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Insérer le logo de la ligue. ASSEMBLEE GENERALE ordinaire et extraordinaire. de la ligue « NOM ». le « jour mois 2013 » à « Lieu ». Ouverture de l’assemblée générale ordinaire. par le/la président(e) « Prénom / NOM » . Rappel des conditions de quorum. Article 7 : fonctionnement - PowerPoint PPT Presentation
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de la ligue « NOM »
ASSEMBLEE GENERALE
ordinaire et extraordinaire
Insérer le logo
de la ligue
le « jour mois 2013 » à « Lieu »
par le/la président(e)« Prénom / NOM »
Ouverture de l’assemblée générale ordinaire
2
Article 7 : fonctionnement […] Pour délibérer valablement l’assemblée générale doit réunir au moins un tiers de ses membres ou un tiers des voix. […]
annonce du quorum atteint
Rappel des conditions de quorum
3
1. Approbation du PV de l’AG précédente du JJ/MM/AA
2. Rapport moral (président)
3. Rapport d’activité (secrétaire général)
4. Rapport financier (trésorier)
5. Rapport d’activité des commissions
6. Arrêté des comptes annuels 2012
7. Rapport du commissaire aux comptes ou des commissaires vérificateurs aux comptes
8. Vote d’approbation valant quitus de gestion au comité directeur : rapports, rapport de gestion et comptes de l’exercice précédent
9. Affectation du résultat
10. Présentation et approbation - Budget prévisionnel 2014 Révisé du budget 2013 - Cotisation club par le trésorier
Suite
Ordre du jour
4
11. Présentation des décisions issues de l’AG fédérale
12. Assemblée générale extraordinaire : modifications des statutsMise en conformité avec les textes votés par l’AG fédérale
13. Désignation des délégués à l’AG fédérale [si vacance/carence]
14. Désignation du commissaire aux comptes [tous les 6 ans] ou désignation des commissaires vérificateurs aux comptes [tous les ans]
15. Autres questions portées à l’ordre du jour
16. Informations diverses 17. Questions diversesRemise des distinctions
Interventions des personnalités Clôture
Ordre du jour
5
Approbation du PV de l’AG précédente
du « JJ/MM/AA »
à « lieu »
Point 1
6
Rapport moral
présenté par le président
Point 2
7
Rapport d’activitéprésenté par
le secrétaire général
Point 3
8
Rapport financierprésenté par le trésorier
Point 4
9
Rapport d’activitédes commissions
Point 5
10
Arrêté des comptes annuels 2012
1.Le bilan 2.Le compte de résultat3.Les annexes
présenté par le trésorier
Point 6
11
Rapport du commissaire aux comptes
ou des commissaires vérificateurs aux comptes
Point 7
12
Vote d’approbation valant quitus de gestion au comité directeur :
rapports, rapport de gestion et comptes de l’exercice précédent
Point 8
13
Affectation du résultat
Point 9
14
Présentation et approbation
• Budget prévisionnel 2014• Révisé du budget 2013• Cotisation club
par le trésorier
Point 10
15
Présentation des décisions issues de l’AG fédérale de Saint Malo
(14 avril 2013)
par les délégués présents à l’AG de Saint Malo
Point 11Pour in
fo
16
Prix de la licence2013 - 2014
34 euros
Point 11Pour in
fo
17
Textes Fédéraux
Point 11Pour in
fo
18
SUPPLÉANCE DU PRÉSIDENT D’UN OTD DE PROXIMITÉ À L’AG FÉDÉRALE
19
Règlement intérieur fédéralPour in
fo
DÉLÉGUÉS À L’AG FÉDÉRALE
20
Article 6 : l'assemblée générale[…]
Les délégués représentants des clubs aux assemblées générales fédérale et de ligue doivent être issus d’associations affiliées différentes. […]
Règlement intérieur fédéral
Pour info
avec effet immédiat mais non rétroactif
PROCÉDURE D’AFFILIATION A LA FFJDA
21
Il comprend :…
Poursuite de la procédure après accord du Comité ou de la Ligue de proximité
sous 15 jours.
