Cours de Comptabilité Générale (2)

7/30/2019 Cours de Comptabilit Gnrale (2)

1/115

1

COMPTABILTE GENERALE ET GESTION FINANCIERE DES

ENTREPRISES

UNIVERSITE HASSAN II AN CHOK

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DELECTRICITE ET

DE MECANIQUE

FILIERES:GSAI - GSE - ET

ANNEE: 2008 2009

M. BOUJIDA Bouchta


2/115

2

CHAPITRE PREMIER

La comptabilit gnrale au service de lentreprise

1- La Notion dentreprise

1-1 Dfinitions.Pour saisir la notion dentreprise, plusieurs dfinitions peuvent

tre avances. Nous retenons les plus simples :

- Une entreprise est un lieu socialement organis ayant pour objet

de produire, laide de facteurs de production acquis sur lemarch, des biens ou services destins tre cds sur les

marchs.

- Une entreprise est un groupe de personnes organiss pour

produire des biens et/ou des services destins au march.


3/115

3

En consquence:

Ainsi dfinie, une entreprise peut dsigner une socit

industrielle ou Commerciale.

Pour fonctionner:

- Elle doit disposer dun systme dinformation permettant aux

dcideurs de prendre les bonnes dcisions.

- Elle doit garder les traces des transactions effectues avec ses

partenaires.

- Elle doit mettre en place un systme de mesure de cots de

production.


4/115

4

1-2 Lentreprise, un systme ouvert sur lextrieur

De part son activit et son existence mme, lentreprise setrouve au cur dun systme mettant en relation un certain

nombre de Partenaire:

Elle a besoin de capitaux fournis par les diffrents oprateurs

Elle doit bnficier de services non marchands fournis par lesAdministrations Publiques.

Elle a besoin:

- de main doeuvre qualifie.

- de matires premires et autres biens de consommationcourante, donc des fournisseurs.

- dagents conomiques (clients) pour pouvoir couler

ses marchandises.


5/115

5

1-3 Classification des Entreprises

Cette classification peut se faire suivant un certain nombre decritres. On en retiendra deux:

1-3-1 Classification selon le critre juridique

La considration de la proprit du capital dune entreprisepermet de distinguer trois sortes dentreprises :

-Entreprises publiques.

-Entreprises semi-publiques.

-Entreprises prives.


6/115

6

1-3-2 Classification suivant lactivit conomique

La considration du domaine dactivit conduit distinguer trois grandes catgories dentreprises:

-les entreprises du secteur primaire,

- les entreprises du secteur secondaire,

- les entreprises du secteur tertiaire.

1- 4 Lorganigramme interne des entreprises

Au sein dune entreprise, on peut distinguer

plusieurs fonctions plus au moins importantes selon

sa taille et son domaine dactivit:


7/115

7

-Fonction commerciale.-Fonction production.

-Fonction personnel.-Fonction administrative-Fonction financire.-Fonction comptable.

La fonction comptable enregistre les informations

concernant les flux gnrs par lensemble des fonctions

de lentreprise. Elle obit aussi des contraintes lgales

et est destine la Direction Gnrale et lextrieur(administration, banquiers , fournisseurs etc.)


8/115

8

Organigramme dune entreprise industrielle de taille moyenne

Direction gnrale

Directionadministrative et

financire

Directioncommerciale

Directiontechnique

Serviceventes

Servicemarketing

Servicede

personnel

Servicecomptable

Chefatelier

Bureaudaide


9/115

9

2- La notion de flux conomiques

2-1Dfinition

Lensemble des relations qui lient une entreprise ces

partenaires conomiques se matrialise, dun point de

vue conomique et comptable, par lexistence dunflux.

Nous pouvons donc dfinir un flux comme tant un

mouvement dun bien physique, montaire oufinancier dun point de dpartqui est lunit

conomique dorigine vers un point darrive qui est

lunit conomique destinataire.


10/115

10

2-2 Diffrentes catgories de flux

- flux interne

- flux externe

2-3Interprtation des flux

Exemples schmatiques:

- Achats de marchandises (espces).- Rglements de salaires par chques.

- Emprunt bancaire.

- Achat de marchandises crdit.


11/115

11

3 La notion de Comptabilit Gnrale

Le rle premier de la comptabilit est alors

denregistrer lensemble des flux de lentreprise ayantune incidence sur lun des lments de son patrimoine.

3-1 Dfinition

La comptabilit Gnrale est une branche dessciences conomiques ayant pour objet la collecte, le

classement, le traitement et lanalyse des donnes

chiffres au sein delentreprise.

Elle permet de dcrire toute lactivit de lentreprise

au cours dune priode annuelle appele exercice

comptable .


12/115

12

3-2 Objet de la comptabilit gnrale

La comptabilit gnrale enregistre de faon

systmatique toutes les oprations ralises parlentreprise selon une organisation variable dans saforme ou sa priodicit mais qui comporteInvariablement :

- Lenregistrement par ordre chronologique desoprations au fur et mesure de leur constatation ausein dun document appel: le journal .- Le regroupement priodique des mouvements qui

ont affect les comptes de lentreprise dans: le grandlivre .- Ltablissement de comptes annuels : bilan, comptede rsultat et annexe.


13/115

13

3-3 Objectif de la comptabilit gnrale :

- La comptabilit gnrale est un instrument de

gestion et un tableau de bord pour lentrepreneur.

- La comptabilit gnrale est un outil dinformation :

banquiers, clients, fournisseurs, tat, assurances,consommateurs,etc.

- La comptabilit est un moyen de preuve en cas de

litige avec un tiers ( obligations fiscales).


14/115

14

4- Dveloppement de la comptabilit au MarocDans le processus dvolution de la comptabilit

gnrale au Maroc on peut constater deux grandes

priodes:- La priode davant 1992O cest les plans

comptables Franais de1957 puis celui de 1982 quitaient adopts.

- La priode daprs 1992 durant laquelle unpremier plan comptable marocain a vu le jour.A partir de lanne 1994 toutes les entreprises

marocaines sont obliges de tenir leur comptabilitsur la base du plan comptable marocain.

Le plan comptable est une liste exhaustive detous les comptes dont les entreprises auront besoinafin de dcrire leurs activit.

En largissant la liste des comptes, le plancomptable a tenu comptes de la spcificit dechaque entreprise.


15/115

15

5-Les principes de la comptabilit gnrale

Principe de lhomognit de linformation

Lensemble des donnes comptables est organis

et prsent dans le cadre dun systme normalis.

La terminologie employe et les rgles de classement

ou de prsentation sont donc commune lensembledes entreprises

Dune part cela facilite la lecture et linterprtation

des documents,donc mme mthode danalyse.Dautre part cela permet de suivre lvolution dune

anne lautre de lensemble des entreprises de la

mme manire, donc mme mthode dvaluation.


16/115

16

Principe de la globalit de linformation:Une fois regroupes dans les divers

documents de synthse, les donnescomptables permettent une vision globale delentreprise.

Ainsi, le bilan prsente lensemble des

droits dtenus parlentreprise et lesobligations auxquelles elle est tenue. Il sagitdes ressources et des emplois delentreprise.

Dans le mme esprit, le compte dersultat montre lensemble de flux decharges et de produits qui ont concernlentreprise au cours de lexercice

comptable.


17/115

17

Principe de la sincrit de linformation

Les fondements de la comptabilit reposent, avant

tout, sur la sincrit et la vracit des comptes. Les

documents tablis doivent tre dune logiquerigoureuse sinscrivant dans un cadre stricte.

