BULLETIN OFFICIELDE LA PROPRIETE INDUSTRIELLEBREVETS D’INVENTION

Demandes de brevetsNos 2 875 375 à 2 875 672Certificats complémentaires de protectionTopographies de produit semi-conducteurs

(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)

Publication hebdomadaireNo 06/1224 mars 2006

AVERTISSEMENT

Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir listeindicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, auniveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.

Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel dela propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à laclassification internationale, revendication de priorité, etc …).

En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que lapublication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurslieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.

Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir lesdemandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de lapropriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.

Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et ladélivrance des brevets européens.

Attention :

L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles seprocurent les coordonnées des déposants.

Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pasobligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.

Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtirqu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.

Liste indicative des sociétés concernées

✔ ZDR-Datenregister GmbHP.O.-Box 102422,60024 Frankfurt/M-Germany

Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :

- en matière de brevets :« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTECENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETINREGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »

- en matière de marques :« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKENCENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKSREGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »

- en matière de dessins et modèles :« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETINREGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »

✔ TRADEMARK PUBLISHER GMBH,BP 73A-1190 WIEN

✔ GLOBUS EDITION S.L.Production and Shipping DepartmentRauchgasse 41 Top 1A-1120 Vienna, Austria

✔ SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPIGESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.Parkring 10A-1010 Vienna, Austria

✔ MADE IN FRANCEINTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.Les Résidences du Golf A6Case Postale 568CH - 1196 GLANDSUISSE

PARTIE PRÉLIMINAIRE

Décisions du Directeur Général de l’INPI......

PREMIÈRE PARTIE

Publication des demandes de brevets d’in-vention, de certificats d’utilité, de certificatsd’addition

1.1 Abrégés du contenu technique de l’in-vention .....................................................

1.2 Table alphabétique par noms des dépo-sants ........................................................

1.3 Table par domaines techniques..............1.4 Corrections et/ou modifications...............

DEUXIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets d’invention ayant fait l’objetd’un dépôt en France

2.1 Rapports de recherche préliminairesrendus publics.......................................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés .................

2.3 Avis documentaires délivrés .................2.4 Table de correspondance entre les nu-

méros d’enregistrement nationaux et lesnuméros de publication.........................

2.5 Corrections et/ou modifications.............

TROISIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets européens produisant ou nonleurs effets en France

3.1 Brevets européens dont la traduction aété remise à l’INPI.................................

3.2 Brevets européens dont la traductionn’a pas été remise à l’INPI ....................

3.3 Demandes de brevets européens pourlesquelles la traduction des revendica-tions et éventuellement la traduction ré-visée des revendications ont étéremises à l’INPI.....................................

3.4 Corrections et/ou modifications.............

QUATRIÈME PARTIE

Certificats complémentaires de protectionpour les médicaments ou pour les produitsphytopharmaceutiques

4.1 Demandes de CCP pour les médica-ments rendues publiques ......................

4.2 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rendues publi-ques ......................................................

4.3 Demandes de CCP pour les médica-ments rejetées.......................................

4.4 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rejetées ............

4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....4.6 CCP pour les produits phytopharmaceu-

tiques délivrés .......................................4.7 Corrections et/ou modifications.............

CINQUIÈME PARTIE

Topographies de produits semi-conduc-teurs

5.1 Publication des topographies de pro-duits semi-conducteurs .........................

5.2 Corrections et/ou modifications.............

SIXIÈME PARTIE

Registre national des brevets

6.1 Inscriptions concernant les brevets, lescertificats complémentaires de protec-tion et les topographies de produitssemi-conducteurs..................................

6.2 Décisions de constatation de déchéan-ce inscrites au RNB...............................

6.3 Corrections et/ou modifications.............

SEPTIÈME PARTIE

Registre national spécial des logiciels

7.1 Inscriptions concernant les nantisse-ments de logiciel ...................................

7.2 Corrections et/ou modifications.............

BULLETIN OFFICIEL DE LA PR OPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

N˚ 06/12 24 mars 2006

INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE26 bis, rue de Saint Pétersbourg - 75800 PARIS Cédex 08

Téléphone : 33(0)1 53 04 53 04 Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23

SOMMAIREConditions de vente et modalités d’obtention p. IICodes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV

Pages Pages

néant

13

165179

néant

205

215néant

221néant

229

277

283287

néant

néant

néant

néantnéant

néantnéant

néantnéant

315

néantnéant

néantnéant

IV BOPI 06/12

CONDITIONS DE VENTE

TARIFS EN VIGUEUR(Décision 2001 - 677 du 14 novembre 2001)

1. - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (papier)

2. - COLLECTIONS SUR CEDEROM

EDITIONS

VENTE AU NUMERO ABONNEMENTANNUEL

(port compris)

1. BREVETS D’INVENTION - CERTIFICATS COMPLEMENTAIRES DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES

- édition normale (recto-verso) ..................................................

- édition spéciale (recto seul) ....................................................

2. MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE.

3. DESSINS ET MODELES...............................................................

Euros Euros

6

10

22

15

320

480

450

300

Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles

EDITIONS ABONNEMENTANNUEL

ACQUISITIONANNEE (E)

ANTERIEURE(S)

1. BREF- Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de

brevets FR, EP, PCT ...............................................................

2. COSMOS A- Textes complets des demandes de brevets français...............

3. COSMOS B- Textes complets des brevets français délivrés ........................

Année 2002 par année(s) acquise(s)

Euros Euros

300

900

900

1978 à 2001

150

1992 à 2001

750

2000 à 2001

750

VBOPI 06/12

MODALITES D’OBTENTION

1. - Les commandes et demandes de renseignements concernant la vente au numéro etl’abonnement aux différentes éditions du Bulletin officiel de la propriété industrielle ainsique l’abonnement aux collections sur cédérom doivent être adressées par courrier outélécopie à l’INPI Paris :

INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLEService diffusion26 bis, rue de Saint Pétersbourg75800 PARIS Cedex 08Téléphone : 01 53 04 51 03 - Télécopie : 01 53 04 51 47

2. - Modes de paiement :

- Par virement au CCP PARIS 30041 00001 0906017 G 020 04- Par chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI- Par prélèvement sur votre compte client INPI

3. - Livraison :

La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral.

- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année encours, quelle que soit la date de souscription.

- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suited’une erreur de distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI Paris

VI BOPI 06/12

CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATIONDE BREVETS

Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques desdocuments de brevets.

Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abré-gés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans con-naitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.

a Numéro de publication

b Désignation du type de document (détail ci-après)

c Identification de l’office qui publie le document

d Numéro d’enregistrement national

e Date de dépot

j Classification internationale des brevets

k Titre de l’invention

m Abrégé

p Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellementdu nom de la société d’appartenance

o Nom(s) du ou des demandeurs(s)

q Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaîtque sur la première page du brevet délivré)

r Nom du mandataire en France (le cas échéant)

n Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).

f Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de prioritéa (ont) été déposée(s).Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.

Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :

a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.j F 41 G 3/00, 1/38 (2006.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabiliséep (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.

m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyensoptronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen decommande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un por-teur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 23-13, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection decoïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deuxaxes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur del’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de lamunition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens dedétection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.

* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.

(le cas échéant)

VIIBOPI 06/12

Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identificationde différents types de documents de brevets :

A1 Demande de brevet B1 BrevetA2 Demande de certificat d’addition B2 Certificat d’addition à un brevet

à un brevet B3 Certificat d’utilitéA3 Demande de certificat d’utilité B4 Certificat d’addition à un certificat d’utilitéA4 Demande de certificat d’addition

à un certificat d’utilité

Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI

Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autresentités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété indus-trielle. (m.à.j. décembre 1994).

ORGANISATIONS INTERNATIONALESDELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE

OA Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)AP Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)BX Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèlesEP Office européen des BrevetsWO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

AE Emirats arabes unis EC Equateur LA Laos SA Arabie SaouditeAF Afghanistan EE Estonie LB Liban SB Iles SalomonAG Antigua-et-Barbuda EG Egypte LC Sainte-Lucie SC SeychellesAI Anguilla ES Espagne LI Liechtenstein SD SoudanAL Albanie ET Ethiopie LK Sri Lanka SE SuèdeAN Antilles néerlandaises LR Libéria SG SingapourAO Angola FI Finlande LS Lesotho SH Sainte-HélèneAR Argentine FJ Fidji LT Lituanie SI SlovénieAT Autriche FK Iles Falkland (Malvinas) LU Luxembourg SK SlovaquieAU Australie FR France LV Lettonie SL Sierra LeoneAW Aruba LY Libye SM Saint-Martin

GA Gabon SN SénégalBB Barbade GB Royaume-Uni MA Maroc SO SomalieBD Bangladesh GD Grenade MC Monaco SR SurinameBE Belgique GE Georgie MD République de Moldova ST Sao Tomé-et-PrincipeBF Burkina Faso GH Ghana MG Madagascar SV El SalvadorBG Bulgarie GI Gibraltar ML Mali SY SyrieBH Bahrein GM Gambie MM Myanmar SZ SwazilandBI Burundi GN Guinée MN MongolieBJ Bénin GQ Guinée équatoriale MO Macao TC Iles Turques et CaïquesBM Bermudes GR Grèce MR Mauritanie TD TchadBN Brunéi Darussalam GT Guatemala MS Montserrat TG TogoBO Bolivie GW Guinée-Bissau MT Malte TH ThaïlandeBR Brésil GY Guyana MU Maurice TN TunisieBS Bahamas MV Maldives TO TongaBT Bhoutan HK Hong-Kong MW Malawi TR TurquieBW Botswana HN Honduras MX Mexique TT Trinité-et-TobagoBY Bélarus HR Croatie MY Malaisie TV TuvaluBZ Bélize HT Haïti MZ Mozambique TW Taïwan, province de Chine

HU Hongrie TZ République-Unie deCA Canada NA Namibie TanzanieCF République Centrafricaine ID Indonésie NE NigerCG Congo IE Irlande NG Nigéria UA UkraineCH Suisse IL Israël NI Nicaragua UG OugandaCI Cote d’Ivoire IN Inde NL Pays-Bas US Etats-Unis d’AmériqueCL Chili IQ Iraq NO Norvège UY UruguayCM Cameroun IR Iran (République islamique d’) NP Népal UZ OuzbékistanCN Chine IS Islande NR NauruCO Colombie IT Italie NZ Nouvelle-Zélande VA Saint-SiègeCR Costa Rica VC Saint-Vincent-et-CU Cuba JM Jamaïque OM Oman GrenadinesCV Cap-Vert JO Jordanie VE VenezuelaCY Chypre JP Japon PA Panama VG Iles Vierges (britanniques)CZ République tchèque PE Pérou VN Viet Nam

