COPIE POUR ETUDIANTS 30 1 2013 SCF .pptx

1

ELEMENTS DE COURS COMPTABILITE APPROFONDIE(VERSION NON DEFINITIVE)

L M D (LICENCE FINANCE (S5 & S6))CLASSIQUE (3ème ANNEE COMPTAB. ET FINANCE)

BOUDJANI M. Adresse mail (classique + lmd):

[email protected](pour m’écrire)

https://sites.google.com/site/orancompta2012/(pour se documenter)

BOUDJANI M. "Eléments du Cours de Comptabilité Approfondie, 3 CF,

2010/2011"

mailto:[email protected]

https://sites.google.com/site/orancompta2012/

BOUDJANI M. "Eléments du Cours de Comptabilité Approfondie, 3 CF, 2010/2011"

2

. Envoyer un mail à l’adresse indiquée

[email protected] . Ecrire dans ce mail :2 . Mentions obligatoires NOM Prénom LMD ou CLASSIQUE Filière (FINANCE ou COMPTABILTE Numéro du groupe

mailto:[email protected]

3

SANS COMPTABILITÉ l’ENTREPRISE

est AVEUGLE


2010/2011"


4

COMPTABILITE D’ENGAGEMENT

OPERATIONS E N R E G I S T R E E S MEME SI ELLES NE SONT PAS PAYEES

R E A L I S A T I O N


5

PRINCIPES A RESPECTER

CONTINUITE DE

L’EXPLOITATION

PRUDENCE

NON COMPENSATION

COUT HISTORIQUE

INTANGIBILITE DU BILAN

D’OUVERTURE

PERMANANCE DES METHODES

6

Buts de la Comptabilité

TRADUIRE

COMPTABLEMENT

DES RELATIONS DE

FLUX

ENTRE

(AGENTS ECONOMIQUES)



7

LA COMPTABILITE OUTIL

D’ENREGISTREMENT

LA COMPTABILITE OUTIL

DE GESTION


8

CPTE GENERALE (et APPROFONDIE)

constate charges et produits par nature

Objectifs / PASSE

FLUX INTERNES ET EXTERNES

ANALYSE GLOBALEDEGAGE LES RESULTATS ET VARIATIONS PATRIMOINE

SITUATION DU PATRIMOINE

9

LA COMPTABILITE GENERALE

OPTIQUE GLOBALE(Fonction externe)

ENVIRONNEMENT

SALARIES

FOURNISSEURS

BANQUES

ACTIONNAIRES

ENGAGEMENTS


2010/2011"

10

ECHANGES, MOUVEMENTS de VALEURS =

FLUX


2010/2011"

LA COMPTABILITÉ ?

DÉCRIRE, REFLÉTER

11

La Comptabilité enregistre FLUX

EXTERNES

ORIGINE DESTINATION

ENVIRONNEMENT

(Fournisseurs, Entreprises, Clients, Etat, Banques, Ménages, Extérieur,…)

INTERNES

DESTINATION ORIGINE

INTERIEUR DE L’ENTREPRISE

(Ateliers et bureaux )



12

Les opérations D’EXPLOITATION Entreprise COMMERCIALE (revente en l’état)

ACHATS AUX FOURNISSEURS

DEMARCHANDISES

MONNAIE OU LIQUIDITES

VENTES AUX CLIENTS

STOCKAGE MARCHANDISES

43

1

2

LE CYCLE D’EXPLOITATION


13

Entreprise INDUSTRIELLE

FOURNISSEURS

LIQUIDITESCLIENTS

PRODUITS FINIS ET SEMI

FINIS

ATELIERS MATIERES PREMIERES &

PRODUITS SEMI FINIS

1 Achats

2 Stockage

3 Fabrication

4 Stockage

PF

5 Ventes

6 Encaissements

7 Paiements

14

CARACTERISTIQUES DES FLUX (4)

VALEUR4.(unité

monétaire)

PERIODICITE3.(date)

ORIGINE2.RESSOURCE

(point de départ)CREDIT

DESTINATION1.EMPLOI

(point d’arrivée)DEBIT

Compte bancaire

Clients 55 000

02/11/2009

Chèque N° Facture N°

Libellé

55 000


2010/2011"

15

CATEGORIES DE FLUX

PHYSIQUES ET FINANCIERS

D’EXPLOITATION COURANTE ET D’INVESTISSEMENTS

EXTERNES ET INTERNES

MACRO

A

MICRO

OU

OU


2010/2011"

16

BUTS DE LA COMPTABILITE

ENJEU MAJEUR DE LA GESTION ECONOMIQUE

MAITRISER LES FLUX D’ECHANGE AVEC L’ENVIRONNEMENT

MAITRISER LA VARIATION DE CES FLUX


17

Buts de la Comptabilité

InstrumentD’INFORMATION FINANCIERE

Outil deGESTION+

L’ENTREPRISE N’EST PAS UNE ORGANISATION SECRETE

DOIT RENDRE DES COMPTESAUX PARTENAIRES

SALARIES INVESTISSEURS (actionnaires, banquiers)

CLIENTS FOURNISSEURS ETAT

BILANSituation financière TABLEAUX FLUX

DE TRESORERIE (explication des flux financiers

COMPTES RESULTATS(performance

financière)

TABLEAUX DE VARIATIONS DES

CAPITAUX PROPRES(Explication des flux

de capitaux

ANNEXESMéthodes

comptables utilisées



18

RECEPTION(du service entreprise) DES DOCUMENTS (FONDAMENTAL)

VERIFICATION CONTRÔLE

(Par rapport fond +forme)

Oui non

CLASSEMENT(chronologique)

(Article 9 Code de Commerce)

Accusés de

réception


19

CLASSEMENT(chronologique)

(Article 9 Code de Commerce)

REPARTITION DES DOCUMENTS

ENGAGEMENTS FINANCIERS PHYSIQUES

achats ventesBanque

Caisse

CCP

Trésorerie détaillée

BANQUE CREDIT

BANQUEDEBIT

Inventairepermanent

AUTRESO.D

(non répétitives)Par ex. SALAIRES

1 2 3 4

JOURNAL OUVERTUREIntangibilité, continuité,

annualité

JOURNAL CLOTUREOU

JOURNAL INVENTAIRETRAVAIL DE L’EXPERT COMPTABLEVERIFICATION & VALIDATION


20

FACTURESACHATS

PRECOMPTABILISATIONIMPUTATION

( BROUILLARD)(signature qui a pré

comptabilisé)

ENREGISTREMENTART.9 SCF

JOURNAL ACHATS

FACTURESVENTES

PIECES CAISSE

CHEQUES …

DOCUMENTS DIVERS


( BROUILLARD)SIGNATURE


( BROUILLARD)SIGNATURE


(BROUILLARD)SIGNATURE

VERIFICATION/VALIDATION




ENREGISTREMENTJ. OPERA.DIVERSES

ENREGISTREMENTJ.TRESORERIE

ENREGISTREMENTJOURNAL VENTES

GRAND LIVRE AUXILIAIRE CLIENTS

GRAND LIVRE AUXILIAIRE

FOURNISSEURS

GRAND LIVRE GENERAL

BALANCE CLIENTSOu RELEVE CLIENTS

BALANCE GENERALE BALANCE FOURNISSEURS OU RELEVE FOURNISSEURS

COMPTE DE RESULTAT

BILAN


21


22


23


24


25


26


27


28


29


30


31


32


33


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37


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40


41


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44


45


46

47

BILAN Selon SCF


2010/2011"

