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Cours Master Audit Bancaire

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UNIVERSITE HASSAN PREMIER 

ECOLE NATIONAL DU COMMERCE ET GESTION DE SETTAT

Master spécialisé ’Métiers de Conseilet Encadrement Supérieur ’ 

ANNEE UNIVERSITAIRE 2006/2007

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Aux risques traditionnels de l’activité bancaire, se sont ajoutés depuisquelques années de nouveaux risques

liés aux mutations du système bancaireet à l’émergence des nouveaux marchés.La maîtrise de ces risques devient un

objectif essentiel mis en exergue parl ’ e n semb le de l a p ro f e s s i on , e tnotamment par les autorités de contrôle.

introduction

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Définition:Le contrôle interne peut être définicomme un système globalcomprenant un ensemble de moyensmis en place pour réaliser les objectifs

définis par la direction générale.

le contrôle interne face aux risques

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Les moyens pour réa l i ser cesobjectifs comprennent des principes,de s t e chn i que s , d e s moyensmatér ie ls, des hommes et desorganes dédiés à cette fonction.

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  D’une manière générale on peutdire que le contrôle interne,comprend deux composantes quisont parfois confondues à savoir ledispositif et l’organe 

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Le dispositif de contrôle interne quireprésente l’ensemble des moyens ycompris l’organe qui a pour vocation deremplir les objectifs de contrôle interne.

L’organe de contrôle interne, est l’entitédont la tache est de s’assurer enpermanence que le dispositif de contrôleinterne est efficace et dans le cas

contraire d’être en mesure de détecterrapidement les failles pour y porterremède.

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 Le risque d’illiquidité: 

Bien que le risque d’illiquidité générale ne

semble pas d’actualité, le risque pour unétablissement particulier de ne pas trouverles fonds nécessaire à ses engagements estréel. Ce risque est la conséquence de la

préférence que portent le marché et lesdéposants sur la capacité de l’établissementà rembourser à l’échéance les dépôts qui luiont été confiés.

Les risques majeurs de l’activité

bancaire

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le risque de change:

Un établissement est exposé au risque de

change dès qu’il effectue des opérationsen devises. En sus du risque de changetraditionnel se sont ajoutés des risquesspécifiques représentés par les nouveauxinstruments financiers notamment lesoptions de change.

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 le risque de manquement aux règlesdéontologiques:

L’explosion des marchés financiers, ainsique le développement de la criminalité,font que le système bancaire serve àrecycler d’énormes profit générés par cesactivités; c’est ainsi que des règles

déontologiques ont vu le jour et leurmanquement pourra porter atteinte àl’honorabilité de l’établissement défaillant. 

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 le risque sur le patrimoine:

La banque peut être comparée à un

immense coffre-fort contenant nonseulement des espèces mais égalementdes valeurs sous forme de papier ou sousforme magnétique. Au risque traditionneldes agressions externes sous forme de

hold-up est venue s’ajouter celui desfraudes sur les moyens de paiement dontle coût est encore plus considérable. 

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le risque systémique:

Les établissements de crédit sontinterdépendants les uns par rapportaux autres. Les pertes consécutivesà la défaillance d’un établissement

sont supportées, par un effet decontagion, essentiellement par lesystème bancaire.

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  La première condition d’un bon contrôle interneest d’en exprimer clairement les objectifs. Ilsdoivent nécessairement émaner de la directiongénérale, ou recueillir son adhésion car leurréalisation nécessite des moyens matériels et un

soutien actif. Ainsi on distingue:

le dispositif de contrôle interne

Des objectifs clairement exprimés

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 L’objectif traditionnel du contrôle interneest de préserver le patrimoine de

l’entreprise. Mais il convient d’y ajouterégalement la sécurité des opérations etdes personnes. 

L’objectif de sécurité 

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Sécurité des opérations : 

la masse considérable des opérationstraitées implique outre les risques

spécifiques à l’opération un risque demauvaise exécution à la suited’insuffisance ou d’absence de contrôle.Les conséquences pour l’établissementpeuvent être lourdes tant sur le planpécuniaire, que celui de son image demarque.

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Sécurité des valeurs :

l’accent est mis sur la sécurité des billetsde banque, monnaies et métaux précieux,

chèques, effets, titres, supportsmagnétiques. mais également sue larigueur dans le suivi des dates de valeur àappliquer aux clients, ou à obtenir des

correspondants et qui forment une partienon négligeable de la rentabilité desbanques.

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• Sécurité des biens :

La banque est un immense coffre-fort, qu’ilconvient de protéger contre les agressionsexternes et internes par des mesures adéquates :• coffres-forts adaptés aux valeurs conservées;• transport de fonds offrant une sécurité

maximale;• sécurité incendie;• procédures de contrôles internes efficaces.

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Toute entreprise doit se conformer auxdispositions légales qui la régissent. Les

manquements peuvent être lourds deconséquences aussi bien sur le plan pécuniaireque celui de l’image de marque.

L’objectif de conformité :

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La banque produit et consomme unemasse impressionnante d’informations,avec des supports très divers. Cesinformations doivent répondre à deuximpératifs, être fiables et rapidementdisponibles. Ce qui nécessite un bon

système d’information de gestion. 

