ENCHERES VALENTRE Société de Ventes Volontaires aux Enchères Publiques

HÔTEL DES VENTES DE CAHORS – 44 Avenue Jean Jaurès – 46 000 CAHORSTél : 05-65-30-13-80 , Fax : 05-65-

23-94-81, e-mail : encheres46@wanadoo.fr

Anne CAUDESAYGUES – Marie-Madeleine REY, Commissaires-priseurs habilités

CONDITIONS SPECIALES A CETTE VENTE

AVANT LA VENTE Il tient de la responsabilité de l’acheteur de consulter, avant la vente, les documents relatifs au véhicule qu’il souhaite acquérir, notamment les contrôles techniques et titres de circulation. L’année annoncée dans la description de chaque lot correspond à l’année figurant sur le titre de circulation dudit lot. Le kilométrage mentionné dans le catalogue n’est donné qu’à titre indicatif. Il correspond à celui lu sur les compteurs et ne reflète pas forcément la distance réelle effectivement parcourue par les véhicules. Il convient à l’acheteur de se faire une idée du kilométrage réel effectué par le véhicule. Enchères Valentré ne pourrait garantir ce kilométrage et ne saurait voir sa responsabilité engagée si le kilométrage réel est différent de celui mentionné dans le catalogue. Le Commissaire-priseur met cependant tout en oeuvre pour que cette mention soit la plus exacte possible. MISE EN CONFORMITE L’acquéreur d’un véhicule automobile ou d’une moto devra accomplir toutes les formalités nécessaires, de quelque nature que ce soit, pour pouvoir l’utiliser sur la voie publique, conformément à la législation en vigueur dans le pays d’utilisation. L’adjudicataire étant censé connaitre cette législation, en aucun cas Enchères Valentré ne pourra être tenue pour responsable du non-respect par l’adjudicataire des formalités citées. FRAIS DE VENTE ET PAIEMENT La vente se fait expressément au comptant. En sus du montant de l’adjudication, l’acheteur devra régler à Enchères Valentré les frais de vente suivants : 12% HT + TVA + CONTRÔLE TECHNIQUE Des frais supplémentaires et acceptés par les vendeurs peuvent être dus sur certains lots en plus des frais et taxes habituels. Ils seront indiqués dans le catalogue ou au moment de la vente par le Commissaire-priseur. Le Commissaire-priseur se réserve le droit de conserver les lots vendus jusqu’à leur paiement intégral et à l’encaissement effectif du montant de l’adjudication.

Le paiement devra être effectué :

- En espèces (euros) jusqu’à 3000 € frais et taxes compris pour les ressortissants français ou jusqu’à 15 000 € frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers

- Par chèque DE BANQUE (en euros) émis d’une banque française à l’ordre de la SARL REY -CAUDESAYGUES, avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité - par virement bancaire à l’ordre de la sarl Rey Caudesaygues ( pour ressortissants étrangers) Code banque 17 807 code guichet 00 805 n °de compte 132 219 46 964 clé rib 36

Domiciliation Banque Occitane Cahors de GA

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SARL Rey Caudesaygues – Compte Tiers – 44 avenue Jean Jaurès – 46 000 CAHORS

ENLEVEMENT DE LA MARCHANDISE

ENLEVEMENT DE LA MARCHANDISE APRES PAIEMENT INTEGRAL ET ENCAISSEMENT EFFECTIF DU MONTANT DE

L’ADJUDICATION –L'enlèvement des lots doit se faire dans un délai de 7 JOURS ouvrables après la vente. ...

Dès le prononcé de l'adjudication, l'acquéreur est responsable de son lot. Pour les véhicules adjugés restant sur

place après la vente, la Sarl Rey Caudesaygues n'en est plus responsable ( dommage, gardiennage et assurance)

CONDITONS GENERALES EN FIN DE LISTE

VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES

Photos sur www.interencheres.com

SAMEDI 18 OCTOBRE 2014 A 14H

Exposition publique / LE JOUR DE LA VENTE DE 10H A 12H

VEHICULES ET MOTOS

1 / PEUGEOT 204 1ère MISE EN CIRC 3/1970, VP, CI, Es, 6 CV, 80 160 km, Collection, CT

Révolution chez Peugeot en 1965. La maison connue pour son sérieux ( vous avez dit austérité ?)

dévoile la 204. Dessinée par le centre de style Peugeot, dirigé par Paul Bouvot, elle offre des lignes

douces et sensuelles. Coté technique, on est pas en reste avec: traction avant, 4 roues

indépendantes, moteur transversal ( 1ère en France) en alliage léger et arbre à came en tête. Elle

sera la voiture la plus vendue en France pendant plusieurs années.