(Articles 7 à 43)

48

CONCEPTION PATRIMONIALE DU BILAN

Bilan + important que T.C.R Evaluation au cout historique(cout au moment de

l’entrée de l’achat ou de la production ) VCN (VO – AMORTISSEMENTS) CLASSEMENT ACTIF et PASSIF (ordre liquidité et

exigibilité croissant) AMORTISSEMENTS (droit fiscal) VALEUR D’INVENTAIRE (Valeur actuelle du marché) Règles de prudence pessimistes (verre à moitié vide)


2010/2011"


49

ACTIF IMMOBILISE

IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

(frais de développement immobilisables, Logiciels, brevets,…)

CLASSE 2

(participation dans les entreprises, titres

représentatifs de droits de créances (obligations, bons)

IMMOBILISATIONS CORPORELLES

IMMOBILISATIONS FINANCIERES

ACTIF CIRCULANT

STOCKS ET EN-COURS

CLASSE 3

CREANCES CLASSE 4 (fournisseurs, clients, Effets à recevoir…) (soldes débiteurs)

VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT

(actions, bons du trésor …)

CLASSE 5 (soldes débiteurs) Caisse, banque, …) DISPONIBILITES

TOTAL ACTIF


50

CAPITAUX PROPRES

CAPITALCLASSES1-10-11-13-

(CAPITAL - RESERVES - REPORT A NOUVEAU - SUBVENTION D’ÉQUIPEMENTS

CLASSES 1-10-11-13-

RESERVES

RESULTAT

BENEFICE OU PERTE

120 +

129 -

DETTES

FINANCIERES 16 - 17 EMPRUNTS – DETTES rattachées aux participations

D’EXPLOITATION Classe 4 (soldes créditeurs)

CLASSE 4 (fournisseurs, clients,

(soldes créditeurs)

DIVERSES Classe 5(soldes créditeurs)

Valeurs mobilières de placements (actions …

TOTAL PASSIF

51

PRESENTATIONS POSSIBLES DU BILAN

3 LOGIQUES

Présentation juridique (PCN) Présentation économique Présentation financière

Droits de propriété

Droits de créances

Capitaux propres

Dettes

DROITS OBLIGATIONS EMPLOIS RESSOURCES

Capitaux Fixes

Capitaux Circulants

Ressources(financements capitaux Fixes)

Ressources(financements capitaux circ.

ACTIFS PASSIFS ACTIFS PASSIFS ACTIFS ACTIFS

Classement par ordre de liquidité croissante

Classement par ordre d’exigibilité croissante


2010/2011"


52

SCF

Organisation de l’information financière

PRÉSENTER DES ÉTATS FINANCIERS

Une image fidèle Situation Financière Performance Etat de la trésorerie

Variation de la situation financière et du patrimoine

« FAIRE UN RAPPORT » (to report)« FINANCIAL ACCOUNTING »


53

QUELLE CAPACITE A GENERER DE LA

TRESORERIE ?

QUELS BESOINS D’EMPRUNT FUTURS ?

QUELLE CAPACITE A RESPECTER SES ENGAGEMENTS FINANCIERS ?

OBJECTIFS DES ETATS FINANCIERS

QUELLE REPARTITION DES FLUX DE

TRESORERIE ?

54

QUELS DESTINATAIRES ?

• INVESTISSEURS• MEMBRES DU PERSONNEL• PRETEURS• FOURNISSEURS ET AUTRES CREANCIERS• CLIENTS• ETAT• PUBLIC


2010/2011"


55

QUELS ETATS FINANCIERS ?

• BILAN (situation financière)• COMPTE DE RESULTAT (performance

financière)• TABLEAU FLUX DE TRESORERIE (explication

des flux financiers)• TABLEAU VARIATION DES CAPITAUX PROPRES

(explications flux de capitaux propres• ANNEXES (méthodes comptables utilisées)

56

SUPERIORITE DE L’ECONOMIQUE SUR LE JURIDIQUE

ACTIF =

RESSOURCE CONTROLEE PAR L’ENTREPRISE

PROVENANT D’EVENEMENTS PASSES

ET DONT ON ATTEND DES AVANTAGES ECONOMIQUES

FUTURS AU BENEFICE DE L’ENTREPRISE

PASSIF =

OBLIGATION ACTUELLE PROVENANT D’EVENEMENTS

PASSESET DONT LE REGLEMENT DOIT SE

TRADUIRE PAR LA SORTIE DE RESSOURCES QUI REPRESENTENT DES AVANTAGES ECONOMIQUES


2010/2011"

RESUMEOPERATIONS REALISEES PAR L’ENTREPRISE

FLUX PHYSIQUESET FINANCIERS

FLUX D’EXPLOITATIONET D’INVESTISSEMENT

FLUX EXTERNES ETINTERNES

FLUX DE REPARTITIONFLUX DE C°FLUX DE P°

J O U R NA L

COMPTES DE SITUATION COMPTES DE GESTION

FLUX PROVISOIRES REVERSIBLES

FLUX DEFINITIFS IRREVERSIBLES

B A L A N C E

B I L A N (FLUX DE

PATRIMOINE)

C R (FLUX DE GESTION)

ETAT VARIATION CAPITAUX PROPRES

TABLEAU DES FLUX DE

TRESORERIE 57


BILAN VISION JURIDIQUE (PATRIMOINE) + ECONOM.&FINANC.

ENSEMBLE

DROITSENSEMBLE

OBLIGATIONS

DROITSPROPRIETE

DROITSCREANCES

2 – 3 – 41 (clients) 51 (Banque) 53 Caisse

EMPLOIS DESFONDS

ORDRELIQUIDITE

CROISSANT

ENGAGEMENTS ENVERS

LES ASSOCIES

ENGAGEMENTS ENVERS

LES TIERS

1 – 40 (fournisseurs) 46 (débiteurs ou créditeurs

divers)

SOURCES DESFONDS=

ORDRED’EXIGIBILITE CROISSANT

Délai nécessaire pour qu’un actif se transforme en monnaie

Proximité de la date de

remboursement

58BOUDJANI M. "Eléments du Cours de Comptabilité Approfondie, 3 CF, 2010/2011"

59

ACTIFS IMMOBILISES COURANTS

Tout ACTIF DESTINE A ETRE CONSOMME, VENDU,

ECHANGE, à MOINS D’1 AN (clients, stocks, )

ACTIFS IMMOBILISES NON COURANTS

Tout ACTIF DESTINE A ETRE UTILISE DE MANIÈRE

CONTINUE à + D’1 AN (Immobilisations corporelles et

incorporelles, placement à long terme) (impôts différés,)


2010/2011"

60

PASSIFS COURANTS

Tout PASSIF DESTINE A ETRE REGLE DANS LE CADRE

DU CYCLE NORMAL D’EXPLOITATION, PAYE à MOINS D’1 AN APRES LA

CLOTURE DE L’EXERCICE(dettes fournisseurs, Emprunt à – d’1 AN)

PASSIFS NON COURANTS

Tout PASSIF A LONG TERME PASSIF FIXE A + DE 12 MOIS

REFINANCEMENT A LONG TERME(dettes financières à + d’1 an, provisions

pour risques à + 1 an)


2010/2011"

61

En utilisant les éléments suivants, effectuer les regroupements nécessaires et présenter le bilan au 31.12 avant répartition du résultat de l’entreprise W.