KE Kenya PG Papouasie-Nouvelle-GuinéeVU VanuatuDE Allemagne KH Cambodge PH PhilippinesDJ Djibouti KI Kiribati PK Pakistan WS SamoaDK Danemark KM Comores PL PologneDM Dominique KN Saint-Kitts-et-Nevis PT Portugal YE YemenDO République dominicaine KP République populaire PY Paraguay YU YougoslavieDZ Algérie démocratique de Corée

KR République de Corée QA Qatar ZA Afrique du SudKW Koweït ZM ZambieKY Caïmanes, iles RO Roumanie ZR ZaïreKZ Kazakhstan RU Fédération de Russie ZW Zimbabwe

RW Rwanda

VIII BOPI 06/12

La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et descédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26 bis, rue deSt Pétersbourg, 75800 paris Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :

DELEGATIONS REGIONALES

BORDEAUX2, place de la Bourse33076 Bordeaux CedexTél. : 05 56 81 12 60Télécopie : 05 56 51 64 99

GRENOBLEW.T.C./EUROPOLE5, place Robert-SchumanBP 151538025 Grenoble Cedex 01Tél. : 04 76 84 08 84Télécopie : 04 76 84 06 87

LILLE97, Boulevard Carnot59040 Lille CedexTél. : 03 28 36 33 80Télécopie : 03 28 36 33 62

LYON43, rue Raulin69364 Lyon Cedex 07Tél. : 04 78 72 59 42Télécopie : 04 78 61 77 21

MARSEILLE32, Cours Pierre Puget13006 MarseilleTél. : 04 91 33 41 00Télécopie : 04 91 54 86 54

NANTES3, place de la petite hollandeBP 82308 - 44023 NANTES CedexTél. : 02 40 35 82 90Télécopie : 02 40 35 82 99

NANCY123, rue du Fbg des Trois MaisonsBP 74954064 NANCY CedexTél. : 03 83 17 87 00Télécopie : 03 83 32 92 23

RENNESCentre d’Affaires Patton11, rue Franz HellerBP 7915735079 Rennes CedexTél. : 02 99 38 16 68Télécopie : 02 99 36 99 29

SOPHIA ANTIPOLIS249 rue Fernand LégerSOPHIA ANTIPOLIS06560 VALBONNEAdresse postale ; BP 26706905 Sophia Antipolis CédexTél. : 04 93 65 37 37Télécopie : 04 93 65 41 34

STRASBOURG2, rue Brulée67000 StrasbourgTél. : 03 88 32 25 44Télécopie : 03 88 23 50 55

TOULOUSE3, rue Michel LabrousseBP 1356 Parc d’activités de Basso Cambo31106 Toulouse cedex 01Tél. : 05 61 40 96 00Télécopie : 05 61 40 75 06

CENTRE INPI

LAVALMaison de la Technopole6, rue Léonard de Vinci - BP 010253001 LAVAL CedexTél. : 02 43 49 75 10 à 14Télécopie : 02 43 49 75 74 à 75

ANTENNE DOCUMENTAIRE

GUADELOUPE22, rue de la Chapelle - Z.I de Jarry97122 BAIE MAHAULTTél . : 05 90 38 21 21Télécopie : 05 90 38 14 19

NÉANT

PARTIE PRELIMINAIRE

DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRALDE L’INPI

PREMIÈRE PARTIE

PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETSD’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE

SOMMAIRE

Pages

CERTIFICATS D’ADDITION

1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention..............................

1.2 Table alphabétique par noms des déposants..............................

1.3 Table par domaines techniques ..................................................

1.4 Corrections et/ou modifications ...................................................

13

165

179

néant

13BOPI 06/12

Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandesde brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’additionrendues publiques,

qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétiquepar noms de déposants et la table par domaines techniques figuranten 1.2 et 1.3 ci-après.

Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publicationqui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationaledes brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.

A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) lesdemandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classifi-cation (Int.Cl8).

Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les sal-les de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province etpeuvent etre fournis à la demande.

1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUEDE L’INVENTION

N˚ 2.875.375 à 2.875.672

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01D 15

a2.875.375 –b (A1) –d [05 08287]. –e 03 aoû t2005. –jA 01 D 34/90 (2006.01). –k OUTIL DETRAVAIL GUIDE ET MANOEUVRE A LA MAIN, COM-PRENANT UNE POIGNEE REGLABLE –p (Inventeurs: KEMMLER RALF RAINER; MENZEL JO-HANNES). –o Demandeur : ANDREAS STIHL AG &CO.KG, –rMandataire: REGIMBEAU . –f Prior i té :DE, 03 août 2004, n˚ 102004037510.0.

m Un outil de travail guidé et manoeuvré à la main,notamment une débroussailleuse ou similaire, comprendun tube de guidage à l’une des extrémités duquel est dis-posé un moteur d’entraînement, tandis qu’à l’extrémitéopposée est disposée une tête d’outil comportant un outilrotatif. Une poignée 7 est fixée sur le tube de guidage aumoyen d’un dispositif de fixation 8 de manière telle que laposition du dispositif de fixation soit réglable par rapportà une direction longitudinale 9 du tube de guidage. Entrele dispositif de fixation et le tube de guidage est prévu unsupport de poignée 10, qui est immobilisé sur le tube deguidage dans une zone b étroite relativement à la direc-tion longitudinale. Le dispositif de fixation est maintenusur le support de poignée 10 de manière réglable dans ladirection longitudinale.

a2.875.376 –b (A1) –d [05 07812]. –e 22 ju i l l e t2005. –jA 01 D 67/00 (2006.01), A 01 D 34/64 //A 01 D 101:00. –kTONDEUSE A GAZON AVEC MO-TEUR DISPOSE A L’ARRIERE DU SIEGE CONDUC-TEUR –p (Inventeurs : SAMEJIMA KAZUO; TSUCHI-HASHI HIRONORI ; SHIMAMURA TERUO; TOGOSHIYOSHIKAZU ; KAWABATA HIROSHI ; KOMORIDA TA-KESHI). –oDemandeur : KUBOTA CORPORATION, –r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –fPriorités: JP, 23 juillet 2004, n˚ 2004216064; JP, 08mars 2005, n˚ 200563849.

m La présente invention concerne une tondeuse àgazon comprenant:une pluralité de roues (2, 12);un châssis de véhicule (3) supportée par les roues(2,12);une unité de tonte (4) supportée par le châssis de véhi-cule (3);un siège conducteur (9) supporté par ledit châssis devéhicule (3);un moteur (7) supporté par ledit châssis de véhicule (3)et disposé à l’arrière dudit siège conducteur (9);un radiateur (6) disposé entre ledit moteur (7) et leditsiège conducteur (9);un capot (8) pour protéger ledit moteur (7);caractérisée en ce que,il comporte un boîtier de filtration de la poussière (16)disposé au niveau d’une partie avant dudit capot (8) afinque l’air de refroidissement ambiant soit aspiré à l’inté-rieur dudit radiateur (6), le boîtier de filtration de la pous-sière (16) entourant au moins une partie de ce radiateur(6) et disposant d’une partie en grille sur au moins l’un de

ses côtés, laquelle partie en grille se prolonge versl’arrière au-delà d’une surface avant dudit radiateur (6).

16 A01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.377 –b (A1) –d [04 52142]. –e 23 septem-bre 2004. – jA 01 D 78/10 (2006.01), A 01 B 73/02. –kANDAINEUSE DE VEGETAUX AVEC TROIS ROUESRATELEUSES – p ( Inventeur : STUTZMANN OLI-VIER). –oDemandeur: KUHN SA Société anonyme, –rMandataire: KUHN SA

m La présente invention concerne une machine defenaison, notamment une andaineuse de végétaux cou-chés sur le sol, comportant un bâti (1) portant trois rouesrâteleuses (5) (6) (7) disposant de roues d’appui au sol(12) et de fourches de râtelage (17), entraînées en rota-tion autour d’axes supports (8) (9) (10) dans une positionde travail, lesquelles roues râteleuses sont reliées pardes bras porteurs (18) (19) (20) (27) au bâti (1), laquellemachine de fenaison est caractérisée par le fait que lestrois roues râteleuses (5) (6) (7) peuvent être placéesdans une position de travail au sol dans laquelle les troisroues râteleuses (5) (6) (7) sont sensiblement dans lemême plan, et peuvent être placées dans une position detransport dans laquelle les trois plans formés par les troisroues râteleuses (5) (6) (7) sont différents et sensible-ment perpendiculaires deux à deux.

a2.875.378 –b (A1) –d [05 08143]. –e 29 ju i l l e t2005. –j A 01 D 78 /12 (2006 .01) . –kANDAINEUSE – p (Inventeur : MOHRMANN CARS-TEN). –o Demandeur : WILHELM STOLL MASCHI-NENFABRIK GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haf-tung, –rMandataire: REGIMBEAU . –fPriorité : DE,30 juillet 2004, n˚ 202004011969.2.

m Chaque toupie (19, 20) présente un bras supportd’engrenage (29, 30) accouplé de manière rigide à la têtede la toupie, s’étendant respectivement, latéralement,jusqu’à une zone placée au-dessous du cadre de châssis(3), participant aux mouvements de la toupie (19, 20),ledit bras support d’engrenage comprenant un arbred’entraînement interne (33, 34) et un engrenage angu-laire disposé au niveau de l’extrémité libre du bras sup-port d’engrenage, où, entre les deux engrenagesangulaires et à partir de l’engrenage angulaire avantjusqu’à l’arbre d’entraînement du tracteur tirant lamachine, il est prévu des arbres de transmission (35, 36et 38) modifiables en longueur.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01G 17

a2.875.379 –b (A1) –d [04 09921]. –e 20 septem-bre 2004. – jA 01 G 3/02 (2006.01), A 01 G 5/00. –kDISPOSITIF POUR COUPER LES TIGES DE FLEUREN BISEAU – p (Inventeurs : BENARROCH PATRICKHABIB; ATTALI DAPHNA ep. BENARROCH; POCHONGUILLAUME). –o Demandeurs : BENARROCH PA-TRICK HABIB; ATTALI DAPHNA ep. BENARROCH; PO-CHON GUILLAUME, –r Mandataire : BENARROCHPATRICK

m L’invention concerne un dispositif permettant la coupede tige de fleur en biseau, de manière pratique, conforta-ble et en toute sécurité.Il est constitué deux parties mobiles A et B pivotant surun axe (10) à l’encontre de moyen de rappel en positiond’ouverture, la partie inférieure (A) comporte une zonede support (12) accueillant la tige de fleur, une butée (9)assure la mise en place parfaite de la tige, cette zone desupport (12) et butée (9) forment un angle α 1 avec l’axelongitudinal (3) du dispositif, la partie supérieure (B) estpourvue d’une lame (7) montée avec un angle α 2 quipermet une coupe en biseau nette et franche d’une tigede fleur et participe à l’éjection du bout de tige de fleurcoupé lorsque l’utilisateur exerce une pression antago-niste à celle du moyen de rappel.Le dispositif selon l’invention est destiné à augmenter lasurface d’absorption de la fleur en éléments nutritifs etdonc d’accroître la durée de vie de la fleur grâce à unecoupe en biseau allongé de la tige de la fleur.