Estimation : 2 200 euro

2 / Renault Estafette, 1ère mise en circ 3/1970, Ctte, Fourgon, Es, 7 cv, aménagée , 7 181 km,

Collection,

Présentée en 1959, l’Estafette fait figure d’ultra moderne dans le paysage des utilitaires de l’époque.

Malgré ses performances limitées, elle connut un succès commercial conséquent et fut déclinée dans

de nombreuses variantes: fourgon (bas ou surélevé, plateau bâché, mini-bus…). Quelques-unes

connurent également des aménagements plus ou moins élaborés en camping-cars, comme cet

exemplaire.

Estimation : 2 000 euro

3 / SIMCA 1000 , 1ère mise en circ 9/1964, VP, CI, Es, 5 CV, 40 204 km, Collection

En 1957, le bouillant PDG de Simca, Henri Théodore Pigozzi, commence à se demander comment il

pourrait créer une concurrente de la Renault Dauphine. Ayant conservé ses entrées chez Fiat, il

consulte l’éminent Dante Giacosa, instigateur des petites Fiat. Muni des renseignements glanés, il

charge Mario Revelli de Beaumont, patron du bureau de style S.T.A. de dessiner une petite berline 3

volumes à moteur arrière. En 1959, découvrant la Chevrolet Corvair, il décida que sa voiture devrait

s’inspirer de ce modèle. Le premier prototype affichait une ressemblance frappante , en réduction

avec l’Américaine. Mario Boano retouchera la ligne afin de « l’Européaniser ». Prévue pour porter le

nom d’Arielle, elle fut rebaptisée 1000 dans la précipitation à cause des protestations d’une marque

de motos Anglaise.

Estimation : 2 300 euro

4 / FIAT 500 Jardinière, 1ère mise en circ 01/1962, 120 Bianchina, VP, Break, Es, 3 cv , 60 785 km,

Extrapolé de la Nuova 500, le « break » Jardinière présente une particularité technique étonnante:

son moteur a été « couché » sur le coté droit afin de dégager un espace de rangement correct.

Estimation : 8 000-8 600 euro

5 / Piaggio Vélomoteur Tricycle moteur utilitaire 1ère mise en circ 10/1970, MPF1T, Velo, non

spec, Es , 1 cv, 14 778 km

Estimation : 1 100 euro

6 / Mini SL 25 15 , 1ère mise en circ 12/1987, VP, CI, Es, 4 CV, 79 092 km

Estimation : 4 000 – 4 400 euro

7 / SAAB 96, 1ère mise en circ 9/12/1966, VP, CI, es, 5CV - 69 507 km, moteur à refaire, Collection

La Saab 96 n’a pas eu, en France, le succès qu’elle aurait mérité. En cause: son prix de vente élevé,

conséquence des taxes qui frappaient les produits fabriqués hors C.E.E.. En effet, la Suède, dans le

but de préserver sa neutralité, s’était exclue de la Communauté. Le client potentiel rechignait à payer

la 96 au même prix qu’une voiture du segment supérieur. Par contre, elle connut de beaux succès

sportifs, en rallye notamment aux mains d’Erik Carlsonn, co-piloté par son épouse Pat Moss.

Estimation : 3 800- 4 500 euro

8 / Austin Sprite , 1ère mise en circ 01/1960, VP, CABRIOLET, ES, 5CV, 56 706 km,

Surnommée « Frogeye » en raison de l’implantation de ses phares évoquant des yeux de grenouille,

ce petit roadster, basé sur la simplicité d’utilisation et d’entretien, a fait le bonheur de jeunes «

pilote » grâce a son encombrement réduit et son poids plume qui lui procuraient une vivacité

grisante

Estimation : 13 500 euro

9 / Fiat 600 D Multipla, 1ère mise en circ 06/1963, 100d108, VP,CI, ES, 4 CV , 3 084 km, Collection,

Ne démarre pas - Vrai monospace avant l’heure, offre jusqu’à six places dans seulement 3,53 m de

longueur et un moteur à l’arrière.

