâtiments, à l'exception du C4.

• 5 ateliers de mécanique : C3 - UCCS ; C5 - LASIR ; C6 - LSPES ; C6 - LMPGM ; C11 - PC2A

• 2 ateliers d'électronique : C3 - UCCS ; C8 - LASIR

• 2 ateliers de menuiserie : C5 - LASIR ; C8 - LASIR - LCAM

• 1 atelier de verre : C5 - PC2A

• 1 atelier informatique : C6 - LSPES

• C3 : 105 m2

• C5 : 240 m2

• C6 : 135 m2

• C8 : 155 m2

• C11: 60 m2 + les réserves et stocks afférents à chaque atelier = 700 m2

DIVERS, RESERVES ET STOCKAGESBibliothèque 350 m2

Stock (- C10/C14) 350 m2

Tech 350 m2

Annexe - BASE DE DONNEES LOCAUX

ADMINISTRATIONC8 (bureaux & salle du conseil) : 180 m2

+ bureaux C3 / C4 = 230 m2

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SURFACES

Bureaux : 3 200 m2 (3000 + 200) Laboratoires : 7 350 m2 (5600 + 1750)

r : 1,9

Ateliers : 700 m2

Bibliothèques & Divers : 2 000 m2

Stocks & Technique : 700 m2

Pole Chimie : 14 000 m2


RESTRUCTURATION

1 - Harmonisation de l’offre dans chaque bâtiment• Plans : orientation, numérotation• Bureaux : surface par fonction et nombre d'agents• Laboratoires : 2 fois la surface de bureaux• Locaux communs par bâtiment : salle de réunion, cafétéria, bibliothèque, stocks• Services pour le Pole Chimie : ateliers, magasin, plates-formes, stocks

2 - Regroupement des enseignements au C5• Ressources : 1 940 m2 SU + sous-sol de 540 m2

La capacité d'accueil totale du bâtiment est donc d'environ 2 300 m2• Besoin théorique 2 260 m2

3 - Regroupement des laboratoires et entités• Optimisation des surfaces de laboratoire et de bureau pour chaque équipe

4 - Mise en sécurité des locaux et réhabilitation de s sous-sols et accès

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PROPOSITIONS

Généralité - Tous bâtiments - zones réhabilitées

Les travaux envisagés dans cette restructuration sont de deux types :

1 - Extérieur : création de cours anglaise, accès sous-sols et centrale gaz

2 - Réaménagement des espaces intérieurs pour tous les bâtiments

Suppression de la colonne de vides ordures et réfection des locaux

Réfection des sanitaires et création en sous-sol

Amélioration de la ventilation / climatisation des laboratoires,

Rénovation et réhabilitation des sous-sols,

Création de la signalétique des bâtiments et des laboratoires

Sécurisation des accès

Mise aux normes des réseaux gaz,

Locaux de stockage au sein du bâtiment

REMARQUE

Aucun travaux n'est fait de manière globale sur les bâtiments : les rénovations se font "dans les murs", sans intervenir ni sur les façades, ni sur la logistique générale des bâtiments (ascenseurs, chaufferies, CTA, compresseur, …). L'isolation actuelle (mur, toiture) n'est pas modifiée.


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BATIMENT C3 - SITUATION 2009

