de la ligue « NOM »

ASSEMBLEE GENERALE

ordinaire et extraordinaire

Insérer le logo

de la ligue

le « jour mois 2014 » à « Lieu »

par le/la président(e)« Prénom / NOM » 

Ouverture de l’assemblée générale ordinaire

2

Article 5 : fonctionnement […] Pour délibérer valablement, l’assemblée générale doit réunir au moins la moitié des membres représentant au moins la moitié des voix. […]

annonce du quorum atteint

Rappel des conditions de quorum

3

1. Approbation du PV de l’AG précédente du JJ/MM/AA

2. Rapport moral (président)

3. Rapport d’activité (secrétaire général)

4. Rapport financier (trésorier)

5. Rapport d’activité des commissions

6. Arrêté des comptes annuels 2013

7. Rapport du commissaire aux comptes ou des commissaires vérificateurs aux comptes

8. Vote d’approbation valant quitus de gestion au comité directeur : rapports, rapport de gestion et comptes de l’exercice précédent

9. Affectation du résultat

Ordre du jour

4

10. Présentation et approbation - Budget prévisionnel 2015 Révisé du budget 2014 - Cotisation club par le trésorier

11. Présentation des décisions issues de l’AG fédérale

12. Assemblée Générale extraordinaire : modifications des statuts

13. Modification du Règlement Intérieur (facultatif)

14. Désignation des commissaires vérificateurs aux comptes [tous les ans]

15. Autres questions portées à l’ordre du jour 16. Informations diverses 17. Questions diverses Remise des distinctions Interventions des personnalités

Ordre du jour

5

Approbation du PV de l’AG précédente

du « JJ/MM/AA »

à « lieu »

Point 1

6

Rapport moral

présenté par le président

Point 2

7

Rapport d’activitéprésenté par

le secrétaire général

Point 3

8

Rapport financierprésenté par le trésorier

Point 4

9

Rapport d’activitédes commissions

Point 5

10

Arrêté des comptes annuels 2013

1.Le bilan 2.Le compte de résultat3.Les annexes

présenté par le trésorier

Point 6

11

Rapport du commissaire aux comptes

ou des commissaires vérificateurs aux comptes

Point 7

12

Vote d’approbation valant quitus de gestion au comité directeur :

rapports, rapport de gestion et comptes de l’exercice précédent

Point 8

13

Affectation du résultat

Point 9

14

Présentation et approbation

• Révisé du budget 2014• Budget prévisionnel 2015

Point 10

15

Le budget prévisionnel fédéral 2014 a été voté avec une licence à 35€ à compter du 01/09/2014

Point 10

16

Pour info

Point 10

17

Pour info

Le budget prévisionnel fédéral 2015 a été voté avec une licence à 36€ à compter du 01/09/2015

Vote de la cotisation club

L’AG fédérale a voté une amplitude de cotisation de 40€ et

400€

Point 10

18

Présentation des décisions issues de l’AG fédérale de Mandelieu

(6 avril 2014)

Point 11 Pour info

19

Textes Fédéraux

20

Pour infoDELAI DDELAI D’’APPEL DE LA DAPPEL DE LA DÉÉCISION DE NON CISION DE NON RENOUVELLEMENT DE LRENOUVELLEMENT DE L’’AFFILIATIONAFFILIATION

Article 2 : associations sportives affiliées[…] Le recours de cette décision est de la compétence du comité directeur fédéral. Le délai d’appel est fixé à 15 jours à compter de la première présentation de la lettre recommandée, avec accusé de réception, portant notification de la décision de non renouvellement de l’affiliation.

21

Pour infoCOTISATION, CONTRIBUTION, LICENCE FÉDÉRALE, COTISATION, CONTRIBUTION, LICENCE FÉDÉRALE,

TITRES ET DROITSTITRES ET DROITS

REGLEMENT INTERIEUR FEDERALREGLEMENT INTERIEUR FEDERAL

22

Pour infoCONSULTATION ECRITE DU COMITE DIRECTEUR CONSULTATION ECRITE DU COMITE DIRECTEUR FEDERALFEDERALREGLEMENT INTERIEUR FEDERALREGLEMENT INTERIEUR FEDERAL

Article 9 : fonctionnement du comité directeur […]Le vote par correspondance ou par procuration n’est pas autorisé.Lorsqu’une décision relevant du comité directeur fédéral doit être prise alors que ce dernier ne peut être réuni, il est possible de consulter par écrit (postal ou électronique) les membres du comité directeur fédéral.Les décisions prises par consultation écrite ont la même valeur que celles prises lors d’une réunion du comité directeur.

23

Pour infoARTICLE 26 INTERDICTIONARTICLE 26 INTERDICTIONREGLEMENT INTERIEUR FEDERALREGLEMENT INTERIEUR FEDERAL

Article 26 : interdictionLes associations affiliées et les licenciés de la fédération ne peuvent, en aucun cas, accepter de participer à toute action, notamment à des réunions, entraînements, compétitions, passages de grades, auxquelles participeraient aussi des non licenciés ou des associations non affiliées ou qui ne sont pas autorisées : […]Toute association affiliée à la fédération ne peut organiser une action ou rencontre avec une association étrangère sans l’autorisation du comité et de la ligue dont il dépend. Ces derniers devront s’assurer que l’association avec laquelle l’action ou la rencontre est envisagée est affiliée à la fédération officielle de la nation à laquelle elle appartient et en règle avec celle-ci. […]

24

Pour infoANNEXE 7-1 DU REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL ANNEXE 7-1 DU REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL REGLEMENT PARTICULIER DU CNKDRREGLEMENT PARTICULIER DU CNKDR

