DOSSIER DOCUMENTAIRE - Le CNFPT | Centre National de la … · 2013. 9. 16. · DOSSIER DOCUMENTAIRE les déchets, de nouvelles ressources et des modèles de développement du territoire

DOSSIER DOCUMENTAIRE

les déchets, de nouvelles ressources et des modèles de développement du territoire

toulouse, 18 et 19 septembre 2013

inset montpellier

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Les déchets, de nouvelles ressources et des modèles de développement du territoire - les 18 et 19 septembre 2013 - Toulouse

Veille presse et publications professionnelles

Les poubelles d'Issy s'échappent par les tuyaux / CHABAL Audrey Terra eco - Le magazine qui change le monde, 31/08/2013, n° 49, p. 66

Dans le tout nouvel écoquartier de la commune des Hauts-de-Seine, c'est le tube de l'été : un système pneumatique permet d'aspirer les déchets ménagers !

Les mirages de la conversion du plastique en pétrole / PARASOTE Véronique Environnement magazine, 30/06/2013, n° 1718, p. 34-35

Les technologies de (re)conversion du plastique en pétrole franchissent le cap de la mise en œuvre industrielle avec une promesse : constituer une solution de valorisation déchets plastiques ménagers.

Réduire les déchets et acheter durable SMEDAR : Syndicat Mixte d’Élimination des Déchets de l’Arrondissement de Rouen, consulté le 7/06/2013 http://www.smedar.fr/editorial-reduire-les-dechets-et-acheter-durable-149.html

Le projet d'éco-exemplarité proposé par le Smédar aux communes et autres établissements publics vise à réduire les déchets produits dans le cadre de l'activité quotidienne des services, mais également à optimiser le tri des déchets et limiter l'impact du service public sur l'environnement.

Un plan d’actions gouvernemental pour améliorer la gestion des déchets Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, consulté le 7/06/2013 http://www.developpement-durable.gouv.fr/Un-plan-d-actions-gouvernemental.html

Instance de concertation, le nouveau conseil des déchets assurera le suivi du plan d’actions gouvernemental sur les déchets pour la période 2009-2012.

Déchets : monter un plan/programme de prévention Ademe, consulté le 7/06/2013 http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=96&m=3&catid=23825

Monter un plan départemental ou un programme local de prévention peut permettre aux collectivités de limiter le recours à l’incinération ou l’enfouissement, de diminuer les coûts de gestion des déchets et plus largement de faire le lien avec d’autre politiques de développement durable, de créer des synergies entre les territoires et de créer une dynamique globale et pérenne.

Réduire les déchets : Ce qu'il faut savoir sur la prévention Ademe, consulté le 7/06/2013 http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=96&m=3&catid=23839

390 kilos de déchets. C’est ce qu’un Français produit chaque année en ordures ménagères et assimilées (ordures ménagères résiduelles + collectes sélectives). 590 kilos en ajoutant les 200 kilos que chaque Français dépose en moyenne en déchèteries. Réduisons vite nos déchets, ça déborde. Le meilleur déchet est celui qu’on ne produit pas : économie de matières premières épuisables et précieuses, limitation de notre impact sur l’environnement, économies financières liées au traitement du déchet...

Grand chamboulement dans l'économie sociale / NEDEY, Fabienne Environnement magazine, 31/05/2013, n° 1717, p. 22-26

REP, industrialisation, massification : les acteurs de l'économie sociale et solidaire actifs dans le déchet sont à la peine.

Sydeme s'engage dans la valorisation mixte du biogaz / SREDOJEVIC Alexandre Techniques sciences méthodes, 31/05/2013, n° 5, p. 10-11

La refonte du dispositif français de soutien au biogaz permet aux producteurs de bénéficier désormais de tarifs aidés pour la valorisation à la fois en électricité et en biométhane injecté dans le réseau. Le Sydeme, syndicat de Moselle-Est, est le premier à y recourir.

Déchets ménagers. Tri mécano-biologique : l'enjeu des intrants à Angers Métropole / ADLER Emmanuel, EVEILLE Florent Techniques sciences méthodes, 31/05/2013, n° 5, p. 24-28

A l'issue d'une préparation mécanique et d'une étape biologique, le tri mécano-biologique vise à isoler les fractions valorisables et à réduire les flux de déchets ultimes. Ce procédé peut être d'une gestion délicate. Retour d'expérience à Angers Loire Métropole.

http://www.smedar.fr/editorial-reduire-les-dechets-et-acheter-durable-149.htmlhttp://www.developpement-durable.gouv.fr/Un-plan-d-actions-gouvernemental.htmlhttp://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=96&m=3&catid=23825http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=96&m=3&catid=23839

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Paris : assurer la propreté avec le Smartphone technicites.fr, 30/05/2013 http://www.technicites.fr/TPL_CODE/TPL_NWL_ART_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/74516/1289-lettre-d-information-gestion-technique.htm

La Mairie de Paris a développé un dispositif « innovant » et citoyen pour assurer la remontée des anomalies constatées par chacun : ce peut être un objet abandonné sur la voie publique, l'apparition de tags ou n'importe quelle situation liée à une malpropreté.

Déchets : réseau pneumatique puis collecte par camion : le choix d'Issy-les-Moulineaux technicites.fr, 30/05/2013 http://www.technicites.fr/TPL_CODE/TPL_NWL_ART_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/74533/2155-la-quotidienne-technicites.htm?utm_source=Aspmail&utm_medium=Emailing&utm_campaign=La+quotidienne+2013-05-30

Veolia Environnement a inauguré le 29 mai à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) un réseau de collecte pneumatique "mobile" de déchets, où les poubelles sont aspirées via des tubes par un camion spécialement adapté.

Biodéchets : super U traque le gâchis / JANIN Marc Lettre ADEME, 01/02/2013, n° 62, p. 5

Engagé dans une démarche environnementale globale, le Super U de Nozay a décidé de traquer les déchets alimentaires.

Vers une économie circulaire Ellen Macarthur Foundation, 17/01/2013 http://www.ellenmacarthurfoundation.org/fr/economie-circulaire/les-principes/vers-une-economie-circulaire

Rapport macro-économique qui plaide pour une adoption de l’économie circulaire, quantifie les bénéfices économiques des modèles de gestion circulaire et propose des pistes d’action.

Petites et grandes collectivités s'attaquent au gaspillage alimentaire / LUNEAU Sylvie Localtis, 04/01/2013 http://www.localtis.info/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&jid=1250264653427&cid=1250264642199

Les collectivités locales qui gèrent les cantines scolaires, de l'école primaire au lycée, sont de plus en plus nombreuses à mener des actions pour lutter contre le gaspillage alimentaire. L'objectif gouvernemental est désormais d'évaluer et de généraliser ces initiatives.

Responsabilité élargie du producteur : de nouvelles filières se structurent / MARCANGELO-LEOS Philie Localtis, 04/01/2013 http://www.localtis.info/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&cid=1250264650810

Avec la parution ces derniers jours du décret organisant la récupération des bouteilles de gaz et de quatre arrêtés portant agrément d'éco-organismes, de nouvelles filières fondées sur la responsabilité élargie du producteur (REP) deviennent opérationnelles.

