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Les opérations de trésorerie sont définies comme « lesmouvements de numéraire, de valeurs mobilisables, de comptesde dépôts et de comptes courants, ainsi que les opérationsintéressant les comptes de créances et de dettes afférents à latrésorerie » (art. 43 décret GBCP).

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La gestion de la trésorerie, et tous les processus, outils, modalités etc. qui vont suivre ont un objectif : améliorer la performance financière d’un organisme.

En effet, il est important de maintenir à tout moment un niveau optimal de trésorerie : un seuil de sécurité

Il correspond à la marge de sécurité financière, propre à chaque organisme en fonction de ses activités, lui permettant de faire face à ses échéances et en deçà duquel il ne doit pas descendre ;

Il ne doit pas être trop excédentaire, car il y a des coûts (réels ou d’opportunité) associés à une trésorerie trop positive.

En outre, le solde quotidien de trésorerie de l’organisme ne doit jamais être négatif.

Les systèmes d’information peuvent, le cas échéant, être configurés de façon à alerter l’ordonnateur et l’agent comptable que la trésorerie de l’organisme risque de tomber, au vu des échéances de paiement et des prévisions de décaissements, en-deçà du seuil de sécurité financière.

Point d’attention :

Un seuil excédentaire de trésorerie est à remettre dans le contexte de chaqueétablissement. L’établissement peut par exemple avoir enregistré une recetteimportante mais avoir une échéance de dépense élevée dans les jours qui suiventcet encaissement. L’optimisation de la gestion de la trésorerie de l’organismeparticipe de la bonne gestion des deniers publics et notamment de la trésorerie del’Etat (qui verse les subventions publiques).

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1.Aide à l’animateur

Le plan de trésorerie permet d’évaluer le montant mensuel (voire hebdomadaire oujournalier) des encaissements et décaissements prévisionnels et le solde detrésorerie en fin de mois.

Il s’inscrit dans un cadre pluriannuel : les prévisions s’étalent sur plusieurs annéesen fonction de l’horizon de l’’activité de l’organisme. Le plan est construit lors de lapréparation du budget initial et révisé puis ajusté régulièrement.

Il traduit l’ensemble des opérations en cours ou à venir, qu’elles soient budgétairesou non budgétaires mais avec impact en trésorerie (cas des opérations pour comptede tiers).

Les informations qui figurent dans le plan de trésorerie découlent et alimententnotamment les autres documents budgétaires (tableau des autorisations dedépense, des prévisions de recettes et du solde budgétaire, tableau d’équilibrefinancier, tableau des opérations liées aux recettes fléchées et tableau desopérations pour compte de tiers).

2. Informations complémentaires

Les opérations de trésorerie sont portées, le cas échéant, par des demandes deversement.

Les opérations de trésorerie sans impact budgétaire font, sauf exception, jouer unou plusieurs comptes de tiers ou comptes financiers. Aucune demande de paiementou aucun titre de recette n’est émis à cette occasion.

Le plan de trésorerie distingue la trésorerie fléchée, qui fait l’objet d’un suivispécifique, de la trésorerie non fléchée.

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Aide à l’animateur :

Le plan de trésorerie fait partie des annexes obligatoires devantaccompagner le budget. Le plan de trésorerie, couvrant la totalité del’année N, doit donc être préparé en avance afin d’être prêt pour êtreprésenté à l’organe délibérant pour le vote du budget dans les délais(au plus tard, le 30 novembre de l’année N-1).

Le plan de trésorerie doit de plus être communiqué pour avis auministère de tutelle.

Lors de l’élaboration, il est alimenté par :

•des prévisions d’encaissements ;

•des prévisions de décaissements.

Les prévisions de trésorerie issues des opérations budgétaires sontnotamment issues des échéanciers de CP. La tenue à jour de cesderniers est donc particulièrement sensible, et leurs mises à jour encours d’année doivent être retranscrites le plus tôt possible dans lesprévisions de trésorerie.

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Le comptable et l’ordonnateur suivent de manière mensuelle ouinfra-mensuelle les opérations de trésorerie. Ils doivent mettre àjour le plan de trésorerie, à un rythme défini par l’organisme.

Ils suivent : les encaissements/décaissements, lesrapprochements bancaires, le traitement des excédents deversement…

Un des outils clés utilisés pour mettre à jour le plan de trésorerieest l’échéancier de CP, qui doit être mis à jour très régulièrementpour permettre l'actualisation du plan de trésorerie.

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Aide à l’animateur

L'évolution de la réalisation du projet, bien en amont de sondénouement, a un impact sur les prévisions de trésorerie del'organisme. Il est donc indispensable de tenir compte de cetteévolution afin d'en anticiper les conséquences sur la trésorerie.

Ainsi, l'ordonnateur et l'agent comptable devront s'assurer àchaque étape de la mise à jour des échéanciers de CP que leniveau prévisionnel de trésorerie est suffisant pour couvrir laprévision de dépense :

- au 1er fév. 2016, ils doivent s'assurer que les prévisions detrésorerie au 15 oct. 2016 permettront de couvrir 500 k€ dedépenses ;

- au 1er août 2016, ils doivent s'assurer que les prévisions detrésorerie au 15 nov. 2016 permettront de couvrir 500 k€ dedépenses.

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Lorsqu’on constate un niveau de trésorerie trop excédentaire, ce niveau de trésoreriepeut être utiliser pour :

• payer des fournisseurs dans des délais réduits, après analyse comparative desbénéfices et des coûts liés à un paiement anticipé ou à juste date de ses factures ;

• rembourser des lignes de trésorerie, voire utiliser l’excédent pour désendetter lesorganismes pouvant avoir recours à l’emprunt, après analyse des lignes àprivilégier (celles ayant un taux élevé et/ou sans pénalités de remboursementanticipé pour les emprunts, etc.) ;

• placer l’excédent auprès du Trésor, si une dérogation a été accordée par lesministres chargés du budget et de l'économie.

Lorsque le niveau de trésorerie est trop bas, plusieurs solutions sont envisageables :

•opérer avec diligence les recouvrements (encaissement, rapprochement desencaissements avec les titres, etc.) ;

•émettre tous les titres dès leur fait générateur ;

•avoir recours aux lignes de trésorerie – crédits de court terme – d’une duréeinférieure à douze mois ;

•avoir recours à l’emprunt pour une durée supérieure à douze mois pour lesorganismes autorisés. Ce recours doit être le plus tardif possible, de façon àréduire autant que possible les charges d’intérêt, et, le cas échéant, endéconnectant celui-ci de l’opération d’investissement concernée et en retardantla souscription des contrats de prêts.

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