DEMAIN - Une approche holistique pour les dirigeants des

ÉTHIQUE & CONFORMITÉ DES ENTREPRISES

LE CERCLE D’ÉTHIQUE DES AFFAIRES

CONTRIBUTIONSÉTHIQUEGÉNÉRATION

DEMAINDÈS

AUJOURD’HUI

Demain dès aujourd’hui | 2 LE CERCLE D’ÉTHIQUE DES AFFAIRES


Génération Éthique (GE) est une entité du Cercle d’Ethique des Affaires qui regroupe les étudiants intéressés par les sujets de l’éthique des affaires et de la RSE et les jeunes professionnels en charge de ces matières.

Créée en janvier 2019, GE est née de deux convictions : Celle de l’importance du partage des savoir-faire et des savoir-être entre les générations et de la certitude que ce sont les jeunes d’aujourd’hui qui feront l’éthique de demain.

Une éthique portée par les Valeurs d’optimisme, d’engagement, de courage et d’exemplarité contribuant ainsi à la reconnaissance de cette discipline qui nous est chère, l’éthique des affaires.

L’année 2020 a été une année particulière dans l’histoire du monde. La pandémie nous a isolés, éloignés de nos centres d’intérêts, des lieux de culture et des lieux d’apprentissage. Le travail en équipe est devenu difficile.

Et c’est pourtant cette année 2020 que nous avons lancé, aux 40 membres de GE, un défi : quatre thématiques à traiter sur des sujets prospectifs : Demain le travail, Demain l’entreprise, Demain la technologie et Demain l’Ethique et la conformité.

Sans se connaitre pour la plupart, sans pouvoir se rencontrer, nos quatre groupes ont dû, pendant six mois, comprendre, rechercher, analyser, partager, convaincre, choisir et rédiger la synthèse de leur réflexion.

Ecrire est une discipline difficile, faire une synthèse est compliqué, le faire à plusieurs devient complexe et le tout sans se rencontrer relève de la gageure.

Six mois après, ils sont toujours ensemble, ils se connaissent, ils se sont accordés sur des idées, des mots, des formulations. Ils sont fiers et heureux de nous présenter leurs travaux

Si le CEA est la maison commune de l’Ethique des affaires et GE en est le jardin.

EDITO

Francine Ruellan et Louis ColinRéférents Génération Éthique

Demain dès aujourd’hui | 3 LE CERCLE D’ÉTHIQUE DES AFFAIRES


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DEMAIN L’ÉTHIQUE ET LA CONFORMITÉ 4

DEMAIN L’ENTREPRISE 10

DEMAIN LE TRAVAIL 15

DEMAIN LA TECHNOLOGIE 21

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4 ÉTHIQUE & CONFORMITÉ DES ENTREPRISES


GÉNÉRATION ÉTHIQUE

DEMAIN L’ÉTHIQUE ET LA CONFORMITÉCONT

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Demain l’Éthique et la Conformité | 5 LE CERCLE D’ÉTHIQUE DES AFFAIRES


GROUPELE

FLORA VIENOTEtudiante à Panthéon

Sorbonne - Master Droit des Affaires et Fiscalité,

HEC Paris

ALEXIS PONS-TISSERANDResponsable

éthique Groupe Renault

GABRIEL PRIVATData privacy intern, Président Clinique

juridique de la Sorbonne, Président association M2

DEMR à Paris II Assas

PAULINE HOERNERÉlève-avocate

Compliance, pénal des affaires, devoir de

vigilance,entreprises et droits humains

ALICE BOISTARD Chargée de

mission Risques et Conformité, EDF

ALEXANDRE CHIMI Doctorant Droit

pénal des affaires & Compliance

Ethics & Compliance Advisor chez EDF

FANNY SCHILLINGERCompliance /Anti Money Laundering

HELENA SOILIHIÉlève-avocat Compliance,

Laurent Cohen-Tanugi Avocats

SABRINE MAAROUFIÉlève-avocate,

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L’éthique semble prendre une place croissante pour les entreprises et cela dans un contexte en constante évolution comme l’a démon-tré la crise de la covid-19. Dans un monde incertain, il semble donc

opportun d’étudier l’avenir de l’éthique et de la conformité.

Pour s’y adapter, les entreprises prennent des mesures fortes, à l’image de Walmart, géant de la distribution alimentaire aux Etats-Unis qui a investi près de 900 mil-lions de dollars dans un programme de conformité.La situation actuelle et la crise sanitaire que nous traversons renforcent les en-

jeux de la conformité. En effet, notre quotidien, dans son entièreté, est bou-leversé. Les individus et les entreprises doivent s’adapter. L’éthique et la confor-mité prennent alors tout leur sens en ce qu’elles accompagnent et favorisent la mise en place de nouveaux comporte-ments pour les années à venir.

