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CONSEIL D’ADMINISTRATION
DU VENDREDI 23 FEVRIER 2018
Le Conseil d’Administration s’est réuni le vendredi 23 février 2018 à 18 h 00 à son siège social, Avenue de Gaulle, 08200 SEDAN.
Membres présents :
Joëlle BASTIEN, Présidente
Mohamed BELDJILALI, Membre
Pascal BOIZET, Membre
Nicole CHABERT, Membre (départ à 18h40)
Romain CHAMBORD, Trésorier
Lila HAROUARD, Membre
Jocelyne RAKOW, Membre
Maryse ROUSSELET, Trésorière adjointe
Carole THEATE, Membre
Monique HUCORNE, Adjointe Mairie de Sedan
Bruno LEMOINE, Directeur
Dominique REMY, Comptable
Membres excusés :
Alain ACQUAIRE, Vice-Président
Marylise BONANNO, Membre
Catherine GÉRARD, Secrétaire
Sandrine GÉRARD, Secrétaire adjointe
Christophe SACLET, Membre
Kamel SOUAI, Membre
Monsieur HERBILLON, Maire de Sedan
Monsieur DISCRIT, Conseiller municipal délégué Mairie de Sedan
Madame BERTELOODT, Vice-Présidente Conseil Départemental
Membres absents non excusés :
Monsieur GILLES, Représentant de la C.A.F
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« La Présidente » :
Je déclare le Conseil d’Administration du vendredi 23 février 2018 ouvert.
Je présente les excusés :
Monsieur le Maire de Sedan, Madame BERTELOODT, Vice-Présidente du Conseil Départemental
des Ardennes, Monsieur DISCRIT, Conseiller municipal délégué Mairie de Sedan, Monsieur
SOUAI, membre, Monsieur SACLET, membre, Madame GERARD Sandrine, membre, Madame
GERARD Catherine, membre, Madame BONANNO Marylise, membre et Monsieur ACQUAIRE
Alain, membre.
Nous avons 3 pouvoirs : Madame GERARD Catherine, membre, Madame BONANNO Marylise.
Je vous présente l’ordre du jour :
Nous vous avons transmis par courriel les différents budgets prévisionnels.
o Bilans 2017 / projets 2018 Contrats de Ville o Divers
Je vous ai transmis par courriel :
Le conseil d’administration du mois de janvier 2018, y’a-t-il des questions à ce sujet ?
Pas de questions, je passe au vote.
Qui est contre ? 0
Qui est pour ? 10
Qui s’abstient ? 0
Le CA du mois de janvier 2018 est voté à la majorité.
Le 13 décembre 2017, nous avons été destinataires de l’appel à projets relatif aux nouveaux
contrats de ville mis en œuvre par l’État, Ardenne Métropole, les communes Charleville-Mézières,
Sedan, Nouzonville et Vivier-au-Court.
Nous avons donc 5 collectivités qui sont signataires : Ardenne Métropole et les 4 autres
communes.
Ce contrat constitue le cadre de référence de la Politique de la Ville, il prend en compte les enjeux
nationaux identifiés par l’Etat et déclinés localement tout en s’appuyant sur le projet de territoire
porté par Ardenne Métropole.
4 piliers d’intervention sont privilégiés : le développement économique et l’emploi, la cohésion
sociale, le cadre de vie et le renouvellement urbain, les valeurs républicaines et la laïcité.
Les questions liées à la jeunesse, à l’égalité entre les femmes et les hommes, à la prévention des
discriminations et l’implication citoyenne doivent faire l’objet d’une approche transversale entre les
différentes thématiques.
En tant qu’acteurs de terrain, nous avons été invités, je le répète, nous avons été invités à nous
investir dans les champs d’intervention prioritaires du contrat de ville en fonction de nos besoins
repérés sur notre territoire d’intervention et dans notre champ de compétences.
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En ce qui nous concerne, nous avons déposé 8 projets, nous aurions pu en déposer, 300 m’a
soufflé le Directeur, il aurait fallu tripler le secrétariat, prendre une adjointe à la comptable et
embaucher 10 animateurs permanents pour répondre aux besoins de notre territoire, qui, je le
rappelle, est composé de trois quartiers prioritaires.
La ville de Sedan est une des plus sinistrées de France, de plus, nous rappelons depuis des
années que les dispositifs de l’État nous obligent à faire des avances de trésorerie considérables,
nous obligent à maltraiter nos Élus pour qu’ils se transforment en banquiers, nous obligent à très
mal dormir pendant des semaines et des semaines et vivre dans l’incertitude de financements,
nous obligent à prendre des risques en engageant des actions sans savoir à quelle hauteur elles
vont être financées.
L’Etat, les collectivités ont la liberté de créer du déficit, le centre Le Lac ne pourra jamais se payer
ce luxe.
Même si le centre Le Lac doublait, triplait, quadruplait ses cotisations, il ne pourrait pas combler
ces déficits, c’est pourquoi nous devons faire preuve d’une extrême imagination pour être en
capacité de gérer l’argent public dans des conditions extrêmes.
Oui, nous sommes des gestionnaires de l’extrême !
