Construction d'un siège social à Campagne lès …abcisscacheux.free.fr/ALLIANCES TP/CCTP PRO AU 03.10.2013/MàJ RI… · - Les Cahiers des Charges des DTU ... Canalisations d'eau

ARCHITECTE : ABCISS ARCHITECTES 38, Rue Van Grutten BP 181 62104 CALAIS CEDEX Tél : 03 21 96 77 88 Fax : 03 21 97 28 00

COORDONNATEUR SECURITE CHANTIER : DC Ingénierie 13 bis rue Wissocq 62500 SAINT-OMER Tél : 03 21 11 00 72 Fax : 03 21 95 65 37 Mél : [email protected]

BUREAU CONTROLE : SOCOTEC 41 Bd du Parc 62231 COQUELLES Tél : 03 21 46 42 40 Fax : 03 21 46 42 49

MAITRE D'OUVRAGE

Alliances TP 110 rue du Smetz 62120 CAMPAGNE LES WARDRECQUES Tél : 03 21 98 65 56

Dossier 1054-11

Date 03/10/2013

Phase PRO

Indice A

110 rue du Smetz

62120 CAMPAGNE LES WARDRECQUES

Construction d'un siège social à Campagne lès Wardrecques

CCTP

Lot n°9

PLOMBERIE - SANITAIRES - CHAUFFAGE - VENTILATION

1054-11-Construction d'un siège social à Campagne lès Wardrecques CCTP - Lot n°9 PLOMBERIE - SANITAIRE S - CHAUFFAGE - VENTILATION110 rue du Smetz - 62120 CAMPAGNE LES WARDRECQUES PRO - Edition du 3/10/13

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9.1 PRESCRIPTIONS GENERALES GENIE CLIMATIQUE9.1.1 GENERALITES

9.1.1.1 Préambule

9.1.1.1.1 CONNAISSANCE DU PROJET :

9.1.1.1.1.1 * Connaissance du projet :

Lors de l'étude du projet et avant la remise de son offre, l'entrepreneur doit prendre connaissance des plans, des lieux et des cahiers des charges des autres lots, notamment les dispositions communes à tous les lots, et tenir compte des exigences des clauses exposées dans les divers documents faisant l'objet du marché de travaux.Les matériaux employés seront de premier choix et mis en œuvre suivant les règles de l'art, et la réglementation applicable au moment de l'exécution des travaux.L'entrepreneur devra la livraison des installations en parfait état de service.

9.1.1.2 Objet et connaissance des travaux

9.1.1.2.1 VOLUME DES TRAVAUX :

9.1.1.2.1.1 * Description succincte des travaux :

Le présent Devis Descriptif a pour objet de décrire l'ensemble des prestations liées à la réalisation des travaux de plomberie sanitaires chauffage et ventilation pour la construction d'un siège social comprenant :- équipements organiques- distribution- système de chauffage par pompe à chaleur air/eau- plancher chauffant basse t°- régulation- ventilation simple flux- ventilation double flux- etc.L'Entrepreneur par le fait même de soumissionner est réputé avoir pris parfaite connaissance des travaux à effectuer, de leur nature ainsi que de leur importance et reconnaît avoir suppléé, par les connaissances professionnelles de sa spécialité, aux détails qui pourraient être omis dans les différentes pièces contractuelles du dossier. Tous les travaux sont inclus quels que soient les méthodes et le matériel nécessaire, y compris l'évacuation et la mise en décharge.

9.1.1.2.2 CONNAISSANCE DES LIEUX :

9.1.1.2.2.1 * Connaissance des lieux:

L'Entrepreneur est réputé avoir pris connaissance des lieux et de toutes les conditions pouvant avoir une influence sur l'exécution, sur la conception des détails, sur la qualité et les prix des ouvrages à réaliser. Cette prise de connaissance concerne notamment les possibilités d'accès des grues, nacelles, camions ou autres équipements, les possibilités de stockage et d'installation de chantier, et les servitudes qui peuvent y être attachées. L'Entrepreneur ne peut donc arguer d'ignorances quelconques à ce sujet pour prétendre à des suppléments de prix ou à des prolongations de délais.

9.1.1.2.3 DEMARCHE HQE

9.1.1.2.3.1 * Objectif de la démarche HQE :

Il est porté à la connaissance des entreprises que le Maître d'Ouvrage demande une démarche HQE pour le programme. Les entreprises doivent donc en tenir compte dans leurs offres et porter une attention plus particulière pour employer des matériaux et des mises en œuvre ayant des fiches FDE&S. Atteindre le maximum de cibles de la démarche avec pour objectif la maîtrise des impactes sur l'environnement extérieur et créer un environnement intérieur satisfaisant.

9.1.1.3 Obligation de l'entrepreneur

9.1.1.3.1 TYPE DE MARCHE DE TRAVAUX :

9.1.1.3.1.1 * Lot traité global et forfaitaire :

Le présent lot est traité à PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE. Celui-ci doit être déterminé conformément aux plans d'appel d'offres de la maîtrise d'œuvre et aux indications du présent document. L'entrepreneur ne pourra ignorer les prestations des autres corps d'état dont les travaux sont exécutés en liaison avec les siens.S'il estime qu'il y a dans le dossier de consultation des omissions, erreurs ou non conformités avec la réglementation en vigueur qui le conduisent à modifier ou à compléter les dispositions prévues dans ce dossier, il devra en tenir compte dans l'établissement de son prix. Cette modification s'accompagnerait d'une note explicative séparée et annexée à son offre.Enfin, il est précisé que l'entrepreneur ne pourra arguer d'un oubli de localisation du devis descriptif, pour prétendre à supplément sur le prix forfaitaire de son marché, si l'ouvrage concerné figure aux plans.

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9.1.1.4 Documents techniques contractuels

9.1.1.4.1 DOCUMENTS NORMATIFS :Les dispositions particulières à chacun des lots sont précisées dans leurs spécifications techniques respectives. Sauf disposition particulière indiquée dans le présent document, la conception, les calculs, la fabrication en usine, l'exécution sur chantier, la mise en œuvre et le réglage de l'ouvrage, la nature et la qualité des matériaux, la protection de l'ouvrage, la réception et les essais de tout ou partie de l'ouvrage sont, dans leur ensemble, conformes aux normes, règlements, prescriptions techniques et recommandations professionnelles en vigueur.Pour tous les documents énoncés ci-après, il est retenu la dernière édition publiée à la date des pièces écrites du marché de travaux. L'Entrepreneur est tenu de signaler à la Maîtrise d'œuvre toute contradiction entre les documents cités ci-dessus et le projet (plans, devis descriptifs, etc...). Les procédés et matériaux non traditionnels, non régis par les documents de référence cités ci-dessus doivent obligatoirement, lorsque ceux-ci sont instruits et prononcés par un groupe spécialisé du CSTB, posséder un Avis Technique ou un ATEX ("Appréciation Technique d'Expérimentation" pour les produits récents).

9.1.1.4.1.1* Tous les ouvrages seront exécutés suivant les règ les de l'Art et devront répondre aux prescriptions techniques et fonctionnelles comprises dans les textes officiels existants le premier jour du mois de la signature d u marché et notamment : - Le code de l'Urbanisme ;- Le code de la construction et de l'habitation ;- Les Règles de l'Art ;- Les Normes Françaises (NF) et Européennes (EN) homologuées ;- Les Cahiers des Charges des DTU (Documents Techniques Unifiés) et de leurs additifs publiés par le CSTB avec les différentes mises à jour et annexes ;- Les Cahiers des Clauses Spéciales des DTU, les règles des D.T.U. ;- Les Règles Professionnelles ;- Eventuellement les ATEC, ATX ou ETN ;- La Nouvelle Règlementation Acoustique (NRA) ;- La Règlementation Thermique (RT 2005) ;- La législation sur l'accessibilité aux handicapés (loi 2005-102 du 11 février 2005) ;- Documents techniques COPREC n° 1 et n° 2 "Contrôl e technique des ouvrages" publiés au supplément 82.51 Bis de Décembre 1982 du Moniteur ;- Les lois, décrets, arrêtés, circulaires et recommandations intéressant la construction ;- Le code du travail (livre 2) ;- Le code général des collectivités territoriales (livre 2) ;- Le code de l'environnement (partie législative) ;- Les règlements de sécurité ;- Les réglementations incendie ;- Loi du 11 février 2005 relatif à l'accessibilité des personnes handicapées ;- La note de sécurité. - Les prescriptions de la santé publique. * Le règlement sanitaire duquel relève la ville de CAMPAGNE LES WARDRECQUES. * Les avis des Bâtiments De France ;* Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés privés (Norme P 03.001 de décembre 2000) ;* Le résultat de la campagne de sol ;* Les remarques du permis de démolir ;* Les attendus du permis de construire ;* La note de sécurité ;- Les avis du coordonnateur de sécurité existants ou à venir ;- Les avis et observations du contrôleur technique existants ou à venir.

9.1.1.4.1.2 * Liste des D.T.U. applicables au marché :

- DTU 24.1 (P51-201) de février 2006 : Travaux de fumisterie- DTU 24.2 (P51-202) de décembre 2006 : Cheminées- DTU 34.1 (P25-201) de mai 1993 : Ouvrages de fermeture pour baies libres- DTU 34.2 (P25-202) de septembre 2004 : Choix des fermetures pour baies équipées de fenêtres en fonction de leur exposition au vent- DTU 34.3 (P25-203) d’avril 2006 : Choix des portes industrielles, commerciales et de garage en fonction de leur exposition au vent- DTU 39 (P78-201) d’octobre 2006: Travaux de miroiterie-vitrerie - DTU 45.1 (P75-401) d’octobre 2001 : Isolation thermique des bâtiments frigorifiques et des locaux à ambiance régulée- DTU 45.2 (P75-402) de mai 2006 : Isolation thermique des circuits, appareils et accessoires de - 80 °C à + 650 °C - DTU 59.1 (P74-201) d’octobre 1994: Travaux de peinture des bâtiments- DTU 61.1 (DTU P45-204) de décembre 2001, d’août 2006 et décembre 2008 : Installations de gaz dans les locaux d'habitation - DTU 65.3 (P52-211) d’avril 1968 et mai 1993: Installations de sous-stations d'échange à eau chaude sous pression- DTU 65.4 (DTU P52-221) de février 1969 et novembre 1997: Chaufferies au gaz et aux hydrocarbures liquéfiés- DTU 65.9 (P52-304) de mai 1993 : Installations de transport de chaleur ou de froid et d'eau chaude sanitaire entre productions de chaleur ou de froid et bâtiments- DTU 65.10 (P52-305) de mai 1993 : Canalisations d'eau chaude ou froide sous pression et canalisations d'évacuation des eaux usées et des eaux pluviales à l'intérieur des bâtiments - Règles générales de mise en œuvre - DTU 65.11 (P52-203) de septembre 2007 : Dispositifs de sécurité des installations de chauffage central concernant le bâtiment- DTU 65.12 (P50-601) de mai 1993 : Réalisation des installations de capteurs solaires plans à circulation de liquide pour le chauffage et la production d'eau chaude sanitaire- DTU 65.14 (P52-307) de juillet et septembre 2006 : Exécution de planchers chauffants à eau chaude- DTU 68.1 (P50-410) de mai 1993 : Installations de ventilation mécanique contrôlée- DTU 68.2 (P50-411) de mai 1993 : Exécution des installations de ventilation mécanique- Règlementation thermique : RT 2005



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9.1.1.4.1.3 * Liste des fascicules :

- CC0 : Installation de génie climatique (dispositions générales). - CC1 : Conception des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température. - CC2 : Dimensionnement de ces mêmes installations. - CC3 : Réalisation de ces mêmes installations. - CC4 : Conception des installations de chauffage à air chaud pulsé destiné au chauffage d'ambiance des locaux industriels. - CC5 : Dimensionnement de ces mêmes installations. - CC6 : Réalisation de ces mêmes installations.

9.1.1.4.1.4 * Liste des règles de calcul :

- DTU-Th k77 : Règles de calcul des caractéristiques thermiques utiles des parois de construction. ;- DTU-Th, titre II : Règles de calcul des déperditions de base des bâtiments ;- DTU 60.11 (NF P 40-202 d'octobre 1988) : Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et des installations d'évacuation des eaux pluviales.

9.1.1.5 Règlementation thermique (RT 2005)

9.1.1.5.1 PRINCIPES GENERAUX :Il ne sera pas produit ici le texte intégral de la règlementation, qui n'est que des règles de calcul. Les entreprises sont tenues de l'application de la RT 2006 si le projet concerné entre dans cette règlementation. Nous en indiquerons uniquement les grandes lignes.

9.1.1.5.1.1 * Condensé de la règlementation :

La RT 2005 s'adresse aux constructions neuves (ou extensions de constructions) des bâtiments résidentiels et non résidentiels (tertiaires, bâtiments industriels ...).La RT 2005 est applicable à toutes les constructions neuves dont le permis de construire a été déposé à partir du 1er septembre 2006 (Journal Officiel du 25 mai 2006, décret n° 2006-59 2 du 24 mai 2006 et arrêté du 24 mai 2006).La RT 2005 fixe une limite de consommation énergétique de référence (appelé Cepréf) à ne pas dépasser. Pour respecter cette exigence, la RT 2005 détermine des "repères" qui sont des les niveaux de référence (titre II de l'arrêté et les exigences minimales (titre III de l'arrêté), ceux-ci pour tous les matériaux relatifs au bâti pour les équipements. Elle prend en compte explicitement les déperditions des ponts thermiques.Pour justifier du respect de l'exigence réglementaire, il faut obligatoirement vérifier les 3 modalités suivantes :- a) imiter les consommations énergétiques : Cœfficient Cep du projet inférieur au "droit à consommer" ou cœfficient Cep de référence, Cep inférieur ou égal à Cepréf (en kwh/m².k) ;- b) s'assurer du respect des exigences minimales ou "garde-fou" pour les éléments intervenant dans le bilan énergétique, notamment Cepmax et Ubât-max ;- c) limiter l'inconfort en été : température intérieure conventionnelle Tic inférieure à la température intérieure conventionnelle de référence, Tic inférieur ou égal Ticréf (en °C) ;- d) les exigences à respecter d'hiver comme d'été dépendent de la zone climatique où se situe le projet, soit 8 zones au total combinant températures extérieures et ensoleillement et correspondants à des limites de département.

9.1.1.5.1.2 * Les principales nouveautés de la RT 2005 :

- 15% de performances supplémentaires par rapport à la RT 2000 ;- Cœfficient Cep exprimé en kWh/m² (surface hors œuvre nette) ;- Calculs des consommations de rafraîchissement le cas échéant ;- Valorisation des énergies renouvelables et l'architecture bioclimatique ;- Synthèse de l'étude thermique exigée à la fin de la construction pour faciliter les contrôles (annexe VI de l'arrêté).

9.1.1.5.1.3 * Le principe de calcul de la RT 2005 :

- La consommation conventionnelle du projet CEP. La performance du projet est principalement liée au niveau d'isolation du bâti et à l'efficience des équipements ;- La consommation de référence Cepréf ou "droit à consommer". Pour chaque bâtiment étudié, on calcule son niveau de consommation énergétique autorisé (cœf. Cepréf) et son niveau de consommation énergétique conventionnel (cœf.Cep) et l'on vérifie : Cœfficient Cep inférieur ou égal au cœfficient Cepréf. Pour déterminer et respecter les niveaux de consommation énergétique (Cepréf et Cep), des calculs thermiques sont nécessaires. Les niveaux de performances minima et de référence servent de guides aux prescripteurs : impossibilité d'être inférieurs au minima et possibilité d'optimiser les choix autour des performances de référence ;- Les déperditions de référence : Ubât-réf. Passage obligé dans le calcul du Cepréf, le niveau global de déperdition de l'enveloppe du bâtiment permet de définir la qualité de l'isolation thermique d'un projet.- Le cœfficient Ubât-réf (exprimé en W/m².K) représente un cœfficient de déperditions moyen du bâtiment :a) Déperditions par les parois (murs, planchers, toitures, baies).b) Déperditions par les liaisons (ponts thermiques des planchers, refends ...).Ubât-réf est calculé avec les exigences de référence de ces parois et liaisons. En parallèle, le calcul du cœfficient Ubât du projet devra être mené en respectant les exigences minimales.- Pour déterminer et respecter les niveaux de consommation énergétique (Cepréf et Cep), des calculs thermiques sont nécessaires. Les niveaux de performances minima et de référence servent de guides aux prescripteurs : impossibilité d'être inférieurs au minima et possibilité d'optimiser les choix autour des performances de référence.- Les déperditions de référence : Ubât-réf. Passage obligé dans le calcul du Cepréf, le niveau global de déperdition de l'enveloppe du bâtiment permet de définir la qualité de l'isolation thermique d'un projet.

9.1.1.5.1.4 * Lexique RT 2005 :

- Ubât-réf : Cœfficient moyen de référence de déperditions par les parois et liaisons du bâtiment exprimé en W/m2.K.- Ubât : Cœfficient moyen de déperditions par les parois et liaisons du bâtiment exprimé en W/m2.K.- Zones climatiques : La France se découpe selon 8 zones climatiques différentes (cf. annexe I de l’arrêté) considérant les températures et l’ensoleillement. Ces 8 zones correspondent simplement à une combinaison des précédents découpages de la RT2000, soit des 3 zones H1, 2 et 3 pour l'hiver (ou saison de chauffage) et des 4 zones E a, b, c et d pour l'été (période de non chauffage).- Cepréf : Cœfficient Cep de référence du bâtiment, déterminé sur la base des caractéristiques de référence pour l’isolation thermique, les apports solaires, la perméabilité à l’air, la ventilation, le chauffage, l’eau chaude sanitaire, l’éclairage des locaux, correspondant au «droit à



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consommer».- Cep : Consommation conventionnelle d’énergie d’un bâtiment pour le chauffage, la ventilation, la climatisation, la production d’eau chaude sanitaire et l’éclairage des locaux. Elle s’exprime en énergie primaire, soit KWh/m2/an (m2 de surface hors œuvre nette).- U : Cœfficient de transmission thermique exprimé en W/m2.K.- R : Résistance thermique exprimée en m2.K/W.- Cepmax : Il existe une exigence minimale (ou « garde-fou ») pour le cœfficient Cep; à vérifier si Cep du projet est bien inférieur à Cepmax variable selon l'énergie de chauffage (électricité ou combustibles) et la zone climatique (cf. article 37 de l'arrêté).- Ubât-max : Les compensations entre la performance du bâti et celles des équipements est limitée, il existe une exigence minimale (ou « garde-fou ») sur le cœfficient Ubât notée Ubât-max et variable selon le secteur de construction (maisons, immeubles ou autres) (cf. article 39 de l'arrêté).

9.1.1.5.2 CARACTERISTIQUES THERMIQUES DE REFERENCE (arrêté du 24 mai 2006) :

9.1.1.5.2.1 * Définitions :

- Article 1. Le présent arrêté a pour objet de déterminer les modalités d'application des règles édictées à l'article R. 111-20 du code de la construction et de l'habitation. Les dispositions du présent arrêté ne s'appliquent pas :a) aux bâtiments et parties de bâtiment dont la température normale d'utilisation est inférieure ou égale à 12 °C ;b) aux constructions provisoires prévues pour une durée d'utilisation de moins de deux ans ;c) aux bâtiments d'élevage ainsi qu'aux bâtiments ou parties de bâtiments qui, en raison de contraintes liées à leur usage, doivent garantir des conditions particulières de température, d'hygrométrie ou de qualité de l'air et nécessitant de ce fait des règles particulières.- Article 2. Huit zones climatiques H1a, H1b, H1c, H2a, H2b, H2c, H2d, H3 sont définies en annexe I du présent arrêté. Trois classes d'exposition des bâtiments au bruit des infrastructures de transport BR1, BR2 et BR3 sont définies et déterminées selon les modalités de l'annexe II du présent arrêté.- Article 3. Les termes nécessaires à la compréhension du présent arrêté sont définis en annexe III de l'arrêté.- Article 4. La consommation conventionnelle d'énergie d'un bâtiment pour le chauffage, la ventilation, le refroidissement, la production d'eau chaude sanitaire et l'éclairage des locaux s'exprime sous la forme d'un cœfficient exprimé en kWh/m2 d'énergie primaire, noté Cep. La surface prise en compte est égale à la surface de plancher hors œuvre net au sens de l'article R. 112-2 du code de l'urbanisme. Ces cœfficients sont calculés annuellement en adoptant des données climatiques conventionnelles pour chaque zone climatique, selon les modalités de calcul définies dans la méthode de calcul Th-C-E approuvée par un arrêté du ministre chargé de la construction et de l'habitation et du ministre chargé de l'énergie.- Article 5. La température intérieure conventionnelle atteinte en été, notée Tic, est la valeur maximale horaire en période d'occupation de la température opérative ; pour le résidentiel, la période d'occupation considérée est la journée entière. Elle est calculée en adoptant des données climatiques conventionnelles pour chaque zone climatique. Les modalités de calcul de Tic sont définies dans la méthode de calcul Th-C-E approuvée par un arrêté du ministre chargé de la construction et de l'habitation et du ministre chargé de l'énergie.- Article 6. Le maître d'ouvrage doit pouvoir justifier toute valeur utilisée comme donnée d'entrée du calcul de Cep, ou de Tic telle que définie dans la méthode de calcul Th-C-E. La justification de la valeur des caractéristiques thermiques des produits peut être apportée par référence aux normes ou agréments techniques européens lorsque les produits sont soumis à l'application du décret n° 92-647 du 8 juillet 1992 modifié concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction, les produits étant identifiés dans ce cas par l'apposition du marquage CE. La valeur de la perméabilité à l'air du bâtiment dans son ensemble peut être justifiée en adoptant une démarche de qualité de l'étanchéité à l'air selon les modalités définies dans l'annexe VII de l'arrêté. A défaut de pouvoir justifier une valeur de la caractéristique thermique d'un produit, la valeur à utiliser est précisée dans la méthode de calcul Th-C-E.- Article 7. Lorsque les normes européennes ne sont pas encore publiées, les caractéristiques des produits peuvent être justifiées par référence aux normes françaises ou équivalentes. Pour les produits en provenance de la Communauté européenne et des pays AELE parties contractantes de l'accord EEE, la justification des caractéristiques des produits peut être apportée par référence à :a) une norme internationale dont l'application est autorisée dans l'un de ces pays ;b) une norme ou un code de bonne pratique émanant d'un organisme de normalisation national ou d'une entité équivalente de l'une des parties contractantes de l'accord EEE, légalement suivis dans celle-ci ;c) une règle technique d'application obligatoire pour la fabrication, la commercialisation ou l'utilisation dans l'un de ces pays ;d) un procédé de fabrication traditionnel, novateur ou légalement suivi dans une des parties contractantes de l'accord EEE, qui fait l'objet d'une documentation technique suffisamment détaillée pour que le produit puisse être évalué pour l'application indiquée.- Article 8. On distingue deux catégories de locaux relativement au confort d'été et au refroidissement :a) les locaux, dits de catégorie CE1, pour lesquels les consommations de référence liées au refroidissement sont nulles et qui doivent respecter les exigences de l'article 9-1 (3°) ;b) les autres locaux, dits de catégorie CE2, pour lesquelles les consommations de référence liées au refroidissement sont calculées selon les valeurs de référence du titre II. Ces locaux ne sont pas soumis aux exigences de confort d'été.Les catégories CE1 et CE2 sont définies en annexe III.- Article 9.1. Est considéré comme satisfaisant à la présente réglementation thermique tout bâtiment neuf pour lequel le maître d'ouvrage est en mesure de montrer que sont respectées simultanément les conditions suivantes :a) Le cœfficient Cep du bâtiment est inférieur ou égal au cœfficient de référence de ce bâtiment, noté « Cepréf », déterminé sur la base des caractéristiques thermiques de référence données dans le titre II du présent arrêté. Toutefois, jusqu'au 31 décembre 2007, le cœfficient Cep des bâtiments autres que d'habitation de catégorie CE1 climatisés est inférieur ou égal au cœfficient de référence de ce bâtiment, calculé en le considérant de catégorie CE2, diminué de 10 %.b) Pour les bâtiments à usage d'habitation pour lesquels plus de 90 % de la surface est chauffée par une énergie autre que le bois, la consommation conventionnelle d'énergie pour le chauffage, le refroidissement et la production d'eau chaude sanitaire exprimée en kWh/m2 d'énergie primaire est inférieure ou égale à un cœfficient maximal Cepmax, déterminé selon les modalités précisées dans le titre II du présent arrêté ;c) Pour les zones ou parties de zones de catégories CE1 et pour chacune des zones du bâtiment définies par son usage, la température Tic est inférieure ou égale à la température intérieure conventionnelle de référence de la zone notée « Ticréf » et déterminée sur la base des caractéristiques thermiques de référence données dans le titre II du présent arrêté. Cette exigence peut également être satisfaite en considérant chacune des parties de zones du bâtiment pour lesquelles sont calculées tour à tour Tic et Ticréf. Si le calcul conduit à une valeur de Ticréf inférieure à 26 °C, Ticréf est alo rs égale à 26 °C.d) Les caractéristiques de l'isolation thermique des parois, des baies, des équipements de chauffage, de ventilation, d'eau chaude sanitaire, de refroidissement, d'éclairage et des protections solaires sont au moins égales aux caractéristiques thermiques minimales définies au titre III du présent arrêté.- Article 9.2. Sont réputés respecter la réglementation les bâtiments dont les produits de construction et leurs mises en œuvre sont conformes aux procédés et solutions techniques, approuvées dans les conditions décrites au titre IV du présent arrêté.- Article 10.1. A l'exception des bâtiments dont les produits de construction et leurs mises en œuvre sont conformes aux procédés et solutions



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techniques, le maître d'ouvrage doit pouvoir fournir toutes les données utilisées pour les calculs aux personnes habilitées au titre de l'article L. 151-1 du code de la construction et de l'habitation par voie électronique selon le modèle défini dans la méthode de calcul Th-C-E.- Article 10.2. Le maître d'ouvrage d'un bâtiment soumis à l'article L. 134-2 du code de la construction et de l'habitation doit pouvoir fournir une synthèse d'étude thermique selon les modalités précisées en annexe VI. Cette synthèse doit être fournie au plus tard à l'achèvement des travaux.

9.1.1.5.2.2 * Caractéristiques thermiques du bâti :

- Article 11. L'inertie quotidienne de référence est une inertie moyenne au sens de la méthode de calcul Th-C-E. L'inertie séquentielle de référence est une inertie très légère au sens de la méthode de calcul Th-C-E.- Article 12. Pour le calcul de Ticréf, les surfaces des baies de référence sont celles du projet. Pour le calcul de Cepréf, les surfaces des baies de référence sont les suivantes :a) Pour les bâtiments d'habitation ou parties de bâtiments à usage d'habitation, la surface des baies prise en référence est égale à 1/6 de la surface habitable au sens de l'article R. 111-2 du code de la construction et de l'habitation et la surface de baies supérieure à ce seuil est considérée comme une surface de parois opaques verticales.b) Pour les bâtiments ou parties de bâtiments à usage autre que d'habitation, la surface totale des baies verticales prise en référence est égale à la surface totale des baies verticales. Toutefois, lorsqu'elle est supérieure à 50 % de la surface de façade, on la considère égale à 50 % de cette dernière. Pour les bâtiments ou parties de bâtiments à usage d'hébergement ou à usage sanitaire avec hébergement, lorsqu'elle est inférieure à 20 % de la surface de façade on la considère égale à 20 % de cette dernière. La surface de façade considérée est égale à la somme des surfaces des parois verticales en contact avec l'extérieur ou avec un local non chauffé.La surface des baies horizontales de référence a pour limite maximale 10 % de la surface totale des planchers hauts. Les surfaces dépassant les seuils maximaux sont considérées comme des parois opaques et viennent s'ajouter à celles-ci. De même les surfaces inférieures aux seuils minimaux sont considérées comme des baies et viennent s'ajouter à celles-ci.- Article 13. Pour le calcul de Ticréf, les orientations des baies de référence sont celles du projet. Pour le calcul de Cepréf, les orientations des baies de référence sont les suivantes :a) Pour les maisons individuelles, les baies sont verticales et orientées pour 20 % au nord, 20 % à l'est, 20 % à l'ouest et 40 % au sud.b) Pour les autres bâtiments d'habitation, les baies sont verticales et réparties également sur les quatre orientations.c) Pour les autres bâtiments, les baies verticales sont réparties également sur les quatre orientations.- Article 14. Les masques lointains pris en référence ont une hauteur au-dessus de l'horizon de 20 degrés. Les masques proches pris en référence sont nuls.

9.1.1.5.2.3 * Isolation thermique :

- Article 15. Les déperditions thermiques d'un bâtiment par transmission à travers les parois et les baies sont caractérisées par le cœfficient moyen de déperdition par les parois et les baies du bâtiment, appelé Ubât, exprimé en W/(m2K), et déterminé dans la méthode de calcul Th-C-E.- Article 16. La valeur du cœfficient Ubât prise en référence, appelé « cœfficient moyen de référence de déperdition par les parois et les baies du bâtiment », noté « Ubât-réf », s'exprime sous la forme suivante :* A1 : surface des parois verticales opaques, y compris les parois verticales des combles aménagés et les surfaces projetées des coffres de volets roulants non intégrés dans la baie, à l'exception des surfaces opaques prises en compte dans A5, A6 et A7 ;* A2 : surface des planchers hauts et toitures autres que ceux pris en compte en A3 ;* A3 : surface des planchers hauts donnant sur l'extérieur en béton ou en maçonnerie pour tout bâtiment, et surface des planchers hauts à base de tôles métalliques nervurées des bâtiments non résidentiels ;* A4 : surface des planchers bas ;* A5 : surface des portes, exception faite des portes entièrement vitrées ;* A6 : surface des fenêtres, des portes entièrement vitrées, des portes-fenêtres et des parois transparentes ou translucides des bâtiments non résidentiels ;* A7 : surface des fenêtres, des portes entièrement vitrées, des portes-fenêtres ou des parois transparentes et translucides des bâtiments résidentiels ;* L8 : linéaire de la liaison périphérique des planchers bas avec un mur ;* L9 : linéaire de la liaison périphérique des planchers intermédiaires ou sous comble aménageable avec un mur ;* L10 : linéaire de la liaison périphérique avec un mur des planchers hauts en béton, en maçonnerie ou à base de tôles métalliques nervurées.Les surfaces prennent en compte les spécifications de l'article 12.Les surfaces A1 à A7 sont les surfaces intérieures des parois et les linéaires L8 à L10 sont déterminés à partir des dimensions intérieures des locaux. Seules sont prises en compte, pour les déterminations de ces surfaces et de ces linéaires, les parois ou liaisons donnant sur un local chauffé, d'une part, et, d'autre part, sur l'extérieur, un local non chauffé, le sol ou un vide sanitaire.La surface à prendre en compte pour les portes, les fenêtres et les portes-fenêtres est celle en tableau de l'arrêtéDans le cas où la liaison périphérique d'un plancher se situe à la jonction d'un plancher intermédiaire avec un plancher bas ou un plancher haut, le linéaire à prendre en compte est respectivement L8 ou L10.

9.1.1.5.2.4 * Apports solaires et lumineux

- Article 17. Pour le calcul du cœfficient Cepref, les baies sont équipées de protections mobiles telles que le facteur solaire et le taux de transmission lumineuse sont de 0,40 en position ouverte et 0,15 en position fermée.- Article 18. Pour le calcul de Ticréf le facteur solaire de référence des baies est défini dans le tableau, ci-après, en fonction de leur exposition au bruit, leur orientation et leur inclinaison, ainsi que de la zone climatique et de l'altitude. Le facteur de transmission lumineuse de référence est pris égal au facteur solaire de référence.our les locaux à usage d'habitation de catégorie CE1 situés en zone de bruit BR3, la référence est un logement traversant tel que défini en annexe III de l'arrêté.- Article 19. Le facteur solaire de référence pour les parois opaques et les liaisons périphériques est de 0,01 pour le calcul de Cepréf et de 0,02 pour le calcul de Ticréf.

9.1.1.5.2.5 * Perméabilité à l'air



Code Désignation

- Article 20. La perméabilité à l'air sous 4 Pa de l'enveloppe extérieure d'un bâtiment prise en référence et rapportée à la surface de l'enveloppe est fixée de la manière suivante :a) 0,8 m3/(h.m2) pour les maisons individuelles ;b) 1,2 m3/(h.m2) pour les autres bâtiments d'habitation, ou à usage de bureaux, d'hôtellerie, de restauration et d'enseignement ainsi que les établissements sanitaires ;c) 2,5 m3/(h.m2) pour les autres usages.Pour les bâtiments comportant des zones d'usages différents, la valeur de référence est calculée en moyenne pondérée par les surfaces utiles des zones telles que définies dans la méthode de calcul Th-C-E. La surface de l'enveloppe considérée dans le présent article est la somme des surfaces prises en compte pour le calcul de Ubât-réf, en excluant les surfaces des planchers bas (A4).

9.1.1.5.2.6 * Ventilation :

- Article 21. Le système de ventilation de référence est tel que le même air extérieur sert à ventiler successivement les locaux contigus ou séparés uniquement par des circulations, dans la limite des réglementations en vigueur.- Article 22. Pour les locaux d'habitation, le système de référence est un système par extraction d'air prenant l'air directement à l'extérieur dont la somme des modules des entrées d'air est égale à 90 % de la valeur du débit maximal résultant des réglementations d'hygiène. Les débits à reprendre sont égaux aux débits minimaux résultant des réglementations d'hygiène majorés des cœfficients de dépassement prenant en compte les incertitudes liées à la caractérisation des bouches et aux fuites du réseau aéraulique Cd égal à 1,1 et Cfres égal à 1,05. Les bouches d'extraction situées en cuisine sont à deux débits et équipées d'un dispositif manuel de gestion du débit. Les autres bouches sont à débit fixe. Les puissances de référence des ventilateurs sont de 0,25 watt par mètre cube et par heure de débit d'air. Cette valeur est portée à 0,40 si le système installé est muni d'un filtre à l'insufflation de classe F5 à F9. Les puissances sont calculées pour les débits d'hygiène majoré de 10 %.- Article 23. Pour les locaux d'habitation chauffés par effet Joule, le système de ventilation de référence est un système de modulation des débits de ventilation permettant de réduire de 25 % les déperditions énergétiques dues à la ventilation spécifique, calculées sur la base des articles 21 et 22. Pour les autres locaux d'habitation, le système de ventilation de référence est un système de modulation des débits de ventilation ou de récupération de chaleur permettant de réduire de 10 % les déperditions énergétiques dues à la ventilation spécifique calculées sur la base des articles 21 et 22. Pour tous ces locaux, l'impact de la réduction des débits extraits sur le débit traversant due aux défauts d'étanchéité est pris en compte dans le calcul.- Article 24. Pour les locaux à usage autre que d'habitation, le système de référence est un système par insufflation et extraction d'air sans échangeur de chaleur et sans préchauffage d'air neuf et dont les débits entrant et sortant sont égaux. Les débits à reprendre sont égaux aux débits minimaux résultant des réglementations d'hygiène majorés des cœfficients de dépassement prenant en compte les incertitudes liées à la caractérisation des bouches et aux fuites du réseau aéraulique Cd égal à 1,25 et Cfres égal à 1,05. Pour les locaux servant à réunir de façon intermittente des personnes, tels que définis en annexe III, le cœfficient de réduction des débits Crdnr de référence est égal à 0,5. Les puissances de référence des ventilateurs de soufflage et des ventilateurs d'extraction sont de 0,30 watt par mètre cube et par heure de débit d'air pour chaque type de ventilateur. Cette valeur est portée à 0,45 pour les ventilateurs de soufflage si le système installé est muni d'un filtre à l'insufflation de classe F5 à F9. Les puissances sont calculées pour les débits d'hygiène majorés de 10 %.

9.1.1.5.2.7 * Chauffage :

- Article 25. La consommation de référence pour un système de chauffage à effet Joule est calculée avec les données suivantes :a) Le système ne présente pas de pertes pour la génération, le stockage et la distribution de chauffage.b) La programmation des intermittences du chauffage est assurée par un programmateur prenant en compte la température intérieure, directement ou par un changement des points de consigne des régulations terminales, mais ne disposant pas de fonction d'optimisation.c) Le couple formé par l'émetteur et sa régulation a une variation spatiale de classe B et une variation temporelle de 0,9 K au sens de la méthode de calcul Th-C-E.d) Les pertes au dos des émetteurs sont nulles.e) Pour les locaux de catégorie CE1, les émetteurs ne sont pas équipés de ventilateurs. Pour les locaux de catégorie CE2, les émetteurs sont équipés de ventilateurs en référence dont la puissance est de 2W/m2.- Article 26. Pour les systèmes de chauffage autres que ceux visés à l'article 25, la consommation de référence pour le chauffage est calculée avec les hypothèses ci-après.* Génération :Pour les générateurs à combustible liquide ou gazeux, le système de référence présente les caractéristiques suivantes :a) les puissances nominales de chauffage Pn, exprimées en kW, sont celles utilisées pour le calcul de Cep ;b) la température minimale de fonctionnement est celle d'une chaudière basse température au sens de la méthode de calcul Th-C-E ;c) les performances sont données dans le tableau de l'arrêté.Lorsque la chaufferie comporte plusieurs générateurs, les générateurs inutilisés sont isolés hydrauliquement. La température de fonctionnement des générateurs est fonction de la température extérieure si la surface desservie par le générateur est supérieure à 400 mètres carrés. Sinon elle est fonction de la température intérieure. Pour les générateurs à combustible solide utilisant le bois comme énergie, le système de référence est constitué d'un générateur de rendement PCI à pleine charge en pourcentage, pour une température moyenne de l'eau dans le générateur de 70 °C, de 47 + 6.logPn pour une puissance nominale Pn inférieure ou égale à 400 kW et de 62,6 au-delà. Pour les générateurs thermodynamiques utilisant l'électricité, le cœfficient de performance corrigé défini au sens de la méthode de calcul Th-C-E (COP corrigé) est de 2,45. Les autres caractéristiques sont celles définies par défaut dans la méthode de calcul Th-C-E. Pour un système de chauffage relié à un réseau de chauffage urbain, les composants de la sous-station de référence sont isolés avec un produit de catégorie 2 pour le réseau secondaire et 3 pour le réseau primaire, au sens de la méthode de calcul Th-C-E. Pour les autres systèmes à l'exclusion de ceux définis à l'article 25, le générateur de référence est une chaudière à combustible liquide ou gazeux. En maison individuelle, les générateurs sont considérés en référence hors volume chauffé. Pour les autres cas, la position de référence est celle du projet.* Distribution :Le système de distribution de référence est de type bitube entièrement en volume chauffé si le générateur est situé en volume chauffé, avec une partie hors volume chauffé sinon. La partie située hors volume chauffé a une isolation de référence de classe 2. Les autres caractéristiques du système de distribution sont celles définies en valeurs par défaut dans la méthode de calcul Th-C-E. La température d'eau est moyenne au sens de la méthode de calcul Th-C-E. Elle est régulée en fonction de la température extérieure si la surface desservie par le générateur est supérieure à 400 mètres carrés. Sinon, elle est fonction de la température intérieure. Les pompes de distribution de référence sont à vitesse constante et sont asservies à l'arrêt du chauffage pendant les périodes de maintien de la température réduite, au sens de la méthode de calcul Th-C-E.* Programmation des intermittences :La distribution de chaleur est programmée par un dispositif automatique ne disposant pas de fonction d'optimisation et prenant en compte la température intérieure, directement ou par un changement des points de consigne des régulations terminales. Cette dernière prise en compte n'est toutefois pas requise dans les locaux à occupation continue pour lesquels le même dispositif de programmation commande plus de 400



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mètres carrés.* Emission et régulation :Le couple formé par l'émetteur et sa régulation a une variation spatiale de classe B et une variation temporelle de 1,2 K au sens de la méthode de calcul Th-C-E. Les émetteurs sont alimentés en eau à température moyenne au sens de la méthode de calcul Th-C-E. Les pertes au dos des émetteurs sont nulles. Pour les locaux de catégorie CE1, les émetteurs ne sont pas équipés de ventilateurs. Pour les locaux de catégorie CE2, les émetteurs sont équipés de ventilateurs en référence dont la puissance est de 2 W/m2.- Article 27. Dans le cas d'un système de chauffage utilisant différents types d'émission, de distribution ou de génération, on applique les références propres à chacun des systèmes.

9.1.1.5.2.8 * Eau chaude sanitaire :

- Article 28. * Production par un système utilisant l'électricité. La production est assurée en référence par effet Joule. Les pertes de stockage du système de référence sont calculées en prenant une constante de refroidissement Cr des chauffe-eau, exprimée en (W.h)/(litre.K.jour), liée à leur capacité V, exprimée en litres, égale à :a) Cr = 1,25.V-0,33, si V inférieure ou égale à 500 ;b) Cr = 2.V-0,4, si V supérieure à 500.* Production par un autre système. Pour les systèmes de production d'eau chaude sanitaire autres que ceux visés à l'article 28-1, les pertes de génération du système de référence sont calculées en supposant que la production est assurée par un ou des générateurs identiques à ceux décrits à l'article 26-1. Les pertes de stockage de référence sont calculées en prenant un ballon de stockage d'eau chaude sanitaire ayant une constante de refroidissement Cr, exprimée en (W.h)/(litre.K.jour), liée à son volume de stockage V, exprimé en litres, égale à Cr = 3,3.V-0,45.* Système d'eau chaude sanitaire utilisant différents types de générateurs. Dans le cas d'un système de production d'eau chaude sanitaire utilisant différents types de générateurs, on applique les références propres à chacun des générateurs.* Distribution. Le réseau de distribution d'eau chaude sanitaire correspond à la position du système de production de référence. Si la production est collective, le réseau est de type bouclé au sens de la méthode Th-C-E.* Position des ballons de stockage. Pour les maisons individuelles, les ballons de stockage sont en référence en volume chauffé si la production est électrique. Pour les autres cas, la position de référence est à l'extérieur du volume chauffé en maisons individuelles et celle du projet pour les autres cas.- Article 29. Pour les maisons individuelles chauffées par effet Joule ou combustible fossile, les consommations liées à la production d'eau chaude sanitaire sont en référence réduites de 20 %. Pour les logements collectifs chauffés par effet Joule, les consommations liées à la production d'eau chaude sanitaire sont en référence réduites de 10 %. Le calcul de la réduction s'effectue à l'entrée du système de génération au sens de la méthode de calcul Th-C-E.

