Cours d'introduction à la comptabilité-Seances_3_et_4

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  • 7/31/2019 Cours d'introduction la comptabilit-Seances_3_et_4

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    Module AUD13.100

    Cours d'introduction la comptabilit

    H. KOULAYOM

    .

    F. VIBERT

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    ance etLes opration courantes de

    '1 cours : Cours n6 : Les oprations courantes

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    an u cours nu

    I. Les achats et les ventes.

    III.La TVA.

    V. Autres charges et produitsVI. Les rglements et le financement del'ex loitation

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    ntro uct on Oprations courantes :

    Acheter Vendre Payer ses salaris

    Payer ses impts Objectif : enregistrer chacune de ces oprationsen comp a

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    ntro uct on Rappel du raisonnement pour comptabiliser une

    Quels comptes sont concerns ?-

    Pour cela, doit-on les dbiter ou les crditer ?' -,

    des dbits = somme des crdits) ?

    5

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    . es ac a s e es ven esA) La facture d'achat

    Lorsque l'entreprise achte : une charge Impact sur le bilan et le compte de rsultat

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    . es ac a s e es ven esA) La facture d'achat

    Nom fournisseur Nom client Rfrence facture

    Dates Dtail des marchandisesfactures Le terme DOIT

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    . es ac a s e es ven esA) La facture d'achat

    607 achats de marchandises 401 Fournisseurs (ou un compte banque)

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    . es ac a s e es ven esA) La facture d'achat

    r

    607 Achats de marchandises 2195

    44566 430,22

    comp es

    Etat-TVA dductible

    401 Fournisseurs 2625,22

    Facture n019

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    . es ac a s e es ven es

    A) La facture d'achat Chez le fournisseur ? Ecriture inverse

    TVA collecte

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    . es ac a s e es ven es

    A) La facture d'achatComptes concerns : 707 Ventes de marchandises

    44571 Etat TVA collecte 411 Crances clients

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    . es ac a s e es ven esA) La facture d'achat

    03/01/2002 Dbit Crdit

    411 Crances clients 2625,22

    N comptes

    44571 430,22

    707 Ventes marchandises 2195

    Etat TVA collecte

    Facture n78

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    . es ac a s e es ven es

    A La facture d'achatCas particulier : la facture d'avoir tablie lorsque l'on rectifie une facture

    prcdente Plusieurs cas : retour de marchandise,rductions commerciales, rductions

    financires Nous allons voir le retour de marchandises

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    . es ac a s e es ven esA) La facture d'achat

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    '. es ac a s e es ven es

    La facture d'avoir : traitement comptable totalement l'criture de l'opration prcdente

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    . es ac a s e es ven esA) La facture d'achat

    (6000 HT)3 sont dfectueux et doivent tre

    retourns (facture d'avoir)

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    . es ac a s e es ven esa acture ac at

    17/03 Dbit CrditN comptes

    607 Achats de marchandises 6000

    44566 1176

    401 Fournisseurs 7176

    Etat-TVA dductible

    Facture D n74

    18/03

    401 Fournisseurs 4305,60

    44566 705,60

    607 Achats marchandises 3600

    Etat-TVA dductible

    Facture AV n75

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    . es ac a s e es ven esa acture ac at

    Comment rgler une facture ? pas e r g ement, on a une ette enversle fournisseur => compte 401

    r g ement mm at, compte 5 anque(ou 53 Caisse) our compta ser e r g ement une acture

    Dbit du compte fournisseurs (extinction de lette Crdit du compte banque

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    . es ac a s e es ven esA) La facture d'achat

    d'achat :

    ' Crditer un compte de dette (classe 4) ou un

    immdiat

    ,cf plus loin)

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    . es ac a s e es ven esB) Vendre :

    Lorsque l'entreprise vend : un produit

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    . es ac a s e es ven esB) Vendre :

    Quels comptes sont concerns ?

