Cours de comptabilité générale 1 Utilité de la comptabilité Générale pour les entreprises L’information nancière et la performance des entreprises Concepts fondamentaux Sources du droit comptable Outils et Techni ues d’enregistrements comptables !tats de s"nthèses LES OBJECTIFS DU PROGRAMME DE FORMATION Placer la comptabilité générale dans le processus de management générale de l’entreprise Positionner la comptabilité générale - Le système d'information comptable - La réglementation comptable applicable Découvrir le bilan Décrire l'activité de l'entreprise : le compte de résultat Utiliser le plan comptable omptabiliser des écritures! "e repérer dans l'organisation comptable #éaliser un cas complet d'entreprise LES OBJECTIFS DU PROGRAMME DE FORMATION Placer la comptabilité générale dans le processus de management générale de l’entreprise Positionner la comptabilité générale - Le système d'information comptable - La réglementation comptable applicable Découvrir le bilan Décrire l'activité de l'entreprise : le compte de résultat Utiliser le plan comptable omptabiliser des écritures! "e repérer dans l'organisation comptable #éaliser un cas complet d'entreprise
1
Utilité de la comptabilité Générale pour les entreprises
L’information nancière et la performance des entreprises Concepts
fondamentaux Sources du droit comptable Outils et Techniues
d’enregistrements comptables !tats de s"nthèses
LES OBJECTIFS DU PROGRAMME DE FORMATION
Placer la comptabilité générale dans le processus de
management
générale de l’entreprise
Positionner la comptabilité générale
- Le système d'information comptable
- La réglementation comptable applicable
Utiliser le plan comptable
Placer la comptabilité générale dans le processus de
management
générale de l’entreprise
Positionner la comptabilité générale
- Le système d'information comptable
- La réglementation comptable applicable
Utiliser le plan comptable
SOMMAIRE
INTRODUCTION GENERAL I- Analyse des opéra!ons d"é#$an%e de
l"enrepr!se
1- Les opérations d'investissement -financement
$- Les opérations d'e%ploitation
II- Né#ess!é e o&l!%a!on de la en'e de la #o(pa&!l!é 1-
Définition
$- #&le et utilité économiue
(- )bligation de la tenue de la comptabilité
III- L"enrepr!se e les )l'* é#ono(!+'es 1*+ Les partenaires de
l'entreprise
$*+ Les flu% et leur analyse
I,- Les pr!n#!pes #o(pa&les )onda(ena'* 1- Le principe de
permanence des mét,odes
$- Le principe de spécialisation ou indépendance des
e%ercices
(- Le principe de continuité d'e%ploitation
- Le principe du co.t ,istoriue
/- Le principe de prudence
- Le principe d'importance significative
CAPITRE I . LE BILAN 2- Le passif du bilan: les ressources
22- L'actif du bilan: les emplois
222- L'égalité actif 3 passif
24- La structure du bilan
1- L'actif du bilan
$- Le passif du bilan
4- 5pplication
CAPITRE II . LE COMPTE DE PRODUITS ET CARGES I- Sr'#'re d'
C/P/C
1- Les opérations d'e%ploitation
$- Les opérations financières
CAPITRE III L"ORGANISATION COMPTABLE. LES TECNI0UES
D"ENREGISTREMENT COMPTABLE1 LES SUPPORTS COMPTABLES 2 : Le compte
et la partie double
1- Présentation du compte
1- Pièce comptable
CAPITRE I, . LA T /, /A/ 2- 9ode de calcul
22- 9écanisme de la 4 5
222- Principe de comptabilisation
4- ;%emple
CAPITRE , . LA FACTURATION . LES OPERARTIONS D2ACATS ET DE ,ENTES
2- 4ocabulaire
22- alcul et présentation de la facture
222- ;nregistrement comptable des factures
24- ;nregistrement comptable des avoirs
4- La facturation des frais de transport
1- Port facturé en tant ue produits accessoires
$- Port facturé en tant ue frais récupérés
C$ap!re , . LES REGLEMENTS 2- Les règlements au comptant
1- Les règlements en espèces
$- Les règlements contre c,èue
22- Les règlements < crédit =Les effets de commerce+
1- Définition
(- #emise < l’encaissement
- #emise < l’escompte
C$ap!re ,I . LA COMPTABILISATION DE LA PAIE 3pa%e 456 2- alcul de
la >""
1- La part salariale
222- La comptabilisation des c,arges du personnel
#$%T&! && ' L!S T%$)$U* +’&()!(T$&%!S OU +!
,&( +’!*!%C&C!
2! L’amortissement des immobilisations
22! Les cessions d’immobilisations
222! Les provisions pour dépréciation =PPD+
o Les provisions pour dépréciation de l’actif
o Les provisions pour risues et c,arges
24! La régularisation des comtes de c,arges et de produits
#égularisation des comptes de c,arges
#égularisation des comptes de produits
4! Les états de rapproc,ement bancaire
42! La comptabilisation des stoc@s
422! ;tablissement des états de synt,èses
o Le 8ilan
o L’;tat des "oldes de ?estion
o Le ableau de 6inancement
o L’;2
&(T%O+UCT&O( G!(!%$L!
Le pilotage de l'entrepriseA consiste < faire des c,oi%A <
prendre des décisions dans le but de réaliser les
ob7ectifs! =L'ob7ectif principal poursuivi par les entreprises est
la réalisation d'un profit financier+!
La plupart des décisions sont des dé#!s!ons #o'ranes ui
engagent l'entreprise sur le court terme!
Exemple : achats de marchandises, ventes de marchandises,
règlement des salaires…
D'autres décisions engagent l'entreprise sur le moyen terme et le
long terme! )n parle alors de
dé#!s!ons sraé%!+'es!
Exemple : Choix de produits, prix, distribution,
communication, organisation humaine et matérielle.
L'ensemble de ces décisions constitue la %es!on/
Une gestion efficiente tient compte des contraintes économiues et
7uridiues propres <
l'environnement de l'entreprise et s'appuie sur des outils d'aide
< la décision! La comptabilité générale
est un de ces outils!
La comptabilité est destinéeA en outreA < représenter et
traduire en terme de valeurs BmonnaieC
l'activité de l'entreprise! 5ussi convient-il tout d'abord de
rappeler les traits caractéristiues de cette
activité!
La comptabilité générale est donc un système d'information
permettant :
- de classerA saisir et traiter des !n)or(a!onsA - en vue de
prendre des décisions!
"ur la base de cette définitionA on peut se poser plusieurs
uestions :
- de uelles informations s'agit-il
- en uoi consiste le traitement des informations
- uels sont les destinataires des informations traitées
I- Analyse des opéra!ons d"é#$an%e de l"enrepr!se
Une entreprise est un organisme financièrement indépendant ui
produit des biens et services afin de
répondre au% besoins d'une demande c'est-<-dire un marc,é! ;lle
entretient un ensemble de relations
avec les agents ui lui sont e%ternes! es relations sont appelées
des opérations d'éc,ange!
Les opérations effectuées par l'entreprise sont de plusieurs types:
=ac,ats et ventes de marc,andisesA
acuisition et cession de mac,inesA paiement des imp&ts!!!+!
;lles peuvent Etre regroupées en deu%
catégories :
- Les opérations de l’e%ploitation
7- Les opéra!ons d"!n8es!sse(en -)!nan#e(en Pour réaliser ses
ob7ectifs économiuesA une entreprise doit acuérir des biens
d'éuipement durables
=errainsA constructionsA matériels!!!+! )n appelle !n8es!sse(en
l'acuisition de ces biens! )n désigne
par immobilisation ces biens d'éuipement!
Les opérations d'investissement ou acuisition d'immobilisation sont
généralement financées:
- soit par les capitau% propres < l’entreprise: le #ap!al
- soit par des dettes envers des prEteurs u’on désigne par le nom
de dettes de )!nan#e(en/
5- Les opéra!ons d"e*plo!a!on es opérations concernent l'ac,at de
marc,andisesA de matières premièresA les ventes de
marc,andises
ou de biens produitsA les règlements d'une detteA les paiements des
salairesA!!!;lles sont liées < un seul
#y#le d"e*plo!a!on/
II- Né#ess!é e o&l!%a!on de la en'e de la #o(pa&!l!é 7-
Dé)!n!!on
La comptabilité est une tec,niue destinée < enregistrer les
divers flu% caractéristiues de l’activité de
l’entreprise! 5 partir de ces enregistrements systématiuesA elle
pourra établir périodiuement et au
moins une fois par an des do#'(ens de syn$9se décrivant l'activité
de la période e la s!'a!on ui
en découle!
5- R:le e '!l!é é#ono(!+'e
La comptabilité permet de fournir les éléments nécessaires < la
détermination d' rés'la! 'est un
outil indispensable < une série d'agents économiues: le c,ef de
l'entrepriseA les pouvoirs publicsA les
partenaires de l'entreprise et les créanciers de
l’entreprise!
- Po'r le d!r!%ean de l"enrepr!se: la comptabilité est un
instrument d'information ui lui
permet de connaGtre la structure de son patrimoineA le
résultat de son activité! !!!'est aussi un
instrument de décision et de gestion dans la mesure oH elle lui
fournit des instruments de
mesure ui lui permettent de piloter son entreprise!
- Po'r les po'8o!rs p'&l!#s: la comptabilité fournit les
éléments de calcul des sommes dues au
trésor au titre de imp&ts et ta%es!
- Po'r les parena!res de l2enrepr!se : les employés c,erc,ent
par le biais de la comptabilité <
7ustifier une augmentation des salaires!
- Po'r les #réan#!ers: la comptabilité permet de faire le point sur
la situation e%acte de
l’entreprise!
4- O&l!%a!on de la en'e de la #o(pa&!l!é
La comptabilité répond < un besoin 7uridiue dans la mesure oH sa
tenue est une obligation légale ui
résulte < la fois des dispositions du droit comptable et de
celles du droit fiscal! L'article 1 er de la loi
n*
I-JJ dispose en effet ue B toute personne p,ysiue ou morale ayant
la ualité de commerKant au sens
du code de commerce est tenue de tenir une comptabilité!!! C! De
mEme ue la loi n* (-J/ relative < la
!4!5!A la loi n* $-J0 relative < l’ 2!"! et la loi n* 1-JI
relative < 1'!2!#! imposent au% assu7ettis des
/
III- L"enrepr!se e les )l'* é#ono(!+'es
5fin ue la comptabilité puisse produire les documents de synt,èseA
il est nécessaire de préalablement
saisir les différents flu% résultant des éc,anges de l'entreprise
avec ses partenaires et des mouvements
internes!
