CONSEIL DE GESTION LE 11 DECEMBRE 2017 - univ-amu.fr

CONSEIL DE GESTION

LE 11 DECEMBRE 2017

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TITRE DE LA PRÉSENTATION> TITRE DE LA PARTIE

SOMMAIRE

Une force pour le territoire 2

Actions partenariales : rapport d’activité 2017 et programme 2018

Modification des statuts

Rapport d’activité 2017

Etat prévisionnel des dépenses rectifiées 2017 (BR2)

Programme d’activité 2018

Budget prévisionnel 2018


Actions partenariales : rapport d’activité 2017 et

programme d’activité 2018

Première partie




Activités partenariales


Appel à projets 2017 « Pépinière d’excellence »:

L’enveloppe de cet appel d’offres est de 200 k€.

Nombre de dossiers déposés : 39 - Nombre de dossiers retenus : 15 sur liste principale, 2 sur liste

complémentaire

Subvention de la Ville de Marseille de 64 k€

Une deuxième subvention pourrait être accordée lors du Conseil Municipal du 11 décembre prochain.

Attente du retour concernant le financement d’un projet de l’AAP « Pépinière d’excellence ». 8 dossiers

présentés de plusieurs disciplines.

Chaire CAAP :

Le projet « Bibliothèque numérique » est finalisé.(69k€). En attente d’une date pour l’inauguration en présence

du partenaire

Chaire CEPAC :

Financement dans le cadre de la chaire « Banque et développement » :

prix de 5 k€ au major de chacune des promotions M2 Droit de la Banque et des opérations patrimoniales et

M2 Lutte contre la criminalité organisée.

1er prix de Ma Thèse en 180 secondes d’un montant de 1 k€.

Subvention versée, comme chaque année, au Pôle entreprenariat du SUIO : 20k€.

Attente du retour concernant le versement d’une somme comprise entre 10 et 20k€ à une autre chaire

partenariale.

Actions partenariales : bilan (1/3) 5

Chaire ESS :

Journée « ESS et les usages du numérique » (120 participants), du 28 avril 2017 financement par la FEG et

ses partenaires.

Participation de la directrice et d’un membre de l’équipe de la chaire et communications lors du Forum

international de l’ESS, Marrakech 22-24 mai 2017 (350 participants), organisé par le réseau interuniversitaire

d’ESS (RIUESS), l’Université de Cadi Ayyad Marrakech, le réseau marocain de l’ESS et le réseau africain de

l’ESS. Financé directement et en totalité par les organisateurs.

Financement de l’inscription (3,5 k€) d’une étudiante du M2 ESS à la 1er école d’été de l’ESS au Portugal.

Chaire CDC

2 parutions dans la collection « Innovation et Brevets »

Actes du workshop « libertés contractuelles et propriété intellectuelle ».

Thèse Axelle Louis « l’évolution contemporaine de la notion de brevetabilité, étude en droit français et

européen ».

Soutenance le 7décembre prochain de la thèse (bourse versée par la Fondation) de M.Walid Chaieloudj).

Projets hors chaire CDC :

Projet humanitaire « XV du cœur, développement du rugby à Bali », élaboré par des étudiants de plusieurs

composantes d’AMU ( Pharmacie, FDSP, IUT…), a pour objet de soutenir le développement de ce sport et d’en

faire la promotion auprès des jeunes balinais. (Projet réalisé chaque été dans un pays différent). Co-

financement de la CDC de 3 k€.

Projet « ANKOURAJE » projet entrepreneurial, sportif, écologique et solidaire mis en place par 3 étudiants

qui profitent de leur année de césure pour faire un grand tour de l’Atlantique à la voile, découvrir les enjeux

écologiques de chaque pays traversé et venir en aide aux plus démunis. Co-financement de la CDC de 3,8 k€.

L’enveloppe de la CDC « Projets hors chaire » a été consommée en totalité.

6

Actions partenariales : bilan (2/3)

Chaire RSE et développement durable :

Organisation d’un colloque « La médiation en droit de la consommation » en partenariat avec l’Institut de Droit

de l’environnement et du développement durable (IDEDD), le Centre de droit économique, le Pôle Banque

finance, patrimoine (PBFP) et l’Institut de droit des affaires de la FDSP. Financement par l’IDEDD et le PBFP.

Publication des actes du colloque « RSE et médiation I », qui s’est déroulé en octobre 2016 à la FDSP, en

partenariat avec l’Université de Montréal, co-financé par le Conseil Départemental 13 et la Métropole Aix-

Marseille Provence.

Publication d’un ouvrage collectif « Agriculture durable. De la production agricole à une alimentation

responsable » (tome II)

Organisation à Montréal en novembre 2017 du colloque « RSE et médiation II » et réunions de travail pour la

mise en place d’une école d’été à la FDSP, financés par l’AO 2016.

Chaire SNCF Logistics :

Publication de l'ouvrage "La logistique, une affaire d'Etat" aux éditions du Cherche-Midi préfacé par Alain

Picard (DG SNCF Logistics) et Francis Lemor (Président du comité "Transport et Mobilité" du MEDEF).

Réalisation de nombreuses conférences pour promouvoir la vision développée à l'invitation d'entreprises

(LVMH) ou d'associations et branches professionnelles (ASLOG, Syndicat des Transitaires Marseillais, TLF...)

Participation à la création du Lab'Transport en lien avec l'AFT, la FNTR et SNCF Logistics.

Don M. Jean PHILIPPE (Pr émérite FEG)

Ce don de 7,75k€, finance une bourse à un étudiant sélectionné par le bureau Asie-Pacifique de l’AUF, pour le

Master droit, économie et gestion –mention management des risques de la qualité et ingénierie de la décision.

La lauréate de cette année est Mlle NGUYEN Thi Huong.

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Actions partenariales : bilan (3/3)



Activités partenariales


Appel à projets 2018 « Pépinière d’excellence »:

Enveloppe prévue : 250 k€ (200 k€ Actions partenariales et 50 k€ dotation globale A*Midex).

Chaire CDC :

Workshop de 2 jours sur le thème de l’intelligence artificielle.

Co-financement du DESU « Innovation, recherche et brevets » créé dans la cadre de la

chaire.

Chaire SNCF Logistics :

Etude sur l'innovation dans le transport et ses conséquences sur les organisations.

Publications académiques à paraître en 2018.

Chaire RSE & développement durable :

Organisation d’un colloque « Agriculture durable. De la production agricole à une alimentation

responsable » à la FDSP d’Aix-Marseille (mars 2018).

Création d’une Ecole d’été à la FDSP d’Aix-Marseille pour des étudiants Québécois, à la

demande de la Faculté de droit de l’Université de Montréal, sur le thème « Gouvernance

environnementale et sociétale de l’entreprise – Approche européenne » (avril 2018).