L’objectif fiabilité

et rapidité de l’information :

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séparation des taches et supervision:Ce principe de base trouve particulièrement son

application dans la banque. Généralement Lestrois étapes d’une opération,sont :L’autorisation, L’exécution, La supervision.Mais dans le souci d’assurer les objectifs dequalité et de sécurité de ces opérations, ellesdoivent impérativement être séparées, etconfiées à trois personnes ou organesdifférents.

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un personnel qualifié:Le métier du banquier repose avant toutsur les hommes : pour vendre les serviceset les produits, pour gérer, pour se tenir

constamment à l’écoute des clients et desmarchés. Ces hommes sont également laclé d’un bon contrôle interne : l’ensembledes procédures et systèmes serait

inefficace sans un personnel qualifié pourle mettre en œuvre.

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Donc on peut dire à ce sujet que la

formation et le recrutement, deviennentdes éléments clés pour relever ce défi;formation qui devra être axée sur:

o formation de base aux techniquesbancaires,

o Formation commerciale pour basculerles effectifs du Back office vers le frontoffice,

o Formation de perfectionnement dans le

but d’assimiler les nouveaux produits. 

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La démarche à adopter poureffectuer l’audit du système decontrôle interne d’une activité , Doit

être cohérente et progressive. Bien que les étapes de la démarche

audit diffèrent, on peut retenir les

suivantes:

la démarche de l’audit 

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prise de connaissance identification des risques fixation des objectifs analyse des procédures vérification de l’existent  évaluation du contrôle interne synthèse et rapport suivi des recommandations

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Cette étape a pour objet de prendreconnaissances de tous les élémentspermettant à l’auditeur de se

familiariser avec sa mission, on peutciter à titre indicatif les élémentssuivants :

 particularités du secteur d’activité, effectifs, description des postes,la connaissance technique des

opérations

la prise de connaissance

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Les connaissances acquises aucours de la première étape, vontpermettre d’identifier les risques

spécifiques de l’activité examinée.Cette étape va permettre àl’auditeur de fixer les objectifs. 

l’identification des risques 

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  Ces objectifs vont découler des étapes

préalables et notamment l’identification

des risques. Cette étape est importantepuisqu’elle va permettre de cibler lamission sur les points essentiels, d’où ungain d’efficacité ultérieur et une plus

grande possibilité de couvrir ces points.

La fixation des objectifs

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Si celles-ci sont écrites, le travail estfacilité puisqu’il suffit de les analyser pour

permettre leur évaluation.  S’il n’existe pas de procédures écrites, il

devient nécessaire Les Décrirepréalablement, en suivant le déroulement

complet des Opérations examinées. 

L’analyse des procédures 

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 L’analyse des procédures permet deporter une première appréciation sur leurfiabilité et leur efficacité. Mais toujours

est-il fréquent de constater une distorsionentre les procédures décrites et la réalité.Cette vérification de l’existant peuts’effectuer par sondage ou par test

Vérification de l’existant 

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Une fois identifiés, les points forts dusystème de contrôle interne doiventfaire l’objet d’un examen pour

s’assurer de la réalité de leurapplication; tandis que les pointsfaibles peuvent toujours suivant leur

importance, faire l’objetd’investigations approfondies.

L’évaluation du contrôle interne 

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Le rapport devra souligner les pointsforts et les points faibles, avec desexemples relevés lors des travaux.

Le rapport devra également contenirdes recommandations qui doiventêtre claires, précises et réalistes

mais également réalisables entermes de coûts.

La synthèse et le rapport

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Pour éviter le système derecommandations « vœux pieux »

qui sont formulées d’années enannées sans aucun effet, il estessentiel que les recommandations

soient suivies. 

Le suivi des recommandations

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  Un auditeur peut rarement contrôlerl’intégralité des opérations, ou descomptes pour des raisons de coûts, maiségalement d’efficacité. Il va donc

procéder par sondages. 

les outils de l’audit 

les sondages:

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Les objectifs que se fixe l’auditeur peuventêtre variés. A titre d’exemple :

• s’assurer, pour une opération

déterminée, du respect de laprocédure existante ;• s’assurer, pour un groupe de comptes

déterminé, de leur justification ;• s’assurer que les encours de crédits ne

comportent pas de créancesdouteuses.

les objectifs du sondage:

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 Les diagrammes sont une technique dedescription des procédures et de circulation desdocuments, à base de symboles. Cette

technique présente de nombreux avantages :• harmonisation des normes dedescription,

• acquisition, pour l’équipe de l’audit,

d’un langage commun, • visualisation du déroulement d’une

procédure et des points faibles.

les diagrammes

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Elle découle de l’examen desprocédures, qui aura permis dedétecter les points forts et les points

faibles. La démarche à suivre seraconstituée des étapes ci-après.

la fixation des objectifs

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Il s’agit là de chercher a priori des pointsde contrôle ou des verrous que doitcomporter une procédure, pour

assurer la sécurité ou l’efficacité dutraitement de l’opération. 

la fixation des objectifs:

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C’est la réponse à la questionsuivante : « comment cet objectif est-il atteint ? ». L’auditeur

cherchera donc les moyens àutiliser pour assurer cet objectif. 

La description des moyens:

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Une fois les points forts identifiés,l’auditeur devra s’assurer qu’ilsfonctionnent réellement, et ceci

d’une manière constante, au moyendes tests effectués sur unéchantillon représentatif.

la vérification du fonctionnement

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A l’issue de cette démarche, l’auditeursera en mesure d’évaluer l’efficacité

d’une procédure. Les points fortsconstituent une sécurité sur laquellel’auditeur pourra s’appuyer dansl’accomplissement de sa mission. 