a2.875.380 –b (A1) –d [04 09992]. –e 21 septem-bre 2004. – jA 01 M 21/04 (2006.01). –k CHARIOTELECTRIQUE AUTONOME DE DESHERBAGE THER-MIQUE –p (Inventeurs : MARCHAND PHILIPPE ; LEMARCHAND ALAIN). –oDemandeur : INNOVATIONSET PAYSAGE Société à responsabilité limitée

m Chariot électrique équipé d’une rampe de désher-bage thermique (2) alimentée par une capacité de carbu-rant intégrée au châssis (6) comportant un écranthermique métallique (3) et une protection thermique desaccumulateurs et du moteur.

18 A01M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.381 –b (A1) –d [04 09900]. –e 20 septem-bre 2004. – j A 01 M 29 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’EXTERIEUR ANTI-OISEAUX A MOU-VEMENT PERMANENT – p (Inventeur: GOYON ALAINPAUL). –o Demandeur : GOYON ALAIN PAUL, –rMandataire: GOYON ALAIN

m L’invention permet d’imprimer au dispositif un mouve-ment naturel auquel s’ajoute un effet d’éclat par l’aspectde brillance du dispositif.Il est constitué d’un disque léger (1) maintenu par un fil(2) qui passe à travers une patte de fixation (4) autourd’un support quelconque (6), l’extrémité du fil (2) étantterminée par un embout (5) qui vient s’encastrer dansl’ouverture (4BIS) de la patte de fixation (4), le surplus defil (2) ayant été préalablement enroulé dans le logement(7) prévu à cet effet.Par l’effet de l’air extérieur le disque tourne autour de lui-même.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà éviter l’approche d’oiseaux à proximité des arbres.

a2.875.382 –b (A1) –d [04 10107]. –e 23 septem-bre 2004. – jA 23 L 1/36 (2006.01). –k OBTENIRDE ARTOCARPUS ALTILIS UN LIQUIDE ET UNE PATEBRUNE POUR LA REALISATION DE PUNCH, BISCUIT,SUCRE, BONBON, PATE, FARINE, CEREALE, YAOURT,COPEAUX, FUMIER, FARINE ANIMAL, LIQUEUR, CON-FITURE, COMPOTE, CREME ET ENTREMET. –p ( Inventeur : MAREM NATHALIE JOSEPH). –oDemandeur: MAREM NATHALIE JOSEPH

m -1- Le procédé consiste à obtenir de la châtaignepays un liquide et une poudre beige permettant la réali-sation de punch, yaourt, farine, Biscuit, céréale, pâtepain spéciaux, confiture, compote, liqueur, crème des-sert entremet.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A41D 19

a2.875.383 –b (A1) –d [04 10055]. –e 23 septem-bre 2004. – jA 41 D 13/00 (2006.01), B 62 J 21/00,A 41 D 17/00, 1/08. –k DISPOSITIF DE PROTEC-TION IMPERMEABLE POUR LES USAGERS DE CYCLEMOTORISE OU NON –p (Inventeur : MEDLEGE FA-RID FABRICE). –oDemandeur: MEDLEGE FARID FA-BRICE

m Dispositif pour protéger la face antérieure des jambesdes utilisateurs de cycle motorisé ou non. L’inventionconcerne un dispositif permettant de déployer une pro-tection des jambes des utilisateurs de cycle motorisé ounon contre la pluie de manière rapide et sans descendredu véhicule. Il est constitué d’au moins une poche imper-méables (2) intégrées à un vêtement (1), sur une cein-ture (9), un accessoire pour vêtement (9), ou sur unbagage, contenant chacune au moins une jambièreimperméable (6) qui se déroule le long de chaque jambe,recouvrant ainsi le dessus de celles-ci. Chaque jambières’attache par le biais d’attache (5 et 8). Des soufflets (4)ont été prévus au moins en haut des cuisses et au niveaudes genoux afin de contrer les prises au vent et d’épou-ser les pliures des jambes. L’extrémité de la jambièrecomporte une extension de tissu imperméable (7), quipermet de protéger les chaussures et les chevilles. Ledispositif selon l’invention est destiné à une protectionrapide des jambes des utilisateurs de cycle motorisé ounon, afin d’éviter les maladies dues au froid et à l’humi-dité, et d’avoir le pantalon mouillé durant une partie de lajournée.

a2.875.384 –b (A1) –d [04 52146]. –e 23 septem-bre 2004. – jA 41 D 19/00 (2006.01), A 41 D 19/015,B 29 C 41/14, 41/20. –k PROCEDE DE REALISA-TION D’UN GANT DE PROTECTION PRESENTANT DEHAUTES PERFORMANCES SPECIF IQUES –p (Inventeur: PIAT CLAUDE). –oDemandeur: API SE-PLAST Société par actions simplifiée, –r Mandataire :BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

m L’invention concerne un procédé de réalisation d’ungant de protection (1) comprenant les étapes suivantes:a. réalisation d’une doublure (2);b. disposition de ladite doublure sur un moule;c. trempage de la doublure (2) dans une dispersionaqueuse à base d’un ou de plusieurs polymères de sorteà former une couche antipénétration et d’adhésion (3)autour de la doublure (2);d. séchage de la doublure (2) revêtue par la couche anti-pénétration et d’adhésion (3);ledit procédé comprenant en outre les étapes suivantes:e. trempages multiples de l’ébauche de gant dans dessolutions de polymères en phase solvant de sorte à for-mer au moins une couche externe (4);f. séchage et réticulation du gant;g. déshabillage du gant de sorte à obtenir un gant (1)présentant des caractéristiques de haute résistance auxsolvants, à la coupure, à l’abrasion, à la déchirure et à laperforation.

20 A44C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.385 –b (A1) –d [04 10104]. –e 23 septem-bre 2004. – jA 44 C 13/00 (2006.01), A 44 C 5/14, 9/00, 11/00, G 04 B 37/16. –kARTICLE DE BIJOUTE-RIE COMPRENANT UN SYSTEME DE LIAISON ARTI-CULE ENTRE DEUX ELEMENTS – p (Inventeur : FER-RAD SAMIA). –o Demandeur : FERRAD SAMIA, –rMandataire: CABINET GASQUET

m Article de bijouterie, comprenant au moins deux élé-ments, caractérisé en ce que lesdits éléments sont reliésentre eux par des moyens d’articulation constitués par aumoins une rotule simple (4) interposée entre au moinsdeux éléments, au moins l’un des deux comportant unsiège sphérique interne correspondant à la rotule (4), demanière à permettre le débattement relatif desdits élé-ments (1, 2) dans toutes les directions et par rapport àeux-mêmes.

a2.875.386 –b (A3) –d [05 09263]. –e 12 septem-bre 2005. – jA 44 C 15/00 (2006.01), A 44 B 6/00. –k PORTE-BIJOU POUR NOEUD DE CRAVATE –p (Inventeur: DOTTERER FORD K). –o Demandeur :HALIFORD WORLDWIDE LTD, –rMandataire : CABI-NET ORES . –f Priorité : DE, 17 septembre 2004,n˚ 202004014577.4.

m La présente invention se rapporte à un porte-bijou(10) pour un bijou pendant en dessous d’un noeud (20)de cravate, caractérisé en ce qu’il présente une formepouvant s’insérer dans un noeud (20) de cravate et ser-vant à sa fixation dans le noeud (20) de cravate, et en cequ’il comprend sur une partie de base (14) un dispositif(16) approprié pour mettre en place un bijou, lequel dis-positif pend en dessous du noeud (20) de cravate.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A45C 21

a2.875.387 –b (A3) –d [04 12191]. –e 17 novem-bre 2004. – jA 45 C 13/10 (2006.01). –k BAGAGEETANCHE – p ( Inven teur : CHIANG HSI WU) . –o Demandeur : C&C LUGGAGE MANUFACTURINGCO.,LTD, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE . –fPriorité: TW, 17 septembre 2004, n˚ 093214946.

m Ce bagage étanche (100) comprend une coque dedessus (10), une coque de base (20), une fermeture àglissière et un élément de protection plat et souple (30).La coque de dessus peut couvrir la coque de base oubien s’ouvrir par rapport à celle-ci grâce à la fermeture àglissière, qui comporte une chaîne disposée de façoninclinée. L’élément de protection (30) est fixé le long d’unbord périphérique de la coque de dessus, et a une extré-mité libre qui s’étend vers la coque de base et couvre lafermeture à glissière lorsque la coque de dessus couvrela coque de base.

a2.875.388 –b (A1) –d [04 52086]. –e 17 septem-bre 2004. – j A 45 F 3 /12 (2006 .01) . –kSTRUCTURE GONFLABLE DE PORTAGE POURSACS ET CARTABLES SCOLAIRES, HARNAIS DEPORTAGE – p (Inventeur : VERNAY JACQUES). –oDemandeur : MANUFACTURE STEPHANOISE DETRANSFORMATIONS TEXTILES M.S.T.T. Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET LAURENT ET CHAR-RAS

m La structure est remarquable en ce qu’elle comprendau moins une poche (1) réalisée à partir de deux parois(1a-1b) de tissu enduit et soudable par une lisièred’extrémité (1c), lesdites parois fermées et soudéesentourant et intégrant une structure (2) mousse alvéoléede volume supérieur au volume intérieur de la poche etautorisant la circulation d’air, et en ce qu’au moins unevalve (3) bidirectionnelle est intégrée dans la poche desorte et en ce qu’en cas d’ouverture par dévissage, lavalve permet l’introduction d’air nouveau à l’intérieur dela poche et son gonflement, et qu’après apposition de lapoche à un endroit d’appui au porteur et identificationdes zones dures au contact, ladite poche est déforméepour correspondre et prendre les formes des zonesd’appui en gardant une mémoire de forme, et en ce quela déformation de la poche par appui sur les zones decontact est obtenue par une évacuation partielle d’airdans un sens unidirectionnel, selon commande manuellepar le porteur.