5;6 Les )l'* e le'r analyse
)n distingue :
ravail
"alaires
Salariés
Paiement
;ncaissement
FLU< P=SI0UES E<TERNES D"ENTR>E E<EMPLES Les Fl'* de
&!ens enran les marc,andises ac,etées pour Etre revendues en
l'état
les matières premières et fournitures ac,etées pour Etre
incorporées dans les produits fabriués
les matières et fournitures consommables ac,etées pour le
fonctionnement courant de l'entreprise
Les )l'* de ser8!#es enran les services consommés en provenance des
tiers
le travail fourni par les salariés de l'entreprise
les services rendus par les banues
Les )l'* d"!n8es!sse(en biens et services ac,etés pour un
usage prolongé pendant
plusieurs années
d"intérim ………
En prtant de l"argent, la ban$ue rend un service
#inancier ! l"entreprise.
……
FLU< P=SI0UES E<TERNES DE SORTIE E<EMPLES Les Fl'* de
&!ens soran les ventes de marc,andisesA
les ventes de produits fabriués
Les )l'* de ser8!#es soran les prestations de services
Les )l'* soran rele8an d"'ne a#!8!é anne*e o' e))e#'és ? !re
e*#ep!onnel
*roduit de l"activité principale d"une entreprise
commerciale
de production
de service
l"entreprise,…….
La circulation des marc,andisesA matièresA fournituresA services et
produits dans la structure de
production etMou de distribution de l'entrepriseA constitue
des flu% internes!
S#$é(a des )l'* !nernes dans l"enrepr!se de rans)or(a!on
&6 Les )l'* (onéa!res
Les paiements effectués entre l'entreprise et ses partenaires
constituent des flu% monétaires!
Les flu% monétaires peuvent Etre classés en :
- flu% monétaires contrepartie des flu% p,ysiues e%ternesA
- flu% monétaires de financement
LES FLU< MON>TAIRES1 CONTREPARTIE DES FLU< P=SI0UES
E<TERNES/
E<EMPLES
Pa!e(ens re@'s des #l!ens Pa!e(ens adressés a'* )o'rn!sse'rs
Sala!res 8ersés Inérs payés a' &an+'!er +e versement
d"intérts est la
contrepartie du service #inancier
l"argent.
Les )l'* (onéa!res de )!nan#e(en
es flu% apportent des ressources de financement < l'entreprise!
2ls n'ont pas de contrepartie p,ysiue!
LES FLU< MON>TAIRES DE FINANCEMENT/ E<EMPLES
Les appors des propr!éa!res de l"enrepr!se/
Les prél98e(ens des propr!éa!res de l"enrepr!se
Les e(pr'ns e le'rs re(&o'rse(ens
+es apports en capital constituent des
#lux de #inancement $ui entrent dans
l"entreprise.
#inancement $ui sortent de l"entreprise .
+"emprunt est un #lux de #inancement
entrant, son remboursement est un #lux
de #inancement sortant.
I,- Les pr!n#!pes #o(pa&les )onda(ena'*
"ept principes comptables sont retenus par le! ode ?énéral de
>ormalisation omptable 3C/G/N/C/6! Le respect de ces principes
ainsi ue des règles contenues dans la >orme ?énérale
omptable
3N/G/C/6 est une condition essentielle pour obtenir l'image
fidèle de la s!'a!on par!(on!ale1 de la
situation financière et des résultats de l'entreprise! L'ob7ectif
visé étant l'amélioration de l'information
comptable au niveau interne et au niveau e%terne! es principes sont
les suivants :
7- Le pr!n#!pe de per(anen#e des (é$odes
ontrepartie des flu%
e%ternes
"elon ce principeA l'entreprise doit établir ses états de synt,èse
en adoptant les mEmes règles et
mét,odes d'évaluation et de présentation d'un e%ercice <
l’autre!
5- Le pr!n#!pe de spé#!al!sa!on o' !ndépendan#e des e*er#!#es La
vie économiue et financière de l'entreprise est découpée en
e%ercices comptables! ,aue e%ercice
correspond en principe < une période de douOe mois! ;n vertu de
ce principeA les #$ar%es et les prod'!s sont rattac,és <
l'e%ercice ui les concerne!
4- Le pr!n#!pe de #on!n'!é d"e*plo!a!on "elon ce principeA
l'entreprise doit établit ses éas de syn$9se dans la
perspective d'une poursuite
normale de ses activités!
- Le pr!n#!pe d' #o $!sor!+'e Le respect de ce principe impliue ue
l'entreprise maintienne les éléments de son patrimoine
inscrits
dans sa comptabilité < leurs valeurs d'entrée! ;lle doit
conserver ces valeur ,istoriues uand bien
mEme leurs 8ale'rs a#'elles sont supérieures!
- Le pr!n#!pe de pr'den#e ;n application de ce principeA les
produits ne sont comptabilisés ue s'ils sont certains et
définitivement acuis < l'entreprise! ;n revanc,eA les c,arges
sont < prendre en compte en comptabilité
dès lors u'elles sont probables/
- Le pr!n#!pe de #laré ;n vertu de ce principeA l’entreprise doit
éviter d’opérer des compensations entre différentes
opérations comptables ui doivent Etre inscrites dans les
#o(pes et sous les r'&r!+'es appropriés!
L'application de ce principe impose < l'entreprise d'organiser
sa comptabilitéA d’enregistrer ses
opérations et de présenter ses états de synt,èse conformément au%
prescriptions du !?!>!!
- Le pr!n#!pe d"!(poran#e s!%n!)!#a!8e oute information susceptible
d'influencer l'opinion ue peut avoir un lecteur des états de
synt,èse sur
le patrimoineA la situation financière et les résultats de
l'entrepriseA est considérée au regard de
l'ob7ectif d'image fidèle comme significative! 5 cet effetA cette
information doit figurer nécessairement
sur les états de synt,èse!
I
CAPITRE I . LE BILAN
Pour fonctionnerA toute entreprise doit disposer d'un ensemble de
resso'r#esA parmi ces ressourcesA on
peut citer: les capitau% propresA les empruntsA les dettes
envers les fournisseursN?rce < ces
ressourcesA l’entreprise va effectuer des e(plo!s! Parmi ces
emploisA on peut citer: les constructionsA le
matérielA le mobilier de bureauA les stoc@s de matières premières
ou de marc,andisesA !!!
L'ensemble des ressources et des emplois est regroupé dans un
tableau ui s'appelle &!lan/
Le bilan est un tableau représentatif de la s!'a!on par!(on!ale
d'une entreprise < une date donnée!
2l comporte deu% colonnesF la colonne droite s'appelle pass!)
=ressources+ et la colonne gauc,e est
appelée a#!) =emplois+!
L'approc,e économiue du bilan consiste < dire ue le PASSIF
représente les ressources de
l'entreprise et ue l"ACTIF représente les emplois!
BILAN AU 4775N
EMPLOIS RESSOURCES
TOTAL DES EMPLOIS H TOTAL DES RESSOURCES
L'approc,e 7uridiue du bilan est une approc,e en terme de
patrimoine! Le P5""26 représente ce ue
doit l'entreprise =Dettes au sens large+ F l'526 représente ce ue
possède l'entreprise =8iens et
Droits+!
BIENS DROITS DETTES 3a' sens lar%e6 376
TOTAL DES BIENS DROITS H TOTAL DES DETTES 3a' sens lar%e6 =1+ il
s"agit de toutes les obligations envers les iers. C"est ainsi $ue
les capitaux propres représentent
une dette permanente de l"entreprise vis ! vis des propriétaires
associés. +"entreprise est débitrice de
l"obligation de restituer ces capitaux aux associés en cas de
li$uidation.
I- Le pass!) d' &!lan. Les resso'r#es
Le passif e%prime < la date d'établissement du bilan l'origineA
la source et le montant des capitau% se
trouvant < la disposition de l'entreprise!
Les ressources peuvent avoir une triple origine :
- Les ressources fournies par l2e*plo!an ou par les asso#!és
de l'entreprise et ui y sont
maintenues d'une manière durable! ;lles sont constituées par le
capital!
- elles ui ont été fournies par des tiers =fournisseursA banues+ et
ui doivent Etre restituées ou
remboursées < plus ou moins longue éc,éance! e sont les dees/ -
celles créées par l'entreprise elle-mEme < la suite de son
activité et ui ont été laissées < sa
disposition: ce sont les pro)!s/
)n peut dire u’il e%iste deu% types de ressources :
- #essources e%ternes: ce sont celles ui proviennent d'agents
économiues autres ue l'entreprise
elle-mEmeA il s'agit du capital et des dettes!
- #essources internes: ce sont celles ui proviennent de
l'entreprise elle-mEmeA il s'agit des
bénéfices!
II- L"a#!) d' &!lan. les e(plo!s
L'actif montre comment < une date donnée sont utilisées les
ressources indiuées dans le passif: il
e%prime l'emploi ui a été fait des ressources!
1
Les emplois figurant < l'actif du bilan sont de deu% ordres
:
- Des biens ui resen lon%e(ps < ta disposition de
l'entreprise dans leur état d'acuisition F
-D'autres élémentsA au contraireA #$an%en rap!de(en! Les
marc,andises par leur vente sont
transformées en #réan#es sur les clientsA en esp9#es en
caisse ou en a8o!rs en banue! eu%-ci
serviront ensuite < ac,eter des marc,andises et ainsi de
suite!
III- L"é%al!é a#!) H pass!)
Le passif et l'actif d'un bilan décrivent < la date
d'établissement de ce bilan la situation de l'entreprise
vue sous la double optiue des ressources =passif+ et des emplois
=actif+! Donc total des ressources 3
total des emplois!