Estimation : 10 500 euro

10 / Volkswagen 231 Kombi, Ctte, Plateau, Es, 7 cv, 2 990 km, ( Modifications mineures de la

caisse à destination publicitaire)

La décision de produire un utilitaire chez Volkswagen a été prise après la fin de la 2ème guerre

mondiale, sur une idée de Ben Pon, distributeur Néerlandais de la marque. La commercialisation

démarre en 1950, avec le succès que l’on connait.

Estimation : 10 000 euro

11 / Rumi Formichino, 1ère mise en circ le 1/1956 , MTL, SOLO, Es, 1 CV, 8 645 km

Estimation : 800 euro

12 / MOTO MONET GOYON T43, 1ère mise en circ le 01/1949? MTL, SOLO, ES, 1 CV

Estimation : 1 100 euro

13 / PEUGEOT 104 , 1ère mise en circ le 10/1974, VP, CI, Es, 5 CV, 8153 km, Collection,

En 1972, afin de répondre à l’offre de Renault qui commercialise la R 5, Peugeot propose la 104. Pour

un encombrement similaire, elle offre 4 portes mais pas de hayon (défaut corrigé plus tard). Ce

dernier détail, ainsi également qu’une ligne moins aguicheuse, l’empêchera d’avoir le même succès

que sa concurrente.

Estimation : 1 400 euro

14 / PORSCHE CAYMAN CUP, 1ère mise en circ. 6/11/2006, type MPC1901M8567, VP, CI, es, 21 CV

, 16 763 km ( CT rendu impossible car ouverture de capot défectueuse)

Reprogrammation complète du boitier électronique par Porsche. - Reprogrammation moteur Motec

997 Super Cup. - Pistons renforcés. - Alésage à 3,8. Equipement: Pot inox Orbissoud. - Suspensions,

trains roulants, barre stabilisatrice, barre de torsion, et admission 997 Cup. - Pompe à essence gros

débit Bosch 996 RSR. - Arceau de sécurité. - Antidéjaugeage d’huile. - Contrôle de pression d’huile. -

Coupe-circuit. - Désactivation d’Airbag. - Extincteur. - Climatisation. - Alfanote. - Harnais - Repose

pied. - Crochet course. - Intérieur Cup carbone. - Refroidissement des freins Cup. - Plaquettes freins

course. - Pose sur mesure d’un aileron de 997 RSR. - Feux Xénon. - Ordinateur de bord. - Contrôle de

trajectoire désactivable.- Pré-installation pour vérins de levage pneumatique.

Estimation : 35 000 – 37 000 euro

15 / ROVER MINICOOPER MONTE CARLO , 1ère mise en circ le 01/1995,vp, Ci, es, 6 cv, 77 920 km,

CT,

Fabriquée à seulement deux cents exemplaires, une authentique « Monte Carlo » devient rare sur le

marché. Il s’agit d’une série (très) limitée commémorant le trentième anniversaire de la première

victoire d’une Mini au Rallye de Monte Carlo. Celle qui est proposée ici a fait l’objet d’un reportage et

de la couverture de la revue Auto-Rétro au mois d’Avril 2014

Estimation : 6 800 euro

16 / ACMA VESPA 400 , 1ère mise en circ 06-1961, VP, CI, Es, 2 cv , 1752 km, Collection, Pas de CT

car moteur 2 temps

Conçue par Piaggio, en Italie, la Vespa 400 sera fabriquée par la Société ACMA, en France à cause

d’accords de non concurrence, conclus avec Fiat qui commercialisait déjà la 500.

Estimation : 4 600 euro

17 / TALBOT 1000 Rallye II, 1ère mise en circ 08/1974, VP, CI, ES, 7 cv, 27 034 km, bon état, CT

Cette « petite peste », avec son poids mesuré et son moteur développant 82 chevaux DIN, a permis

à de nombreux jeunes conducteurs d’agacer, sur la route, quelques propriétaires d’autos plus

statutaires. Elle a également été a l’origine de nombreuses vocations de pilotes .

