ACTE D'ENGAGEMENT

PAGE

********************************************************************

Exercice: 2013March n: 2 /2013CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

APPEL D'OFFRES OUVERT SUR OFFRE DES PRIX N . /2013 DU: //2013Objet :

TRAVAUX DAMENAGEMENT DES MAISONS DES JEUNES A LA COMMUNE RURAL DE TIGHSSALINE, DE LEKBAB ET AMENAGEMENT DE MUR DE CLOTURE DE MAISON DES JEUNES DAGUELMOUS

PROVINCE DE KHENIFRA-LOT UNIQUE-

March pass par appel doffres ouvert sur offre de prix en application de lalina 2 paragraphe1 de larticle16, alina 3 paragraphe 3 de larticle17du dcret n2-06-388 du 05 fvrier 2007 fixant les conditions et les formes de passation des marchs de lEtat ainsi que certaines rgles relatives leur gestion et leur contrle.

MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

DELEGATION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

KHENIFRAMarch n 2 /2013 pass par appel doffres ouvert sur offre de prix en application de lalina 2 paragraphe1 de larticle16, alina 3 paragraphe 3 de larticle17du dcret n2-06-388 du 05 fvrier 2007 fixant les conditions et les formes de passation des marchs de lEtat ainsi que certaines rgles relatives leur gestion et leur contrle.

ENTRELe Ministre de la Jeunesse et des Sports, reprsent par le Dlgu Provincial de la Jeunesse et des Sports KHENIFRADsign ci-aprs par le terme "matre douvrage",

D'UNE PART

ET

M.qualit Agissant au nom et pour le compte de.en vertu des pouvoirs qui lui sont confrs.

Au capital social Patente n Registre de commerce de ..Sous le n.Affili la CNSS sous n .

Faisant lection de domicile au ..Compte bancaire n:Ouvert auprs de Dsign ci-aprs par le terme ENTREPRENEUR

Dautre part

IL A ETE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT

CHAPITRE I

A - CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

B - (INDICATIONS GENERALES)

ARTICLE 1: OBJET DU MARCHE

Le prsent march a pour objetla ralisation de TRAVAUX DAMENAGEMENT DES MAISONS DES JEUNES A LA COMMUNE RURAL DE TIGHSSALINE, DE LEKBAB ET AMENAGEMENT DE MUR DE CLOTURE DE MAISON DES JEUNES DAGUELMOUS PROVINCE DE KHENIFRA PROVINCE DE KHENIFRA

*******

ARTICLE 2: CONSISTANCE DES TRAVAUX

Les travaux seront excuts en lot unique tout corps dtat

Le programme de lopration comportera principalement les travaux sur les deux corps de btiments suivants:

Amnagement des deux maisons des jeunes:

Renforcement et rfection de: Etanchit, menuiserie, lectricit et plomberie

Application des enduits et peinture aprs dcapage

Construction de Mur de clture

ARTICLE 3 : documents Constitutifs DU MARCHE

Les documents constitutifs du march sont ceux numrs ci-aprs :

*Lacte dengagement;

*Le prsent Cahier des Prescriptions Spciales (CPS);

*Le bordereau des prix, dtail estimatif

*Le cahier des clauses administratives gnrales applicable aux marchs de

Travaux.

* Les plans

En cas de contradiction ou de diffrence entre les documents constitutifs du march, ceux-ci prvalent dans lordre o ils sont numrs ci-dessus.

*******

Article 4: Rfrence aux textes gnraux et spciaux applicables au march

Le titulaire du march est soumis aux dispositions des textes suivants :

A/ Textes gnraux:

-Le dahir du 28 Aot 1948 relatif au nantissement, tel quil a t modifi et complt;

-Le dahir n1-56-211 du 11 Dcembre 1956 relatif aux garanties pcuniaires des soumissionnaires et adjudicataires des marchs publics;

-Le dahir n 1-03-194 du 14 rajeb 1424(11 septembre 2003) portant promulgation de la loi n65-99 relative au code du travail;

-Le dcret n 2.06.388 du 16 moharrem 1428 (5 fvrier 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchs de l'Etat ainsi que certaines rgles relatives leur gestion et leur contrle.

-Le dcret 2-99-1087 du 04 Mai 2000 approuvant le cahier des clauses administratives gnrales applicables aux marchs de travaux excuts pour le compte de lEtat;

-Le dcret royal n 330-66 du 10 moharrem 1387 (21 avril 1967) portant rglement gnral de comptabilit publique tel quil a t modifi et complt;

-Le dcret 2-07- 1235 du 5 kada 1429 (4 novembre 2008) relatif au contrle des dpenses de lEtat;

-Le dcret n 2-03-703 du 18 ramadan 1424 (13 novembre 2003) relatif aux dlais de paiement et aux intrts moratoires en matire de marchs de lEtat.,

-Circulaire n 72/CAB du 26 novembre 1992 dapplication du Dahir n1-56-211 du 11 dcembre 1956 relatif aux garanties pcuniaires des soumissionnaires et adjudicataires de marchs publics,

-Tous les textes lgislatifs et rglementaires concernant lemploi, les salaires de la main duvre particulirement le dcret royal n 2.73.685 du 12 Kada 1393 (08 Dcembre 1973) portant revalorisation du salaire minimum dans lindustrie, le commerce, les professions librales et lagriculture.

-Le dcret n 2-86-99 du 14 Mars 1986 pour lapplication de la loi n 30-85 relative la TVA

Tous les textes rglementaires ayant trait aux marchs de lEtat rendus applicables la date de signature du march.

B/ Textes spciaux:

Le devis gnral darchitecture (dition 1956) du royaume du Maroc approuv par la dcision du ministre de lhabitat et de lurbanisme du 27 fvrier 1956 et rendu applicable par le dcret royal n 406- 67 du 17 juillet 1967;

La loi n 12-90 du 15 hijja 1412 (17 juin 1972) relative lurbanisme;

Le dcret n 2.02.177 du 22 fvrier 2002 approuvant le rglement parasismique (RPS 2000) applicable aux btiments, fixant les rgles parasismique et instituant le comit national de gnie parasismique;

Les rgles de calcul de bton arm CCBA 68 et BAEL;

Larrt du ministre de la jeunesse et des sports n 1164-01 du 27/02/2001,tendant au ministre de la jeunesse et des sports les dispositions du dcret n 2.94.223 du 6 moharrem 1415 (16 juin 1994) relatif la qualification et la classification des entreprises de btiments et de travaux publics;

Tous les textes rglementaires ayant trait aux marchs de lEtat rendus applicables la date de signature du march.

Lentrepreneur devra se procurer ces documents sil ne les possde pas et ne pourra en aucun cas exciper de lignorance de ceux-ci et se drober aux obligations qui y sont contenues.

*******

Article 5 : Validit et delai de notification de LAPPROBATION du March

Le prsent march ne sera valable, dfinitif et excutoire quaprs notification de son approbation par lautorit comptente.

Lapprobation du march doit intervenir avant tout commencement dexcution. Cette approbation sera notifie dans un dlai maximum de90 jours compter de la date douverture des plis.

*******

Article 6: pices mises la disposition de lentrepreneur

Aussitt aprs la notification de lapprobation du march, le matre douvrage remet gratuitement au titulaire, contre dcharge de ce dernier, un exemplaire vrifi et certifi conforme de lacte dengagement, du cahier des prescriptions spciales et des pices expressment dsignes comme constitutives du march lexception du cahier des prescriptions communes applicable et du cahier des clauses administratives gnrales relatifs au march de travaux.

Le matre douvrage ne peut dlivrer ces documents quaprs constitution du cautionnement dfinitif, le cas chant.

*******

Article 7: dsignation des intervenants

Les personnes intervenant dans le prsent march sont:

- Le Ministre de la jeunesse et des sports, reprsents par le Dlgu Provincial de la Jeunesse et des Sports de khenifra, en tant que maitre douvrage.

M. CHAKYB BEIAD (Architecte) en sa qualit de matre duvre.

*******

Article 8: Election du domicile de lentrepreneur

A dfaut davoir lu domicile au niveau de lacte dengagement, toutes les correspondances relatives au prsent march sont valablement adresses au domicile lu par lentrepreneur, indiqu dans le prsent march

En cas de changement de domicile, l'entrepreneur est tenu d'en aviser le matre d'ouvrage dans un dlai de 15 jours suivant ce changement.

Article 9: nantissement

Dans lventualit dune affectation en nantissement, il sera fait application des dispositions du dahir du 28 aot 1948 relatif au nantissement des marchs publics, tant prcis que :

1) la liquidation des sommes dues par ladministration en excution du prsent march sera opre par le Dlgu Provincial de la Jeunesse et des Sports KHENIFRA2) le fonctionnaire, charg de fournir au titulaire du march ainsi qu'au bnficiaire des nantissements ou subrogations les renseignements et tats prvus l'article 7 du dahir du 28 aot 1948, est M. le Dlgu Provincial de la Jeunesse et des Sports KHENIFRA3) les paiements prvus au prsent march seront effectus par le Trsorier Provincial de KHENIFRA, seul qualifi pour recevoir les significations des cranciers du titulaire du prsent march.

Le matre d'ouvrage dlivre sans frais, l'entrepreneur, sur sa demande et contre rcpiss, un exemplaire spcial du march portant la mention " exemplaire unique" et destin former titre conformment aux dispositions du dahir du 28 aot 1948 relatif au nantissement des marchs publics.

Les frais de timbre de loriginal du march et de lexemplaire unique remis lentrepreneur sont la charge de ce dernier.

*******

Article 10: sous-traitance

Si lentrepreneur envisage de sous-traiter une partie du march, il doit requrir laccord pralable du matre douvrage auquel il est notifi la nature des prestations, lidentit, la raison ou la dnomination sociale, et ladresse des sous-traitants et une copie conforme du contrat de la sous-traitance.

La sous-traitance ne peut en aucun cas dpassercinquante pour cent (50%) du montant du march ni porter sur le lot ou le corps dtat principal du march.

Les sous-traitants doivent satisfaire aux conditions requises des concurrents conformment larticle 22 du dcret du 05 fvrier 2007.

*******

Article 11: dlai dexcution

Lentrepreneur devra excuter les travaux dsigns en objet dans un dlai de:

3 mois et 15 jours (trois mois et quinze jours)Le dlai dexcution court partir de la date prvue par lordre de service prescrivant le commencement de lexcution des travaux.

Ce dlai sapplique lachvement de tous les travaux incombant au titulaire y compris le repliement des installations de chantier et la remise en tat des terrains et lieux.

*******

Article 12: nature des prix

Le prsent march est prix unitaires.