Pour info
Point 11Pour in
fo
22
Contrat d'assurances fédéral
du 1er septembre 2013 au 31 août 2017
GarantiesInvalidité Accident
GraveDécès RC
2013 –
2017
Base65 000 €
Dirigeant/ Enseignant95 000 €
AHN250 000 €
1 000 000 €+
15 000 €*
Base8 000€ - 35 000€(- 16ans) - (+16ans)
Dirigeant/ Enseignant50 000 €
AHN130 000 €
15 300 000 €
par sinistre
2009 –
2013
Base65 000 €
Dirigeant/ Enseignant95 000 €
AHN95 000 €
1 000 000 €
Base8 000€ - 35 000€(- 16ans) - (+16ans)
Dirigeant/ Enseignant50 000 €
AHN50 000 €
15 300 000 €
par sinistre
* Fonds destiné au remboursement des frais d’urgence et d’accompagnement de la victime engagés dans les 4 mois suivant la date de l’accident grave.
Pour info
Points forts du projet Tarifs compétitifs et fixes pour 4 ans Déclaration d’accident par internet : suivi statistique des sinistres Accompagnement fédéral dans la gestion
des dossiers Aide à l’information des clubs et des assurés Nombre d’ IA grave non limité Indemnisation des frais d’urgence et d’accompagnement des victimes IA grave Soutien psychologique en cas de décès ou IA grave
Pour info
BilanPour ce nouveau projet d’assurances groupe
2013 - 2017, l’objectif était de ne pas augmenter de plus de 50 centimes
la prime unitaire par licencié.
Objectif largement atteint car l’augmentation n’est que de 0,28 centimes.
Pour info
Cette hausse, conséquence d'un ajustement technique, est en outre justifiée
par un renforcement des garanties,
notamment pour les victimes d’accident grave
(fonds de 15 000 € + soutien psychologique)
BilanPour info
Notre fédération peut se féliciter
du progrès apporté à ses licenciés
dans la protection des risques qu’ils encourent, tout en préservant
un coût d’assurance avantageux
BilanPour info
Guide du dirigeant
Point 11Pour in
fo
28
Textes Sportifs
Point 11Pour in
fo
32
Championnat de France1ère division individuel
6 - ParticipantsSeuls sont autorisés à participer par catégorie :Les six premiers de l’année précédente,Les judoka dont le classement 3 semaines avant le Championnat est inférieur ou égal à : 22 pour les masculins et 14 pour les féminines sur la liste de classement de la F.I.J. (système de la qualification olympique),Les judoka médaillés au dernier Championnat d’Europe des moins de 23 ans•Les huit premiers judoka de la ½ finale seniors organisée par le Comité Ile de FranceLes finalistes et les judoka classés deux fois troisième lors des demi-finales organisées hors Comité Ile de FranceLe podium du Championnat d’Europe JuniorLe podium du Championnat du Monde Junior
33
Pour info
Résolution
34
Championnat de France individuel juniors
Pour info
Résolution
10 - Epreuves de sélection•Départementale sur engagement•1/2 finale sur sélection départementale•Nationale sur sélection à partir des 1/2 finales•Les finalistes, et les judoka classés deux fois troisième lors des ½ finales cadets organisées hors Comité Ile de France •Les quatre premiers judoka de la ½ finale cadet organisée par le Comité Ile de France
35
Championnat de France ind. cadets cadettes - Trophée L.C.L.
Résolution
Pour info
Championnat de France
Individuel 2ème division
1 – DEFINITION
Le championnat de France individuel 2ème division décerne les titres de champion de France à des judoka au niveau national et ne permet pas d’accéder au niveau international.