Organisation d’un colloque « RSE et Médiation III », à la FDSP d’Aix-Marseille, en partenariat

avec l’Université de Montréal (octobre 2018).

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Actions partenariales : prospective (1/3)

Chaire ESS :

Préparation de l’école d’été du 19 au 22 juin 2018 à Carry-le Rouet :

Analyser les entreprises sociales: regard interdisciplinaire autour des méthodes qualitatives mixtes et

des comparaisons internationales

Financement LEST et le réseau EMES.

Préparation d’un Social Lab pour réfléchir aux transformations de l’ESS en lien avec le numérique.

Chaire droit du sport et marketing évènementiel :

Projets en cours de négociation avec un partenaire socio-économique.

Projet de création d’une chaire « Mode » avec la Maison Méditerranéenne des Métiers de la

Mode (MMMM).

Projet de création d’un DESU.

Le développement des chaires partenariales est un axe prioritaire pour l’année 2018.

A ce titre, un travail de réflexion est en cours visant à structurer la création, le fonctionnement et le

financement des chaires partenariales.

Projet don fléché du CAAP :

Mise en place de bourses doctorales sur une durée de 3 ans,

1er prix de ma Thèse en 180 secondes pendant 3 ans (1k€/an).

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Projet de partenariat avec Absolute Communication ( Labellisation d’un Web

service JURIPREDIS élaboré par Absolute Communication par AMU/ accueil de

stagiaires, contrats CIFRE, remise de prix …par Absolute Communication)

Une réflexion est également en cours afin de financer les projets destinés à

favoriser le développement d’une initiative étudiante entrepreneuriale à caractère

bénévole, notamment dans un ou plusieurs de ces domaines : culturel, sportif, social,

de la santé et du handicap, éducatif, citoyen, environnemental et humanitaire.

Lancement de la mission de développement du partenariat avec le monde

socio-économique (lobbyiste).

11




Deuxième partie



13

Modification du nom du Comité d’évaluation stratégique en Board International :

A la demande des experts internationaux réunis pour la première fois le 26 octobre

2017

Les modifications sont matérialisées en rouge.

ARTICLE 14 – Le Board international

La Fondation est dotée d’un Conseil stratégique dénommé Board international

composé de 5 à 10 personnalités qualifiées dans le domaine d’activités de la

Fondation.

Tous les membres du Board international sont des personnalités françaises ou

étrangères extérieures aux établissements partenaires de la Fondation. Ses

membres sont nommés par le Conseil de Gestion sur proposition du Président de la

Fondation. Sur proposition de ses membres, le Président pourra désigner un

Président du Board international.


14

ARTICLE 15 – Fonctionnement et compétences du Board international

Le mandat des membres est de 3 ans renouvelables une fois. En cas de vacance

ou de perte définitive de la qualité de membre, pour quelque motif que ce soit, il est

pourvu au remplacement de la personnalité qualifiée défaillante pour la durée du

mandat restant à courir, lors de la réunion du Conseil de Gestion suivant la

constatation de l'événement entraînant la vacance.

Le Board international se réunit au moins une fois par an sur convocation du

Président de la Fondation sans condition de quorum.

Le comité de pilotage soumet pour avis au Board international le programme

d’actions annuel financé par la Fondation. Il émet un avis sur le bilan annuel de ces

actions. Ses avis sont transmis au Comité de Pilotage et au Conseil de Gestion.

L’ordre du jour est fixé avec un préavis d’au moins un mois par le Président de la

Fondation.

Les fonctions de membre du Board international sont exercées à titre gratuit.

Toutefois, des remboursements de frais sont possibles. Les frais exposés pour les

réunions du Board international sont remboursables sur justificatifs, dans le strict

respect de la politique de déplacement adoptée par l’Université d’Aix-

Marseille.



Troisième partie


16

Pilotage et gouvernance : stabilisation et structuration1. Inscription dans AMU

- Réaffirmer l’Idex comme un outil en appui à la stratégie du site,

- Adapter l’organisation administrative : Fondation et services supports, fusion des 2 fondations.

2. Suivi des projets en cours

- Faire remonter les difficultés d’inscription dans la durée des actions,

- Préparer les cahier des charges « outils » : règlement financier Idex, plateforme collaborative de

dépôt des AAP, outils d’évaluation, base de données des experts,

- Mettre en place des Rencontres d’évaluation qualitative des AAP : « la Méditerranée en devenir

2017», ateliers de l’Académie d’Excellence, « Pourquoi et comment pratiquer l’interdisciplinarité »,

- Accroitre la visibilité de l’IDEX pour les communautés internes et externes : refonte du site

internet, élaboration de plaquette, expérimentation de films de valorisation des projets (MoMArch

et AMISTRAT-HLS).

3. Maintien d’une dynamique d’excellence pour les AAP

- Attractivité et Recherche : appels lancés sur ces volets en 2016-2017,

- Travailler à une meilleure qualification des experts,

- Lancer un AAP « Amorce » pour permettre une meilleure intégration de certaines disciplines,

- Repenser et préparer les AAP Formation et International en lien avec les Vice-Présidents / Effet-

levier avec Europe (ERC, Prima, aide aux dépôts),

- Renforcer le positionnement en Méditerranée ,

- Soutenir les plateformes technologiques.

4. Structuration du site

- Lauréats AMU des AAP PIA 3 : Instituts Convergences (2), RHU 3 (2), EUR (2), TIGA,

- Intégrer les recommandations du Board international : 1ère réunion le 26 octobre 2017,

- Rapprochement des IDEX pérennes : mutualisation des experts (AAP amorce), échanges entre

opérationnels.

17

17

Recherche : AAP Interdisciplinarité, Pépinière

d’Excellence et Emergence & Innovation

• AAP « Interdisciplinarité » :

• AAP « Pépinière d’excellence »:

AAP 2016-2017 (79 projets déposés, 22 lauréats, 6

M€) - taux de sélection: 28%

• AAP « Emergence & Innovation »

:AAP 2016-2017 (177 projets déposés, 29 lauréats, 7 M€)

Taux de sélection : 16%

Fonds partenariaux

Effet-amorce / appui à la structuration d’un projet de

recherche (budget max.: 25 000€)

• Transparence des procédures : contrat d’expertise et co-publication

• Qualification scientifique des experts : définition de critères + recherche logiciels bibliométrie

• Méthodologies de sélection nouvelles à partir des expertises internationales

1/ Evaluation des AAP

2/ Les appels à projets en 2017: trois méthodes d’évaluation différentes

AAP 2017 (39 projets déposés, 15 lauréats, 250k€ ) -

taux de sélection: 38%

Une externalisation du

processus d’évaluation (Conseil & Recherche)

Une mutualisation du

processus d’évaluation (piloté par les Idex de

Strasbourg et Bordeaux)

Un processus

d’évaluation en interne (recherche de

354 experts)

3/ Journée « Pourquoi et comment pratiquer l’interdisciplinarité ? »

• Bilan des projets labellisés à partir des retours d’expériences des porteurs

4/ Suivi des projets labellisés : 18 Emergence & Innovation, 11 Interdisciplinarité

La stratégie « interdisciplinaire » 18

Objectifs des appels :

o Faire émerger des questions innovantes de recherche ;

o Soutenir la résolution de problématiques scientifiques par l’interdisciplinarité ;

o Créer une communauté interdisciplinaire de chercheurs sur le site d’Aix-Marseille ;

o Positionner les projets du site d’Aix-Marseille dans les programmes nationaux et

européens.