Les sommes dues au titulaire du march sont calcules par application des prix unitaires ports au bordereau des prix dtail estimatif, joint au prsent cahier des prescriptions spciales, aux quantits rellement excutes conformment au march.

Les prix du march sont rputs comprendre toutes les dpenses rsultant de lexcution des travaux y compris tous les droits, impts, taxes, frais gnraux, faux frais et assurer lentrepreneur une marge pour bnfice et risques et d'une faon gnrale toutes les dpenses qui sont la consquence ncessaire et directe du travail.

*******

Article 13: rvision des prix

Les prix sont est rvisable, lapplication de la formule de rvision ci-dessous.

P = Po [0.15 + 0.85 (BAT6/BAT6o)) o

P : est le montant hors taxe rvis de la prestation considre ;

Po : le montant initial hors taxe de cette mme prestation ;

P/Po : tant le coefficient de rvision des prix ;

BAT6o : est la valeur de lindex global relatif la prestation considre au mois de la date limite de remise des offres;

BAT6 : est la valeur de lindex du mois de la date de l'exigibilit de la rvision.

La rvision des prix sera applique aux travaux qui restent excuter partir de la date de variation des index constate par les dcisions prises cet effet par le ministre charg de lquipement.

*******

Article 14: Cautionnement provisoireet cautionnement dfinitif

Le montant du cautionnement provisoire est fix 28.000.00 DHS (Vingt huit mille dirhams).

Le montant du cautionnement dfinitif est fix trois pour cent (3%) du montant initial du march.

Si lentrepreneur ne ralise pas le cautionnement dfinitif dans un dlai de 30 jours compter de la date de la notification de lapprobation du prsent march, le montant du cautionnement provisoire fix ci-dessus reste acquis lEtat.

Le cautionnement dfinitif sera restitu ou la caution qui le remplace est libre la suite dune mainleve dlivre par le matre douvrage dans un dlai maximum de trois mois suivant la date de la rception dfinitive des travaux.

*******

Article 15: retenue de garantie

Une retenue de garantie sera prleve sur les acomptes. Elle est gale dix pour cent (10%) du montant de chaque acompte.

Elle cessera de crotre lorsqu'elle atteindra sept pour cent (7%) du montant initial du march augment le cas chant, du montant des avenants.

La retenue de garantie peut tre remplace, la demande de l'entrepreneur, par une caution personnelle et solidaire constitue dans les conditions prvues par la rglementation en vigueur.

La retenue de garantie est restitue ou la caution qui la remplace est libre la suite dune mainleve dlivre par le matre douvrage dans un dlai maximum de trois mois suivant la date de la rception dfinitive des travaux.

*******

Article 16: ASSURANCES - RESPONSABILITE

Lentrepreneur doit adresser au matre douvrage, avant tout commencement des travaux, les attestations des polices dassurance quil doit souscrire et qui doivent couvrir les risques inhrents lexcution du march et ce, conformment aux dispositions de larticle 24 du CCAG-Travaux tel quil a t modifi et complt.

*******

Article 17: approvisionnements

Le prsent march ne prvoit pas dacompte sur approvisionnements de matriaux et matires premires destins entrer dans la composition des travaux objet du march.

*******

Article 18 : Droits de timbre et denregistrement

L'entrepreneur doit acquitter les droits auxquels peuvent donner lieu le timbre et l'enregistrement du march, tels que ces droits rsultent des lois et rglements en vigueur.

*******

Article 19 : recrutement et paiement des ouvriers

Les formalits de recrutement et de paiement des ouvriers sont celles prvues par les dispositions des articles 20 et 21 du CCAG-Travaux.

*******

Article 20: mesures de securit et dhygine

Lentrepreneur sengage respecter les mesures de scurit et dhygine conformment aux dispositions de larticle 30 du CCAG-Travaux.

*******

ARTICLE 21: PROVENANCE, QUALITE ET ORIGINES DES MATERIAUX

Tous les matriaux, matires et produits utiliss dans les travaux objet du prsent cahier des prescriptions spciales proviendront de carrires ou dusines agres par le matre duvre. Lentrepreneur ne peut, en aucun cas, se prvaloir de lviction par le matre duvre de fournisseurs ou sous-traitants pour demander une majoration quelconque sur le prix de la fourniture.

Les matriaux doivent satisfaire aux normes marocaines en vigueur la signature du march ou dfaut, aux normes internationales ou dfaut aux rgles de lart usuelles.

Le matre duvre peut effectuer tous les essais quil estime ncessaires pour vrifier que les matriaux ou produits utiliss sont conformes aux spcifications imposes.

Lentrepreneur est tenu dloigner du chantier, ses frais, en un lieu agre par le matre duvre les matriaux ne satisfaisant pas aux conditions ci-dessus.

Le matre duvre est seul comptent pour juger de la qualit des matriaux et dcider de leur lieu demploi. En particulier le lieu de provenance des matriaux ne peut en aucune faon laisser prjuger de leur qualit.

*******

Article 22:Rception provisoire

A lachvement des travaux et en application de larticle 65 du CCAG-Travaux, le matre douvrage sassure en prsence de lentrepreneur de la conformit des travaux aux spcifications techniques du march et prononcera la rception provisoire.

Cette rception sera sanctionne par ltablissement dun procs verbal de rception provisoire.

Sil constate que les travaux prsentent des insuffisances ou des dfauts ou ne sont pas conformes aux spcifications du march, lentrepreneur procdera aux rparations ncessaires conformment aux rgles de lart. A dfaut, la rception ne sera pas prononce, et le dlai dexcution ne sera pas prorog pour autant.

*******ARTICLE 23: enlevement du materiel et des materiaux

En application de larticle 40 du CCAG-Travaux, le dlai fix pour le dgagement, le nettoiement et la remise en tat des emplacements mis la disposition de lentrepreneur est de quinze (15) jours de calendrier compter de la date de la rception provisoire. Une pnalit particulire de mille(1000.00) DH par jour de calendrier de retard sera applique compter de la date dexpiration du dlai indiqu plus haut. Cette pnalit sera retenue doffice sur les sommes encore dues lentrepreneur.

*******ARTICLE 24: dlai de garantie

Le dlai de garantie est fix douze (12) mois compter de la date de la rception provisoire.

Pendant le dlai de garantie, lentrepreneur sera tenu de remettre au matre douvrage les plans des ouvrages conformes lexcution, de procder aux rectifications qui lui seraient demandes en cas de malfaons ou dinsuffisances constates et de remdier lensemble des dfectuosits, sans pour autant que ces travaux supplmentaires puissent donner lieu paiement l'exception de ceux rsultant de lusure normale, d'un abus d'usage ou de dommages causs par des tiers.

*******

Article 25 : Modalits de rglement

Le rglement des prestations ralises sera effectu sur la base de dcomptes tablis par le matre douvrage en application des prix du bordereau des prix dtail estimatif aux quantits rellement excutes, dduction faite de la retenue de garantie.

Le montant de chaque dcompte est rgl lentrepreneur aprs rception par le matre douvrage de tous les mtrs, situations et pices justificatives ncessaires sa vrification.

Seules sont rgles les prestations prescrites par le prsent cahier des prescriptions spciales ou par ordre de service notifi par le matre douvrage.

Sur ordre du matre douvrage, les sommes dues lentrepreneur seront verses au compte bancaire n:..

ouvert auprs de

*******

Article 26: Pnalits pour retard

A dfaut d'avoir termin les travaux dans les dlais prescrits, il sera appliqu lentrepreneur une pnalit par jour calendaire de retard de 1 (un pour mille) du montant du march modifi ou complt ventuellement par les avenants.

Cette pnalit sera applique de plein droit et sans mise en demeure sur toutes les sommes dues lentrepreneur.

Lapplication de ces pnalits ne libre en rien lentrepreneur de lensemble des autres obligations et responsabilits quil aura souscrites au titre du prsent march.

Toutefois, le montant cumul de ces pnalits est plafonn dix pour cent (10 %) du montant du march modifi ou complt ventuellement par des avenants.

Lorsque le plafond des pnalits est atteint, lautorit comptente est en droit de rsilier le march aprs mise en demeure pralable et sans prjudice de l'application des mesures coercitives prvues par l'article 70 du CCAG-Travaux.

Les retards des fournitures de lentrepreneur ne pourront en aucun cas tre opposs au matre de louvrage en ce qui concerne ces dlais.

Afin dviter toute contestation sur la date dachvement total des travaux, lentrepreneur sera tenu den aviser le matre de louvrage par lettre recommande, poste dix jour (10) avant la date prvue.

Faute par lui de se conformer cette dernire prescription, il ne pourra lever aucune rclamation sur la date de constatation par le matre de louvrage de la fin des travaux, et des pnalits quil pourrait en courir de ce retard.Amendes

Amendes pour retard dans la remise des pices qui incombent lentreprise aprs notification du march

Ds notification du march, lentreprise devra fournir la matrise duvre dans un dlai maximum de sept jours (7) les dtails complmentaires de lensemble des renseignements ncessaire ltablissement du planning dtaill savoir:

Dlai dapprovisionnement,

Dbut dinterventions sur chantier,

Successives dintervention suivant dlai,

Faute davoir satisfait pleinement ces obligations, lentreprise est susceptible dune amende de 500 DHS (Cinq cent Dirhams) par jour calendaire de retard.

Pnalits de fonctionnement- absence aux rendez-vous de chantier

Le responsable dsign par lentreprise adjudicataire et approuv par la Matrise duvre et matre de louvrage est tenu dassister aux runions hebdomadaires de Matrise et de coordination.

La Matrise duvre et le matre de louvrage se rservent le droit de modifier la cadence de ces runions.

Dans le cas contraire, les astreintes suivantes sont appliques, et elles ne sont pas rcuprables

Retard = 200 DHS (Deux cent Dirhams) par dheure

Absence = 800 DHS (Huit cent dirhams)

Pnalits pour retard ou non fourniture des dossiers de recollement

Lentreprise est tenue de constituer les dossiers de recollement et de les remettre la Matrise de chantier et au matre de louvrage au fur et mesure de lavancement des travaux.

La Matrise duvre et le matre de louvrage dfinissent avec lentreprise un calendrier de remise des dossiers de recollement suivant le planning dexcution. Lentreprise est tenue de respecter les dates indiques dans ce calendrier. En cas de retard une amende de 300 DH(trois cent Dirhams ) par jour calendaire lui sera applique de plein droit.

Le rglement du dcompte dfinitif reste subordonn la fourniture intgrale du dossier de recollement.

*******Article 27: Rception dfinitive

Conformment aux stipulations de larticle 68 du CCAG-Travaux et aprs expiration du dlai de garantie, il sera procd la rception dfinitive, aprs que le matre douvrage se soit assur que les malfaons ou les imperfections ventuelles ont t rpares par lentrepreneur.