    44571 Etat, TVA collecte

    Exem le : vente le 17 se tembre 2009 de 1000de marchandises, payable fin de mois. TVA 19,6%

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    . es ac a s e es ven es

    B Vendre :17/09/2009 Dbit CrditN comptes

    411 Clients 1196

    44571 196

    707 Ventes de marchandises 1000

    Etat-TVA collecte

    Facture n...

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    . es ac a s e es ven es

    B) Vendre :

    Comme dans le cas d'un achat :

    Pour comptabiliser le rglement d'une facture=> Crdit du compte 411 Clients (extinction de lacrance)

    => dbit du compte 512 BanqueRemarque : le rglement peut tre partiel ou fractionn

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    . es ac a s e es ven esB) Vendre :

    N comptes 17/09/2009 Dbit Crdit

    411 Clients 1196

    44571 Etat-TVA collecte 196

    20/09/2009

    707 Ventes de marchandises 1000

    Facture n...

    512 Banques 1196

    411 Clients 1196

    Chque n.....

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    . es r uc ons sur

    A) Les rductions commerciales (RRR)Trois types : Les remises

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    . es r uc ons surA) Les rductions commerciales (RRR)

    Si c'est une facture de doit, on dduit le,

    sur le prix H.T.' ' ,

    compte 6097 ou 7097 (RRR accords ou

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    . es r uc ons sur

    B) Les rductions financires On appelle rduction financire l'escompte On pratique l'escompte en cas de rglement

    anticip

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    A lications sur les RRR :. es r uc ons sur1) Le 10/04/2009, achat de marchandises d'un montant de1000 HT (facture de doit), rduction de 20% (TVA : 19,6%)

    Comptabilisation dans la comptabilit de l'entreprise :

    10/04/09 Dbit Crdit

    607 Achats de marchandises 800

    44566 156 80

    N comptes

    Etat-TVA dductible

    401 Fournisseurs 956,80

    Facture d'achat n...

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    . es r uc ons sur1) Le 10/04/2009, achat de marchandises d'un montant de

    1000 HT (facture de doit), rduction de 20% (TVA : 19,6%)

    Comptabilisation dans la comptabilit du fournisseur :(principe de symtrie)

    10/04/09 Dbit CrditN comptes

    411 Clients 956,80

    44566 156,80

    707 Ventes de marchandises 800

    Etat-TVA collecte

    Facture de vente n...

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    Applications sur les RRR (facture d'avoir) :., , , .

    Le 16/04/2009, rabais de 20% accorde (facture d'avoir)

    Com tabilisation dans la com tabilit de l'entre rise :12/04/09 Dbit Crdit

    607 Achats de marchandises 1000

    N comptes

    44566 196

    401 Fournisseurs 1196

    Etat-TVA dductible

    Facture d'achat n...

    401 Fournisseurs 239,20

    44566 39,20Etat-TVA dductible

    Facture d'avoir n...

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    Applications sur les RRR (facture d'avoir) :., , , .

    Le 16/04/2009, rabais de 20% accorde (facture d'avoir)

    Com tabilisation chez le fournisseur rinci e de s mtrie :12/04/09 Dbit Crdit

    411 Clients 1196

    N comptes

    44571 196

    707 Ventes de marchandises 1000

    Etat- TVA collecte

    Facture de vente n...

    709 200

    44571 39,20

    RRR accords

    Etat- TVA collecte

    ,

    Facture d'avoir n...

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    Applications sur les RRR (escompte) :., ,

    (facture n622) ; Sur la facture n622, un escompte de 3% est pratiqu car

    l'entreprise rgle son fournisseur au comptant par chque. Comptabilisation dans la comptabilit de l'entreprise :

    Net commercial : 7500 (net de tous les RRR obtenus)=

    Net financier : 7500 225 = 7275 Calcul de la TVA sur ce montant : 7275 x 19,6% = 1425,90 , = ,

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    Applications sur les RRR (escompte) :. , ,(facture n622) ; Sur la facture n622, un escompte de 3% est pratiqu car

    l'entreprise rgle son fournisseur au comptant par chque. Comptabilisation dans la comptabilit de l'entreprise :

