SYNTHÈSE

Pileset accumulateurs

doNNéES

2015

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Coordination technique : Fabienne Benech, ADEME,service Produits et Efficacité Matière

Suivi d’édition : Agnès Heyberger, ADEME,service Communication Professionnelle et Technique

Crédits photo : R. Bourget pour l’ADEME, Photodisc

Création graphique : A4 éditions 02 41 720 700

Brochure réf. 8905

ISSN numérique : 2426-7341

dépôt légal : ©ADEME Éditions, décembre 2016

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FAITS MARQUANTS 2015

Nouvel agrément pour les éco-organismesPA portablesLes éco-organismes COREPILE1 et SCRELEC2 ont été reagréés pour la période 2016 à 2021.Les cahiers des charges d’agrément visent une amélioration de la performance de la filière, no-tamment en ce qui concerne la prévention et la collecte des déchets de PA portables.

Sites de traitement• L’opérateur de traitement LBDI Environnement

a cessé son activité en 2015.• 3 projets de recherche et développement sont

en cours sur le recyclage des batteries de véhicules électriques (portés par Récupyl, Euro Dieuze Industrie et SNAM).

• Les travaux de transfert et d’implantation du site de Commentry de Valdi-Eramet se poursuivent : l’usine devrait être opérationnelle début 2017 pour la valorisation des piles alcalines-salines.

• 2 autres procédés sont en cours de développe-ment pour traiter les piles alcalines-salines por-tés respectivement par Eco’Ring/Fiday Gestion et Befesa Valera.

1 - https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/12/22/DEVP1528566A/jo

2 - https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/12/24/DEVP1528568A/jo

Ce document dresse un état des lieux de la filière piles et accumu-lateurs en France en 2015 sur la base des éléments recueillis via le Registre national des producteurs de piles et accumulateurs (PA), complétés de données provenant des acteurs de la filière.

Le rapport annuel de la filière est disponible en téléchargement (www.ademe.fr/mediatheque).La présente synthèse est basée sur le rapport portant sur l’année 2015.

déFINITIoNSPiles et accumulateurs :Est considérée comme piles et accumulateurs (PA), toute source d’énergie électrique obtenue par transformation directe d’énergie chimique, constituée d’un ou plusieurs éléments primaires (non rechargeables) ou d’un ou plusieurs éléments secondaires (rechar-geables). Les PA couverts par la réglementation sont tous les types de piles et d’accumulateurs, quels que soient leur forme, leur volume, leur poids, leurs matériaux constitutifs ou leurs utilisations. Sont exclus les PA utilisés dans les équipements liés à la protection des intérêts essentiels de la sécurité de l’État, les armes, les munitions et le matériel de guerre, s’ils sont destinés à des fins spécifiquement militaires ; les PA utilisés dans les équipements destinés à être lancés dans l’espace.

PA portable : est considéré comme pile ou accumulateur portable toute pile, pile bouton, assemblage en batterie ou accumulateur qui est scellé et susceptible d’être porté à la main et qui n’est, par ailleurs, ni une pile ou un accumulateur industriel ni une pile ou un accumulateur automobile ;PA automobile : est considéré comme pile ou accumulateur automobile toute pile ou accumulateur destiné à alimenter un système de démarrage, d’éclairage ou d’allumage automobile ;PA industriel : est considéré comme pile ou accumulateur industriel toute pile ou accumulateur conçu à des fins exclusivement industrielles ou professionnelles ou utilisé dans tout type de véhicule électrique, dont les vélos électriques.

Producteur : toute personne située sur le territoire national qui, quelle que soit la technique de vente utilisée, y compris par communication à distance, met des piles ou des accumulateurs sur le marché pour la première fois sur le territoire national à titre professionnel, y compris ceux qui sont intégrés dans des équipements électriques et électroniques ou dans des véhicules. Mise sur le marché : fourniture ou mise à disposition à des tiers de piles et accumulateurs sur le territoire douanier de l’Union européenne, à titre onéreux ou gratuit, y compris l’importation sur le territoire de l’Union européenne.Éco-organisme : société de droit privé investie par les pouvoirs publics de la mission d’intérêt général de prendre en charge, dans le cadre de la Responsabilité élargie des producteurs (REP), la fin de vie des équipements qu’ils mettent sur le marché. L’éco-organisme est agréé par les pouvoirs publics sur la base d’un cahier des charges réglementaire défini pour chaque filière.