*******ARTICLE 28: CAS DE FORCE MAJEURE

Les dispositions de larticle 43 du CCAG-Travaux sont applicables en cas de force majeure.

*******

Article 29: Rsiliation du marche

La rsiliation du march peut tre prononce dans les conditions et modalits prvues par larticle 24 du dcret n 2.06.388 du 5 fvrier 2007 relatif aux marchs de lEtat et celles prvues aux articles 28, 30, 43 48, 53, 60 et 70 du CCAG-Travaux.

La rsiliation du march ne fera pas obstacle la mise en uvre de laction civile ou pnale qui pourrait tre intente au titulaire du march en raison de ses fautes ou infractions.

Si des actes frauduleux, des infractions ritres aux conditions de travail ou des manquements graves aux engagements pris ont t relevs la charge de l'entrepreneur, le ministre, sans prjudice des poursuites judiciaires et des sanctions dont lentrepreneur est passible, peut par dcision motive, prise aprs avis de la Commission des Marchs, l'exclure temporairement ou dfinitivement de la participation aux marchs de son administration.

*******

Article 30 : Garantie decennale

Lentrepreneur est tenu de prsenter, ses frais et au plus tard la rception dfinitive du march, une police dassurance couvrant la responsabilit dcennale telle que celle-ci est dfinie par larticle 769 du Dahir du 12 Aot 1913 formant code des Obligations et Contrats.

Les termes et ltendue de cette police dassurance sont soumis laccord du matre douvrage.

*******

Article 31: LuTTE CONTRE LA fraude et la CORRUPTION

Lentrepreneur ne doit pas recourir par lui-mme ou par personne interpose des pratiques de fraude ou de corruption des personnes qui interviennent, quelque titre que ce soit, dans les diffrentes procdures de passation, de gestion et dexcution du march.

Lentrepreneur ne doit pas faire, par lui-mme ou par personne interpose, des promesses, des dons ou des prsents en vue d'influer sur les diffrentes procdures de conclusion d'un march et lors des tapes de son excution.

Les dispositions du prsent article sappliquent lensemble des intervenants dans lexcution du prsent march.

*******

Article 32: Rglement des diffrends et litiges

Si, en cours dexcution du march, des diffrends et litiges surviennent avec lentrepreneur, les parties sengagent rgler ceux-ci dans le cadre des stipulations des articles 71 et 72 du CCAG-Travaux.

Les litiges ventuels entre le matre douvrage et lentrepreneur sont soumis aux tribunaux comptents.

*******

ARTICLE 33: CONNAISSANCE DU DOSSIER

Lentreprise soumissionnaire dclare:

avoir apprci toutes difficults et charges rsultant du terrain, de lemplacement des constructions, des accs, des alimentations, des branchements en eau et en lectricit et toute autre difficult et charges qui pourrait se prsenter pour laquelle aucune rclamation ne sera prise en considration.

Avoir pris pleine connaissance de lensemble du dossier du projet

Avoir fait prciser tout point susceptible de contestations

Avoir fait tout calcul et sous dtail

Navoir rien laiss au hasard pour dterminer le prix de chaque nature douvrage prsent par elle et de nature donner lieu discussion.

Par consquent, lentrepreneur ne peut en aucun se formuler des rclamations ou faire des rserves motives par une connaissance insuffisante de ltat des lieux et des conditions daccs ou de travail.ARTICLE 34: COMMUNICATIONS

Si lentrepreneur adresse, dans les cas prvus par le C.C.A.G.T, un document crit au matre douvrage, il doit dans le dlai imparti, sil en est prvu un, soit le dposer contre rcpiss auprs de lui, soit le lui parvenir par lettre recommande avec accus de rception fait foi en matire de dlai

.

Lentrepreneur sera tenu de provoquer lui-mme les instructions crites ou figures qui pourraient lui manquer. Dans ces conditions, il ne pourra jamais se prvaloir du manque de renseignements pour justifier un retard dans lexcution.ARTICLE 35: ORDRE DE SERVICE

les ordres de service sont tablis en deux exemplaires et notifis lentrepreneur, celui-ci renvoie immdiatement au matre douvrage lun des deux exemplaires aprs lavoir sign et y avoir port la date laquelle il la reu.

Lentrepreneur doit se conformer strictement aux ordres de service qui lui sont notifis

Lentrepreneur se conforme aux changements qui lui sont prescrits pendant lexcution du march, mais seulement lorsque le matre douvrage les ordonne par ordre de service et sous sa responsabilit. Il ne lui est tenu compte de ces changements quautant quil justifie de cet ordre de service.Si lentrepreneur refuse de recevoir la notification des ordres de service, il est dress un procs-verbal de carence par le matre douvrage.

5- Lorsque lentrepreneur estime que les prescriptions dun ordre de service dpassent les obligations de son march, il doit en prsenter lobservation crite et motive au matre douvrage

dans un dlai de dix (10) jours compter de la date de notification de cet ordre de service moins quil en soit ordonn autrement par le matre douvrage.ARTICLE 36: PRESENCE DE LENTREPRENEUR SUR LES LIEUX DES TRAVAUX

Lentrepreneur sera tenu dassister personnellement au moins deux fois par mois aux visites de chantier faites par lIngnieur. Pendant la dure des travaux, lentrepreneur sera reprsent en permanence sur le chantier par un responsable qualifi.

La direction de ce chantier devra tre effectivement assure, sans interruption. Si la qualification du responsable napparat pas suffisante, lIngnieur pourra en demander le remplacement ou lassistance juge ncessaire.ARTICLE 37: CHOIX DES COLLABORATEURS DE LENTREPRENEUR

Lentrepreneur ne peut prendre pour collaborateurs que les personnes qualifies pour lexcution des travaux.

Le matre douvrage a le droit dexiger lentrepreneur le changement de ses collaborateurs pour incapacit professionnelle ou dfaut de probit.

Lentrepreneur demeure responsable des fraudes ou malfaons qui seraient commises par ses collaborateurs dans lexcution des travaux.ARTICLE 38: ORGANISATION DE POLICE DES CHANTIERS APPLICABLE A TOUS LES TRAVAUX

Lentrepreneur doit reconnatre les emplacements rservs aux chantiers ainsi que les moyens daccs et sinformer de tous les rglements auxquels il doit se conformer pour lexcution des travaux.

Lentrepreneur est tenu de respecter tous les rglements et consignes des autorits concernes du lieu ou sont effectus les travaux

Lentrepreneur se conforme aux ordres qui sont donns par le matre douvrage pour la police des chantiers.

Il assure ses frais, lexcution des mesures de police ou autres qui sont ou seront prescrites par les autorits concernes.

Lentrepreneur est responsable de tous dommages rsultant, pour les proprits publiques ou particulires, du mode dorganisation et de fonctionnement de ses chantiers. Dans le cas daccident, comme dans celui de dommages, la surveillance des agents du matre douvrage ne le dcharge en rien de cette responsabilit. Il naura en aucun cas de recours contre le matre douvrage ou ses agents.

Lentrepreneur ne pourra lever aucune rclamation, ni prtendre indemnits ou plus-value pour la gne et les suggestions rsultant de la prsence douvriers dautres entreprises appeles travailler sur le chantier.

Il est prcis que parmi les dpenses incluses dans les prix Linstallation du chantier

Le branchement du chantier au rseau deau, dlectricit, ainsi que les consommations correspondantes pendant toute la dure des travaux.

toutes taxes et charges particulires

Lentrepreneur devra obligatoirement se soumettre tous les rglements de police et voirie en vigueur.

Lentrepreneur sera responsable de tous les dgts ou dtournement commis par son personnel ou par des tiers sur son chantier ou dans les btiments avoisinants mis sa disposition.ARTICLE 39: SOINS, SECOURS ET INDEMNITES AUX OUVRIERS ET EMPLOYES

Lentrepreneur est tenu dorganiser le service mdical de ses chantiers conformment aux textes en vigueur et dassurer, ses frais, les soins mdicaux et les fournitures pharmaceutiques aux ouvriers et employs victimes daccidents ou de maladies survenues du fait des travaux ainsi que le paiement

des indemnits dues tant eux- mme qu leurs ayants droits.

Il doit prendre ses frais toutes les mesures indiques par les services comptents, pour assurer la salubrit de ses chantiers, y prvenir les pidmies et notamment, faire pratiquer des vaccinations, apporter ses installations et campement les modifications ordonnes des fins dhygine.

Faute par lui de se conformer aux prescriptions des ordres de service qui lui sont notifis pour lapplication des mesures dhygine et de salubrit demandes par les services comptents, il y sera procd doffice par le matre douvrage, aux frais de lentrepreneur, aprs mise en demeure pralable.

ARTICLE 40: TRANSPORTS

Lentrepreneur doit se conformer la lgislation et la rglementation en vigueur en matire de transport de matriaux et matriel ncessaires lexcution des travaux objet du march.

En cas dinfraction aux dispositions sus indiques, il est fait application des mesures coercitives fixes larticle 70 du C.C.A.G.T. ARTICLE 41: COMMENCEMENT DES TRAVAUX

Lentrepreneur doit commencer les travaux dans les dlais fixs par lordre de service du matre douvrage.

ARTICLE 42: DOCUMENTS A ETABLIR PAR LENTREPRENEUR

En excution de larticle 37 du C.C.A.G.T. Lentrepreneur devra soumettre au matre douvrage dans un dlai de quinze jours (15) dater de la notification de lordre de service, le calendrier dexcution des travaux selon lequel il sengage conduire le chantier comportant tous renseignements et justifications utiles.

En cas o la cadence dexcution des travaux deviendrait infrieure celle prvue au dit calendrier, le matre douvrage pourrait faire application des mesures prvues larticle 70 du C.C.A.G.T mme pour les dlais partiels ports au planning.

Lentrepreneur devra fournir dans les dlais indiqus ci- dessous les documents suivants:

* LEtude des matriaux: 15 jours aprs la date de notification de l Ordre de Service.

* La Formulation des btons effectue par un laboratoire agre: 15 jours aprs la date de notification de l Ordre de Service.

*La Provenance des matriaux: 15 jours aprs la date de notification de l Ordre de Service

* Le Planning des travaux: 15 jours aprs la date de notification de l Ordre de Service

Lentrepreneur sera tenu de fournir trois cahiers Trifold: le premier, pour les runions avec le matre douvrage, le deuxime pour les runions avec le bureau dtude, le troisime pour la prise des attachements, pages numrotes, lequel cahier sera maintenu en permanence sur le chantier la disposition des organismes de contrle, de lingnieur et du matre de louvrage. Ce cahier sera prsent chaque visite du chantier au matre douvrage, il y sera mentionn les observations lies la marche des travaux ainsi que celles faites par le visiteur concernant la qualit, la conformit et lavancement de ceux-ci.ARTICLE 43 ORIGINE, QUALITE ET MISE EN UVRE DES MATERIAUX ET

PRODUITS

Les matriaux et produits doivent tre conformes des spcifications techniques ou des normes marocaines homologues, ou dfaut, aux normes internationales. Dans chaque espce, catgorie ou choix, ils doivent tre de la meilleure qualit, travaills et mis en uvre conformment aux rgles de lart.