Passif 3 5ctif
5insi le bilan doit Etre éuilibré par construction! 5 tout moment
dans l'entrepriseA le total des
ressources est égal au total des emplois!
Le bénéfice de l'e%ercice =ressource interne+ apparaGt au c&té
droit du bilan précédé d'un signe =Q+ 1!
La pere =emploi définitif+ F diminution des ressources apparaGtra
également au coté droit du bilan
précédé d'un signe =-+!
N/B/ : Le bénéfice ou la perte sont le résultat de
l'e%ploitation de l'entreprise au cours d'un e%ercice
donné! Lorsue le bilan est établi < la date de créationA il est
dit alors B bilan d'ouverture C F
l'e%ploitation n'ayant pas encore commencéA il n'y a ni bénéfice ni
perte! Un bilan d'ouverture est
obligatoirement éuilibré!
Sr'#'re s#$é(a!+'e d' &!lan
A#!) Pass!) Classe - : 5ctif immobilisé Classe . :
6inancement permanent
Classe / : 5ctif circulant ,ors trésorerie Classe 0 :
Passif circulant ,ors trésorerie
Classe 1 : résorerie R actif Classe 1 : résorerie R
passif
7- L"a#!) d' &!lan
-L2a#!) !((o&!l!sé constitué des immobilisations
composées principalement d'éléments #orporels1 !n#orporels e
)!nan#!ers destinés < servir de faKon durable dans
l'entreprise!
-L"a#!) #!r#'lan $ors résorer!e est défini comme l'ensemble
des actifs correspondants < des
éléments du patrimoine uiA en raison de leur destination ou de leur
nature n'ont pas vocation < rester
durablement dans l'entreprise!
-La résorer!e -a#!) est composée des #$9+'es et
8ale'rs en#a!ssées et des valeurs d!spon!&les/
5- Le pass!) d' &!lan
Dans le passifA les ressources sont classées en :
- F!nan#e(en per(anen . il est constitué par l'ensemble des
ressources stables de l'entreprise et
regroupe principalement les capitau% propres et les dettes de
financement!
- Le pass!) #!r#'lan $ors résorer!e . ce sont les dettes
liées au cycle d'e%ploitation ou
remboursables rapidementF plus précisément celles dont le délai
d'e%igibilité est inférieur < un an!
- La résorer!e- pass!). elle est constituée par les montants
avancés par les banues < l'entreprise sous
forme de crédits divers: #réd!s de résorer!e1 )a#!l!és de #a!sse/
//
11
,- Appl!#a!on
Le 1er 7anvier $IA la situation de l'entreprise ")6#5 se présente
comme suit :
- apital DS
- Un btiment < usage commercial (I DS
- Un vé,icule utilitaire J( DS
- Divers matériels de bureau 1$ 0 DS
- Un stoc@ de matières premières 1( DS
- Des fonds déposés en banue 10 1/ DS
- Des espèces en caisse I ( DS
- Les clients lui doivent: / J DS
- ;lle a emprunté ( DS < un établissement financier pour une
durée de cin ans!
- ;lle doit /1 J DS < ses fournisseurs et $I 10 DS de ta%es <
l';tat!
Tra8a!l de(andé: Présenter le bilan de l'entreprise ")6#5 au
1-1-$I!
E*er#!#e .
Deu% associés lors de la création de leur "5#L ont réalisé les
opérations suivantes :
- Leurs apports portent sur :
• Des fonds de $ D,s JT déposé en banue et le reste en caisse =/11A
/101A
1111+
• Une voiture de tourisme estimée < 1$ =$(A 1111+
• Du mobilier de bureau d’une valeur de J =$(/1A 1111+
- #èglement des frais de notaire 0 par c,èue =$111A /11+
- #èglement des frais de publicité légale / D,s en espèces =$11A
/101+
- 5cuisition d’un fonds de commerce 1/ D,s dont $T est relatif <
des marc,andises
contre c,èue! =(111A $$(A /11+
- L’entreprise a contracté un emprunt auprès de la 89; d’un montant
de $/ D,s sur /
ans! =1J1A /11+
- 5cuisition de 9atériel informatiue 0/ D,s contre c,èue =$(//A
/11+
- 5cuisition d’un P,otocopieur / D,s en espèces! =$(/$A /101+
TAF . Ela&orer le B!lan d2o'8er're de l2enrepr!se
1$
CAPITRE II . LE COMPTE DE PRODUITS ET CARGES
Le bilan fournit une information continue sur les variations des
éléments du bilan et permet ta
détermination du résultat global! ependantA d'un point de vue
gestionA il est utile de connaGtre les
causes de la formation de ce résultat! ette information nécessaire
et complémentaire est donnée par
un document appelé Co(pe de Prod'!s e C$ar%es =!P!!+!
;n effetA de nombreuses opérations concourent < la formation du
résultat! ertaines de ces opérations
rapportent des gains < l'entreprise F elles sont appelées
prod'!s/ D'autres engendrent des pertes F elles
sont appelés C$ar%es/ Produits et c,arges sont regroupés dans
un Document appelé !P!!
La différence entre les produits et les c,arges donne le résultat
de la période :
Résultat = Produits -Charges
"i le total des produits est supérieur au total des c,argesA on a
un bénéfice "i total des produits est
inférieur au total des c,argesA on a une perte!
I- Sr'#'re d' C/P/C
Charges (Classe 6) Produits (Classe 7)
Activité courante ,arges courantes Produits courants
,arges d’e%ploitation =01+ Produits d’e%ploitation =1+
Résultat d’exploitation
Résultat financier #; Q #6 3 #ésultat courant
Activité non courante
,arges >on courantes =0/+ Produits non courants =/+
Le !P!! est subdivisé en trois parties distinctes ui reprennent les
opérations d"e*plo!a!on1 les
opérations )!nan#!9res et les opérations non #o'ranes/
7- Les opéra!ons d"e*plo!a!on
e niveau constate les c,arges et les produits réalisés dans le
cadre de l2o&Ke so#!al de l’entreprise!
A- Les #$ar%es d2e*plo!a!on : ;lles enregistrent toutes les
opérations réalisées dans le cadre d'un
e%ercice pour ac,eter les biens < revendre ou < transformer
des services tels ue le travail des
salariésA les ta%es payées < l';tatA le service bancaireA le
transportA!!!
B/. Les prod'!s d"e*plo!a!on : 2ls correspondent < toutes
les opérations d'e%ploitation effectuées
par l'entreprise durant un e%erciceA ils ont pour origine
:
- La vente de marc,andises ou de produits fabriués par
l'entreprise
- La fourniture de service < des tiers
- L'encaissement de s'&8en!ons émanant des pouvoirs
publics ou de tiers en liaison avec
l'ob7et social de l'entreprise!
Rés'la d"e*plo!a!on H prod'!s d"e*plo!a!on - #$ar%es
d"e*plo!a!on
1(
5- Les opéra!ons )!nan#!9res
e niveau concerne tout ce ui est en rapport avec la
trésorerie
A- Les #$ar%es )!nan#!9res. ;lles concernent la rémunération
de ceu% ui prEtent de l'argent <
l'entreprise =intérEts+A la rémunération des clients ui paient
avant le terme normal convenu =
es#o(pe de r9%le(en a##ordé+ et les c,arges résultantes de
l'utilisation de trésorerie en
dir,ams ou en devises!
B- Les prod'!s )!nan#!ers. 2ls concernent les revenus des
placements =e%emple intérEt d'un
prEt+A la rémunération de l'entreprise par les fournisseurs
pour règlements anticipés =escomptes
de règlement obtenus+ et les produits résultats de l'utilisation de
trésorerie en dir,ams ou en
devises!
Rés'la )!nan#!er 3 prod'!s )!nan#!ers -#$ar%es )!nan#!9res
Rés'la #o'ran 3 rés'la d"e*plo!a!on Q rés'la )!nan#!er
4- Les opéra!ons non #o'ranes e niveau reprend tous les éléments ui
ne sont pas assimilables < des opérations de gestion
courante!
A- Les #$ar%es non #o'ranes . ;lles comprennent en
particulier
- Les c,arges supportées par l'entreprise lors de la vente d'une
partie de ses immobilisations
- Le paiement par l’entreprise de pénalités en faveur de
tiers!
B- Les prod'!s non #o'rans: 2ls comprennent en particulier :
- Les produits réalisés par l'entreprise lors de la
#ess!on d'une partie de ses immobilisations
- Le paiement < l'entreprise de déd!s par des tiers
=e%emple : s'&8en!on reKueA!!!+!
Rés'la non #o'ran 3 prod'!s non #o'rans -#$ar%es non #o'ranes
Rés'la a8an !(p: 3 rés'la #o'ran Q rés'la non #o'ran
II- Présena!on d' C/P/C/
Le compte de produits et c,arges est établi en listeA on peut
présenter sc,ématiuement le compte de
produits et c,arges de la manière suivante :
Exploitation
2! Produits d’e%ploitation
22! ,arges d’e%ploitation
222! Rés'las d2e*plo!a!on 3I - II6 Financier
24! Produits financiers
4! ,arges financières
42! #ésultats financiers =24- 4+
,II/ rés'la #o'ran 3III,I6 Non courant 4222! Produits non
courants
2! ,arges non courantes
! Rés'la non #o'ran 3,II- <I6 2! Rés'la a8an !(p: 3,II
<6 22! 2mp&t sur les bénéfices
222! Rés'la ne 3<I- <6
)n retrouve Le résultat net 3 otal des produits - otal des
c,arges
1
III- Appl!#a!on
5u (1 décembre $IA en fin d'e%erciceA les produits et les c,arges
de l'entreprise ")6#5 se
présentent ainsi :
- ;scomptes accordés 0(J0 $ DS
- 5c,ats de marc,andises 0111 0 DS
- DéplacementsA missions et réception 01( J$ / DS
- ;scomptes obtenus (J0 $ 1 DS
- 5c,ats de fourniture non stoc@ables 01$/ $/ DS
- 6rais postau% 01/ (0 J DS
- Locations versées 01(1 J DS
- ransport sur ac,at 01$/ I DS
- Pénalités et amendes 0/J( 0 DS
- "ervices bancaires : 01 1$ DS
- Dons non courants reKus /J0 1 DS
- a%e d'édilité 0101 10 $ DS
- 4entes de marc,andises 111 1 / DS
- ,arges de personnel 011 (/ DS
- Produits des titres de participation ($J ( DS
Tra8a!l de(andé . ;tablir le !P!! de l'e%ercice et déterminer le
résultat de l'entreprise ")6#5!