A ce propos sil est parfois tentant pour un chef

dentreprise dhabiller ses comptes, en fonctiondes entits qui il les destine, cette pratique reste

toutefois limite.

La certification des comptes par les commissaires

aux comptes sinscrit dailleurs dans cette optiquede transparence.Leur certificat atteste que les

comptes ont bien t tablis dans le respect des

normes comptables en vigueur.


18/115

18

Le Code Gnral de la normalisation Comptable

marocain(CGNC)tout en prcisant les mcanismes

de base de la comptabilit, a retenu dautresprincipes fondamentaux:

- Principe de la continuit de lexploitation:

Lentreprise doit tablir ses tats de de synthse lafin de lexercice dans le perspective dune poursuite

normale de ses activits.

- Principe du cot historique:


19/115

19

Les lments du patrimoine de lentreprise doivent

demeurer inscrits, en comptabilit gnrale, leur

valeur dentre exprim en unit montaire courante

la date dacquisition.

- Le principe de prudence.

Les produits ne sont pris en compte et inscrits que

sils sont dfinitivement acquis lentreprise.

- Le principe de clart.

Les lments dactif et de passif doivent tre valus

sparment sans aucune compensation,


20/115

20

6-Lenregistrement des flux dans lentreprise

Lenregistrement comptable des oprations de

lentreprise seffectue en terme de ressources et desemplois.

6-1 Les Ressources.

Il sagit de lensemble des moyens financiers dontdispose lentreprise. Ces moyens sont regroups

selon leur origine et selon la date dchance

laquelle lentreprise devra rembourser les sommes

perues (capital apport par les actionnaires, prts,

dcouverts accords par les banques, crdit

fournisseurs).


21/115

21

Ainsi,on entend par ressource le moyen qui apermis lopration.

6-2 Les Emplois.

Il sagit dune prsentation de ce quelentreprisea fait des ressources mises sadispositions. Ces ressources peuvent treutilises par exemple, soit pour acqurir desimmobilisations ( machines) soit pourconstituer des stocks de matiresconsommables ncessaires la production,soit simplement dposes la banque ou encaisse.

Par consquent , comptabiliser une opration(un flux) revient prciser le moyen delopration, c..d. la ressource et montrercomment cette ressource a-t-elle t utilise:lemploi.


22/115

22

Exemple dapplication:

Achat de matires premires par caisse pour 1.000 dhet dune machine pour 10.000 dh.

6-3 Application sur le tableau des ressources etemplois:

Pour commencer son activit commerciale, lecommerant Omar a effectu les oprations

suivantes en dh:a/ Apport dun local commercial dune valeur de200.000 et de largent dpos en banque dun mentantde 130.000.

b/ Acquisition par chque dun matriel de

transport et dun matriel de bureau pourrespectivement 80.000 et 6.000.

c/ Retrait de la banque pour alimenter la caisse20.000.


23/115

23

d/ Achat de marchandise pour une valeur de 17.000dont 10.000 par chque et le reliquat contre espces.

e/ Vente de marchandise, ayant cot 5.000 pourune valeur de 6.000 . Le rglement est effectucomme suit: 4.000 par chque et 2.000 en espces.

f/ Vente de marchandise ayant cot 3.000 pour unmontant de 2.500, 1.500 sont rgls au comptant par

chque, le reste crdit.g/ Recouvrement de le crance relative

lopration (f) en recevant un chque de 600 et desespces de 400.

Travail faire:

Analyser toute les oprations effectues parlentreprise 0mar en terme des ressources et emplois.


24/115

24

Commentaire du tableau des emplois des ressources:

- pour lensemble des oprations comme pourchaque opration, la somme des emplois est gale

la somme des ressources.

- Lgalit des ressources et des emplois traduittout simplement le principe selon lequel : touteressource est ncessairement employe.

- La banque par exemple, intervient dans le tableauplusieurs fois. Trois fois en tant que ressource etquatre fois en tant quemploi. Ainsi pour suivre

minutieusement tous les flux de la banque, il estpropos de les enregistrer dans un tableau en T .

6-4 La prsentation du compte schmatique.

.


25/115

25

6-4-1 Dfinition.Pour chaque opration intervenant dans lentreprise, la

comptabilit gnrale prvoit un tableau en T appelcompte schmatique qui enregistre tous lesmouvements en dgageant leurs soldes.

Dbit ( emplois) Crdit (ressources)

6-4-1-1 Le dbit du compte.Par convention la partie gauche, destine enregistrerles emplois est appele dbit dun compte.

Par consquent, dbiter un compte signifie inscrire unmontant son dbit.

6-4-1-2 Le crdit du compte.Il correspond la partie droite du compte. Il est rserv

aux ressources. Ainsi, crditer un comptecestinscrire un montant son crdit.


26/115

26

6-4-1-3 Le solde du compte.

Le solde du compte est la diffrence entre le total de sondbit et celui de son crdit. Ainsi, un compte peut

prsenter trois situations:- Si le total dbit est suprieur au total crdit, le solde ducompte est dbiteur.

- Si le total du dbit est infrieur au total crdit, le solde

est alors crditeur.- Si le total dbit est gal au total crdit, le compte est

sold: le solde est nul.

Application sur le compte schmatique.

Reprendre le tableau prcdent des emplois et desressources et dterminer les soldes des comtessuivants: banque, Caisse, Capital, Client.


27/115

27

6-4-1-4Le principe de la partie double.

Le principe de la partie double signifie que la

comptabilisation dune opration se traduit par une

double criture: une premire criture concerne ledbit dun ou de plusieurs comptes et une seconde

criture, impute au crditdun ou de plusieurs autres

comptes.

- Application :

a/vente de marchandise pour 2.500 dh dont 1.700

sont rgls par chque et le reliquat crdit.

b/ Acquisition dun matriel industriel pour 40.000 dh

15.000 par chque, 10.000 en espces et le reste

crdit.


28/115

28

7- Prsentation du plan comptable marocain (PCM).

La comptabilit gnrale marocaine propose uneliste exhaustive et ordonne des comptes dont lesentreprises pourront avoir besoin . Cette listeintgrale des comptes est appele: le PlanComptablemarocain.

7-1 La classification des comptes du PCM.

Pour faciliter le reprage des diffrents comptesdu plan marocain, la comptabilit propose unecodification dcimale.

Il sagit de numroter les diffrents comptes du

plan selon un code allant de 0 9 pour faciliter leurclassement et donc leur recherche dans ledit plan.


29/115

29

Les dix grandes catgories de comptes sont

appeles classes ou masses .

Chaque classe tant divise en rubriques qui leur

tour sont subdivises en poste. Les postes se

dcomposent de comptes principaux. Ce sont ces

comptes qui sont utiliss par les entreprises danslenregistrement quotidiennes de leurs oprations.

Par ailleurs, les entreprises qui ont besoin de plus

de dtail peuvent utiliser les comptes divisionnaires,cest--dire les comptes cinq chiffres.


30/115

30

Exemple de subdivisions de la classe 1: financementpermanent:

Classe1 Rubrique11 Poste 111Financement Capitaux Capital social

Permanent propres ou personnel

Compte principale1117 Compte divisionnaire 11171

Capital personnel Capital individuel


31/115

31

7-2Les comptes de situation.

Il sagit des comptes des cinq 1res classes du PCMlesquels forment le bilan.