    22/05/2009 Dbit Crdit

    607 Achats de marchandises 7500

    44566 1425,90

    N comptes

    Etat-TVA dductible

    512 Banque 8700,90

    765 Escompte obtenus 225

    Facture d'achat n622

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    Applications sur les RRR (escompte) :. , ,(facture n622) ; Sur la facture n622, un escompte de 3% est pratiqu car

    l'entreprise rgle son fournisseur au comptant par chque. Comptabilisation chez le fournisseur (principe de symtrie) :

    22/05/2009 Dbit Crdit

    512 Banque 8700,90

    665 Escomptes accords 225

    N comptes

    44571 1425,90

    707 Vente de marchandises 7500

    Etat TVA collecte

    Facture de vente n...

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    A lications sur les RRR et escom te : rsum :.Calcul du net commercial = Ventes les RRR

    Calcul du net financier= Net commercial - escompte

    Calcul du net payer = Net financier + TVA calcule sur net financier

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    . aA) Dfinition et mcanismes

    TVA : taxe sur la valeur ajoute '

    Supporte par le consommateur final, mais paye parles entreprises Concerne les livraisons de biens et les prestations deservices , ,

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    . aA) Dfinition et mcanismes

    Valeur ajoute = Production consommations intermdiaires

    besoin de 6000 de bois, de clous et de colle. Valeur ajoute :10000 6000 = 4000 La TVA est un taux qui s'applique sur la valeur ajoute crepar les entreprises

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    . aA) Dfinition et mcanismes

    Consommateurfinal

    Magasin demeubles

    Usine de chaisesFournisseur de

    bois

    Valeur a oute cre cha ue ta e :20 + 30 + 60 = 110= prix pay par le consommateur final

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    . aA) Dfinition et mcanismes

    Admettons que le taux de TVA = 10% TVA totale perue : 110 x 10% = 11

    Fournisseur de bois : 20 x 10% = 2 Usine : 50 - 20 x 10% = 50 x 10% - 20 x 10% = 3 Magasin : (110 - 50) x 10%= (110 x 10%) - (50 x 10%) = 6 Total : 2+3+6 = 11

    TVA reue du client

    TVA paye au fournisseur

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    . aA) Dfinition et mcanismes

    On a donc :

    TVA payer = TVA collecte TVA dductible

    orsque 'entrepr sevend

    orsque 'entrepr seachte

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    . aB) Rglementation fiscale :

    Il existe 2 moments dans la perception de la TVA : Fait gnrateur x g

    En nral le fait nrateur et l'exi ibilit ont lieu en mmetemps. Mais exceptions.

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    . aB) Rglementation fiscale :

    Type d'opration Fait gnrateur Exigibilit

    Livraison de biens meubles Dlivrance du bien Dlivrance du bien

    Prestations de services ettravaux immobiliers Achvement de laprestation Encaissement du prix

    Acquisitionsintracommunautaires

    Dlivrance du bien Le 15 du mois suivant le faitgnrateur (ou date facture)

    Livraison soi-mme 1re utilisation 1re utilisation

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    Oprations non soumises la TVA

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    Oprations non soumises la TVA

    Exportations et livraisons (client)

    Activits mdicales et paramdicales, prestationssoc a es, oyers a a on e au res op ra onssociales

    Activits denseignement

    O rations relevant dune fiscalit articulireoprations bancaires et financires (crdits etdpts de fonds), assurances, rassurance

    Activits des mdecins et des auxiliaires

    12/11/2009Bordeaux Ecole de 43

    ,

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    . aB) Rglementation fiscale :

    Echances pour une entreprise : Le calcul de la TVA payer se fait mensuellement aque mo s :

    =

    TVA collecte sur ventes du mois MTVA dductible paye sur achats du mois M

    44

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    . aB) Rglementation fiscale :

    Contraintes : L'entreprise doit payer la TVA du mois avant le 25u mo s su van

    La TVA n'est dductible que pour les biens et services'

    45

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    . aC) Enregistrement comptable