2180 Matériel de transport18. Résultat en instance d’affectation2181 Mobilier et Matériel informatique262. Titres de Participation 404 Fournisseurs d’immobilisations 2080. Fonds Commercial106. Réserve légale310. Matières premières 2150. Matériel industriel51. Banque2130. Constructions311. Stocks de fournitures101. Capital émis355. Produits finis403. Fournisseurs, Effets à Payer4110. Clients 4111. Clients Effets à Recevoir2131. Agencements des constructions2182. Agencements des locaux loués442. Etat, taxes recouvrables (TVA récupérable) 425. Avances au Personnel

1 350 212 836 325 425 500 346 145 2 500 45 1 500 33 5 000 342 20

1 436 124 300 142 132 300

211. Terrains53. Caisse11. Report à nouveau331. Produits en cours 1640 Emprunt auprès établis. Crédit1641. Découvert bancaire2151. Outillage industriel168. Autres emprunts et dettes 401. Fournisseurs de biens & services205. Brevets50. Valeurs mobilières de placement431. Sécurité Sociale2152. Agencement Matériel industriel 445. Etat, Taxes sur le Chiffre d’Affaires (à payer)

400 3125247

4 500 25 800 300 945 100 150 112 325 25

Effectuer les regroupements nécessaires et présenter le Bilan avant répartition du Résultat.

Source : LAMARCHE M., « SYMPA LA COMPTA ! », Ed. d’Organisation, Coll. Les livres Outils, Paris 2002



62

213. Constructions = 2130. Constructions (1500)

+ 2131. Agencements des constructions (300) = 1800215. Installations techniques, matériel et outillage industriels = 2150. Matériel industriel ( 2500) + 2151.Outillage industriel ( 800)

+ 2152. Agencement du matériel industriel (325) = 3625218. Autres Immobilisations corporelles = 2180 Matériel de transport (1350) + 2181 Mobilier et Matériel Informatique (836)

+ 2182. Agencements des locaux loués (142) = 2328

31 Matières premières et fournitures = 310 Matières premières (145)

+ 311 Stocks de fournitures (33) = 178

41. Clients et comptes rattachés = 4110 Clients (1436)

+ 4111 Clients Effets à recevoir (124) = 1560


63

42 Personnel et Comptes rattachés = 425 Avances au personnel (300

44 Etat et comptes rattachés 442 Etat, TVA récupérable ( 132)

51 Banque (45)

53 Caisse (3)

16 Emprunts et Dettes assimilées = 1640 Emprunts (4500) + 1641 Découvert (25) = 4525

40 Fournisseurs et comptes rattachés = 401 Fournisseurs de B&S (945) + 403 Fournisseurs et Effets à Payer (20) + 404 Fournisseurs d’Immobilisations (425)= 1390

Immobilisations IncorporellesFonds de Commerce BrevetsImmobilisations Corporelles Terrains ConstructionsInstallations techniquesAutres Participations Titres de participationTotal Actif Immobilisé Non CourantStocks et encours Matières premières et fournitures En Cours de ProductionProduits Finis Comptes de Tiers Clients et Comptes rattachés Avances au PersonnelEtat, TVA récupérable Comptes Financiers Valeurs mobilières de placementBanqueCaisseTotal Actif Courant

TOTAL GENERAL

600500100

8 153400

1 8003 6252 328325325

9 078767178247342

19921560300132198150453

2 957

12 035

CapitalRéserve légaleReport à NouveauRésultat en instance d’affectation

Total CAPITAUX PROPRES

Emprunts et dettes assimilées

Autres emprunts et dettes

Total PASSIF NON COURANT

Fournisseurs de Biens et ServicesFournisseurs et Effets à PayerFournisseurs d’Immobilisations Sécurité SocialeEtat, Taxe sur le C.A

Total PASSIF NON COUR.

TOTAL GENERAL

5 000346125

212

5683

4525

300

4 825

94520

425112 125

1627

12 035

Bilan au 31.12. (avant répartition)ACTIFS/BIENS PASSIF/DETTES


65

Biens identifiables

(> à un montant défini en AG)

ContrôlésPar l’entreprise

Qui lui procurentDes avantages économiques

futurs

PATRIMOINE DE L’ENTREPRISE

ACTIFSPASSIFS

RESSOURCESA

DISPOSITION DE L’ENTREPRISE

IMMOBILISATIONS

(incorporelles, corporelles, financières)

ACTIFS CIRCULANTS(stocks, créances, disponibilités)

CAPITAUX PROPRES(apports + Résultat)

PASSIF EXTERNE(Obligations envers les tiers entrainant sorties éventuelles ressources )

USUS – ABUSUS - FRUCTUS

66

Hypothèses de base

1. COMPTABILITE D’ENGAGEMENT (l’entreprise n’attend pas l’encaissement ou le décaissement EFFECTIFS correspondants). Les états financiers font apparaitre ce qui a été ou pas encaissé ou décaissé;

2. SITUATION DE CONTINUITE DES EXERCICES (pas de cessation d’activité dans un avenir prévisible)


2010/2011"

67

Principes comptables fondamentaux1. INDÉPENDANCE exercices comptables CLAIREMENT DELIMITES (le

résultat concerne une période précise)

2. COÛT HISTORIQUE (cump ; fifo) mais parce qu’il ne prend pas en compte les fluctuations économiques alors les textes prévoient 3 solutions :

Les provisions (principe de prudence) Les amortissements (baisse de valeurs) La réévaluation (tient compte de l’inflation)

3. PRUDENCE (pouvoir choisir la moindre valeur) (principe lié à la comptabilité d’engagement) :

Dans une vente on comptabilise un produit pour lequel le client s’est engagé (70 VENTES nettes HT et pas un profit espéré) ; on comptabilise par contre les pertes probables : si on n’est pas sûr d’encaisser une créance on crée une provision.