25

Pour infoANNEXE 7-1 DU REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL ANNEXE 7-1 DU REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL REGLEMENT PARTICULIER DU CNKDRREGLEMENT PARTICULIER DU CNKDR

KYUDOKYUDO

« Toute activité KYUDO fera l’objet d’une commission spécifique rattachée directement à la ligue »

Présentation des décisions issues de l’AG fédérale de Mandelieu

(6 avril 2014)

Textes Sportifs

Point 11

27

Pour info

28

Pour infoCOMPETITIONS PAR EQUIPES DE CLUBSCOMPETITIONS PAR EQUIPES DE CLUBSDOUBLE APPARTENANCEDOUBLE APPARTENANCE

Dans le cadre des compétitions par équipes cadets, juniors, seniors masculins et féminines, un club peut constituer une de ses équipes par les licenciés d’un ou plusieurs autres clubs de la même ligue (à l’exception des licenciés seniors 1ere division des 16 clubs classés par équipes 1ere division au 31 août de la saison précédente).Les équipes sont constituées sur le tapis autour d’une majorité ou une égalité de licenciés du club d’accueil. Chaque compétiteur peut être engagé dans un autre club que le sien (et un seul), par catégorie d’âge, sous condition d’une convention annuelle de double appartenance écrite, signée, par l’intéressé et les présidents des deux clubs concernés et visée par le président de ligue au plus tard 7 jours avant le premier niveau de compétition. Pour les licenciés des DOM TOM, ouverture au niveau national.Un club présentant une équipe avec une convention de double appartenance dans une catégorie d’âge et de sexe ne pourra présenter qu’une seule équipe dans cette catégorie d’âge et de sexe, au premier niveau de compétition (cadets, juniors, seniors 2D). Toutefois, ce club pourra aider à la constitution de l’équipe d’autres clubs.

29

Pour infoCHAMPIONNATS DE France JUNIORSCHAMPIONNATS DE France JUNIORS

30

Pour infoCHAMPIONNATS DE FRANCE JUNIORS

31

Pour info

6 - PARTICIPANTS •les podiums des championnats de France cadets/cadettes de l’année N-1•les finalistes et les judoka classés deux fois troisième lors des demi-finales organisées hors comité Ile de France•les quatre premiers judoka de la ½ finale organisée par le comité Ile de France

CHAMPIONNATS DE FRANCE CADETSCHAMPIONNATS DE FRANCE CADETS

32

Pour infoCHAMPIONNATS DE FRANCE CADETS CHAMPIONNATS DE FRANCE CADETS

33

Pour infoCOUPE NATIONALE NE-WAZA JUDO-JUJITSU COUPE NATIONALE NE-WAZA JUDO-JUJITSU dit « BRESILIEN»dit « BRESILIEN»

34

35

Fermeture AG ordinaireOuverture AG extraordinaire

pour la mise en conformité des statuts

Article 27 des statuts […] L’assemblée générale ne peut modifier les statuts que si la moitié au moins des membres représentant la moitié des voix sont présents. […]

[…] Lors de ces assemblées, les décisions de modifier les statuts doivent être prises à la majorité des deux tiers des membres présents représentant au moins les deux tiers des voix.

annonce du quorum atteint

Rappel des conditions de quorum / AGE

36

Modification des statutsModification des statutsArticle 7Article 7

Mise en conformité avec les textes votés par l’AG Mise en conformité avec les textes votés par l’AG fédéralefédérale

Point 12 - AGE

37

38

ANNEXE 7-3 DU REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL ANNEXE 7-3 DU REGLEMENT INTERIEUR FEDERAL STATUTS TYPES DE LIGUE ORGANISME GESTION ET DE STATUTS TYPES DE LIGUE ORGANISME GESTION ET DE COORDINATIONCOORDINATION

Article 7 : rôle de l’assemblée généraleL’assemblée générale définit, oriente et contrôle l’activité de la ligue dans le cadre de la politique générale de la fédération et des missions arrêtées par le comité directeur fédéral. Elle se prononce chaque année sur le rapport de gestion du comité directeur, sur la situation morale et financière de la ligue, sur les comptes de l’exercice écoulé et vote le budget. Elle entend chaque année le rapport du commissaire aux comptes ou des commissaires vérificateurs aux comptes.Un refus du quitus au comité directeur entraînera une nouvelle assemblée générale convoquée dans les 6 mois. En cas de nouveau refus, le comité directeur fédéral sera saisi. Elle délibère sur les questions mises à l’ordre du jour et procède s’il y a lieu à l’élection de membres du comité directeur. […]

39

Réouverture de l’Assemblée Générale Ordinaire

Fermeture de l’Assemblée Générale Extraordinaire

Modification du Règlement IntérieurModification du Règlement Intérieur

Article 3Article 3

Point 13

40

Facultatif

Point 13

41

Article 3 : Le comité directeur […]Le vote par correspondance ou par procuration n’est pas autorisé.Lorsqu’une décision relevant du comité directeur doit être prise alors que ce dernier ne peut être réuni, il est possible de consulter par écrit (postal ou électronique) les membres du comité directeur.Les décisions prises par consultation écrite ont la même valeur que celles prises lors d’une réunion du comité directeur.

Facultatif

Désignation des commissaires vérificateurs aux comptes

[tous les ans]

Point 14

42

Autres questions portées à l’ordre du jour

Point 15

43

Informations diverses

Point 16

44

Questions diverses

Point 17

45

Remise Remise des distinctionsdes distinctions

46

Interventions Interventions des personnalitésdes personnalités

47

MerciMerci

48