ÉLÉMENTS DE CONTEXTE



GRANDS ENJEUX À RÉSOUDRE

S i aujourd’hui la conformité s’impose aux entreprises grâce aux nouvelles normes

françaises ou européennes, donc plutôt par un processus réglementaire, il semble indis-pensable que demain l’éthique relève du comportement volontaire et irrigue les orga-nisations. L’éthique et la conformité seraient donc conciliées au sein d’une « culture de la conformité ». L’enjeu majeur de l’éthique de demain est de démontrer que la prise en compte des problématiques environne-mentales et sociétales est un atout pour les acteurs économiques, dans la mesure où leur compétitivité ne serait pas diminuée sur le long terme et la cohésion des parties prenantes (collaborateurs, investisseurs, fournisseurs, et clients) se verrait renforcée.

Dès lors, comment concilier éthique et conformité d’une part et compétitivité d’autre part ?

Afin de répondre à cette ques-tion, il convient de procéder à une analyse de type coût/bénéfice. En raisonnant en deux temps, l’éthique et la conformité peuvent devenir un argument de valeur ajoutée pour les entre-prises lors de fusions-acquisi-tions ou lors de l’introduction en bourse par exemple. Il en va de même sur le plan réputationnel où l’attractivité peut être recher-

chée par les acteurs comme un atout différenciant envers les consommateurs notamment, à l’image de la communication d’Apple sur le respect de la vie privée début novembre 2020. La prise en compte de ces nouveaux enjeux conduira les entre-prises à limiter le risque réputationnel (scandales Volkswagen ou Boeing) qui peut affecter leur développement et donc leur compétitivité.Par ailleurs, l’intégration de l’éthique et de la conformité permet-tra aux acteurs de diminuer le risque de sanctions pécuniaires et pénales, afin d’éviter des sanctions pouvant se chiffrer jusqu’à plusieurs milliards d’euros.L’éthique et la conformité seront donc considérées comme des externalités positives à la valeur de l’entreprise.Cette prise de conscience par les investisseurs et les consom-mateurs sera aussi un enjeu à terme pour les entreprises qui devront chercher à réduire le coût de la mise en place d’un programme de conformité dans un souci de compétitivité.



PROPOSITIONS POUR DEMAINLa prise en compte des enjeux sociétaux par l’entrepriseLa prise en compte des enjeux sociétaux par l’entreprise nécessite d’impliquer les employés et l’ensemble des parties prenantes dans la culture d’entreprise afin d’insuffler un esprit de conformité. Les trois mesures ci-dessous peuvent permettre d’arriver à ce but :

` L’octroi d’un bonus éthique individuel (part variable du salarié en fonction de l’éthique de l’équipe et de l’entreprise).

` La mise en place obligatoire de 10h de pro-bono par an pour chaque salarié, le choix de l’initiative serait laissé à la discrétion des employés.

` L’implication des salariés notamment via la représentation syndicale, et l’en-semble des parties prenantes.

` La désignation obligatoire au sein des Comex d’une personne chargée de l’éthique et de la conformité.

La prise en compte de l’environnement par l’entrepriseLa prise en compte des enjeux environnementaux par les entreprises ne relève plus seulement d’un engagement volontaire mais devient un facteur de compétitivité.Une politique volontariste en la matière a le potentiel d’accroître leurs ressources financières et susciter une forte adhésion des nouveaux talents. Ainsi, leurs procé-dures d’éthique et conformité doivent accompagner ce changement de paradigme à travers des actions significatives, telles que par exemple :

` La prise en compte de l’effort écolo-gique dans la part variable de tous les employés.

` L’intégration de ce critère dans l’éva-luation des tiers et mise en place de clause contractuelle dédiée (ex. clause

de résiliation si dommage écologique de la part du cocontractant).

` Le renforcement des actions dans ce domaine en lien avec l’enseignement supérieur (financement de formation, organisation de séminaires, …).

Enfin, l’État a également un rôle à jouer par :

` L’extension du mécanisme de « name and shame », mis en place par la loi PACTE à l’égard des mauvais payeurs, aux entreprises peu vertueuses en matière d’environnement.

` L’unification des labels ISR sous son égide, contrôles accrus et obligation d’en être détenteur pour faire une offre au public de titres financiers.

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La prise en compte de la prévention du fait infractionnel par l’entrepriseLa prévention du risque infractionnel a un coût freinant son développement. Il nous semble dès lors primordial :

` D’assurer une séparation effective entre les intérêts de l’entreprise et ceux de ses dirigeants et salariés, afin d’améliorer la prise de décision ainsi que le respect des droits et li-bertés des parties prenantes en ma-tière d’enquêtes internes comme en matière de procédure transaction-nelle.