Quand on entre un peu dans le détail des actions proposées, elles reposent essentiellement sur
les piliers suivants : le CLAS, pilier cohésion sociale éducation et savoirs de base – le REAAP, la
ludothèque itinérante, l’ACF sur la parentalité et droit social – La lutte contre la fracture numérique
et l’éducation artistique et culturelle dans culture, expression artistique – Les ados animent l’Agglo
dans lien social, citoyenneté et participation des habitants – Nous et les autres dans prévention et
lutte contre les discriminations.
Quand on regarde nos actions, dans leur grande majorité, il s’agit de renouvellements sauf pour
l’action « Nous et les autres » qui est un nouveau projet.
Alors pourquoi avons-nous autant de renouvellements ?
Premièrement, et je l’affirme, parce que ces actions sont efficaces, quantitativement et
qualitativement et reconnues par l’ensemble des partenaires et des financeurs.
Deuxièmement, parce qu’elles correspondent à un véritable besoin exprimé par la population.
D’ailleurs, pour le vérifier il suffit tout simplement de reprendre la rubrique « bilan » où on nous
demande d’indiquer le nombre approximatif de personnes bénéficiaires par type de public,
j’espère d’ailleurs que cet aspect des choses est parfaitement vérifié par les collectivités et l’État
parce qu’il serait dommage, voire scandaleux, d’utiliser des financements publics, fléchés pour les
plus démunis, les plus fragiles, utilisés par d’autres.
Il va vous être fait un bilan rapide des différentes actions, il s’agit bien entendu d’une synthèse
puisque vous avez reçu l’ensemble des dossiers.
Je passe la parole à Madame Rousselet pour « Ensemble pour réussir » :
« Madame Rousselet » :
« ENSEMBLE POUR REUSSIR » c’est-à-dire les CLAS : nous avons un quartier qui relève de
l’éducation prioritaire, le PEDT de la Ville relève des besoins repérés par les équipes
enseignantes en 2017 qui sont les suivantes : lacunes lexicales et langagières, besoins dans le
domaine du vivre ensemble, de l’éducation à la citoyenneté, besoin sur l’hygiène de vie santé,
besoins en termes d’autonomie, de motivation, de persévérance, besoins dans l’accès à la
culture. Nous avons chaque année accueilli en moyenne 70 inscrits entre le 1er janvier et le 31
décembre avec une parité filles et garçons et une majorité d’enfants du quartier du Lac.
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Les enseignants soulignent chaque année l’apport positif de notre travail sur les enfants.
« La Présidente » :
Avez-vous des questions ?
Je vais demander à Madame Harouard de nous présenter l’Animation Collective Famille.
« Madame Harouard » :
L’ANIMATION COLLECTIVE FAMILLES, agréée aussi par la CAF et largement souhaitée par les
services du Conseil Départemental a un rôle essentiel dans le soutien à l’éducation parentale.
L’ensemble des familles qui ont été accueillies habite sur le territoire Politique de la Ville. Le
nombre approximatif de personnes bénéficiaires est le suivant : 24 familles représentant 16
couples et 8 familles monoparentales, 43 enfants de 0 à 11 ans, 35 adolescents de 12 à 25 ans,
23 femmes et 17 hommes pour les adultes.
De très nombreuses actions ont été menées par notre référente famille Nathalie NAUDIN, cela va
de la simple sortie en passant par des ateliers, des accompagnements individuels, des actions
collectives…
Nous pouvons affirmer que les parents sont devenus plus autonomes et sont engagés plus
fortement dans l’éducation de leurs enfants.
« La Présidente » :
Avez-vous des questions ?
Je vais demander à Madame Théâte de nous présenter l’Education artistique et culturelle.
« Madame Théâte » :
ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE
Trois actions ont été réalisées : Théâtre, troupe déambulatoire, éducation à l’image.
- Des spectacles de théâtre ont été préparés tout au long de l’année avec des familles.
- Ils ont été présentés lors du festival médiéval dans le château fort de Sedan devant des
milliers de spectateurs. Le succès a été considérable.
- Une vingtaine de séries vidéo intitulées « la famille Robinet » ont été réalisées dans toute la
ville. Elles seront projetées au cinéma « Le Turenne » en mars 2018.
- Animation d’une troupe déambulatoire sur le thème du peintre Jérôme Bosch.
Les personnes bénéficiaires ont été les suivantes :
Fêtes médiévales de Sedan : 20 adultes (80 % femmes / 20 % hommes) 16 enfants de moins de 11 ans (50 % filles / 50 % garçons) 9 adolescents de moins de 25 ans (78 % filles / 22 % garçons) La famille Robinet : 110 adultes (70 % femmes / 30 % hommes) 26 enfants de moins de 11 ans (60 % filles / 40 % garçons) 24 adolescents de moins de 25 ans (60 % filles / 40 % garçons) TOTAL des bénéficiaires : 130 adultes (72 % femmes / 28 % hommes) ; 42 enfants de moins de 11 ans (57 % filles / 43 % garçons) ; 33 adolescents de moins de 25 ans (64 % filles / 36 % garçons).
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Les ateliers d’éducation artistique et culturelle ont permis aux enfants, aux jeunes et aux parents
de développer leur envie de participer à une action d’intérêt général et de valoriser leur ville en
s’épanouissant à travers des activités culturelles auxquelles ils ne participent jamais.
« La Présidente » :
Avez-vous des questions ?
Continuons avec les Ados animent l’Agglo.
