DEFINITIONS ENVIRONNEMENTMilieu dans lequel les êtres vivant se développent ECOLOGIE Science des Ecosystèmes Etude du rapport des êtres vivants entre eux

DEFINITIONS

ENVIRONNEMENT

Milieu dans lequel les êtres vivant se développent

ECOLOGIE Science des Ecosystèmes

Etude du rapport des êtres vivants entre eux et avec leur milieu

ECOSYSTEME Système fonctionnel qui comprend une communauté d’êtres vivants et l’environnement qui y est associé

USINE = ECOSYSTEME

L’USINE DANS SON ENVIRONNEMENT

ENVIRONNEMENT COMME MILIEU

RECEPTEUR

REJETS ATMOSPHERIQUES (fumées)DECHETS

PRODUIT FINI

EAU USEES

BRUIT

ENVIRONNEMENT COMME

RESSOURCES

ENERGIE (électricité, gaz …)

MATIERES PREMIERES + CONSOMMABLES (noir de carbone, élastomères, détergents …)

EAU (industrielle et potable)

CLIENT

LES 4 LOIS DE L’ECOLOGIE

Tout est est connecté à tout

Tout doit aller quelque part

La nature est compétente

Il n’existe pas de repas gratuit

(Commoner - 1971)

LES FACTEURS ENVIRONNEMENTAUX

LES IMPACTS Raréfaction des ressources : eau, énergie (« c’est la dose qui fait l’impact » - Paracelse) Réchauffement climatique CO2, CH4, COV, Oxydes d’azote

(gaz à effet de serre) L’augmentation de l ’ozone troposphérique et son impact sur la santé Pluies acides NO2 HNO3

SO2 H2SO4

La disparition de la couche d’ozone stratosphérique (rôle des produits CFC

impact sur la filtration des UV) La pollution des sols et son impact sur les nappes phréatiques

La pénurie en moyens de stockages et de traitement des déchets (paysage, effets induits sur les sols)

La pollution des rivières et des océans

Les grandes pollutions accidentelles (déversement de produits, explosions et incendies, accidents nucléaires)

AU NIVEAU DES SITES INDUSTRIELS

FACTEURS DE BASE Consommation d’eau

Consommation d’énergie émission de CO2

Emission chronique d’effluents aqueux et gazeux aqueux : DCO, MES, produits dangereux gazeux : CO2, COV, odeurs, solvants fluorés, fumées

Déchets banals et spéciaux recyclabilité problèmes spécifiques des emballages

Bruit impact sur le voisinage

Sols conditions de stockage et effets de lexiviation ; risques de déversement et impact sur la nappe phréatique

Impact des produits fabriqués problème fin de vie ; analyse du cycle de vie

Emission accidentelle de gaz et de polluants liquides

AU NIVEAU DES SITES INDUSTRIELS

FACTEURS ASSOCIES

Produits chimiques consommés produits liquides CMR

Stockage des matières premières, des poussières, et des produits finis

Procédés

incendie et pollution accidentelles associées existence de rétentions

Dispositifs de traitement des effluents aqueux : stations de traitement et existence de réseaux séparatifs gazeux : conditions de collecte et d’évacuation (cheminées) ; unités de traitement

LA LEGISLATION ENVIRONNEMENT

Intégrée à la législation sur la Prévention des Risques IndustrielsLA CONSEQUENCE DES PRISES DE CONSCIENCE DEPUIS ~ 1970 Les grands engagements internationaux

Stockholm 1972 : Elaboration d’une législation internationale Rio 1992 : Sommet de la Terre concept de développement durable Kyoto 1997 : Convention sur le changement climatiqueentraînent un renforcement des réglementations

communautaires et nationales

Une médiatisation croissante liée, en particulier, aux grands accidents Feyzin (1966), le Torrey Canyon (1969)

Seveso (1976), Bhopal (1985), Bâle-Sandoz (1986), Tchernobyl (1986)

Exxon Valdez (1989), Erika (2000), Prestige (2003) Une dimension politique liée à l’émergence des mouvements écologistes

Une législation abondante, se déclinant différemment par pays, avec des finalités identiques mais une hiérarchisation des priorités adaptée Finalité : - contrôle des rejets

- prévention des accidents graves

Principales Directives

Accidents Majeurs

Au niveau européen, distinguer : Règlement européen : s’impose à tous les Etats Directives européennes : transcrites en Droit national

1982 : Directive SEVESO : prévention des accidents majeurs

1996 : SEVESO II introduit la notion de gestion de la Sécurité concernant la prévention des accidents majeurs Gestion

environnementale

1996 : Directive IPPC (Integrated Prevention Pollution Control)


Principales Directives (suite)

EAU 1998 : Directive Qualité des eaux

1991 : Directive Traitement des eaux urbaines

1996 : Directive Pollution par substances dangereuses

2000 : Directive Politique eau


AIR 1993 : Directive COV

1996 : Directive Qualité de l’air ambiant

2002 : Directive Ozone dans l’air ambiant

DECHETS 1975 : Directive sur les Déchets

1994 : Directive Déchets d’emballage

1999 : Directive Véhicules hors d’usage

1999 : Directive Mise en décharge des déchets

2000 : Directive Incinération des déchets

PRINCIPES D’ACTION : prévention, traitement à la source, pollueur-payeur, M.T.D.


