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Dr Grégoire MOUTEL, MD,PhD, HDR CV, Titres et travaux 1 Dr Grégoire MOUTEL (né le 25 Février 1966) MCUPH, HDR Médecine légale, droit de la santé et éthique Marié, 4 enfants Responsable Unité de médecine sociale (accès aux soins, éducation à la santé, accès aux droits, médecine légale) GHU Ouest, APHP Equipe de recherche MOS, EHESP Paris-Rennes ; Université Paris Descartes. Sorbonne Paris Cité. Domaines de recherche : Bioéthique et droit de la santé, Responsabilité et décision en santé, Analyse des pratiques en santé et éthique médicale. [email protected] [email protected] tel : 33 (0)6 13 06 15 65 CV, TITRES ET TRAVAUX 2014

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Dr Grégoire MOUTEL, MD,PhD, HDR CV, Titres et travaux

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Dr Grégoire MOUTEL (né le 25 Février 1966) MCUPH, HDR Médecine légale, droit de la santé et éthique Marié, 4 enfants Responsable Unité de médecine sociale (accès aux soins, éducation à la santé, accès aux droits, médecine légale) GHU Ouest, APHP Equipe de recherche MOS, EHESP Paris-Rennes ; Université Paris Descartes. Sorbonne Paris Cité. Domaines de recherche : Bioéthique et droit de la santé, Responsabilité et décision en santé, Analyse des pratiques en santé et éthique médicale. [email protected] [email protected] tel : 33 (0)6 13 06 15 65

CV, TITRES ET TRAVAUX

2014

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Curriculum vitae

I- TITRES UNIVERSITAIRES

Maître de conférence des Universités/ Praticien hospitalier en éthique médicale et médecine légale (Equipe Mos, EHESP Paris Rennes, Sorbonne Paris Cité/ Paris Descartes) & Responsable de l’Unité de médecine sociale et du plateau de consultations (accès aux soins, éducation à la santé, accès aux droits, médecine légale) GHU Ouest APHP. 2005-2006- PH temps partiel Hôpital Corentin Celton APHP. 2003-2005 –Attaché chef, Faculté de Médecine Université Paris Descartes. Ethique et évaluation des pratiques en santé/ Valence clinique : Médecine sociale et médecine légale. 2003- Capacité de pratique médico-judiciaire (Faculté de médecine de Lille 06/10/03) 2002- Habilitation à diriger les recherches (10/12/02, HDR, Université Paris Descartes) 2000-2001 : Année de chargé d’évaluation et de recherche CASH de Nanterre et UCSA (médecine pénitentiaire), évaluation de l’accès aux soins et aux droits des personnes en situation de vulnérabilité 1998-2000 : Missions de recherche entre la France et le Québec sur les enjeux comparés de la Bioéthique 1999- Diplôme interuniversitaire de pédagogie médicale. 1999- DESC d’ Andrologie. 1997 - Doctorat d’Université, Université Paris-René Descartes (15/12/07) - 1996-1998 : Chef de clinique Faculté de médecine de Reims. Endocrinologie, médecine interne/ CECOS. 1996 - Doctorat en médecine (23/10/96) - D.E.S d’endocrinologie et métabolismes (31/10/96) 1993 - Lauréat de la Fondation pour la recherche médicale : Année recherche (CECOS Necker/ CECOS Faculté Reims) 1992 - D.E.A. en éthique médicale et biologique. Université René-Descartes, Paris. 1991 - Concours d'internat en médecine, promotion 91/92. Faculté Paris Necker.

II- PRINCIPALES ACTIVITÉS HOSPITALO- UNIVERSITAIRES Domaine de recherche : Bioéthique et droit de la santé, Responsabilité et décision en santé, Analyse des pratiques en santé et éthique médicale. Se déclinant en : - Evolution des droits des usagers et des responsabilités professionnelles - Analyse des enjeux éthiques des politiques de santé, en particulier éthique et cancer - Analyse de l’impact des lois de bioéthiques et règles de droit dans les pratiques de soins et de recherche & éthique en situation de décisions complexes (violences, handicap, début et fin de vie) - Ethique de la recherche Ces thèmes permettent d’analyser des questions d’éthique pratique soulevées par la mise en place du concept de démocratie sanitaire.

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RECHERCHE ET ENSEIGNEMENT: Equipe de recherche MOS, EHESP Paris-Rennes ; PRES Sorbonne Paris Cité. - Depuis 2014, membre du réseau doctoral en santé publique, au sein de l’EHESP.

Membre du comité de sélection des contrats doctoraux Membre du Master AMES

- Avant 2013 : Membre de la formation doctorale (domaine éthique médicale) et encadrement de thèses dans le cadre de l’école doctorale (droit de la santé et éthique) de l’université Paris Descartes. Trois à cinq directions de thèses/an + animation des séminaires de recherche

- 2014/… Responsable axe éthique du Projet « Enjeux de l’information de la parentèle dans les maladies génétiques ». Financement Agence de Biomédecine et Inca, Cancéropole - 2010/2014 Responsable du groupe de recherche éthique et dépistage (GRED). Fonds propres Inca. - 2014/… Membre du groupe de recherche du projet CAPRI, coordination des soins en cancérologie (volet éthique et qualité des soins), Agence  Nationale  de   la  Recherche  (ANR-­‐Grand   investissement   d’Avenir)   et   la   Fondation   Philanthrophia   Lombard-­‐Odier - 2010-2014 Coordonnateur scientifique du workpackage éthique et attentes des patients du programme de recherche « Leukotreat » financé dans le cadre du programme européen FP7 . - 2010-2013. Approche éthique des gestionnaire de cas en Gériatrie : Nouveau métier, nouvelles questions, Financement thèse Fondation Méderic, Coordination : D Somme. G Moutel - 2011-2014 Responsable du volet droit des patients et évaluation des pratiques professionnelles du programme de recherche Empathy (EMpowering PATient in Healthcare safetY) sécurité et droit des patients en radiothérapie, financement INCA, en collaboration avec le CNAM et HEGP -2010-12 Membre du groupe de réflexion stratégique sur l’évaluation des actions en faveur de l’accès aux soins des personnes précaires et des permanences d’accès aux soins/ APHP - 2010-2012 Co-Animateur d’un sous-groupe de recherche prise de décisions et fin de vie. - 2011-2012 Membre du comité de Pilotage du programme L'Arbre des Connaissances en lien avec l’Association pour la Promotion des Sciences et de la Recherche/Inserm - 2009-2011 Responsable scientifique du projet d’évaluation des enjeux de bioéthique des cohortes et des biobanques dans le cadre de l’ANRS, avec financement doctoral. - 2006-2009, Chargé de l’étude INFORARE financée par l’Agence nationale de la recherche : responsable de l’équipe de Paris Descartes chargée de l’évaluation des enjeux d’une plateforme d’échanges informatiques des données cliniques et biologiques dans l’étude des maladies rares. ANR 2007-2009 - 2000-2013 Directions de mémoires de M2 (4 à 5 par an), de Thèses (4 par an) et directions des travaux de recherche du laboratoire (cf thématiques dans le chapitre dédié aux thèmes de recherche) dans le cadre de l’école doctorale et de l’EA 4569

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- 2006-2012 –Co-Responsable de l’enseignement de SHS et du concours de PAES (ex PCEM1), Faculté de médecine Paris Descartes (30 heures de cours assurés/an + corrections des épreuves) - 2010-2013- Responsable de l’UE7 responsabilité, déontologie et pratiques professionnelles, dans le cadre de l’universitarisation des IFSI, Faculté de médecine Paris Descartes (45 heures). - 2000- 2011 Coresponsable du module « exercice médical/ médecine légale » de DCEM1 (30 heures/an) sur les thèmes vulnérabilité, prévention et accès aux soins, prises de décisions et dilemmes. - 2000-2011 Responsable et enseignant du Master de Recherche (M1+M2) soit 120 ECTS de l’Université Paris Descartes - 2008/2012 Animateur de la séance de révision de l’ENC en D4 ; « ce qu’il faut savoir et retenir en droit de la santé pour l’ECN » - 2008-2012 Responsable des deus modules optionnels « éthique de la recherche » et « responsabilité médicale » (40 heures/an), D2 et D3 - 2011-2012 Enseignant et responsable du module « responsabilité et évaluation des pratiques professionnelles » du Master de Pathologie fœtale de Paris Descartes. - Responsable du séminaire « éthique de la recherche » dans le cadre de l’école doctorale G2ID et de l’école doctorale du médicament. - 2009-2011, Co Responsable du DU de « responsabilité médicale » - 1999-2012 Animateur de la plate-forme Inserm de diffusion du savoir scientifique en éthique médicale www.ethique.inserm.fr conjointe avec l’Université Paris Descartes. - Enseignant dans le cadre des clubs Inserm jeunesse. - Co Animateur de séminaires communs avec l’espace éthique. ACTIVITES HOSPITALIERE: Depuis 2012- Responsable de l’unité de médecine sociale et du plateau de consultations (accès aux soins, éducation à la santé, accès aux droits, médecine légale) au sein du GHU Corentin Celton-HEGP + activité de consultations - Mise en place et organisation du nouveau service, dispositif d’accueil des personnes victimes d’accidents de la vie, de violences, et permanence d’accès aux soins. - Structuration des parcours de prise en charge : parcours d’accès aux soins et parcours d’accès aux droits - Organisation des procédures d’accueil et protocoles de prise en charge - Intégration dans le réseau des pass de l’APHP ; dans le cadre du plan stratégique. Depuis 2013 – Responsable du comité de pilotage de la mission accès aux soins et accès aux droits sur le GH. 2010-12 Membre du groupe de réflexion stratégique sur l’évaluation des actions en faveur de l’accès aux soins des personnes en situation de vulnérabilité 2003-2012 Activité de consultations cliniques en médecine sociale et médecine légale. Activité de conseils et consultations en éthique pour des services demandeurs; Encadrement des externes et des internes et enseignement dans le service. 2000-2001 : Année de chargé d’évaluation et de recherche CASH de Nanterre et UCSA (médecine pénitentiaire) : évaluation de l’accès aux soins et aux droits des personnes en situation de vulnérabilité, accompagnement des victimes et des auteurs d’agression. SOCIETES SAVANTES, MISSIONS SCIENTIFIQUES ET MISSIONS OFFICIELLES:

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- Membre du comité d’éthique de l’Inserm (2013/…) - Membre du comité de déontologie de l’Inca (Institut National du cancer) (

2014/…) - Responsable pour l’Institut National du Cancer (Inca) du groupe de recherche

sur les enjeux de la mise en place des dépistages GRED (2010/2014) - Membre du Comité d'Orientation et de Pilotage Stratégique du cancéropôle

InCa/Ile de France (axe : inégalités et cancer, éthique et cancer) (2011/14) - Membre du conseil scientifique du Forum Européen de Bioéthique (2012/14) - Activité d’expertise auprès de la CNS sur les enjeux éthiques de la réforme de la

politique vaccinale (2012). - 2010-12 Membre du groupe de réflexion stratégique sur l’évaluation des actions

en faveur de l’accès aux soins des personnes précaires et des permanences d’accès aux soins/ APHP

- 2011-2012 Membre du comité de Pilotage du programme L'Arbre des Connaissances en lien avec l’Association pour la Promotion des Sciences et de la Recherche/Inserm