VALABLES AUSSI POUR LES STOCKS, LES EFFETS, LES VALEURS MOBILIÈRES (profits possibles non comptabilisés, pertes probables oui)


2010/2011"


68

4. PRINCIPE DE SOLIDARITE DES EXERCICES COMPTABLES ( continuité des exercices, indépendances des exercices, impossibilité de changer bilan de clôture = qu’on ne peut pas changer modifier)

5. EXISTENCE DES SOLDES (si existe un solde fournisseur = non payé ; si existe un solde marchandises = stocks physiques existent)

6. COMPTABILITE D’ENGAGEMENT : fondement même du bilan : (situation créances, dettes, factures à recevoir, à établir etc. Situations donc non réalisées)

7. PRINCIPE DE NON COMPENSATION : exemple : Si l’entreprise a 100 Millions de dettes et 80 millions de

créances il est interdit de ne présenter dans le bilan que 20 millions de dettes (100 – 80) = 20

69

D’après HERGLI N., « Les Etats financiers selon le SCF. La semaine professionnalisation», Alger, Octobre 2007.



70

BILAN

ACTIFS NON COURANTS

ACTIFS COURANTS

Colonne 1 : valeurs brutes (N)Colonne 2 : Amortissements Provisions(N)Colonne 3 : Valeurs Nettes (N)Colonne 4 : Valeurs (N-1)

PASSIFS NON COURANTSCAPITAUX PROPRESDETTES

PASSIFS COURANTS DETTES

Colonne 1 : Valeurs Brutes (N)Colonne 2 : Valeurs (N-1)

ACTIFS DANS UNE PAGE AUTRE PAGE


71

COMPTE DE RESULTAT

CHARGES PRODUITS GAINS PERTES

CONCEPTS DE BASE DU COMPTE DE RESULTATS


72

COMPTE DE RESULTATS PAR NATURE (affectation des charges et produits par analyse de leur nature)

exemples : achats de marchandises, frais de personnel, ventes de marchandises, Services extérieurs, Produits financiers etc.

COMPTE DE RESULTATS PAR FONCTION OU DESTINATION

(affectation des produits et charges par affectation aux fonctions de l’entreprise)

exemples : PRODUCTION - DISTRIBUTION - ADMINISTRATION


73

OBJECTIFS DU COMPTE DE RESULTATS

Evaluer le rendement d’une

entité Comparaison dans

le temps

Quel rendement dans le futur ? Quels risques pour

les flux de trésorerie ?

Bénéfice exercice N+ Produits- Charges= Bénéfice d’exploitation±Eléments Hors exploitation±= Bénéfice net


74

CARACTERISTIQUES GENERALES DU COMPTE DE RESULTATS

UNITE MONETAIRE (EN D.A )

PRESENTATION EN LISTE

CLASSEMENT PAR NATURE OU DESTINATION

Mise en évidence des soldes intermédiaires de gestion (S.I.G)

Production de l’exerciceConsommation de l’exerciceValeur ajoutée

Résultat Brut d’ExploitationRésultat opérationnelRésultat financier

Résultat ordinaire avant impôts

Résultat Net des activités ordinaires

Résultat extraordinaire

Résultat net de l’exercice


75


76


77

78Source : LE MANH, A. & MAILLET C., « Normes Comptables Internationales IAS/IFRS », Ed. Foucher, Coll. Plein Pot Sup. Vanves, 2006


2010/2011"

79


2010/2011"


80

100 000 sont les ventes


81

1 283 250 - 2000000 = - 716 750

STOCK FINAL - STOCK INITIAL = VARIATION DE STOCKS P.F (ou production stockée)

( STOCK INITIAL = 2 000000 = 25 000 unités x 80 Dinars)


82

Achats de matières premières : 95 000 X 40 = 3 800 000 + Variation Stocks matières premières (S.I = 10 000 x 40) - SF (15000 x 40) 400000 - 600000 = - 200 000 = 3 600 000

83


2010/2011"


84

On vous fournit les comptes suivants ainsi que leurs soldes (sans leurs numéros) et il vous est demandé :

1. De construire le Bilan2. De construire le compte de Résultats

EXERCICE


85

Terrains 530 000Caisse 9 800Capital (à déterminer)Chèques postaux 250 000Crédit Lyonnais 410 000Fournisseurs 165 000Emprunts auprès du C.P.A 600 000Installations techniques 440 000Marchandises en stocks 350 000Matériels de bureau et informatique 25 200Mobilier 380 000Fonds commercial 800 000Constructions 1 100 000Etat (Impôts dus) 65 000) Matériel de transport 490 000Clients 268 000Sécurité Sociale (cotisations dues) 23 000


86

1. Recherchez les éléments de l’Actif puis du Passif avec N° de Comptes2. Reclassez dans l’ordre les éléments de l’Actif puis du Passif3. Calculez la valeur du poste CAPITAL4. Etablissez le Bilan5. Totalisez l’ACTIF et PASSIF6. Vérifiez TOTAL ACTIF = TOTAL PASSIF


87

Exercice 1 PRESENTATION DU BILAN

CALCUL POSTE CAPITAL

TOTAL ACTIF = 5 053 000

TOTAL PASSIF = 5 053 000

TOTAL DETTES = 853 000

CAPITAL = 5 053 000 – 853 000 = 4 200 000


88

Rubriques ACTIF Montants Rubriques PASSIF Montants

ACTIFSNON

COURANTS

IMMOBILISATIONS Immobilisations incorporelles Fonds de commerce Immobilisations corporelles Terrains Constructions Instal.Tech.Mat.Outillage Matériel de transport Mat.bureau et mat.informa. Mobilier

TOTAL I

800 000

530 000 1 100 000

440 000490 000 25 200380 000

3 765 200

Capitaux Propres

Capital

Total I

4 200 000

4 200 000

ACTIFSCOURANTS

STOCKS Marchandises TIERSClients Banque compte courant Valeurs à l’encaissement. (CCP) Caisse A

350 000

268 000410 000250 000 9 800

DETTES

EmpruntsFournisseursEtat Organismes Sociaux

600 000165 00065 000

TOTAL II TOTAL GENERAL (I+II)

1 287 8005 053 000

TOTAL II TOT. GENERAL (I+II)

853 0005 053 000

BILAN AU 31 DECEMBRE 2012


89


90

Dans une autre entreprise on vous demande de construire le Compte de Résultat et de déterminer le RESULTAT DE L’ENTREPRISE.

Achats de marchandises 178 350 Fournitures non stockables 25 950Escomptes obtenus 4540Produits des activités annexes 5610Entretiens et réparations 19230Ventes de marchandises 472 950Honoraires 15 800Publicité, publications 9 300Charges S.S 19 950Rémunérations 65 800Produits exceptionnels 14 100Loyer commercial 15 620Assurances 13 300Frais postaux 7 550 Charges exceptionnelles 990Escomptes accordés 2100Intérêts des emprunts 13 550Frais bancaires 4420 Frais de transport 7 250Impôts et taxes 3 560


91

1. Reclassez dans l’ordre les éléments de charge et de produits2. Etablissez le compte de résultats par nature

Charges d’exploitation (C.E) Charges financières (C. Fin.) Charges Exceptionnelles (C. Exc.) Produits d’Exploitation (P. E.) Produits Financiers (P. Fin.) Produits Exceptionnels (P.Exc.)