Ils ne peuvent tre employs quaprs avoir t vrifis et provisoirement accepts par le matre

douvrage la diligence de lentrepreneur.

Nonobstant cette acceptation et jusqu la rception dfinitive des travaux, ils peuvent, en cas de mauvaise qualit ou de malfaon, tre refuss par le matre douvrage et ils sont alors remplacs par lentrepreneur et ses frais.

Sous rserve, le cas chant, des dispositions rsultant des traits ou accords internationaux, tous matriaux, matriels, machines, appareils outillage et fournitures employes pour lexcution des

travaux doivent tre dorigine marocaine sauf indisponibilit. Dans ce dernier cas lentrepreneur est rput avoir pris toutes dispositions pour obtenir, le cas chant, les autorisations dimportation ncessaires.

Lentrepreneur doit, toute rquisition, justifier de la provenance des matriaux et produits par la production des factures, bons de livraison, certificats dorigine, etc.

ARTICLE 44: DIMENSIONS ET DISPOSITIONS DES OUVRAGES

Lentrepreneur ne peut, de lui-mme, apporter aucun changement aux dispositions techniques prvues par le march.

Sur injonction du matre douvrage par ordre de service et dans le dlai fix par cet ordre, il est tenu de reconstruire les ouvrages qui ne sont pas conformes aux stipulations contractuelles.

Toutefois, si le matre douvrage reconnat que les changements techniques faits par lentrepreneur ne sont pas contraires aux rgles de lart, il peut les accepter et les dispositions suivantes sont alors appliques pour le rglement des comptes:

Si les dimensions ou les caractristiques des ouvrages sont suprieures celles que prvoit le march, les mtrs restent fonds sur les dimensions et caractristiques prescrites par le march et lentrepreneur na droit aucune augmentation de prix.

Si elles sont infrieures, les mtrs sont fonds sur les dimensions constates des ouvrages et dfaut de prix prvus au march, ces derniers font lobjet dune nouvelle dtermination suivant les modalits de larticle 51 du C.C.A.G.T.ARTICLE 45:CONTROLE DES BATIMENTS ADMINISTRATIFS

Nonobstant, le contrle et la surveillance normale des travaux par le matre douvrage et le B.E.T, lentrepreneur devra laisser libre accs de son chantier aux agents chargs du contrle des btiments administratifs, leur prsenter sils le demandent toutes les pices du projet ou dessin dexcution et leur fournir tous les renseignements et explications utiles pour lexcution de leur mission.ARTICLE 46: SUJETIONS DEXECUTION PERTES - AVARIES

Sous rserve des prescriptions du paragraphe 4 de larticle 35 du C.C.A.G.T, lentrepreneur ne peut se prvaloir ni pour luder les obligations de son march ni pour lever aucune rclamation des sujtions qui peuvent tre occasionnes.

par lexploitation normale du domaine public et des services publics et notamment par la prsence et le maintien de canalisations, conduites, dplacement ou la transformation de ces installations.

Par lexcution simultane dautres travaux expressment dsigns dans le prsent cahier des prescriptions spciales.

Il nest allou lentrepreneur aucune indemnit au titre des pertes, avaries ou dommages causs par sa ngligence, son imprvoyance, son dfaut de moyens ou ses fausses manuvres.

Lentrepreneur doit prendre, ses frais et risques, les dispositions ncessaires pour que les approvisionnements, le matriel et les installations de chantier ainsi que les ouvrages en construction ne puissent tre enlevs ou endommags par les temptes, les crues, la houle et les autres phnomnes naturels qui sont normalement prvisibles dans les circonstances o sont excuts les travaux.

ARTICLE 47: PLANS DE RECOLLEMENT

En fin dexcution, lentrepreneur remettra ladministration un calque et trois tirages des plans plis suivant format 21x31 indiquant avec fidlit comment les travaux ont t excuts, tant en ce qui concerne les travaux visibles que les travaux cachs.

Faute par lentrepreneur davoir fourni les plans de recollement trente jours (30 jours) aprs la rception provisoire il lui sera appliqu une retenue de 1% (un pour cent) du montant initial du March arrondie la dizaine de dirhams suprieure.ARTICLE 48: MODIFICATION

Le matre douvrage se rserve le droit de modifier telle partie de louvrage quil jugera ncessaire pour une meilleure ralisation du projet sans que lentrepreneur puisse soulever des objections.

ARTICLE 49: BASES DE REGLEMENT DES COMPTES

Conformment au paragraphe A de larticle 55 du C.C.A.G.T, le dcompte est tabli en appliquant aux quantits douvrages rellement excutes et rgulirement constates, les prix unitaires du bordereau des prix dtail estimatif.

Travaux

Les rglements des travaux se feront en appliquant dans les dcomptes provisoires et les dcomptes dfinitifs, les prix unitaires du bordereau des prix aux quantits rellement excutes.

Situations mensuelles

Des situations mensuelles seront tablies en six exemplaires par lentrepreneur.

Les mtrs tablissant les quantits excutes seront vrifis par le matre duvre et le BET auxquels il sera appliqu les prix unitaires du march.

Les situations arrtes seront transmises au matre douvrage pour visa.ARTICLE 50 : SITUATIONS ET RELEVES

Conformment larticle 56 B

Les situations sont tablies par lentrepreneur et remises mensuellement en six exemplaires, et chaque fois quil sera ncessaire, au matre douvrage qui les fait vrifier et y apporte les rectifications quil juge ncessaires.

dans le dlai dun mois compter de cette remise, le matre douvrage doit faire connatre par crit son accord lentrepreneur ou prsenter le cas chant son acceptation une situation rectifie.

Lentrepreneur doit dans un dlai de 15 jours (quinze jours) envoyer la situation rectifie revtue de son acceptation ou formuler par crit ces observations, toute fin de ce dlai peut tre augmente dans les conditions prvues lalina 5-b du paragraphe A de larticle 56 du C.C.A.G.T.

Pass ce dlai, la situation est cense tre accepte par lAdministration.

En cas de retard de lentrepreneur, la situation peut tre tablie doffice par le matre douvrage aux frais de lentrepreneur.

Lorsque les ouvrages doivent tre ultrieurement cachs ou inaccessible et que, par suite, les quantits excutes ne seront plus susceptibles de vrification, lentrepreneur doit en assurer le relev contradictoirement avec le matre douvrage.

Si le matre douvrage estime quune rectification doit tre apporte au relev propos par lentrepreneur, le relev rectifi doit tre soumis lentrepreneur pour acceptation.

Si lentrepreneur refuse de signer ce relev ou ne le signe quavec rserves, il est dress un procs- verbal de la prsentation et des circonstances qui lont accompagne.

Lentrepreneur dispose alors dun dlai de quinze (15) jours compter de cette prsentation pour formuler par crit ses observations.

Pass ce dlai, le relev est cens tre accept par lui comme sil tait sign sans aucune rserve.

Les relevs ne sont pris en compte, dans les conditions qui sont tablies par lentrepreneur en vue des paiements, quautant quils ont t admis par le matre douvrage. Toutefois, le dlai prcit peut tre augment dans les conditions indiques lalina 5 b) du paragraphe A) de larticle 56 du C.C.A.G.T.

les situations sont dcomposes en trois parties; travaux termins, travaux non termins, elles mentionnent sommairement, titre de rcapitulation, les travaux termins des situations prcdentes. Elles servent de base ltablissement des dcomptes.ARTICLE 51 : MESURE COERCITIVES

Lorsque lentrepreneur ne se conforme pas soit aux stipulations du march, soit aux ordres de services qui lui sont donns par le matre douvrage, lautorit comptente le met en demeure dy satisfaire dans un dlai dtermin par une dcision qui lui est notifie par un ordre de service.

Ce dlai est de quinze (15) jours dater de la notification de la mise en demeure.

Pass ce dlai, si lentrepreneur na pas excut les dispositions prescrites, lautorit comptente peut appliquer lune des mesures coercitives mentionnes au paragraphe 1 de larticle 70 du CCAGT et conformment aux paragraphes de 3 7 du mme article.

ARTICLE 52: CONTROLE TECHNIQUE

Lentrepreneur est tenu de satisfaire aux exigences techniques du bureau de contrle.

Lentrepreneur sera soumis ventuellement au contrle technique dun bureau de contrle pour lensemble des travaux du march. Pendant toute la dure des travaux, les agents du bureau de contrle auront libre accs au chantier et pourront prlever aussi souvent que ncessaire pour examen, les chantillons des matriaux et matriels mettre en uvre. Ils vrifieront que les ouvrages sont raliss conformment aux plans revtus de leur visa, ils assisteront la rception des fouilles, aux rceptions provisoires et dfinitives. Lentrepreneur sera tenu de fournir ses frais, la main duvre, les charges, les chafaudages, les matriels ncessaires aux essais, prvus soit par le CPS soit par le devis gnral darchitecture.ARTICLE 53 : DEROGATION DU D.G.A ET C.C.A.G.T

Si le prsent march droge une prescription des documents cits en titre, lentrepreneur se conformera aux prescriptions du prsent march.ARTICLE 54 : OBLIGATIONS PARTICULIERES

Les obligations de lEntreprise comportent non seulement lobservation des prescriptions des textes numrs ci-dessus mais aussi lobservation de tout autre dcret, arrt, norme et rglementation en vigueur la date de la remise de loffre applicable aux travaux du prsent march.

Dans le cas o un point du projet ne serait pas conforme une publication en vigueur, lentreprise devrait le signaler lArchitecte et lAdministration, la non observation de ces prescriptions entranera la responsabilit de lentrepreneur qui endossera les frais ncessaires la remise en ordre des ouvrages.ARTICLE 55: ECHANTILLONNAGE

Lentrepreneur devra soumettre lagrment du BET un chantillon de chaque espce de matriaux ou de fournitures quil compte utiliser, il ne pourra mettre en uvre des matriaux quaprs acceptation donne par ordre de service dlivr par larchitecte. Les chantillons accepts seront dposs au bureau de chantier prvu larticle n 201 et 202 du D.G.A et serviront de base de vrification pour la rception des travaux.

