DOSSIER AG 2017 - Comité 21 HandBall

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Samedi 01 juillet 2017

à partir de 13h30

salle Louis PAVELOT

Route de Vergelesses 21420 PERNAND‐VERGELESSES

ORDRE DU JOUR

13h30 Appel des délégués

14h00 Ouverture des travaux par André KOTYLA, Président du Comité

Discours des personnalités présentes.

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE

14h30 LE PASSÉ

‐ Approbation du PV de l’Assemblée Générale 2016 à VENAREY LES LAUMES.

‐ Rapport des Commissions – vote.

‐ Rapport financier – vote.

‐ Rapport des vérificateurs aux comptes – vote.

‐ Affectation du résultat – vote.

‐ Élection des vérificateurs aux comptes.

15h45 L’AVENIR

‐ Actions 2017‐2018

Services civiques

Technique

Arbitrage

Développement

COC

‐ Tarifs 2017‐2018 ‐ vote

‐ Budget 2017 – vote

‐ Statuts et Règlement intérieur du Comité ‐ vote

‐ Désignation du club organisateur de l’AG 2018

17h30 Vin d’honneur

SOMMAIRE

Compte‐rendu de l’Assemblée Générale du 18 juin 2016 à VENAREY LES LAUMES Pages 1 ‐ 10

Compte‐rendu de l’Assemblée Ordinaire Elective du 18 juin 2016 à V.‐LES LAUMES Pages 11 ‐ 12

Le mot du Président Page 13

Rapport de la Commission d’Organisation des Compétitions Pages 14 ‐ 15

Palmarès de la saison 2016‐2017 Page 16

Classements Pages 17 ‐ 20

Rapport de la Commission Départementale d’Arbitrage Pages 21 ‐ 23

Rapport de la Commission de Discipline Page 24

Rapport de la Commission Technique Pages 25 ‐ 26

Rapport de la Commission de Développement Pages 27 ‐ 28

Rapport du Trésorier Page 29

Rapport des Vérificateurs aux Comptes Page 30

Rapport de la Commission des Finances Page 31

Budget Prévisionnel 2017 Annexe 2

Tarifs 2017‐2018 Pages 33 ‐ 34

Règlement CMCD 2017‐2018 Pages 35 ‐ 42

Liste des clubs ne répondant pas à la CMCD Page 43

Récompenses Page 44

ANNEXES

Comptes annuels : Audit et Contrôle Légal annexe 1

Budget prévisionnel 2017 annexe 2

Règlement Intérieur du Comité annexe 3

Statuts du Comité annexe 4

Sous la présidence d’André KOTYLA

Nombre de Clubs présents : 19

USCV LES LAUMES, E.AUXONNAISE, LA CHATILLONNAISE HB, CHEVIGNY SAINT SAUVEUR HB,

CS FONTAINE LES DIJON, CSIT GENLIS, ALC LONGVIC, CL MARSANNAY HB, HBC MEURSAULT,

HANDBALL PAYS NUITON, HBC SEMUR EN AUXOIS, HBC TALANT, HBC VAROIS‐ARC,

AS AUXOIS, HBC CHENOVE, DBHB, HBC INTERCOMMUNALE DE LA SAONE, HBC PONTAILLER‐

MIREBEAU, BEAUNE HB

Nombre de Clubs absents : 3

HBC COUCHEY‐FIXIN, NOLAY HB, CDB.

Nombre de Clubs représentés : 3

AO ARNAY, CS PERNAND‐VERGELESSES, JL SEURRE

I. QUORUM :

Les clubs présents détiennent 99 voix en leurs noms propres et 3 pouvoirs.

Le total de 109 voix (sur un maximum de 117) est obtenu.

Le quorum étant atteint, André KOTYLA déclare ouverte l’assemblée générale 2016 à

14h15.

II. DISCOURS PERSONNALITES :

André KOTYLA souhaite la bienvenue à tous les représentants des clubs et tient à remercier

chaleureusement le club de l’USCV LES LAUMES HB et ses dirigeants pour l’accueil de cette AG 2016.

Souhaite la bienvenue à M. Patrick MOLINOZ maire de la ville de VENAREY LES LAUMES et Vice‐

Président du conseil régional ainsi qu’à M. Alain GILLOT président de l’USCVL. Et informe que la Ligue

de Bourgogne sera représentée par M. Daniel JACQUIER, en sa qualité de Vice‐Président.

M. Patrick MOLINOZ, maire de la ville de VENAREY LES LAUMES, est très heureux d’accueillir cette

assemblée générale. C’est une commune, au regard de sa taille, qui est très sportive et possède un

fort attachement au handball. Richesse d’avoir 2 clubs proches (l’ASA et USCVL) dont un qui évolue

en Nationale 3. Est heureux de voir que les bénévoles restent mobilisés et proposent aux jeunes des

bonnes conditions de pratique pour ce beau sport. On a eu des périodes fastes avec nos équipes de

France depuis une quinzaine d’années. Et invite les bénévoles de continuer à travailler pour le

handball.

André KOTYLA remet la médaille du Comité à M. Patrick MOLINOZ pour son accueil.

COMPTE‐RENDU ASSEMBLEE GENERALE

DU SAMEDI 18 JUIN 2016 à VENAREY‐LES‐LAUMES

1

Pour poursuivre cette ouverture de l’Assemblée Générale, la parole est donnée à M. LOUREIRO

Manuel Vice‐Président de l’USCV LES LAUMES HB.

‐ Création le 24/11/1965 de la section handball de l’Union sportive cheminote sous la présidence de M. CRETILLON.

‐ Jusqu’en 1989 les résultats sportifs sont bons ; l’équipe masculine évolue en N3 mais affaiblie dans son organisation et se lance dans un projet de fusion avec Montbard qui s’est soldé par un échec.

‐ Création d’une école de hand le 17/11/1989 avec Christine DOROTTE et Nathalie MARCHAND. Les effectifs augmentent d’année en année, et en 2015 USCVL comptait 102 licences contre 7 en 1989.

‐ Une nouvelle équipe de bénévoles a pris en main la destinée du club. Tous espèrent que dans les prochaines années, la section handball retrouvera la place qu’elle a eue autrefois.

La parole est donnée à M. Daniel JACQUIER Vice‐Président de la Ligue de Bourgogne. Celui‐ci est très

heureux d’être à Venarey‐Les‐Laumes et informe qu’il représente Jacques FOURCOT qui se trouve à

l’AG du Comité de SAONE‐ET‐LOIRE. La semaine dernière s’est déroulée la dernière Assemblée

générale ordinaire de la Ligue de Bourgogne dû à la fusion entre les 2 Ligues (Bourgogne et Franche‐

Comté) pour former la GRANDE LIGUE. Il présentera l’avancée des travaux, le besoin en bénévoles

pour la construction de cette GRANDE LIGUE et enfin les points de satisfaction et les inquiétudes.

André KOTYLA souhaite, avant de commencer cette AG, saluer la mémoire de 2 personnes qui

étaient fortement investies au comité : Claude FOURCOT et Michel BRENOT (une minute

d’applaudissement est effectuée).

III. P.V. DE L’AG ORDINAIRE DU 18 JUIN 2015 À BEAUNE L’USCVL demande à ce que leur nom figure dans la liste des clubs présents à l’AG.

Il est donc acté que ce club était bien présent à l’AG du 18/06/2015 à Beaune.

Sans autre observation, le P.V. est mis au vote :

Contre : 0 / Abstention : 4 / Pour : 105 ADOPTÉ À LA MAJORITE

IV. RAPPORT DE LA COMMISSION D’ORGANISATION DES COMPÉTITIONS

Bruno NORMAND : Pour la saison prochaine, 4 nouveautés chez les jeunes sont prévues :

‐ pour les ‐12 Filles :

‐ une première phase.

‐ et parallèlement un Challenge sous forme de mini‐tournois ouverts aux

les licenciées mais également aux non licenciées.

‐ une seconde phase avec les nouvelles inscriptions (10 équipes engagées

cette année et dont le nombre diminue d’année en année).

‐ pour les ‐14 Garçons :

‐ une coupe d’automne OBLIGATOIRE (support pour la formation de l’ETD

et des JA) permettra également de faire un rappel sur les règles

aménagées ; sur 1 ou 2 journées sous forme de tournois au mois

d’octobre. Permettant ainsi de libérer des dates et d’avoir un

championnat plus long.

‐ pour les ‐14 Filles :

‐ une coupe prévue début septembre également sur 1 ou 2 dates précision

par Jean‐Luc, le CTF.

2

‐ pour les Seniors : création des championnats en fonction du nombre d’équipes inscrites

‐ 2 phases avec une phase de brassage si le nombre d’équipes est

insuffisant,

‐ si le nombre est suffisant alors création d’un championnat linéaire et

donc pas d’inscription en 2nd phase.

‐ si 15 équipes engagées : 2 poules.

‐ les dates d’inscriptions seront légèrement avancées, le 10 août au lieu du

15 août généralement.

CS FONTAINE : Va‐t‐on jouer sur 3 années d’âge ? Par exemple en ‐14F ce sera 3 années

d’âge ou bien 4 comme cette année.

Daniel JACQUIER : Il faut conserver une souplesse dans le fonctionnement chez les filles car

on a des problèmes d’effectif dans la filière féminine. Cela permet à la joueuse d’évoluer

dans la catégorie qui lui convient.

Bruno NORMAND (Pdt COC) : maintien des 4 années d’âge. Il est demandé de faire un mail

pour les éventuels surclassements.

HB PAYS NUITON : la 2nd phase ne concerne que les Seniors masculins ? Car nous auront

éventuellement une seconde équipe à inscrire mais d’ici le 10 août cela n’est pas certain.