- Représentant pour la CPU, de la mission intégrité scientifique d’Aviesan (2011) - Responsable pour la médecine de l’axe prioritaire thématique (ATP) « éthique et santé» de l’Université Paris Descartes, sous la présidence du Pr A Kahn (2008/2013). - Membre du Conseil National des Universités (2010/13) - Invité près la commission parlementaire Léonetti d’évaluation de l’Assemblée nationale sur la question de la fin de vie. - Expert auprès de la Haute Autorité de Santé (HAS) sur les questions éthique, droits des patients et société dans le cadre des dépistages (2009/11) - Membre du comité éditorial de la revue Médecine/sciences, implication pour les thématiques médecine et société. (2008/13) - Membre du comité éditorial de la revue Ethique et Santé (Ed Masson) (2011/…) - Membre du Comité d’éthique de la Recherche de l’Institut Pasteur (Paris). (2009/10) - Responsable scientifique du site de l’inserm , www.ethique.inserm.fr. (2003/12)

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II- LISTE DES PUBLICATIONS / SIGAPS/ INDEX H

Sélection d’ouvrages et rapports récents - Rapport Inca, Enjeux éthiques du dépistage du cancer du sein en France. G Moutel rapporteur et coordonnateur scientifique - Les proches, ces autres victimes du cancer » ; La personne de confiance : de la Loi à la réalité sur le terrain, un risque de confusion des rôles et des missions, Chapitre dans ouvrage collectif, 2014 en collaboration avec la Ligue contre le cancer ; Ed Autrement. - Rapport HAS, Evaluation a priori de l’extension du dépistage néonatal à une ou plusieurs erreurs innées du métabolisme par la technique de spectrométrie de masse en tandem en population générale en France. 1er volet : dépistage du déficit en MCAD , chapitres dédiés aux questions de responsabilité et d’éthique appliquée - Médecins-patients : l’exercice de la démocratie sanitaire. Ouvrage. Ed L’harmattan. - Le consentement dans les pratiques de soins et de recherche. Ouvrage. Ed L’harmattan. - L’information aux proches in Les Vérités du Cancer: Partager L'information, Installer La Relation ; Chapitre dans ouvrage collectif. Ed Springer Verlag.

Sélection des 20 publications majeures sur 105 référencées 1- Moutel G, Duchange N, Darquy S, de Montgolfier S, Papin-Lefebvre F, Jullian O, Viguier J, Sancho-Garnier H and GRED French National Cancer Institute, Women’s participation in breast cancer screening in France – an ethical approach, BMC Medical Ethics, 2014 accepté sous presse. 2- Fresneau B, Brugières L, Caron O, Moutel G. Ethical Issues in Presymptomatic Genetic Testing for Minors: A dilemma in Li-Fraumeni Syndrome. J Genet Couns. 2013 Jun;22(3):315-22. 3- Corvol A, Moutel G, Somme D. Case management in gerontology : new practice, new issue. Med Sci (Paris). 2012 Mar;28(3):321-4. 4- Quenot JP, Rigaud JP, Prin S, Barbar S, Pavon A, Hamet M, Jacquiot N, Blettery B, Charles PE, Moutel G. Suffering among carers working in critical care can be reduced by an intensive communication strategy on end-of-life practices. Intensive Care Med. 2012  Jan;38(1):55-­‐61. 5- Kuhn-Beck F, Moutel G, Weingertner AS, Kohler M, Hornecker F, Hunsinger MC, Kohler A, Mager C, Neumann M, Nisand I, Favre R. Fetal reduction of triplet pregnancy : one or two ? Prenat Diagn. 2012 Feb;32(2):122-6. 6- Orgerie MB, Duchange N, Pélicier N, Rosset P, Lemarié E, Dorval E, Chapet S, Hervé C, Moutel G , Do multidisciplinary meetings in oncology impact the physician-patient relationship? Press med, 2011 Oct 7-Bridoux V, Kianifard B, Moutel G, Tuech JJ. Stenting as a bridge to surgery for colorectal cancer. Lancet Oncol. 2011 Jul;12(7):621.

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8- Mollo V, Pernet A, Moutel G, Duchange N, Giraud P. Can or must the patient participate to risk management in radiotherapy? Cancer Radiother. 2011 Jan 13. 9- Rigaud JP, Quenot JP, Borel M, Plu I, Moutel G. Post mortem scientific sampling and the search for causes of death in intensive care: what information should be given and what consent should be obtained? J Med Ethics. 2011 Mar;37(3):132-6. 10- Tortosa JC, Rodriguez-Arias D, Moutel G, Ethical issues raised by organ donation after cardiac death. Med Sci (Paris). 2010;26(2):209-13. Moutel G, Goussot-Souchet M , Plu I, Pierre M, Leclecq T, Duchange N, Fetuses born lifeless: new representations and new rights. Med Sci . 2010 Aug-Sep;26(8-9):772-7. 11- Legendre CM, Goussot-Souchet M, Bouffard C, Moutel G. Information and decision-making process for selective termination of dichorionic pregnancies: some French obstetricians' points of view. Prenat Diagn. 2009;29(1):89-94. 12- Favre R, Guige V, Weingertner AS, Vayssiere C, Kohler M, Nisand I, , Moutel G. Is the non-respect of ethical principles by health professionals during first-trimester sonographic Down syndrome screening damaging to patient autonomy? Ultrasound Obstet Gynecol. 2009 Jul;34(1):25-32 13- Favre R, Moutel G, Duchange N, Vayssière C, Kohler M, Bouffet N, Hunsinger MC, Kohler A, Mager C, Neumann M, Vayssière C, Viville B, Hervé C, Nisand I. What about informed consent in first-trimester ultrasound screening for Down syndrome? Fetal Diagn Ther. 2008;23(3):173-84. 14- Rodriguez-Arias D, Moutel G, Aulisio, , Salfati A, , Coffin JC, Rodriguez-Arias, JL, Calvo, Hervé C. Advance directives and the family: French and American perspectives. Clin Ethics 2007;2:139-145. 15- de Montgolfier S, Moutel G, Duchange N, Callies I, Sharara L, Beaumont C, Feingold J, Herve C. Evaluation of biobank constitution and use: multicentre analysis in France and propositions for formalising the activities of research ethics committees. Eur J Med Genet. 2006;49(2):159-167. 16- Moutel G, Duchange N, Callies I, Bricaire F, Herve C, Leport C and the Aproco Study Group. Communication of pharmacogenetic research results to HIV-infected treated patients: standpoints of professionals and patients, Eur. Journal of Human Genetics, 2005;13(9):1055-62. 17- Moutel G, de Montgolfier S, Duchange N, Sharara L, Beaumont C, Herve C. Study of the involvement of research ethics committees in the consitution and use of biobanks in France. Pharmacogenetics, 2004;14(3):195-8. 18- Fauriel I, Moutel G, Duchange N, Callies I, François I, Huriet C, Herve C.Improving protection for research subjects in France: analysis of regional ethics committees. Regul Toxicol Pharmacol. 2004 Dec;40(3):312-318. 19- de Montgolfier S, Moutel G, Duchange N, Theodorou I, Hervé C, Leport C; APROCOStudy Group. Ethical reflections on pharmacogenetics and DNA bank-note in a cohort of HIV-Infected patients. Pharmacogenetics, 2002;12 (9):667-675. 20- Moutel G, et all Analysis of a survey of 36 french research committes on intracytoplasmic sperm injection. Lancet, 1998;351(9109):1121-23. Analyse des 105 publications référencées (voir liste compète ci après et accessible http://www.ncbi.nlm.nih.gov/pubmed)

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SCORE SIGAPS = 1030

INDEX H Results found: 104

Sum of the Times Cited: 268 / Average Citations per Item: 2.58

h-index: 8

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Publications et travaux par ordre rétro-chronologique

Publications Articles originaux (AO) Lettres à la rédaction (LR) Mises au point (MP) Livres (L) 2014 Publications 2014, dans revues référencées à impact factor - Moutel G, Duchange N, Darquy S, de Montgolfier S, Papin-Lefebvre F, Jullian O, Viguier J, Sancho-Garnier H and GRED French National Cancer Institute, Women’s participation in breast cancer screening in France – an ethical approach, BMC Medical Ethics, 2014 accepté sous presse. - Duchange N, Darquy S, D’Audiffret D, Callies I, Lapointe AS, Loeve B, Boespflug-Tanguy O and Moutel G; Ethical management in the constitution of a European database for leukodystrophies rare diseases, European Journal of Paediatric Neurology, 2014 ,  Apr  14.  pii:  S1090-­‐3798(14)00054-­‐3

- Papin-Lefebvre F, Moutel G, Duchange N, de Montgolfier S, Sancho-Garnier H, Jullian O, Viguier J & Gred Institut National du Cancer ; Breast cancer screening program in France: for optimization of the information, Rev   Epidemiol   Sante  Publique.  2014  ;62(2):109-­‐17

- Corvol A, Balard F, Moutel G, Somme D. Refusal of care faced by case manager from elderly persons in complex situation: Cross perspectives. Rev Med Interne. 2014; 35(1):16-20. (AO) Ouvrages 2014 et chapitres d’ouvrages - Moutel G, in « Les proches, ces autres victimes du cancer » ; La personne de confiance : de la Loi à la réalité sur le terrain, un risque de confusion des rôles et des missions, ouvrage collectif, 2014 en collaboration avec la Ligue contre le cancer ; Ed Autrement.  

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2013 Publications 2013, dans revues référencées à impact factor - Fresneau B, Brugières L, Caron O, Moutel G. Ethical Issues in Presymptomatic Genetic Testing for Minors: A dilemma in Li-Fraumeni Syndrome, J Genet Couns. 2013 Jun;22(3):315-22. (AO)

- Bridoux V, Schwarz L, Moutel G, Michot F, Tuech JJ. Reporting of ethical requirements in phase III surgical trials. J Med Ethics. 2013 Aug 19. (AO) - Gaucher S, Duchange N, Jarraya M, Magne J, Rochet JM, Stéphanazzi J, Moutel G Severe adult burn survivors. What information about skin allografts?, Cell Tissue Bank. 2013 Sep;14(3):505-10. (AO) - Legendre CM, Moutel G, Drouin R, Favre R, Bouffard C. Differences between selective termination of pregnancy and fetal reduction in multiple pregnancy: a narrative review. Reprod Biomed Online. 2013 Feb 16. doi:pii: S1472-6483(13)

- Moutel G. Ethics of biomedical research: questions about patient information, Med Sci (Paris). 2013 Feb;29(2):206-10. (AO) Ouvrages 2013 et chapitres d’ouvrages - Rapport Inca, Enjeux éthiques du dépistage du cancer du sein en France. G Moutel rapporteur et coordonnateur scientifique. 2013 2012 Publications 2012, dans revues référencées à impact factor - Moutel G. Why patient consent is not to be neglected? Gynecol Obstet Fertil. 2012 Nov;40(11):698-700 (MP) - Corvol A, Moutel G, Gagnon D, Nugue M, Saint-Jean O, Somme D. Ethical issues in the introduction of case management for elderly people. Nurs Ethics. 2012 A 22 (AO) - Bridoux V, Schwarz L, Kianifard B, Moutel G, Tuech JJ. Systematic review and meta-analysis of randomized clinical trials of self-expanding metallic stents as a bridge to surgery versus emergency surgery for malignant left-sided large bowel obstruction. Br J Surg. 2012 Oct;99(10):1464 (AO)

- Bridoux V, Moutel G, Roman H, Kianifard B, Michot F, Herve C, Tuech JJ. Methodological and ethical quality of randomized controlled clinical trials in gastrointestinal surgery. J Gastrointest Surg. 2012 Sep;16(9):1758-67 (AO) - Corvol A, Moutel G, Somme D. Case management in gerontology : new practice, new issue. Med Sci (Paris). 2012 Mar;28(3):321-4. (AO)