Estimation : 10 000 euro

18/ Fiat 600, 1ère mise en circ 05-1964, 100D, VP, CI, Es, 4 cv, 30 979 KM, Collection ( ne démarre

pas)

A la sortie de ce modèle, pour prouver sa fiabilité, Fiat prélève, au hasard, deux exemplaires sur la

chaine de montage et leur fait réaliser un raid Calcutta/ Rome. Aucun incident majeur ne sera à

déplorer.

Estimation : 5 700 – 6 000 euro

19 / ALFA ROMEO GIULA, 1ère mise en circ le 10/1973,VP, CI, Es, 7 cv , 83 637 km , Collection,

Avec sa boite 5 vitesses, un luxe à l’époque, la Giulia GT à fait le bonheur des jeunes cadres

dynamiques des années 60/70. Son style, signé Nuccio Bertone, a pourtant été créé par un

employédu grand Nuccio, un certain Giugiaro qui officialisera, un peu plus tard, son nom sur de

nombreuses créations automobiles

Estimation : 15 800 - 16 200 euro

20 / BMW Isetta 17RE MISE EN CIRC 03/1959, VP, CI, Es , 1 CV, 4 609 km, Collection

L’Isetta est née, en Italie, de la rencontre de Enzo Rivolta, industriel fabriquant des « deux roues », et

Ermenegildo Preti, ingénieur en aéronautique. En 1952, la Société Iso Autoveicoli dépose un brevet

pour un véhicule de forme ovoïde pourvu de trois roues. Son encombrement très réduit la destine

principalement à un usage urbain. Malgré une participation « de promotion » à la course des Mille

Milles, le succès commercial ne sera pas probant, poussant Iso à vendre ses brevets dans divers pays,

dont un à BMW. En France, c’est la Société VELAM qui à proposé un modèle techniquement modifié.

Estimation : 10 000 euro

21 / KTM 250, 1ère mise en circ 3/2009, MTT1, Solo, Es, 3 cv

Estimation : 3 000 euro

22 / BERKELEY T60, 1ère mise en circ 4/1960, TM, TMP2, 80 697 km, Collection,

Charles Panter est aux commandes de la Société Berkeley qui fabrique des caravanes en Angleterre.

En 1956, sous l’influence de Laurie Bond, constructeur de petites voitures à 3 ou 4 roues, il se lance

également dans ce domaine. Dans d’élégantes carrosseries en résine, il installe des moteurs à 2

cylindres British Anzani ou 3 cylindres Excelsior, puis , plus tard, un Royal Enfield de 692 cm3. En

1960, il produit le modèle « Bandit » équipé d’un 4 cylindres Ford de 997 cm3. Ce sera un échec et,

en 1961, Berkeley cessera la production d’automobiles.

Estimation : 10 000 euro

23 / VOLKSWAGEN Coccinelle 11D1, 1 ère mise en circ le 12/1970,VP, CI, Es, 7 cv, 7 144 km,

Collection

La genèse de la « voiture du peuple » remonte à 1931, lorsque le Dr Ferdinand Porsche esquissa les

premières lignes techniques d’une voiture bâtie sur un « châssis poutre », avec moteur refroidi par

air implanté à l’arrière et roues indépendantes. Le projet est d’abord proposé à Zündapp, qui

fabrique trois prototypes (type 12) avant de jeter l’éponge par manque de moyens financiers. En

1933, NSU se lance dans la construction de trois prototypes (type 32), mais Fiat fait cesser l’aventure

en raison d’accords de non concurrence existant entre les deux marques. Enfin, c’est la rencontre

entre Porsche et Hitler qui donnera naissance à la « Coccinelle ». Le « Petit Caporal » axera sa

campagne de propagande sur ce véhicule « promis » à chaque foyer Allemand. En France, après la

guerre, la Volks a eu quelques difficultés à franchir les « a priori » dus à ses origines avant de devenir

la coqueluche des jeunes

Estimation : 5 000 euro

24 / FIAT 1500 type 116 , 1ère mise en circ. 3/01/1963 VP, Es, 8 cv, ( papiers en cours de

changement) 93 932 km, Collection –

Avec sa carrosserie élégante et son brillant moteur de 80 ch, la Fiat 1500 à connu un joli succès, pour

un modèle importé. L’importance du réseau développé par la firme dans l’hexagone a aussi

contribué à cette réussite.