` De développer une fonction éthique et conformité indépendante auto-nome dans ses missions comme

dans ses dispositifs, clairement iden-tifiée vis-à-vis des autres directions supports.

` D’élargir la communication sur le fait infractionnel au stade de sa réa-lisation et de sa sanction.

` De développer des initiatives inter-professionnelles visant à définir un socle commun de besoins en ma-tière d’outils et de formations à la prévention du fait infractionnel.



CONT

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TIONGÉNÉRATION ÉTHIQUE

DEMAIN L’ENTREPRISE

Demain l’Entreprise | 11 LE CERCLE D’ÉTHIQUE DES AFFAIRES


LOLA BOURGINE DE MEDERJunior Ethics & Compliance

Officer | Ethics, Integrity and Social Responsability

Department at Thales

MARINE FRANCSenior Consultant | Business Ethics & Compliance, ADIT

ANTOINE COLIN-MINOTJuriste | Titulaire du CAPA | Expert

Compliance & Ethique des Affaires

PIERRE DARRASSONResponsable

Développement Durable, VIPARIS

MORGANE CRISTINELLIChargée de Conformité |

Compliance Officer

NOEMIE FREYSZJuriste | Titulaire du CAPA | Expert

Compliance & Ethique des Affaires

CAMILLE GHILARDILegal Professional | Risk,

Compliance & Sustainability (Anti Bribery & Human

Rights @Novartis)

REAGAN INTOLEJuriste éthique |

Conformité | RSE |QSSE | ATER en droit privé &

sciences criminelles

ANTOINE GEAYConsultant senior

compliance, Grant Thornton France

GROUPELE

ANTOINE GEAYConsultant senior com-pliance chez Grant Thorn-ton France

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1 Rapport Epe /BCG “Construire une relance durable”

Al’origine fondé sur une vision “paternaliste”, le modèle de l’entreprise a évolué avec les changements économiques et sociétaux du XXe siècle.

L’entreprise de l’après-guerre est deve-nue une “entreprise-enfant” en quête constante de maximisation des profits, qui n’a pas pris en compte les impacts de son activité et ne réfléchit pas réellement à sa place dans la société. Ce modèle a été fragilisé par de nombreuses crises éco-nomiques, environnementales, sociales et dernièrement sanitaires. Ayant mûrie à la suite de ces crises, “l’entreprise-ado-lescente” d’aujourd’hui doit faire face concomitamment à un durcissement du cadre réglementaire national et interna-tional et conduire une réflexion sur son rôle. Les organisations subissent des pres-

sions aussi bien par ses acteurs internes comme les salariés, syndicats, mais aussi par les nombreux acteurs externes : État, partenaires commerciaux, société civile. Elles font donc face à une crise existen-tielle et à une quête de sens. Aujourd’hui, les entreprises qui ont su se saisir de ces questions présentent une plus grande résilience et un caractère différenciant1.Dans ce contexte, et pour affronter son propre avenir, l’entreprise doit au plus vite se réinventer afin de faire face aux nouveaux enjeux sociétaux et environ-nementaux qui appelleront une réponse éthique rigoureuse.

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P our faire face à cette remise en question, comment l’entreprise de demain peut-elle contribuer à redéfinir la notion de créa-tion de valeur tout en continuant d’assurer son rôle social ?

Quelle création de valeur pour l’entreprise de demain ?

L’entreprise est créatrice de valeur. Pour autant, le modèle d’entreprise à la pour-suite du profit exclusif et à n’importe quel prix a montré ses faiblesses.L’entreprise de demain devra adjoindre à cet objectif une raison d’être non-mer-cantile. Cela lui permettra de s’inscrire dans un projet collectif durable et béné-fique. Sur un plan stratégique, il s’agit donc de dépasser l’unique quête du profit pour celle de la création de valeur plus large : revenir de la question de ce que l’on produit (produit), à celle du com-ment (écoconception, respect des droits humains) et enfin à la question du pour-quoi (contribution à la société, réponse à un besoin réel, répondre aux ODDs).Aiguillée par cette boussole, l’entreprise de demain devra proposer un modèle de production innovant. Cela lui permettra d’assurer une création de valeur écono-mique inscrite dans le développement durable.Les évolutions technologiques doivent venir asseoir cette nouvelle conception de l’entreprise. L’entreprise de demain sera une entreprise innovante aussi par sa capacité à s’adapter à un environnement en constante évolution que ce soit en rai-son des demandes des consommateurs, investisseurs, des évolutions législatives et réglementaires ou d’éléments pré-visibles bien qu’inévitables comme le changement climatique.