Un plan d'action sur les déchets, 4 janvier 2013 http://www.courrierdesmaires.fr/actualite/france-un-plan-d-action-sur-les-dechets-385.html

A l'issue de la table ronde du Grenelle de l'environnement sur les déchets, les participants se sont mis d'accord sur les lignes directrices d'un plan d'action ambitieux.

Teom incitative : les modalités d'information des services fiscaux sont fixées / MARCANGELO-LEOS Philie Localtis, 19/12/2012 http://www.localtis.info/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&cid=1250264619097

Pris en application de l'article 1522 bis du Code général des impôts, un décret du 17 décembre 2012 précise les modalités de communication aux services fiscaux des données concernant la part incitative de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (Teom). A compter de 2013, les communes et les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) qui assurent au moins la collecte des déchets des ménages ont en effet la possibilité d'instituer une part incitative à la Teom. La loi Grenelle 2 avait prévu cette faculté, mais seulement à titre expérimental. Finalement, l'article 97 de la loi de finances pour 2012 a introduit cette possibilité dans le Code général des impôts.

http://www.technicites.fr/TPL_CODE/TPL_NWL_ART_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/74516/1289-lettre-d-information-gestion-technique.htmhttp://www.technicites.fr/TPL_CODE/TPL_NWL_ART_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/74516/1289-lettre-d-information-gestion-technique.htmhttp://www.technicites.fr/TPL_CODE/TPL_NWL_ART_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/74533/2155-la-quotidienne-technicites.htm?utm_source=Aspmail&utm_medium=Emailing&utm_campaign=La+quotidienne+2013-05-30http://www.technicites.fr/TPL_CODE/TPL_NWL_ART_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/74533/2155-la-quotidienne-technicites.htm?utm_source=Aspmail&utm_medium=Emailing&utm_campaign=La+quotidienne+2013-05-30http://www.technicites.fr/TPL_CODE/TPL_NWL_ART_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/74533/2155-la-quotidienne-technicites.htm?utm_source=Aspmail&utm_medium=Emailing&utm_campaign=La+quotidienne+2013-05-30http://www.ellenmacarthurfoundation.org/fr/economie-circulaire/les-principes/vers-une-economie-circulairehttp://www.localtis.info/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&jid=1250264653427&cid=1250264642199http://www.localtis.info/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&jid=1250264653427&cid=1250264642199http://www.localtis.info/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&cid=1250264650810http://www.courrierdesmaires.fr/actualite/france-un-plan-d-action-sur-les-dechets-385.htmlhttp://www.localtis.info/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&cid=1250264619097

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Ville durable terrain de rencontres : déchets (La) / BOMSTEIN Dominique Environnement magazine, 01/12/2012, n° 1713, p. 64-68

Dossier composé des articles suivants : La Mayenne convertie au réemploi Les majors du déchet partenaires de l'économie solidaire Les marchés de Sevran font leur tri La petite reine carbure à l'hydrogène de décharge dans le Tarn

Déchets électriques et électroniques : le gouvernement prévoit de prolonger l'éco-contribution / Source AFP Localtis, 20/12/2012 http://www.localtis.info/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&cid=1250264631580

Les ministères de l'Ecologie, du Budget et de l'Economie sociale ont affirmé le 19 décembre être favorables au maintien de l'éco-contribution fixe, appliquée lors d'un achat et qui finance le recyclage des appareils électriques et électroniques. "La loi ne fixe aucune limite dans le temps des éco-contributions mais elle prévoit leur répercussion intégrale et automatique dans les prix de vente jusqu'au 13 février 2013 seulement", rappellent-ils dans un communiqué commun. "Sensibles aux préoccupations exprimées par la filière, notamment par Eco-systèmes, Emmaüs et Envie", les ministres Delphine Batho, Jérôme Cahuzac et Benoît Hamon "restent cependant favorables à une telle mesure et prévoient de la présenter prochainement à nouveau au Parlement", indiquent-ils.

Tri et recyclage des emballages : les 40 bonnes pratiques Techni-cités - Le magazine territorial des ingénieurs et des techniciens, 20/12/2012 http://www.technicites.fr/TPL_CODE/TPL_NWL_ART_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/72004/1289-lettre-d-information-gestion-technique.htm

En partenariat avec l'AMF, l'éco-organisme Eco-Emballages a publié récemment un guide qui propose 40 bonnes pratiques (issues du terrain) pour trier et recycler les emballages ménagers. Celles-ci sont présentées à partir de 6 thématiques : l'urbanisme et le logement, la propreté et l'espace public, l'école et la famille, les nouveaux arrivants, le tourisme et la vie locale. http://www.36000pourletri.fr/fileadmin/templates/pdf/36000guidedesbonnespratiques.pdf

Déchets biodégradables : la France rame à contre-courant / HERBERT Marie Localtis, 19/11/2012 http://www.localtis.info/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&cid=1250264478347

Le pays produit du compost à partir d'un processus industriel qui fait débat, quand les pays du Nord de l'Europe sont protégés par une stratégie plus conforme à ce que souhaite Bruxelles. Le point sur ce débat à l'occasion de la Semaine européenne de réduction des déchets, qui se tient du 17 au 25 novembre 2012.

Sensibilité à l'écoconception augmente (La) Lettre ADEME, 01-10/2012, p. 10-11

Jean-Charles Caudron détaille les avancées de l'économie circulaire en France et les actions au quotidien et sur le long terme de l'Agence dans ce domaine.

Guide TVA et gestion des déchets ménagers - Brochure web, AMORCE / Amorce, novembre 2012 http://www.courrierdesmaires.fr/actualite/vu-lu-dans-guide-tva-et-gestion-des-dechets-menagers-brochure-web-amorce-36326.html

L'association de collectivités locales Amorce vient de publier un guide pour les techniciens et élus des collectivités territoriales, dont la vocation est de leur permettre "d'appréhender plus finement les principes et enjeux concrets de la TVA dans la collecte et le traitement des déchets". http://infos.courrierdesmaires.fr/wp-content/uploads/2012/11/2012-11-23_amorce-_guide_tva.pdf

Déchets : en route vers de nouveaux objectifs (Les) / KLASS Blandine Revue des collectivités locales, octobre 2012, n° 436, p. 54-69

La gestion de nos déchets - quelle que soit leur nature - présente des enjeux majeurs en amont, au regard de la préservation de nos ressources en matières premières et, en aval, d'impact environnemental et sanitaire. Suite à la loi de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement qui avait fixé et chiffré les objectifs nationaux de la gestion des déchets, le paysage a changé mais les tendances lourdes se confirment pour une collecte toujours plus efficace, un traitement et une valorisation optimisés et bien entendu un recyclage toujours mieux organisé, notamment grâce à l'action volontariste des éco-organismes.

