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CONGE LONGUE DUREE
SIMULATION
Ce qu’il faut savoirLe CLD peut durer 5 ans pour une même affection
3 ans à plein traitement 2 ans à demi traitement.
Si un CLD est accordé pour remplacer le CLM la période de CLM accordée pour l’affection est décomptée dans les 5 ans de congé de longue durée.
Si l’agent est en CMO :
- la date de début du CLD doit correspondre à la date d’un début de période de CMO
- les périodes de congés que peut recouvrir un CLD doivent être consécutives (pas de période d’interruption)
- il n’y doit pas y avoir de fin réelle au dernier CMO
Si ces 3 règles ne sont pas respectées : annuler les CMO concernés avant la saisie du CLD
Ce qu’il faut savoirIMPORTANT
En cas de temps partiel à l’intérieur d’une période de CLD,
1 période de CLD sera arrêtée à la veille de la fin de la période de temps partiel
Il faut donc réintégrer l’agent en le remettant à temps plein puis passer une période de CLD initiale en rappelant le même
numéro d’affection
Le CLD initial
Pré-instruction
Lorsque l’agent est en CLM le CLD englobe le CLM
Description de la demande
Pour connaître les valeurs à saisir dans les champsUtiliser le point d’interrogation
Fiche récapitulative
Clic: fermer l’écran
Historique positions
Renseigner uniquement date de gauche : recherche à partir de
Renseigner les 2 dates : délimite une période de recherche
Même écran qu’en CONSULTATIONutilisation identique
Fiche de suivi
Fiche de suivi (2)
Validation
Validation (2)
Le CLD renouvellement
Ce qu’il faut savoir
La procédure renouvellement ne doit pas être utilisée en cas de rechute
Il convient plutôt de saisir un congé initial en rappelant le groupe de maladie concerné
par le premier CLD afin de suivre l’évolution des droits à congés
Pré-instruction
Description de la demande
Fiche de suivi
Fiche de suivi (2)
Validation
Validation (2)
Le CLD FIN
TRES IMPORTANT
A l’issue d’un CLD l’agent peut bénéficier d’un temps partiel thérapeutique et NON PLUS en Mi-temps
thérapeutique
En attendant la mise en oeuvre de la procédure sur EPICEA : transmettre le dossier au gestionnaire de
corps. Il se mettra en rapport avec l’assistance EPICEA pour une régularisation du dossier de l’agent
Pré-instruction
Description de la demande
Fiche récapitulative
Affectation
Affectation (2)
Affectation (2)
Rappeler le n° du poste paru à la mobilité ou créé ponctuellement pour la réaffectatio de l’agent
Fonction
Fonction (2)
Pas toujours renseignée
Fin de la description
Fiche de suivi
Fiche de suivi (2)
Validation
Validation (2)
Historique positionsRenseigner uniquement date de gauche : recherche à partir de
Renseigner les 2 dates : délimite une période de recherche
Détail de chaque période : double clic sur la ligne ou
clic sur la ligne et sur détail
Éditer une notification : clic sur 1 ligne puis sur
NOTIFICATION
Clic : Afficher les demandes annulées
Éliminer ou de ne voir que les périodes de congé ordinaire
de maladie
Éliminer ou de ne voir que les périodes de congé ordinaire de maladie
