Du comité Jura (39) ASSEMBLEE GENERALE ordinaire et extraordinaire Le samedi 25 mai à Lons le Saunier

  • View
    107

  • Download
    1

Embed Size (px)

Text of Du comité Jura (39) ASSEMBLEE GENERALE ordinaire et extraordinaire Le samedi 25 mai à Lons le...

  • Page 1
  • du comit Jura (39) ASSEMBLEE GENERALE ordinaire et extraordinaire Le samedi 25 mai Lons le Saunier
  • Page 2
  • par le Prsident Jrme HAURY Ouverture de lassemble gnrale ordinaire 2
  • Page 3
  • Article 7 : fonctionnement [] Pour dlibrer valablement lassemble gnrale doit runir au moins un tiers de ses membres ou un tiers des voix. [] annonce du quorum atteint Rappel des conditions de quorum 3
  • Page 4
  • 1. Approbation du PV de lAG prcdente du 12 mai 2012 2.Rapport moral du Prsident 3.Rapport dactivit su Secrtaire Gnral 4.Rapport financier du Trsorier 5.Arrt des comptes annuels 2012 6.Rapport des commissaires vrificateurs aux comptes 7. Vote dapprobation valant quitus de gestion au comit directeur : rapports, rapport de gestion et comptes de lexercice 2012 8. Affectation du rsultat 9. Rapport dactivit des commissions Suite Ordre du jour 4
  • Page 5
  • 10. Prsentation des dcisions issues de lAG fdrale Fermeture de lAG ordinaire et ouverture de lAG extraordinaire 11.Assemble gnrale extraordinaire : modifications des statuts Mise en conformit avec les textes vots par lAG fdrale Fermeture de lAG extraordinaire et rouverture de lAG ordinaire 12.Budget rvis 2013 et budget prvisionnel 2014 13.Cotisation club par le trsorier 14. Dsignation des commissaires vrificateurs aux comptes [tous les ans] 15.Autres questions portes lordre du jour 16.Questions diverses Interventions des personnalits Remise des distinctions Clture Ordre du jour 5
  • Page 6
  • Approbation du PV de lAG prcdente Du 12 mai 2012 Lons le Saunier Point 1 6
  • Page 7
  • Rapport moral prsent par le Prsident Point 2 7
  • Page 8
  • Rapport dactivit prsent par le Secrtaire Gnral Point 3 8
  • Page 9
  • Rapport financier prsent par le Trsorier Point 4 9
  • Page 10
  • Arrt des comptes annuels 2012 1.Le bilan 2.Le compte de rsultat 3.Les annexes Point 5 10
  • Page 11
  • Rapport des commissaires vrificateurs aux comptes Point 6 11
  • Page 12
  • Vote dapprobation valant quitus de gestion au comit directeur : rapports, rapport de gestion et comptes de lexercice 2012 Point 7 12
  • Page 13
  • Affectation du rsultat Point 8 13
  • Page 14
  • Rapport dactivit des commissions Sportive / Fminine / Sport adapt / Jujitsu et Kata Commissaire sportif & arbitrage / mdicale Point 9 14
  • Page 15
  • Prsentation des dcisions issues de lAG fdrale de Saint Malo (14 avril 2013) Point 10 Pour info 15
  • Page 16
  • Prix de la licence 2013 - 2014 34 euros Point 10 Pour info 16
  • Page 17
  • Textes Fdraux Point 10 Pour info 17
  • Page 18
  • SUPPLANCE DU PRSIDENT D UN OTD DE PROXIMIT L AG FDRALE 18 Article 6 : l'assemble gnrale [] Tout prsident d'organisme territorial de proximit (comit et ligue de proximit) exerant une fonction de membre du comit directeur fdral ne peut pouvant siger l'assemble gnrale en qualit de membre dlibrant pour quelque raison que ce soit et, est alors remplac par son secrtaire gnral. [] Rglement intrieur fdral Pour info
  • Page 19
  • D LGUS L AG FDRALE 19 Article 6 : l'assemble gnrale [] Les dlgus reprsentants des clubs aux assembles gnrales fdrale et de ligue doivent tre issus dassociations affilies diffrentes. [] Rglement intrieur fdral Pour info avec effet immdiat mais non rtroactif
  • Page 20
