Contrat Long Terme

INTRODUCTION

I- Dfinition et gnralit des contrats long terme.II- Les mthodes de comptabilisation des contrats long terme 1- La mthode dachvement des travaux 2- La mthode davancement des travaux III- Le choix et le changement de la mthode de comptabilisation CONCLUSION1 Comptabilit Approfondie

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Comptabilit Approfondie

Dfinition

Un contrat de longue dure: est un contrat long terme , dont lexcution s'tale sur plusieurs exercices comptables .

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1- Typologie des contrats de longue dure

les contrats forfait : lentrepreneur accepte un contrat prix ou taux fixe, assorti dans certains cas dune clause dajustement .les contrats en rgie : lentrepreneur est rembours en fonction des dpenses acceptes et reoit de plus un pourcentage de ces dpenses ou un montant fixe .

2- Couts prendre en compte pour les contrats de longue dureces couts peuvent tre divises en trois catgories : A) les couts qui se rattachent directement un contrat dtermin. Parmi les exemples on peut citer : les dpenses de main duvre de chantier, lamortissement du matriel mis en uvre dans le cadre du contrat les matriaux utiliss pour le projet.

B) les couts qui sont susceptible dtre repartis entre les divers contrats. exemples: les assurances les tudes de conception et les prestations dingnierie les frais gnraux de fabrication

C) les couts qui se rattachent aux activits de lentreprise sur un plan gnral. exemples: les frais gnraux administratifs et de vente les frais de recherche et de dveloppement lamortissement du matriel non utilis dans le cadre dun contrat particulier

II. La comptabilisation des Contrats Long Terme:

Deux mthodes

Lachvement

Lavancement

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1- La mthode dachvement des TravauxCette mthode consiste constater le rsultat dgag par le contrat, au moment de son excution intgrale, cest dire o le produit est dfinitivement acquis par lentreprise.

Selon cette mthode, le rsultat provenant du contrat long terme nest acquis que lors de la livraison du bien. Cette mthode consiste donc traiter les contrats long terme comme toute production de biens ou de service non termin la clture de lexercice.

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Mthode dachvement des travaux

Avantages

Inconvnients

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avantagecette mthode retient uniquement les rsultats tels quils apparaissent en fin dopration plutt que sur la base destimations qui pourraient ncessiter des corrections ultrieures par suite de charges imprvues ou de pertes ventuelles.

Le risque de constatation dun profit qui pourrait ne pas tre ralis est donc minimis.

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inconvnient

le rsultat des exercices successifs ne reflte pas limportance des travaux excuts sur les contrats pendant chaque exercice.

il existe un dcalage permanent entre le moment o les travaux t raliss et celui o le rsultat correspondant est constat.

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Le cas dun contrat dficitaire :Toute perte future probable doit tre provisionne pour sa totalit, ds lors que l'accord des parties est dfinitif, mme si l'excution du contrat n'a pas commenc.

Ds le premier exercice dexcution, le montant probable de la perte doit tre couvert en totalit par une provision, par application du principe de prudence.

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La perte latente constate en clture dexercice doit tre comptabilise en provision pour dprciation de travaux en cours, le supplment de perte valuable la clture de lexercice doit tre comptabilis pour son intgralit en provision pour risques.Provision pour dprciation = (Perte terminaison) X (% davancement) Provision pour risque = (Perte terminaison) (Provision pour dprciation)

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APPLICATION :La socit ABC a lanc en 2007 un chantier de travaux qui doit se terminer en 2008. Le produit attendu du chantier est estim 2.800.000 UM. Au 31/12/2007 les charges engags ou restant engager peuvent tre estims suit :

EXERCICE 2007 EXERCICE 2008Charges directes de production Charges indirectes de production Total 650.000 975.000

350.0001.000.000

525.0001.500.000

La socit adopte la mthode de lachvement pour le traitement comptable. T.A.F : 1) Passer les critures ncessaires. 2) Refaire le travail si le prix facturer est 2.300.000.15 Comptabilit Approfondie

Solution:1) Pour lexercice 2007, on passe une seule criture en vue dannuler leffet des charges engages durant cet exercice sur le rsultat de 2007.31/12/07 31341 71341 Stocks Travaux en cours Variation des stocks de travaux 1000000 1000000

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Pour lexercice 2008 :

01/01/200871341 31341 3421 71241 4455 clients ventes de travaux Etat tva facture variations des stocks de travaux stocks travaux en cours 3192000 2800000 392000 1000000 1000000

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Dans ce cas, on constate que le prix de vente est infrieur au total des charges engages. Alors, la socit va subir une perte de : 2.300.000-2.500.000= -200.000 *Provision pour dprciation des stocks : 200.000*1.000.000 = 80.000 2.500.000 * provision pour risques et charges : 200.000 - 80.000 = 120.000

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31/12/2007 6196 3913 DEP pour dprciation de lactif circulant provision pour dprciation des stocks 31/12/2007 6195 1514 DEP pour risques et charges provision Pr pertes/march terme 120.000 120.000 80.000 80.000

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2. La mthode dAvancement des Travaux

Les produits sont constats au fur et mesure de lavancement des oprations.

