Droits dauteur et archives ouvertes 25 octobre 2011 Mme V. HOSPITAL M. M. DANTANT, Direction des Affaires juridiques du CNRS Mme F. FLAMERIE Mme A. GIRAUDON,

Droits d’auteur et archives ouvertes

25 octobre 2011

Mme V. HOSPITALM. M. DANTANT, Direction des Affaires juridiques du CNRS

Mme F. FLAMERIEMme A. GIRAUDON, BUPMC, Bibliothèque numérique

Open Access Café – Mardi 25 octobre 2011

HAL et HAL-UPMC

HAL• 177 903 documents en texte intégral

24 870 thèses 51 733 articles numérisés (Journal de Physique, European Geosciences

Union) 8 000 rapports INRIA

• 16 930 liens vers des dépôts sur arXiv• 351 928 références seules

2e portail d’archives le plus visible au monde

Selon le classement Ranking Web of World Repositories

HAL : Hyper Articles en Ligne


…

Un environnement de dépôt et de consultation•Dépôt

Alimente la base de données générale HAL•Consultation centrée sur la production scientifique de l’UPMC

Visible sur HAL-UPMC si au moins un des auteurs affilié à un laboratoire UPMC

Consultation et recherche possible par laboratoire

Quelques chiffres : •7 510 documents en texte intégral et 24400 références seules•20 collections de laboratoires

Objectifs : •Valoriser la production scientifique des laboratoires de l’UPMC•Assurer son accessibilité et sa diffusion•Contribuer au mouvement du Libre Accès

HAL-UPMC



UN CONTEXTE ET DES PRINCIPES

Un contexte


2002 : Budapest Open Access Initiative (BOAI) « Libre accès » à la littérature scientifique

•Mise à disposition gratuite sur Internet permettant à tout un chacun de lire, télécharger, copier, transmettre ces articles

•Sans barrière financière, légale ou technique autre que celles indissociables de l’accès et l’utilisation d’Internet.

BOAI prône deux voies :• Le Gold OA (BOAI-2) : publication dans des revues en accès libre =

Revues électroniques selon modèles éditoriaux alternatifs • Le Green OA (BOAI-1) : auto-archivage des articles (pré et post

publications) = Archives ouvertes

2003 : Déclaration de Berlin / « Berlin III » en 2005 Pour le « libre accès à la connaissance en sciences exactes, sciences de

la vie, sciences humaines et sociale » Engagement des institutions

• Auto-archivage : dépôt par les auteurs (ou délégation)

• Accès libre : gratuit et sans restriction• Dépôt sans retrait : responsabilisation et

pérennité• Modération légère : métadonnées / contenu• Interopérabilité technique : protocole OAI-PMH• Respect des droits d’auteur et d’éditeur

Des principes



Différents types de documents

Plusieurs stades de publication :→ Preprints→ Postprints→ Publications→ Documents non publiés

Typologie:• Articles, working papers• Communications, actes de conférences• Rapports, études• Thèses, HDR• Chapitres d’ouvrages• Cours, posters, images, vidéos, sons complémentaires…


LE RESPECT DU DROIT : UNE PROBLEMATIQUE CENTRALE POUR

LES ARCHIVES OUVERTES

Ni auto-archivage ni libre-accès ne signifie ignorance de ses obligations

RESPECT DES DROITS DES AUTEURS Une affirmation forte dès le début du mouvement de l’Open

Access : « La seule contrainte sur la reproduction et la distribution, et le seul

rôle du copyright (…) devrait être de garantir aux auteurs un contrôle sur l’intégrité de leurs travaux et le droit à être correctement reconnus et cités. » Budapest Open Access Initiative, 2002

Un principe rappelé sur toutes les interfaces de dépôts

« Dans un contexte de diffusion électronique, tout auteur conserve ses droits intellectuels, notamment le fait de devoir être correctement cité et reconnu comme l'auteur d'un document. » Mention lisible dès la page d’accueil de hal.archivesouvertes.fr et de hal.upmc.fr


RESPECT DES DROITS DES EDITEURS (1)Une notion clé :

le stade de publication- Document non destiné à publication- Preprint : avant soumission- Postprint : après soumission, peer-

reviewing et corrections par l’auteur- Publication (ou « PDF éditeur ») :

version mise en page par l’éditeurPrésentation au Laboratoire Interfaces et Systèmes électrochimiques

RESPECT DES DROITS DES EDITEURS (2) Un rappel récurrent : « Les lois sur le copyright des éditeurs doivent être respectées. »

Documentation HAL, p.10 Une aide contextuelle

lien direct et dynamique en cours de dépôt, depuis HAL vers le site Sherpa / Romeo

Possibilité de différer son dépôt


Permet de respecter un

embargo lorsqu’il est exigé

RESPECT DES DROITS DES EDITEURS (3)Des validations successives en cours de dépôt- Pour garantir la provenance des fichiers


- Pour responsabiliser le déposant

VERIFIER SES DROITS AVANT DE DEPOSER

http://www.sherpa.ac.uk/romeo/


• Editeurs (septembre 2011) : http://www.sherpa.ac.uk/romeo/statistics.php?la=en1005 éditeurs recensés dans SHERPA/RoMEO64 % d’entre eux autorisent l’auto-archivage

• Revues (attention : 2010) :10190 revues recensées dans SHERPA/RoMEO95 % d’entre elles autorisent l’auto-archivage

http://www.sherpa.ac.uk/romeo/

http://www.sherpa.ac.uk/romeo/statistics.php?la=en

Présentation au Laboratoire Interfaces et Systèmes électrochimiques

Recherche simple ou avancéePar revue ou par éditeur

Résultat / fiche éditeur


Avec accès à la liste de ses revues

Accès fiche Revue (à privilégier)



MAIS AUTO-ARCHIVAGE ET LIBRE-ACCES NE SIGNIFIE PAS NON PLUS

IGNORANCE DE SES DROITS !

EN FACE DE L’EDITEUR IL Y TOUJOURS UN AUTEUR…

Merci de votre attention