  • PROCDURE DAFFILIATION A LA FFJDA 20 Il comprend : Poursuite de la procdure aprs accord du Comit ou de la Ligue de proximit sous 15 jours. Pour info
  • Page 21
  • Point 10 Pour info 21 Contrat d'assurances fdral du 1er septembre 2013 au 31 aot 2017
  • Page 22
  • Garanties InvaliditAccident Grave DcsRC 2013 2017 Base 65 000 Dirigeant/ Enseignant 95 000 AHN 250 000 1 000 000 + 15 000 * Base 8 000 - 35 000 (- 16ans) - (+16ans) Dirigeant/ Enseignant 50 000 AHN 130 000 15 300 000 par sinistre 2009 2013 Base 65 000 Dirigeant/ Enseignant 95 000 AHN 95 000 1 000 000 Base 8 000 - 35 000 (- 16ans) - (+16ans) Dirigeant/ Enseignant 50 000 AHN 50 000 15 300 000 par sinistre * Fonds destin au remboursement des frais durgence et daccompagnement de la victime engags dans les 4 mois suivant la date de laccident grave. Pour info
  • Page 23
  • Points forts du projet Tarifs comptitifs et fixes pour 4 ans Dclaration daccident par internet : suivi statistique des sinistres Accompagnement fdral dans la gestion des dossiers Aide linformation des clubs et des assurs Nombre d IA grave non limit Indemnisation des frais durgence et daccompagnement des victimes IA grave Soutien psychologique en cas de dcs ou IA grave Pour info
  • Page 24
  • Bilan Pour ce nouveau projet dassurances groupe 2013 - 2017, lobjectif tait de ne pas augmenter de plus de 50 centimes la prime unitaire par licenci. Objectif largement atteint car laugmentation nest que de 0,28 centimes. Pour info
  • Page 25
  • Cette hausse, consquence d'un ajustement technique, est en outre justifie par un renforcement des garanties, notamment pour les victimes daccident grave (fonds de 15 000 + soutien psychologique) Bilan Pour info
  • Page 26
  • Notre fdration peut se fliciter du progrs apport ses licencis dans la protection des risques quils encourent, tout en prservant un cot dassurance avantageux Bilan Pour info
  • Page 27
  • Guide du dirigeant Point 10 Pour info 27
  • Page 28
  • Page 29
  • Page 30
  • Page 31
  • Textes Sportifs Point 10 Pour info 31
  • Page 32
  • Championnat de France 1 re division individuel 6 - Participants Seuls sont autoriss participer par catgorie : Les six premiers de lanne prcdente, Les judoka dont le classement 3 semaines avant le Championnat est infrieur ou gal : 22 pour les masculins et 14 pour les fminines sur la liste de classement de la F.I.J. (systme de la qualification olympique), Les judoka mdaills au dernier Championnat dEurope des moins de 23 ans Les huit premiers judoka de la finale seniors organise par le Comit Ile de France Les finalistes et les judoka classs deux fois troisime lors des demi-finales organises hors Comit Ile de France Le podium du Championnat dEurope Junior Le podium du Championnat du Monde Junior 32 Pour info Rsolution
  • Page 33
  • 33 Championnat de France individuel juniors 11 - Epreuves de slection Dpartementale sur engagement 1/2 finale sur slection dpartementale Nationale sur slection partir des 1/2 finales Les finalistes et les judoka classs deux fois troisime lors des demi-finales organises hors Comit Ile de France Les six premiers judoka de la finale juniors organise par le Comit Ile de France Pour info Rsolution
  • Page 34
  • 10 - Epreuves de slection Dpartementale sur engagement 1/2 finale sur slection dpartementale Nationale sur slection partir des 1/2 finales Les finalistes, et les judoka classs deux fois troisime lors des finales cadets organises hors Comit Ile de France Les quatre premiers judoka de la finale cadet organise par le Comit Ile de France 34 Championnat de France ind. cadets cadettes - Trophe L.C.L. Rsolution Pour info
  • Page 35