Aurons‐nous une information relativement tôt sur la possibilité d’une seconde phase ou non.

Bruno NORMAND : non, cela concerne également les seniors féminines. En fonction, du

nombre d’équipes engagées nous vous informerons par mail si la COC décidera de faire une

2nd phase.

AUXONNE : Etant donné que nous ne sommes pas très nombreux on peut faire un sondage

auprès des clubs pour savoir combien d’équipes ils envisageraient d’inscrire.

Bruno NORMAND : la saison dernière, il y avait 15 équipes. Il y a 90% de chances qu’il y ait le

même nombre d’équipes en féminin en incluant les équipes de Saône et Loire.

Sans observation, le rapport est mis au vote :

Contre : 0 / Abstention : 0 / Pour : 109 ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

V. RAPPORT DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D’ARBITRAGE

Frédéric GARCIA Président de la C.D.A. prend la parole et souhaite remercier les bénévoles,

les salariés et élus de leur disponibilité tout au long de la saison.

Les stages de début de saison sont des stages statutaires qui permettent à des personnes

majeures licenciées déjà arbitre d’officier sur les rencontres.

La C.D.A. s’est rendue disponible auprès des clubs qui en faisaient la demande pour les aider

dans la formation de leurs jeunes arbitres (soirée, matinée de formation) ; elle s’est

également lancée dans la formation de tuteur de jeunes arbitres qui dans une proche

échéance va devenir OBLIGATOIRE. Ces interventions ont été mise en place sur invitation des

clubs lors de la mise en place de tournoi par exemple.

A ce propos, il manque une séance sur le thème : « comment aborder le débat avec le JA qui

vient d’arbitrer », d’ailleurs nous recherchons un tournoi de jeune pour mettre en place ce

thème.

3

Autre gros travail de la CDA ce sont les désignations qui représentent un problème lorsque

les clubs ne transmettent pas dans les délais les conclusions de match. Il faut savoir que la

CDA désigne 1 mois à l’avance les arbitres. Mais il est impossible de désigner officiellement

(via I’HAND) un arbitre tant que la conclusion de match n’est pas saisie. Donc au niveau de la

CDA l’arbitre est désigné mais lui et son club n’en sont pas informés. Autre problème, suite à

leur désignation certains arbitres changent leur disponibilité et demande leur remplacement

ce qui explique pourquoi il y a des noms différents entre la désignation et l’arbitre ayant

réellement officié.

Nous vous demandons de nous communiquer le plutôt possible le nom de vos arbitres

obligataires pour que nous puissions les désigner afin de remplir la CMCD club.

Statutairement au 1ier janvier cela doit être fait.

Jean‐Pierre MENETRIER (indépendant comité 21) : Lors de l’inscription des équipes seniors

apparaisse sur le bulletin d’engagement le nom de l’arbitre obligataire de l’équipe.

L’AS AUXOIS et AUXONNE interviennent en demandant que le comité en fasse la requête.

Philippe BŒUF exprime que cette demande aiderait fortement le travail de la commission

CMCD car les recherches nécessaire à la CMCD sont compliquées. D’autre part, il exprime

que ce n’est pas au Comité de demander quels arbitres sont attribués à leurs équipes ce

devrait être la démarche inverse. Au regard du calendrier sportif il faut s’en inquiéter avant

le mois de mai.

AUXONNE fait état qu’au niveau de la CMCD, les clubs n’ont pas été informés.

Daniel JACQUIER (Ligue) rebondit sur ce commentaire en expliquant que le travail de la

CMCD n’a pas été facilité par le dysfonctionnement de GEST’HAND et que les états tels qu’ils

sortaient la saison dernière ne font plus.

Lors de l’AG de la Ligue, il a été décidé que lors qu’un arbitre est blessé, il pourra être

comptabilisé dans la CMCD s’il supervise des JA pour compenser le nombre d’arbitrages non

effectués. En début de saison, il sera demandé une liste d’arbitres obligataires et le 10 janvier

pour les arbitres obligataires définitifs (en cas de blessure permettant de changer).

André KOTYLA et Daniel JACQUIER font remarquer qu’il s’agit de la dernière saison pour la

CMCD sur les arbitres seniors et qu’il faut dès à présent mettre l’accent sur les JA, les écoles

d’arbitrage notamment pour les clubs évoluant en NATIONAL et en REGIONAL (OBLIGATOIRE

EN 2018).

Le Président de la C.D.A. expose ensuite les problèmes des arbitres n’ayant pas beaucoup

officié dans la saison. Avant de se plaindre auprès de la CDA, il est conseillé, aux clubs

concernés, de demander aux arbitres de leur faire parvenir aux clubs un screenshoot de leurs disponibilités. Les clubs pourront alors constater qu’il est difficile de désigner une

personne très peu disponible.

Lors des contrôles des feuilles de match, il s’est avéré que beaucoup de rencontres ont été

officiées par des arbitres non qualifiés. Pour arbitrer des rencontres seniors, il faut :

‐ être majeur soit même (dans le cadre d'un tirage au sort entre joueurs,

pour remplacer l'arbitre défaillant),

4

‐ il faut être qualifié arbitre (certifié par une commission compétente CDA,

CRA)

‐ avoir une licence joueur ou loisir par conséquent détenir un certificat

médical n’indiquant aucune contre‐indication à la pratique du handball.

Si une personne ne remplit pas ses conditions, elle NE PEUT PAS ARBITRER.

Frédéric GARCIA rappelle les conséquences et les problèmes de responsabilité en cas

d’accident sur une rencontre dirigée par une personne non habilitée. Un mineur peut

arbitrer si et seulement si un tuteur reconnu est présent et inscrit sur la feuille de match.

Pour la saison 2016‐2017 : les stages de rentrée pour les arbitres auront lieu :

‐ à Talant le 3 septembre (se renseigne et confirmera au comité) ; Fontaine

n’est pas disponible.

‐ à Meursault le 4 septembre (pas de problème).

Le club de Pontailler‐Mirebeau demande s’il n’est prévu qu’un seul week‐end car il y a des

problèmes de disponibilité.

Enfin, la CDA s’aligne avec la Ligue concernant la procédure du remboursement des frais

d’arbitrage qui impliquera plus les arbitres et les obligera à se rendre sur le site I’hand. C’est‐

à‐dire qu’ils devront télécharger leur note de frais (avant la rencontre) et devront l’envoyer,

par mail au format PDF, au comité au cours de la semaine pour être défrayer. Faute de note

de frais pas de remboursement. Un tuto sera distribué aux arbitres lors des stages de

rentrée.

Dans le cas d’un arbitre autre que celui prévu initialement, le remboursement sera effectué

comme auparavant.

Sans autre observation, le rapport est mis au vote :


VI. RAPPORT DE LA COMMISSION DE DISCIPINE

Didier GROSJEAN, le président de cette commission, informe qu’ils ont étudié 17 cas comme

la saison passée et il y aura encore 2 sessions de prévues une le 23 juin et la seconde le 05

juillet.

Cette saison, un cas de ‐14 ans est passé en commission de discipline. Ce type de cas a un

rôle éducatif plutôt que de sanction.

Concernant les demandes d’explications il est impératif que les joueurs, arbitres, etc…

répondent rapidement car l’instruction des dossiers doit se faire dans les 3 mois après

ouverture.

Sans autre observation, le rapport est mis au vote :


VII. RAPPORT DE LA COMMISSION TECHNIQUE

Il faut souligner le beau parcours des 2 sélections du Comité qui ont été jusqu’au 3ième tour.

Mais surtout les féminines qui ont dû jouer un samedi au lieu du dimanche habituellement

ce qui a conduit certains parents à faire un aller‐retour l’un à Calais et l’autre à Rotterdam

(voyage scolaire) pour jouer en Indre et Loire.

5

Refus de la FFHB pour que le tournoi soit déplacé au dimanche car ce n’est pas une

obligation. Un vœu doit être déposé courant octobre/novembre pour la prochaine AG de la

FFHB en 2017.

Formation de Cadres : problème d’inscription sur l’institut de formation. 6 cadres du club de

l’AS AUXOIS ont été inscrits mais ont reçu une convocation tardive pour le module de

positionnement et n’ont pas pu se rendre disponible et n’ont jamais été reconvoqués.

Il s’agit d’une inscription tardive = non ; une vérification sera effectuée ; le problème est que

ce club a été pénalisé de 14pts.

Une personne qui est inscrite en début de saison peut être validée en un an mais la

formation peut se faire en 2 ans ; cette saison 7 personnes sur 13 inscrits ont été validées.

Pas eu d’information sur la validation ou non ; sauf pour les personnes ayant un accès à

GEST’HAND car la mise à jour a été effectuée.

Daniel JACQUIER : il s’agit d’un problème de communication. On en prend note et on fera le

point avec Mourad.

En ce qui concerne la sélection masculine, son parcours s’est arrêté à Talant mais le niveau

était beaucoup plus élevé pour qu’elle puisse passer.

Le rapport est mis au vote :


VIII. RAPPORT DE LA COMMISSION DE DÉVELOPPEMENT

Philippe BŒUF, le Président de la commission, rappelle le rythme de fonctionnement de la

commission :

‐ La saison mini‐hand :

o les plateaux moins de ‐8 les plateaux ‐10 comme la saison

précédente.

o annulation du tournoi Graines de Hand en accord avec le

Président de Chevigny St Sauveur HB suite aux conditions

climatiques annoncées.

o Problèmes récurrents : disponibilité des gymnases, fréquence des

plateaux, retour des feuilles de plateaux nécessaire pour

l’élaboration du classement final et l’attribution des challenges.

o Tournoi Michel BRENOT qui s’est bien déroulé à St Apollinaire.

o Augmentation du nombre de clubs labellisés en Côte d’Or.