%20https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/12/22/DEVP1528566A/jo

pAgE 3Piles et accumulateurs - Données 2015 - Synthèse

pA poRTABlES

1 295 millions de PA portables ont été mis sur le marché en 2015 (+ 3 % par rapport à 2014) pour un total de 31 564 tonnes (+ 0,8 %), soit 19 PA par habitant.

Évolution des tonnages de pa portablesmis sur le marché par nature

En nombre d’unités, on trouve principalement des piles alcalines (64 %) et des piles bouton (22 %).

■ Les mises sur le marché d’accumulateurs Li-ion ont augmenté de 3 % en nombre d’unités et de 1,5 % en tonnage ; cette variation s’explique notamment par l’augmentation des ventes de smartphones entre 2014 et 2015 (+13 %)1. En tonnage, ils représentent 18 % des mises sur le marché.

■ La quantité de piles salines (qui représentent 3 % des unités mises sur le marché) a baissé de 12 % en unités mais a augmenté de 7 % en tonnages, dénotant une hausse du poids unitaire des piles, qui s’explique par le fait que les fabricants concentrent la matière contenue dans les piles. Utilisées dans de nombreux objets du quotidien (radios, réveils, lampes, lecteurs MP3, etc.), les piles salines restent privilégiées par le grand public du fait de leur faible coût ainsi que des offres promotionnelles réalisées par les enseignes, notamment au moment de Noël.

En 2015, les deux éco-organismes agréés, Corepile et Screlec, couvrent 99,9 % des tonnages de piles et accumulateurs portables mis sur le marché.1 - Source : Le marché des piles et batteries, Xerfi, 2016

Évolution des parts de mises sur le marchédes producteurs de pa portables

À noter qu’en 2015 aucun producteur n’a mis en place de système individuel approuvé.

Depuis 2009, on constate une diminution de la part des ton-nages déclarés par des producteurs en système individuel non approuvé grâce aux efforts de contrôle et de communication de l’ADEME, des éco-organismes et du ministère de l’Environ-nement. Cette infime part restante représente 6 producteurs mettant sur le marché de très faibles quantités, qui devront, en 2016, soit adhérer à un éco-organisme, soit faire approuver leur système individuel.

Parallèlement, le nombre d’adhésions aux éco-organismes connaît une forte progression en passant de 487 en 2009 à 1 153 adhérents en 2015.

Marché

0

5 000

10 000

15 000

20 000

25 000

30 000

35 000

Piles salines

Piles alcalines

Piles lithium

Piles bouton

Piles zinc-air

Accumulateurs lithium

Accumulateurs nickel-métal-hydrure

Accumulateurs nickel-cadmium

Accumulateurs au plomb

Autres piles et accumulateurs

Évolution des tonnages de PA portables mis sur le marché par nature

2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015

29 922

32 914 33 450 33 380 33 10631 317 31 564

En tonnes

2009 2010 2011 2012 2013 2014 20150

20

40

60

80

100120

Corepile

Screlec

Systèmes individuels non approuvés

En %

67,1 %65,6 % 66 % 65,5 % 65,7 %62,9 %64,6 %

7,2 % 2,1 % 0,03 % 0,01 %6,4 % 0,04 % 0,004 %

34 % 34,5 % 34,3 % 32,9 %32,3 %30,7 %28,2 %

Évolution des tonnages de PA automobiles mis sur le marché

1 320 millions de piles et accumulateurs tous types confondus ont été mis sur le marché en 2015(+ 3 % par rapport à 2014), soit 224 127 tonnes (+ 12 %).

pAgE 4 Piles et accumulateurs - Données 2015 - Synthèse

pA AUToMoBIlES

8,4 millions d’accumulateurs automobiles ont été mis sur le marché en 2015 (+ 10 %), soit 135 427 tonnes (+ 18 %).Il s’agit exclusivement d’accumulateursau plomb.

Évolution des tonnages de pa automobilesmis sur le marché

■ Les mises sur le marché d’accumulateurs au plomb décla-rées sont en hausse : le marché de l’automobile progresse en 20151 (+ 4,9 %). Une diminution constante des ventes de vé-hicules traditionnels neufs est néanmoins observée par les acteurs de la filière, dans un contexte de crise économique et de fin de la prime à la casse.