A*Midex période probatoire (2013-2016) 2012

Mai 2016: pérennisation de l’Idex

Amidex 2.0:Affirmation du soutien à l’interdisciplinarité dans la feuille de route

2013: AAP

Interdisciplinarité2014: AAP

Interdisciplinarité2016-2017: AAP

Interdisciplinarité

Le soutien des PR2I

Un encouragement des PR2I au dépôt des projets: regard sur le degré d’interdisciplinarité

◊ Sciences & Technologies Avancées

◊ Santé & Sciences de la Vie

◊ Environnement

◊ Humanités

◊ Energie

Une intégration des appels dans les 5 domaines prioritaires

Une inscription des appels à projets dans la

continuité19

Futur AAP

2019?

o Retour d’expériences (journée, suivi…)

o La durée des projets: passage de 2 à 3 ans

Une très forte continuité

Une définition de

l’interdisciplinarité, distincte de la multi et de la pluridisciplinarité:

« un ensemble d’approches

scientifiques coordonnées et

simultanées d’un objet de

recherche, croisant les points de vue

de plusieurs disciplines ».

Des objectifs identiques entre

les appels à projets

Des critères d’éligibilité et de

sélection similaires: impact,pertinence et nouveauté del’approche

Dans l’appel à projets 2016-2017: Le processus d’évaluation

• Trois appels à projets « Interdisciplinarité »

• AAP 2013 (28 projets déposés, 8 lauréats, 3M€)

• AAP 2016-2017 (79 projets déposés, 22 lauréats, 6 M€)

• AAP 2014 (33 projets déposés, 11 lauréats, 3,3 M€)Taux de sélection: environ 30%

Les évolutions :

Pour les projets 2017-2020

Un processus d’évaluation qui met l’accent sur

l’interdisciplinarité20

Une exigence d’excellence dans les procédures de sélection (commune à tous les AAP ID A*Midex)

Des méthodes de sélection tournées vers l’interdisciplinarité

• Le principe : une évaluation internationale par deux experts internationaux

• Les modalités :

- une recherche d’experts de haut niveau scientifique (détection à partir d’indicateurs

bibliométriques –hors SHS- et d’autres indicateurs: publications de références, experts dans

des organismes internationaux ou nationaux, responsabilités éditoriales…)

- une grille d’évaluation avec cinq critères (interdisciplinarité, intérêt scientifique, management

de projet, qualité des partenaires, commentaire général)

• La définition de 6 méthodologies différentes, à partir des expertises scientifiques établies

en pondérant différemment les critères d’évaluation accent mis sur le critère

interdisciplinaire du projet et sur l’intérêt scientifique du projet

• Un croisement de ces 6 méthodes et un classement des projets

• Regard sur l’adéquation entre la qualité de l’expertise et le caractère interdisciplinaire

qualifié par les PR2I

Formation : poursuite du bilan des actions pédagogiques et préparation

d’un nouvel appel à projets

21

Ateliers sur des thématiques à forts enjeux de l’ESR

Organisés par A*Midex, en lien avec la Vice-présidence formation d’AMU, le CIPE, la DRI:

2 mars : Qu’est-ce que l’innovation pédagogique?

22 mars : Le numérique permet-il d’innover en enseignement?

2 mai : Les échanges internationaux : comment accompagner des partenariats pédagogiques et

scientifiques.

Objectifs des ateliers:

• Poursuivre les réflexions engagées lors de la journée « Bilan – Académie d’Excellence » du

23/11/2016,

• Préparer le futur AAP « Académie d’Excellence » et les actions structurantes,

• Faire connaitre l’Académie d’Excellence et favoriser le networking

Renforcement du lien entre A*Midex et les structures de l’Université et application d’une logique de co-

construction avec les vice-présidences et services concernés,

Restructuration de l’appel à projets « Académie d’Excellence »,

Actions structurantes : Instituts Convergences, DOC2AMU.

Gestion de projets : continuation du suivi des projets pédagogiques en cours de réalisation.

Attractivité 22

AAC Chaires d’excellence et Etoiles montantes 2014 : suivi et bilan de projets, 22

projets en cours en 2017

• Bilan des situations administratives des chaires (réalisé) et des projets sur la base

des rapports de fin de projets (en cours)

• Instruction de demandes de renouvellement et de stabilisation (5 renouvellements

accordés en 2017; 2 refusés)

AAC Chaire d’excellence 2017 (lancé le 20 octobre 2016 et clos fin avril 2017)

• Plus de 130 candidatures et expressions d’intérêt reçues et analysées

• 3 projets mis en place du 01/10/2017 au 01/02/2018 suite aux validations du Comité

de pilotage ; d’autres projets toujours en cours d’élaboration (sur la base de CV

validés par le COPIL), pour passage en COPIL en 2018.

+ Participation au GT EURAXESS sur l’accueil du personnel de recherche étranger sur le site

Réflexions engagées en 2017 :

• Bilan de l’AAC 2017 (mode de gestion, processus de sélection…)

• Début de proposition d’un plan de travail Attractivité 2019-2026 comprenant la

mise en place de nouveaux programmes sur le volet attractivité et propositions de

contenu et fonctionnement de ces nouveaux programmes (travail en cours, pour

soumission au Comité de pilotage début 2018)

23

Transfert

AAPs « Transfert » blancs de 2013 / 2014, thématique de 2014 ( Photonique /

microélectronique) : Collecte des rapports de fin de projet en vue de dresser le bilan

des actions 2013-2016

AAP « département hospitalo-universitaire - DHU» de 2015 : suivi des 5 projets

labellisés. Prolongation d’un projet pour les années 2018 et 2019.