Les conclusions

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 Plan

• La maîtrise du risque de taux

 La maîtrise du risque decontrepartie

• La maîtrise du risqueadministratif 

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 La maîtrise du risquedu taux

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C’est quoi le risque de taux? 

Le risque sur les taux peut être définicomme étant le risque consécutif à lavariation des taux d’intérêt. Il est mesurépar la réponse à la question suivante :

« Quelle sera l’incidence sur le résultat etle patrimoine d’une variation de X% destaux d’intérêt ? », ou en d’autres termes,« Quelle la sensibilité de mon patrimoine àune variation de X% des taux d’intérêt ? »

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Types de risque

Risque de revenu Risque de placement

Soit un actif, à taux fixe de10% avec une échéanced’une année, refinancé parune ressource à six mois,

au taux de 9%. En cas dehausse de taux de 2%, lecoût de refinancement dessix derniers mois sera de11%, alors que l’actif 

continuera de produire unintérêt de 10%, d’où uneperte de 1% sur le derniersemestre.

Soit l’achat (ou ladétention) d’une obligationà taux fixe, refinancée parune ressource à taux

variable. En cas de haussedes taux d’intérêt, unebaisse du prix del’obligation se produira,d’où une diminution du

patrimoine. 

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La fixation des limites et le contrôle

Une fois le risque de taux mesuré, ilconvient de le maîtriser en fixant leslimites ou un seuil maximum de pertes. Ladémarche consiste à évaluer, sur une

période prévisible, la fluctuation des taux ;il est possible de déterminer la positionmaximale sur les taux qui tienne comptede la perte maximale acceptable.

Il peut être ajouté une limite de pertemaximale autorisée (stop loss), au-delàde laquelle la position doit être

obligatoirement clôturée.

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L’audit du risque de taux 

Le risque sur les taux d’intérêts est-ilmesuré ? Permet –il d’englober l’ensemble des

opérations de l’établissement ? Des limites sont-elles fixées par la

direction ? Ces limites sont-elles contrôlées

régulièrement ? Les dépassements font-ils

obligatoirement l’objet d’une

autorisation préalable ?

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 La maîtrise de risquede contrepartie

C’ t i l i d

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C’est quoi le risque de

contrepartie?

Les opérations de gré à gré sontconclues directement entreacheteurs et vendeurs, prêteurs et

emprunteurs. En cas de défaillancede l’une des parties, l’autre estexposée à un risque de perte qu’il

convient de mesurer, et ensuite demaîtriser.

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Les opérations concernées:

Les opérations de prêt qui consistentà remettre une somme d’argent enéchange d’un engagement de

rembourser cette somme,augmentée des intérêts à uneéchéance déterminée. En cas de

défaillance de la contrepartie, lerisque maximum est la perte ducapital plus les intérêts.

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Les lignes de refinancement implicite dontbénéficie tout établissement auprès desconfrères. En cas de non renouvellementde ces lignes, l’établissement se trouve

face à un risque d’illiquidité. En cas de défaillance de la contrepartie le jour de l’échéance, il existe le risqued’effectuer le paiement et de ne pas

recevoir l’équivalent contractuel (risque derèglement). Le risque porte donc sur lenominal de l’opération, mais pendant unlaps de temps très court.

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Les opérations sur les instruments àterme : swap de taux ou de devise,change à terme, Fra, Cap, Floor,

Collar, options. En cas de défaillancede la contrepartie, le risque estreprésenté par le coût de

remplacement du contrat auxnouvelles conditions du marché.

L fi ti d li d

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La fixation des lignes de

contrepartie:

Le règlement CRB 90-07 oblige lesétablissements de crédit à fixer deslignes pour les contreparties

interbancaires, aussi bien pour lesemplois que pour les refinancements.L’objectif est d’obliger les

établissements à ne pas concentrerleurs risques et leurs refinancementssur un nombre trop restreint de

contreparties Deux risques sont

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Risque de perte, en cas dedéfaillance de la contrepartie, pourles prêts ou les engagements hors

bilan. Risque d‘illiquidité, en cas de non-

renouvellement des lignes de

refinancement consenties par lacontrepartie.

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Le contrôle des limites

Le contrôle des limites n’est pas aisé àorganiser car les mouvements sontfréquents, les durées parfois très courtes,

les opérations diversifiées et pouvant êtreinitiées simultanément par plusieursdépartements ou même, à l’intérieur de lasalle des marchés, par plusieurs

opérateurs. D’où l’importance de disposerde l’information en temps réel, pourpermettre de prendre rapidement unedécision adéquate.

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Si plusieurs départements (ou filiales)sont appelés à utiliser les limites parcontreparties, il peut être pratique dediviser cette limite entre les utilisateurs.

Ce qui permet à chacun de gérer sesopérations dans cadre défini ; Un système d’information adéquat doit

être mis en place pour permettre aux

opérateurs de connaître, avant chaqueopération, les disponibilités en lignes. Uncontrôle régulier doit s’exercer sur lerespect des limites, et sur tout

dépassement autorisé par l’organe

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L’audit du risque de contrepartie 

La méthode de fixation des lignes est-ellesatisfaisante ?