9.1.1.5.2.9 * Refroidissement :

- Article 30 :* Génération. Pour les générateurs de type thermodynamique électrique, leur efficacité corrigée au sens de la méthode de calcul Th-C-E, EER corrigé, est de 2,45. Ses autres caractéristiques sont celles définies par défaut dans la méthode de calcul Th-C-E. Pour les appareils de production de froid à gaz, l'efficacité corrigée au sens de la méthode de calcul Th-C-E est de 0,70 kW/kWep jusqu'au 31 décembre 2008 et de 0,95 après cette date.* Echange. Dans le cas d'un système de refroidissement lié à un réseau de refroidissement urbain, les composants de la sous-station de référence ont pour caractéristiques celles du projet.* Distribution. Le système de distribution de référence est de type bitube au sens de la méthode de calcul Th-C-E. Son isolation est de classe 3 au sens de la méthode de calcul Th-C-E. La longueur du réseau est la valeur par défaut telle que définie dans la méthode de calcul Th-C-E. La température du fluide distribué est basse au sens de la méthode de calcul Th-C-E. Les pompes de distribution de référence sont à vitesse constante et sont asservies à l'arrêt du refroidissement.* Programmation des intermittences. Pour les locaux à occupation autre que continue et pour les réseaux desservant une surface supérieure à 400 mètres carrés, la distribution de froid de référence est programmée par un dispositif automatique commandé par une horloge et prenant en compte la température intérieure directement ou par un changement des points de consigne des régulations terminales.* Emission et régulation. Le couple formé par l'émetteur et sa régulation ont une variation spatiale de classe B et une variation temporelle de - 1,8 K au sens de la méthode de calcul Th-C-E. Les émetteurs sont alimentés en eau de température basse au sens de la méthode de calcul Th-C-E. Les pertes au dos des émetteurs sont nulles. Les émetteurs sont équipés de ventilateurs asservis dont la puissance est de 2 W/m2.

9.1.1.5.2.10 * Eclairage des locaux :

- Article 31. Le présent chapitre s'applique aux bâtiments visés à l'article R. 111-20 du code de l'habitation et de la construction, à l'exclusion des bâtiments cités à l'article R. 111-1.- Article 32. La puissance d'éclairage de référence, notée « Peclref », dépend de la destination de la zone ou du local. Elle est donnée dans les tableaux suivants en watt par mètre carré de surface utile des locaux ou en watt par mètre carré de surface utile pour 100 lux d'éclairement maintenu.- Article 33. L'accès à l'éclairage naturel pris en référence est :a) effectif, au sens de la méthode de calcul Th-C-E, dans les parties du bâtiment ayant un accès effectif ou nul à l'éclairage naturel au sens de la méthode de calcul Th-C-E ;b) impossible au sens de la méthode de calcul Th-C-E, dans les parties du bâtiment n'ayant pas accès à l'éclairage naturel.- Article 34. La commande de référence de l'éclairage est assurée par des dispositifs à commande manuelle.

9.1.1.5.2.11 * Transformation en énergie primaire pour le calcul de Cepréf

- Article 35. Les cœfficients de transformation en énergie primaire sont pris, par convention, égaux à :a) 2,58 pour les consommations et les productions d'électricité ;b) 1 pour les autres consommations.

9.1.1.5.2.12 * Autres caractéristiques :

- Article 36. Lorsqu'une caractéristique nécessaire au calcul de Cepréf ou de Ticréf n'est pas définie dans les articles précédents, il est convenu que sa valeur est égale à celle utilisée respectivement dans le calcul de Cep ou de Tic du projet.



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9.1.1.5.2.13 * Détermination de la consommation maximale Cepmax

- Article 37. Les valeurs du cœfficient maximal Cepmax sont données dans le tableau figurant dans la norme suivant les combustibles fossiles ou chauffages électriques (y compris les pompes à chaleur).

9.1.1.5.3 CARACTERISTIQUES THERMIQUES MINIMALES (arrêté du 24 mai 2006) :

9.1.1.5.3.1 * Isolation thermique :

- Article 38. Chaque paroi d'un local chauffé ou considéré comme tel, dont la surface est supérieure ou égale à 0,5 mètre carré, donnant sur l'extérieur, sur un volume non chauffé ou est en contact avec le sol, doit avoir un cœfficient de transmission thermique U, exprimé en W/(m2.K), inférieur ou égal à la valeur maximale donnée dans le tableau figurant dans l'arrêté. Sont exclus de ces exigences :a) les verrières ;b) les vitrines et les baies vitrées avec une fonction particulière (anti-explosion, anti-effraction, désenfumage) ;c) les portes d'entrée entièrement vitrées et donnant accès à des locaux recevant du public ;d) les lanterneaux, les exutoires de fumée et les ouvrants-pompier ;e) les parois translucides en pavés de verre ;f) les toitures prévues pour la circulation des véhicules.En maison individuelle, le cœfficient maximal pour chaque type de paroi du tableau précédent peut être majoré de :a) 0,1 W/(m2.K) pour une surface maximale de 5 % des parois opaques de même type donnant sur l'extérieur ;b) 0,1 W/(m2.K) pour une surface maximale de 10 % de l'ensemble des fenêtres et des portes fenêtres.Le cœfficient U maximal pris en compte pour les fenêtres et les portes-fenêtres est celui correspondant à la position verticale. Les planchers sur terre-plein des locaux chauffés ou considérés comme tels doivent être isolés au moins à toute leur périphérie par un isolant de résistance thermique supérieure ou égale à 1,7 m2.K/W :a) pour les dallages de surface supérieure ou égale à 500 mètres carrés et dallages des bâtiments industriels, si l'isolation est placée en périphérie, elle peut l'être verticalement sur une hauteur minimale de 0,5 mètre ;b) pour les autres dallages, si l'isolation est horizontale ou verticale, sa largeur ou hauteur minimale est de 1,20 mètre.- Article 39. Le cœfficient de déperditions par les parois et les baies du bâtiment (Ubât) ne peut excéder le cœfficient maximal de déperditions de base par les parois et les baies du bâtiment, noté « Ubât-max » déterminé selon l'usage du bâtiment et le cœfficient de déperditions de base par les parois et les baies du bâtiment, noté « Ubât-base » :a) maisons individuelles : Ubât-max = Ubât-base x 1,20 ;b) autres bâtiments d'habitation : Ubât-max = Ubât-base x 1,25 ;c) autres bâtiments : Ubât-max = Ubât-base x 1,50.Le cœfficient Ubât-base est calculé selon la formule de l'article 16 mais sans prise en compte des valeurs de référence des surfaces de baies définies à l'article 12. Les surfaces des baies, des parois opaques et les linéaires de liaison sont donc celles du projet.- Article 40. Les parois séparant des parties de bâtiment à usage d'habitation de parties de bâtiments à usage autre que d'habitation doivent présenter un cœfficient de transmission thermique U de la paroi qui ne peut excéder 0,50 W/(m2.K) en valeur moyenne.- Article 41. Le cœfficient de transmission thermique linéique moyen du pont thermique dû à la liaison de deux parois, dont l'une au moins est en contact avec l'extérieur, ne peut excéder les valeurs indiquées ci-après :a) pour les maisons individuelles : 0,65 W/(m.K). Toutefois cette valeur est portée à 0,75 W/(m.K) jusqu'au 31 décembre 2007 ;b) pour les autres bâtiments à usage d'habitation : 1,0 W/(m.K) ;c) pour les bâtiments à usage autre que d'habitation : 1,2 W/(m.K) ;Toutefois cette valeur est portée à 1,35 W/(m.K) jusqu'au 31 décembre 2007, et, pour les liaisons avec des planchers hauts à base de tôles métalliques nervurées, à 2 W/(m.K) jusqu'au 31 décembre 2006. Les valeurs à considérer sont les moyennes pondérées par les longueurs pour chacun des linéaires L8, L9 et L10.

9.1.1.5.3.2 * Confort d'été :

- Article 42. Dans tout local destiné au sommeil et de catégorie CE1, le facteur solaire des baies doit être inférieur ou égal au facteur solaire de référence défini dans le tableau de l'article 18. Une valeur nulle correspond à une situation interdite.- Article 43. Sauf si les règles d'hygiène ou de sécurité l'interdisent, les baies d'un même local autre qu'à occupation passagère et de catégorie CE1 doivent pouvoir s'ouvrir sur au moins 30 % de leur surface totale. Cette limite est ramenée à 10 % dans le cas des locaux pour lesquels la différence d'altitude entre le point bas de son ouverture la plus basse et le point haut de son ouverture la plus haute est égale ou supérieure à 4 mètres.

9.1.1.5.3.3 * Ventilation :

- Article 44. Lorsqu'en période de chauffage est prévue une humidification de l'air insufflé, un dispositif automatique doit pouvoir régler l'humidification à un niveau qui correspond à une humidité absolue de l'air insufflé inférieure ou égale à 5 grammes par kilogramme d'air sec.- Article 45. Dans le cas d'un bâtiment à usage autre que d'habitation, la ventilation des locaux ou groupes de locaux ayant des occupations, des usages ou des émissions de polluants nettement différents doit être assurée par des systèmes indépendants.- Article 46. Dans le cas d'une zone à usage autre que d'habitation, les systèmes mécanisés spécifiques de ventilation doivent être munis de dispositifs permettant, en période de chauffage et de refroidissement, de limiter les débits aux valeurs minimales résultant des règlements d'hygiène pour les périodes où la zone est inoccupée.- Article 47. Dans le cas d'un bâtiment à usage autre que d'habitation équipé de systèmes mécanisés spécifiques de ventilation, tout dispositif de modification manuelle des débits d'air d'un local doit être temporisé.- Article 48. Les systèmes de refroidissement des locaux par accroissement des débits au-delà de ceux requis pour les besoins d'hygiène doivent être munis de dispositifs qui condamnent cet accroissement lorsque le chauffage fonctionne.- Article 49. Les réseaux de ventilation sont isolés dans les cas suivants :a) pour les réseaux d'air soufflé réchauffé ou refroidi, dans les parties situées entre le dispositif de chauffage ou de refroidissement et la limite du local où a lieu le soufflage, à l'exception de la partie située entre le local et l'organe de réglage pour les réseaux d'air froid. Pour les réseaux d'air soufflé uniquement réchauffé, l'isolation n'est imposée que si l'air soufflé est réchauffé à une température supérieure à la température de consigne ;b) pour les réseaux d'air soufflé ou repris avec dispositif de récupération ou de recyclage, dans les parties situées à l'extérieur du volume chauffé et entre le dispositif de récupération ou de recyclage et la limite des zones chauffées du bâtiment.Pour les parties de conduits situés à l'intérieur des locaux chauffés et devant être isolés, la résistance thermique est supérieure ou égale à 0,6 m2K/W. Pour les parties de conduits situés à l'extérieur des locaux chauffés et devant être isolés, la résistance thermique est supérieure ou égale aux deux valeurs suivantes : 1,2 m2K/W et le ratio Acondext/(0,025.Ap) où :a) Acondext est la surface en mètres carrés des conduits extérieurs devant être isolés ;b) Ap est la somme des surfaces des parois extérieures prises en compte pour le calcul de Ubât-réf.- Article 50. Les équipements de préchauffage d'air neuf doivent être munis d'un dispositif arrêtant leur fonctionnement en dehors de la



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période de chauffe.

9.1.1.5.3.4 * Chauffage :

- Article 51. Les générateurs à combustible gazeux assurant le chauffage ne doivent pas posséder de veilleuse permanente.- Article 52 :* Cas général. Sous réserve des dispositions de l'article 54, une installation de chauffage doit comporter par local desservi un ou plusieurs dispositifs d'arrêt manuel et de réglage automatique en fonction de la température intérieure de ce local. Toutefois lorsque le chauffage est assuré par un plancher chauffant à eau chaude fonctionnant à basse température, ce dispositif peut être commun à des locaux d'une surface totale maximum de 150 mètres carrés.* Dispositions complémentaires dans le cas des émetteurs à effet Joule. Le dispositif de régulation des émetteurs de chauffage à effet Joule doit conduire à une amplitude de régulation maximum de 0,5 K et à une dérive en charge maximum de 1,5 K. Ces valeurs sont portées à 1 K et 2,5 K pour les émetteurs intégrés aux parois, les appareils de chauffage à accumulation et les « ventilo-convecteurs deux fils ». Sauf si l'émetteur assure, conjointement à celle du chauffage, une fonction de rafraîchissement, son dispositif de régulation doit de plus permettre la réception d'ordres de télécommande pour assurer le fonctionnement en confort, réduit, hors gel et arrêt.- Article 53 :* Cas des émetteurs à effet Joule. Sous réserve des dispositions de l'article 54, si le chauffage est assuré par des appareils électriques indépendants et si la surface chauffée à partir d'un seul point de livraison de l'énergie de chauffage de l'installation dépasse 400 mètres carrés et comprend plusieurs locaux, l'alimentation électrique de ces appareils doit être réglée automatiquement en fonction de la température extérieure. Un même dispositif peut desservir au plus une surface de 5 000 mètres carrés. Toutefois un tel dispositif n'est pas obligatoire si le chauffage est automatiquement arrêté en cas d'ouverture de l'un des ouvrants.* Cas des autres systèmes. Sous réserve des dispositions de l'article 54, si le chauffage est assuré par des émetteurs raccordés à une génération centrale de la chaleur desservant une surface de plus de 400 mètres carrés comprenant plusieurs locaux, il doit comporter, en plus des dispositifs prévus ci-dessus, un ou plusieurs dispositifs centraux de réglage automatique de la fourniture de chaleur, qui soit fonction au moins de la température extérieure. Un même dispositif peut desservir au plus une surface de 5 000 mètres carrés. Cette exigence ne s'applique pas dans les bâtiments d'habitation si le réseau de distribution sert à la fois au chauffage et à la production d'eau chaude sanitaire décentralisée.- Article 54. Pour les installations de chauffage mixte, les articles 52 et 53 ne s'appliquent pas au chauffage de base qui doit comporter, quelle que soit la surface desservie, un ou plusieurs dispositifs de réglage automatique en fonction au moins de la température extérieure. Dans le cas où, à partir d'une génération centrale, on alimente un équipement servant à la fois au chauffage et à l'eau chaude sanitaire, l'obligation décrite dans l'article 53-2 ne s'applique que si la surface desservie à partir de cet équipement est supérieure à 400 mètres carrés et comporte plusieurs locaux.- Article 55. Toute installation de chauffage desservant des locaux à occupation discontinue devra comporter un dispositif de commande manuelle et de programmation automatique au moins par une horloge permettant :a) une fourniture de chaleur selon les quatre allures suivantes : confort, réduit, hors gel et arrêt ;b) une commutation automatique entre ces allures.Lors d'une commutation entre deux allures, la puissance de chauffage devra être nulle ou maximum de façon à minimiser les durées des phases de transition. Un tel dispositif ne peut être commun qu'à des locaux dont les horaires d'occupation sont similaires. Un même dispositif peut desservir au plus une surface de 5 000 mètres carrés.- Article 56. Les réseaux de distribution d'eau de chauffage situés à l'extérieur ou en locaux non chauffés sont munis d'une isolation qui correspond à un cœfficient de pertes, exprimé en W/(m.K), inférieur ou égal à 2,6.d + 0,2, où d est le diamètre extérieur du tube sans isolant, exprimé en mètres. Les réseaux de distribution à eau doivent être munis d'un organe d'équilibrage en pied de chaque colonne.- Article 57. Les pompes des installations de chauffage doivent être munies de dispositif permettant leur arrêt hors la saison de chauffe.

9.1.1.5.3.5 * Eau chaude sanitaire :

- Article 58. Pour Les chauffe-eau électriques à accumulation, les pertes maximales Qpr exprimées en kWh par 24 heures au sens des normes NF EN 60 335-1 et NF EN 60 335-2-21 sont les suivantes :a) Chauffe eau de V inférieur à 75 litres : 0,147 4 + 0,071 9 V2/3 ;b) Chauffe-eau horizontal de V supérieur ou égal à 75 litres : 0,939 + 0,010 4 V ;c) Chauffe-eau vertical de V supérieur ou égal à 75 litres : 0,224 + 0,066 3 V2/3,où V est la capacité de stockage du ballon en litres.- Article 59. Les accumulateurs gaz et les chauffe-bains doivent avoir des performances thermiques au moins égales aux normes européennes : EN 89 pour les accumulateurs gaz et EN 26 pour les chauffe-bains à production instantanée.- Article 60. Les ballons de stockage des chauffe-eau solaires préfabriqués doivent avoir un cœfficient de pertes thermiques UA exprimé en W/K inférieur à 0,16 V1/2, où V est le volume de stockage nominal du chauffe-eau exprimé en litres.- Article 61. Les parties maintenues en température de la distribution d'eau chaude sanitaire sont calorifugées par une isolation dont le cœfficient de perte, exprimé en W/m.K, est au plus égal à 3,3.d + 0,22, où d est le diamètre extérieur du tube sans isolant, exprimé en mètres.

9.1.1.5.3.6 * Eclairage des locaux :

- Article 62. Le présent chapitre s'applique aux bâtiments visés à l'article R. 111-20 du code de l'habitation et de la construction, à l'exclusion de ceux cités à l'article R. 111-1.- Article 63. Tout local dans lequel le ou les occupants peuvent agir sur la commande de l'éclairage doit comporter au moins l'un des dispositifs suivants :a) un dispositif d'extinction à chaque issue du local ;b) un dispositif, éventuellement temporisé, procédant à l'extinction automatique de l'éclairage lorsque le local est vide ;c) une télécommande manuelle permettant l'extinction depuis chaque poste de travail.- Article 64. Tout local dont la commande de l'éclairage est du ressort de son personnel de gestion, même durant les périodes d'occupation, doit comporter un dispositif permettant allumage et extinction de l'éclairage. Si ce dispositif n'est pas situé dans le local considéré, il devra alors permettre de visualiser l'état de l'éclairage dans ce local depuis le lieu de commande.- Article 65. Dans les locaux ayant plusieurs usages requérant des niveaux d'éclairement très différents pour au moins deux usages tels que notamment les locaux sportifs et les salles polyvalentes, un dispositif devra réserver aux personnes autorisées la mise en marche de l'éclairage supérieur au niveau de base.- Article 66. Dans un même local, les points éclairés artificiellement qui sont placés à moins de 5 mètres d'une baie doivent être commandés séparément des autres points d'éclairage dès que la puissance totale installée dans chacune de ces positions est supérieure à 200 W.- Article 67. Lorsque l'éclairage naturel est suffisant, l'éclairage artificiel ne doit pas être mis en route automatiquement notamment par une horloge ou un dispositif de détection de présence.

9.1.1.5.3.7 * Refroidissement :

- Article 68. Dans le cas de bâtiments à usage autre que d'habitation, les locaux refroidis doivent être pourvus de dispositifs spécifiques de



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ventilation.- Article 69. Les portes d'accès à une zone refroidie à usage autre que d'habitation doivent être équipées d'un dispositif assurant leur fermeture après passage.- Article 70. Les pompes des installations de refroidissement doivent être munies de dispositifs permettant leur arrêt.- Article 71. Une installation de refroidissement doit comporter par local desservi un ou plusieurs dispositifs d'arrêt manuel et de réglage automatique de la fourniture de froid en fonction de la température intérieure.Toutefois :a) lorsque le froid est fourni par un système à débit d'air variable, ce dispositif peut être commun à des locaux d'une surface totale maximale de 100 mètres carrés sous réserve que la régulation du débit soufflé total se fasse sans augmentation de la perte de charge ;b) lorsque le froid est fourni par un plancher rafraîchissant, ce dispositif peut être commun à des locaux d'une surface totale maximale de 150 mètres carrés ;c) pour les systèmes de « ventilo-convecteurs deux tubes froid seul », l'obligation du premier alinéa est considérée comme satisfaite lorsque chaque ventilateur est asservi à la température intérieure et que la production et la distribution d'eau froide sont munies d'un dispositif permettant leur programmation ;d) pour les bâtiments résidentiels et d'hébergement rafraîchis par refroidissement de l'air neuf sans accroissement des débits traités au-delà du double des besoins d'hygiène, l'obligation du premier alinéa est considérée comme satisfaite si la fourniture de froid est, d'une part, régulée au moins en fonction de la température de reprise d'air et la température extérieure et, d'autre part, est interdite en période de chauffage.- Article 72. Avant émission finale dans le local, sauf dans le cas où le chauffage est obtenu par récupération sur la production de froid, l'air ne peut être chauffé puis refroidi, ou refroidi puis réchauffé, par des dispositifs utilisant de l'énergie et destinés par conception au chauffage ou au refroidissement de l'air.

9.1.1.5.3.8 * Suivi des consommations :

- Article 73. Pour les bâtiments à usage autre que d'habitation, si la surface chauffée dépasse 400 mètres carrés, un ou des dispositifs doivent permettre de suivre la durée de fonctionnement de chacune des centrales de ventilation de l'installation.- Article 74. Pour les bâtiments à usage autre que d'habitation, si la surface chauffée dépasse 400 mètres carrés, un ou des dispositifs doivent permettre de suivre les consommations de chauffage, éventuellement confondues avec celles d'eau chaude sanitaire, et de mesurer la température intérieure d'au moins un local par partie de réseau de distribution de chaud.- Article 75. Si un bâtiment comporte des locaux ou un ensemble de locaux destinés à recevoir plus de 40 lits ou destinés à servir plus de 200 repas par jour, un ou des dispositifs doivent permettre de suivre les consommations volumiques ou calorifiques d'eau chaude sanitaire des équipements centralisés.- Article 76. Si la surface éclairée dépasse 1 000 mètres carrés, un ou des dispositifs doivent permettre de suivre les consommations d'éclairage.- Article 77. Pour les bâtiments à usage autre que d'habitation, si la surface refroidie dépasse 400 mètres carrés, un ou des dispositifs doivent permettre de suivre les consommations de refroidissement et de mesurer la température intérieure d'au moins un local par partie de réseau de distribution de froid.

9.1.1.5.4 SOLUTIONS TECHNIQUES :

9.1.1.5.4.1 * Approbation de solutions techniques :

- Article 78. Une solution technique est une combinaison de performances thermiques des ouvrages et équipements attachée à une famille de bâtiments définie par leur destination et leurs principes constructifs et architecturaux, agréée par le ministre chargé de la construction et réputée assurer le respect des dispositions des titres Ier à III du présent arrêté pour tous les bâtiments de cette famille. Le recours à une solution technique ne peut se faire qu'en utilisant la solution sous sa forme intégrale. Les solutions techniques peuvent porter soit sur le calcul des consommations d'énergie, soit sur le confort d'été, soit sur les deux domaines.- Article 79. La demande d'agrément de solution technique est adressée au ministre chargé de la construction et de l'habitation accompagnée d'un dossier d'études composé comme indiqué en annexe IV. Une demande d'agrément faisant appel à tout ou partie d'une solution déjà existante nécessitera l'accord préalable du premier demandeur.- Article 80. Le ministre chargé de la construction et de l'habitation agrée la solution technique pour une durée déterminée après avis d'une commission d'experts constituée à cet effet. La commission émet un avis consigné dans un procès-verbal après examen de la solution technique proposée et en prenant en compte notamment les éléments suivants :a) définition de la famille visée ;b) définition et pertinence de l'échantillon sur lequel s'effectue la vérification de la performance de la solution technique ;c) définition de la solution technique ;d) mode de diffusion de la solution technique auprès de l'ensemble des professionnels ;e) respect des caractéristiques indiquées au titre III ;f) variation de la valeur du rapport entre Cep, Cepréf et Cepmax sur l'échantillon représentatif de la famille de bâtiments ;g) variation de la valeur de la différence entre Tic et Ticréf, sur l'échantillon représentatif de la famille de bâtiments.

9.1.1.5.5 CAS PARTICULIERS :

9.1.1.5.5.1 * Cas particuliers :

- Article 81. Dans le cas où la méthode de calcul Th-C-E n'est pas applicable à un système ou à un projet de construction, une demande d'agrément du projet ou de la méthode de justification d'utilisation du système doit être adressée au ministre chargé de la construction et de l'habitation. Elle est accompagnée d'un dossier d'études composé comme indiqué en annexe V qui établit notamment en quoi la méthode de calcul Th-C-E n'est pas applicable au système ou au projet de construction.- Article 82. Le ministre chargé de la construction et de l'habitation agrée la proposition après avis d'une commission d'experts constituée à cet effet. La commission émet un avis consigné dans un procès-verbal après examen des consommations d'énergie du bâtiment en projet, des garanties qu'il apporte en termes de confort d'été et de la prise en compte des caractéristiques minimales définies à l'article 9-1 (4°).

9.1.1.5.6 DISPOSITIONS DIVERSES :

9.1.1.5.6.1 * Cas particuliers :

- Article 83. Les bâtiments nouveaux ou parties nouvelles de bâtiments dont la surface des baies est inférieure à 2 % de la surface de plancher créée n'ont pas à répondre à l'exigence mentionnée à l'article 9-1, paragraphe 3, ainsi qu'aux dispositions du chapitre II du titre III.- Article 84. Lorsqu'un bâtiment ou une partie de bâtiment, occupé par des personnes, dont la température normale d'occupation est supérieure à 12 °C, n'est pas pourvu d'équipement d e chauffage, il doit respecter les caractéristiques minimales définies dans les chapitres



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Ier, II, III, V, et VI du titre III, et présenter un cœfficient Ubât inférieur ou égal à Ubât-réf.- Article 85. Le présent arrêté s'applique aux surélévations ou aux additions de bâtiments existants. Toutefois, si la surélévation ou l'addition a une surface inférieure à 150 mètres carrés et à 30 % de la surface des locaux existants, elle est soumise au seul titre III.- Article 86. Les dispositions du présent arrêté ne peuvent compromettre les mesures législatives et réglementaires prises en matière de santé, de salubrité, d'hygiène et de sécurité en vigueur.- Article 87. Le directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction et le directeur général de l'énergie et des matières premières sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

9.1.1.6 Documents fournis par l'entreprise

9.1.1.6.1 DOSSIER D'EXECUTION :

9.1.1.6.1.1 * Contenu du dossier d'exécution. :

L'Entrepreneur doit établir le dossier d'exécution, qui comprend les documents suivants :- Les plans de repérage et d'implantation des éléments de l'ouvrage,- Les plans d'exécution,- Les plans d'atelier et de chantier,- Les notes de calculs,- Les procédures de fabrication, de montage,- Les procès-verbaux d'essais d'étude et d'agrément,- Les fiches techniques et C.C.P.U. des matériaux utilisés,- La description des techniques particulières, hors normes, mises en œuvre pour respecter le Cahier des Charges.Ce dossier est accompagné des échantillons requis. Les documents d'exécution doivent être établis et avoir été visés, préalablement à l'exécution. Après la signature du présent marché, l'Entrepreneur soumet à la Maîtrise d'œuvre, pour approbation, la liste des documents d'exécution et le calendrier de production de ces documents. Ce calendrier est compatible avec le calendrier d'exécution, et tient compte des temps d'approbation et des éventuels aller-retour.

9.1.1.6.1.2 * Plans d'exécution :

Les plans d'exécution doivent définir à eux seuls complètement les formes et la constitution des ouvrages, de toutes leurs pièces et leurs assemblages. Ils comprennent les plans de repérage, les plans d'implantation et les plans de détails, chacun d'eux étant établi à une échelle appropriée.L'ensemble des détails d'assemblages est représenté avec, pour chaque assemblage, la totalité des pièces dessinées à l'échelle ainsi que les éléments contigus mis en œuvre par d'autres lots. Les plans d'exécution sont établis à partir du dossier et des indications fournis par la Maîtrise d'œuvre, en cohérence avec le tracé géométrique, la note de calculs et les procédures de fabrication et de montage. Ces plans sont exécutés conformément aux règles de l'art, et comprennent notamment les indications suivantes :- La nomenclature et le repérage complets des éléments représentés ;- Toutes les dimensions des éléments ;- Les surcharges admissibles sur les divers éléments ou zones ;- Toutes les sujétions de raccordement à l'interface avec d'autres corps d'état ;- Tous les percements, réservations ou trémies pour les passages de gaines, conduits, canalisations des autres corps d'état.- les plans en chaufferie,- les tracés des canalisations avec leur nature et indication des diamètres et débits cumulés,- ils ne pourront être utilisés comme fonds de plans d'exécution qu'après un contrôle rigoureux de la validité des renseignements qu'ils contiennent.

9.1.1.6.1.3 * Visa du dossier d'exécution :

L'Entrepreneur doit remettre le dossier d'exécution à la Maîtrise d'œuvre. Ce dossier peut être remis par étapes, suivant un calendrier approuvé au préalable par la Maîtrise d'œuvre à la condition qu'à chaque étape, les plans présentés soient cohérents et accompagnés des calculs et pièces justificatives correspondants.

9.1.1.6.1.4 * Notes de calculs :

L'Entrepreneur établit une note de calculs complète et cohérente pour la justification de l'ensemble de ses ouvrages, sur la base de la modélisation unique et de toutes les modélisations complémentaires requises. L'Entrepreneur effectue la justification de l'ensemble de l'ouvrage, notamment :- Les puissances des chaudières, diamètres des tuyauteries, vitesses de circulation, la puissance de chaque corps de chauffe, etc. ;- Le dimensionnement de tous assemblages et détails ;La justification de certaines pièces d'assemblage peut nécessiter des analyses informatiques aux éléments finis. Le dimensionnement des poteaux et poutres de la structure sont effectués en se conformant aux formes et dimensions représentées dans les plans du marché. La justification de la totalité des pièces doit respecter les normes et spécifications décrites dans le présent document.L'Entrepreneur effectue en outre l'ensemble des analyses des phases de montage. L'Entrepreneur modifie, à sa charge, les points de la note de calculs qui font l'objet d'une objection de la part de la Maîtrise d'œuvre (objection d'ordre technique ou pour non-respect de l'esprit de la conception initiale.

9.1.1.6.2 DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES :

9.1.1.6.2.1 * Dossier des ouvrages exécutés :

A l'issue du chantier, les plans, notes de calcul et fiches techniques doivent être complétés ou refaits de façon à être rendus conformes à l'exécution définitive. Le dossier des ouvrages exécutés comprend :- Le dossier d'exécution mis à jour ;- Les notices d'utilisation, de réparation et de maintenance des ouvrages ;- Les fiches de contrôles et de la fabrication, du montage et des produits utilisés.Ce dossier est diffusé conformément aux spécifications des pièces générales du marché.



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9.1.1.7 Préliminaires

9.1.1.7.1 DEMARCHES AUPRES DES SERVICES PUBLICS :

9.1.1.7.1.1 * Démarches auprès des services publics :

L'entrepreneur doit effectuer toutes les démarches auprès des services publics (services concessionnaires, services communaux, voirie, police, etc..) en vue de l'exécution des ses travaux (occupation de voie publique, coupure ou détournement de réseaux, etc...). Il a à sa charge tous les frais en résultant.

9.1.1.7.2 PRISE DE POSSESSION DU SITE :

9.1.1.7.2.1 * Prise de possession du site :

L'entrepreneur prendra possession du chantier dans l'état ou il se trouve. Toute circulation risquant de provoquer des déformations de voirie sera interdite. L'entrepreneur devra la préparation et l'aménagement de l'emprise de ses aires de stockage et de préparations.

9.1.1.7.3 TENUE DES OUVRAGES :

9.1.1.7.3.1 * Tenue des ouvrages :

Le fait que les ouvrages soient exécutés sous la surveillance éventuelle d'un maître d'œuvre et d'un organisme de contrôle, ne dégage en rien la responsabilité de l'entrepreneur qui est tenu de garantir la bonne tenue de ses ouvrages en fonction de l'état des sols existants et des charges imposées, conformément à la législation en vigueur.

9.1.2 QUALITE DES MATERIAUX

9.1.2.1 Panneaux chauffants

9.1.2.1.1 DISPOSITIONS GENERALES :Le chauffage par tubes incorporés dans les dalles, notamment les dalles pleines imposant aux planchers et aux façades des bâtiments des sollicitations plus sévères que les autres systèmes de chauffage, il faudra limiter leurs conséquences par des mesures techniques appropriées. Dans le cas des planchers comportant des balcons extérieurs, les dalles de balcon devront avoir des joints distants de 6 mètres au plus. Des armatures de couture devront être disposées au droit du joint-bordure des planchers.

9.1.2.1.1.1 * Qualité des supports :

- Les panneaux devront être exécutés sur des supports ou sur des coffrages rigides indéformables et étanches aux éléments fins de béton. - Panneaux chauffants en contact avec des matériaux susceptibles de contenir des éléments pouvant altérer les panneaux. Aucun élément susceptible d'altérer les panneaux chauffants ne devra entrer dans la composition des matériaux en contact avec les panneaux chauffants. Lorsque les serpentins seront exécutés en tubes d'acier, les matériaux en contact ne devront pas contenir de chlorures dosables par une méthode au nitrate d'argent. Ils ne devront pas non plus contenir d'iodures, ni de dérivés ammoniacaux, dosables par une méthode ayant une précision similaire. Les matériaux répondant à ces conditions devront porter une marque particulière. Lorsque les serpentins seront exécutés en tubes de cuivre, les matériaux en contact pourront contenir des chlorures et des iodures, mais pas de dérivés ammoniacaux. - Panneaux chauffants en contact avec un ouvrage en béton armé. L'ouvrage en béton armé pourra contenir l'un des adjuvants pour béton, agréé par la Commission Permanente des Liants hydrauliques et des adjuvants du béton, dans la mesure où ce dernier satisfait aux prescriptions précédentes. - Armature complémentaire des panneaux. Il pourra être nécessaire de disposer des armatures complémentaires dans les panneaux, pour s'opposer à leur fissuration. On disposera ces armatures, notamment à la périphérie des panneaux et dans les sections où la densité ou les changements de direction des serpentins rendront les panneaux plus sensibles à la fissuration.

9.1.2.1.1.2 * Nature des dalles :

- Seules, les dalles pleines, les dalles formant tables de compression, les dalles rapportées et les dalles sur terre-plein seront admises en tant que élément constitutif des panneaux chauffant. Les dalles rapportées flottantes ne pourront être utilisées que si des dispositions spéciales permettent d'obtenir à coup sûr un enrobage correct des tubes. - Les panneaux devront avoir des formes et des dimensions telles que leur dilatation ne puisse engendrer de désordre dans les panneaux eux-mêmes ou dans les autres éléments de la construction. En particulier, dans le cas de dalles rapportées et de dalles sur terre-plein, les panneaux ne devront pas dépasser 15,00 m suivant la plus grande diagonale. - Les joints de dilatation du bâtiment ne devront être franchis par aucune canalisation enrobée.- Les joints de dilatation du plancher-support. Dans le cas de dalles rapportées chauffantes, à tout joint de dilatation du plancher-support devra correspondre un joint de dilatation de la dalle - Tout joint de dilatation entre panneaux devra être poursuivi dans toute épaisseur des revêtements de sol et de leur forme de pose.

9.1.2.1.2 DISPOSITIONS CONCERNANT LES INSTALLATIONS THERMIQUES :Les serpentins seront exécutés en tubes d'acier ou de cuivre. On pourra admettre dans le même bâtiment, l'existence simultanée de serpentins en cuivre et serpentins en acier, raccordés indifféremment à des colonnes montantes en cuivre ou en acier, à la condition que chaque serpentin ne sera exécuté qu'en une seule nature de métal. Les fluides chauffants admis dans les panneaux enrobés seront l'eau ou les solutions non corrosives d'antigel dans l'eau. Le tracé des tuyauteries de l'ensemble de l'installation devra permettre le remplissage total de l'installation et l'évacuation des gaz qui pourront s'y trouver en cours de fonctionnement.



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9.1.2.1.2.1 * Installations thermiques :

- Protection contre la vapeur. Au départ du générateur (ou de l'échangeur) alimentant les panneaux, les canalisations seront disposées pour que la vapeur formée en amont des panneaux, lors d'incidents de fonctionnement, s'évacuera dans tous les cas sans pénétrer dans les panneaux. - Dispositif de limitation de température. Le circuit des panneaux devra comporter un dispositif limitant la température de l'eau de circulation à 60°C. - Un dispositif de sécurité indépendant et fonctionnant même en l'absence de courant ou de fluide moteur, coupe impérativement la circulation dans le circuit des panneaux si la température du fluide atteignait 70°C, soit sur l'aller, soit sur l e retour du circuit des panneaux.

9.1.2.1.3 MATERIAUX :

9.1.2.1.3.1 * Bétons d'enrobage :

- Seront seuls autorisés pour la confection du béton des dalles d'enrobage :a) les ciments portland avec ou sans constituant secondaire des classes 250 325 et 400 conformes à la norme NF P 15-302 ;b) les ciments portland de fer des classes 250 ou 325 conformes à la norme NF P 15-303 ;c) les ciments ternaires non normalisés admis à la marque de la ville de Paris. - Seront seuls admis pour la confection du béton des dalles d'enrobage les granulats lourds répondant aux conditions de la norme NF P 18-301 et NF P 18-302. L'emploi de granulats extraits en eau saumâtre ou en bord de mer sera interdit. La granulométrie devra être choisie pour permettre l'enrobage correct à la fois des tubes et des armatures. La dimension D du plus gros granulat ne devra pas dépasser 16 mm, lorsque l'on sera dans le cas de l'enrobage minimal. - Les eaux employées pour le gâchage des bétons seront conformes aux spécifications de la norme NF P 18-303, dans la mesure où cette dernière satisfait à l'article 2.241 alinéa 2. L'emploi de l'eau de mer sera interdit.

9.1.2.1.3.2 * Tubes :

- Les tubes en acier à utiliser dans les panneaux seront conformes aux spécifications de la norme NF A 49-130. - Les tubes en cuivre à utiliser dans les panneaux seront des tubes en cuivre recuit, spécial pour chauffage par rayonnement, ou des tubes écrouis utilisés en longueurs droites. Ils seront conformes aux spécifications des normes NF A 68-201 et NF A 53-501. - Dimensions Les diamètres de tubes seront : 12,5 x 14 ou 12 x 14.

9.1.2.2 Installations de transport de chaleur ou de froid

9.1.2.2.1 CANIVEAUX ET OUVRAGES DIVERS :Ils sont réalisés en béton. Le radier et les parois verticales peuvent être soit coulés en place, soit en éléments préfabriqués.

9.1.2.2.1.1 * Béton :

- Les éléments constituant le béton et leur dosage doivent être conformes aux prescriptions du DTU n° 21.- Les raccords des éléments préfabriqués entre eux ou avec d'autres parties du réseau sont réalisés au moyen de mortier de ciment classe 45 dosé à 500 kg/m³.- Les dimensions des dalles de couvertures sont limitées pour faciliter leur mise en place (et leur démontage éventuel ultérieur). Leurs arêtes destinées à se faire face doivent comporter un dispositif destiné à recevoir un cordon en matériau plein plastique, par exemple chanfrein ou feuillure.

9.1.2.2.1.2 * Canalisations :

- Les canalisations de transport de chaleur ou de froid sont en acier non galvanisé et conformes aux normes en vigueur les concernant. Elles doivent satisfaire aux conditions d'utilisation et d'essai fixées dans les marchés. La norme NF E 29-002 définit les pressions et températures pour la détermination, le calcul et les essais sous pression des tuyauteries. Les canalisations pour eau chaude sanitaire sont celles citées au DTU n° 60.1 et à ses additifs.

9.1.2.2.1.3 * Canalisations d'évacuation des eaux :

Elles doivent être conformes aux normes les concernant et être choisies pour résister au passage des eaux à évacuer, même éventuellement chaudes.

9.1.2.2.1.4 * Accessoires :

- Les accessoires tels que robinetteries, compensateurs, etc., doivent être conformes aux normes les concernant et satisfaire aux conditions d'utilisation et d'essai des canalisations.

9.1.2.2.1.5 * Calorifuge :

- Le calorifuge et son revêtement extérieur doivent être adaptés à la nature des canalisations et à la température du fluide transporté. Les principaux matériaux utilisés pour le revêtement extérieur sont le carton bitumé, les bandes en toile de jute ou toile de verre, les enduits bitumineux. Les éléments maintenant en place l'isolant doivent résister à la corrosion. En élévation à l'air libre, le calorifuge et son revêtement doivent de plus résister aux agents climatiques extérieurs.

9.1.2.3 Canalisations EC, EF, EU et EV, en intérieur

9.1.2.3.1 MATERIAUX ET TECHNIQUES D'ASSEMBLAGE :Le choix des matériaux et produits constituant les canalisations ainsi que des techniques d'assemblage doit être guidé par les conditions propres à chaque installation, en particulier en fonction de la nature du fluide à véhiculer et de ses conditions physiques (pressions, températures, ...). Les canalisations d'eau sanitaire froide et chaude doivent être compatibles avec l'exécution d'une désinfection des réseaux au permanganate de potassium ou à l'hypochlorite de sodium.



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9.1.2.3.1.1 * Matériels et produits traditionnels :

- Les matériels ou produits qui appartiennent à une famille faisant l'objet d'une norme doivent être conformes à la norme. Les produits titulaires du droit d'usage d'une marque NF sont réputés conformes aux normes les concernant. La liste de ces produits peut être obtenue auprès de l'AFNOR. Il existe de nombreux matériels et produits traditionnels qui ne font pas l'objet d'une norme. C'est le cas, par exemple, de certains raccords, joints, supports, colliers, calorifuges.