AAP HIT : suivi des 4 projets labellisés

Chaire industrielle : labellisation de la chaire Total (projet DatCarb)

Actions structurantes :

Plateformes technologiques : participation au comité de pilotage des plateformes

technologiques d’Aix-Marseille en vue d’apporter un soutien aux plateformes pour renforcer

leur ouverture aux acteurs du monde socio-économique

Fonds Pré-maturation : En concertation avec la SATT Sud-Est, Inserm, CNRS,

Cancéropôle PACA et Institut Carnot STAR, définition d’un mode opératoire pour soutenir

des projets d’innovation émergents qui auront un impact pour le site, mais qui n’auraient

pas été valorisés sans l’Idex. 1er comité pré-maturation le 30/11/2017

International : bilan des projets de la période probatoire et préparation

d’un nouvel appel à projets

24

Journée bilan des projets « Méditerranée » labellisés en 2014

Organisée par A*Midex, en lien avec les Vice-présidences Relations Internationales et Recherche

d’AMU « La Méditerranée en devenir », 5 avril 2017

Objectifs:

• Etablir un Bilan des 15 projets financés

• Préparer le futur AAP « International » et les actions structurantes

• Faire connaitre les porteurs et acteurs engagés sur la Méditerranée pour favoriser le networking

Renforcement du lien entre A*Midex et les structures de l’Université et application d’une logique de co-

construction des actions avec les vice-présidences et services concernés

Restructuration de l’appel à projets « International » en 4 grandes actions

Actions structurantes : coordination et soutien des 2 UMIFRE (Instituts Français de Recherche à

l’Etranger), avec DRV : IRMC à Tunis et CRFJ à Jérusalem

Accompagnement « Le Cercle » Club des ERC du site Aix-Marseille

Gestion de projets : continuation du suivi des projets « Méditerranée » labellisés en 2014 en cours de

réalisation.


Etat prévisionnel des dépenses rectifiées 2017

(BR2)

Quatrième partie


BR 2-2017 A*MIDEX en Autorisations d’engagement (AE)

26

Ce BR2 est, comme chaque année, essentiellement technique puisqu’il vise à intégrer dans

les prévisions initiales les constats d'exécution.

Il se traduit donc par un ajustement des grandes masses de dépenses pour un montant total

de -3.33 M€ afin de tenir compte de la re-prévision de l’activité de la fondation (projets

terminés, nouveaux projets). L’ajustement se répartit entre les Labex -2,722 K€, les projets

Idex -467K€ et le partenariat -91 K€. La répartition par masse se décompose comme suit :

fonctionnement -1,8M€, masse salariale -1,4M€ et investissement -0,1 M€.

Dépenses (AE) BP 2017 Variation BR 1 Variation BR2 Budget rectificatif 2017

Masse salariale 17 205 248 420 000 -1 400 000 16 225 248

Fonctionnement 13 097 627 7 996 620 -1 826 610 19 267 637

Investissement 3 026 045 116 161 -107 383 3 034 823

Total des dépenses 33 328 920 8 532 781 -3 333 993 38 527 708

Recettes (RE) BP 2017 Variation BR 1 Variation BR2 Budget rectificatif 2017

Ressources 32 589 644 783 317 0 33 372 961

27

Tableau 2 - Autorisations budgétaires

Dépenses Recettes

AE CP RE

Budget

2017

variation BR

1

variation

BR 2

budget

rectificatif

2017

Budget

2017

variation

BR 1

variation

BR 2

budget

rectificatif

2017

Budget

2017

variation

BR 1

variation

BR 2

budget

rectificatif

2017

Personnel 17 205 248 420 000 -1 400 000 16 225 248 17 205 248 420 000 -1 400 000 16 225 248 Recettes globalisées

dont contributions

employeur au CAS

Pension

Subvention pour charges de

service public

Autres financements de l'Etat

Fiscalité affectée

Fonctionnement et

intervention13 097 627 7 996 620 -1 826 610 19 267 637 12 573 722 6 534 171 -1 753 546 17 354 347 Autres financements publics

Recettes propres

32 589 644 783 317 0 33 372 961 Recettes fléchées **

Financements de l'Etat fléchés

Investissement 3 026 045 116 161 -107 383 3 034 823 2 572 138 98 737 -91 276 2 579 599 32 526 844 783 317 33 310 161Autres financements publics

fléchés

62 800 62 800 Recettes propres fléchées

TOTAL DES DÉPENSES 33 328 920 8 532 781 -3 333 993 38 527 708 32 351 108 7 052 908 -3 244 822 36 159 194 32 589 644 783 317 0 33 372 961 TOTAL DES RECETTES

Solde budgétaire (excédent) 238 536 3 244 822 -6 269 591 -2 786 233 Solde budgétaire (déficit)

28

Tableau 6 - Situation patrimonialeCompte de résultat prévisionnel

CHARGES budget 2017variation

BR 1

variation

BR 2

budget

rectificatif 2017PRODUITS budget 2017

variation

BR 1

variation

BR 2

budget

rectificatif 2017

Personnel 17 205 248 420 000 -1 400 000 16 225 248Subventions de l'Etat

dont charges de pensions civiles* Fiscalité affectée

Fonctionnement autre que les charges de personnel

et intervention19 929 929 3 974 126 -1 826 610 22 077 445

Autres subventions 32 838 477 4 394 126 -3 226 610 34 005 993

Autres produits 4 090 400 4 090 400

TOTAL DES CHARGES (1) 37 135 177 4 394 126 -3 226 610 38 302 693 TOTAL DES PRODUITS (2) 36 928 877 4 394 126 -3 226 610 38 096 393

Résultat prévisionnel : bénéfice (3) = (2) - (1) 0Résultat prévisionnel : perte (4) = (1) - (2) 206 300 0 206 300

TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1)

+ (3) = (2) + (4)37 135 177 4 394 126 -3 226 610 38 302 693

TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat

prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4)37 135 177 4 394 126 -3 226 610 40 129 303

* Il s'agit des sous catégories de comptes présentant les contributions employeur au CAS Pensions.