R+2 H LAV BIB H

F BUR F

esc2 san MC1 202 204 204B 206 208 210 212 214 216 218 MC2 VO san esc1

palier 2 couloir 1 couloir 2 palier 1

221 201 203 205 207 209 211 213 215 217 219

sas

TP BIB LAB LAB LAB LAB LAB LAB

CAPES / AGREG Reunion Synth Orga Dist SO React Sy Org Spectro BUR

Amphi

116B

R+1 110B H

F H F

esc2 san san MC1 100 102 104 106 108 110 112 114 116 MC2 san esc1


119 121 101 B 101 103 105 105B 107 109 111 113 115 117

sas BIB sas sas

LAB 101a 101b LAB LAB LAB LAB LAB LAB LAB LAB Atelier LAB

PREP HDS XPS IR LRS / XPS ValBIO 109 B Four Prep Four ELEC ENV

BUR Bur

R0 H

F H BUR BUR B B ATELIER B BUR BUR BUR F

esc2 san san MC1 2 2B 4 6 8 10 12 14 16 MC2 san esc1

E palier 2 couloir 1 couloir 2 palier 1

1B 1 3 5 7 9 11 13 15 17 19

sas

BUR LAB LAB LAB LAB LAB

BUR REUNION Secretariat BUR ATELIER FT DeNOx MemOx COV ATG BUR

Acces Gal Tech

R-1 STOCK non aménagé VO

palier 1 INFO Chaufferie ARCH non aménagé STOCK HT sas palier 2

esc1 002 MC 004 006 008 010 012 MC2 014 esc2

couloir 2 couloir 1

001 003 005 007/009 011 013 015 017 019 021

LAB LAB TP TP BIB TP CAFET compresseur

005B C/A C/A non aménagé gaz

TP

ENS LCOM UCCS UFR CHIMIE

212

Hall


BATIMENT C3 - projection

R+2 H LAV H

F F

esc2 san MC1 202 204 206 208 210 212 214 216 218 MC2 VO san esc1


221 201 203 205 207 209 211 213 215 217 219

sas

EQUIPE C7

BUR LAB LAB LAB LAB LAB LAB LAB LAB LAB BUR

116B

R+1 110B H

F H F

esc2 san san MC1 100 102 104 106 108 110 114 116 MC2 san esc1


119 121 101 B 101 103 105 105B 107 109 111 113 115 117

sas sas

LAB SALLE LAB LAB LAB LAB LAB LAB LAB LAB ATEL LAB

PREP 1 ANALYSE HDS IR RAMAN VAL Four prep elec

R0 H

F H BUR BUR BUR BUR BUR BUR BUR BUR F

esc2 san san MC1 2 2B 4 6 8 10 12 14 16 MC2 san esc1


01B 1 3 5 7 9 11 13 15 17 19

sas

CAFET BIB

BUR BUR BUR Hall REUNION LAB LAB LAB LAB LAB LAB

Acces Gal Tech DECAISSEMENT

R-1 COMP STOCK

palier 1 Chaufferie HT sas palier 2

esc1 002 MC 004 006 008 010 012 MC2 014 esc2

couloir 2 couloir 1

001 003 005 007/009 011 013 015 017 019 021

LAB LAB LAB LAB BUR LAB LAB LAB compr

XPS ToF-SIMS LAB XPS2 XPS1 XPS

DECAISSEMENT

CMF UCCS

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8



R+2

LAB TECH LAB LAB BIB

REUN

201 203 205 207 209 211 213 217

san 202 204 206 208 210 212 214 216

R+1

101 103 105 107 109 111 113 117

san 102 104 106 108 110 112 114 116

R0

LAB LAB LAB LAB LAB GAZ

LAB Spectro LAB MassSpec RMN 400 RMN 400 TECH COM

RMN 300 VO

1 3 5 7 9 11 13 15 palier LT

LT

san 2 4 6 8 10 B

RPE B

B B B B B

S N

LAB LAB LAB LAB LAB LAB

R-1 LAB RMN 100 CH UV ROB 9,4 AS GAZ

001 003 005B 005 007 009 011 013

palier couloir

004 HT 010 012 014

HT sas

COMP BUR BUR BUR IS

LCOM Rolando Plateformes CCM - RMN MS LCOM CCM RPE Vezin LCOM Barbry

LIM Couturier UCCS

entrée



R+2

TECH BIB

REUN

201 203 205 207 209 211 213 217

san 202 204 206 208 210 212 214 216

CAF

R+1 LAVERIE

LBM TECH STOCK

101 103 105 107 109 111 113 117

san 102 104 106 108 110 112 114 116

R0

LAB GAZ

LAB LAB LAB LAB LAB LAB RMN 400 TECH CCM

VO

1 3 5 7 9 11 13 15 palier LT

LT

san 2 4 6 8 10 RPE

B B B B RPE bur

?

