Directeur de l'unité RBE/BEenvlit.ifremer.fr/content/download/81452/559176/file/...• Pour la partie relative aux dioxines et PCB (introduction de teneurs en PCB-NDL et modification

Document de prescription surveillance chimique sanitaire

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Cahier des spécifications Techniques et méthodologiques

ROCCH sanitaire

Révision B Fichier : dproct1B

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Liste de diffusion non contrôlée :

● Ifremer

○ Directeur du département Océanographie dynamique des écosystèmes (ODE) ○ Directeur du département Ressources biologiques et environnement (RBE) ○ Directeur du Centre de l’Atlantique ○ Responsable Qualité Réseaux de surveillance ○ Chef du service Valorisation de l’Information pour la Gestion Intégrée et la Surveillance (VIGIES) ○ Responsable de l’Unité Littoral (ex dopler/D) ○ Directeur de l'unité RBE/BE ○ Coordonnatrice REPHY ○ Coordonnatrice REMI

● DGAL, Sous-Direction de la Sécurité Sanitaire des Aliments (Ministère de l'Agriculture, de l’Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l’Aménagement du Territoire)

● DPMA, Sous-Direction de l'Aquaculture et de l'Economie des Pêches (Ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l’Aménagement du Territoire)

● Direction Générale de la Santé (Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé)

● Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES)

● Institut de Veille Sanitaire

● Direction de la Connaissance et de l’information sur l’Eau (Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement)

● Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes

● Comité National des Pêches Maritimes et des Elevages Marins

● Comité National de la Conchyliculture

● Administrations et organismes concernés des départements littoraux.

Le document n’est pas directement transmis aux organismes ci-dessous, mais le laboratoire côtier LER peut transmettre une version électronique du document par courriel à la liste « locale » de diffusion :

○ Direction interrégionale de la mer ○ Direction Départementale des Territoires et de la Mer ○ Agence Régionale de Santé ○ Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement ○ Comité Régional Conchylicole ○ Comité Régional des Pêches Maritimes et des Elevages Marins ○ Comité Local des Pêches Maritimes et des Elevages Marins ○ Préfecture de région ○ Préfecture de département ○ Sous-préfecture ○ Direction Départementale de la Protection des Populations ○ Agence de l'Eau et Délégation


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SOMMA I R E

1. Note liminaire ............................................................................................................... 5 2. Objet.............................................................................................................................. 6 3. Domaine d'application................................................................................................. 6 4. Exigences réglementaires............................................................................................. 6 5. Surveillance chimique ROCCH. ................................................................................. 8

5.1. Points de prélèvements .................................................................................... 9 5.2. Espèces surveillées .......................................................................................... 9 5.3. Fréquence d'échantillonnage ....................................................................... 10

6. Méthodologie.. ............................................................................................................ 10 6.1. Calendrier des opérations : .......................................................................... 10

6.1.1. Prélèvements...................................................................................... 10 6.1.2. Expédition ......................................................................................... 10 6.1.3. Pré-traitement, analyse, rendu des résultats....................................... 10

6.2. Protocole de prélèvement ............................................................................. 11 6.3. Protocole d'épuration des coquillages......................................................... 12 6.4. Protocole de décoquillage............................................................................. 12

6.4.1. Longueur moyenne............................................................................ 12 6.4.2. Décoquillage - égouttage................................................................... 12 6.4.3. Remplissage des piluliers .................................................................. 13

6.5. Identification des échantillons ..................................................................... 14 6.6. Transport des échantillons........................................................................... 14 6.7. Enregistrement des échantillons à Nantes .................................................. 14 6.8. Protocole de broyage et homogénéisation des échantillons....................... 15 6.9. Analyses ......................................................................................................... 15 6.10. Protocole de traitement du matériel avant usage..................................... 15 6.11. Bancarisation des données ......................................................................... 15

7. Traitement des données ROCCH et diffusion des résultats ................................... 16 7.1. Qualité chimique d'une zone de production............................................... 16 7.2. Diffusion des résultats .................................................................................. 16

7.2.1. Communication rapide des résultats de l'année en cours................... 16 7.2.2. Rapport d'évaluation de la qualité des zones de production .............. 16 7.2.3. Bilan final annuel .............................................................................. 17 7.2.4. Diffusion des données ROCCH......................................................... 17


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Liste des annexes

Annexe 1 : Liste des points de prélèvements et espèces prélevées.............................................. 18

Annexe 2 : Protocole de traitement du matériel avant usage ..................................................... 24

Annexe 3 : Exemple de présentation des résultats dans les rapports des LER......................... 25

Annexe 4 : liste de diffusion des rapports d’évaluation de la qualité des zones........................ 26

Annexe 5 : Liste de destinataires des résultats du ROCCH ....................................................... 27

Annexe 6 : Laboratoires côtiers de l'Ifremer et interlocuteurs ROCCH .................................... 29


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1 Note liminaire Pour l’exécution de ses missions […], l'Ifremer est chargé d'apporter à l'Etat et aux autres personnes morales de droit public son concours pour l’exercice de leurs responsabilités notamment pour le contrôle de la qualité des produits de la mer et du milieu marin (Décret du 5 juin 1984 modifié).

Le classement de salubrité des zones de production et des zones de reparcage des coquillages vivants est prononcé par le Préfet de département sur proposition du Directeur Départemental des Territoires et de la Mer. Celui-ci fait appel à l'appui scientifique et technique de l'Ifremer pour, d’une part faire les propositions qui lui incombent et, d’autre part exercer la surveillance permanente des zones classées A, B ou C en vue du contrôle de la qualité des coquillages.

Du point de vue des contaminants chimiques, la surveillance et le classement des zones conchylicoles s’appuyaient, jusqu'à présent, sur les résultats du Réseau National d'Observation de la qualité du milieu marin (RNO) concernant les trois métaux lourds réglementés : le plomb (Pb), le cadmium (Cd) et le mercure (Hg). A partir de 2008, la mise en œuvre de la DCE a modifié les fréquences de prélèvements de coquillages du RNO, devenu le Réseau d'Observation de la Contamination CHimique (ROCCH) : initialement menés en février et novembre, les prélèvements ne devaient plus avoir lieu qu'en automne à partir de 2008.

Or, les variations saisonnières, bien connues pour les moules et les huîtres, entraînent une variabilité importante des teneurs en contaminants dans les coquillages selon les saisons : le maximum se situe autour de février, le minimum autour de novembre. L'amplitude de ces variations peut atteindre des facteurs élevés (de 2 à 4 pour le cadmium par exemple) : l'abandon du prélèvement de février aurait entraîné, sur le plan sanitaire, une grave lacune dans le suivi.

La DGAL a donc souhaité financer le suivi du premier trimestre de chaque année. A partir de 2009 de nombreux points ont été ajoutés au plan d'échantillonnage historique du RNO, de façon à mieux couvrir certaines zones de production. Il a également été décidé d'introduire de nouveaux taxons de façon à étendre la surveillance de certaines zones aux espèces réellement exploitées.

Une convention "surveillance" signée entre le Ministère chargé de l’Agriculture – Direction Générale de l’Alimentation et l’Ifremer définit les modalités générales de ce suivi et le cadre d’intervention de l’Ifremer, elle est assortie de dispositions financières. Les modalités de surveillance générales font référence aux modalités décrites précisément dans le présent document

Le cahier des spécifications techniques et méthodologiques ROCCH concernant les prélèvements de février (appelé couramment cahier ROCCH sanitaire) est établi par la coordination du ROCCH, dans l'unité RBE/BE.

Toute demande de prélèvement ou d’analyse supplémentaire ou exceptionnelle qui interviendrait hors procédure ROCCH, ne pourra être faite sur la base de la convention DGAL/Ifremer sans l’accord préalable de la DGAL. Aussi, toute demande faite par écrit par le Préfet (saisine) devra, pour qu’il puisse y être donné suite, préciser les modalités de financement (fonds propres, professionnels).


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2. Objet Le cahier des spécifications techniques et méthodologiques définit :

• les principes généraux de la mise en œuvre opérationnelle du réseau de surveillance chimique sanitaire ROCCH destiné à la surveillance des zones de production et de reparcage classées ;

• les modalités de traitement des données ROCCH et de diffusion des résultats ; • l’organisation du réseau ROCCH.