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procedure: the evolution of the notion of penal irresponsibility] Med Sci (Paris). 2009 Aug-Sep;25(8-9):751-5. (AO) - Plu I, Gignon M, Emery S, Purssell-François I, Moutel G, Hervé C. Principles and stakes of the external communication about healthcare networks: the case of a heathcare networks for health services accessibility. Sante Publique. 2009 Mar-Apr;21(2):173-81 (AO) Ouvrages 2009 et chapitres d’ouvrages - Moutel G, Médecins-patients : l’exercice de la démocratie sanitaire. Ouvrage. Ed L’harmattan. 2009. (L) - Moutel G, L’information aux proches in Les Vérités du Cancer: Partager L'information, Installer La Relation ; Chapitre dans ouvrage collectif. Ed Springer Verlag. 2009 (L) Autres publications 2009, dans revues non référencées - Moutel G, Le refus de soins : une demande qu’il convient de prendre en charge La Lettre du Pneumologue Vol. XII - n° 1-2 – 2009 (MP) 2008 Publications 2008, dans revues référencées à impact factor - Cremer R, Fourestié B, Binoche A, Botte A, Moutel G, Leclerc F. What become the decisions of limitation of treatments after discharge from the paediatric intensive care unit? Arch Pediatr. 2008 Jul;15(7):1174-82. (AO) - Favre, R, Moutel G, Duchange N, Vayssière C, Kohler M, Bouffard N, Hunsinger MC, Kohler A, Mager C, Neumann M, Viville B, Hervé C, Nisand I. What about the informed consent in first-trimester ultrasound screening for Down syndrome ? Fetal Diagn Ther. 2008;23(3):173-84. (AO) - Plu I, Purssell-François I, Moutel G, Ellien F. Ethical issues arising from the requirement to sign a consent form in palliative care. J Med Ethics. 2008 Apr;34(4):279-80. (AO) - Tenenbaum A, Folliguet M, Berdougo B, Hervé C, Moutel G. Improving the physician-dental surgeon relationship to improve patient care. Presse Med. 2008 Apr;37(4 Pt 1):564-70. (AO) Ouvrages 2008 et chapitres d’ouvrages - Moutel G, la personne de confiance, in Ethique, médecine et société : Comprendre, réfléchir, décider ; Ed Vuibert, Chapitre dans ouvrage collectif, 2008 (L) Autres publications 2008, dans revues non référencées - Caussé F, Aguilar E, Coffin JC, Moutel G, François I, Boulenger JP, Baccino E. De la comparution pénale du malade mental déclaré irresponsable Journal de Médecine Légale Droit Médical, 2008, Vol. 51, N°6, 321-339 (AO)

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2007 Publications 2007, dans revues référencées à impact factor - Favre R, Duchange N, Vayssiere C, Kohler M, Bouffard N, Hunsinger MC, Kohler A, Mager C, Neumann M, Vayssiere C, Viville B, Moutel G. How important is consent in maternal serum screening for Down syndrome in France? Information and consent evaluation in maternal serum screening for Down syndrome: a French study. Prenat Diagn. 2007 Mar;27(3):197-205. (A0) - Rodriguez-Arias D, Moutel G, Aulisio, , Salfati A, , Coffin JC, , Rodriguez-Arias, , Calvo, , Herve C. Advance directives and the family: French and American perspectives. Clinical Ethics, Vol. 2, No. 3. (September 2007), pp. 139-145. (AO) - Tortevoye P, Moutel G, Tuppin P, Plancoulaine S, Joubert M, Hervé C, Gessain A. Analysis of the ethical issues raised by a ten-year epidemiology program in French Guiana: Limitations of the current legal framework and solutions adopted. Rev Epidemiol Sante Publique. 2007 ;55(6):413-421. (AO) - Cremer R, Binoche A, Noizet O, Fourier C, Leteurtre S, Moutel G, Leclerc F. Are the GFRUP's recommendations for withholding or withdrawing treatments in critically ill children applicable? Results of a two-year survey. J Med Ethics. 2007 Mar;33(3):128-33. (AO) - Plu I, Moutel G, Purssell-Francois I, Lapidus N, Ellien F, Manaouil C, Herve C. Ethical issues arising from the requirement to provide written information in palliative care. Palliat Med. 2007 ;21(1):55-57 (AO) - Moutel G. Refusal of care in question. Soins Gerontol. 2007 May-Jun;(65):24-7. (MP) Ouvrages 2007 et chapitres d’ouvrages - Moutel G (et coll), les éléments du corps humains, la personne et la médecine, ouvrage. Ed L’harmattan. 2007. (L) Autres publications 2007, dans revues non référencées - Moutel G, Plu I, Callies I, Duchange N, Grand-Laforêt E, Mamzer MF, Kreis H, Herve C, Collecte et stockage de produits et éléments du corps humain en vue de recherche biomédicale : quels enjeux et quelles régulations ? Journal de Médecine Légale Droit Médical, 2007, Vol. 50, N°6 - Sergent J-A, Moutel G, Feingold J, De Milleville H, Racine E, Doucet H, Hervé C Quelle régulation pour l'arrêt d'un protocole de recherche clinique de thérapie génique somatique ? : État des lieux auprès des cliniciens-chercheurs européens. Ateliers de l’éthique, 2(2):36-44, 2007. IRCM ed, Institut de recherches cliniques de Montréal (AO) - Plu I, Dodet P, Bertaut S, Blettery B, Moutel G, Purssell-François I. Le médecin et la peur du procès : enquête auprès de 139 généralistes en Côte d’Or. Rev Prat Méd Gén 2007; 21 (762/763): 295-7 (AO) - Plu I, Purssell-François I, Moutel G, Ellien F, Hervé C. Réflexions sur les enjeux de la communication des réseaux de santé, Ethique & Santé, 2007; 4(3): 118-20 (MP)

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- Moutel G, Lièvre A, Le dispositif d’annonce en cancérologie : aspects pratiques et interrogations. La lettre du cancérologue, 2007, Vol 1, 1-2 : 370-376 (MP) 2006 Publications 2006, dans revues référencées à impact factor - de Montgolfier S, Moutel G, Duchange N, Callies I, Sharara L, Beaumont C, Feingold J. Evaluation of biobank constitution and use: multicentre analysis in France and propositions for formalising the activities of research ethics committees. Eur J Med Genet. 2006 March - April;49(2):159-167. (AO) - Lorin de la Grandmaison G, Durigon M, Moutel G, Herve C. The international criminal tribunal for the former Yugoslavia (ICTY) and the forensic pathologist: ethical considerations. Med Sci Law. 2006 Jul;46(3):208-12. (A0) - Francois I, Moutel G, Plu I, Pfitzenmeyer P, Herve C. Concerning mistreatment of older people: Clinical and ethical thoughts based ona study of known cases.Arch Gerontol Geriatr. 2006 May-Jun;42(3):257-63. (AO) - Leticee N, Moutard ML, Moutel G, Ville Y. Changes in prenatal ultrasound practices after the Perruche decision and Law no. 2002-303 dated 4 March 2002. Presse Med. 2006 Oct;35(10-C1):1467-1474. (AO) - Danino AM, Chahraoui K, Lile A, Moutel G, Herve C, Malka G. Visual documentation of oral consent: a new method of informed consent before major gigantomastia reduction for an illiterate population.Plast Reconstr Surg. 2006 Apr;117(4):1370-1. (AO) Ouvrages 2006 et chapitres d’ouvrages - Moutel G et coll. Recherche biomédicale et populations vulnérables ;Ouvrage, Ed L’harmattan. 2006. (L) - Moutel G, Chapitres Le Don, La relation médecin-patient, l’éthique médicale, Sciences humaines et sociales S Bimes-Arbus, Yves Lazorthes, Daniel Rougé, et Collectif, Ed Masson 2006 (L) Autres publications 2006, dans revues non référencées - Oriot D, Ragot S;Moutel G;Herve C. Dans quelles situations décider d'un arrêt de vie en réanimation néonatale ? Enquête par questionnaire auprès du personnel d'un CHU Revue générale de droit médical, 2006-09, n°20, pp. 277-289 (AO) - Moutel G. L’évolution du dossier médical et les nouvelles demandes des patients : quel impact sur la relation médecin-malade ? La lettre du gynécologue, 2006,316: 11-17 (AO) - Moutel G. La recherche biomédicale et la protection des personnes en France : état des lieux sur les principes éthiques et règles pour les promoteurs et les investigateurs d’un projet de recherche clinique. La lettre du cancérologue, 2006, Vol XV, n°3, 145-154. (MP) - Goussot-Souchet M, Moutel G, Azria E, Herve C, Cabrol D, Goffinet F, Tsatsaris V. Modalités des interruptions sélectives en cas de grossesse gémellaire bichoriale dans les centres de diagnostic prénatal francophones européens. Médecine fœtale et Echographie en Gynécologie, 2006 Sept, 67 : 37-42 (AO)

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- Moutel G, Favre R, L »’information des patientes lors du dépistage de trisomie 21 : enjeux éthiques et médico-légaux pour un consentement réellement éclairé. La Lettre du gynécologue, 2006, 315 : 10-13 (MP) 2005 Publications 2005, dans revues référencées à impact factor : - Moutel G, Duchange N, Callies I, Bricaire F, Herve C, Leport C and the Aproco Study Group. Communication of pharmacogenetic research results to HIV-infected treated patients: standpoints of professionals and patients, Eur. Journal of Human Genetics, 2005, Sep;13(9):1055-62. (AO) - Fauriel I, Moutel G, Duchange N, Montuclard L, Moutard ML, Cochat P, Herve C.Decisions making concerning life-sustaining treatment in paediatric nephrology: professionals’ experiences and values. Nephrol Dial Transplant, 2005 Dec;20(12):2746-50 (AO) - Hergon E, Moutel G , Duchange N, Bellier L, Rouger P Herve C. Risk management in transfusion following the blood contamination crisis in France: the impact for the precautionary principle. Transfus Med Rev, 2005 Oct;19(4):273-80. (AO) - Boixiere A, Hergon E, Duchange N, Bellier L, Moutel G, Rouger P, Herve C. Informing the transfused patient of the possible transmission of variant Creutzfeldt-Jakob disease by blood transfusion. Presse Med. 2004 Dec 4;33(21):1533-7. (MP) - Mouaffak M, Danino AM, Elkhatib K, Moutel G, Herve C, Malka G. Risk estimation in aesthetic surgery: a national study in french. Ann Chir Plast Esthet. 2005 Jun 7 (AO) - Trost O, Danino AM, Dalac S, Herve C, Moutel G, Malka G. Is sentinel lymph node procedure in early-staged cutaneous melanoma really safe?. Ann Chir Plast Esthet. 2005 Apr;50(2):113-7. (AO) - Tuech JJ, Pessaux P, Moutel G, Thoma V, Schraub S, Herve C. Methodological quality and reporting of ethical requirements in phase III cancer trials.J Med Ethics. 2005 May;31(5):251-5. (AO) - Danino AM, Chahraoui K, Frachebois L, Jebrane A, Moutel G, Herve C, MalkaG. Effects of an informational CD-ROM on anxiety and knowledge before aesthetic surgery: a randomised trial. Br J Plast Surg. 2005 Apr;58(3):379-83. (AO) - Fauriel I, Moutel G, Callies I, Herve C. Study over 10 years of 622 protocols receiving unfavourable reports from 19 research ethics committees.Therapie. 2005 Mar-Apr;60(2):159-65 (AO). - Tuech JJ, Moutel G, Pessaux P, Thoma V, Schraub S, Herve C. Disclosure of competing financial interests and role of sponsors in phase III cancer trials.Eur J Cancer. 2005 Oct;41(15):2237-40. (AO) - Danino A, Gradell J, Malka G, Moutel G, Herve C, Rosilio C. Social adjustment in French adults from who had undergone standardised treatment of complete unilateral cleft lip and palate. Ann Chir Plast Esthet. 2005 Jun;50(3):202-5. (AO) Autres publications 2005, dans revues non référencées