Lentrepreneur devra prsenter toute rquisition, les certificats et attestations prouvant lorigine et la qualit des matriaux proposs.ARTICLE 56: TAXESTous les prix du prsent march seront tablis en tenant compte de toutes les taxes et charges diverses, y compris la taxe sur la valeur ajoute prvue par la loi n 30-85 relative la T.V.A promulgue par le Dahir n 1-85-347 du 20Dcembre 1985, ainsi quau dcret n 2-86-99 du 14 Mars 1986 pris pour son approbation.

ARTICLE 57: CHARGES PARTICULIERES

Les prix remis par lentreprise comprendront tous les frais affrents lentreprise et notamment les frais suivants:

Tous les frais de douane, taxes et impts divers

Tous les frais de voiries (balisage, affichage, chafaudage, inauguration), exigs par larchitecte.

Tous les frais dassurance contre les accidents du personnel et des vhicules, responsabilit civile, risque de vol ou dtrioration pendant la dure des travaux.

Tous les frais de branchement et de consommation deau et dlectricit pendant la dure des travaux

Tous les frais de gardiennage de nuit et pendant les jours fris du chantier et de ces abords

Tous les frais de transports et de dplacement divers

Tous les frais de charge sociale (CNSS congs pays et ceux exigs par la lgislation du travail).

ARTICLE 58: MODE DEXECUTION DES OUVRAGES

Dune manire gnrale, les travaux seront excuts suivant les rgles de lart et conformment aux dessins et plans qui seront notifis lentrepreneur vis BON POUR EXECUTION. Les plans tablis restent toujours la base de louvrage, tous les dessins annexs devront sy conformer, les erreurs qui pourraient provenir de ce fait seront obligatoirement corriges selon les indications des plans tablis.

Si les dsignations du C.P.C ou des plans ne sont pas suffisantes, il demeure bien entendu que la signature du march implique que les renseignements complmentaires ont t obtenus par lentrepreneur, avant la remise de ses offres des prix.

ARTICLE 59: PRESCRIPTIONS APPLICABLES A TOUS LES CORPS DETAT

a) Lentrepreneur ne pourra en aucun cas prvaloir des difficults douanires ou dapprovisionnement pour toute fourniture en temps utile, et celles du planning des travaux.

A cet effet, lentrepreneur sera tenu dans les huit jours (8) suivant la dlivrance de lordre de service de commencer les travaux, remettre au BET le double des bons de commande des matriels et matriaux certifis conformes par les fournisseurs.

b) Le Planning de lentrepreneur devra constamment se tenir inform du planning gnral des travaux exposs dans le bureau de chantier.

ARTICLE 61 : PLANS ET PIECES CONTRACTUELLES

Lentreprise attributaire recevra gratuitement deux tirages de chaque plan et pices crites constituant le dossier, tous les lments supplmentaires lui seront remis contre remboursement des frais de tirage et copies suivant les tarifs en vigueur.

C - CHAPITRE II

CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

(INDICATIONS GENERALES)Article 1: PRESCRIPTIONS DIVERSES

1 - IMPLANTATION DES OUVRAGES

Limplantation des ouvrages si elle a lieu, sera la charge de lentrepreneur adjudicataire des travaux, et ralise laide dun gomtre agre .La pose des repres dfinissant les axes et les niveaux sera assure par lui, mais il sera tenu den demander la vrification du bureau dtude et du matre douvrage avant le commencement des fouilles, il sera tabli un procs verbal de rception .Toute erreur constate aprs vrification ne dchargera pas lentrepreneur de sa responsabilit pleine et totale.

2 - ETUDE DES OUVRAGES TECHNIQUES

Les ouvrages raliss avec des plans non revtus de la mention (bon pour excution) seront dmolis au frais de lEntreprise.

Les frais des mtrs seront tabli par un mtreur agre et accept par lAdministration au frais de lentreprise.

Article 2: NATURE ET PROVENANCE DES MATERIAUX

En application de larticle 38 paragraphe 5 du C.C.A.G.T. Les matriaux destins lexcution des travaux seront dorigine marocaine, il ne sera fait appel aux matriaux dorigine trangre quen cas dimpossibilit de se procurer sur le march national.

Article 3: ECHANTILLONNAGE QUALITE DES MATERIAUX

Lentrepreneur devra fournir, avant tout approvisionnement, une liste complte comportant toutes les indications sur la provenance, la qualit des matriaux quil compte utiliser, ainsi quun chantillonnage correspondant cette liste

Ces chantillons seront soumis lagrment de lAdministration et du maitre duvre avant toute mise en uvre .Tout matriel ou matriaux non conforme lchantillon, sera obligatoirement refus et immdiatement vacu du chantier et les ouvrages ventuellement commencs avec ces matriaux de refus seront dmolis et refaits aux frais de lentreprise.

La demande de rception du matriel et matriaux devra tre prsente par lentreprise au moins quatre (4) jours avant son emploi.

Lentrepreneur devra prendre toutes les dispositions pour avoir sur son chantier, les quantits

Suffisantes de matriaux vrifis et accepts ncessaires la bonne marche des travaux.

1) - Sable pour mortiers et bton.

Les sables seront un mlange naturel de sable fin, moyen et gros dans la gamme 0.1mm

(Modules 20 38). La part entre modules 20 (0.1mm) et 26 (0.4mm, devra tre la plus faible possible.

Si le sable est obtenu par broyage, il ne devra pas contenir en poids plus de 5% de graines passant sur tamis de 0.1mm

Sil sagit de sable de mer, il ne devra pas contenir de graines passant au tamis de 0.1mm

Les sables trop finis (sables de dunes), sables altrs (sables lapin) sont interdits. Les sables de concassage devront tre dpoussirs.

Le sable devra rigoureusement exempt de matires terreuses, gypseuses, schisteuses ou marneuses et son quivalent de sable devra tre suprieur

- 70 pour les enduit et btons ordinaires

- 75 pour les btons arms.

2) - Granulats pour btons

Les granulats pour btons fournis par lEntrepreneur, ils proviendront de carrires agrs par

Le Bureau dtude et lAdministration et seront conformes quant leurs caractristiques (granularit, propret, porosit, conditions de forme, etc..) aux prescriptions des articles 5.1, 5.3 et 5.4 du fascicule n65 relatif lexcution des ouvrages en bton arm.

Par drogation larticle 1062 du fascicule n 3 du C.P.S Les granulats destins la confection du bton arm devront passer dans la passoire de 31.5 mm sans pouvoir passer dans la passoire de 6.3 mm .Tous les granulats seront compltement purgs de terre, passs leau et levs si le matre duvre en reconnatre la ncessit .Le coefficient Deval de la pierre utilise pour leur fabrication devra tre au moins gal dix (10)

Dans un dlai de quinze (15) jours dater de la notification de lordre de service de commencer les travaux , lEntrepreneur devra soumettre lapprobation de bureau dtude et lAdministration pour chacun des btons prvus , une composition granulomtrie quil se propose dutiliser en vue dobtenir une compacit maximale.

Cette tude granulomtrie doit tre fait par le Laboratoire, ainsi que tous les essais et les tudes concernant les granulats. Les frais de ces tudes et essais sont la charge de lEntrepreneur.

3) - Ciments

Les liants hydrauliques seront conformes la norme nationale N.M.10.01.F.004 homologue par Larrt n 1137 du 21 safar 1406 (5/11/85) publi au Bulletin officiel N 3840du (4/06/86)

4) - eau de gchage des mortiers et btons

Lentrepreneur devra se procurer par ses propres moyens, leau ncessaire lexcution des travaux.

Leau de gchage devra au pralable, tre soumise lagrment du bureau dtude et lAdministration et ne devra pas contenir par titre, plus de 2 grammes de sels ou plus de 2 grammes de matires en suspension .Elle sera de leau douce.

5) - Adjuvants pour bton

Lutilisation dadjuvants sera soumise lapprobation pralable du bureau dtude et LAdministration.

Celle-ci aura lieux aux conditions suivantes:

Emploi dun enduit commercial connu ayant fait lobjet danalyse de laboratoire et dun organisme officiel de contrle.

Accord crit de bureau dtude et ladministration aprs demande dapprobation du produit (joindre chantillon et note dtaille).

Respect scrupuleux des conditions de dosage et de mise en uvre prescrites par le fabricant.

6) - Acier pour bton arm

Les aciers pour armatures pour les ouvrages en bton seront choisis par la liste suivante:

Acier haute adhrence : nuance FeE 40 (diamtre suprieur 20)

Treillis souds : fils en acier doux haute limite lastique obtenu par trfilage, assembl rigidement en mailles carres ou rectangulaires

La catgorie, le diamtre nominal et la nuance ou la classe des aciers constituant les armatures seront conformes aux indications prcises sur les plans et dessins viss BON POUR EXECUTION

A) GROS-OEUVRE-REVETEMENTS -ETANCHEITE

Article 4: TERRASSEMENTS - REMBLAIEMENT

Les fouilles seront ralises selon les formes et niveaux indiqus sur les plans, compte tenu ventuellement des volumes ncessaires la mise en place et lenlvement des coffrages, ainsi quaux taiements.

Toutefois, les ctes de fond de fouilles indiques sur les plans pour les fondations, ne sont quapproximatives, les ctes dfinitives seront arrtes par le laboratoire et lAdministration sur proposition et sous la responsabilit de lentrepreneur.

Les sur largeurs prvues devront permettre ltablissement de blindages et taiements ventuels

Toute fouille descendus bas complte jusquau niveau prvues en bton maigre

Les terres en excs ou impropres du REMBLAIEMENT seront vacues la dcharge publique

Le remblaiement aprs excution des ouvrages de bton ou maonnerie sera ralis en utilisant dabord les matriaux stocks proximit des fouilles, moins que leur tat ne les rendent impropres cet usage. Avant remblaiement de bton des ouvrages devront avoir atteint une

rsistance suffisante pour sopposer aux pousses rsultant du remblai et du compactage de ce remblai.

En toute hypothse, les parois des fouilles pourront soit recevoir des taiements ou blindages, soit prsenter des pentes suffisamment faibles pour obtenir la stabilit des terres.

Les tais ne devront pas tre abandonns dans les fouilles.

Article 6: BETON ARME

1 Fabrication et mise en place des btons

Les btons seront fabriqus mcaniquement. Lorsque la composition du bton aura t dtermine, le malaxeur devra comporter un doseur suffisamment prcis pour respecter cette composition

La faon pratique dont les dosages seront raliss devra tre indiqus clairement sur des panneaux pincs sur les lieux de la confection.

Les granulats seront introduits dans la btonnire dans lordre suivant sauf disposition

particulire prconise par lEntrepreneur sil est dmontr quelle permet un mlange plus homogne

des constituants du bton.

gravettes de la plus grande dimension

ciment

gravettes de la plus petite dimension

eau

La dure de malaxage sera suffisante pour obtenir un enrobage complet des granulats et dun mlange parfaitement homogne

2 Coffrages

LEntrepreneur proposera lagrment de bureau dtude et lAdministration les systmes de coffrage quil comporte utiliser dans le cadre des prescriptions techniques actuellement en vigueur.