■ La technologie au plomb est chimiquement stable, peu coûteuse et devient en fin de vie un déchet économiquement valorisable, ce qui favorise la pérennisation de son utilisation pour les batteries de démarrage.

1 - Source : Comité des constructeurs français d’automobiles (CCFA), 2015.À noter que cette donnée de marché couvre l’ensemble du secteur de l’automobile, véhicules électriques et hybrides compris.

pA INdUSTRIElS

17 millions de PA industriels ont été mis sur le marché en 2015 (+ 25 %), soit 57 135 tonnes (+ 6 %). Cette progression en nombre d’unités est principalement liée aux accumulateurs au lithium (+ 56 %), aux accumulateurs NiCd (+ 34 %),

et aux accumulateurs NiMH (25 %). Les tonnages de PA industriels progressent mais de manière plus modérée (+ 6 %).

Évolution des tonnages de pa industrielsmis sur le marché par nature

■ Le nombre d’accumulateurs NiCd (29 % des PA industriels mis sur le marché) est en hausse de 34 % malgré la projection d’évolution à la baisse au profit d’autres natures. Ces accumulateurs sont généralement employés pour les systèmes de secours dans les transports aériens et ferroviaires, les blocs d’éclairage de sécurité, le réseau télécom et le stockage d’énergie.

■ Les tonnages d’accumulateurs NiMH progressent de + 18 % en tonnes mises sur le marché, avec une hausse de 25 % des quantités mises sur le marché. Le dynamisme du marché hybride vient confirmer la tendance : au troisième trimestre 2015, le nombre d’immatriculations de voitures particulières hybrides dont hybrides rechargeables s’élève à 43 576 unités en France, soit une progression de 41 %2. Selon les experts, cette technologie reste prépondérante dans les véhicules hybrides, avec les batteries au lithium, du fait de leur performance par rapport au poids embarqué et de leur taux de recyclage élevé.

■ Les accumulateurs lithium continuent de progresser (+ 57 % en tonnages), notamment du fait de la poursuite de l’essor des véhicules électriques (VE) et du marché des vélos à assistance électrique (VAE). Même si les VE restent minoritaires dans le parc roulant français (environ 30 millions de véhicules), en 2015, les immatriculations de voitures particulières électriques s’élèvent à 11 779 unités, au troisième trimestre 2015, soit 1,6 fois plus qu’à la même période en 2014, et représentent 0,8 % du marché3. Par ailleurs, le marché du cycle progresse également avec plus de 100 000 unités de VAE vendues en 20154.

51 % des PA industriels sont mis sur le marché par des fabricants français (en tonnage), tels qu’Enersys, Saft et Blue Solutions. 2 - Tableau de bord automobile n°44, 3ème trimestre 2015, CCFA, p. 373 - Ibid.4 - Communiqué de presse, Le marché du cycle en 2015, UNIVELO.

ZooM SUR lES dRoM

En 2015, les producteurs enregistrés au Registre PA localisés dans les DROM ont mis sur le marché 226 tonnes de PA portables soit une baisse de 6 %.Ces chiffres viennent à contre-courant de la tendance métropolitaine en 2015, où les mises sur le marché ont doucement repris (+ 0,8 %). Les COM ne sont pas pris en compte dans ce bilan, la mise en place de la filière dans ces territoires étant trop récente.

gUAdEloUpE gUYANE lA RéUNIoN MARTINIQUE MAYoTTE ToTAl

2009 60 53 193 0 0 306

2010 72 1 155 38 0 266

2011 62 1 167 47 0 278

2012 59 12 153 46 1 271

2013 57 9 147 48 2 262

2014 54 0 158 27 1 240

2015 55 2 150 19 1 226

Total 419 77 1 123 226 5 1 850

2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015

En tonnes

0

30 000

60 000

90 000

120 000

150 000

125 894 123 011119 870

136 481

126 187

115 102

135 427

Évolution des tonnages de PA automobiles mis sur le marché

2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015

En tonnes

0

10 000

20 000

30 000

40 000

50 000

60 000

70 000

80 000

Autre

Piles lithium

Piles alcalines

Accumulateurs lithiumAccumulateurs nickel-métal-hydrure

Accumulateurs nickel-cadmiumAccumulateurs au plomb

65 631

60 270

69 545

74 584

68 471

53 89557 135

Évolution des tonnages de PA industriels mis sur le marché par nature

pAgE 5Piles et accumulateurs - Données 2015 - Synthèse

207 166 tonnes de déchets de PA ont été collectées en France en 2015 (principalement des accumulateurs au plomb), soit 21 fois le poids de la Tour Eiffel. C’est une diminution de 4 % par rapport à 2014, malgré une hausse des mises sur le marché en 2015 (+ 12 % en tonnage).