2 - Produits d’e%ploitation
4entes de marc,andises 1 / DS
22 - ,arges d’e%ploitation
5c,ats d'emballages Droits d'enregistrement et de timbre
5c,ats de marc,andises DéplacementsA missions et réception 5c,ats
de fourniture non stoc@ables
6rais postau%
a%e d'édilité ,arges de personnel
$( / DS 11 $ DS
J DS I DS 1$ DS 10 $ DS (/ DS
III - Rés'la d2e*plo!a!on H I - II 4 D$s 24 - Produits
financiers
;scomptes obtenus Produits des titres de participation
$ 1 DS ( DS
4 - ,arges financières
$ DS $0 DS
,I - Rés'la )!nan#!er H I, - , - 55 D$s ,II Rés'la #o'ran H III ,I
4 D$s 4222 R Produits non courants
Dons non courants reKus 1 DS
2 R ,arges non courantes
Pénalités et amendes 0 DS
< Rés'la non #o'ran H ,III I< D$s
Rés'la a8an !(p: H ,II < 4 D$s
1/
I . Le #o(pe e la par!e do'&le
;%emple: 5u 1-1-$IA l'entreprise vient d'Etre créée! "on bilan
d'ouverture est le suivant :
8ilan d’ouverture au 1-1-$I
A#!) Pass!) 2mmobilisations corporelles / apital /
8anues $ Dettes de financement (/
aisses 1/
otal Toal
Le $-1A l'entreprise ac,ète (! d,s de mobilier de bureau par c,èue
bancaire! Vuel est l'effet
sur le bilan
W La banue devrait baisser du mEme montant
ette opération a pour conséuence de c,anger la situation de
l'entreprise!
Des diOainesA voire des centaines d'autres opérations auront la
mEme conséuence sur la situation de
l'entreprise et partant sur son bilan!
Dans la réalitéA il est impossible de construire après c,aue
opération réalisée par l’entreprise un
nouveau bilan ui traduirait la nouvelle situation de l'entreprise F
d'oH la nécessité d'éclater le bilan et
le P en comptes!
Les variations de c,aue élément du bilan et du P sont traitées <
partA dans ce u'on appelle le B
compte C!
7- Présena!on d' #o(pe
Le compte est un tableau ui permet d'inscrire les opérations
réalisées par une entreprise!
Comme pour le bilan, par convention, le côté gauche du compte est
réservé aux emplois, le côté droit aux ressources.
Le c&té gauc,e s'appelle B débit CA le c&té droit s'appelle
B crédit C! La différence entre le total débit et
le total crédit s'appelle B solde C!
• "i D> ⇒le solde est débiteur
• "i D< ⇒le solde est créditeur
Pour c,aue périodeA le compte doit faire ressortir le solde au
début de la périodeA le total des
mouvements débit et crédit de la période et le solde en fin de
période!
;%emple de présentation du compte
Dé&! Créd! Dae L!&ellés So((es Dae l!&ellés
So((es
Date de
l’opération
2ntitulé de
l’opération
9ontant de
l’opération
Date de
l’opération
2ntitulé de
l’opération
9ontant de
l’opération
?énéralementA on recourt < la présentation sc,ématiue B C du
compte
1
Solde !n!!al 4
7 Solde )!nal Solde dé&!e'r F!n de pér!ode
5- Fon#!onne(en des #o(pes
2l e%iste deu% catégories de compte
- les comptes de situation inscrits au bilan et ui comprennent tous
les comptes compris dans les
classes 1 < / du plan comptable!
- les comptes de gestion inscrits au P regroupés dans les classes 0
et du Plan comptable!
omme on l'a dé7< vuA c,aue opération comptable de l'entreprise
traduit une ressource et un emploi!
Les ressources sont inscrites au crédit du compte et les emplois au
débit du compte!
Les ressources sont constituées par les fonds reKus des associésA
les emprunts obtenusA les crédits
accordés par les tiersA les ventes réalisées!!! F on peut donc
considérer comme ressources les comptes
du passif et de produits!
Les emplois sont constitués par les acuisitions d'éuipementA les
ac,ats de marc,andisesA les salaires
payésN
⇒ )n peut donc considérer comme emplois les comptes d'actif et
de c,argesA
W Les comptes d'actif et de c,arges fonctionnent de la mEme manière
:
Dé&! Créd! 5ugmentation de l’actif 8aisse de l’actif
5ugmentation des c,arges 8aisse des c,arges
Les comptes d'actif et de c,arges sont débités uand on considère ue
l'opération fait augmenter l'actif
et les c,arges de l'entreprise! 2ls sont crédités uand l'opération
fait baisser l'actif et les c,arges!
Les comptes de passif et de produits fonctionnent également de la
mEme manière :
Dé&! Créd! 8aisse du passif 5ugmentation du passif
8aisse des produits 5ugmentation des produits
Les comptes du passif et des produits sont crédités uand on
considère ue l’opération fait augmenter
le passif et les produits de l’entreprise!
2ls sont débités uand l’opération fait baisser le passif et les
produits de l'entreprise!
;%emple: 4entes de marc,andises pour $! d,sA moitié en espèces et
moitié par c,èue bancaire!
1J
2l s'agit l< d'une opération comptable ui fait intervenir trois
comptes: un compte de produits et deu%
comptes d'actif!
$ 1 1
#emaruons u'une opération comptable fait intervenir au moins deu%
comptes!
W Vuand on débite un compteA on crédite au moins un autre
compte
W Vuand on crédite un compteA on débite au moins un autre
compte
W otal débit 3 otal un crédit
2l s'agit l< du principe de la partie double
;%emple: 6onctionnement du compte B caisses C
Présenter le compte B caisses C relatif < la période allant du
/- au /-/
Le /- l’entreprise possède en caisse $ d,s
Le - elle ac,ète au comptant contre espèces des marc,andises pour /
d,s
Le 1- ;lle vend contre espèces des marc,andises pour d,s
Le 1/- elle paie ses salariés 1 d,s en espèces
Le $- ;lle règle la facture de telep,oneJ d,s en espèces
Le $$- ;lle règle la facture d’électricité 0/ d,s en espèces
Le $- ;lle reKoit $ d,s d’un client en espèces
Le (- ;lle règle une dette fournisseur (/ d,s en espèces
Le /-/ ;lle règle le loyer $/ d,s en espèces
D #a!sses C SI. 5/ /
1
5 $$/
SD .
II . L"or%an!sa!on e les s'ppors #o(pa&les
1I
Pour enregistrer les opérations comptablesA on doit normalement
respecter le c,eminement suivant :
Pièces comptables
Livre 7ournal
7- P!9#e #o(pa&le
;st un document ui sert de base < la circulation de
l'information comptable =factureA c,èueN+
5- L!8re-Ko'rnal
;st un registre dans leuel les opérations effectuées par
l'entreprise sont enregistrées par l'entreprise!
,ronologiuement! 2l constitue la mémoire comptable
Dae de l2opéra!on >* de compte 2ntitulé des comptes
débités "ommes
débit
"ommes
crédit
E*e(ple :
Le 1-I-I 4entes de marc,andises $ d,sA X par c,èueA Y en espècesA
6ac n* 61
Le /-I-I #etrait de la banue pour alimenter la caisse $A bordereau
de retrait de la
banue n*/
Le 1-I-I 5cuisition d’un micro-ordinateur par c,èue 1/0A c,è! >*
1(00
Le 1/-1-I 5c,ats de marc,andises < crédit /
TAF . Passer les é#r!'res #o(pa&les dans le l!8re Ko'rnal
1-I
/101 aisses /
/11 8anues 1/0
,èue n*1(00
#ecouvrement des créances
#emaruerons ue le total débit est tou7ours égal au total crédit! Le
livre 7ournal permet de vérifier ue
le principe de la partie double est respecté!
4- Le %rand-l!8re
$
;st un registre oH sont reportées toutes les écritures du
livre-7ournal dans des comptes tels u'ils sont
définis par le plan comptable!
Les comptes du grand-livre portent des numéros et sont classés
selon l'ordre du plan comptable
E*e(ple. #eporter les écritures du livre 7ournal dans le
grand-livre
Q Co(pes de la #lasse 5
D $(//matériel informatiue
"D : 1/0
Q Co(pes de la #lasse
D 11fournissuers
D /11 8anues
1/ $
" : $
D /101 caisses
D 0111 ac,ats de marc,andises
/
D 111 ventes de marc,andises
$
- La Balan#e
La balance des comptes constitue le prolongement du grand-livre! ;n
effetA les informations du grand-
livre sont reprisesA selon un classement ordonnéA en fonction de la
numérotation du plan comptableA de
tous les comptes ui figurent au grand-livre
Pour c,aue compteA il s'agit de reprendre le solde initialA les
mouvements débit et crédit de la période
et le solde final
No( des #o(pes Soldes de dé&' de 7.Pér!ode 3SI6
Mo'8e(ens de la Pér!ode
Soldes de )!n de Pér!ode 3SF6
$(// 9atériel informatiue 1!/0 7/7 11 6ournisseurs /!
/11 8anues 1/! 1$!/0
/101 aisses
)5U (!/0 (!/0
La balance constitue un instrument de contr&le comptable
puisu'elle permet de vérifier le respect le
principe de la partie doubleA et ce < travers les égalités
suivantes :
• otal des soldes débiteurs de début période 3 otal des soldes
créditeurs de fin de
période
• otal des mouvements débits de la période
• otal des mouvements crédits de la période
• otal des soldes débiteurs de fin de période 3 otal des soldes
créditeurs de fin de
période
CAPITRE I, . LA T /, /A/
La ta%e sur la valeur a7outée est un imp&t indirect appliué sur
les dépenses d'un consommateurA c'est-
<-dire ue lors d'une opération d'ac,at de &!ens o' ser8!#eA
le consommateur verse sans s'en
apercevoir cette ta%e au vendeur! elui-ci la reversera < son
tour < l';tat!