22 A47B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.389 –b (A3) –d [04 09957]. –e 21 septem-bre 2004. – jA 47 B 47/00 (2006.01), A 47 G 7/00. –k ETAGERE DE JARDINAGE MODULAIRE –p (Inventeur: WU CHUNG CHENG). –o Demandeur :WU CHUNG CHENG, –rMandataire: CABINET ORES

m La présente invention se rapporte à une étagère dejardinage modulaire (1) comprenant plusieurs armatures(10), plusieurs raccords d’agencement (20) et unecapote, lesdits raccords d’agencement (20) comportantdes orifices de raccordement verticaux et horizontaux(21, 22), caractérisée en ce que ledit orifice de raccorde-ment vertical (21) est creux au centre, une cale (23) faitsaillie à partir du dessous dudit orifice de raccordementvertical (21), un dispositif de verrouillage (24) se situe surladite cale (23), et ledit dispositif de verrouillage (24) fixeladite cale (23) desdits raccords d’agencement (20) surcelles desdites armatures (11) qui sont verticales.

a2.875.390 –b (A1) –d [04 10067]. –e 23 septem-bre 2004. – jA 47 F 10/04 (2006.01), A 47 F 13/08,B 65 B 67/12. –kDISPOSITIF DE RANGEMENT ETDE FIXATIONS DES SACS AMOVIBLES DANS LESCHARIOTS DES SUPERMARCHES – p (Inventeur: GI-RARD EDOUARD). –oDemandeur : LOCAPLAST So-ciété à responsabilité limitée, –rMandataire : BREESEDERAMBURE MAJEROWICZ

m Dispositif de rangement et de fixation de sacs amovi-bles non polluants et de longue durée dans les chariotsdes supermarchés, caractérisé en ce qu’il comporte dessacs suspendus aux structures des chariots dans le sensde leur largeur, par des baguettes (1) et (1’) munies desystèmes d’accrochage (6) en caoutchouc, à leurs extré-mités.Dans une version préférentielle, les baguettes (1) et (1’)sont creuses elles comportent intérieurement unebaguette plus petite (8) qui coulisse pour s’adapter auxdifférentes largeurs des chariots qui ont des volumesconiques.Un ressort ou un cordon élastique passe librement dansles baguettes (8) pour permettre les extensions des cro-chets (6)L’invention est destinée à l’industrie de la grande distribu-tion.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47J 23

a2.875.391 –b (A3) –d [04 09883]. –e 17 septem-bre 2004. – j A 47 J 19 /02 (2006 .01) . –kSTRUCTURE DE CONE D’UN PRESSE-FRUITS –p (Inventeurs : TSENG RONG YUAN ; LIN KOU I). –oDemandeurs : TSENG RONG YUAN ; LIN KOU I, –rMandataire: CABINET ORES

m La présente invention se rapporte à une structure decône d’un presse-fruits (10), comprenant:- une ouverture (51) formée sur une partie supérieuredudit cône (5) ayant un bord de coupe pointu permettantde mettre en prise un fruit et doté d’une pluralité de dents(52) agencées de manière annulaire;- une pluralité de saillies (55) s’étendant le long d’un axecentral dudit cône (5); et- un élément de base (53) ayant un réceptacle de ver-rouillage (54) permettant de fixer un tourillon (12) droitvers le haut depuis une unité d’entraînement (11) duditpresse-fruits (10).La présente invention a pour principal avantage qu’il estpossible de presser le jus d’un fruit sans le découper enmoitiés.

a2.875.392 –b (A3) –d [04 09885]. –e 17 septem-bre 2004. – jA 47 J 27/00 (2006.01), A 47 J 36/00. –kPOT A COMBUSTION LENTE A TEMPERATURECONTROLABLE – p ( Inventeurs : TSENG RONGYUAN; LIN KOU I). –o Demandeurs : TSENG RONGYUAN; LIN KOU I, –rMandataire: CABINET ORES

m La présente invention se rapporte à un pot à combus-tion lente (10) pouvant cuire des aliments lorsqu’unesource de chaleur est retirée, le pot (10) comprenant:- un pot de cuisson (12),- au moins un disque à accumulation de chaleur (15) fixéau centre d’un fond du pot de cuisson (12), le disque àaccumulation de chaleur (15) étant retenu avec unespace à partir du fond (122),dans lequel, lorsque le fond (122) du pot de cuisson (12)est chauffé, le disque à accumulation de chaleur (15) estchauffé et, du fait de l’espace entre le disque (15) et lefond (122), aucune chaleur n’est transférée au pot (12)directement de sorte que la température du disque (15)ne soit pas affectée par la dissipation de chaleur duliquide et l’effet d’accumulation de chaleur du disque (15)est utilisable pour chauffer et maintenir la température dupot de cuisson (12).

24 A47J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.393 –b (A3) –d [05 52615]. –e 30 aoû t2005. –jA 47 J 37/06 (2006.01), A 47 J 37/07, F 24 C3/04, 15/10, 15/14. –kPLAQUE DE GRIL HYGIENI-QUE –p ( Inven teur : OZTIRYAKI TAHSIN) . –oDemandeur: OZTIRYAKILER MADENI ESYA SANAYIVE TICARET ANONIM SIRKETI, –r Mandataire : CA-BINET CHAILLOT . –f Priorité : TR, 01 juillet 2005,n˚ 200502557.

m La présente invention porte sur une plaque de grilhygiénique tricouche matières qui est facile à nettoyer,empêche les projections d’huile pendant la cuisson etassure une distribution de chaleur homogène et unecuisson efficace, ladite plaque de gril étant caractériséepar le fait qu’elle comprend un corps (1), des parois (2)de chambre de cuisson, des parois latérales de corps(3), des brûleurs radiants infrarouge (4), des sièges (5)de connexion d’injecteurs, une plaque de gril proprementdite (6) tricouche faite d’acier inoxydable (6.1; 6.3) etd’aluminium (6.2), une feuille interne périphérique (7),une feuille externe périphérique (8), des poignées (9)pour une feuille périphérique, une cheminée (10), uncouvercle de cheminée (11), un conduit d’huile (12), unréservoir d’huile (13), un bouton d’allumage (14) et unbouton (15) de réglage des brûleurs.

a2.875.394 –b (A1) –d [05 03443]. –e 06 av r i l2005. –jA 47 L 5/00 (2006.01). –kDISPOSITIF DECOLLECTE DE POUSSIERE A CYCLONES. –p (Inventeurs : HAN JUNG GYUN ; OH JANG KEUN ;SEO JI WON). –o Demandeur : SAMSUNG GWAN-GJU ELECTRONICS CO., LTD, –rMandataire : CABI-NET LAVOIX . –fPriorité : KR, 21 septembre 2004,n˚ 200475370.

m Ce dispositif comprend un premier cyclone (8) pourretirer par centrifugation la poussière à partir d’un airaspiré, un ou plusieurs seconds (9) cyclones pour sépa-rer la poussière provenant de l’air qui a traversé le pre-mier cyclone, et une unité à électrodes montée sur aumoins l’un des premier et second cyclones.Application notamment aux aspirateurs équipés d’un dis-positif de collecte de poussière à cyclones.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47L 25

a2.875.395 –b (A1) –d [04 52083]. –e 17 septem-bre 2004. – jA 47 L 13/17 (2006.01). –k ARTICLEDE NETTOYAGE MANUEL AVEC PRODUIT NET-TOYANT INTEGRE – p ( Inven teur : ROTCEIGMARC). –o Demandeur : ROTCEIG MARC, –rMandataire: CABINET BLOCH ET ASSOCIES

m La présente invention porte sur un article pour le net-toyage manuel, par exemple pour la vaisselle. Il estcaractérisé par le fait qu’il comprend une éponge (1) outout autre matériau d’essuyage, absorbant et épais, équi-valent, avec une première face (10) d’essuyage, et unréservoir (50) de liquide de nettoyage, ledit réservoirétant logé dans ladite éponge. Plus précisément, leréservoir (50) comporte un moyen pour délivrer le liquidede nettoyage à travers ladite face (10) d’essuyagelorsqu’il est soumis à une force de pression orientéeparallèlement à ladite face.

a2.875.396 –b (A1) –d [04 52094]. –e 20 septem-bre 2004. – j A 61 F 2 /02 (2006 .01) . –kENSEMBLE PROTHETIQUE POUR LE RENFORCE-MENT DES TISSUS DANS LE TRAITEMENT DES HER-NIES INGUINALES – p ( Inventeurs : CUILLERONOLIVIER; DULUCQ JEAN LOUIS). –o Demandeurs :MICROVAL Soc ié té anonyme ; DULUCQ JEANLOUIS, –r Mandataire : CABINET LAURENT ETCHARRAS

m L’ensemble comprend:- une prothèse droite (1) et une prothèse gauche (2) réa-lisées à partir d’une structure maillée;- chaque prothèse résulte d’une prise d’empreinte de lazone anatomique inguino-pelvienne pour être parfaite-ment adaptée à ladite zone droite ou gauche;- chaque prothèse (1) et (2) présente, au niveau du bordexterne inférieur (1b) et (2b), un moyen d’indicationvisuel (3) apte à permettre l’orientation de la prothèsepour son implantation;- la forme anatomique (1a) et (2a) de chaque prothèse(1) et (2) résultant de la prise d’empreinte, est détermi-née pour éviter l’utilisation d’agrafes.