http://www.localtis.info/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&cid=1250264631580http://www.technicites.fr/TPL_CODE/TPL_NWL_ART_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/72004/1289-lettre-d-information-gestion-technique.htmhttp://www.technicites.fr/TPL_CODE/TPL_NWL_ART_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/72004/1289-lettre-d-information-gestion-technique.htmhttp://www.36000pourletri.fr/fileadmin/templates/pdf/36000guidedesbonnespratiques.pdfhttp://www.localtis.info/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&cid=1250264478347http://www.courrierdesmaires.fr/actualite/vu-lu-dans-guide-tva-et-gestion-des-dechets-menagers-brochure-web-amorce-36326.htmlhttp://www.courrierdesmaires.fr/actualite/vu-lu-dans-guide-tva-et-gestion-des-dechets-menagers-brochure-web-amorce-36326.htmlhttp://www.amorce.asso.fr/http://infos.courrierdesmaires.fr/wp-content/uploads/2012/11/2012-11-23_amorce-_guide_tva.pdf

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Et si la réforme des collectivités territoriales révolutionnait la gestion des déchets ? / CHARIL Emmanuel Techni-cités - Le magazine territorial des ingénieurs et des techniciens, 08/05/2012, n° 229, p. 91

C'est à chaud, quelques jours seulement après la date butoir donnée aux préfets pour publier leur Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) que l'association Amorce, aidée de l'Ademe, a mené une enquête auprès de 242 EPCI à fiscalité propre et syndicats en charge de la collecte ou du traitement des déchets.

Déchets textiles encore trop oubliés (Les) / DESCAMPS Olivier Techni-cités - Le magazine territorial des ingénieurs et des techniciens, 08/07/2012, n° 233, p. 20-21

Les habits, les linges de maison et les chaussures manquent de points de collecte. Signer une convention avec un ou plusieurs opérateurs permet pourtant d'obtenir une aide financière des producteurs tout en réduisant le gisement d'ordures ménagères.

Performances de recyclage des déchets : l'Ordif veut élargir le champ de comparaison / BOEDEC Morgan Localtis, 18/04/2012 http://www.localtis.info/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&jid=1250263576513&cid=1250263574777

L'Observatoire régional des déchets d'Ile-de-France pilote un projet européen qui vise à bâtir un outil permettant de comparer, d'un territoire à l'autre, les performances de recyclage des collectivités locales.

Broyage et compostage de proximité : une démarche économique, sociale et environnementale / GRAINDORGE Joël Techni-cités - Le magazine territorial des ingénieurs et des techniciens, 08/11/2012, n° 238 , p. 28-29 ,

Le broyage et le compostage de proximité sont en plein développement. Ils sont soutenus ou mis en place par les collectivités car ils présentent de nombreux atouts. Les pistes d'action vont de l'incitation financière jusqu'à la prestation de service, mais elles doivent s'appuyer sur des relais locaux.

Un village de la Sarthe veut offrir des poules pour réduire les déchets / Agence française de presse Gazettedescommunes.com, 28/03/2012

Une petite commune de la Sarthe se propose d'offrir deux poules pondeuses à tous les foyers du village intéressés afin de réduire le volume des déchets organiques, a-t-on appris mercredi 28 mars 2012 auprès de la mairie.

Projet de développement juillet 2012 du recyclage des emballages ménagers en plastique Ecoemballages http://www.ecoemballages.fr/fileadmin/contribution/pdf/entreprises/VF_sept2012.pdf

Pour développer le taux de recyclage de l’ensemble des plastiques, Eco-Emballages pilote une expérimentation qui permet d’agir sur toute la chaîne du tri et du recyclage. Elle vise à mesurer les bénéfices environnementaux et les impacts économiques d’un tel projet.

Les déchets sont des ressources inspire-institut.org, 2011

L’économie circulaire vise à optimiser les flux d’énergie et de matière à l’échelle d’un système : site de production, zone d’activités, bassin d’emploi ou économie nationale. La prévention des consommations et des rejets est couplée à l’idée d’un fonctionnement quasi cyclique comme celui des écosystèmes. A la différence de l’économie actuelle dite linéaire, l’économie circulaire s’efforce de ne pas épuiser les ressources et permet de contrôler ses rejets et déchets. http://www.inspire-institut.org/category/economie-circulaire

Dessine-moi une économie circulaire inspire-institut.org, 26/09/2011

http://www.inspire-institut.org/dessine-moi-une-economie-circulaire.html

http://www.localtis.info/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&jid=1250263576513&cid=1250263574777http://www.localtis.info/cs/ContentServer?pagename=Localtis/LOCActu/ArticleActualite&jid=1250263576513&cid=1250263574777http://www.ecoemballages.fr/fileadmin/contribution/pdf/entreprises/VF_sept2012.pdfhttp://www.inspire-institut.org/category/economie-circulairehttp://www.inspire-institut.org/dessine-moi-une-economie-circulaire.html

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Donner une nouvelle vie aux matériels réformés des collectivités ! Projetdeterritoire.com, consulté le 15/12/2011

Les collectivités peuvent désormais vendre aux enchères leur matériel réformé sur un site internet dédié : agorastore. Véhicules, matériels d’entretien des espaces verts, mobilier et accessoires de bureau, etc. peuvent être achetés par des particuliers, des associations, des collectivités ou des entreprises. Une vingtaine de collectivités (dont Lyon, Paris, Strasbourg, le conseil général de l’Isère, la commune de Berchères sur Vesgre) utilisent ce service ; elles disposent d’un espace dans lequel elles présentent l’ensemble des matériels mis en vente, classés par rubriques (machines, véhicules, bricolage, mobilier, menuiserie …). Pour chaque produit sont indiqués le prix de vente initiale, le pas de l’enchère, la date limite, la fiche technique du produit et le contact. http://www.projetdeterritoire.com/index.php/Espaces-thematiques/Developpement-durable/Actualites/Donner-une-nouvelle-vie-aux-materiels-reformes-des-collectivites-!