I- Mode de #al#'l
La 4 5 est calculée en appliuant au pri% de vente ,ors ta%e =9+ le
tau% prévu par la loi! La 4 5
est a7outée au pri% de vente ,ors ta%e pour donner le pri% toute
ta%e comprise =+ ui correspond au
montant < payer par le client! ! 9ontant de la 45 3 Pri% S %
tau% de 45 9ontant 3 Pri% S
Q 4 5
3 Pri% S Q Pri% S % tau% de 4 5
3 Pri% S =2 Q tau% de 4 5+
Pri% S 3 9ontant M 1 Qtau% de 4 5
5u 9arocA il e%iste actuellement cin catégories de tau% de 4
5:
-Le tau% réduit de T : 2l est applicable au% produits de larges
consommationF eauA électricitéA produits
p,armaceutiuesA services bancairesA!!!
-Le tau% réduit de 1T : concerne certaines opérations comme la
vente de denrées ou de boissons <
consommer sur placeA la location d'immeubles < usage touristiueA
!!! -Le tau% de 1T : transportA
travau% immobiliersA !!!
-Le tau% de $T : c'est le tau% normal applicable < la ma7orité
des produits et services non soumis au%
autres tau%!
Décembre Zanvier 6évrier 9ars 5vril 9ai
Q 45 6ac
45 Due
La 45 ne constitue ni une c,arge ni un produit pour l'entreprise
assu7ettie! ette dernière 7oue en
effet le r&le d'intermédiaire entre l';tat et le consommateur
final ui supporte en dernier lieu la 45!
;n effetA les entreprises assu7etties facturent cette ta%e <
leurs clients < l'occasion des opérations de
ventes imposables! es mEmes entreprises effectuent des opérations
d'ac,ats et paient la 45 < leurs
fournisseurs! Les entreprises reversent < l';tat non pas
l'intégralité de la 45 u'elles ont collectée lors
de leurs opérations de venteA mais sous déduction de la 4 5
acuittée lors des opérations d'ac,at!
III- Pr!n#!pe de #o(pa&!l!sa!on
Les ventes avec 45 engendrent des recettes de 45 facturée u'il
faudra reverser < l';tatF elle
constitue donc une dette envers l';tat < enregistrer au crédit
du compte :
// ;tat- 45 facturée!
Les ac,ats avec 45 engendrent pour l'entreprise des dépenses de 45
ui seront déduites de la 45
facturée! 'est donc une créance sur l';tat appelée 45 récupérable
< noter au débit du compte :
(// ;tat 45 récupérable! e compte est subdivisé en deu% comptes
divisionnaires (//1 ;tat 4 5
$(
I,- Déer(!na!on de la T,A d'e
La 4 5 < verser par l'entreprise < l';tat =45 due+ est la
différence entre la 45 6acturée et la 45
récupérable!
T, A d'e H T, A )a#'rée -T, A ré#'péra&le
;nfin de périodeA suivant déclaration mensuelle ou trimestrielleA
trois cas peuvent se produire :
- La 45 facturée est supérieure < la 45 récupérableA
l'entreprise doit verser le reliuat <
l';tat: elle a une dette envers l';tat < noter au crédit du
compte /0 ;tat 4 5 due!
- La 45 facturée est inférieure < la 45 récupérableA
l'entreprise a un crédit de 4 5 < reporter
sur la déclaration suivante! )n utilise le compte (/0 rédit de 4
5!
- La 45 facturée est égale < la 45 récupérableA il n'y a ni
crédit de 4 5 ni 4 5 due!
;n respectant la règle de décalage d'un mois ui ne concerne pas les
immobilisations et ui signifie
ue le droit < déduction ne prend naissance u'< l'e%piration
du mois ui suit celui du paiement total ou
partiel des facturesA la 4 5 due devient :
4 5 due au titre du mois 9 3 4 5 facturée du mois 9 -4 5
récupérable sur les immobilisations
du mois 9 -4 5 récupérable sur les c,arges du mois 9-l
,- E*e(ple
Une entreprise commerciale a réalisé durant les mois de 7anvierA
février et mars les opérations
suivantes :
• 5c,at de marc,andisesA le 1 7anvierA < $/ D,s S contre c,èue
F
• 5c,at d’un micro-ordinateur le $/ 7anvier < 1/ S < crédit
sur ( 7ours F
• 4ente de 0/ D,s S de 9arc,andises le ( février contre espèces
F
• 4ente de 0 D,s de 9arc,andises < crédit sur / 7oursA le 1/
février F
• 5c,at de ( D,s de marc,andisesA le $ février < crédit sur $
mois F
• 5c,at d’une imprimante le $ février < (/ S en espèces F
• 4ente le 1/ mars de / S de marc,andises contre c,èue!
56 : Déterminer les 45 dues au titre des mois de 6évrier et mars
=au% $T+
L'entreprise 58 a réalisé en octobre des ventes d'une valeur de DS
S! ;lle a ac,eté
également un ordinateur d'une valeur de 1 DS #A ainsi ue des
matières premières dont la
valeur s'élève < 1/ D# !
Durant le mois de septembreA elle a ac,eté des matières premières
pour 1J D# !
ravail demandé: "ac,ant ue le tau% de 4 5 est de $TA déterminer la
45 due au titre du
mois d'octobre!
$
CAPITRE , . LA FACTURATION LES OPERARTIONS D2ACATS ET DE
,ENTES
I- ,o#a&'la!re
Fa#'re. Document < la base de tout enregistrement comptable
concernant une opération d'ac,at ou de
venteA et écrit constate le montant ue le client D)2 au
fournisseurA ce ui e%pliue ue l'on
emploie souvent le terme de facture de [D)2[!
Fa#'re d"a8o!r. La facture d'avoir est un écrit par leuel le
fournisseur reconnaGt devoir une certaine
somme < son client < raison d'un retour de marc,andises ou de
l'octroi d'une réduction!
Réd'#!ons #o((er#!ales .
Rabais Réduction pratiuée exceptionnellement sur le prix de
vente convenu pour
tenir compte d!un dé"aut de ualité ou de la non#con"ormité des
ob$ets vendus.
Re!ise Réduction pratiuée habituellement sur le prix courant
de vente en
considération de l!importance de la vente ou du client et calculée
généralement par application d!un pourcentage sur le prix
courant.
Ristourne Réduction de prix calculée sur l!ensemble des
opérations "aites avec le
m%me tiers pour une période déterminée.
Réd'#!ons )!nan#!9res. l"es#o(pe: #éduction de pri% accordée pour
paiement comptant ou avant le
terme normal d'e%igibilité!
Ta*e s'r la 8ale'r aKo'ée 3T,A6 : 2mp&t indirect sur la
consommation! L'entreprise assu7ettie < la
45 calcule et facture la 45 < son clientA pour le compte de
l';tat!
La 45 est un pourcentage du pri% de vente ,ors ta%e!
4oir le c,apitre suivant sur la !4!5!
$/
II- Cal#'l e présena!on de la )a#'re
92#) PLU" "!5!
#éférence de la facture
#èglement: omptant onditions de paiement
#éférences Vté P!U P! )5L
)rdinateur Pentium 24 $ 1$ $A Détail des marc,andises vendues
onner 1/ 1$ 1JA
otal brut S!! $!A Les réductions commerciales se
calculent successivement!#emise 1T $A
>et ommercial 1!/JA
commercial ou le pri% brut s'il
n'y a pas de réduction
commerciale!
>et 6inancier !JA
45$T J!1IA0J -La 4 5 se calcule une fois
toutes les réductions pratiuées!
>et < payer J!JIJAJ ’est le montant ue le client
devra payer! 2l est
5rrEtée la présente facture < la somme de Vuarante ,uit mille
,uit cent uatre
vingt di% ,uit dir,ams et ,uit centimes!
# #abat (J --Patente$/1(I/- 45 /1I$0 R >"" /J(I1
III- Enre%!sre(en #o(pa&le des )a#'res
Les réductions commerciales ui figurent sur la facture ne sont pas
comptabilisées
distinctement! )n enregistre seulement le >; )99;#25L dans le
compte d'ac,at ou
de vente concerné!
Les réductions financières =escompte+ sont tou7ours comptabilisées!
;lles représentent un
produit financier pour l'ac,eteurA et une c,arge financière
pour le vendeur!
$0
6acture 1$(MI ($1 lients !$1IA$
#abat le $/MM$1 111 4entes de marc,andises (!$A
Doit La,cen // ;tatA 45 facturée 0!(A$
4ente de c,emises <
fac 1$(MI !I(A$ !I(A$
brut #emise 1T !A
;criture c,eO La,cenA l'ac,eteur
#emise /T 1!JA 0111 5c,ats marc,andises (!$A
>et om $ (!$A (// ;tatA 45 récupérable 0!(A$
;scompte $T 0JA (J0 ;scomptes obtenus 0JA
>et financier ((!/10A 11 6ournisseurs !$1IA$
45 $T 0!(A$ facture 1$(MI
>et < payer !$1IA$
I,- Enre%!sre(en #o(pa&le des a8o!rs
Les réductions commerciales autres ue celles figurant sur la
facture initiale font l'ob7et d'un avoirA
elles sont comptabilisées :
,eO le vendeur dans les comptes 11I et 1$I de #abaisA remises et
ristournes accordés par
l'entrepriseA =il s'agit d'une diminution des produits+
,eO l'ac,eteur dans les comptes 011IA 01$I et 01I de #abaisA
remises et ristournes obtenus =il s'agit
d'une diminution des c,arges+!
Les retours de marc,andises sont enregistrés en sens inverse dans
les comptes ui avaient enregistrés
l'opération initiale de facturation!