L’entreprise de demain sera caractéri-sée par sa capacité à reposer sur une création de valeur à la fois quantitative et qualitative, les deux étant au service de l’autre. Pour établir cette nouvelle valorisation, la performance extra-finan-cière d’une entreprise devrait faire l’objet de critères objectifs, connus, calculables et démontrables au même titre que sa performance financière. Une nouvelle gouvernance des entre-prises devra être imaginée et déployée. Malgré les efforts entamés pour diver-sifier les dirigeants des entreprises et équilibrer les pouvoirs, les décisions qui émanent des instances dirigeantes des grandes entreprises restent aujourd’hui très souvent représentatives d’une mino-rité dominante dont le but premier est la maximisation des profits. L’enjeu princi-pal sera alors d’impliquer durablement et systématiquement les parties prenantes de l’entreprise dans son processus déci-sionnel.

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PROPOSITIONS POUR DEMAIN� Promouvoir l’intrapreneuriat sur

toutes les fonctions de l’entreprise, notamment via des bonus : toute innovation pouvant avoir un impact conséquent sur la société devra être conditionnée à un avis favorable d’un comité “durabilité” basé sur un équi-libre entre économie et impact glo-bal.

� Systématiser la gestion de crise au sein des entreprises via la mise en place d’un référent “business conti-nuity” et d’un plan gérant les crises en amont plutôt qu’en aval.

� Amener chaque fonction au sein de l’entreprise à développer un plan de digitalisation, en intégrant notam-ment le département SSI et protec-tion des données personnelles.

� Développer une comptabilité extra-financière directement connectée à la comptabilité financière des en-treprises afin d’obtenir une meilleure valorisation de la création de valeur d’une entreprise (ex. en utilisant la méthode Care2 qui applique les mé-thodes conventionnelles de conser-vation du capital à la gestion des ressources naturelles et humaines).

� Systématiquement intégrer les critères RSE dans les objectifs de performance, que ce soit à travers la rémunération variable des diri-geants et des managers ou dans les

évaluations annuelles des salariés. Ces critères devront être réellement définis, précis et avec des objectifs.

� Imposer aux entreprises de se do-ter d’une raison d’être statutaire, approuvée par une entité externe, à l’instar du Science Based Targets ini-tiative pour la contribution à la lutte contre le changement climatique, ceci afin d’éviter le purpose-washing.

� Instaurer dans les organisations la mise en place d’un comité de parties prenantes devant rendre des avis (contraignants sous cer-taines conditions) sur les décisions stratégiques (prévoir des seuils éco-nomiques et d’impacts sociétaux) de l’entreprise et ayant accès à leur demande à des documents straté-giques (sous contrainte de confiden-tialité).

� Favoriser les recrutements “hors cadre”.

2 http://www.compta-durable.com/comptabilite- environnementale-sociale/modele-care/




DEMAIN LE TRAVAILCONT

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Demain le Travail | 16 LE CERCLE D’ÉTHIQUE DES AFFAIRES


GROUPELE

MATHIAS BESEME

Manager Audit Bancaire chez Deloitte France | Expert-Comptable

Stagiaire

MELODIE ROBIN

Compliance Officer Groupe, Veepee

AMEL BOUAZZAOUI

Consultante conformité et contrôle interne,

Marker Management Consulting

KATIA CHELOUAH

Stagiaire élève avocat chez La Garanderie

Avocats / Membre Club Alumni Chaire-Master Droit et Éthique des

Affaires

MARIE-KERGUELEN FUCHS

Consultant senior Sia Partners | Compliance :

prévenir, détecter, remédier.

NICOLAS FLECK

Compliance Officer stagiaire, SNCF

CÉLINE BOURNEUF

Consultante Compliance et RSE, Proetic

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De l’artisanat à la manufacture, du monde ouvrier à la robotisation des tâches, du monde paysan à la primauté du secteur tertiaire, le monde du travail et ses acteurs ont toujours connu des mutations

importantes.

Ce début du 21ème siècle subit à son tour des bouleversements majeurs caracté-risés par une fracture économique et sociétale et des aspirations contradic-toires. Cette période est marquée par une vision individualiste du travail et la recherche de gain financier tant au sein des multinationales que des PME et ETI.