Les coffrages devront tre parfaitement tanches et non dformables sous leffet de la vibration. Leur rigidit sera telle que le profil des lments mouls ne devra pas scarter de plus de 5 mm du profil thorique.

Pour les parements qui seront conservs bruts des dcoffrages les matriaux utiliss devront permettre lobtention dartes soignes et des surfaces parfaitement lisses, dans ce but, tous les parements vus seront traits en parements finis.

Les conditions demploi des tiges, de boulons, de fil de fer dacier de diamtre quelconque destins solidarise ou rigidifier les coffrages et sortant dun parement devront tre soumises lagrment de bureau dtude et lAdministration.

3 Faonnage des armatures

Les armatures sont coupes et cintres froid, les appareils cintrer sont munis de jeux de tous les mandrins permettant de raliser les courbes prvues ou prescrites. Aucune tolrance en moins ne peut tre accorde sur les diamtres minimaux mandrins.

Les diamtres minimaux des mandrins sont de:

-Barres de diamtre au plus gale 12 mm: 3 fois le diamtre de la barre.

- Barres de diamtre suprieure 12 mm: 5fois le diamtre de la barre

Barre de diamtre suprieure 25 mm: 8 fois de diamtre de la barre pour les barres haute adhrence (Tor, Caron ou similaire):

Le cintrage aux appareils manuels est interdit pour les barres dun diamtre suprieur 14 mm.

Le redressement mme partiel dune barre cintre, le dpliage des barres laisses en attente sont interdites

4 Transport

Les dispositions relatives au transport de bton devront tre soumises au bureau dtude et lAdministration avant rception.

Article 7: PRESCRIPTIONS SUPPLEMENTAIRES CONCERNANT LEXECUTION DES OUVRAGES EN BETON ARME

1 POTEAUX

Des bases de 0.15 de hauteur au minimum coules avant le coffrage de poteaux .Ces bases sont destines assurer un traage parfait, permettre le serrage des coffrages et viter la sgrgation du bton en pied de poteau.

Le coulage des poteaux se fera en une seule fois mais les coffrage devront permettre le coulage dun hauteur maximale de 1.50 m .Pour cela une face de coffrage devra rester libre et devra pouvoir recevoir un panneau supplmentaire pour la finition du coulage.

Aucun cas ragrage ne sera tolr avant rception par le Matre duvre.

Dans le cas ou certaines parties reprsenteraient des cavits importantes le poteau incrimin sera dmoli.

En aucun cas, les attentes de poteaux ne seront dvies pour rattraper un dfaut ventuel de traage. Tout bton coul avec excs deau sera dmoli.

Le plus grand soin sera observ lors du coulage des lments de faible section .Par temps chaud les coffrages seront abondamment tremps avant coulage et maintenus humides pendant 48 heures .Aucun dcoffrages ne sera admis aprs 48 heures.

Aprs le dcoffrage, le bton devra rester humide par arrosage abondant pendant trois jours minimum.

Tous les poteaux intgrs dans la maonnerie soit de moellons soit dagglos seront couls aprs le montage de ces maonneries.

2 POUTRES ET CHAINAGES

Les taiements des poutres devront tre excuts de manire empcher toutes flche. Les taies seront poss sur une semelle de rparation en madrier, et en aucun cas, les cales ne seront excutes

par des lments tels que briques , agglos , cailloux etc...

Dans lemploi dtais en bois, les cales seront en forme de coin et en bois dur.

Le dcoffrage avant 28 jours ne sera tolr quaprs lavis du bureau dtude et lAdministration

Article 9: MACONNERIE

1 CLOISONS

Les briques de 1er choix, seront toutes mouilles avant emploi, les briques calcines ou insuffisamment cuites seront limines.

Les attaches pour liaison entre double cloison seront en diamtre de 6 disposes en Z tous les mtres en plan et tous les 0.50 m en lvation

Les liaisons entre B.A. et cloisons seront assures par une bande de grillage galvanis type poulailler maille de 50(ou similaire) fixe laide de clous cavaliers, raliser avant les enduits.

2 MORTIERS

Les enduits sur plafonds, retombes de poutres, murs extrieurs ou intrieurs, support de revtement, jointoiement et mortier de reprise de bton seront choisis partir des types de mortier suivant.

MORIERDESAGE KG/M3DE BASEEMPOI

MORIER N1C P J 35500 KGEnduit lisse chape

MORIER N2C P J 35400 KGEnduit 1re couche gobetis

Reprise de bton

MORIER N3C P J 35300 KGHourdage de maonnerie

MORIER N4C P J 35250 KGMontage (jointoiement) corps enduit support revtement

MORIER N5C P J 35200 KGCouche de finition

MORIER

BATARDCHAUX

C P J 35300KG

150KG

La prparation des supports neufs comportera une humidification refus. Lopration sera faite en 2 ou 3 fois, Les supports anciens seront dcaps, nettoys et humidifis soigneusement.

Les enduits auront une paisseur minimale de 15 mm, sauf indications contraires de bureau dtude et lAdministration. Les travaux entre nus et repres sont raliss en 3 couches.

Lexcution en 2 couches est lie laccord de lAdministration.

Lapplication de la couche de finition (2me couche) sera jete la truelle puis dresse au bouclier.

Les trous des boulins seront bouchs suffisamment tt pour que le mortier de bouchage soit sec et ne puisse provoquer des tches.

Les reprises seront effectues autant que possible au droit dune coupure, ouverture ou autre division naturelle de btiment. Les reprises seront mouilles de faon obtenir un raccord aussi peu apparent que possible.

Les angles saillants seront protgs par des baguettes mtalliques FOP ou similaires en fer galvanis, sur une hauteur de 2.00 m

Au droit dune discontinuit du support un grillage galvanis sera plac.

Le dbord sera de 20 cm de part et dautre du joint.

Les enduits sur acrotre seront composs de mortier de ciment excut sur un grillage

galvanis .

Le grillage recouvrira toute la partie horizontale et descente de 10 cm sur les 2 faces verticales.

Article 10: SOLS - REVETEMENTS

La prparation des sols du rez-de-chausse sera assure par un hrissonnage en pierres sches, soigneusement choisies, poses debout la pointe en lair, et mise en place la main. Cet hrissonnage sera dam refus .La fermeture des interstices sera assure par les lment les plus petits et lensemble sera soigneusement dam et arros afin denlever toute tche de terre.

Le btonnage de lhrissonnage comprendra une forme en bton soigneusement reflue et prsentera une surface sensiblement plane, sans fissures ouvertes.

Le revtement en granito des sols comprendra

-Une forme denrobage de 30 40 mm dpaisseur excute en sable et ciment au

dosage de 250 KG de ciment par m3 de sable. Cette forme sera rigoureusement plane aprs dressage.

Les revtements en carreaux comprendront le nettoyage soign des supports, puis la pose bain de mortier soufflant des carreaux .Ceux-ci auront t tremps pendant 24 heures au pralable dans leau et seront poss au cordeau, le refluage du mortier par les joints sera assure au ciment blanc, et il ne sera pas accord de plus value pur coupes, trous, rservation, etc.

Article 11: ETANCHEITE

Tous les ouvrages dtanchit seront garantis devant une priode de 10 ans compter de la rception provisoire. Cette garantie sappliquera tant ltanchit proprement dite quaux reliefs, aux protections et aux formes.

Les formes de pente assurant une dnivellation rgulire de 2 cm par mtre vers les points les plus bas , seront faites dun bton dos 250 Kg de ciment 250/315 pour 800 litres de gravettes et 400 litres de sables , la plus faible paisseur ne devra pas tre infrieure 5 cm.

Cette forme sera finie par une chape au mortier de ciment dos 350 Kg de ciment de 2 cm dpaisseur et sera dresse la truelle.

Les formes de pente doivent adhrer llment porteur et les tolrances de planit sont les suivants:

-La planit locale est satisfaisante si une rglette de 0.20 m

- La planit locale est satisfaisante si une rglette de 00.20 m dplace en tous sens ne fait pas

apparatre de flches de plus de 3 mm

B) MENUISERIE BOIS - QUINCAILLERIE

Article 12: LIEUX ET PROVENANCE DES MATERIAUX

Les matriaux proviendront, en principe, des lieux dexcution ou de production suivants

DESIGNATION DES OUVRAGESQUALITE ET PROVENANCE

Bois

Quincaillerie

ContreplaqueSapin rouge eu Nord des dpts du Maroc

BRICARD ou similaire

OKOME de 5 mm dpaisseur des dpts du Maroc

Par le fait mme du dpt de son offre, lEntrepreneur est rput connatre les ressources des carrires ou dpts indiqus ci-dessus, ainsi que leurs conditions daccs et dexploitation.

Aucune rclamation ne sera recevable concernant les prix de revient pied duvre de ces matriaux.

LEntrepreneur devra prsenter, toute rquisition, les certificats et attestations prouvant lorigine et la qualit des matriaux.

Tous ces matriaux seront de premire qualit et rpondront aux prescriptions du devis descriptif technique et au D.G.A.

Article 13: VERIFICATION DES MATERIAUX

LEntrepreneur devra prendre toutes dispositions utiles pour avoir sur son chantier la quantit de matriaux vrifis et accepts indispensable la bonne marche des travaux et dont lchantillonnage aura t agre par le bureau dtude et lAdministration.

La demande de rception dun matriau autre que les matriaux prfabriqus devra faite au moins quatre jours (4) avant son emploi. Pour matriaux prfabriqus le dlai sera de un (1) mois pied duvre.

Article 14: PLANS ET DESSINS DEXECUTION

Il est formellement spcifi que toutes les cotes et dimensions portes sur les plans sont celles des ouvrages termins.

LEntrepreneur devra relever les cotes dfinitives sur place.

LEntrepreneur est tenu de provoquer en temps utile la remise des plans par le bureau dtude. En aucun cas, il ne pourra arguer du fait de la non remise du plan de dtail pour obtenir une prolongation du dlai dexcution.

Article 15: PRESCRIPTIONS PARTICULIERES AUX MENUISERIE-BOIS

Les matriaux rpondront aux prescriptions du devis gnral darchitecture (D.G.A)

Les menuiseries seront fabriqus et mise en uvre conformment aux prescriptions des articles

135 204 du D.G.A

LEntrepreneur sera seul responsable de lpaufrrent des artes mme sil est du la ngligence des autres corps dtat. Il devra donc prendre toutes les prcautions cet effet.