CollectepA poRTABlES

+ 2,5 % des tonnages collectés en 2015,soit un total de 12 296 tonnes.

Évolution des tonnages de pa portables collectéspar origine de collecte

Les points de collecte chez les distributeurs restent les plus visibles et accessibles pour les particuliers : ils représentent 38 % des tonnages collectés (28 % dans les collectivités et 34 % dans les autres points de collecte).

En France, les deux éco-organismes totalisent 60 000 points de collecte et couvrent 99,9 % des tonnages de PA portables collectés.

Les tonnages collectés en 2015 correspondent à une moyenne de 185 grammes de PA portables collectés par habitant, contre 182 g/hab. en 20141.

En 2015, 973 tonnes de PA ont été extraites des DEEE ménagers et déclarées par les éco-organismes DEEE au Registre DEEE, contre 823 tonnes l’année précédente.

La directive 2006/66/CE fixe des taux de collecte pour les PA portables et définit la formule de calcul, qui tient compte de la moyenne des mises sur le marché des trois dernières années : le taux de collecte des PA portables est de 38,4 %2 en 2015.

L’objectif fixé aux éco-organismes dans leur agrément n’est pas atteint (43 % en 2015) même si le taux de collecte 2015 témoigne d’une progression de presque deux points par rapport à 2014. Les efforts devront donc se poursuivre pour atteindre l’objectif européen de 2016 (45 %), alors que la difficulté à collecter les gisements restants est croissante.

Moyenne nationale 2015 : 185 g/hab.

2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015

10 453

En tonnes

10 791 11 36711 520 11 366 11 989

12 296

0

3 000

6 000

9 000

12 000

15 000

Autres détenteurs

Distributeurs

Collectivités

Évolution des tonnages de PA portables collectés par origine de collecte

2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016

33,331

34,3 3335,4 35 34,6

36,8 38,437

25

39

En %

4143 45

0

10

20

30

40

50

Objectifs de la directive

Objectifs du cahier des charges d'agrément

Taux de collecte

Évolution du taux de collecteet mise en perspective par rapport aux objectifs

34,1

Martinique

La Réunion Guadeloupe

Guyane

Entre 200 et 250 g/hab.Supérieure à 250 g/hab.

Entre 150 et 200 g/hab.Inférieure à 150 g/hab.

1 - Prise en compte des habitants de France métropolitaine et des DROM, estimation de l’INSEE respectivement, fin 2015 et au 1er janvier 2014.

2 - Le taux de collecte des PA portables en 2015 est de 35,3 % pour SCRELEC et de 40 % pour COREPILE pour un objectif d’agrément de 43 %.

Évolution du taux de collecte et mise en perspectivepar rapport aux objectifs

pAgE 6 Piles et accumulateurs - Données 2015 - Synthèse

pA AUToMoBIlES

- 4 % de collecte des PA automobiles,soit 182 376 tonnes.

Évolution des tonnagesde pa automobiles collectés

Les tonnages de PA automobiles collectés en 2015 sont au niveau le plus bas depuis plus de 6 ans. Cette baisse traduit principalement l’augmentation régulière des exportations de batteries au plomb usagées. Les tonnages traités par les recycleurs français sont donc en baisse, malgré des capacités de traitement suffisantes. En 2015, la collecte de batteries au plomb automobiles dans les DROM baisse de 4 % : 6 066 tonnes ont été collectées contre 6 292 tonnes en 2014

On observe que le tonnage collecté est supérieur de 25 % au tonnage mis sur le marché, ce qui est dû à plusieurs raisons :

■ Le manque d’exhaustivité des données de mises sur le marché déclarées par les producteurs ;

■ La difficulté pour les opérateurs de traitement de distinguer les accumulateurs de type industriel et automobile : ils déclarent donc des tonnages de batteries au plomb industrielles et automobiles en tant que batteries automobiles.