Drainage DECAISSEMENT

R-1 LAB LAB CH LAB LAB LAB LAB LAB STO

001 003 005B 005 007 009 011 013

S N004 HT 010 012 014

HT

ST COMP STOCK LAB IS

Stabilisation

LASIR CCM RPE Vezin LBM JR Albani Plateformes RMN - CCM MSAP Barbry

LABO CHIMIE ORGANIQUE

LABO CHIMIE SECHE

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R+2 H

F Bur Bur Bur Bur Bur Bur Bur HEI HEI

esc1 san san MC1 226 224 222 220 218 216 214 212 B 212 210 208 206 204 202 san esc2

palier1 couloir 1 couloir 2 couloir 3 palier2

225/227 223 221 219 217 215 211/213 209 207 205 203 201

TP CHIMIE PREP HEI HEI

R+1

esc1 san 126 124 122 120 118 116 114 112 110 108 106 104 102 esc2

palier 1 couloir 1 couloir 2 palier2

113/115 111 109 105/107 103 101B 101

PREP Atelier ATE

TP CHIMIE verre TP CHIMIE ORGA

R0

PC2A

esc1 san MC 26 24 22 20 18 16 14 12 10 8 6 4 MC 2 san esc2


23/25 21 19 17 13 / 15 11B 11 9 7 5 3 1

ARCH SAS

PLATE-FORME METRO PC2A LAB LAB LAB REPRO LAB LAB LAB

ATELIER MECA BUR LAB 9B 7B 3B Spectro

CHIM BUR BUR BUR

S NGal Tech

R-1 003 arch

STOCK STOCK STOCK STOCK HT sas ATELIER MENUIS BIB

esc1 gaz 015 MC1 013 011 009 MC2 001 esc2

couloir 1 couloir 2 couloir 3

028 022 020 018 016 012 010 008 006 004 002

sas

STOCK STOCK STOCK

COMP CHAUF BIB STOCK ATEL C BIB REUNION Atelier INFO

Enseignement GEPIFREM LASIR PC2A UCCS

entrˇe

005/007

026 024

hall



R+2 H

F Bur Bur Bur CHAINE CHAINE

esc1 san san MC1 226 224 222 220 218 216 214 212 B 212 210 208 206 204 202 san esc2


225/227 223 221 219 217 215 211/213 209 207 205 203 201

TP CHIMIE MINERALE PREP

TP CHIMIE MINERALE TP Polymeres

R+1

CHAINE CHAINE CHAINE

esc1 san 126 124 122 120 118 116 114 112 110 108 106 104 102 esc2

palier 1 couloir 1 couloir 2 palier2

113 111 109 105/107 103 101

TP CHIMIE ORGA 1 PREP CHAINE TP CHIMIE ORGA 2 ATE ATE ATE

entrˇe

R0 hall

PC2A C/A PREP BIB PRAG INFO BIB

esc1 MC 26 24 22 20 18 16 14 12 10 8 6 4 MC 2 san esc2palier1 couloir 1 couloir 2 couloir 3 palier2