LA LEGISLATION FRANCAISE Grand nombre de textes

LES PRINCIPES DE BASE

Base juridique :

La législation des Installations Classées pour la protection de l’Environnement

Texte de base : Loi du 15 juillet 1976, après le Décret de 1810 et la Loi de 1917

Approche intégrée :

Une seule autorisation pour un site industriel et une seule autorité compétente (Préfet DRIRE)

Distinction entre activités soumise à déclaration ou autorisation, en fonction de la nature des Activités (Cf. nomenclature) 500 000 installations Déclaration

45 000 installations Autorisation

Déclaration = déclaration au Préfet prescriptions générales

Autorisation = dossier spécifique avec étude d’impact et étude de dangers Arrêté du Préfet avec prescriptions

LA LEGISLATION ENVIRONNEMENTLA LEGISLATION FRANCAISE (suite)

UNE LEGISLATION DES INSTALLATIONS CLASSEES

Textes principaux :10 juillet 1976 : Protection de la nature

19 juillet 1976 : Relative aux installations classées : Protection de l’Environnement31 décembre 1976 : Nomenclature des installations classées24 juin 1982 : Directive Seveso

Textes spécifiques : EAU Loi du 3 janvier 1992 : Prélèvements et Rejets

AIR Loi du 30 décembre 1996 : Lutte contre les Pollutions atmosphériques

EAU / AIR Arrêté du 1er mars 1993, modifié en 1998

DECHETS Loi du 15 juillet 1975 : Arrêté intégré sur les

Loi du 13 juillet 1992 : Mode d’élimination et contrôle des déchets – Obligation de recyclage


UNE LEGISLATION DES INSTALLATIONS CLASSEES

BÂTIMENT/

CONSTRUCTIONCode de l’urbanisme : Plan d’Occupation des Sols

Loi du 22 juillet 1997 : Permis de construire Servitude d’Utilité Publique

SOLS Guide méthodologique BRGM

CODE DU TRAVAIL

Mesures de Sécurité sur le Personnel

BRUIT Arrêté du 23 janvier 1997 : Seuils de niveau acoustique


LA DIRECTIVE EUROPEENNE SEVESO (24 juin 1992)

transcrite en Droit français

impose un dispositif de maîtrise des risques

Accidents industriels majeurs

extension de la Directive SEVESO renforcement des disparités relatives à la prévention des accidents majeurs disposition organisationnelle et d’inspection

Extension avec la Directive du 9 décembre 1996, appelée SEVESO II

Seuil HAUT

politique de prévention et mise en place d’un système de gestion de la Sécurité étude de danger renforcée

Seuil BAS

LES OUTILS DE LA POLITIQUE DE PREVENTION

ETUDE D’IMPACT

analyse état initial effets directs et indirects sur Environnement et Sécurité mesures correctives

(fonctionnement normal)

ETUDE DE DANGER

P.O.I et P.P.I.

(fonctionnement anormal)

URBANISATION

(fonctionnement anormal)

P.A.C. (= porté à connaissance) P.I.G. (= projet d’intérêt général)

LES ACTEURS DE LA PREVENTIONDES RISQUES INDUSTRIELS

MINISTERE DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE & DE L’ENVIRONNEMENT

responsabilité de la législation des IC (Conseil Européen des Installations Classées)

Préfet DRIRE inspection des I.C.

* instruction des dossiers d’entretien

* proposition au Préfet du projet d’Arrêté Les exploitants présentent la demande de classement

respectent les disparités de l’Arrêté

Les Elus Le Public Les associations de protection de l’environnement

L’ADMINISTRATION LOCALE

Communication des documents

NE PAS CONFONDRE

RESPECTER LA REGLEMENTATION

Il s’agit d’une obligation contrôlée par l’Etat (DRIRE)

GERER L’ENVIRONNEMENT

C’est une question de bon sens qui permet d’optimiser la gestion de l’eau, des déchets ou des risques liés à l’activité

SE CONFORMER A LA NORME ISO 14001

C’est une norme organisationnelle qui permet de formaliser cette gestion pour la pérenniser, l’optimiser et bénéficier d’une reconnaissance officielle. Il s’agit d’une démarche volontaire.