LES ADOS ANIMENT L’AGGLO
Pourquoi cette action a été mise en place ? Les jeunes qui fréquentent notre structure n’ont absolument pas de sentiment d’appartenance du
territoire Ardenne Métropole.
Ils sont « localistes » et ne comprennent pas les enjeux des territoires.
De plus, ils s’identifient à un lieu et à une classe sociale.
« J’habite la ZUP, je suis donc condamné à devenir chômeur » ! « Je consomme et je ne
comprends rien à l’intérêt général et au fonctionnement d’Ardenne-Métropole.
C’est pourquoi il nous est apparu comme fondamental de créer un sentiment d’appartenance du
territoire Ardenne Métropole en utilisant le « faire ensemble » et en organisant des animations
avec des groupes de jeunes d’Ardenne-Métropole.
Des jeunes et leurs parents issus du quartier du Lac et d’Ardenne Métropole ont mis en œuvre 3 animations pendant une journée au bénéfice des familles sur la base du concept les « les ados animent leur ville ». Les animations ont été organisées à Nouzonville, Donchery, Charleville-Mézières. Les adolescents de l’accueil de jeunes et quelques parents sous la conduite des animateurs du centre Le Lac ont animé avec succès des après-midi récréatives. Les habitants des communes ont participé aux animations suivantes : Karting à pédale, Rosalie, trampoline, château gonflable, jeux géants, jeux de société, échasses… Chaque projet a été unique, il était le fruit du partenariat entre les mairies, les parents et les adolescents du quartier du Lac et des villages participants. Nombre approximatif de personnes bénéficiaires (par type de publics) 500 personnes à Nouzonville 200 personnes à Donchery 2 000 personnes à Charleville-Mézières Les manifestations ont rencontré un grand succès populaire en termes de fréquentation.
L’engagement des jeunes du centre Le Lac et des autres communes dans la mise en œuvre des
animations permet d’affirmer que l’objectif de lutter contre le consumérisme par une démarche
citoyenne a été partiellement atteint.
Avez-vous des questions ?
Pas de question.
Nous continuons avec la lutte contre la fracture numérique.
LUTTE CONTRE LA FRACTURE NUMÉRIQUE
Pourquoi cette action a été mise en place ? Il n’existe actuellement aucune structure sur l’arrondissement de Sedan pour remplir cette mission avec les habitants des quartiers prioritaires. Ne pas savoir utiliser un ordinateur, envoyer un mail ou trouver une information en ligne est devenu une difficulté majeure pour l’insertion sociale et professionnelle, l’accès aux droits, à l’éducation et à la culture.
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Les démarches en ligne, fortement encouragées par les pouvoirs publics dans de nombreux domaines, imposent aux citoyens de maîtriser des compétences numériques. (Baromètre numérique 2016).
Ouverte à tous, la Logithèque a permis d'initier et de former, d'échanger ou d'utiliser les outils de demain. Elle a proposé un accès Internet avec un accompagnement pour favoriser l'apprentissage des nouvelles technologies. L’équipe de salariés et de bénévoles a mis à disposition des adhérents un équipement informatique. Elle a proposé, organisé des ateliers informatiques allant de l'initiation au perfectionnement. Trois niveaux de formation ont été proposés.
Nombre approximatif de personnes bénéficiaires (par type de publics) 166 inscrits entre 31 et 90 ans « Informatique pour Tous » sur 2017 : 44 hommes et 122 femmes – 32 QPV 50 enfants de 11 à 15 ans sont venus, à plusieurs reprises dans le cadre des « Tickets loisirs ». 32 QPV 30 personnes entre 18 et 70 ans ont pu profiter des services du Cyberbase. 11 hommes et 19 femmes – 18 QPV 15 demandeurs d’emploi entre 40 et 50 ans ont suivi la formation « Découvrir l’informatique ». 2 hommes et 13 femmes. 6 QPV 70 enfants de 6 à 12 ans dans le cadre des Contrats locaux d’accompagnement à la scolarité. 38 garçons et 23 filles – 51 QPV 157 enfants de 4 à 14 ans dans le cadre de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement. 80 garçons et 77 filles – 97 QPV 206 enfants entre 6 et 11 ans inscrits (écoles Blanpain, La Prairie, Esplanade, Georges Ouvrard) dans le cadre des Nouvelles Activités Périscolaires. 90 garçons et 116 filles - 206 QPV TOTAL : 694 personnes – 442 personnes issues des Quartiers prioritaires de la ville de Sedan, soit 64 %. Globalement, la Logithèque a développé de très nombreux services de proximité qui ont permis
de prévenir l’exclusion d’un public pas toujours formé à la pratique du numérique.
A noter l’excellente collaboration avec Pôle Emploi qui a souligné la qualité du travail de nos
intervenants pour les demandeurs d’emploi.
Avez-vous des questions ?
Pas de question.
« Madame Théâte » :
Qu’est-ce que les QPV ?
« La Présidente » :
Ce sont les Quartiers Prioritaires de la Ville.
« Madame Hucorne » :
Torcy, Torcy centre, Le Lac, le centre-ville et les résidences Ardenne.
« La Présidente » :
Je passe la parole à Monsieur Chambord.
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« Monsieur Chambord » :
J’attaque sur la LUDOTHÈQUE ITINÉRANTE.