23/25 21 19 17 13 / 15 11B 11 9 7 5 3 1

PLATE-FORME METRO PC2A TP CAPES / AGREG PREP TP EAU

amphi tp tp STOCK

I/O rampe d'acc¸s possible Gal Tech rampe d'acc¸s existante

R-1 PREP

TP METALL HT sas Atelier menuiserie STOCK

esc1 015 MC1 013 011 009 HT MC2 001 esc2

couloir 1 couloir 2 couloir 3

028 022 020 018 016 012 010 008 006 004 002

sas

S TP METALL PREP

COMP CHAUF Atelier Atelier STOCK INFO

DECAISSEMENT

Enseignement LASIR PC2A

TP INFO

005/007

026 024

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10



R+2

SECR

esc1 san 205 207 209 213 esc2 215 217 219 221 223 225 227 229 231 233 san esc3

palier1 couloir 1 palier2 couloir 2 couloir 3 palier3

202 204 208 B 210 212 216 218/220 222 224 226 228 230 232 234 236 238

REUNION CAF LAB LAB TP TP PREP LAB

LAB METALL NUTR

R+1 B B B B B B B B B B B B

B LAB DOC

san 105 107 109 113 115 117 119 121 123 125 127 129 131 133 san


102 104 106 108 110 112 116 118/120 118/120 B 122 124 126 128 130 132 134 136 138

LAB LAB LAB PREP TP POLYMERES LAB B B LAB LAB

TXT LAB LAB LAB DOC DOC

R0 TP BIO LBM B B B B B B B B B B B

san 5 7 7B 9 11 13 15 17 19 21 23 25 27 san

palier1 couloir 1 HALL couloir 2 couloir 3 palier3

2/4 6 8 10 10B 12 14 16 18/20 22 24 26 28 30 32 34

TP BIO TP BIO B B ATELIER BIB LAB LAB LAB LAB LAB LAB

MECA MASS MEB X

R-1 esc ATELIER LAB LAB info TP METAL LAB LAB

MICRO S B

001 005 007 009 013 HT 013 015 017 019 021 LT 025

W couloir 1 couloir 2 couloir 3 couloir 4

002 004 006 008 10 12 14 14A 16 LT 18 20 LT LT 022 024 026 028

sas

A LAB B LAB LAB LAB LAB LAB LAB LAB

B ANNEXE

ENSEIGNEMENT LBM LCOM LMPGM LSPES TP BIO

103 111

114

003 011

1 3

004b chauf comp

201 203 211

214

101

palier palier



R+2

esc1 san 205 207 209 213 esc2 215 217 219 221 223 225 227 229 231 233 san esc3


202 204 208 B 210 212 216 218/220 222 224 226 228 230 232 234 236 238

REUNION LAB LAB LAB LAB

NUTR

R+1

san 105 107 109 113 115 117 119 121 123 125 127 129 131 133 san


102 104 106 108 110 112 116 118/120 118/120 B 122 124 126 128 130 132 134 136 138

LAB LAB LAB LAB LAB LAB LAB LAB LAB LAB LAB B LAB LAB

TXT LAB LAB LAB LAB

R0

Stoc UFR

san 5 7B 9 11 13 15 17 19 21 23 25 27 san

palier1 couloir 1 HALL couloir 2 couloir 3 palier3

2/4 6 8 10 10B 12 14 16 18/20 22 24 28 30 32 34

REUNION UFR INFO STOC CAF LAB LAB B BIB ? LAB LAB LAB LAB LAB LAB

Salle du conseil REPRO REPRO REU MASS MEB X

DECAISSEMENT DECAISSEMENT

R-1 TECH BUR DOC LAB INFO MICRO STOCK

MICRO

001 005 007 009 013 HT 013 015 017 019 021 LT 025

couloir 1 couloir 2 couloir 3 couloir 4

002 004 006 008 10 12 14 14A 16 comp LT 18 20 LT LT 022 024 026 028

sas

A LAB B LAB LAB LAB LAB LAB LAB LAB

B ANNEXE

DECAISSEMENT

UMET UFR CMF

214

201 203 211

101 103 111

114

011

004 B chauf

003

1 3

palier palierpalier

23/06/2010

11



R+2

esc san 201 203 205 207 209 211 213 215 217 219 221 san esc

palier g couloir 1 couloir 2 palier d

206 208 210 212 214 216 218 220

TP CHIMIE MINERALE PREPA TP Chim MIN LAB LAB LAB LAB

TP

R+1

san 101 103 107 109 111 113 115 117 119 san

102 106 108/110 112 114 118 120

TP CHIMIE TP CHIM MIN TP CHIM MIN SALLE CONSEIL BUR LAB

LAB

R0

san 1 3 7 9 11 13 15 17 19 21 23 san

couloir 1

2 4 6 8 10 12 14 16 22 24

Hall

LAB LAB LAB Atelier LAB LAB LAB LAB

bur bur electro

R-1 TGBT LAB LAB S S

STOCK BUR bur bur HT sas STOCK

001 007 009 011 013 015 017

couloir 1 couloir 2

002 004 006 012 014 016 018 020

sas

couloir STOCK