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- ManaouilC, Moutel G, Callies I, Duchange D, Jarde O, HerveC, La personne de confiance : émergence, évolution et enjeux éthiques. Ethique et santé, Masson, 2005, 191-198 (MP) - Moutel G. Prise en charge de la douleur et evidence-based medicine: vers un risque de derive normative de la relation médecin-patient et de la decision médicale? Le courrier de l’éthique médicale. 2005, vol V, 9-11. (MP) - Moutel G, Don et accueil d’embryons : une évolution novatrice qui demeure sensible. La lettre du gynecologue, 2005, n° 367, 4-8 (MP) 2004 Publications 2004, dans revues référencées à impact factor - Fauriel I, MoutelG, Duchange N, François I, Herve C. Evaluation of decision-making by CCPPRBs. Therapie. 2004 Jul-Aug;59(4):389-94. (AO) - Moutel G ; De Montgolfier S, Duchange N, Sharara L, Beaumont C, Herve C. Study of the involvement of research ethics committees in the consitution and use of biobanks in France. Pharmacogenetics, 2004, 14, 195-8 (AO) -Fauriel I, Moutel G, Moutard ML, Duchange N, Calies I, François I, Cochat P, Hervé C. Décisions concerning potentially life-sustaining treatments in paediatric nephrology. A multicentre study in French-speaking countries. Nephrol Dial Transplant, 2004 Vol 19. (AO) - Manaouil C, Moutel G, Callies I, Duchange N, Graser M, Jarde O, Herve C. The person of trust, a new tool in the physician-patient relationship. Presse Med, 2004 ; 33 : 1465-8. (MP) - Hergon E, Moutel G, Bellier L, Herve C, Rouger P. Factors of risk perception and risk acceptability: a contribution for the knowledge of the perception of the risk associated with blood transfusion. Transfus Clin Biol. 2004 Jul;11(3):130-137 (AO) - Hergon E, Moutel G, Rouger P, Herve C. The precautionary principle applied to blood transfusion. What is its impact on practices and risk management? Transfus Clin Biol. 2004 Jul;11(3):123-129 (AO) - François I, Moutel G, Plu I, Fauriel I, Herve C. Domestic violence: what are the difficulties for practitioners? Analysis of interviews among 19 practitioners within a town-hospital care network aimed at a global approach of patients. Presse Med. 2004 Dec 18;33(22):1561-5. (AO) - Fauriel I, Moutel G, Duchange N, Callies I, François I Huriet C, Herve C. Improving protection for research subjects in France: analysis of regional ethics committees. Regul Toxicol Pharmacol. 2004 Dec;40(3):312-318. (AO) - Tuech JJ, Pessaux P, Moutel G, Thoma V, Schraub S, Herve C. Methodological and ethical quality in phase III cancer trials: role of the cooperative group. Bull Cancer. 2004 Oct 1;91(10):793-798. (AO) - Boixiere A, Hergon E, Moutel G, Rouger P, Herve C. Legal obligation to inform the patient on the theoretical risk of CJD transmission by blood . Transfus Clin Biol. 2004;11(2):101-105. (MP) - Moutard ML, Fauriel I, Moutel G, François I, Feingold J, Ponsot G, Herve C. Parent's information and prenatal diagnosis of cerebral malformation with an uncertain prognosis. Arch Pediatr. 2004 May;11(5):423-428. (AO)

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- Moutard ML, Moutel G, Prenatal diagnosis of cerebral malformation : a study concerning couple’s information and consequences on pregnancy. Ann Genet. 2004 Jan-Mar;47(1):41-51. (AO) Ouvrages 2004 et chapitres d’ouvrages : - Knoppers B, Herve C, Molinari P, Moutel G, Place de la bioéthique en recherche et dans les services cliniques, Ouvrage collectif, Ed Dalloz, 2004. (L) Autres publications 2004, dans revues non référencées - Herve C, Moutel G, Gaillard M, Wolf M . Le principe de précaution en médecine, dans le cadre de la responsabilité professionnelle en chirurgie orthopédique. Numéro spécial coordonnateur H Coudane. Rev Chir Orthop, Paris 2004, 142-144. (MP) - Duguet AM, Fecteau C, Biga J, Moutel G, Hervé C. Les informations génétiques, droits des patients et confidentialité depuis la loi du 4 mars 2002. Médecine et droit, Elsevier, 2004,65, 35-41 (MP) - Callies I, De Montgolfier S, Moutel G, Herve C. Enjeux éthiques des collections d’échantillons humains dans le cadre de la recherche. Droit déontologie et soin, 2004, 4, n°2, 148-164. (MP) - Moutel G, Hervé C. Sciences humaines, médecine légale et éthique médicale : perspectives dans le cadre de l’enseignement du PCEM1 et du cursus clinique et de recherche des étudiants en médecine. Actes du colloque de sciences humaines et sociales de Strasbourg. 2004. 66-69. 2003 Publications 2003, dans revues référencées à impact factor - Montuclard L, Moutel G, Herve C. End of life and euthanasia in Europe and in France, Palliative Medicine 2003, 17 : 133. (LR) - Wolf M, François I, Moutel G, Tzitzis S, Herve C. In the field of medicine is dignity a jurisprudential element ? Analysis of the court of appel decision. Presse Med, 2003 ; 32 (13): 584-6. (AO) - Haus R, Moutel G, et coll. Droit des patients et délivrance gratuite des médicaments en consultation hospitalière: analyse de la pratique médicale et de son incidence sur le maintien du lien social. Presse Med, 2003; 32 (28):1303-9 (AO) - Fauriel I, Moutel G, François I, Montuclard L, Herve C. The protection of persons and biomedical research in France. A multicentre study of 10 committees. Presse Med. 2003 Dec 20;32(40):1887-91. (AO) - Callies I, Moutel G, Duchange N. Communication of the results to those participating in biomedical research. Presse Med, 2003, 32(20): 517-8. (MP) Ouvrages 2003 et chapitres d’ouvrages - Moutel G. Le consentement dans les pratiques de soins et de recherche. Ouvrage. Ed L’harmattan. 2003. (L) - Knoppers B, Herve C, Molinari P, Moutel G. Ethique médicale, bioéthique et nouvelles normativités. Chapitre dans ouvrage collectif, Ed Dalloz, 2003. (L)

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- Moutel G. Les pratiques de recherche biomédicale visitées par la Bioéthique. Chapitre dans ouvrage collectif. Ed Dalloz, 2003. (L) Autres publications 2003, dans revues non référencées - Moutel G, de Montgolfier S, Duchange N, François I, Herve C. Evaluation éthique des lois de bioéthique à partir de deux exemples : les banques d'ADN et le devenir des embryons. Journal de Médecine Légale Droit Médical, 46,4-5, 438-448, 2003. (AO) - Fauriel I, Moutel G, Duchange N, François I, Herve C. Comment les membres des Comités de protection des personnes dans la Recherche Biomédicale, conçoivent-il leur rôle dans la régulation éthique de la recherche ? Journal de Médecine Légale Droit Médical, 2003, Vol 46, N°4-5, 261-67. (AO) - Moutel G (co-auteur). Duguet AM. Droit médical ; réseaux de soins, de santé et de recherche médicale : aspects légaux et responsabilités. Ed Les études hospitalières 2003 - Moutel G. L’éthique médicale, sources d’évolution vers des régulations plus adaptées de la médecine ? Revue de la société française et francophone d’éthique médicale, 2003, 3, 20-23. - Moutel G, Herve C ; La recherche et l'enseignement en éthique médicale et biologique. Journal de Médecine Légale Droit Médical, 46,6, 435-437, 2003 (MP) 2002 Publications 2002, dans revues référencées à impact factor - S de Montgolfier, Moutel G et coll. Ethical reflections on pharmacogenetics and DNA bank-note in a cohort of HIV-Infected patients. Pharmacogenetics 2002 ; 12 (9) : 667-675 (AO) - Moutel G et al . Developments in the storage of embryos in France and the limitations of the laws of bioethics. Analysis of procedures in 17 storage centres and the destiny of stored embryos. Med Law. 2002;21(3):587-604. (AO) - François I, Moutel G, Bertrandon R, Herve C. Medical ethics, a counter-weight to the logics of the Perruche decree. Presse Med, Ed 2002;31 (25):1157-62 (AO) - Esteve R, Alouini S, Moutel G, Uzan M, Herve C. Evaluation of the risk of abortion abuse resulting from the two-week legal delay in France. Presse Med. 2002 Feb 16;31(6):249-53. (AO) - Moutel G, François I, Moutard ML, Herve C. L’arrêt Perruche, une occasion de nous interroger sur l’acceptation du handicap et sur les rapports entre médecine, justice et société. Presse Med, 2002; 31 (14): 632-35(AO) - Becour B, Meningaud JP, Moutel G, Diamant-Berger O, Herve C.Assessment of the injunction regarding genetic fingerprinting of sex offense perpetrations. Presse Med. 2002; 31(40):1880-5. (AO) Autres publications 2002, dans revues non référencées - François I, Moutel G, et all. Screening for domestique violence : an éthical duty. BMJ électronique 2002 ; 325 : 7359 (LR)

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- Moutel G. Médecine et Internet : vers une nécessaire évolution de la relation médecin-patient et des rapports entre médecine et société. Actualités en Neurologie, 2002, 3 : 109-112. (AO) - Moutel G. Evidence-based medicine : source normative de la relation médecin-patient et de la décision médicale. Revue de la société française d’athérosclérose, 2002,4, 17-21 (A0) - Moutel G, François I. L'arrêt Perruche et la loi de 2002 sur les droits des patients. La lettre du Gynecologue, 2002, 276: 3-4. (MP) - Moutel G, Sfez L, Godeau P, Herve C. La loi du 4 mars 2002 sur les droits des patients : l’an 1 de la démocratie sanitaire ? Dossier. Courrier de l’éthique médicale. 2002, 2, 45-49. (MP) - Moutel G. Les combats de la recherche clinique. Courrier de l’éthique médicale, 2002, n°2, 29-32. (MP) 2001 Publications 2001, dans revues référencées à impact factor - Moutel G, de Montgolfier S, Meningaud JP, Herve C. Bio-libraries and DNA storage: assessment of patient perception of information. Med Law. 2001;20(2):193-204.(AO) - Meningaud JP, Berdeu D, Moutel G, Herve C et coll. Ethical assesment of clinical research publications, Med Law 2001; 20 (4): 595-603. (AO) - G Moutel, Herve C. Accès aux soins, accès aux droits et éducation à la santé : les enjeux de la prise en charge globale des patients. Presse Med, 2001; 30 (15) : 740-744 - Moutel G, Herve C. Les risques d’une application aveugle du principe de précaution en médecine : Nécessité de prendre en compte les acquis de l’éthique médicale dans l’élaboration du droit de la santé. Presse Med, 2001; 30 (3): 125-128. (AO) - Meningaud JP, Moutel G, Herve C. Ethical acceptability, health policy and foods biotechnology based foods: is there a third way between the precaution principle and an overly enthusiastic dissemination of GMO? Med Law. 2001;20(1):133-41 (AO) Ouvrages 2001 et chapitres d’ouvrages : - Moutel G (co-auteur). Vision éthique de la personne, Chapitre dans ouvrage collectif, Ed L’Harmattan. 2001 (L) - Moutel G. Bioéthique: la fin justifie-t-elle les moyens? La recherche sur les cellules souches embryonnaires suscite à la fois crainte et espoir. Presse Universitaire de l’Université de Montréal. Chapitre dans ouvrage collectif. Volume 36, n°8. Octobre 2001. (L) Autres publications 2001, dans revues non référencées - Moutel G. Les réseaux de soins ville-hôpital : une approche de médecine globale, Le Courrier de l’éthique médicale, 2001, 2, 27-30. - Moutel G. Le consentement. Le courrier de l’ORL 2000 : 56-60. (MP)