26 A61F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.397 –b (A1) –d [04 52133]. –e 23 septem-bre 2004. – jA 61 F 2/36 (2006.01). –k TIGE FE-MORALE DE REPRISE IMPACTEE SANS CIMENTPOUR PROTHESE DE HANCHE – p ( Inven teurs :GALY CHARLES ; LAQUES DAMIEN ; PICOT JEANYVES ; BAULOT EMMANUEL ; DUBOIS HUGUESHENRI; COLOMBIER MICHEL). –oDemandeurs : SO-CIETE DE GENIE MEDICAL SGM Société anonyme ;GALY CHARLES ; LAQUES DAMIEN ; PICOT JEANYVES; BAULOT EMMANUEL; DUBOIS HUGUES HEN-RI, –rMandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS

m La tige présente une partie épiphysaire (A) avec uncol (C) apte à recevoir une tête fémorale et une partiediaphysaire (B).La partie diaphysaire (B) présente successivement, surla totalité de sa longueur:- une portée conique (1), de longueur x1,- une portée cylindrique (2), de longueur x2,- une portée conique (3), de longueur x3,afin de s’adapter et de se bloquer simultanément dansl’isthme fémoral et son prolongement diaphysaire.

a2.875.398 –b (A1) –d [04 09955]. –e 21 septem-bre 2004. – jA 61 F 2/42 (2006.01). –k IMPLANTARTICULAIRE D’INTERPOSITION – p ( Inven teurs :RAGUSA MATHIEU ANTOINE JOSEPH; DIEBOLD PA-TRICE FRANCOIS). –o Demandeur : NEWDEAL SASociété anonyme, –rMandataire : CABINET DIDIERMARTIN

m - Implant articulaire d’interposition.- L’invention concerne un implant articulaire d’interposi-tion destiné à être mis en place entre les surfaces articu-laires d’au moins deux os séparés par une interfacearticulaire en vue de réaliser l’arthroplastie d’une articu-lation, caractérisé en ce qu’il comporte des moyensd’immobilisation conformés de telle manière que lorsquel’implant (1) est disposé dans l’interface articulaire, lesmoyens d’immobilisation viennent en appui contre aumoins l’une des surfaces articulaires.- Implants d’arthroplastie.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61F 27

a2.875.399 –b (A1) –d [04 10016]. –e 22 septem-bre 2004. – jA 61 F 5/01 (2006.01). –k ORTHESEDE GENOU EN TEXTILE COMPORTANT UNE ARTICU-LATION POLYCENTRIQUE A ENGRENAGE –p (Inventeur: ANQUETIL LIONEL). –o Demandeur :GIBAUD Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: GERMAIN ET MAUREAU

m Cette orthèse de genou présente un élément de tex-tile élastique tubulaire équipé d’organes de raidissement(9) latéraux parallèles comprenant chacun un montantfémoral (10a) susceptible de venir en appui sur la facelatérale d’une cuisse et un montant tibial (10b) suscepti-ble de venir en appui sur la face latérale d’une jambe, lesmontants (10a, 10b) étant reliés deux à deux par unebiellette disposée au niveau de l’articulation du genoucomprenant, à chacune de ses extrémités, un axe d’arti-culation (13) sur chacun desquels s’articulent respective-ment le montant fémoral (10a) et le montant tibial (10b).Selon l’invention, pour au moins l’un des organes de rai-dissement, le montant fémoral (10a) présente, à sonextrémité en regard du montant tibial, un secteur denté(14a) engrenant avec un secteur denté (14b) ménagédans l’extrémité du montant tibial (10b) en regard dumontant fémoral.

a2.875.400 –b (A1) –d [04 10017]. –e 22 septem-bre 2004. – jA 61 F 5/01 (2006.01). –k ORTHESEDE GENOU RIGIDE POLYCENTRIQUE A AMPLITUDEREGLABLE ADAPTABLE A TOUT TYPE DE MORPHO-LOGIE – p ( Inven teur : ANQUETIL L IONEL) . –o Demandeur : GIBAUD Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: GERMAIN ET MAUREAU

m Cette orthèse de genou rigide adaptable est destinéeà être placée autour d’un genou d’un patientcomprenant:- une coque fémorale (2) rigide hémicirculaire susceptibled’être mise en place sur la face antérieure d’une cuissed’un patient s’étendant sensiblement sur la moitié de lacirconférence de celle-ci, équipée d’au moins une sangle(6) destinée à maintenir la coque fémorale (2) sur lacuisse et de deux montants (13) parallèles,- une coque jambière (3) rigide hémicirculaire susceptibled’être mise en place sur la face postérieure d’une jambed’un patient s’étendant sensiblement sur la moitié de lacirconférence de celle-ci, équipée d’au moins une sangle(10) destinée à maintenir la coque jambière sur la jambeet de deux montants (14) parallèles, la coque fémorale(2) étant reliée à la coque jambière (3) par deux articula-tions (15) parallèles au plan sagittal reliant deux à deuxles montants (13, 14) respectifs de la coque fémorale (2)et de la coque jambière (3).Selon l’invention, l’orthèse présente une symétrie géné-rale par rapport au plan sagittal et la coque fémorale (2)et la coque jambière (3) présentent chacune des moyensde réglage de la valeur de leur demi circonférence enfonction de la rotondité de la cuisse et de la jambe surlesquelles l’orthèse est mise en place.

28 A61F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.401 –b (A1) –d [04 09836]. –e 17 septem-bre 2004. – j A 61 F 9 /013 (2006 .01) . –kAPPAREIL DE DECOUPE D’UN CAPOT CORNEENEPITHELIAL – p (Inventeur : SEMPE ANTOINE). –o Demandeur : MORIA SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m Appareil de découpe d’un capot cornéen épithélialavec:- un anneau (1) de fixation,- une source (4) d’aspiration,- une tête de coupe (5) montée mobile sur l’anneau (1)comprenant une lame (10) oscillante,- des moyens d’actionnement (7, 8) du mouvement de latête de coupe par rapport à l’anneau,- des moyens de commande du réglage de l’aspiration,de l’oscillation et de l’actionnement, de la lame selon:- une phase d’amorce de découpe du capot cornéendans laquelle le niveau d’aspiration est maximum et lavitesse d’avance de la tête minimale alors que le niveaude la fréquence d’oscillation de la lame est maximal,- une phase de découpe de la plus grande part du capotcornéen dans laquelle la vitesse d’avance est maintenueou augmentée alors que la vitesse d’oscillation et leniveau d’aspiration sont maintenus ou diminués,- une troisième phase dans laquelle la vitesse de la têteest inversée, les oscillations étant arrêtées et le niveaud’aspiration maintenu au niveau diminué de la secondephase.

a2.875.402 –b (A1) –d [04 09837]. –e 17 septem-bre 2004. – j A 61 F 9 /013 (2006 .01) . –k INSTRUMENT DE CHIRURGIE OPHTALMOLOGI-QUE –p ( Inven teur : SEMPE ANTOINE) . –o Demandeur : MORIA SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m Instrument de chirurgie ophtalmologique destiné à lacréation d’un volet cornéen limité à la couche épithélialede la cornée, qui comprend une lame présentant un bordactif cylindrique dont la surface (4) est pourvue de rugo-sités (5).

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61K 29

a2.875.403 –b (A1) –d [04 09913]. –e 20 septem-bre 2004. – jA 61 K 31/37 (2006.01), A 61 K 8/49, 8/34, 8/35, 31/045, 31/125, 31/21, 8/37, A 61 P 17/02,29/00, A 61 Q 7/02. –kCOMPOSITION FAVORISANTL’ANGIOGENESE – p (Inventeurs: BASRI FATIMA; KA-DRI AHMED). –o Demandeurs : BASRI FATIMA ; KA-DRI AHMED, –rMandataire: ROMAN MICHEL

m La présente invention concerne une composition utili-sée pour favoriser l’angiogénèse, ses applications théra-peutiques, notamment dans le traitement de certainespathologies vasculaires et ses applications cosmétiques,notamment pour lutter contre l’alopécie androgénique oucicatricielle.Selon l’invention, la composition comprend de l’éthanol,de l’acétate d’éthyle, de l’eucalyptol, du dipropylène gly-cole, du linalol, de l’acétate de linalol, de l’anydride itaco-nique ou méthyle succinique, du terpinène-4-ol, du α-terpinéol, du camphre, de l’acétate de bornyle, du for-miate de géranyle, du géraniol ou de l’acétate de géra-nyle, de la coumarine, du diethyle phtalate.La composition selon l’invention ne contient que descomposés naturels ou de très faible coût.

a2.875.404 –b (A1) –d [04 09879]. –e 17 septem-bre 2004. – jA 61 K 31/4164 (2006.01), A 61 K 31/194,A 61 P 17/10. –k COMPOSITION PHARMACEUTI-QUE POUR LE TRAITEMENT DE LA ROSACEE –p ( Inventeur : PILGRIM WILLIAM ROBERT). –oDemandeur: GALDERMA RESEARCH & DEVELOP-MENT Société en nom collectif, –r Mandata i re :L’OREAL

m L’invention concerne une composition pharmaceuti-que pour le traitement de la rosacée et l’utilisation d’unetelle composition pour la fabrication d’un médicamentdestiné au traitement de la rosacée. L’invention se carac-térise en ce que la composition comporte au moins dumétronidazole et de l’acide azélaïque à des concentra-tions telles qu’un effet synergique entre le métrodinazoleet l’acide azélaïque soit observable. L’invention s’appli-que en particulier au traitement de la composante inflam-matoire dans la rosacée.