    Lorsque l'on achte : TVA dductible Lors ue l'on vend : TVA collecte

    A la fin du mois : n ca cu e e o a e a co ec e ans e mo s Idem pour la TVA dductible

    = - On solde le compte 44551 pour rgler la dette auprs duTrsor

    46

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    . aC) Enregistrement comptable

    03/01/2009 Dbit CrditN com tes

    601 Achats stocks matires premires 2000

    44566 392

    Etat-TVA dductible

    Facture n15

    07/01/2009

    411 Crances clients 3588

    44571 588

    707 Ventes marchandises 3000

    Etat TVA collecte

    Facture n37

    47

  • 7/31/2019 Cours d'introduction la comptabilit-Seances_3_et_4

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    . aC) Enregistrement comptable

    30/01/2009 Dbit CrditN com tes

    44571 588

    44566 392

    Etat TVA collecte

    Etat TVA dductible

    dclaration CA janvier02/02/2009

    44551 196

    512 Banque 196

    Etat TVA dcaisser

    Chque n....

    48

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    . aC) Enregistrement comptable

    Remarques : Les comptes de TVA dductible se distinguent selon quec es une op ra on sur mmo sa ons comp e ou

    une opration sur autres biens et services (compte 44566)

    Si TVA collecte < TVA dductible : crdit de TVA Enregistrement dans le compte 44567 (crdit de TVA reporter) ; ce crdit de TVA est en gnral report aumois suivant

    49

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    . es ra s accesso res Ce sont tous les frais lis aux achats et auxve es Exemples : frais de transport, frais d'installation,

    a s assu a ce, e cou age, e c.

    50

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    . es ra s accesso resA) Les frais sur achats

    2 possibilits :

    comptes d'achat concerns (systme dvelopp)6163 Assurance transport6221 omm ss ons et courtages sur ac ats6226 Honoraires6241 Transports sur achats

    ra s enreg str s en compte 608 ra saccessoires d'achat)

    51

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    . es ra s accesso resA) Les frais sur achats

    Exemple : r607 Achats de marchandises 2500

    6241 Transports sur achats 200

    comp es

    44566 529,20

    401 Fournisseur 3229,20

    Etat TVA dductible

    Facture n...

    30/09/2009 Dbit Crdit

    607 Achats de marchandises 2500

    N comptes

    '44566 529,20

    401 Fournisseur 3229,20

    Etat TVA dductible

    Facture n...

    52

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    . es ra s accesso resB) Les frais sur ventes

    Ventes aux conditions dpart

    53

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    . es ra s accesso resB) Les frais sur ventes

    Exemple : ventes conditions dpart :

    27/09/2009 Dbit Crdit

    411 Clients 3229,20

    707 Ventes de marchandises 2500

    N comptes

    708 Produits des activits annexes 200

    44571 529,20Etat TVA collecte

    Facture n...

    54

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    . es ra s accesso resB) Les frais sur ventes

    Exem le : ventes conditions arrive avec refacturation desfrais engags auprs des tiers, si le fournisseur a un contrat demandat qui le lie son client) :

    27/09/2009 Dbit CrditN com tes

    411 Clients 3229,20

    707 Ventes de marchandises 2500

    467 Autres com tes dbiteurs 239 2044571 490Etat TVA collecte

    Facture n...

    55

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    . es ra s accesso resB) Les frais sur ventes

    Exem le : ventes conditions arrive avec refacturation desfrais engags auprs des tiers, sans contrat de mandat qui lieLe fournisseur son client) :

    27/09/2009 Dbit CrditN com tes

    411 Clients 3229,20

    707 Ventes de marchandises 2500

    708 Produit des activits annexes 20044571 529,20Etat TVA collecte

    Facture n...