3. Domaine d'application Le présent document de prescription implique tous les chefs des Laboratoires Environnement et Ressources et leurs équipes, le chef et les équipes de l'unité RBE/BE, ainsi que leurs partenaires d’autres organismes, dans leurs actions de mise en œuvre du ROCCH. Il reste applicable jusqu’à parution du Cahier de Procédures et de Programmation ROCCH suivant.

4. Exigences réglementaires La surveillance chimique des zones de production conchylicoles mise en œuvre par le ROCCH est basée sur les documents suivants :

• l'arrêté du 21 mai 1999 relatif au classement de salubrité et à la surveillance des zones de production et des zones de reparcage des coquillages vivants,

• le règlement (CE) n°104/2000 du Conseil du 17 décembre 1999 modifié portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits de la pêche et de l'aquaculture

• le règlement (CE) n° 854/2004 du 29 avril 2004 modifié fixant les règles spécifiques d'organisation des contrôles officiels concernant les produits d'origine animale destinés à la consommation humaine,

• le règlement (CE) n° 1881/2006 modifié2 du 19 décembre 2006 portant fixation des teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires,

• le règlement (CE) n° 333/2007 modifié de la Commission du 28 mars 2007 portant fixation des méthodes de prélèvement d’échantillons et des méthodes d’analyse pour le contrôle officiel des teneurs en plomb, en cadmium, en mercure, en étain inorganique, en 3-MCPD et en hydrocarbures aromatiques polycycliques dans les denrées alimentaires

Le classement des zones de production conchylicole en classes A, B, C ou D est basé sur les résultats de la surveillance microbiologique (Cf. Cahier REMI). Par contre, en matière de chimie seuls deux classements sont possibles : consommation autorisée (A, B ou C) ou consommation interdite (D).

L’évaluation du niveau de contamination chimique d’une zone est basée sur les concentrations, mesurées en février, d'une liste de contaminants [métaux, dioxines, PCB DL (PCB de type dioxine), PCB non DL, hydrocarbures (HAP)] figurant dans le tableau 1 page suivante.

2 Modifié en particulier récemment, • Pour la partie relative aux dioxines et PCB (introduction de teneurs en PCB-NDL et modification des TEF),

par le règlement (CE) n° 1259/2011 du 2 décembre 2011 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en dioxines, en PCB DL et en PCB non DL dans les denrées alimentaires.

• Pour la partie relative aux HAP (benzo(a)pyrène) par le règlement (UE) n° 835/2011 du 19 août 2011 applicable au 1er septembre 2012.


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En ce qui concerne les dioxines et les PCB de type dioxine (PCB DL), chaque substance concernée est affectée d'un facteur d'équivalent toxique (TEF ou TEF-OMS) qui est un coefficient fixé par l'OMS, proportionnel à la toxicité de la molécule et qui doit réglementairement être appliqué aux concentrations mesurées de chaque substance concernée pour obtenir un résultat opposable à la réglementation.

Métaux : Mercure (Hg), cadmium (Cd), plomb (Pb)

Dioxines : Dibenzo-p-dioxines (PCDD) 2,3,7,8-TCDD 1,2,3,7,8-PeCDD 1,2,3,4,7,8-HxCDD 1,2,3,6,7,8-HxCDD 1,2,3,4,6,7,8-HpCDD 1,2,3,4,6,7,8,-HpCDD OCDD

TEF (*) 1 1 0,1 0,1 0,1 0,01 0,0003

Dibenzofuranes (PCDF) 2,3,7,8-TCDF 1,2,3,7,8-PeCDF 2,3,4,7,8-PeCDF 1,2,3,4,7,8-HxCDF 1,2,3,6,7,8-HxCDF 1,2,3,7,8,9-HxCDF 2,3,4,7,8-HxCDF 1,2,3,4,6,7,8-HpCDF 1,2,3,4,7,8,9-HpCDF OCDF

TEF (*) 0,1 0,03 0,3 0,1 0,1 0,1 0,1 0,01 0,01 0,0003

PCB DL : (dioxin like)

Non-ortho PCB 77 PCB 81 PCB 126 PCB 169

0,0001 0,0003 0,1 0,03

Mono-ortho PCB 105 PCB 114 PCB 118 PCB 123 PCB 156 PCB 157 PCB 167 PCB 189

0,00003 0,00003 0,00003 0,00003 0,00003 0,00003 0,00003 0,00003

PCB non DL PCB 28, 52, 101, 138, 153, 180 (pas de TEF)

HAP : Benzo(a)pyrène

Tableau 1 : Liste des contaminants chimiques sur lesquels est basé le classement des zones conchylicoles (Règlement CE 1881/2006 modifié par le CE 1259/2011). (*) : TEF = TEF-OMS = facteur d'équivalent toxique. Coefficient fixé par l'OMS,

proportionnel à la toxicité de la molécule, et qui sera appliqué aux concentrations mesurées de chaque substance concernée.

Pour déterminer le classement d'une zone (consommation autorisée ou consommation interdite), les résultats de la surveillance doivent être comparés aux critères présentés dans le tableau 2, page suivante. Les unités et les modes de calcul sont différents selon les familles de substances.

En particulier les dioxines et PCB DL sont traités après application des facteurs d'équivalence toxique (TEF). Le TEQ (équivalent toxique) de l'échantillon est la somme des concentrations des substances de la liste après application des TEF. Cette valeur doit être inférieure aux limites indiquées dans le tableau. Pour les métaux, PCB indicateurs et HAP, les concentrations brutes sont utilisées.

En cas de dépassement de l’un de ces critères chimiques, l’estimation de la qualité de la zone est D. En l'absence de dépassement l’estimation de la qualité sera A, B ou C en fonction des résultats de la microbiologie.


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Substances Seuils

Groupe 2 et 3 (Règlement CE 1881/2006)

mg/kg, poids frais

Groupe 1 (Arrêté du 21 mai 1999)

mg/kg, poids frais Plomb 1.5 2.0 Cadmium 1.0 2.0 Mercure 0.5 0.5

Produits de la pêche (Règlement CE 1259/2011)

ng/kg, poids frais (*)

Equivalents toxiques (TEQ OMS) de la somme des dioxines (PCDD + PCDF)

3.5 (*)

Equivalents toxiques (TEQ OMS) de la somme des dioxines et des PCB dl (PCDD + PCDF + PCB dl)

6.5 (*)

Somme des PCB NDL PCB 28, 52, 101, 138, 153, 180

75 000

Mollusques bivalves (Règlement CE 1881/2006)

µg/kg, poids frais Benzo(a)pyrène 10.0 N.B. A partir du 1er septembre 2012, donc pour les échantillons prélevés en février 2013, la limite pour le benzo(a)pyrène sera abaissée à 5 µg/kg et un nouveau seuil sera institué pour la somme [benzo(a)pyrène, benzo(b) fluoranthène, benzo(a) anthracène, chrysène] à 30 µg/kg, poids frais.

Tableau 2 : Critères chimiques sur lesquels est basé le classement des zones conchylicoles (Règlement CE 1881/2006 modifié par le CE 1259/2011).

(*) : Chaque substance concernée est affectée d'un facteur d'équivalent toxique (TEF-OMS) qui est un multiplicateur tenant compte des toxicités relatives des molécules. Le TEQ (équivalent toxique) de l'échantillon est la somme des concentrations des substances de la liste après application des TEF. Cette valeur doit être inférieure aux limites indiquées ici.

5. Surveillance chimique ROCCH Le ROCCH assure la surveillance des zones de production de coquillage classées A, B, C afin :

• d’évaluer les niveaux de contamination chimique dans les coquillages en zones classées ; • de suivre l'évolution de ces niveaux.

De plus, le ROCCH assure la surveillance de certaines zones classées D afin de suivre l'amélioration ou la détérioration de celles-ci.

Pour des raisons historiques, le ROCCH surveille également des sites non directement représentatifs de zones de production mais de zones d'apports[Auteur in1] importants pouvant conditionner le devenir des zones adjacentes (estuaires par exemple).


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Le ROCCH s'appuie sur un réseau de points de prélèvement pérennes représentatifs des zones classées. La liste des points de prélèvement est définie dans l'annexe 1 de ce document de prescription. Cet inventaire contient la liste des zones classées par zone de compétence géographique des laboratoires « Environnement et Ressources » (LER) de l'Ifremer, avec indication des points de surveillance correspondants et des espèces prélevées.