C5 / C8 ATEL LAB LAB LAB ATEMIER LAB S S

MENUIS

DIRECTION UFR Enseignement LASIR LCAM

008/010

202 / 204

5

18 / 20

003/005



R+2

esc san 201 203 205 207 209 211 213 215 217 219 221 san esc

palier g couloir 1 couloir 2 palier d

206 208 210 212 214 216 218 220

LAB LAB LAB LAB LAB LAB LAB

R+1

san 101 107 109 111 113 115 117 119 san

102 106 112 114 116 118 120

LAB TECH LAB LAB LAB BIB LAB

LAB

R0

san 1 3 7 9 11 13 15 17 19 21 23 sancouloir 1

2 4 6 8 10 12 14 16 22 24

Hall REU

LAB LAB LAB REUN

bur bur CAF LAB LAB

4 4

DECAISSEMENT

R-1 TGBT

BUR bur bur HT sas bur bur bur

001 007 009 011 013 015 017couloir 1 couloir 2

002 004 006 012 014 016 018 020

sas

couloir LAB S

C5 / C8 STOCK STOCK LAB LAB LAB LAB LAB

LASIR LCAM

202 / 204

103/105

108/110

5

008/010

18 / 20

003/005

23/06/2010

12


PLANNING D'INTERVENTION

1 - Déplacement des TP de Biologie (C6 RdC)

- Réhabilitation du C4 R+1 / R+2

- Mise aux normes C14, déplacement C14 <-> C10

2 - Déplacement LBM au C4

- Déplacement de l'administration au C6 (RdC)

- Accueil temporaire du LASIR au C4

3 - Réhabilitation du C3 et C4 sous sol. Cour anglaise

- Réhabilitation C5 complet (enseignement, pool ateliers, accès)

- Réhabilitation C8 (adm)

Option : accueil temporaire des TP de chimie dans les salles de TP de biologie -> réhabiliter le C8.

1 étage du C4 peut accueillir des équipes pendant les travaux de rénovation des différents bâtiments.

4 - Accueil des enseignements au C5. UCCS au C3

- Réhabilitation du C8 complet

- Réhabilitation C11

5 - Déplacement du LASIR au C8

- Accueil équipe UCCS au C4.

- Finalisation C3, C4, C5, C6, C8, C11. Extérieurs. Signalétique.


Appel d’offre MOE

3 mois

Travaux

36 mois

Septembre

2010

Juin

2010

2ème trimestre

2014

Planning

Etudes de conception, consultation entreprises

8 mois

Mai

2011

24 mois

2ème trimestre

20132 x 5 pl / an

2 x 3 pl / an

23/06/2010

13


SCHÉMA PROPOSÉ

Création de bâtiments "thématiques"Positionnement des enseignements (C1 - C5 - C15 - C16) distincts de la recherche (C3 - C4 - C6 - C8)

ACCES

ACCES

ACCES

ACCES

ACCES

•Des accès multiples

mais contrôlés

•Un "cœur" sur le parvis

C8 / C5 / C6

•Des "départements" :

•C3 : UCCS

•C4 : CCM / MSAP

•C6 : UMET

•C7 : UCCS / UMET

•C8 : LASIR / LCAM

•C11 : PC2A

•Administration de l'UFR : C6

•Ressources partagées

•Soute : C14

•Ateliers : C5 + (C3 / C6 / C8)


SYNTHÈSE DE L'OPÉRATIONRestructuration de le Pôle Chimie de l'Université de Lille 1 (environ 17 000 m2)

Réhabilitation de 7 bâtiments [C3, C4, C5, C6, C8, C10, C14] :

- mise aux normes des locaux (sécurité, accessibilité)

- réseau de distribution des gaz et fluides par bâtiment avec une centrale de stockage extérieur

- éclairage et la rénovation des sous-sols

- déplacement des enseignements dans le bâtiment C5

- recentrage des équipes de recherche par bâtiment

- redéploiement des ateliers et des ressources communes

- création de salles de réunion et de cafétérias dans chaque bâtiment

- mise aux normes des soutes de stockage [C10, C14] et du circuit d'évacuation des déchets

- déplacement de l'administration de l'UFR

- rénovation ou création d'une signalétique commune au campus pour les bâtiments

- mise en place d'un contrôle d'accès pour chaque bâtiment

- intégration des opérations en cours (huisseries, sorbonnes, circulations)

L'opération sera menée en site occupé.

L'enveloppe budgétaire de l'opération est de 10 M €.