Nous allons continuer à professionnaliser les métiers du réemploi Actu-environnement.com, 2003-2013, consulté le 15/12/2011

Selon les statistiques présentées lors des premières Assises du réemploi organisées le 20 octobre à Paris, la pratique du réemploi s'ancre dans les habitudes de consommation. Julien Fortin, Responsable de la sensibilisation au Réseau des Ressourceries revient sur le développement de ces structures. http://www.actu-environnement.com/ae/news/interview-julien-fortin-reseau-ressourceries-11259.php4

Économie circulaire : Valoriser les déchets, c’est l’affaire de tous Greenetvert.fr, 21/11/2011

«Tous ensemble, tous ensemble…» Le célèbre slogan de Ségolène Royal a toutes ses chances d’être tôt au tard recyclé par les adeptes de l’économie circulaire. Concept qui prône de rassembler des activités industrielles, dont les déchets des uns peuvent-être réutilisés par les autres. Et fabriquer des produits avec l’idée qu’ils seront recyclés à l’infini. http://www.greenetvert.fr/2011/11/21/valoriser-les-dechets-c%E2%80%99est-l%E2%80%99affaire-de-tous/39015

Les ressourceries, un outil novateur appelé à se développer Actu-environnement.com, 2003-2013, consulté le 15/12/2011

Dans un contexte de maîtrise de la production de déchets, les ressourceries ont une place à prendre dans les quartiers. Si les bénéfices sont nombreux, leur création reste toutefois semée d'embûches. Détails. http://www.actu-environnement.com/ae/news/ressourceries_recyclage_reemploi_dechets_9335.php4

L'économie de la récupération : un secteur encore sous–développé en France Actu-environnement.com, 2003-2013, consulté le 15/12/2011

L'économie sociale et solidaire place l'humain au cœur de sa stratégie. Ce secteur, encore peu développé en France malgré des initiatives locales, pourrait être porteur des emplois de demain dans le secteur de la valorisation des déchets. http://www.actu-environnement.com/ae/news/recuperation-recyclage-valorisation-insertion_9947.php4

Ressourcerie : une illustration du développement durable Actu-environnement.com, 2003-2013, consulté le 15/12/2011

En favorisant le réemploi, les ressourceries se situent à la croisée des thématiques de l’environnement, du social et de l’économie. Réduction de la production de déchets avec le réemploi, lien social et local, mais aussi création d’emploi. http://www.actu-environnement.com/ae/news/ressourcerie-exemple-developpement-durable-12294.php4

Des pistes pour recycler les anciennes décharges / NEDEY Fabienne Gazette des communes (La), n° 05-2063, 31/01/11, pp. 36-38

Vestiges d'une gestion dépassée des déchets, les décharges brutes constituent des verrues dans le paysage. Malgré une forte mobilisation, de nombreux sites à faibles impacts restent à réhabiliter.

Recyclage : les emballages légers n'échappent plus au tri / BOMSTEIN Dominique Environnement magazine-Décision environnement, n° 1695, mars 2011, p. 18

Créé il y a un an, le Club du recyclage de l'emballage léger en aluminium et en acier est parvenu à démontrer que le recyclage des capsules Nespresso, des feuilles d'aluminium et autres petits éléments est possible;

http://www.projetdeterritoire.com/index.php/Espaces-thematiques/Developpement-durable/Actualites/Donner-une-nouvelle-vie-aux-materiels-reformes-des-collectivites-!http://www.projetdeterritoire.com/index.php/Espaces-thematiques/Developpement-durable/Actualites/Donner-une-nouvelle-vie-aux-materiels-reformes-des-collectivites-!http://www.actu-environnement.com/ae/news/interview-julien-fortin-reseau-ressourceries-11259.php4http://www.greenetvert.fr/2011/11/21/valoriser-les-dechets-c%E2%80%99est-l%E2%80%99affaire-de-tous/39015http://www.greenetvert.fr/2011/11/21/valoriser-les-dechets-c%E2%80%99est-l%E2%80%99affaire-de-tous/39015http://www.actu-environnement.com/ae/news/ressourceries_recyclage_reemploi_dechets_9335.php4http://www.actu-environnement.com/ae/news/recuperation-recyclage-valorisation-insertion_9947.php4http://www.actu-environnement.com/ae/news/ressourcerie-exemple-developpement-durable-12294.php4

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Déchets - Comment recycler 75% des emballages ? / NEDEY Fabienne Gazette des communes (La), n° 11/2069, 14/03/2011, pp. 34-36

Un saut quantitatif important doit être réalisé d'ici à 2012 sur le recyclage des emballages. Des conséquences lourdes en matière de modernisation des centres de tri.

Déchets : les nouvelles filières du recyclage / MARX, Bernard Revue des collectivités locales, n° 420, 03/2011, pp. 26-35

Le taux de recyclage en matière organique devra augmenter afin d'orienter vers ces filières 35% et 45% de déchets ménagers et assimilés respectivement en 2012 et 2015.

Déchets - Une palette de solutions / MICHAUT, Cécile Environnement magazine-Décision environnement, n° 1696, 04/2011, pp. 38-39

Pour réduire l'impact environnemental des palettes servant de support aux transports des marchandises, il faut à la fois améliorer leur réutilisation et leur recyclage, et limiter leurs déplacements.

Déchets ménagers : qui recycle quoi ? / TOURET, Elodie Journal des maires, n° 154, 06/2011, pp. 26-27

Le recyclage semble être devenu une évidence pour de nombreux déchets ménagers. Quels sont les acteurs et les filières ?

Du statut de déchet au produit / ONFIELD, Jean-Noël Route actualité, n° 193, 09/11, p. 62

Hiérarchiser les modes de traitement des déchets et obtenir le statut de produit pour les matériaux recyclés. Tels sont les deux principaux apports de l'ordonnance du 17 décembre 2010, dont l'application concrète, sous réserve d'un décret, ouvre de nouvelles perspectives aux activités d'Yprema.

Gestion des déchets souffre de « défauts de pilotage » selon la Cour des comptes (La) / MADOUI, Laurence Gazette des communes (La), n° 35-2093, 13/09/11, p. 12

Des progrès "indéniables" ont été réalisés dans la gestion des déchets ménagers depuis quelques années, mais on les met encore trop en décharge, au détriment du compostage et du recyclage, et les dépenses, en hausse de 6 % par an, sont mal maîtrisées, selon un rapport de la Cour des comptes publié mardi 13 septembre 2011.

Piloter la gestion des déchets : de la prévention à la tarification incitative / GRAINDORGE, Joël Gazette des communes (La), n° 35-2093 - cahier n°2, 19/09/11, 32 p.

Cet ouvrage propose un système complet d'indicateurs, de tableaux de bord et d'outils pour piloter l'ensemble de la gestion des déchets ménagers et assimilés.

Valorisation des biodéchets : toute une chaîne à développer / MARCANGELO-LEOS, Philie Localtis, 14/10/11

Techniques de collecte et de valorisation, bilan des avancées réglementaires, modalités de financement, autant de points développés lors de la table ronde sur la valorisation des biodéchets organisée le 12 octobre dernier, par la commission du développement durable de l'Assemblée nationale.

Des collectivités participent à une étude inédite sur le coût de gestion des déchets ménagers / BOEDEC, Morgan Localtis, 11/10/11

Le 10 octobre, l'observatoire régional des déchets d'Ile-de-France (Ordif) a présenté les résultats d'une étude inédite sur les coûts de gestion du service public de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés.

Nantes métropole - Le compostage collectif gagne du terrain / VILLE, Frédéric Gazette des communes (La), n° 39-2097, 17/10/2011, pp. 44-45

Depuis 2008, le compostage s'installe au pied des immeubles de l'agglomération. Cette gestion locale des déchets organiques se développe grâce à un partenariat entre Nantes métropole et l'association Compostri, pour le savoir-faire technique, et Ateo, pour la fourniture du matériel, fabriqué par des personnes en insertion.