5.1. Points de prélèvements

Un point de suivi est un lieu géographique, défini par ses coordonnées (latitude, longitude), où s'effectue le prélèvement des coquillages destinés à des analyses chimiques. En matière de chimie, l'emprise géographique des contaminations peut être beaucoup plus large que pour la microbiologie et concerner plusieurs zones de production. Les points de prélèvements sont jugés représentatifs de la contamination dans les zones de production classées. Après 32 ans de surveillance du milieu marin, l'expérience locale du ROCCH montre que certains points situés hors zone peuvent être représentatifs de la ou des zones voisines.

Les définitions et les règles de gestion des points de prélèvement figurent dans les Manuels Qualité des LER, ainsi que dans leur plan qualité. Outre l'objectif de surveillance sanitaire des zones de production conchylicole, l'intérêt du ROCCH réside en grande partie dans la longueur des séries temporelles de données qu'il produit et dans l'archivage des échantillons (mytilothèque). Il en découle une nécessité d'assurer la pérennité du suivi sur les mêmes points et dans les mêmes conditions d'échantillonnage. Un point ne peut être déplacé sans concertation avec la coordination du ROCCH. Dans le cas du ROCCH, la précision du positionnement est de ± 180 m (1/10 ème de minute). Tout déplacement supérieur à cette distance doit donner lieu à un double échantillonnage pendant un an afin de vérifier si les résultats sont comparables entre l'ancienne et la nouvelle position. La négative entraîne la création d'un nouveau point, après concertation. Cette mesure doit rester exceptionnelle.

Malgré ce besoin de pérennité, les points de suivi peuvent être revus annuellement dans le but d'enrichir la surveillance ou de l'adapter à des évolutions sur le terrain. Le LER établit annuellement sa demande d’évolution de la stratégie d’échantillonnage sur sa zone de compétence géographique et la transmet à la coordination du ROCCH.

La liste des points de prélèvements figure en annexe 1. Les positions géographiques des points sont présentées dans le document "Surveillance chimique ROCCH - Inventaire cartographique des points de prélèvements ROCCH échantillonnés au titre de la surveillance sanitaire". Ce document est normalement remis à jour tous les ans.

5.2. Espèces surveillées

L’espèce de coquillage prélevée est définie pour chaque point de prélèvement. Sur la base de l’arrêté du 21 mai 1999, une zone peut être classée pour 3 groupes de coquillages distincts au regard de leur physiologie :

– groupe 1 : les gastéropodes (filtreurs), échinodermes et tuniciers, – groupe 2 : les bivalves fouisseurs, – groupe 3 : les bivalves non fouisseurs.

Le classement est défini par groupe de coquillage et la surveillance concerne donc chaque groupe classé, ce qui explique le fait que sur certains point deux espèces soient prélevées. L’espèce suivie est l’espèce la plus exploitée pour le groupe considéré.

Dans le cas où une espèce vient à se raréfier (évolution de la production ou cas des gisements naturels), le suivi sur une autre espèce du même groupe est possible, après consultation de la coordination du ROCCH.


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5.3. Fréquence d'échantillonnage

En matière de chimie, les évolutions sont lentes et les niveaux de contamination ne varient pas significativement d'une année sur l'autre. Par contre, à contamination égale du milieu, les concentrations en polluants chimiques dans les coquillages varient de façon importante en fonction des saisons (en fait, en fonction de leur cycle physiologique et reproductif). Par exemple, cette variation peut atteindre un facteur 2 à 4 entre l'hiver et l'automne pour le cadmium dans les huîtres.

Les maxima annuels des concentrations en contaminants chimiques dans les coquillages sont observés en hiver et les minima en automne. Un échantillonnage annuel situé au moment des maxima assure donc une protection optimale du consommateur. La fréquence de l'échantillonnage sera donc annuelle et la période de prélèvement sera le mois de février.

6 Méthodologie 6.1. Calendrier des opérations

6.1.1. Prélèvements

La période idéale de prélèvement se situe au milieu du mois de février. Cependant, pour tenir compte des aléas météorologiques et des périodes de vives-eaux, une tolérance d'une semaine avant et une semaine après le mois de février peut être acceptée de façon exceptionnelle. Les échantillons prélevés en dehors de la période prévue (tolérance comprise) ne seront pas analysés.

6.1.2. expéditions

L'expédition des échantillons vers Nantes se fait normalement la troisième semaine du mois de mars. Ils doivent être envoyés à l'unité RBE/BE, avec la mention "Prélèvements ROCCH". Cependant, en fonction de son planning, l'unité RBE/BE peut modifier les dates d'envoi. Elle en informe alors clairement tous les LER, par courrier électronique.

6.1.3. Pré-traitement, analyses, rendu des résultats

L'unité BE réceptionne les échantillons, en assure le pré-traitement, l'analyse des métaux et organise la sous-traitance de celle des contaminants organiques. Elle planifie le travail de façon à être en mesure de fournir les résultats dans la troisième semaine de juin. Ceux-ci font l'objet d'une communication par courrier électronique à la DGAL et aux LERs, en soulignant les éventuels dépassements de seuil réglementaire. Les LER peuvent dès lors répercuter ces résultats aux administrations locales.

Le planning des opérations de surveillance sanitaire ROCCH est résumé dans le tableau ci-dessous.

Janvier Février Mars Juin S1 S2 S3 S4 S1 S2 S3 S4 S1 S2 S3 S4 S1 S2 S3 S4

Prélèvement Epuration

Décoquillage congélation

Exp

éditi

on

Diff

usio

n


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6.2. Protocole de prélèvements

Afin de garantir une comparabilité maximale entre les résultats, il est indispensable de maintenir constant le plus grand nombre de facteurs d'un prélèvement à l'autre : pour un point de prélèvement donné, les coquillages seront chaque fois récoltés au même endroit, au même moment et hauteur de la marée pour la façade Manche-Atlantique, au même niveau bathymétrique pour la Méditerranée. Cette position dans la zone intertidale, ou ce niveau bathymétrique, ne doivent pas varier au cours du temps.

Pour chaque point, les individus prélevés devront constituer un lot homogène en taille et reproductible d'un prélèvement à l'autre. Pour toutes les espèces autres que huîtres et moules, les individus devront être de taille commerciale. Afin de garantir la pérennité des séries temporelles initiées par le RNO, la taille des moules doit être comprise entre 45 et 55 mm et les huîtres avoir entre 2 et 3 ans (être dans leur troisième année). Dans certains cas exceptionnels, on devra se contenter d'animaux de taille ou d'âge différents de cet optimum. Ceci ne présente pas d'inconvénient trop grave si l'on conserve l'homogénéité et la reproductibilité des échantillons dans le temps, et si l'on ne sort pas d'une fourchette extrême de 35 - 65 mm pour les moules.

Sur les points où sont prélevés des animaux de culture (parc à huîtres, filière à moules, etc.), il faudra impérativement s'assurer que les coquillages ont au moins six mois de présence sur le site. La sous-traitance des prélèvements est déconseillée. Dans les cas où elle est inévitable, des garanties de qualité devront être recherchées auprès du préleveur, en utilisant tous les moyens de contrôle disponibles. En particulier, on fournira au sous-traitant une copie du paragraphe 6 du présent document et il devra fournir une attestation signée portant les termes suivants : "Dans le cadre de ma coopération avec Ifremer pour le prélèvement des échantillons du ROCCH, je m'engage à effectuer ceux-ci conformément aux prescriptions du paragraphe 6 du document «Cahier de procédures et de programmation du ROCCH sanitaire» dont je déclare avoir eu copie. En cas de difficulté dans la réalisation de ces prélèvements, je consulterai Ifremer avant d'y procéder".

Pour chaque échantillon, le nombre d'individus devra être suffisant pour remplir de chair égouttée deux piluliers de 90 ml aux 3/4 de leur volume. En fonction des régions ceci peut représenter un nombre de coquillages très différent que l'expérience des préleveurs permet d'évaluer. Dans tous les cas, le nombre d'individus entrant dans un échantillon ne peut être inférieur à :

• huîtres : 10 individus, • moules : 50 individus, • coques : 50 individus, • palourdes : 50 individus. • Olives, tellines, etc. : 50 individus.