36
Pour info
Résolution
Coupe de France individuelle 3ème division
37
Changement de titre
La coupe de France individuelle 3ème division
devient la :
Coupe de France individuelle senior
Pour info
Résolution
Coupe de France individuelle junior
38
1 - DÉFINITIONGrande animation des judoka de niveau régional non qualifiés au Championnat de France. Cette compétition de loisir est axée sur le plaisir de la pratique.
2 - SEXE : féminin et masculin
3 - ANNÉES DE NAISSANCE : Juniors (tableau récapitulatif des contrôles d’engagement)
4 - NATIONALITÉ : française et étrangère telle que définie dans le code sportif
Nouvelle compétition Pour info
Résolution
Coupe de France individuelle junior
5 - GRADES – LICENCE – PASSEPORT CERTIFICAT MÉDICAL• Ceinture verte minimum.
• Deux années de licence F.F.J.D.A., dont celle de l’année en cours.
• Passeport de moins de 8 ans (une tolérance de validité jusqu’au 31 août de la saison est accordée).
• Certificat médical obligatoire mentionnant l’absence de contre-indication à la pratique du Judo, Jujitsu, en compétition datant de moins d’un an au jour de la compétition.
39
Pour info Résolution
Coupe de France individuelle junior
6 - CATÉGORIES DE POIDS
Pas de surclassement de poids possible.
Masculins : – 55 kg ; – 60 kg ; – 66 kg ; – 73 kg ; – 81 kg ; – 90 kg ; -100kg; +100kg
Féminines : – 44 kg ; – 48 kg ; – 52 kg ; – 57 kg ; – 63 kg ; – 70 kg ; -78 kg; +78kg
7 - ARBITRAGE : Règles d’arbitrage de la F.I.J.Aménagement autorisé : un arbitre central sur le tapis avec deux
arbitres à la table.Chaque participant doit se munir d’une ceinture rouge
personnelle.
40
Pour info
Résolution
Coupe de France individuelle junior
8 - TEMPS DU COMBAT : 4 minutes Récupération : 10 minutes entre deux combats
9 - FORMULE DE COMPÉTITION
Double repêchage si moins de 64 combattants
Poules et tableaux sans repêchage si plus de 64 combattants
10 - ÉPREUVE DE SELECTION
Coupe Régionale
11 - RELATIONS GRADES CHAMPIONNATS : Oui
41
Pour info
Résolution
Compétitions de loisir
42
Suppression des
compétitions « entreprise »
Pour info
Résolution
Rôle de l’accompagnant commun à toutes
les tranches d’âge
43
Pour info
RésolutionCode Sportif Accompagnement
Championnat de France Judo jujitsu expression technique
Critérium régional judo jujitsu expression technique
6 - PARTICIPANTS
Les deux participants d’un même couple devront être licenciés pour l’année en cours dans une association de la même ligue.
44
Pour info Résolution
Championnat de France judo-jujitsu juniors/seniors
5 – GRADES
ceinture verte minimum
45
Pour info
Résolution
Point 11Pour in
fo
46
Coupe de France minimespar équipes de départements
Trophée SHIN-GI-TAI
Pour info
Arbitrage
Point 11Pour in
fo
48
49
Mise en application des règles internationales
pour toutes les catégories d’âge
•L’arbitrage avec un seul arbitre au centre et deux arbitres à la table ne sera appliqué que si deux caméras sont installées par tapis, ayant la vision vidéo Champs/ Contre Champs de ces deux caméras.•Temps d’immobilisation commun à toutes les tranches d’âge•Rôle de l’accompagnant commun à toutes les tranches d’âge
Ajustements Pour info
Ajustements• Pour toutes les animations : arbitrage avec un seul arbitre au
centre et deux arbitres à la table.
Ce qui permet la concertation notamment en cas d’égalité en fin de combat pour la désignation du vainqueur (pas d’avantage décisif illimité).
• une minute d’avantage décisif pour les minimes
• pas d’avantage décisif pour les benjamins• Le salut de l’accompagnant (particularité française) sera
appliqué.• En cas de nécessité pour un accompagnant de suivre plusieurs
combattants, il lui est possible de s’asseoir sur la chaise d’accompagnant en cours de combat dans la mesure où celle-ci n’est pas occupée.