Les travailleurs changent face à une explosion démographique continue (âge, répartition géographique, niveau de formation, revenus etc.), les lieux de travail également (urbanisation conti-nue1). Les crises et les évolutions se suc-

cèdent, amenant de nouveaux besoins (ceux du travailleur-consommateur) et de nouveaux marchés, transformant les entreprises, le lieu et la durée du travail, et faisant émerger de nouveaux modes de travail que les mentalités et notre droit doivent appréhender2. La nouvelle crise sanitaire et économique a ren-forcé des difficultés existantes et mis en lumière de nouvelles attentes chez les travailleurs. Les nouvelles générations, quant à elles, n’entendent pas travail-ler de la même façon que leurs aînés. Nombreux sont ceux à être en quête d’un « sens » dans leur travail3.

1 D'ici 2030, l'ONU prévoit que 4,9 milliards de personnes seront des citadins et, d'ici 2050, la population urbaine mondiale aura augmenté d'environ 72 % (source : PwC Workforce of the future : The competing forces shaping 2030 ; UN Department of Eco-nomic and Social Affairs).

2 Josh Bersin, The Future of Work: It’s already here and not as scary as you think, Forbes, 21 septembre 2016.3 29 % des Français ne perçoivent pas le sens et l’utilité de leur emploi et pour 16 % d’entre eux, le contexte de pandémie leur en a

fait prendre conscience (source : étude Randstad sur le sens au travail, avril 2019).





Comment ces entreprises doivent-elles accompagner ces modifications structurelles de la relation et du marché du travail ?

De nombreux enjeux sont à appréhen-der, tant par les entreprises que par le législateur, les partenaires sociaux, le gouvernement et les travailleurs eux-mêmes. Un juste équilibre doit être trouvé entre résilience et empathie, notamment par la prise en compte des attentes et propositions des travail-leurs et instances représentatives. La résilience renvoie à la capacité d’accep-ter et d’accompagner le changement. Cette refondation impose notamment concertation, empathie et agilité. La résilience est essentielle : elle permet le maintien de l’activité économique et des emplois. S’il est difficile de prévoir l’avenir, il est pourtant essentiel d’an-ticiper au mieux les tendances plutôt que de réagir à la survenance d’élé-ments de changement, afin de pouvoir agir de manière adaptée, équitable et acceptable pour tout l’écosystème du monde du travail. Cette réflexion concerne la fonction même du travail et sa contrepartie (le salaire seul n’est plus suffisant), les rela-tions et la place du salariés selon les dif-férentes catégories de travailleurs (aug-mentation de la part des seniors, des femmes, des jeunes diplômés etc.) ou la légitimité des instances représenta-

tives qui doivent répondre aux attentes de ces nouveaux salariés. Cette réflexion est globale, collective et sociétale. Elle concerne la place du tra-vail dans nos sociétés postmodernes, les attentes des salariés et les besoins de formation aux métiers de demain, notamment à travers les évolutions né-cessaires des parcours scolaires et uni-versitaires.

Cette résilience passe par de nouveaux outils et méthodes de travail. Il est es-sentiel de repenser les méthodes de travail et la communication interne aux organisations afin de créer un en-vironnement adaptable et propice au changement, dans le but de fédérer le corps social de l’entreprise et légitimer les transformations et décisions sus-ceptibles d’intervenir. Face au change-ment comme le développement des nouvelles technologies et de la digita-lisation, un des enjeux essentiels est d’accompagner l’arrivée des nouveaux outils, méthodes et interfaces de tra-vail4, notamment par la formation des collaborateurs, afin d’éviter toute frac-ture entre travailleurs, équipes ou gé-nérations5. Ces évolutions façonnent tant l’organisation que la durée ou encore le lieu du travail (atomisation

4 Sondage Odoxa, http://www.odoxa.fr/sondage/covid-19-bouleverse-deja-modifiera-durablement-rapport-francais-travail/5 Urzì Brancati, C., Pesole, A., Fernández-Macías, E. New evidence on platform workers in Europe. Results from the second

COLLEEM survey, EUR 29958 EN, Publications Office of the European Union, Luxembourg, 2020, ISBN 978-92-76-12949-3, doi:10.2760/459278, JRC118570



des entreprises, télétravail, espaces de coworking, travailleurs nomades, free-lance6 etc.). Elles permettent égale-ment répondre à des préoccupations sociétales et environnementales ac-tuelles (décentralisation et préservation de l’environnement par ex.)7. De même, la question du manage-ment est cruciale. Dans ce contexte, les relations et le fonctionnement hiérar-chiques doivent être repensés. Les ma-nagers doivent être aptes à accueillir les attentes et changements, à accepter de nouveaux modes de travail et d’organi-sation afin qu’eux-mêmes puissent en-gager le changement au sein de leurs équipes, tout en préservant le lien so-cial du travail. L’écoute, l’empathie, un management performant et bienveil-lant, dans une approche plus horizon-tale que les schémas ultra-hiérarchisés que nous connaissons actuellement, sont des enjeux cruciaux. Les travail-leurs sont en effet en grande demande de liberté, de flexibilité, de formations, d’auto-gestion8 et d’autonomisation9.