    56

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    . es ra s accesso resB) Les frais sur ventes

    Exem le : ventes conditions arrive avec refacturation desfrais engags auprs des tiers, sans contrat de mandat qui lieLe fournisseur son client)

    u re poss : recr er e comp e e c arges u s pour

    Payer la prestation refacture au client :27/09/2009 Dbit CrditN com tes

    411 Clients 3229,20

    707 Ventes de marchandises 2500

    44571 490Etat TVA collecte6242 Transport sur ventes 200

    44566 39,20

    Etat TVA dductible

    Facture n...

    57

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    .A) Rappels

    Charges (classe 6) : emplois dfinitifscorrespondant la consommation de biens etservices Produits (classe 7) : ressources internes cresdans le cadre de l'activit de l'entreprise

    Rsultat net = produits - charges

    58

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    .

    B) Principes d'enregistrement des chargeset produits1) Engagement d'une chargelorsque l'on enregistre une charge : On dbite un compte de charges (classe 6) pourun montant hors taxes On dbite le compte 44566 Etat TVA dductible On crdite un compte 401 Fournisseurs (sipaiement crdit), ou un compte de trsorerie (sipaiement au comptant)

    59

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    .

    B) Principes d'enregistrement des chargeset produits1) Engagement d'une charge

    Remarques : Les charges se classent en 3 catgories :

    Charges d'exploitation (comptes 60 65) Charges financires (comptes 66) Charges exceptionnelles (comptes 67)

    60

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    .

    B) Principes d'enregistrement des chargeset produits1) Engagement d'une charge

    Remarques : Sur certaines charges, la TVA n'est pas dductible

    On fait figurer le montant TTC, sans utiliser lecompte 44566

    61

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    .'

    et produits

    ' lorsque l'on enregistre un produit :

    pour un montant hors taxes On dbite un compte 411 Clients (si paiement

    ,au comptant)

    62

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    .'

    et produits

    '

    Les produits sont classs, comme les charges,, ,exceptionnels)

    63

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    .

    1) Exemples de charges :

    N comptes 28/09/09 Dbit Crdit

    661 Charges d'intrt 550

    512 Banque 550

    Echancier

    Attention, pas de TVA

    Sur les oprations financires !

    30/09/09

    627 Services bancaires 100

    Etat TVA dductible ,512 Banque 119,6

    relev de frais bancaires

    64

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    .

    1) Exemples de charges :

    N comptes 28/09/09 Dbit Crdit

    63 Impts et taxes 380

    512 Banque 380

    Avis fiscal

    Remarque : pour l'impt sur les socits, on utilise leCompte 695, avec un enregistrement particulier

    65

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    .

    1) Exemples de charges :

    Voir autres exemples dans Disle, Maso, Mau p 148

    66

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    .

    2) Exemples de produits :

    N comptes 28/09/09 Dbit Crdit

    512 Banque 230

    76 Produits financiers 230

    Echancier

    Remar ue : comme our les char es, les roduits financiersne sont pas soumis TVA. En revanche, les commissions suroprations financires le sont.

    67

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    .

    2) Exemples de produits :

    'N comptes 28/09/09 Dbit Crdit

    512 Banque 476

    7717 Dgrvement d'impts 476

    Echancier

    68

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    .de l'exploitation

    A) Les rglements

    1) Les rglements classiques

    Rglements par chque g emen s en esp ce Rglements par virement g e e s pa ca e e c

    69

    VI. R lements et financement

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    de l'exploitationA) Les rglements

    1) Les rglements classiquesObligations lgales : Pour les commerants, interdiction de payer enespces pour :

    Les transactions suprieures 1100 HT Le paiement de salaire suprieur 1500

    Pour les particuliers, interdiction de payer enespces pour un achat suprieur 3000 HT

    70

    VI. R lements et financement

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    de l'exploitationA) Les rglements

    1) Les rglements classiquesComptes concerns :

    Compte 53 Caisse Compte 512 Banque Compte 5112 Chques encaisser Compte 5115 Cartes de crdit encaisser

    Remarque : il n'y a pas de compte pour les virements, on utiliseLe com te 512

    71

    VI. R lements et financement

  • 7/31/2019 Cours d'introduction la comptabilit-Seances_3_et_4

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    de l'exploitationA) Les rglements1) Les rglements classiques

    09/28/09 Dbit Crdit

    512 Banque 1196

    N comptes

    411 Clients 1196

    Chque n/ Ordre de virement n...

