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CTC – CTEPrécisions
30 mai 2013
1- LES COOPERATIONS TERRITORIALES DE CLUBS
CTC - Les règles de participation
Equipe Club A
Equipe Club B
Licences AS
Championnat X
TOUS les joueurs du club A peuvent jouer
Championnat Y
TOUS les joueurs du club B + les licences AS du club A
peuvent jouer
CTC Clubs A et B
Nombre non limité de licences AS CTC issues de licences C
Nombre limité de licences AS CTC issues de licences C1
La convention définit le sens du
flux des licences AS CTC: un seul sens
autorisé par catégorie
CTC - Les règles de participation
Autorisé
Licences AS CTC
Effectif du Club A
Effectif du Club B
Effectif du Club C
Licences AS CTC
Licences AS CTC
Niveau de compétition pour
une catégorie+
-
a
aa
a
aa
cc
b b b
b
b
cc
a
a
CTC - Les règles de participation
Autorisé (joueur muté puis licence AS)
Licences AS CTC
Effectif du Club A
Effectif du Club B
Effectif du Club C
Licences AS CTC
Licences AS CTC
Niveau de compétition pour
une catégorie+
-
a
aa
a
aa
cc
b b b
b
b
cc
a
a
Joueur muté
C1
Joueur muté
C1
Joueur muté
C1
Le total des joueurs mutés C1 issus des clubs A, B et C et autorisés à jouer dans l’équipe du club B doit respecter les règles de participation (du nombre de
joueurs mutés) du niveau de compétition.
CTC - Les règles de participation
Pas autorisé
Licences AS CTC
Effectif du Club A
Effectif du Club B
Effectif du Club C
Licences AS CTC
Licences AS CTC
Niveau de compétition pour
une catégorie+
-
a
aa
a
aa
cc
b b b
b
b
cc
a
a
× ×
×
CTC – Les droits sportifs
Equipe Club A
Equipe Club B
Licences AS
Championnat X
Les droits sportifs appartiennent au club A
L’équipe joue sous le nom de A
Championnat Y
Les droits sportifs appartiennent au club B
L’équipe joue sous le nom de B
CTC Clubs A et B
La convention entre les clubs ne précise rien sur les droits sportifs
CTC – Les engagements – Les obligations
Equipe Club A
Equipe Club B
CTC Clubs A et B
Une Ecole de Mini Basket
Une Ecole de Mini Basket
Une école d’officiels
2- LES COOPERATIONS TERRITORIALES D’EQUIPES
CTE - Les règles de participation
Club A
Club B
Equipe CTE A/B
TOUT joueur de A
TOUT joueur de B
Championnat YLes règles de participation du championnat Y définissent le nombre possible de licences C1, C2 ou T, hors licences C
des clubs A et B
CTE – Les droits sportifs
Club A
Club B
Equipe CTE A/B
TOUT joueur de A
TOUT joueur de B
Championnat YDroits sportifs suivant convention entre les
deux clubs
La convention entre les clubs précise les droits sportifs
CTE – Les engagements – Les obligations
Club A
Club B
Equipe CTE A/B
TOUT joueur de A
TOUT joueur de B
Championnat Y
Maximum d’une CTE entre deux mêmes clubs. Au-delà, obligation de constituer une
CTC ou une Union.Dérogation pour la saison
13/14 pour les CTE existantes