ZooM SUR lES dRoM

pA INdUSTRIElS

- 14 % de tonnage de PA industriels collectés,soit 12 495 tonnes.

Évolution des tonnagesde pa industriels collectés

La durée de vie moyenne des PA industriels étant de 4 à 20 ans, selon la nature et l’usage, les données de collecte ne peuvent pas être mises en perspective avec les tonnages mis sur le marché. De plus, un grand nombre de PA mis sur le marché en France n’y finissent pas leur vie, notamment ceux intégrés dans les trains, les avions ou encore les installations pétrolières en Asie et au Moyen-Orient.

Les premiers accumulateurs industriels utilisés dans les véhicules électriques ou hybrides ont été collectés en 2011, suite à la mise en place d’une filière en partenariat avec les constructeurs automobiles. Ces tonnages initialement très faibles, du fait de la nouveauté de cette technologie et du faible volume de véhicules électriques vendus historiquement, deviennent aujourd’hui significatifs. Les batteries traitées proviennent essentiellement de véhicules accidentés ou défectueux.

À noter que plusieurs autres natures de PA composent les PA industriels : le Ni-Cd dans les systèmes de secours pour le transport aérien ou ferroviaire et les installations stationnaires industrielles, les blocs d’éclairage de sécurité (BAES), le réseau télécom et les énergies renouvelables (stockage d’énergie) ; les alcalines/salines dans certains systèmes de signalisation (SNCF) ; le lithium dans les terminaux de paiement ; le plomb pour les batteries de traction et les batteries stationnaires.

Les départements et régions d’outre-mer peinent à rattraper les performances de collecte de métropole.Les éco-organismes organisent progressivement la collecte en développant un réseau de points de collecte.

Le nombre de points de collecte dans l’ensemble des DROM a augmenté de 11 % en 2015 avec 3 973 points de collecte contre 3 593 en 2014. Les quantités de PA collectées sont en hausse de 22 % par rapport à 2014, avec une progression de 17 % en moyenne cumulée depuis 2009.

2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015

En tonnes

0

50 000

100 000

150 000

200 000

250000

183 241

193 260 190 960208 177

184 381 189 565 182 376

Évolution des tonnages de PA automobiles collectés

0

5 000

10 000

15 000

20 000

En tonnes

Évolution des tonnages de PA industriels collectés

13 992

18 954

13 468 13 825

12 272

14 499

12 495

2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015

NoMBREdE poINTS

dE CollECTEEN 2015

éVolUTIoN dU NoMBRE dE poINTS dE CollECTE ENTRE

2014 ET 2015

ToNNAgESCollECTéS

EN 2015

éVolUTIoN dESToNNAgES

CollECTéS ENTRE 2014 ET 2015

pERFoRMANCE dE CollECTE

en g/hab

guadeloupe (COREPILE) 1 035 15 % 21,4 12,9 % 53Martinique (SCRELEC) 675 3 % 37,3 15,0 % 99

guyane (SCRELEC) 377 7 % 13,1 -21,3 % 52la Réunion (COREPILE) 1 772 9 % 76,9 35,1 % 92

Mayotte (COREPILE) 114 87 % 3,6 NC NC

pAgE 7Piles et accumulateurs - Données 2015 - Synthèse

209 890 tonnes de déchets de PA ont été traitées en France en 2015, soit une baisse de 8 % par rapport à 2014.

TraitementÉvolution des tonnages de pa traités en France

(incluant les tonnages en provenance de l’étranger)

90 % des déchets de PA reçus par les recycleurs français proviennent de France. Par ailleurs, 2 655 tonnes de PA portables collectées en France ont été exportées par les éco-organismes pour traitement (Allemagne, Belgique, Italie, Pays-Bas, Corée). 5 807 tonnes de PA automobiles ont également été exportées par les producteurs pour traitement ainsi que 865 tonnes de PA industriels (Espagne, Belgique et Allemagne)1.

Plusieurs opérateurs de traitement déplorent une baisse de leur activité qu’ils justifient par un contexte économique difficile et par l’exportation de déchets de PA dans d’autres pays européens pour être traités à moindre coût. Les éco-organismes appliquent également un principe de proximité : il peut être plus économique en termes de coût de transport de faire recycler dans un site de traitement à l’étranger lorsque le point de collecte se situe à proximité d’un pays frontalier.82 % des tonnages traités sont déclarés recyclés.