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- Moutel G. Médecine prédictive : l’information du patient sur les risques de dérive.Le Courrier de l’éthique médicale, revue de la société française et francophone d’éthique médicale, 2001 ; 1 : 4-8. (MP) - Moutel G. L’autorisation et l’encadrement de la recherche sur l’embryon en France., La lettre du gynecologue, 2001, 262, 9-13. (MP) - Moutel G. L’euthanasie en France : l’exception d’euthanasie, Le Courrier de l’éthique médicale, 2001, 2, 33. (MP) 2000, 1999 et avant Publications 2000, 1999 et avant , dans revues référencées à impact factor - Herve C, Moutel G, Meningaud JP, Wolf M, Lopes M. Controversies over the surgical placebo: legal issues and the ethical debate. Presse Med. 2000 Jun 17;29(21):1180-3. (AO) - Meningaud JP, Moutel G, Herve C. Piercing : éducation à la santé ou médicalisation ? Presse Med, 2000; 29 (20): 1128-30 (AO) - De Montgolfier S, Moutel G. Gestion des biothèques: analyse des pratiques aux niveaux de 20 services hospitaliers. Presse Med. 2000; 39 (32): 1752-58 (AO) - Berdeu D, Moutel G, Herve C. Qualité éthique des publications scientifiques: mythe ou réalité? Médecine Sciences, 2000 ; 16: 1-4. (AO) - Moutel G. Herve C. Keeping an eye on ICSI. Nature medicine 1999 ; 5 : 593 (LR) - Moutel G, de Montgolfier S, Corviole K, Gaillard M, Leutenegger M, Herve C. Management of DNA banks: ethical concerns. Presse Med. 1999 Jan 23;28(3):135-9. (AO) - Moutel G. Innovatives therapeutics and assisted reproductive technologies: Analysis of a survey of 36 french research committes on intracytoplasmic sperm injection. Lancet, 1998; 351: 1121-23. (A0) - Moutel G, Corviole K, Delepine B, Alnot MO, Melin MC, Alcaraz Kuttenn F. Evolution of the practice of sperm cryopreservation and fate of the preserved specimens : retrospective study of testicular cancer. Contracept Fertil Sex. 1996 Jul-Aug;24(7-8):589-95. French. (A0) - Moutel G, Herve C, Tritto J, Boucaya V, Le Roux N. Intracytoplasmic injection of spermatozoa (ICSI). Ethical requirements and assessment. Presse Med. 1996 Jun 15;25(21):989-93. Review. - Moutel G. Has traditional sperm analysis lost its clinical relevance? Fertil Steril. 1997 Mar;67(3):583-4; author reply 584-5. (LR) - Moutel G et coll. Information des patients cancéreux sur la stérilité induite par les traitements stérilisants et sur l'autoconservation de sperme. Presse med, 1994 ; 23 (36) : 1637-1642 (A0) Ouvrages et chapitres d’ouvrages 2000 et avant 2000 : - Moutel G (co-auteur). Chapitre dans ouvrage collectif. Vocabulaire de Bioéthique. Presse Universitaire de France (PUF Ed), 2000, 7-112. (L) - Moutel G. Evaluation des procédures en jeu dans l'application, en pratique courante, de la technique de microinjection (ICSI) et rôles des instances éthiques dans la mise en

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place des nouvelles biotechnologies, G. Chapitre dans ouvrage collectif. L’éthique en mpouvement. Ed L’Harmattan. 1998, 211-218. - Moutel G. L'éthique médicale s'inscrit dans le champ de la formation médicale, Ethique médicale ou bioéthique?, Chapitre dans ouvrage collectif. L’éthique en mpouvement. Ed L’Harmattan. 1997, 55-58 - Moutel G, Pompidou A. Implications éthiques de la procréation artificielle in Fondement d’une réflexion éthique. Ed L’Harmattan. 1996, 73-88. Autres publications 2000, 1999 et avant dans revues non référencées - Ballouard C, Moutel G, Analyse des représentations de soignants s’occupant de SDF : vers une psychiatrie humanitaire en France? Information psychiatrique. International journal of bioéthique. 1999 (AO) - G Moutel et coll. La médecine, la relation médecin-patient et le soin : nouvelle approche des états de vulnérabilité. Revue de l’OPSA, Juin 1999 : 6-16. (L) - Moutel G. Révision de la déclaration d’Helsinki et qualité éthique des protocoles de recherche sur l’homme : analyse et propositions de critères d’évaluation. Courrier de l'Arcol 1999 ; 4 :169-171 (MP) - Moutel G, La médecine, la relation médecin-patient et le soin : nouvelle approche des états de vulnérabilité Association Francophone des droits de l’Homme âgé, Revue de l’OPSA, Opsa Ed, Juin 1999, 6-16. - Ballouard C, Moutel G, Herve C. Analyse des représentations de soignants s’occupant de SDF : vers une psychiatrie humanitaire en France? Information psychiatrique, 1999. 20-24. - Moutel G. Révision de la déclaration d’Helsinki et qualité éthique des protocoles de recherche sur l’homme : analyse et propositions de critères d’évaluation. Courrier de l'Arcol, 1999, 4, 169-171 - Moutel G,. Que faire en cas de découverte d'une hypercholestérolémie chez une femme sous traitement hormonal. Guide pratique des hyperlipémies, Editions L&C, E. BRUCKERT, 1999, 81-82. - Moutel G Marqeurs génétiques et dépistage du risque vasculaire: incidence sur la vie des patients et l'évolution de la pratique médicale. Courrier de l'Arcol, 1999, 1: 20-23. - Moutel G, Est-il légitime d'associer les statines entre elles dans les hypercholestérolémie de type IIb résistantes, dans les coronaropathies sévères. Guide pratique des hyperlipémies, Editions L&C, E. BRUCKERT, 1999, 82-83. - Moutel G, Sulmont V, Delemer B, Caron J. Testo-toxicose: étude familiale, Rev Franç Endocrinol Clin, 1997, 38: 139-142. - Moutel G, Strady C, Randoux C, Higue D, Winckel A, Bertin E, Leutenegger M. Néphrectomie pharmacologique par inhibiteur de l’enzyme de conversion dans l’hypertension arterielle rénovasculaire unilatérale sévère. Abstract, Rev Med Interne 1997; 18, 239. - Ballouard C, Moutel G, Jugement moral chez l’adolescent ou jugement prosocial? J. Int Bioéthique 1997 ; 2: 147-155 (MP) - Moutel G et coll. Cancer du testicule et autoconservation de sperme: étude rétrospective auprès de 17 CECOS français. Andrologie. 1996 ; 6 (3) : 301-310. (A0) - Moutel G . Autoconservation de sperme et prise en charge des demandes d’insémination postmortem: confrontation de l’opinion de patients cancéreux en regard des nouveaux impératifs législatifs. Encyclopédie médico-chirurgicale, EMC Médecine et Droit. 1996. 19 :1-5. (MP)

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- Moutel G, Protection des personnes lors d’une recherche en biotechnologie: La position de 37 CCPPRB. Actes du colloque de la conférence nationale des CCPPRB, Ed Conférence nationale des CCPPRB, Décembre 1996. - Sonnet E, Mayaudon H, Moutel G, Helie C, Ducoprs M, Bauduceau B. Diabète insulinodépendant à 20 ans: prise en charge et réflexion à partir d’une réflexion de 38 cas. Med et arm, 1996, 24, 117-120. - Moutel G "Connaissance des structures éthiques par les professionnels de santé. Intérêts spécifiques et complémentaires de leur articulation fonctionnelle au sein d'un même hôpital". Actes du colloque de la conférence nationale des CCPPRB, Ed Droit et Pharmacie, 1994. - Mayaudon H, Crozes Ph, Moutel G, Chanudet X, Nguyen P, Laroque B. Intérêt de la mesure ambulatoire pour la détermination du niveau optimum de la pression artérielle chez les diabétiques. Semaine des Hôpitaux, 1994; 70, 22-27 - Mayaudon H, Algayres JP, Crozes Ph, Moutel G, Carre Y, Riveline JP, Bauduceau B, Laroque B. Cirrhose biliaire primitive et maladie de Basedow, une association fortuite? Rev Franç Endocrinol Clin, 1994. - Crozes Ph, Mayaudon H, Carre Y, Moutel G, Andre J, Bauduceau B Diabète aigu révélateur d'un cancer du pancréas, à propos de deux observations. Semaine des Hôpitaux, 1994; 70: n°23, 682-685. - Moutel G Rapport de mission dans le cadre de la coopération scientifique, technique et du développement des ministères des affaires étrangères:" Carrefour santé-publique-éthique entre les Universités de Montréal et Paris-René Descartes" . 1993. - Moutel G. Rapport annuel du programme d'évaluation soutenu par la Fondation pour la recherche médicale: "Analyse des conséquences de l'autoconservation de sperme et de la conservation des embryons humains dans le cadre des P.M.A". Ed Fondation pour la recherche médicale, Mars 1994. - Bauduceau B, Mayaudon H, Legrelle M, Carre Y, Moutel G, Yvert JP. Influence des paramètres hémorhéologiques dans l'apparition des complications dégénérative du diabète. Diabète et métabolisme, 1994, Vol. 20, 23. - Mayaudon H, Chanudet X, Nguyen P, Corzes P, Moutel G, Carre Y, Laroque P, Bauduceau B. "Peut-on évaluer le niveau optimum de la pression artérielle chez les diabétiques grâce à la MAPA." Journées de l'ALFEDIAM, Abstract, in Diabete et Métabolisme, Vol 20, 25, 1994. - Moutel G. Le consentement dans le cadre des essais cliniques : enjeux, limites et perspectives d’une démarche éthique. Revue de la société française d’athérosclérose 2000; 1 : 11-13 (MP) - De Montgolfier S, Moutel G. Banques d’ADN et marqueurs génétiques prédictifs : quel consentement ? Biofutur, 2000 ; 10 : 20-24 (MP) - Moutel G. Housset K. Herve C. L’innovation scientifique et la recherche confrontées au principe de précaution. Revue de l’arcol et de la société française d’athérosclérose, 2000,3, 127-130

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Communications orales (CO) ou affichées (CA) et conférences sur invitation (CI)

- Gestion des découvertes annexes et inattendues de la recherche. 1ère journée nationale du Comité d'éthique de l'Inserm. G Moutel. Paris Juin 2014. (CO + actes) - Place des aidants dans la démarche de soin. Journée annuelle de la Société francophone de nutrition clinique et métabolisme. G Moutel. Paris Juin 2014. (CI)