Les moules seront détachées de leur support une à une, en prenant soin de ne pas arracher le byssus car ceci compromettrait leur survie lors du transport et de l'épuration. Les coquillages seront rincés extérieurement à l'eau de mer sur les lieux du prélèvement. Au cours de la collecte, on veillera à ce qu'ils ne soient pas immergés dans le fond du récipient utilisé. L'idéal est d'emporter sur le terrain un portoir perforé du type de ceux servant à l'épuration, d'y stocker les coquillages et de les y rincer lorsque l'échantillon est complet. On peut ensuite les transférer dans un sac en polyéthylène perforé. Le délai entre le prélèvement et l'épuration doit être le plus court possible. Le transport des bivalves vivants se fait en caisse isotherme. Si on utilise des accumulateurs de froid, ceux-ci ne doivent pas être en contact direct avec les mollusques et le froid à l'intérieur de la glacière ne doit pas être excessif afin de ne pas provoquer leur mort. En règle générale, les chocs thermiques doivent être évités entre le prélèvement et la fin de l'épuration.

Sur le terrain, chaque prélèvement est identifié par une étiquette, comprenant au minimum les informations suivantes : ROCCH, date, Mnémonique Quadrige et libellé du point, espèce de coquillage, observations.


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Matériel de prélèvement

• sacs en polyéthylène à usage unique, perforés par quelques trous de couteau ou scalpel, de façon à ce que l'eau ne puisse s'accumuler au fond,

• étiquettes de prélèvement, • cagette ajourée en polyéthylène (portoir perforé) pour rinçage des coquillages in situ, • engin de prélèvement pour coquillage fouisseur, • couteaux (à détroquer, de poche), • gants en caoutchouc, • caisse isotherme, • accumulateurs de froid (voir texte).

6.3. Protocole d'épuration des coquillages

Les coquillages vivants sont épurés le plus rapidement possible après le prélèvement. Pour cela ils seront placés pendant au moins 18 heures et au plus 26 heures dans de l'eau de mer provenant de la région de prélèvement et préalablement décantée. Des bacs en plastique blanc traités à l'acide ont été fournis à tous les laboratoires ne disposant pas d'autre moyen d'épuration (claire, bassin de professionnel, etc.). Ces bacs contiennent un portoir perforé permettant d'isoler les coquillages du fond. Les bivalves doivent être placés en une seule couche dans le portoir. La couche d'eau recouvrant les coquillages doit être d'au moins 10 cm. Il est recommandé de ne pas utiliser de système de bullage pouvant introduire des contaminants dans l'eau. Si l'on aère suffisamment l'eau des bacs au remplissage (par exemple en la faisant tomber d'assez haut), les coquillages disposent de suffisamment d'oxygène pour 24 heures. L'entretien des bacs et portoirs est décrit en annexe 2.

6.4. Protocole de décoquillage

6.4.1. longueur moyenne

En premier lieu il convient de mesurer la longueur des coquillages qui entreront réellement dans l'échantillon et d'en calculer la moyenne et l'écart-type correspondants pour chaque échantillon. La moyenne et son écart-type devront figurer sur les étiquettes des piluliers correspondants. Le calcul de l’écart-type part de l'hypothèse que les arguments ne représentent qu'un échantillon de la population. Il est donc calculé à l'aide de la méthode "sans biais" ou "n-1". Ce mode de calcul correspond dans Excel à la fonction ECARTYPE (et non pas ecartypep). La formule est :

ECARTYPE = ( )

( )

2

1

2

−

− ∑∑nn

xxn

6.4.2. décoquillage - égouttage

Le décoquillage doit se faire avec un couteau à huître ou un scalpel en acier inoxydable propre. Procéder avec précaution en évitant d'endommager le mollusque avec la lame. Pour les moules il est indispensable d'éliminer le byssus. La chair est mise à égoutter sur un entonnoir de Buchner en porcelaine. Le temps d'égouttage est de 30 minutes.

Lorsqu'il n'est pas possible de décoquiller les échantillons immédiatement après la phase d'épuration, il est possible de conserver les coquillages entiers et vivants pendant 24 heures maximum. La méthode de stockage doit garantir la survie des animaux et ne pas introduire de risque de contamination. Les


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mollusques ne doivent pas stagner dans leur eau. Sous ces conditions, un réfrigérateur, une glacière ou tout endroit frais peut être utilisé.

Le décoquillage est la phase du traitement la plus délicate car les mollusques ne sont plus protégés par leur coquille et peuvent être contaminés par l'atmosphère du laboratoire ou des projections diverses. Il est donc nécessaire de procéder au décoquillage et à l'égouttage dans un laboratoire où n'est menée aucune activité contaminante. L'idéal est de laisser égoutter les coquillages sous une hotte à flux laminaire si le laboratoire en est muni, et, dans tous les cas, de protéger le Buchner avec une feuille d'aluminium calcinée. Le port de gants en polyéthylène ou nitrile jetables est impératif lors du décoquillage. En cas d'utilisation de gants de protection (pour les huîtres par exemple), ceux-ci doivent être recouverts d'un gant jetable en polyéthylène ou nitrile.

Après chaque usage, les entonnoirs et couteaux utilisés seront rincés à l'eau du robinet puis à l'eau désionisée. Ils seront ensuite placés individuellement dans un sac en polyéthylène fermé, jusqu'à leur utilisation suivante.

6.4.3. remplissage des piluliers

L'unité RBE/BE fournit à tous les LER les piluliers (piluliers en verre, couvercles plastique et feuilles d'aluminium calcinées) nécessaires au conditionnement des échantillons du ROCCH.

Les piluliers à utiliser pour le ROCCH subissent un traitement spécifique (cf. annexe 2) et ne doivent pas être remplacés par de la verrerie non traitée. Les piluliers seront pesés vides (tare), pourvus de leur étiquette et sans couvercle, avec une précision au gramme.

Les étiquettes de piluliers autocollantes sont fournies par la coordination du ROCCH. Elles se présentent sous la forme ci-dessous :

ROCCH Point 001-P-022 TARE = g

LIBELLE DE LA ZONE MARINE

Libellé du point

Espèce = Moule Date = / / 2011

Taille moyenne = mm ± mm 12 -

01 A

ROCCH Point 001-P-022 TARE = g

FRONTIERE BELGE - CAP GRIS NEZ

Oye plage

Espèce = Moule Date = / / 2011

Taille moyenne = mm ± mm 12 -

01 B

La tare est exprimée en grammes avec une seule décimale.

La date est celle du prélèvement. La taille moyenne des individus composant l'échantillon et l'écart-type sont exprimés en millimètres, sans décimale.

Pour résister aux congélations/décongélations qu'elles vont subir, les étiquettes doivent être renseignées avec un crayon de bois à mine grasse ou stylo à bille, à l'exclusion de tout autre moyen (pas de pointe feutre, pas de stylo à gel).

Lorsque l'égouttage des mollusques est terminé, remplir les piluliers aux 4/5 avec la chair obtenue. Fermer les piluliers en intercalant une nouvelle feuille d'aluminium calcinée entre verre et capsule plastique. Les échantillons devant être congelés, il est impératif de laisser vide environ 1/5 du volume des piluliers de manière à éviter l'éclatement à la congélation.

Compléter les étiquettes et congeler. Une fois les étiquettes de piluliers complétées, les étiquettes de prélèvement peuvent être archivées.


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6.5. Identification des échantillons

Le numéro de l'échantillon est pré-renseigné sur l'étiquette fournie par la coordination ROCCH (partie droite, verticale).

Les numéros d'échantillons sont attribués et connus préalablement au prélèvement. Ceci supprime l'étape de retour de la liste des numéros attribués à chaque échantillon vers les laboratoires préleveurs.

La numérotation est composée du millésime (ex : 12 pour 2012), puis du numéro de l'échantillon (de 001 à 199 pour le premier trimestre), et de la lettre "A" ou "B", indiquant que l'échantillon est destiné à l'analyse des métaux (A) ou à l'analyse des contaminants organiques (B).

6.6. Transport des échantillons

Pour l'expédition des échantillons vers Nantes, il a été attribué une caisse isotherme à chaque laboratoire côtier. Les alvéoles en polystyrène garantissent un transport sans casse à condition que les deux niveaux contiennent chacun au moins un pilulier.

Il est recommandé de laisser la glacière ouverte à l'intérieur d'un congélateur pendant les quelques heures précédant son départ vers Nantes. L'expédition doit se faire en transport "Express" (24 heures maximum) ou selon l'opportunité des déplacements par véhicule de service.