50
Pour info
Compétitions nationales
Point 11Pour in
fo
51
Compétitions décentralisées 2013-2014
52
Championnat de France 1D Marseille
Championnat de France 1D/Equipes La Roche S/Yon
Championnat de France Juniors Toulouse
Championnat de France Cadets Ceyrat
Coupe de France et Critérium Cadets Ceyrat
Coupe de France minimes par équipes de départementChampionnat 2D ind./Coupe de France Senior
Villebon
Pour info
Compétitions décentralisées 2014-2015
53
Championnat de France 1D Chambéry
Championnat de France 1D/Equipes Mulhouse
Championnat de France Cadets Ceyrat
Coupe de France et Critérium Cadets Ceyrat
Pour info
Compétitions décentralisées 2015-2016
54
Championnat de France 1D/Equipes Toulouse
Championnat de France Cadets Ceyrat
Coupe de France et Critérium Cadets Ceyrat
Pour info
Compétitions internationalesorganisées en France
Point 11Pour in
fo
55
56
Championnats d’Europe Vétérans
Individuels et par équipes13 au 16 Juin 2013
Pour info
57
Championnat d’Europe des clubs
21/22 décembre 2013
Pour info
58
Championnat d’Europe individuels et par équipesMontpellier
24 au 27 avril 2014
Pour info
59
Championnats du Monde JujitsuParis
28 – 30 novembre 2014
Pour info
Organisation sportive
Point 11Pour in
fo
60
61
• Cadets : - 18ans
1997-1998-1999• Juniors : -21 ans
1994-1995-1996
• Importance d’adapter et d’accompagner le parcours des cadets 1 (tournois labellisés et compétitions de loisirs)
• Permettre aux cadets 3eme année de s’exprimer dans la catégorie Juniors
Harmonisation des catégories d’âges
Pour info
Définitions
• Les compétitions sportives réunissent les compétitions permettant l’acquisition du statut de sportif de haut niveau tel que défini par le Ministère des Sports.
• Les compétitions loisir sont axées sur la convivialité, le plaisir de la pratique et de l’échange technique.
• Les animations regroupent l’éventail des activités proposées aux licenciés, quel que soit leur niveau, organisées par les clubs ou les OTD.
62
Pour info
Système de compétition
• Harmonisation d’un système de compétition à plusieurs niveaux pour l’ensemble des catégories d’âge : cadets, juniors et seniors.
63
Pour info
Qualifications Championnats de France
64
Cadets-Juniors-Seniors•Ouvrir la qualification au plus grand nombre via des quotas départementaux adaptés en fonction du nombre de licenciés de la catégorie d’âge concernée pour chaque comité.