Pourquoi cette action a été mise en place ? Cette action a été créée en raison de l’absence d’acteurs associatifs implantés localement, ainsi qu’un faible nombre d’actions menées dans le centre ancien et dans le quartier « Résidence Ardenne ». De plus, les différentes enquêtes sociologiques, les statistiques de la CAF, les éducateurs spécialisés, les services sociaux de la Ville de Sedan et du département, témoignent de défaillances éducatives parentales alarmantes. La ludothèque itinérante a touché des populations isolées socialement ou géographiquement. L’équipe d’animateurs a assuré la médiation autour du jeu. Ils ont été aussi « chauffeurs déménageurs ». Des ateliers de fabrication et de création de jeux, des formations sur le jeu, le jouet et l’activité ludique. Des événements sur les espaces publics (devant le château bas, aux pieds des tours « Résidence Ardenne »). Des animations autour du Code de la route avec des kartings à pédales ou des Rosalies. Des fabrications et des concours de jeux géants, etc.
Bénéficiaires
2 612 personnes ont bénéficié des services de la ludothèque itinérante sur l’année : 1 490 enfants. 280 adolescents. 842 adultes. Dates et lieux de réalisation de votre projet ? Janvier à décembre 2017. - Ecole et espaces Blanpain - Ecole et espaces Résidence Ardenne - Devant le Château bas La ludothèque itinérante a permis de créer, avec et pour les habitants, un espace d’information, de dialogue, de soutien, de médiation, leur permettant une plus grande implication dans l’éducation de leurs enfants. La ludothèque itinérante a permis de lutter contre l’isolement des quartiers Résidence Ardenne, Centre ancien et Avenue du Général Marguerite.
« La Présidente » :
Des questions ?
Pas de question.
« Monsieur Chambord » :
NOUS SERONS DES GEPETTOS
Les jeunes et les familles qui habitent la ZUS du LAC, de Torcy et du centre ancien fréquentent
très peu ou pas les structures culturelles (MJC Calonne, école de musique, médiathèque…) en
dehors du temps scolaire.
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Cette fracture artistique et culturelle est accentuée aussi par les grands événements par exemple
pour le festival des Marionnettes beaucoup de familles ne pouvaient pas se rendre sur cet
événement phare du département, c’est pourquoi, nous avons décidé de mettre en œuvre une
action en étroite collaboration avec les bénévoles de l’ancienne troupe « les Mouz’Marottes ».
Ce projet a été construit par le centre social Le Lac sur la base d’échanges réalisés avec des habitants et des anciens responsables de la troupe de marionnettes « les Mouz’ Marottes ». Une réunion de concertation a été organisée afin de définir un projet. La présentation d’un spectacle et l’élaboration d’une exposition de marionnettes sont retenues par les participants au projet. Pendant plusieurs semaines, un groupe d’habitants avec les deux marionnettistes ont, dans une
ambiance conviviale et ludique, participé à des activités d’apprentissage et des techniques
créatives.
Plusieurs castelets et décors ont été reconstitués dans le hall d’accueil de la maison de quartier
du Lac.
Plusieurs extraits d’anciens spectacles ont été présentés à cette occasion ainsi qu’aux enfants de
centre de loisirs et des écoles du quartier.
Une majorité des classes primaires des trois écoles du quartier sont venues visiter l’exposition du 11 septembre au 8 octobre 2017. Nombre approximatif de personnes bénéficiaires (par type de publics) ? Cinq habitants à raison d’une trentaine d’heures par semaine. 150 enfants des écoles primaires du quartier. 200 visiteurs, dont certains des quartiers prioritaires mobilisés par la ludothèque itinérante. Le centre social Le Lac a été un laboratoire d’innovation sociale et la démarche a permis une
véritable participation des habitants en tant qu’acteurs et pas comme de simples spectateurs.
Le principe de coconstruction avec les habitants a été utilisé dans toutes les étapes du projet.
Les habitants ont été appelés à mobiliser leur expertise et à contribuer à la définition des actions
les plus pertinentes au regard des besoins identifiés dans le quartier.
« La Présidente » :
Avez-vous des questions ?
Pas de question.
« Monsieur Chambord » :
REAAP
Pourquoi cette action a été mise en place ? La participation des habitants à la vie associative, au conseil citoyen, aux instances des écoles est extrêmement faible, c’est pourquoi le centre Le Lac a décidé d’animer un Réseau d'Écoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents depuis 3 ans dans une logique visant à réaffirmer la place et le rôle des parents dans l’éducation de l’enfant. Organisation d’une trentaine de réunions sur l’année 2017 avec, en moyenne, une quinzaine de parents présents, au cours desquelles ont été abordés les contenus suivants : Information sur la fonction d’un Réseau d’Écoute, d’Appui et d’Accompagnement des Parents par
le Directeur du centre social Le Lac.
Les parents, avec l’appui des salariés, ont organisé une Fête de l’Enfance le samedi 1er juillet
2017 dans les cours des écoles primaires La Prairie et Georges Ouvrard.
Familles différentes qui ont été touchées :
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15 participants réguliers dans les réunions.
50 parents bénévoles pour la fête de l’enfance.
200 visiteurs pour la fête de l’enfance. Le taux de présence moyen des parents et enseignants aux différentes réunions est un élément très positif. L’organisation de la fête de l’enfance et la participation très active des parents d’élèves et des parents de l’ensemble des écoles traduisent une véritable dynamique participative.