LA NORME ISO 14001

C’EST QUOI ?

Un Système de Management Environnemental

basé sur la même organisation que le Système de

Management Qualité

basé sur le volontariat

applicable à tout organisme

permettant de mesurer les impacts de l’entreprise sur

notre environnement

LES ENJEUX DE L’ISO 14001

ENJEUX INTERNES

ENJEUX EXTERNES

Meilleure gestion desressources (eau, électricité …)

Impulsion groupe

Demande de clients(automobile, nordiques …)

Image locale(associations, voisinage …)

Motivation du personnel

Meilleure gestion deseffluents (déchets, eau …)

Crédibilité banques, assurances,actionnaires …

Crédibilité administrative(DRIRE)

LES CONCEPTS FONDAMENTAUX DE L’ISO 14001

ACT (Améliorer)ACT (Améliorer)Revue de Direction pouraméliorer le système

PLAN (Préparer)PLAN (Préparer)Etat des lieuxPolitique environnementaleObjectifs et ciblesPlanification

CHECK (Contrôler)CHECK (Contrôler)Contrôle des essaisMesuresAudit interneEnregistrement DO (Faire)DO (Faire)

Principes d’organisationResponsabilitésMoyensFormationInstructionsPrestations associéesPréventions des situations d’urgence

ACTACT PLANPLAN

CHECKCHECK DODO

AUDIAUDITT

AMELIORATION CONTINUE

ET EVOLUTION PERMANENTES

DES SYSTEMES

ANALYSE ENVIRONNEMENTALE

Lister les points de la portée de l’analyse

Identifier et lister les documents applicables

et les documents disponibles

Données :- dossier d’autorisation ICPE- études d’impact- études de danger- études techniques- bulletins d’analyses- procès verbaux- …

Référentiels :- réglementaires- locaux ou régionaux- professionnels- d’entreprise- …

Lister les exigences des

référentielsLister les données

et résultats

Mesurer les écarts entre résultats et

exigences

1ère ETAPE : LA POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE

La politique environnementale doit être

définie par la Direction à son plus haut niveau,

documentée, mise en œuvre, maintenue et communiquée à

l’ensemble du personnel,

être disponible au public

La politique doit comporter des ENGAGEMENTS OBLIGATOIRES

l’engagement d’amélioration continue,

l’engagement de prévention de la pollution,

engagement de conformité aux exigences légales et aux autres

exigences

2ème ETAPE : L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALEIDENTIFICATION DES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUXAspect environnemental : élément des activités,

produits et services d’un organisme susceptible d’interactions avec l’environnement

Les rejets dans l’air

Par exemple, les fumées d’un four à combustion de matières premièresLa production et la gestion des déchets

L’utilisation des matières première, des ressources naturelles, des énergies

Par exemple, le pompage de l’eau dans la nappe phréatique

L’émission d’une nuisance sonore

Par exemple, le bruit d’un compresseur

Les rejets dans l’eau

Par exemple, une fuite de fioul dans un égout qui se déverse dans la rivière

2ème ETAPE : L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALEDETERMINATION DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUXImpact environnemental : toute modification de

l’environnement, négative ou bénéfique, résultant totalement ou partiellement des activités, produits ou services d’un organisme

Les fumées gênent le voisinage

D’une part, les déchets stockés en vrac sont évacués tels quels vers une décharge, et d’autre part, certains des produits chimiques polluent sur place le sol et détruisent la végétation voisine

A certaines périodes de l’année la nappe s’épuise en raison d’un pompage excessif

Le bruit gène le voisinage

Des produits chimiques arrivent dans la rivière, détruisant localement et temporairement la faune et la flore

2ème ETAPE : L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALELES EXIGENCES LEGALES ET AUTRES EXIGENCES

Règles de bonnes pratiques d’une branche industrielle

Exigences législatives et réglementaires

Directives et préconisations du groupe industriel auquel il appartient

Points de vue des parties intéressées internes ou externes (salariés, mouvements écologistes, clients, associations de pécheurs, fournisseurs, médias)

2ème ETAPE : L’ANALYSE ENVIRONNEMENTALE

LES ASPECTS ET IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX SIGNIFICATIFS

L’organisme peut maîtriser les aspects et impacts suivants par exemple :

le stockage et le recyclage des déchets l’émission de bruit les rejets dans l’air le stockage de solvants

A l’aide d’une méthode personnelle utilisant un certain nombre de critères, il va définir les aspects et impacts qui sont significatifs

Quantité Gravité OccurrenceNiveau de

gestionEcart

réglementaire

Fabrication de mastics Production de déchets Pollution des sols 2 2 3 2 3 27/84 OUI

Production d'air comprimé

Emission de bruit Nuisance sonore 2 1 3 2 3 15/84 NON

Stockage de solvantsFuite accidentelle lors du dépotage

Pollution de la nappe phréatique 3 3 1 3 3 30/84 OUI

Fabrication de mastics Emission de poussière Pollution de l'air 1 1 3 2 2 août-84 NON

SCORE SIGNIFICATIFCRITERES

ACTIVITES ASPECTS IMPACTS

REVUE DE DIRECTION

SYNTHESE DES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX (A.E.) ET DES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX SIGNIFICATIFS (A.E.S.)