A ces produits sont rattaches les charges supportes pour atteindre ce degr davancement, ce qui se traduit par la constatation dun profit qui peut tre affect la partie dj ralise des travaux.20 Comptabilit Approfondie

Dans cette mthode, deux techniques peuvent tre appliques :

La technique classique davancement la technique des produits nets partiels

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Le Taux dAvancement

Lentreprise dtermine le pourcentage davancement en utilisant la ou les mthodes qui mesurent de faon fiable les travaux ou services excuts et accepts.

Attention : le taux davancement ne peut pas tre juridique ou financier22 Comptabilit Approfondie

Le Taux dAvancement

(suite)

Les acomptes et avances reus des clients ne refltent pas ncessairement le degr davancement des travaux et de ce fait ne peuvent pas habituellement tre considrs comme reprsentant des produits effectivement acquis.

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Exemples :

le cot des travaux excuts la date de clture le cot total prvisionnel

les mesures physiques ou tudes permettant dvaluer le volume des travaux raliss

CA= Bnfice Global x % d'avancement24 Comptabilit Approfondie

Conditions pralables:

Estimation certaine et fiable d'un bnfice global sur l'opration long terme partir d'un prix de vente prcis. Connaissance prcise du cot des travaux selon leur degr d'avancement donc ncessit d'une comptabilit de gestion et d'un contrle de gestion. Absence de risque d'inexcution de la part de l'entreprise ou du client en tenant compte des garanties fournies par les pays trangers et les assurances.

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Rsultat prvisionnel = une perte

Lorsque lestimation de lensemble des charges et produits relatifs au contrat laisse apparatre une perte, une provision est constitue pour la totalit de la perte sattachant au contrat, indpendamment de limportance des travaux raliss.

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Applications: la mthode de lavancement des travaux

A/Technique classique: a. le cas des contrats bnficiairesLa socit GTM a lanc en juillet N un chantier de travaux qui doit se terminer en N+1. Le produit attendu de ce chantier est estim 3500000 DH Au 31 dcembre N les charges engages ( ou restant engager ) sur ce chantier peuvent tre estimes comme suit : N N+1 Charges directes de production 800000 1000000 Charges indirectes de production 400000 560000 Charges de distribution 240000 Quote-part de frais gnraux 200000 400000

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le cas des contrats bnficiairesDpenses N : 800000+400000=1200000 DH Dpenses N+1 : 1000000+560000+240000=1800000 DH Total =3000000 DH Le degr davancement la fin de lanne N peut tre estim : 1200000/ 3000000 = 40 % Le chiffre daffaires constater : 3500000 x 40% = 1400000 DH

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le cas des contrats bnficiairesLcriture comptable :

31-12-N 34271 7121 4455

Clients, factures tablir Ventes de biens produits tat, TVA facture

1.680.00 0 1.400.00

0280.000

b. Le cas des contrats dficitaires:Lnonc de lapplication prcdente est repris : Le produit attendu de ce chantier est 2700000DH La perte globale attendue est : 3000000-2700000=300000DH Le degr davancement tant toujours de 40% Le chiffre daffaires constater : 2700000 x40% =1080000DH Une marge de : 1200000-1080000= 120000DH Il faut comptabiliser une perte terminaison de : 300000-120000 = 180000DH

Le cas des contrats dficitaires:

Les critures comptables sont les suivantes :31-12-N 34271 7121 4455

Clients, factures tablir Ventes de biens produits tat, TVA facture31-12-N

1.296.00 1.080.00 0 0 216.000

6196

Dotation dexploitation aux provisions pour dprciation de lactif circulant Autres provisions pour risques

180.000

151 8

180.00 0

B. La Technique des Produits Nets Partielsla technique des produits nets partiels consiste dterminer le rsultat lavancement, mais le chiffre daffaire lachvement. Comptabilisation: larrt des comptes, on comptabilise dans le compte 3427 clients, factures tablir et crances sur travaux non encore facturables une estimation du chiffre daffaires pour lanne en cours, calcul en fonction du degr davancement des travaux estim la clture de lexercice.33 Comptabilit Approfondie

Application:

Le 01/10/2007, la socit TAAMIR, entreprise de travaux immobiliers commence lexcution dun contrat portant sur la construction dune usine. La date dachvement est prvue pour la fin doctobre 2009. Le cot global prvisionnel est de 500 000DH. Les prix du contrat est fix 600 000DH (HT) TVA 14%. Pendant la dure du contrat, les encaissements sont effectus sur la base dacomptes, verss par ordres de virements bancaires, sur justifications partielles des travaux. Lchancier des rglements est le suivant : 31/10/2007 : 285 000DH. 31/10/2008 : 228 000 DH. 31/10/2009 : 171 000 DH.34 Comptabilit Approfondie

En (DH) Exercice Cots Cots Cots s prvisionnels au prvisionnels prvisionnels 01/04/2007 au 31/12/2007 au 31/12/2008 2007 Cots engags