30 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.405 –b (A1) –d [04 09835]. –e 17 septem-bre 2004. – jA 61 K 35/02 (2006.01), C 01 B 33/40. –k PROCEDE DE PURIFICATION D’UNE ARGILE –oDemandeur: SOCIETE DE CONSEILS DE RECHER-CHES ET D’APPLICATIONS SCIENTIFIQUES SCRASSociété par actions simplifiée, –rMandataire : BOUR-GOUIN ANDRE

m La présente invention concerne un procédé de purifi-cation d’une argile pour un usage thérapeutique, le pro-cédé comprenant successivement un traitementmécanique de l’argile brute, la mise en suspension dansl’eau suivie d’un traitement granulométrique, un traite-ment chimique par addition d’un acide fort afin d’éliminerles minéraux non argileux, un traitement physique, etenfin un traitement thermique.

a2.875.406 –b (A1) –d [04 09966]. –e 21 septem-bre 2004. – jA 61 K 35/74 (2006.01), A 23 C 9/123,A 23 L 1/30, A 61 P 1/00, C 12 Q 1/02, 1/68. –k SOUCHE DE LACTOBACILLUS ACIDOPHILUSAYANT DES PROPRIETES ANALGESIQUES AU NI-VEAU DU SYSTEME GASTRO-INTESTINAL –p (Inventeurs: DESREUMAUX PIERRE; CARCANO DI-DIER). –o Demandeur : DANISCO A/S , –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m L’invention propose l’utilisation d’au moins une sou-che de Lactobacillus acidophilus pour préparer un sup-port administré à l’homme ou à des animaux dans un butanalgésique au niveau du système gastro-intestinal.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61K 31

a2.875.407 –b (A1) –d [04 10108]. –e 23 septem-bre 2004. – jA 61 K 36/00 (2006.01). –k OBTENIRDU CHRISTOPHINE UN LIQUIDE CLAIR PERMETTANTDE REALISER UN SIROP CONTRE LA TOUX. –p ( Inventeur : MAREM NATHALIE JOSEPH). –oDemandeur: MAREM NATHALIE JOSEPH

m L’utilisation du christophine consiste à obtenir unliquide blanc permet obtenir un sirop contre la toux.de sont extraction on réalisé de la confiture, du punchliqueur, bonbon, entremet, crème dessert. chaudeauSelon description 2 et 2 suite

a2.875.408 –b (A1) –d [04 12445]. –e 24 novem-bre 2004. – jA 61 K 36/00 (2006.01), A 61 K 8/18,A 61 P 17/00, A 61 Q 7/00. –kCOMPOSITION UTI-LISEE POUR FAVORISER L’ANGIOGENESE –p (Inventeurs : KADRI AHMED ; BASRI FATIMA). –o Demandeurs : KADRI AHMED ; BASRI FATIMA, –rMandataire: ROMAN MICHEL . –fPriorité : FR, 20septembre 2004, n˚ 0409913.

m La présente invention a pour objet une compositionutilisée en cosmétique ou en pharmacologie pour stimu-ler la synthèse du collagène et notamment pour stimulerla restructuration de la peau.Selon l’invention, la composition comprend de l’éthanol,de l’acétate d’éthyle, de l’eucalyptol, du dipropylène gly-cole, du linalol, de l’acétate de linalol, de l’anydride itaco-nique ou méthyle succinique, du terpinène-4-ol, du α-terpinéol, du camphre, de l’acétate de bornyle, du for-miate de géranyle, du géraniol ou de l’acétate de géra-nyle, de la coumarine, du diethyle phtalate.La composition selon l’invention ne contient que descomposés naturels ou de très faible coût.

32 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.409 –b (A1) –d [04 09874]. –e 17 septem-bre 2004. – jA 61 K 47/36 (2006.01), A 61 K 47/38, 47/48, 47/42, 9/10, 9/20. –kCOMPOSITION PHARMA-CEUTIQUE COMPRENANT UNE DISPERSION SOLIDEA MATRICE POLYMERE COMPRENANT UNE PHASECONTINUE DE POLYDEXTROSE ET UNE PHASE CON-TINUE D’UN POLYMERE AUTRE QUE DU POLYDEX-TROSE –p (Inventeurs : BEDOS MICHEL ; BREULTHIERRY; BYARD STEPHEN; RIBEIRO DOS SANTOSISABEL). –oDemandeur : SANOFI AVENTIS Sociétéanonyme

m La présente invention se rapporte à une compositionpharmaceutique solide comprenant une dispersion solidecomprenant au moins un principe actif et une matricepolymère pharmaceutiquement acceptable,caractérisée en ce que ladite matrice polymère pharma-ceutiquement acceptable comprend (i) du polydextrosepour favoriser la désagrégation de la composition enmilieu aqueux, sous forme d’une phase continue de poly-dextrose, en mélange avec (ii) au moins un polymèreautre que du polydextrose, sous forme d’une phase con-tinue de ce polymère, la proportion dudit polydextroseétant d’au moins 20 % en poids et la proportion dudit aumoins un polymère autre que du polydextrose étant d’aumoins 20 % en poids, par rapport au poids total de laditematrice polymère pharmaceutiquement acceptable,et en ce que cette composition pharmaceutique est sus-ceptible d’être obtenue par un procédé comprenant aumoins une étape consistant à réaliser un mélange com-prenant ledit au moins un principe actif, ledit polydextroseet ledit au moins un polymère autre que du polydextrose,dans un dispositif à vis mélangeuse et à une température

de mélange comprise entre environ 50 ˚C et environ250˚C.

a2.875.410 –b (A1) –d [04 10062]. –e 23 septem-bre 2004. – jA 61 K 49/00 (2006.01), A 61 K 49/10, 49/14. –kCOMPOSES DE DIAGNOSTIQUE POUR LE CI-BLAGE DE RECPTEUR A CHIMIOKINES –p (Inventeur: PORT MARC). –o Demandeur : GUER-BET Société anonyme, –rMandataire: REGIMBEAU

m La présente invention concerne un composé compre-nant d’une part une partie de ciblage d’au moins unrécepteur à une chimiokine, et d’autre part une partie dedétection capable d’être identifié par une méthode d’ima-gerie médicale.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61L 33

a2.875.411 –b (A1) –d [04 09875]. –e 17 septem-bre 2004. – jA 61 L 27/54 (2006.01). –k MATIEREDE TRAITEMENT TOPIQUE DU CORPS HUMAIN, PIE-CE ET DISPOSITIF, NOTAMMENT ORTHETIQUE, MET-TANT EN OEUVRE UNE TELLE MATIERE –oDemandeurs: GIBAUD Société par actions simplifiée;THUASNE, –rMandataire: GERMAIN ET MAUREAU

m Cette matière (1) de traitement topique constituée pardes fibres et/ou des filaments, et/ou des fils (2, 3) d’unpremier matériau, du type tissu, tricot, ou non tissé, com-prenant, d’une part, un support textile (4) comportant uneface intérieure (4a) destinée à venir au contact d’une par-tie superficielle du corps humain, ledit support textileétant perméable dans son épaisseur par rapport au pas-sage d’un liquide, et d’autre part, une multiplicité demicrocapsules (5) distribuées et supportées par leditsupport textile, chaque microcapsule comprenant uncoeur liquide dans lequel est distribué au moins un prin-cipe actif par voie topique, et une enveloppe comprenantun deuxième matériau du type polymère, étanche parrapport audit coeur liquide.Selon l’invention, le coeur liquide des microcapsules esthydrophobe ou lipophile, le deuxième matériau permet àl’état solide et sous faible épaisseur le passage par diffu-sion du coeur liquide supportant le principe actif, et lepremier matériau au contact du deuxième matériau per-met la liaison directe des microcapsules sur le supporttextile (4).

a2.875.412 –b (A1) –d [04 10141]. –e 24 septem-bre 2004. – jA 61 L 27/54 (2006.01). –k MATIEREDE TRAITEMENT TOPIQUE DU CORPS HUMAIN, PIE-CE ET DISPOSITIF, NOTAMMENT ORTHETIQUE, MET-TANT EN OEUVRE UNE TELLE MATIERE –p ( Inventeurs : BOURGEOIS MICHEL ; VALOTPASCALE ; ZYDOWICZ NATHALIE ; BOUVIER JEANCLAUDE). –oDemandeurs : GIBAUD Société par ac-tions simplifiée; THUASNE, –rMandataire : GERMAINET MAUREAU . –fPriorité : FR, 17 septembre 2004,n˚ 0409875.

m Cette matière (1) de traitement topique constituée pardes fibres et/ou des filaments, et/ou des fils (2, 3) d’unpremier matériau, du type tissu, tricot, ou non tissé, com-prenant, d’une part, un support textile (4) comportant uneface intérieure (4a) destinée à venir au contact d’une par-tie superficielle du corps humain, ledit support textileétant perméable dans son épaisseur par rapport au pas-sage d’un liquide, et d’autre part, une multiplicité demicrocapsules (5) distribuées et supportées par leditsupport textile, chaque microcapsule comprenant uncoeur liquide dans lequel est distribué au moins un prin-cipe actif par voie topique, et une enveloppe comprenantun deuxième matériau du type polymère, étanche parrapport audit coeur liquide.Selon l’invention, le coeur liquide des microcapsules esthydrophobe ou lipophile, le deuxième matériau permet àl’état solide et sous faible épaisseur le passage par diffu-sion du coeur liquide supportant le principe actif, et lepremier matériau au contact du deuxième matériau per-met la liaison directe des microcapsules sur le supporttextile (4).

34 A61M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.413 –b (A1) –d [04 09951]. –e 21 septem-bre 2004. – jA 61 M 5/30 (2006.01), C 06 B 45/02, 45/12. –kDISPOSITIF D’INJECTION SANS AIGUILLEFONCTIONNANT AVEC DEUX MATIERES ENERGETI-QUES CONCENTRIQUES –p (Inventeurs : ALEXAN-DRE PATRICK; BROUQUIERES BERNARD; GAUTIERPHILIPPE; REYNAUD CHRISTIANE). –oDemandeur :SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES Société anonyme

m Le domaine technique de l’invention est celui des dis-positifs d’injection sans aiguille pré-remplies et jetables,fonctionnant avec un générateur de gaz, et utilisées pourles injections intradermiques, sous-cutanées et intramus-culaires.L’invention se rapporte à un dispositif d’injection (1) sansaiguille comprenant un générateur de gaz pyrotechnique(2), au moins un piston (13,14), une réserve de principeactif liquide (9) et une buse d’injection (11).La principale caractéristique de ce dispositif est que leditgénérateur (2) comprend une charge pyrotechnique (4)constituée d’une matière énergétique centrale entouréepar une deuxième matière énergétique périphérique, lesdeux matières énergétiques ayant des vitesses de com-bustion différentes.

a2.875.414 –b (A1) –d [05 09373]. –e 14 septem-bre 2005. – j A 61 M 16 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE RESPIRATION ARTIFICIELLE. –p (Inventeur: FRANKE STEFAN). –o Demandeur :WEINMANN, –r Mandataire : OFFICE HANSSENSCOLENS . –f Priorité : DE, 21 septembre 2004,n˚ 102004045693.3.

m Le dispositif de respiration artificielle présente unesource de gaz comprimé, pouvant être reliée à un mas-que de respiration, ainsi qu’une commande pour lasource de gaz comprimé et est muni d’une vanne demise en circuit pour enrichir le gaz respiré en oxygène.La vanne de mise en circuit (13) est disposée de manièreadaptable et selon le besoin, sur un boîtier d’appareil (1).