Classe 1 : Comptes de financement permanent.Classe 2 : Comptes dactifs immobilis.Classe 3: Comptes dactif circulant (hors trsorerie).Classe 4: Comptes du passif circulant (hors trsorerie)

Classe 5: Compte de trsorerie.7-3 Les comptes de gestion.Classe 6: Comptes de chargesClasse 7: Comptes de produits

Classe 8: Comptes de rsultats


32/115

32

Ces trois classes de gestion forment le support de

deux tats se synthse appels: Compte de produits

et charges(CPC) et tat des soldes de gestion(ESG).La classe 9 rserve la comptabilit analytique et la

classe 0 concerne les comptes dits spciaux .


33/115

33

CHAPITRE 2 :LETABLISSEMENT DES

ETATS DE SYNTHESE.

1- LE BILAN: Dfinition, structure et interprtation1-1 Dfinition.

Le bilan est un tat de synthse qui permetde dcrire en terme demplois et de ressources la

situation du patrimoine de lentreprise une datedonne. Cest un tableau dont la partie desressources est appele Passif est celle desemplois est dnomme Actif .

1-2 Structure du bilan.

Le bilan est dtermin partir des comptes desituation, cest--dire des classes 1,2,3,4,5 du PCM.

Les lments du bilan sont classs parordre croissantde liquidit.

E l hiff d bil


34/115

34

Exemple chiffr dun bilan

Actif Montant

2- Actif immobilis21- immobil. en non- valeurs22- immobilisa. Incorporelles23- immobilisa. Corporelles

24/25- immobilisa.financires27- cart de conversion actif3- Actif circulant( hors trso.)31- stocks

34- crances de lactif circul.35- titres et valeurs de plas.5- trsorerie51- trsorerie actif

Total

66.0006.00030.00020.000

10.000

30.00013.000

8.0009.0007.0007.000

103.000


35/115

35

Passif Montant

1- financement permanent

11- capitaux propres

13- capitaux propres assimils

14- dettes de financement

15- provisi. durables pour risque et charge

17-cart de conversion passif4- Passif circulant (hors trso)

44- dettes du passif circulant

45- autres provi. Pour risques et charges

47- carts de conversion passif(lm. circ)

5- Trsorerie

55- trsorerie passif

Total

70.000

19.000

5.000

36.000

10.000

33.000

27.000

6.000

103.000


36/115

36

PS:Les fonds propres:

Encore appels capitaux propres, traditionnellementregroups en haut droite du bilan rsultent de la

diffrence de ce que lentreprise possde (les actifs)et ce quelle doit (les dettes).Ainsi:

FONDS PROPRES = ACTIFS DETTES

FONDS PROPRES + DETTES = ACTIF1-3 Prsentation des classes du bilan.

1-3-1 classe 1-financement permanent:

Regroupe lensemble des fonds propres et trangers,mis la disposition de la socit pour une dure>12mois.

1-3-2 classe 4-passif circulant(hors trsorerie)


37/115

37

Elle reprsente le montant des fonds dorigineinterne(provisions) ou externe(dettes) et cequel quesoit leur dlai dexigibilit.

1-3- 3Classe 5-Trsorerie- Passif.Cette dernire classe du passif comportegnralement les crdits offerts par les banques pourune courte dure: crdit descompte, dcouvert

bancaire, facilit de caisseLactif du bilan reprsente la manire dont lentreprisea utilis ses ressources du passif. Il se dcompose entrois grande classe:

1-3-4Classe 2-Actif immobilis.Se compose de tous les biens et valeurs destins rester dans lentreprise( plus dun an).


38/115

38

ps: Les immobilisations qui font lobjet de dprciation

de leur valeur, sont assorties de correction sous

forme damortissement et de provisions.


39/115

39

La rubrique 21-immobilisations en non valeurs

Cette rubrique prsente un cas particulier. Il sagit dun

ensemble de charges etde fraisque lentreprisedcide dimmobiliser car ils se rattachent plusieurs

exercices comptables par ex. frais de constitution, de

publicit...1-3-5Classe 3-Actif circulant (hors trsorerie).

Elle reprsente lensemble des biens et valeurs lis

lactivit dexploitation tels que les stocks, lescrances dexploitation, les titres et valeurs de

placement


40/115

40

Les lments de lactif circulant sujets dprciation

sont assortis de correction sous forme de provisions

pour dprciation.1-3-6 Classe 5 -Trsorerie actif.

Elle traduit les mouvements de valeurs en espces:

chques, virements ainsi que les oprations bancaires

prsentant des soldes dbiteurs chez lentreprise:

facilits accordes par la Banque.

Exercice


41/115

41

ExerciceLa situation patrimoniale de lentreprise Omar au 1erjanvier 2000 et au 31de la mme anne se prsente

comme suit:

Comptes de situation 02/01/2000 31/12/2000

Fonds commercial 80.000 90.000

Caisse 20.568 16.378

Clients effets recevoir 61.083 59.977Clients 125.866 122.793

Fournisseurs 150.686 169.656

Fournisseurs- effets payer 65.365 81.226

Marchandises en stock 55.000 74.213

Dpts et caution verss 8.661 8.661

Dpts bancaires 35.586 32.782

Chques postaux 39.132 28.269


42/115

42

Matriel de bureau 85.105 80.440

Matriel de transport 79.400 63.520

Mobilier de bureau 25.650 32.985

Capital dterminer dterminer

Travail faire:

1/ tablir le bilan de lentreprise au 01/01/2000(ouvertu)

2/ tablir le bilan de lentreprise au 31/12/2000(fermetu)3/ Dterminer le rsultat de lactivit de lentreprise au

cours de lanne 2000.


43/115

43

Exercice 2.

M. Moussa, exploitant agricole, veut tablir le bilan deson exploitation. Il vous communique la valeur des

lmentsquil possde au 10 Octobre:- Terrain: 3.000.000

- Construction: 2.000.000

- Dettes envers les fournisseurs: 8.000

- Tracteur: 400.000

- Camionnette: 50.000

- Stock dengrais: 30.000

- Emprunt au Crdit Agricole: 32.000- Stock de semences: 15.000

- Fonds dposs la BMCE: 120.000

- Avoirs en caisse: 25.000


44/115

44

Travail faire:

- Trier les lments dactif et de passif, conformmentau P.C.G. .

- Dterminez la valeur du Capital au 10 Octobre.


45/115

45

2-LE COMPTE DE CHARGES ET DE PRODUITS.(COMPTE DE RESULTAT)

2-1 Prsentation

Le compte de rsultat est un document de synthsequi regroupe son dbit, lensemble des chargessupportes au cours de lexercice:compte de la classe 6

et son crdit, lensemble des produits enregistrs au

au cours de lexercice:compte de la classe 7.

Les produits regroupent lensemble des ventes demarchandises et des services.

Les charges regroupent lensemble des achats et desfrais ncessaires lexploitation de lentreprise.


46/115

46

2-2 Structure du compte des charges et produits.Ce compte est tabli partir des comptes de gestion

regroups dans les classes : 6,7, et 8.

- 2-2-1 Classe 6: comptes de charges.Elle comporte quatre rubriques:

+ 61 Les charges dexploitation.+ 63 Les charges financier.

+ 65 Les charges non courantes.+ 67 Les impts sur les rsultats.

- 2-2-2Classe 7: Comptes de produits.Elle se compose de trois rubriques:

+ 71 Les produits dexploitation.+ 73 Les produits financiers.+ 75 Les produits non courants.


47/115

47

- 2-2-3classe 8: Comptes de rsultats.