Des limites de règlement sont-elles

fixées ? Le système permet-il de suivre les

utilisations de lignes ? Une comparaison systématique est-elle

faite entre les encours et lesautorisations ?

Les dépassements doivent-ils être

préalablement autorisés par la direction ?

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 La maîtrise du risqueadministratif 

C’est quoi le risque

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C est quoi le risque

administratif?

A la complexité technique desinstruments financiers et desmarchés, s’ajoute naturellement la

complexité des traitementsadministratifs et comptables, destransferts de fonds et du système

d’information de gestion. Autant defacteurs qui sont générateurs derisques au même titre que lesopérations elles-mêmes.

Les risques sont nombreux et

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Les risques sont nombreux et

variés:

Imprécision ou ignorance de laposition de change ou de la positionde taux peuvent être à l’origine de

pertes et interdisent toute possibilitéde couverture. Erreurs, retards, négligences dans

l’exécution des transferts de fondsoccasionnent le paiement d’intérêtsde retard ou la non-réclamation desmontants dus à l’établissement 

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Erreurs de sens dansl’enregistrement des opérations, quiont pour effet de doubler le montant

de l’erreur.  Mauvais suivi des correspondants ou

des comptes des sociétés de bourse,

avec pour conséquence despaiements d’intérêts débiteurs ou ,plus grave, une immobilisation

coûteuse de capitaux

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Opacité des résultats et des positions, quirend impossible toute analyse de gestionet toute action corrective, ou occasionnedes décisions erronées.

Absence de justification des comptes, dontle rattrapage est toujours très coûteux enmoyens humains, et qui se termine trèsfréquemment par l’enregistrement encomptes de pertes ou profits (mais

souvent en pertes) de montantsinjustifiables ; cette situation est parailleurs le chemin ouverts au fraudes etaux détournements ;

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Erreurs, retards, négligences dans letraitement des opérations ou absence defiabilité des échéanciers, autant desources de désordre, de mauvaise image

sur le marché, et de pertes. Mauvais suivi des échéances sur les

marchés organisés, avec le risque delivraisons non voulues.

Non-réclamations à l’échéance dessommes dues, notamment pour les achatsd’options, mais aussi les swaps, Fra, Cap,Floor, Collar, etc… 

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L’audit du Back office 

Les moyens humains et matériels dontdispose le Back office sont-ils appropriés àla nature et au volume des opérations ?

Le personnel est-il suffisammentqualifié ?

Le système de supervision est-iladéquat ?

Le traitement administratif des opérationss’effectue-t-il le jour même ?

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 Activité bancaire

Risques liés à cette activité

Système de contrôle interne

 Auditer le système de contrôle interne

Implique

Il faut donc

mettre un :

Ensuite, ne pas

Oublier d’ 

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2- Le risque d’illiquidité 

Le risque d’illiquidité est le fait, pour unétablissement, de ne pouvoir faire face à seséchéances à un moment donné.

L’illiquidité générale: qui mettraitl’ensemble du secteur bancaire, et plusparticulièrement ses membres les plusexposés, dans l’impossibilité de se refinancer. 

L’illiquidité d’un établissement: causéepar les retraits massifs des déposants, maissurtout par la suppression des lignesinterbancaires consenties par les confrères, ou

les deux à la fois.

L di itif à tt li it

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Les dispositifs à mettre en œuvre pour limiter ce

risque sont multiples :

Une structure saine et rentable ; Une division des dépôts, pour que les retraits

d’un client, d’un groupe de clients ou d’unsegment de clients, ne mettent pas

l’établissement dans une situation dedéfaillance ;

une bonne liquidité, en limitant la transformationdes ressources à court terme en emplois à plus

long terme, ou non mobilisables ; Une anticipation des réactions du marché et des

déposants avant l’annonce d’une mauvaisenouvelle.

3 Le risque sur les titres

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3- Le risque sur les titres

Ces titres sont soumis à un doublerisque :

un risque spécifique qui est lié à uneévolution

défavorable d’un titre, ou d’un instrumentdérivé ;

un risque général de marché quicorrespond à une possibilité de pertesrésultant d’un mouvement défavorablede l’ensemble du marché. 

l i d t è l

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le risque de manquement aux règles

déontologiques

Ces règles concernent les relations avec laclientèle ou le marché, et les opérationspersonnelles des opérateurs.

Les risques attachés à ces manquements sont

non seulement d’engager la responsabilitépécuniaire de l’établissement, mais également detenir durablement son image de marque et, parconséquent, de détruire l’indispensable confiance

qui doit exister entre les clients, le marché etl’établissement.

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Le dispositif général du contrôle interne

Le dispositif 

du contrôle

interne

formulation d’une politique générale 

mise en place d’un système d’information

et de contrôle de gestion

définition des moyens à mettre en place

personnel qualifié

fixation et contrôle de limites

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1- La formulation d’une politique générale 

Le poids de l’investissement initial, le coût defonctionnement, et les risques importants del’activité de marché, rendent impérative laformulation d’une politique générale par la

direction générale, pour répondre auxquestions suivantes :

« Une salle des marchés, pourquoi faire ? » :Définition des missions et des objectifs.

« Avec quels moyens ? » : Définition desmoyens.

« Pour quels résultats prévisibles ? » :Élaboration et suivi du budget.