Estimation : 2 900- 3 200 euro

25 / TRIUMPH TR 4 , 1ère mise en circ 28/02/1960, VP, Cab. Es, 12 cv, Collection, 1142 miles,CT

La TR 4 est née dans une atmosphère un peu houleuse en 1961. Elaborée techniquement par Harry

Webster, sur un dessin de Giovanni Michelotti pour le compte deTriumph, alors associé à Standard,

elle a failli ne pas voir le jour. En effet, le groupe Leyland qui vient de racheter la marque, veut

sacrifier l’une des deux composantes pour raison économiques. C’est finalement Triumph qui sera

préservée et la TR 4 sera couronnée d’un joli succès commercial. Cet exemplaire a été vu sur un clip

de promotion de l’album de Jazz « Minuit à Paris 2 »

Estimation : 25 000 – 27 000 euro

26 / ROVER MINI SPORT , 1ère mise en circ 9/1993, VP, CI, Es, 4 cv, 18785 km

Estimation :4 900 – 5 300 euro

27 / RENAULT 4 CV R1062, 1 ère mise en circ 1955, VP, CI, ES, 4 cv, 13 366 km, Collection , CT

Durant l’occupation, au début des années 40, deux collaborateurs de Louis Renault, Edmond Serre et

Fernand Picard, étudient la possibilité de construire une voiture à prix mesuré et d’usage

économique en prévision du contexte d’après-guerre. Louis Renault n’est absolument pas informé de

cette démarche et le projet est soigneusement caché à l’occupant. Quelques maquettes sont

réalisées jusqu’à ce que le Patron découvre le pot aux roses. A la grande surprise des deux compères,

Louis adhère immédiatement au projet, et charge Robert Barthaud, dessinateur maison, de créer la

ligne définitive. Après le décès de Louis Renault, c’est Pierre Lefaucheux qui lancera la

commercialisation de la « Motte de Beurre ». Ce sobriquet a pour origine la couleur jaune sable ( un

stock de peinture abandonné par les Allemands) des premiers modèles.

Estimation : 6 000 euro

28 / LANCIA FULVIA COUPE , 818 330, 1ère mise en circ le 01/1967, VP, CI, Es, 7 CV, 22 719 km,

Collection, CT

Sous la houlette du directeur technique de Lancia, Antonio Fessia, qui était le maitre d’œuvre de la

berline Fulvia, le styliste maison Piero Castagnero va créer un coupé aux lignes très incisives qui sera

« assagi » pour aboutir à cette très élégante carrosserie. Le coupé Fulvia connut quelques évolutions

sportives qui, entre les mains de Sandro Munari ou de Tony Fall, remportèrent de nombreux succès

en rallye (Monte Carlo, Portugal, etc…)

Estimation : 15 000 euro

29 / MOTO MV AUGUSTA 750 S 1ère mise en circ le 2/1972, MTT2, SOLO, Es, 7 CV, ( pas de clef)

La firme MV (Meccanica Verghera) est née, juste après la seconde guerre mondiale, à Cascina Costa,

en Italie. Il s’agissait d’une branche dédiée à la moto au sein du groupe industriel Construzioni

Aeronotiche Giovani Agusta. Les premiers modèles fabriqués étaient des deux-temps, de petite

cylindrées, dont certains sont engagés en compétition. En 1950, deux modèles de Grand Prix, à

quatre-temps, commencent à récolter quelques lauriers en compétition. En 1965, avec l’aide du

pilote Giacomo Agostini, MV connait un succès retentissant.

Estimation : 40 000 euro

30 / MITSUBISCHI PAJERO 2800 TURBO INTERCOOLER, 1ère mise en circ le 3/1996, VP, BREAK, GO,

11 cv, 214 681 km , CT

Estimation : 4 200- 5000 euro

QUAD – REMORQUES – TRACTEUR – PELLETEUSE ET TRACTOPELLE

31 / Quad Kymco immatriculé 3625 KP 46, 1ère mise en circ. 7/10/2005,L150, ES, 2CV, QLOM -

Estimation : 500 euro

32 /Remorque Plateau SARIS , 1ère mise en circ. 27/12/2007, SA2700 - Estimation : 800 euro

33 / Remorque fourgon Nottingham, 1ère mise en circ. juin 1990,Type, TOWAVAN480, fourgon,

poids tc 2T - Estimation : 1 000 euro

34 / Un tractopelle CATERPILLAR, pin 7E03261, modèle 428B , vendu sur désignation - Exposition le