CHATILLON : les plateaux ‐8ans peuvent‐ils commencer plus tard que ceux des ‐10ans.

Les petits commencent en octobre, tous sont d’avis de ne pas reculer encore les débuts de

tournois. Il a d’ailleurs été rappelé que la participation aux tournois n’était pas obligatoire.

La dotation attribuée par la FFHB aux clubs labellisés a été estimée insuffisante par le

Président du comité. C’est pourquoi, les clubs recevront en plus 1 à 3 ballons en fonction du

label obtenu.

‐ la CMCD

Comme la saison précédente, un certain nombre de clubs sont pénalisés. La Commission

CMCD a décidé de pénaliser le moins possible tout en ne descendant jamais en dessous d'un

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critère manquant minimum avec parfois la diminution de critères sanctionnables en tenant

compte du contexte de chaque club.

Avec les clubs défaillants un contrat moral va être passé afin de les sensibiliser et les aider

dans leur CMCD.

Pas de modification du règlement CMCD du Comité car il sera modifié suite au

rapprochement des 2 ligues.

‐ Les SERVICES CIVIQUES présentation des projets par Aurélie (diaporamas)

o MACADAM’HAND

Merci au club de Talant d’avoir accepté de réitérer le tournoi MACADAM qui est la finalité

des interventions dans les centres sociaux, MJC et Centres de Loisirs. Une journée qui a

enchantée les enfants. De plus certains enfants ont pris une licence au club de Talant.

o CIVILEMEN’HAND :

Action qui a moins bien fonctionné car seulement 4 clubs ont adhéré au projet : VAROIS‐ARC,

LONGVIC, FONTAINE, TALANT. HB PAS NUITON informe que les problèmes des boîtes mail

sont récurrents (problème d’envoi, de réception et spam) réception en double + les mails en

masse de Gest’hand.



L’AVENIR LA GRANDE REGION BOURGOGNE / FRANCHE‐COMTE

Daniel JACQUIER prend la parole sur la fusion des 2 ligues : BOURGOGNE / FRANCHE‐

COMTE. Celle‐ci est prévue pour février 2017.

Création d’un comité de pilotage constitué de 12 personnes :

‐ les présidents de ligue

‐ les cadres techniques d’état

‐ les représentants des salariés

‐ les représentants de comités

‐ les représentants de CA de chaque Ligue.

Début des réunions : octobre 2015 au rythme d’une fois tous les mois où a été

élaboré un diagnostic des 2 ligues et coordonner les travaux :

En interne

COMMISSIONS ETR

En externe

DLA

OPCA

En interne :

Rapprochement des commissions afin de voir leur mode de fonctionnement.

Travail de l’ETR lors d’un séminaire au mois de mars au cours duquel a été abordé la

filière vers le haut niveau, l’arbitrage, le développement et la formation.

Les coordonnateurs :

o Pierre BLAISE (CTS de Franche‐Comté)

7

o Myriam SAID MOHAMED

o Thierry JAFFIOL

En externe

Sollicitation d’un cabinet pour accompagner ce dispositif (Gouvernance, finances,

projet associatif, etc..) : Cabinet MOUVENS. Celui‐ci a suggéré de mettre en place

une réunion avec les représentants de clubs volontaires pour décrire « la ligue de

demain ». Lors de cette réunion uniquement avec le cabinet, ces représentants

pourront décrire librement leurs idées.

Recherche de bénévoles pour assister à cette réunion le 14 septembre.

o Jean‐Claude DROUHARD

o Michèle MALAUSSENA

o André KOYLA (représentant comité)

o Philippe BŒUF

Second aspect : les ressources humaines

Uniformation va aider le comité de pilotage pour aborder la question « qui fait quoi

dans la grande région ? »

La FRANCHE‐COMTE compte

o 4 comités également.

o 8 salariés

o 2 cadres d’état

o 12250 licenciés

Calendrier :

o 15 décembre 2016 : publication du traité de fusion

o fin février 2017 : AG élective de la Ligue BOURGOGNE / FRANCHE‐

COMTE.

Fred GARCIA intervient sur sa récente réunion avec la CRA de FRANCHE‐COMTE et affirme

que cela a été très constructif pour préparer l’avenir. Des travaux sont en cours notamment

sur la CMCD.

Le siège de la GRANDE LIGUE sera sans doute à BESANCON mais une antenne sera

maintenue à DIJON, et l’existence des comités est conservée.

IX. RAPPORT DU TRÉSORIER

Jean BILLIAUT insiste sur le 3ième point de son rapport et demande qu’en cas de problème de

trésorerie de prévenir le comité.

Il informe également qu’il y a eu un problème sur la taxe de fonctionnement qui sera corrigé

dès lundi.

André KOTYLA rappelle qu’il insistera pour que tous les clubs soient à jour de paiement et

suite à la réception du mail de la FFHB si les clubs sont toujours en retard de paiement nous

avons l’autorisation de bloquer les réaffiliations.



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X. RAPPORT DE LA COMMISSION DES FINANCES

Patrick MATHEY, président de la commission finances, rappelle la modification des

catégories de licence votée lors de l’AG de la FFHB qui a conduit aux nouvelles tarifications

de licence au niveau de la FFHB, de la Ligue et du Comité. La commission des Finances a

calculé une moyenne pour trouver une moyenne de 1.4% de la part Comité. Certaines

catégories vont diminuer de 60% et d’autres augmenter de 138%. Ce pourcentage peut faire

peur mais cela concerne les plus petites catégories. Cependant, l’augmentation la plus

importante a été axée sur les seniors.

Les autres changements financiers concernent : l’indemnité kilométrique et le tarif sur le

retard de saisie de la conclusion de match.

Le HB PAYS NUITON s’inquiète par rapport au second point car avec les impondérables des

aux sports et disponibilités des gymnases et des calendriers des championnats qui arrivent au

compte‐goutte ; il est parfois difficile de faire les conclusions de match surtout en début de

saison.

André KOTYLA : bien entendu qu’il y a une souplesse en début de saison.



XI. BUDGET

Concernant le budget prévisionnel, le poste ADMINISTRATIF a fortement progressé car les

comptes relatifs aux salaires ont été inclus dedans. Ce choix a été préféré pour coller à la

réalité des dépenses de chaque commission.

Le budget est mis au vote :


Tarifs 2015‐2016

Les tarifs sont mis au vote :


XII. RAPPORT DES VÉRIFICATEURS AUX COMPTES

Lecture : La lecture est effectuée par Monsieur Patrice MANICI.

Élection des nouveaux vérificateurs aux comptes Mme Maryse SOYER du HB Pays Nuiton et M. Patrice MANICI du HBC Talant sont candidats.

Ces candidatures sont mises au vote :

Contre : 0 / Abstention : 0 / Pour : 109 ÉLUS À L’UNANIMITÉ

XIII. ÉTUDE DU VŒU N°1, PROPOSÉ PAR LE HBC MEURSAULT

Pour mémoire : « Je propose une mise à niveau avec celui de la Ligue de Bourgogne soit

0.28€/km pour les arbitres, techniciens et délégués (facilitant le calcul pour tous). D’autre

part, dans un but de réduire les formalités administratives, je propose que les arbitres

remplissent leurs notes de vacation d’arbitrage via I’HAND (comme cela est fait au niveau

régional). Cela inciterait certainement les arbitres à consulter et à fréquenter le site I’HAND.»

Le vœu a été étudié lors du CA et a été jugé recevable. Avis favorable pour une augmentation de l’indemnisation des arbitres, techniciens et délégué mais à 0.25€/km dès

9

le premier kilomètre. Uniformisation des procédures de remboursement des arbitres en utilisant I’HAND.

André KOTYLA complète cette information que le CA a souhaité un passage de 0.20/0.23€ à 0.25€ afin que cette augmentation soit progressive pour les clubs et le comité.

Contre : 6 (CHEVIGNY ST SAUVEUR HB) Souhaitait le maintien du tarif à 0.28€/km

Abstention : 0

Pour : 103 ADOPTÉ À LA MAJORITE

XIV. REMISE DES RÉCOMPENSES

Remise des Coupes aux vainqueurs a été effectuée par Bruno NORMAND.

Remise des Labels Mini‐hand effectuée par Philippe BŒUF et Daniel JACQUIER

(dotation fédérale + ballons offerts par le Comité)

Remise des challenges mini‐hand : bon d’achat de 75€ sur présentation d’une

facture d’achat de matériel à PLANETE SPORT

PLATEAUX ‐8 ans

+ de km

parcourus

+ de filles + grand nb de

participants

+ grand nb de

participations

AO ARNAY CHEVIGNY ST S. CHEVIGNY ST S. ALC LONGVIC

PLATEAUX ‐10 ans

+ de km

parcourus

+ de filles + grand nb de

participants

+ grand nb de

participations

JL SEURRE ALC LONGVIC HB PAYS NUITON CSIT GENLIS

André KOTYLA remet les récompenses aux bénévoles qui œuvrent pour le handball au sein

du Comité : plaquette comité à André MATHIRON (bénévole à la COC) et Jean‐Pierre

CHEVALIER (élu et membre de la commission de discipline)

XV. DÉSIGNATION DU CLUB ORGANISATEUR DE L’A.G. 2017

Lors de l’AG 2015 le club de PERNAND‐VERGELESSES s’était proposé pour organiser l’AG

2017 ; proposition qui avait été votée à l’unanimité.

La séance est levée à 17h00.