•Permettre à chaque qualifié départemental de disputer sa qualification dans le secteur géographique de son choix
•Tenir compte de la proximité (développement durable)
•Proposer plusieurs niveaux de compétition (sportif et loisir)
Pour info
65
Championnatdépartemental
½ finales (ligues)2 possibilités
de se qualifier
Championnat de France
Engagement du club
Filière sportive
Pour info
Participation championnats de France• Cadets Finalistes des ½ finales plus les judoka deux fois 3e Pour la ½ finale IDF qualification des 4 premiers
± 50 judoka/ catégorie• Juniors Finalistes des ½ finales plus les judoka deux fois 3e Pour la ½ finale IDF qualification des 6 premiers
± 50 judoka/ catégorie• Seniors Les 6 premiers du championnat N-1 + Ranking List JO + Podiums Europe et Monde juniors + finalistes des ½ finales + les judoka deux fois 3eme Pour la ½ finale IDF qualification des 8 premiers
± 55 judoka/ catégorie
66
Pour info
Coupe de France et Criterium CadetsPour les non-qualifiés au Championnat de France
• Sélections des comités postérieures aux ½ finales
• Un judoka par comité et par catégorie est qualifié
à la Coupe de France
• Un judoka par comité et par catégorie est qualifié
au Critérium National
• Possibilité de s’associer avec d’autres comités
•Coupe de France et Critérium national organisés le même week-end sur le même lieu
67
Pour info
68
Championnat départemental
½ Finales2 possibilités de
se qualifier
Championnat de France
Sélection départementale et/ou régionale
Coupe de France
Critérium National C1
Engagement du club
Schéma Cadet
Pour info
Coupe de France juniors
Pour les non-qualifiés au Championnat de France•Sélections des ligues postérieures aux phases régionales qualificatives (Coupe Régionale Juniors)• Deux qualifiés par ligue et par catégorie• ± 1 050 Judoka participant à la coupe de France
69
Nouvelle compétition
Pour info
70
Championnat Départemental
½ Finales2 possibilités de
se qualifier
Championnat de France
Sélection Régionale
Coupe de France
Engagement du club
Schéma Junior
Pour info
Championnat 2ème division et Coupe de France seniors
Pour les non-qualifiés au Championnat de France 1ère division
•Sélections des ligues postérieures aux phases régionales qualificatives (Coupe Régionale)
•Deux qualifiés par ligue et par catégorie pour le Championnat de France 2D soit ± 920 Judoka participants
• Deux qualifiés par ligue et par catégorie pour la Coupe de France Seniors
soit ± 920 Judoka participants
71
Pour info
72
Championnat départemental
½ finales2 possibilités de se
qualifier
Championnat de France 1D
Sélection Régionale
Championnat de France 2D
Coupe de France
Engagement du club
N+1
Schéma Senior
Pour info
La filière de formation initialeet les diverses qualifications
Point 11Pour in
fo
73
NOUVEAU :
LE BREVET PROFESSIONNEL
Pour info
Filière de formation initialeConstats
Une diminution de diplômés depuis la mise en place des nouveaux diplômes
• environ 580 diplômés BEES 1 et 2 par an jusqu’en 2011
• environ 295 diplômés CQP / DEJEPS / DESJEPS depuis 2010
75
Pour info
Filière de formation initialeConstats
• Prérequis pour l’entrée en formation DEJEPS trop élevés
(en l’absence d’un diplôme de niveau IV)
• Des manques en encadrement professionnel à temps plein
(déficit d’éducateurs sportifs Judo Jujitsu dans certaines zones géographiques)
76
Pour info
• Un besoin d’encadrement professionnel au sein des clubs, formé pour l’animation et l’enseignement du judo-jujitsu à temps plein
• Réduire l’écart actuel (en compétences et prérogatives d’exercice) trop important entre CQP et DEJEPS
• Offrir une formation s’inscrivant dans les dispositifs d’aide à l’emploi (alternance, emploi d’avenir…)
77
Filière de formation initialeMotivations et enjeux
Pour info
78
Pour info
Il pourra exercer les missions suivantes :
• Il aura en complément une formation adaptée à la vie du club
• Enseigner auprès de tout type de public
• Enseigner différentes formes de pratiques : Judo, Jujitsu, Taïso, …
• Conduire des cycles d’apprentissage et projets pédagogiques
79
Le BPJEPS - Professeur de Judo-Jujitsu
Pour info
Il pourra exercer les missions suivantes :
• Accompagner à la préparation de la ceinture noire et des Dan
• intervenir auprès de publics spécifiques (Personnes en situation de handicap, scolaires, collectivités, … )
Il aura en complément une formation adaptée à la vie du club
80
Le BPJEPS - Professeur de Judo-Jujitsu
Pour info
81
Un diplôme d’Etat de Niveau IV
Le BPJEPS - PrésentationPour in
fo
82
Volume horaire / formationPour in
fo
Afin de prendre en compte l’évolution des publics et les besoins des clubs il va s’agir de :
• Moderniser le contenu des diplômes fédéraux pour l’encadrement bénévole (AC, AS, CFEB) et des diplômes professionnels CQP, BPJEPS, DEJEPS…
• Construire un parcours de formation spécifique en lien avec les ligues et les structures du PES, adapté aux athlètes les conduisant à l’obtention d’un diplôme professionnel (triple projet).