    29/09/2009

    401 Fournisseur 11,96

    53 Caisse 11,96

    Facture n

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    VI. R lements et financement

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    de l'exploitationA) Les rglements1) Les rglements classiques

    29/09/2009 Dbit Crdit

    5112 1196

    N comptes

    Chques encaisser

    411 Clients 1196

    Chque n...

    512 Banque 1196

    5112 Chques encaisser 1196

    Bordereau n

    73

    VI. R lements et financement

  • 7/31/2019 Cours d'introduction la comptabilit-Seances_3_et_4

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    de l'exploitationA) Les rglements1) Les rglements classiques

    N comptes 29/09/09 Dbit Crdit

    5115 Cartes de crdit encaisser 1196

    707 Vente de marchandises 1000

    44571 196

    facture n...

    Etat TVA collecte

    512 Banque 1172,08

    627 Services bancaires 20

    ,5115 Cartes de crdit encaisser 1196

    avis de crdit n...

    74

    VI. R lements et financement

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    de l'exploitationA) Les rglements2) Les avances et acomptes

    Les avances Les acomptes Les arrhes

    75

    VI. R lements et financement

  • 7/31/2019 Cours d'introduction la comptabilit-Seances_3_et_4

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    de l'exploitationA) Les rglements2) Les avances et acomptesa) Les avances sur commandes de biens et services

    Sur commandes de biens : Un compte de charges (classe 6) Le compte 4091 Fournisseurs avances etacomptes verss sur commandes Le Compte 401 Fournisseurs

    76

    VI. R lements et financement

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    de l'exploitationA) Les rglements2) Les avances et acomptesa) Les avances sur commandes de biens et services

    Sur commandes de services : la TVA est exigibiblesur tout versement d'acompte, contrairement auxcommandes de biens.

    Compte transitoire : 44580 Etat TVA

    rgulariser sur acomptes

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    VI. R lements et financement

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    de l'exploitationA) Les rglements2) Les avances et acomptesa) Les avances sur commandes de services :

    L'entreprise demande un fournisseur : Prestation de services : 1000 HT (TVA : 196 ) Acompte vers : 200 HT, soit 239,20 TTC Paiement du solde : 800 HT, soit 956,80 TTC

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    VI. R lements et financement

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    de l'exploitationA) Les rglements2) Les avances et acomptesa) Les avances sur commandes de services : Paiement de l'acompte (09/10/2009) :N comptes 09/10/09 Dbit Crdit

    4091 Fournisseurs avances et acomptes 239,2

    512 Banque 239,2

    09/10/09

    44566 39.2

    44580 39.2

    Etat TVA dductible

    Etat TVA rgulariser sur acomptes

    79

    VI. R lements et financement

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    de l'exploitationA) Les rglements2) Les avances et acomptesa) Les avances sur commandes de services : Facturation (19/10/2009) :N comptes 19/10/09 Dbit Crdit

    617 1000Etudes et recherche

    44580 39,2

    44564 156,8

    401 Fournisseurs 1196

    Etat TVA rgulariser sur acomptes

    Etat TVA dductible sur encaissements

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    VI. R lements et financement

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    de l'exploitationA) Les rglements2) Les avances et acomptesa) Les avances sur commandes de services : Encaissement du solde (23/10/2009) :N comptes 23/10/09 Dbit Crdit

    401 Fournisseurs 1196

    ,

    4091 Fournisseurs avances et acomptes 239,2

    23/10/09

    44566 156,8

    44564 156,8

    Etat TVA dductible

    Etat TVA dduc. Sur encaissements

    81

    VI. R lements et financement

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    de l'exploitationA) Les rglements2) Les avances et acomptesb) Les avances sur commandes d'immobilisations :Comptes utiliss : 237 et 238 : Avances et acomptes verss sur

    immobilisations (corporelles ou incorporelles) 4191 : Avances et acomptes reus sur commandes