La secrétaire, Le Président,

Aurélie MONPERT André KOTYLA

10

Sous la présidence d’André KOTYLA

Nombre de Clubs présents : 19

USCV LES LAUMES, E.AUXONNAISE, LA CHATILLONNAISE HB, CHEVIGNY SAINT SAUVEUR HB,

CS FONTAINE LES DIJON, CSIT GENLIS, ALC LONGVIC, CL MARSANNAY HB, HBC MEURSAULT,

HANDBALL PAYS NUITON, HBC SEMUR EN AUXOIS, HBC TALANT, HBC VAROIS‐ARC,

AS AUXOIS, HBC CHENOVE, DBHB, HBC INTERCOMMUNALE DE LA SAONE, HBC PONTAILLER‐

MIREBEAU, BEAUNE HB

Nombre de Clubs absents : 3

HBC COUCHEY‐FIXIN, NOLAY HB, CDB.

Nombre de Clubs représentés : 3

AO ARNAY, CS PERNAND‐VERGELESSES, JL SEURRE

I. QUORUM :

Les clubs présents détiennent 99 voix en leurs noms propres et 3 pouvoirs.

Le total de 109 voix (sur un maximum de 117) est obtenu.

Le quorum étant atteint, André KOTYLA déclare ouverte, l’assemblée générale ordinaire

élective 2016.

II. PRESENTATION ET ELECTIONS DES NOUVEAUX CANDIDATS

A. PRESENTATION :

‐ BILLIAUT Jean du club de LA CHATILLONNAISE HB ‐ BŒUF Philippe du club de MEURSAULT ‐ CLEMENT Daniel du club du HBC TALANT ‐ CHEVALIER Jean‐Pierre du club du HBC MEURSAULT ‐ DUPIN Yannick du club de l’USCV LES LAUMES ‐ GARCIA Frédéric Indépendant Comité 21 ‐ GROSJEAN Didier du club du HBC VAROIS‐ARC ‐ KOTYLA André du club du CSIT GENLIS ‐ GUERIAUD Léa du club du HBCI DE LA SAONE ‐ JANOWIEZ Jérémy du club du HBCI DE LA SAONE ‐ MATHEY Patrick du club du CSIT GENLIS ‐ NORMAND Bruno du club du HBC VAROIS‐ARC ‐ SAUNIE Michel du club de l’E.AUXONNAISE ‐ STEIMETZ Caroline du club du C.D.B

COMPTE‐RENDU ASSEMBLEE GENERALE

ORDINAIRE ELECTIVE

DU SAMEDI 18 JUIN 2016 à VENAREY‐LES‐LAUMES

11

Désignation du Président du scrutin et élection de deux scrutateurs

Président : Daniel JACQUIER de la Ligue de Bourgogne

Scrutateurs : Nathalie MARCHAND de l’USCV LES LAUMES

Philippe BOUDIER du HB PAYS NUITON

Contre : 0 / Abstention : 0 / Pour : 109 ÉLUS À L’UNANIMITÉ

B. ELECTION DES CANDIDATS :

BILLIAUT Jean du club de LA CHATILLONNAISE HB Pour : 109 ÉLUS À L’UNANIMITÉ

BŒUF Philippe du club de MEURSAULT Pour : 109 ÉLUS À L’UNANIMITÉ

CLEMENT Daniel du club du HBC TALANT Pour : 109 ÉLUS À L’UNANIMITÉ

CHEVALIER Jean‐Pierre du club du HBC MEURSAULT Pour : 105 ÉLUS À LA MAJORITE

DUPIN Yannick du club de l’USCV LES LAUMES Pour : 109 ÉLUS À L’UNANIMITÉ

GARCIA Frédéric Indépendant Comité 21 Pour : 109 ÉLUS À L’UNANIMITÉ

GROSJEAN Didier du club du HBC VAROIS‐ARC Pour : 109 ÉLUS À L’UNANIMITÉ

KOTYLA André du club du CSIT GENLIS Pour : 103 ÉLUS À LA MAJORITE

GUERIAUD Léa du club du HBCI DE LA SAONE Pour : 109 ÉLUS À L’UNANIMITÉ

JANOWIEZ Jérémy du club du HBCI DE LA SAONE Pour : 109 ÉLUS À L’UNANIMITÉ

MATHEY Patrick du club du CSIT GENLIS Pour : 109 ÉLUS À L’UNANIMITÉ

NORMAND Bruno du club du HBC VAROIS‐ARC Pour : 109 ÉLUS À L’UNANIMITÉ

SAUNIE Michel du club de l’E.AUXONNAISE Pour : 109 ÉLUS À L’UNANIMITÉ

STEIMETZ Caroline du club du C.D.B Pour : 109 ÉLUS À L’UNANIMITÉ

La séance est levée à 17h30.

La secrétaire, Le Président,

Aurélie MONPERT André KOTYLA

12

LE MOT DU PRÉSIDENT André KOTYLA

Je vous souhaite à toutes et à tous la bienvenue pour cette assemblée générale qui sera un peu plus longue que les autres, car elle regroupera l’assemblée générale ordinaire et l’approbation des nouveaux statuts et du règlement intérieur du comité de Côte‐d’Or, imposés par la FFHB.

Cette saison 2016‐2017 qui s’achève a été une saison de transition mais assez particulière. En effet, passer d’une gouvernance sous la coupe de la ligue de Bourgogne pour ensuite en février 2017 passer sous l’égide de la ligue Bourgogne‐Franche‐Comté n’a pas été si simple pour notre instance. Je ne reviendrai pas sur l’épisode de l’AG de la fusion des deux ligues du 11 février qui restera assez douloureux pour notre ancien territoire, avec une sous représentation de nos dirigeants côte‐d’oriens et bourguignons. Ce n’était pas comme cela que je concevais une fusion pour réunir toutes les forces vives autour du projet de construction. Tout ce que j’espère c’est qu’au fil des années nous ne perdions pas trop de bénévoles ou de dirigeants, indispensables pour la vie de nos clubs et de leurs licenciés.

La réforme territoriale qui nous est imposée, va engendrer quelques modifications dans notre fonctionnement. Espérons que malgré la volonté du comité de conserver une certaine autonomie, nous gardions encore les moyens pour mettre en œuvre nos actions et garder une proximité avec les clubs.

Comme vous avez pu le constater, notre fonctionnement a été bouleversé par l’absence de notre secrétaire due à une opération et une rééducation dès le mois de janvier. Le fonctionnement n’a pas été optimum et le service rendu aux clubs a été perturbé et vous a certainement impacté. Mais je remercie vivement Gwenaëlle pour son secours pendant ses cinq mois auprès de nous, en faisant tout son maximum.

Cette saison, le nombre de licenciés en Côte‐d’Or a augmenté (+ 301 4859 dont 1767 F et 3092 M pour 4548 dont 1674 F et 2874 M en 2015‐2016). Sans doute dû à l’effet Mondial 2017 avec le triomphe de nos bleus. La situation des féminines (+93) est aussi un bon baromètre et il nous faut fidéliser ce public.

Je réitère mon appel lancé l’année dernière. Je vous informe que nous avons besoin d’aide dans nos différentes commissions pour les faire fonctionner au mieux. Toutes les compétences (ressources humaines, finances, techniciens....) sont les bienvenues au comité. Vous n’êtes pas obligé d’être élu pour être membre d’une commission, vous pouvez être coopté pour venir nous aider dans notre tâche.

L'ordre du jour de cette AG est comme d'habitude dense. L’ensemble des bilans, vœu et propositions tarifaires a été communiqué par voie électronique à tous les clubs. Vous avez dû donc pu prendre connaissance de tous ces documents et constater le gros travail effectué au sein des commissions.

Je suis conscient des difficultés rencontrées par les clubs et celles qui pourraient encore venir, à cause notamment de la réforme. Le travail réalisé cette saison et les projets à venir ne sont possibles qu’avec l’implication de tous les acteurs du handball, ligue, comité et clubs. Il ne faut laisser personne sur le carreau. Pour terminer, je voudrais vous remercier et vous féliciter, tous, de votre investissement au quotidien dans vos clubs, vous qui êtes au cœur du développement et de la réussite du handball en Côte‐d’Or.

Merci à la municipalité de Pernand Vergelesses et le club du CSPV pour son accueil ce jour. Merci également aux présidents de commissions et leurs membres, ainsi que les salariés et les bénévoles pour leur implication cette saison. Je vous souhaite une très bonne Assemblée Générale.

13

RAPPORT DE LA COMMISSION

D’ORGANISATION DES COMPÉTITIONS Bruno NORMAND

Président : Bruno NORMAND

Membres élus : Michel BRENOT, Michel SAUNIE, Léa GUÉRIAUD.

Membres cooptés : André MATHIRON, Nicolas PECHEUX.

FONCTIONNEMENT

La Commission d’Organisation des Compétitions s’est réunie à huit reprises tout au long de

la saison afin de mettre en place les différents championnats et faire systématiquement le

point sur l’ensemble des compétitions départementales et interdépartementales.

Pour nous aider dans ces différentes taches nous faisons appel régulièrement à Jean‐Luc

BRUGNOT toujours prêt en fonction de son emploi du temps à nous apporter son aide.

Chaque semaine les membres de la C.O.C se retrouvent le jeudi matin ou après‐midi au

siège du comité afin de gérer les différents championnats départementaux. Cette année la

C.O.C a géré 133 équipes au sein des différents championnats départementaux ainsi que le

championnat ‐16 Filles interdépartemental délégué par la Ligue.

La C.O.C a été informée à plusieurs reprises de certaines incivilités sur différents terrains par

email, pour que nous puissions intervenir de manière officielle. Il faut aussi nous les signaler

dans la case observation de la feuille de match sans quoi il sera difficile pour nous

d’endiguer ces comportements.

La C.O.C n’a pas pour mission de rédiger des amendes aux clubs mais elle applique les

règlements en vigueur. Elle est ouverte à toute discussion afin de favoriser une seule chose :

le handball.