« La Présidente » :
Des questions ?
Pas de question.
Nous allons voter les différents bilans des actions pour le Contrat Ville.
Qui est CONTRE ?
Qui S’ABSTIENT?
Qui est POUR ? 11
Votés à la majorité.
Je passe la parole à la comptable, Madame REMY, qui va nous faire un retour sur la réunion avec
la CAF.
« Madame REMY » :
Le 8 février, la CAF de Charleville a convié les directeurs et comptables des centres sociaux des
Ardennes, afin de leur présenter les nouvelles modalités de calcul des prestations de service
« animation globale et coordination » et de la prestation de service « animation globale familles ».
La présentation des budgets prévisionnels et comptes de résultats sous la forme « PLA » pilotage,
logistique et activités n’existe plus. La CAF a investi pour que chaque centre soit équipé du logiciel
Aiga et que tous les centres soient harmonisés dans la réalisation des documents.
Au niveau national, Aiga n’a pas été associé à ces changements.
Mme Belloni de la CAF de Charleville a contacté Aiga pour que nous puissions, nous centres
sociaux, avoir quelques déclarations automatiques issues de la comptabilité et de la paie et ne
pas revenir à des déclarations manuelles et à Excel.
Pour l’envoi du réel 2017, nous devons encore fournir le PLA pour le 30 avril.
Les budgets prévisionnels « nouvelle formule » seront à transmettre pour le 31 mars.
Les règles ne sont pas encore définitivement arrêtées.
Animation globale et coordination :
total des dépenses de pilotage + quote-part de logistique (35% des dépenses de pilotage) x 40 %
dans la limite d’un plafond fixé annuellement par la CNAF.
La différence pour les charges de personnel est que 3 personnes de l’accueil au lieu de 2 peuvent
être imputées. La direction et la comptabilité restent respectivement à 2 ETP (Equivalent Temps
Plein) et ½ ETP.
Animation collective familles :
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charges salariales du réfèrent familles + quote-part de logistique (60% des charges du réfèrent
famille) x 60 % dans la limite d’un plafond fixé annuellement par la CNAF, des acomptes nous
seront versés comme précédemment.
Lorsque nous aurons fait notre budget prévisionnel au 30 mars, la CNAF nous accordera des
acomptes.
Quelques informations :
La prestation complémentaire est déjà fixée à 25 % de la prestation animation globale 2016.
Elle est inférieure à 2017, mais sera versée plus tôt.
Le site SENACS (systèmes d’échanges nationaux des centres sociaux) est ouvert depuis le 23
janvier. Le questionnaire est à remplir avec dernier délai le 30 juin pour les items financiers.
« Le Directeur » :
Ce qui permet de voir ce qui se fait en termes d’activités sur les autres centres sociaux.
Tout est lié au financement, nous retrouvons donc de l’Animation Collective Famille, de l’ALSH, la
Ludothèque, …
Nous sommes encore dans des articulations, nous sommes là dans une politique de tango, un
pas en avant, un pas en arrière.
Ce qui serait intéressant c’est que, tous les organismes publics, se décident à interroger les
opérateurs, les gens qui sont sur le terrain, qu’on leur demande de faire des propositions qui nous
permettraient d’avancer.
« Madame Rémy » :
Je ne comprends pas qu’ils n’associent même pas le fournisseur de logiciel, c’est un peu
dommage.
« Le Directeur » :
Sur le plan des démarches administratives au niveau de la CAF, que ce soit en comptabilité ou en
secrétariat, par rapport à tous les centres de loisirs, à l’accueil de jeunes, à la ludothèque, … nous
avons pratiquement une personne à temps plein qui ne fait que du remplissage qu’on prend sur
notre budget de fonctionnement.
« La Présidente » :
BILAN DEPUIS LE 1ER JANVIER 2018
CONTRATS AIDES AVEC CONSEIL DEPARTEMENTAL
- Mehdi VANNIER : fin de contrat au 19/02/2018 (1 an).
Demande de renouvellement faite – en attente de décision.
« Le Directeur » :
Une information complémentaire parce-que j’ai réussi à joindre notre interlocuteur au Conseil
départemental après avoir, quand même, interpellé 10 ou 15 personnes, élus, salariés, …
Dans un premier temps, ce contrat avait été refusé qu’ils considèrent, encore une fois, que le
BAFA ne pouvait pas être considéré comme un stage de pré qualification.
J’ai eu aussi à batailler ferme auprès de la Mission locale qui elle-même était confrontée à ce
discours auprès de la DIRECTE qui considérait que la BAFA n’était pas un stage de pré
qualification.
11
Sauf que nous ne pouvons pas rentrer en qualification BPJEPS si nous n’avons pas le BAFA.
J’ai apporté l’information au Conseil départemental, à la Mission locale qui a dû le faire auprès de
la DIRECTE pour que le BAFA soit pris en compte comme un stage de pré qualification.
S’il n’y a pas le BAFA, il y a obligatoirement le BAC.
Comme la majorité des personnes qui sont en contrat aidé n’ont pas le BAC, il faut peut-être
mieux leur proposer de faire passer le BAFA si nous voulons les qualifier.
C’est un peu le serpent qui se mord la queue.