Les mutations actuelles changent radi-calement la manière de travailler ainsi que le portrait du travailleur type. Il est donc essentiel que les organismes de protection sociale évoluent simulta-nément et non a posteriori. Le législa-teur, mais également les organisations représentatives, doivent être attentives à la précarisation des travailleurs, no-tamment des jeunes diplômés, des seniors, ou des travailleurs moins qua-lifiés. Les mutations du monde du tra-

vail, auxquelles s’ajoutent les difficultés économiques liées à la crise, peuvent en effet se traduire en pertes d’emplois, délocalisations, fermetures de sites, ou encore polarisation de l’emploi10. Il est ainsi essentiel pour les organisations de trouver des moyens de solliciter l’en-semble des parties prenantes internes et externes (collectivités locales, média-teur, services sociaux …) dans le cadre d’un dialogue social proactif.

Les nouvelles générations de travail-leurs en font des critères essentiels dans le choix d’un travail : elles attendent un réel engagement et des changements concrets11. La résilience passera donc par la prise en compte de ces attentes et valeurs, qu’il s’agisse de flexibilité et de l’agilité12, d’un meilleur équilibre vie professionnelle/personnelle, ou encore de la décentralisation du travail13. L’en-treprise doit attirer et fidéliser les ta-lents, voire aider ceux qui cherchent à redonner du sens à leur activité profes-sionnelle comme le montrent certains mouvements de redéfinition de la no-tion même de travail (recherche de son utilité, retour au bénévolat, à l’artisanat, jusqu’aux mouvements « antiwork »). C’est un enjeu de compétitivité, de paix sociale et de réputation14. Les entreprises incapables ou refusant d’évoluer, risquent de provoquer la cris-pation de nouvelles générations de travailleurs face à des employeurs, un législateur ou des instances représenta-tives déconnectés des préoccupations actuelles et des risques rencontrés15.

6 Selon une étude menée en 2017 par Hopwork et Ouishare, le nombre de travailleurs freelance a augmenté de 120% en 10 ans en France pour atteindre 830 000 travailleurs et 10% des actifs

7 Patrick Levy-Waitz, Mission coworking : faire ensemble pour mieux vivre ensemble - Rapport 2018 : tiers lieux, un défi pour les territoires.

8 Pour 88% des travailleurs interrogés, le « freelancing » répond à un besoin d’indépendance (toujours selon l’étude susmention-née).

9 Institut de recherche ADP, étude « Evolution of Work », 2016.10 Conférence des Grandes Ecoles, du télétravail conjoncturel au télétravail structurel : quels impacts ? Comment penser la transi-

tion ? 20 juillet 2020.11 Deloitte, The Deloitte Global Millennials Survey 2020: Resilient generations hold the key to creating a “better normal”.12 Enquête WorkAnyWhere®, 2020.13 Ipsos / Perial – L’observatoire du bien-être au travail : 1ère phase de l’étude «Futur du bureau»– 29 juin 2020.14 Deloitte Insights, The Fourth Industrial Revolution: At the intersection of readiness and responsibility, January 20, 2020.15 Les grandes tendances du marché du travail, sondage Ifop pour Michael Page International, mars 2020.

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PROPOSITIONS POUR DEMAIN

` Inclure dans le parcours scolaire une formation aux fonctionnements du monde du travail et un meilleur ac-compagnement dans l’orientation scolaire et professionnelle. Faire de l’entreprise une école du savoir-faire et du savoir-être en favorisant la for-mation interne.

` Repenser les formations des mana-gers, mettre en place des évaluations obligatoires des managers par les salariés, baser la nomination de ma-nager sur de nouveaux critères et non seulement sur une évolution hiérar-chique. Promouvoir la polyvalence, l’agilité, la transversalité comme en-jeux de management.

` Promouvoir et élargir à toutes les structures la mise en place d’une fonction transverse de gestion du changement (RH / QVT, gestionnaires crise et résilience etc.).

` Repenser le syndicalisme (fonctions

et ressources) et/ou la représentation du salarié et la place des négociations collectives dans l’entreprise du 21ème siècle.

` Favoriser fiscalement la décentrali-sation des lieux de travail (type aide ou réduction d’impôts ou de charges pour les entreprises qui favorisent les nouveaux modes de travail comme la création d’espaces de coworking, la mise en place du télétravail ou la création de sièges ou espaces de tra-vail multiples en région etc.).