Calcul de la capacité d'autofinancement (CAF)

budget 2017variation

BR 1

variation

BR 2

budget

rectificatif

2017

Résultat prévisionnel de l'exercice

(bénéfice (3) ou perte (-4)-206 300 0 0 -206 300

+ dotations aux amortissements, dépréciations et

provisions4 010 000 4 010 000

- reprises sur amortissements, dépréciations et

provisions0

+ valeur nette comptable des éléments d'actifs

cédés0

- produits de cession d'éléments d'actifs 0

- quote-part des subventions d’investissement virée

au résultat de l’exercice4 000 000 4 000 000

= CAF ou IAF* -196 300 0 0 -196 300

* capacité d'autofinancement ou insuffisance d'autofinancement

État prévisionnel de l'évolution de la situation patrimoniale en droits constatés

EMPLOIS budget 2017variation

BR 1

variation

BR 2

budget

rectificatif 2017RESSOURCES budget 2017

variation

BR 1

variation

BR 2

budget

rectificatif 2017

Insuffisance d'autofinancement* 196 300 196 300Capacité d'autofinancement*

Investissements 3 026 045 116 161 -107 383 3 034 823Financement de l'actif par l'État

Autres ressources 3 026 045 116 161 -107 383 3 034 823

Remboursement des dettes financières Augmentation des dettes financières

TOTAL DES EMPLOIS (5) 3 222 345 116 161 -107 383 3 231 123 TOTAL DES RESSOURCES (6) 3 026 045 116 161 -107 383 3 034 823

APPORT au FONDS DE ROULEMENT (7) = (6)-(5)PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULEMENT (8) =

(6)-(5)-196 300 0 -196 300



Cinquième partie


30Pilotage et gouvernance2018 : Soutenir la stratégie interdisciplinaire (COS) et renforcer le décloisonnement

intersectoriel et interdisciplinaire

1. Renforcer la transversalité pour le suivi des projets

- Interne à la Fondation et interactions avec les Directions / Composantes

2. Renforcer le suivi des projets, construire des indicateurs communs d’évaluation et mesurer les

impacts

- Développer une réflexion transverse pour l’installation et le suivi des projets

- Continuer la réflexion sur les indicateurs et une plateforme de dépôt des AAP pour les porteurs

- Affiner le suivi qualitatif des projets : revue de projets, valorisation et actualité des activités

(Hypothèses.org). Mise en valeur des actions soutenues (publications, brevets, résultats…)

- Soutenir le dépôts de projets hors A*Midex

3. Mettre en place des Instituts

- LabEx : prolongation d’un an (fin 2020) et évaluation pour définir les périmètres poursuivis,

- Suivre les projets : Instituts Convergences (2), RHU 3 (2), EUR (2), TIGA.

4. Renforcer les liens avec le monde socio-économique

- Renforcer les liens : Cité de l’innovation et des savoirs, RHU3 (partenaires), actions partenariales,

- Accompagner AMU dans sa visibilité : TIGA, convention métropole, association AMPM.

5. Confirmer la stratégie internationale AMU

- Soutenir le campus euro-méditerranéen

6. Disséminer l’excellence

- Continuer les expérimentations : Rencontres, Collection audiovisuelle (10 films par an),

- Construire un lieu reconnu de l’excellence interdisciplinaire : IMéRA lieu de l’interdisciplinarité,

hôtel à projets?

- Etudier les recommandations du Board International

Recommandations du Board international (26

octobre 2017)

31

Rééquilibrer entre AAP, soutien aux projets ANR/ Europe sous la barre,

actions proactives

Mesurer les impacts des actions menées

Définition d’indicateurs par axes stratégiques : formation, recherche,

attractivité, transfert, international

Mettre en place des Instituts de recherche

Benchmark institutionnel plus ciblé : par discipline, par aire géographique

Ranking : poursuivre les efforts, investir plus fortement le classement

Multirank

Attractivité : cibler des juniors

AMU acteur du territoire

32

32

Suivi des projets labellisés :

• Installation des projets labellisés « Emergence & Innovation » et

« Interdisciplinarité » premier semestre 2018 : réunion collective

d’installation, signature des contrats d’engagement, ouverture des eotp,

recrutements…

• Installation des projets labellisés « Pépinière d’Excellence »

• Suivi des projets labellisés : réflexion autour de la définition de nouvelles

modalités de suivi plus qualitative (aller plus loin dans la granulométrie, définition

d’indicateurs par grands domaines…)

AAP : Installation et suivi des projets labellisés

Structuration du site : Instituts de Recherche /et de Formation

• Instituts : réflexion sur la création (recommandations du Board international)

• AAP PIA 3 Ecole Universitaire de Recherche : installation des projets

lauréats, AMSE (labex intégré dans EUR) et nEURo*AMU

• Analyse des expertises des EUR déposées

• Suivi des Instituts Convergence : ILCB et CENTURI

• LabEx : annuité supplémentaire correspondant à 1/10 de la dotation globale,

procédure d’évaluation des LabEx pour validation des périmètres poursuivis

Recherche

• Interdisciplinarité : 11 projets en cours

Lancement de l’appel à projets Académie d’Excellence restructuré:

Contexte

• Démarrages des projets alignés sur l’ouverture de la nouvelle offre de formation 2018-2022 :

septembre 2018 (prévisions). Présentation de l’appel aux EC sur les campus d’Aix et de Marseille.

Objectifs

• Soutenir des initiatives pédagogiques particulièrement innovantes en termes d’ingénierie de formation,

d’attractivité, de rayonnement à l’international, d’interdisciplinarité, d’employabilité des étudiant.e.s,

d’interfaces avec des partenaires, d’utilisation des ressources numériques;

• Favoriser l’évolution pédagogique de formations existantes;

• Développer des démarches partenariales via des synergies avec le monde socio-économique ou

socio-culturel.

Projets soutenus : des actions ciblées

Actions structurantes:

- Réflexion pour des initiatives innovantes dédiées à la vie

étudiante (projet Smart University),

- Réflexion sur les dispositifs internationaux (dispositif de

prospection internationale)…

Formation : lancement de l’appel « Académie d’Excellence » #3 et

poursuite du développement des actions structurantes

33

Soutenir la transformation et

l’innovation pédagogique

Amplifier l’internationalisation

des formations

Inscrire l’interdisciplinarité et l’intersectorialité

dans l’OF

Initier des projets collaboratifs autour

des usages du numérique

- Mobilité sortante des étudiant.e.s soit en DPI, soitavec les cibles géographiques du site

- Soutien des projets Erasmus Mundus Cursus Intégrés

- Mobilité sortante des équipes pédagogiques avec descibles géographiques du site

- Enseignement des disciplines en langues étrangères

Attractivité 34

AAC Chaires d’excellence et Etoiles montantes 2014 :

• Suivi des projets (sur 13 projets ayant une activité en 2018), instruction de

demandes de renouvellement à venir

• Poursuite du bilan des projets sur la base des rapports annuels

AAC Chaire d’excellence 2017 :

• Accompagnement de la mise en place des projets et suivi

• Facilitation de la mise en place de projets dont la candidature (sur CV) a

déjà été validée par le COPIL A*MIDEX en première moitié d’année 2017.

Poursuite des réflexions engagées en 2017 :

• Propositions de contenu et fonctionnement des nouveaux programmes

d’attractivité, en concertation sur le site, sur la base du plan de travail

Attractivité 2019-2026 (à valider par le Comité de pilotage A*MIDEX) :

notamment AAC Chaires d’excellence restructuré, AAC Bourses

d’excellence post-doctorants internationaux, programme Management des

talents avec un volet Ingénieur de recherche.