Palmarès

Voir ci‐dessous

Résultats des championnats

Voir ci‐dessous

14

Orientations pour la saison prochaine

1‐Championnat jeunes

‐ optimiser au mieux les phases de brassages.

‐ débuter les phases de brassages le plus tôt possible.

‐ laisser les week‐ends nécessaires à la commission technique (pas de journée de

championnat pour ces week‐ends si possible)

‐ poursuite des points bonus pour les regroupements, voir pour des points de malus pour

les clubs qui ne jouent pas le jeu

‐ faire respecter au mieux les règles aménagées sur les championnats jeunes

‐ insérer au mieux le challenge ‐14 M dans le championnat pour ne pas jouer les weekends

de vacances (si c’est possible)

(Rappel : vous pouvez nous signaler dans la case observation des feuilles de match le

non‐respect de ses règles ainsi que toutes les incivilités que vous pourriez constatées)

2‐Championnats seniors

Concernant les championnats féminins et masculins, c’est le nombre d’équipes qui nous fera

choisir la formule la plus adaptée. Bien sûr le plus important sera de les faire jouer le plus

possible.

Conclusion

Je ne terminerai pas ce rapport sans adresser un grand merci à tous les membres de la C.O.C

ainsi qu’à Aurélie MONPERT, la secrétaire du Comité, et Jean Luc BRUGNOT le CTF qui ont

collaborés activement au bon fonctionnement de la commission.

15

Palmarès

Excellence Féminine : BEAUNE HB

Honneur Féminine : HBCI DE LA SAONE

Excellence Masculine : AO ARNAY

Honneur Masculine : HBC VAROIS‐ARC

‐14 Féminines : HBC TALANT

‐14 Masculins : DBHB (2)

‐12 Féminines : HBC VAROIS‐ARC (1)

‐12 Masculins : ALC LONGVIC (1)

‐16 Féminines interdépartemental :

Poule A : ENT.YONNE NORD

Poule B : ENT.COTE DE NUITS

VAINQUEURS DES POULES « CRITÉRIUM » ‐14 Féminines : HBC MEURSAULT

‐14 Masculins : AO ARNAY

‐12 Féminines : HBC VAROIS‐ARC (2)

‐12 Masculins : CL MARSANNAY

VAINQUEURS DES POULES « CHALLENGE »

‐12 Masculins

Challenge A : HBC VAROIS‐ARC (1)

Challenge B : HBCIS

COUPES DE COTE D’OR SENIOR Féminines : BEAUNE HB

‐12 Féminines : HBC VAROIS‐ARC

TOURNOIS D’ACCESSION RÉGIONALE ANNULES

16

CLASSEMENTS CHAMPIONNATS

MOINS DE 12 ANS FEMININES :

MOINS DE 12 ANS MASCULINS :



17


MOINS DE 16 ANS FEMININES

MOINS DE 18 ANS FEMININES

18

SENIORS FEMININES :



19


SENIORS MASCULINS :

20


DEPARTEMENTALE D’ARBITRAGE

Frédéric GARCIA Membres de la CDA : Frédéric GARCIA, Daniel CLEMENT, Jean‐Pierre MENETRIER, Alain GAUTHEY,

Nicolas PAVELOT, André KOTYLA, Jérémy JANOWIEZ.

Intervenant : Jean‐Pierre SIMONNE.

Les membres de la CDA se réunissent tous les jeudis soirs au Comité de 19h à 21h.

STAGES DE DEBUT DE SAISON :

Nous ne changeons pas une formule qui fonctionne, comme tous les ans deux sites nous accueillent

avec plaisir, Talant et Meursault.

Nous y accueillons tous les arbitres voulant œuvrer cette saison sur les terrains côte d'oriens. Ce

stage est obligatoire, validant ainsi leur statut d'arbitre. Il se déroule en deux parties : la première est

physique où les candidats doivent s’acquitter d'un test d'endurance puis la seconde est théorique

avec un test écrit devant déboucher sur des questions/réponses en débat ouvert.

Le 03 septembre 2016 à Talant,

Le 04 septembre 2016 à Meursault,

Les 02 et 20 Octobre et,

Le 17 Novembre 2016 à Longvic. (à l’issue des cinq stages nous avions 30 arbitres qualifiés).

FORMATION et SENSIBILISATION des ARBITRES et Délégués :

Plusieurs soirées ont été consacrées à la formation des arbitres débutants, envoyés par les clubs.

Elles se sont déroulées les 29 Septembre 2016, 06, 13 et 20 Octobre 2016, le 17 Novembre au siège

du Comité 2016 et celle du 03 Mars 2017 à Talant, avec 15 candidats au total.

Encadrement F GARCIA et J‐P SIMONNE.

Tout au long de la saison la CDA a répondu à toutes les invitations des clubs, afin de prodiguer des

séances de formation de jeunes arbitres et formation de tuteurs de jeunes arbitres.

Profitant des périodes de vacances scolaires, accompagnée de la CDJA, elle est donc intervenue,

répondant ainsi à leurs invitations. Lors de certaines interventions, des clubs voisins étaient

également invités à y participer.

Nous avons formé cette saison, avec plusieurs séances théoriques au Comité et autant de

sensibilisation sur des rencontres officielles (N1M et ProLigue), Monsieur Thierry MARION de Semur

afin de devenir délégué national. Sa candidature est en partie validée par le Comité et de la Ligue.

Celle‐ci est actuellement en cours d'étude par la CCA.

Plusieurs matinées ont également été consacrées, cette fin de saison, à la sensibilisation et à la

formation de tuteurs de J.A. afin de préparer les clubs aux futures obligations. Il restera cependant

une dernière séance à caler qui concerne l'entretien d'après match avec le jeune arbitre, «comment

aborder le sujet» ?

21

Les dossiers Labels École Arbitrage (LEA): L'attribution des labels s'est faite cette saison par extraction automatique à partir de Gest’hand par la FFHB. La CDA a ensuite attribué des « bonus » envers des clubs ayant travaillé avec elle. Par contre nous regrettons qu’un certain d'entre eux ont été écartés car le dépôt de leur dossier s'est fait trop tardivement.

DESIGNATIONS ‐ TRAVAUX :

Dès le début de saison, la CDA a demandé à tous les clubs de communiquer les noms de leurs

arbitres obligataires. Ceci afin de privilégier ceux‐ci pour les désignations. Seulement six d’entre eux

ont répondu …

Comme tous les ans, la CDA 71 avait la charge de désigner des arbitres sur l'excellence féminine pour

les rencontres se déroulant dans son département.

Cette saison près de 300 désignations ont été effectuées avec 38 arbitres départementaux.

Une quarantaine d’observations (suivis) a été effectuée.

Celles‐ci ont pour but d'accompagner, d'évaluer nos arbitres, afin de déterminer leur potentiel au

travers d'un entretien d'après match, où ils ont échangé et discuté afin de faire ressortir les

difficultés rencontrées et de définir des axes de travail.

Comme la saison dernière, la CDA a rencontré des difficultés dans la désignation des arbitres

obligataires ; ceux‐ci se mettant « indisponibles » sur le serveur IHAND après que la désignation soit

envoyée, ou en nous écrivant nous demandant de les relever à J‐7 de la rencontre concernée.

De ce fait, nous avons souvent rencontré le cas où le nom de l'arbitre prévu initialement diffère de

celui désigné et diffère également de celui qui a officié...

Pour pallier la défaillance tardive de l'arbitre désigné, il a été fréquent d'en nommer un tardivement,

encore disponible remplaçant ainsi celui s'étant désisté.

A savoir qu'en interne, les désignations sont effectuées sur papier à J‐30 minimum de la date de la

rencontre en prenant bien en compte la liste des arbitres dits « obligataires » renvoyées par les clubs

à notre demande en début de saison (6 réponses seulement). Mais elles ne sont entrées sur IHAND

qu'à 3 semaines de la date de la rencontre ; délai pour lequel l'arbitre ne peut plus modifier ses

indisponibilités. C'est ensuite, cet outil qui enverra automatiquement la convocation à l'arbitre

désigné sur son adresse mail figurant sur sa licence.

Un gros effort des clubs a été constaté cette saison, sur la saisie de leurs conclusions de match.

Encadrement de 3 binômes de JA lors des interdépartementaux du 31 Octobre 2016 à Arnay‐Le‐Duc;

et 6 binômes de JA lors des inter‐comités du 27 Novembre 2016 et du 15 Avril 2017 à Beaune.

Accompagnements et promotions :

Comme la saison précédente, les membres de la commission restent à disposition de tout arbitre

souhaitant une remise à niveau ou des informations complémentaires, pendant les horaires de

réunion. Ceci sur rendez‐vous.

La CDA propose M. VAILLANT Christophe de Genlis, au grade régional. Nous encourageons les autres

arbitres départementaux prétendants à continuer de travailler et à poursuivre leur formation.

Depuis quelques saisons, nous envoyons une copie au club de chaque évaluation manuscrite des

arbitres ayant été observés sur des rencontres. Ceci afin de permettre au responsable d'arbitrage du

club, de pouvoir aider son licencié à travailler les points évoqués ou à lui donner les moyens de

travailler.

22

La CDA est en constante relation avec la CTA afin de permettre aux éventuels arbitres disponibles,

ayant le niveau et le potentiel, de pouvoir accéder au niveau régional.