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Optimiser la collecte des déchets / MARX, Bernard Revue des collectivités locales, n° 426, octobre 2011, pp. 30-43

Le terme "collecte" désigne l'organisation qui permet de prendre en charge les déchets stockés chez le producteur (ménages, entreprises,...) pour les conduire jusqu'au centre de traitement approprié. Cette opération couvre donc toute une gamme de prestations allant de la mise à disposition de conteneurs individuels ou/et collectifs au ramassage de déchets conteneurisés ou non. Mais aujourd'hui, on ne ramasse plus seulement les déchets, on les gère. Il faut en effet organiser les circuits de collecte, assurer la gestion des déchèteries et encourager la population au tri sélectif. L'objectif étant de répondre aux exigences du Grenelle de l'environnement en matière de protection de l'environnement.

Alerte sur les déchets / ROBERT, Christophe Journal des maires, n° 11, novembre 2011, pp. 22-23

La société française produit de telles quantités de déchets que leur traitement devient un véritable défi pour les élus locaux, mais aussi un nouveau business pour les trafiquants.

Revendre ses déchets / CANTO, Albane Environnement magazine-Décision environnement, n° 1703, décembre 2011, p. 52

Faire financer l'équipement de collecte des déchets de production par celui qui va les racheter : c'est la bonne solution qu'a trouvée l'imprimeur Pure impression.

Valorisation des déchets. Une autre approche du chantier / BURIE, Eric

Paysage actualités n° de revue 335 du 01/11, pp. 34-35 Le tri et la valorisation des produits inertes connaissent des fortunes diverses. Pourtant, les filières spécialisées existent et les traitements sont désormais fiables.

Nouvelle gestion durable des déchets (Une) / PIERNAZ, Patrick Moniteur des travaux publics et du bâtiment (Le) n° de revue 5589 du 07/01/2011, p. 38 Grenelle 2 - fiche pratique n° 17

Avec un chapitre conséquent de 24 articles, la loi du 12/07/2010 vient de renforcer le droit des déchets, en élargissant notamment le contrôle des déchets issus du BTP.

Déchets ménagers : faites baisser la facture de la collecte ! / CANTO, Albane

Environnement magazine-Décision environnement n° de revue 1696 du 04/2011, pp. 52-58 Augmentation des tonnages collectés, hausse des prix des carburants... Les coûts de la collecte des déchets ménagers grimpent. Les collectivités doivent donc tirer le meilleur parti de leurs dépenses via une comptabilité adaptée, le recours à l'apport volontaire et l'optimisation des tournées.

Incinération fait toujours débat (L') / DESCAMPS, Olivier Techni-cités - Le magazine territorial des ingénieurs et des techniciens n° de revue 207 du 08/04/2011, pp. 28-29

Malgré l'émergence d'un arsenal réglementaire contraignant, l'impact sanitaire de l'incinération des déchets reste très discuté. Et le développement de la valorisation énergétique ne fait pas taire ses détracteurs.

Bioplastique issu des boues d'épuration (Du) / LUNEAU, Sylvie Techni-cités - Le magazine territorial des ingénieurs et des techniciens n° de revue 207 du 08/04/2011, p. 40

Un prototype industriel produisant du bioplastique est installé sur la station d'épuration de Bruxelles Nord (1,4 million d'hab). Mais cette production n'est encore qu'au stade de la recherche.

Déchets issus de la démolition de bâtiments : les conditions de réalisation du diagnostic

sont fixées / MARCANGELO-LEOS, Philie Localtis du 1/06/11

Un décret du 31 mai 2011 précise les conditions de réalisation par le maître d'ouvrage d'un diagnostic portant sur la gestion des déchets issus de la démolition de certaines catégories de bâtiments....

Déchets : les nouvelles filières avancent à petits pas / MADOUI, Laurence Gazette des communes (La) n° de revue 24/2082 du 14/06/2011, p. 18

Les filières se mettent en place plus lentement que prévu par le Grenelle, du fait de la durée des échanges entre parties prenantes et des consultations précédant l'adoption des décrets.

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Déchets ménagers : qui recycle quoi ? / TOURET, Elodie Journal des maires n° de revue 154 du 06/2011, pp. 26-27

Le recyclage semble être devenu une évidence pour de nombreux déchets ménagers. Quels sont les acteurs et les filières ?

Quel avenir pour les déchets ? / LE BELLEC, William

Elu d'aujourd'hui (L') n° de revue 370 du juin 2011, pp. 14-22 La question du traitement et de la valorisation des 868 millions de tonnes de déchets produites en France (chiffres 2008), constitue un enjeu financier et environnemental majeur. Peut-on produire moins de déchets ? Comment les éviter ? Comment réduire le gaspillage, récupérer la matière première et l'énergie contenue dans le produit ? A quel coût ? ...Comment les nouveaux regroupements territoriaux imposés par la réforme peuvent-ils concilier écologie et économies ?

Nouvelle politique de prévention et de gestion des déchets en pratique Localtis 1699 du 12/07/2011

Un important décret du 11/07/2011 vise à améliorer la prévention et la gestion des déchets. Texte traduisant au niveau réglementaire les modifications introduites dans le Code de l'environnement par la loi Grenelle 2 pour renforcer la planification des déchets, créer un plan de gestion des déchets issus de chantiers Btp, limiter la capacité des installations d'incinération et de stockage et rendre obligatoires la collecte séparée et la valorisation pour tous les gros producteurs de biodéchets.

Déchets [1] - La gestion des déchets ménagers et assimilés / HODARA, Céline Gazette des communes (La) n° de revue 29-2087 du 25/07/11, pp. 48-51

Les déchets sont au cœur d'un renouveau juridique, technique et économique, avec une réflexion des acteurs publics locaux sur leur mode de valorisation. La maîtrise des notions et définitions de base permet de mesurer les obligations des communes en matière de collecte.

Déchets [2] - Le service public de collecte et de traitement / HODARA, Céline Gazette des communes (La) n° de revue 30-2088 du 8/8/2011, pp. 46-48

L'ordonnance du 17 décembre 2010 portant diverses dispositions d'adaptation du droit de l'Union européenne dans le domaine des déchets a précisé un certain nombre d'éléments qui aident à mieux appréhender les obligations des communes en la matière. Des décrets d'application devraient permettre d'intégrer les principes du Grenelle de l'environnement.

Déchets [3] - La gestion administrative des déchetteries / HODARA, Céline

Gazette des communes (La) n° de revue 31-2089 du 22/08/2011, pp. 46-48 Le mode de gestion, en régie ou déléguée, n'exerce aucune influence sur le régime juridique applicable à une déchetterie. Ce qui est pris en compte, ce n'est pas la qualité du gestionnaire, mais la nature de l'installation qui relève en principe de la réglementation des installations classées pour la protection de l'environnement et ses règles de fonctionnement.