3. Calculez le Résultat de l’exercice.


92

Dans une autre entreprise on vous demande de construire le Compte de Résultat et de déterminer le RESULTAT DE L’ENTREPRISE.

Achats de marchandises 178 350Fournitures non stockables 25 950Escomptes obtenus 4540Produits des activités annexes 5610Entretiens et réparations 19230Ventes de marchandises 472 950Honoraires 15 800Publicité, publications 9 300Charges S.S 19 950Rémunérations du personnel 65 800Produits exceptionnels 14 100Loyer commercial 15 620Assurances 13 300Frais postaux 7 550 Charges exceptionnelles 990Escomptes accordés 2100Intérêts des emprunts 13 550Frais bancaires 4420 Frais de transport 7 250Impôts et taxes 3 560

600 Achats de marchandises C.E607 Fournitures non stockables C.E768 Escomptes obtenus P. Fin. 708 Produits des activités annexes P.E615 Entretiens et réparations C.E700 Ventes de marchandises P. E.622 Honoraires C.E 623 Publicité, publications C.E635 Charges S.S C.E631 Rémunérations du personnel C.E77 Produits exceptionnels P. Exc.613 Loyer commercial C.E 616 Assurances C.E626 Frais postaux C.E68 Charges exceptionnelles C. Exc.668 Escomptes accordés C. Fin.661 Intérêts des emprunts C. Fin.627 Frais bancaires C.E 624 Frais de transport C.E641 Impôts et taxes C.E

93

COMPTE DE RESULTATS

CHARGES PRODUITS

Charges D’exploitation Produits D’exploitation

Charges Financières

Produits Financiers

Charges Exceptionnelles68 Charges exceptionnelles 990

Produits Exceptionnels

Résultat (B) 94 480

600 Achats de marchandises 178 350607 Fournitures non stockables 25 950613 Locations 15 620615 Entretiens et Réparations 19 230616 Primes d’assurances 13 300622 Honoraires 15 800

623 Publicité 9 300624 Transports biens 7 250626 Frais postaux 7 550627 Services Bancaires 4 420631 Rémun. Personnel 15 800635 Sécurité Sociale 19 950641 Impôts et taxes 3 560

700 Ventes marchandises 472 950708 Produits activités annexes 5 610

768 Escomptes obtenus 4 540

77 Produits exceptionnels 14 100

TOTAL I 386 080

661 Intérêts des emprunts 13 550 668 Escomptes accordés 2 100

TOTAL II 15 650

TOTAL III 990

TOTAL GENERAL 497 200

TOTAL I 478 560

TOTAL II 4 540

TOTAL III 14 100

TOTAL GENERAL 497 200

La T.V.A ou Taxe sur la Valeur Ajoutée

IMPÔT INDIRECT PERCU PAR L’ETAT (Article 2 Code T.C.A 2010)

IMPÔT SUR LE CHIFFRE D’AFFAIRES DES BIENS ET SERVICES CONSOMMES OU UTILISES EN ALGERIE

N’EST PAS UNE CHARGE MAIS UNE DETTE VIS A VIS DU TRESOR PUBLIC

CE SONT LES ENTREPRISES QUI ENCAISSENT LA TVA A LA PLACE DE L’ETAT ET QUI LA VERSENT ENSUITE A L’ETAT

SEULE LA VALEUR AJOUTEE (P° - C.I ) EST IMPOSEE

TAUX STANDARD NORMAL : 17 %TAUX REDUIT : 7 %

SI TAUX NON SPECIFIE 7 % ou 0 % ALORS TAUX = 17 %

IMPÔT SUR LA CONSOMMATION SUPPORTE PAR LE CONSOMMATEUR FINAL


95

TVA A VERSER A L’ETAT

(A PAYER)Ou

CREDIT DE TVA

TVA SUR VENTES(collectée sur les ventes TTC)

TVA SUR ACHATS (à récupérer)

(Comprise dans le Prix exigé par le

fournisseur (TTC))

TVA SUR ACHATS

4 TIERS

44 ETAT

44 5 TCA

445 6 RECUPERABLE

4456 2 sur Invest. 4456 63 B/S 44566 6 sur serv. 44566 3 sur biens 445663 17 (taux 17 %tva)

TVA SUR VENTES

4 TIERS

44 ETAT

445 TCA

4457 TCA Collectée 44571 TVA Collectée 445713 sur march. 445716 sur serv.

4 TIERS 44 ETAT 445 TCA

4451 TVA à décaisser

OU

44567 Crédit TVA


96

TVA SUR ACHATS (à récupérer = CREANCE)

4 TIERS 44 ETAT 44 5 TCA 445 6 TVA RECUPER. (6 achats) 4456 2 TVA RECUPER. sur Invest.(2) 4456 63 RECUPERABLE sur B/S 4456 6 sur serv. 4456 3 sur biens 445663 17 (taux 17 %tva)


97

TVA SUR VENTES (encaissées à la place ETAT= DETTES)

4 TIERS 44 ETAT 44 5 Taxes sur Chiffre d’Affaires 445 7 TCA Collectée (7 Ventes) 4457 1 TVA Collectée (1 = nationaux) 44571 3 Sur march.

44571 6 Sur serv.


98

4 TIERS 44 ETAT 445 TCA 4451 TVA à décaisser(à l’ETAT) OU 44567 Crédit de TVA (sur l’ETAT) du compte 4456 (44566 déductibles

/Biens et Services)

CALCUL DE LA TVA

TVA = PHT * t

PTTC = PHT + TVA

PTTC = PHT + (PHT * t)

PTTC = PHT (1+t)

PTTCPHT = (1+t)

PTTCTVA = (1+t)

X t TVA = PTTC (1+t)

t

TVA = PTTC x k

Coefficient de TVA

t %t = 100

COMPTABILISATION

CLIENT FOURNISSEUR

PAIEMENTS T T C ENCAISSEMENTS T T C

SORTIES EN H.TENTREE EN H.T

T V A sur ACHATS = RECUPERABLE(CREANCES)

(44562 ; 445663 ; 445666)

T V A sur VENTES = RECOLTEE AU PROFIT DE L’ETAT (DETTE) (44571)

RECUPERATION DANS LE MOIS D’ACHAT des MARCHANDISES SERVICES Et INVESTISSEMENTS

RECUPERATION DANS LE MOIS D’ACHAT POUR LES INVESTISSEMENTS

380 H.T

445663 TVA

401 Fournis.512 Banque53 Caisse

TTC

411 Clients512 Banque53 Caisse

T.T.C

70 H.T44571TVAcol. TVA

4457 34457 6 TVA COLLECTEES SUR

LES VENTES DE BIENS (3) ET

SERVICES (6)

4456 63 (6 ou 3) ou 4456 2 TVA RECUPERABLES SUR LES ACHATS DE BIENS ET SERVICES ET SUR IMMOBILISATIONS.