- Restitution tégumentaire, un acte de soins : pourquoi ? Journées nationales de prélèvement et greffes d’organes et de tissus, Journées Agence de la Biomédecine, G Moutel, Nice, 2014. (CI)

- Le refus de soins. G Moutel. Conférence plénière, Journées francophones de la mucoviscidose. France, 2014, (CI)

- Décision de fin de vie dans le cadre des démences. Eléments de débat autour du refus de soins. G Moutel, Forum Européen de Bioéthique, Strasbourg 2014 (CI)

- Démence et déclin : vers quelle solidarité face à la dépendance? G Moutel, Forum Européen de Bioéthique, Strasbourg 2014 (CI)

- La responsabilité du médecin est-elle une limite à l’autonomie du patient ? G Moutel. Journée de recherche du Contrat Plan Etat Région (CPER) et du réseau de recherche en sciences humaines des pays de Loire, Nantes, Nov 2013. (CI + actes) - Evolution de l’information des personnes dans le cadre des dépistage : exposé des conclusions du rapport d’experts Gred Inca, G Moutel, congrès SFSP-ADELF, Bordeaux, France, 2013, (CI)

- Enjeux éthiques et nouvelles régulations du dépistage de la T21 à partir de l’ADN fœtal circulant dans le sang maternel. Congrès de médecine fœtale, France, 2013 (CI)

- Tri, ���sélection et dépistage du cancer du sein en France, G Moutel et GRED Inca, Colloque International « Sélection, tri et triage en médecine. Logiques, pratiques et valeurs » Paris 2012 (CO+ actes)

- Enjeux éthiques des dépistages du cancer du sein et du colon, G Moutel rapporteur et coordonnateur au nom du GRED, groupe de réflexion sur l’éthique du dépistage, journée de l’Inca, Institut National du Cancer 2012 (CI)

- Santé et solidarité : quelle place pour l’interhumain ? G Moutel, Colloque national des Permanences d’accès aux soins, Ministère de la santé, Paris Dec 2012. (CI)

- Consentement et légitimité de l’accès au corps mort en vue d’un prélèvement d’organes à but thérapeutique », Journées nationales de prélèvement et greffes d’organes et de tissus, Agence de la Biomédecine, G Moutel, Nice, 2011. (CI)

- Information familiale, secret et consentement en cas de prédispositions génétiques à

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un cancer : questions éthiques et nouvelles régulations issues des lois de bioéthique. G Moutel (CI)Troisième congrès national de l’Institut National du Cancer (Inca), Paris, Octobre 2011,

- Ethique, droits des patients et accès aux soins, Colloque national des PASS, Ministère de la Santé, Paris mai 2011. G Moutel. (CI)

- Droits des patients et enjeux éthiques de la mise en place des gestionnaires de cas pour les personnes atteintes de maladies d’Alzheimer : étude qualitative, Corvol A, Moutel G, Somme D, Journée annuelle de la société Française de Gériatrie, 2011 (CO)

- Devenir des corps des fœtus morts: Nouvelles reconnaissances des enfants nés sans vie et nouveaux droits des couples. Moutel G, Goussot Souchet M, Plu I, Coffin JC, Hervé C, Duchange N, Séance de la Société Française de Médecine Légale, 2011 (CO) - Devoir d’information et droit des patientes dans la démarche de dépistage en prénatal, G Moutel, Journées internationales de diagnostic prénatal, Paris, 2011 (CI) - Le devenir des corps des fœtus morts, M Souchet, G Moutel, Journées internationales de diagnostic prénatal, Paris, 2011 (C0) - Nouvelles règles et interrogations sur la pratique du don d’organe en France. Journée du don d’organes, sous l’égide de l’Agence de la Biomédecine, conférence inaugurale, G Moutel, Avignon, 2010 (CI) - Enjeux éthiques et médico-légaux du dépistage des cancers en France. Journées des cancéropôles Lille, G Moutel, Novembre 2009 (CI) - La grossesse pour autrui : enjeux éthiques et médico-légaux. G Moutel Communication orale, session plénière. Congrès international de médecine légale Lille 2009 (CI) - Prise en charge des corps des fœtus morts en institution hospitalière. Journée des professionnels du funéraire, séance sur le droit funéraire ; G Moutel, mars 2009 (CI) - Enjeux éthiques et médico-légaux des décisions d’arrêt de traitements en réanimation. A Binoche, B Fourestier, R Cremer, G Moutel, F Leclerc. Congrès de la SRLF 2009. (CA). - Le libre accès à l’information : un enjeu pour les rapports entre recherche biomédicale, médecine et société. Open access : what are the issues for biomedical research, medecine and society ? N Pinhas, G Moutel. Colloque de l’Académie des Sciences : Evolution of scientific publications : the point of view of scientists. Paris. Mai 2008. (CI) - Plu I, Purssell-François I, Hervé C, Moutel G, ���Devenir des organes et fragments d’organes prélevés lors des autopsies médico-légales : réflexion à propos d’une demande de restitution, ���in : XVIIIèmes journées internationales méditerranéennes de Médecine Légale, ���Marseille, 6-8 octobre 2008 (CO) - Plu I, Moutel G, Atsou JJ, Montuclard L, Hervé C, ���La déontologie médicale et les droits des patients à l’épreuve dans les Locaux de Rétention Administrative, ���in : XVIIIèmes journées internationales méditerranéennes de Médecine Légale, ���Marseille, 6-8 octobre 2008 (CO) - Plu I, Dodet P, Bertaut S, Blettery B, Moutel G, Purssell-François I. ���Le médecin et la peur du procès : enquête auprès de 139 médecins généralistes en Côte d’Or. ���in: Journée de la Société Française de Médecine Légale, ���Paris, 14 mai 2007 (CO)

- Moutel G, Plu I, Duchange N, Coffin J-C, Purssell-François I, Hervé C. ���Nouveaux enjeux de la régulation de la prise de décision médicale et chirurgicale en

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situations limites innovantes : analyse de 2 exemples : la greffe de visage et le cas de la jeune Ashley. ���in: Journée de la Société Française de Médecine Légale, ���Paris, 12 mars 2007 (CO) -François-Purssell I, Plu I, Moutel G, Hervé C. ���How women victims of intimate partner violence are portrayed in international medical journals. A study of articles published over the course of a year. ���in: 59th annuel meeting of the American Academy of Forensic Sciences, ���San Antonio (USA), 19-24 february 2007 (CA+CO) - Consentement informé signé dans les pratiques de soins: Le médecin est-il préservé de poursuites? Où en est-on et quelles places respectives de l’oralité et de l’écrit dans la relation médecin-patient en 2006? G. Moutel, MD, PhD. Journées Européennes de la Société Française de Cardiologie. Janvier 2006. Palais des Congrès. Paris. Communication sur invitation (CI). - La place d’internet dans l’information des patients et dans la relation soignant-soignés. G Moutel, Journées de l’ANECAMPS, Paris 2005. (CI) - Du bon usage d’Internet et sa place dans la relation soignants-soignés. Les parents d’enfants handicapés et internet. G Moutel. La journée du CEREM (Centre d’Etudes et de Recherche en Ethique Médicale), Espace éthique méditerranéen, Faculté de médecine, Marseille, 29 Avril 2005. (CI). - Sciences humaines, médecine légale et éthique médicale : perspectives dans le cadre de l’enseignement du PCEM1 et du cursus clinique et de recherche des étudiants en médecine. G Moutel, C Hervé. Actes du colloque de sciences humaines et sociales de Strasbourg. 2004. Communication orale (CO) - Le consentement dans les pratiques de soins et de recherche : état des lieux et éléments du débat : G Moutel, C Manaouil, O Jardé, A De Brocca, Espace éthique, Amiens, Nov 2004. (CI) - En quoi la recherche universitaire au sein de la médecine légale peut-elle être source d’évolution vers des régulations plus adaptées de la médecine ? G Moutel ,I Plu, I François , C Hervé. Communication orale, session plénière. Congrès international de de médecine légale Angers 2004 (CI) - Vaccination contre l’hépatite B : un important arret de la cour de cassation du 23 septembre 2003. C. Manaouil, G. Moutel, M. Graser, O. Jardé, C. Hervé. Congrès international de de médecine légale Angers 2004. Communication écrite affichée. (CA) - Ethique et expertise, I François, G. Moutel, I. Plu, C Hervé. Congrès international de médecine légale Angers 2004. Communication orale. (CO) - Le principe de précaution en médecine, dans le cadre de la responsabilité professionnelle en chirurgie orthopédique. Communication. G Moutel, M Wolf, H Coudane, C Herve. Congrès annuel de la SOFCOT. Nov 2003. Communication orale. (CI) - Evaluation des lois de Bioéthique : à partir de deux exemples, les banques d’ADN et le devenir des embryons. G Moutel, Journées de la Société Française de médecine légale, Paris, 2003. Communication orale. (CO) - Résultats d’essais de recherche biomédicale : quoi, comment et quand communiquer ; analyse de l’évolution des droits des patients dans la recherche en regard des pratiques médicales. G Moutel, N Duchange, I Callies, C Leport, C Herve. Congrès de droit médical, Toulouse, 2003. Communication orale. (CO) - Les pratiques de recherche biomédicale visitées par la Bioéthique. G Moutel. Institut international IIREB, Paris 2002. Communication orale, session plénière. (CI) - Droit médical ; réseaux de soins, de santé et de recherche médicale : aspects légaux et responsabilités. G. Moutel Congrès de droit médical, Toulouse 2002. Communication orale. (CO)

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- The response to the problems posed by nomadic populations in vulnerable circumstances: the P.A.S.S. and the P.R.A.P.S. Moutel G., Fauriel I., Montuclard L, François I., Hervé C. Congrès international de médecine légale ; Montpellier 2002. Communication orale. (CO) - Bio-libraries and DNA storage : Assessment of patient perception of information Moutel G., De Montgolfier S., François I., Fauriel I., Hervé C. Congrès international de médecine légale ; Montpellier 2002. Communication orale. (CO) - Innovative Therapeutics and Medically Assisted Reproduction Practices: Analysis of a Study of 36 French Research Committees Concerning ICSI. Moutel G., Fauriel I., François I., Hervé C. Congrès international de médecine légale ; Montpellier 2002. Communication orale. (CO) - Developments in Embryo Storage in France and the Limitations of the bioethics laws: Analysis of Current Practice in 17 Centres and the Destiny of Embryos belonging to 4317 couples. Moutel G., François I., Fauriel I., Hervé C. Congrès international de médecine légale ; Montpellier 2002. Communication orale et écrite affichée. (CO et CA) - Analyse des avis rendus par les CCPPRB dans la recherche biomédicale en France, Journées scientifiques de Paris V, G. Moutel, I François, I Fauriel, C. Herve.2002. Communication écrite affichée (CA) - La gestion des banques d’ADN dans les centres de recherche clinique, Journées scientifiques de Paris V, G. Moutel, I François, C. Herve.2002. Communication écrite. (CA) - Evolution des droits des patients en France. G. Moutel. IIREB Montréal 2002. Communication orale sur invitation, session plénière. (CI) - Les lois de Bioéthiques françaises en regard des pratiques de soins et de recherche. IIREB ; Montréal 2001. Communication orale, session plénière. (CI) - La médecine et la mort. Communication orale. G. Moutel. 43e Congrès international de langue française de médecine légale et de médecine sociale.2001. (CI) - Les risques d’une application aveugle du principe de précaution en médecine. G. Moutel, Herve C. Poster. 43e Congrès international de langue française de médecine légale et de médecine sociale.2001. Communication écrite. (CA) - Biothèques et stockage d’ADN : Analyse des pratiques au sein de 20 services hospitaliers. G. Moutel, S de Montgolfier, C. Herve. Poster. 43e Congrès international de langue française de médecine légale et de médecine sociale.2001. Communication écrite. (CA) - Journées IPM2000, Université virtuelle, Pédagogie et internet : enseignement de l’éthique médicale et du droit de la santé sur le web. G. Moutel, Herve C., 2000 (communication orale et poster), Paris, Faculté Pitié Salpétrière. (CO et CA) - Journées de génétique moléculaire humaine de l’INSERM. Enjeux éthique de la constitution des banques d’ADN et enjeux éthiques de l’utilisation des tests génétiques prédictifs. G. Moutel. Janv 2000. Communication orale, session plénière. (CO) - 7ème congrès de l’Association Francophone des Droits de l’Homme âgé. La médecine, la relation médecin-patient et le soin : nouvelle approche des états de Vulnérabilité. C. HERVE, G. Moutel Juin 1999. Communication orale et écrite, session plénière. (CO et CA) - Rencontre européenne Leonardo da vinci, Janvier 1998, Palais du Luxembourg, Paris, Innovative therapeutics and Medically Assisted Reproduction Practices: Analysis of Study of French Research Committees Concerning ICSI, G. Moutel, N. Leroux C. Herve. Communication orale, session plénière. (CO)