Déchets municipaux : plus de volume... mais moins d'émissions d'ici 2020 / MARCANGELO-LEOS, Philie Localtis du 31/08/11

Dans un rapport publié le 29 août 2011, l'Agence européenne pour l'environnement (AEE) estime que l'amélioration de la gestion des déchets municipaux, par le recours accru au recyclage et à l'incinération avec valorisation énergétique, devrait permettre une réduction significative des émissions de gaz à effet de serre (GES) d'ici à 2020.

Dossier DEEE - Priorité à la valorisation / CANTO, Albane

Environnement magazine-Décision environnement n° de revue 1700 du 01/09/2011, pp. 39-46 La filière de collecte et de traitement des DEEE ménagers a démarré, avec un objectif de 4kg par an et par habitant en 2009. Elle devra atteindre 10kg en 2014. Comment les industriels répondront-ils à cette hausse des tonnages ? Comment réduire en même temps le coût du recyclage et les impacts sur l'environnement ? Tour d'horizon avec trois familles de produits : l'électroménager, les écrans plats et les cartes électroniques.

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Biodéchets : le compostage de proximité fait ses preuves en ville / MADOUI, Laurence Gazette des communes (La) n° de revue 34-2092 du 12/09/11, pp. 30-21

Les déchets de cuisine et de jardin, gorgés d'eau, sont malvenus en incinérateur comme en centre de stockage, où ils dégagent du méthane. Le compostage en pied d'immeuble se développe en milieu urbain, ainsi affranchi de la collecte et du traitement. Mais pas du conseil et de l'appui aux habitants.

Valorisation des déchets ménagers et assimilés / HODARA, Céline

Gazette des communes (La) n° de revue 34/2092 du 12/09/2011, pp. 54-56 Le code de l'environnement met en avant le potentiel économique des déchets, ce qui participe à l'évolution de leur prise en compte. Ils tendent à être perçus de plus en plus comme une matière première, et donc comme une source de recettes pour les collectivités venant en atténuation du coût du service public.

Déchets : une énergie sous-exploitée / MAINCENT, Guillaume Environnement magazine-Décision environnement n° de revue 7 du septembre octobre 2011, pp. 35-40

L'énergie tirée de la combustion des déchets ménagers est une énergie renouvelable à 50 %, utilisable sous forme de chaleur ou d'électricité. Pour la France, qui possède l'un des premiers parcs d'incinérateurs d'Europe, c'est un vivier important de tonnes équivalent pétrole. Mais les rendements doivent encore progresser.

Du statut de déchet au produit / ONFIELD, Jean-Noël

Route actualité n° de revue 193 du 09/11, p. 62 Hiérarchiser les modes de traitement des déchets et obtenir le statut de produit pour les matériaux recyclés. Tels sont les deux principaux apports de l'ordonnance du 17 décembre 2010, dont l'application concrète, sous réserve d'un décret, ouvre de nouvelles perspectives aux activités d'Yprema.

Mâchefers fournissent un matériau de construction alternatif (Les) / MARAIS, Frédéric Gazette des communes (La) n° de revue 2094 du 26/09/2011, p.40

Depuis 2005, les mâchefers issus de l'usine d'incinération sont recyclés dans les travaux publics. Avec de substantielles économies à la clé pour l'intercommunalité.

Valtex se penche sur le recyclage des textiles professionnels Environnement magazine-Décision environnement 7/12/11

Aprés Valver, Valtex. Et dans les deux cas, le même acteur au centre de ces projets de collecte et de recyclage : Renault environnement.

Premiers résultats d'une étude sur le recyclage de granulats de béton concassé / OSSOLA, Marie-Françoise Revue générale des routes et des aérodromes n° de revue 898 du novembre-décembre 2011, pp. 40-43

Une recherche partenariale a été lancée fin 2008 à l'IFSTTAR sur le recyclage du béton concassé en tant que granulats dans les bétons. Elle se déroule sous la forme d'une thèse de doctorat, cofinancée dans le cadre d'une convention industrielle de formation pour la recherche par les grands acteurs de la profession. Elle atteindra son terme début 2012...

Sortie du statut de déchet : le contenu du dossier de demande est fixé / RADISSON Laurent http://www.actu-environnement.com

Le contenu du dossier de demande de sortie du statut de déchet est désormais connu. http://www.actu-environnement.com/ae/news/dechet-statut-sortie-dossier-demande-Cerfa-14831-17080.php4

Tarification incitative / Observatoire régional des déchets d’Île de France http://www.ordif.com

Définition et données récentes. http://www.ordif.com/public/fiche/tarification-incitative.html?rub=14353&id=15637

Projets territoriaux de développement durable et Agendas 21 locaux : Cadre de référence / Ministère de l’Écologie et du Développement durable http://portail.unice.fr/jahia/webdav/site/myjahiasite/users/doly/public/cdr_demarche_action_0107.pdf

http://www.actu-environnement.com/http://www.actu-environnement.com/ae/news/dechet-statut-sortie-dossier-demande-Cerfa-14831-17080.php4http://www.actu-environnement.com/ae/news/dechet-statut-sortie-dossier-demande-Cerfa-14831-17080.php4http://www.ordif.com/http://www.ordif.com/public/fiche/tarification-incitative.html?rub=14353&id=15637http://portail.unice.fr/jahia/webdav/site/myjahiasite/users/doly/public/cdr_demarche_action_0107.pdf

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Centre de tri et valorisation matière / GRAINDORGE, Joël

Fiches pratiques techniques de la Lettre du Cadre n° de revue 150 Réf. 04/38 du 23/06/2011, 4 p. La valorisation matière des déchets ménagers (emballages et journaux-magazines) passe par l’installation d’un centre de tri avec un double objectif : éliminer les matériaux non recyclables (erreurs de tri des ménages), trier les matériaux par fl ux valorisable et les conditionner pour leur livraison chez l’industriel. L’objectif de cette fi che est de présenter les différents types d’organisation d’un centre de tri ainsi que les contrôles de qualité.

Faut-il tout recycler ? / DESCAMPS, Olivier

Techni-cités - Le magazine territorial des ingénieurs et des techniciens n° de revue 219 du 24/11/2011, pp. 14-15

La problématique du recyclage est moins limpide qu'elle n'en a l'air. La faisabilité technique n'est pas un critère suffisant pour opter pour ce mode de valorisation. Il a trop tendance par ailleurs à nuire à la prévention et à la préparation en vue du réemploi.

Innovations

Collecte des déchets : Vauréal s'équipe de bacs 100 % Green Made / MARX, Bernard Revue des collectivités locales n° de revue 421 d’avril 2011, p. 13

Le 31 mars 2011, Vauréal (95) a mis en place les premiers bacs roulant entièrement fabriqués à partir de matériaux biosourcés : le bac 100 % Grenn Made, une exclusivité Plastic Omnium Environnement.

Ademe imagine les déchetteries du futur / LENORMAND, Anne Localtis du 6/04/11

L'Ademe a pointé la nécessité de réorganiser les sites pour faire face à l'augmentation massive des flux et à leur changement de nature.