Dans les jours précédant chaque campagne de prélèvements, l'unité RBE/BE expédie aux LER les glacières garnies de piluliers propres, feuilles d'aluminium calciné, étiquettes, et le formulaire d’enregistrement "fiche de contrôle des prélèvements ROCCH matière vivante", à remplir par les LER. L'unité BE ([email protected]) informe par courrier électronique de cet envoi et précise la date prévue de retour des glacières à Nantes.

Avant toute expédition vers Nantes les LERs doivent informer de cet envoi l'unité BE par un courriel à [email protected].

6.7. Enregistrement des échantillons à Nantes

A leur arrivée à Nantes, les échantillons sont pris en charge par l'unité RBE/BE. Ils sont contrôlés et validés "conforme" sur le formulaire mentionné ci dessus, puis enregistrés dans le formulaire d’enregistrement pour le traitement des échantillons ROCCH MV. Chaque année, la numérotation des échantillons repart à 1. Le formulaire se présente sous la forme de la figure ci-dessous.

Disposition des informations dans le formulaire d'enregistrement de l'unité RBE/BE.

Les rubriques "Echantillon", "Taille", "Date" et "Tares" sont remplies au moment de l'enregistrement à partir des étiquettes des piluliers. La rubrique "Echantillon" doit contenir l'espèce,


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le nom de la zone marine et du point, ainsi que le nombre de piluliers constituant l'échantillon. Les autres rubriques seront renseignées au fur et à mesure des opérations décrites plus loin. Le calcul du pourcentage de matière sèche est le suivant :

"% M.S." = 100 (Psec - Σtare) / (Pégoutté - Σtare)

Après réception, les échantillons sont rangés dans le congélateur ROCCH MV jusqu'à leur traitement, dans les portoirs en acier prévus à cet effet.

6.8. Protocole de broyage et homogénéisation des échantillons

Toutes les opérations décrites dans ce paragraphe sont conformes à la norme NF EN 13804 d'octobre 2002 et devront être effectuées avec des gants en polyéthylène ou nitrile et le port d'un casque acoustique est fortement recommandé pendant le broyage.

Les échantillons sont d'abord laissés à température ambiante, fermés, jusqu'à décongélation. On ne décongèlera que le nombre d'échantillons pouvant être traités dans une demi-journée. Le contenu intégral (liquide surnageant compris) des deux piluliers constituant un échantillon est versé dans un bol de broyage (Virtis® ou équivalent), en verre. Réserver les piluliers. La durée et la vitesse du broyage doivent être suffisantes pour assurer l'homogénéité du broyat. Le contenu du bol est ensuite reversé dans les piluliers d'origine qui sont alors pesés individuellement (rubrique "poids après broyage " du formulaire d’enregistrement).

Entre chaque échantillon, le bol de broyage est lavé à l'eau du robinet et frotté à l'aide d'un goupillon, puis rincé à l'eau désionisée. Démonter l'ensemble ‘axe plus lames’ du broyeur et le nettoyer afin d'éliminer les restes de byssus. Après rinçage, le bol et les lames sont égouttés.

6.9. Analyses

Les piluliers "A" sont destinés à l'analyse des trois métaux réglementés : plomb, cadmium, mercure. Ces analyses sont réalisées par le laboratoire "Contaminants Métalliques" de l'unité RBE/BE (RBE-BE-LBCM), agréé par la DGAL et inscrit dans un réseau de laboratoire piloté par le LNR (AFSSA-LSA).

Les piluliers "B" sont destinés à l'analyse des contaminants organiques des règlements (CE) n° 1881/2006 et n° 1259/2011. Ces analyses sont confiées au Laboratoire National de Référence pour ces substances dans les denrées alimentaires, à savoir le LABERCA de l'école vétérinaire de Nantes (Laboratoire d’Etude des Résidus et Contaminants dans les Aliments).

6.10. Protocole de traitement du matériel avant usage

L'ensemble du matériel utilisé depuis le prélèvement jusqu'à l'analyse doit avoir subi un traitement spécial afin d'éviter toute contamination des échantillons. Le protocole détaillé de ces traitements est décrit en annexe 2.

6.11. Bancarisation des données

Les données collectées dans le cadre du ROCCH sont archivées dans la banque de données Quadrige². Elles sont saisies par la coordination du réseau, contrôlées et validées chaque année au plus tard à la fin du mois de juillet.

L'incertitude de mesure attachée au résultat n'est pas à préciser dans le cadre de la saisie des données Quadrige².


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7. Traitement des données ROCCH et diffusion des résultats Les données acquises dans le cadre du ROCCH permettent :

• d’évaluer les niveaux de contamination chimique des zones classées et de suivre leur évolution pour vérifier la pérennité des caractéristiques ayant fondé le classement des zones.

• d’informer l'administration de l’existence de classement non conforme à la qualité des zones, et de résultats d’analyses indiquant une contamination inhabituelle pour la zone considérée.

7.1. Qualité chimique d'une zone de production

La qualité chimique d'une zone de production est estimée à partir des résultats d'analyse des contaminants listés au paragraphe 4 sur les échantillons prélevés chaque année en février. Les résultats sont traités comme indiqué dans ce même paragraphe 4 et comparés aux seuils indiqués dans le tableau 2.

Rappelons qu'en matière de chimie seuls deux classements sont possibles. En cas de dépassement de l’un des critères chimiques, l’estimation de la qualité de la zone est D. En l'absence de dépassement l'estimation sera A, B ou C en fonction des résultats de la microbiologie.

Les estimations de qualité sont établies par groupe. En cas de surveillance portant sur plusieurs groupes elles peuvent donc être différentes pour chacun des groupes. Dans le cas (rarissime) ou la surveillance porte sur deux espèces commercialisées du même groupe, l'estimation du groupe sera basée sur le résultat le plus défavorable.

7.2. Diffusion des résultats

7.2.1 Communication rapide des résultats de l'année en cours

Les résultats acquis sur les prélèvements de février sont communiqués par la coordination du ROCCH au plus tard dans la troisième semaine du mois de juin, par courrier électronique, aux destinataires de l’annexe 5. Les tableaux fournis mettent en évidence les éventuels dépassements de seuil sanitaire.

Par ailleurs tout résultat supérieur au seuil sanitaire doit être communiqué dès sa connaissance aux destinataires de l’annexe 5, s’il est disponible avant la troisième semaine de juin.

7.2.2. Rapport d’évaluation de la qualité des zones de production conchylicole

A l'échelon local et régional les LER ont en charge la synthèse, l'interprétation et la diffusion des données.

Ils réalisent notamment, selon un modèle établi, le rapport annuel "Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole", au plus tard pour le 30 juillet de chaque année. Ce rapport suit la procédure d’élaboration des rapports scientifiques et techniques RST, qui prévoit la mise en place d’un comité de lecture déterminé par le LER incluant les coordinations REMI et ROCCH.

Ce rapport précise les objectifs des réseaux REMI et ROCCH, les critères et la méthode d’interprétation des résultats, une cartographie des zones (si disponible) et des points de prélèvement, les résultats par point de prélèvement, le bilan de la surveillance et la qualité sanitaire (microbiologique et chimique) de chaque zone classée ainsi que l’indication de la conformité ou non du classement à la qualité sanitaire pour la zone correspondante (exemple en annexe 3).

Les coordinations REMI et ROCCH rédigent les parties communes (nationales) de ce rapport et, en lien avec le service Dyneco / Vigies, élaborent un script de traitement des données d’estimation de la qualité, revu annuellement. Ces composantes communes sont mises à la disposition des LER via l’intranet de l'Ifremer.

Les difficultés éventuelles auxquelles sont confrontés les laboratoires dans le cadre de leur mission sont indiquées, à savoir : absence de ressources suffisantes pour réaliser un échantillonnage conforme


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aux prescriptions sur les points de certaines zones, absence d’échantillonnage par les professionnels, bilan des zones classées non surveillées… Ces difficultés sont identifiées au moyen des non-conformités relevées dans le cadre du système qualité tout au long de l’année ou des années précédentes.

Les conclusions du rapport portent notamment sur l’évolution de la qualité des zones, ainsi que sur les zones prioritaires, où une action de restauration de la qualité du milieu est nécessaire.