  • Championnat de France Individuel 2 me division 1 DEFINITION Le championnat de France individuel 2 me division dcerne les titres de champion de France des judoka au niveau national et ne permet pas daccder au niveau international. 35 Pour info Rsolution
  • Page 36
  • Coupe de France individuelle 3 me division 36 Changement de titre La coupe de France individuelle 3 me division devient la : Coupe de France individuelle senior Pour info Rsolution
  • Page 37
  • Coupe de France individuelle junior 37 1 - DFINITION Grande animation des judoka de niveau rgional non qualifis au Championnat de France. Cette comptition de loisir est axe sur le plaisir de la pratique. 2 - SEXE : fminin et masculin 3 - ANNES DE NAISSANCE : Juniors (tableau rcapitulatif des contrles dengagement) 4 - NATIONALIT : franaise et trangre telle que dfinie dans le code sportif Nouvelle comptition Pour info Rsolution
  • Page 38
  • Coupe de France individuelle junior 5 - GRADES LICENCE PASSEPORT CERTIFICAT MDICAL Ceinture verte minimum. Deux annes de licence F.F.J.D.A., dont celle de lanne en cours. Passeport de moins de 8 ans (une tolrance de validit jusquau 31 aot de la saison est accorde). Certificat mdical obligatoire mentionnant labsence de contre-indication la pratique du Judo, Jujitsu, en comptition datant de moins dun an au jour de la comptition. 38 Pour info Rsolution
  • Page 39
  • Coupe de France individuelle junior 6 - CATGORIES DE POIDS Pas de surclassement de poids possible. Masculins : 55 kg ; 60 kg ; 66 kg ; 73 kg ; 81 kg ; 90 kg ; -100kg; +100kg Fminines : 44 kg ; 48 kg ; 52 kg ; 57 kg ; 63 kg ; 70 kg ; -78 kg; +78kg 7 - ARBITRAGE : Rgles darbitrage de la F.I.J. Amnagement autoris : un arbitre central sur le tapis avec deux arbitres la table. Chaque participant doit se munir dune ceinture rouge personnelle. 39 Pour info Rsolution
  • Page 40
  • Coupe de France individuelle junior 8 - TEMPS DU COMBAT : 4 minutes Rcupration : 10 minutes entre deux combats 9 - FORMULE DE COMPTITION Double repchage si moins de 64 combattants Poules et tableaux sans repchage si plus de 64 combattants 10 - PREUVE DE SELECTION Coupe Rgionale 11 - RELATIONS GRADES CHAMPIONNATS : Oui 40 Pour info Rsolution
  • Page 41
  • Comptitions de loisir 41 Suppression des comptitions entreprise Pour info Rsolution
  • Page 42
  • Rle de laccompagnant commun toutes les tranches dge 42 Pour info Rsolution Code Sportif Accompagnement
  • Page 43
  • Championnat de France Judo jujitsu expression technique Critrium rgional judo jujitsu expression technique 6 - PARTICIPANTS Les deux participants dun mme couple devront tre licencis pour lanne en cours dans une association de la mme ligue. 43 Pour info Rsolution
  • Page 44
  • Championnat de France judo-jujitsu juniors/seniors 5 GRADES ceinture verte minimum 44 Pour info Rsolution
  • Page 45
  • Point 10 Pour info 45 Coupe de France minimes par quipes de dpartements Trophe SHIN-GI-TAI
  • Page 46
  • Pour info
  • Page 47
  • Arbitrage Point 10 Pour info 47
  • Page 48
  • 48 Mise en application des rgles internationales pour toutes les catgories dge Larbitrage avec un seul arbitre au centre et deux arbitres la table ne sera appliqu que si deux camras sont installes par tapis, ayant la vision vido Champs/ Contre Champs de ces deux camras. Temps dimmobilisation commun toutes les tranches dge Rle de laccompagnant commun toutes les tranches dge Ajustements Pour info
  • Page 49