17 octobre de 10h à 12h à LAYRAC ( 47 390) adresse précisée le 15/10

Estimation : 8 000 euro -

35 / Une remorque Plateau moto Norauto - Estimation : 400 euro

36 / Pelleteuse YANMAR B22 - Estimation : 1 500 euro

37 / Un tracteur RENAULT , 1ère mise en circ 12/81, Agricole, GO,13 CV ( vendu sur désignation)

Exposition le 16 octobre de 10h à 12h à SAINT MALO ( 35 400) adresse précisée le 15/10:

Estimation : 900 euro

ORDRES D’ACHATS : VENTE DU SAMEDI 18 OCTOBRE 2014 A 14 H

LES PERSONNES DESIRANT PARTICIPER A LA VENTE DOIVENT FOURNIR LEUR

GARANTIES BANCAIRES AVANT LE 17 OCTOBRE 2014

COORDONNEES :

OPTION 1 :

JE SOUHAITE ETRE APPELE (e) AU NUMERO SUIVANT :

OPTION 2 :

JE DONNE UN ORDRE FERME OU A UNE ENCHERE PRES

LOT N° DESIGNATION DU LOT MONTANT HORS FRAIS

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Les ordres d'achat et les enchères téléphoniques ne seront pris en compte qu'avec les garanties bancaires nécessaires

LES PERSONNES DESIRANT PARTICIPER A LA VENTE DOIVENT FOURNIR LEUR GARANTIES BANCAIRES AVANT LE 17 OCTOBRE 2014 Une exposition ayant eu lieu préalablement aucune réclamation ne sera acceptée après adjudication.

Frais d’adjudication : 14,40 % - CHEQUE DE BANQUE ( à l'ordre de la SARL REY CAUDESAYGUES)- DEUX PIECES D'IDENTITE -RIB -Paiement en espèces jusqu'à 3 000 euro pour ressortissants français ou jusqu'à 15 000 euro pour ressortissants étrangers. + CONTRÔLE TECHNIQUE

CONDITIONS GENERALES D’ACHATS

La SARL REY-CAUDESAYGUES est une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie

par la loi du 10 juillet 2000. En cette qualité la SARL REY-CAUDESAYGUES agit comme mandataire du vendeur

qui contracte avec l’acquéreur.Les rapports entre la SARL REY-CAUDESAYGUES et l’acquéreur sont soumis aux

présentes conditions générales d’achat qui pourront être amendées par des avis écrits ou oraux qui seront

mentionnés au procès verbal de vente

1 – LE BIEN MIS EN VENTE

a) les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant les intéresser avant la vente aux

enchères, et notamment pendant les expositions La SARL REY -CAUDESAYGUES se tient à la disposition des

acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état des lots.

b) Les descriptions des lots résultant du catalogue, des rapports, des étiquettes et des indications ou annonces

verbales ne sont que l’expression par la SARL REY -CAUDESAYGUES de sa perception du lot mais ne sauraient

constituer la preuve d’un fait.

c) Les indications données par la SARL REY -CAUDESAYGUES sur l’existence d’une restauration, d’un accident ou

d’un incident affectant le lot sont exprimées pour faciliter son inspection par l’acquéreur potentiel et restent

soumises à son appréciation personnelle ou à celle de son expert.

L’absence d’indication d’une restauration d’un accident ou d’un incident dans le catalogue, les rapports, les

étiquettes ou verbalement, n’implique nullement qu’un bien soit exempt de tout défaut présent passé ou

réparé.

Inversement la mention de quelque défaut n’implique pas l’absence de tous autres défauts.

d) Les estimations sont fournies à titre purement indicatif et elles ne peuvent être considérées comme

impliquant la certitude que le bien sera vendu au prix estimé ou même à l’intérieur de la fourchette

d’estimations. Les estimations ne sauraient constituer une quelconque garantie.

Les estimations peuvent être fournies en plusieurs monnaies, les conversions peuvent à cette occasion être

arrondies différemment des arrondissements légaux.