Une liste de diffusion des rapports d’évaluation de la qualité des zones est proposée en annexe 4. Elle comprend notamment les administrations centrales et déconcentrées, les organismes publics et les organismes professionnels concernés. Le LER peut ainsi diffuser les rapports par courriel à la liste des destinataires « locaux » et « nationaux » et aux coordinations REMI et ROCCH.

Les LER favoriseront la diffusion des rapports sous format électronique (pdf) vers les destinataires par rapport à une diffusion papier. Ces rapports "Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole", peuvent être accessibles et téléchargeables via le site internet de l’Ifremer (Envlit, ou site des stations, des LER).

Les résultats sont également publiés et diffusés via le Bulletin de la surveillance.

7.2.3. Bilan final annuel

En décembre la coordination du ROCCH fournit le bilan annuel de la surveillance chimique sanitaire. Ce rapport présente, entre autres, le degré de réalisation du programme (nombre d'échantillons), et un tableau récapitulatif des résultats mettant en évidence les éventuels dépassements des normes sanitaires. Ce document est transmis aux destinataires de l’annexe 5.

7.2.4. Diffusion des données ROCCH

La coordination du ROCCH et les LER de l'Ifremer ont accès aux résultats ROCCH dans la base Quadrige2. Ils sont donc amenés à répondre à des demandes de données internes ou externes à l'Ifremer. La procédure est la suivante :

Dans un premier temps, diriger le demandeur vers le site internet Envlit où il pourra télécharger les données et visualiser les séries temporelles.

http://envlit.ifremer.fr/

Si le site Envlit ne répond pas à la demande, faire confirmer l'identification du demandeur, l'utilisation prévue des données, et faire préciser clairement quelles données sont souhaitées (localisation, compartiment, période, paramètres). Après extraction, les données sont transmises, accompagnées de la signification des codes, paramètres et unités, ainsi que de la phrase suivante :

"Toute utilisation ou citation de ces données doit faire mention de leur origine : Réseau d'observation de la contamination chimique (ROCCH). Ifremer / banque Quadrige2. Elles ne peuvent être revendues à des tiers."

Quel que soit le support de la réponse du LER, une copie de celle-ci doit être adressée à la coordination du ROCCH qui les archive.

______________________


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ANNEXE 1 : Liste des points de prélèvements ROCCH et espèces prélevées Les points surlignés en jaune sont ceux sur lesquels les contaminants organiques sont mesurés

LER MnémoQuadrige

Libellé point Zones de production conchylicole dont ce point est représentatif Espèce(s) prélevée(s)

LER-BL 001-P-022 Oye plage 62-01 moule LER-BL 002-P-032 Ambleteuse 62-06 moule LER-BL 004-P-006 St Gabriel 62-10 coque LER-BL 004-P-023 Dannes 62-10 moule LER-BL 005-P-002 Authie Nord 62-12 coque LER-BL 005-P-006 Berck - Bellevue 62-11 moule LER-BL 006-P-009 Pointe de St-Quentin 80.02 moule LER-BL 007-P-001 R6 Somme Nord 80-03 coque LER-BL 007-P-002 R11 Somme Sud 80-04 coque LER-N 008-P-013 Varengeville Hors zone moule LER-N 009-P-014 Yport Hors zone moule LER-N 010-P-014 Antifer - digue Hors zone moule LER-N 010-P-055 Cap de la Hève Hors zone moule LER-N 010-P-120 Ouistreham Hors zone moule LER-N 011-P-005 Villerville 14-020 moule LER-N 013-P-012 Port-en-Bessin 14-120 moule LER-N 014-P-007 Baie des Veys - Grandcamp ouest 14-161 moule LER-N 014-P-014 Brévands ouest 50-01 coque LER-N 015-P-035 Le Moulard 50-08 moule LER-N 016-P-027 Grande rade de Cherbourg Hors zone moule LER-N 018-P-038 Pirou nord 50-12 moule LER-N 018-P-069 Bréville 50-20 moule


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LER MnémoQuadrige


LER-FBN/DN 020-P-054 Le Vivier-sur-Mer 35-01 • 35-06 à 35-16 moule LER-FBN/DN 020-P-094 Vildé 35-07 • 35-06 • 35-11 palourde LER-FBN/DN 021-P-005 Ville Ger 22-01 • 22-02 • 22-35-01 à 22-35-05 palourde LER-FBN/DN 021-P-031 La Gauthier 22-01 • 22-02 • 22-35-01 à 22-35-05 moule

LER-FBN/DN 023-P-014 Baie de la Fresnaye 22-012 • 22-03 • 22-05 moule et coque LER-FBN/DN 025-P-037 Saint-Brieuc coques 22-14 • 22-151 • 22-17 coque LER-FBN/DN 025-P-045 Pointe du Roselier 22-092 • 22-102 • 22-112 • 22-13 • 22-14 • 22-16 moule LER-FBN/DN 027-P-020 Sillon Noir 22-222 • 22-223 • 22-261 • 22-50 coque LER-FBN/DN 027-P-031 Beg Nod 22-20 • 22-221 • 22-222 • 22-223 • 22-241 • 22-242 • 22-243 • 22-50 huître LER-FBN/DN 032-P-028 St-Michel-en-Grève 22-38 • 22-40 • 22-42 moule LER-FBN/CC 032-P-001 Le Douron 2229-00-02 coque LER-FBN/CC 034-P-001 Pen Al Lann 29-01-010 • 29-01-030 • 29-01-040 • 29-01-050 • 29-01-060 • 29-01-070 huître LER-FBN/CC 037-P-007 Brouennou 29-02-041 • 29-03-020 coque LER-FBN/CC 037-P-033 Aber Benoît 29-02-011 • 29-02-012 • 29-02-030 • 29-02-041 • 29-02-042 • 29-02-050 huître LER-FBN/CC 039-P-007 Le Passage (b) 29-04-041 • 29-04-042 huître LER-FBN/CC 039-P-069 Rossermeur 29-04-010 • 29-04-060 • 29-07-070 • 29-04-080 • 29-04-090 huître et palourde LER-FBN/CC 039-P-093 Persuel 29-04-150 • 29-05-020 huître LER-FBN/CC 039-P-124 Aulne rive droite 29-04-100 • 29-04-111 • 29-04-112 • 29-04-130 huître LER-FBN/CC 040-P-001 Kervel 29-05-010 • 29-05-020 • 29-05-030 • 29-05-050 • 29-05-040 • 29-06-010 moule et olive LER-FBN/CC 042-P-001 Tronoën 29-06-020 olive LER-FBN/CC 043-P-014 Pointe de Mousterlin 29-07-010 • 29-07-020 • 29-07-040 • 29-07-050 • 29-07-070 • 29-07-080 • 29-08-010 • 29-08-020 moule LER-FBN/CC 045-P-002 Pointe Chevalier ouest 29-07-040 • 29-07-050 • 29-07-080 • 29-08-010 • 29-08-020 • 29-08-042 • 29-08-061 coque LER-FBN/CC 048-P-027 Riec-sur-Belon 29-08-041 • 29-08-042 • 29-08-061 • 29-08-062 • 29-08-080 • 29-08-100 huître