Six nivaux de rsultats sont distingus:

+ 81 Rsultat dexploitation

+ 83 Rsultat financier

+ 84 Rsultat courant

+ 85 Rsultat non courant

+ 86 Rsultat avant impt+ 88 Rsultat net de lexercice

L t d d it t h t d


48/115

48

Le compte des produits et charges permet dedcomposer le rsultat net de lexercice en troisnivaux:

- Le rsultat dexploitation est obtenu par la diffrenceentre lensemble des produits et lensemble descharges dexploitation.

- Le rsultat financierest la diffrence entre les produits

financiers et les charges financires.Le rsultat dexploitation plus le rsultat financier

donne le rsultat courant. Cest le rsultat qui dcoulede lactivit normale et courante de lentreprise.

- Le rsultat non courant est dtermin par les produitsnon courant et les charges non courantes.

Le rsultat net dgag est report au passif du Bilan:poste 119: Rsultat net de lexercice, avec signe + ou -


49/115

49

La dtermination du rsultat de lexercice

Produits, Charges, Rsultats ExerciceN

Exercice

N -1

I- Produit dexploitationII- Charges dexploitation

III-Rsultat dexploitation ( I- II )

IV- Produits financiers

V- Charges financires

VI- Rsultat financier (IVV )

VII- Rsultat courant ( III + VI )

VIII- Produits non courants

IX- Charges non courants

X- Rsultat non courant ( VIII IX )


50/115

50

La dtermination du rsultat de lexercice ( suite )

XI Rsultat avant impt ( VII + X ) Exercice

N

Exercice

N - 1

XIIImpt sur les rsultats

XIII- Rsultat de lexercice ( XI XII )

Charges classe 6 Produits classe 7

D Charges C D Produits C

+

-

-

+

Compte schmatique de produits et charges


51/115

51

2-3 La notion des Stocks

Les stocks sont inventoris valus et pris encompte uniquement en dbut et en fin de priode

comptable.La mthode de linventaire consiste faire

disparatre en fin danne le stock initial et faireapparatre le stock final.

Lintrt de linventaire est de dterminer le cotdachat des matires 1eres utilises ou le cot dachatdes marchandises vendues ou encore la productionstocke de lexercice.

Variation de stock de mat.1eres et march. = SISFCot dachat des march. vendues = SI + achats de lapriode SF = achats de la priode + variation destock( peut tre positif comme ngatif).

Variation du stock produits finis = SF SI


52/115

52

Variation du stock produits finis = SFSIPar convention:

Si la variation>0 = stockage= enrichissement en produit finis.Si la variation


53/115

53

2me opration : constatation stock final

Dbit stock de marchandise Crdit

100.000 100.000

100.000 80.000Sd = 20.000

80.000

Variation de stock

1re opration : annulation stock initial

Stock de marchandise

Achat de marchandise = 285.000 + variation de stock 20.000 = 305.000

Donc dstockage : la quantit vendue est > la quantit achete.

Application


54/115

54

Application:

Les comptes de gestion de lentreprise MANOCprsentent les soldes suivants en DH.

Achat de marchandise 100.000 Achat de matire premire 200.000

Prime dassurance 8.500

Achats de petites fournitures de bureau 5.000

Salaires pays 40.000

Payement deau et dlectricit 5.000

Payement dimpts et taxes 10.000

Construction dun magasin par lentreprisepar elle-mme 20.000

Rglement du loyer du magasin 5.000

Rglement facture rparation mat. Transport 1.000

Revenus des titres de participation 77 000


55/115

55

. Revenus des titres de participation 77.000

. Subventions reus 4.500 Pnalit et amande fiscale 1.500

Ventes de produits sur le march local 400.000 Intrts des prts accords aux personnel 1.500 Diverses cotisations sociales(CNSS,mutuelle) 10.000 Achat de petits outillages 500 Achat demballage 8.000 Vente de marchandise au Maroc 150.000 Intrts dun emprunt bancaire 3.000 Impt sur le rsultat 103.725

Travail faire:

A partir du tableau ci-dessus, tablir le compte deproduits et charges de lentreprise et dterminer lecompte de rsultat, sachant que:


56/115

56

La situation des stocks au dbut et la fin de lexercicese prsente comme suit.

Stockfinal

Stockinitial

Matire premires

Produits finis

Marchandises

70.000

200.000

30.000

80.000

150.000

25.000

Regroupement des comptes de charges et de produits


57/115

57

Regroupement des comptes de charges et de produits

6 Comptes de charges.

61 Charges dexploitation 398.000

612 Achat revendus de marchandise 95.000Achat de marchandise 100.000Variation de stocks de marchandises - 5.000

612 Achats consomms de matires et fournitures 228.500Achats de matires premires 200.000Achats de petites fournitures de bureau 5.000

Achats demballages 8.000Achats de petits outillage 500Achats non stocks de mat.et fournitures 5.000Variations de stocks de matires 1er +10.000

613/614 Autres charges externes 14.500Location et charges locatives 5.000Primes dassurances 8.500Entretien et rparations 1.000

616 I t t t 10 000


58/115

58

616 Impts et taxes 10.000

617 Charges du personnel 50.000Rmunration du personnel 40.000

Charges sociales 10.000

61 Charges financires 3.000

631Charges dintrts 3.000

56 Charges non-courantes 1.500Pnalits et amendes fiscales 1.500

67Impts sur les rsultats 103.725

670 Impts sur les rsultats 103.725

Total des charges 506.225

7 Comptes de produits


59/115

59

7 Comptes de produits

716 Produits dexploitation 620.000711Ventes de marchandises 150.000

712 Ventes de biens et services produits 400.000713 Variation de stocks de produits +50.000

714 Immobili. Prod. Par len/se pour elle mme 20.000

73 Produits financiers 78.000732 Produits des titres de part. et des autres immob. 77.000

738 Intrts et autres produits financiers 1.500

75 Produits non courants 4.500

Total 703.000

Rsultat de lexercice: 703.000 506225 = 196.775

Compte de produits et charges de lentrepris MARCO


60/115

60

Produits, charges, rsultat Montants

I- Produits dexploitation

Vente de marchandise( en ltat )Ventes de biens et services produits

Chiffre daffaire

Variations de stocks produits

Immob. Produites par lentrep. pour elle-mmeII- Charges dexploitation

Achats revendus de marchandises

Achats consomms de mat. 1ere et fournitures

Autres charges externes

Impts et taxes

Charges du personnel

RESULTAT DEXPLOITATION ( I- II )

620.000

150.000400.000

550.00050.000

20.000

398.00095.000

228.500

14.500

10.000

50.000

222.000

Compte de produits et charges de lentreprise MARCO:suite


61/115

61

IV- Produits financiersProduits des titres de participation

Intrts et autres produits financiers

V- Charges financiresCharges dintrts

VI- Rsultat financier

VII- Rsultat courantVIII- Produits non courant

Subventions dquilibre

IX- Charges non courantes

Autres charges non courantesX- Rsultat non courantes ( VIII- IX )XI- Rsultat avant impt

XII- Impts sur le rsultat

XIII- Rsultat de lexercice ( XI- XII )

78.50077.000

1.500

3.0003.000

75.500

297.5004.5004.500

1.500

1.5003.000

300.500103.725

196.775

3 S S S S CO S G S


62/115

62

3- LES SYSTEMES COMPTABLES DENREGISTREMENT

Le traitement comptable des oprations delentreprise est effectu selon un type dorganisationcomptable bien dtermin, conduisant tablir lesdocuments de synthse ncessaires la production delinformation financire.