,eO l'ac,eteur dans le compte '(J0 ;scomptes obtenus'
$
"té ;l 9aroua 111 4entes de marc,andises $!A
5voir MI < 5dil // ;tatA 45 facturée /$IA$
#etour de marc,andises (A 0(J0 ;scomptes accordés /A
#emise 1T (A ($1 lients (1/A$
>et commercial $A 5voir MI < 5dil
;scompte $T /A ,eO 5dil l'ac,eteur
>et financier $00A 11 6ournisseurs (1/A$
4 5 $T /$IA$ (J0 ;scomptes obtenus /A
>et en compte (1/A$ 0111 5c,ats de marc,andises $A
(// ;tatA 4 5 récupérable /$IA$
5voir MI de 9aroua
,eO ;l 9aroua le vendeur :
"té ;l 9aroua 11I 55# 5ccordés sur ventes !0A
5voir /MI < 5dil 0(J0 ;scomptes accordés /A
#istourne annuelle !0A // ;tatA 4 5 récupérable 1!$A
;scompte
complémentaire
45 $T 1$A 5voir /MI < 5dil
>et en compte 0!1$A ,eO 5dil l'ac,eteur :
11 6ournisseurs 0!1$A
(J0 ;scomptes obtenus /A
5voir /MI de 9aroua
E*e(ple d2appl!#a!on .
omptabiliser les opérations suivantes de la société ";L29 :
'le J septembre, re-ue #acture de la société /0, montant brut:
11/! 2, remise 1TA escompte
pour règlement comptant sous 1 3ours $TA 4 $T!
'le 1/ septembre, re-ue #acture pour livraison de #ournitures
de bureau, montant brut: 1! 2,
4 $T
'le $ septembre, re-u avoir pour retour de marchandises sur
#acture du J septembre, montant brut:
!/ 2
'le $/ septembre, re-u avoir pour remise accordée sur la
#acture du 1/ septembre, / T du montant de
la #acture initiale.
,- La )a#'ra!on des )ra!s de ranspor
Une entreprise ui veut livrer sa marc,andise peut le faire soit par
ces propres moyens de transportA
soit en recourant au services d’un tiers spécialisé dans le
transport =9A "D9A 5manN+!
Dans le premier casA l’entreprise facture le transport avec la
marc,andise vendue en tant ue produit
accessoireA alors ue dans le second casA l’entreprise supporte la
c,arge de transport =sur vente+ u’elle
récupère auprès du client!
7- Por )a#'ré en an +'e prod'!s a##esso!res . Lorsue l’entreprise
possède son propre matériel de transportA les livraisons de
marc,andises u’elle
réalise peuvent Etre facturée au clientA au uel cas ils sont
comptabilisées comme une vente de produits
accessoires!
;%emple :
$J
L’entreprise ")95D;# a réalisé le $ février $( une vente de
marc,andise d’une valeur de $/
D,s SA remise 1T et port forfaitaire / D,s =6acture 61$(+!
5- Por )a#'ré en an +'e )ra!s ré#'pérés .
;%emple :
L’entreprise ")95D;# a réalisé le 1/ mars $( une vente de
marc,andise d’une valeur de /
D,s S et port récupéré / D,s =6acture 610+! Pour livrer les
marc,andisesA ")95D;# a contacté
la "D9 ui a assuré le transport contre / D,s S réglés en espèces
=45 1T 6acture "D1$+
"D9 1/-(-I C$e SOMADER le 8ende'r
lient : ")95D;# 01$0 ransport sur vente /A "D1$ (//$ ;tat 45
recMc,g A
ransport /A /101 aisse /A 4 5 1T A
>et < payer /A
C$e SOMADER le 8ende'r "té ")95D;# ($1 lients //A
61$( 111 4entes de marc,andises /A 9arc,andises /A 01$0 ransport
sur vente /A 45 $T IA // ;tatA 45 facturée IA
Port récupéré /A
45 1T A C$e le #l!en
0111 5c,ats de marc,andises /A >et < payer //A 01$/
ransport sur ac,at /A
(// ;tatA 4 5 récupérable IA
11 6ournisseurs //A
C$ap!re , . LES MO=ENS DE REGLEMENTS
Les opérations d’ac,ats et de ventes réalisées par l’entreprise se
solde tou7ours par des règlements! Les
règlements des dettes et des créances peuvent Etre de deu% sortes
:
- 5u comptant : contre c,èueA par virementA par carte bancaire ou
en espèces
- 5 crédit : simple ou contre effet de commerce
La comptabilisation des règlements diffère en fonction du mode de
règlement utilisé!
I- Les r9%le(ens a' #o(pan
Les règlements au comptant les plus courants entre entreprises sont
soit par c,èue soit en espèces!
7- Les r9%le(ens en esp9#es .
E*e(ple . Le 10M1M$I la société #59 réalise un ac,at de (0 D,s de
marc,andises en espèces
=6acture 6$+
6rs 10-1-I C$e le 8ende'r
5]#59 /101 aisse (0A 6acture : 6$ 111 4entes de marc,andises
(A
9arc,andises (A // ;tatA 45 facturée 0A
45 $T 0A C$e le #l!en ARAM 0111 5c,ats de marc,andises (A
>et < payer (0A (// ;tatA 4 5 récupérable 0A /101 aisse
(0A
$I
5- Les r9%le(ens #onre #$9+'e .
Les règlements contre c,èue présentent la spécificité ue
l’entreprise crédit la banue dès u’elle
donne un c,èue alors ue lorsu’elle reKoit un c,èue le compte banue
n’est débité ue lorsu’elle
reKoit l’avis de crédit de la banue!
E*e(ple . La société "9S élécom a réalisé au cours du mois de
novembre les opérations suivantes :
- Le 1-11-$( 5c,at de $ D,s de 9arc,andises =6acture 6/0+ contre
c,èue
>*1$/0
- Le 1$-11-$( 4ente de 1/ D,s S de 9arc,andises =6acture 6J/1+
contre c,èue
>*/0J/
- Le 1(-11-$( "9S élécom dépose le c,èue >*/0J/ en banue
=8ordereau /+
- Le 10-11-$( "9S élécom reKoit l’avis de crédit =5 1+ relatif au
c,èue déposé en
banueA avec une commission de $ D,s!
6rs 1-11-(
6acture : 6/0 C$e le #l!en SM Télé#o( 9arc,andises $A
45 $T A 0111 5c,ats de marc,andises $A
>et < payer $A (// ;tatA 4 5 récupérable A
/11 8anue $A
"9S élécom 1$-11-( C$e le 8ende'r SM le 75-77-54 lient /1111 ,èue
en portefeuille 1JA
6acture : 6J/1 111 4entes de marc,andises 1/A
9arc,andises 1/A // ;tatA 45 facturée (A
45 $T (A
>et < payer 1JA Le 74-77-54 /111$ ,èue <
l’encaissement 1JA
/1111 ,èue en portefeuille 1JA
Le 7-77-54 /11 8anue 1IJA0
01 "ervice bancaire =commission+ $A
(//$ ;tat 45 recMc,g =T+ 1A
/111$ ,èue < l’encaissement 1JA
II- Les r9%le(ens a #réd! 3Les e))es de #o((er#e6
Les règlements entre entreprises se font dans la ma7orité du temps
avec des facilités de paiement =<
crédit+! Les crédits entre entreprises sont souvent matérialisés
par des effets de commerce!
7- Dé)!n!!on . )n distingue deu% types d’effets de commerce : la
lettre de c,ange et le billet < ordre! La distinction
entre ces deu% effets de commerce est importante et a un impacte
sur leur comptabilisation!
La lettre de c,ange est un écrit par leuel le créancier =tireur+
donne l’ordre < son débiteur =tiré+ de
payer < une date fi%ée < l’avance =éc,éance+ une somme
donnée < un tiers désignée =8énéficiaire+!
Le billet < ordre est un écrit par leuel un souscripteur
=débiteur+ s’engage < payer une somme donnée
< son créancierA < une date convenue!
(
5- La #réa!on des e))es de #o((er#e .
;%emple :
- Le $-1$-$( l’entreprise ")P5) réalise un ac,at de ( D,s de
9arc,andises
auprès de son fournisseur 5L592 =6acture 60/0+! ")P5) en règlement
de sa facture signe
un billet < ordre =8)-1+ sur deu% mois!
- Le 1/-1$-$( l’entreprise ")P5) réalise un ac,at de / D,s S de
9arc,andise
auprès de son fournisseur 5L592 =6acture 60/+
- Le 10-1$-$( 5L592A en règlement de la facture 60/ lui adresse une
lettre de c,ange =L-
1+ sur I 7ours pour acceptation!
- Le 1J-1$-$( ")P5) retourne < 5L592 la lettre de c,ange L-1A
signée et acceptée!
5L592 $-1$-( C$e le 8ende'r ALAMI ")P5) ($ lient effet <
recevoir (A
6acture : 60/0 111 4entes de marc,andises $/A
9arc,andises $/A // ;tatA 45 facturée /A
45 $T /A C$e le Cl!en SOPACO 0111 5c,ats de marc,andises $/A
>et < payer (A (// ;tatA 4 5 récupérable /A
1/ 6ournisseur effet < payer (A
C$e le 8ende'r ALAMI 5L592 1/-1$-( Le 7-75-54
")P5) ($1 lient 0A
6acture : 60/0 111 4entes de marc,andises /A
9arc,andises /A // ;tatA 45 facturée 1A
Le 7-75-54 a'#'ne é#r!'re 45 $T 1A Le 7-75-54
($/ lient effet < recevoir 0A
>et < payer 0A ($1 lient 0A
C$e le #l!en SOPACO 5L592 1/-1$-( Le 7-75-54
")P5) 0111 5c,at de 9Mses /A
6acture : 60/0 (//$ ;ta 45 recMc,g 1A
9arc,andises /A 11 6ournisseur 0A
Le 7-75-54 a'#'ne é#r!'re 45 $T 1A Le 7-75-54
11 6ournisseur 0A
>et < payer 0A 1/ 6ournisseur ;ffet < payer 0A
(1
4- Re(!se ? l2en#a!sse(en .
5 l’éc,éance les effets de commerce doivent Etre encaissés! Pour ce
faireA soit ue l’entreprise le remet
au client contre paiement de sa créanceA soit ue l’entreprise le
remette < sa banue pour encaissementA
ce dernier cas étant le plus courant!