3 CAS POSSIBLES

4457 3 + 4457 6 > 4456 63 +4456 2

4451(à payer)

4457 3 + 4457 6 < 4456 63 +4456 244567(Crédit TVA)

4457 3 + 4457 6 = 4456 63 +4456 2

SOLDE=0


102

TVA A VERSER

A L’ETAT (A PAYER)

TVA SUR VENTES(collectée sur les ventes TTC)

TVA SUR ACHATS (à récupérer)

(Comprise dans le Prix exigé par le

fournisseur (TTC))

TVA SUR ACHATS

4 TIERS

44 ETAT

44 5 TCA

445 6 RECUPERABLE

4456 2 sur Invest. 4456 63 B/S 4456 6 sur serv. 4456 3 sur biens 445663 17 (taux 17 %tva)

TVA SUR VENTES

4 TIERS

44 ETAT

445 TCA

4457 TCA Collectée 44571 TVA Collectée 445713 sur march. 445716 sur serv.

4 TIERS 44 ETAT 445 TCA

4451 TVA à décaisser

OU

44567 Crédit TVA

CALCULS

Une entreprise a réalisé les Chiffres d’affaires suivants (TTC)

13 208.60 DA …….. 17 %57 673 DA …….. 7 %

DEGAGEZ LES P H T et les TVA

PHT = PTTC/1+t

tTVA = PTTC * 1+t

13 208.60 / 1.17 = 11 289.5 DA

13 208.60 * 0.17/1.17 = 1919.198 0.145299145

13 208.60 - 11 289.5 DA = 1919.198 DA

PHT = PTTC/1+t

tTVA = PTTC * 1+t

57 673 / 1.07 = 53 900 DA

57 673 * 0.07/1.07 = 3 773 DA 0.06542 57 673 – 53 900 = 3773 DA

Cas de factures avec réductions 1. FACTURES AVEC REDUCTION FINANCIERE

LA T.V.A est toujours calculée après REDUCTION

Exemple : Facture de 20 000 D.A H.T ; TVA : 17 %, payable à 90 jours, avec réduction financière de 3 % si paiement sous 20 jours, ou 2 % si paiement avant 60 jours.

→ 1. A la date de facturation :

ACHETEUR VENDEUR

380 M/ses stockées 20 000

445663 TVA récup./BS 3 400

401 Fournisseurs 23 400Facture n° Bon d’entrée n°

4113 Clients 23 400

70 Ventes 20 000

445763 TVA Récoltée/ Mses

3 400

Facture n° Bon SORTIE n°

3 Biens

clients

TVA récoltée sur fournis De Biens/SERV; TVA récupér. SUR BIENS ET SERVICES


105

30 Stocks M/ses 20 000

380 M/ses stockées 20 000Facture n° Bon d’entrée n°

60 M/ses Conso. C.A.M.V

30

M/ses C.A.M.V

Facture n° Bon SORTIE n°

CHEZ LE CLIENT

CHEZ LE FOURNISSEUR

Cas de factures avec diminutions Exemple : Facture de 20 000 D.A H.T ; TVA : 17 %, payable à 90 jours, avec escompte de 3 % si paiement sous 20 jours, ou 2 % si paiement avant 60 jours.

Le paiement a été effectué 40 jours après.(Réduction hors facture)

→ 2. Au règlement : 23 400 - ( 2 %) = 23 400 – 468 = 22 932

NET COMMERCIAL 23 400Réduction financière 2 % (paiement > 20 j. (2 %) 468

NET FINANCIER A PAYER 22 932

→ 2. Au règlement : 23 400 - ( 2 %) = 23 400 – 468 = 22 932

ACHETEUR

VENDEUR 401 Fournisseurs 23400

765 Escomptes obt. 400

445663 TVA récupérable(400 * 0.17)

68

512 Banque 22 932Facture n° Bon d’entrée n°

512 Banque 22 932

665 Escomptes acc. 400

445713 TVA récoltée(400 * 0.17)

68

411 Clients 23 400Facture n° Bon d’entrée n°

REDUCTION HORS FACTURE

REDUCTION SUR FACTURE

68 Soustraits de 3400 (4456 13) (moins à récupérer) 68 Soustraits de 3400 (445713)

(moins à reverser)


108

LORSQUE PLUSIEURS REDUCTIONS SONT ACCORDEES

REDUCTIONS EN CASCADES

Marchandises brut 3 000,00 DAREMISE 10 % 300,00 DA NET COMMERCIAL 2 700, 00 DARABAIS 20 % 540,00 DA NET COMMERCIAL 2 160, 00 DARéduction financière 10 % 216,00 DA NET FINANCIER 1 944,00 DA

coefficient multiplicateur = prix 1 x COEF = Prix 2

coefficient multiplicateur = 0.90

3000 DA - (3000 *0.10) = 2700 ou 3 000 *0.90 = 2 700

Si Réduction de 10 %

Si Réduction de 10 % puis 20 % coefficient multiplicateur = 0.90 x 0.80 = 0.72

3000 DA - (3000*0.10) – (2 700*0.20) = 2 160 3 000 * 0.90*0.80 = 2 160 ; Réduction financière de 10 % sur 2160

coefficient multiplicateur = 0.90 x 0.80 x 0.90 = 0.648 3000*0.9*0.8*0.9 = 1944


109

Cas de réductions avec diminutionsSUR FACTURES

RABAIS REMISES RISTOURNES SUR FACTURES + REDUCTION FINANCIERE Marchandises BRUT 20 000REMISE 10 % 2 000NET COMMERCIAL 18 000RABAIS 30 % 5 400NET COMMERCIAL 12 600RISTOURNE 10 % 1 260NET COMMERCIAL 11 340 REDUCT. FINANC. 10 % 1 134NET FINANCIER 10 206 TVA 17 % 1 735.02NET A PAYER 11 941.02

CLIENT

38013 11 340.0445663 1 735.02 401 13 FR 11 941.02

765 E O 1 134.00

41113 11 941.02665 E. Accordés 1 134.00 700 11 340

445713 1 735.02

FOURNISSEUR

Cas de factures avec diminutions 2. FACTURES avec réductions HORS FACTURE (FACTURE D’AVOIR)

Rappel : Facture de 20 000 D.A H.T ; Port H.T de 400 D.A ; Total : 20 400 D.A ; TVA : 17 % : 3 468 D.A ; Net à Payer : 23 868 D.A ; OBTENU UN RABAIS APRES ENVOI FACTURE DE VENTE ; 20 % (calculé sur le NET COMMERCIAL PRECEDENT = 20 400 )

ACHETEUR

40113 FOURNISSEURS 4 773.6

6097 RRR sur achats 4 080

44566317 TVE RECUP 693.6

Facture n° Bon d’entrée n°

BRUT COMMERCIAL 20 400REMISE 20 % (de 20 400) 4 080 TVA 17 % 693.6A VOTRE CREDIT 4 773.6

VENDEUR

7097 RRR /Ventes m/ses(20400*0.20)

4080

44576317 TVA récoltée Biens/Services

693.6

411 CLIENTS 4773.6

Facture n° Bon d’entrée n°

SCF 2007 Algérien (LOI N° 7-11-2007) = SCF IAS/IFRSIAS = international Accounting Standard

IFRS (International Financial Reporting Standards)US GAAP = Générally Accepted Accounting

Principles

IAS/IFRS PRIORITE DE LA REALITE ECONOMIQUE ET

FINANCIERE SUR LA FORME JURIDIQUE


112

IAS 1 : PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS IAS 2 : LES STOCKS IAS 7 : TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIEIAS 8 : LES METHODES COMPTABLES ……..