• Préparation du lancement de ces nouveaux appels.

35

Transfert

Bilan des actions de recherche collaborative (Fonds Transfert, HIT, DHU) et co-

construction de l’AAP Transfert en vue d’un lancement fin 2018

Chaires industrielles: Mise en place de la chaire Total

Accompagnement et suivi des 2 projets RHU3, PIONeeR et EPINOV

Actions structurantes :

Plateformes technologiques : Mise en place du soutien aux plateformes lauréates et

évaluation du dispositif

Fonds Pré-maturation :

• Organisation de 3 à 4 comités de pré-maturation

• Installation des projets lauréats et suivi. Mesure d’impact.

• Amélioration continue du mode opératoire

Lancement de l’appel à projets International restructuré:

Contexte

Recommandations du Board international prises en considération et retours d’expériences des projets

passés

Objectifs

• Soutenir des partenariats internationaux de recherche pérennes et ambitieux

• Renforcer le positionnement du site d’Aix-Marseille en tant qu’acteur majeur en matière de formation et

de recherche, à l’échelle européenne, internationale et méditerranéenne

• Accompagner les équipes de recherche du site d’Aix Marseille à intégrer des consortia internationaux

de haut niveau scientifique

Projets soutenus : 4 actions ciblées

Actions structurantes:

- Réflexion commune des services concernés sur les activités

du Campus transnational nord méditerranéen

- Réflexion sur les dispositifs internationaux (dispositif de

prospection internationale)…

International : lancement d’un Appel à projet et poursuite du

développement des actions structurantes

36

Projets de recherche

internationaux stratégiques

Renforcer la coopération euro-méditerranéenne

Promouvoir une offre « écoles

d’été » ambitieuse

Accompagner l’internationalisat-ion des humanités


Budget prévisionnel 2018

Sixième partie


Méthodologie retenue pour l’élaboration du budget

38

A partir des maquettes complétées reçues, la DAF a procédé aux contrôles ainsi qu’à

l’agrégation des données.

- Contrôle sur les lettres d’engagements et les financements des LABEX

(consommation cumulée ne dépassant pas le montant notifié).

- Contrôle de cohérence de l’enveloppe prévisionnelle de masse salariale en lien

avec la DRH

- Contrôle des données budgétaires (imputations, CF, PFI)

- Suivi de la consommation de l’enveloppe 1 et de l’enveloppe 2 (à partir de la

convention de dévolution)

Frais de gestion : 2 837 K€

Le montant de frais de gestion a été calculé, comme les années précédentes, en appliquant

8% sur les dépenses prévisionnelles au titre du financement IDEX, sur celles des instituts de

convergence et 4 % pour les RHU3.

Budget prévisionnel 2018 – A*MIDEX

39

IDEX

Enveloppe 1 Enveloppe 2 Ressources propres Total dépenses AE

Projets en cours Nouveaux projets

Projets Idex 1 950 423 8 108 585 8 765 770 1 997 000 20 821 778

Attractivité 345 328 2 176 457 1 501 403 4 023 188

Formation 361 829 2 545 107 906 667 3 813 603

Gouvernance 1 897 021 1 897 021

Impact socio-économique 813 787 60 000 1 150 000 1 997 000 3 230 787

Internationalisation 208 705 20 000 887 700 1 116 405

Recherche 220 774 1 410 000 4 320 000 6 740 774

LABEX DCBIOL 131 070 131 070

Instituts de convergence 656 091 1 560 462 2 216 553

IC CENTURI 484 390 1 217 060 1 701 450

IC ILCB 171 701 343 402 515 103

Total Hors FG 1 950 423 8 895 746 8 765 770 3 557 462 23 169 401

Frais de gestion 156 033 711 660 704 861 124 837 1 697 391

Total général 2 106 456 9 607 406 9 470 631 3 682 299 24 866 792

Commentaires

40

La prévision au titre de l’enveloppe 1 de 1 950 K€ porte principalement sur les appels à

projets lancés pendant la période probatoire.

La prévision au titre de l’enveloppe 2 de 19 078 K€ porte principalement sur :

- Les actions en cours 8 109 K€ : dont 657 K€ en cofinancement pour les instituts de

convergence, 131 K€ pour DCBIOL

- Les nouveaux projets à hauteur de 8 766 K€

La prévision ANR des instituts de convergence s’élève à 1 560 K€.

Des frais de gestion de 8% calculés sur les prévisions de dépenses à hauteur de 1 697 K€.

L’ouverture des crédits liés aux deux projets lauréats de l’AAP PIA 3 Ecole Universitaire de

Recherche sera actualisé au BR1 et une avance pourra être faite à la demande.

Les ressources propres de l’impact socio-économique sont constituées de la Cité de

l’innovation et des savoirs (transformation du projet HIT) pour 1,2 M€ ainsi que l’apport des

collectivités dans le projet Marseille Immunopole / DHUNE pour 340 K€.

Synthèse de l’exécution pluriannuelle et

prévisionnelle des Labex

41

LABEX NotificationMontant total

de frais de gestion

A dépenser projet (hors FG)

Exécution 2012

Exécution 2013

Exécution 2014

Exécution 2015

Exécution 2016

Prévision exécution

2017

Taux d'exécution

prévBP 2018 Solde 2019

Labex 01 - AMSE 10 000 000 695 424 9 304 576 431 154 747 076 683 739 1 157 294 1 725 311 1 828 074 71% 1 545 000 1 186 927

Labex 02- LabexMED 10 000 000 692 798 9 307 202 413 913 832 610 1 197 589 1 461 217 1 458 846 1 440 730 73% 1 440 000 1 062 297

Labex 03- MEC 3 000 000 211 827 2 788 173 33 786 236 489 480 192 256 072 264 136 468 889 62% 740 000 308 610

Labex 04 - OTMED 7 000 000 496 144 6 503 856 39 379 542 350 795 757 1 066 408 1 050 683 699 620 64% 1 170 000 1 139 658

Labex 05 - ARCHIMEDE 4 300 000 302 529 3 997 471 10 344 405 391 518 123 579 144 942 842 688 000 79% 570 000 283 626

Labex 06 - BLRI 5 000 000 355 008 4 644 992 41 056 358 358 485 926 698 434 730 766 680 000 64% 713 515 936 937

Labex 07 - INFORM 11 000 000 773 340 10 226 660 47 822 1 030 527 990 927 1 292 941 1 570 724 2 360 200 71% 1 396 630 1 536 889

Labex 08 - OCEVU 10 000 000 702 528 9 297 472 227 331 766 193 1 154 003 1 101 349 2 026 796 2 411 303 83% 1 400 000 210 498