Perspectives (nouvelle mesure‐continuité): La saison prochaine, les arbitres seront toujours licenciés à leur club, rien ne change encore pour la saison 2017‐2018; mais ils devront certainement se refaire une clé signature pour la FDME car leur numéro de licence va changer (plus d'info le 24 mai 2017). Les saisons prochaines les arbitres seniors départementaux devront continuer à suivre leur compte Ihand car ils devront télécharger leur note de frais avant leur arbitrage (.PDF) et la renvoyer, dès leur prestation effectuée (+ justificatifs si nécessaire), le plus vite possible au comité afin de se voir défrayer. Une explication sera donnée lors des stages de rentrée en Septembre 2017. A ce jour, de nombreux arbitres n’ont toujours pas envoyé leur note de frais. Je tiens à remercier, les clubs, les présidents de clubs, les bénévoles de la CDA et les salariés qui

chacun à leur niveau ont pu apporter leur contribution pour faciliter notre tâche.

23

RAPPORT DE LA COMMISSION DE DISCIPLINE Didier GROSJEAN

Président : Didier GROSJEAN

Membres : Marie‐Annick DEZERT – Jean‐Luc VERRELLE – Pascal CHEVALIER – CLAIN Nicolas ‐

Jean‐Pierre CHEVALIER

Membre coopté : Jean‐Pierre SIMONNE

INSTRUCTEUR : Daniel CLEMENT

Bonjour à tous,

Cette saison, la commission aura été saisie 25 fois c’est‐à‐dire 8 fois de plus que la saison

précédente. Cela exprime donc le bon fonctionnement des instances à tous les niveaux :

‐ Les arbitres dont la formation continue commence à porter ses fruits.

‐ La saisine des cas (soit par le mandataire du président soit par le Bureau Directeur lui‐même).

‐ L’instruction. Même si celle‐ci a quelques difficultés à obtenir les réponses. Ce point avait

déjà été évoqué la saison dernière. L’année prochaine, toute demande restée sans réponse

verra surement l’ouverture d’un cas disciplinaire par la commission disciplinaire territoriale.

‐ La commission en elle‐même.

A ce jour, nous avons dû sanctionner :

Des joueurs seniors (Disqualification directe),

Un seul dirigeant (Responsable d’équipe). Il encourait jusqu’à 2 ans de suspension et 3 ans en cas de récidive.

Les sanctions ont été les suivantes :

Irrégularités grossières pour 7 cas.

Sans suite pour 7 cas.

Action particulièrement dangereuse pour 5 cas

Faute par méconnaissance du règlement 2 cas.

Propos excessifs envers un adversaire pour 3 cas.

Attitude incorrecte antisportive pour 1 cas.

Pour tous ces cas, il y a eu 15 journées de suspension, 4 journées de sursis et 1 avertissement. Cela correspond à 1050 € payés par les clubs des joueurs incriminés. Ce sera le dernier compte‐rendu de cette commission car il a été voté à l’AG fédérale du 1er Avril dernier sans aucune consultation préalable, que la compétence disciplinaire deviendra statutairement domaine de compétence de la ligue Territoriale. Le comité 21 le déplore malgré les moyens et efforts mis en œuvre pour retrouver un fonctionnement efficace et satisfaisant ces 4 dernières saisons.

A l’heure de l’écriture de ces lignes, des réunions sont en cours pour régulariser son fonctionnement et certains membres de la commission du comité 21 continueront d’œuvrer pour cette discipline et représenter le comité 21 dans les institutions.

Pour finir, je tenais à remercier tous les membres de la commission pour leur investissement et plus particulièrement Aurélie et Gwenaelle pour le travail accompli durant toute cette année.

Merci de votre attention

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RAPPORT DE LA COMMISSION TECHNIQUE Caroline STEIMETZ

Membres de la commission technique : Mathieu PFIRSCH , Frank BAILLY, Laurène GUIGNOT, Mattéo BUONOCORE, Laurent et Quentin VOITURET , Mohamed KIOUR, Lucas BERNARD, Jérémy POTIEZ, Kévin MALEGUE, Sébastien GOUEVIC, Antoine LABIGAND, Paul PICARD, Gwenaël STROBBE, Fouad EZ ZAJJARI, Laurine LEPAGNOLE,

Bertrand CHRISTOPHE, Aimée PORCHE, Marine STRELLA, Joanna MAUREAU, Jean‐Luc BRUGNOT (CTF)

1. Opération inter-secteurs 2004

Travail qui s’est poursuivi cette année en lien avec l’équipe technique territoriale Thierry JAFFIOL, Vincent LIOT et Jean‐Luc BRUGNOT (CTF). L’objectif étant de voir le maximum de joueurs et de joueuses dans un souci de formation et de détection. Pour la première année, une coupe d’automne et une coupe d’avenir ont été mises en place pour toutes les équipes engagées en moins de 14 ans filles et garçons, co‐ organisées par l’ETD, la COC 21 et la CDA. Chez les garçons : coordinateur Mathieu PFRISCH

‐ Coupe d’Automne le 23 octobre 2016 à Chevigny sur 3 gymnases. ‐ Cinq secteurs géographiques : Val de Saône / Dijon1 / Dijon 2 / Haute Côte d’Or/ Sud Côte d’Or ‐ 2 CPS par secteur ‐ 2 tours d’inter‐secteurs l’un en décembre l’autre en février. Chez les filles : coordinateur Jean‐Luc BRUGNOT (CTF) ‐ Tournoi de l’avenir le 18 septembre 2016 sur deux sites : ARNAY et MONTBARD ‐ Trois secteurs géographiques : Nord – Sud CO / Dijon Est / Dijon Ouest ‐ 2 CPF par secteur* (accueil des joueuses nées en 2004 mais aussi celles nées en 2003 qui ne

faisaient pas partie du groupe « compétition Inter‐comités »). ‐ Deux tours inter‐secteurs en décembre et en mars.

A noter que sur 118 filles dans la génération, 75 ont été vues soit 64% : ‐ 44 d’entre elles ont été identifiées dans les CPF ; ‐ 14 ont participé au stage ID T.JAFFIOL à Autun. La proximité des CPF sur secteur et le travail mis en place sur les séances ont permis une

participation forte des licenciées de cette tranche d’âge.

Environ 30 à 35 joueuses devraient constituer le groupe de travail « potentielles et compétition » à

partir de la rentrée de septembre.

Conclusion : Cette organisation territoriale s’est très bien déroulée et a été ponctuée par le stage de détection ouvert aux « profils » et le stage T.JAFFIOL organisé en avril ( 2x14 joueurs) Un grand merci à toute l’équipe de techniciens qui s’est investie sérieusement et assidûment ainsi qu’aux clubs qui ont favorisé cette organisation en prêtant leur gymnase. Merci également au secrétariat Aurélie MONPERT relayée durant quelques mois par Gwennaël RANNOU

25

1. Opération inter-comités 2003

Deux fonctionnements mis en place :

‐ Chez les garçons :

Responsables : Mathieu PFRISCH et Kévin MALEGUE

‐ Travail commun mis en place par Vincent LIOT et Mathieu PFRISCH avec la section sportive de Pardé qui représente 80% de la sélection Côte d’Or 2003 ;

Les jeunes qui étaient disponibles, ont pu bénéficier des entraînements réguliers sur le créneau du mercredi après‐midi à la section sportive Marcel Pardé encadrés par Vincent LIOT.

‐ 2 stages à Semur durant les vacances de Toussaint et Février. ‐ 2 tours d’Inter comités réalisés.

‐ Chez les filles : Responsables : Fouad EZ ZAJJARI, Laurine LEPAGNOLE, Bertrand CHRISTOPHE, Jean‐Luc BRUGNOT (CTF)

‐ Des regroupements avant les compétitions Inter‐départementaux et Inter‐comités soit 8 regroupements au total. ‐ 2 stages de 3 jours à Semur durant les vacances de Toussaint et Février pour 25 Jeunes Filles, ‐ 3 journées préparatoires (tournoi, match de préparation), ‐ 3 tours d’Inter comités réalisés ; qualification pour les finalités,

- Participation aux finalités des Inter‐comités à Orléans les 3 et 4 juin 2017.

La Côte d’Or termine à la 9ième place sur 10 participants ne gagnant que deux matchs contre le

Finistère et contre Mayotte (en match de classement).

Vainqueur des Inter‐comités 2017 : le Doubs

Nous pouvons noter l’implication de nos jeunes filles tout au long de l’année sur cette compétition ;

Nous les félicitons pour le chemin qu’elles ont parcouru ainsi que les cadres qui les ont accompagnés

tout au long de l’année.

Perspectives : L’analyse de cette année écoulée nous amène à réfléchir sur : ‐ l’organisation des regroupements concernant les sélections 2004. En effet, nous devons nous appuyer sur les nouvelles structures comme la section sportive pour soulager les week‐ends chargés (compétition et regroupements) de nos jeunes sportifs. ‐ la présence de 2 stages de 3 jours notamment celui de Février sera à débattre. Concernant, l’organisation inter‐secteurs 2005, celle‐ci sera reconduite dans sa totalité. Pour terminer il me semble important de préciser la place majeure du travail fourni en équipe dans l’encadrement et la formation des jeunes sportifs. Le travail mené dans les clubs doit être complété par celui mené au comité ; de l’écoute, de l’échange, de la communication contribuent à promouvoir le handball sur notre territoire. Merci à tous pour cette collaboration !

26


DÉVELOPPEMENT Philippe BŒUF

SAISON GRAINE DE HAND :

L’effet Jeux Olympiques a semble‐t‐il boosté l’adhésion de nos jeunes pousses. Pour cette saison, les

plateaux moins de 10 et moins de 8 ont rencontré le même succès qu’à l’habitude avec une

planification que la Commission a voulu la plus équitable possible quant à l’alternance, les distances

parcourues proposées et les oppositions en se souciant en priorité le plaisir de l’enfant.

La Commission relève la participation record cette année au tournoi Michel Brenot qui a rencontré à

la fois un franc succès et une grande difficulté d’organisation due notamment à la grande amplitude

entre les équipes prévues et les équipes présentes ! Partant de ce constat, la Commission réfléchit

sur une nouvelle organisation pour le tournoi indoor.