` Ouvrir un nouveau débat citoyen sur les régimes de protection et de re-traite des travailleurs (notamment les auto-entrepreneurs) et sur le revenu minimum universel.

` Allonger le congé parental en met-tant en place une enveloppe de 400 jours que les parents partagent et organisent, avec une partie obligatoire de 60 jours pour chacun des parents.




DEMAIN LA TECHNOLOGIECO

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Demain la Technologie | 22 LE CERCLE D’ÉTHIQUE DES AFFAIRES


GROUPELE

ELOIC KOUDOYORMaster 2 Droit et

éthique des affaires. Jeune diplômé en recherche active d'emploi dans la

Compliance

SONIA AMROUNICompliance Analyst

& Advisor, Capgemini Group

CHARLES THOMASSEJuriste éthique,

conformité et données non personnelles.

Juriste cybersécurité et contentieux

OZAN MERT IMREKMDEA (CY Cergy Paris Université),

LL.M. (GNLU), MBDE (Nanterre/Potsdam)

JEANNE GUIRLIN-PIRONLLM - University of Illinois

in Compliance, Sustainability and regulation

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La technologie est classiquement défi-nie comme l’ensemble des progrès de la connaissance et des techniques et sciences. Dans sa conception téléolo-gique, la technologie représente le moyen pour l’humain de faciliter son existence, par l’amélioration des processus de pro-duction et du confort de vie. En quelques siècles, elle est à l’origine d’incroyables avancées propices au développement

de l’humanité. Elle a aussi, paradoxale-ment, confronté l’individu et les sociétés modernes à de nouveaux problèmes. A contre-courant de sa vocation première, elle a parfois desservi l’Homme, puisque la technique, alors qu’elle se définit tra-ditionnellement par l’idée qui a présidé à sa réalisation, peut être utilisée dans un but étranger à celui pour lequel elle avait été conçue.


Comme l’a écrit Aldous Huxley

Aujourd’hui, après deux guerres mondiales et trois révolutions majeures, nous savons qu’il n’y a pas de corrélation nécessaire entre la technologie plus avancée et la morale plus avancée.1

1Aldous Huxley, Les Portes de la Perception, 1954



Aujourd’hui, dans une société ballottée entre deux géants souverainistes – la Chine et les États-Unis - qui façonnent à eux seuls l’organisation du monde de demain, la technologie voit parfois sa finalité originelle modifiée2 pour devenir une arme utilisée à des fins expansion-nistes3-4. Or ces deux puissances ont des conceptions très différentes de l’huma-nité et ne lui accordent pas la même protection qu’en Europe.

Face à ce constat, et sachant que toute technologie est duale, notre société doit aujourd’hui s’interroger de manière plus affirmée : Comment faire du progrès technologique un progrès pour l’huma-nité ?

Il est primordial de toujours rattacher à la technologie sa vocation humaniste, sans laquelle elle se pervertit. Or, à de nom-breuses reprises cela a été oublié au profit d’une technologie qui serait, à l’instar du marché, prétendument autorégulatrice, avec des résultats bien mitigés.

Les réseaux sociaux ont libéré la parole et permis une diffusion de l’informa-tion sans filtre et avec peu de réserve, qui a également ses revers : le harcèle-

ment, la calomnie et l’irrespect en ligne a envahi l’espace digital et les fausses informations sont devenues virales. Les algorithmes, destinés initialement à pro-poser du contenu personnalisé, ont été utilisés très rapidement à des fins pu-rement mercantiles pour proposer des publicités sur-mesure, ou pire, se sont révélés discriminatoires, en catégorisant artificiellement les utilisateurs. Internet, qui devait permettre une ouverture au monde, engendre aujourd’hui une forme de repli communautaire ou idéologique. Les découvertes de la chimie moderne ont permis d’incroyables avancées en matière de santé mais ont également engendré de graves fléaux, tel que le développement de produits agricoles permettant à court terme une impor-tante production au détriment d’une destruction de l’environnement à moyen terme. Le développement du commerce mondial, promesse d’une société mon-dialisée plus égalitaire, a été à l’origine de nouvelles formes de traite humaine dans les pays ateliers... Les exemples sont nombreux.