9.1.2.3.1.2 * Matériels et produits non traditionnels :

- L'utilisation de matériels et produits non traditionnels n'est pas traitée dans le présent DTU. Les matériels ou produits non traditionnels susceptibles d'être choisis comme composants de canalisations pour chauffage central, distribution d'eau sanitaire ou évacuation relèvent de la procédure de l'Avis Technique, en particulier pour ce qui est de la mise en œuvre. A titre d'exemple, on peut citer les systèmes de canalisation comportant des tubes en matière plastique et destinés à véhiculer des fluides chauds et froids sous pression.

9.1.2.3.2 TUYAUTERIES DE CHAUFFAGE ET CLIMATISATION :Les tuyauteries en acier galvanisé sont interdites pour le chauffage central. Les corps de chauffe ou échangeurs eau-air dont la galvanisation n'intéresse que la surface extérieure en contact avec l'air ne sont pas visés par cette interdiction. Le diamètre intérieur minimal des canalisations est de 9 mm.

9.1.2.3.2.1 * Tuyauteries en cuivre :

- Pour les tuyauteries en cuivre, se reporter au DTU 60.52.3

9.1.2.3.3 TUYAUTERIES DE DISTRIBUTION D'EAU SANITAIRE :Les tuyauteries en acier noir sont interdites. Les tuyauteries en plomb sont interdites en installation neuve. Elles sont tolérées en prolongation limitée ou remplacement partiel de tuyauteries existantes de distribution d'eau froide en plomb. Elles sont interdites pour la distribution d'eau chaude dans tous les cas.

9.1.2.3.3.1 * Tuyauteries en cuivre :

- Se reporter au DTU 60.5, les tubes en cuivre doivent bénéficier du droit d'usage de la marque NF - Tubes en cuivre.

9.1.2.3.3.2 * Tuyauteries en autre matériau :

- Les tuyauteries en fonte doivent être en fonte ductile et conformes aux normes de la série NF A 48-800. Les tuyauteries en polyéthylène doivent être conformes à la norme NF T 54-072.

9.1.2.3.4 TUYAUTERIES D'EVACUATION DES EV, EP :Le DTU 60.11 permet de dimensionner les canalisations. Les tuyauteries en zinc ne sont pas citées car elles concernent uniquement les évacuations d'eaux pluviales à l'extérieur des bâtiments. Les tuyauteries de ventilation de chutes traversant les planchers terrasses et raccordées à une étanchéité doivent être métalliques ou munies d'un fourreau métallique conformément aux dispositions des DTU de la série 43 "Etanchéité de toitures".

9.1.2.3.4.1 * Tuyauteries en PVC :

- Se reporter, selon le cas, à l'un des DTU suivants :a) DTU 60.32b) DTU 60.33Selon ces DTU, les produits en PVC doivent bénéficier du droit d'usage de la marque NF - Tubes et raccords en PVC pour l'évacuation des eaux.

9.1.2.3.5 CALORIFUGEAGE, GAINAGE :L'isolation thermique des circuits frigorifiques fait l'objet du DTU 67.1 (en cours de rédaction). Le calorifugeage et, d'une façon plus générale, le gainage doivent être en matériau ne se dégradant pas aux températures utilisation.

9.1.2.3.5.1 * Calorifuges et gaines :

- Il est rappelé que ces produits doivent permettre le respect de la réglementation incendie qui s'applique au type de construction concernée. Les tubes, en particulier les tubes métalliques, peuvent être livrés revêtus d'un gainage. Dans ce cas, chacun des éléments constitutifs tube et gainage doit être conforme aux prescriptions données précédemment pour lui. En particulier, les tubes cuivre gainés doivent être conformes à la norme NF A 51-121.

9.1.2.3.6 DILATATION :

9.1.2.3.6.1 * Compensateurs de dilatation :

- Lorsque les compensateurs de dilatation sont en caoutchouc armé, ceux-ci doivent être conformes à la norme NF T 47-304.

9.1.2.4 Planchers chauffants à eau chaude

9.1.2.4.1 MATERIAUX :

9.1.2.4.1.1 * Couche d'enrobage :

La couche d'enrobage est :- soit la " dalle " des planchers de type A au sens de la NF EN 1264-4,- soit la " couche de nivellement " du plancher de type C au sens de la NF EN 1264-4.La "couche de nivellement" n'est pas un ravoirage. Dans tous les cas, le matériau d'enrobage des éléments chauffants est constitué :- soit d'un béton prêt à l'emploi conforme à la norme NF EN 206-1 et à son annexe nationale et présentant les caractéristiques suivantes :a) être classé au moins C20/25 selon la norme NF EN 206-1 (20 N/mm² en compression, sur cylindre de 16 × 32 cm),b) avoir une consistance minimale mesurée par essai d'affaissement, obtenue au moyen d'un plastifiant ou super plastifiant conforme à la norme NF EN 934.2 et compatible avec la nature des tubes,



Code Désignation

c) utiliser des granulats naturels conformes aux spécifications de la norme XP P 18-545 et NF EN 12620. La dimension nominale supérieure du plus gros granulat est limitée à 16 mm.- soit d'un béton fabriqué sur chantier constitué :a) d'un ciment conforme à la norme NF EN 197-1 de type CEM I, CEM II, CEM III, CEM IV ou CEM V et de classe de résistance 32,5 N ou 32,5 R ou 42,5 N ou 42,5 R dosé à 350 kg/m³ de béton,b) avec incorporation d'un plastifiant conforme à la norme NF EN 934.2 et compatible avec la nature des tubes,c) de granulats conformes à la norme XP P 18-545 et NF EN 12620), la dimension du plus gros granulat étant limitée à 16 mm,d) d'eau de gâchage conforme à la norme XP P 18-303.- L'enrobage peut également être réalisé par un mortier pour chape fluide à base de ciment ou de sulfate de calcium prêt à l'emploi ou prêt à gâcher, conforme à la norme NF EN 13813 et faisant l'objet d'un Document Technique d'Application visant son emploi en plancher chauffant à eau basse température,

9.1.2.4.1.2 * Couche désolidarisée pour les planchers chauffant s de type C :

Pour les planchers chauffants de type C, la couche désolidarisée est dissociée de la couche d'enrobage décrite ci-dessus par une double couche de désolidarisation. Cette couche désolidarisée peut être constituée :- des mêmes constituants que ceux de la couche d'enrobage tels que décrits au paragraphe 4.1 du présent document,- d'un mortier de scellement tel que défini par la norme NF P 61-202 (Référence DTU 52.1),- d'un mortier tel que défini par la norme NF P 14-201 (Référence DTU 26.2),- de tout autre procédé possédant un Avis Technique 1 ou un Document Technique d'Application 1 favorable pour cet emploi.La double couche de désolidarisation est constitué de :- 2 films de polyéthylène de 150 µm d'épaisseur minimale chacun,- 1 non tissé synthétique de 160 g/m² minimum posé sur un film de polyéthylène de 150 microns d'épaisseur minimale,- tout autre dispositif faisant l'objet d'un Avis Technique favorable pour cet emploi.

9.1.2.4.1.3 * Armatures ou systèmes limitant la fissuration :

L'armature doit être conforme aux normes applicables. Il convient d'utiliser les Normes nationales en vigueur (NF EN 1264-4) en attendant la mise à disposition d'une Norme européenne. -Les armatures pour béton armé et armatures industrielles pour le béton doivent être conformes aux spécifications de la norme NF A 35-027.-Les armatures visées par ce présent document sont généralement désignées "quadrillage anti-retrait".-D'autres systèmes limitant la fissuration et faisant l'objet d'un Avis Technique favorable avec l'application " plancher chauffant " sont les seuls admis.- Cas des planchers de type A. Le quadrillage limitant la fissuration doit avoir :a) soit une maille maximale de 50 × 50 mm et une masse minimale de 650 g/m²,b) soit une maille maximale de 100 × 100 mm et une masse minimale de 1000 g/m²,- Cas des planchers de type C. Le quadrillage limitant la fissuration est constitué d'un treillis soudé de maille maximale 100 × 100 mm et de masse minimale 325 g/m².

9.1.2.4.1.4 * Isolants :

- Sous-couches isolantes. La norme NF EN 1264-4 impose des valeurs minimales de résistance thermique d'isolants en fonction des conditions thermiques sous la structure du plancher chauffant apportées soit par :a) la résistance thermique d'un seul isolant de désolidarisation,b) la somme des résistances thermiques de tous les isolants de la paroi.- Cas des planchers de type A. Pour les planchers de type A, les isolants doivent être de classe SC1 a ou b ou SC2 a au sens du paragraphe 4.2 de la norme NF P 61-203 (Référence DTU 26.2/52.1).a) Dans le cas d'une seule couche, l'isolant doit être de plus de classe Ch.b) Dans le cas de superposition de panneaux, se référer à la norme NF P 61-203 7.2 qui précise les règles de superposition et les exigences par rapport au critère Ch.- Cas des planchers de type C. Pour les planchers de type C, les isolants doivent être de classe SC1 a Ch ou SC1 b Ch. La superposition de sous-couche est alors interdite puisqu'elle entraînerait un classement SC2- Bande d'isolation périphérique. La bande d'isolation périphérique doit être réalisée en matériaux résilients d'épaisseur minimale 5mm.

9.1.2.4.1.5 * Tubes de chauffage :

- Tubes en matériau de synthèse. Les tubes doivent être conformes aux normes :a) polyéthylène réticulé (PE-X) : NF ISO 15875,b) polybutène (PB) : NF EN ISO 15876,c) polypropylène (PP) : NF EN ISO 15874,d) bénéficier d'un Avis technique pour l'emploi plancher chauffant,e) être de dimensions comprises entre 12 × 1,1 et 25 × 2,3.- Tubes en cuivre. Les tubes doivent soit être conformes aux normes NF EN 1057 ou NF EN 13 349, soit bénéficier d'un Avis Technique pour l'emploi plancher chauffant, Et être de dimensions comprises entre 10 × 0,6 et 20 × 2.Afin d'éviter une température de sol trop hétérogène, l'espacement entre les tubes, qui est déterminé par le calcul, ne doit pas être supérieur à 35 cm.

9.1.2.4.1.6 * Raccords :

- Raccordement sur les tubes en matériau de synthèse. Les raccords doivent être conformes aux normes :a) polyéthylène réticulé (PE-X) : NF ISO 15875,b) polybutène (PB) : NF EN ISO 15876,c) polypropylène (PP) : NF EN ISO 15874,d) bénéficier d'un Avis Technique favorable pour l'emploi plancher chauffant.- Raccordement sur des tubes en cuivre. Les raccords utilisés doivent être conformes à la norme NF EN 1254 ou être titulaires d'un Avis Technique pour l'emploi en plancher chauffant.- Autres raccordements. Les raccords utilisés doivent être conformes aux normes en vigueur.



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9.1.2.4.1.7 * Accessoires de fixation des tubes :

Les accessoires de fixation et de mise en place des tubes doivent être tels que :a) ils permettent un bon maintien du tube,b) ils ne risquent pas de détériorer les tubes. Les ligatures métalliques sont à exclure pour les tubes en matériau de synthèse,c) ils permettent de réaliser les pas définis par le calcul,

9.1.2.4.1.8 * Fluide caloporteur :

Le fluide caloporteur utilisé doit être compatible avec l'ensemble des matériaux constitutifs de l'installation. Le liquide caloporteur est choisi en respectant les dispositions du décret du 20 décembre 2001.

9.1.2.4.1.9 * Revêtements de sol :

- Revêtements de sol collés au moyen de mortiers-colles. Les matériaux visés au présent article (carreaux céramiques, pierres naturelles, pâtes de verre et émaux, etc.) et leurs produits de liaisonnement (mortiers-colles) doivent être conformes aux normes les concernant et répondre aux dispositions particulières telles que définies dans le Cahier des Prescriptions Techniques " Revêtements de sols intérieurs et extérieurs en carreaux céramiques ou analogues collés au moyen de mortiers-colles " pour les locaux P3 en travaux neufs et dans le Cahier des Prescriptions Techniques "Revêtements de sols intérieurs et extérieurs en carreaux céramiques ou analogues collés au moyen de mortiers-colles" pour les locaux P3 en rénovation.- Revêtements de sol scellés. Les matériaux visés au présent paragraphe (carreaux céramiques, pierres naturelles, pâtes de verre et émaux, etc.) et leurs produits de scellement doivent être conformes aux normes les concernant et répondre aux dispositions particulières telles que définies dans la norme NF P 61-202-1 (Référence DTU 52.1). Conformément à la norme NF P 61-202 (Référence DTU 52.1), aucune canalisation ne doit être incorporée dans le mortier de scellement. De ce fait, le mortier de scellement ne doit pas servir de couche d'enrobage aux canalisations du plancher chauffant. Suivant la terminologie employée dans l'Annexe A, le terme "revêtement de sol" désigne :a) en plancher de type A : les carreaux céramiques ou assimilés + le mortier de scellement + le cas échéant, une couche de désolidarisation,b) en plancher de type C : uniquement les carreaux céramiques ou assimilés, la couche désolidarisée étant obligatoirement le mortier de scellement.- Revêtements textiles. Les matériaux visés au présent article (revêtements de sol textiles avec et sans velours,...), leurs produits de collage, et les éventuels produits de préparation de sol (produits de ragréage, de lissages, primaires,...) doivent être conformes aux normes les concernant et répondre aux dispositions particulières telles que définies dans la norme NF P 62-202-1 (Référence DTU 53.1) et dans le Cahier des Prescriptions Techniques "Exécution des enduits de préparation de sol intérieur pour la pose des revêtement de sol".- Revêtements plastiques. Les matériaux visés au présent article, leurs produits de collage, et les éventuels produits de préparation de sol (produits de ragréage, de lissages, primaires,...) doivent être conformes aux normes les concernant et répondre aux dispositions particulières telles que définies dans la norme NF P 62-203-1 (Référence DTU 53.2) et dans le Cahier des Prescriptions Techniques "Exécution des enduits de préparation de sol intérieur pour la pose des revêtement de sol".- Parquets et revêtements de sol contrecollés à parement bois en pose flottante. Les matériaux visés au présent article, et les éventuels produits de préparation de sol (produits de ragréage,...) doivent être conformes aux normes les concernant et répondre aux dispositions particulières telles que définies dans la norme NF P 63-204-1(Référence DTU 51.11) "Pose flottante des parquets et revêtements de sol contrecollés à parement bois" et dans le Cahier des Prescriptions Techniques " Exécution des enduits de préparation de sol intérieur pour la pose des revêtement de sol ".- Parquets collés. Les matériaux visés au présent article, leurs produits de collage, et les éventuels produits de préparation de sol (produits de lissage,...) doivent être conformes aux normes les concernant et répondre aux dispositions particulières telles que définies dans la norme NF P 63-202-1(Référence DTU 51.2) et dans le Cahier des Prescriptions Techniques "Exécution des enduits de préparation de sol intérieur pour la pose des revêtements de sol".- Revêtements de sol stratifiés. Les revêtements de sols stratifiés et leurs sous couches de désolidarisation associées doivent avoir fait l'objet d'un Avis Technique favorable pour l'emploi sur plancher chauffant.

9.1.2.4.2 DISPOSITIFS D'EQUIPEMENT DE CHAUFFAGE :

9.1.2.4.2.1 * Dispositions générales concernant les équipements de chauffage :

- Dispositif de limitation de température. Le circuit doit comporter un dispositif limitant la température du fluide chauffant à 50 °C.- Sécurité. Un dispositif de sécurité, indépendant du système de régulation, fonctionnant même en l'absence de courant, coupe impérativement la fourniture de chaleur dans le circuit du plancher chauffant de telle sorte que la température autour des éléments chauffants ne dépasse 60 °C. - Vannes d'arrêt et dispositifs d'équilibrage. Chaque boucle doit comporter deux vannes d'arrêt et un organe d'équilibrage. Les fonctions arrêt et équilibrage doivent être indépendantes. Une boucle au moins doit être installée par pièce chauffée pour permettre de contrôler la température de façon manuelle ou automatique. - Remplissage et purge. Le tracé des tuyauteries de l'ensemble de l'installation doit permettre le remplissage total de l'installation et l'évacuation des gaz qui peuvent s'y trouver en cours de fonctionnement. Il faut équiper chaque distributeur et collecteur d'une vanne d'arrêt général, d'un purgeur qui doit être placé au-dessus du niveau du plancher et d'un robinet de vidange.- Température de surface du sol. Dans les bâtiments d'habitation, de bureaux ou recevant du public, les planchers chauffants doivent être conçus et installés de façon que, dans les conditions de base, la température de surface des sols finis ne puisse dépasser 28 °C en aucun point.

9.1.2.5 Ventilation mécanique

9.1.2.5.1 NATURE ET QUALITE DES COMPOSANTS :Le présent chapitre définit les conditions d'exécution des installations d'extraction mécanique d'air vicié, communément appelées installations de VMC.Ces ouvrages sont soit des installations d'extraction mécanique simple, soit des installations d'extraction mécanique assurant simultanément l'évacuation des produits de combustion d'un ou plusieurs appareils à gaz raccordés, de puissance utile au plus égale à 70 kW.



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9.1.2.5.1.1 * Définitions VMC :

- Le système de ventilation consiste en un groupe ventilateur, le plus souvent installé dans les combles de votre logement. Il aère l'ensemble du logement par des entrées d'air situées dans les pièces principales ou sèches (séjour, chambre) et extrait l'air vicié par des bouches installées dans la cuisine, la salle de bains et les toilettes. La ventilation fonctionne en permanence. Elle comporte deux vitesses, l'une réduite pour les usages courants, l'autre accélérée pour évacuer rapidement les buées et les odeurs.

9.1.2.5.1.2 * Définitions VMC simple flux :

- Le système de ventilation simple-flux utilise le principe suivant :a) Air neuf entrant dans les locaux principaux par les entrées d'air sur menuiserie, Coffre de Volets Roulants, ou en maçonnerieb) Air extrait dans les locaux techniques par les bouches (cuisine, Sdb, WC.)- Il peut être soit "autoréglable", soit "hygroréglable" :a) s'il est "autoréglable", le débit de renouvellement d'air constant quelles que soient les conditions intérieures et extérieures. Le débit extrait est réglé automatiquement pour assurer un débit le plus constant possible quelque soit les conditions climatiques extérieures. b) s'il est "hygroréglable", le débit de renouvellement d'air modifié en fonction de l'humidité des pièces, révélateur du taux d'occupation et de l'activité des occupants. Le débit est modulé automatiquement en fonction du taux d'humidité dans les pièces tout en maintenant les débits nécessaires pour garantir l'hygiène et la qualité de l'air. Ce système vous permet de faire des économies d'énergie en adaptant la ventilation au plus juste.

9.1.2.5.1.3 * Définitions VMC double flux :

- Le système de ventilation dit "double-flux". Débit de renouvellement d'air constant quelles que soient les conditions intérieures et extérieures :a) Air neuf préchauffé et filtré, introduit dans les locaux principaux par des bouches ou des grilles de soufflage (pas d'entrée d'air sur les menuiseries), pas de bruit venant de l'extérieur.b) Air extrait par les bouches dans les locaux techniques (cuisine, Sdb, WC.).

9.1.2.5.1.4 * Définitions VMR Ventilation Mécanique Répartie :

- Ventilation Mécanique Répartie Aérateurs individuels :a) Air extrait par des aérateurs indépendants dans les pièces techniques.b) Entrée d'air neuf dans les pièces principales.

9.1.2.5.1.5 * Généralités :

- Matériels normalisés. Les matériels, produits ou composants utilisés pour la réalisation d'une installation de VMC doivent être conformes aux normes françaises les concernant.- Matériels non normalisés. Les matériels, produits ou composants d'une installation de VMC ne faisant pas l'objet de normes françaises doivent être conformes aux dispositions les concernant du présent document.

9.1.2.5.1.6 * Matériaux d'étanchéité :

- Les matériaux utilisés pour assurer l'étanchéité à l'air des conduits et équipements doivent répondre aux exigences suivantes :a) tenue aux températures susceptibles d'être atteintes lorsqu'il y a des appareils à gaz raccordés (120 °C) ;b) tenue chimique à l'eau condensée, dans le cas d'appareils à condensation ;d) tenue aux agents atmosphériques pour les matériaux qui y sont exposés ;e) tenue au vieillissement.

9.1.2.5.1.7 * Conduits métalliques :

- Les conduits, s'ils sont spécifiés en aluminium, doivent être de nuance A5 ou AM1. Les conduits, s'ils sont spécifiés en acier inoxydable, doivent être de nuance 18.8 (acier austénitique au chrome nickel) ; l'acier ferritique au chrome à 17 % (F17) est également admis.

9.1.2.5.2 ENTREES D'AIR ET PASSAGES DE TRANSIT :La nature des entrées d'air (entrées d'air fixes ou autoréglables), leur dimensionnement, leur nombre et leur emplacement, ainsi que la section et l'emplacement des passages de transit sont choisis conformément aux études de conception et de dimensionnement (cf. DTU 68.1).Dans l'attente de la parution de ce DTU, il convient de se reporter aux articles 7.2.2 et 7.2.3 de l'instruction relative aux aménagements généraux, DTU 61.1 ; ces articles concernent les locaux comportant ou susceptibles de comporter des appareils à gaz et sont donc, selon l'interprétation figurant dans la circulaire du 7 juin 1982, applicables même en l'absence d'appareil à gaz.

9.1.2.5.2.1 * Choix des entrées d'air :

- Les entrées d'air sont équipées d'un auvent extérieur destiné à prévenir la pénétration d'eau de pluie, et d'un déflecteur intérieur. Ces éléments doivent être facilement démontables de façon à permettre leur nettoyage régulier. Les entrées d'air équipées de grilles anti-insectes ne sont admises qu'en dehors des zones urbaines et à condition que leur maillage soit supérieur à 3 mm.- Les entrées d'air utilisées doivent, associées le cas échéant à leurs accessoires (grilles anti-insectes, manchons acoustiques, ...), avoir fait l'objet d'un essai de caractérisation aéraulique selon le code d'essai NF P 50-402, avec mention de leur débit-type.

9.1.2.5.2.2 * Passages de transit :

9.1.2.5.3 BOUCHES D'EXTRACTION :On distingue cinq types de bouches :a) bouches "à réglage fixe",b) bouches "autoréglables",c) bouches "thermo réglables,d) bouches "thermo-modulantes",e) bouches "hygroréglables".Les bouches peuvent comporter un ou deux orifices d'extraction. Certaines de ces bouches peuvent être équipées d'une commande temporisée. L'adjonction de hottes de cuisine sur des bouches ne desservant pas d'appareils à gaz est possible pourvu que leurs caractéristiques aérauliques soient prises en compte à la conception ; l'arrêté du 24 mars 1982 interdit l'adjonction de hottes motorisées sur un réseau de VMC. Les bouches dites à réglage fixe sont préréglées en usine.



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9.1.2.5.3.1 * Choix des bouches d'extraction :

- Les bouches d'extraction sont choisies conformément aux études de conception et de dimensionnement (cf. DTU 68.1).- Les bouches mises en œuvre présentent, d'origine, un marquage spécifiant leur débit nominal, leur plage de fonctionnement en pression et, dans le cas d'appareil à gaz raccordé, leur destination.

9.1.3 PRECONISATION DE MISE EN ŒUVRE

9.1.3.1 Spécifications générales

9.1.3.1.1 PIECES REMISES A L'ENTREPRISE :Une série, en principe à l'échelle de 0,02 m par mètre, des plans, coupes et façades des bâtiments intéressés, avec indication, s'il y a lieu, des emplacements réservés aux divers appareils et aux chaufferies, sous-stations, etc, ainsi que celle des différents points où l'entrepreneur pourra disposer de l'eau, du gaz, de l'électricité et de l'air comprimé, avec indication des caractéristiques de fourniture de ces fluides. Une série de coupes, éventuellement confondue avec la série précédente, indiquant avec précision la structure et les matériaux de toutes les parois. Une liste, éventuellement remplacée par les indications précises sur la série de plans indiquée ci-dessus, des locaux à chauffer. Une série de plans, éventuellement confondue avec la série indiquée plus haut, précisant la situation, la section et la hauteur des conduits de fumées et de ventilation existants ou prévus, et les emplacements réservés pour le passage des canalisations. Un plan de situation, indiquant la nature et la hauteur des mitoyens existants.

9.1.3.1.1.1 * Les pièces remises seront :

- Une série de plans, dont l'échelle ne sera pas inférieure à celle des plans remis et qui seront complétés par le dessin de l'installation, conforme aux normes NF P 02-001 à P 02-014 et indiquant en particulier les caractéristiques des conduits de fumées et ventilation nécessaires à l'installation, l'aménagement des soutes à combustible, la position et l'encombrement des appareils. - Une série de plans, éventuellement confondue avec la série précédente, des modifications et constructions demandées par l'entreprise, y compris les ouvertures des baies nécessaires pour l'introduction d'éléments volumineux. - Un tableau des caractéristiques des appareils et installations proposés.

9.1.3.1.2 TRAVAUX ET FOURNITURES A LA CHARGE DE L'ENTREPRISE :Fourniture, transport, mise en œuvre de tous les matériaux nécessaires à la réalisation de l'installation proposée, y compris la confection des chambres de combustion et des socles réfractaires de chaudière, les carneaux de fumées à l'intérieur de la chaufferie, les dispositifs de vidange de l'installation, la peinture antirouille ou le traitement superficiel contre la corrosion des parties ou appareils en acier non protégés, le raccordement aux points d'eau, de gaz, d'électricité ou d'air comprimé fixé contractuellement, la fourniture et la pose du calorifuge. Dépose et repose des surfaces chauffantes pour la peinture des appareils.

9.1.3.1.2.1 * Travaux non dues par l'entreprise :

- Amenée d'eau, de gaz, d'électricité, d'air comprimé jusqu'au point déterminé contractuellement.- Aménagement de génie civil des chaufferies, soutes, sous-stations, etc, y compris éclairage et postes d'eau de lavage, puisards, siphons de sol, évacuation des eaux au-delà de l'appareil de relevage. - Conduits de fumées jusqu'au sol de la chaufferie. - Caniveaux extérieurs et intérieurs. Habillage éventuel des surfaces chauffantes et des tuyauteries à l'exception du calorifuge. - Toute dépose et repose de surface chauffante en plus de la seule dépose et repose prévue pour la peinture des appareils. - Ouverture de baies de passage, sous réserve de spécifications préalables de l'entrepreneur. Percements dans les éléments intervenant dans la stabilité de la construction ou dans son expression architecturale. - Raccords de menuiserie, peinture, revêtements de sol résultant de la réalisation de l'installation.- Peinture de l'installation.

9.1.3.1.2.2 * Soudure autogène :

Les travaux de soudure autogène ne seront effectués que par des ouvriers spécialisés, dont la qualification sera garantie par l'entrepreneur. Ils seront exécutés et vérifiés conformément aux règles de l'Institut de soudure autogène.

9.1.3.2 Spécifications communes

9.1.3.2.1 CANALISATIONS :Spécifications communes aux installations de chauffage central par l'eau chaude thermosiphon, eau chaude accélérée par moyen mécanique et vapeur sous pression inférieure à 1/3 hpz.

9.1.3.2.1.1 * Canalisations :

- Au passage des sols, toutes précautions seront prises pour éviter la corrosion des canalisations par les eaux de lavage ou autres, la possibilité de projection des poussières d'un étage supérieur à un étage inférieur, la propagation du bruit d'un étage à l'autre par des interstices des fourreaux. La nature des fourreaux sera étudiée spécialement pour la traversée de certains sols (parquets sans joints). - Hors des parois ou des planchers, sauf nécessité absolue ou convention contraire formellement spécifiée : a) De façon telle que les canalisations d'eau froide ne soient pas réchauffées inopportunément. b) En laissant un espacement suffisant, de manière à permettre la pose éventuelle du calorifuge ; en cave, elles ne devront pas gêner le passage et ne pas réduire sensiblement les soupiraux d'aération, - Les tuyauteries seront façonnées avec soin, elles seront placées avec un souci d'esthétique, parallèles et d'aplomb, toutes les fois que les conditions techniques n'y feront pas obstacle. Les cintrages, jusqu'au diamètre 50 mm, pourront être exécutés à froid ; au-delà de ce diamètre, les tuyauteries seront cintrées à chaud ; il pourra être fait emploi de coudes spéciaux à souder, mais dans aucun cas, la section des canalisations ne sera réduite du fait de la mise en œuvre des coudes.Les pentes seront régulières, pour permettre la purge d'air, la vidange et la circulation du fluide chauffant dans les meilleures conditions. Les canalisations seront maintenues par des supports ou colliers, scellés ou fixés sur trous, tamponnés.Ces supports permettront un démontage facile et les colliers comprendront toujours une contrepartie démontable. Ils seront en nombre suffisant, de façon à éviter toute flèche nuisible ou inesthétique. Les dilatations pourront toujours s'opérer librement et sans occasionner de dégâts et toutes dispositions seront prises pour éviter les effets d'allongement sur les colonnes principales et aux points de raccordement avec les radiateurs. La répartition en circuits sera de règle chaque fois que les bilans feront apparaître une économie d'exploitation suffisante pour justifier la



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dépense supplémentaire de montage en résultant.

9.1.3.2.2 RESISTANCE A LA PRESSION :Tous les éléments constitutifs de l'installation devront résister aux 12/10 de la pression de service, et au minimum à 6 hpz. La nature et l'emplacement des surfaces de chauffe seront proposés par le client à défaut de spécification, elles seront prévues sur la paroi froide, dans les allèges des fenêtres, et de façon à ne pas gêner le libre développement des portes. S'il est fait emploi de radiateurs, ils seront sur pieds ou sur consoles ; dans ce cas, ils seront élevés de 0,12 m au-dessus des sols et posés à 0,4 m des murs. Le réglage, la réparation et le nettoyage de l'appareil seront toujours faciles sans nécessiter de démolitions d'ouvrages.

9.1.3.2.2.1 * Robinetterie, vannes :

Les robinets des surfaces de chauffe seront robustes. Le dispositif d'équilibrage échappera à la manœuvre des occupants. Ils seront munis d'une poignée, soit d'un volant de manœuvre de matière isolante. Les organes de manœuvre porteront l'indication du sens de l'ouverture et de la fermeture. Ils pourront être munis, sur demande, d'un dispositif dit à cache-entrée. Le réglage intérieur des robinets sera fait avant la réception définitive de l'installation. Pour les surfaces de chauffe placées sous habillage, la manœuvre du robinet devra rester possible. Les vannes et robinets de sectionnement seront à ouverture et à fermeture reconnaissables ; ils seront étanches et disposés dans des locaux facilement accessibles au personnel appelé à les manœuvrer.

9.1.3.2.2.2 * Calorifuge :

- Une enveloppe calorifuge sera prévue sur toutes les parties ne concourant pas au chauffage qui seront exposées au gel ou pourront donner lieu à un dégagement excessif de chaleur. Le calorifuge ne sera pas détériorable par la chaleur de l'installation, l'humidité, ni dans les zones de passage par les chocs. Il sera disposé pour recevoir, à l'extérieur, une couche de peinture ou une couche de protection imperméable. Les supports ne devront pas détériorer le calorifuge.

9.1.3.3 Spécifications des générateurs

9.1.3.3.1 GENERATEURS UTILISANT UN COMBUSTIBLE GAZEUX :

9.1.3.3.1.1 * Puissance des générateurs à combustible gazeux :

- La puissance du ou des générateurs devra être suffisante pour assurer la distribution du fluide chauffant dans tous les appareils de l'installation, dans les conditions les plus défavorables de fonctionnement établies contractuellement. En cas de chaudières multiples, celles-ci seront, en principe, de même marque et de même type.

9.1.3.3.2 GENERATEURS D'AIR CHAUD EQUIPES POUR LA CHAUFFE AUX COMBUSTIBLES LIQUIDES :

9.1.3.3.2.1 * Générateur d'air chaud :

- Chaque générateur d'air chaud sera normalement muni de plaques en tôle d'acier ou de fonte destinées à remplacer, si besoin est, les portes correspondantes ; elles seront percées des orifices suivants : a) un ou plusieurs trous taraudés ou non, servant à la fixation des brûleurs, b) un ou deux orifices ayant au minimum 40 mm de diamètre, placés de part et d'autre du brûleur et servant de regard. Chacun de ces orifices sera obturé par une pièce mobile, formant cache, articulée, de telle façon qu'elle reviendra automatique en position de fermeture dès qu'elle sera abandonnée à elle-même. - Eventuellement, a) une porte d'entrée d'air secondaire munie de registres glissants ou oscillants, b) les orifices ou collerettes nécessaires à l'installation des appareils de contrôle de la flamme. - Chaque générateur d'air chaud sera en outre muni, s'il a lieu : a) d'un avant-foyer agencé de telle façon qu'il permettra la pose facile des portes ou plaques prévues ci-dessus, b) d'un dispositif de commande de la porte de cendrier prévu pour la chauffe au charbon, taré de façon à assurer la manœuvre correcte des appareils de réglage ou de sécurité qui peuvent être adaptés ou soumis à son fonctionnement, c) d'une gaine pour le thermostat de contrôle de la température de l'air, fixée en un point choisi, soit sur le corps du calorifère, soit immédiatement à la sortie de l'appareil, et sur le conduit de fumée reliant le calorifère au réseau de chauffage. Les dispositifs de sûreté ou de sécurité devront obligatoirement comporter un organe de liaison avec l'installation de brûleurs à mazout et correspondant au fluide moteur (électricité, air comprimé) utilisé dans le circuit de contrôle de ces mêmes brûleurs.

9.1.3.3.2.2 * Nature du métal et genre de construction :

- Les générateurs pourront être construits en tout ou en partie soit en fonte, soit en acier, soit en fonte et acier et être d'un type spécialement conçu ou non pour l'emploi des combustibles liquides. Ils devront répondre aux prescriptions et normalisations en vigueur.

9.1.3.3.2.3 * Importance et forme du foyer :

- Il y aura lieu de distinguer ; a) sous le nom de type A : les appareils dans lesquels une partie plus ou moins importante du foyer sera comprise dans la surface d'échange (calorifères des types à cloche, à dalle, etc). b) sous le nom de type B : ceux dans lesquels le foyer sera indépendant des surfaces d'échanges et parfois séparé de celle-ci par un écran protecteur. L'importance du foyer sera fonction du type d'appareil choisi avec minimum de V dm3 par th/h de puissance, V ayant pour valeurs ci-après : a) pour les appareils de type A, à cloche : 7, à dalles : 6.b) pour les appareils du type B à circulation mécanique de l'air, le volume de la chambre de combustion pourra être pris égal à celui du foyer, augmenté du cendrier. Si besoin est d'agrandir le volume, la construction d'un avant-foyer extérieur au calorifère s'imposera. Quel que sera le genre de calorifère choisi, l'emplacement disponible pour établir la chambre de combustion devra être tel que le rapport de la profondeur P à la largeur L, dans le cas d'un équipement comprenant un brûleur unique à jet horizontal placé dans l'axe du foyer, correspondra à l'inégalité 1,5 < P ÷ L < 2,5.



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9.1.3.3.2.4 * Taux de transmission et température maximum des s urfaces d'échange :

- Le taux de transmission ne devra en aucun cas être supérieur à celui envisagé pour les appareils similaires prévus pour la marche au charbon. La température du métal ne devra jamais dépasser, même localement, les températures suivantes : a) 750°C dans le cas de surfaces en acier traité sp écialement (calorisation), b) 600°C dans le cas de surfaces en acier ordinaire ou en fonte.

9.1.3.3.2.5 * Protection des surfaces exposées au rayonnement d e la flamme ou des briquetages :

- Dans le cas d'appareils à circulation d'air accéléré, il y aura lieu de prévoir les dispositifs permettant d'arrêter le fonctionnement du brûleur dès que la circulation d'air ne s'effectuera plus normalement. S'il y a lieu, de remettre en marche l'installation de soufflage d'air si après l'arrêt des brûleurs, la température des surfaces d'échange risque de prendre sous la seule influence du rayonnement du briquetage du foyer une valeur dangereuse pour la conservation du métal. D'admettre une certaine quantité d'air frais en un ou plusieurs points choisis de la chambre de combustion, pour parer aux conséquences d'une panne de secteur. Le garnissage réfractaire tiendra compte de toutes dispositions seront prises pour que la forme de la chambre de combustion facilite une répartition régulière des gaz chauds sur les surfaces d'échange.

9.1.3.3.3 REGLAGE AUTOMATIQUE :

9.1.3.3.3.1 * Réglage automatique :

- Le matériel et l'installation devront répondre aux clauses et conditions des règlements administratifs en vigueur et aux normes homologuées : le matériel et les installations électriques devront répondre aux règles édictées par l'U.T.E. Les appareils de réglage devront être distincts des appareils de protection. Lorsqu'un même organe devra être commandé à la fois par des appareils de réglage et par des appareils de protection, toutes dispositions seront prises pour que les ordres des appareils de protection aient la priorité dans tous les cas. Toutes les manœuvres susceptibles d'être ordonnées ou exécutées automatiquement devront pouvoir être commandées ou exécutées manuellement, soit par action directe, soit par commande à distance. Les dispositions de l'installation d'automaticité seront telles que l'exécution simultanée des ordres de l'appareillage automatique et des commandes manuelles soit impossible. L'exécution des télécommandes ayant pour effet de soustraire un organe quelconque à l'action de l'appareillage automatique auquel il est normalement soumis sera signalée automatiquement par une signalisation lumineuse ou optique, permettant d'identifier rapidement l'organe intéressé tant qu'il n'aura pas été remis sous la dépendance de l'appareillage automatique correspondant. Le fonctionnement des appareils de protection sera signalé par des dispositifs avertisseurs optiques ou sonores. Les signaux d'avertissement devront fonctionner d'une manière ininterrompue, tant que les conditions normales n'auront pas été rétablies. Toutefois, l'arrêt des avertisseurs sonores pourra être obtenu par manœuvre manuelle qui devra laisser subsister la signalisation optique tant que les conditions normales n'auront pas été rétablies.- Caractéristiques du matériel. Le Cahier des Charges particulier précisera l'importance et la nature de l'appareillage à prévoir résultant des caractéristiques de l'installation utilisée en régime variable, de la nature de la construction, du lieu et du climat, des tolérances admises pour les températures figurant aux Cahiers des Charges, du programme imposé, du but recherché, etc.

9.1.3.3.4 COMPTAGE ET MESURE :

9.1.3.3.4.1 * Conditions spéciales de montage des appareils :

- Les appareils seront montés de façon à donner des renseignements exacts et dans les conditions imposées par les sociétés distributrices (eau, électricité, gaz), pour permettre les relevés ou les lectures faciles. Toutes dispositions seront prises pour assurer leur conservation et éviter les encrassements ou entartrages, ou tout au moins pour permettre l'entretien facile par la prévision de démontages. S'il a lieu, les gaz de combustion seront épurés et les organes sensibles des appareils placés dans la zone tranquille, à l'exclusion de toute zone tourbillonnaire, et cela notamment pour les analyseurs de fumée. Le montage sera réalisé pour éviter les efforts de dilatation sur les raccords des appareils. Tous les appareils devront porter de façon apparente : a) le nom et l'adresse du constructeur, b) le type et le calibre de l'appareil, c) les unités de mesure, d) les entrées et sorties du circuit liquide, gazeux et électrique, e) les échelles et cadrans de lecture facile, f) la nature du courant électrique s'il y a lieu. g) Caractéristiques et précision des appareils Sauf dispositions contractuelles contraires, les différents appareils auront les précisions suivantes

9.1.3.3.4.2 * Compteurs électriques :

- Ils devront être conformes aux règlements nationaux et aux normes en vigueur. Les appareils de mesure électrique autres que les compteurs devront être conformes aux normes de la classe C en vigueur.

9.1.3.3.4.3 * Compteurs d'eau froide :

- Ils devront être conformes aux règlements nationaux et aux normes en vigueur. A défaut de tels règlements, ils seront conformes aux règlements régionaux (Services des eaux locaux).

9.1.3.3.4.4 * Entretien des appareils de mesure :

- Lorsque l'entretien par le constructeur sera obligatoire ou si l'usager demande que l'entretien soit assuré par le constructeur, il y aura lieu de spécifier nettement ces conditions dans les propositions. Dans le cas contraire, une notice claire et précise sera fournie avec le matériel pour permettre à l'usager de s'y conformer aux échéances prévues et par ses propres moyens. Si un outillage spécial était indispensable à cet effet, il sera toujours livré avec les appareils.



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9.1.3.4 Spécifications des installations

9.1.3.4.1 INSTALLATIONS A EAU CHAUDE :Définition du système. L'installation envisagée comportera essentiellement une ou plusieurs chaudières reliées par des tuyauteries à des surfaces de chauffe. Le fluide chauffant utilisé pour véhiculer la chaleur sera l'eau chaude circulant par thermosiphon. La température (t°C) maximum de l'eau dans les tuyauteries au départ du ou des générateurs sera appelée température maximum de marche normale, elle sera dans tous les cas au plus égale à 90°C. La températ ure de marche normale en fonction de la température extérieure ou de conditions particulières, sera précisée par l'entrepreneur. La valeur la plus faible pouvant lui être donnée pour permettre une alimentation correcte de toutes les surfaces de chauffe sera désignée sous le nom de température minimum de marche. Cette température minimum de marche ne devra pas, autant que faire se pourra, excéder 45°C .