Remerciements aux clubs d’AUXONNE et de PONTAILLER/MIREBEAU pour l’organisation des tournois

indoor et de fin de saison.

Les récompenses du Challenge seront remises à la fin de l’AG.

CMCD :

La Commission déplore le nombre de clubs sanctionnés qui est en augmentation. Le problème est

récurrent pour certains et nouveaux pour d’autres. On peut mettre en évidence et regretter les

défaillances dans le domaine arbitral (adulte comme JA), ce qui démontre que les clubs ne font une

priorité de l’arbitrage.

Attention à la nouvelle réforme des écoles d’arbitrages pour les clubs nationaux et régionaux.

La Commission a essayé d’atténuer les sanctions sportives et financières en tenant compte de

l’investissement des clubs dans la vie du Comité.

Voir le tableau des sanctions en annexe.

LABELS :

La plupart des clubs côte d’oriens obtiennent le Label Ecole de Hand.

N°clubs Clubs Label 2016

421007 U.S.C.V. LES LAUMES LABEL BRONZE

421013 LA CHATILLONNAISE H.B. LABEL BRONZE

421014 CHEVIGNY ST SAUVEUR HANDBALL LABEL ARGENT

421020 C.S. FONTAINE‐LES‐DIJON HANDBALL LABEL OR

421021 C.S.I.T. GENLIS LABEL ARGENT

421025 A.L.C. LONGVIC LABEL ARGENT

421026 C.L. MARSANNAY H.B. LABEL ARGENT

421027 H.B.C. MEURSAULT LABEL ARGENT

421030 HANDBALL PAYS NUITON LABEL OR

421040 H.B.C. SEMUR‐EN‐AUXOIS LABEL BRONZE

27

421041 J.L. SEURRE LABEL BRONZE

421042 H.B.C. TALANT LABEL ARGENT

421043 H.B.C. VAROIS‐ARC LABEL OR

421105 CERCLE DIJON BOURGOGNE LABEL ARGENT

421118 H.B.C. INTERCOMMUNAL DE LA SAONE LABEL BRONZE

421124 H.B.C. PONTAILLER‐MIREBEAU LABEL ARGENT

421134 BEAUNE HANDBALL LABEL ARGENT

Le label Ecole d’arbitrage a été décerné par la Fédération avec de nouvelles méthodes de calcul, ce

qui a donné un nombre moins important de clubs labellisés (9).

CHEVIGNY‐SAINT‐SAUVEUR : label BRONZE

FONTAINE‐LES‐DIJON : label BRONZE

GENLIS : label ARGENT

LONGVIC : label BRONZE

MEURSAULT : label ARGENT

VAROIS‐ARC : label BRONZE

CHENOVE : label BRONZE

C. DIJON. BOURGOGNE : LABEL simple

PONTAILLER‐MIREBEAU : label ARGENT

Félicitations à tous.

Saison 2017/2018 : La Commission souhaite enregistrer l’arrivée de nouveaux membres en son sein afin de pouvoir

continuer de travailler sur les actions existantes et développer de nouvelles telles que la

réorganisation des catégories les plus jeunes, le service aux clubs, …

Enfin, je terminerai en remerciant Aurélie et Gwenaelle pour leur travail tout au long de l’année, ainsi

que Daniel JACQUIER qui est le dirigeant étant le plus fidèle serviteur du handball bourguignon et

côte d’ôrien de ces dernières années.

28

RAPPORT DU TRÉSORIER Jean BILLIAUT

Le bilan de l’année écoulée est déficitaire, mais il faut modérer cette situation.

En effet, certaines rentrées n’ont pas été effectuées avant la fin de l’année.

Par contre, d’autres postes ont subi quelques hausses.

C’est pourquoi, en association avec la Commission des Finances, nous allons faire le point

plus souvent sur la trésorerie du Comité et suivre le budget prévisionnel de chaque

commission plus régulièrement.

Autre point important qui a connu des difficultés cette saison, le règlement des arbitres. En

effet, malgré une information de la CDA et une relance de ma part, certains arbitres n’ont

toujours pas compris qu’il était indispensable de faire parvenir le lendemain de leur

arbitrage la fiche de déplacement qui permet leur indemnisation. Avec l’aide de la CDA, nous

avons pu effectuer certaines régularisations afin de ne pas pénaliser les arbitres qui se

dévouent. Mais il est bien évident que cette situation n’est qu’exceptionnelle et que pour la

prochaine saison les arbitres n’ayant pas transmis leur note de frais ne seront pas

indemnisés.

Je remercie vivement Aurélie ainsi que sa remplaçante durant son absence Gwenaëlle pour

le soutien qu’elles m’ont apporté au cours de la saison.

En attendant, je vous souhaite une bonne Assemblée Générale et une future bonne saison

2017‐2018.

29

RAPPORT DES VERIFICATEURS AUX

COMPTES

30

RAPPORT DE LA COMMISSION DES FINANCES Patrick MATHEY

Membres: Jean BILLIAUT, Philippe BŒUF, Yannick DUPIN

On vous explique depuis le début de cette assemblée générale que la grande ligue est la

raison de bien des bouleversements avec encore plein d’interrogations. Et bien pour ce qui

est des finances, ce n’est pas encore le cas cette année.

Le bilan de l’année écoulée est négatif, mais s’explique dans les chiffres en deux points

principaux. D’une part dans les dépenses, la technique, à travers le nombre plus important

de tours d’inter‐comité et leurs éloignements a vu son budget dépassé. D’autre part dans les

recettes, la dotation CNDS a baissé significativement et la Ligue n’a pas honoré ses

paiements en matière de FADTE (Fonds d'Aide au Développement des Territoires et à

l'Emploi).

Pour le prévisionnel, la commission, comme toujours, s’est basée à la fois sur les comptes,

l’analyse des écarts de gestion et les perspectives d’activité et de recette, pour établir le

projet de budget 2017. Vous pourrez constater que le poste ressources humaines a été revu

à la hausse pour permettre l’embauche du remplaçant du CTF du Comité. En parallèle grâce

au travail du président, les subventions CNDS correspondantes ont‐elles aussi été

rehaussées.

Nous demanderons que toute demande de précision sur les comptes soit envoyée au

secrétariat du comité afin de préparer les réponses et éventuellement fournir les pièces

justificatives lors de la tenue de notre assemblée générale.

Pour finir je remercierais Aurélie, notre secrétaire, ainsi que sa remplaçante provisoire

Gwenaëlle, pour l’aide précieuse qu’elles ont apportée et à la patience dont elles ont fait

preuve vis‐à‐vis du piètre comptable que je suis.

31

BUDGET PREVISIONNEL 2017

(voir annexe)

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TARIFS 2017 / 2018

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RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX

CONTRIBUTION MUTUALISÉE DES CLUBS AU DÉVELOPPEMENT (CMCD)

o Article 27 Des textes réglementaires FFHB 1 – PRINCIPES GÉNÉRAUX

1-1 Socle de base Toutes les équipes, évoluant dans les championnats départementaux, doivent

répondre à des exigences minimales dans les domaines sportifs, arbitrage et technique.

Ces exigences minimales sont contenues dans un « socle de base » déterminé pour les championnats de niveau départemental.

1-2 Seuil de ressources :

Pas de seuil de Ressource pour le niveau départemental

1-3 Contrôle du dispositif La commission départementale des statuts et de la réglementation est responsable

de l’application du dispositif mis en place. A ce titre, elle procède, chaque saison, à l’inventaire, l’analyse et à la vérification

des renseignements et, en cas de carence, applique le dispositif prévu à l’article 50 – 51 du règlement général des épreuves départementales.

1-4 Sanction en cas de carence

Principe :

Les carences constatées dans les domaines répertoriés entraînent l’application du dispositif prévu à l’article 29.

Les exigences demandées aux équipes évoluant dans les championnats départementaux, régionaux ou nationaux ainsi que les sanctions qui en découlent, sont respectivement fixées par les instances du comité, de la ligue ou de la fédération.

Le Comité a donc toute latitude dans le choix des critères et dans la détermination des valeurs afférentes. Le comité décide donc de s’aligner sur la CMCD régionale du plus bas niveau afin d’éviter que des clubs accédants n’aient pas l’interdiction de monter par la Ligue.

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Règle :

Pour les équipes qui évoluent en championnat départemental et postulent à une accession en championnat régional, les exigences requises correspondront à celles du plus bas niveau régional, dès la saison qui leur permet d’accéder, sur le socle de base défini par l’instance régionale pour le niveau de jeu supérieur atteint.

2 – PRÉSENTATION DU DISPOSITIF

2.1 - DOMAINE SPORTIF :

2.1.1 - Socle de base : Il comprend 1 équipe de (-18) ou (-16) ou (-14) ou (-12) du même sexe que l’équipe de référence, régulièrement engagée dans un championnat départemental. Dans le cas des équipes -14 mixtes, elles seront tolérées mais ne pourront être prises en compte qu’une seule fois soit pour le socle d’une équipe féminine soit pour le socle d’une équipe masculine. A condition d’avoir 5 joueurs ou joueuses minimum qui ont figuré simultanément sur la feuille de match d'au moins N/2 des matchs de la catégorie concernée. Dans le cas des ententes d’équipe de jeunes, elles ne pourront être prises en compte que pour un seul club qui sera précisé lors de l’écriture de la convention. 2.1.2 - Application La vérification des exigences se fera après le dernier week-end de championnat de mai de la saison en cours. Au 30 AVRIL de la saison en cours, les équipes concernées devront avoir participé à un championnat et comporter au moins 7 licenciés en pratique compétitive dans les catégories d’âge concernées

2.2 - DOMAINE TECHNIQUE : - Socle de base : 1 animateur titulaire

Pour être comptabilisés dans le socle technique, les techniciens devront être licenciés au plus tard 31 janvier de la saison en cours. 2.3 - DOMAINE ARBITRAGE : Il convient de se reporter aux dispositions concernant l’arbitrage (statut de l’arbitre- article 5).