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    VI. R lements et financement

  • 7/31/2019 Cours d'introduction la comptabilit-Seances_3_et_4

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    de l'exploitationA) Les rglements2) Les avances et acomptesb) Les avances sur commandes d'immobillisations : Pour le client :

    Dbiter le compte 237 ou 238 pour constater le

    paiement de l'acompte Enregistrer normalement la facture Au rglement du reste du prix, solder le compte

    237 ou 238

    83

    VI. R lements et financement

  • 7/31/2019 Cours d'introduction la comptabilit-Seances_3_et_4

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    de l'exploitationA) Les rglements2) Les avances et acomptesb) Les avances sur commandes d'immobillisations : Pour le fournisseur : l'avance est enregistre dansle compte 4191 Clients avances et acomptes reus

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    VI. R lements et financement

  • 7/31/2019 Cours d'introduction la comptabilit-Seances_3_et_4

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    de l'exploitationB) Le financement de l'exploitation :

    3 possibilits : Les concours bancaires courants Les effets de commerce L'affacturage

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    VI. R lements et financement

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    de l'exploitationB) Le financement de l'exploitation :1) Les concours bancaires courants

    Sur courte priode Autorisations de dcouverts, facilits de caisse

    Enregistrs au crdit du compte 512 Si la clture de l'exercice le compte 512est crditeur, il est vir dans le compte

    519 Concours bancaires courants

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    VI. R lements et financement

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    de l'exploitationB) Le financement de l'exploitation :2) Les effets de commerce- sont des traites

    '

    Mobilisables bnficiant de garanties spcifiques

    Le droit cambiaire : Relations uridi ues issuesdu tirage d'un effet de commerce- Obligations entreLes signataires (recours cambiaires

    87

    VI. R lements et financement

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    de l'exploitation'2) Les effets de commerce- Traite

    La ettre e c ange est un sur support pap erpar lequel le TIREUR (Fournisseur- Crancier)

    ' une autre personne- e

    (Client- Dbiteur) de payer une certaine chancene somme term n e un qu est

    Tireur (ou un autre TIERS)

    e pr sente e t tre auAfin que ce dernier s'engage payer

    88

    VI. R lements et financement

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    de l'exploitationDans la lettre de change, le TIREUR est l'metteurEt doit envoy le titre au TIREUR pour acceptation

    Le billet ordre est un sur support papierpar eque une personne appe e

    s'engage payer une certaine chancene somme term n e un

    e ent- teur est c

    89

    VI. R lements et financement

  • 7/31/2019 Cours d'introduction la comptabilit-Seances_3_et_4

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    de l'exploitation2 supports : La LCR (lettre de change relev) Le BOR (billet ordre relev)

    Relev Car permet le recouvrement d'une crance

    sans faire circuler matriellement le titre-Les banques ne traitent que ces oprations

    90

    VI. R lements et financement

  • 7/31/2019 Cours d'introduction la comptabilit-Seances_3_et_4

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    de l'exploitationB) Le financement de l'exploitation :2) Les effets de commerce

    Crance ordinaire sur un client Cration d'un effet de commerce : la crance

    devient mobilisable Mobilisable =

    Endosse au profit d'un tiers Remise l'escompte ( vendue )

    91

    VI. R lements et financement

  • 7/31/2019 Cours d'introduction la comptabilit-Seances_3_et_4

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    de l'exploitationB) Le financement de l'exploitation :2) Les effets de commerce

    Fournisseur ClientLCR

    Banque

    Crancier (tireur) Dbiteur (tir)

    92

    VI. R lements et financement

    d l l i i

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    de l'exploitationB) Le financement de l'exploitation :2) Les effets de commerce : chez le tireur

    25/10/2009 Dbit Crdit

    413 1400

    N comptes

    Clients effets recevoir

    411 Clients 1400

    27/10/2009

    de l'effet

    '5113 1400

    413 1400

    Effets remis l'encaissement

    Clients effets recevoir

    Transmission la banque

    des frais bancaires(compte 6275 frais sur effets)