9.1.3.4.1.1 * Canalisations des installations eau chaude :

- Les pentes de canalisations seront établies de manière à permettre automatiquement l'évacuation de l'air vers le vase d'expansion, ou vers des vases spéciaux de purge. Les collecteurs seront solidement suspendus, de façon à ne pas reposer sur les générateurs. Dans le cas où l'installation comportera plusieurs circuits, ils seront parfaitement équilibrés entre eux, de telle sorte que la circulation s'établirait dans chacun d'eux aux environs de la même température minimum, quel que sera le nombre de générateurs en activité. Pour permettre d'assurer la sécurité de l'installation par la libre expansion de l'eau des chaudières, le cas échéant, une ou plusieurs canalisations partant en pente continuellement montante du départ des chaudières et aboutissant au vase d'expansion ouvrant à l'air libre, sans interposition d'aucune vanne ou clapet, seront établies en leur donnant une section minimum suffisante pour rendre possible l'écoulement du flux de vapeur pouvant être produit par la batterie de chauffe. Les dimensions minima correspondantes de ces canalisations seront indiquées par la formule : d = 15 + 1,5 <P ± 1 000, où d est le diamètre intérieur en mm, P est la puissance du générateur en mth/h. - Radiateurs et surfaces de chauffe. En principe, la purge d'air des appareils s'effectuera naturellement. Dans ces conditions, la pose des purgeurs ne sera réalisée qu'exceptionnellement. Dans ce cas, ces appareils ne devront être manœuvrés qu'au moyen de clés amovibles. - Vase d'expansion, vase de purge. Des appareils seront de préférence en tôle galvanisée dont l'épaisseur sera toujours précisée. Pour une installation déterminée, le vase d'expansion aura une capacité minimum égale à 10% du volume d'eau en circulation. Il sera calorifugé et placé dans un local non exposé au gel, facilement accessible en tout temps au personnel chargé de la conduite. Par dérogation, le vase pourra être placé dans un local exposé au gel pourvu qu'il soit monté en circulation. Le trop-plein du vase, disposé pour éviter son obstruction par les gelées, sera muni d'un dispositif étanche, accessible en toute occasion, permettant d'assurer l'évacuation de l'air et placé de telle manière qu'il soit facile à recueillir les eaux projetées à cette occasion. - Pompes de circulation. Le presse-étoupe sera suffisamment étanche pour réduire les fuites à un léger goutte à goutte et ne pas donner de résistance mécanique appréciable au mouvement. La fuite du presse-étoupe sera recueillie et évacuée au puisard, si l'installation en comporte. La mise en marche des pompes ne devra produire aucune dénivellation gênante aux points ouverts à l'air libre et l'ensemble de l'installation devra, pendant la marche, se trouver à une pression supérieure à la pression atmosphérique.

9.1.3.4.1.2 * Radiateurs et surfaces de chauffe :

- En principe, la purge d'air des appareils s'effectuera naturellement. Dans ces conditions, la pose des purgeurs ne sera réalisée qu'exceptionnellement. Dans ce cas, ces appareils ne devront être manœuvrés qu'au moyen de clés amovibles.

9.1.3.4.1.3 * Vase d'expansion, vase de purge :

- Des appareils seront de préférence en tôle galvanisée dont l'épaisseur sera toujours précisée. Pour une installation déterminée, le vase d'expansion aura une capacité minimum égale à 10% du volume d'eau en circulation. Il sera calorifugé et placé dans un local non exposé au gel, facilement accessible en tout temps au personnel chargé de la conduite. Par dérogation, le vase pourra être placé dans un local exposé au gel pourvu qu'il soit monté en circulation. Le trop-plein du vase, disposé pour éviter son obstruction par les gelées, sera muni d'un dispositif étanche, accessible en toute occasion, permettant d'assurer l'évacuation de l'air et placé de telle manière qu'il soit facile à recueillir les eaux projetées à cette occasion.

9.1.3.4.1.4 * Pompes de circulation :

- Le presse-étoupe sera suffisamment étanche pour réduire les fuites à un léger goutte à goutte et ne pas donner de résistance mécanique appréciable au mouvement. La fuite du presse-étoupe sera recueillie et évacuée au puisard, si l'installation en comporte. La mise en marche des pompes ne devra produire aucune dénivellation gênante aux points ouverts à l'air libre et l'ensemble de l'installation devra, pendant la marche, se trouver à une pression supérieure à la pression atmosphérique.

9.1.3.5 Généralités des dispositions de sécurité

9.1.3.5.1 DISPOSITIONS GENERALES :Le présent Cahier des Charges aura pour objet de définir les dispositions à prendre dans les installations de chauffage au regard de la sécurité des personnes et pour conserver en bon état le matériel de ces installations. Les mesures de sécurité à prendre contre l'incendie et en matière d'installation électrique, ne seront pas traitées dans le présent document. Les prescriptions de ce document ne concerneront pas la partie "combustion" des générateurs de chantier.

9.1.3.5.1.1 * Les installations à vapeur :

- Comportant des dispositions matérielles efficaces pour empêcher la pression effective de vapeur dans les générateurs de dépasser 0,5 bar. De telles installations seront appelées "Installations à vapeur Basse Pression".

9.1.3.5.1.2 * Les installations à eau chaude :

- Comportant des dispositions matérielles efficaces pour empêcher la température de l'eau dans l'installation, les générateurs et les récipients en particulier, de dépasser 110°C. De telles instal lations seront appelées "installations à eau chaude Basse Température. On distinguera : a) Les installations en communication permanente avec l'atmosphère. b) Les installations sans communication avec l'atmosphère. c) Les installations à vapeur ou à eau chaude fonctionnant à une pression ou une température supérieure aux limites indiquées ci-dessus, mais dont les appareils ne sont néanmoins pas soumis au décret du 2 Avril 1926 du fait de leur faible volume. De telles installations seront appelées "installations à vapeur Haute Pression de faible volume" - "installation à eau chaude Haute Température de faible volume".

9.1.3.5.1.3 * Sécurité et expansion :

- Sécurité et expansion. Les "dispositifs matériels efficaces" de sécurité, objet du présent document, auront pour but d'assurer, de façon



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permanente et sûre, les fonctions ci-après. - Fonction d'expansion. Permettre, en marche normale, les variations de volume de l'eau de l'installation du fait de sa dilatation et sa contraction. - Fonction de sécurité. Permettre l'évacuation d'un excédent d'eau ou d'un dégagement de vapeur accidentel à la suite d'une défaillance éventuelle des organes de régulation de température ou de conduite des feux ; éviter le manque d'eau aux générateurs ; assurer la protection de l'ensemble des dispositifs de sécurité et d'expansion contre le gel. - Fonction de limitation de température ou de pression (installation à eau chaude et à vapeur). limiter la pression dans un générateur de vapeur à la valeur maximale prévue et, pour les installations dites "à vapeur Basse Pression", en tous cas à 0,5 bar ; limiter la température de l'eau dans une installation de chauffage à la valeur maximale prévue, et pour les installations dites "à eau chaude Basse Température", en tous cas à 110°C. - Dispositifs d'alarme. Les dispositifs d'alarme mentionnés ci-après ne se rapporteront qu'aux dispositifs de sécurité, objet du présent document. Ils constitueront le strict minimum exigible.

9.1.3.5.2 PRESSION EN UN POINT, PRESSION MAXIMALE EN UN POINT :NOTA : en tout point d'une installation la pression maximale d'utilisation prévue par le constructeur devra toujours être supérieure à la valeur maximale que pourra atteindre la pression en ce point.

9.1.3.5.2.1 * Pression en un point d'une installation à vapeur.

- Elle sera fonction :a) de la pression au départ des générateurs, b) des pertes de pression dues à la circulation de la vapeur.

9.1.3.5.2.2 * Pression en un point d'une installation à eau cha ude.

- Elle sera fonction : a) de la pression e au dispositif de mise en pression, b) de l'augmentation ou de la diminution de pression due à la dénivellation existant entre le point considéré et le point où s'exercera le dispositif de mise en pression, c) de la pression due : soit à la différence de température entre le point considéré et le point le plus chaud, s'il s'agissait d'une installation fonctionnant par thermosiphon ; soit à la ou aux pompes de circulation, s'il s'agissait d'une installation par eau chaude pulsée, d) des pertes de pression dues à la circulation de l'eau.

9.1.3.5.2.3 * Pression d'épreuve :

- Tous les éléments constitutifs de l'installation devront avoir subi, ensemble ou séparément, une pression d'épreuve au moins égale à 1,5 fois la pression maximale qu'ils pourront être amenés à supporter. En tout état de cause, pour les installations à eau chaude, cette pression d'épreuve ne devra pas être inférieure à 6 bars.

9.1.3.5.2.4 * Appareillage divers :

- Tous les appareils qui concourront au maintient de la sécurité devront être indéréglables. Ils devront être plombés en position et en réglage.

9.1.3.6 Canalisations EC, EF et EU, en intérieur

9.1.3.6.1 COMPATIBILITE DES MATERIAUX ENTRE EUX :Il est rappelé que la mise en œuvre des canalisations, de leurs accessoires et des appareils qui y sont raccordés doit être réalisée dans le respect des dispositions de la réglementation en vigueur, en particulier réglementation sanitaire. Prévoir de calorifugeage.

9.1.3.6.1.1 * Distribution d'eau sanitaire :

- Il est interdit de mettre en place une canalisation en acier galvanisé à l'aval d'une canalisation en cuivre.

9.1.3.6.1.2 * Chauffage central et installations de conditionne ment d'air :

Le contact direct cuivre ou alliage de cuivre (tel que le laiton par exemple) et aluminium ou alliage d'aluminium est interdit. Afin d'éviter ce contact direct, une des solutions est d'utiliser des raccords d'assemblage, entre ces deux matériaux en fonte ou en acier non galvanisé. C'est le cas, par exemple, des assemblages entre tuyauterie cuivre et radiateur en alliage d'aluminium. La plupart des radiateurs en alliage d'aluminium sont équipés, d'origine, de ces raccords en fonte ou acier non galvanisé. Hormis le point précédent et l'interdiction de l'acier galvanisé, il n'y a pas de précautions particulières à prendre quant à la présence de métaux différents, la raison principale étant que, dans un circuit de chauffage ou de refroidissement en fonctionnement, il n'y a pratiquement pas de renouvellement d'eau.

9.1.3.6.2 MISE EN œUVRE DES TUYAUTERIES :

9.1.3.6.2.1 * Façonnage et assemblages :

Le façonnage des canalisations et leurs assemblages doivent être réalisés selon la nature des matériaux constitutifs comme indiqué dans les divers DTU Canalisations. Les assemblages entre canalisations et appareils dont l'entretien nécessite la dépose doivent permettre cette dépose.Les raccords mécaniques doivent être accessibles. Sous toiture, les assemblages entre moignons d'eaux pluviales et descentes doivent être accessibles.

9.1.3.6.2.2 * Accessoires de tuyauteries :

- Les raccords flexibles, la robinetterie, les réducteurs de pression, les clapets, les disconnecteurs, les filtres, les manchons souples et compensateurs doivent être accessibles.

9.1.3.6.2.3 * Supports :

- Les supports doivent être capables de supporter la canalisation en service. Leur conception et leur mise en œuvre ne doivent pas permettre de déformation préjudiciable au bon fonctionnement du réseau. Dans les vides sanitaires et autres locaux humides, les supports doivent être en matériaux résistants à la corrosion tels qu'acier galvanisé ou peint, matières plastiques, laiton, etc. Les fixations (percements, scellements) doivent être compatibles avec la nature des parois. Elles sont interdites dans les éléments en béton précontraint. Une canalisation ne doit pas prendre appui directement sur une autre canalisation. Le contact entre deux canalisations apparentes, qu'elles soient nues ou revêtues, ou le calfeutrement de l'espace entre une paroi et une canalisation qui lui est parallèle (solin) sont interdits. Les



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supports des tuyauteries destinées à être calorifugées ou revêtues d'un gainage après fixation doivent être prévus pour permettre ces opérations de calorifugeage ou de revêtement.Les écartements des tuyauteries entre elles ou avec une paroi doivent être suffisants pour ces opérations. En sous-sol, local technique, vide sanitaire, galerie ou vide technique, les supports doivent être fixés au gros œuvre et l'espace libre minimal entre le revêtement extérieur de canalisations calorifugées d'allure horizontale et le sol est de 0,15 m.

9.1.3.6.2.4 * Dilatation :

- Ce paragraphe ne concerne pas les tuyauteries nues directement enrobées, encastrées ou engravées dans le béton ou mortier La libre dilatation des autres canalisations doit pouvoir se faire sans entraîner de désordre aux supports, aux accessoires (en particulier robinetterie) et aux traversés de parois. Les points rendus fixes sont réalisés de façon à résister aux efforts.

9.1.3.6.2.5 * Traversée de parois (murs et planchers) :

- Les traversées de paroi par les canalisations doivent se faire avec fourreaux, sauf s'il s'agit de point fixe. L'espace annulaire entre tube et fourreau est rempli ou pas. Le diamètre intérieur du fourreau et son remplissage éventuel doivent tenir compte, s'il y a lieu, des contraintes imposées par les phénomènes de dilatation ou d'acoustique. Les fourreaux pour traversée de plancher en pièces humides doivent être en matière non corrodable par l'eau et les produits de nettoyage domestique. Les fourreaux sont arasés au nu du plafond et dépassent le nu du plancher comportant son revêtement de sol d'au moins 0,03 m dans le cas de pièce humide et d'au moins 0,01 m dans les autres cas. Pour les canalisations de chauffage, d'eau sanitaire et de refroidissement, les piquages ainsi que les assemblages mécaniques tubes à tubes sont interdits.Pour les canalisations d'évacuation, les assemblages par joint "bourré" sont interdits. Les canalisations de ventilation de chutes ne doivent pas comporter d'assemblage dans la traversée de la toiture. Le rebouchage des réservations dans les parois après mise en place des canalisations ou fourreaux ne doit pas modifier la position de ces derniers ni les endommager.- Prescriptions particulières aux traversées de chape ou dalle flottante. Dans la traversée, la canalisation est entourée soit d'un fourreau, soit d'un gainage souple (bande autocollante par exemple).- Traversée de planchers comportant un revêtement d'étanchéité sous carrelages en locaux intérieurs. Il faut suivre les prescriptions de l'annexe 2 au Cahier des Clauses Techniques du DTU 52.1 "Revêtements de sols scellés".- Traversée de parois de cuvelage. Il faut suivre les prescriptions du DTU 14.1 "Travaux de cuvelage".

9.1.3.6.3 TRAVAUX COMPLEMENTAIRES SUR TUYAUTERIES :

9.1.3.6.3.1 * Peinture :

- Les tuyauteries qui sont directement encastrées, enrobées ou engravées peuvent ne pas être revêtues de peinture anticorrosion. Les tuyauteries en acier noir qui ne sont pas directement encastrées, enrobées ou engravées doivent être revêtues d'une peinture anticorrosion, qu'elles soient ou non destinées à être calorifugées ou être placées sous fourreau.

9.1.3.6.3.2 * Calorifugeage :

- Dans les volumes non chauffés, les canalisations véhiculant de l'eau chaude doivent être calorifugées. Ce calorifuge n'est pas obligatoire pour les canalisations directement encastrées, enrobées ou engravées. Dans tous les cas, les boucles d'eau chaude sanitaire ainsi que les canalisations pour installations de conditionnement d'air sont calorifugées. Dans le cas d'installations de conditionnement d'air, le calorifuge doit être pare-vapeur lui-même ou entouré d'un pare-vapeur externe. Le pare-vapeur doit être continu, y compris au droit des supports.Pour les canalisations d'évacuation, il n'y a généralement pas lieu de prévoir de calorifugeage.

9.1.3.7 Planchers chauffants à eau chaude

9.1.3.7.1 MISE EN œUVRE DES ISOLANTS :

9.1.3.7.1.1 * Mise en œuvre des isolants :

Lorsque l'on met en œuvre la couche isolante, les panneaux d'isolant doivent être mis bout à bout et maintenus jointifs. Les couches multiples d'isolant doivent être placées de telle façon que les joints entre panneaux d'une couche ne soient pas superposés avec ceux de l'autre couche.

9.1.3.7.2 MISE EN PLACE DES TUBES :

9.1.3.7.2.1 * Dispositions générales :

- Les planchers sont conçus avec ou sans dalle en béton coulé en œuvre. S'il n'y a pas de dalle en béton coulé en œuvre, la mise en place des tubes nécessite la réalisation d'une dalle complémentaire. S'il est prévu une dalle en béton coulé en œuvre, les tubes peuvent être incorporés dans cette dalle. Dans tous les cas, les épaisseurs minimales d'enrobage doivent satisfaire aux prescriptions de la norme. En outre, la dalle doit comporter un quadrillage métallique anti-retrait. Lorsque ce quadrillage est placé sous les tubes, il doit être situé à au moins 1,5 cm de la surface inférieure de la dalle finie et les dispositifs supportant le quadrillage doivent être indissociables.- Epaisseurs minimales d'enrobage. L'épaisseur effective minimale, toutes tolérances épuisées, entre la génératrice supérieure du tube et la surface brute de la dalle est de 30 mm. L'épaisseur effective minimale toutes tolérances épuisées entre la génératrice supérieure du tube et la surface brute de la dalle est au minimum de 40 mm. Elle dépend de la manière dont est réalisé le joint de fractionnement. L'épaisseur effective minimale toutes tolérances épuisées entre la génératrice inférieure du tube et les entrevous ou surface des éléments porteurs résistants, poutrelles, prédalles, dalles alvéolées, bacs métalliques, etc. est de 20 mm, excepté dans le cas de la dalle désolidarisée isolée où il est possible de mettre en place le tube directement sur l'isolant.

9.1.3.7.2.2 * Pose des tubes :

- Déroulement des tubes en matériau de synthèse. Le tube est raccordé au collecteur. Il est déroulé en commençant par l'extérieur de la couronne et en sens inverse de l'enroulement. Après fixation, le tube est de nouveau raccordé au collecteur sans qu'il y ait eu d'interruption. En cas de dégradation accidentelle d'un tube lors de la pose, le circuit doit être changé.- Déroulement des tubes en cuivre. Le tube est déroulé à partir de l'emplacement du collecteur. Au cours de la pose du tube, s'il est nécessaire d'effectuer un raccordement par brasage entre deux couronnes de tube en cuivre, ce raccordement est effectué suivant la norme NF P 41-221 (Référence DTU 60.5).- Le rayon de courbure des tubes ne doit pas être inférieur au rayon minimum défini dans les normes. Dans le cas où les normes ne définissent pas de rayon de courbure, se référer aux documentations des fabricants, sans que ce rayon de courbure intérieur ne soit inférieur à 7 fois le diamètre extérieur du tube (sans utilisation d'outil spécifique).- Fixation des tubes. Les tubes et leurs systèmes de fixation doivent être tels que leur positionnement tant vertical qu'horizontal soit assuré



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comme prévu. La variation de position verticale vers le haut du tube avant et après coulage de la dalle ne doit pas être supérieure à 5 mm en tout point.

9.1.3.7.2.3 * Raccordements au collecteur :

Afin d'assurer un bon assemblage raccord/tube, il est indispensable de couper ce dernier à 90° à l'aid e d'un outil spécial assurant une coupe d'équerre.- Pour les tubes en matériau de synthèse, les raccords ou adaptateurs utilisés sont ceux définis dans le cadre de l'Avis Technique sur le système de canalisation.- Pour les tubes en cuivre, les raccords utilisés doivent être conformes à la norme NF EN 1254 ou être titulaires d'un Avis Technique favorable. Ils doivent tous rester accessibles. Le tube est raccordé directement sur les organes d'arrêt ou de réglage ou sur les distributeurs et collecteurs. Les distributeurs et collecteurs sont situés au-dessus du niveau des tubes, et sont placés horizontalement, afin de pouvoir assurer la purge de l'installation.

9.1.3.7.2.4 * Voisinage des autres canalisations :

- Aucune canalisation ou gaine autre que les tubes chauffants ne doit être incluse dans une dalle désolidarisée isolée. Une canalisation verticale traversant une dalle désolidarisée isolée doit en être séparée par un fourreau.

9.1.3.7.2.5 * Remplissage et pression d'épreuve :

Avant de réaliser la dalle, l'étanchéité des circuits de chauffage doit être vérifiée par un essai sous pression d'eau. La pression d'essai est de 2 fois la pression de service avec un minimum de 6 bars. - Tubes en matériau de synthèse. Le remplissage d'une installation de plancher chauffant doit être réalisé boucle par boucle. L'essai consiste à vérifier, pour tout ou partie de l'installation qu'il n'y a pas de diminution de la pression hydraulique mesurée par un manomètre et que l'installation est étanche. Il dure au minimum deux heures après la stabilisation de l'indication du manomètre ou 30 minutes augmentées du temps nécessaire à l'inspection de l'étanchéité de chaque boucle. Durant la phase d'enrobage et de prise du béton et dans le cas où le plancher chauffant est raccordé au réseau d'eau de ville, la pression est au minimum celle de l'eau de ville de en continu.- Tubes en cuivre. Le remplissage d'une installation de plancher chauffant doit être réalisé boucle par boucle. L'essai d'étanchéité est réalisé avec une pression d'eau minimum de 20 bars (100 bars pour cuivres d'épaisseur inférieure à 0,8 mm. Cette pression est maintenue durant la phase de coulage et de prise du matériau d'enrobage. L'essai consiste à vérifier, pour tout ou partie de l'installation, qu'il n'y a pas de diminution de la pression hydraulique mesurée par un manomètre et que l'installation est étanche. Il dure au minimum deux heures après la stabilisation de l'indication du manomètre ou 30 minutes augmentées du temps nécessaire à l'inspection de l'étanchéité de chaque boucle.

9.1.3.7.2.6 * Première mise en chauffe :

Cette opération doit être effectuée au moins 21 jours après la réalisation de la dalle dans le cas d'une dalle en béton ou en accord avec les instructions du fabricant mais de toute façon après un minimum de 7 jours dans le cas de dalle à base d'anhydrite. La première mise en chauffe commence avec un fluide à une température comprise entre 20 °C et 25 °C qui doit être maintenu e pendant au moins trois jours. Ensuite, la température maximale de service doit être atteinte et maintenue pendant au moins quatre jours supplémentaires. La durée de 21 jours est ramenée à 14 jours au minimum dans le cas d'une dalle en béton en raison des exigences du présent document en ce qui concerne la qualité des constituants de la couche d'enrobage. La température du fluide chauffant est portée à la température maximale de service. Une mise en chauffe préalable à la pose du revêtement de sol est obligatoire pour les planchers de type A, facultative pour les planchers de type C et ceux de type A à revêtements scellés désolidarisés.

9.1.3.7.3 ENROBAGE DES TUBES :Les types de planchers sont les suivants :Type A - Eléments chauffants dans la dalle ;Type C - Eléments chauffants dans la couche d'enrobage.

9.1.3.7.3.1 * Mise en œuvre de la couche d'enrobage :

La mise en œuvre des bétons prêts à l'emploi ou fabriqués sur chantier doit respecter les normes NF P 18-201 (Référence DTU 21) et NF P 14-201 (Référence DTU 26.2). La mise en place doit avoir lieu durant la période où le matériau conserve sa consistance. La fluidité du matériau exclut l'utilisation de vibration mécanique ou hydraulique.- Planchers de type C, la couche d'enrobage, destinée à recevoir une double couche de désolidarisation, doit présenter une planéité de 7 mm sous la règle de 2 m et 2 mm sous la règle de 20 cm avec un aspect de surface fin et régulier qui correspond à l'état de surface d'un béton surfacé à parement soigné.- Planchers de type A, la couche d'enrobage, destinée à recevoir un revêtement de sol, doit répondre aux exigences de planéité et d'état de surface nécessaires afin de recevoir le revêtement prévu. Si la couche d'enrobage ne présente pas les tolérances de planéité et l'état de surface requis, la mis en œuvre d'un enduit de préparation de sol ou d'un ravoirage est alors nécessaire.

9.1.3.7.3.2 * Mise en œuvre des armatures :

Les bétons de la couche d'enrobage prêts à l'emploi ou fabriqués sur chantier doivent comporter des systèmes limitant les fissurations et des armatures. Lorsqu'un quadrillage limitant la fissuration est mis en œuvre, il est placé :a) au dessus des tubes en respectant la norme NF P 14-201 (Référence DTU 26.2).b) au dessous des tubes en respectant une distance de 1,5 cm minimum au dessus de la couche supérieure de l'isolant. Les dispositifs supportant le quadrillage doivent être indissociables de celui-ci et suffisamment nombreux afin que l'espace de 1,5 cm soit respecté en tout point.c) suivant les conditions de mise en œuvre visées dans l'Avis Technique correspondant.Lorsqu'un autre système limitant la fissuration est mis en œuvre, il est placé suivant les conditions de l'Avis Technique le concernant.

9.1.3.7.3.3 * Epaisseurs minimales de la couche d'enrobage :

Elles doivent être déterminées avant les opérations de mise en œuvre pour répondre aux performances thermiques requises et calculées dans l'étude de dimensionnement du plancher. Ces épaisseurs sont déterminées par la maîtrise d'œuvre et doivent figurer dans les Documents Particuliers du Marché, elles seront :- Pour les planchers de type A, il est nécessaire de respecter de plus l'exigence suivante :a) l'épaisseur minimale, toutes tolérances épuisées, entre la partie la plus haute avant coulage de la dalle d'enrobage (tube ou plots si dalle à plots) et la surface brute finie de la dalle d'enrobage est de 35 mm si l'isolant est de classe de résistance mécanique SC1a ou SC1b,b) l'épaisseur minimale, toutes tolérances épuisées, entre la partie la plus haute avant coulage de la dalle d'enrobage (tube ou plots si dalle à plots) et la surface brute finie de la dalle d'enrobage est de 40 mm si l'isolant est de classe de résistance mécanique SC2a.- Pour les planchers de type C, il est nécessaire de respecter de plus, l'exigence suivante :a) l'épaisseur minimale, toutes tolérances épuisées entre la partie la plus haute avant coulage de la dalle d'enrobage (tube ou plots si dalle à



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plots) et la surface brute de la dalle d'enrobage est de 20 mm.

9.1.3.7.3.4 * Réservations :

- En dehors des surfaces de planchers où la pose des éléments chauffants est exclue, les trous de scellement doivent faire l'objet de réservations mises en place avant la coulée du béton pour ne pas avoir à procéder sur la dalle à des refouillements à la pointerolle ou au pistolet.

9.1.3.7.3.5 * Réparation du tube :

- En l'absence de dispositions spécifiques décrites dans l'Avis Technique relatif au système de canalisations, les réparations sont effectuées comme suit :a) localiser l'endroit de la fuite par les méthodes habituellement utilisées, puis mettre à nu le tube ;b) après avoir éliminé la partie endommagée, la réparation se fait à l'aide de raccords visés dans l'Avis Technique ;c) une épreuve à la pression doit à nouveau être effectuée et un regard de visite doit être exécuté au droit du raccord pour permettre une vérification ultérieure.

9.1.3.7.4 JOINTS :

9.1.3.7.4.1 * Joints de fractionnement :

Pour des dalles chauffantes destinées à recevoir un revêtement de pierre ou de carrelage, les surfaces entre joints ne doivent pas dépasser 40 m² avec un maximum de 8 m pour la plus grande longueur. Dans le cas de pièces rectangulaires, les surfaces peuvent dépasser ces dimensions mais avec un rapport maximum de dimensions de 2 à 1. Si des joints de fractionnement sont réalisés dans des dalles chauffantes, la profondeur de sciage ne doit pas dépasser le tiers de l'épaisseur de la dalle, et être soumis à considération dans les constructions de type A selon la position des canalisations, et doivent être rebouchés après mise en chauffe. Il est nécessaire de respecter de plus, les exigences suivantes :a) quelle que soit la géométrie de la pièce et quelque soit le revêtement de sol, les surfaces entre joints ne doivent pas dépasser 40 m² avec un maximum de 8 m pour la plus grande longueur,b) les joints de fractionnement doivent être placés au niveau des passages de portes et au minimum tous les 8 mètres dans les couloirs,c) un joint de fractionnement est nécessaire dans les angles saillants des pièces en L.

9.1.3.7.4.2 * Joints de dilatation :

Les joints de dilatation des bâtiments sont des joints de gros œuvre où toute l'épaisseur de la dalle flottante y compris le revêtement de sol est interrompue. La largeur des joints de dilatation de bâtiment doit être respectée sur toute leur hauteur et les joints de dilatation ne doivent pas être franchis par des tubes du plancher chauffant.

9.1.3.8 Ventilation mécanique

9.1.3.8.1 MISE EN œUVRE DES BOUCHES D'ENTREE D'AIR :

9.1.3.8.1.1 * Prescriptions générales :

Afin que l'air neuf entre par les pièces principales (séjours et chambres), il est indispensable :a) de supprimer dans les pièces de service (cuisine, wc, salle de bain, cabinet de toilette, séchoir etc...), les grilles d'amenée d'air d'origine situées en façades ou sur conduits. Cette opération peut se faire au moyen de plaques d'obturation métalliques ou plastiques de la gamme ASTATO.b) d'obturer les pieds des conduits d'amenée d'air (comme cela est stipulé dans les textes du Règlement Sanitaire Départemental).c) d'étancher la porte palière et les autres portes donnant accès sur des locaux communiquant avec l'extérieur (exemple : balcons, séchoirs etc...).d) de disposer les entrées d'air dans les séjours et les chambresSont à proscrire absolument les "moustiquaires" en raison de leur rapide colmatage.

9.1.3.8.1.2 * Prescriptions complémentaires :

L'air extérieur introduit doit pouvoir rapidement se mélanger à l'air chaud de la pièce et ne pas créer de zone d'inconfort. La position près du plafond est nettement meilleure pour trois raisons :a) elle introduit l'air hors de portée des occupants ;b) elle introduit l'air dans la couche la plus chaude augmentée par la stratification thermique de l'air dans la pièce ;c) elle permet à l'air neuf de bénéficier de l'effet de succion de la paroi qu'elle longe (effet Coanda) et par conséquent de réduire l'effet de douche froide.Dans la plupart des cas la bouche se situera dans les coffres de volets roulants, ou dans le bâti des fenêtres.

9.1.3.8.1.3 * Mise en place de l'entrée d'air sur châssis "plei n" en bois :

Le passage dans la traverse haute de l'ouvrant doit avoir une découpe de section identique à celle de l'entrée d'air. Sont à proscrire absolument une succession de trous à la perceuse.

9.1.3.8.1.4 * Mise en place de l'entrée d'air sur châssis "creu x" aluminium ou PVC :

Les faces internes et externes de la traverse haute de l'ouvrant doivent avoir une découpe de section identique à celle de l'entrée d'air. Les parois intérieures doivent également être découpées suivant les mêmes sections continues et surtout comporter un alignement rigoureux. De même il y a lieu de prévoir dans la mesure du possible, un colmatage latéral, afin d'éviter de créer un mouvement d'air dans le corps creux de la traverse, qui a pour conséquence de ne plus assurer les débits d'entrée d'air annoncés par le fabricant. Aucune restriction de section ne peut être admise à l'intérieur du profilé ; celle-ci pouvant engendrer des sifflements par fort vent et des pertes de charge importantes réduisant pour autant le débit d'air introduit. Une attention toute particulière doit être apportée lors de la pose des capuchons extérieurs et des éléments régulateurs intérieurs ne disposant pas de nervures de centrage, afin de ne pas obstruer en partie la section de la réservation dans la menuiserie, ce qui a pour effet de diminuer le débit d'air.

9.1.3.8.1.5 * Mise en place de l'entrée d'air sur la face inter ne des coffres de VR :

La découpe réalisée sur la face verticale interne du coffre de VR est identique à celle faite sur un châssis bois. La découpe est prolongée dans l'isolant pour déboucher à au moins 10mm du tablier entièrement roulé. Une section suffisante doit rester entre la vitre et le tablier du volet roulant.



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9.1.3.8.2 MISE EN œUVRE DES BOUCHES D'EXTRACTION :

9.1.3.8.2.1 * Emplacement :

- Les bouches d'extraction sont disposées dans les pièces de service, en partie haute d'une paroi verticale ou, dans certains cas, au plafond. Ces bouches sont situées à une hauteur d'au moins 1,80 m au-dessus du sol. Lorsque des appareils à condensation sont raccordés, les bouches d'extraction ne peuvent être disposées au plafond que si leur conception permet une évacuation, sans rétention d'eau de condensation, vers le conduit de raccordement. Une même bouche d'extraction ne peut desservir plus d'un appareil à gaz raccordé. Une bouche d'extraction ne peut être disposée sur le conduit de raccordement d'un appareil à gaz.- Les bouches d'extraction doivent être accessibles et déposables afin d'en permettre le nettoyage et l'entretien.

9.1.3.8.2.2 * Bouches équipées d'une commande manuelle du débit :

- La mise en œuvre doit être telle que le passage d'un débit à l'autre puisse s'effectuer aisément. Dans le cas où le débit est commandé manuellement par une cordelette, la bouche ne doit pas être disposée à l'aplomb d'un ouvrant (porte ou baie), d'un passage ou d'un appareil à gaz

9.1.3.8.2.3 * Fixation :

- La solidité de la fixation des bouches, ou pièces d'adaptation, doit être adaptée aux sollicitations mécaniques qu'elles peuvent subir (opérations de démontage pour nettoyage et, le cas échéant, commande manuelle par cordelette). Si la bouche d'extraction comporte un cadre de fixation, cet élément est installé en affleurement de la cloison.

9.1.3.8.2.4 * Etanchéité à l'air :

- L'étanchéité à l'air entre la bouche d'extraction et le conduit de liaison doit être compatible avec le bon fonctionnement de l'installation :a) bouches sans cadre de fixation. On utilise généralement des bouches comportant une virole équipée d'un joint torique. L'étanchéité est alors réalisée par emboîtement dans le conduit de liaison.b) bouches équipées d'un cadre de fixation. L'assemblage du cadre de fixation avec le conduit de liaison doit être réalisé à l'aide d'un matériau d'étanchéité répondant aux exigences définies dans la norme.

9.1.3.8.3 MISE EN œUVRE DES BOUCHES D'EVACUATION D'AIR VICIE :A partir de cette règle générale, une corrélation doit être systématiquement vérifiée entre les besoins des pièces de service, mais aussi des pièces principales.Le cumul des débits des entrées d'air des pièces principales doit être au moins égal au cumul des débits pouvant être extraits par les pièces de service (l'écart correspondant de débit provenant des infiltrations).

9.1.3.8.3.1 * Caractéristiques des bouches d'évacuation d'air v icié :

- Prescriptions en usine :a) 1er cas. Un appareil à gaz (chaudière ou chauffe-bain) est raccordé à un conduit de fumée situé exclusivement en cuisine (conception de l'évacuation du type B11 ou B11.BS suivant la Norme EN.297). Le coupe-tirage de l'appareil est situé à 1,80 m au moins du sol. L'évacuation de l'air vicié s'effectue par le coupe-tirage de l'appareil.b) 2ème cas; Soit, il n'y a pas, du tout, d'appareil à combustion, soit il y a un appareil à gaz non raccordé placé en cuisine (conception de type A non destiné à être raccordé), soit il y a un appareil à gaz avec circuit de combustion étanche vis à vis du local (conception de l'évacuation du type C).L'évacuation de l'air vicié s'effectue au travers d'une bouche fixe d'une section minimale de 100 cm2 ou d'une bouche autoréglable d'une section minimale de 75 cm2 avec possibilité d'un débit complémentaire par ouverture manuelle d'un volet additionnel totalisant une section de 150 cm2 avec fermeture automatique temporisée.

9.1.3.8.3.2 * Prescriptions dans les salles de bains et wc :

- les bouches fixes d'évacuation d'air vicié ont une section libre de 75 à 150 cm2- les bouches d'évacuation autoréglables peuvent avoir des sections de passage inférieures quand elles régulent à condition que leur section libre de passage soit au moins de 75 cm2 à pleine ouverture.

9.1.3.8.4 MISE EN œUVRE DES APPAREILS A GAZ RACCORDES :

9.1.3.8.4.1 * Vérification avant mise en œuvre :

- Avant la pose de l'appareil, l'installateur doit s'assurer que l'appareil correspond au type de gaz distribué et au mode d'évacuation des produits de la combustion, suivant les indications portées sur la plaque signalétique ou les étiquettes fixées par le constructeur de l'appareil.

9.1.3.8.4.2 * Emplacement :

- Les appareils à gaz raccordés doivent être disposés de telle façon que les parois situées à proximité ne gênent ni leur fonctionnement ni celui de leur coupe-tirage. La distance à respecter entre l'entrée du coupe-tirage et les obstacles (murs, cloisons) est de 10 cm. L'appareil doit être positionné en tenant compte de l'emplacement de la bouche d'extraction.c) coupe-tirage. Lorsque le coupe-tirage est fourni avec l'appareil à gaz raccordé, sa pose en est faite suivant la notice du constructeur.d) cas des appareils non apparents. Dans le cas d'appareils dissimulés par un faux placard ou des éléments de cuisine, les orifices mettant en communication ce placard ou ces éléments avec la cuisine ainsi que la disposition de la chaudière dans ce placard ou rangement doivent permettre une alimentation normale en air de combustion. La partie supérieure de ces orifices doit, s'ils sont les seuls à assurer l'extraction de l'air du local, être située à une hauteur au-dessus du sol au moins égale à 1,80 m e) évacuation de l'eau condensée. Dans le cas d'appareils à condensation, l'eau condensée est rejetée par une évacuation spécifique. Le réseau d'eaux usées peut être utilisé à cet effet. Dans ce cas, les pièces et tuyaux utilisés entre l'appareil à gaz et le réseau d'eaux usées sont en matériaux résistant à l'eau. Le réseau d'évacuation de l'eau condensée doit comporter un dispositif de mise à l'air libre et un siphon accessible installé de telle façon qu'il soit possible, en cas d'obstruction, de rétablir par nettoyage l'écoulement de l'eau.

9.1.3.8.5 RESEAU COLLECTEUR EN INSTALLATIONS COLLECTIVES :

9.1.3.8.5.1 * Coudes et pièces de confluence :

- Les coudes et pièces de confluence mis en œuvre ne doivent pas présenter de changements de direction de l'écoulement supérieurs à 90° environ.



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9.1.3.8.5.2 * Etanchéité à l'air :

- L'étanchéité à l'air du réseau doit être compatible avec le bon fonctionnement de l'installation. Les bandes rétractables ne peuvent être utilisées que si l'espace disponible autour du conduit permet leur mise en œuvre dans des conditions normales. L'assemblage entre les conduits comporte une étanchéité à l'air.

9.1.3.8.5.3 * Etanchéité à l'eau et écoulement des condensats :

- Les installations équipées d'appareils à condensation doivent être réalisées de façon à ce qu'il ne puisse y avoir de retour d'eau condensée vers les conduits autres que ceux desservant l'appareil. Les parties du réseau desservant des appareils à condensation ou traversant, sans isolation thermique, des locaux non équipés de chauffage et non isolés doivent être étanches à l'eau condensée et en assurer le bon écoulement jusqu'aux points d'évacuation. Elles sont réalisées conformément aux prescriptions suivantes.a) étanchéité à l'eau. Le nombre d'emboîtements doit être réduit au minimum compatible avec les longueurs commerciales des conduits ou avec la présence de coudes ou de tés. Les parties mâles et femelles des emboîtements doivent être disposées de façon à assurer le bon écoulement de l'eau à l'intérieur du conduit. Les conduits d'allure horizontale doivent présenter une pente descendante minimale de 3 % vers les points d'évacuation. Les parties droites d'allure horizontale réalisées en tube rigide roulé agrafé longitudinalement sont disposées de façon à ce que l'agrafage soit en génératrice supérieure du tube. Les parties droites d'allure verticale réalisées en tube rigide spiralé sont disposées agrafage orienté vers le haut. Les parties coudées sont réalisées en éléments étanches à l'eau.b) points d'évacuation. Les points d'évacuation admis sont la base du conduit d'allure verticale et l'extracteur. A la base du conduit d'allure verticale : le tampon constituant la base du conduit est équipé d'une évacuation de l'eau condensée. Pour l'Extracteur, l'évacuation de l'eau condensée s'effectue par l'intermédiaire d'une canalisation en PVC ou matériau équivalent, de diamètre 20 mm environ, jusqu'à une descente d'eaux pluviales ou d'eaux usées. Sauf cas de combles protégés du gel (c'est le cas par exemple des combles isolés ou équipés de chauffage), la purge ne doit pas être équipée d'un siphon, et des dispositions doivent être prises en vue d'éviter le gel des canalisations d'évacuation.

9.1.3.8.5.4 * Cas des installations de VMC-Gaz, étanchéité à l' eau :

- Les parties du réseau collecteur susceptibles d'être parcourues par des condensats doivent être étanches à l'eau condensée et en assurer le bon écoulement jusqu'aux points d'évacuation.- Ces parties doivent être réalisées conformément aux dispositions suivantes :a) les parties droites d'allure horizontale réalisées en tube rigide roulé agrafé longitudinalement sont disposées agrafage orienté vers le haut ;b) les parties droites d'allure verticale réalisées en tube rigide spiralé sont disposées agrafage orienté vers le haut ;c) les parties coudées sont réalisées en éléments étanches à l'eau ;d) les éléments constitutifs du réseau desservant des appareils à condensation ou susceptibles, en raison de leur disposition, d'être parcourus par leurs condensats sont à emboîtements ; leurs parties mâles et femelles sont disposées de façon à assurer le bon écoulement de l'eau à l'intérieur des conduits.

9.1.3.8.6 RESEAU COLLECTEUR EN MAISONS INDIVIDUELLES :Le réseau horizontal de collecte, y compris l'extracteur, doit, lorsqu'il est installé dans les combles, être facilement accessible, et ce, au moins depuis une trappe de dimensions minimales 50 ´ 50 cm. Ces trappes ne doivent pas se trouver dans des placards ou armoires de rangement.