83
Réflexions et perspectivesPour in
fo
• Avril/Mai 2013 : Création des documents administratifs et pédagogiques pour la mise en place du BPJEPS (dossiers d’habilitation type, livret référentiel…)
• Avril à septembre 2013 : • Information/présentation du BPJEPS aux dirigeants, CT…• Accompagnement des ligues pilotes pour la mise en place
du BPJEPS
• Mai 2013 et sur l’olympiade : • Formation des Conseillers Techniques, formateurs régionaux• Modernisation des documents pédagogiques, textes et
contenus de l’ensemble des diplômes
84
Filière de formation initialePour in
fo
Communication
Point 11Pour in
fo
85
PROMO CLUBS 2013
86
- Commandes exclusivement sur internet.
- 2 envois de SMS pour informer le club :* confirmation de commande, * livraison du colis.
- Les commandes doivent être passées entre le 15/04 et le 30/09/2013.
- Les commandes seront servies dans la limite des stocks disponibles.
Nouveau
Pour info
PROMO CLUBS 2013
87
Nouveaux produits :
Affiche A3 Multi
discipline Judo Jujitsu et
Taïso
Tapis de souris
Trousse
Autocollant pour Carte de
Crédit
Plaquette fédérale
Sac à dos : 2 en 1
Badge avec code moral
Autocollant
Pour info
COOPERATIVE D’ACHAT 2013
88
Objectifs : Se procurer des outils pour communiquer.
2 possibilités : -Prêt de structures de communication pour vos actions grand public (forums des associations, salons…) et la décoration des dojos auprès du service communication : communication @ffjudo.com. Affranchissement pris en charge par l’OTD. Chèque de caution. -Possibilité d’acquérir et de personnaliser des structures à des tarifs négociés. Disponible dès maintenant sur le site extranet
Pour info
PRESSELien avec les ligues/comités Envoi d’un Guide de communication :-Optimiser au maximum les actions/évènements à travers les médias (presse/tv/radio). -Améliorer les relations presse au niveau local et régional.
Possibilité de recevoir un bilan des retombées presse par régions (mensuel) :-Pour mesurer l’impact des relations presse mises en place.
89
Pour info
JUDO TV• Création rubriques :
- Espace club- Disciplines associées (kendo, jujitsu, taïso…)
Possibilité pour les ligues, comités et clubs de mettre des vidéos effectuées par leur soins.
90
Pour info
Boutique Fédérale
• CA TPIF 2013= 30 038.33€ HT (+6%)• Lancement d’une Nouvelle ligne FFJ
91
Pour info
Boutique Fédérale
• Personnalisation de nombreux produits aux couleurs de votre ligue, Comité ou club
– Kimonos (De la couleur des 3 bandes au logo côté cœur)– Survêtements Adidas– Tee-shirts événementiels– Polaires– Parapluies– Documents pédagogiques (DVD, livres)
92
Pour info
COUPE DE FRANCE MINIMES
Nouveau partenaire à ce jour :
-Participation financière.-Dotation : Tee-shirt remis à chaque participant.
En cours : Attente réponse « Partenaire Titre » .
Les différents partenaires médias vont relayer l’évènement :
93
Pour info
CAMPAGNE DE RENTREE
Objectif : •Aider les ligues, comités et clubs à optimiser leur présence et leur communication localement : Portes ouvertes, forum, salon, compétition…
•A l’étude : Envoi aux ligues, comités et clubs de supports de communication : A définir 1 silhouette athlète ? 2 totems, 1 comptoir ? 1 rouleau de 48 mètres ?