Les tapes de cette organisation sont:

- Collecte et classement des pices justificatives(bulletins de paye, souches de chques, factures, plandamortissement, reus de rglements).

- Enregistrement des oprations dans un document lgalobligatoire appel LE JOURNAL ;

- Report des oprations du journal dans un documentappel LE GRAND LIVRE .

- tablissement de LA BALANCE des comptes.

3 1 Le livre Journal


63/115

63

3-1 Le livre Journal.

Il sagit dun document comptable qui enregistre defaon chronologique toutes les oprations effectues

par les entreprises. Cest un registre obligatoire qui doittre tenu avec le plus grands soins, sans blanc nirature. Les oprations y sont enregistres sous formedarticles. Un article du journal doit faire apparatre les

lments suivant:- La date de lopration

- Le code et lintitul du compte dbit

- Le code et lintitul du compte crdit

- Le montant de lopration- Le libell de lopration ( justificatif )

L t d j l


64/115

64

Le trac du journal

Nde

compte dbiter ou crditer

-----------

la date

Comptes dbits

( libell )

Comptes crdits

( libell )

Libells----------- -----------

Montants

dbits

--------

Montants

Crdits

----------

Total N N

Exemple dapplication sur le journal.


65/115

65

p pp j

Lentreprise MARCO a effectu au cours de la 1ere dcade dumois de Mai les oprations suivantes en DH.

- 04/05 Achat de marchandises par chque pour 1000.

- 06/05 Achat de mat. 1res pour 5.000; 2.000 sont rgls parchque , le reliquat tant crdit.

- O8/05 Vente de produits finis pour un valeur de 14.000; lerglement est effectu comme suit:10.000 par chque,3.000 en

espces, 1.000 crdit.- 10/05 Vente de marchandise crdit 8.000.

- 12/05 Rglement de dettes fournisseurs par virement bancaire2.500.

- 13/05 Recouvrement de crances client de 7.000 dont 4.000 parchque et le reste en espces.

- 15/05 Retrait de la Banque pour la Caisse 3.500.

- 15/05 Paiement des salaires pour 5.000, 50% chque.50 caisse

Enregistrer au Journal les oprations ci-dessus.

Remarques:


66/115

66

Remarques:

- En chaque bas de page , il est ncessaire decalculer le total dbit et le total crdit et de les porter en

tte de la page suivante- Lgalit dbit = crdit est vrifie aussi bien pour

chaque article du journal que pour lensemble des cesarticles . Il sagit du principe de la partie double qui

fonde lenregistrement comptable des oprations- Lenregistrement chronologique des op. au journalrend leur exploitation difficile. Ainsi pour connatre lesolde du compte banque par exemple il fautparcourir tout le journal la recherche desmouvements ayant affects ce compte; travailfastidieux dans le cas dun journal comportant unnombre important doprations.

P d bl l bili l


67/115

67

Pour rsoudre ce problme la comptabilit gnralepropose de regrouper toutes les oprations de mmenature dans des comptes schmatiques appropris.

Lensemble de ces comptes forme un autre documentcomptable appel: le Grand livre.

3-2 Le grand livre

Le grand livre est un document comptable

obligatoire. Il regroupe par nature lensemble descomptes figurant au journal.

Chaque compte doit faire apparatre le solde audbut de lexercice, les mouvements dbit et les

mouvements crdit, depuis le dbut de lexercice ainsique le solde en fin dexercice.

Le grand livre se prsente gnralement sous forme defi hi h fi h h


68/115

68

fichier avec chaque fiche pour chaque compte.

Dates Libells Montants Dates Libells Montants

Exemples dapplication sur le grand livre:Reprendre lexemple prcdent de lentreprise MARCO et reporter

les critures du journal dans le grand livre.

D 3421 Client C

1.0007.0002.000 SD

8.000

D 4411 Fournisseur C

2.500SC 500

3.0009.000 9.000

COMPTE

Dbit Crdit

3.000

3.000


69/115

69

10.000

4.000

3.500

2.500

2.500

2.000

1.000

2.500 SD

14.000 14.000

D 5141- Banques C

3.000

3.000

3.500

2.500

7.000 SD

9.500 9.500

D 5161- Caisse C

1.000 1.000 SD

6111- Achats de marchandises

5.000 5.000 SD

6211- Achats de matires 1res

5.000 5.000 SD

6171- Rmunration du personnel

Compte de produits


70/115

70

p p

7111-Ventes da march/ses 7121- Ventes de biens prod.

SC 8.000 8.000 SC 14.000 14.000

Le grand livre permet dexploiter directement les


71/115

71

Le grand livre permet d exploiter directement lesoprations du journal aprs les avoir regroups dansleur comptes appropris.

Cependant pour viter tous risques derreurs,surtout dans le cas o on aurait un grand nombre decompte grer, on recours un moyen de contrlecomptable qui semble plus efficace appel: la Balance.

3-3 La BalanceLa balance des comptes est un document qui

reprend lensemble des comptes ouverts parlentreprise, classs dans lordre du plan comptable, et

mentionnant pour chacun deux les informationssuivantes:

- numro de compte - intitul du compte(libell) -total des sommes portes au dbit et au crdit

solde dbiteur ou crditeur.

Prsentation de la balance partir du grand livre


72/115

72

N ducompte

Intitul du compte

Mouvement dessoldes

Soldes

Dbit CrditSolde

dbiteur

Solde

crditeur3421

4411

5141

5161

6111

6121

6171

7111

7121

Clients

Fournisseurs

Banques

Caisses

Achats de marchandises

Achats de matires premires

Rmunration du personnel

Ventes de marchandises

Ventes de biens produits

9.000

2.500

14.000

9.500

1.000

5.000

5.000

7.000

3.000

11.500

2.500

8.000

14.000

2.000

2.500

7.000

1.000

5.000

5.000

500

8.000

14.000

Totaux 46.000 46.000 22.500 22.500

Commentaire:


73/115

73

- Le total des sommes au dbit est gal au total dessommes au crdit.

- Le montant qui est de 46.000 DH est le mme quecelui du journal.

- Le total des soldes dbiteur est gal celui dessoldes crditeurs (22.500).

Exercices dapplication sur le systme comptable:

Le bilan de lentreprise Marco au 1erJanvier 2008, se prsente commesuit:

- Fonds de commerce: 100.000 Capital social: ?- Matriel de transport: 40.000 Dettes de financement: 90.000

- Mat .mob. de bureau: 50.000 Fournisseurs: 60.000

- Marchandises: 60.000

- Banque: 40.000

- Caisse: 10.000

Au du mois de Janvier 2008 Lentreprise MARCO ralise les oprations


74/115

74

p psuivantes:

- 3/01 Emprunt bancaire long terme de 50.000.- 5/01 Rglement par chque dun loyer pour 16.000.- 8/01 Achat au comptant des marchandises pour 17.000 dont 10.000 par Bq.- 10/01 Ventes crdit des marchandises pour 20.000.- 12/01Ventes de marchandises contre espces 35.000.- 15/01 Versement des espces la banque 5.000.- 17/01 Acquisition dune machine pour 35.000 ; 18.000 rgls par banque et

le reliquat crdit.- 19/01 Rglement par chque dune dette au fournisseur pour 20.000.- 21/01 versement en espces de 8.000 pour dpt et cautionnement- 24/01 Rglement dune prime dassurance de 12.000 ; 8.000 par chque et

4.000 en espces.- 27/01 Recouvrement en espces dune crance client de 15.000.- 30/01 Paiement par chque des salaires pou 25.000.