Je pense que cela a été entendu et c’est pour cela que Mehdi VANNIER est en attente de
décision.
« La Présidente » :
- Mélanie CASCHERA : fin de contrat au 31/01/2018 (1 an).
Demande de renouvellement acceptée – contrat reconduit 1 an.
- Maurice PERIDONT : fin de contrat au 31/01/2018 (1 an).
Demande de renouvellement refusée.
« La Présidente » :
- Saléra BENDIFALLAH : fin de contrat au 31/01/2018 (1 an).
Elle n’a pas souhaité être renouvelée.
« Le Directeur » :
C’est étonnant, nous n’avons pas de retour.
Elle avait la possibilité d’ouvrir ses droits jusqu’à 24 mois, elle n’avait pas d’emploi en perspective,
ni de formation, mais elle peut arrêter.
Nous avons un devoir de suivi, mais, de leur côté, les salariés n’ont pas de devoir, c’est
regrettable, il aurait été bien d’avoir des éléments.
Elle était formée, elle avait une qualification obtenue sur Charleville.
Elle avait un diplôme de technicienne de surface.
Nous l’avions recruté, car elle n’avait pas le permis et qu’elle avait fait des efforts pour suivre sa
formation sur Charleville.
Nous devions l’accompagner pour passer son permis de conduire chez AMIE.
Elle avait déjà le code, il ne lui restait plus que la conduite.
« La Présidente » :
CONTRATS AIDES AVEC POLE EMPLOI
- Noémie CLEMENT : fin de contrat au 31/01/2018 (1 an). Demande de renouvellement acceptée – contrat reconduit 1 an.
- Mélanie LEDUC : nouveau contrat (remplacement Maurice PERIDONT). Demande acceptée – contrat de 1 an signé à compter du 14/02/2018.
« Le Directeur » :
Avec une prise en charge à 50% seulement. « La Présidente » :
- Suzy DJELLOULI : nouveau contrat (remplacement Saléra BENDIFALLAH). Demande acceptée – contrat de 1 an signé à compter du 14/02/2018.
Avec une prise en charge à 50% seulement.
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CONTRATS AIDES AVEC MISSION LOCALE
- Manon BAUDIER : fin de contrat au 31/01/2018. Demande de renouvellement acceptée jusqu’à la fin de sa formation (22/04/2018).
« Le Directeur » :
Dans un premier temps, demande de renouvellement refusée. Nous sommes allés à la bataille pour argumenter. Interrogation de la Mission locale à la DIRECTE, nous avons même menacé de mettre au Tribunal administratif en disant qu’il y avait une rupture d’égalité. C'est-à-dire quelqu’un qui pouvait prétendre à 3 ans de contrat, mais à qui nous avions signé pour 24 mois. Elle ne tombait pas dans la démarche d’aller jusqu’au bout de son contrat, même si elle était en formation. Ce qui était manifestement une rupture d’égalité devant une réglementation qui doit prendre en compte les mêmes choses pour les unes et pour les autres. Ils sont revenus en arrière, elle a été renouvelée et elle ira jusqu’au bout de sa formation. « La Présidente » :
- Céline GUILAIN : fin de contrat 03/02/2018 (2 ans).
- Morgan ROUI : Nouveau contrat (remplacement anticipé Kenny TISSERAND qui va sortir le 31/03/2018). Contrat de 1 an signé à compter du 14/02/2018.
« Le Directeur » :
Nous n’avons pas voulu renouveler Kenny TISSERAND, car il ne voulait pas s’engager dans la formation. « La Présidente » :
- Anne-Flore DELOCHE : Nouveau contrat (remplacement Abdelkader HALIMA SALEM à l’Accueil de Jeunes). Contrat de 1 an signé à compter du 15/02/2018.
- Solaine JENDRZEJEWSKI : fin de contrat au 03/02/2018 (2 ans).
Demande de renouvellement acceptée jusqu’à la fin de sa formation (08/06/2018).
- Laura BARDOT : fin de contrat au 12/02/2018 (1 an). Demande de renouvellement acceptée. Contrat reconduit 1 an à compter du 13/02/2018.
Vous pouvez être fiers, car tous nos contrats ont été sauvés.
Jusque quand ?
« Madame Harouard » :
Ils ont le droit d’être renouvelés combien de fois au maximum en CUI-CAE ?
« Le Directeur » :
24 mois.
Mais les choses vont encore évoluées puisque les décrets vont être modifiés.
13
« Madame Harouard » :
Et les plus de 50 ans, même chose ?
« Le Directeur » :
Pour l’instant, nous n’avons pas plus d’informations que cela.
Cela va être les publics les plus compliqués, il y avait des mesures particulières.
Très sincèrement, envoyer quelqu’un en qualification à 57 ans …
« Madame Hucorne » :
Nous en avons un de 58 ans que nous avons envoyé en formation pour avoir des qualifications
électriques, mais quelle formation lui faire faire maintenant.
Je suis comme vous, je vais à la bataille pour le renouveler 1 fois et ensuite je lui ferais 2 CDD
pour qu’il aille jusqu’à la retraite, il est très compétent, alors qu’il avait le droit à 3 ans à l’époque, il
avait 57 ans.
« La Présidente » :
Je vous informe que le Directeur du centre social Le Lac n’interviendra plus en tant que support
technique au sein de l’association du centre ancien ACA.
