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Master Comptabilit, Contrle et Audit 2013/2014 Groupe N 7

Les montages : de dfaisance, de cantonnement et de titrisation

Les montages : dfaisance, decantonnement et de titrisation

Encadr Par : Mr.AasriRachid

Ralis par :BANTAHER ABDELLATIF

SIDQI ABDOURRAHMANE

RAHMOUNE YOUSSEF

ELMAHDAD YOUSSEF

BARKALIL IBTIHAL

ENHARI SAFIA


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Titrisation :Dfinition :La titrisation est un montage financier qui permet une entreprise, banque ou

institution financire (le cdant) de rorganiser son actif financier en cdant un portefeuilledactifs relativement illiquide et le transformer en titres ngociables sur le march

Les intervenants dans une opration de titrisation:

Linitiateur (cdant): ou le Cdant, cest ltablissement qui veut se dpartir dunensemble de crances.

Larrangeur: une banque daffaire/dinvestissement, ou un spcialiste de titrisationqui va solliciter les cdants potentiels et soccuper de la syndication ou du placementpriv des titres mis.

Le FPCT : Une coproprit qui na gnralement pas de personnalit morale4 et qui apour objet exclusif lacquisition des crances dun ou de plusieurs initiateurs.

Ltablissement gestionnaire:toute personne morale charge de la gestion dunFPCT.

Ltablissement dpositaire: Cet tablissement serait charg de la garde des actifsdu fonds de titrisation5, du bordereau de cession et de tout document assurant lavalidit des actifs.

Ltablissement de notation:sa mission principale est lvaluation du risque li aumontage du fonds de crances et celui des titres cds/mis.

Linvestisseur:peuvent tre des institutions financires, des fonds dinvestissement,des assurances, des entreprises publiques, des particuliers etc.

Le mcanisme :

1-La titrisation classique : Hors bilan : ou (Off-balance-sheet) ; la plus commune desdeux, et fonctionne de la manire suivante :

Linitiateur procde une cession dactifs au FPCT ainsi que tous les droits quiy sont attachs.

Le FPCT classe les actifs cds selon le risque associ et met des obligationset/ou des parts, et les place auprs des investisseurs qui seront rmunrs(intrts et capital) par les flux financiers des crances cds.

Avec le rsultat de lmission des titres, le FPCT rembourse le portefeuille decrances acquises.)

NB :Lintrt pour linitiateur est dallger son bilan en dgageant une nouvelle capacit definancement et une amlioration de son exploitation tout en transfrant le risque li auxcrances cdes

2-La titrisation synthtique:

Les entreprises ou tablissements de crdit qui optent pour la titrisation synthtique ont unobjectif principal de gestion de risque. Elle offre son tour plusieurs avantages surtout pour


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les tablissements ou entreprises qui nont pas besoin de financement ou dont le portefeuillesous-jacent contient des clauses contractuelles ne permettant pas une cession relle.

Aspect juridique : Titrisation est lopration financire qui consiste pour un FPCT acqurir

des crances dun ou plusieurs tablissements initiateurs au moyen de lmission departs et, le

cas chant, de titres de crance.

Aspect financier :

1. Conception de titrisation pour les banquesLe concept de titrisation est trs simple dans la mesure o la banque dlgue

le risque li aux crances aux investisseurs qui vont donner en contre partie

des liquidits la banque qui aura par consquent des fonds propres pour

mener bien ses oprations.

2. La titrisation pour les compagnies dassurance:

Cest une opration financire qui consiste transformer les risques en titres ngociables sur lemarch financier et qui) permet lassureur de rduire et de mieux grer les risques auxquels il

sexpose.

Les clients transfrent donc leurs risques la compagnie qui, en revanche, doit les grer de

manire efficace afin dviter des scnarios catastrophiques pouvant mettre en pril sa

situation financire.

Et lune des techniques de gestion de ces risques est la titrisation

Le montageest gnralement identique celui de la titrisation bancaire sauf quici il porte sur le

passif.

3. La titrisation pour les entreprises non financiresLa titrisation est aussi ouverte pour les entreprises autres que les institutions financires. En effet,

lorsquune entreprise a besoin dun financement, dans la procdure normale, elle contracte un

emprunt bancaire, mettre des obligations ou procder une augmentation du capital.Or la capacit

de lentreprise de recourir ces moyens dpend de sa solidit financire. Dans ce cas, le recourt la

titrisation peut savrer trs intressant.

La dfaisance1. La dfaisance des lments du passif

a) lments de dfinition

Cette technique financire permet une socit dteindre son obligation lgard de sescranciers en dlguant le service de la dette une entit tiers.

La dfaisance de dette (ou in substance defeasance) permet ainsi extraire un passif de son bilan

et damliorer la prsentation de ses comptes.


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b) La mise en uvre de dfaisance de dette

En pratique, cela permet une socit mettrice dunemprunt obligataire de lextraire de son bilan sans lerembourser directement. La procdure est la suivante : 1) la

socit cre une entit ad hoc distincte pour la circonstance

(le plus souvent sous la forme dun trust), 2) elle luitransfre ensuite la dette qui est irrvocable et de la garantie

affrente.

La garantie de lendettement prend gnralement la forme de titres bien nots ou de liquidits.Lentit ad hocprocde alors au paiement de la dette, notamment grce aux intrts produitspar les titres qui lui ont t cds titre de sret.

Ainsi, la socit mettrice demeure dbitrice des obligataires, puisque lengagement est maintenu,mais dans une structure hors bilan.