■ PA portables : les tonnages traités sont en hausse de 2 %, évolution liée à la hausse des quantités d’accumulateurs Ni-Cd et des piles alcalines, salines, zinc-air traitées en France, respectivement 2 440 tonnes (+ 7 %) et 7 849 tonnes (+ 2 %). À noter que cette hausse est également soutenue par la progression des tonnages d’accumulateurs lithium et de piles bouton traitées en France (respectivement de + 56 % et + 62 %). Le traitement des PA portables est réalisé par les opérateurs suivants : Euro Dieuze, Paprec D3E, SNAM, Valdi Le Palais sur Vienne, Séché Environnement, STCM, RECUPYL, RECYLEX, Fiday Gestion, Befesa Valera et HG Industries.

■ PA automobiles : les tonnages traités ont baissé de 4 % (- 1 % venant de France et - 36 % en provenance de l’étranger), conséquence directe d’une collecte plus faible pour la France (- 4 %). Le traitement de ce type d’accumulateurs est réalisé par 4 opérateurs : GDE, Recylex, STCM et Métal Blanc.

■ PA industriels : les tonnages de PA industriels traités ont baissé par rapport à 2014 (- 10 %). Les premiers tonnages d’accumulateurs lithium issus des véhicules électriques avaient été traités en 2012 ; ils ont quadruplé depuis (+ 2 % en 2015 par rapport à 2014). Le traitement des PA industriels est réalisé par 7 opérateurs : STCM, EPUR, Métal Blanc, Recupyl, Recylex, Euro Dieuze et SNAM.

1 - Données issues des déclarations des producteurs individuels.

Les produits issus du traitement sont principalement du plomb et ses dérivés ainsi que des fines de plomb (72 %), des papiers/plastiques divers (7 %) et des électrolytes et solvants (8 %). Les métaux (acier, métaux ferreux, nickel, cobalt, zinc, aluminium, argent, etc.) sont récupérés en quantités plus faibles (chacun inférieur à 1 % sauf l’acier à 1,4 %). Leur recyclage présente cependant des enjeux importants en matière d’optimisation des ressources, notamment pour les matériaux stratégiques comme le cobalt, le cuivre ou le lithium.

0

50 000

100 000

150 000

200 000

250 000

300 000

Portable Automobile Industriel

2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015

En tonnes

Évolution des tonnages de PA traités en France

249 337

278 738 276 872 272 335

241 171227 872

209 890

NATuRE DE PATONNAgE TRAITÉ

EN 2015(en tonnes)

Accumulateurs au plomb 195 936

Accumulateurs Ni-Cd 3 879

Accumulateurs NiMH 838

Accumulateurs lithium 1 008

Piles alcalines, salines et zinc air 8 009

Piles lithium 166

Piles bouton 54

TOTAL PA portables 12 443

TOTAL PA industriels 12 212

TOTAL PA automobiles 185 235

ToTAl 209 890

pAgE 8 Piles et accumulateurs - Données 2015 - Synthèse

NATuRE DE PA OBJECTIF EuROPÉENRE FRANCE

2012RE FRANCE

2013RE FRANCE

2014RE FRANCE

2015

Accumulateurs Ni-Cd 75 % 77 % 79 % 77 % 81 %

Accumulateurs au plomb 65 % > 70 % > 70 % 84 % 82 %

Autres PA 50 % 53 % 57 % 58 % 64 %

Évolution des tonnages de pa portables mis sur le marché par nature : total 204 144 tonnes

evolution des tonnages de PA portables mis sur le marché par nature

Plomb et dérivés (métallique) : 57,6 %

Fine de Plomb : 13,9 %

Électrolyte et solvants : 7,9 %

Papiers / Plastiques divers : 6,6 %

Laitier, scories* : 4,9 %

Résidus de broyage divers : 3,7 %

Black mass* : 2,0 %

Autres* : 3,4 %

evolution des tonnages de PA portables mis sur le marché par nature

Plomb et dérivés (métallique) : 57,6 %

Fine de Plomb : 13,9 %

Électrolyte et solvants : 7,9 %

Papiers / Plastiques divers : 6,6 %

Laitier, scories* : 4,9 %

Résidus de broyage divers : 3,7 %

Black mass* : 2,0 %

Autres* : 3,4 %

L’Europe fixe des objectifs européens de rendements de recyclage (RE). Des réunions de travail entre le ministère de l’Environnement, l’ADEME et les recycleurs se poursuivent afin d’échanger sur l’application de la méthode de calcul du Règlement européen sur les rendements de recyclage.