2 – LA VENTE

a) en vue d’une bonne organisation des ventes, les acquéreurs potentiels sont invités à se faire connaître

auprès de la SARL REY -CAUDESAYGUES avant la vente, afin de permettre l’enregistrement de leurs données

personnelles, la SARL REY -CAUDESAYGUES se réserve de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de

son identité ainsi que de ses références bancaires. La SARL REY -CAUDESAYGUES se réserve d’interdire l’accès à

la salle de vente de tout acquéreur potentiel pour justes motifs.

b) toute personne qui se porte enchérisseur s’engage à régler personnellement et immédiatement le prix

d’adjudication augmenté des frais à charge de l’acquéreur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être

exigibles. Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité

de mandataire pour le compte d’un tiers, acceptée par SARL REY -CAUDESAYGUES.

c) le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente. Toutefois SARL REY -

CAUDESAYGUES pourra accepter gracieusement de recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur

potentiel qui se sera manifesté avant la vente.

La SARL REY -CAUDESAYGUES ne pourra engager sa responsabilité notamment si la liaison téléphonique n’est

pas établie, est établie tardivement ou en cas d’erreur ou d’omissions relatives à la réception des enchères par

téléphone. A toutes fins utiles, la SARL REY -CAUDESAYGUES se réserve d’enregistrer les communications

téléphoniques durant la vente. Les enregistrements seront conservés jusqu’au règlement du prix sauf

contestation.

d) La SARL REY -CAUDESAYGUES pourra accepter gracieusement d’exécuter des ordres d’enchérir qui lui auront

été transmis avant la vente et que la SARL REY -CAUDESAYGUES aura acceptés. Si la SARL REY -CAUDESAYGUES

reçoit plusieurs ordres pour des montants d’enchères identiques, c’est l’ordre le plus ancien qui sera préféré.

la SARL REY -CAUDESAYGUES ne pourra engager sa responsabilité notamment en cas d’erreur ou d’omission

d’exécution de l’ordre écrit.

e) dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, SARL REY -CAUDESAYGUES se

réserve de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.

En revanche le vendeur ne sera pas admis à porter lui-même des enchères directement ou par mandataire.

Le prix de réserve ne pourra pas dépasser l’estimation basse figurant dans le catalogue.

f) La SARL REY -CAUDESAYGUES dirigera la vente de façon discrétionnaire tout en respectant les usages établis.

La SARL REY -CAUDESAYGUES se réserve de refuser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus

appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des

lots. En cas de contestation la SARL REY -CAUDESAYGUES se réserve de désigner l’adjudicataire, de poursuivre

la vente ou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en vente.

g) sous réserve de la décision de la personne dirigeant la vente pour la SARL REY –CAUDESAYGUES,

l’adjudicataire sera la personne qui aura porté l’enchère la plus élevée pourvu qu’elle soit égale ou supérieur au

prix de réserve, éventuellement stipulé.

Le coup de marteau matérialisera la fin des enchères et le prononcé du mot “ adjugé ” ou tout autre équivalant

entraînera la formation du contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu.

L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix. En cas de remise

d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement.

3 – L’EXECUTION DE LA VENTE

En sus du prix de l’adjudication, l’adjudicataire (acheteur) devra acquitter par lot les commissions et taxes

suivantes :

12 % TVA A 20% soit 14,40 % TTC

L’adjudicataire pourra s’acquitter par les moyens suivants :

En espèces : jusqu’à 3000 euros frais et taxes compris pour les ressortissants français, jusqu’à 15 000 euros

frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers sur présentation de leurs papiers d’identité.

Par chèque ordinaire ou de banque ou virement bancaire

La SARL REY -CAUDESAYGUES sera autorisé à reproduire sur le procès verbal de vente et sur le bordereau

d’adjudication les renseignements qu’aura fournis l’adjudicataire avant la vente. Toute fausse indication

engagera la responsabilité de l’adjudicataire : il devra communiquer les renseignements nécessaires dès

l’adjudication du lot prononcée. . Dans l’hypothèse ou l’adjudicataire ne se sera pas fait enregistrer avant la

vente, la SARL REY CAUDESAYGUES se réserve aussi le droit de refuser sa participation aux enchères publiques.

Toute personne s’étant fait enregistrer auprès de la SARL REY -CAUDESAYGUES dispose d’un droit d’accès et de

rectification aux données nominatives fournies à la SARL REY -CAUDESAYGUES dans les conditions de la loi du 6

juillet 1978.