Les objectifs

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Les objectifs 

Ces objectifs peuvent être, en autres, lessuivants :

Satisfaire uniquement les besoins de laclientèle et de la banque ;

Faire des opérations d’arbitrage pour réaliserune opération bénéficiaire sans prendre derisque ;

Faire des opérations de spéculation :

anticipation de hausse et de baisse (doncachat ou vente) des cours de change, des tauxd’intérêt ou des prix ; 

Être mainteneur de marché (market making)… 

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2- Les moyens à mettre en place

L’activité de marché nécessite desmoyens importants au niveau du frontoffice : salle des marchés, opérateurs,système informatique. Mais ellenécessite également des moyensimportants au niveau du back office :

personnel qualifié, systèmeinformatique adéquat et système decontrôle rigoureux.

3 L’efficacité du système d’information et de

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3- L efficacité du système d information et de

contrôle de gestion

Les informations utiles à la gestion sont un outil d’action etun outil de contrôle. A ce titre, leur production doit êtrefréquente, rapide et fiable, et répondre à deux objectifs :

Mesurer les risques : il faut non seulementconnaître les risques encourus, mais surtout les contrôleret plus particulièrement ceux de change et de taux.Mesurer la rentabilité : l’analyse des résultats

permet bien souvent de détecter des anomalies. Desrésultats anormaux peuvent déceler une comptabilisation

erronée, une opération perdante ou une position nonautorisée, une mauvaise gestion de la trésorerie, des soldesexcessifs chez les correspondants, etc.

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le système de contrôle de gestion

Cette activité doit faire l’objet d’un plan qualitatif et quantitatif, et de budgets permettant deprévoir dans quelles conditions le secteur serarentabilisé. Cet effort de prévision peut déjà venirmodifier les objectifs et les moyens.

Le suivi du budget permet ensuite de contrôlerefficacement les performances du secteur, dedétecter rapidement les déviations par rapportaux objectifs, et de mettre en place les actions

correctives.

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4- Fixation et contrôle des limites

Les risques de pertes sont fonction de deux facteurs:

L’amplitude de la fluctuation des cours et destaux ;

Et le volume des encours exposés à ces risques.il convient en tout état de cause de maîtriser ces

risques depertes, en les réduisant à un niveau acceptable. Les limites à instaurer pour maîtriser les risques

sont nombreuses, délicates à établir, etcomplexes à suivre, mais essentielles.

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5- La qualification du personnel

La rentabilité et la sécurité de cesopérations dépend largement de lacompétence, de l’adresse et du

savoir-faire du personnel front officeet Back office.

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Audit des opérations de marché

L’audit des opérations a pour but devérifier l’efficacité du dispositif de contrôleinterne. Il peut être réalisé à partir duquestionnaire de contrôle interne et duprogramme d’audit. Cet audit peut êtreaussi complété par un contrôle descomptes.

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Les objectifs de l’audit 

S’assurer du respect du dispositif de contrôleinterne ;

S’assurer par des travaux et des sondages

appropriés, de l’application effective de cedispositif ;

Émettre les recommandations nécessairespour améliorer la sécurité et l’efficacité du

traitement des opérations ; Suivre l’application de ces recommandations. 

Questionnaire du contrôle interne

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Questionnaire du contrôle interne

Le dispositif général : Existe-t-il une politique générale clairement

exprimée concernant:- Les objectifs de cette activité ?- La nature des opérations à réaliser ?

- Les normes de gestion et de contrôle àappliquer ? Les moyens nécessaires pour atteindre ces

objectifs sont-t-ils mis en place ? Le système d’information de gestion permet-il de

mesurer :- Le risque de change ?- Le risque sur les taux d’intérêt ? - La rentabilité de ces opérations ?

………… 

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Le système est-il issu de la comptabilité ? Sinon, est-il régulièrement rapproché de la

comptabilité ? Existe-t-il un budget et des résultats

prévisionnels de l’activité ?  Sont-ils comparés aux réalisations, et les écarts

analysés ? Existe-t-il des limites globales de change ? Ces limites sont-elles suivies régulièrement ? Les dépassements font-ils l’objet d’une

autorisation préalable?

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Le risque de change

Définition :  Le risque de change est constitué par la perte

du cours des monnaies. Il est mesuré par laposition de change, qui peut se définir comme

le solde net des avoirs dans une devisedéterminée. La position de change estl’expression du risque de change.

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La mesure du risque de change

Cette mesure a pour objet de :

Connaître le risque de change avec précision ;

D’en fixer les limites et de les contrôler. 

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La détermination de la position de change

La position de change est reflétée en comptabilitépar le solde des comptes position de change, oupar le solde des balances devises.

Cette position doit être contrôlée et validée, pour

s’assurer que toutes les opérations initiées ontbien été comptabilisées et que les opérationscomptabilisées ont été bien initiées.

f

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La fixation des limites

Les banques peuvent avoir soit des positionslongues soit des positions courtes, à condition derespecter les règles suivantes :• La limite maximale est fixée à 7 % des fonds

propres de l’établissement pour chaqueposition (sur chaque devise) ;

• Le montant total de l’ensemble des positions(sur toutes les devises) ne doit pas dépasser20% du montant des capitaux propres.

les positions doivent être calculées par rapportau cous moyen ˝ MID ˝ fixé par Banque AlMaghreb.