9.1.3.8.6.1 * Conduits :

- Matériaux. Les conduits sont réalisés en tube rigide à l'exception de ceux ne desservant pas d'appareils à gaz raccordés qui peuvent également être réalisés en tube flexible métallique ou en tout autre matériau classé M.1.- Etanchéité à l'eau et écoulement des condensats. Les installations équipées d'appareils à condensation doivent être réalisées de façon à ce qu'il ne puisse y avoir de retour d'eau condensée vers les conduits autres que ceux desservant l'appareil.- Les parties du réseau desservant des appareils à condensation ou traversant, sans isolation thermique, des locaux non équipés de chauffage et non isolés doivent être étanches à l'eau condensée et en assurer le bon écoulement jusqu'aux points d'évacuation. Elles sont réalisées conformément aux prescriptions suivantes :a) étanchéité à l'eau. Le nombre d'emboîtements doit être réduit au minimum compatible avec les longueurs commerciales des conduits ou avec la présence de coudes ou de tés. Les parties mâles et femelles des emboîtements doivent être disposées de façon à assurer le bon écoulement de l'eau à l'intérieur du conduit. Les conduits d'allure horizontale doivent présenter une pente descendante minimale de 3 % vers les points d'évacuation. Les parties droites d'allure horizontale réalisées en tube rigide roulé agrafé longitudinalement sont disposées de façon à ce que l'agrafage soit en génératrice supérieure du tube. Les parties droites d'allure verticale réalisées en tube rigide spiralé sont disposées agrafage orienté vers le haut. Les parties coudées sont réalisées en éléments étanches à l'eau.- Extracteur. L'évacuation de l'eau condensée s'effectue par l'intermédiaire d'une canalisation en PVC ou matériau équivalent, de diamètre 20 mm environ, jusqu'à une descente d'eaux pluviales ou d'eaux usées. Sauf cas de combles protégés du gel (c'est le cas par exemple des combles isolés ou équipés de chauffage), la purge ne doit pas être équipée d'un siphon, et des dispositions doivent être prises en vue d'éviter le gel des canalisations d'évacuation.

9.1.3.8.6.2 * Extracteurs :

L'évacuation de l'eau condensée s'effectue par l'intermédiaire d'une canalisation en PVC ou matériau équivalent, de diamètre 20 mm environ, jusqu'à une descente d'eaux pluviales ou d'eaux usées. Sauf cas de combles protégés du gel (c'est le cas par exemple des combles isolés ou équipés de chauffage), la purge ne doit pas être équipée d'un siphon, et des dispositions doivent être prises en vue d'éviter le gel des canalisations d'évacuation.

9.1.3.8.7 MISE EN œUVRE DES EXTRACTEURS STATIQUES OU STATOMECANIQUES :La mise en place de ces extracteurs statiques et stato-mécaniques ne peut se faire que dans la mesure où le conduit de fumée, individuel ou collectif, est conforme à l'arrêté du 22 Octobre 1969 relatif aux conduits de fumée pour ce qui concerne l'aspect réglementaire.

9.1.3.8.7.1 * Extracteurs classe B au sens de la norme P 50-413 :

- La section du couronnement doit être au moins égale à la section réelle du conduit. Dans le cas de conduits regroupés sous un même couronnement, la section d'entrée de l'extracteur doit être au moins égale à la somme des sections réelles des conduits. Pour des conduits collectifs de type shunt la section réelle à prendre en compte est celle des conduits collecteurs concernés. Dans le cas de la présence de plus d'un conduit individuel (non raccordé sur le conduit collecteur), la section du ou des conduits individuels supplémentaires est à prendre en compte. Le raccordement des débouchés des conduits à l'entrée de l'extracteur ne doit pas diminuer les débits susceptibles d'être extraits. Une pièce d'adaptation à surface intérieure lisse est mise en œuvre entre les débouchés et l'entrée de l'extracteur. Cette pièce d'adaptation peut être fournie par le fabricant de l'extracteur. Elle respecte les dimensions minimales fournies dans les recommandations ATG B 84 - Afin d'améliorer la ventilation des logements notamment quand les conditions climatiques extérieures deviennent insuffisantes pour assurer le tirage thermique, la mise en place d'extracteurs stato-mécaniques est à envisager. Pendant l'arrêt des extracteurs stato-mécaniques,



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l'installation fonctionne correctement en tirage naturel ; les caractéristiques aérauliques de ces extracteurs sont les mêmes que celles des extracteurs statiques. Ils sont de classe "B" au sens de la norme P 50-413.

9.1.3.8.7.2 * Mode de regroupement des logements :

- Le regroupement des logements doit s'effectuer de telle manière qu'un même conduit Shunt ne desserve qu'un seul groupe de logements. Une façon d'obtenir ce résultat est d'utiliser une pièce d'adaptation à surface intérieure lisse, permettant de passer progressivement de la géométrie des débouchés des conduits à celle de l'entrée de l'extracteur. La hauteur de cette pièce est au moins égale à 1,5 fois la différence entre la plus grande dimension des débouchés des conduits et la plus petite dimension de l'entrée de l'extracteur, majorée d'une partie verticale d'au moins 10 cm prise au débouché des conduits. Le dévoiement éventuel de l'axe vertical du débouché avec celui de l'extracteur ne doit pas faire un angle supérieur à 45° (voir fi gure ci-contre). Les pièces d'adaptation Hotte-bandeau mitre doivent répondre aux prescriptions des règles ATG B.84.

9.1.4 LIMITES DE PRESTATIONS

9.1.4.1 Règles générales

9.1.4.1.1 LIMITES DES AUTRES LOTS :L'entreprise aura à prévoir la totalité de ses travaux nécessaires au parfait achèvement et fonctionnement de ses ouvrages à l'exception de certains travaux qui seront réalisés par les autres corps d'état, et en particulier :

9.1.4.1.1.1 Travaux à la charge du lot GROS-OEUVRE :

* L'installation de chantier compris clôtures et le remaniement de celles-ci.* Les traits de niveaux.* Les réservations et calfeutrements en respectant les degrés coupe-feu requis pour tous les passages et traversées de parois supérieures ou égales à 12 cm d'épaisseur et planchers à condition que celles-ci soient demandées avant l'exécution des plans de gros-œuvre.* Socles, massifs et caniveaux maçonnés y compris les désolidarisations éventuelles.* Attentes EU, EV au sol du niveau le plus bas.* Collecteurs et fourreaux enterrés.* Le rebouchage des joints.* La fourniture et mise en place des armatures ou systèmes limitant la fissuration en dessus des tubes de planchers chauffants.

9.1.4.1.1.2 Travaux à la charge du lot ETANCHEITE :

* Les crosses et pénétrations en terrasses.* Isolation thermique des terrasses. * Relevés d'étanchéité sur souches maçonnées de sorties de gaines le cas échéant.

9.1.4.1.1.3 Travaux à la charge du lot COUVERTURE ZINGUERIE :

* Fourniture et pose de tuiles à douilles.

9.1.4.1.1.4 Travaux à la charge du lot PLATRERIE :

* le scellement des boîtiers.* Réalisation des gaines et habillages coupe-feu.

9.1.4.1.1.5 Travaux à la charge du lot MENUISERIE EXTERIEURE :

* Pose des grilles d'entrées d'air en menuiserie. * Pose de contacteurs d'ouverture de fenêtres et portes. * Portes des locaux techniques.

9.1.4.1.1.6 Travaux à la charge du lot MENUISERIE INTERIEURE :

* La pose de contacteurs.* Fourniture et pose des portes et trappes coupe-feu ou non. * Détalonnage de portes pour passage d'air. * Pose de bouches ou grilles dans les portes comprenant les découpes.

9.1.4.1.1.7 Travaux à la charge du lot ELECTRICITE COURANT FORT :

* Les alimentations en attente pour le raccordement des armoires et coffrets pour tous les appareillages de production d'énergie. * La mise à la terre des éléments métalliques. * Les liaisons équipotentielles des canalisations de chauffage.* Le report des alarmes d'armoires. * Les liaisons des contacteurs en courant faible. * L'éclairage des locaux techniques.

9.1.4.1.1.8 Travaux à la charge du lot PLOMBERIE :

* Les raccordements électriques d'appareillages (pompes, vannes, etc.)* Attentes sur réseaux pour le raccordement des condensats. * Les arrivées et raccordements de l'eau de ville. * La distribution de l'eau chaude sanitaire. * Les besoins et pressions de l'eau chaude sanitaire.

9.1.4.1.1.9 Travaux à la charge du lot METALLERIE FERRONNERIE :

* Pose de grilles de ventilation hautes et basses à tirage naturel. * Portes coupe-feu des locaux techniques * Tirer-lâcher et désenfumages naturels. * Habillage des ventilo-convecteurs non carrossés.



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9.1.4.1.1.10 Travaux à la charge du lot PLAFONDS SUSPENDUS :

* Trappes d'accès et/ou de visite avec degrés coupe-feu si nécessaire. * Découpe de faux-plafonds au pourtour des diffuseurs.

9.1.4.1.1.11 Travaux à la charge du lot PEINTURES :

* Les peintures éventuelles de sols et parois des locaux techniques. * Les peintures de finition des supports de conduits.* Les peintures définitives des canalisations apparentes (hors locaux techniques)

9.1.4.1.1.12 Travaux à la charge du lot VOIRIE ET RESEAUX DIVERS :

* Les tranchées extérieures avec le rebouchage.* Les chambres de tirage.* Le génie civil de caniveaux de liaisons.

9.1.4.1.2 TRAVAUX DIVERS A LA CHARGE DU PRESENT LOT :Toutes les fournitures et travaux nécessaires au parfait achèvement des ouvrages seront prévus, ce descriptif n'étant pas limitatif. Seront dus également tous les documents graphiques, notes de calculs et essais. D'une manière générale, tous les travaux entraînés par une modification apportée par le titulaire du présent lot à la solution de base faisant l'objet de l'appel d'offres seront obligatoirement exécutés par les titulaires des lots spécialisés sous la responsabilité et à la charge du titulaire du présent lot.

9.1.4.1.2.1 * Travaux divers dus au PRESENT LOT :

Outre les travaux décrits à la charge du présent lot dans les documents contractuels et sauf stipulations contraires, l'entreprise devra en outre, et en coordination avec les autres lots : * La fourniture, le transport et la mise en œuvre de tous les matériaux nécessaires à la réalisation des travaux.* L'amenée, l'établissement, le repliement et l'enlèvement de tous les appareils, engins, échafaudages, etc., ainsi que les gravois provenant de l'installation.* Les plans des locaux techniques et des terrasses avec indication des surcharges dues aux matériels. * Les plans de positionnements et sections des sorties de toitures, des gaines maçonnées, de trappes de visites, des réservations nécessaires avec les degrés coupe-feu requis. * Les dimensionnements et plans d'implantation des canalisations et fourreaux devant être exécutés par d'autres lots (aériens, enterrés ou en caniveaux). * Fournir les besoins en arrivée d'eau, de gaz et puissances électriques. * Les données et vérifications de tous les complexes isolants. * Tous les supports, suspentes et chaises pour les conduits, appareils et gaines. * Le raccordement électrique des appareils, armoires, tableaux de commandes, coffrets, etc. * La mise en œuvre des isolants et pieuvres de planchers chauffants.* La fourniture et mise en place des armatures ou systèmes limitant la fissuration en dessous des tubes de planchers chauffants.* Les instructions, contrôle des aciers et chapes de planchers chauffants.* La mise hors gel des installations.* le préchauffage et la première mise en température ; [EC]* Les peintures antirouilles des ouvrages, appareils, canalisations et supports de tuyauterie ainsi éventuellement les peintures conventionnelles avec étiquetage des réseaux.* L'enlèvement des protections provisoires des ouvrages et, en particulier, celles des protections des travailleurs. Si, à la demande d'un autre corps d'état, ces protections provisoires sont maintenues, leur enlèvement n'est pas dû par l'entreprise.

9.1.4.1.3 AVERTISSEMENT SUR LA RECEPTION DES OUVRAGES D'AUTRES CORPS D'ETAT :

9.1.4.1.3.1 * Réception d'autres ouvrages :

L'entrepreneur du présent lot devra fournir aux entreprises intéressées suivant le planning général des travaux, toutes les informations nécessaires sur documents graphiques. Dans le cas de retard de production de ces informations, les conséquences financières en découlant seront imputées au présent lot. Avant exécution de ses propres travaux, l'entrepreneur du présent lot devra vérifier les ouvrages exécutés par les autres corps d'état. Sans remarques de sa part, il prendra à sa charge toutes les sujétions nécessaires afin que ses propres travaux soient réalisés dans les règles de l'art.

9.1.5 CONCEPTION ET RECOMMANDATIONS

9.1.5.1 Source d'énergie et conception

9.1.5.1.1 SOURCE D'ENERGIE UTILISEE :La source d'énergie utilisée pour le fonctionnement des installations sera :

9.1.5.1.1.1 * La source d'énergie utilisée pour la production d e génie climatique sera l'aérothermie :

La source d'énergie utilisée pour la production de génie climatique sera les calories captées dans l'air extérieur. L'eau proviendra du réseau de ville. L'électricité sera du type monophasé 220 V. Ces sources seront délivrées par les concessionnaires du lieu de la construction et feront l'objet de contrats par le Maître d'Ouvrage.

9.1.5.1.2 PRINCIPE DE PRODUCTION :Conception générale de la production de chauffage :

9.1.5.1.2.1 * Le principe de production de chaleur sera du type pompe à chaleur à installer en extérieur :

Ce système produira les besoins en chauffage des locaux. L'émission de chaleur dans les différents locaux sera assurée par des radiateurs basse température.



Code Désignation

9.1.5.2 Type de distribution

9.1.5.2.1 DISTRIBUTION EN CUIVRE :Installations pour l'eau sanitaire, le chauffage eau chaude, le gaz conformément à la norme européenne EN 1057 L'entreprise précisera les différentes pertes de charges obtenues en fonction des diamètres des tuyaux et des débits véhiculés (perte de charge linéique et/ou singulières).

9.1.5.2.1.1 Colonnes d'alimentation en cuivre nu, sanitaire, ch auffage, climatisation :

- Type SANCO, droit écroui pour diamètre de 25 à 108.

9.1.5.2.1.2 Installations en cuivre nu sous pression encastrés :

- Type SANCO, couronne recuit pour diamètres de 12 à 22.

9.1.5.2.1.3 Installations en cuivre nu sous pression apparentes ou dissimulées :

- Type SANCO, droit demi dur pour diamètres de 12 à 22 ;- Type SANCO, droit écroui pour diamètre de 10.

9.1.5.2.1.4 Tube cuivre pré-gainé, prêt à poser :

- Type WECU, recuit en couronne diamètre de 10 à 22

9.1.5.2.1.5 Tube cuivre pré-isolé, prêt à encastrer :

- Type WECU-FLEX, recuit en couronne diamètre de 10 à 22, isolant de 6 mm.

9.1.5.2.1.6 Tube cuivre pré-calorifugé, prêt à encastrer :

- Type WECU-FLEX CLIM, recuit en couronne diamètre de 10 à 22, isolant de 6 mm.

9.1.5.2.1.7 Profilé en plinthe, tubes cuivre isolé et capotés, prêt à poser :

- Type TREFIDECO, tubes recuit SANCO, WICU, en couronne diamètre de 10 à 22.

9.1.5.2.1.8 Tube cuivre pour plancher chauffant à basse tempéra ture :

- Type CUPRASOL, recuit en couronne diamètre de 8 mm.

9.1.5.2.1.9 Tube cuivre pour distribution de gaz médicaux, conf orme aux normes EN-13.348 et EN-737 :

- Type TREMIX O², recuit en longueurs droites diamètre de 10 à 22 mm.

9.1.5.3 Températures à atteindre

9.1.5.3.1 PERFORMANCES A ATTEINDRE :Il est rappelé ci-dessous les performances à atteindre pour les températures.

9.1.5.3.1.1 Pour logements individuels, températures ambiantes à atteindre (pour une température extérieure de bas e de -5°C) : ()

- Hall et circulations : 19° - Séjour : 19° - Cuisine : 18° - Chambres et bureaux : 19° - Sanitaires : 22°

9.1.5.3.1.2 Pour logements individuels, températures ambiantes à atteindre (pour une température extérieure de bas e de -5°C) : (SU)

- Hall et circulations : 19° - Séjour : 19° - Cuisine : 19° - Chambres : 19° - Sanitaires : 22°- wc : 20°- Hall d'immeuble, parties communes, paliers d'étages : non chauffés

9.1.5.3.1.3 Pour locaux à usage de bureaux, températures ambian tes à atteindre :

- Hall et circulations : 19° - Bureaux : 19° - Kitchenettes : 18° - Archives : 18° - Sanitaires : 20°

9.1.5.3.1.4 Pour lycées et collèges, températures ambiantes à a tteindre :



Code Désignation

- Locaux d'enseignement : 19° - Dépôts : 16° - Circulations, halls : 14° - Locaux sanitaires : 16° - Administration, CDI : 19° - Locaux médicaux : 22° - Vestiaires : 22°* Tous les locaux en période de congé : 7° (sauf lo ge et logements).

9.1.5.4 Notes de calculs

9.1.5.4.1 CALCULS ET DOCUMENTS GRAPHIQUES :L'installation à réaliser sera conforme à la Réglementation Thermique RT 2012.

9.1.5.4.1.1 * Notes de calcul et schémas :

L'Entrepreneur devra faire valider les notes de calculs et les pièces graphiques par la Maîtrise d'œuvre et le Bureau de Contrôle avant tout début d'intervention. Les éléments ci-dessous doivent figurer :- les calculs du cœfficient U ;- le calcul U bât. de la RT 2000 ;- le calcul des déperditions ;- le réseau de distribution des corps de chauffe ;- le dimensionnement et l'emplacement des corps de chauffe ;- les schémas et plans.

9.1.5.4.1.2 * Calcul des déperditions :

Les déperditions seront établies à l'aide du DTU "TH", et particulièrement "TH-U" de novembre 2000. Le cœfficient "jour et nuit" des vitrages ne sera pas appliqué. Il sera tenu compte des débits d'air de la VMC. Les déperditions des pièces chauffées à 22 °C tiendront compte des pertes vers les locaux voisins.

9.1.5.4.1.3 * Cœfficients de transmission thermique :

Les cœfficients de transmission thermique seront calculés à partir des performances réelles des matériaux mis en œuvre par tous les corps d'état concernés.

9.1.5.4.1.4 * Calcul des réseaux de distribution :

La vitesse de l'eau dans les canalisations sera de 0,60 m/s au maximum. Les apports dus aux canalisations ne seront pas pris en compte. Les pertes de charges des réseaux seront calculées complètement, tronçon par tronçon tant pour le frottement que pour les résistances accidentelles. Le débit d'eau de chaque appareil de production sera conforme aux données du fabricant.

9.1.5.4.1.5 * Calcul des corps de chauffe :

Le rendement des corps de chauffe est défini par les normes françaises avec une température au départ des circulations égale à 60°C. Toutes les pièces recevront un corps de chauffe sauf les halls, dégagement, dressing et wc.

9.1.5.5 Recommandations techniques

9.1.5.5.1 RECOMMANDATIONS PARTICULIERES :Outre, l'installation conforme aux exigences du Maître d'Ouvrage, certaines recommandations techniques sont énumérées ci-dessous :

9.1.5.5.1.1 Toutes les tuyauteries de chauffage seront calorifu gées et seront installées dans les plénums de faux- plafonds.

9.1.5.5.1.2 Toutes les vannes 3 voies seront équipées d'un by-p ass avec robinets à soupape et seront à siège.

9.1.5.5.1.3 Toutes les régulations seront du type télé gérable avec fourniture du protocole de communication (type RH 3000 de SCS).

9.1.5.5.1.4Tous les corps de chauffe devront être équipés de t és de réglages, permettant de mesurer le débit de l 'eau à chaque émetteur et auront une surpuissance de 20%.

9.1.5.6 Calcul de puissances (Indicatif)

9.1.5.6.1 PUISSANCE CHAUDIERES :Elle est déterminée en tenant compte d'un cœfficient "G" = 1,75.

9.1.5.6.1.1 EXEMPLE :

- température extérieure - 5° - température intérieure + 19° - volume = 250 m3 soit : 250 x 24 (5+19) x 1,75 = 10 500 W multiplié par 20% (vagues de froid) : 10 500 x 1,20 = 12 600 W = 13 kW - STUDIO = 3,8 kW - F1 = 4,7 kW - F2 = 6,7 kW - F3 = 8,7 kW - F4 = 10,6 kW- F5 = 12,8 kW - F6 = 14,5 kW- F7 = 16,4 kW - LOGEMENTS INDIVIDUELS : Dito + 15 %



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9.1.5.6.2 PUISSANCE PREPARATEURS A PLAQUES :

9.1.5.6.2.1 EXEMPLE :

- 5 logements = 2,20 M3/H - 12 logements = 3,30 M3/H - 19 logements = 4,40 M3/H - 30 logements = 5,60 M3/H - 44 logements = 6,70 M3/H - 60 logements = 7,90 M3/H - 78 logements = 9,00 M3/H - 95 logements = 10,20 M3/H - 123 logements = 11,30 M3/H - 150 logements = 12,50 M3/H

9.1.5.6.3 DEBIT V.M.C. :

9.1.5.6.3.1 EXEMPLE :

- 1 pavillon T4 = 180 M3/H - 1 pavillon T5 = 200 M3/H - 1 pavillon T7 = 250 M3/H - 2 logements = 250 M3/H - 4 logements = 500 M3/H - 6 logements = 750 M3/H - 8 logements = 1 000 M3/H - 10 logements = 1 500 M3/H - 15 logements = 2 000 M3/H - 20 logements = 3 000 M3/H - 30 logements = 4 500 M3/H



Code Désignation

9.2 PRESCRIPTIONS GENERALES PLOMBERIE - SANITAIRES9.2.1 GENERALITES

9.2.1.1 Préambule

9.2.1.1.1 CONNAISSANCE DU PROJET :

9.2.1.1.1.1 * Connaissance du projet :

Lors de l'étude du projet et avant la remise de son offre, l'entrepreneur doit prendre connaissance des plans, des lieux et des cahiers des charges des autres lots, notamment les dispositions communes à tous les lots, et tenir compte des exigences des clauses exposées dans les divers documents faisant l'objet du marché de travaux.Les matériaux employés seront de premier choix et mis en œuvre suivant les règles de l'art, et la réglementation applicable au moment de l'exécution des travaux.L'entrepreneur devra la livraison des installations en parfait état de service.

9.2.1.2 Objet et connaissance des travaux

9.2.1.2.1 VOLUME DES TRAVAUX :

9.2.1.2.1.1 * Description succincte des travaux :

Le présent Devis Descriptif a pour objet de décrire l'ensemble des prestations liées à la réalisation des travaux de construction de...............................................................comprenant : - ...................................... .....................................etc.L'Entrepreneur par le fait même de soumissionner est réputé avoir pris parfaite connaissance des travaux à effectuer, de leur nature ainsi que de leur importance et reconnaît avoir suppléé, par les connaissances professionnelles de sa spécialité, aux détails qui pourraient être omis dans les différentes pièces contractuelles du dossier. Tous les travaux sont inclus quels que soient les méthodes et le matériel nécessaire, y compris l'évacuation et la mise en décharge.

9.2.1.2.2 CONNAISSANCE DES LIEUX :

9.2.1.2.2.1 * Connaissance des lieux :

L'Entrepreneur est réputé avoir pris connaissance des lieux et de toutes les conditions pouvant avoir une influence sur l'exécution, sur la conception des détails, sur la qualité et les prix des ouvrages à réaliser. Cette prise de connaissance concerne notamment les possibilités d'accès des grues, nacelles, camions ou autres équipements, les possibilités de stockage et d'installation de chantier, et les servitudes qui peuvent y être attachées. L'Entrepreneur ne peut donc arguer d'ignorances quelconques à ce sujet pour prétendre à des suppléments de prix ou à des prolongations de délais.

9.2.1.2.3 DEMARCHE HQE

9.2.1.2.3.1 * Objectif de la démarche HQE :

Il est porté à la connaissance des entreprises que le Maître d'Ouvrage demande une démarche HQE pour le programme. Les entreprises doivent donc en tenir compte dans leurs offres et porter une attention toute particulière pour employer des matériaux et des mises en œuvre ayant des fiches FDE&S dans la mesure du possible. Atteindre le maximum de cibles de la démarche avec pour objectif la maîtrise des impactes sur l'environnement extérieur et créer un environnement intérieur satisfaisant. Ces performances sont portées dans un cahier performantiel annexé au présent CCTP.

9.2.1.3 Obligation de l'entrepreneur

9.2.1.3.1 TYPE DE MARCHE DE TRAVAUX :

9.2.1.3.1.1 * Lot traité global et forfaitaire :

Le présent lot est traité à PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE. Celui-ci doit être déterminé conformément aux plans d'appel d'offres de la maîtrise d'œuvre et aux indications du présent document. L'entrepreneur ne pourra ignorer les prestations des autres corps d'état dont les travaux sont exécutés en liaison avec les siens.S'il estime qu'il y a dans le dossier de consultation des omissions, erreurs ou non conformités avec la réglementation en vigueur qui le conduisent à modifier ou à compléter les dispositions prévues dans ce dossier, il devra en tenir compte dans l'établissement de son prix. Cette modification s'accompagnerait d'une note explicative séparée et annexée à son offre.Enfin, il est précisé que l'entrepreneur ne pourra arguer d'un oubli de localisation du devis descriptif, pour prétendre à supplément sur le prix forfaitaire de son marché, si l'ouvrage concerné figure aux plans.

9.2.1.3.1.2 * Lot traité au métré :

Le présent lot est traité au METRE. Celui-ci doit être déterminé conformément aux plans d'appel d'offres de la maîtrise d'œuvre et aux indications du présent document. L'entrepreneur ne pourra ignorer les prestations des autres corps d'état dont les travaux sont exécutés en liaison avec les siens.S'il estime qu'il y a dans le dossier de consultation des omissions, erreurs ou non conformités avec la réglementation en vigueur qui le conduisent à modifier ou à compléter les dispositions prévues dans ce dossier, il devra en tenir compte dans l'établissement de son prix. Cette modification s'accompagnerait d'une note explicative séparée et annexée à son offre.Le règlement est effectué en appliquant des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Les prix unitaires peuvent être soit spécialement établis pour le marché considéré (bordereau), soit basés sur ceux d'un recueil existant.



Code Désignation

9.2.1.3.1.3 * Lot traité sur dépenses contrôlées :

Le présent lot est traité sur les DEPENSES CONTROLEES. Celui-ci doit être déterminé conformément aux plans d'appel d'offres de la maîtrise d'œuvre et aux indications du présent document. L'entrepreneur ne pourra ignorer les prestations des autres corps d'état dont les travaux sont exécutés en liaison avec les siens.L'entrepreneur est rémunéré sur la base de ses dépenses réelles et contrôlées (main-d'œuvre, matériaux, matières consommables, location de matériel, transports, etc.) majorées de certains pourcentages pour frais généraux, impôts et bénéfices. Le déboursé sec devra figurer dans les situations de paiement.

9.2.1.3.1.4 * Lot traité sous plusieurs formes :

Le présent lot est traité sur divers modes de rémunération, à savoir ......

9.2.1.4 Documents techniques contractuels

9.2.1.4.1 DOCUMENTS NORMATIFS :Les dispositions particulières à chacun des lots sont précisées dans leurs spécifications techniques respectives. Sauf disposition particulière indiquée dans le présent document, la conception, les calculs, la fabrication en usine, l'exécution sur chantier, la mise en œuvre et le réglage de l'ouvrage, la nature et la qualité des matériaux, la protection de l'ouvrage, la réception et les essais de tout ou partie de l'ouvrage sont, dans leur ensemble, conformes aux normes, règlements, prescriptions techniques et recommandations professionnelles en vigueur.Pour tous les documents énoncés ci-après, il est retenu la dernière édition publiée à la date des pièces écrites du marché de travaux. L'Entrepreneur est tenu de signaler à la Maîtrise d'Oeuvre toute contradiction entre les documents cités ci-dessus et le projet (plans, devis descriptifs, etc...). Les procédés et matériaux non traditionnels, non régis par les documents de référence cités ci-dessus doivent obligatoirement, lorsque ceux-ci sont instruits et prononcés par un groupe spécialisé du CSTB, posséder un Avis Technique ou un ATEX ("Appréciation Technique d'Expérimentation" pour les produits récents).

9.2.1.4.1.1* Tous les ouvrages seront exécutés suivant les règ les de l'Art et devront répondre aux prescriptions techniques et fonctionnelles comprises dans les textes officiels existants le premier jour du mois de la signature d u marché et notamment : - Le code de l'Urbanisme ;- Le code de la construction et de l'habitation ;- Les Règles de l'Art ;- Les Normes Françaises (NF) et Européennes (EN) homologuées ;- Les Cahiers des Charges des DTU (Documents Techniques Unifiés) et de leurs additifs publiés par le CSTB avec les différentes mises à jour et annexes ;- Les Cahiers des Clauses Spéciales des DTU, les règles des D.T.U. ;- Les Règles Professionnelles ;- Eventuellement les ATEC, ATX ou ETN ;- La Nouvelle Règlementation Acoustique (NRA) ;- La Règlementation Thermique (RT 2005) ;- La législation sur l'accessibilité aux handicapés (loi 2005-102 du 11 février 2005) ;- Documents techniques COPREC n° 1 et n° 2 "Contrôl e technique des ouvrages" publiés au supplément 82.51 Bis de Décembre 1982 du Moniteur ;- Les lois, décrets, arrêtés, circulaires et recommandations intéressant la construction ;- Le code du travail (livre 2) ;- Le code général des collectivités territoriales (livre 2) ;- Le code de l'environnement (partie législative) ;- Les règlements de sécurité ;- Les réglementations incendie ;- Loi du 11 février 2005 relatif à l'accessibilité des personnes handicapées ;- La note de sécurité. - Les prescriptions de la santé publique. * Le règlement sanitaire duquel relève la ville de ................... * Les avis des Bâtiments De France ;* Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés privés (Norme P 03.001 de décembre 2000) ;* Le résultat de la campagne de sol ;* Les remarques du permis de démolir ;* Les attendus du permis de construire ;* La note de sécurité ;- Les avis du coordonnateur de sécurité existants ou à venir ;- Les avis et observations du contrôleur technique existants ou à venir.

9.2.1.4.1.2* Tous les ouvrages seront exécutés suivant les règ les de l'Art et devront répondre aux prescriptions techniques et fonctionnelles comprises dans les textes officiels existants le premier jour du mois de la signature d u marché et notamment : --Le code de l'Urbanisme ;- Le code de la construction et de l'habitation ;- Les Règles de l'Art ;- Les Normes Françaises (NF) et Européennes (EN) homologuées ;- Les Cahiers des Charges des DTU (Documents Techniques Unifiés) et de leurs additifs publiés par le CSTB avec les différentes mises à jour et annexes ;- Les Cahiers des Clauses Spéciales des DTU, les règles des D.T.U. ;- Les Règles Professionnelles ;- Eventuellement les ATEC, ATX ou ETN ;- La Nouvelle Règlementation Acoustique (NRA) ;- La Règlementation Thermique (RT 2005) ;- Documents techniques COPREC n° 1 et n° 2 "Contrôl e technique des ouvrages" publiés au supplément 82.51 Bis de Décembre 1982 du Moniteur ;- Les lois, décrets, arrêtés, circulaires et recommandations intéressant la construction ;- Le code du travail (livre 2) ;- Le code général des collectivités territoriales (livre 2) ;- Le code de l'environnement (partie législative) ;



Code Désignation

- Les règlements de sécurité ;- Les réglementations incendie ;- Loi du 11 février 2005 relatif à l'accessibilité des personnes handicapées ;- La note de sécurité. - Les prescriptions de la santé publique. * Le règlement sanitaire duquel relève la ville de ................... * Les avis des Bâtiments De France ;* Le Cahier des Clauses Administratives Générales pour les travaux en marchés publics. Arrêté du 8 septembre 2009 ;* Le résultat de la campagne de sol ;* Les remarques du permis de démolir ;* Les attendus du permis de construire ;* La note de sécurité ;- Les avis du coordonnateur de sécurité existants ou à venir ;- Les avis et observations du contrôleur technique existants ou à venir.

9.2.1.4.1.3 * Liste des D.T.U. applicables au marché :

- DTU 59.1 (P74-201) d’octobre 1994 : Travaux de peinture des bâtiments- DTU 60.1 (P40-201) de juillet 1969 et mai 1993 : Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation- DTU 60.2 (P41-220) d’octobre 2007 : Canalisations en fonte, évacuations d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eaux vannes- DTU 60.3 de mai, octobre et novembre 2007 : Canalisations en PVC- DTU 60.5 (P41-221) de janvier 2008 : Canalisations en cuivre - Distribution d'eau froide et chaude sanitaire, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales, installations de génie climatique- DTU 60.11 (DTU P40-202) d’octobre 2008 : Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et des installations d'évacuation des eaux pluviales - DTU 61.1 (DTU P45-204) de décembre 2001, d’août 2006 et décembre 2008 : Installations de gaz dans les locaux d'habitation - DTU 61.1 (DTU P45-204) de décembre 2001, d’août 2006 et décembre 2008 : Installations de gaz dans les locaux d'habitation - XP DTU 64.1 P1-1 de mars 2007 : Mise en œuvre des dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Maisons d'habitation individuelle jusqu'à 10 pièces principales - Partie 1-1 : Cahier des prescriptions techniques (Indice de classement : P16-603-1-1)- XP DTU 64.1 P1-2 de mars 2007 : Mise en œuvre des dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Maisons d'habitation individuelle jusqu'à 10 pièces principales - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux (Indice de classement : P16-603-1-2)- DTU 65.3 (P52-211) d’avril 1968 et mai 1993 : Installations de sous-stations d'échange à eau chaude sous pression- DTU 65.9 (P52-304) de mai 1993 : Installations de transport de chaleur ou de froid et d'eau chaude sanitaire entre productions de chaleur ou de froid et bâtiments- DTU 65.10 (P52-305) de mai 1993 : Canalisations d'eau chaude ou froide sous pression et canalisations d'évacuation des eaux usées et des eaux pluviales à l'intérieur des bâtiments - Règles générales de mise en œuvre - DTU 65.12 (P50-601) de mai 1993 : Réalisation des installations de capteurs solaires plans à circulation de liquide pour le chauffage et la production d'eau chaude sanitaire- DTU 90.1 (P42-201) de mai 1993 : Equipement de cuisine (blocs-évier et éléments de rangement)

9.2.1.4.1.4 * Liste des règles de calcul :

- DTU 60.11 (NF P 40-202 d'octobre 1988) : Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et des installations d'évacuation des eaux pluviales ;

9.2.1.5 Documents fournis par l'entreprise

9.2.1.5.1 DOSSIER D'EXECUTION :

9.2.1.5.1.1 * Contenu du dossier d'exécution. :

L'Entrepreneur doit établir le dossier d'exécution, qui comprend les documents suivants :- Les plans de repérage et d'implantation des éléments de l'ouvrage,- Les plans d'exécution,- Les plans d'atelier et de chantier,- Les notes de calculs,- Les procédures de fabrication, de montage,- Les procès-verbaux d'essais d'étude et d'agrément,- Les fiches techniques et C.C.P.U. des matériaux utilisés,- La description des techniques particulières, hors normes, mises en œuvre pour respecter le Cahier des Charges.Ce dossier est accompagné des échantillons requis. Les documents d'exécution doivent être établis et avoir été visés, préalablement à l'exécution. Après la signature du présent marché, l'Entrepreneur soumet à la Maîtrise d'Oeuvre, pour approbation, la liste des documents d'exécution et le calendrier de production de ces documents. Ce calendrier est compatible avec le calendrier d'exécution, et tient compte des temps d'approbation et des éventuels allers-retours.

9.2.1.5.1.2 * Plans d'exécution :

Les plans d'exécution doivent définir à eux seuls complètement les formes et la constitution des ouvrages, de toutes leurs pièces et leurs assemblages. Ils comprennent les plans de repérage, les plans d'implantation et les plans de détails, chacun d'eux étant établi à une échelle appropriée.L'ensemble des détails d'assemblages est représenté avec, pour chaque assemblage, la totalité des pièces dessinées à l'échelle ainsi que les éléments contigus mis en œuvre par d'autres lots. Les plans d'exécution sont établis à partir du dossier et des indications fournis par la Maîtrise d'Oeuvre, en cohérence avec le tracé géométrique, la note de calculs et les procédures de fabrication et de montage. Ces plans sont exécutés conformément aux règles de l'art, et comprennent notamment les indications suivantes :- La nomenclature et le repérage complets des éléments représentés ;- Toutes les dimensions des éléments ;- Les surcharges admissibles sur les divers éléments ou zones ;- Toutes les sujétions de raccordement à l'interface avec d'autres corps d'état ;- Tous les percements, réservations ou trémies pour les passages de gaines, conduits, canalisations des autres corps d'état.- les tracés des canalisations avec leur nature et indication des diamètres et débits cumulés,- ils ne pourront être utilisés comme fonds de plans d'exécution qu'après un contrôle rigoureux de la validité des renseignements qu'ils



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contiennent.

9.2.1.5.1.3 * Visa du dossier d'exécution :

L'Entrepreneur doit remettre le dossier d'exécution à la Maîtrise d'Oeuvre. Ce dossier peut être remis par étapes, suivant un calendrier approuvé au préalable par la Maîtrise d'Oeuvre à la condition qu'à chaque étape, les plans présentés soient cohérents et accompagnés des calculs et pièces justificatives correspondants.

9.2.1.5.1.4 * Notes de calculs :

L'Entrepreneur établit une note de calculs complète et cohérente pour la justification de l'ensemble de ses ouvrages, sur la base de la modélisation unique et de toutes les modélisations complémentaires requises. L'Entrepreneur effectue la justification de l'ensemble de l'ouvrage, notamment :- Les diamètres des tuyauteries, vitesses de circulation, la puissance de chaque élément organique, etc ;- Le dimensionnement de tous assemblages et détails ;- Les notes de calcul pour chaque fluide comprenant les débits de base, coefficients de simultanéité, diamètres et types de tuyauteries, les vitesses de circulation, les pentes théoriques des collecteurs, etc.La justification de certaines pièces d'assemblage peut nécessiter des analyses informatiques aux éléments finis. Le dimensionnement des poteaux et poutres de la structure sont effectués en se conformant aux formes et dimensions représentées dans les plans du marché. La justification de la totalité des pièces doit respecter les normes et spécifications décrites dans le présent document.L'Entrepreneur effectue en outre l'ensemble des analyses des phases de montage. L'Entrepreneur modifie, à sa charge, les points de la note de calculs qui font l'objet d'une objection de la part de la Maîtrise d'Oeuvre (objection d'ordre technique ou pour non-respect de l'esprit de la conception initiale.

9.2.1.5.2 DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES :

9.2.1.5.2.1 * Dossier des ouvrages exécutés :

A l'issue du chantier, les plans, notes de calcul et fiches techniques doivent être complétés ou refaits de façon à être rendus conformes à l'exécution définitive. Le dossier des ouvrages exécutés comprend :- Le dossier d'exécution mis à jour ;- Les notices d'utilisation, de réparation et de maintenance des ouvrages ;- Les fiches de contrôles et de la fabrication, du montage et des produits utilisés.Ce dossier est diffusé conformément aux spécifications des pièces générales du marché.

9.2.1.6 Performances à atteindre

9.2.1.6.1 BASE DE CALCUL :Les bases des déterminations, des différents circuits, s'appliquant à des collectivités, seront celles :- des normes françaises NFP 41.201 à 204 pour le calcul des tuyauteries sous pression- des normes françaises NFP 102 et suivants pour les calculs d'évacuation d'eaux usées.

9.2.1.6.1.1 * Débits de base des appareils (par robinet) :

- Bac à laver : 0,33 l/s- Baignoire : 0,33 l/s- Balnéothérapie : 0,40 l/s- Bidet : 0,20 l/s- Douche : 0,20 l/s- Evier 1 bac, timbre d'office : 0,20 l/s- Evier 2 bacs, timbre d'office : 0,25 l/s- Lavabo : 0,20 l/s- Lavabo collectif (par jet) : 0,05 l/s- Lave-mains : 0,10 l/s- Machine à laver le linge : 0,20 l/s- Machine à laver la vaisselle : 0,10 l/s- Poste d'eau avec robinet 1/2 : 0,33 l/s- Urinoir avec robinet individuel : 0,15 l/s- Urinoir à action siphonique : 0,50 l/s- Vasque : 0,20 l/s- WC (ADL) : 1.50 l/s- WC (Réservoir) : 0,12 l/s- Robinet de puisage : 0,20 l/s

9.2.1.6.1.2 * Diamètre minimum des canalisations d'alimentation en cuivre des appareils :

- Bac à laver : 14/16- Baignoire : 14/16- Balnéothérapie : 14/16- Bidet : 10/12- Douche : 12/14- Evier 1 bac, timbre d'office : 12/14- Evier 2 bacs, timbre d'office : 12/14- Lavabo : 10/12- Lavabo collectif (par jet) : suivant nombre- Lave-mains : 10/12- Machine à laver le linge : 10/12- Machine à laver la vaisselle : 10/12- Poste d'eau avec robinet 1/2" : 12/14- Urinoir avec robinet individuel : 10/12- Urinoir à action siphonique : diamètre du robinet- Vasque : 10/12



Code Désignation

- WC (ADL) : diamètre du robinet- WC (Réservoir) : 10/12- Robinet de puisage : 12/14

9.2.1.6.1.3 * Diamètre minimum des canalisations d'alimentation en PVC pression des appareils :

- Bac à laver : 15/20- Baignoire : 15/20- Balnéothérapie : 15/20- Bidet : 12/16- Douche : 12/16- Evier 1 bac, timbre d'office : 12/16- Evier 2 bacs, timbre d'office : 12/16- Lavabo : 12/16- Lavabo collectif (par jet) : suivant le nombre- Lave-mains : 12/16- Machine à laver le linge : 12/16- Machine à laver la vaisselle : 12/16- Poste d'eau avec robinet 1/2" : 12/16- Urinoir avec robinet individuel : 12/16- Urinoir à action siphonique : diamètre du robinet- Vasque : 12/16- WC (ADL) : diamètre du robinet- WC (Réservoir) : 10/12- Robinet de puisage : 12/16

9.2.1.6.1.4 * Diamètre minimum des canalisations d'alimentation en PE réticulé des appareils :

- Bac à laver : 13/16- Baignoire : 13/16- Balnéothérapie : 15/20- Bidet : 10/12- Douche : 13/16- Evier 1 bac, timbre d'office : 13/16- Evier 2 bacs, timbre d'office : 13/16- Lavabo : 10/12- Lavabo collectif (par jet) : suivant nombre- Lave-mains : 10/12- Machine à laver le linge : 10/12- Machine à laver la vaisselle : 10/12- Poste d'eau avec robinet 1/2" : 13/16- Urinoir avec robinet individuel : 10/12- Urinoir à action siphonique : diamètre du robinet- Vasque : 10/12- WC (ADL) : diamètre du robinet- WC (Réservoir) : 10/12- Robinet de puisage : 13/16

9.2.1.6.1.5 * Evaluation des besoins en eau par appareil :

- Bac à laver : 40 l- Baignoire : 85 à 145 l suivant dimensions- Balnéothérapie : 100 à 170 l suivant dimensions- Bidet : 8 l- Douche : 60 l- Evier 1 bac, timbre d'office : 30 l- Evier 2 bacs, timbre d'office : 40 l- Lavabo : 16 l- Lavabo collectif (par jet) : suivant utilisation- Lave-mains : 10 l- Machine à laver le linge : 90 l- Machine à laver la vaisselle : 30 l- Poste d'eau avec robinet 1/2" : 40 l- Urinoir avec robinet individuel : 10 l- Urinoir à action siphonique : suivant utilisation- Vasque : 15 l- WC (ADL) : suivant utilisation- WC (Réservoir) : 15 l- Robinet de puisage : suivant utilisation

9.2.1.6.1.6 * Coefficient de simultanéité :



Code Désignation

- Coefficient de simultanéité pour les appareils non munis de robinets ADL. Le débit total sera égal à 1,25 fois celui résultant du calcul du DTU (calcul des coefficients de simultanéité pour les logements).- Coefficients de simultanéité pour les robinets ADL de toute sorte, WC, Douche, Lavabos, Urinoirs (suivant normes AFP 41.204 pour les robinets de chasse) :a) jusqu'à 3 robinets installés : 1 seul en fonctionnement ;b) 4 à 12 robinets installés : 2 en fonctionnement ;c) 13 à 24 robinets installés : 3 en fonctionnement ;d) Plus de 24 robinets installés : 4 en fonctionnement.Ce calcul n'est valable que par catégorie d'appareils.