Métiers

Des emplois et moins de déchets grâce au tri textile / CACCIVIO Alexandra Gazette des communes (La), 27/08/2012, n° 32-2138, p. 26

Réduire de 7% d'ici à 2015, la masse des ordures ménagères incinérées : tel est l'objectif du programme de prévention des déchets ménagers engagé fin 2009 par le Grand Dijon.

Métiers du déchet encore trop accidentogènes (Les) / FISCHER, Laurent Techni-cités - Le magazine territorial des ingénieurs et des techniciens n° de revue 218 du 08/11/2011, pp. 31-32

La prévention des risques professionnels est insuffisante dans le monde du déchet. Des solutions existent pourtant pour limiter les accidents de circulation des ripeurs ou les troubles musculo-squelettiques des agents du tri.

Expériences de collectivités

Quartier de Saint Ouen adopte la collecte pneumatique des déchets (Un) / DUMONTEIL, Jean Lettre du secteur public (La) , 02/11/2012 ,n° 205 , p. 8 ,

Procédé encore peu mis en œuvre en France, la collecte pneumatique des déchets vient de faire l'objet d'un contrat de conception et de réalisation à Saint Ouen, en Seine Saint Denis.

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Seine-Morée : une association innovante entre boues d'épuration et déchets ménagers / LUNEAU, Sylvie Techni-cités - Le magazine territorial des ingénieurs et des techniciens n° de revue 204 du 23/02/2011, p. 38

La future station d'épuration Seine-Morée fait l'objet d'un partenariat inédit entre un syndicat d'assainissement et un syndicat de gestion des ordures ménagères. Les boues d'épuration seront traitées avec les déchets ménagers fermentescibles dans une usine de méthanisation.

Ces déchets qui se transforment en électricité / WANAVERBECQ, Christiane

Techni-cités - Le magazine territorial des ingénieurs et des techniciens n° de revue 220 du 8/12/11, p. 43 Le syndicat mixte de traitement des déchets de Dordogne va livrer au printemps 2012 une nouvelle installation de stockage sur son site de Saint-Laurent-des-Hommes. L'installation fonctionnera en mode bioréacteur.

Résidus transportés en sous-sol (Les) / NEDEY, Fabienne

Gazette des communes (La) n° de revue 2102 du 21/11/2011, p. 44 Dans des quartiers en rénovation urbaine, Romainville lance la collecte des ordures ménagères et des déchets recyclables par un système d'aspiration pneumatique. Une première en France.

Lille carbure au biogaz / MENU, Stéphane

Lettre du cadre territorial (La) n° de revue 430 du 15/10/2011, pp. 28-29 Depuis le 17 juin, Lille Métropole injecte dans le réseau de GDF le biogaz que produit son centre de valorisation organique de Sequedin. En utilisant ainsi ses déchets verts, la communauté urbaine permet à cent bus de rouler propre sur l'ensemble du territoire communautaire.

Une première expérience de collecte pneumatique des déchets en France Localtis du 12/10/2011

La première installation française de collecte pneumatique automatisée des déchets va être inaugurée le 15 octobre prochain à Romainville (Seine-Saint-Denis). Cette technique consiste à acheminer les déchets ménagers par aspiration via un réseau de tuyaux enterrés. Les déchets aboutissent à un terminal de collecte où ils sont compactés et ensuite évacués par camions, ou bien aspirés directement par des véhicules spécifiques.

Lille métropole habitat ouvre des déchetteries en pied d'immeuble / LESQUEL, Emmanuelle

Gazette des communes (La) n° de revue 2070 du 21/03/2011, p. 37 Globalement, les tonnages d'encombrants résiduels ont été divisés par quatre.

Veille juridique

Lois de finances : focus sur les mesures environnementales http://www.actu-environnement.com, 04/01/2013

Malus auto, contrôle des nuisances aéroportuaires, TGAP sur la pollution atmosphérique, prêt à taux zéro, performance énergétique des bâtiments, taxe sur les produits phyto… Autant de dispositifs impactés par les dernières lois de finances. http://www.actu-environnement.com/ae/news/loi-finances-2013-mesures-environnementales-17442.php4

Déchets : deux amendements pour une meilleure gestion http://www.actu-environnement.com, 04/01/2013 http://www.actu-environnement.com/ae/news/dechets-deux-amendements-meilleure-gestion-16904.php4

Deux amendements visant une meilleure gestion des déchets, ont été adoptés par la commission développement durable de l'assemblée nationale, mercredi 24 octobre dans le cadre du projet de loi de finance pour 2013. Amendements reçus par la commission à l’expiration du délai de dépôt (vendredi 19 octobre 2012 à 17 heures)

http://www.assemblee-nationale.fr/14/pdf/amendements_commissions/dvp/0235-01.pdf

http://www.actu-environnement.com/http://www.actu-environnement.com/ae/news/loi-finances-2013-mesures-environnementales-17442.php4http://www.actu-environnement.com/http://www.actu-environnement.com/ae/news/dechets-deux-amendements-meilleure-gestion-16904.php4http://www.assemblee-nationale.fr/14/pdf/amendements_commissions/dvp/0235-01.pdf

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Arrêté du 23 juillet 2012 modifiant divers arrêtés relatifs aux installations de traitement de déchets soumises à déclaration au titre de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026531085 Loi « grenelle 1 » Le volet « déchets » (La) / BAUT-FERRARESE, Bernadette (Le) Gazette des communes (La) n° de revue 2009 du 14/12/2009, p. 52

L'impact environnemental des déchets suffit à expliquer la présence au sein de la loi « Grenelle 1 » d'un chapitre entier consacré à ce thème (chapitre 2 du titre III). Cette loi énonce un certain nombre de grands principes généraux devant guider la politique de la France en la matière, une politique dont le contenu est dicté dans une très large mesure par le droit de l'Union européenne.

Ordonnance n° 2010-1579 du 17 décembre 2010 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des déchets Legifrance du 18/12/2010

L'ordonnance du 17 décembre 2010 (1) abroge et remplace trois directives (déchets dangereux notamment). Cela ne constitue pas, en droit français, un bouleversement du cadre de la politique des déchets mais les notions de "producteur" et "détenteur", "prévention", "réemploi", "recyclage" ou "valorisation sont désormais bien définies. L'ordonnance, prévue par la loi Grenelle 2, introduit la possibilité de sortir du statut de déchet afin de redevenir un produit. Elle définit une hiérarchie dans les modes de traitement et précise les responsabilités des producteurs et détenteurs.

Apports de l'ordonnance n° 2010-1579 du 17 décembre 2010 dans le droit des déchets et

des sols pollués (Les) / LANOY, Laurence Droit de l'environnement n° de revue 191 du juin 2011, pp. 191-195

La réglementation des déchets ainsi que le régime juridique des sites et sols pollués ont été profondément modifiés par l'ordonnance du 17/12/2010. Ce texte de transposition de la directive du 19/11/2008 introduit de nouveaux principes de gestion des déchets. Il transforme la notion même du déchet ainsi que la responsabilité des producteurs et détenteurs.