Labex 09 - SERENADE 11 000 000 801 335 10 198 665 21 210 329 267 1 258 049 1 161 021 868 327 2 490 791 60% 4 070 000 0

Labex 10 - ICoME2 3 000 000 SANS 3 000 000 0 298 004 356 436 712 871 0 58 432 48% 0 1 574 258

TOTAL 74 300 000 5 030 933 69 269 067 1 265 995 5 546 265 7 920 741 9 486 751 10 638 431 13 126 039 69% 13 045 145 8 239 699

Encaissements 74 300 000 11 135 809 8 332 887 8 332 887 8 332 887 6 147 210 10 672 773 10 672 773 10 672 773

Budget prévisionnel 2018 – LABEX

42

Les financements sur ressources propres relèvent du MUCEM, de l’Union européenne et

de l’ADEME

Les conventions de reversement, traitées jusqu’en 2016 en flux de trésorerie sans impact

budgétaire, sont désormais intégrées au budget et viennent augmenter de manière

significative les budgets des Labex.

Le LabEx AMSE est lauréat d’une Ecole Universitaire de Recherche.

LABEX

Enveloppe 2 Ressources propres Total dépenses AE

Labex 01 - AMSE 1 545 000 1 545 000

Labex 02- LabexMED 1 440 000 65 000 1 505 000

Labex 03- MEC 740 000 740 000

Labex 04 - OTMED 1 170 000 58 600 1 228 600

Labex 05 - ARCHIMEDE 570 000 570 000

Labex 06 - BLRI 713 515 713 515

Labex 07 - INFORM 1 396 630 1 396 630

Labex 08 - OCEVU 1 400 000 1 400 000

Labex 09 - SERENADE 4 070 000 4 070 000

Frais de gestion Labex 1 043 612 1 043 612

Total général 14 088 757 123 600 14 212 357

Prévision pluriannuelle RHU3 - EPINOV

43

EPINOV - IHU 04 NotificationFrais de gestion

4%BP 2018

Prévision 2019

Prévision 2020

Prévision 2021

Prévision 2022

Solde

Dépenses prévisionnelles

AMU 1 846 146 71 006 240 000 520 000 520 000 283 115 212 025 0

3DS 685 233 68 523 137 048 137 047 137 046 205 569 0

AP-HM 1 852 270 185 227 745 191 368 614 184 307 368 931 0

CHU Lyon 401 547 40 155 160 619 80 309 40 155 80 310 0

INSERM - PACA 1 013 602 101 360 401 437 201 976 106 480 202 348 0

Total dépenses EPINOV 5 798 798 635 265 1 964 295 1 307 946 751 103 1 069 183 0

Encaissements

AMU 1 846 146 184 615 821 869 410 934 223 261 20 852 184 615

3DS 685 233 68 523 137 048 137 047 137 046 137 046 68 523

AP-HM 1 852 270 185 227 745 191 368 614 184 307 183 704 185 227

CHU Lyon 401 547 40 155 160 619 80 309 40 155 40 155 40 155

INSERM - PACA 1 013 602 101 360 401 437 201 976 106 480 100 988 101 360

Totalité des encaissements prévisionnels 5 798 798 579 880 2 266 164 1 198 880 691 249 482 745 579 880

Dans le cadre du PIA 3, l’ANR a accordé un financement pour le projet Epinov (Epilepsie) à

hauteur de 5,8 M€

Laboratoires et plateformes d’Aix-Marseille impliqués : CRMBM- CEMEREM , service de

neurophysiologie clinique, service de pharmacologie clinique, service de neurochirurgie

pédiatrique, CIC, INS

Partenaires : AP-HM, Inserm, Hospices civiles de Lyon, Dassault Systèmes

Prévision pluriannuelle RHU3 - PIONEER

44

PIONEER - IHU 07 NotificationFrais de gestion

4%BP 2017 BP 2018

Prévision 2019

Prévision 2020

Prévision 2021

Solde

Dépenses prévisionnelles

AMU 651 268 25 049 9 150 115 000 185 000 175 850 141 219 0

IPH 274 214 0 167 421 40 000 39 371 27 421 0

HDX 1 520 658 0 452 066 350 000 350 000 368 592 0

ND 173 131 0 57 313 40 000 40 000 35 818 0

ICT 601 776 0 260 178 200 000 81 421 60 178 0

AZ 48 150 0 24 815 13 520 5 000 4 815 0

AP-HM 3 429 089 0 1 242 909 800 000 800 000 586 180 0

INSERM 736 580 0 273 658 200 000 150 000 112 922 0

IPC 915 086 0 341 509 250 000 200 000 123 578 0

CLB 152 360 0 90 236 25 000 15 000 22 124 0

Total dépenses PIONEER 8 502 312 9 150 3 025 105 2 103 520 1 856 642 1 482 847 0

Encaissements

AMU 651 269 65 126 200 000 120 000 120 000 81 015 65 126

IPH 274 214 27 421 140 000 40 000 39 371 0 27 421

HDX 1 520 658 152 066 300 000 350 000 350 000 216 526 152 066

ND 173 131 17 313 40 000 40 000 40 000 18 505 17 313

ICT 601 776 60 178 200 000 200 000 81 421 0 60 178

AZ 48 150 4 815 20 000 13 520 5 000 0 4 815

AP-HM 3 429 089 342 909 900 000 800 000 800 000 243 271 342 909

INSERM 736 580 73 658 200 000 200 000 150 000 39 264 73 658

IPC 915 086 91 509 250 000 250 000 200 000 32 069 91 509

CLB 152 360 15 236 75 000 25 000 15 000 6 888 15 236

Totalité des encaissements prévisionnels 8 502 312 850 231 2 325 000 2 038 520 1 800 792 637 538 850 231

Dans le cadre du PIA 3, l’ANR a accordé un financement pour le projet Pioneer (Immuno-oncologie) : à hauteur de 8,5 M€

- Laboratoires et plateformes d’Aix-Marseille impliqués : CIML , CRCM, laboratoire de biologie vasculaire, Mi-mAbs,

Ciphe

- Partenaires : AP-HM, Inserm, IPC, Centre Léon Bérard (Lyon), Innate Pharma, HalioDX, Novadiscovery, ImCheck

Therapeutics, Astra zeneca (cf. dossier déposé)

Budget prévisionnel 2018 – RHU3

45

- AMU est coordonnateur du projet : les conventions de reversements aux Partenaires, traitées

en flux de trésorerie non budgétaire (OPCT), ne figurent pas dans le budget d’AMU.