9.2.1.6.1.7 * Calcul des diamètres de tuyaux sous pression :

- Vitesse de la distribution de l'eau :a) Réseaux généraux : 1.50 m/s :b) Colonnes montantes : 1.25 m/s ;c) Branchements appareils : 1.00 m/s- Diamètre de raccordement :a) Baignoires : DN 20 ;b) Douches : DN 15 ;c) Lavabos : DN 15 ;d) Wc avec réservoir DN 12 ;- Pression de service aux robinets :a) Minimum : 1,8 barsb) Maximum : 3,5 bars- Pertes de charge. Naturellement, l'entrepreneur vérifiera que la perte de charge des robinets est compatible avec les pressions statiques et dynamiques.

9.2.1.6.1.8 * Calcul des collecteurs d'évacuation des EU EV :

- Aucun collecteur ne sera de diamètre intérieur au départ du siphon qu'il évacuer inférieur à :a) diamètre 30 pour lavabos, urinoirsb) diamètre 40 pour douchesc) diamètre 100 pour les WC (sauf ceux à action siphonique qui le seront suivant les indications du constructeur)- Diamètre des chutes. On utilisera le tableau de la norme 42.202 en choisissant les chutes sans ventilation secondaire. Les WC seront évacués dans les chutes en diamètre 100 quel que soit leur nombre. La ventilation primaire sera du même diamètre que la chute.- Collecteurs horizontaux. Tout collecteur d'évacuation aura un diamètre intérieur au moins égal au tuyau de descente qu'il collecte. Ce diamètre sera au moins égal à celui issu de la formule de Bazin, avec pente de 3 cm/pm. Si cette pente ne pouvait être tenue, elle sera admise jusqu'à 2 cm/pm en calculant à nouveau les collecteurs.- Le débit cumulé sera celui des débits issus du DTU 60.11 et le coefficient de simultanéité sera celui du D.T.U. 60.12.

9.2.1.6.2 CONSOMMATION :

9.2.1.6.2.1 * Logements :

Consommation journalière par type de logements (EFS + ECS) :- Type 1 avec douche et 1 machine à laver le linge : 220 litres ;- Type 1 avec baignoire et 1 machine à laver le linge : 240 litres ;- Type 2 avec baignoire et 1 machine à laver le linge : 250 litres ;- Type 2 avec baignoire et 2 machines à laver : 280 litres ;- Type 3 : 300 litres ;- Type 4 : 360 litres ;- Type 5 : 400 litres ;- Type 6 : 450 litres.

9.2.1.6.2.2 * Hôtellerie :

- Consommation journalière par chambre : EF totale : 500 litres dont 180 litres 'ECS à 60°C (La consom mation se fait surtout le matin, 60 % environ sur une période de 2 heures).

9.2.2 QUALITE DES MATERIAUX


9.2.2.1.1 DOMAINE D'APPLICATION :Le présent document s'appliquera aux travaux neufs de plomberie et d'installations sanitaires destinés à équiper les bâtiments à usage d'habitation ou de bureau. Les travaux de plomberie comprendront la distribution de l'eau, l'évacuation des eaux usées pour la partie à l'intérieur du bâtiment et les installations sanitaires d'un usage individuel. Ces travaux devront respecter les règlements d'hygiène en vigueur.

9.2.2.1.1.1 * Caractéristiques des fournitures :

Les caractéristiques de qualités qui ne résulteront pas des prescriptions techniques imposées par ce document et les documents annexes devront être précisées dans un document particulier propre à l'opération.

9.2.2.1.1.2 * Caractéristiques techniques des installations :

L'entrepreneur devra fournir les notes de calculs, les caractéristiques du matériel dont les dispositions ne seront pas précisées au marché et les plans, coupes et schémas nécessaires à l'exécution des travaux, notamment parcours des canalisations en plan et en élévation à chaque niveau, avec indication des regards, vannes d'arrêt, clapets de retenue, soupapes dispositif anti-bélier.



Code Désignation

9.2.2.1.2 PERCEMENTS ET SCELLEMENTS :

9.2.2.1.2.1 * Conditions d'exécution :

Percements et scellements. Les dessins établis par l'Entrepreneur de plomberie, conformément aux caractéristiques techniques des installations, indiqueront les passages à travers les ouvrages de gros œuvre (planchers, murs et ossature). Ces passages seront composés uniquement de trous cylindriques à base circulaire ou rectangulaire. Les percements et les scellements ne devront pas nuire à la résistance des éléments porteurs. La nature des scellements ou bouchements devra être appropriée aux ouvrages qui les subiront. En particulier dans les sous-sols, caves, chaufferies et dans tous les lieux humides, les scellements et les bouchements devront être faits au mortier de ciment. Il sera interdit de faire des percements ou des scellements dans des ouvrages comportant une étanchéité.

9.2.2.1.3 RACCORDS, SOUDURES ET BRASURES :

9.2.2.1.3.1 * Raccords :

Ils seront exempts de fentes, criques, soufflures et autres défauts. Les raccords filetés ou taraudés seront des filetages entiers, calibrés et axés sur la pièce elle-même. Les raccords en alliage de cuivre seront conformes aux prescriptions du Cahier des Charges n°9 de la Robinetterie du Bâtiment, édité par le Syndicat des Industries Mécaniques et Transformatrices des Métaux. Les raccords en fonte malléable devront satisfaire aux essais de pression intérieure et de déformation.

9.2.2.1.3.2 * Soudure et brasure :

La soudure d'étain utilisée dans les travaux de plomberie ne devra pas contenir en poids moins de 24% d'étain. La brasure employée pour les travaux sur tube en cuivre sera à base d'argent ou d'un alliage de métaux d'apport dont le point de fusion (environ 800°) sera inférieur à celui du cuivre. La soudo-brasure employée pour les travaux sur tubes d'acier noir ou galvanisé sera ordinairement à base d'argent. Elle pourra être constituée par du laiton au silicium ou au phosphore.

9.2.2.2 Canalisations en PVC

9.2.2.2.1 EAU FROIDE SOUS PRESSION :

9.2.2.2.1.1 * Normes tubes PVC :

- NF T 54-003 "Tubes en polychlorure de vinyle non plastifié - Spécifications générales".- NF T 54-016 "Tubes et raccords en polychlorure de vinyle non plastifié pour la conduite de liquides avec pression".Leur épaisseur sera choisie dans le tableau 1 de cette norme en fonction des pressions nominales 6, 10, 16 ou 25. Les tubes seront choisis parmi une fabrication bénéficiant la marque de conformité aux normes françaises.

9.2.2.2.1.2 Raccords en polychlorure de vinyle non plastifié se ront conformes aux normes :

- NF T 54-016 "Tubes et raccords en polychlorure de vinyle non plastifié pour la conduite de liquides avec pression Spécifications", - NF T 54-029 "Raccords moulés en polychlorure de vinyle non plastifié - Série pression - Spécifications". Ils seront choisis parmi les fabrications bénéficiant de la marque de conformité aux normes françaises.

9.2.2.2.1.3 * Raccords en PVC :

Pour la réalisation des réseaux, pourront être aussi utilisés les coudes à grands rayons dits "courbes" en PVC. Ces raccords devront permettre des assemblages conformes aux normes NF T 54-028 (par collage) ou NF T 54-038 (par bague d'étanchéité). Tout chauffage sur chantier ou en atelier de chantier, pour façonnage ou modification d'angle, sera interdit. Pour les raccords "mixtes" permettant de réaliser la liaison entre les éléments du réseau en PVC et/ou les appareils ou accessoires à desservir, métalliques. Ces raccords seront les suivants : a) Coudes, tés ou manchons conformes dimensionnellement à la norme NF T 54-029 mais comportant au moins une emboîture munie d'un taraudage cylindrique J ou H, fretté extérieurement par surmoulage d'une bague non corrodable, ou un bout mâle muni d'un filetage extérieur cylindrique A ou B ou conique, conforme aux normes NF E 03-004 ou NF E 03-005. b) Unions trois pièces, dont une au moins sera en PVC. Ils comporteront une emboîture pour la liaison côté PVC et un filetage ou taraudage à l'autre extrémité. c) Manchettes pour prise à vide. Elles comporteront une emboîture pour la liaison côté PVC et un bout mâle fileté pour la liaison côté collier de prise. d) Brides et collets à coller ou à bague d'étanchéité. Les collets à coller seront exclusivement à emboîture et les brides seront plates, tournantes, au gabarit GN16. Les brides soudées directement sur le tube seront interdites. Ces raccords devront exclusivement être fabriqués en usine.

9.2.2.2.1.4 * Adhésifs :

Les adhésifs à utiliser pour la réalisation des assemblages par collage seront d'une fabrication bénéficiant d'un avis technique, délivré par la commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction.

9.2.2.2.1.5 * Bagues d'étanchéité :

Les bagues d'étanchéité à utiliser pour la réalisation des assemblages par bagues d'étanchéité satisferont dans leur classe de dureté aux spécifications correspondantes de la norme NF T 54-041 "Bagues d'étanchéité en élastomère pour assemblages". Ces spécifications seront vérifiées pour les raccords dont la fabrication sera titulaire de la marque de conformité aux normes françaises.

9.2.2.2.1.6 * Colliers :

Les colliers de fixation pourront être métalliques ou en matière plastique. Ils devront être conçus pour supporter la canalisation en service sans la blesser. Les colliers de prise en charge permettront la réalisation des branchements à partir des canalisations principales en charge. Ils seront en fonte, en acier ou en bronze et comporteront un bossage taraudé destiné à recevoir soit un robinet de prise si la canalisation principale était en charge, soit un robinet de prise ou une manchette pour prise à vide si la canalisation principale n'était pas en charge. L'étanchéité entre la canalisation principale et le collier de prise sera assurée par une bague d'étanchéité en élastomère, de forme adaptée. Les calorifuges habituellement utilisés pour les réseaux en acier ou en cuivre conviendront pour les réseaux réalisés en PVC. Les fourreaux habituellement utilisés pour les réseaux en acier ou en cuivre conviendront pour les réseaux en PVC.



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9.2.2.2.1.7 * Disposition générales sur les installations :

Le Cahier des Charges n° 60 "Plomberie sanitaire" e t ses additifs seront applicables sous réserve de dispositions contraires du présent document. Pour l'alimentarité, Les éléments de canalisations à utiliser devront être conformes à la réglementation existante. L'utilisation des éléments définis ci-dessous permettra de satisfaire cette obligation.

9.2.2.2.2 EVACUATIONS DES EAUX PLUVIALES :

9.2.2.2.2.1 * Tubes pour évacuations des eaux pluviales en poly chlorure de vinyle non plastifié.

Les tubes seront conformes aux normes : a) NF T 54-003 "Tubes en polychlorure de vinyle non plastifié - Spécifications générales", b) NF T 54-017 "Tubes et raccords en polychlorure de vinyle non plastifié pour installation d'évacuation sans pression des eaux domestiques. c) NF T 16352 "Eléments de canalisations en polychlorure de vinyle non plastifié pour installation d'évacuation sans pression des eaux domestiques. Spécifications". Les tubes seront choisis parmi une fabrication bénéficiant de la marque de conformité aux normes françaises.

9.2.2.2.2.2 * Raccords en polychlorure de vinyle non plastifié :

Les raccords seront conformes aux normes NF T 54-030 "Raccords moulés en polychlorure de vinyle non plastifié pour les installations d'évacuation sans pression des eaux domestiques. Spécifications". Fascicule de documentation T 54-040 "Raccords moulés en polychlorure de vinyle non plastifié. Caractéristiques dimensionnelles". Les raccords seront choisis parmi une fabrication bénéficiant de la marque de conformité aux normes françaises.

9.2.2.2.2.3 * Autres types de raccords PVC pour évacuations des eaux pluviales :

Pour la réalisation des réseaux, pourront être aussi utilisés : a) des tampons de visite ou tés de visite, b) des selles droites ou inclinées, c) des coudes ou manchettes comportant sur l'un des orifices un joint spécial (du type à compression) permettant l'assemblage au siphon de l'appareil sanitaire desservi, d) des douilles à coller pour écrou tournant prisonnier, e) des unions trois pièces, f) des brides et collets à coller. Les collets à coller seront exclusivement à emboîture et les brides seront plates, tournantes, au gabarit GN16. Les brides soudées directement sur le tube seront interdites, g) des pipes pour cuvettes et sièges, h) des manchettes et coudes à joint.

9.2.2.2.2.4 * Adhésifs pour EP :

Les adhésifs à utiliser pour la réalisation des assemblages par collage seront d'une fabrication bénéficiant d'un avis technique, délivré par la commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction


Les bagues d'étanchéité à utiliser pour la réalisation des assemblages par bagues d'étanchéité satisferont dans leur classe de dureté aux spécifications correspondantes de la norme NF T 54-041 "Bagues d'étanchéité en élastomère pour assemblages". Ces spécifications seront vérifiées pour les raccords dont la fabrication sera titulaire de la marque de conformité aux normes françaises. Les bagues d'étanchéité pourront équiper soit des assemblages dits "assemblages fixes", soit des assemblages dits "assemblages coulissants".

9.2.2.2.2.6 * Colliers de fixation pour EP :

Les colliers de fixation pourront être métalliques ou en matière plastique. Ils devront être conçus pour supporter la canalisation en service sans la blesser.

9.2.2.2.2.7 * Autres supports pour EP :

D'autres types de supports que les colliers pourront être utilisés tels que support continus, corbeaux, consoles, etc. (par exemple dans le cas de collecteurs horizontaux de grand diamètre) à condition qu'ils soient conformes aux prescriptions suivantes : a) Large surface de contact guidant le tube sans le marquer, absence de serrage sur le tube lorsqu'il ne s'agira pas d'un point fixe, dispositif de maintien, par exemple cerclage, dans le cas d'exécution d'un point fixe. b) Fourreaux. Les fourreaux seront de préférence réalisés à partir de tubes PVC. c) Naissances ou moignons. Quelle que sera la matière qui les constituera (PVC ou autres), ils seront considérés comme accessoires de gouttière et ne seront pas visés par le présent document.

9.2.2.2.3 EVACUATIONS DES EAUX USEES ET EAUX VANNES :

9.2.2.2.3.1 * Tubes en polychlorure de vinyle non plastifié :

Les tubes seront conformes aux normes : a) NF T 54-003 "Tubes en polychlorure de vinyle non plastifié - Spécifications générales". b) NF T 54-017 "Tubes et raccords en polychlorure de vinyle non plastifié pour installation d'évacuation sans pression des eaux domestiques. c) Les tubes seront choisis parmi une fabrication bénéficiant de la marque de conformité aux normes françaises.

9.2.2.2.3.2 * Raccords en polychlorure de vinyle non plastifié.

Les raccords seront conformes aux normes : - NF T 54-030 "Raccords moulés en polychlorure de vinyle non plastifié pour les installations d'évacuation sans pression des eaux domestiques. Spécifications". Fascicule de documentation T 54-040 "Raccords moulés en polychlorure de vinyle non plastifié. Caractéristiques dimensionnelles". Les raccords seront choisis parmi une fabrication bénéficiant de la marque de conformité aux normes françaises.

9.2.2.2.3.3 * Autres types de raccords PVC pour évacuations des eaux usées et vannes :

Pour la réalisation des réseaux, pourront être aussi utilisés : a) des tampons de visite ou tés de visite, b) des selles droites ou inclinées, c) des coudes ou manchettes comportant sur l'un des orifices un joint spécial (du type à compression) permettant l'assemblage au siphon de



Code Désignation

l'appareil sanitaire desservi, d) des douilles à coller pour écrou tournant prisonnier, e) des unions trois pièces, f) des brides et collets à coller. Les collets à coller seront exclusivement à emboîture et les brides seront plates, tournantes, au gabarit GN16. Les brides soudées directement sur le tube seront interdites, g) des pipes pour cuvettes et sièges, h) des manchettes et coudes à joint.

9.2.2.2.3.4 * Colliers de fixation pour EU EV :

Les colliers de fixation pourront être métalliques ou en matière plastique. Ils devront être conçus pour supporter la canalisation en service sans la blesser.

9.2.2.2.3.5 * Autres supports pour EU EV :

D'autres types de supports que les colliers pourront être utilisés, support continus, corbeaux, consoles, etc. (par exemple dans le cas de collecteurs horizontaux de grand diamètre) à condition qu'ils soient conformes aux prescriptions suivantes : a) large surface de contact guidant le tube sans le marquer, absence de serrage sur le tube lorsqu'il ne s'agira pas d'un point fixe, b) dispositif de maintien, par exemple cerclage, dans le cas d'exécution d'un point fixe.c) Les fourreaux seront de préférence réalisés à partir de tube PVC.d) Siphons de sol et d'appareillage électrodomestique. Ces accessoires ne font pas actuellement l'objet d'une normalisation.

9.2.2.2.3.6 * Adhésifs pour EU EV :

Les adhésifs à utiliser pour la réalisation des assemblages par collage seront d'une fabrication bénéficiant d'un avis technique, délivré par la commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction


Les bagues d'étanchéité à utiliser pour la réalisation des assemblages par bagues d'étanchéité satisferont dans leur classe de dureté aux spécifications correspondantes de la norme NF T 54-041 "Bagues d'étanchéité en élastomère pour assemblages". Ces spécifications seront vérifiées pour les raccords dont la fabrication sera titulaire de la marque de conformité aux normes françaises. Les bagues d'étanchéité pourront équiper soit des assemblages dits "assemblages fixes", soit des assemblages dits "assemblages coulissants".

9.2.2.3 Canalisations en cuivre

9.2.2.3.1 DOMAINE D'APPLICATION :Les canalisations en cuivre visées par le présent document seront destinées : - aux installations de distribution d'eau chaude et froide sanitaire, - aux installations d'évacuations d'eaux usées, d'eaux pluviales- aux installations de chauffage central à eau chaude (eau additionnée ou non d'antigel, température inférieure ou égale à 110°C).


Le Cahier des Charge 60.1 et ses additifs seront applicables sous réserve de dispositions contraires du présent document. En ce qui concernera les éléments en cuivre, le présent document annule et remplace les prescriptions du DTU 60.1.

9.2.2.3.2 TUBES, RACCORDS ET ACCESSOIRES EN CUIVRE :Les surfaces extérieures et intérieures des tubes seront lisses, exemptes de rayures, pailles, soufflures, criques, cendrures, piqûres, doublures. Toutefois un défaut localisé intéressant moins du dixième de l'épaisseur sera toléré. Toute trace de limage en partie rectiligne ou courbe sera une cause de refus. Les tubes seront parfaitement cylindriques et d'épaisseur uniforme. Ils devront satisfaire aux essais de traction sur tube et de rabattement de collerette conformément aux "Contrôles et essais"

9.2.2.3.2.1 * Tubes en cuivre :

Les tubes seront conformes à la norme NF A 51-120. Les tubes seront choisis dans une fabrication bénéficiant de la marque NF de conformité aux normes françaises. Pour les produits titulaires du droit d'usage de cette marque NF ou d'un certificat émis par un organisme certificateur agréé, les vérifications correspondant à ces prescriptions auront déjà été effectuées sous le contrôle du comité particulier. Pour une livraison déterminée, dont les produits n'en seront pas titulaires, cette justification sera apportée par une réception effectuée selon les prescriptions de la présente norme, NF A 51-122 et NF A 51-124. Tube cuivre rouge étiré à froid écrouis.

9.2.2.3.2.2 * Raccords en cuivre :

- Raccords à braser par capillarité. Les raccords à braser pour capillarité seront conformes à la NF 29-591. Les raccords destinés aux usages sans pression et les raccords de diamètre supérieurs à 54 mm pour usage pression ne seront pas normalisés. Ces raccords seront considérés comme traditionnels. - Raccords mécaniques. Certains types de raccords feront l'objet d'une normalisation. Les normes concernées seront NF E 29-511, NF E 29-512, NF 29-513, NF E 29-532. - Raccords mixtes. Ces raccords seront destinés à réaliser l'assemblage de la canalisation en cuivre avec une canalisation en un autre matériau, tel que PVC, fonte, polyéthylène ou acier, ou avec un appareil.

9.2.2.3.2.3 * Accessoires :

- Supports : Les supports seront constitués de colliers, de feuillards, d'épingles ou d'agrafes (clips). Des supports continus tels que plinthes ou corniches pourront être également utilisés. Ils seront conçus pour supporter la canalisation en service. - Tampons de dégorgement : Ces tampons seront en laiton. - Calorifuge, revêtement, gainage : Certains types de tubes pourront comporter d'usine un gainage ou un calorifuge. Le calorifuge utilisé devra être compatible avec la canalisation en cuivre. Le tube en cuivre lui-même sera conforme à la NF A 51-120 ou NF A 51-122 ou NF A 51-124. - Fourreaux : Les fourreaux seront constitués de tronçons de tubes rigides en matériaux métalliques ou non, non corrodables par l'eau et les produits de nettoyage domestique ; de gaines souples, en matière plastique, annelées ou non ; de matériaux alvéolaires imputrescibles. - Métaux d'apport : Les métaux d'apport pour soudage et brasage seront conformes à la NF A 81-362. - Joints : Les joints pour assemblages du type "collet battu" seront des joints fibres, vulcanisés ou non ou des joints en élastomère. Les joints pour assemblages du type "à brides" seront en amiante et élastomère comprimés, conformes à la NF E 29-911.



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9.2.2.4 Appareils sanitaires

9.2.2.4.1 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES :

9.2.2.4.1.1 * Prescriptions générales :

- L'intercommunication entre le réseau d'eau potable et le réseau d'eau usée devra être impossible.- Trop-plein. La section minimum sera celle indiquée à la norme NF D 11-107. - Dispositifs anti-vides. Les dispositifs anti-vides destinés à remplacer des ventilations secondaires ne seront admis qu'à l'extérieur des constructions.

9.2.2.4.2 APPAREILS SANITAIRESSeuls seront normalisés les appareils suivants : - Eviers : caractéristiques générales, NF D 10-101. - Lavabos en céramique : NF D 11-101. - Eviers en céramique : NF D 11-102. - Cuvettes de WC en céramique : (siphon caché) NF D 11-105. - Cuvettes WC en céramique : (siphon apparent) NF D 11-106.

9.2.2.4.2.1 * Appareils sanitaires en céramique :

- Choix des appareils. Le devis descriptif propre à chaque opération devra définir le choix des appareils. Ce choix résultera du nombre et de l'importance des défauts définis ci-après.- Classement des défauts : a) Importance des défauts : les défauts intéressant l'hygiène et l'aspect ne seront considérés que s'ils sont situés sur une face vue ou mouillée, trop-plein compris. b) Défauts entraînant le rebut : écaillage, filage, fêlures provoquées par grains de quartz (à la pose ou en service). Tolérances dimensionnelles > 3%. c)- Défauts admissibles suivants le classement des appareils. L'importance de chaque défaut suivant le choix sera donnée par les documents normatifs. Toute pièce devra porter l'indication du choix dans lequel elle sera classée. Cette indication devra être indélébile. Toute pièce ne comportant pas d'indication de choix sera considérée comme déclassée.- Qualité de la céramique. Les appareils sanitaires en céramique seront fabriqués soit en faïence émaillée soit en grès émaillé soit en porcelaine vitrifiée. La céramique devra satisfaire aux essais de résistance, aux variations de température, de dureté de l'émail, de continuité de la couche d'émail.

9.2.2.4.3 OUVRAGES DIVERS :

9.2.2.4.3.1 * Douches amovibles :

Ces installations ne feront pas partie du présent Cahier des Charges, elles seront soumises à la procédure d'agrément du CSTB.

9.2.2.4.3.2 * Dessus de cuvettes de WC (abattants) :

Les dessus de cuvette dits "fermés" devront être conformes en dimensions à la norme NF D 11-109, les dessus ouverts dits "non contact" devront respecter autant que possible les dimensions de la norme ci-dessus. Les dessus pourront être soit en bois vernis, soit en matière synthétique. Dans le second cas la matière utilisée doit résister au choc à la flexion en service même en l'absence d'un ou plusieurs tampons. Le vernis ou la matière synthétique devra résister sans se ternir ni changer d'aspect à l'action des produits courants d'entretien ou de désinfection.

9.2.2.4.3.3 * Supports d'éviers :

Les supports d'éviers en bois ou en tôle seront protégés contre l'action de l'eau humidité et condensation par des revêtements efficaces : peinture laquées ou émaillage. Les charnières, paumelles et organes de verrouillage seront en matières résistant à la corrosion.

9.2.2.4.4 APPAREILS DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE :

9.2.2.4.4.1 * Chauffe-eau électriques :

Ces appareils devront être conformes aux normes : - NF C 73-106 et additif pour les chauffe-eau à accumulation. - NF C 73-117 pour les chauffe-eau à chauffage accéléré. - NF C 73-139 pour les chauffe-eau instantanés. Et porter l'estampille NF-USE-APEL ou USE-APEL suivant le type d'appareil.

9.2.2.4.4.2 * Appareils à combustible gazeux (gaz de ville, gaz naturel, butane, propane) :

Ces appareils seront traités dans le Cahier des Charges de Plomberie Gaz.

9.2.2.5 Robinetterie

9.2.2.5.1 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES :

9.2.2.5.1.1 * Normes et terminologie :



Code Désignation

La terminologie, les dimensions et le marquage seront conformes aux normes suivantes : - Têtes de robinets à soupape d'arrêt et de puisage : NF E 29-141. - Robinets d'arrêt à tête droite à 2 manchons taraudés : NF E 29-144. - Robinets d'arrêt à tête droite à 2 raccords "Union" : NF E 29-145. - Robinets de puisage, corps : NF E 29-146. - Robinets de puisage, ensemble : NF E 29-147. - Robinets à nez d'arrosage, corps : NF E 29-148. - Robinets à nez d'arrosage, ensemble : NF E 29-149.

9.2.2.5.1.2 * Pression d'essai :

La robinetterie devra satisfaire à l'essai d'étanchéité sous 20 kg/cm².

9.2.2.5.1.3 * Pression d'épreuve de la robinetterie pour eau fo rcée :

Par dérogation aux normes ci-dessus, toute la robinetterie sanitaire devra être essayée à la pression d'épreuve de 20 kg/cm². En outre, il devra être vérifié que pour une pression de service comprise entre 3,5 kg et 4,5 kg/cm², le fonctionnement ne donnera lieu à aucun bruit gênant ni aucune vibration, et pour des vitesses d'écoulement inférieures à 2 m/s.

9.2.2.5.2 DEFINITION DE ROBINETTERIE SANITAIRE :Les articles de robinetterie de bâtiment en bronze et en laiton devront être munis de la marque de qualité SGM du Syndicat Général des Industries Mécaniques et transformatrices des métaux. En conséquence, qu'il s'agisse d'articles normalisés ou non, ils devront être conformes aux conditions du Cahier des Charges n°9 pour la robinetterie du bâtiment. Toutefois, par dérogation aux termes de ce Cahier des Charges, les revêtements électrolytiques devront être soit du type CR2 sur N5 de la norme A 91-101, soit du type CR6. En outre, les robinets de puisage et d'arrêt à soupape seront soumis aux conditions du Cahier des Charges n°9b et de plus dan s le cas où ils seront normalisés à celles du Cahier n°9a. En l'absence de marque pour la robinetterie sanitaire, celle-ci devra répondre aux conditions du Cahier des Charges n°9 précité en ce qui concernera la qualité du méta l (bronze ou laiton), l'usinage, les filetages, les dimensions, les mécanismes et les portages. Les revêtements électrolytiques seront du type indiqué précédemment.

9.2.2.5.2.1 * Robinetterie de bâtiment :

Les articles de robinetterie de bâtiment en bronze et en laiton devront être munis de la marque de qualité SGM du Syndicat Général des Industries Mécaniques et transformatrices des métaux. En conséquence, qu'il s'agisse d'articles normalisés ou non, ils devront être conformes aux conditions du Cahier des Charges n°9 pour la ro binetterie du bâtiment. Toutefois, par dérogation aux termes de ce Cahier des Charges, les revêtements électrolytiques devront être soit du type CR2 sur N5 de la norme A 91-101, soit du type CR6. En outre, les robinets de puisage et d'arrêt à soupape seront soumis aux conditions du Cahier des Charges n°9b et de plus dans l e cas où ils seront normalisés à celles du Cahier n°9a. * Robinetterie sanitaire :En l'absence de marque pour la robinetterie sanitaire, celle-ci devra répondre aux conditions du Cahier des Charges n°9 précité en ce qui concernera la qualité du métal (bronze ou laiton), l'usinage, les filetages, les dimensions, les mécanismes et les portages. Les revêtements électrolytiques seront du type indiqué précédemment.

9.2.2.5.2.2 * Robinets simples :

La manœuvre de ces robinets devra être facile à l'ouverture ou à la fermeture.

9.2.2.5.2.3 * Robinets mélangeurs :

Ces robinets devront être conçus pour assurer un mélange d'eau chaude satisfaisant pour des pressions pouvant différer jusqu'à 2 kg/cm2.

9.2.2.5.2.4 * Mélangeurs de lavabo :

Le bec verseur devra assurer un écoulement sans éclaboussure. Lorsque le mélangeur sera combiné avec un vidage extérieur, le joint de la tige de commande devra être parfaitement étanche.

9.2.2.5.2.5 * Mélangeurs d'évier :

Le mélangeur devra assurer un écoulement sans éclaboussure et être à joint étanche, s'il est muni d'un bras orientable. La saillie du bras devra être telle que l'impact du jet se produise au moins à 8 cm du bord de la cuve. Pour les mélangeurs sur applique l'écartement des 2 manœuvres devra être au moins de 11 cm.

9.2.2.5.3 CLASSEMENTS :CLASSEMENT E.A.U. :Classement concernant les mélangeurs et les robinets simples. Les différentes caractéristiques de ce classement indépendantes les unes des autres sont :- E (comme écoulement), concerne le débit ;- A (comme acoustique), concerne le bruit ;- U (comme usure) concerne la durabilité.CLASSEMENT E.C.A.U. :Classement concernant les mitigeurs. Les différentes caractéristiques de ce classement indépendantes les unes des autres sont :- E (comme écoulement), concerne le débit ;- C (comme confort, concerne les paramètres propres au produit (sensibilité, constance de température, stabilité, etc.) ;- A (comme acoustique), concerne le bruit ;- U (comme usure) concerne la durabilité.Les mitigeurs doivent avoir en outre, un bon comportement aux à-coups dus à la fermeture rapide du débit.

9.2.2.5.3.1 * Ecoulement :

Débit sous 3 bars en l/min :- E1 = débit entre 12 et 16 l/mn- E2 = débit entre 16 et 20 l/mn- E3 = débit entre 20 et 25 l/mn- E4 = débit supérieur à 25 l/mn



Code Désignation

9.2.2.5.3.2 * Acoustique :

Lap exprimé en dB (A) :- A1 = entre 20 et 30 dB (A) - A2 = entre 15 et 20 dB (A) - A3 = inférieur à 15 dB (A)

9.2.2.5.3.3 * Confort :

Avec les critères suivants :- Sensibilité (manœuvre levier- Fidélité (écart température/position levier)- Constance de température- Effort de manœuvre du levier- Ergonomie (dimensions)- Résistance aux coups de bélier

9.2.2.5.3.4 * Usure :

Nombre de cycles pour les mélangeurs :- U1 - Organe de manœuvre (200 000 cycles). Bec mobile (80 000 cycles). Inverseur bain-douche (30 000 cycles).- U2 - Organe de manœuvre (350 000 cycles). Bec mobile (140 000 cycles). Inverseur bain-douche (50 000 cycles).- U3 - Organe de manœuvre (500 000 cycles). Bec mobile (200 000 cycles). Inverseur bain-douche (80 000 cycles).Nombre de cycles pour les mitigeurs :- U1 - Organe de manœuvre (70 000 cycles). Bec mobile (80 000 cycles). Inverseur bain-douche (30 000 cycles).- U2 - Organe de manœuvre (122 500 cycles). Bec mobile (140 000 cycles). Inverseur bain-douche (50 000 cycles).- U3 - Organe de manœuvre (175 000 cycles). Bec mobile (200 000 cycles). Inverseur bain-douche (80 000 cycles).

9.2.2.6 Ouvrages divers

9.2.2.6.1 SIPHONS ET VIDAGES D'APPAREILS :Les dispositifs de vidage permettront un montage et un réglage facile, le clapet amovible pourra être guidé mais ne sera jamais solidaire du dispositif de manœuvre.

9.2.2.6.1.1 * Siphons :

Conformément à la norme P 41-201, tous les siphons devront présenter une garde d'eau d'au moins 50 mm. Le Cahier de Charges n°9 sera applicable aux siphons en ce qui concernera la qualité du métal et les revêtements électrolytiques seront du type indiqué précédemment. Les parois intérieures devront être lisses, la section de la veine liquide devra être sensiblement constante et voisine de la forme circulaire pour éviter les dépôts savonneux. Les siphons tubulaires à sortie horizontale pour lavabos et bidets devront être conformes aux normes : siphons pour lavabos et bidet (dimensions d'interchangeabilité) NF D 18-103 ; siphons pour lavabos (éléments de raccordement) NF D 18-104. Les autres modèles de siphons pour lavabos et bidets devront répondre à la même section de passage que les modèles ci-dessus soit 700 mm². Les siphons pour éviers, plonges, bacs à laver et cabines de douches devront avoir une section d'écoulement correspondant à un diamètre de 40 mm soit une section de passage de 1 200 mm² environ. Pour les autres appareils les diamètres devront être également conformes à ceux de la norme P 41-201.

9.2.2.6.1.2 * Vidage de baignoire :

Le vidage de baignoire pourra être obtenu par bonde à bouchon ou bonde à clapet :- Bonde à bouchon : 35 mm minimum en laiton chromé avec siphon à raccord de 40/49, bouchon en matière plastique ou en métal avec chaînette. - Bonde à clapet : 40 mm en laiton chromé relié à la tubulure de trop-plein, en tube de laiton de 30 mm minimum extérieur dans lequel se logera le dispositif de commande. Le laiton pourra être remplacé par un autre matériau ayant sensiblement les mêmes qualités requises pour cet usage. Manoeuvre par levier ou par cabochon tournant commandant la tige, ou par la tirette agissant sur la chaînette. Les pertes d'eau par la bonde ne devront pas excéder 0,15 l/mm. Le joint entre la bonde et le siphon devra être étanche et facilement démontable pour le nettoyage de ce dernier. La section de la ventouse et de la tubulure de trop-plein devra permettre d'évacuer la totalité des débits des robinets d'alimentation sans risque de débordement.

9.2.2.6.1.3 * Vidage de receveur de douches :

Le vidage de receveur de douches pourra se faire par bonde à grille ou par bonde à tube de trop-plein : - Bonde à grille : laiton chromé, < 35 mm, débouchable sur le dessus. - Bonde à tube de trop-plein : tube de 35 mm avec anse de levage.

9.2.2.6.1.4 * Vidage de bac à laver :

Bonde à bouchon < 35 mm en 40/49. Bonde et chaînette comme ci-dessus (vidage d'évier). La longueur de la chaînette devra être supérieure à la hauteur d'eau maximum de la cuve.

9.2.2.6.1.5 * Vidage de lavabos et bidets :

- Vidage intérieur : les dimensions des bondes pour lavabos et bidets à vidage intérieur devront être conformes à la NF D 18-102 avec orifice de 30 mm. Les pertes d'eau par la bonde ne devront pas excéder 0,1 l/mm.- Vidage extérieur : l'ensemble du vidage devra avoir les mêmes caractéristiques que le vidage intérieur, le joint de pénétration de la tringlerie dans la bonde devra être étanche, la tringlerie devra être protégée contre la corrosion ou inoxydable et l'articulation devra être autoréglable.- Bondes à bouchon : l'obturation par le bouchon devra être étanche, la chaînette de retenue devra être protégée contre la corrosion et résister à une traction de 5 kg sans déformation. La forme devra être telle qu'elle ne puisse former de nœuds susceptibles de provoquer la rupture en service.



Code Désignation

9.2.2.6.1.6 * Vidage d'évier :

Les dimensions des trous pour bondes devront être conformes à la NF D 10-101 :- Evier ordinaire : par bonde à grille en laiton blanchi. - Evier profond : Le vidage pourra se faire par bonde à grille, par bonde à bouchon ou par bonde à tube de trop-plein. - Bonde à grille en laiton chromé. - Bonde à bouchon : bonde à grille amovible en acier inoxydable, bouchon en matière plastique retenu par chaînette métallique protégée contre la corrosion ou inoxydable et rattachée par un anneau à l'appareil ou munie d'une boule flotteur métallique protégée contre la corrosion. Le bouchage devra être étanche. La chaînette devra résister à une traction de 5 kg sans déformation. La forme devra être telle qu'il ne puisse se former de nœuds susceptibles de provoquer la rupture de service. - Bonde à tube trop-plein : tube métal de 35 mm protégé contre la corrosion, avec anse de levage.

9.2.2.6.2 RESERVOIRS DE CHASSE :

9.2.2.6.2.1 * Réservoirs de chasse et accessoires :

En attendant l'homologation de la norme D 1-301, la cuve du réservoir devra porter la marque ou la contremarque du fabricant. La capacité utile devra être de 9 litres, les portées destinées à la fixation des raccords devront être renforcées, dressées et meulées. Le robinet flotteur ainsi que le dispositif de fermeture et d'ouverture de chasse d'eau (cloche, siphon, soupape, levier de déclenchement) devront permettre à tous moments le remplissage normal et le vidage du réservoir. Dans les réservoirs à cloche le mécanisme ne devra pas déplacer sensiblement l'axe du culot. Les culots devront être en laiton ou en bronze, à l'exclusion de la fonte. La boule-flotteur pourra être en matière moulée ou emboutie (métal ou autre matériau). Son dispositif de fixation sur le levier du robinet ne devra pas pouvoir se dérégler en service. L'ensemble du mécanisme devra être interchangeable sans que le montage soit gêné. La chaîne de tirage et l'esse de raccord devront être protégés contre la corrosion et résister sans déformation à un effort de 10 kg en position verticale. La poignée devra être en bois ou toute autre matière pourvu qu'elle soit protégée contre les chocs. Le guidage de la chaîne de tirage sera obligatoire si une traction oblique sur celle-ci risquerait de nuire au bon fonctionnement du mécanisme.

9.2.3 PRECONISATIONS DE MISE EN ŒUVRE


9.2.3.1.1 PRESCRIPTIONS GENERALES AUX CANALISATIONS :

9.2.3.1.1.1 * Nettoyage :

Avant la mise en œuvre des canalisations seront nettoyées de tout corps étranger : grès de façonnage, bouchons, ébarbures de coupe. Leurs sections d'extrémité seront alésées au diamètre réel. * Joints de raccordements :Aucun joint de tuyauteries ou nœud de soudure ne devra être placé dans la traversée des murs, cloisons et planchers, à l'exception des joints de pipe de raccordement des cuvettes de WC. Les joints en fibre, cuivre, caoutchouc, etc., seront découpés régulièrement d'un seul morceau et leur diamètre intérieur devra correspondre après serrage au diamètre intérieur de la canalisation. Les matières utilisées pour assurer l'étanchéité des joints filetés ou des pièces de raccord en laiton sur les appareils sanitaires devront toujours permettre un démontage facile. * Pose de canalisations :Les canalisations devront être bien alignées dans les parties droites et correctement façonnées pour éviter les flexions ou torsions à la pose. Le cintrage à chaud des tubes en acier galvanisé sera interdit. Dans les parties à allure horizontale, dans les locaux habités, les canalisations d'eau forcée seront posées avec une légère pente environ 0,002 par mètre et les canalisations d'eaux usées avec une pente minimum de 0,020 m par mètre. * Traversée de parois planchers :Conformément aux termes de la NF P 41-201 dans la traversée des murs et planchers, les canalisations, à l'exception de la fonte devront être protégées par les fourreaux. * Fourreaux :Le diamètre intérieur devra être supérieur d'au moins 1 cm au diamètre extérieur de la canalisation qu'il protègera. La longueur du fourreau devra permettre une saillie de 0,5 cm au moins sur le parement du mur, traversé ou du plafond et de 3 cm sur le niveau du revêtement de sol (parquets, carrelage, dallage, etc). Les fourreaux seront obligatoirement en cuivre ou en amiante-ciment dans le cas de dallage magnésien.