Recettes et dépenses des éco-organismes :

■ Montant total des contributions perçues par les deux éco-organismes agréés pour les piles et accumulateurs portables : 14,9 millions d’euros en 2015 (+ 12,3 %, augmentation par rapport à 2014 liée essentiellement à l’augmentation du barème et aux adhésions de nouveaux déclarants).

■ Recettes matières : 1,5 million d’euros

■ Coûts opérationnels : 11,6 millions d’euros

■ Communication et soutien des acteurs de la collecte : 1,5 million d’euros

■ Frais de fonctionnement : 2,7 millions d’euros

Estimation du nombre d’acteurs de la filière en France : environ 100 emplois induits.

Le coût moyen de collecte/tri/traitement des PA portables s’échelonne entre 850 €/t pour les piles alcalines-salineset 2 000 €/t pour certains couples électrochimiques.

Sources : Rapports d’activité des éco-organismes COREPILE et SCRELEC

doNNéES éCoNoMIQUES dES pA poRTABlES

RENdEMENT dE RECYClAgE TRANSMIS pAR lA FRANCE à lA CoMMISSIoN EURopéENNE

*Laitier, scories : fraction non métallique issue des procédés de fusion ou d’élaboration de métaux.

*Black mass : poudre métallique issue du broyage des piles et accumulateurs usagés.

*Autres : acier (1,4 %), nickel (NiFe) (0,9 %), métaux ferreux (0,5 %), lithium sel (0,3 %), cadmium (0,1%), cobalt/ inox/ cuivre/ aluminium/ argent (0,1 %) et mâchefers (0,05 %), zinc et dérivés (0,002 %)

l’AdEME EN BREFL’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (ADEME) participe à la mise en œuvre des politiques publiques dans les domaines de l’environnement, de l’énergie et du développement durable. Elle met ses capacités d’expertise et de conseil à disposition des entreprises, des collectivités locales, des pouvoirs publics et du grand public, afin de leur permettre de progresser dans leur démarche environnementale.

L’Agence aide en outre au financement de projets, de la recherche à la mise en œuvre et ce, dans les domaines suivants : la gestion des déchets, la préservation des sols, l’efficacité énergétique et les énergies renouvelables, la qualité de l’air et la lutte contre le bruit.

L’ADEME est un établissement public sous la tutelle conjointe du ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer et du ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.

LES COLLECTIONS

dE l’AdEME

IlS l’oNT FAITL’ADEME catalyseur : Les acteurs témoignent de leurs expériences et partagent leur savoir-faire.

CléS poUR AgIRL’ADEME facilitateur : Elle élabore des guides pratiques pour aider les acteurs à mettre en œuvre leurs projets de façon méthodique et/ou en conformité avec la réglementation.

HoRIZoNSL’ADEME tournée vers l’avenir : Elle propose une vision prospective et réaliste des enjeux de la transition énergétique et écologique, pour un futur désirable à construire ensemble.

ExpERTISESL’ADEME expert : Elle rend compte des résultats de recherches, études et réalisations collectives menées sous son regard.

FAITS ET CHIFFRESL’ADEME référent : Elle fournit des analyses objectives à partir d’indi-cateurs chiffrés régulièrement mis à jour.

pIlES ETACCUMUlATEURSDès 2001, l’ADEME a mis en place le suivi de la filière des piles et accumulateurs en créant l’Observatoire des piles et et accumulateurs. Le Registre national des producteurs de piles et accumulateurs (www.syderep.ademe.fr) a été créé en 2010 suite à la transposition en droit français, le 22 septembre 2009, de la directive européenne 2006/66/CE. Le Registre PA vise à recenser les producteurs français et à consolider les déclarations annuelles des producteurs et des opérateurs de traitement : la réglementation française impose aux acteurs de la filière de déclarer annuellement au Registre les quantités de piles et accumulateurs mises sur le marché, collectées et traitées. En exploitant ces données, l’ADEME publie un rapport annuel permettant le suivi de la filière des piles et accumulateurs en France. Le rapport annuel de la filière est disponible en téléchargement sur le site de l’ADEME. La présente synthèse est basée sur le rapport portant sur l’année 2015.

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