  • Ajustements Pour toutes les animations : arbitrage avec un seul arbitre au centre et deux arbitres la table. Ce qui permet la concertation notamment en cas dgalit en fin de combat pour la dsignation du vainqueur (pas davantage dcisif illimit). une minute davantage dcisif pour les minimes pas davantage dcisif pour les benjamins Le salut de laccompagnant (particularit franaise) sera appliqu. En cas de ncessit pour un accompagnant de suivre plusieurs combattants, il lui est possible de sasseoir sur la chaise daccompagnant en cours de combat dans la mesure o celle- ci nest pas occupe. 49 Pour info
  • Page 50
  • Comptitions nationales Point 10 Pour info 50
  • Page 51
  • Comptitions dcentralises 2013-2014 51 Championnat de France 1D Marseille Championnat de France 1D/Equipes La Roche S/Yon Championnat de France Juniors Toulouse Championnat de France Cadets Ceyrat Coupe de France et Critrium Cadets Ceyrat Coupe de France minimes par quipes de dpartement Championnat 2D ind./Coupe de France Senior Villebon Pour info
  • Page 52
  • Comptitions dcentralises 2014-2015 52 Championnat de France 1D Chambry Championnat de France 1D/Equipes Mulhouse Championnat de France Cadets Ceyrat Coupe de France et Critrium Cadets Ceyrat Pour info
  • Page 53
  • Comptitions dcentralises 2015-2016 53 Championnat de France 1D/Equipes Toulouse Championnat de France Cadets Ceyrat Coupe de France et Critrium Cadets Ceyrat Pour info
  • Page 54
  • Comptitions internationales organises en France Point 10 Pour info 54
  • Page 55
  • 55 Championnats dEurope Vtrans Individuels et par quipes 13 au 16 Juin 2013 Pour info
  • Page 56
  • 56 Championnat dEurope des clubs 21/22 dcembre 2013 Pour info
  • Page 57
  • 57 Championnat dEurope individuels et par quipes Montpellier 24 au 27 avril 2014 Pour info
  • Page 58
  • 58 Championnats du Monde Jujitsu Paris 28 30 novembre 2014 Pour info
  • Page 59
  • Organisation sportive Point 10 Pour info 59
  • Page 60
  • 60 Cadets : - 18ans 1997-1998-1999 Juniors : -21 ans 1994-1995-1996 Importance dadapter et daccompagner le parcours des cadets 1 (tournois labelliss et comptitions de loisirs) Permettre aux cadets 3eme anne de sexprimer dans la catgorie Juniors Harmonisation des catgories dges Pour info
  • Page 61
  • Dfinitions Les comptitions sportives runissent les comptitions permettant lacquisition du statut de sportif de haut niveau tel que dfini par le Ministre des Sports. Les comptitions loisir sont axes sur la convivialit, le plaisir de la pratique et de lchange technique. Les animations regroupent lventail des activits proposes aux licencis, quel que soit leur niveau, organises par les clubs ou les OTD. 61 Pour info
  • Page 62
  • Systme de comptition Harmonisation dun systme de comptition plusieurs niveaux pour lensemble des catgories dge : cadets, juniors et seniors. 62 Pour info
  • Page 63
  • Qualifications Championnats de France 63 Cadets-Juniors-Seniors Ouvrir la qualification au plus grand nombre via des quotas dpartementaux adapts en fonction du nombre de licencis de la catgorie dge concerne pour chaque comit. Permettre chaque qualifi dpartemental de disputer sa qualification dans le secteur gographique de son choix Tenir compte de la proximit (dveloppement durable) Proposer plusieurs niveaux de comptition (sportif et loisir) Pour info
  • Page 64
  • 64 Championnat dpartemental finales (ligues) 2 possibilits de se qualifier Championnat de France Engagement du club Filire sportive Pour info
  • Page 65