9.2.3.1.1.2 * Engravures :

Lorsque les canalisations d'eau sous-pression et les évacuations seront posées dans une engravure, elles seront obligatoirement en métal protégé efficacement contre la corrosion des matériaux de contact. En outre, les canalisations véhiculant de l'eau chaude devront être établies en vue de ménager les effets de la dilatation. La pose sera interdite dans les cas suivants : - murs en béton caverneux, - vide intérieur de parois composites, - murs extérieurs de bâtiments d'épaisseur inférieure à 20 cm.* Parcours horizontaux :L'engravure horizontale sera interdite sur une longueur > 1,60 m dans le cas de cloisons pleines ou creuses d'épaisseur < 8 cm. En outre, quelle que soit l'épaisseur de la paroi, la pose horizontale sera interdite à moins de 50 cm au-dessous des appuis de poutres ou solives d'un plancher. * Cas de l'eau chaude :Sauf pour les parcours engravés < 1,00 m, des précautions spéciales seront à prendre pour assurer la dilatation dans la maçonnerie. * Propagation des bruits : L'installation de plomberie sanitaire ne devra être la cause, ni de la production ni de la propagation des bruits dans le bâtiment.



Code Désignation

9.2.3.2 Canalisations en PVC

9.2.3.2.1 MISE EN ŒUVRE :

9.2.3.2.1.1 * Façonnage, formage, usinage, soudage :

Tous façonnages et formages des éléments en PVC, même ceux faisant intervenir un procédé de chauffage par immersion dans un liquide chaud, ou à l'aide d'un chalumeau à flamme molle par exemple, seront interdits, aussi bien sur chantier qu'en atelier de chantier. Les soudages effectués soit par chalumeau à air chaud, avec baguette d'apport, soit par résistance électronique chauffante, seront interdits. Toutes opérations d'usinage seront interdites, sauf la confection à la lime ou à la meule, à l'aide d'un outil spécial des chanfreins nécessaires sur les extrémités mâles des tubes après coupe. L'outillage utilisé pour les différentes opérations de mise en œuvre ne devra pas entraîner de détériorations des éléments ni affecter leurs caractéristiques. Toute pièce ou partie de pièce portant des marques de dégradation devra être éliminée, sur la longueur de la zone dégradée, augmentée d'au moins 0,10 m de part et d'autre de cette zone.

9.2.3.2.1.2 * Règles pour eau froide sous pression :

Les canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié (PVC) visées par le présent Cahier des Charges seront destinées aux installations d'eau froide avec pression des bâtiments et leurs annexes, y compris les réseaux et canalisations de branchement enterrés.

9.2.3.2.1.3 * Règles de calcul pour évacuations EP :

Les règles à appliquer pour le dimensionnement des installations d'évacuation d'eaux pluviales seront indiquées dans la norme NF P 30-201 "Code des conditions minimales d'exécution des travaux de couverture des bâtiments et édifices". La norme NF P 30-201 "Code des conditions minimales d'exécution des travaux de couverture des bâtiment et édifices" sera applicable sous réserve de dispositions contraires du présent document.

9.2.3.2.1.4 * Règles de calcul EU EV :

Les canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié (PVC) visées par le présent document seront destinées aux installations d'évacuation des eaux usées et eaux vannes des bâtiments et leurs annexes (vidanges, chutes, collecteurs, ventilations primaires et secondaires) y compris les réseaux et canalisations de branchement enterrés. L'emploi de ces canalisations pour les eaux usées des laveries et cuisines industrielles ou collectives sera interdit, mais il sera admis pour les eaux usées des machines à laver domestiques. Les règles de calcul des installations de plomberie seront applicables aux installations réalisées à l'aide d'éléments en PVC. Le Cahier des Charge 60.1 (Octobre 1959) et ses additifs seront applicables sous réserve de dispositions contraires du présent document.

9.2.3.2.2 REALISATION DES ASSEMBLAGES :

9.2.3.2.2.1 * Assemblage par collage :

La réalisation d'un assemblage par collage nécessitera la propreté des éléments à assembler et le respect des précautions énoncées ci-après. - Dans le cas où l'opération aura lieu à l'extérieur, il sera indispensable de travailler à l'abri de la pluie. - Les limites de température ambiante à respecter seront indiquées dans l'avis technique relatif à l'adhésif. - Après la coupe éventuelle à la longueur désirée du tube, ébavurer et chanfreiner l'extrémité considérée comme le bout mâle (en l'absence de coupe, vérifier la présence du chanfrein, et le reconstituer éventuellement). - Mesurer et repérer à l'aide d'un crayon gras ou feutre sur le bout mâle, la profondeur d'emboîtement. - Dépolir complètement les surfaces destinées à être mises en contact (bout mâle et emboîture) à l'aide de toile émeri fine, ou de papier de verre fin. L'usage de la râpe ou de la lame de scie à métaux sera interdit pour cette opération. - Essuyer soigneusement ces surfaces avec un chiffon propre. - Les dégraisser en utilisant le décapant associé à l'adhésif ou du trichloréthylène. - Attendre que le produit utilisé pour le dégraissage soit complètement évaporé. - Vérifier visuellement le bon état de l'adhésif contenu dans le pot (produit homogène, assez visqueux, sans corps étrangers, ni peau, ni croûtes). - A l'aide d'un pinceau, appliquer l'adhésif en 30 à 60 secondes (opération effectuée au besoin par 2 personnes) dans les deux sens en terminant par le sens longitudinal, sur l'entrée de l'emboîture et sur toute la longueur de l'extrémité mâle. - Immédiatement après l'application de l'adhésif, emboîter les 2 éléments à fond (jusqu'au repère préalablement tracé), en poussant longitudinalement et surtout sans mouvement de torsion. - Oter avec un chiffon, l'adhésif superflu à l'extérieur de l'assemblage. - Eviter de manipuler l'assemblage pendant les quelques minutes qui suivront. - Le temps de séchage à respecter avant la mise en œuvre sera indiqué dans l'avis technique relatif à l'adhésif. - La jonction par collage de deux pièces bout à bout sera interdite.* Assemblage par bague d'étanchéité :La réalisation d'un assemblage par bague d'étanchéité nécessitera la propreté des éléments à assembler ainsi que la bague de joint elle-même et le respect de certaines précautions énoncées ci-après. - Après la coupe éventuelle à la longueur désirée du tube, ébavurer et chanfreiner l'extrémité considérée comme le bout mâle (en l'absence de coupe, vérifier la présence du chanfrein et le reconstituer éventuellement). - Mesurer et repérer à l'aide d'un crayon gras ou feutre, sur le bout mâle, la profondeur d'emboîtement. - Essuyer soigneusement les parties à assembler. - Lubrifier l'extrémité mâle, y compris le chanfrein et la tranche, en utilisant exclusivement le lubrifiant préconisé par le fabricant. - Vérifier le positionnement correct de la bague d'étanchéité dans son logement et la propreté de l'emboîture, du joint et de son logement. - Emboîter le bout mâle dans l'emboîture jusqu'au repère préalablement tracé.

9.2.3.2.2.2 * Autres types d'assemblages :

Les autres types d'assemblages pourront être rencontrés lors de l'utilisation d'autres types de raccords non normalisés. Dans ce cas les prescriptions particulières du fabricant pour ce type de raccord devront être respectées (en particulier colliers de prise en charge). - Pour les raccords à assemblage par filetage/taraudage, l'emploi d'un ruban en polytétrafluoréthylène (Téflon) sera seul autorisé comme complément d'étanchéité. - Pour les raccords ou accessoires à brides, un ordre de serrage des boulons sera à respecter. - Pour les raccords en fonte à bagues d'étanchéité, les mêmes précautions pour la réalisation de l'assemblage seront à prendre que celles énoncées précédemment.



Code Désignation

9.2.3.2.2.3 * Jonction tube PVC sur tube PVC. :

Choix des types d'assemblage suivant les utilisations. En fonction de la nature des différents éléments à assembler, il sera possible d'utiliser les types d'assemblages cités ci-après.* Assemblages non démontables :Assemblage par collage du bout mâle d'un tube dans l'emboîture de l'autre tube. Assemblage par bague d'étanchéité du bout mâle d'un tube dans l'emboîture de l'autre tube. Par l'intermédiaire d'un manchon à coller ou d'un manchon à bagues d'étanchéité. Il existera pour les réparations, des manchons sans butée intérieure. * Assemblages démontables :Par l'intermédiaire d'un raccord union (3 pièces) comportant deux emboîtures. Par l'intermédiaire de collets colles et bridés.

9.2.3.2.2.4 * Assemblages pour les piquages, dérivations ou cha ngements de directions (PVC sur PVC) :

- Assemblages non démontables. Par assemblage par collage du bout mâle d'un tube dans l'emboîture d'un raccord. Par assemblage par bague d'étanchéité du bout mâle d'un tube dans l'emboîture d'un raccord. - Assemblages démontables. Lorsqu'il n'y aura en présence que les éléments de canalisations en PVC, il n'y aura pas de technique spéciale i de raccords spéciaux permettant à ces piquages dérivations ou changements de direction, d'être réalisés par assemblages démontables.

9.2.3.2.2.5 * Assemblages PVC et métal :

Assemblages pour les jonctions entre tubes en PVC et pièces ou tubes métalliques. Les seuls assemblages considérés comme traditionnels seront les suivants. a) Par filetage/taraudage. Les raccords à utiliser seront ceux cités à "Autres types de raccords. Raccords en PVC". L'emploi d'un ruban en polytétrafluoréthylène (Téflon) sera seul autorisé comme complément d'étanchéité à utiliser pour l'assemblage par filetage/taraudage b) Par douille à coller et écrou métallique. Cette solution sera généralement utilisée pour l'assemblage au réseau des robinets d'arrêt de compteur. c) Par collet à coller et brides. Le collet pourra être ou non muni d'un épaulement pour le centrage du joint. Il pourra avoir une face de contact plane ou striée. d) Par collier de prise en charge. Les colliers de prise en charge seront cités aux prescriptions des accessoires.

9.2.3.2.2.6 * Assemblages avec les appareils à desservir :

- Cuvettes et sièges de WC, urinoirs et vidoirs d'hôpitaux à sortie céramique. Les raccordements d'une cuvette ou d'un siège de WC, d'un urinoir ou d'un vidoir d'hôpital à sortie céramique horizontale ou verticale seront réalisés à l'aide d'une pipe ou manchon comportant côté emboîture, un joint en élastomère réalisant l'étanchéité sur l'orifice de sortie en céramique. - Autres appareils sanitaires. Les autres appareils sanitaires (baignoire, lavabo, bidet, bac à laver, douche) comporteront un siphon métallique ou en matière plastique. Suivant le type de siphon rencontré, les différents assemblages décrits ci-après pourront être réalisés en position horizontale ou verticale. a) Siphon métallique ou en matière plastique avec écrou et joint américain. L'étanchéité sera réalisée par compression du joint sur la paroi extérieure du tube ou du bout mâle. b) Siphon métallique ou en matière plastique avec écrou et joint conique conforme aux DTU. c) Siphon métallique ou en matière plastique avec écrou et joint plat conforme aux DTU. d) Siphon métallique avec sortie tube lisse conforme aux DTU. e) Siphon métallique ou en matière plastique avec sortie tube lisse conforme aux DTU. * Assemblages destinés à être démontés :- Assemblage par bride et collet. - Assemblage par union trois pièces.

9.2.3.2.3 POSE DES CANALISATIONS :La pose des canalisations comprendra, indépendamment des assemblages cités ci-avant, les moyens de fixation et de protection des canalisations. Les fixations (percements, scellements) devront être compatibles avec la nature de la paroi. Elles seront interdites dans les poutrelles précontraintes.

9.2.3.2.3.1 * Pose en apparent ou en dissimulé accessible :

Ce mode de pose nécessitera l'emploi de colliers de fixation. Les colliers seront montés sans serrage à force pour permettre un léger glissement. Ils supporteront mais ne bloqueront pas les canalisations. Si pour des raisons particulières (vibrations) le serrage était impératif, l'interposition d'une bague en élastomère ou en matière plastique sera nécessaire. Les crochets et les fils métalliques seront interdits. L'espacement maximal à respecter entre les colliers sera donné dans les documents normatifs. La pose devra tenir compte des mouvements propres du matériau et en particulier de la dilatation et du retrait. Il sera impératif de disposer les colliers de fixation non pas dans les coudes ou sur les tés, mais dans les parties droites, à une distance des coudes ou des tés d'au moins 0,20 m. Lors de la conception du réseau, de trop grandes longueurs droites devront être évitées pour réduire les efforts du à ces mouvements. Le dispositif de maintien des canalisations devra prendre en compte les efforts dus à la pression (effet de fond) en particulier lors de l'utilisation d'assemblages à bagues d'étanchéité. Pour les diamètres supérieurs ou égaux au DN110, ces efforts feront l'objet d'une note de calcul et pourront être générateurs de travaux de génie civil.* Pose de gaine inaccessible :Les prescriptions relatives à la pose en gaines inaccessibles seront identiques à celles indiquées pour la pose en apparent ou dissimulé accessible. Toutefois, seuls les assemblages réalisés par collage seront autorisés. * Pose en encastré ou enrobé :Sera considérée comme encastrée ou enrobée, toute partie du réseau d'une longueur > 1 m noyée dans le gros-œuvre et rendue de ce fait inaccessible. Tout enrobage ou encastrement d'une partie de réseau comportant un ou plusieurs assemblages réalisés par collage, sera interdit. Le tube devra être au contact direct et compacté autour du tube lors de la mise en œuvre. L'épaisseur minimale du matériau d'enrobage, en tous points, autour du tube, devra être de 2 cm.



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9.2.3.2.3.2 * Modes de pose EU EV :

- Canalisations intérieures ou dissimulées. Les modes de pose des canalisations, décrits dans le DTU n° 60.33 seront applicables aux canalisations d'évacuation des eaux pluviales. Toutefois, les températures des effluents étant dans tous les cas inférieures à 30°C, les dispositions relatives aux phénomènes de dilatation ne seront pas à prendre en considération. Les tubes destinés à être encastrés ou enrobés seront choisis dans la série EU-EV de la norme NF T 54-017. En ce qui concernera le raccordement du revêtement d'étanchéité des toitures-terrasses et des toitures inclinées que en comporteront, aux conduits d'évacuation des eaux pluviales, les prescriptions du DTU n° 43 "Etanchéité des toitures-terrasses et des toiture inclinées" seront applicables.

9.2.3.2.3.3 * Pose des canalisations :

- Efforts mécaniques. Lors des opérations de pose, les efforts de flexion et de torsion des tubes seront à éviter. L'interposition en parcours de pièces lourdes (raccords, robinetteries ou accessoires) devra nécessiter la fixation indépendante de ces pièces, compte tenu de leur poids propre et des efforts développés lors de leur manœuvre éventuelle. - Effets de la chaleur, du froid. Quel que sera le mode adopté, le tracé du réseau devra être tel que les éléments soient à une distance suffisante des sources de chaleur pour qu'ils n'aient pas à souffrir d'une élévation de température nuisible à leur tenue. Si cette prescription ne peut être respectée, il y aura lieu d'isoler thermiquement les parties de canalisations intéressées. En ce qui concernera la résistance au gel, l'isolement, la purge et l'isolation thermique éventuelle, s'il s'agit d'un réseau à utiliser en période de gel, devront être prévus. - Chocs. La conception du réseau devra être telle que les risques de détériorations dues à des chocs éventuels, soient réduits. Les parties qui sont néanmoins particulièrement exposées aux chocs, devront être protégées par des dispositifs résistants.

9.2.3.2.3.4 * Pose en enterré :

Les tranchées seront établies en chaque point à la profondeur indiquée au profil en long. Le fond des tranchées sera dressé ou corrigé à l'aide de terre fine damée, de façon a ce que les canalisations reposeront sur le sol sur toute leur longueur, des niches seront ménagées pour la confection des joints. Les tuyauteries enterrées, sous fourreau ou non, pourront être signalées par un dispositif tel que bande de grillage placé à environ 0,20 m au-dessus de la génératrice supérieure des tubes. Le remblayage de la fouille devra être exécuté en éléments fins et homogènes (terre épierrée, sable), jusqu'à 0,20 m au-dessus de la tuyauterie. Au-delà, le remblayage sera effectué par couches successives et damées. Lorsque la canalisation sera posée en pente, il pourra être nécessaire de prévoir des ancrages. Ceux-ci seront à calculer et à exécuter en fonction de la géométrie de la canalisation, de ses conditions d'exploitation, de la nature du terrain et de l'importance de la pente. Des changements de direction de faible importance et à grand rayon pourront être réalisés grâce à la flexibilité des tubes. La courbure devra être provoquée entre les assemblages et il devra subsister de part et d'autre de l'assemblage, une longueur droite d'au moins 0,75 m. La déviation maximale admissible pour un tube de 6 m de longueur sera indiquée ci-après. - DN 75 = h 0,80 - DN 90 = h 0,66 - DN 110 = h 0,54 - DN 125 = h 0,48 - DN 140 = h 0,43 - DN 160 = h 0,37 - DN 200 = h 0,32 - DN 225 = h 0,27 - DN 250 = h 0,23 - DN 315 = h 0,19 Comme pour les canalisations apparentes, les efforts dus aux effets de la pression (effet de fond) devront être pris en considération en particulier lors de l'utilisation d'assemblages par bagues d'étanchéité. Après calcul de ces efforts, des butées réalisées en béton armé ou non devront être établies aux emplacements où se produiront ces poussées : à chaque extrémité de la conduite, à chaque changement de direction ou de diamètre (coudes, réductions), à chaque dérivation (tés). Pour éviter le flambage éventuel des tubes lors de l'épreuve du réseau, destiné à être enterré, des cavaliers de terre devront être régulièrement disposés, en faisant apparents tous les assemblages afin de pouvoir vérifier leur étanchéité.Les canalisations seront disposées sur le lit de pose sans fourreau. Seuls les assemblages par collage réalisés conformément au présent document et les assemblages par bague de joint satisfaisant aux spécifications de la norme NF T 54-037, pourront être réalisés dans les parties enterrées. Dans le cas de maisons individuelles, seuls les assemblages par collage seront autorisés. Le fond des tranchées sera dressé ou corrigé à l'aide de terre fine damée, de façon à ce que les canalisations reposent sur le sol sur toute leur longueur, des niches seront ménagées pour la confection des joints. Le remblayage de la fouille devra être exécuté en éléments fins et homogènes (terre épierrée, sable), jusqu'à 0,20 m au-dessus de la tuyauterie. Au-delà, le remblayage sera effectué par couches successives et damées. Lorsque la canalisation sera posée en pente, il pourra être nécessaire de prévoir des ancrages. Ces ancrages seront à calculer et à exécuter en fonction de la géométrie de la canalisation, de ses conditions d'exploitation, de la nature du terrain et de l'importance de la pente. Des changements de direction de faible importance et à grand rayon pourront être réalisés grâce à la flexibilité des tubes. La courbure devra être provoquée entre les assemblages et il devra subsister de part et d'autre de l'assemblage, une longueur droite d'au moins 0,75 m. La déviation maximale admissible pour un tube de 6 m de longueur sera indiquée ci-après. Le remblayage de la fouille devra être exécuté en éléments fins et homogènes (terre épierrée, sable) jusqu'à 0,20 m au-dessus de la tuyauterie. Au-delà, remblayage sera effectué en tout venant par couches successives et damées. Le parcours du réseau pourra être signalé par un dispositif tel que bande de grillage placé à environ 0,20 m au-dessus de la génératrice supérieure des Dans le cas où les mouvements propres aux tubes (dilatation-retrait) ne seront pas négligeables, le tracé du réseau enterré devra être étudié de manière à permettre ces mouvements (grandes longueurs droites évitées, multiplication des changements de direction


Les fixations (percements, scellements) devront être compatibles avec la nature de la paroi. Elles seront interdites dans les poutrelles précontraintes. - Supports. Ce mode de pose nécessitera l'emploi de colliers de fixation. Les colliers seront montés sans serrage à force pour permettre un léger glissement. Ils supporteront mains ne bloqueront pas les canalisations. Si pour des raisons particulières (vibrations), le serrage était impératif, l'interposition d'une bague en élastomère ou en matière plastique sera nécessaire. Les crochets et les fils métalliques seront interdits. L'espacement maximal à respecter entre les colliers sera donné dans les documents normatifs.- Mouvements propres aux tubes. La pose devra tenir compte des mouvements propres du matériau et en particulier de la dilatation ou du retrait. Des assemblages coulissants à bague d'étanchéité devront être prévus, dans les alignements droits, pour absorber les variations linéaires dues à la dilatation et au retrait des tubes. Toute longueur droite de canalisation supérieure à 1 m, comprise entre 2 points fixes, devra comporter un assemblage coulissant. Les supports placés entre les points fixes devront guider le tube sans s'opposer à son coulissement. Les points fixes seront constitués par un encastrement, un scellement, un collier serré sur le tube. Les branchements situés à plus de 2 m d'un point fixe devront être réalisés de façon à constituer eux-mêmes un point fixe. La distance entre deux points fixes ne sera jamais supérieure à 3,00 m pour les vidanges individuelles ou collecteurs d'appareil, ni > 4,00 m pour les



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canalisations verticales, et jamais supérieure à 8,00 m pour les canalisations ou collecteurs généraux d'allure horizontale. Les colliers de fixation, à l'exception des points fixes, seront disposés non pas sur les coudes ou sur les tés, mais sur les parties droites, à une distance des coudes ou des tés d'au moins 0,20 m.

9.2.3.2.3.6 * Pose de gaine accessible :

Les prescriptions relatives à la pose en gaines inaccessibles seront identiques à celles de la pose en apparent ou en dissimulé accessible. Toutefois, seuls les assemblages réalisés par collage et les manchons de dilatation seront autorisés.

9.2.3.2.3.7 * Pose en encastré ou enrobé :

Sera considérée comme encastrée ou enrobée, toute partie du réseau d'une longueur supérieure à un mètre noyée dans le gros-œuvre et rendue de ce fait inaccessible. Tout enrobage ou encastrement d'une partie de réseau comportant un ou plusieurs assemblages inaccessibles à l'exception des assemblages réalisés par collage, sera interdit. Ce type de pose à dilatation bloquée, nécessitera la réalisation de points d'ancrage, situés d'une part à une distance minimale de 0,10 m des sorties des tubes, et d'autre part, au moins de tous les 2 m sur le parcours du tube. Ces points d'ancrage seront constitués par des surépaisseurs de la tuyauterie. Des ancrages devront être encastrés ou enrobés de façon particulièrement compacte, à l'aide de blocage en mortier de ciment. Les blocages devront déborder des emboîtures ou des coquilles d'ancrage de 0,10 m de part et d'autre des extrémités de celles-ci, dans le parcours principal de la canalisation. Le tube devra être au contact direct du matériau de remplissage, compacté autour de celui-ci lors de la mise en œuvre. L'épaisseur minimale du matériau d'enrobage en tous points, autour du tube, devra être de 2,5 cm. Il y aura lieu d'éviter, au cours d'exécution des travaux, les chocs susceptibles de provoquer des détériorations de la tuyauterie. Il sera nécessaire, pour les ouvrages d'allure horizontale, d'assurer une protection immédiate des canalisations aux endroits de passage.

9.2.3.2.3.8 * Traversée de plancher ou de mur :

Sera à considérer comme une traversée de plancher ou de mur toute partie de canalisation rendue inaccessible sur une longueur inférieure à un mètre. Suivant les dispositions prises pour prendre en considération les effets de la dilatation, les traversées de plancher ou de mur, pourront être : - soit constituées d'un point fixe (enrobage direct de la canalisation), - soit constituées d'un passage avec fourreau permettant une certaine mobilité de la canalisation par rapport au bâtiment. Ce fourreau pourra dépasser de quelques centimètres le nu des parois, - soit constituées d'un passage avec jeu sans fourreau. Les fourreaux seront de préférence réalisés à partir du tube en PVC.

9.2.3.2.3.9 * Traversée de plancher ou de mur :

Sera à considérer comme une traversée de plancher ou de mur toute partie de canalisation rendue inaccessible sur une longueur inférieure à un mètre. Tout assemblage sera interdit dans une traversée de plancher ou de mur, à l'exception des assemblages réalisés par collage. Les assemblages de raccordement situés à l'interface seront considérés comme accessibles (par exemple : robinetterie murale). La traversée de plancher devra être réalisée avec un fourreau permettant un faible mouvement de la canalisation par rapport au bâtiment. Ce fourreau devra dépasser de quelques centimètres la surface du plancher. La traversée de mur devra être réalisée avec un fourreau permettant un faible mouvement de la canalisation par rapport au bâtiment. Pour éviter éventuellement la transmission de bruits aériens, entre locaux, le jeu entre le fourreau et le tube pourra être comblé à l'aide d'un matériau compressible, imputrescible. Les fourreaux seront de préférence réalisés à partir de tube en PVC.

9.2.3.3 Canalisations en cuivre ou en acier

9.2.3.3.1 MISE EN ŒUVRE :


Le contact direct cuivre ou alliage de cuivre (tel que le laiton) et aluminium ou alliage d'aluminium sera interdit. Afin d'éviter ce contact direct, tous les raccords d'assemblage entre ces deux matériaux devront être en fonte ou en acier. Hormis le point précédent, et pour les installations de chauffage à eau chaude, il n'y aura pas de précautions particulières à prendre quant à la présence de métaux différents. Aucune canalisation en cuivre ne devra être placée en amont d'une canalisation en acier galvanisé. Au cas où les informations relatives à cette exigence n'auront pas été fournies dans les documents particuliers du marché, l'entrepreneur ne poursuivra les travaux qu'après avoir obtenu les renseignements du maître d'ouvrage ou de ses représentants. Les canalisations en cuivre pourront être mises en œuvre soit apparentes, soit incorporées aux éléments de construction, soit en vide sanitaire, soit enterrées.

9.2.3.3.1.2 * Tubes en cuivre :

Les tubes devant être travaillés par soudure autogène brasés ou chauffés pour recuit local seront en cuivre désoxydulé (qualité U6C ou U6D de la NF A 56-501). Sur les canalisations d'eaux usées, les empattements seront biais. A proximité non immédiate des jonctions et raccordements, on disposera un collier.

9.2.3.3.1.3 * Tubes en acier :

Les canalisations d'eau forcée du bâtiment seront exécutées avec les tubes galvanisés à chaud, les canalisations d'eaux usées et les ventilations secondaires pouvant être exécutées avec des tubes noirs protégés intérieurement. Les filetages seront propres et conformes à la NF E 03-004 (pas du gaz). Tous les tubes devront être nets et proprement affranchis aux deux extrémités. Les joints seront exécutés avec de la filasse fine et seront graissés par une pâte exempte de céruse.

9.2.3.3.2 REALISATION DES ASSEMBLAGES :

9.2.3.3.2.1 * Tubes ou raccords cuivre et autres :

Tube ou raccords en cuivre et tube ou raccord en autre matériau. Les solutions décrites ci-après, ainsi que les schémas du DTU 60.5, seront les plus courantes. D'autres solutions seront possibles si elles conduisent à un résultat équivalent. * Tube ou raccord en cuivre et tube ou raccord en acier ou acier galvanisé :Le brasage ou soudo-brasage direct ne sera pas autorisé. L'assemblage s'effectuera selon les procédés suivants : - assemblage vissé et avec écrou tournant (le raccord intermédiaire sera nécessaire), - assemblage avec boîte à souder, - assemblages par bride, - assemblage par raccord mécanique mixte. * Tube ou raccord en cuivre et tube ou raccord en PVC L'assemblage s'effectuera selon les procédés suivants : -1- Pour réseau d'évacuation : à l'aide de raccords. Avec une emboîture et un joint à lèvre (sens d'évacuation Cu/PVC seulement). -2- Pour réseau pression (eau froide) : à l'aide de raccords avec des brides.



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* Tube ou raccord en cuivre et tube en polyéthylène :L'assemblage s'effectuera à l'aide de raccords spécifiques.* Tube et raccord en cuivre et tube ou raccord en fonte :L'assemblage pour réseaux d'évacuation s'effectuera à l'aide de tampons en élastomère.

9.2.3.3.2.2 Tube en cuivre et siphon d'appareil :

* Siphon métallique : - 1er cas - L'extrémité du siphon sera filetée. L'assemblage avec le tube cuivre sera réalisé par l'intermédiaire d'un écrou tournant associé à un collet battu sur l'extrémité du tube cuivre. - 2ème cas - L'extrémité du siphon sera équipée d'une douille avec collet et d'un écrou tournant. L'assemblage avec le tube cuivre sera réalisé à l'aide d'une pièce intermédiaire adaptée au type de raccordement choisi pour le tube cuivre. Les solutions seront identiques à l'assemblage par raccord mécanique avec façonnage des tubes. - 3ème cas - L'extrémité du siphon sera lisse. L'assemblage avec le tube cuivre sera réalisé par soudure après façonnage d'une emboîture sur le tube cuivre. - 4ème cas - Le siphon sera en fonte et comportera, à son extrémité, des "oreilles". L'assemblage avec le tube cuivre sera réalisé par l'intermédiaire d'un joint à compression dit joint "américain", emmanché à force sur le tube cuivre et d'une bride folle. Le joint sera comprimé entre la bride et les oreilles. * Siphon en matière plastique :L'assemblage avec le tube cuivre sera réalisé par l'intermédiaire, soit d'un écrou tournant associé à un collet battu sur l'extrémité du tube cuivre, soit d'un joint à compression et d'un écrou. * Assemblage avec appareils de robinetterie :L'assemblage s'effectuera soit par soudage, soit par raccords mécaniques, soit par collet et écrou tournant.

9.2.3.3.3 POSE DES CANALISATIONS :


Les fixations (percements, scellements) devront être compatibles avec la nature de la paroi. Elles seront interdites dans les poutrelles précontraintes. Le long d'une paroi, l'espace compris entre cette paroi et la tuyauterie ne devra pas être utilisés. - Supports : pour limiter la transmission des vibrations et des bruits, des colliers avec bague en élastomère ou en matière plastique pourront être utilisés. En apparent, l'écartement maximal des supports sera de 1,25 m pour les tubes de diamètre extérieur < 22 mm, de 1,80 m pour les tubes de diamètre extérieur compris entre 25 mm et 42 mm ou égal à ces valeurs, de 2,50 m pour les tubes de diamètre extérieur supérieur ou égal à 54 mm. En dissimulé accessible, appliquer les dispositions de la pose en inaccessible et en gaine verticale accessible. - Assemblages : toutes les dispositions traitées à la réalisation des assemblages pourront être utilisées. - Traversée de plancher ou de mur : les prescriptions du DTU 65.10 s'appliqueront. - Pose en inaccessible et en gaine verticale accessible :L'écartement maximal des supports sera de 2,5 m quel que soit le diamètre de la canalisation. - Assemblages : les raccords mécaniques démontables non accessibles seront interdits. - Pose en encastré ou en enrobé :Les prescriptions du DTU 65.10 s'appliqueront aux canalisations en cuivre. Le plâtre, le béton, le mortier seront sans action nuisible sur la tuyauterie. La présence d'un fourreau ne sera donc pas nécessaire. Le matériau d'enrobage au contact de la canalisation ne devra pas contenir de dérivés ammoniacaux ou chlorés (béton expansé). - Pose en enterré :Les prescriptions du DTU 65.10 s'appliqueront aux canalisations en cuivre.

9.2.3.4 Appareils sanitaires

9.2.3.4.1 POSE DES APPAREILS SANITAIRES ;* Prescriptions générales pour la pose des appareils sanitaires - Horizontalité. Les appareils sanitaires seront toujours posés de niveau. Le niveau étant constaté : a) Pour les lavabos par l'horizontalité du bord antérieur de la cuve. b) Pour les éviers et les baignoires par bon écoulement obtenu par réglage à la pose. c) Pour les bidets et les cuvettes des WC par l'horizontalité des gorges latérales de la cuve.

9.2.3.4.1.1 * Scellements :

Les appareils sanitaires seront fixés soit au mur, soit au sol. a) Fixation au mu. Cette fixation se fera sur consoles (NF D 11-110) par goujons filetés, à contre écrou et scellement ou directement par vis sur taquets scellés ou chevilles tamponnées. Les chevilles seront toujours en matière imputrescible. Les scellements dans le béton et le béton armé seront exécutés au mortier de ciment. Les têtes de vis ou les écrous seront isolés de la céramique par des rondelles en plomb ou en caoutchouc. Les consoles devront être munies d'un dispositif immobilisant l'appareil. b) Fixation au sol. Lorsqu'un appareil sera fixé au sol, cette fixation sera réalisée par des vis en métal inoxydable fixées sur des chevilles imputrescibles. Les têtes de vis seront isolées de la céramique comme ci-dessus. Lorsque l'appareil sera accolé à une paroi verticale, il devra être fixé à celle-ci pour éviter les décollements. * Encastrements :Lorsque la forme de l'appareil exigera l'encastrement, celui-ci devra assurer le ruissellement des eaux de la paroi verticale sur le bord de l'appareil pour qu'il y ait écoulement dans la cuve. * Etanchéité des joints de robinetterie sur la céramique :Pour assurer sur la céramique l'étanchéité des joints de robinets, bondes ou raccords, ces joints seront exécutés uniquement avec des rondelles de caoutchouc toilées ou non, bien calibrées, dont le gonflement au serrage sera obtenu par une rondelle galvanisée à cuvette.

9.2.3.4.2 POSE DES CHAUFFE-EAU ELECTRIQUES :Prescriptions particulières à la pose des chauffe-eau électriquesLes appareils devront être installés conformément à la norme NF C 15-100, art. 160. Ils devront pouvoir être purgés par un dispositif formant solution de continuité ou siphon avant raccordement à la conduite d'eaux usées.

9.2.3.4.2.1 * Chauffe-eau muraux :

-1- Espaces libres. Espaces libres à réserver autour des appareils placés en position verticale. Cet espace libre sera : - de 10 cm entre le dessus du chauffe-eau et le plafond,



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- de 40 cm au-dessous du chauffe-eau, - de 12 cm entre la paroi du chauffe-eau et la cloison, lorsque l'appareil sera placé dans un angle. -2- Chauffe-eau instantanés. La pose se fera par vis sur taquets scellés ou chevilles tamponnées. -3- Chauffe-eau de 8, 15, 30 et 50 l. Les chauffe-eau seront fixés dans les murs de 20 cm d'épaisseur minimum par 4 boulons de scellements de longueur nécessaire et 10 mm de diamètre. Dans le cas de parois de matériaux creux (blocs de ciment, briques, béton caverneux) ceux-ci seront bouchés au mortier de ciment et il sera créé un véritable ancrage dans les trous des matériaux. Dans les cloisons minces (carreaux de plâtre ou briques plaines posées de champ) le procédé de la contre-plaque devra être adopté pour les chauffe-eau de 8 à 15 l. Les appareils de 30 à 50 l ne devront pas être fixés directement sur la cloison. -4- Chauffe-eau de capacité > 50 l Ces appareils ne devront être fixés par boulons à scellement que sur des murs pleins de moins de 20 cm d'épaisseur. Dans le cas de murs creux de 20 cm ou de cloisons pleines de 12 à 20 cm d'épaisseur, les boulons devront traverser la paroi et être solidarisés 2 à 2 par des contre-plaques métalliques. Les appareils ne devront pas être fixés directement sur une cloison mince. * Chauffe-eau sur socle :Il conviendra de ménager un espace libre de 75 cm en avant du capot du dispositif de chauffage. Lorsque la capacité de ces appareils dépassera 150 l, il faudra s'assurer que le plancher aura été calculé pour recevoir la surcharge de l'appareil en service. * Raccordement électrique :Il devra être conforme à la NF C 15-100.

9.2.3.5 Essais et réceptions

9.2.3.5.1 CONTROLES ET ESSAIS :Les essais et contrôles du présent chapitre auront pour objet de vérifier la conformité des travaux aux exigences du présent Cahier des Charges. Ces essais et contrôles seront exécutés le plus souvent à la fin des travaux, lors des opérations de réception. Toutefois, pour les parties, sous-ensembles le plus souvent fabriqués ou préfabriqués en usine ou en atelier de chantier, prouvant des performances au moins équivalentes à celles spécifiées dans le présent Cahier des Charges, pourront s'y substituer. De même, en ce qui concernera les parties de canalisations des réseaux de distribution comportant au moins un assemblage et destinées à être rendues inaccessibles, les contrôles et essais devront être effectués avant qu'elles ne soient inobservables, sauf pour les parties de canalisation non soumises à l'essai d'étanchéité à 10 bars ou 1,5 fois la pression de service.

9.2.3.5.1.1 * Contrôles et essais d'étanchéité :

* Réseaux de distribution (eau chaude et froide) La partie du réseau essayée sera remplie d'eau froide et purgée. Les robinets d'arrêt situés dans cette partie seront maintenus ouverts. L'essai pourra être effectué en une seule fois sur l'ensemble du réseau, ou en plusieurs fois, sur des parties pouvant être isolées. La pression d'essai sera de 10 bars ou 1,5 fois la pression de service si le résultat du calcul donnait une valeur supérieure à 10 bars. Elle sera appliquée et maintenue à l'aide d'une pompe d'épreuve ou de tout autre système équivalent. La durée de maintien à la pression d'essai sera égale au temps nécessaire à l'inspection de l'ensemble du réseau, avec un minimum de 30 minutes. Fera l'objet de cet essai l'ensemble des canalisations de distribution d'eau chaude et d'eau froide.En seront exclus : - les parties apparentes des canalisations à usage privatif, - les parties inaccessibles des canalisations à usage privatif ne comportant aucun assemblage ou comportant un ou plusieurs assemblages par emboîtures ou par raccord mécanique, réalisés après mise en œuvre de la dalle ou de la paroi et situés au voisinage de la ou des sorties, - les appareils protégés par une soupape dont la pression de tarage sera inférieure à la pression d'essai, - Les parties de canalisations modifiées ou ajoutées à une installation existante si leur longueur développée était inférieure à 3 m. Les parties de canalisation exclues ci-avant feront l'objet d'un essai d'étanchéité à la pression de distribution générale de l'eau au moment de l'essai, après réglage des surpresseurs et réducteurs éventuels, l'installation étant alimentée par les branchements définitifs en eau et en énergie. Un examen visuel de la canalisation en essai devra permettre de ne déceler aucune fuite d'eau. * Réseaux d'évacuation (eaux usées et eaux vannes). Feront l'objet de cet essai l'ensemble des canalisations d'évacuation des eaux usées et des eaux vannes. L'essai consistera à faire s'écouler l'eau dans chacun des appareils raccordés au réseau et à observer visuellement la partie visible de la canalisation d'évacuation le desservant. De plus, les collecteurs d'allure horizontale, d'un diamètre supérieure à 110 mm seront mis en charge, à une pression voisine de 0,1 bar (1 m de colonne d'eau), pendant le temps nécessaire à leur inspection. Aucune fuite ne devra être décelée.

9.2.3.5.1.2 * Essais de fonctionnement :

Les essais de fonctionnement seront effectués à la pression de distribution générale de l'eau au moment de l'essai, après réglage des surpresseurs ou réducteurs éventuels, l'installation étant alimentée par les branchements définitifs en eau et en énergie. Ces essais n'auront pas pour but de vérifier la conformité aux exigences acoustiques.* Fonctionnement des appareils pris séparément :Feront l'objet de cet essai tous les appareils que comportera l'installation. En ce qui concernera les appareils d'utilisation en général (sauf WC), il sera vérifié qu'en manœuvrant le ou les robinets et le dispositif de vidage, les alimentations en eau chaude et en eau froide, l'étanchéité de la bonde lorsqu'elle existera, et la vidange seront réalisées. En ce qui concernera les WC, une observation du réservoir et de la cuvette permettra de vérifier que son fonctionnement sera possible et que l'eau s'évacuera. En ce qui concernera les surpresseurs, les réducteurs, les appareils de production d'eau chaude, etc., les vérifications seront purement qualitatives sauf pour : - Le contrôle des valeurs de pression après détente ou surpression, à l'exception des matériels préréglés en usine, - le contrôle des valeurs mesurées, indiquées par les appareils de mesure installés à demeure (températures, pressions, débits,...). * Fonctionnement des dispositifs de production et de distribution collective d'eau chaude :Feront l'objet de cet essai les appareils de production d'eau chaude et les circuits de distribution d'eau chaude dans le cas d'une production centralisée et d'une distribution bouclée. En l'absence de puisage, l'appareil de production d'eau chaude étant en régime établi, et la pompe de circulation en service, il sera procédé aux mesures suivantes : a) mesure de la température de l'eau à l'aval immédiat de l'appareil de production et au retour de boucle.b) mesure de la température de l'eau au retour de distribution, à chaque pied de colonne et de la température de l'eau au départ de chaque colonne si la température de l'eau au retour ne permet pas de conclure. L'examen des valeurs mesurées permettra de juger du fonctionnement de l'installation.

9.2.3.5.1.3 * Essais et réception cuivre :

Les prescriptions du DTU 60.1 et de ses additifs ainsi que le DTU 65.10, relatives aux essais et réception des installations, seront applicables aux canalisations en cuivre.