Lentrepreneur devra assurer la fourniture, le transport et la pose, les pattes scellement ncessaires la mise en uvre complte des menuiseries.

Au droit des revtements en faence, lEntrepreneur devra des chambranles socles sans plus-value.

LEntrepreneur devra se conformer aux plans de dtail qui lui seront donnes par le bureau dtude.

Les dispositions, dimensions et descriptions des ouvrages sont indiques sur les plans et par les termes du prsent C.P.S. les emplacements sont dtermins sur les plans de reprage. Les numros qui y sont ports dsignent le type de menuiserie ou de ferronnerie.

Les menuiseries seront en sapin rouge du Nord.

Les bois devront tre de la meilleure qualit, absolument secs et sans dfaut, conformment aux spcifications des Articles 37 45 et 141 du D.G.A. (dition 1956).

Toutes les menuiseries devront tre livres avec une couche dimpression lhuile de lin (Les menuiseries seront peintes ultrieurement).

Les dessins de dtail propos par le bureau dtude devront tre suivis et au cas ou lEntrepreneur y constaterait des omissions, il devra len avertir, faute de quoi, sa responsabilit restera entire.

Article 16: CADRES

Tous les cadres comporteront une feuillure. Les pices dappuis de fentre et chassies auront une gorge dcoulement prolonge jusquaux montants, munis dun ou deux trous pour vacuation des eaux de condensation un par mtre linaire.

Les larmiers sous le rejet deau seront nettement accuss et prolongs sous toute la longueur.

Les scellements des cadres seront effectues par des visses dans le bton arm par des points Pithou part des mches SPIT-ROCK ou quivalent.

Article 17: PORTES ISOPLANES

Les portes iso planes seront colles la presse de chaque ct dune ossature lamellaires , composes essentiellement dun cadre compartiment lintrieur duquel sont rpartis , intervalles rguliers , des point dappui forms par des lattes et assembls a cadre pour former un ensemble en nid dabeilles.

Les deux faces seront en contre-plaqu okoum de 5 mm colls lossature.

Toutes ces portes comporteront des alaises en bois dur rabotes et embrves sur les 4 chants

Toutes les portes extrieures seront pourvues de rejet deau et seuil en fer plat.

Les portes 2 vantaux comporteront 1 fermeture centrale recouvrement.

Article 18: COLLES

Les colles devront tre rsistantes leau, insensibles laction de lhumidit et aux attaques

des moisissures et des champignons.

Article 19: QUALITE DES BOIS

G E N E R A L I T E S :

a -QUALITE DES BOIS

Les bois employs devront tre sains, bien secs, sans aubier ni glivures, de qualit menuiserie, parfaitement rabots et poncs.

b PRESCRIPTIONS RELATIVES A LA MISE EN UVRE

Les pices de bois des ouvrages seront toujours dune seule pice dans leur longueur sans

aucune enture.

Les parements seront affleurs avec leurs rives droites et sans paufrure.

Les angles vifs des huisseries et des cadres bois seront protgs la pose par des baguettes provisoires pointes sur le bti.

Les ttes des clous et pointes seront chasses au pointe dune profondeur de 1.5 mm

Le raccordement des moulures sera ralis coupe donglet.

Les btis seront assembls tenon et mortaise bien ajusts et maintenus laide de chevilles en bois ou mtalliques.

Les assemblages colls prsenteront une bonne tenue dans le temps, aucun dcollement ne devant se produire la suite de dilatation des bois ou des variations climatiques.

c - PORTE LAMES.

Les portes lames raines et bouvetes et visses au moyen de vis tte carres noyes.

Epaisseur totale du bti: 41: mm fini.

Les faces extrieures comporteront un rejet deau.

e - CHAMBRANLES.

Les menuiseries en sapin rouge recevront des chambranles de 5 cm de large et 1.5cm dpaisseur, avec profil suivant dtail, pos en onglet.

Chambranles 1 faces sur menuiserie extrieure et les portes de placards, chambranles

2 faces pour les portes intrieures.

Au droit des revtements en faence au autres, les chambranles auront une sur

paisseur sur toute la face intresse pour former socle, avec rservation de feuillure au droit du revtement.

f- PROTECTION DES BOIS

Tous les bois seront protgs contre les attaques cryptogamiques et les attaques dinsectes par le moyen dun traitement prventif au xylophone ou la tamalitheg- QUINCAILLERIE

La quincaillerie sera toujours de premire qualit et choisie en principe dans celui dautre maisons rputes pour lesthtique et la robustesse de leurs fabrications.

h- CONSERVATION DES MENUISERIES AVANT POSE

En attendant leur mise en place, les menuiseries seront entreposes labri de lhumidit.

Les btis et les huisseries recevront une couche dimpression de peinture huile avant dtre scells , sur la totalit des surfaces bois , y compris les tranches en contact avec la maonnerie.

Les pattes de scellement recevront galement une couche de peinture antirouille.

i - FINITIONS

Les tolrances pour les ouvrages faonns sont de 0.5 mm sur les dimensions dpaisseur des

bois.

Pour les feuillures, le jeu ne pourra excder 1.5 mm avec peinture.

Les assemblages dfectueux colmats par des calculs ou du mastic seront

Systmatiquement refuss.

j- BATIS

LEntrepreneur devra la fourniture et la pose des btis dans les feuillures rserves cet effet.

Ils seront fixs dans les menuiseries par des pattes scellement en acier au nombre de 3 par montant vertical et une tous les 50 60 cm par traverse haute, Ces pattes scellement seront visses sur les tranches des btis dans des rservations en dfonces prvues cet effet.

Les scellements dans les maonneries seront raliss au mortier de ciment, les trous consciemment colmats par des chutes de parpaings. Les barbes en sur paisseur sur les parpaings seront interdites.

Le calfeutrement sera toujours excut par lEntrepreneur de gros uvre.

Article 20: PRESCRIPTIONS PARTICULIERES AUX QUINCAILLERIES ET SERRURIERS.

Les quincailleries et serrureries indiques dans le descriptif technique doivent rpondre aux normes en vigueur. Lentrepreneur prparera un tableau comprenant lensemble de la quincaillerie et serrurerie et le prsentera pour approbation de bureau dtude et lAdministration.

Il reste expressment entendu que lAdministration est seul habit choisir les quincailleries qui rpondant le mieux aux exigences dutilisation des locaux faisant lobjet du prsent march.

C- ELECTRICITE LUSTRERIE

Article 21: CONDUCTEUR ELECTRIQUE

Les cbles ou conducteurs seront adapts aux locaux dans lesquelles ils seront utiliss.

Les locaux sont classs en fonction des risques quils prsentent au Classification des locaux.

Tous les conducteurs ou cbles devront tre dmontables sans dmolitions, les cbles vinythne ne seront pas admis sous enduit.

Les lignes principales seront au cble U 1000 B 12 N:

Les cbles seront poss sur chemins de cbles chaque fois que possible ou sinon encastrs sous conduit.

Ces conduits devront tre isolants dans la traverse des locaux humides, tels que salle et douche, lavabos collectifs cuisine, buanderie.

Les lignes secondaires seront:

Dans les locaux prsentant des risques de corrosion (W)

- Soit en cble B12 N

ou V.G.V

- Soit en conducteur u 300 V poss sous conduits isolants

Dans ces locaux, le tube acier sera prescrit. Les chemins de cbles seront galvaniss

Dans les locaux de degr dhumidit H 3:

- Seuls seront admis les cbles B 12 N ou V.G.V., et les tubes aciers seront prescrits.

- Si des conducteurs doivent tre encastrs, ils le seront sous isolants.

Dans les locaux de degr dhumidit H 2:

Les conducteurs pourront tre U 500 V, mais utiliss sous conduits. Les tubes acier prescrits.

Dans les autres locaux:

Il sera utilis des conducteurs U 500 V sous acier pos en apparent ou encastr, suivant leur distribution.

Les conduits de pose:

Rpondront en outre, aux prescriptions du chapitre 3 de la Norme 15-100 , en particulier les tubes aciers devront tre relis au circuit de terre et devront sarrter dans les boites ou droit du nu du plafond pour les sorties des points lumineux .

Canalisations sous conduits:

Les conduits devront tre largement dimensionns pour permettre le remplacement facile des conducteurs.

Les conduits N.R.B. devront tre du type maill et les raccords filets seront monts la cruse.

Les conduits isolants encastrs seront du type I.C.D.E.rpondant aux normes C 68-100 et

C.68.745

Canalisations sur chemins de cbles:

Leurs dimensions seront prvues pour recevoir 1/3 de canalisation en plus de celles prvues au descriptif.

Elles seront constitues de dalles perfores aprs usinage. Les glissages auront une longueur au moins gale deux fois la largeur du chemin de cbles considrs et se fixeront sur les trois faces des dalles.

Les ferrures supports seront prvoir tous les trois mtres lintrieur.

Canalisations souterraines:

Elles seront ralises conformment aux indications du chapitre 3.3.5. De la norme marocaine ou dfaut internationale.

Ces canalisations seront en cbles utilisent le mme cheminement, ils devront tre espacs de 0.20 au moins.

Article 22: SPECIFICATIONS PARTICULIERES:

Les fouilles en tranches ainsi que les buses en bton comprim et les regards pour passage des cbles lectriques seront pris en comte dans le lot n 1- Gros uvre.

Dans les traverses de routes et des ouvrages ciments aux points de croisement avec des conduites de gaz, eau, gout, chauffage, etc.. Les cbles seront poss dans des fourreaux dun diamtre de 120 m au moins

Ces fourreaux seront correctement jointoys entre eux et bouchs chaque extrmit pour viter les rentres de terre etc..

Avant comblement des tranches, la position des cbles sera releve avec soin et reporte sur un plan cot qui sera remis lAdministration lors de la livraison des installations.

La profondeur minimale de fouille sera de 0.80 m du sol fini.

Tous les cbles enterrs seront dune seule longueur. La tranche ne pourra tre referme quaprs vrification du bureau de contrle.

Dans les parties hors sol le cble recevra une protection mcanique par conduit M.R.B. sur une hauteur minimale de 200.

Article 23: TRAVERSEE DE PAROIS

Elles seront ralises conformment au paragraphe. 4, chapitre 3 de la norme NFC 15.100.

Tous les fourreaux sont dus par lEntrepreneur du lot Electricit.

Les rservations de passage et les fourreaux dans les ouvrages importants du gros uvre pourront aprs accord tre rservs ou mis en place la construction, daprs les plans et croquis cot, sous la responsabilit de lEntreprise dElectricit.

Article 24: CONNEXION ET DERIVATIONS

Les paisseurs seront interdites, quel que soit le mode de pose. Toutes les connexions devront se faire sur les bonnes fixes dans des boites de drivations, ou sur les bonnes des appareils, lexcution des fouilles de lampes incandescence.