  • Participation championnats de France Cadets Finalistes des finales plus les judoka deux fois 3e Pour la finale IDF qualification des 4 premiers 50 judoka/ catgorie Juniors Finalistes des finales plus les judoka deux fois 3e Pour la finale IDF qualification des 6 premiers 50 judoka/ catgorie Seniors Les 6 premiers du championnat N-1 + Ranking List JO + Podiums Europe et Monde juniors + finalistes des finales + les judoka deux fois 3eme Pour la finale IDF qualification des 8 premiers 55 judoka/ catgorie 65 Pour info
  • Page 66
  • Coupe de France et Criterium Cadets Pour les non-qualifis au Championnat de France Slections des comits postrieures aux finales Un judoka par comit et par catgorie est qualifi la Coupe de France Un judoka par comit et par catgorie est qualifi au Critrium National Possibilit de sassocier avec dautres comits Coupe de France et Critrium national organiss le mme week-end sur le mme lieu 66 Pour info
  • Page 67
  • 67 Championnat dpartemental Finales 2 possibilits de se qualifier Championnat de France Slection dpartementale et/ou rgionale Coupe de France Critrium National C1 Engagement du club Schma Cadet Pour info
  • Page 68
  • Coupe de France juniors Pour les non-qualifis au Championnat de France Slections des ligues postrieures aux phases rgionales qualificatives (Coupe Rgionale Juniors) Deux qualifis par ligue et par catgorie 1 050 Judoka participant la coupe de France 68 Nouvelle comptition Pour info
  • Page 69
  • 69 Championnat Dpartemental Finales 2 possibilits de se qualifier Championnat de France Slection Rgionale Coupe de France Engagement du club Schma Junior Pour info
  • Page 70
  • Championnat 2 me division et Coupe de France seniors Pour les non-qualifis au Championnat de France 1 re division Slections des ligues postrieures aux phases rgionales qualificatives (Coupe Rgionale) Deux qualifis par ligue et par catgorie pour le Championnat de France 2D soit 920 Judoka participants Deux qualifis par ligue et par catgorie pour la Coupe de France Seniors soit 920 Judoka participants 70 Pour info
  • Page 71
  • 71 Championnat dpartemental finales 2 possibilits de se qualifier Championnat de France 1D Slection Rgionale Championnat de France 2D Coupe de France Engagement du club N+ 1 Schma Senior Pour info
  • Page 72
  • La filire de formation initiale et les diverses qualifications Point 10 Pour info 72
  • Page 73
  • NOUVEAU : LE BREVET PROFESSIONNEL Pour info
  • Page 74
  • Filire de formation initiale Constats Une diminution de diplms depuis la mise en place des nouveaux diplmes environ 580 diplms BEES 1 et 2 par an jusquen 2011 environ 295 diplms CQP / DEJEPS / DESJEPS depuis 2010 74 Pour info
  • Page 75
  • Filire de formation initiale Constats Prrequis pour lentre en formation DEJEPS trop levs (en labsence dun diplme de niveau IV) Des manques en encadrement professionnel temps plein (dficit dducateurs sportifs Judo Jujitsu dans certaines zones gographiques) 75 Pour info
  • Page 76
  • Un besoin dencadrement professionnel au sein des clubs, form pour lanimation et lenseignement du judo-jujitsu temps plein Rduire lcart actuel (en comptences et prrogatives dexercice) trop important entre CQP et DEJEPS Offrir une formation sinscrivant dans les dispositifs daide lemploi (alternance, emploi davenir) 76 Filire de formation initiale Motivations et enjeux Pour info
  • Page 77
  • 77 Pour info
  • Page 78
  • Il pourra exercer les missions suivantes : Il aura en complment une formation adapte la vie du club Enseigner auprs de tout type de public Enseigner diffrentes formes de pratiques : Judo, Jujitsu, Taso, Conduire des cycles dapprentissage et projets pdagogiques 78 Le BPJEPS - Professeur de Judo-Jujitsu Pour info
  • Page 79