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9.2.3.5.1.4 * Essais et réception :

Les prescriptions du Cahier des Charges des travaux de Plomberie et installations sanitaires (DTU n°60 .1) et de ses additifs, relatives aux essais et réception des installations, seront applicables aux canalisations en PVC non plastifié, dans la mesure où elles ne seront pas contraires au présent DTU.

9.2.4 LIMITES DE PRESTATIONS

9.2.4.1 Règles générales

9.2.4.1.1 LIMITES DES AUTRES LOTS :L'entreprise aura à prévoir la totalité de ses travaux nécessaires au parfait achèvement et fonctionnement de ses ouvrages à l'exception de certains travaux qui seront réalisés par les autres corps d'état, et en particulier :

9.2.4.1.1.1 Travaux à la charge du lot GROS-ŒUVRE :

* L'installation de chantier compris clôtures et le remaniement de celles-ci.* Les traits de niveaux.* Les réservations et calfeutrements importants en parois, planchers et terrasses en respectant les degrés coupe-feu requis pour tous les passages et traversées de parois supérieures ou égales à 12 cm d'épaisseur et planchers à condition que celles-ci soient demandées avant l'exécution des plans de gros-œuvre.* Caniveaux techniques. * Gaines maçonnées pour ventilation ou passage de conduits.* Socles, massifs et caniveaux maçonnés y compris les désolidarisations éventuelles.* Protection coupe-feu de la chaufferie.* Attentes EU, EV au sol du niveau le plus bas sous contrôle et validation par le lot plomberie.* Collecteurs et fourreaux enterrés sous contrôle et validation par le lot plomberie.* Les cheminées si celles-ci ne sont pas stipulées au présent lot.

9.2.4.1.1.2 Travaux à la charge du lot ETANCHEITE :

* Les crosses et pénétrations en terrasses.* Relevés d'étanchéité sur souches maçonnées de sorties de gaines.* Souches de sorties en terrasses pour les ventilations primaires EU-EV

9.2.4.1.1.3 Travaux à la charge du lot COUVERTURE :

* Fourniture et pose de tuiles à douilles et chapeaux de ventilations primaires.

9.2.4.1.1.4 Travaux à la charge du lot MENUISERIE INTERIEURE :

* Pose de bouches ou grilles dans les portes comprenant les découpes.* Tablettes, bandeaux et plateaux pour vasques.

9.2.4.1.1.5 Travaux à la charge du lot ELECTRICITE COURANT FORT :

* Les alimentations en attente pour le raccordement des armoires et coffrets pour tous les appareillages de production d'énergie. * La mise à la terre des éléments métalliques. * Les liaisons équipotentielles des canalisations de plomberie.* L'éclairage des locaux techniques.

9.2.4.1.1.6 Travaux à la charge du lot CARRELAGE REVETEMENTS :

* Pose de bondes siphoïdes pour les pièces carrelées.* Pose des siphons de sol pour les pièces carrelées.* Habillage des receveurs de douches.

9.2.4.1.1.7 Travaux à la charge du lot PLAFONDS SUSPENDUS :

* Trappes d'accès et/ou de visite avec degrés coupe-feu si nécessaire. * Découpe de plafonds suspendus au pourtour des diffuseurs.

9.2.4.1.1.8 Travaux à la charge du lot PEINTURES :

* Les peintures éventuelles de sols et parois des locaux techniques. * Les peintures de finition des supports de conduits.* Les peintures définitives des canalisations apparentes (hors locaux techniques)

9.2.4.1.1.9 Travaux à la charge du lot VOIRIE ET RESEAUX DIVERS :

* Les tranchées avec le rebouchage.* Les chambres de tirage.* Le génie civil de caniveaux de liaisons.

9.2.4.1.2 TRAVAUX DIVERS A LA CHARGE DU PRESENT LOT :Toutes les fournitures et travaux nécessaires au parfait achèvement des ouvrages seront prévus, ce descriptif n'étant pas limitatif. Seront dus également tous les documents graphiques, notes de calculs et essais. D'une manière générale, tous les travaux entraînés par une modification apportée par le titulaire du présent lot à la solution de base faisant l'objet de l'appel d'offres seront obligatoirement exécutés par les titulaires des lots spécialisés sous la responsabilité et à la charge du titulaire du présent lot.

9.2.4.1.2.1 * Travaux divers dus au PRESENT LOT :

Outre les travaux décrits à la charge du présent lot dans les documents contractuels et sauf stipulations contraires, l'entreprise devra en outre, et en coordination avec les autres lots : * La fourniture, le transport et la mise en œuvre de tous les matériaux nécessaires à la réalisation des travaux ;* L'amenée, l'établissement, le repliement et l'enlèvement de tous les appareils, engins, échafaudages, etc., ainsi que les gravois provenant



Code Désignation

de l'installation ;* Les plans des locaux techniques et des terrasses avec indication des surcharges dues aux matériels ;* Les plans de positionnements et sections des sorties de toitures, des gaines maçonnées, de trappes de visites, des réservations nécessaires avec les degrés coupe-feu requis ;* Les dimensionnements et plans d'implantation des canalisations et fourreaux devant être exécutés par d'autres lots (aériens, enterrés ou en caniveaux) ;* Fournir les besoins en arrivée d'eau, de gaz et puissances électriques ;* Les données et vérifications de tous les complexes isolants ;* Tous les supports, suspentes et chaises pour les conduits, appareils et gaines ;* Le raccordement électrique des appareils, armoires, tableaux de commandes, coffrets, etc. ;* La fourniture de siphons de sols ainsi que leur réglage ;* Toutes les descentes EP à l'intérieur du bâti ;* Le contrôle et validation des sorties de canalisations sous dallages.* Les peintures antirouilles des ouvrages, appareils, canalisations et supports de tuyauterie ;* Les peintures conventionnelles avec étiquetage des réseaux dans les locaux techniques ;* Les percements, scellements et raccords de toute nature (autres que ceux dus par le lot Gros-œuvre) ;* Le nettoyage et enlèvement des gravois au fur et à mesure de l'avancement des travaux ;* Les remplissages, vidanges et purges ;* Les essais, réglages, équilibrages ;* L'enlèvement des protections provisoires des ouvrages et, en particulier, celles des protections des travailleurs. Si, à la demande d'un autre corps d'état, ces protections provisoires sont maintenues, leur enlèvement n'est pas dû par l'entreprise.

9.2.4.1.3 AVERTISSEMENT SUR LA RECEPTION DES OUVRAGES D'AUTRES CORPS D'ETAT :

9.2.4.1.3.1L'entrepreneur du présent lot devra fournir aux ent reprises intéressées suivant le planning général de s travaux, toutes les informations nécessaires sur documents graphiques. Dans le cas de retard de production de ces informat ions,les conséquences financières en découlant seront imputées au présent lot. Avant exécution de ses propres travaux, l'entrepreneur du présent lot devra vérifier les ouvrages exécutés par les autres corps d'état. Sans remarques de sa part, il prendra à sa charge toutes les sujétions nécessaires afin que ses propres travaux soient réalisés dans les règles de l'art.



Code Désignation

9.3 DESCRIPTION DES TRAVAUX DE CHAUFFAGE9.3.1 Pompe à chaleur pour chauffage

9.3.1.1 POMPE A CHALEUR AEROTHERMIQUE :Pompe à chaleur Air/Eau monobloc, réversible, assurant le chauffage en période froide et le rafraîchissement en été. Pouvant fonctionner sur récupérateur sur eau de pluie, capteurs géothermiques horizontaux ou verticaux, eau de ville (avec vanne presso statique). Puissances frigorifiques pour eau glacée à 7/12°C et régime co ndenseur à 30/35°C. Puissances caloriques pour eau chaude à 30/35C. Régime évaporateur à 10/5°C. Equipements divers tels que c ompresseurs, flexibles, plots antivibratils, filtre à tamis, etc. Toutes sujétions de pose et de raccordements.

9.3.1.1.1 FRANCE AIR ou équivalent

9.3.1.1.1.1 Pompe à chaleur air / eau pour utilisation extérie ure :

- Type : ARCOA R/O MT- Modèle : à définir selon besoin de puissance- Fluide frigorigène : R410A- Label énergétique : A- Tension : 230 V, 1 ph - 50 Hz + N- Raccordement électrique : MONOPHASE - Niveau sonore : 38 dB (A)

9.3.1.2 ACCESSOIRES ET COMPLEMENTS :Accessoires et compléments pour modules de chauffage et rafraîchissement comprenant tous les raccordements nécessaires.

9.3.1.2.1 FRANCE AIR ou équivalent

9.3.1.2.1.1 Kit loi d'eau en fonction de la température extérie ure

9.3.1.2.1.2 Vanne presso statique eau de ville

9.3.1.2.1.3 Kit démarreur pour pompe monophasée (réduction inte nsité de démarrage)

9.3.1.2.1.4 Module hydraulique

9.3.1.2.1.5 Réchauffeur de boucle (2 étages)

9.3.1.2.1.6 Commande à distance

9.3.1.2.1.7 Gestionnaire d'énergie

9.3.1.2.1.8 Thermostat d'ambiance

9.3.2 Plancher chauffant rafraîchissant basse température (P.C.R.B.T.)

9.3.2.1 Isolation

9.3.2.1.1 DESOLIDARISATION :Une bande compressible périphérique en matériau résilient d’épaisseur minimale 5 mm est placée en périphérie du support des pièces de façon à supprimer tout contact entre la dalle support et le gros œuvre jusqu’à la surface finie. Elle doit dépasser suffisamment du nu fini de la chape pendant la réalisation de celle-ci en cas d’isolation par l’intérieur par complexes de doublage (posés au préalable sur le support) pour ne pas endommager ces derniers.La bande compressible périphérique utilisée est en mousse de polyéthylène réticulé ou polystyrène conditionné en rouleaux de 50 mètres d’une hauteur de 150 mm et d’une épaisseur minimum de 5 mm. Elle peut être fournie avec bavette d’étanchéité.

9.3.2.1.1.1 Désolidarisation en mousse de polyéthylène réticulé .

9.3.2.1.2 ISOLATION PAR SEMELLE+PLOTS POLYSTYRENE POUR FIXATION DES TUBES :Panneau à plots en polystyrène permettant la mise en place des tubes de chauffage. La liaison entre les différents panneaux. La fixation des tubes de chauffage s’effectue entre les plots avec l’écartement de pose voulu. La chape d'enrobage est à reprendre aux lots concernés. Prévoir un R de 1,70 m².K/W. Compris panneaux de bordure, isolation phonique, bandes de bordure, profilés pour joints de dilatation.

9.3.2.1.2.1 Panneaux à plots en polystyrène , avec film de reco uvrement.



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9.3.2.2 Tubes

9.3.2.2.1 TUBES EN POLYETHYLENE RETICULE :Fourniture et mise en place de tubes en polyéthylène réticulé (PER) étanche à l’oxygène. Posés et cintrés à chaud si besoin est. Pieuvres maintenues par clipsage entre les plots d'isolation ou sur treillis métalliques. La chape d'enrobage est à reprendre au lot concerné.

9.3.2.2.1.1 Tubes de chauffage en PE-RT au m², diamètre 16 mm.

9.3.2.3 Collecteurs de raccordement

9.3.2.3.1 COLLECTEURS DE REPARTITION :Fourniture et pose de collecteurs pré-assemblés permettant la répartition de l'eau dans les différents circuits (un par pièce). Comprenant rampe de départ et de retour, vannes d'arrêt, organes de purge, de vidange et d'équilibrage. Robinets thermostatiques réglables manuellement pour chaque circuit. Raccords et toutes sujétions de pose.

9.3.2.3.1.1 SCHLUTER SYSTEMS ou équivalent

9.3.2.3.1.1.1 Collecteur A/R 8 prises :

- Concept : BEKOTEC-THERM- Produit : BEKOTEC-THERM-HV/VE- Diamètre collecteur : DIN 25 INOX- Rampe : 35 mm- Débitmètre : REGLABLE de 0,5 à 5,0 l/min- Remplissage : LAITON NICKELE DN 15- Vidange : LAITON NICKELE DN 15- Bouchon d'extrémités : LAITON NICKELE DN 20- Espacement sorties de circuits : 55 mm

9.3.2.4 Coffrets pour collecteursCoffret à encastrer, prévue pour loger un collecteur de circuit de chauffage et les composants de régulation correspondants. Le coffret à encastrer est en tôle d’acier, avec deux raidisseurs et des pré-perforations dans les parois latérales pour le passage des conduites de raccordement. Un guide de tubes de chauffage. Rails de fixation réglables pour collecteur de circuit de chauffage Porte est maintenue par un loquet.

Localisation : DANS LE PLACARD A NOURRICES SELON PLANS

9.3.2.4.1 Coffret en applique 725 x 705 x 110 (8 circuits max imum).

9.3.2.5 Régulation thermique

9.3.2.5.1 REGULATEUR THERMIQUE :Fourniture et pose d'un régulateur thermique pour conserver la température de départ prévue. Mélangeant l’eau de chauffage de circuits régulés d’une température plus élevée. Pouvant être raccordée directement au collecteur. Pompe de circulation à régulation électronique et vanne de répartition à 3 voies.

9.3.2.5.1.1 SCHLUTER SYSTEMS ou équivalent

9.3.2.5.1.1.1 Régulateur thermique, 2 à 8 circuits :

- Concept : BEKOTEC-THERM- Produit : BEKOTEC-THERM-RVT

9.3.2.6 Régulation électronique

9.3.2.6.1 ELECTROVANNE :Electrovanne 230 ou 24 Volt pour la commande du débit des vannes de retour. Montage par clipsage sur les vannes de retour du collecteur. Version avec affichage de la course, fonction de contrôle de l’adaptateur de vanne et dispositif de protection contre la pénétration d’humidité. Etat à la livraison: vanne ouverte (fonction First-open). Circuit fermé en l’absence de courant. Câble de raccordement 1 m avec fiche.

9.3.2.6.1.1 Electrovanne 230 V pour débit des vannes de retour (1 circuit).

9.3.2.6.2 MODULES DE REGULATION :Module de commande 230 ou 24 Volt servant d’intermédiaire de commutation entre les thermostats d’ambiance et les électrovannes. Montage par simple clipsage sur le rail de montage intégré dans le coffret. Branchements pour l’alimentation électrique, les électrovannes et thermostats d’ambiance. Témoins de fonctionnement en service. Fusible et électrovanne en marche.



Code Désignation

9.3.2.6.2.1 Module de commande 230 V (1 à 4 circuits).

9.3.2.6.2.2 Extension module 230 V (1 à 4 circuits).

9.3.2.6.3 THERMOSTAT D'AMBIANCE :Thermostat d’ambiance en version 230, 24 Volt ou radio avec horloge numérique. Température est réglable entre 10 °C et 28 °C par le biais d’un disque sélecteur et peut être limitée. Fonction d’abaissement de température pilotée par horloge et réglable entre 2° et 6 °C. Signalement de l'état Marche/Arrêt de l’abaissement de température par un symbole lumineux et peut aussi être commuté manuellement en cas de besoin. Plages d’impulsions, permettant d’éviter les variations de la température ambiante.

9.3.2.6.3.1 Thermostat d'ambiance 230 V.

9.4 DESCRIPTION DES TRAVAUX DE VENTILATION9.4.1 Ventilation double flux

Les travaux de ventilation double flux s'appliquent aux locaux bureaux, accueil, salle de détente et salle de réunion.

9.4.1.1 Equipements

9.4.1.1.1 GENERALITESFourniture et pose d’un système de Ventilation à double Flux haut rendement de marque FRANCE AIR ou équivalent.Le système sera composé d’une centrale à Double Flux fonctionnant par un échangeur étanche à haut rendement à contre flux en aluminium .Utilisable dans tous types d’ERP.Structure double peauFiltre F5 à l’aspiration, (F9 en option), G4 à la reprise d’air viciéReconfiguration possible grâce aux panneaux latéraux interchangeablesRégulation automatique par automate via une commande déportéeAppareil précâblé by pass monté en sérieFonctionnement jusqu’à 80°C

9.4.1.1.2 CARACTERISTIQUESCaisson en tôle d’aluminium extrudé et anodiséPanneaux démontables double peau isolation de 30 mm laine minérale M0Panneaux démontables par vis ¼ de tour facilitant ainsi l’accès par le côté à tous les composantsLes panneaux latéraux seront interchangeables : filtres et ventilateurs seront solidarisés à ces panneaux permettant ainsi sur chantier plusieurs combinaisons de soufflage/reprise.Echangeur étanche en aluminium à contre flux efficacité jusqu'à 95%Etanchéité 0,0017% à 400 PaBac à condensats en inoxBy pass motoriséEntièrement précâblé câblage sonde température, ventilateurs régulation, interrupteur de proximité et servomoteur du by-pass.Régulation par automate : - 4 programmations journalières possibles - choix du mode de fonctionnement chaud froid ou auto avec contrôle du by-pass. - régulation automatique des batteries pour contrôle de la température de soufflage - gestion du by pass - ventilation : 3 allures paramétrables ou pilotage par signal 0-10V - contrôle de l’encrassement des filtres par pressostats - communication externe via Modbus - commande déportéeLa centrale double flux devra pouvoir être pilotée par une programmation journalière et hebdomadaire M/A.

9.4.1.1.3 MODELELa centrale devra assurer un débit de soufflage et extraction de 590 m3/h.Elle sera du type POWER BOX de chez FRANCE AIR ou équivalent.L'efficacité de l'échangeur sera supérieure à 90%.Moteur basse consommation ECM extra-plats pour une installation en faux plafond.Marque : FRANCE-AIR ou équivalentDésignation : Plate Box 95 Taille : selon calculs

Localisation : DANS LE PLENUM DE FAUX PLAFOND DES SANITAIRES

9.4.1.1.3.1 Récupérateur d'énergie avec échangeur à contre flux .

9.4.1.1.4 ACCESSOIRESDétecteur de présence



Code Désignation

DIP/S : Détecteur de présence apparent à installer dans la salle de réunion et dans l'espace détente, couplé chacun à un registre RM160/2-150 2 positions 10-12% et 100%Un transmetteur de pression à pression constante de type DEPR/VAV y compris dans le Kit passe fils, tube cristal et câble de raccordement à la centrale.

Sortie toiture2 Sorties toitures de type CT ou CPR.Les sorties toiture y compris tous accessoires seront prévues au présent lot : - Le chapeau de toiture aura un conduit de raccordement circulaire, une costière en plomb, un capot pare pluie en aluminium peint et un grillage anti volatile en acier galvanisé. Il sera de type CT de marque France AIR ou équivalent - Le modèle posé sera adapté aux débits, pertes de charge et aux diamètres des conduits posés - L’entreprise du présent lot se rapprochera des lots gros œuvre et étanchéité pour communiquer les dimensions des conduits de raccordement.

L’amenée d’air en toiture devra être implantée à 8 m minimum de tout rejet d’air vicié.

9.4.1.1.4.1 Détecteurs de présence

9.4.1.1.4.2 Sortie de toiture

9.4.1.1.4.3 Adaptateurs rectangulaire/circulaire

9.4.1.1.5 DIFFUSEUR PLAFONNIER DE SOUFFLAGE ET DE REPRISESoufflage :Les diffuseurs seront circulaires adaptés au caisson qui habille la gaine. Ils diffuseront un bon effet de plafond sur 4 directions.Ils seront en acier peint en blanc, RAL 9010.Fixation par vis sur le plénum de raccordement.Dimensions suivant débit

Reprise :Bouches d'extraction circulairesElles seront en aluminium peint en blanc, RAL 9010.Fixation par vis sur le plénum de raccordement.Dimensions suivant débit

Plénum de raccordement :Plenum de raccordement en tôle d’acier galvanisé

9.4.1.1.5.1 Bouches de soufflage et d'extraction y compris acce ssoires.

9.4.1.1.6 REGISTRES D'EQUILIBRAGEPour chaque appareil de soufflage et repriseAccessible par le diffuseur

9.4.1.1.6.1 Registres d'équilibrage

9.4.1.1.7 CONDUIT DE VENTILATIONConduits circulairesDepuis la centrale jusqu'aux bouches de soufflage et d'extraction. Ces conduites seront réalisées en tôle spiralée d'acier galvanisé. Ils seront assemblés uniquement par des raccords standards du commerce. Tout assemblage par rivetage est exclu.Les divers assemblages seront repris par de la bande auto-rétractable permettant de limiter les fuites.La fixation sera assurée par des colliers avec amortisseurs caoutchouc et tige filetée. Pour les passages en faux-plafonds, les conduits seront obligatoirement suspendus.Accessoires conduitsLes raccordements entre bouches et réseaux pourront se faire par gaine souple classée M0, d'une longueur maximale de 1m, de type PHONI-FLEX ou équivalent.

9.4.1.1.7.1 Conduit de ventilation y compris accessoires.

9.4.1.1.7.2 Etanchéité du réseau de gaines.



Code Désignation

9.4.1.1.8 CALORIFUGE DES GAINES DE SOUFFLAGE ET DE REPRISEEn faux plafond Le matelas isolant aura une épaisseur qui respectera un R de 1,2 m².K/W minimum et sera constitué de laine de verre inorganique agglomérée par une résine thermodurcissable et revêtu d'un kraft aluminium martelé. Il sera de type FIB-AIR ISOL de FRANCE AIR ou équivalent, M1.La mise en œuvre se fera par collage et feuillard plastique assurant le placage du produit sur la gaine.Pour les grandes sections il sera utilisé des clips nylon collés ou soudés au conduit.La mise en œuvre sera conforme aux prescriptions du fabricant.L’ensemble des gaines de soufflage et de ventilation possèderont un calorifuge

9.4.1.1.8.1 Calorifuge des gaines de soufflage et de reprise

9.4.1.2 Régulation horloge

9.4.1.2.1 Description- Fourniture et pose d’un programmateur horaires sur horloge (à placer dans l’armoire électrique) permettant la programmation de la mise en route d’un extracteur de ventilation .- La centrale double flux possèdera 1 interrupteur de marche forcée.- L’interrupteur marche forcée des appareils sera placé dans les locaux suivants : * Dans le LT pour la centrale double flux

9.4.1.2.1.1 Régulation horloge

9.4.1.3 Electricité

9.4.1.3.1 Description- Fourniture et pose de complément de commande électrique dans l’armoire du LT. Armoire conforme aux prescriptions du chapitre, possédant les protections, alimentation et programmateur horaires de la centrale double flux.Raccordement électrique- Raccordement électrique de la totalité des équipements techniques prévus au présent projet à partir de l’alimentation laissée en attente par le lot Electricité

9.4.1.3.1.1 Electricité

9.4.2 Ventilation simple fluxLes travaux de ventilation simple flux s'appliquent aux locaux sanitaires et local technique.

9.4.2.1 Grilles d'entrée d'air dans menuiseries

9.4.2.1.1 GrillesFourniture au menuisier des grilles d’entrée d’air à incorpore dans les menuiseries.Elles seront de type ISOLA 2.45 et ISOLA 2.30 de marque France AIR ou équivalent.

Localisation : IMPLANTATION EN CHASSIS DES LOCAUX CONCERNES

9.4.2.1.1.1 Grilles d'entrée d'air dans menuiseries

9.4.2.2 GROUPE D'EXTRACTION COMPACT POUR VMC SIMPLE FLUX :Groupe d'extraction comprenant 1 caisson en tôle galvanisée, 1 ventilateur centrifuge, 1 moteur, 1 protection disjoncteur, manchettes souples de raccordement y compris mastic, rivets et bandes adhésives. Montage sur silentbloc. Tableau de commande et raccordement électrique.Localisation : EN PLENUM DU FAUX PLAFOND DES SANITAIRES

9.4.2.2.1 Monomoteur, simple flux 160 m3/h.

9.4.2.2.2 Accessoires de raccordement :Accessoires de raccordement et sujétions complémentaires :



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9.4.2.2.2.1 Adaptation hygroréglable

9.4.2.2.2.2 Manchettes de refoulement

9.4.2.2.2.3 Sortie ronde de toiture diamètre 150 avec plaque de plomb.

9.4.2.3 CONDUITS EN ACIER GALVANISE :Réseau de distribution d'air en acier galvanisé. Conduits droits circulaires, agrafé en hélice. Montage des accessoires par emboîtage (conduits femelles et accessoires mâles). Accessoires tels que connectiques, réductions, tés, bouchons, etc. Supports par colliers, plots, bandes à trou, rails, etc. Comprenant la mise en place, toutes les fixations et suspentes. Etanchéité (mastic, rivets et bandes adhésives).

9.4.2.3.1 Conduit galvanisé pour intérieur, diamètre selon ca lcul.

9.4.2.3.2 Conduit galvanisé pour terrasse/combles, diamètre s elon calcul.

9.4.2.3.3 ACCESSOIRES EN ACIER GALVANISE :Accessoires en acier galvanisé. Montage par emboîtage (conduits femelles et accessoires mâles). Supports par colliers, plots, bandes à trou, rails, etc. Comprenant la mise en place, toutes les fixations et suspentes. Etanchéité (mastic, rivets et bandes adhésives).

9.4.2.3.3.1 Caisson de piquage , en acier galvanisé .

9.4.2.3.3.2 Registre d'équilibrage en acier galvanisé.

9.4.2.4 BOUCHES D'EXTRACTION HYGROREGLABLES :Bouches d'extraction hygroréglable équipé d'un détecteur d'humidité (tresse hygroréglable). Modulation du débit d'air en fonction de l'humidité de la pièce. Comprenant le raccordement au collecteur. Toutes sujétions de façonnage et de fournitures annexes (mastic, rivets et bande adhésive). Les produits doivent satisfaire aux exigences acoustiques (NRA).

Localisation : EN FAUX PLAFOND DES WC ET LOCAUX DIVERS

9.4.2.4.1 Bouche d'extraction hygroréglable, débit selon calc uls



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9.5 DESCRIPTION DES TRAVAUX PLOMBERIE - SANITAIRES9.5.1 EQUIPEMENTS ORGANIQUES - EAUX DE CONSOMMATION

9.5.1.1 EAU POTABLE - Pour la protection du réseau d'eau potable, prévoir des clapets anti-retour NF type EA (NF 13959) .

- Les réducteurs de pression d'alimentation d'eau seront normalisés NF Robinetterie de réglage et de sécurité

- Le robinet d'arrêt à l'entrée du bâtiment sera NF et facilement accessible.

9.5.1.2 Branchements

9.5.1.2.1 Alimentation eau sous pressionAlimentation eau en tuyau polyéthylène semi-rigide, tuyau spécial eau potable, de diamètre approprié, compris manchette de raccordement. Canalisation passée en extérieur dans tranchée hors gel, pénétration et parcours intérieur dans fourreau, compris vanne de coupure au départ et à l’arrivée. Canalisation à fournir au Gros Œuvre pour pose en coordination lors des travaux des réseaux extérieurs.

Localisation : RESEAU NOURRICIER ENTRE COFFRET EXISTANT ET ARRIVEE DANS BATIMENT AVANT DISTRIBUTION

9.5.1.2.1.1 Alimentation

9.5.1.3 Comptage, surpression, détente

9.5.1.3.1 Régulateur détenteur de pression 3 barsRégulateur détenteur de pression 3 bars, pour eau potable, appareil réglable avec filtre incorporé nettoyable. Pose et raccordement sur réseau nourricier (niveau 1). Ce réducteur de pression sera agréé NF Robinetterie de réglage et de sécurité.

Localisation : APPAREIL A POSER AVANT DEPART DE L’ALIMENTATION POUR L’ENSEMBLE DU BATIMENT

9.5.1.3.1.1 Régulateur

9.5.1.3.2 Antibélier en acier inoxAntibélier en acier inox, pour conduites d’eau. Pose de l’appareil suivant prescriptions du fabricant, à l’arrivée du réseau nourricier avant distribution (niveau 1).

Localisation : APPAREIL A POSER AVANT DEPART DE L’ALIMENTATION POUR L’ENSEMBLE DU BATIMENT

9.5.1.3.2.1 Anti bélier

9.5.1.3.3 Clapet de non retourClapet de non retour, classe A contrôlable, certifié NF type EA (NF 13959), précédé d’un robinet d’arrêt (prévu avec l’alimentation). Un robinet d’essais doit être placé entre le robinet d’arrêt et l’obturateur du clapet.

Localisation : CLAPET A PLACER EN AVAL DE L'ALIMENTATION EF DU BATIMENT

9.5.1.3.3.1 Clapet de non retour

9.5.1.3.4 CompteurCompteur, agréé à la fonction (voir ci-après), compris toutes sujétions de raccordement sur distributeur de réseau. Compteur fourni par le service distributeur d’eau.Compteur individuel de classe C ou R� 200 accessible sur l'alimentation en eau froide du bâtiment complété : - d'un système de relevé sur site par voie filaire ou radio, avec affichage de la consommation dans le bâtiment pour l'occupant.

Localisation : POUR LE BATIMENT

9.5.1.3.4.1 Compteur (pour mémoire)

9.5.1.3.4.2 Système de relevé sur site.



Code Désignation

9.5.1.4 Distribution

9.5.1.4.1 Réseau de distribution polyéthylèneLes tubes en polyéthylène pour réseaux de distribution d’eau potable seront conformes à la norme NF T 54-063 et de série S5 suivant NF T 54-002. La mise en œuvre et l’installation de tubes en thermoplastique et des raccords associés sera conforme à la norme XP ENV 12108 (indice de classement : T 54-933).Avec le réseau de distribution sera dû l’ensemble des accessoires (raccords robinetterie et distributeurs, collecteurs, manchons, coudes, tés, etc.), nécessaires à une installation complète en ordre de marche.Installation suivant Avis Technique n° 14/02-720 et prescriptions techniques du fabricant.

Localisation : DISTRIBUTION EAU CHAUDE ET EAU FROIDE DU BATIMENT (APPAREILS SANITAIRES, EVIER, POINT D'EAU DU DEGAGEMENT)

9.5.1.4.1.1 Réseau de distribution polyéthylène

9.5.1.5 Robinetterie

9.5.1.5.1 Robinet de puisage ou de lavage en laiton chroméRobinet de puisage ou de lavage en laiton chromé, de classement NF P 43-015, avec nez fileté et raccord standard.

Localisation : ROBINET DE PUISAGE POUR ESPACE DETENTE / REPAS

9.5.1.5.1.1 Robinet de puisage ou de lavage en laiton chromé

9.5.1.5.2 Robinet d’arrêtRobinet d’arrêt, pour raccords démontables standards en laiton, en attente pour branchement d’appareils.

Localisation : ROBINET AVANT DISTRIBUTION DU BATIMENT

9.5.1.5.2.1 Robinet d’arrêt

9.5.1.6 Canalisations d’écoulement des eaux résiduaires

Les installations d’évacuation gravitaire des eaux résiduaires à l’intérieur du bâtiment seront conformes aux normes NF EN 12056-1 à 5 (indice de classement : P 16-250-1 à 5).Raccordements évacuations des appareils.

9.5.1.6.1 Siphons de sol en PVC.Fourniture de siphon de sol au titulaire du lot GO.La mise en place, l'ajustage, le scellement complet et les raccordements aux réseaux d'évacuation seront dus au lot gros œuvre.

Localisation : SIPHONS DE SOL DES WC

9.5.1.6.1.1 Fourniture de siphon de sol à cloche, en PVC, diam ètre 40, modèle bas.

9.5.1.6.2 Réseau tube PVC spécial évacuationRéseau tube PVC spécial évacuation, de diamètre approprié, suivant norme NF EN ISO 3126, évacuation entre siphon de chaque appareil et réseau d’évacuation en terre plein ou sur colonne d’évacuation en fonte (étage).

Localisation : EVACUATION DES APPAREILS SANITAIRES

9.5.1.6.2.1 Réseau tube PVC spécial évacuation

9.5.1.7 Aboutissement des réseaux d’eaux résiduairesLes réseaux d’évacuation des eaux résiduaires en terre plein sont prévus au lot Gros Œuvre.



Code Désignation

9.5.1.7.1 Ventilation haute primaireVentilation haute primaire sortie en toiture, en prolongement des canalisations d’eaux résiduaires en tube PVC, jusque sorties en comble sous tuiles chatières, compris sujétions de raccords, pose et scellement. La partie haute de chaque tube de ventilation haute primaire sera protégée par un grillage moustiquaire.

Localisation : PROLONGEMENT HORS VOLUME HABITABLE ET SORTIE EN TOITURE DE TOUS LES POINTS HAUTS DES RESEAUX ENTERRES D’EVACUATION DES EAUX RESIDUAIRES

9.5.1.7.1.1 Ventilation haute primaire

9.5.1.8 Nettoyage du circuitUn rinçage de l’installation sera réalisé juste après sa mise en œuvre et au plus tard avant la mise en place des robinetteries selon les procédures décrites par le guide technique du CSTB ou équivalent.

Localisation : L'ENSEMBLE DES RESEAUX D'ALIMENTATION

9.5.1.8.1 Nettoyage et rinçage du réseau.

9.5.2 PRODUCTION D'ECS

9.5.2.1 CHAUFFE-EAU ELECTRIQUE D'APPOINT :Fourniture et pose de chauffe-eau électrique d'appoint. Comprenant le robinet d'arrêt et d'alimentation, le groupe de sécurité compatible avec la NF D 36-401, siphon d'évacuation de vidange. Toutes sujétions de pose et de raccordement électrique (alimentation fournie par l'électricien).

Localisation : A DEFINIR SELON DIMENSIONS

9.5.2.1.1 Chauffe-eau électrique d'appoint, capacité selon be soins.

9.5.3 APPAREILS

Lors du dépôt de son offre, l’entrepreneur pourra proposer les appareils et robinetteries de la marque de son choix s’ils respectent les caractéristiques des appareils et robinetteries décrites. Les variantes ne seront pas admises après la signature des marchés.

Tous les appareils montés sur le chantier devront porter la marque du choix retenu. Les appareils sont réputés complets avec scellements, attaches ou consoles, robinetteries, vidage, siphon, etc.

Les appareils sanitaires seront conformes aux Normes françaises homologuées (NF) et Normes européennes (EN) en particulier : Appareils sanitaires : NF D 11-101 Lavabo en céramique sanitaire ; NF D 12-101 Cuvette de W.C. en céramique sanitaire ; D 12-203 Réservoirs de chasse pour cuvette de W.C. ;

Lavabo suspendu : NF D 11-103 (EN 32) Cotes de raccordement ; NF EN 32-A1 Cotes de raccordement (indice de classement D 11-103 - Additif 1) ;

Lavabo : NF D 11-104 (EN 31) Cotes de raccordement ; NF EN 31-A1 Cotes de raccordement (indice de classement D 11-104 - Additif 1) ; D 11-201 Conditions de montage et d’installation pour l’insertion des personnes handicapées ;

Cuvette de WC sur pied : NF EN 33 Cuvette de W.-C. sur pied à chasse directe et réservoir attenant - Cotes de raccordement (indice de classement D 12-105) ; NF D 12-106 (EN 37) Cuvette de W.C. sur pied à chasse directe et alimentation indépendante - Cotes de raccordement ;

Les robinetteries sanitaires seront conformes aux Normes françaises homologuées (NF) et Normes européennes (EN) en particulier : NF D 18-001 Robinet simple d’appareil sanitaire - Vocabulaire ; Robinetterie sanitaire : NF EN 1111 Mitigeurs thermostatiques (PN 10) - Spécifications techniques générales (indice de classement D 18-203) ; NF D 18-205 Accessoires de douche - Spécifications techniques générales ; D 18-210 Dispositif de raccordement et de fixation de robinetterie d’alimentation ; NF EN 817 Mitigeurs mécaniques (PN 10) - Spécifications techniques générales (indice de classement D 18-214).

- les appareils et robinetteries du présent chapitre sont définis suivant le catalogue ‘Jacob-Delafon’ ; tous les appareils sanitaires sont prévus blancs,



Code Désignation

9.5.3.1 QUALITE DE LA ROBINETTERIE SANITAIREPour tous les appareils sanitaires, prévoir une robinetterie de type mitigeur mécanique avec un classement ECAU disposant d'une butée escamotable ou d'un bouton ECO pour le débit dont la classe de confort est C2.La robinetterie sera marquée NF. Les indices A et U sont au minimum égaux aux valeurs suivantes. Le classement E sera strictement égal aux valeurs suivantes :

Le robinet flotteur des WC sera de classement NF I.

9.5.3.2 Appareils de toilette

9.5.3.2.1 Lavabo sur consoles.Lavabo sur consoles en porcelaine vitrifiée avec mitigeur, lavabo type ‘Brive 2’ ref. E1282-00 (JD) ou équivalent, de 55 x 46,5 cm, couleur blanche, compris :installation sans colonne sur consoles éloignées du mur ;vidage avec siphon à culot en laiton nickelé mat n° E78247-NF ;robinetterie mitigeur monotrou cartouche à disque céramique avec bonde de vidage, flexible d’alimentation, bague limiteur de température, équipé d’un limiteur de débit, type ‘Clip’ n° E7205 1-CP (JD) ou équivalent (classement NF IA - E1 C2 A2 U3, Qualitel Q5).

Localisation : LAVABO POUR WC

9.5.3.2.1.1 Lavabo sur console

9.5.3.2.1.2 Robinetterie mitigeur

9.5.3.3 Appareils d’aisance

9.5.3.3.1 Cuvettes à chasses directes. Ensemble cuvette surélevé sur pied 67,5 x 35 et réservoir complet, type ‘Publica’ ou équivalent, comprenant :cuvette à chasse directe, sortie verticale, couleur blanche, de 67,5 x 35 (3/6 litres). Fixation au sol par 2 vis cache-tête chromées ;ensemble réservoir de chasse avec mécanisme économiseur d’eau 3 litres / 6 litres avec double touche, alimentation par le côté, fixations, robinet d’arrêt ;abattant double ouvert démontable, fixations non apparentes.

Localisation : CUVETTES DES SANITAIRES

9.5.3.3.1.1 Cuvettes PMR à chasses directes.

9.5.3.4 URINOIR INDIVIDUEL A EFFET D'EAU EN PORCELAINE VITR IFIEE :

9.5.3.4.1 UrinoirsUrinoir individuel à effet d'eau en porcelaine vitrifiée. Alimentation apparente . Pose murale, bonde siphon à crépine. Fixation par deux goujons ou vis avec grille de bonde. Toutes sujétions de raccordement. Aucun défaut ne doit apparaître et les teintes seront uniformes.

9.5.3.4.1.1 JACOB DELAFON

9.5.3.4.1.1.1 Urinoir individuel en porcelaine, série économique, à effet d'eau, blanc :

- Modèle : COQUILLE 2- Référence : E1519

9.5.3.4.2 ROBINET POUSSOIR :Robinet poussoir à fermeture temporisée pour chasse de stalles ou d'urinoirs à effet d'eau, comprenant façon des joints, rosaces, tube de chasse et nez de jonction. Les robinetteries sont prévues en laiton chromé. Montage diamètre 1/2 pouce. Fonctionnement de 1 à 5 bars de pression dynamique avec temps de rinçage à déterminer. Hauteur moyenne de la commande à 1,50 m ou suivant les directives du fabricant.

9.5.3.4.2.1 GROHE

9.5.3.4.2.1.1 Robinet de chasse à commande manuelle, apparent, sé rie standard :

- Modèle : PRESS- Référence : 37 029

9.5.3.4.3 TUBE DE CHASSE ET ACCESSOIRES :Tube de chasse pour tous modèles. Forme droite ou dévoyée.

9.5.3.4.3.1 Tube d'urinoir effet d'eau.



Code Désignation

9.5.3.5 MIROIRS 3 mm :Fourniture et pose de miroirs glace clair avec pattes chromées et toutes sujétions de découpe.

Localisation : DANS WC/ DOUCHES

9.5.3.5.1 Miroirs de 0,42 x 0,60 ht

9.5.3.6 DISTRIBUTEUR MECANIQUE :Fourniture et pose de distributeur de savon liquide bactéricide à poussoir, bac en acier inoxydable 304. Pose murale.

9.5.3.6.1 DELABIE ou équivalent

9.5.3.6.1.1 Distributeur mécanique à poussoir, mural :

- Modèle : DISTRISAVON- Référence : 729150

9.5.3.7 DISTRIBUTION DE PAPIERS :Fourniture et pose de distributeurs de papiers.

9.5.3.7.1 SOGEPROVE ou équivalent

9.5.3.7.1.1 Porte-papier WC à rouleau en époxy :

- Référence : 4080-P- Finition : BLANCHE

9.5.3.8 PETITS ACCESSOIRES :Fourniture et pose de petits accessoires de salles de bains.

Localisation : WC/DOUCHES

9.5.3.8.1 SOGEPROVE ou équivalent

9.5.3.8.1.1 Triple patère époxy :

- Référence : 1303- Finition : BLANCHE

9.5.3.9 BARRES D'APPUI :Barres d'appui en tubes métalliques de 25 mm de diamètre. Fixation par chevilles et vis sur cloison pleine ou mur porteur, sur cloisons légère et sèche, le renfort est indispensable. Montage invisible par platine.

Localisation : WC HOMMES ET FEMMES

9.5.3.9.1 Barre d'appui inox et époxy, droite, 50 cm de longu eur.

9.5.4 Accessoires pour douches

9.5.4.1 MITIGEUR :Robinetteries de douches, comprenant façon des joints et équipement douchette. Mono-commande de débit et de réglage du mélange des eaux chaude et froide. Les robinetteries sont prévues chromées. Cartouche céramique en oxyde d'aluminium à graissage permanent. Alimentation par tube flexible ou tube cuivre. Mitigeur mono commande douche à inverseur avec ensemble douchette à tige murale réglable, flexible de 1,50 m.

9.5.4.1.1 GROHE ou équivalent

9.5.4.1.1.1 Mitigeur et douchette de style mural :

- Modèle : SINFONIA- Référence : 26000- Douchette : 28976




Fait à _________________________________

le ____________________________________

Bon pour accord, signature, Maître d'Ouvrage Signature et cachet de l'Entrepreneur