Vous trouverez une copie du courrier du Directeur qui vous a été envoyé par mail.
« Le Directeur » :
Voici le courrier envoyé à la Présidente :
Madame la Présidente, Comme vous me l'avez demandé, j'ai accompagné pendant plusieurs mois l'association du centre ancien (ACA). Lors de la dernière Assemblée générale, j'ai souligné aux membres de cette association en tant que parrain le non-respect des statuts ainsi que toutes les conséquences sur le plan réglementaire. Par ailleurs, j'ai informé cette association de mon indisponibilité pendant plusieurs mois, cependant, j'avais indiqué qu'il était indispensable de transmettre les comptes rendus de bureau permettant au parrain d'être informé de l'activité de l'association. Ce principe n'a pas été respecté. J'en déduis que cette association a suffisamment de maturité pour pouvoir élaborer ses projets et son fonctionnement. À ce sujet, je vous serais reconnaissant de bien vouloir me décharger de la mission d'accompagnement concernant cette association.
« Le Directeur » :
Nous avons été contactés par le Mouvement Européen France qui est un organisme qui est
subventionné par l’Etat et par l’Europe et qui est a pour objectif global de faire mieux connaître le
fonctionnement de la Communauté Européenne.
Nous avons eu l’intervention de 2 bénévoles que vous connaissez bien puisqu’ils avaient animé
pendant des années « Le petit théâtre de Francheval », c’était Gilles et Danielle BARDELEY qui
étaient aussi administrateurs à la MJC Calonne et qui militent fortement au sein de cette
association.
Nous allons organiser, en étroite collaboration avec cette association, plusieurs animations autour
de l’Europe à travers les centres de loisirs, les contrats locaux à la scolarité, l’accueil de jeunes,
l’animation collective famille.
Il y aura une grande manifestation au mois de mai.
Pour cela, nous avons souhaité monter en compétences l’ensemble de nos salariés.
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Pendant 4 demi-journées, ils ont suivi une formation intensive avec des ateliers très intéressants
sur tout ce qui tourne autour de l’Europe.
Ils sont donc outillés pour pouvoir proposer, à la population, de l’information, des jeux aux jeunes
et aux enfants pour qu’ils puissent découvrir le fonctionnement de l’Europe qui est beaucoup
décriée et c’est important de faire ce travail auprès de notre public.
« Madame Hucorne » :
Et ça s’appelle comment ?
« Le Directeur » :
Le nom de l’association c’est « Mouvement européen France-Ardennes ».
« La Présidente » :
Nous avons un courrier de Maître YAHIAOUI concernant l’affaire avec Mademoiselle CANIAUX.
Lecture du courrier ci-dessous.
Il n’y a rien d’autre à ajouter, c’est en cours.
Un dernier courrier concernant une demande de prêt de salle.
Lecture du courrier ci-dessous.
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« Le Directeur » :
Nous avions mis également à disposition du collège Le lac la salle polyvalente et même chose
pour le lycée Pierre bayle en évitant toutes les conventions qui repartent au niveau de la Ville.
A moins que la Ville s’y oppose, pour des raisons pratiques, nous faisons en sorte de mettre à
disposition.
« Madame Hucorne » :
Je pense que nous pouvons faire comme cela.
Tant que cela est dans votre temps, vous pouvez permettre à des associations locales de faire
des choses au sein de la structure, c’est différent que de le faire à d’autres moments où la salle
pourrait être louée.
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Vous avez déposé tous les projets que nous avons bien reçus.
J’ai pour mission de vous dire qu’il faut, dans le cadre des projets DPV, que vous les envoyiez aux
services compétents.
Par exemple, le CLAS, ça sera au CCAS avec la fracture numérique, en ce qui concerne Sedan,
les créatures fantastiques, ça sera le pôle culturel, …
Je vous le confirmerai par courrier. Je vous ferai une liste.
Je vous explique pourquoi.
Parce-que les services sont en charge des suivis qui relèvent du secteur dans lequel vous allez
intervenir.
Ensuite, ils remontent à Monsieur COLLET qui centralise le tout.
Comme cela, chaque service fera remonter à Monsieur Collet et sera au courant du projet et le
service en charge du secteur concerné fera la convention.
Je vous donnerai une liste lors de notre prochaine rencontre pour que vous respectiez, comme les
autres centres sociaux, ce qui vous est demandé au niveau de la Ville.
Nous avons fait la programmation, nous allons attendre que cela soit officialisé.
Je ne vais pas m’avancer sur ce sujet, je n’ai pas de mandat pour le faire et il faut bien que les
comités de pilotage délibèrent pour pouvoir affirmer les choses, car, de temps en temps, les
sommes changent, autant que vous ayez les bonnes informations au bon moment.
« La Présidente » :
L’Etat ne donnera pas de réponse avant le 16 mars.
« Madame Hucorne » :
Oui, le comité de pilotage est le 16 mars.
Ce qu’on aura entendu là sera sûr.
« Le Directeur » :
Une rencontre avec le Conseil départemental qui nous annonce, pas officiellement, mais dans les
discussions avec Madame Prud’hommes qui est responsable de la maison des solidarités du
territoire sedanais, une baisse sans avoir le montant de la baisse.