94
Projet
Pour info
PARTENAIRES
Objectif olympiade : -Activation des partenariats pour actions locales avec OTD.-Fidélisation.
Informer les ligues, comités et clubs des avantages consenties par les partenaires de la FFJ.A cet effet, un support de communication vous a été remis au début de l’Assemblée Générale.
95
Pour info
PARTENAIRES
Objectif principal : Renouvellement
Nouveaux partenaires :
Partenaires événement Minimes :En cours : Société chèque déjeuner.
96
+ 42%+ 8% + 86%
+ 30% + 14%Renouvellement
à l’identique.
Pour info
pour la mise en conformité des statuts
Fermeture AG ordinaireOuverture AG extraordinaire
97
article 28 : modification des statuts[…] L’assemblée générale ne peut modifier les statuts que si elle réunit au moins un tiers de ses membres ou un tiers des voix. […]
[…] Lors de ces assemblées, les décisions de modifier les statuts doivent être prises à la majorité des deux tiers des membres présents représentant au moins les deux tiers des voix.
annonce du quorum atteint
Rappel des conditions de quorum / AGE
98
Modifications des statuts de la ligue
Mise en conformité avec les textes votés par
l’assemblée générale fédérale
Point 12-AGE
99
DÉROGATION CEINTURE NOIRE
100
« Statuts types de ligue organisme de proximité et de gestion »
DÉSIGNATION DU COMITÉ EXÉCUTIF DES OTD
101
Article 17 : élection du bureau et du comité exécutifAprès l'élection du président par l'assemblée générale, le comité directeur est convoqué par le président dans un délai de quinze jours pour élire en son sein, sur proposition du président, les membres du bureau et du comité exécutif dont la composition est fixée par le règlement intérieur. […]
« Statuts types de ligue organisme de proximité et de gestion »
VOTE DE LA COTISATION FÉDÉRALE PAR L’AG DES OTD DE PROXIMITÉ
102
Article 9 : rôle de l'assemblée générale
[…] Elle vote le montant et les modalités de recouvrement de la cotisation club fédérale dans le cadre des modalités fixées, par les délégués des clubs, en assemblée générale fédérale. […]
« Statuts types de ligue organisme de proximité et de gestion »
Dans une fourchette de 35€ à 350€
Pour info
COTISATION FÉDÉRALE PAR L’AG DES OTD DE PROXIMITÉ
Fermeture AG extraordinaireRéouverture AG ordinaire
104
Désignation des déléguésTITULAIRES ET REMPLACANTS
à l’AG fédérale[ si vacance/carence car en principe
sont élus pour l’olympiade ]
Point 13
105
• Membres de l’AG fédérale avec voix délibérative• Restituent devant l'assemblée générale de la
ligue, les décisions adoptées par l'assemblée générale fédérale
• Participent avec voix consultative aux réunions du comité directeur de la ligue
Rôle des déléguésà l’AG fédérale
Rappel
106
• Etre licencié dans la ligue concernée• Mandaté par son club• Ceinture noire• Fonctions électives (actuelles ou anciennes) au
sein de structures fédérales ou de clubs• Le délégué ne peut recevoir de rémunération
directe ou indirecte en contrepartie d’activités exercées à tous les niveaux de la fédération ainsi qu'au sein des associations affiliées
Conditions d’éligibilité
Rappel
107
• Nombre de délégués en fonction du nombre de clubs
• Nombre de titulaires = nombre de suppléants• Élus pour une olympiade lors de l’AG élective ou
en cas de vacance à l’AG suivante• Bulletin secret
Elections des déléguésà l’AG fédérale
Rappel
108
Désignation des commissaires vérificateurs aux comptes
[tous les ans] ou
Désignation du commissaire aux comptes
[mandat de droit commun de 6 ans]
Point 14
109
Autres questions portées à l’ordre du jour
Point 15
110
Informations diverses
Point 16
111
Questions diverses
Point 17
112
Remise des distinctions
113
Interventions des personnalités
114
Merci
115