250 000

-

254 400

20082009 Total

150 000100 000 500 000

162 600113 000 275 600

116 340 116340

183 260118 340 556 000

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T.A.F. :

1. Calculer le bnfice partiel relatif chacun des exercices 2007 et 2008. 2. Passer au journal de la socit les critures ncessaires pour chacun des exercices 2007, 2008, 2009. Les critures de lencaissement de lacompte Les critures dinventaire36 Comptabilit Approfondie

1. Calcul du bnfice partiel :Exercice 2007

Charges relles 2007 =254 400 DH Charges prvisionnelles =275 600 DH

Total des charges au 31/12/2007= 530 000 DH Bnfice global prvu au 31/12/2007 : 600 000 530 000= 70 000 DH.37 Comptabilit Approfondie

Le taux davancement des travaux en fonction des charges: 254 400/530 000 = 48% Bnfice partiel rattacher 2007 = 70 000 * 48% = 33 600 DH.

Remarque : les charges relles de 2007 (254 400Dh) ont t enregistres dans les comptes concerns de la classe 6.38 Comptabilit Approfondie

Exercice 2008Charges relles 2007 =254 400 DH Charges relles 2008 =183 260 DH Charges prvisionnelles =116 340 DH

Total des charges au 31/12/2007= 554 000 DH Bnfice global prvu au 31/12/2008 : 600 000 554 000= 46 000 DH. Le taux davancement des travaux en fonction des charges: 437 660/554 000 = 79%39 Comptabilit Approfondie

Bnfice acquis jusquau 31/12/2008= 46 000 * 79% = 36 340 DH. Bnfice partiel rattacher 2008 = 36 340 33600 = 2 740 DH.

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2. Comptabilisation:5141 Banque 31/12/07

4421

44551er Acompte

Clients Avances et Acomptes reus /commandes en cours31/12/07 Etat TVA facture

285 00 0

250 000

35 000 3134 1 7134 1 3427Constatation du SF

Stock de travaux en cours

Variation des Stocks 254 40 0 de Travaux

254 400

31/12/0733 600 Produits Nets sur oprations Long Terme 33 600

Clients Fact. tablir et crances /travaux non encore Fact.

7183

le compte du Produits Net / oprations LT:D 7183 Produits nets / oprations LT33 600 DH SC = 33 600 DH

C

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Exercice 20087134 1 3134 1Annulation du SI

Variation des Stocks de Travaux

01/01/08

254 40 0 Stock de travaux en cours 254 400

7183

Produits Nets sur oprations LT 3427

01/01/08

33 600

Contrepassation des critures43

Clients Fact. tablir et crances /travaux non encore Fact.Comptabilit Approfondie

33 600

31/12/08 5141 4421 Banque Clients Avances et Acomptes reus /commandes en cours2me Acompte

228 00 0 200 000

4455

28 000 31/12/08 Etat TVA facture

3134 17134 1

Stock de travaux en coursVariation des Stocks de TravauxConstatation du SF

437 660

437 600

31/12/08 3427 7183Bnfice Partiel 200844 Comptabilit Approfondie

Clients Fact. tablir et crances /travaux non encore Fact.

Produits Nets sur oprations Long Terme

36 340

36 340

Lincidence de la mthode de lavancement (technique des produits nets partiels) sur le compte du Produits nets / oprations LT est la suivante :D 7183 Produits nets / oprations LT 33 600 DH SC = 2 740DH 36 340 DH C

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Exercice 20097134 1 3134 1Annulation du SI

Variation des Stocks de Travaux

01/01/09

437 660 Stock de travaux en cours 437 660

7183 3427

Produits Nets sur oprations LT

01/01/09

Clients Fact. tablir et crances /travaux non encore Fact.Contrepassation des critures

36 340 36 340

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5141 4421

Banque

31/12/09

171 000 Clients Avances et Acomptes reus /commandes en cours Etat TVA facture

150 000 21 000

44553me Acompte

31/12/09

4421

Clients Avances et Acomptes reus /commandes en cours

600 000

71241Constatation du SF

Ventes de Travaux31/12/09

600 000

7188 7183

Autres Produits dexp. Des Ex.A.

36 340 Produits Nets / oprations LT 36 340

Bnfice Partiel 2008 47 Comptabilit Approfondie

III- Choix et changement de la mthode de comptabilisation:1- Choix de la mthode : Le choix de la mthode de comptabilisation pour les contrats de longue dure dpend de la manire dont lentreprise prend en considration les lments dincertitude qui sattachent aux estimations de charges et de produits. lentreprise peut dcider que le degr dincertitude est dune telle importance que seule la mthode dachvement des travaux peut tre retenue.

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2- CHANGEMENT DE METHODE : -Lorsquun changement est apport la mthode comptable utilise, la socit doit tre mentionn et quantifi en prcisant les raisons du changement.

-Si lentreprise passe de la mthode du pourcentage davancement la mthode dachvement des travaux, il peut ne pas tre possible de quantifier lincidence totale de ce changement sur lexercice considr.

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conclusion50 Comptabilit Approfondie

MERCI POUR VOTRE ATTENTION51 Comptabilit Approfondie

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