Travail faire: 1- Dterminer le capital social. 2- Enregistrer toutes lesoprations au Journal de lentreprise. 3- Prsenter le grand livre delentreprise 4- tablir la Balance.

Grand livre de lentreprise MARCO


75/115

75

- Comptes de la classe 1: Financement permanent.

D capital social C D emprunts bancaires C

SC 150.000 150.00090.000

50.000SC 140.000

- Comptes de la classe 2 : Actif immobilis

D Fonds de commerce C D Mat. de trans. C D Mat. de bureau C

100.000 100.000

SD

40.000

SD40.000 50.00050.000

SD

D Matriel et outillage C D Dpts et cautionnement C

35.00035.000

SD

8.000 8.000

SD

Comptes de la classe 3 : Actif circulant (hors trsorerie )


76/115

76

Comptes de la classe 3 : Actif circulant (hors trsorerie )

D Marchandise C D Clients C

60.000 60.000SD

20.000 15.0005.000 SD

Comptes de la classe 4 : Passif circulant ( hors trsorerie )

D Fournisseurs C D Dettes sur acquisi dimmobil. C

20.000

SC 40.000

60.000SC 17.000 17.000

Comptes de la classe 5 : Trsorerie ( actif )


77/115

77

Comptes de la classe 5 : Trsorerie ( actif )

Comptes de la classe 6 : Comptes de charges

D Banque C D CAISSE C

40.00050.000

5.000

2.000SC

16.000

10.00018.000

8.000

25.000

20.000

97.000

10.000

35.00015.000

7.000

5.000

8.000

4.000

36.000 SD60.000

60.000

D Locations et charges locat. C D Achats de marchandises C

16.000 16.000 SD 17.000 17.000 SD

D Primes dassurances C D rmunration du person. C

12.000 12.000 SD 25.000 25.000 SD

97.000


78/115

78

Comptes de la classe 7 : Comptes des produits

D Ventes de marchandises C

20.000

35.000SC 55.000

55.000

La balance de entreprise MARCO (en milliers) de DH

Soldes Mouvement Solde fin


79/115

79

COMPTES

Soldesdbutdexercice

Mouvementde lexercice

Solde findexercice

Capital social

Emprunts bancaire s

Fonds de commerce

Matriel et outillage

Matriel de transportsMobiliers de bureau

Dpts et cautionnements

Marchandises

Clients

FournisseursDettes/acquisition dimmobilisat

Banque

Caisse

D C D C D C

100

4050

60

40

10

150

90

60

35

8

20

20

55

50

50

15

17

97

24

100

35

4050

8

60

5

36

150

140

4017

2

La balance de lentreprise MARCO (en milliers de DH) suite


80/115

80

p ( )

Comptes

Soldesdbut

dexercice

Mouvements

de lexercice

Soldes fin

Dexercice

D C D C D C


Locations et charges locatives

Primes dassurances

Rmunration du personnel

Ventes de marchandises

17

16

12

25

55

17

16

12

25

55

TOTAL 300 300 258 258 404 404

CHAPITRE 3: LE TRAITEMENT COMPTABLE DE


81/115

81

CERTAINES OPERATIONS.

Nous nous intressons ici plus particulirement aux

oprationsdachats(marchandises, matires premires,emballages, services, etc.) et devente(marchandises,biens produits, services, etc.).

Ces oprations dachats et de ventes donnent lieu,dans la majorit des cas, :

- Ltablissement par les vendeurs de pices comptablesappeles Factures .

- La collecte, pour le compte de ltat, dun impt indirectappel: la Taxe sur la Valeur Ajout (TVA).

- La cration dun effet de commerce comme moyen derglement

1- Traitement et comptabilisation des factures.


82/115

82

La facture est crit (document) obligatoire tablieentre le vendeur et lacheteur; cest une pice

justificative dresse par le commerant vendeur pourillustrer les conditions auxquelles il a vendu les biens etservices au client.

La facture doit contenir:- Identit et informations sur les deuxparties(vendeur et

acheteur).- Informations sur les biens ou services vendus, leurs prix

hors taxes et TTC ainsi que leurs quantits.- Taux et montant de la TVA.

- Date de lopration.- Information sur les moyens de rglement de lafacture(chque, espces, virementetc.)

- Montant des rductions et frais accessoires, le caschant.

Deux types de factures sont en circulation:


83/115

83

La facture doit et la facture avoir.

1-1 La facture doit ou facture ordinaire

Une facture doit est une facture qui mentionne engnrale le montant que le client doit au fournisseur,cest--dire la crance du vendeur sur lacheteur aprsune oprations de vente.

Autrement dit la mention doit figure en face de lednomination du client, cest pourquoi ce type defacture est souvent appel facture de doit ou factureordinaire.

1-1-1 Factures avec rductionsDeux sortes de rductions sont distinguer: lesrductions caractre commercial et les rductions caractre financier.

1-1-1-1 Rductions commercialesLes rductions sur ventes sont:


84/115

84

Les rductions sur ventes sont:

- Les rabais: rductions sur les prix de vente accordesaux clients en raison dun dfaut de qualit des

produits ou de non-conformit des produits avec lacommande.

- Les remises: rductions accordes aux clients quiachtent des grandes quantits.

- Les ristournes: rductions sur le montants global desventes dune certaine priode(mois, trimestre)consenties aux clients en raison de limportance desquantits achetes.

1-1-1-2 Rductions financires.Ce sont des rductions accordes aux clients qui

rglent leurs dettes avant la date dchance convenue.Il sagit de lescompte de rglement consenti

gnralement aux clients qui payent au comptant.

1-1-2 Traitement comptables de la facture doit :


85/115

85

ordinaire

Les rductions commerciales figurant sur la facture ne

sont jamais comptabilises. Seul le net de la facture,cest--dire dduction faite des rductions, estcomptabilis.

En revanche, les rductions financires( escompte derglement) font toujours lobjet dune comptabilisationspare dans les comptes appropris.

Pour le fournisseurelles sont enregistres dans uncompte de charges financires appel escomptesaccords (6386). Chez le client , elles sont imputes aucrdit dun compte de produits financiers appel escomptes obtenus (7386).

Exemple dapplication -1


86/115

86

Le 20/10/08, Lentreprise DALI a adress son clientBRAHIM la facture N 123 suivante:

Montant brut(HT) 12.000dh TVA 20%, remise 5%, rabais900DH. Le rglement de la facture est effectu parvirement bancaire.

tablissement de la facture N 123.

Montant brut (HT )Rabais

Remise 5%

Net Commercial

TVA 20%

12.000- 900

11.100

- 555

10.545

+2.109

Net payer 12.654

Enregistrement chez lentreprise DALI (fournisseur)


87/115

87

Enregistrement chez l entreprise DALI (fournisseur)

5141

7111

4455

20/10/08

Banque

Vente de march/se

TAT -TVA facture

12.654

10.545

2.109

Enregistrement chez le client BRAHIM

20//10/086111 Achats de march/se 10.545

3455 ETAT- TVA rcuprable 2.1095141 Banque 12.654

Exemple dapplication 2


88/115

88

p pp

Le 20/10/08, la socit ITEX a adress son client SAFI lafacture N 120 suivante: Marchandise(HT) 26.000, TVA 20%,remise 6%, rabais 1000, escompte 2%. Le rglement de lafacture est crdit

tablissement de la facture N 120.