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61M 35

a2.875.415 –b (A1) –d [05 09377]. –e 14 septem-bre 2005. – jA 61 M 16/00 (2006.01), A 61 B 5/08. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINATIOND’AU MOINS UN PARAMETRE DE LA RESPIRATION. –p ( Inventeurs : BJORN TIEMANN ; HERRMANNFRANK ; GOBEL CHRISTOPH ; WELDER WOL-FGANG). –o Demandeur : WEINMANN, –r Mandataire : OFFICE HANSSENS COLENS . –f Pr io r i té : DE, 17 sep tembre 2004 ,n˚ 102004045564.3.

m Le procédé et le dispositif servent à la déterminationd’au moins un paramètre de la respiration. Le paramètrede la respiration est déterminé en utilisant au moins unevaleur mesurée par un capteur et ensuite, un réglaged’un appareil de respiration artificielle est réalisé. Leréglage agit sur un transporteur du gaz respiré. Commevaleur mesurée, est compris au moins, le nombre de tourdu transporteur.

a2.875.416 –b (A1) –d [05 09119]. –e 07 septem-bre 2005. – j A 61 M 16 /18 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE MESURE DE LA PRESSION DIFFE-RENTIELLE DANS DES DOSEURS D’ANESTHESI-QUE –p ( Inven teurs : BUNKE CLAUS ; WITTMATTHIAS ; KUNZ RAINER ; MULLER JURGEN ;HEYER SVEN ; HARMS HEYE ; SCHMIDT UWE). –oDemandeur : DRAGER MEDICAL AG & CO.KGaA, –r Mandata i re : GERMAIN ET MAUREAU . –f Pr io r i té : DE, 21 sep tembre 2004 ,n˚ 102004045733.6.

m L’invention concerne un dispositif de mesure de pres-sion différentielle destiné à des doseurs d’anesthésique,permettant de mesurer la pression différentielle entredeux conduites (2, 6) d’acheminement de composantsgazeux vers un lieu de mélange (3), dispositif qui com-prend au moins un capteur de pression différentielle (11)relié aux conduites (2, 6) d’acheminement des compo-sants gazeux, des éléments tampons (12, 12’) étant inté-grés dans la liaison entre les conduites (2, 6)d’acheminement des composants gazeux et le capteurde pression différentielle (11).

36 A63B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.417 –b (A1) –d [04 09950]. –e 21 septem-bre 2004. – jA 63 B 71/06 (2006.01), A 63 B 71/14. –kDISPOSITIF PERMETTANT DE MESURER LE NOM-BRE ET LA PUISSANCE DES COUPS EN SPORT DECOMBAT – p (Inventeurs : COUGOULIC PIERRE ;COUGOULIC BENOIT). –o Demandeurs : COUGOU-LIC PIERRE; COUGOULIC BENOIT

m L’invention concerne un dispositif permettant d’éva-luer la puissance des coups et de comptabiliser le nom-bre de coups délivrés à une puissance supérieure ouégale à celle présélectionnée par l’utilisateur durant unlaps de temps également prédéfinie.Le dispositif est indépendant de la surface de frappe etde la paire de gants utilisées et permet de dissocier lesrésultats obtenus pour chacun des deux poings.Le dispositif est constitué de deux capteurs de type accé-léromètres (1) insérés chacun dans une bande de vel-cro® (2) fixés par l’utilisateur sur des mitaines (3)pourvues également de velcro® (4) sur la partie recou-vrant le dos des métacarpiens. Les capteurs ainsi dispo-sés sont reliés (5) à un boîtier permettant desélectionner, de recueillir et d’afficher les données. Lepremier coup de poing délivré déclenche le minuteur.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà l’entraînement de la boxe, des sports de combat et desarts martiaux et les usagers des salles de fitness.

a2.875.418 –b (A1) –d [04 09952]. –e 21 septem-bre 2004. – jA 63 C 17/06 (2006.01). –k PATIN ATROIS ROUES EN LIGNE – p (Inventeur : CRUDELIMAX). –o Demandeur : CRUDELI MAX, –rMandataire: ROMAN MICHEL

m Il est constitué d’un châssis (1) pourvu d’une platine(3) permettant sa fixation à la semelle d’une chaussure(4) et comportant trois roues en ligne, une roue centrale(5) de grand diamètre, éventuellement réglable en hau-teur, et deux roues (6, 7) de diamètre sensiblement plusfaible situées à l’avant et à l’arrière du pied et disposéesnormalement de façon à n’entrer en contact avec le solque lorsque le patineur incline le pied.L’invention concerne le domaine industriel et commercialde la fabrication et de la diffusion de patins à roulettes dutype équipé de roues disposées le long du plan longitudi-nal médian du patin.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B01J 37

a2.875.419 –b (A1) –d [04 09997]. –e 22 septem-bre 2004. – jB 01 J 35/10 (2006.01), B 01 J 21/12, 23/85, 23/888, 27/188, 23/755, 21/02, C 10 G 47/20. –kCATALYSEUR ALUMINO-SILICATE DOPE ET PRO-CEDE AMELIORE DE TRAITEMENT DE CHARGES HY-DROCARBONEES – p (Inventeurs : EUZEN PATRICK;CHAUMONNOT ALEXANDRA; ROY MAGALIE; BOUR-GES PATRICK; CSERI TIVADAR; DELAGE MARYLINE;LETT ROBERT). –o Demandeur : INSTITUT FRAN-CAIS DU PETROLE

m La présente invention concerne des catalyseursdopés sur support alumino-silicate à teneur ajustée enmacropores et les procédés d’hydrocraquage/hydrocon-version et d’hydrotraitement les mettant en oeuvre. Lecatalyseur comprend au moins un élément hydro-déshy-drogénant choisi dans le groupe formé par les élémentsdu groupe VIB et du groupe VIII de la classification pério-dique, une quantité contrôlée de phosphore (éventuelle-ment en combinaison avec du bore et/ou du silicium)comme élément dopant, et un support non zéolitique àbase d’alumine-silice contenant une quantité supérieureà 5% poids et inférieure ou égale à 95% poids de silice(SiO2).

a2.875.420 –b (A1) –d [04 10074]. –e 23 septem-bre 2004. – jB 05 B 13/02 (2006.01) // A 45 D 34/02. –kPORTE-PIECES A SUPPORTS DE PIECE AMOVI-BLES POUR LE TRAITEMENT DE PIECES PLASTI-QUES OU METALLIQUES – p ( Inventeur : BENOITTHOMAS). –oDemandeur : CONCEPT PLASTURGIESociété à responsabilité limitée, –rMandataire : CABI-NET HECKE

m Le porte-pièces (1) pour le traitement de pièces plas-tiques ou métalliques comporte un axe de rotation central(2), au moins deux flasques circulaires (3a), sensible-ment parallèles et solidaires des extrémités de l’axe derotation central (2), et une pluralité de profilés (4) reliantles deux flasques (3a). Les profilés (4), de préférence enaluminium, sont parallèles à l’axe de rotation central (2)et fixés sur le pourtour des flasques (3a). Chaque profilé(4) comporte une section en U, composé de deux bran-ches parallèles (7) reliées par une base (6), fixée sur lepourtour des flasques (3a), et de deux ailes (8), recour-bées vers l’intérieur du profilé (4) et sensiblement per-pendiculaires aux branches (7). Les profilés (4)constituent des rails de coulissement et de maintien pourdes supports de pièce amovibles, comportant chacun unélément de base et au moins un élément en saillie.

38 B05C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.421 –b (A3) –d [04 52090]. –e 17 septem-bre 2004. – jB 05 C 17/01 (2006.01). –k PISTOLETA MATER AYANT UNE FONCTION D’AJUSTEMENTD’ANGLE – p (Inventeur : HUANG CHI CHUAN). –oDemandeur : KAI SHYUN ENTERPRISE CO LTD, –rMandataire: CABINET CHAILLOT

m Un pistolet à mater comprend un corps de pistolet(10), une tige de poussée (30), une plaque de poussée(40), un bouton d’ajustement (50) et un levier de piston(14). Ainsi, on peut faire tourner le bouton d’ajustementpour l’éloigner de la plaque de poussée afin d’augmenterl’angle d’inclinaison de la plaque de poussée, de tellesorte que la plaque de poussée est verrouillée sur la tigede poussée d’une manière basculante afin de verrouilleret déplacer la tige de poussée sans avoir à replacer latige de poussée, augmentant ainsi la durée de vie du pis-tolet à mater.

a2.875.422 –b (A1) –d [04 09915]. –e 20 septem-bre 2004. – jB 05 D 1/36 (2006.01). –k PROCEDEDE REALISATION D’UNE RETOUCHE DE PEINTURED’UN VEHICULE – p (Inventeurs : BOIDIN GERARD ;MACQUAIRE ELSA; SOULIER MAX). –oDemandeur :RENAULT SAS, –rMandataire: REGIMBEAU

m Dans le procédé de réalisation d’une retouche depeinture d’un véhicule, on réalise la retouche pendantque le véhicule se trouve sur sa chaîne de fabrication.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B21D 39

a2.875.423 –b (A1) –d [04 52117]. –e 21 septem-bre 2004. – jB 21 D 28/10 (2006.01), B 21 D 28/26, 53/84. –kPROCEDE DE FABRICATION D’UNE FEUILLEMETALLIQUE AVEC AU MOINS UNE ZONE DE SURE-PAISSEUR INTEGREE POUR JOINT METALLIQUESERRE, NOTAMMENT UN JOINT DE CULASSE ETFEUILLE OBTENUE – p (Inventeur : BURG PASCALJEAN). –oDemandeur : MEILLOR SA Société anony-me, –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est un procédé de fabricationd’une feuille (10) métallique comprenant au moins unezone de surépaisseur, caractérisé en ce qu’il comprendles étapes suivantes:- réalisation d’au moins une découpe (20) dans laditefeuille (10) métallique pour obtenir au moins une écaille(22),- déformation de chaque écaille (22),- aplanissement et calibrage simultané de la hauteur ensaillie de chaque écaille (22) pour obtenir une zone desurépaisseur (24) de hauteur h adaptée.

a2.875.424 –b (A1) –d [05 08579]. –e 17 aoû t2005. –jB 21 D 31/00 (2006.01), B 21 D 53/88, B 60 G21/055. –kAPPAREILS POUR FORMER UNE MEM-BRURE DE POUTRE UTILISEE POUR UNE POUTREDE TORSION POUR LA SUSPENSION ARRIERE D’UNEAUTOMOBILE – p ( Inven teur : PARK BYUNGCHEOL). –o Demandeur : HWASHIN CO., LTD, –rMandataire: SABATIER . –f Pr io r i té : KR, 21septembre 2004, n˚ 1020040075605.

m La présente invention a pour objet un appareil pourformer une membrure de poutre pour une poutre de tor-sion dans un système de suspension arrière d’une auto-mobile, caractérisé en ce qu’il comprend: Appareil pourformer une membrure de poutre utilisée pour une poutrede torsion dans un système de suspension arrière d’uneautomobile, caractérisé en ce qu’il comprend:des matrices supérieure et inférieure montées sur unchâssis de matrices de l’appareil pour former une mem-brure de poutre de façon qu’elle ait une forme de U ouune forme de V en une portion centrale de la membrurede poutre et pour qu’elle ait une section d’extension, res-pectivement, en termes de section transversale de lamembrure de poutre;des matrices d’appui supérieure et inférieure coupléesaux matrices supérieure et inférieure, respectivement,pour être actionnées de façon indépendante dans lechâssis de matrices par un vérin hydraulique pour formerune section rectangulaire de la membrure de poutre; etdes cames gauche et droite installées des deux côtésd’un tuyau sur une ligne centrale du tuyau pour effectuerun mouvement horizontal au moyen du vérin hydrauliquede façon à maintenir les formes intérieures de la section

d’extension et de la section rectangulaire de la membrurede poutre.