Il d’agit d’une phase d’observation

A.E. : Bilan des pratiques et des opérations effectuées sur le site en matière d’environnement

Il d’agit d’une phase de hiérarchisation

A.E.S. : Bilan des pratiques et des opérations générant des impacts environnementaux

RESULTATS

3ème ETAPE : LA PLANIFICATION DU S.M.E.

OBJECTIFS ET CIBLESLes objectifs et cibles sont définis pour les aspects et impacts significatifs selon les principes suivants :

Pas d’obligation de travailler dès le départ sur tous les

aspects significatifs

Investir d’abord sur les aspects en

rapport avec la conformité

réglementaire

Les autres aspects peuvent être traités les autres années, c’est le principe de

l’amélioration continue

1 2 3

ACTIVITES ASPECTS IMPACTS OBJECTIFS CIBLES

Fabrication de mastics Production de déchets Pollution des sols Supprimer la mise en déchargeValorisation et recyclage de 100 % des emballages

Procédure de stockage

Plan d'intervention en d'incident

Formation des opérateurs

Stockage de solvantsFuite accidentelle lors du dépotage

Pollution de la nappe phréatique

Prévenir tout risque de pollution accidentelle

4ème ETAPE : LA MISE EN ŒUVRE ET LE FONCTIONNEMENT DU S.M.E.

STRUCTURE ET RESPONSABILITE

Définition des rôles, des responsabilités et des tâches à accomplir


LE PROGRAMME DE MANAGEMENT

Qui fait quoi ?

Avec quels moyens ?

Dans quels délais ?


FORMATION, SENSIBILISATION ET COMPETENCE

Les postes de travail, source d’impacts significatifs FORMATION

L’ensemble du personnel SENSIBILISATION AU S.M.E.

Intérimaires et entreprises extérieures

FORMATION ET SENSIBILISATION


LA COMMUNICATION

Communication interne

Le système de management,

Les résultats Communication externe Les plaintes

Les demandes de renseignements

Communication extérieure volontaire (facultatif)


LA DOCUMENTATION DU S.M.E.

Manuel

Procédures

Instructions

Enregistrements


LA MAÎTRISE DE LA DOCUMENTATION

PROCEDURE PERIMEE

PROCEDURE NOUVELLE


LA MAÎTRISE OPERATIONNELLE

Identification des opérations et activités associées aux respects environnementaux significatifs

Procédures écrites et instructions = Maîtrise des opérations et des activités

Communication des procédures et des instructions aux sous-traitants et fournisseurs intervenant sur le site


LA PREVENTION DES SITUATIONS D’URGENCE ET LA CAPACITE A REAGIR

Identifier les accidents potentiels et les situations d’urgence

Etre capable de réagir de façon à prévenir et à réduire les impacts environnementaux

Elaborer des plans d’urgence, des plans d’intervention, des consignes

Revoir ces plans d’urgence après tout accident ou situation d’urgence

5ème ETAPE : LE CONTRÔLE ET L’ACTION CORRECTIVE

LA SURVEILLANCE ET LE MESURAGE

Entretien et étalonnage des appareils et équipements de mesure

Evaluer périodiquement la conformité réglementaire


LES NON-CONFORMITES : ACTION CORRECTIVE ET PREVENTIVE

Toute non-conformité (évènements, mesures, indicateurs) implique une action corrective

LES ENREGISTREMENTS

Attestations de formationFiches de postesBordereaux de suivi des déchetsPermis de feuFiches de non-conformitéRapports d’incidentsRelevés de consommation d’eauEtc …


L’AUDIT DU S.M.E.

S.M.E. Exigences de la norme ISO 14001

Pratiques Politique :objectifs et cibles


LA REVUE DE DIRECTION

Efficacité du S.M.E. ?

MANAGEMENT DE L’ENVIRONNEMENT

LES EVOLUTIONS A PREVOIR

Intégration des Systèmes Qualité, Sécurité, Environnement

vers un système global

Développement de l’analyse des risques

Développement des méthodes d’éco-conception

Renforcement du concept de développement durable :

intégration Qualité/Environnement/Sécurité et

Sociétal/Communication

Documents

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