Facture N 120Rgle crdit

Montant brut (HT)

Rabais

26.000

-1.000

Remise 6%

25.000

-1.500

Net commercial

Escompte 2%

23.500

- 470

Net financier

TVA 20%

23.030

+4.606

Net payer 27.636

Comptabilisation chez le fournisseur ITEX


89/115

89

20/10/08

3421 Clients 27.6366386 Escompte accords 470

7111 Ventes de march/se 23.500

4455 ETAT- TVA facture 4.606

Facture N 120

Comptabilisation chez le client SAFI

20/10/086111 Achats de march/se 23.5003455 ETAT TVA rcuprable 4.6064411 Fournisseurs 27.6367386 Escompte obtenu 470

Facture N120

1-1-3 Factures avec majorations.


90/115

90

Une facture peut comporter des majorations quiviennent augmenter le montant de la facture. Il sagit

plus particulirement des droits de douane , des fraisde transport, assurances, commissions, emballagesconsignsetc.

Exemple dapplication.Le 25/05/08. la socit MANATEX, la suite dune

commande de march/se ltranger, a reu la factureN320 dont les lments sont les suivants:Montant brut de march/se 60.000dh. Remise 8%, droitde Douane 5000, frais de transport 1.300 , Assurances500, commissions diverses 800.

tablir la facture N0 320 et lenregistrer au journal delentreprise MANATEX.

tablissement de la facture 320


91/115

91

Facture N320,

payable dans 60jours

Montant brut(HT)

Remise 8%

60.000

- 4.800

Net commercialDroit de douane

55.2005.000

Prix dpart Douane

TransportAssurance

Commission

60.200

1.300500

800

NET A PAYER 62.800

Enregistrement chez lentreprise MANATEX


92/115

92

61116142

6134

6136

4411

19/09

Achats de marchandisesTransport

Primes dassurances

Rmuni. dintermd. Et honor.

Fournisseurs

Facture N 20

60.2001.300

500

800

62.800

On constate que les droits de douane sont ajouts au prix dachatdes marchandises diminu de la remise. Ainsi cest le prix dpartusine qui est retenu pour enregistrer lentre des marchandises surle territoire. Les droit de douane tant une taxe non rcuprable. Enrevanche, les autres frais sont inscrits dans les comptes de chargesdexploitation appropris.

Pour ce qui est des frais de transport, ils peuventt it l h d d it l h d


93/115

93

tre soit la charge du vendeur soit la charge dufournisseur.

1- 2 Factures Avoir ou notes de crdit.

Dans le cas o le client retournerait une partie oulensemble de marchandises non conforme avec la

commande, le fournisseur doit adresser son clientune nouvelle facture appel facture avoir ou notede crdit.

Lorsque le retour est partiel, la quantit semarchandise retourne subit le mme taux derduction commercial et financire et taux de TVA qui afigur sur la facture doit .

Application:L 16/06/1999 L li t H it d


94/115

94

Le 16/06/1999, Le client Hassan reoit de sonfournisseur Brahim la facture doit N114 relative lalivraison de marchandises. Montant brut HT 26.000dh,

escompte 2% remise 6%, TVA 20%, port factur 750dhHT, 14% de TVA;

Le 17/10, Le client Hassan rclame son fournisseurBrahim un rabais de 5% pour la mauvaise qualit des

marchandises livres.Le 18/10, le fournisseur Brahim adresse son clientHassan, une facture davoir N18 relative au rabaisrclam le 17/10.

Prsenter le dcomptes de la facture doit N 114 et de

la facture avoir N 18.Enregistrer ces deux factures chez le fournisseur BRAHIM

et chez le client Hassan.

Le dcompte de la fact re doit N 114


95/115

95

Le dcompte de la facture doit N 114

Facture 114, rgle par:

Montant brut (HT)

Remise 6%

26.000

-1.560

Net commercial

Escompte2%

24.440

-488,8

Net financier

TVA 20%Transport forfaitaire (HT)

TVA 14%

23.951,2

4.790,24750

105

Net payer 29.596,44

Enregistrement chez le fournisseur BRAHIM16/06


96/115

96

3421

6386

7111

7127

4455

16/06

Clients

Escomptes accords

Ventes de marchandise

Ventes et produits acce.

Etat-TVA factureFacture 114

29.596,44

488,80

24.440

750

4.895.24

Enregistrement chez le client Hassan

6111

61423455

7386

4411

16/06


TransportsEtat-TVA rcuprable

Escompte obtenus

FournisseursFacture 110

24.440

7504.895.24

488.8

29.596.44

Le dcompte de la facture avoir18/06

Montant brut du rabais 5% (26 000x0 05%) 1 300


97/115

97

Montant brut du rabais 5% (26.000x0,05%)

Remise 6%

1.300

-78

Escompte 2%

1.222

-24,44

TVA 20%

1197,56

239,51

Net votre crdit 1.437,07

Enregistrement chez le fournisseur BRAHIM

18/06

7119 RRR accords 1.2224455 Etat-TVA facture 239,516386 Escomptes accords 24,443421 Clients 1437,07

Facture avoir 18



98/115

98

4411 Fournisseurs 1.437,07

7386 Escomptes obtenus 24,446119 RRR obtenus 1.2223455 Etat-TVA rcuprable 239,51Comme on peut le constater:

chez le fournisseur, les rductions commerciales sontinscrites au dbit du compte de produits dexploitation Rabais, Remises, Ristournes accords , notgnralement RRR accords (7119):rduction desventes.

Chez le client, elles sont enregistres au crdit ducompte de charges dexploitation RRR obtenus (6119): rduction des achats

Le cas de l avoir relatif au retour de marchandises


99/115

99

Dans ce cas le fournisseur doit constater ladiminution de la dette de son client sur une facture

avoir .Application:

Reprendre lexemple prcdent, en considrant quele client HASSAN, au lieu de rclamer son

fournisseur BRAHIM un rabais de 5% le 17/06, il lui aretourn pour 6.000 DH brut de marchandisedfectueuse en payant, en espces, des frais de portvalus 912 DH dont TVA 14%.

Le 19/06, le client HASSAN reoit de sonfournisseur BRAHIM la facture avoir 19 relative au

retour des marchandises dfectueuses du 17/06.

Dcompte de la facture avoir au 19


100/115

100

Dcompte de la facture avoir au 19

Montant brut de retour

Remise 6%

6.000

-360

Escompte 2%

5.640

-112,8

TVA 20%5.527,201.105,44

Port notre charge HT

TVA 20%

6.632,64

800

112

NET A VOTRE CREDIT 7.544,64

Enregistrement chez le fournisseur Brahim


101/115

101

Enregistrement chez le fournisseur Brahim

71114455

6142

3455

3421

6386

19/06

Ventes de marchandisestat-TVA facture

Transport

Etat-TVA rcuprable

clients

escomptes accords

5.6401.105,44

800

112

7.544,64

112,80


17/06

6142 Transport 8003455 Etat-TVA rcuprable 1125161 caisse 912

Enregistrement chez le client Hassan : suite


102/115

102

4411

73866111

3455

6142

19/06

Fournisseurs

Escomptes obtenusAchats de marchandises

Etat-TVA rcuprable

Transports

Facture avoir 19

7.544,64

112,805640

1.127,4

800

La comptabilisation des retours de marchandises seffectuepratiquement de la mme manire que celle des rductions com-merciales hors factures doit .Il sagit dans les deux cas dinverser les critures initiales(facturedoit) chez le client et chez le fournisseur, sauf que dans le cas duretour des marchandises on dbite chez le fournisseur directementle compte ventes de march/se eu lieu de RRR accords ; et chezle Client on crdite directement le compte achats de march/se aulieu du compte RRR obtenus.