- AMU prélève des frais de gestion sur sa part du projet à hauteur de 4%. Par une volonté

d’harmonisation de gestion avec les autres financements ANR sur la recherche, la totalité des

frais de gestion AMU sera prélevée la première année du projet. Cela représente au budget

2018 un montant de 96 054€.

RHU3

Total dépenses AE

EPINOV 311 006

Dépenses sur projets 240 000

Frais de gestion RHU3 EPINOV 71 006

PIONEER 140 049

Dépenses sur projets 115 000

Frais de gestion RHU3 PIONEER 25 049

Total général 451 055

Budget prévisionnel 2018 - Partenariat

46

Afin de financer ses appels à projets, le partenariat souhaite mobiliser en 2018 (comme

chaque année) une partie de son fonds de roulement, à hauteur de 329,7 K€.

Le solde du fonds de roulement 2016 s’élevait à 1 089 K€. Le partenariat affichait sur son

budget 2017 un prélèvement (prévisionnel) sur son fonds de roulement de 232 K€, cela le

porterait donc au 31 décembre 2017 à 857 K€ et à 527 K€ à fin 2018.

Partenariat

Dépenses AE prévisionnelles Recettes RE prévisionnelles

Pépinière d'excellence 250 000 Financement A*MIDEX (enveloppe 2) 50 000

Divers projets 323 950 Caisse des dépôts 21 700

Administration du Partenariat* 129 700 SNCF 50 000

*Dont Masse salariale 72 250 Crédit agricole 56 200

Autres Privés 96 050

Caisse d'épargne 100 000

Total dépenses 703 650 Total ressources 373 950

Prélèvement sur les réserves 329 700

Synthèse Budget A*MIDEX 2018

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BUDGET FONDATION AMIDEX 2018 EN AE ET RE

BUDGET A*MIDEX

DEPENSES AE RESSOURCES RE

Masse salariale 14 632 406Recettes de fonctionnement 29 603 651

Crédits de fonctionnement 22 399 530

Crédits d'équipement 2 498 268Subventions d'équipement reçues

Total 39 530 204 29 603 651

BUDGET PARTENARIAT

DEPENSES AE RESSOURCES RE

Masse salariale 72 250Recettes de fonctionnement 323 950

Crédits de fonctionnement 631 400

Crédits d'équipement Subventions d'équipement reçues

Total 703 650 323 950

Prélèvement sur les réserves 379 700

TOTAL AMIDEX 40 233 854 29 927 601

Origine des ressources dans le budget A*MIDEX

29 927 601€ en RE

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27 483 051 €

2 120 600 € 323 950 €

ANR Ressources propres AMIDEX Ressources propres Partenariat

Convention de dévolution 25 597 500

Instituts convergences 1 635 809

RHU3 249 742

ADEME 28 600

EU FP7 30 000

GERBET 57 000

MUCEM 65 000

Collectivités 602 520

TOTAL 450 000Privés (L’Occitane, CMA-CGM, SATT, Incubateurs…)

887 480

Caisse d'épargne 100 000

Autres privés 96 050

Crédit agricole 56 200

SNCF 50 000

Caisse des dépôts 21 700

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Tableau 2 - Autorisations budgétaires

Autorisations budgétaires en AE et CP, prévisions de recettes et solde budgétaire *

Dépenses Recettes

AE CP RE

BR 2 2017 BP 2018 BR 2 2017 BP 2018 BR 2 2017 BP 2018

Personnel 16 225 248 14 704 657 16 225 248 14 704 657 - - Recettes globalisées

dont contributions employeur au

CAS Pension

Subvention pour charges de

service public

Autres financements de l'Etat

Fiscalité affectée

Fonctionnement et

intervention19 267 637 23 030 930 17 354 347 22 109 692 Autres financements publics

Recettes propres

33 372 961 29 927 601 Recettes fléchées **

Financements de l'Etat fléchés

Investissement 3 034 823 2 498 267 2 579 599 2 119 277 33 310 161 27 606 651Autres financements publics

fléchés

62 800 2 320 950 Recettes propres fléchées

TOTAL DES DÉPENSES 38 527 708 40 233 854 36 159 194 38 933 626 33 372 961 29 927 601 TOTAL DES RECETTES

Solde budgétaire (excédent) -2 786 233 -9 006 025 Solde budgétaire (déficit)

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Tableau 6 - Situation patrimonialeCompte de résultat prévisionnel

CHARGES BR 2 2017 BP 2018 PRODUITS BR 2 2017 BP 2018

Personnel 16 225 248 14 448 434Subventions de l'Etatdont charges de pensions civiles* Fiscalité affectée

Fonctionnement autre que les charges de personnel

et intervention22 077 445 26 538 152

Autres subventions 34 005 993 35 084 937

Autres produits 4 090 400 5 571 950

TOTAL DES CHARGES (1) 38 302 693 40 986 586 TOTAL DES PRODUITS (2) 38 096 393 40 656 887

Résultat prévisionnel : bénéfice (3) = (2) - (1) Résultat prévisionnel : perte (4) = (1) - (2) 206 300 329 700


prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4)38 302 693 40 986 586


prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4)38 302 693 40 986 586

* Il s'agit des sous catégories de comptes présentant les contributions employeur au CAS

Pensions.

Calcul de la capacité d'autofinancement (CAF)

BR 2017 BP 2018

Résultat prévisionnel de l'exercice

(bénéfice (3) ou perte (-4)-206 300 -329 700

+ dotations aux amortissements, dépréciations et

provisions4 010 000 3 251 000

- reprises sur amortissements, dépréciations et

provisions0

+ valeur nette comptable des éléments d'actifs

cédés0

- produits de cession d'éléments d'actifs 0

- quote-part des subventions d’investissement virée

au résultat de l’exercice4 000 000 3 251 000

= CAF ou IAF* -196 300 -329 700

* capacité d'autofinancement ou insuffisance

d'autofinancement

État prévisionnel de l'évolution de la situation patrimoniale en droits constatés

EMPLOIS BR 2 2017 BP 2018 RESSOURCES BR 2 2017 BP 2018

Insuffisance d'autofinancement* 196 300 329 700Capacité d'autofinancement*

Investissements 3 034 823 2 493 268Financement de l'actif par l'État

Autres ressources 3 034 823 2 493 268

Remboursement des dettes financières Augmentation des dettes financières

TOTAL DES EMPLOIS (5) 3 231 123 2 822 968 TOTAL DES RESSOURCES (6) 3 034 823 2 493 268

APPORT au FONDS DE ROULEMENT (7) = (6)-(5)PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULEMENT (8)

= (6)-(5)-196 300 -329 700

MERCI POUR VOTRE ATTENTION

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Documents

CONSEIL DE GESTION LE 11 DECEMBRE 2017 - univ-amu.fr