1
DROIT PÉNAL DE L’ÉGLISE (séminaire) Comment expliquer l’existence d’un droit pénal dans l’Eglise : estce nécessaire du point du vue théologique ? Du point de vue de la communauté des fidèles ? En introduction seront présentés les délits et les peines en général, ainsi que le procès pénal et la voie administratif. Ensuite, les participants au séminaire présenteront chacun un aspect du droit pénal, si possible en l’illustrant par des cas particuliers. Acquis pédagogiques Connaissance des grandes lignes du droit pénal de l’Eglise. Comprendre sa raison d’être. Savoir distinguer les différents types de délits. Arriver à percevoir la gradation des sanctions entre autres par rapport aux diverses catégories de fidèles. Modalités d’évaluation Présence régulière au séminaire Participation active aux échanges Présenter un aspect de la matière de façon structurée et approfondie sur la base d’un support écrit provisoire Rédiger un travail écrit définitif de 10 à 15 pages Bibliographie P.VALDRINI, JP.DURAND, O.ÉCHAPPÉ, J.VERNAY, Droit canonique, coll. Précis Dalloz, Paris, Dalloz, 1999 2 . A.SÉRIAUX, Droit canonique, Paris, PUF, 1996. A.BORRAS, L’excommunication dans le nouveau Code de droit canonique, Paris, 1987. A.BORRAS, Les sanctions dans l’Eglise, Paris, Tardy, 1990.

DROIT PÉNAL DE L'Eglise séminaire - …commonweb.unifr.ch/artsdean/pub/gestens/f/as/files/3650/21171... · DROIT PÉNAL DE L’ÉGLISE (séminaire) Comment expliquer l’existence

Embed Size (px)

Citation preview

DROIT PÉNAL DE L’ÉGLISE (séminaire) 

 

Comment  expliquer  l’existence  d’un  droit  pénal  dans  l’Eglise :  est‐ce  nécessaire  du  point  du  vue 

théologique ? Du point de vue de  la communauté des fidèles ? En  introduction seront présentés  les 

délits  et  les  peines  en  général,  ainsi  que  le  procès  pénal  et  la  voie  administratif.  Ensuite,  les 

participants au séminaire présenteront chacun un aspect du droit pénal, si possible en l’illustrant par 

des cas particuliers. 

 

Acquis pédagogiques 

‐ Connaissance des grandes lignes du droit pénal de l’Eglise. 

‐ Comprendre sa raison d’être. 

‐ Savoir distinguer les différents types de délits. 

‐ Arriver  à  percevoir  la  gradation  des  sanctions  entre  autres  par  rapport  aux  diverses 

catégories de fidèles. 

 

Modalités d’évaluation 

‐ Présence régulière au séminaire 

‐ Participation active aux échanges 

‐ Présenter  un  aspect  de  la matière  de  façon  structurée  et  approfondie  sur  la  base  d’un 

support écrit provisoire 

‐ Rédiger un travail écrit définitif de 10 à 15 pages 

 

Bibliographie 

‐ P.VALDRINI,  J‐P.DURAND, O.ÉCHAPPÉ,  J.VERNAY, Droit  canonique,  coll. Précis Dalloz, Paris, 

Dalloz, 19992. 

‐ A.SÉRIAUX, Droit canonique, Paris, PUF, 1996. 

‐ A.BORRAS, L’excommunication dans le nouveau Code de droit canonique, Paris, 1987. 

‐ A.BORRAS, Les sanctions dans l’Eglise, Paris, Tardy, 1990.