- Socle de base : 1 arbitre départemental Ces arbitres devront avoir effectué au moins 7 arbitrages officiels jusqu’au dernier week-end de mai de la saison en cours.

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Seuls les arbitres nés en 1999 et avant (jusqu’à l’âge limite de 60 ans) pourront être comptabilisés pour la saison 2017-2018. Seuls les matchs qui font l’objet de désignations par la CDA ou la CRA seront comptabilisés dans le socle de base de la CMCD. Interprétation : les matchs -18 ans masculins et féminins de niveau championnat de France, Interrégionaux et régionaux ainsi que les matchs -15 masculins et féminins de niveau régional peuvent être comptabilisés au niveau du socle de base de la CMCD Départementale. Les matchs des catégories -11 et -13 ans (y compris -13 ans régional masculins) ne seront pas pris en compte ainsi que les matchs -15 ans et -18 ans de niveau Interdépartemental ou départemental. N.B. : Les licences blanches ne peuvent, en aucun cas, être incluses dans le socle de base. RAPPEL : Art 5.4 MUTATION p.99 des règlements généraux de la FFHB

Si un arbitre change de club pendant la période officielle des mutations, sa fonction d'arbitre et ses arbitrages seront comptabilisés, pour la nouvelle saison au bénéfice du club quitté. Si l’arbitre mute hors période officielles des mutations, sa fonction d'arbitre et ses arbitrages seront comptabilisés au bénéfice du club quitté pour la saison en cours et pour la saison suivante. (Sauf accord du club quitté.) voir règlement FFHB

2.3.2. - Application Les exigences liées au socle seront vérifiées à la fin des championnats départementaux. A la date de la vérification les arbitres proposés devront avoir effectué au moins 7 arbitrages officiels.

ATTENTION : Les clubs doivent veiller à ce que les arbitres du socle de base soient suffisamment désignés par la CDA ou la CRA pour satisfaire aux exigences de la CMCD. 2.4. - DOMAINE JEUNES ARBITRES (JA)

Il convient de se reporter aux dispositions concernant l’arbitrage (statut du jeune arbitre – article 6)

Années 99-2000-2001-2002 et 2003

2.4.1. - Socle de base Il est constitué par 2 jeunes arbitres ayant effectué 5 arbitrages officiels.

N.B. : Les licences blanches ne peuvent, en aucun cas, être incluses dans le socle de base.

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2.4.2. - Application :

Les exigences liées au socle seront vérifiées à la fin des championnats régionaux seniors. A la date de la vérification les jeunes arbitres devront avoir effectué au moins 5 arbitrages officiels. ATTENTION : Les clubs doivent veiller à ce que les jeunes arbitres du socle de base officient suffisamment pour satisfaire aux exigences de la CMCD. Tous les matchs des catégories -11, -13, -15 et -18 sont comptabilisés comme arbitrage officiel. Article 155 o DISPOSITIF RELATIF A LA MISE EN APPLICATION DU CONTROLE

ATTENTION ! Vous n’avez pas de dossier à remplir, l’évaluation de votre potentiel dans les quatre domaines (Sportif, Technique, Jeune Arbitre et Arbitrage) se fera directement par extraction dans GEST’HAND des données enregistrées. Les clubs seront régulièrement destinataires de ces extractions. Ces documents intermédiaires permettront aux clubs de faire le point en cours de saison et éventuellement de prévoir –avant la date limite– une solution ou un ajustement. Si ces listings leur apparaissent incomplets ou erronés les clubs sont invités à prendre contact rapidement avec les présidents des commissions concernées. 1/ DOMAINE SPORTIF :

RAS 2/ DOMAINE TECHNIQUE : 2.1. Exigences : Un entraîneur ne peut être comptabilisé qu’au titre d’une seule équipe, masculine ou féminine, et doit être licencié au 31 janvier dans le club de référence pour la saison en cours.

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2.2. Validation des diplômes d’entraîneur : ATTENTION : Le Niveau 1 n’existe plus et ne peut être pris en compte par la CMCD

Nouvelle architecture fédérale de la FORMATION de CADRES 3/ DOMAINE ARBITRAGE : Exigences : Un arbitre (ou un jeune arbitre) ne peut être comptabilisé qu’au titre d’une seule équipe, masculine ou féminine, et doit être licencié dans le club de référence pour la saison en cours. Un arbitre (ou un jeune arbitre), titulaire d’une licence blanche, validée par la FFHB, ne peut être comptabilisé dans le socle de base du deuxième club. 4/ EQUIPES RESERVES :

4.1 Rappels :

Les équipes réserves y compris d’équipes évoluant au niveau national qui évoluent dans les championnats départementaux accédantes sont soumises uniquement au domaine de l’arbitrage (voir tableau 3.2.1)

5/ ECHEANCIER RELATIF A LA MISE EN APPLICATION DU CONTROLE

Dates Circulation des informations

Juin 2017 Envoi aux clubs du règlement CMCD 2017-18

Décembre 2017 1er envoi du tableau de suivi

Février 2018 Avril 2018

2ème envoi du tableau de suivi 3ème envoi du tableau de suivi

Mai 2018 Dernière extraction du tableau de suivi pour contrôle

Après le dernier week-end de mai de la saison en cours

Vérification par la Commission des renseignements d’après les données informatiques FFHB. Transmission des résultats des vérifications à la COC et copie aux clubs pour détermination du niveau d’engagement des équipes pour la saison N+1

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6/ SANCTIONS

6.1. Le socle : Représentant les exigences minimales requises, le socle défini aux articles 2.1 (sportive), 2.2 (technique), 2.3 (arbitrage) et 2.4 (jeunes arbitres) est exigé pour évoluer en Championnat Départemental.

Le contrôle se déroulant en MAI de l’année 2018, la sanction s’appliquera sur la saison en cours Ce socle n’est ni négociable ni modulable.

S’il n’est pas atteint pour la saison 2017-2018, l’équipe de plus haut niveau départemental du club sera sanctionnée de 7 points de pénalités au championnat pour chaque domaine non respecté. Ainsi que la pénalité financière correspondante prévue au tarif des amendes pour la saison 2017/2018 Toutes les ressources du club (entraineurs, arbitres, jeunes arbitres et équipes de jeunes) jusqu’à obtention du socle sont prioritairement comptabilisées pour l’équipe de plus haut niveau départemental. Si ce socle de base n’est toujours pas atteint au cours de la saison N+1 dans un ou plusieurs domaines déjà déficient la saison précédente le nombre de point de pénalité sera multiplié par 2 pour chaque domaine non respecté. Si ce socle de base n’est toujours pas atteint au cours de la saison N+2 dans un ou plusieurs domaines déjà déficient les 2 saisons précédentes l’équipe de plus haut niveau départemental du club sera reléguée d’une division. Au regard des exigences en matière de contribution mutualisée des clubs au développement, les sections féminine et masculine d’un club doivent être dissociées. L’équipe référence de chaque section détermine le socle de base de la section considérée. En dehors des joueurs, le club doit choisir et en informer par courrier la commission CMCD au plus tard le 10 janvier 2018 à quelle section il rattache chacun des licenciés (entraineurs, arbitres, jeunes arbitres,…) Passée la date du 10 janvier la commission décidera elle-même du rattachement. 6.2.1 Contestation des décisions Les contestations des décisions prises par la Commission de la CMCD obéissent aux dispositions décrites dans le règlement d’examen des réclamations et litiges.

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7/ DISPOSITIONS SPECIFIQUES 7. 1 Lorsqu’un même club possède, à la fois, une équipe masculine et une équipe féminine dans une Division Départementale : le socle de base est inchangé pour chaque équipe. 7. 2 La Commission des Statuts et de la Réglementation apprécie d’office ou sur demande du club concerné les possibilités d’étude de certains cas particuliers non prévus au règlement lorsqu’ils sont justifiés par des circonstances exceptionnelles ou légitimes. Dans ce cas précis, aucun club tiers ne pourra contester les décisions prises par la commission compétente.

7. 3 Les ressources apportées par une même personne, dans le cadre de l’application du présent dispositif, seront prises en compte dans le respect des règles relatives au cumul de mandat en référence à l’article 19 § 1 du règlement intérieur de la FFHB.

CMCD 2017/ 2018: SOCLE DE BASE

SPORTIVE : 1 EQUIPE JEUNE parmi -18,-15,-13,-11 du même sexe

ARBITRAGE :

1 ARBITRE DEPARTEMENTAL * désignations officielles Licences Blanches non acceptées

JEUNES ARBITRES :

2 JEUNES ARBITRES

Nés 1999/2000/2001/2002/2003

TECHNIQUE : 1 ANIMATEUR TITULAIRE

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CLUBS NE REPONDANT PAS A LA CMCD

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RECOMPENSES

Municipalité de PERNAND‐VERGELESSES.

Le club du CS PERNAND‐VERGELESSES.

Christophe VAILLANT du club du CSIT GENLIS.

Challenge MINI‐HAND

CHALLENGES ‐8 ANS ‐10 ANS Le + grd nb de participations SEURRE DBHB Le + grd nb de participants LONGVIC GENLIS Le + grd nb de filles MEURSAULT LONGVIC Le + grd nb de KM SEURRE DBHB

LABELS ECOLES DE HAND

LABELS ECOLES ARBITRAGE

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Documents

DOSSIER AG 2017 - Comité 21 HandBall