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Le contrôle de la position de change

Le contrôle à prévoir doit consister à s’assurer durespect des limites fixées par la direction. L’étapepréalable est de contrôler l’exactitude despositions de change et ensuite, de les comparer

avec les limites fixées. C’est un contrôle quotidien qui ne présente pas, à

priori, de difficulté particulière. Un rapport, oucompte rendu, doit venir matérialiser ce contrôle.

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Questionnaire de contrôle interne

La maîtrise du risque de change  Les opérations en devises sont-elles enregistrées

immédiatement ? Le résultat de change est-il calculé quotidiennement ?

Le résultat de change est-il analysé et justifié ? La position de change est-elle déterminée

quotidiennement? Existe-il des limites au risque de change ? Ces limites sont-elles fixées par la direction générale ? Existe-t-il un système permettant de contrôler les positions

de change prises en cours de journée ?………… 

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Les crédits á la clientèle

Il s´agit de distinguer dans ces pertes

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Il s agit de distinguer dans ces pertesdeux catégories :

Les pertes consécutivesaux faiblesses

du contrôle interneet de l´organisation

Les pertes normaleset inhérentes

á l´activité de crédit.

une insuffisance de la

maîtrise

des risques

une insuffisance de

la maîtrise

administrative 

une insuffisance de la maîtrise

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1 Absence de politique générale,

Étude insuffisante des dossiers de crédit3

2 Concentration des risques

4 Laxisme dans le système d´autorisationdes crédits

des risques :

une insuffisance de la maîtrise

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administrative :

1

3

Mauvaise organisation

Négligence, dans la prise des garanties

et leur suivi

Absence de séparation des taches

Système informatique défaillant…. 

Les principales mesures á prendre pour maîtriser 

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une couverture etune division des risques

des dossiers de qualité

Un système d´informationpertinent 

L´audit des crédits 

des objectifsclairement exprimés 

une stricte séparationdes taches 

l´ensemble de ces risques sont les suivants :

Les principales mesures á prendre pour maîtriser 

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une couverture etune division des risques

des dossiers de qualité

Un système d´informationpertinent 

L´audit des crédits 

des objectifsclairement exprimés 

une stricte séparationdes taches 

l´ensemble de ces risques sont les suivants :

une couverture et

7/29/2019 Cours Master Audit Bancaire

http://slidepdf.com/reader/full/cours-master-audit-bancaire 93/141

 

il faut diviser les risques pour empêcher

que la défaillance d´un ou plusieurs clientsne mette en danger toute la banque, etdisposer des fonds propres suffisants quipermettent d´absorber des pertes en cas

de défaillance d´un client important.

une couverture etune division des risques

  Les principales mesures á prendre pour maîtriser 

7/29/2019 Cours Master Audit Bancaire

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une couverture etune division des risques

des dossiers de qualité

Un système d´informationpertinent 

L´audit des crédits 

des objectifsclairement exprimés

une stricte séparationdes taches 

l´ensemble de ces risques sont les suivants :

Des objectifs

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La direction générale de l´établissementdoit clairement définir sa politique enmatière de crédits, et se fixer des objectifsdans le cadre d´un plan annuel oupluriannuel.

jclairement exprimés

  Les principales mesures á prendre pour maîtriser 

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une couverture etune division des risques

des dossiers de qualité

Un système d´informationpertinent

L´audit des crédits 

des objectifsclairement exprimés

une stricte séparationdes taches 

l´ensemble de ces risques sont les suivants :

Un système d´information

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Le système doit être apte á fournir desinformations utiles sur les crédits et ámesurer les risques et leur rentabilité pourconstituer ainsi un véritable outil degestion et de contrôle.

Un système d informationpertinent

Les principales mesures á prendre pour maîtriser 

l´ bl d i t l i t

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une couverture etune division des risques

des dossiers de qualité

Un système d´informationpertinent

L´audit des crédits 

des objectifsclairement exprimés

une stricte séparationdes taches

l´ensemble de ces risques sont les suivants :

une stricte séparation

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Une stricte séparation des fonctions estnécessaire:

Autorisation. Les crédits doivent être autorisédans le cadre d´un système de délégation clair et

précis

 Réalisation, la phase réalisation du crédit, estplacé sous la responsabilité d´une personne oud´un service dont la tache est de mettre les fonds

á la disposition de l´emprunteur Ce service doitêtre différent de celui qui a autorisé le crédit.

Contrôle, le crédit doit être vérifier par unepersonne habilitée, différente de celle qui l´a

traité

pdes taches

Les principales mesures á prendre pour maîtriser 

l´ bl d i t l i t

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une couverture etune division des risques

des dossiers de qualité

Un système d´informationpertinent

L´audit des crédits 

des objectifsclairement exprimés

une stricte séparationdes taches

l´ensemble de ces risques sont les suivants :

des dossiers de qualité

7/29/2019 Cours Master Audit Bancaire

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La décision d´accorder, d´augmenter, de réduireou de supprimer un crédit, est prise á partird´un dossier, sa qualité est donc fondamentalepour permettre une décision motivée.

1. Les qualités de fond l´ensemble des élémentsqui justifie la décision d´accorder, d´augmenter,de maintenir, de réduire, ou de supprimer lecrédit.