IAS 12 : IMPOTS SUR LE RESULTAT IAS 16 : IMMOBILISATIONS CORPORELLES IAS 20 : LES SUBVENTIONS PUBLIQUESIAS 36 : DEPRECIATION DE L’ACTIFIAS 37 : PROVISIONS ACTIFS ET PASSIFS IAS 38 : IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

IFRS 1 /2/3/4/5/7/8

EVALUATIONS (IAS 8)

• VALEUR D’ENTREE AU PATRIMOINE :Soit COUT D’ACHAT (bien acheté)Soit COUT DE PRODUCTION (fabriqué)Soit VALEUR ACTUELLE (calendrier de paiement

différés) Soit JUSTE VALEUR (prix sur un marché actif ou

organisé)

ELEMENTS DU COUT D’ACHAT

• Prix d’achat• Droits de douane• Taxes non remboursables• RRR déduits• Autres frais de transport jusqu’au lieu de l’entreprise• Frais de montage (personnel, professionnels )• Frais de démantèlement prévu de l’immobilisation

20052006 2007 2008 2009

ACHAT INVESTISSEMENT

ACHAT PIECES

20102011

2012

6 mois

1/1/2005 215 404

Inst.tech.Mat.Out. Indust. Fournisseurs Immo.

760 000760 000

31/12/2006 681 2815

Dotations aux amortissements Amortissements Immob.

95 00095 000

01/07/2009 215 404


168 000168 000

31/12/2009 681 2815


95 00095 000

31/12/2009 681 2815

Dotations aux amortissements Amortissements Pièces R.

(168 000 / 42 mois) 6 mois (42 mois = durée restante d’amortissement) = (12*3 )+ 6

24 00024 000

Rappel sur Amortissements

L’investissement apparait à sa juste valeurL’amortissement évite la consommation totale

des bénéficesL’amortissement permet le renouvellement

des investissements grâce à leur épargne dans les Actifs


118

ELEMENTS DEFINISSANT UNE IMMOBILISATION

1. INTENTION DE CONSERVER L’IMMOBILISATION (valeur d’usage)

2. L’IMMOBILSATION DOIT RESTER DANS L’ENTREPRISE > 1 AN

3. L’IMMOBILISATION DOIT PROCURER DES

AVANTAGES ECONOMOQUES FUTURS A L’ENTREPRISE

4. SON MONTANT DOIT ETRE SIGNIFICATIF (sinon c’est une charge)

5. L’ENTREPRISE DOIT DISPOSER DU CONTRÔLE SUR L’IMMOBILISATION (USUS – ABUSUS - FRUCTUS)

6. ELEMENT IDENTIFIABLE


119

VALEUR D’ENTREE DU BIEN AMORTISSABLE = VALEUR BRUTE (Valeur d’entrée dans le patrimoine)

VALEUR RESIDUELLE = montant que l’entreprise obtiendrait à la fin de l’utilisation si elle la vendait DOIR ETRE SIGNIFICATIVE ET MESURABLE

BASE AMORTISSABLE = V.B – V.R

VALEUR COMPTABLE NETTE = V.B – (annuité)

ELEMENTS DU COUT D’ACHAT

• Prix d’achat• Droits de douane• Taxes non remboursables• RRR déduits• Autres frais de transport jusqu’au lieu de l’entreprise• Frais de montage (personnel, professionnels )• Frais de démantèlement prévu de l’immobilisation

Les normes IAS 16 ( Immobilisations corporelles ) IAS 38 (Immobilisations incorporelles)

• Comment comptabiliser les immobilisations ?• Définitions des éléments de valeur• Quelles dotations aux amortissements ?

DEFINITIONS

• IMMOBILISATIONS = avantages économiques à consommer sur plusieurs années

• IMMOBILISATIONS CORPORELLES (détenues pour produire, fournir des B/S, louer )

• IMMOBILISATIONS FINANCIERES (créance à + 1 an ou un titre conservé par l’entreprise)

• IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (Actif non monétaire et non physique : fonds de commerce, brevets d’invention…)


123

La durée d’utilité (n) est:

(*) soit la période pendant laquelle l’entreprise s’attend à utiliser un actif;

(*) soit le nombre d’unités de production que l’entreprise s’attend à obtenir de l’actif


124

DIFFÉRENTS MODES D’AMORTISSEMENT :

LINÉAIRE, (charge constante sur durée d’utilité de l’actif si la valeur résiduelle de l’actif ne change pas.)

DÉGRESSIF (charge décroissante sur la durée d’utilité de l’actif)

PROGRESSIF (charge croissante sur la durée d’utilité de l’actif)

UNITÉS DE PRODUCTION (donne lieu à une charge basée sur l’utilisation ou la production prévue de l’actif). L’entité sélectionne le mode qui reflète le plus étroitement le rythme attendu de consommation des avantages économiques futurs représentatifs de l’actif.

MODALITES DE CALCUL (amortissement fiscal )

CONSTANT :• S’applique sur tous les types d’ I amortissables• Dotation aux amortissements est un % de la V.O (coût d’achat de

l’investissement) ou de la base amortissable VO- Valeur résiduelle = t%• Valeur Nette = V.O – Amortis. • La Base amortissable comptable = V.O - Valeur résiduelle (Prix cession si vendu avant n) • t = 100/n où n = durée probable d’utilisation• La dotation s’appelle l’annuité d’amortissement • Elle est calculable PRORATA TEMPORIS la première année (proportionnelle au

temps d’utilisation : de la date d’utilisation à la date d’inventaire) • Elle est constante les autres années d’utilisation• Elle est le complément de la première annuité durant la dernière année

d’utilisation• Elle se calcule en jours d’utilisation j et prend en compte la date d’utilisation (et

non la date d’achat)

TABLEAU D’AMORTISSEMENT CONSTANT

Années Annuité Cumul des Amortissements

VCN

1 (a) a VCN 1 = VO – (a) = VCN1 = VO – a

2 (a) 2a VCN 2 = VCN1 – (a) = VCN2 = VO -2a

3 (a) 3a VCN 3 = VCN2 – (a) = VCN3 = VO -3a

4 (a) 4a VCN 4 = VCN3 – (a) = VCN4 = VO – 4a

p (a) pa VCN p = VCNP-1 – (a) = VCNp = VO - pa

n (a) na VCN n = VO – (na) = VCNn = VO –nA = 0

Amortissement fiscal dégressif

DEGRESSIF :• S’applique sur tous les types d’ I amortissables et autorisés • Dotation aux amortissements est un % de la Valeur Nette (VCN) (coût

d’achat de l’investissement ) à la fin de chaque année n après amortissement l’année précédente