« Madame Hucorne » :
Madame Dumay est venue le dire à Torcy, elle a annoncé une baisse, peut-être le montant de la
baisse.
« Le Directeur » :
Nous ne l’avons pas eu, ça n’était pas une élue, elle ne pouvait pas le faire, mais une baisse est
annoncée de façon générale.
« Madame Hucorne » :
C’est dommage qu’elle ne soit pas là.
Qui est-ce qui représente au Conseil départemental ?
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« Le Directeur » :
Madame Berteloodt, que nous ne manquerons pas d’interroger Lundi par téléphone.
Il faut faire la part des choses sur les collectivités.
Il y en a au moins 3 sur les Ardennes qui nous financent.
La ville de Sedan qui, pour l’instant, n’a pas baissé ses subventions, qui les a maintenues et qui
nous a facilité les choses sur les versements, il faut le rappeler, c’est important.
Il y a le Conseil départemental qui n’arrête pas de baisser ses subventions depuis un moment.
Il y a Ardenne Métropole qui augmente sa subvention, mais suite à des appels à projets.
Une dernière chose sur « La police est notre sécurité ».
Les jeunes ont visité le commissariat de police, vous avez vu cela dans la presse.
Il y a eu les débats qui ont été engagés, un premier débat avec les salariés, un second avec les
jeunes de l’accueil de jeunes, la police est venue ici, il y a eu un vrai débat.
Il y aura un débat avec les membres du Conseil d’Administration lundi et un débat général le 07
mars, ouvert à toute la population, en sachant que nous avons déjà porté la bonne parole.
Surtout, le 07 mars, il faut vraiment vous dégager, les Administrateurs, pour être là.
Il va y avoir un Commandant de police à qui vous pourrez poser toutes les questions possibles et
imaginables, pas de sujet tabou.
Il faut que nous fassions la démonstration de notre capacité à mobiliser.
C’est important que, le 07 mars, tout le monde soit là.
Madame Hucorne, est-ce que nous pourrions rencontrer les médiateurs, car ils sont en première
ligne et travaillent auprès de la police ?
Est-ce qu’ils pourraient participer au débat ?
Je peux les rencontrer pour leur expliquer la démarche.
« Madame Hucorne » :
Je vais demander à Monsieur Discrit.
« Le Directeur » :
Nous avons réalisé un beau documentaire sur cette manifestation.
Nous avons été menacés d’être contrôlés sur les actions qui avaient été engagées.
Nous avons réenvoyé un courrier en indiquant tout ce qui a déjà été engagé et budgétisé.
Nous n’avions jamais vu un contrôle aussi rapide par rapport une notification qui a été donnée il y
a seulement quelques mois.
Nous avons envoyé un bilan intermédiaire en indiquant ce que nous avions déjà dépensé.
Nous avons failli avoir France3, mais, comme le Commissaire ne pouvait pas s’exprimer pour
cette manifestation de la visite du commissariat, il n’avait pas eu les ordres de Paris de pouvoir
dire ce qu’il allait dire aux jeunes, le reportage de France 3 n’a pas eu lieu, il aura certainement
lieu le 07 mars.
« Madame Rémy » :
Pour 2017, il nous reste à recevoir les 30% de toutes les actions financées par la CAF.
Nous avons reçu, tout au long de l’année, des avances, le solde interviendra après le 30/04,
lorsque nous aurons fait parvenir le bilan 2017 et que la CAF aura étudié les éléments.
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Au 31/12, il restait 13 250 euros à percevoir de la subvention Conseil Départemental.
Le 09 Janvier, le règlement a été effectué.
En ce qui concerne la ville de Sedan,
- Le solde des prestations NAP a été réglé le 02/02.
- Le CEJ 2016 a été régularisé le 14/02.
- Il reste le CEJ 2017 et le solde (80%) du DPV CLAS et Logithèque à percevoir, soit la
somme 54 193.72 euros.
« Madame Hucorne » :
Vous savez que, si vous avez donné l’ensemble des factures, ça peut être payé.
« Madame Rémy » :
C’est principalement du salaire.
« Madame Hucorne » :
Oui, mais vous avez tout envoyé ?
« Madame Rémy » :
Je n’ai rien envoyé.
« Madame Hucorne » :
Il faut tout envoyer pour que nous puissions débloquer le solde.
« Le Directeur » :
Nous allons vous préparer cela.
« Madame Rémy » :
Ardenne Métropole nous a demandé les justificatifs des dépenses consacrées à l’action « Les
ados animent l’agglo ».
La subvention à nous devoir s’élève à 9 000 euros.
L’entreprise Gabella n’a toujours pas réglé la facture sponsoring de 500 euros concernant le
RAMMA.
Pour 2018, la ville de Sedan a fait 2 avances sur la subvention de fonctionnement. 13 966,66
euros le 19/01 et le 14/02.
En mars, nous aurons également ?
« Madame Hucorne » :
Nous votons le budget fin mars.
Dès que nous avons toutes les factures, nous pouvons payer, cela a été vu ce matin avec
Madame Michèle.
« Le Directeur » :
Nous ferons le point dès lundi matin.
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« Madame Hucorne » :
Nous avions calculé un prorata, cela ne devait plus poser de question, nous versons
régulièrement.
Des engagements avaient été pris, je le vérifierai lundi.
La Présidente lève la séance.