Juridiquement :La dfaisance na jamais pour effet de librer le dbiteur initial de sa dette. Ce

nest quune dlgation imparfaite

Schmatiquement, le procd est le suivant :

Etude de cas

La socit AISHITERU a mis un emprunt obligataire de 5000 DH au taux de 3% et qui a une dure

rsiduelle de 4ans, la socit dispose de liquidit aux taux de 6% ;

la socit envisage de recourir la dfaisance pour amliorer son image bilancielle;frais lis lopration : 20 DHS


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Bilan avant dfaisance

Actif Mt Passif Mt

Actif Immobilis 9500 Kl et rserves 11000

Stocks 2250 Rsultat Net 2750Crance 7250 Dettes financires 8750

disponibilits 5000 Dettes expo 1500

Total 24000 Total 24000

Le gain Immdiat :

Empruntvaleur actuelle de lemprunt frais de lopration

5000-4480- 20 = 500

Bilan aprs dfaisance avec les disponibilits

Actif Mt Passif Mt


Stocks 2250 Rsultat Net 3250

Crance 7250 Dettes financires 3750



Bilan aprs dfaisance avec un nouvel emprunt

Actif Mt Passif Mt


Stocks 2250 Rsultat Net 3250Crance 7250 Dettes financires 8230



Ratio Avant dfaisance Dfaisance en

utilisant les

disponibilits

Dfaisance avec un

nouvel emprunt

Endettement 42.70 % 21.87 % 40.45 %

(Total des dettes/ Total de l'actif) x 100


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Le Cantonnement Dfinition et objectifs :

Le cantonnement est la deuxime forme de dfaisance, o la socit en difficultcde une entit tierce des actifs douteux auxquels elle substitue, dans son bilan le prt

quelle consent cette dernire, qui sera charge des les liquider ou de les revendre au

mieux.

En pratique, cest une cession de crance une structure ad-hoc, dans le but de les

isoler et les extraire du bilan de la socit cantonne, le financement de cette structure est

gnralement lev auprs de cdant lui-mme, sous forme de crance long terme garantie

par lEtat. Lemot dfaisance est utilis pour diffrencier ce processus de la titrisation qui est

base sur la cession dactif sains, donc le cantonnement cest de la titrisation dactifs

compromis.

Le cantonnement a pour but dassainir le bilan de la banque en la dbarrassant des

actifs toxiques dont elle sest dote de faon inconsidre et de permettre ainsi la banque

de poursuivre son activit sans porter prjudice la distribution du crdit et viter une

ventuelle faillite

Structure de montage :

On distingue principalement dans une opration de cantonnement les acteurs

suivants :

La socit cantonne (le cdant) : qui est souvent tablissement de crdit dans

une situation financire prcaire lie la formation des provisions pour

crances douteuses importantes.

La socit de cantonnement (Bad Bank) : cest une entit filiale du cdant oupas, cre spcialement dans le but de rcuprer les actifs pourris des

tablissements en difficults, ont lui confre le statut dtablissement de crditafin de facilit le rachat des crances en souffrance. On retrouve deux types de

structures : une qui est public dont ltat est lactionnaire principale ou bien

une structure prive qui peut naitre au sein mme de ltablissement endifficult.

Lentit Ad Hoc ou SPV (spcial purpose vhicule) : Par dfinition et selon saterminologie elle est cre dont le seul but daccomplir une opration dfinie, la fin de cette opration cette entit est dissoute.


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Schmatisation du montage de cantonnement :

Aspect comptable :- Au bilan les actifs sont sortis leur valeur au jour de lopration,valeur

prenant en compte les ventuelles provisions pour dprciation

- Le compte rsultat sera affect si lopration ncessite au pralable unprovisionnement supplmentaire des actifs en question

Avantages et inconvnients : Les avantages:

- La solvabilit

- Calmer les marchs financiers- Rduction des risques de contamination de la crise l'entiret

du systme bancaire

- Se concentrer pleinement sur les oprations traditionnelles - Vendre ses actifs toxiques de meilleures conditions

Les inconvnients :

- Le cot lev de portage LT- Opration ncessitant le soutient de ltat

Etudes de cas :o Dans le but de mieux assimiler le principe du cantonnement on na pas

pu trouver un exemple mieux plac que celui de lanne 1994 du crditlyonnais qui a chapp de peu une faillite certaine grce

lintervention de ltat qui t lactionnaire principale de cett tablissement bancaire qui a fait preuve de mauvaise gestion en

accordant des crances dune manire abusive et inconsidre qui aconduit la banque au lion reconnaitre une situation prcaire qui

susciter lopration de cantonnement qui sest tale sur une dure de20, o ltat a anticip le remboursement de la dette de cettedernire vu les conditions favorables de consentement de

crdit dans le march financier pour ltat franais. Ainsi onpeut illustrer cette opration de la manire suivante :


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o CDR : le Consortium de ralisation (la structure de cantonnement).o EPFR: tablissement public de financement et de restructuration (le SPV).

CONCLUSION

Les montages de dfaisance et de titrisation sont des oprations

reconnus comme tant des techniques de lingnierie financire ayant pour but

primordiale dgager une image fidle dune socit tout en mettant de lombre

sur ses imperfections, en dautres termes, ces types de montages sont tout

simplement une manire de maquiller les comptes dune socit, une

technique qui savre judicieuse vu sont caractre lgale.

Au Maroc, la titrisation est dj instaure dans le Royaume qui est

encadre par un rgime juridique spcifique qui est la loi 33-06. Or la

dfaisance se montre difficile de monter une telle opration dune manire

optimale sans avoir un cadre juridique formalisant ce type de montage.

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