• t % = tc x k où k = 1.5 (n= 3 ; 4) ; 2 (n= 5 ; 6 ) ; 2.5 (n > 6) • Depuis le 1/1/2001 k = 1.25 (n=3 ;4) ; 1.75 (n=5 ; 6) ; 2.25 (n > 6) • La dotation s’appelle l’annuité d’amortissement • A1 : Elle est calculable PRORATA TEMPORIS la première année

(proportionnelle au temps d’utilisation : du premier jour du mois d’achat (voir remarque) à la date d’inventaire et se calcule en mois entiers)

• Elle est dégressive les autres années d’utilisation et se calcule sur la Valeur Nette (VCN)

• Elle devient constante lorsque le rapport td < 100/n (r) et se calcule en : VCN/n(r)


128

INVESTISSEMENTS NEUFS :

a (1) : (C.A ou P.R des immobilisations)* t% H. T. si l'immobilisation est destinée à une activité soumise à la TVA. T.T.C si l'immobilisation est destinée à une activité non soumise à la TVA. a (2) ….a (p) ….. a(n): V.C.N INVESTISSEMENTS ANCIENS ET NON ENTIÈREMENT AMORTIS : (V.C.N)

Calcul du taux d’amortissement (n = nombre années amortissements)

t % en année (1) = 1/ n(n+1)/2=10(10+1)/2=55 = 1/55 t % en année (2) = 2/ n(n+1)/2=10(10+1)/2=55 = 2/55 t % en année (3) = 3/ n(n+1)/2=10(10+1)/2=55 = 3/55

AMORTISSEMENT PROGRESSIF

t % en année (n) = n/ n(n+1)/2=10(10+1)/2=55 = n/55

Exemple d'applicationSoit une machine acquise le 01.01.2000 pour le prix de 350.000,00 DA. Cette machine est amortie sur 10 ans selon le mode progressif.


129

Année Base amortissable Taux Annuité Valeur nette comptable

31.12.2000 350 000 1/55 6 364 343 636

31.12.2001 350 000 2/55 12 727 330 909

31.12.2002 350 000 3/55 19 091 311 818

31.12.2003 350 000 4/55 25 455 286 363

31.12.2004 350 000 5/55 31 818 254 545

31.12/2005 350 000 6/55 38 182 216 363

31.12/2006 350 000 7/55 44 545 171 818

31.12/2007 350 000 8/55 50 909 120 909

31.12/2008 350 000 9/55 57 273 63 636

31.12/2009 350 000 10/55 63 636 0

La règle du «prorata temporis» ne s'applique pas dans le système d'amortissement progressif.SI AMORTIE SUR 10 ANS 55 = 10 + 9 + 8 + 7 + 6 + 5 + 4 + 3 + 2 + 1)


130


131


132

Matériel : machine industrielle Modèle Inventaire : 31/12Durée utilisation : 4 ans Taux amortissement : 25 % constantValeur d’Actif : 10 000 DA Valeur résiduelle : 1 600 DA Valeur à amortir ? Mise en service : : 01/04/NDate acquisition 25/03/NExercices (a) Reste à amortir V.C.N

Calcul MontantN

N+1N+2N+3N+4

8 400 DA (10 000 – 1 600)

8400*0.25*9/12 1575

8425 – 2100 = 6325

10 000 – 1575 = 8425

8 400*0.25 2100 6825 - 2100 = 4725

8400- 1575 = 6825

8 400*0.25

8 400*0.25

8 400*0.25*3/12

2100

2100

525

4725 - 2100 = 2625

2625 - 2100 = 525

525 - 525 = 0.00

6325 – 2100 = 4225

4225 – 2100 = 2125

2125 - 525 = 1600

T = 100/4 = 25 %9 mois = 1/04 au 31/12 /N 3 mois en N+4 (1/01 N+4 au 31/03/N+4

133

Matériel : machine industrielle Modèle Inventaire : 31/12Durée utilisation : 5 ans Valeur Actif : 12 000 DA Date acquisition : 12/04/2005Date mise en service : 12/06/2005 Début amortissement : Taux constant : 20 % ; Taux dégressif :

EXERCICE (a) V.C.NCalcul Montant

20052006200720082009

1/04/2005

20 % * 1.75 = 35 %

12 000*0.35*9/12 3150 12000 - 3150 = 8850

8850*0.35 3097.50 8850 – 3097.5 = 5752.50

5752.50 * 0.35 2013.38 5752.50 – 2013.38 = 3739.13

Il reste 2 années : taux à appliquer change :Td < 100/n (r) alors a = VCN / n(r) Td = 35 % < 100/2 (= 50 %) alors a = 3739.13 /2 = 1869.56

3739.13 * 0.50 1869.56 3739.13 – 1869.56

1869.56 1869.56 0.00

2

100/5

100/4

100/3

100/2

La norme IAS 16 Immobilisations corporelles

• Impose que les pièces de rechanges qui ne peuvent être utilisées qu’avec l’investissement sont comptabilisées en ELEMENT D’ACTIF

• Tout comme les pièces principales • Et Les stocks de pièces de rechanges de

sécuritéELEMENT D’ACTIF 215

20052006 2007 2008 2009

ACHAT INVESTISSEMENT 760 000 DA

1/07/2009ACHAT PIECES168 000 DA

20102011

2012

6 mois

1/1/2005 215 404


760 000760 000

31/12/2005(2006/2007/ 2008

681 2815

Dotations aux amortissements Amortissements Immob.760 000/8

95 00095 000

01/07/2009 215 404


168 000168 000

31/12/2009 681 2815


95 00095 000

31/12/2009 681 2815

Dotations aux amortissements Amortissements Pièces R.

(168 000 / 42 mois) 6 mois (42 mois = durée restante d’amortissement) = (12*3 )+ 6

24 00024 000


137

IAS 16 : Le REGROUPEMENT d’Immobilisations corporelles est AUTORISÉ si elles sont de

faible valeur individuelle et présentent une utilité commune (unique) exemple : petit outillage et matériel de bureau,

Le REGROUPEMENT EST INTERDIT si leur durée d’amortissements sont différentes et si elles apportent à l’entreprise des ressources différentes selon un échéancier différent :

exemple : Matériel et Outillage A amortissable sur 8 ans Matériel et Outillage B amortissable sur 5 ans Outillage amortissable sur 10 ans

Les PETITES RÉPARATIONS SONT COMPTABILISÉES EN TANT QUE CHARGES D’EXPLOITATION (main d’œuvre et matières premières consommées pour la réparation)

Les RÉPARATIONS IMPORTANTES OU L’ACHAT DE PIÈCES DÉTACHÉES pour la remise en service de l’Immobilisation (entretien de l’Immobilisation à rénover ) sont intégrées dans sa Valeur Comptable Nette et ceci au moment où elles sont réalisées.

Documents

COPIE POUR ETUDIANTS 30 1 2013 SCF .pptx