    512 Banque 1400

    5113 1400Effets remis l'encaissement

    Paiement l'chance

    93

  • 7/31/2019 Cours d'introduction la comptabilit-Seances_3_et_4

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    VI. R lements et financement

    d l' l it ti

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    de l'exploitationB) Le financement de l'exploitation :2) Les effets de commerce :

    Remarques : Si le client de paie pas, la LCR tombe et l'effet remis

    l'encaissement redevient une crance ordinaire (crdit 5113 ;

    Le tireur peut vouloir vendre l'effet la banque(remise l'escompte). Dans ce cas :

    ev en e s escomp e La banque prlve des frais et un agio (comptes 6275 etcom te 6616

    95

  • 7/31/2019 Cours d'introduction la comptabilit-Seances_3_et_4

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    VI. R lements et financement

    d l' l it ti

  • 7/31/2019 Cours d'introduction la comptabilit-Seances_3_et_4

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    de l'exploitationB) Le financement de l'exploitation :2) L'affacturage :

    Principes : L'entreprise peut vouloir rduire ses dlais

    d'encaissement auprs de ses clients Transfert d'une crance un facteur (entreprise spcialise dans le recouvrement de

    crances)

    97

    VI. R lements et financement

    d l' l it ti

  • 7/31/2019 Cours d'introduction la comptabilit-Seances_3_et_4

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    de l'exploitationB) Le financement de l'exploitation :2) L'affacturage :

    Principe :Crance

    Entreprise ClientVente

    98

    VI. R lements et financement

    de l'e ploitation

  • 7/31/2019 Cours d'introduction la comptabilit-Seances_3_et_4

    99/104

    de l'exploitationB) Le financement de l'exploitation :2) L'affacturage :

    Traitement comptable :voir Disle Maso Mau p 213-214

    99

    VI. R lements et financement

    de l'exploitation

  • 7/31/2019 Cours d'introduction la comptabilit-Seances_3_et_4

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    de l'exploitationC) Le rapprochement bancaire

    Le compte comptable 512 Banque et lescomptes bancaires de l'entreprise fonctionnent defaon symtrique

    Ncessit de vrifier si les enregistrements encomptabilit correspondent aux relevsbancaires C'est le rapprochement bancaire (document tat de rapprochement bancaire)

    100

    VI. R lements et financement

    de l'exploitation

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    de l'exploitationC) Le rapprochement bancaireDmarche pour tablir l'tat de rapprochement : Reporter les soldes initiaux du 512 et du relevbancaire

    s son gaux, pas eso n e rapproc emen

    Si on constate une diffrence :comptabiliss sur le relev bancaire Inscrire ct relev bancaire les montants non

    comptabiliss dans le 512 Banque

    101

    VI. R lements et financement

    de l'exploitation

  • 7/31/2019 Cours d'introduction la comptabilit-Seances_3_et_4

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    de l exploitationC) Le rapprochement bancaireEtat de rapprochement :

    Si des oprations ont t inscrites du ct512 Banques, il faut rgulariser en comptabillit

    criture de rgularisation en fin d'exercice(voir cours sur les oprations d'inventaire)

    102

    VI. R lements et financement

    de l'exploitation

  • 7/31/2019 Cours d'introduction la comptabilit-Seances_3_et_4

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    de l exploitationC) Le rapprochement bancaireExemple d'tat de rapprochement :

    Compte 512 Relev bancaire

    Dbit Crdit Oprations Dbit Crdit

    o es n t aux au 31 12

    100 Agios

    50 Frais bancaires

    s car e eue r s

    4350 Soldes 4350

    103

    onc us on

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    104/104

    onc us on Oprations courantes principales

    C. Disle, R. Maso et M. Mo,

    Introduction la comptabilit gnrale , Ed. Dunod, 2009.

    La paie (cf p154) L'ac uisition de titres cf . 197 Les oprations en devises (cf p 227) Les emballa es cf 237

    104