  • Il pourra exercer les missions suivantes : Accompagner la prparation de la ceinture noire et des Dan intervenir auprs de publics spcifiques (Personnes en situation de handicap, scolaires, collectivits, ) Il aura en complment une formation adapte la vie du club 79 Le BPJEPS - Professeur de Judo-Jujitsu Pour info
  • Page 80
  • 80 Un diplme dEtat de Niveau IV Le BPJEPS - Prsentation Pour info
  • Page 81
  • 81 Volume horaire / formation Pour info
  • Page 82
  • Afin de prendre en compte lvolution des publics et les besoins des clubs il va sagir de : Moderniser le contenu des diplmes fdraux pour lencadrement bnvole (AC, AS, CFEB) et des diplmes professionnels CQP, BPJEPS, DEJEPS Construire un parcours de formation spcifique en lien avec les ligues et les structures du PES, adapt aux athltes les conduisant lobtention dun diplme professionnel (triple projet). 82 Rflexions et perspectives Pour info
  • Page 83
  • Avril/Mai 2013 : Cration des documents administratifs et pdagogiques pour la mise en place du BPJEPS (dossiers dhabilitation type, livret rfrentiel) Avril septembre 2013 : Information/prsentation du BPJEPS aux dirigeants, CT Accompagnement des ligues pilotes pour la mise en place du BPJEPS Mai 2013 et sur lolympiade : Formation des Conseillers Techniques, formateurs rgionaux Modernisation des documents pdagogiques, textes et contenus de lensemble des diplmes 83 Filire de formation initiale Pour info
  • Page 84
  • Communication Point 10 Pour info 84
  • Page 85
  • PROMO CLUBS 2013 85 - Commandes exclusivement sur internet. - 2 envois de SMS pour informer le club : * confirmation de commande, * livraison du colis. - Les commandes doivent tre passes entre le 15/04 et le 30/09/2013. - Les commandes seront servies dans la limite des stocks disponibles. Nouveau Pour info
  • Page 86
  • PROMO CLUBS 2013 86 Nouveaux produits : Affiche A3 Multi discipline Judo Jujitsu et Taso Tapis de souris Trousse Autocollant pour Carte de Crdit Plaquette fdrale Sac dos : 2 en 1 Badge avec code moral Autocollant Pour info
  • Page 87
  • COOPERATIVE DACHAT 2013 87 Objectifs : Se procurer des outils pour communiquer. 2 possibilits : -Prt de structures de communication pour vos actions grand public (forums des associations, salons) et la dcoration des dojos auprs du service communication : communication @ffjudo.com. Affranchissement pris en charge par lOTD. Chque de caution. -Possibilit dacqurir et de personnaliser des structures des tarifs ngocis. Disponible ds maintenant sur le site extranet Pour info
  • Page 88
  • PRESSE Lien avec les ligues/comits Envoi dun Guide de communication : -Optimiser au maximum les actions/vnements travers les mdias (presse/tv/radio). -Amliorer les relations presse au niveau local et rgional. Possibilit de recevoir un bilan des retombes presse par rgions (mensuel) : -Pour mesurer limpact des relations presse mises en place. 88 Pour info
  • Page 89
  • JUDO TV Cration rubriques : -Espace club -Disciplines associes (kendo, jujitsu, taso) Possibilit pour les ligues, comits et clubs de mettre des vidos effectues par leur soins. 89 Pour info
  • Page 90
  • Boutique Fdrale CA TPIF 2013= 30 038.33 HT (+6%) Lancement dune Nouvelle ligne FFJ 90 Pour info
  • Page 91
  • Boutique Fdrale Personnalisation de nombreux produits aux couleurs de votre ligue, Comit ou club Kimonos (De la couleur des 3 bandes au logo ct cur) Survtements Adidas Tee-shirts vnementiels Polaires Parapluies Documents pdagogiques (DVD, livres) 91 Pour info
  • Page 92
  • COUPE DE FRANCE MINIMES Nouveau partenaire ce jour : -Participation financire. -Dotation : Tee-shirt remis chaque participant. En cours : Attente rponse Partenaire Titre . Les diffrents partenaires mdias vont relayer lvnement : 92 Pour info