Dans le cas de canalisations encastres n les boites de drivation devront tre encastres, les drivations seront en matire isolante ou en cble recouverte de polythylne.

Les boites et coffrets en tle seront la terre.

Les drivations des conducteurs de neutre pour lclairage devront tre parfaitement accessibles. Elles seront ralises sur des bornes, raison de 5 dparts au plus par borne.

Article 25: IDENTIFICATION DU CONDUCTEUR DE NEUTRE

Comme neutre, on utilisera le conducteur de couleur bleu dfaut de cette couleur, on utilisera un conducteur noir ou gris ou encore le reprage chaque extrmit par tiquette coll (genre sterling) portant la lettre N.

Tout le reprage devra tre uniforme dans tout ltablissement.

Article 26: EQUILIBRAGE

Lquilibrage des phases devra tre obtenu dans chaque btiment.

Article 27: PROTECTION DES PERSONNES

La protection des personnes contre les dangers prsents par les courants lectriques sera ralise conformment sur indications du chapitre 6 de la norme marocaine ou dfaut internationale.

Les mesures de protection des personnes contre les dangers quelles encourent du fait de la mise sous tension accidentelle des masses (protection contre les contacts indirects) seront du type B.I.C. Cest dire avec mise la terre des masses ou dispositifs de coupure automatique associ.

Les installations dans les salles deau seront excutes conformment au paragraphe 6-4 de la norme. On doit veiller Tout particulirement lexcution de liaison lectrique entre les canalisations mtalliques.

Les btiments comprendront une prise de terre et un circuit de terre .La prise de terre sera constitue par un ceinturage fond de fouille sur le primtre du btiment dun conducteur en cuivre de 28 mm de section et ventuellement complt par des piquets de terre pour obtenir une valeur correspondant au tableau 6 B de la norme marocaine ou dfaut internationale.

Le circuit de terre gnral du btiment sera constitu par un conducteur en cuivre de 28 mm2 de section.

Les drivations seront constitues par un conducteur en cuivre de 16 mm2 conformment aux indications de tableau 6 C de la norme marocaine ou dfaut internationale.

Article 28: CHOIX ET PROVENANCE DU MATERIEL

Tout le matriel devra tre soumis, pour approbation, au bureau dtude et lAdministration.

1) Fils de cbles des usines de Mohammedia C.G.E. MAROC ou SIMILAIRE.

2) Sectionneurs, disjoncteur HT et BT Marque Delle et AISON C.G.E. MAROC ou SIMILAIRE.

3) Interrupteurs, pose de courant de marque LEGREND, TYPE NEPTUNE ou SIMILAIRE.

4) Coupe circuit Marque LEGRAND ou SIMILAIRE.

5) Hublot tanche Marque LEGRAND ou SIMILAIRE.

6) Colonnes et coffrets Marque LEGRAND ou SIMILAIRE.

7) Appareils dclairage Marque LEGRAND ou SIMILAIRE.

Par le fait mme du dpt de son offre, lEntrepreneur sera rput connatre pour sen tre personnellement rendu compte, les ressources, des exploitations et dpt dsigns,

L-dessous aucune rclamation ne sera recevable concernant le prix de revient pied duvre de ces matriaux.

Article 29: CONFORMITE A LA REGLEMENTATION

Toutes les fournitures devront porter la marque de conformit aux normes marocaines ou dfaut internationales.

Le matriel sera choisi en fonction des locaux dans lesquels il sera utilis tel que dfini au paragraphe classification des locaux.

a) Interrupteur dclairage:

Ils devront avoir un calibre de 10 A minimal.

Pour les circuits lumire, ils pourront tre unipolaires dans les conditions dfinies au

Paragraphe 5.3 de la norme marocaine ou dfaut internationale.

Les circuits force seront tous coupure ou unipolaire.

b) Prises:

Elles seront du type 5/10 A confort, avec prise de terre. Les socles devront obligatoirement tre fixs par vis lexclusion de tout systme griffe.

c) Fusibles:

Tous les fusibles utiliss seront du type calibre. Les intensits nominales seront dtermines partir du tableau.

5 S de la norme marocaine ou dfaut internationale C.15-100, en fonction des sections des conducteurs.

d) disjoncteurs

Les types et calibres des disjoncteurs sont prciss dans la suite du descriptif ou sur

les schmas .

Les disjoncteurs diffrentiels seront du type 650 conforme la norme C 62-410.

Les valeurs du courant de rglage seront choisies en fonction des indications du tableau 5 S de la norme marocaine ou dfaut internationale G. 15-100

Dans certains cas particuliers prciss ci-aprs, ce dispositif de mesure diffrentiel devra avoir une sensibilit de 15 30 A.

e) Appareils dclairage Incandescence

Les douilles des appareils dclairage places dans les locaux de degr dhumidit

H2 et H3 (voir classification ci-aprs sera en porcelaine).

Elles seront en laiton pour les autres appareils.

Les types suivants seront utiliss.

- vis au-dessus.

- baonnette pour les lampes jusqu 150 W.

f) fluorescent

Ces appareils seront du type starter sauf certains locaux occupation intermittente ou ils pourront tre allumage instantan.

Dans les locaux techniques il sera fait usage de tubes blancs suprieurs.

Les diffrents appareils reprs par un numro sur les plans et dcrits dans le devis descriptif ci-aprs.

Lclairage de scurit sera autonome batterie avec chargeurs incorpors de marque et de type suivant plans.

g) Tableaux secondaires

Les tableaux secondaires seront constitus sauf spcification contraire dun coffret en tte comportant des ouvertures la partie infrieure et la partie suprieure, ferme, par des plaques usines sur le chantier pour le passage des canalisations.

Les entres se feront par presse-toupe pour les cbles et par des manchons viss pour les conduits.

Les coffres seront ferms par des portes sur charnires et fermant clef.

Le matriel sera mont sur une platine en tle ou en matire isolante lexcution de bois.

Le coffret comprend une barre de terre en cuivre nu et une barre de neutre en cuivre nu pour le raccordement des conducteurs de neutre.

Les barres de terre seront relies la masse du coffret.

La masse de neutre sera monte sur support isolant.

Ces tableaux devront avoir une dimension telle quils puissent recevoir 20% dappareillage en plus.

h) Tableaux gnraux

Ils seront en tle lectro zingue de 20/10 mm dpaisseur avec porte fermant clef.

Ils seront fixs au sol sur un socle en bton et leurs dimensions devront permettre dajouter 20% environ de matriel.

Les arrives seront la partie suprieure, soit la partie infrieure par presse-toupe pour les cbles peine dtanchit ou par manchons visss pour les conduits M.R.B.

Ces tableaux recevront une protection par:

-Une couche de Wash primer

-Et deux couches de couleur grise, la deuxime de couleur dfinir par et lAdministration.

Ils comprendront une partie avec fermeture clef de sret sur laquelle seront incorpors les interrupteurs dallumage sil y a lieu.

Tout le matriel sera repr par tiquette GRAVES fixes par vis, afin de bien indiquer les circuits commands ou protgs.

Les coffres recevront une couche de peinture anti-rouille et deux couches de peinture cuites au four du type martel de la couleur dfinie par le bureau dtude et lAdministration.

Les sorties et entres de coffret se feront par brides pour les conduits M.R.B. par presse-toupe pour les conduits plastiques ou pour les cbles.

Lentreprise est tenue de prsenter une tude dlectricit dtaille prcisant galement le degr de scurit de tout lappareillage utilis.

Lensemble de lappareillage lectrique devra tre prsent au bureau dtude et lAdministration pour approbation.

Bureau dtude et lAdministration se rservent le droit de changer de type dappareillage pour des raisons desthtique ou de scurit.

La lustrerie sera place 3 m de hauteur du sol et suivant emplacement indiqu par bureau

dtude et lAdministration.

D) PLOMBERIE SANITAIRE

Article 30: NATURE DES TRAVAUX

Les btiments faisant lobjet du prsent chapitre comprennent, tant pour les btiments proprement dits que pour les amnagements extrieurs.

-Installations des appareils sanitaires

-Installations des circuits eau froide.

-Evacuation des eaux uses, eaux vannes, eaux pluviales.

-Installation des rseaux extrieurs eau froide.

-Arrosage, bornes hydratantes.

Article 31: LIEU ET PROVENANCE DES MATERIELS

Les matriels destins lexcution des travaux seront dorigine Marocaine, il ne sera fait appel aux matriels dorigine trangre quen cas dimpossibilit de sen procurer sur le march Marocain

Article 32: VALEUR DE DEBIT

a) EAU FROIDE

DETAILS DE BASE EN L/S

O MINIMUM

Lavabos 0.10 L/s

15 mm

W.C avec robinet de chasse 1.50 L/s

20 mm

Douches 0.25 L/s

15 mm

Eviers 0.20L/s

15 mm

Vitesses admises gales

1m /s 1.5 m/s

b) EAU PLUVIALES

0 minimum

Lavabos

0.75L/s

30 mm

W-C

1.50L/s

80 mm

Douche

0.50L/s

40 mm

Evier

0.75L/s

40 mm

Le calcul de coefficient de simultanit se fera daprs la formule:

K=1/-(n-1)

N = nombre dappareils (0.5 pour bloc sanitaires).

Article 33: CARACTERISTIQUES DU MATERIEL

ROBINETTERIE VANNAGE TUYAUTERIES ET ACCESSOIRES

a) Robinets et vannes

Les robinets et vannes seront conformes aux normes marocaines ou dfaut internationale 29.401 jusqu la norme marocaine ou dfaut internationale 29.413 et 29.431 jusqu la norme marocaine ou dfaut internationale 29.441.

Les vannes disolements des appareils et des circuits seront du type brides ouverture et fermeture reconnaissables. Les vannes seront passage direct, en fonte et bronze double opercule.

Toutes les vannes et robinets seront munis dtiquettes ou de numros indiquant leur emploi et les circuits quils desservent.

b) Clapet de retenue

Les clapets de retenue en fonte et bronze seront conformes la norme marocaine ou dfaut international.

29-433,29-135,29-456.

c) Tubes en acier galvanis

Les tubes en acier galvanis devront tre de la catgorie tubes filets dits tubes GAZ tarifs 1 et 3, des dpt Marocain.

Ils seront galvaniss chaud aussi bien extrieurement quintrieurement.

Leur assemblage seffectuera au moyen de raccords galvaniss visser en fonte mallable, de brides ou par brasures basse temprature.

Les tubes dacier galvaniss ne peuvent tre utiliss que sils portent une marque de fabriquant la conformit aux normes.

Des pices spciales peuvent, en cas de besoin, tre excutes en tube aci