Du côté du web

Association scientifique et technique pour l’eau et l’environnement, 2010, consulté le 19/12/2011

Créée en 1905, l'ASTEE (Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement, ex-AGHTM) est une association reconnue d'utilité publique. Elle rassemble des experts, chercheurs, scientifiques et praticiens issus d'organismes publics et privés intervenant dans les services publics locaux de l'environnement dans le but d'élaborer ensemble doctrines partagées et recommandations. http://www.astee.org/astee/presentation/accueil.php?niv=1.1.1

FEDEREC (Fédération des entreprises du recyclage), consulté le 19/12/2011 Créée en 1945, FEDEREC rassemble les professionnels du recyclage à travers une structure constituée de Branches et Syndicats Régionaux. Elle regroupe plus de 1200 entreprises au service de leurs clients, de l’industrie et de l’environnement. http://www.federec.org/presentation.html

AMORCE (Association des collectivités locales et des professionnels pour une bonne gestion locale des déchets et de l’énergie), consulté le 19/12/2011

AMORCE est l’association nationale des collectivités, des associations et des entreprises pour la gestion des déchets, de l’énergie et des réseaux de chaleur. Fondée en 1987 avec une cinquantaine d’adhérents, elle en fédère aujourd’hui 662. http://www.amorce.asso.fr/Presentation-AMORCE.html

FNADE (Fédération Nationale des Activités de la Dépollution et de l’Environnement), consulté le 19/12/2011

La FNADE est l'organisation professionnelle représentative des métiers de la dépollution et de l'environnement. http://www.fnade.org/

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026531085http://www.astee.org/astee/presentation/accueil.php?niv=1.1.1http://www.federec.org/presentation.htmlhttp://www.amorce.asso.fr/Presentation-AMORCE.htmlhttp://www.fnade.org/

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ADEME (Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie), 2010, consulté le 19/12/2011 L'ADEME participe à la mise en œuvre des politiques publiques dans les domaines de l'environnement, de l'énergie et du développement durable. Afin de leur permettre de progresser dans leur démarche environnementale, l'agence met à disposition des entreprises, des collectivités locales, des pouvoirs publics et du grand public, ses capacités d'expertise et de conseil. Elle aide en outre au financement de projets, de la recherche à la mise en œuvre et ce, dans les domaines suivants : la gestion des déchets, la préservation des sols, l'efficacité énergétique et les énergies renouvelables, la qualité de l'air et la lutte contre le bruit. http://www2.ademe.fr/servlet/getDoc?id=11433&m=3&cid=96

Réduction des déchets Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME), 2009, consulté le 15/12/2011

http://www.reduisonsnosdechets.fr/index.html

Le Portail de la récup et de la revalorisation RESSOURCES, consulté le 15/12/2011

Le Réseau RESSOURCES, exerce une action européenne (Belge) dont les missions consistent à fédérer ces entreprises par filière et à les mobiliser autour de projets ; à établir des partenariats avec les acteurs tant publics que privés ; à analyser les demandes du secteur pour formuler des propositions de développement ainsi qu'à favoriser sa visibilité. http://www.res-sources.be/portail-de-la-recup

Portail du développement durable des acteurs du Nord-Pas De Calais Centre de ressources de développement durable Nord-Pas-de-Calais, 29/11/2006, consulté le 15/12/2011

http://www.cerdd.org/spip.php?article2710

Déchets : Monter un plan/programme de prévention pourquoi, comment ? / Adème http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=96&m=3&catid=23825 Mise en place d’un plan local de prévention des déchets : Syndicat mixte SCoT du Grand Douaisis / Ademe http://observatoire.pcet-ademe.fr/action/fiche/63

Fondation Ellen MacArthur http://www.ellenmacarthurfoundation.org/fr

La Fondation Ellen MacArthur travaille en coopération avec le monde de l’Éducation et de l’Entreprise afin d’accélérer la transition vers l’économie circulaire

Réseau des ressourceries http://www.ressourcerie.fr/

Le Réseau des Ressourceries est une association au rayonnement national qui regroupe les Ressourceries de France.

http://www2.ademe.fr/servlet/getDoc?id=11433&m=3&cid=96http://www.reduisonsnosdechets.fr/index.htmlhttp://www.res-sources.be/portail-de-la-recuphttp://www.cerdd.org/spip.php?article2710http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=96&m=3&catid=23825http://observatoire.pcet-ademe.fr/action/fiche/63http://www.ellenmacarthurfoundation.org/frhttp://www.ressourcerie.fr/

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Quelques ouvrages

Savoir-faire français dans le domaine de la gestion des déchets (Le) / ADEME, mai 2013 Destinée à promouvoir le savoir-faire français à l'international, cette brochure présente l’offre française publique et privée, de la R&D à la mise sur le marché des produits ou services, dans le secteur de la gestion des déchets. Sont en particulier présentés :

les outils de politiques publiques développés en France et le savoir-faire institutionnel ;

les dispositifs de soutien à la R&D et à l’innovation ;

les technologies et services proposés par les entreprises françaises.

Traitements Mécano-Biologiques des déchets ménagers / ASTEE .-ASTEE, 2012 Dans un contexte difficile où la réglementation nationale impose de nouveaux objectifs en termes d'outils de gestion des déchets ménagers et assimilés, et alors que l'opinion publique s'interroge sur les enjeux sanitaires associés aux sites de traitement, les collectivités territoriales sont confrontées à des difficultés techniques, réglementaires mais également administratives et stratégiques.

Economie circulaire : l'urgence écologique / LEVY, Jean-Claude, 01/2010

En partant de l'exemple de l'économie circulaire "à la chinoise", l'auteur montre de quelle façon ce modèle économique pourrait renouveler l'économie-monde afin de donner une place centrale à l'écologie et à la préservation des écosystèmes.

Intégration paysagère des points recyclage des déchets en Languedoc-Roussillon / Agence méditerranéenne de l'environnement, 03/04

Guide pratique des points recyclage des déchets en Languedoc-Roussillon. Guide du recyclage (Le) / GRAINDORGE, Joël .-12/2002

Le guide du recyclage présente tout l'arsenal juridique et réglementaire, national et européen, publié entre 1992 et 2002. Il fait un bilan de cette période, qui a constitué une mutation dans la gestion des déchets ménagers, et dresse les perspectives connues à ce jour. ISBN/ISSN 2-84866-003-1

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TITRE DE LA PRODUCTION « Les déchets, de nouvelles ressources et des modèles de développement du territoire »

RÉALISÉ PAR Service CRFCentre de ressources documentaires et multimédia, INSET de Montpellier

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Dossier documentaire réalisé en collaboration avec le domaine de compétences «Propreté et déchets » du ser-vice des pôles de compétences de l’INSET de MontpellierE-mail : [email protected]

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DOSSIER DOCUMENTAIRE - Le CNFPT | Centre National de la … · 2013. 9. 16. · DOSSIER DOCUMENTAIRE les déchets, de nouvelles ressources et des modèles de développement du territoire