  • Page 93
  • CAMPAGNE DE RENTREE Objectif : Aider les ligues, comits et clubs optimiser leur prsence et leur communication localement : Portes ouvertes, forum, salon, comptition A ltude : Envoi aux ligues, comits et clubs de supports de communication : A dfinir 1 silhouette athlte ? 2 totems, 1 comptoir ? 1 rouleau de 48 mtres ? 93 Projet Pour info
  • Page 94
  • PARTENAIRES Objectif olympiade : -Activation des partenariats pour actions locales avec OTD. -Fidlisation. Informer les ligues, comits et clubs des avantages consenties par les partenaires de la FFJ. A cet effet, un support de communication vous a t remis au dbut de lAssemble Gnrale. 94 Pour info
  • Page 95
  • PARTENAIRES Objectif principal : Renouvellement Nouveaux partenaires : Partenaires vnement Minimes : En cours : Socit chque djeuner. 95 + 42% + 8% + 86% + 30% + 14% Renouvellement lidentique. Pour info
  • Page 96
  • pour la mise en conformit des statuts du comit avec les statuts fdraux Fermeture AG ordinaire Ouverture AG extraordinaire 96
  • Page 97
  • article 28 : modification des statuts [] Lassemble gnrale ne peut modifier les statuts que si elle runit au moins un tiers de ses membres ou un tiers des voix. [] [] Lors de ces assembles, les dcisions de modifier les statuts doivent tre prises la majorit des deux tiers des membres prsents reprsentant au moins les deux tiers des voix. annonce du quorum atteint Rappel des conditions de quorum / AGE 97
  • Page 98
  • Modifications des statuts du comit Mise en conformit avec les textes vots par lassemble gnrale fdrale Point 11-AGE 98
  • Page 99
  • D ROGATION CEINTURE NOIRE 99 Article 10 : composition du comit directeur [] Toutefois, les membres sortants de la mandature prcdente non titulaires de la ceinture noire peuvent titre exceptionnel se reprsenter une fonction quivalente. [] Statuts types de comit organisme de proximit
  • Page 100
  • D SIGNATION DU COMIT EXCUTIF DES OTD 100 Article 17 : lection du bureau et du comit excutif Aprs l'lection du prsident par l'assemble gnrale, le comit directeur est convoqu par le prsident dans un dlai de quinze jours pour lire en son sein, sur proposition du prsident, les membres du bureau et du comit excutif dont la composition est fixe par le rglement intrieur. [] Statuts types de comit organisme de proximit
  • Page 101
  • V OTE DE LA COTISATION FDRALE PAR L AG DES OTD DE PROXIMIT 101 Article 9 : rle de l'assemble gnrale [] Elle vote le montant et les modalits de recouvrement de la cotisation club fdrale dans le cadre des modalits fixes, par les dlgus des clubs, en assemble gnrale fdrale. [] Statuts types de comit organisme de proximit
  • Page 102
  • Dans une fourchette de 35 350 Pour info COTISATION FDRALE PAR L AG DES OTD DE PROXIMIT
  • Page 103
  • Fermeture AG extraordinaire Rouverture AG ordinaire 103
  • Page 104
  • Budget rvis 2013 Budget prvisionnel 2014 Point 12 104
  • Page 105
  • Cotisation club Point 13 105
  • Page 106
  • Membres de lAG fdrale avec voix dlibrative Restituent devant l'assemble gnrale du comit, les dcisions adoptes par l'assemble gnrale fdrale Participent avec voix consultative aux runions du comit directeur du comit Rle des dlgus lAG fdrale Rappel 106
  • Page 107
  • Dsignation des commissaires vrificateurs aux comptes [tous les ans] Point 14 107
  • Page 108
  • Autres questions portes lordre du jour Point 15 108
  • Page 109
  • Interventions des personnalits 109
  • Page 110
  • Remise des distinctions 110
  • Page 111
  • Merci 111