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- Congrès Fédération Française d’Etude de la Reproduction et Fédération française des CECOS. 1997:Evolution de l’activité d’autoconservation de sperme dans la maladie de Hodgkin. G. Moutel, B. Delepine, M.O. Alnot, M.C. Melin F. Pigeon, F. Kuttenn et Fédération Française des CECOS. (communication orale et poster). 1997 (CO et CA) - FFER/SALF, Paris, Palais des congrès 1996: Gamete intra-fallopian transfert (GIFT): bilan et intérêt, B. Delepine, G. Moutel, F. Pigeon, G. Harika, F. Alnet, M.C. Melin, Mai 1996. Communication écrite. (CA) - FFER/SALF, Paris, Palais des congrès 1996: Autoconservation de sperme et cancer du testicule: étude rétrospective sur 17 CECOS, G. Moutel, B. Delepine, M.C. Melin, F. Pigeon, M. Alcaraz, M.O.Alnot, F. Kuttenn, F. Bajolle Communication orale. (CO) - International symposium on Andrology Bioengineering and Sexual Rehabilitation: "Bioethical consideration about ICSI". G. Moutel, C. Herve, July 1995. (communication orale et poster) (CO et CA) - International symposium on Andrology Bioengineering and Sexual Rehabilitation: "Bioethical considération in the rehabilitation of the sexually disabled patient" C. Herve, G. Moutel, July 1995. (communication orale) (CO) - 8e Journées nationale de Périconceptologie: "Opinion et prise en charge des patients concernant le devenir en postmortem de leur sperme conservé: étude de 50 cas". G. Moutel, K. Corviole, C. Herve, F. Kuttenn, M.O. Alnot. Mai 1994. Communication orale. (CO) - Congrés EUROCANCER 94: Information des patients cancéreux sur la stérilité induite par les traitements stérilisants et sur l'autoconservation de sperme. G. Moutel, K. Corviole, C. Herve, F. Kuttenn, M.O. Alnot. Avril 1994. Communication orale. (CO) - Congrès FFER 1997: Absence bilarétale de canaux déférents et gène CFTR. F. Pigeon D.Gaillard, C. Clavel, B. Delpine, MC Melin, G. Moutel, G. Harika, Y. Youinou, C. Quereux, JJ Adnet. 1997. Communication écrite. (CA) - Congrès Société française d’endocrinologie Paris 1997: Etude clinique, hormonale et génétique d’une famille de Testotoxicose porteuse de la mutation M398T du recepteur de la LH. G. Moutel, A. Shenker, N. Schneider, V. Sulmont, B. Delemer, J. Caron. 1997. (communication orale) (CO) - 79th Annual Meeting of The Endocrine Society; 1997: Clinical hormonal and genetic study in a testotoxicosis family carrying the M398T mutation of LH receptor. G. Moutel, A. Shenker, N. Schneider, V. Sulmont, B. Delemer, J. Caron. 1997. Communication écrite. (CA) - Journées scientifiques de l'UFR Necker-Enfants malades: "Autoconservation de sperme et traitements stérilisants" G. MOUTEL, F. KUTTENN, M.O. ALNOT, V. HERVE. Décembre 1992. Communication écrite.Poster n°112. (CA) - Journées scientifiques de l'UFR Paris-Necker: " Mise en place de registres d'évaluation dans le cadre de l'autoconservation de sperme: aspects méthodologiques". G. MOUTEL, C. HERVE, K. CORVIOLE, M.O. ALNOT, M. ALCARAZ, F. KUTTENN, Décembre 1994. Communication écrite. (CA) - FFER/SALF, Paris, Palais des congrès 1996: Autoconservation de sperme et cancer du testicule: étude rétrospective sur 17 CECOS, G. MOUTEL Communication écrite. (CA) - "Conséquences à long terme de l'autoconservation de sperme et de la conservation des embryons humains dans le cadre des P.M.A".

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Fondation pour la recherche médicale, PARIS, 6 Avril 1994. (communication orale) (CO) -"Dignité, projet parental et accueil des patients dans le domaine des procréations médicalement asssitées: réflexions éthiques" Laboratoire d'éthique médicale, Faculté de médecine Necker, Paris, 26 Mai 1993. (communication orale) (CO) -"Responsabilité vis à vis de l' espèce" Laboratoire d'éthique médicale, Faculté de médecine Necker, Paris, 19 Mars 1993. (communication orale) (CO) - "En quoi l'évaluation des pratiques dans le cadre de l'assistance médicale à la procréation permet-elle une réflexion en santé publique? En quoi fournit-elle des éléments de réflexion, d'éducation et de choix." G. MOUTEL, Journées scientifiques du réseau du conseil de l'Europe "formation en éthique médicale dans les facultés de médecine." Travail réalisé dans le cadre du programme COMETT. Mai 1995. (communication orale) (CO) - XI International symposium on Atherosclerosis 1997: Lipoprotein Lipase Pvu II polymorphisme and modulation of visceral fat in Type 2 diabetes. G. MOUTEL, M. LEUTENEGGER.1997 Communication écrite. (CA) - Congrès Société française d’endocrinologie Paris 1997: Etude clinique, hormonale et génétique d’une famille de Testotoxicose porteuse de la mutation M398T du recepteur de la LH. G. MOUTEL, A. SHENKER, N. SCHNEIDER, V. SULMONT, B. DELEMER, J. CARON. 1997. Communication écrite. (CA) - Congrès Société française d’endocrinologie Paris 1997: Relation entre la graisse viscérale abdominale et la lipoprotéine Lp(a) dans le diabète de type II. G. MOUTEL, PH. GILLERY, M. LEUTENEGGER. 1997. Communication écrite. (CA) - 79th Annual Meeting of The Endocrine Society; 1997: Clinical hormonal and genetic study in a testotoxicosis family carrying the M398T mutation of LH receptor. G. MOUTEL, A. SHENKER, B. DELEMER, V. SULMONT, J. CARON. 1997. (CA) - Congrès de l’ALFEDIAM 1997: Intérêt du tour de taille dans l’évaluation de la graisse viscérale chez les diabétiques de type II (DNID): confrontation des données cliniques et scannographiques. G. MOUTEL, V. DURLACH, M. MARCUS, A. LEROUX, H. GRULET, E. BERTIN, M. LEUTENEGGER. Mars 1997. Communication écrite. (CA) - European congress on Obesity: Evaluation du profil de risque vasculaire chez des obèses hypertendus et normotendus. V. DURLACH, H. GRULET, L. EL JABRI, G. MOUTEL, A. GROSS, M. LEUTENEGGER. June 1993. Communication écrite. (CA) - Journées de l'ALFEDIAM (1994): "Influence des paramètres hémorhéologiques dans l'apparition des complications dégénérative du diabète"; B. BAUDUCEAU, H. MAYAUDON, M. LEGRELLE, Y. CARRE, G. MOUTEL, J.P. YVERT. Communication écrite. (CA) - Journées de l'ALFEDIAM (1994):"Peut-on évaluer le niveau optimum de la pression artérielle chez les diabétiques grâce à la MAPA." H. MYAUDON, X. CHANUDET, NGUYEN PHONG CHAU, P. CROZES, G. MOUTEL, Y. CARRE, P. LARROQUE, B. BAUDUCEAU. Communication écrite. (CA)

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Activités pédagogiques et d'enseignements Depuis 2013 - Master AMES ; module « éthique, décision et démocratie sanitaire » ; 15 heures

- Master de médecine fœtale ; Début de la vie et prise de décision en situation complexe ; 10 heures

- UE Ethique, relation de soin et prise de décision, Master Pro collaboration UVSQ ; Séminaires thématiques : éthique, relation de soin et prise de décision ; 60 heures

- DU psychiatrie du sujet âgés ; Place des proches dans l’organisation des soins, Dépendance et vulnérabilité, Limites de l’autonomie de décision ; 6 heures

- DU de Gériatrie, Les soins en privation de liberté ; La limitation des soins et le refus de soins ; Décision de fin de vie ; 8 heures

Jusqu’en 2013

1) Premier cycle:

Enseignant et co-responsable du programme de sciences humaines et sociales de PAES (ex PCEM1), droit de la santé, éthique, médecine et société. 2003/2012 ; a assuré les heures d’enseignement sur les thèmes suivants (30hà 40h/an + corrections du concours) : Les valeurs du soins et évolution des métiers de soignant Les grands principes de l’éthique appliquée Approche historique de la recherche sur le corps humain Evolution de l’information, du consentement et des droits des patients dans les pratiques de soins et de prévention Historique du métier de médecin et de soignants Accès aux soins et vulnérabilité : Historique et évolution de la prise en charge des personnes en état de vulnérabilité Dépendance et précarité Prise de décision et dilemme Droit des femmes et IVG Le principe de précaution, le principe de vigilance Les fichiers informatiques en santé et les libertés Le dossier médical, l’accès aux données médicales La pratique du don dans la société Le secret Les droits des patients La médecine et la mort Génome et société Les lois de Bioéthique La procréation et la médecine La médecine et les biotechnologies Le discours médical Les relations interpersonnelles et la relation médecin-patient

2) Second cycle:

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- 2014 : Responsable de 8 séminaires d’éthique clinique, en partenariat avec l’UVSQ. - 2007/2012 : Co responsable et Enseignant de DCEM1 Module 1 « exercice de la pratique médicale / Médecine légale » 30heures /an - 2010/2013 : Responsable de l’UE7 (S1 et S4) responsabilité et pratiques professionnelles, déontologie dans le cadre de l’universitarisation des IFSI, Faculté de médecine Paris Descartes (45 heures/ an). - Co-organisateur et enseignants de deux séminaires optionnels de D2 à D3 (responsabilité professionnelle & éthique de la décision). 40heures assurées /an - Animateur de la séance de révision de l’ENC en D4 - Coordination et Enseignant du M1 40 heures/an