2. Les qualités formelles:Un dossier doit êtrestandardisé et structuré de manière ordonnée etsoignée pour permettre un classement rationnelet fiable des différents documents concernant leclient

des dossiers de qualité

Les principales mesures á prendre pour maîtriser 

l´ bl d i t l i t

7/29/2019 Cours Master Audit Bancaire

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une couverture etune division des risques

des dossiers de qualité

Un système d´informationpertinent

L´audit des crédits

des objectifsclairement exprimés

une stricte séparationdes taches

l ensemble de ces risques sont les suivants :

L´audit des crédits

7/29/2019 Cours Master Audit Bancaire

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Les objectifs de l´audit :

S´assurer du respect du dispositif « les

mesures pré-cités ». S´assurer, par des travaux et des sondages

appropriés, de l´application effective de cesprincipes.

Émettre les recommandations nécessairespour améliorer les sécurité et l´efficacité dutraitement des crédits.

Suivre l´application de ces recommandations.

L audit des crédits

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Rappel des étapes préalables:

1. Prise de connaissance2. Identification des risques3.

Fixation des objectifs4. Adaptation du questionnaires

Quelques questions clés (questionnaire du

contrôle interne):

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Existe-t-il des limites de risques:

Par client? Par groupe de clients? Par secteur d´activité ?

Le déblocage de crédits est-il effectué par une personnedifférente de celle qui l´autorise?

La gestion des crédits est-il informatisés?

Les dossiers de crédits sont-ils suffisamment:

Structurés? Documentés? Clairs?

)

7/29/2019 Cours Master Audit Bancaire

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Les comptes et ressources clientèle

Les risques liés á cette collecte desdé ô d l li èl

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dépôts de la clientèle sont :

Un risque de liquidité dû á l´insuffisance quantitativeou qualitative des ressources qui rend un établissementvulnérable, á une dépendance vis-à-vis des déposants

Les risques liés á la faiblesse du contrôle internedans la gestion administrative 

Un coût excessif des ressources qui obère la rentabilité

  Les principales mesures á mettre en œuvre pour 

éd i i t

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Une politiqueclairement définie

l´audit des compteset ressources clientèle 

La sécurité etla stabilitédes dépôts

Les ressources á terme 

réduire ces risques sont :

La surveillancedes comptes á risque

  Les principales mesures á mettre en œuvre pour 

réduire ces risques sont :

7/29/2019 Cours Master Audit Bancaire

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Une politiqueclairement définie

La surveillancedes comptes á risque

l´audit des compteset ressources clientèle 

Un bon systèmed´informationet de contrôle

de gestion 

Les ressources á terme 

réduire ces risques sont :

  Une politique

7/29/2019 Cours Master Audit Bancaire

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La direction générale de l´établissement définit cette

politique, et fixe des objectifs dans le cadre d´un plan

annuel ou pluriannuel. Cette politique doit répondre ácertain nombre de questions, et se traduire par autant

d´objectifs dans les domaines commercial, qualité du

risque et moyens.

p qclairement définie

  Les principales mesures á mettre en œuvre pour 

réduire ces risques sont :

7/29/2019 Cours Master Audit Bancaire

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Une politiqueclairement définie

l´audit des compteset ressources clientèle 

Un bon systèmed´informationet de contrôle

de gestion

Les ressources á terme 

réduire ces risques sont :

La surveillancedes comptes á risque

Un bon système d´information

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Le système doit permettre de traduire en termed´objectifs quantitatifs, les décisions de la

direction, et de suivre la réalisation de cesobjectifs dans la cadre d´un budget ou d´un planannuel ou pluriannuel.

et de contrôle de gestion

  Les principales mesures á mettre en œuvre pour 

réduire ces risques sont :

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Une politiqueclairement définie

l´audit des compteset ressources clientèle 

Un bon systèmed´informationet de contrôle

de gestion

Les ressources á terme

réduire ces risques sont :

La surveillancedes comptes á risque

La surveillancedes comptes á risque

7/29/2019 Cours Master Audit Bancaire

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Certaines catégories de comptes présentent des risquesspécifiques.

Il convient de les surveiller plus particulièrement etnotamment :

Les comptes dormants Les comptes du personnel Les comptes de succession Les comptes de passage

des comptes á risque

  Les principales mesures á mettre en

œuvre pour réduire ces risques sont :

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Une politiqueclairement définie

l´audit des compteset ressources clientèle 

Un bon systèmed´informationet de contrôle

de gestion

Les ressources á terme

œuvre pour réduire ces risques sont :

La surveillancedes comptes á risque

Les ressources á terme

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Les risques spécifiques liés á ces opérations sont :

Des taux non réglementaires ou non approuvés par la

direction. Des taux rétractives pouvant être appliquées dans le butde détourner les limitations

Les vols ou pertes de formules vierges de bons de caisse,pouvant donner lieu á des utilisations frauduleuses.

Le remboursement de bons anonymes pouvant se faire

au profit de porteurs illégitimes, ou sur des bonscontrefaits.

  Les principales mesures á mettre en œuvre pour 

réduire ces risques sont :

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Une politiqueclairement définie

l´audit des compteset ressources clientèle

Un bon systèmed´informationet de contrôle

de gestion

Les ressources á terme

réduire ces risques sont :

La surveillancedes comptes á risque

l´audit des compteset ressources clientèle

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les objectifs de l´audit:

S´assurer du respect du dispositif « les mesures précités » S´assurer par des travaux et des sondages appropriés, de

l´application effective de ces principes. Émettre les recommandations nécessaires pour améliorer la

sécurité et l´efficacité du traitement des opérations. Suivre l´application de ces recommandations.

et ressources clientèle

Quelques questions clés:

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La politique de l´établissement en matière de collecte dedépôt est-elle clairement défini?