;%emple :
La société "9S élécom a réalisé les opérations suivantes :
- Le 1-$-$( vente de 1$ D,s de 9arc,andises =6acture 6/J+ au client
5L592!
- Le 1$-$-$( "9S adresse < son client 5L592 une lettre de c,ange
L-( pour acceptation
en guise de règlement de la facture 6/J =éc,éance 0 7ours+!
- Le 1(-$-$( le client retourne < "9S la lettre de c,ange
signée!
- Le 1$--$( "9S élécom dépose la lettre de c,ange L-( < la banue
=8ordereau /+
pour encaissement!
- Le 10--$( "9S élécom reKoit l’avis de crédit =5 1+ relatif <
la lettre de c,ange
déposée en banueA avec une commission de $ D,s!
C$e le 8ende'r SM
111 4entes de marc,andises 1A // ;tatA 45 facturée $A
Le 75-5-54 5ucune écriture comptable
Le 74-5-54 ($/ lient ;ffet < recevoir 1$A
($1 lient 1$A
($/ lient ;ffet < recevoir 1$A
Le 7--54 /11 8anue 11IJA0 01 "ervice bancaire $A
(//$ ;tat 45 recMc,g =T+ 1A /11($ ;ffet < l’encaissement
1$A
- Re(!se ? l2es#o(pe . Les effets de commerce présentent l’avantage
de pouvoir Etre transformés en liuiditéA avant son
éc,éanceA dans le cas ou l’entreprise le sou,aite! D’une part
l’entreprise peut les endosser < ces
propres créanciers et d’autre partA elle peut les escompter
auprès de sa banue! Dans ce dernier cas
l’entreprise contracte un crédit < court terme =3 éc,éance+ en
donnant < sa banue l’effet de commerce
en guise de garantie!
La société "9S élécom a réalisé les opérations suivantes :
- Le 1-$-$( vente de (0 D,s de 9arc,andises =6acture 6/J+ au client
5L592!
- Le 1$-$-$( "9S adresse < son client 5L592 une lettre de c,ange
L-( pour acceptation
en guise de règlement de la facture 6/J =éc,éance 0 7ours+!
- Le 1(-$-$( le client retourne < "9S la lettre de c,ange
signée!
- Le 1J-$-$( "9S élécom dépose la lettre de c,ange L-( < la
banue =8ordereau 0+
pour né%o#!a!on d’un escompte!
($
($1 lient (0
Le 75-5-54
($1 lient (0
5ucune écriture comptable
Le 5-5-54 /11 8anue (/0/A0 0(11 2ntérEts des emprunts et dettes (A
01 "ervices bancaires $A
(//$ ;tat 45 recMc,g $$A //$ rédit d’escompte (0A
Le 7--54 //$ rédit d’escompte (0A
($/ lient ;ffet < recevoir (0A
C$ap!re ,I . LA COMPTABILISATION DE LA PAIE
Le personnel travaillant dans une entreprise peut Etre de plusieurs
catégories F un personnel permanentA
occasionnelA intermittentN La comptabilisation des différentes
rémunérations ui leurs sont versées
varient en fonction du statut du personnel concerné! >otre
propos dans ce c,apitre est de traiter les
rémunérations versées au personnel permanent des entreprises!
Le salaire perKu par le personnel est un salaire net d’un ensemble
de retenues ue l’employeur <
l’obligation d’effectuer!
;%p : "alaire de baseA ,eures supA primesA indemnitésA
commissionsN
#etenues : 2#A >""A #etraiteA 9utuelleA 5ssuranceN
I- Cal#'l de la CNSS
Les cotisations < la >"" sont obligatoires pour l’ensemble du
personnel de l’entreprise! ;lles se
divisent en deu% parts F la part salariale < retenir sur le
salaire de l’employé et la part patronale versée
par l’employeur!
7- La par salar!ale La cotisation < la >"" prélevée sur le
salaire de l’employé est calculée au tau% de A$IT du salaire
brut plafonné < / D,s!
((
5- La par paronale
L’employeur a la c,arge de verser < la >"" une part patronale
calculée sur la masse salariale globale
de son entreprise! )n distingue trois cotisations diverses :
Co!sa!on Ta'* Base de #al#'l Prestations "ociales JA0 T "alaire
brut plafonné < / D,s
5llocations 6amiliales A/ T "alaire brut non plafonné
a%e de 6ormation Professionnelle 1A0 T "alaire brut non
plafonné
II- Cal#'l de l2IR
Sala!re Br' Glo&al . SBG 3 "omme des rémunérations
perKues
Sala!re Br' I(posa&le . SBI 3 "8? R ;léments
;%onérés
;léments ;%onérés : 5llocations familiales
6rais de déplacement 7ustifiés
Sala!re Ne I(posa&le . SNI 3 "82 R Déductions sur
revenu
Déductions sur revenu :5battement pour frais professionnels
=1T+
>""
#etraite
5ssurance
9utuelleN
IR H SNI * Ta'* - SAD 8arème de l’2# d’après le ?2 $1
ranc,e de revenu au% de l’2# "5D
III- La #o(pa&!l!sa!on des #$ar%es d' personnel
La comptabilisation des c,arges du personnel s’effectue en deu%
temps :
1- onstatation des dettes _ onstatation des c,arges =6in du
mois+
$- Procéder au% différents règlements =le salaire net début du mois
suivantA 5utres retenues la fin
du mois suivant+
;%emple :
Pour le mois de 7anvier $I l’entreprise doit rémunérer ses salariés
au% tau% suivants :
- "alaires de base : $ D,s
- Seures supplémentaires : ($ D,s
- 2# : JI D,s
(
Le 47-7-5 011 #émunération du personnel =brut+ ($JA
/$/ ;tat 2?# JIA 1 >"" 0A
( aisses de #etraite IJA ($ #émunération due au personnel =>et+
$0$0A
,arges du personnel
1 >"" 1/0A ,arges sociales =part patronale >""+
Le 7-5-5 ($ #émunération due au personnel =>et+ $0$0A
/101 aisse $0$0A #èglement des salaires
Le 5-5-5 /$/ ;tat 2?# JIA 1 >"" =PP Q P"+ $$(A ( aisses de
#etraite IJA
(/
ou travaux d’inventaire
ette partie met en évidence la démarc,e pratiue d’établissement des
états de synt,èseA dans le
respect de la loi comptable tout en reprenant les compétences
acuises dans les modules précédents!
Eapes de déro'le(en des a#!8!és d2appren!ssa%e
2dentifier le sc,éma général des travau% de fin d’e%ercice avec
rappel des principes comptables
fondamentau% 7ustifiant ces travau% dans l’ob7ectif de l’image
fidèle!
onstater les dépréciations de l’actif immobilisé =amortissement ou
provision+
onstater les dépréciations de l’actif circulant et de la
trésorerie
onstater les provisions pour risues et c,arges
#égulariser les comptes de c,arges et de produits
Passer les écritures de regroupement et de détermination du
résultat
;tablir les états de synt,èse
Procéder < la cl&ture des comptes
Procéder < la réouverture des comptes
;tudes de cas de synt,èse
So((a!re ,III/ L2a(or!sse(en des !((o&!l!sa!ons
I</ Les #ess!ons d2!((o&!l!sa!ons </ Les pro8!s!ons po'r
dépré#!a!on 3PPD6
o Les pro8!s!ons po'r dépré#!a!on de l2a#!) o Les pro8!s!ons po'r
r!s+'es e #$ar%es
<I/ La ré%'lar!sa!on des #o(es de #$ar%es e de prod'!s
Ré%'lar!sa!on des #o(pes de #$ar%es Ré%'lar!sa!on des #o(pes de
prod'!s
<II/ Les éas de rappro#$e(en &an#a!re <III/ La
#o(pa&!l!sa!on des so#s <I,/ Ea&l!sse(en des éas de
syn$9ses
7; - L2!n8ena!re .
5vant d’établir le bilanA il est nécessaire de procéder < un
inventaire des éléments actifs et passifs de l’entreprise! et
inventaire consiste < :
Dénombrer les éléments de l’actif et du passifA
;valuer ces éléments c’est < dire leur donner une valeur réelle
e%primée en monnaie nationale =dir,am+!
5; - rappel des pr!n#!pes #o(pa&les )onda(ena'* .
1! ontinuité d’e%ploitation
$! Permanence des mét,odes!
(! o.t ,istoriue
0! larté
! 2mportance significative
2l faut rappeler ue tous ces principes doivent converger vers
l’ob7ectif de l’image fidèle de :
La situation financière de l’entreprise
"on patrimoine
"es résultats!
’est dans cet ob7ectif 7ustement ue l’on procède au% travau%
d’inventaire!
II OBLIGATIONS LEGALES ET FISCALES .
La loi comptable impose < toutes les entreprises tenant une
comptabilité :
1! D’établir un inventaire annuel des éléments actifs et passifs de
l’entreprise!
$! D’arrEter les comptes en fin d’e%ercice en vue d’établir les
états de synt,èse : bilanA ompte de produits et
c,argesA état des soldes de gestionA tableau de financement et état
des informations complémentaires
=uniuement le bilan et le P pour les entreprises dont le c,iffre
d’affaires annuel est inférieur < A/
millions de dir,ams+!
III TRA,AU< D2IN,ENTAIRE .
7; Cara#9re !n#o(ple e d!s#on!n' des enre%!sre(ens #o(pa&les
.
La balance < une date donnée =avant inventaire+ ne donne u’une
vue d’ensemble imparfaite de la gestion et de la
situation du fait ue :
les comptes de gestion ne correspondent pas e%actement <
l’e%ploitation de l’e%ercice
Les comptes de bilan ne reflètent pas nécessairement la réalité
économiue!
37
L’établissement des états de synt,èse suppose donc des
régularisations préalables des comptes de gestion dans le but
8alance avant inventaire
2nventaire e%tra-comptable
8alance après inventaire
;critures de réouverture des livres pour l’e%ercice suivant
8ilanA PA ;"?A 6A ;2
4érifier et évaluer
les éléments de
stoc@s
Préa(&'le .
Les immobilisations su7ettes < dépréciation font l’ob7et < la
fin de l’e%erciceA < des corrections de valeur ui prennent
la forme d’amortissements etMou de provisions pour dépréciation
< inscrire au% comptes portant la racine $J etMou
$I!