2-Traitement et comptabilisation de la TVA 2 1 Dfinition et caractristiques


103/115

103

2-1 Dfinition et caractristiques.

La taxe sur la valeur ajoute est un impt indirect sur les ventes desbiens et services effectues par lentreprise.

La plus part des oprations commerciales sont taxables,indpendamment de la qualit de lacheteur (particulier,entreprise).

La TVA sur les ventes sincorpore au prix des produits vendus,lacheteur verse la TVA au vendeuren mme temps que le prix devente. Le montant payer au vendeur est donc un prix TTC.Cette TVA est ensuite reverse par le vendeur ltat: lentreprise

joue le rle de collecteur de TVApour ltat

On dsigne donc la TVA sur les ventes par le terme de TVAcollecte.

Toutefois, la TVA paye par lentreprise lors de ses achats estrcupre par la suite auprs de ltat.

La TVA rcuprable sur ltat est appele TVA dductible. Aussilentreprise joue-t-elle le rle dintermdiaire entre ltat et le


104/115

104

consommateur final . La TVA na donc aucun impact sur le rsultat

de lentreprise.

2-2 Les taux de la TVA

Les taux de la TVA sont au nombre de quatre:

- Taux de 7%: applicable aux produits de larges consommation

ainsi que leau,les produits pharmaceutiques,les oprations

bancaires, ....

- Taux de 10%:rserv notamment aux secteurs de lhtellerie et

la restauration.

- Taux de 14%: auquel sont soumises, entre autres, les oprationsimmobilires et de transport.

- Taux de 20%:Taux dit normal concernant tous les autres

produits et services.

2-3 Rgimes de dclaration


105/115

105

Il existe deux rgimes de dclaration:- Dclaration mensuelle: si chiffre daffaire >1.000.000 de DH

- dclaration trimestrielle: si chiffre daffaire < 1.000.000de DH2-4 Formules de calcul lies la TVA

- TVA = HT x taux de la TVA- TTC = HT + TVA = HT x (1 + taux de TVA )- HT = TTC/ ( 1 + taux de TVA )

- TVA = TTC HT2-2 Enregistrement comptable de la TVA

Le PCM prsente quatre types de comptes relatifs la TVA:- tat- TVA rcuprable: 3455- tat- TVA facture: 4455

- tat- crdit de TVA : 3455- tat- TVA due: 44562-2-1Comptabilisation de la TVA rcuprable

Lentreprise est appele rcuprer le montant de la TVAquelle a pay sur ses achats. On dit quelle un crance surltat.

Cette crance est enregistre au dbit dun compte de lactifcirculant appel tat TVA rcuprable : 3455


106/115

106

circulant appel tatTVA rcuprable : 3455.Au fait ce compte principal se dcompose en deux comptesdivisionnaires:

- tat - TVA rcuprable sur les immobilisations: (34551), quienregistre les montants de la TVA dductible pays parlentreprise sur ses oprations dinvestissement (acquisition debtiments, machines, matriel, mobilier)- Etat - TVA rcuprable sur les charges: (34552), qui enregistre lessommes de la TVA dductible payes sur les oprationsdexploitation ( achats de marchandises, de matires premires,de services).

Application:Le 9/07/08 lentreprise ALLAM a acquis, crdit un materiel

de transport H.T. 160.000 DH ; TVA 20%.

Le 12/07/08, elle a achet, par chque un machine-outil H.T.pour 27.000 DH, TVA 20% et un matriel de bureau, rgl enespces, pour un montant TTC de 15.000 dont TVA 20%

tablir le journal de lentreprise ALLAM.

Journal de lentreprise ALLAM

9/07/08


107/115

107

2340

345514481

2332

345515141

235234551

5161

9/07/08

Matriel de transport

Etat-TVA rcuprable sur les immob.Dettes sur acquis.dimmobili.

12/07/08

Matriel et outillage

Etat-TVA rcuprable sur les immob.Banques

12/07/08

Matriel de bureauEtat-TVA rcuprable sur les immobi.

Caisses

160.000

32.000

27.000

5.400

12.5002.500

192.000

32.400

15.000

Dans le dernier exemple, pour dterminer le montant H.T. dumatriel de bureau, on applique la formule suivante:


108/115

108

matriel de bureau, on applique la formule suivante:

TTC= Montant toutes taxes comprises

HT= montant hors TVA

I= Taux de la TVA

Donc: TTC = HT + HT x I

= HT( 1 + I )

HT = TTC/ (1 + I )

TVA = TTC - HT

Application 2:

Le 16/06/08, lentreprise MARTA a achet par chque un lot de

marchandise HT pour 24.000 DH TVA 20%

Le 17/06/08, elle a achet crdit, des mat. 1eres TTC pour 16.800,

TVA 20% et a rgl, en espces, des frais de transport TTC 1140

dont 140 DH de TVA.

Journal de lentreprise MARTA

16/06/08


109/115

109

6111

345525141

6121

34552

4411

6142

34552

5161

16/06/08

Achat de marchandise

Etat-TVA rcuprable sur les chargesBanque

17/06/08

Achat de matires 1eres

Etat-TVA rcuprable sur les charges

Fournisseurs17/06/08

Transports

Etat-TVA rcuprable sur les charges

Caisse

24.000

4.800

14.000

2.800

1.000

140

28.800

16.000

1.140

Comme la TVA paye sur les immobilisations, la TVA sur lesCharges est comptabilise dans un compte Part appel Etat-TVA rcuprable sur les charges (34552)

2-2-2 Comptabilisation de la TVA facture

Les ventes effectues par les entreprises incluent gnralement


110/115

110

Les ventes effectues par les entreprises incluent gnralementle montant de la TVA quelles facturent leurs clients pour lecompte de ltat. Il sagit donc, pour ces entreprises dune dette

vis--vis de ltat quelles enregistrent au crdit dun compte dedette du passif circulant appel Etat-TVA facture (4455).

Application 3:

Le 9/12/08, lentreprise ITEX a vendu des produits finis pour23.000 DH, H.T., TVA 20%. Le rglement est effectu comme suit:

15.000 par chque, 2.600 contre espces et 10.000 crdit.tablir le journal de lentreprise ITEX.

Journal De lentreprise ITEX

9/12/08

5141 Banque 15.0005161 Caisse 2.6003421 Client 10.000

7121 Ventes de biens produits 23.0004455 Etat-TVA facture 4.600

2-2-3 Dtermination de la TVA due.

Selon les rgimes de la dclaration, lentreprise doit faire


111/115

111

g , pmensuellement ou trimestriellement, une dclaration de TVA.

Elle doit dterminer le montant de la TVA quelle doit verser

ltat (TVA due) . Ce montant est calcul par la diffrence entre laTVA facture et la TVA rcuprable.

Deux cas peuvent se prsenter:

- Si le montant de la TVA due estpositif( TVA facture >TVArcuprable, on linscrit au passif circulant Etat-TVA due . Ce

montant reprsente une dette nette de lentreprise vis vis deltat.

- Si le montant de la TVA due estngatif( TVA facture

Documents

Cours de Comptabilité Générale (2)