Existe-t-il des capitaux et des taux moyens par catégoriesde dépôts?

Les comptes dormants font-ils l´objet d´une procédurespécifique?

7/29/2019 Cours Master Audit Bancaire

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LES TITRES 

LES TITRES

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Désintermédiation financière

Les dettes et les créances

Titres négociables

L’activité titres pour les établissements

de crédit est divers, on distingue :

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Les opérations de placement et d’investissement 

Les opérations de marché

La convention de comptes de titres

Les opérations clientèle

Les titres en devises

Les revenus des titres

Les opérations sur titres

1

2

3

4

5

6

7

de crédit est divers, on distingue : 

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Les livraisons et réceptions de titres des correspondants8

les comptes gérés

les opérations du personnel

les comptes des sociétés de bourse

la conservation des titres

Le système informatique

La justification des comptes

9

10

11

12

13

14

Les risques spécifiques

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Pertes consécutives à des opérationsnon autorisés

Risque administratif  Opérations frauduleuses Manquements aux règles

déontologiques

Le dispositif de contrôle interne

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Les opérations propres à l’établissement  

Les opérations sur titres 

les opérations du personnel 

Les titres en devises 

Les opérations clientèle 

Les opérations de marché 

Suivi administratif et contrôle interne efficaces de toutes les opérations de l’ activité titres. 

LE DISPOSITIF DE CONTRÔLE 

INTERNE 

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LES OPERATIONS DE CAISSE 

LES OPERATIONS DE CAISSE

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 La caisse a longtemps constitué le point

central de la banque, puisque beaucoup

d’opérations s’effectuaient parencaissement ou décaissement d’espèces. 

Les risques spécifiques 

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• Agressions externes•Détournements

•les malversations internes•Le blanchiment de fonds 

Le dispositif de contrôle interne

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Des mesures de sécurité adéquates 

Des procédures de contrôle efficaces 

Un contrôle permanent de la caisse 

Une comptabilisation rigoureuse 

LE DISPOSITIF DE CONTRÔLE 

INTERNE 

p

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LES MOYENS DE PAIEMENT 

LES MOYENS DE PAIEMENT

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LES VIREMENTS 

LES SYSTEMES DE PAIEMENT ELECTRONIQUES 

LES CORRESPONDANTS 

LES CARTES DE CREDIT ET DE PAIEMENT 

Le transfert des fonds de la banque A vers la banque B pourrase faire par des supports variés− chèques, effets, virementspapier ou magnétiques− qui seront encaissés via des canauxde recouvrement différents : 

Les risques spécifiques

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Les pertes ou les vols de valeurs Les paiements non autorisés

Les négligences et les retards dans l’exécution des ordres 

L’application de mauvaises dates de valeurs 

La fraude sur les moyens de paiements

les faiblesses dans la justification et le contrôle des

comptes 

Le dispositif de contrôle interne

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mesures de sécurité adéquates

procédures de contrôle efficaces

LE DISPOSITIFDE CONTRÔLE

INTERNE

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LES AUTRES OPERATONS 

LES AUTRES OPERATONS: OPERATIONS AVEC

L’ETRANGER 

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Sont généralement regroupés dans ce département, lesopérations liées au commerce extérieur et aux opérationsinternationales

Les crédits 

les transferts et rapatriements 

Les encaissements documentaires 

Les crédits documentaires 

Les cautions 

Les risques spécifiques

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Les opérations avec l’étranger  risque de crédit risque de fraude risque administratif 

Les engagements par signatures la non-exhaustivité des enregistrements la mauvaise évaluation de l’étendue des risques 

Agences et succursales  Une application déficiente des procédures Des performances médiocres Des informations peu fiables

Le dispositif de contrôle interne

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LE DISPOSITIF DE CONTRÔLE 

INTERNE 

Un personnel de qualité 

Des procédures rigoureuses 

LES OBJECTIFS DE L’AUDIT 

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  S’assurer du respect du dispositif ci-dessus

énoncé.

S’assurer, par des travaux et des sondages

appropriés, de l’application effective de cesprincipes.

Émettre les recommandations nécessairespour améliorer la sécurité et l’efficacité du

traitement des opérations.

Suivre l’application de cesrecommandations.

QUESTIONNAIRE DU

CONTROLE INTERNE

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•Le système comptable permet-il de prendre en compte le risque dechange pour les titres en devises ?

•Les opérations du marché sont-elles régulièrement réévaluées auprix de marché ?

•Un inventaire permanent des titres est-il tenu ?

•Les stocks de devises sont-ils régulièrement contrôlés ?

•Un inventaire quotidien de la caisse est-il effectué par le caissier ?

•Le système informatique fait-il l’objet d’audits réguliers ?

•Les ordres de paiements reçus des correspondants sont-ilsauthentifiés ?

PROGRAMME D’AUDIT  

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  Relever les lourdeurs de traitements,

les duplications de tâches Examiner les réclamations ou litiges Étendre les contrôles sur les

faiblesses 

PROGRAMM E D’AUDIT 

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Proposer et discuter avec les responsablesdes actions correctives 

Convenir du calendrier de réalisation desactions correctives.

Prévoir la date du prochain contrôle 

(suite)