Les cours de second cycle portent sur les thèmes suivants : Fondements de l’éthique médicale et éthiques appliquées Le consentement, l’individuel et le collectif Approches par principes Dilemme et consensus Les fichiers informatiques en santé et les libertés Historique et évolution de la prise en charge des personnes en état de vulnérabilité Le principe de précaution, le principe de vigilance Les droits des patients et la loi du 4 mars 2002. L’évolution du secret, la personne de confiance et l’accès au dossier médical L’utilisation du corps mort et des éléments et produits du corps humain Pratique et symbolique du don Les lois de Bioéthique Féminisme, droit des femmes, IVG L’évolution de l’encadrement de la recherche clinique, les nouvelles régulations de la recherche biomédicale et le phénomène d’acceptabilité L’utilisation de l’outil génétique et le concept de protection des personnes, l’utilisation des éléments du corps humains dans les pratiques de soins et de recherche La vulnérabilité, l’accès aux soins, les droits des patients La place du médecin dans la prise en charge du handicap et des états de vulnérabilités L’approche historique de la recherche L’évolution de l’information dans les pratiques de soins L’évolution du consentement dans les pratiques de soins et de recherche Historique du métier de médecin et de soignants La médecine et la mort. Les prises de décision en fin de vie, l’euthanasie et les arrêts des soins Le refus de soins La procréation et la médecine Le discours médical

3) Troisième cycle:

- 2012/2014 : Responsable du module éthique du Master de médecine fœtale - 2014 : Mise en place d’enseignements « éthique, décision et démocratie sanitaire » au sein du master AMES (analyse et management des établissements de santé). - 2009/2012 Co-Responsable et enseignant (pour le volet médecine, société et évaluation des pratiques professionnelles) du Master de Recherche (M2) soit 60 ECTS (crédits d’enseignements) Université Paris Descartes. 40 heures de cours/an. + Encadrement de 5 étudiants de Master 1 et 4 étudiants de Master 2 Mise en place d’un tronc commun entre les différents parcours dans le cadre de l’ATP de l’Universisté « éthique et santé».

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- Animation de la formation doctorale et encadrement de thèses dans le cadre de l’école doctorale de l’université Paris Descartes. Trois à cinq directions de thèses/an + animation des séminaires de recherche. - Responsable des séminaires de recherche pour les jeunes chercheures des écoles doctorale GID et école doctorale du médicament. - Co-direction pédagogique du DU de responsabilité médicale

4) Pédagogie, internet, télé-enseignement:

- Coordonnateur dans le cadre de la convention Paris Descartes-INSERM de la mise en place et de l’animation du serveur Internet inter-facultés de données multidisciplinaires « Réseau Rodin internet d’information et de diffusion des connaissances (droit de la santé et éthique médicale)» pour promouvoir les outils pédagogiques dans le champ des sciences humaines et de l’éthique. Travail collaboratif avec l'INSERM. Prix de la culture technique et scientifique du Ministère de la recherche, remis à l’académie des sciences. - Conception des supports pédagogiques pour mise en ligne sur le site de la Faculté de médecine - Participation à la mission de la Faculté d’animation du débat public entre médecine/sciences et société donnant lieu à manifestations filmées mises en ligne sur le site de la Faculté - Membre de la commission de pédagogie de la Faculté.

Coordination ou participation à des programmes de recherche financés en réponse à appel d’offre / financement de thèses - 2014/… Responsable axe éthique du Projet « Enjeux de l’information de la parentèle dans les maladies génétiques ». Financement Agence de Biomédecine et Inca, Cancéropole - 2010/2014 Responsable du groupe de recherche éthique et dépistage. Fonds propres Inca. - 2014/… Membre du groupe de recherche du projet CAPRI, coordination des soins en cancérologie (volet éthique et qualité des soins), Agence Nationale de la Recherche (ANR-Grand investissement d’Avenir) et la Fondation Philanthrophia Lombard-Odier - 2010-2014 Coordonnateur scientifique du workpackage éthique et attentes des patients du programme de recherche « Leukotreat » financé dans le cadre du programme européen FP7 . - 2010-2013. Approche éthique des gestionnaire de cas en Gériatrie : Nouveau métier, nouvelles questions, Financement thèse Fondation Méderic, Coordination : D Somme. G Moutel - 2011-2014 Responsable du volet droit des patients et évaluation des pratiques professionnelles du programme de recherche Empathy (EMpowering PATient in Healthcare safetY) sécurité et droit des patients en radiothérapie, financement INCA en collaboration avec le CNAM et HEGP - 2004-2011. Traçabilité et gestion des retours des résultats dans le cadre des cohorte de recherche de l’ANRS et gestion des biobanques : analyse de l’évolution des

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procédures de protection des personnes. Financement thèse ANRS G. Moutel: Coordonnateur -2007-2009. Etude INFORARE Evaluation des enjeux éthiques d’une plateforme d’échanges informatiques des données cliniques et biologiques dans l’étude des maladies rares. Financement ANR Responsable scientifique du volet éthique : G. Moutel - 2002-2004Analyse des la protection des personnes et des droits des patients dans le cadre la la plateforme HCForum de partage des données génétiques. - 1998-2000 ; Etude dans le cadre de la conférence nationale des CCPPRB : analyse des critères qui fondent les avis des CCPPRB dans le cadre des innovations technologiques G. Moutel : Co-coordonnateur, financement PHRC - 1998 : Evaluation des lois de bioéthiques face à l’évolution des pratiques de garde des gamètes et des embryons + volet autonconservation, cancer et fin de vie. Programme de recherche financé par la Fondation pour la recherche médicale. G. Moutel: Lauréat de la Fondation pour la recherche médicale En cours de soumission :

- La place des proches dans la relation et dans le parcours de soins. - Projets libres de recherche en sciences humaines et sociales, épidémiologie et santé

publique : le cas des Tests génétiques présymptomatiques . Coordination G Moutel - Fetal reduction of triplet pregnancy: couple’s choice and decision making. - Nouveau enjeux du dépistage néonatal à partir de l’ADN fœtal circulant.

Collaborations avec d'autres laboratoires

• 2013-2016 : volet éthique, information de la parentèle et organisation des soins. Family disclosure in human genetics: Implications and implementation in case of familial genetic disorders. Projet Inca, ABM.

IRIS  Institut  de  recherche  interdisciplinaire  sur  les  enjeux  sociaux  U997  /  UMR8156  EHESS  -­‐  CNRS  -­‐  Inserm  -­‐  UP13;  Sandrine  de  Montgolfier  Epidémiologie et analyses en santé publique : Risques, maladies chroniques et handicaps ; Inserm UMR 1027 Toulouse. Emmanuelle Rial Sebag Unité des maladies génétiques du globule rouge (UMGGR)- médecine interne. Hôpital Henri Mondor (Créteil). Service dirigé par les Pr Frédéric Galactéros. Nous avons défini avec l’équipe de travailler sur les maladies génétiques suivantes : l’hémochromatose et la drépanocytose. Département de Biologie des tumeurs - Service Génétique. Institut Curie. Chef de département. Pr Dominique Stoppa Lyonnet. Nous avons définit avec l’équipe de travailler sur les cancers du sein et de l’ovaire d’origine génétique : mutation BRCA1 et BRCA2

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• 2010-2014 Attentes des patients du programme de recherche européen « Leukotreat » financé dans le cadre du FP7

Collaborations :

Université Paris Diderot – Unité de génétique, Inserm U676 Hôpital R Debré. Paris 7 Team : Odile Boespflug-Tanguy Unité d’éthique de l’Université de Lausanne. Pr Lazare Benaroyo UKE : UNIVERSITAETSKLINIKUM HAMBURG-EPPENDORF Team : Alfried Kohlschuetter CMSUC : THE CHANCELLOR, MASTERS AND SCHOLARS OF THE UNIVERSITY OF CAMBRIDGE Team : Ragnhildur Karadottir OPBG : OSPEDALE PEDIATRICO BAMBINO GESU Dipartimento di Neuroscienze Unit of Molecular Medicine Team : Enrico Bertini U745 Génétique et biothérapies des maladies dégénératives et prolifératives du système nerveux Team : Patrick Aubourg IGG : ISTITUTO GIANNINA GASLINI Lab. Diagnosi Pre-Postnatale Malattie Metaboliche Team : Mirella Filocomo FIINCB : FONDAZIONE IRCCS ISTITUTO NEUROLOGICO CARLO BESTA Team : Graziella Uziel Location : Milano ELA : ASSOCIATION ELA Team : Guy Alba AMC : ACADEMISCH MEDISCH CENTRUM Team : Ronald Wanders Location : Amsterdam

Direction de thèses d’Université et master 2

-­‐ Depuis 2014, membre du réseau doctoral en santé publique, au sein de l’EHESP. -­‐ Membre du comité de sélection des contrats  doctoraux -­‐ Avant 2013 :

Animation de la formation doctorale et encadrement de thèses dans le cadre de l’école doctorale (droit de la santé et éthique) de l’université Paris Descartes. Trois à cinq directions de thèses/an + animation des séminaires de recherche.

•D D'Audiffrey, Les evolutions du devoir d'information familiale en cas de maladies génétiques. Thèse. 2011- en cours

•CM Le gendre, Analyse comparative des processus decisionnels des couples et des soignants dans les procedures d'arret de vie foetale entre la France et le Québec (Cotutelle) Thèse. 2009- en cours

•AS Lapointe, Etude des nouvelles missions des associations de patients dans l'accompagnement de la recherche clinique dans les maladies génétiques, Thèse. 2011- en cours

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• Marie Dorey, Réflexions éthiques autour de la mise en œuvre du nouveau test

de dépistage prénatal non invasif de la trisomie 21, 2014 ; M2 Ethique Paris

Sud

• Hilal YORUK, Accès aux soins et accès au dépistage pour les femmes enceintes. 2014 ; M2 droit de la bioéthique, Paris 12.

•A Corvol. Evaluation du rôle des case manager (gestionnaire de cas) dans le cadre du plan Alzheimer. Thèse. 2010- 2013 •V. Bridoux, Qualité éthique des essais en chirurgie. Thèse. 2008-2012

•JP Quenot, Impact de la décision collégiale et de l application de la Loi Léonetti sur les décisions de fin de vie Thèse. 2008-2011

•JP Rigaud, Information des proches et démarches diagnostiques en réanimation, Thèse. 2008-2011

•S Franrenet. L'information dans la recherche sur les personnes doit-elle évoluer ? Thèse. 2008-2011

•M Goussot Souchet. Confrontée à l'interruption sélective de grossesse, quelle est l'autonomie de la patiente face à l'argumentation médicale? Thèse. 2006-2010

•F Kuhn (master 2) Les enjeux éthiques de la réduction embryonnaire. 2009-2010

• B et (master 2) Evaluation des enjeux liés au diagnostic précoce dans le cadre du syndrome de Lee Fraumeni. 2010.

•JC Tortosa , Enjeux éthiques posés par le prélèvement d'organes à coeur arrété, Thèse. 2006-2010

•R Favre, Evaluation del’information des femmes et des couples dans la démarche de dépistage de la T21, Thèse. 2006-2010.

• Obtention de financements de thèse ou de postdoc (Associations de malades, Région, CIFRE,...)

CM Le gendre, financement Cotutelle France-Québec, par le Québec. A Corvol. Financement thèse Fondation Médéric AS Lapointe, financement projet européen FP7

D D'Audiffrey, financement projet européen FP7

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SIGAPS et INDEX H /G MOUTEL JANVIER 2014 SIGAPS

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INDEX H Results found: 104

Sum of the Times Cited: 268

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