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LER-MPL/TM 049-P-014 La Jument 56-01-2 • 56-03-1 • 56-04-3 • 56-04-4 • 56-04-5 moule LER-MPL/TM 053-P-006 Beg er Vil 56-05-4 • 56-05-5 • 56-06-1 huître LER-MPL/TM 055-P-001 Men er Roué 56-08-1 • 56-08-2 • 56-09-2 • 56-09-3 huître LER-MPL/TM 060-P-001 Le Guilvin 56-11-1 • 56-12-3 • 56-12-4 huître LER-MPL/TM 061-P-006 Roguedas 56-13-1 • 56-13-5 • 56-13-7 huître LER-MPL/TM 064-P-001 Pointe er Fosse 56-14-1 • 56-15-3 • 56-15-6 • 56-15-7 moule et huître LER-MPL/TM 065-P-002 Le Halguen 56-17-1 • 56-17-4 • 56-17 5 • 56-17-6 • 56-18-1 moule LER-MPL/TM 063-P-004 Ile Dumet (a) 44.01 moule LER-MPL/NT 062-P-022 Barres de Pen Bron 1 44.05 moule LER-MPL/NT 063-P-019 Pointe Castelli 44.04.01 • 44.04.02 • 44.04.04 Moule LER-MPL/NT 066-P-003 Pen-Bé 44.02 • 44.03 moule LER-MPL/NT 067-P-003 Traict Pen Bé 44.03 Palourde LER-MPL/NT 068-P-005 Grand Traict 2 44.06 coque LER-MPL/NT 068-P-008 Le Croisic 44.06 moule LER-MPL/NT 069-P-019 Plage Benoît 11 44.07.01 • 44.07.02 Coque LER-MPL/NT 069-P-021 Pen château 44.07.01 • 44.07.02 Moule LER-MPL/NT 069-P-025 Pointe de Chémoulin 44.08 • 44.09 • 44.10 moule LER-MPL/NT 070-P-006 Joalland (b) 44.12 • 44.13 • 44.14 moule LER-MPL/NT 070-P-008 La Roussellerie 44.11 moule LER-MPL/NT 070-P-019 Branly 44.09 Palourde LER-MPL/NT 071-P-012 La Sennetière 44.15 huître LER-MPL/NT 071-P-044 Fromentine bas 85-02.01 huître LER-MPL/NT 071-P-060 Fort Larron 85-01.01 • 85-01.02 palourde LER-MPL/NT 071-P-065 Bourgneuf - Coupelasse 85-01.03 huître LER-MPL/NT 071-P-068 Noirmoutier - Gresseloup 85-01.03 huître LER-MPL/NT 072-P-004 Paillard 85-03 • 85-04 Huître LER-MPL/NT 072-P-005 Ile d'Yeu est 85-05 moule


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LER MnémoQuadrige


LER-PC/LR 074-P-001 Dunes de Bretignolles 85.06 huître LER-PC/LR 074-P-039 Talmont 85.07 huître LER-PC/LR 076-P-005 Les Ecluseaux (terre) 85.08.02 moule LER-PC/LR 076-P-011 Fier d'Ars 17.04.01 huître LER-PC/LR 076-P-016 Filière W 85.08.01 et 17.03 moule LER-PC/LR 076-P-022 La Pointe de la Roche 85.08.04 moule LER-PC/LR 076-P-032 Rivedoux 17.04.04 huître LER-PC/LR 076-P-053 Le Grand Garçon 17.42 palourde LER-PC/LR 077-P-021 Baie de l'Aiguillon 17.01 • 17.02.01 • 17.02.02 huître LER-PC/LR 079-P-002 Le Martray 17.05.01 huître LER-PC/LR 079-P-028 Escalier Gaillard 17.07 huître LER-PC/LR 079-P-036 Châtelaillon 17.09 huître LER-PC/LT 075-P-005 Vert bois 17.45 telline LER-PC/LT 079-P-061 Saumonards Filières 17.08 moule LER-PC/LT 080-P-004 Les Palles 17.10 huître LER-PC/LT 080-P-021 Agout 17.43 palourde LER-PC/LT 080-P-033 Boyardville 17.11 huître LER-PC/LT 080-P-036 Dagnas 17.11 huître LER-PC/LT 081-P-006 La Mouclière 17.10 moule LER-PC/LT 082-P-008 Perquis 17.13 huître LER-PC/LT 083-P-001 Mus de Loup 17.12.01 huître et palourde LER-PC/LT 083-P-008 L'Eguille 17.12.02 huître LER-PC/LT 084-P-012 Bonne anse centre 17.49 palourde LER-PC/LT 084-P-015 Pontaillac 17.14 huître LER-PC/LT 084-P-016 Bonne Anse - Palmyre 17.14 huître LER-PC/LT 084-P-030 La Pointe espagnole 17.46 telline


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LER MnémoQuadrige


LER-AR 085-P-007 La Fosse 33.13 huître LER-AR 087-P-013 Cap Ferret 33.09 huître LER-AR 088-P-049 La Touze 33.12 palourde LER-AR 088-P-067 Les Jacquets 33.10 A huître LER-AR 088-P-069 Comprian 33.04 huître LER-AR 089-P-007 Cap Breton ouest 40-boucarot moule LER-AR 090-P-006 Hossegor limites nord parcs 40-Z 2 huître LER-AR 091-P-004 Adour - Marégraphe Hors zone huître LER-AR 091-P-010 Ciboure - la Nivelle Hors zone huître LER-AR 091-P-061 Hendaye – Chingoudy 2 Hors zone huître LER-LR 094-P-008 Banyuls - Labo Arago 66.18 moule LER-LR 095-P-005 Etang des Capellans 66.09 Palourde LER-LR 095-P-022 Bande Littorale - Port La Nouvelle Sud 11.21 Telline LER-LR 095-P-026 Embouchure de l'Hérault 34.01 moule LER-LR 095-P-089 Etang d'Ayguades - ciné 11.03 palourde LER-LR 097-P-017 Etang de Leucate 11.14 moule LER-LR 099-P-001 Etang de l'Ayrolle 11.11 Moule et palourde LER-LR 100-P-011 Etang de Bages 11.12 nord moule LER-LR 101-P-013 Etang du Grazel ouest 11.05 Palourde LER-LR 101-P-002 Etang de Gruissan - Ouest 11.06 Palourde LER-LR 102-P-016 Espiguette 30.05 Telline LER-LR 104-P-033 Creusot 34.40 Palourde LER-LR 104-P-034 Etang de Thau 1 34.39 moule LER-LR 104-P-037 Etang de Thau 4 34.39 moule LER-LR 105-P-146 Etang de Vic - Diamantis 34.22 palourde LER-LR 105-P-155 Etang d'Ingril Nord - Canal de Soussiure 34.16 Palourde LER-LR 105-P-156 Etang d'Ingril Sud - Plan du Grau 34.17 Palourde LER-LR 105-P-159 Etang du Prévost 34.26 moule LER-LR 107-P-025 Etang du Ponant - VVF 34.37 palourde


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LER MnémoQuadrige


LER-PAC/TL 106-P-011 Rousty 13-01 Telline LER-PAC/TL 106-P-018 Saintes-Maries de la Mer 13-01 moule LER-PAC/TL 109-P-010 Courbe 13-04 Telline LER-PAC/TL 109-P-020 Pointe Saint-Gervais 13-06 moule LER-PAC/TL 109-P-027 Anse de Carteau 2 13-06.01 moule LER-PAC/TL 111-P-002 Cap Couronne 13-07 moule LER-PAC/TL 111-P-025 Pomègues est 13-07 moule LER-PAC/TL 112-P-014 Toulon - Lazaret 83-02.01 moule LER-PAC/TL 114-P-009 Golfe de La Napoule pas de n° moule LER-PAC/CO 118-P-005 Etang de Diana pas de n° mais production conchylicole moule LER-PAC/CO 119-P-027 Etang d'Urbino - Albarettu pas de n° mais production conchylicole huître LER-PAC/CO 121-P-007 Sant'Amanza pas de n° moule LER-PAC/CO 122-P-014 Ajaccio - Pte. de Parata pas de n° moule


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ANNEXE 2 : Protocole de traitement du matériel avant usage

traitement des piluliers Les couvercles en plastique neufs sont rincés à l'eau du robinet puis à l'eau désionisée. Ils sont alors séchés à l'étuve dans des sachets plastiques ouverts. Les sachets sont ensuite fermés et réservés en attendant que les piluliers soient disponibles.

Les piluliers neufs sont d'abord lavés en machine alimentée en eau dé-ionisée (type Milli-Ro) avec un détergent adapté au lavage de la verrerie de laboratoire (type Neodisher FA ou équivalent). Le cycle de lavage utilisé comprend 2 phases de rinçage à l’eau dé-ionisée.

Après séchage, les piluliers sont passés au four au moins 8 heures à 450°C. On les laisse refroidir dans le four. Ils sont ensuite fermés avec une feuille de papier aluminium calcinée et un couvercle plastique puis stockés.

calcination des feuilles d'aluminium Les feuilles d'aluminium utilisées lors des diverses manipulations et conditionnements des échantillons ROCCH doivent être calcinées. Elles sont fournies aux LERs par l'unité RBE/BE.

La calcination est réalisée dans le four du département DCN/BE. Les petits carrés d'aluminium destinés à la fermeture des piluliers sont découpés et enveloppés tous ensemble dans une grande feuille d'aluminium repliée. Placer également dans le four les grandes feuilles destinées à recouvrir les portoirs de piluliers dans le congélateur et les buchners pendant l'égouttage.