2 Mark Laffey et Jutta Weldes, « Beyond Belief. Ideas and Symbolic Technologies in the Study of International Relations », Euro-pean Journal of International Relations, vol. 3, no 2, 1997, pp. 193-237

3 Irénée Regnauld, Pour en finir avec le colonialisme technologique, 9 mars 20204 Une course à l’hégémonie technologique entre la Chine et les États-Unis, Le Courrier international, 28 septembre 2018




L’ ensemble de ces problèmes sont engendrés par un dénominateur commun :

l’amoralité. C’est-à-dire que ces technolo-gies sont utilisées ou élaborées en igno-rant l’être humain, à qui elles se destinent pourtant, puisque la technologie doit avoir pour but de servir l’humanité. Cette carence de prise en compte de l’Homme dans le développement et la mise en œuvre de nouvelles méthodes ou outils entraîne, de facto, une absence d’anticipation des risques humains et de responsabilité à l’égard des individus, à l’origine de ces dérives. Cette amoralité découle pour l’essentiel d’une vision purement économique du marché sans prise en considération de ce que l’on pourrait nommer le « facteur humain ».

Afin d’y remédier, le moyen privilégié a jusqu’alors été l’ap-plication de sanctions en cas de manquements avérés à la législation. Mais la justice ne s’accommodant pas du rythme de l’économie, elle a souvent échoué à réguler les compor-tements.

Cette seule méthode ne suffit plus et il est désormais impératif d’intégrer, en amont, une composante éthique à la produc-tion technologique, afin de s’assurer que celle-ci ne soit pas déshumanisée.Avec la technologie, “l’impossible devient possible” . Par consé-quent, l’interdit de la loi doit, ex-ante, substituer l’impossible pour prévenir toute déshumanisation, et non seulement en punir a posteriori les manifestations les plus graves, puisque l’humain est sacré .Cette composante éthique doit pouvoir être traduite par une législation posant des impératifs ex-ante. L’union Européenne pourrait s’enorgueillir de défendre une vision qui réintègre l’humain au cœur de la société et de l’économie. Il est donc désormais essentiel et urgent d’intégrer au processus de pro-grès technologique, compte tenu de la puissante grandissant de nos nouvelles technologies, une éthique.

5 Alain Supiot, Comment penser le droit dans l’anthropocène ?, Entretien entre Bernard Stiegler et Alain Supiot, Collège de France6 Paul Ricœur, J.-F. de Raymond, Les Enjeux des droits de l’homme, Larousse, 1988, p. 236-237



PROPOSITIONS POUR DEMAIN� La diffusion du droit de l’Union européenne et du droit français en tant que

“techniques d’humanisation des techniques”7 grâce à l’élaboration de textes contraignants (loi, règlements, règlements intérieurs, code de conduites) qui visent à promouvoir le respect de l’être humain et à remettre ce dernier au centre des préoccupations (au niveau interne et européen) par :

` Un protectionnisme législatif ou-vrant le marché européen aux socié-tés respectant le droit de l’éthique des affaires et les standards d’ouver-ture des technologies et de diffusion de l’information, et permettant une diffusion d’un droit humaniste.

` Une souveraineté restaurée fondée sur l’humanité by design et l’écolo-gie by design.

` Un rappel du caractère indisponible du corps humain afin de limiter les atteintes à l’humanité désormais

permises par les technologies et de lui assurer sa dignité. Ce qui est digne est hors commerce.

` La poursuite nécessaire d’un accès limité à la donnée non personnelle, s’agissant d’un bien non-consomp-tible, disponible pour tous et sans conditions, et réutilisable, destinée à éviter la captation de cette nouvelle richesse par les plus puissants.

` Comex d’une personne chargée de l’éthique et de la conformité.

� La Formation et la sensibilisation des individus (le plus tôt possible) :

` Au scepticisme et au codage. C’est en déconstruisant une pensée ou un algorithme que l’on en comprend les ressorts et la porté

` Lutter contre l’ignorance et assurer la diversité culturelle et sociale ainsi

que l’absence de contrôle de masse de la population, et éviter la fracture sociale ou générationnelle.

` Exiger une technologie inclusive et non exclusivement maîtrisée par un groupe.

� L’intégration d’une formation éthique solide chez les scientifiques

7 Alain Supiot, Homo Juridicus. Essai sur la fonction anthropologique du droit et Tisser le lien social, Édition du Seuil, 2005, p. 184

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� La Mise en place d’une procédure stricte avant la mise sur le marché de tech-nologies émergentes qui intégrerait, afin d’en garder le contrôle :

` Une analyse d’impact by design dans tout projet technologique : environnementale et humaine. La diffusion d’une informa-tion transparente quant aux différents usages envisagés d’une technologie émergente Le recueil du consentement, du vote de l’usager dans la définition du cadre d’utilisation d’une technolo-gie, son inclusion dans le processus d’élaboration.

` L’évaluation des nouvelles technolo-gies par des experts indépendants (contrôle à posteriori) afin d’éviter les technologies qui créent le besoin, et privilégier les technologies qui répondent à un besoin préexistant.

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DEMAIN - Une approche holistique pour les dirigeants des