Il appartiendra à l’adjudicataire de faire assurer le lot dès l’adjudication. La SARL REY -CAUDESAYGUES n’est pas

responsable lorsque l’acheteur était présent lors de l’adjudication, du vol, de la perte ou de la dégradation de

son lot, après d’adjudication

Le lot ne sera délivré à l’acquéreur qu’après paiement intégral du prix, des frais et des taxes.

Eventuellement dans l’intervalle la SARL REY -CAUDESAYGUES pourra facturer à l’acquéreur des frais de dépôt

du lot, gardiennage, des frais de manutention et de transport. A défaut de paiement par l’adjudicataire, après

mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de

l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de

l’adjudication, la vente est résolue de plein droit sans préjudice de dommages intérêts dus par l’adjudicataire

défaillant.

En outre, la SARL REY -CAUDESAYGUES se réserve de réclamer à l’adjudicataire défaillant, à son choix :

- des intérêts au taux légal majoré de cinq points,

- le remboursement des coûts supplémentaires engendrés par sa défaillance

- le paiement de la différence entre le prix d’adjudication initial et le prix d’adjudication sur folle

enchère s’il est inférieur, ainsi que les coûts générés par les nouvelles enchères.

La SARL REY -CAUDESAYGUES se réserve également de procéder à toute compensation avec des sommes dues

à l’adjudicataire défaillant.

La SARL REY -CAUDESAYGUES se réserve d’exclure de ses ventes futures, tout adjudicataire qui aura été

défaillant ou qui n’aura pas respecté les présentes conditions générales d’achat.

Les achats qui n’auront pas été retirés dans les sept jours de la vente (samedi, dimanche et jours fériés

compris) sauf conditions particulières, l’adjudicataire défaillant devra régler le coût correspondant pour

pouvoir retirer le lot, en sus du prix, des frais et des taxes.

4 – INCIDENTS DE LA VENTE

Dans l’hypothèse où deux personnes auront porté des enchères identiques par la voix, le geste ou par

téléphone et réclament en même temps le bénéfice de l’adjudication après le coup de marteau, le bien sera

immédiatement remis en vente au prix proposé par les derniers enchérisseurs, et tout le public présent pourra

porter de nouvelles enchères.

En cas de manipulation pouvant conduire pendant la vente à présenter un bien différent de celui sur lequel les

enchères sont portées, la SARL REY -CAUDESAYGUES ne pourra engager sa responsabilité et sera seul juge de la

nécessité de recommencer les enchères.

5 – PREEMPTION DE L’ETAT FRANÇAIS

L’Etat français dispose d’un droit de préemption des œuvres vendues conformément aux textes en vigueur.

L’exercice de ce droit intervient immédiatement après le coup de marteau, le représentant de l’Etat

manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer la

préemption dans les 15 jours. La SARL REY -CAUDESAYGUES ne pourra être tenu pour responsable des

conditions de la préemption par l’Etat français.

6 – PROPRIETE INTELLECTUELLE – REPRODUCTION DES ŒUVRES

SARL REY -CAUDESAYGUES est propriétaire du droit de reproduction de son catalogue. Toute reproduction de

celui-ci est interdite et constitue une contrefaçon à son préjudice.

En outre, la SARL REY -CAUDESAYGUES dispose d’une dérogation légale lui permettant de reproduire dans son

catalogue les œuvres mises en vente, alors même que le droit de reproduction ne serait pas tombé dans le

domaine public. Toute reproduction du catalogue de la SARL REY -CAUDESAYGUES peut donc constituer une

reproduction illicite d’une œuvre exposant son auteur à des poursuites en contrefaçon par le titulaire des

droits sur l’œuvre.

La vente d’une œuvre n’emporte pas au profit de son propriétaire le droit de reproduction et de représentation

de l’œuvre.

7 – BIENS SOUMIS A UNE LEGISLATION PARTICULIERE

Les conditions précédentes s’appliquent aux ventes de toutes spécialités

8 – INDEPENDANCE DES DISPOSITIONS

Les dispositions des présentes conditions générales d’achat sont indépendantes les unes des autres. La nullité

de quelque disposition ne saurait entraîner l’inapplicabilité des autres.

9 – COMPETENCES LEGISLATIVE ET JURIDICTIONNELLE

La loi française seule régit les présentes conditions générales d’achat.Toute contestation relative à leur

existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et acquéreur et à leur exécution sera tranchée par

le Tribunal compétent du ressort de Cahors (France)