A la fin de l'opération laisser refroidir l'aluminium dans le four avant de le sortir. Les feuilles calcinées peuvent être conservées enveloppées dans une feuille plus grande, également calcinée, glissée dans un sac plastique. Les manipulations après calcination et jusqu'au stockage doivent être effectuées avec des gants de coton.

traitement des bacs d'épuration neufs Ce traitement a pour but d'éliminer les agents de fabrication et de démoulage. Il est fait une fois pour toutes sous réserve d'une utilisation ROCCH exclusive. L'opération se compose successivement de :

• lavage au détergent habituel avec une éponge douce ne rayant pas la surface. • rinçage à l'eau du robinet. • trempage dans HNO3 à 2% pendant 4 jours : les bacs, équipés des portoirs ajourés, sont remplis

le plus complètement possible d'acide nitrique à 2% et recouverts de leur couvercle. Le mélange acide concentré/eau peut se faire directement dans les bacs (toujours l'acide dans l'eau et non l'inverse).

• rinçage à l'eau désionisée. Egoutter sans essuyer. • stockage des bacs fermés, avec les portoirs à l'intérieur.

Les jerricans qui servent à la manipulation de l'eau d'épuration sont traités de la même façon.

entretien des bacs d'épuration Entre deux utilisations le matériel ne doit servir à rien d'autre.

Sur le terrain, les jerricans doivent être rincés deux fois avec un peu d'eau de mer avant remplissage.

A la fin de la phase d'épuration, les bacs sont vidés et rincés sommairement avec un peu d'eau de mer. Ils doivent être égouttés rapidement et stockés comme indiqué plus haut. Ces récipients ne doivent jamais être lavés avec un détergent ou tout autre produit. L'eau de mer utilisée pour l'épuration suffit à en assurer la propreté, sans risque de contamination. Ces bacs ne doivent jamais être utilisés pour autre chose que l'épuration des coquillages. Entre deux utilisations ils doivent être gardés fermés, portoir à l'intérieur.


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ANNEXE 3 : Document annuel des LER "Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole" Exemple de présentation des résultats


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ANNEXE 4 : Document annuel des LER "Evaluation de la qualité des zones de production conchylicole" Liste de diffusion

La liste de diffusion comprend les Administrations centrales et déconcentrées, les organismes publics et les organismes professionnels concernés :

• Direction Générale de l’Alimentation,

• Direction des Pêches Maritimes et de l’Aquaculture

• Comité National Conchylicole

• Comité National des Pêches Maritimes et des Elevages Marins

• Préfecture de région,

• Préfecture de département,

• Sous-préfecture,

• Direction Interrégionale de la Mer

• Direction Départementale de la Protection des Populations,

• Direction Départementale des Territoires et de la Mer,

• Agence Régionale de Santé,

• Direction Régionale de l'Environnement de l’Aménagement et du Logement,

• Agence de l'eau et délégation,

• Comité Régional Conchylicole,

• Comité Régional des Pêches Maritimes et des Elevages Marins,

• Comité Local des Pêches Maritimes et des Elevages Marins.

En interne Ifremer, le rapport est diffusé notamment aux Coordinations ROCCH et REMI.

La diffusion du rapport par courriel sera préférée à une diffusion d'exemplaires imprimés.


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ANNEXE 5 : Liste de destinataires des résultats du ROCCH

Destinataires externes Courriel, fax (si besoin) à l’attention de

Ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l’Aménagement du Territoire

Direction Générale de l’Alimentation

Sous-Direction de la Sécurité Sanitaire des Aliments

[email protected] [email protected] [email protected] [email protected] [email protected]


Cabinet du Ministre

[email protected] [email protected]


Direction de la Pêche Maritime et de l’Aquaculture

Bureau de la Conchyliculture et de l’Environnement Littoral

[email protected]

[email protected]

Agence Nationale de Sécurité Sanitaire, Direction Scientifique

[email protected]

Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé

Direction Générale de la Santé

[email protected] [email protected] [email protected] fax : 01.40.56.60.00

Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes

[email protected] fax : 01.44.97.05.27

Préfecture de région préciser éventuellement le(s) nom(s) du (des) destinataire(s)

Préfecture de département *

Sous préfecture de département

DDTM

DDPP

Comité Régional Conchylicole

Comité National Conchylicole [email protected]

Comité National des Pêches Maritimes et des Elevages Marins

[email protected] [email protected]

Comité Local des Pêches Maritimes et des Elevages Marins

* et éventuellement du département voisin


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Destinataires internes Courriel

Ifremer Issy PDG [email protected] D/COM [email protected]

Ifremer Brest ODE/LER/D [email protected]

Ifremer Nantes RBE/BE [email protected]

RBE/BE/CM [email protected]

RBE/BE/CO [email protected]

Ifremer / Laboratoires Environnement Ressources Responsables des Laboratoires : CF. Annexe 6 Correspondants ROCCH


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ANNEXE 6 : Laboratoires côtiers de l'Ifremer et interlocuteurs ROCCH

Laboratoire Environnement et Ressources Chefs de laboratoire Téléphone / Fax

LER / BL (Boulogne sur Mer) 150 quai Gambetta BP 699 62321 BOULOGNE-SUR-MER Cedex

Alain Lefebvre [email protected]

Tél : 03 21 99 56 00 Fax : 03 21 99 56 01

LER / N (Normandie) Avenue du Général De Gaulle, BP 32 14520 PORT EN BESSIN

Philippe Riou [email protected]

Tél : 02 31 51 56 00 Fax : 02 31 51 56 01

LER / FBN (Finistère Bretagne Nord) Ifremer CRESCO - Station de Dinard 38 rue du Port Blanc BP 80108 35801 DINARD Cedex

Tél : 02 23 18 58 58 Fax : 02 23 18 58 50

LER / FBN (Finistère Bretagne Nord) Site de Concarneau - Station de biologie marine Place de la Croix B.P. 40537 29185 CONCARNEAU Cedex

Claude Le Bec [email protected]

Tél : 02 98 10 42 80 Fax : 02 98 10 42 81

LER / MPL (Morbihan Pays de Loire) Site de La Trinité-sur-Mer 12 rue des Résistants BP 86 56470 LA TRINITE-SUR-MER

Tél : 02 97 30 19 19 Fax : 02 97 30 19 00

LER / MPL (Morbihan Pays de Loire) Site de Nantes Rue de l'Ile d'Yeu BP 21105 44311 NANTES Cedex

Anne Grouhel [email protected]

Tél : 02 40 37 41 51 Fax : 02 40 37 40 26

LER / PC (Pertuis Charentais) Site de La Rochelle Place Gaby Coll BP 7 17137 L' HOUMEAU

Tél : 05 46 50 94 40 Fax : 05 46 50 06 50

LER / PC (Pertuis Charentais) Site de La Tremblade Ronce Les Bains 17390 LA TREMBLADE

Jean Louis Gaignon [email protected]

Tél : 05 46 76 26 10 Fax : 05 46 76 26 11

LER / AR (Arcachon) Quai du commandant Silhouette 33120 ARCACHON

Roger.Kantin [email protected]

Tél : 05 57 72 29 80 Fax : 05 57 72 29 99

LER / LR (Languedoc Roussillon) Avenue Jean Monnet BP 171 34203 SETE Cedex

Emmanuelle Roque d’Orbcastel [email protected]

Tél : 04 99 57 32 00 Fax : 04 99 57 32 96

LER / PAC (Provence Azur Corse) Zone Portuaire de Brégaillon BP 330 83507 LA SEYNE SUR MER Cedex

Bruno Andral [email protected]

Tél : 04 94 30 48 02 Fax : 04 94 30 44 17

Coordination ROCCH Ifremer - RBE/BE Rue de l'Ile d'Yeu BP 21105 44311 Nantes Cedex 03

Jean-François Chiffoleau (coordonnateur)

[email protected] Didier Claisse

[email protected]

[email protected]

Tél : 02 40 37 41 77 Fax : 02 40 37 40 75

Tél : 02 40 37 41 82 Fax : 02 40 37 40 75

Documents

Directeur de l'unité RBE/BEenvlit.ifremer.fr/content/download/81452/559176/file/...• Pour la partie relative aux dioxines et PCB (introduction de teneurs en PCB-NDL et modification