Les comptes d’immobilisations pouvant faire l’ob7et d’une
dépréciation appartiennent au% rubriues :
$1- 2mmobilisations en non-valeurs
I Dé)!n!!ons
L’amortissement est la constatation comptable de la baisse de
valeur des immobilisations se dépréciant avec le
temps =usure+A l’usage =facteur p,ysiue+ ou le progrès tec,nologiue
=obsolescence+!
La dépréciation est calculée forfaitairement d’après les tau%
d’amortissement en usage!
L’amortissement est une tec,niue de renouvellement des
immobilisations =reconstitution du capital+
L’amortissement permet de répartir le co.t d’un élément d’actif
immobilisé sur sa durée probable de vie!
Ter(!nolo%!e
4aleur d’entrée =4;+ : co.t d’acuisition ou de production de
l’immobilisation ,ors ta%es récupérables!
5nnuité d’amortissement =5+ : montant de l’amortissement pratiué
annuellement!
Durée de vie =d+ :
- Durée de B vie probable C : appréciée en fonction de facteurs
p,ysiues =usure+ ou économiues
=obsolescence+!
- Durée d’utilisation B propre C < l’entreprise =ui peut Etre
inférieure < la durée de vie+ c,oisie en fonction de
sa politiue ou de sa stratégie de renouvellement des
immobilisations!
au% d’amortissement : nombre d’années d’utilisation e%primé en
pourcentage!
t 3 1 M nombre d’années
"i durée de vie 3 $ ansA t 3 1M$ 3 / T
5mortissements cumulés =5+ : total des amortissements pratiués
depuis l’acuisition des immobilisations!
4aleur nette d’amortissement =4>5+ : différenceA < une date
donnéeA entre la valeur d’entrée et les
amortissements cumulés!
Plan d’amortissement : tableau préétabli ui donne pour c,aue
immobilisationA l’amortissement annuelA les
II Base de #al#'l de l2a(or!sse(en
’est la valeur d’entrée ou valeur d’origine telle u’elle figure au
bilan
;%emple :
Une entreprise a ac,eté le 1M1M$/ un camion au pri% de $ DS! ;lle
prévoit pour ce camion une durée
probable d’utilisation de / ans!
;tablissons le plan d’amortissement de cette immobilisation!
3
"olution :
4; 3 $ d 3 / ans t 3 1Md 3 1 M / t 3 $ T
ela signifie ue ce camion va perdreA c,aue annéeA un cinuième de sa
valeur!
D’oHA 5 3 4; M d 3 $ M / 3 ! ela signifie également ueA < la fin
de la durée d’amortissementA la 4>5
sera nulle!
$I $ $ T $
Ta'* d2a(or!sse(en en 'sa%e . 2mmeubles d’,abitation ou < usage
commercial : T
2mmeubles industriels construits en dur : / T
onstructions légères : 1 T
?ros matériel informatiue : 1 T
9icro-ordinateursA périp,ériuesA programmes : 1/ T
9atériel roulantA matériel automobile et ,ippomobile : $-$/ T
)utillage de faible valeur autre ue l’outillage < main : (
T
oncessionsA brevetsA licences : selon la durée de
l’e%clusivité!
#emarue : il e%iste des tau% spéciau% pour certaines catégories
d’activités : industries ,&telièresA e%ploitations
minières etc!
III Co(pa&!l!sa!on de l2a(or!sse(en .
5nnuité d’amortissement 3 4; % t ou 5 3 4; M d 3 dotation au%
amortissements de l’e%ercice
Dé&! . 'n des #o(pes de #$ar%es s'!8ans . 77 DEA de
l2!((o&!l!sa!on en non-8ale'rs
75 DEA des !((o&!l!sa!ons !n#orporelles 74 DEA des
!((o&!l!sa!ons #orporelles 47 DA des pr!(es de re(&o'rse(en
des o&l!%a!ons 7 DAE des !((o&!l!sa!ons
Créd! . Co(pe d2a#!) a(or!sse(en de l2!((o&!l!sa!on
#on#ernée2
#appel :
Le c,iffre J en deu%ième position indiue un compte d’amortissement
uand ce compte appartient < la classe $!
;%emples :
$( 9atériel de transport $J( 5mortissement du matériel de
transport
!"
L’amortissement dégressif :
L’amortissement accéléré :
L!S C!SS&O(S +’&22O3&L&S$T&O(S
&a cession d'immobilisation constitue pour l'entreprise une
opération non courante, il peut s'agir d'immobilisations
amortissables ou non amortissables.
&a cession doit %tre enregistrée en phases
"#re étape Enregistre!ent du produit de cession$
*ébit Compte de trésorerie ou +- Créances sur cessions
d'immobilisations Crédit 7- Produits de cession des
immobilisations
%#!e étape Constatation de la dotation aux amortissements
depuis le début de l'exercice $usu'/ la date de cession$
&#!e étape 0nregistrement de la sortie de
l'immobilisation
*ébit 6-. 123 des immobilisations cédées 4.. 3mortissements
des immobilisations Crédit Compte d'immobilisation
concerné
L!S #%O)&S&O(S #OU% +!#%!C&$T&O(
7 Dé)!n!!on .
vertu du principe de prudence!
;lles sont nées au cours de l’e%ercice et sont comptabilisées en
fin d’e%ercice pour ue le résultat obtenu aussi
e%act ue possible =ob7ectif d’image fidèle+!
2l y a trois types de provisions :
Pour dépréciation de l’actif =immobilisationsA actif circulantA
trésorerie+
Provisions pour risues et c,arges =durables ou momentanées+
Provisions réglementées =dont provisions pour amortissements
dérogatoiresA+
5 Pro8!s!ons po'r dépré#!a!on des élé(ens d2a#!) .
5 - PPD des immobilisations
8 - PPD de l’actif circulant
4- LES PRO,ISIONS POR RIS0UES ET CARGES I Dé)!n!!on . ;lles sont
destinées < couvrir des risues ou des c,arges nettement précisés
uant < leur ob7et mais la réalisation et le montant sont
incertains < la cl&ture de l’e%ercice!
II Types de PPRC . Le P?; prévoit deu% types :
D'ra&les : délai prévu de réalisation supérieur < 1$
mois < la date de cl&ture de l’e%ercice! 2l s’agit des
comptes de la
rubriue 1/!
Mo(enanées : délai prévu de réalisation inférieur ou égale
< 1$ mois < la date de cl&ture de l’e%ercice : omptes de
la
rubriue / =passif circulant+!
$IMI/ R PPD des immobilisations financières
(I R PPD des comptes de l’actif circulant
(I1 R PPD des stoc@s
(I R PPD des créances de l’actif circulant
(I/ R PPD des 4P
/I R PPD des comptes de trésorerie
1/ - Durables 1/1- #isues : 1 - Litiges
$ - garanties données au% clients
0 - pertes de c,ange
1// R ,arges : 1 R 2mp&ts
$ R Pensions de retraite et oblig! "imilairesW
/ R c,arges < répartir sur plsrs e%ercices W
J R autres provisions pour c,arges
/ R 5utres PP# : 1 R litiges
$ R garanties données au% clients
/ R amendesA doubles droits et pénalités
0 R pertes de c,ange
R pour imp&ts
1 - pour amortissements dérogatoires
R pour investissement
0 R pour acuisition et construction de logements
J R autres provisions réglementées
!$
C4 )& 5 %!GUL$%&S$T&O( +!S CO2#T!S +! C4$%G!S !T +!
#%O+U&TS
ette régularisation est indispensable en vertu du principe de la
spécialisation des e%ercicesA ui veut u’un
e%ercice comptable ne supporte ue les c,arges et les produits ui le
concernent et ceu%-l< seulement!
La régularisation concerne aussi bien les c,arges ue les produits!
Vuatre cas sont < envisager :
I Ré%'lar!sa!on des #o(pes de #$ar%es .
A C$ar%es ? payer .
)n constate < la fin de l’e%erciceA ue des c,argesA imputables
au dit e%erciceA n’ont pas été comptabilisées faute de
pièces 7ustificatives! 2l convient de les enregistrer au
débit des comptes intéressés par le crédit de l’un des
comptes
de régularisation suivants :
Créd! : $ ### < accorderA avoirs <
établir
J Dettes rattac,ées au% autres créanciers
I( 2ntérEts courus et non éc,us < payer
B C$ar%es #onsaées d2a8an#e .
ertaines c,arges enregistrées durant l’e%ercice =pièces
7ustificatives dé7< reKues+ sont imputables <
l’e%ercice
suivant! ;lles doivent Etre annulées en créditant les comptes
correspondants!
Dé&! : (I1 ,arges constatées d’avance Créd! :
ompte de c,arges concerné
II Ré%'lar!sa!on des #o(pes de prod'!s .
!3
A Prod'!s ? re#e8o!r .
ertains produits liés < l’e%ercice ui s’ac,ève n’ont pas été
comptabilisés faute de pièces 7ustificatives! 2ls doivent
Etre enregistrés comme suit :
($ lientsA factures < établir et créancesM travau% non
facturables
(0 réances rattac,ées au% comptes d’associés (J
réances rattac,ées au% autres débiteurs
(I( 2ntérEts courus et non éc,us < percevoir
Créd! : ompte de produits concerné
B Prod'!s #onsaés d2a8an#e . ertains produits comptabilisés durant
l’e%ercice sont liés < l’e%ercice suivant! 2l convient de les
régulariser comme
suit :
Dé&! : ompte de produits intéressés Créd! : I1
Produits constatés d’avance
!T$TS +! %$##%OC4!2!(T Le compte B banue C =ou B c,èues postau% C+
tenu par l’entrepriseA et le compte B clientC tenu par la banue =
ou les c,èues
postau%+ sont réciproues! Le rapproc,ement de ces deu%
comptes permet de vérifier leur concordance et de détecter les
erreurs
éventuelles!
;n raison des décalages dans l’enregistrement des opérationsA le
compte B banue C tenu par l’entreprise ne présente
pratiuement 7amais le mEme solde < la mEme date ue le
compte B en