40 B22C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.425 –b (A1) –d [04 52111]. –e 21 septem-bre 2004. – jB 22 C 9/04 (2006.01), B 22 C 9/10,F 01 D 5/18, 9/02. –kPROCEDE DE FABRICATIOND’UNE AUBE DE TURBOMACHINE, ASSEMBLAGE DENOYAUX POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE. –p ( Inven teur : JUDET MAURICE GUY) . –oDemandeur : SNECMA MOTEURS Société anony-me, –rMandataire: CABINET BLOCH ET ASSOCIES

m La présent invention porte sur une procédé de fabri-cation d’une aube de turbomachine selon la technique demoulage à cire perdue, l’aube comprenant une premièrecavité centrale longitudinale et au moins une deuxièmecavité longitudinale formant ensemble un circuit de refroi-dissement et communiquant entre elles par une extré-mité longitudinale par un canal transversal, le procédécomprenant l’étape de fabrication d’un premier (100) etd’un deuxième (200) noyaux correspondant auxditescavités, les deux noyaux comportant chacun une portiond’extrémité ((100Da, 100Db, 100Dc), (200at, 200bt,200ct)) par laquelle ils sont reliés l’un à l’autre, l’assem-blage des deux noyaux étant ensuite mis en place dansun moule carapace et le métal coulé dans ledit moule,caractérisé par le fait que les dites portions d’extrémités((100Da, 100Db, 100Dc), (200at, 200bt, 200ct)) sontliées l’une à l’autre par un assemblage de type tenon(200at, 200bt, 200ct) et mortaise (100Dam, 100Dbm,100Dcm).

a2.875.426 –b (A1) –d [04 52144]. –e 23 septem-bre 2004. – jB 23 K 9/16 (2006.01), B 23 K 26/08 //B 23 K 101:06. –kPROCEDE DE SOUDAGE HYBRIDELASER-MIG A FORT COURANT DE SOUDAGE –p (Inventeur: BRIAND FRANCIS). –o Demandeurs :L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDEET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGESCLAUDE; LA SOUDURE AUTOGENE FRANCAISE

m Un procédé de soudage hybride laser-MIG, danslequel on remplit au moins une partie d’un chanfreinaménagé entre les bords à souder ensemble en y dépo-sant du métal fondu amené sous forme d’au moins un fild’apport, la fusion dudit fil d’apport étant obtenue aumoyen d’un arc électrique et d’un faisceau laser se com-binant l’un à l’autre, caractérisé en ce que le soudage estopéré à une vitesse de soudage d’au moins 2 m/min, lavitesse d’amenée du fil d’apport est d’au moins 20 m/min, et le courant de soudage est supérieur à 500 A. Depréférence, le courant de soudage est compris entre 550et 900 A. Le procédé de soudage de la présente inven-tion est particulièrement adapté à la fabrication de tubessur des lignes de soudage automatiques et au raboutageou à la pose de tubes, notamment en offshore ou en on-shore.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B26B 41

a2.875.427 –b (A1) –d [05 09752]. –e 23 septem-bre 2005. – jB 26 B 1/08 (2006.01). –k COUTEAUDE TRAVAIL – p (Inventeurs: LEVINE STEVEN R; AN-DERSON GORDON ; LEBLANC NORMAN) . –o Demandeur : IRWIN INDUSTRIAL TOOL COMPA-NY, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE . –fPriorité: US, 23 septembre 2004, n˚ 10947741.

m Un couteau de travail (20) comprend un corps (22)ayant une rainure (26) prévue pour recevoir une lame. Larainure (26) a une multiplicité de pattes (30) définies surau moins un premier côté (32). Le couteau de travail (20)comprend également un dispositif d’assemblage coulis-sant (24) positionné dans le corps (22) pour un mouve-ment coulissant par rapport au corps (22). Le dispositifd’assemblage coulissant (24) comprend un boîtier avecun premier élément d’engagement ayant une premièresaillie et un deuxième élément d’engagement ayant unedeuxième saillie engagée de façon libérable avec les pat-tes (30). Le dispositif d’assemblage coulissant (24) com-prend également un basculeur fixé sur le boîtier qui estrelié de manière opérationnelle à au moins un des élé-ments d’engagement. Le basculeur peut être actionnéafin de désengager la première saillie ou la deuxièmesaillie des pattes (30). Le désengagement d’une des pre-mière et deuxième saillies par le basculeur permet unmouvement coulissant du dispositif d’assemblage coulis-sant (24) par rapport au corps (22).

a2.875.428 –b (A1) –d [04 10015]. –e 22 septem-bre 2004. – jB 28 B 11/16 (2006.01), B 28 B 11/24, 13/04. –kPROCEDE DE FABRICATION D’ELEMENTS DETERRE CUITE COMPORTANT DES ALVEOLES PARAL-LELES – p ( Inven teur : TAVERNIER LUC) . –oDemandeur : IMERYS TOITURE Société par actionssimplifiée, –rMandataire: GERMAIN ET MAUREAU

m L’invention concerne un procédé de fabrication d’élé-ments de terre cuite comportant des alvéoles parallèles,consistant à extruder verticalement de la matière à tra-vers une filière (4) de manière à former un élémentextrudé (5), puis à amener en appui l’extrémité de l’élé-ment extrudé contre une claie (7) portée par un plateau(6) formant support horizontal, puis à réaliser la découpetransversale de l’élément extrudé pour former un produitvert (8), en même temps que le plateau horizontal (6) estdéplacé de haut en bas à la vitesse d’extrusion de lamatière, caractérisé en ce qu’il consiste également à réa-liser deux découpes transversales de l’élément extrudé(5), la distance entre les deux découpes étant égale à lalongueur du produit vert (8) à obtenir, la découpe situéedu côté de l’extrémité libre de la matière extrudée ména-geant entre elle-même et ladite extrémité libre, unesemelle (18) destinée à servir à l’appui du produit pen-dant la manutention et le séchage.

42 B29C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.429 –b (A1) –d [04 09989]. –e 22 septem-bre 2004. – jB 29 C 45/00 (2006.01), B 65 D 39/00 //B 29 K 21:00, B 29 L , 31:56. –k PROCEDE DE FA-BRICATION DE BOUCHON DE BARRIQUES A PARTIRD’ELASTOMERES THERMOPLASTIQUES –p (Inventeurs : NEBRA MICHEL; LABEGUERIE JEANRENE). –oDemandeur: IP 33 SARL Société à respon-sabilité limitée

m Procédé de fabrication de bouchons de barriques,notamment de barriques de vin, à partir d’élastomèresthermoplastiques, caractérisé en ce qu’il comprend lasuccession d’étapes suivantes:a) plastification du matériau dans la vis d’une presse àinjecter,b) injection dans un moule fixé aux plateaux de la presseà injecter,c) compactage et solidification des bouchons dans lesempreintes du moule,d) éjection, récupération, contrôle et conditionnementdes bouchons.

a2.875.430 –b (A1) –d [04 10081]. –e 23 septem-bre 2004. – jB 29 C 70/68 (2006.01), B 29 C 49/20,B 60 K 15/03. –k PROCEDE POUR LA FIXATIOND’UNE EMBASE SUR LA PAROI D’UN RESERVOIR ACARBURANT – p ( Inventeur : CRIEL BJORN). –oDemandeur: INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RE-SEARCH, –rMandataire: SOLVAY SA

m Procédé pour la fixation d’une embase sur un réser-voir à carburant en matière plastique réalisé d’un seultenant par moulage, ledit procédé comprenant les étapessuivantes:- on introduit une paraison dans un moule;- on la plaque contre le moule;- on introduit l’embase dans la paraison et on la solida-rise à celle-ci;- on sort le réservoir du moule;- on réalise une ouverture dans le réservoir;- au travers de ladite ouverture, on désolidarise l’embasedu réservoir;- on fixe l’embase sur l’ouverture du réservoir au moyend’un organe d’assemblage.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B29D 43

a2.875.431 –b (A1) –d [04 52088]. –e 17 septem-bre 2004. – jB 29 D 23/00 (2006.01), A 61 L 9/04,B 29 C 53/20 // B 29 K 83:00. –k PROCEDE, INS-TALLATION DE FABRICATION ET RESERVOIRS ENELASTOMERE DE SILICONE POUR LA LIBERATIONCONTROLEE ET REGULIERE DE SUBSTANCES DANSLE MILIEU ENVIRONNANT – p (Inventeurs : FERBERMARC; POTTIER CHRISTOPHE). –o Demandeur :SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS VERNE-RET Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :SAINT GOBAIN RECHERCHE

m La présente invention concerne un procédé et uneinstallation y relative de fabrication d’un réservoir en élas-tomère de silicone pour la libération contrôlée et sensi-blement régulière dans un milieu environnant tel que l’airou l’eau d’une substance le plus souvent organique, parexemple un liquide volatil tel qu’un parfum, un arôme, uninsecticide, un agent rafraîchisseur d’air dans l’atmos-phère, etc.. Le procédé comprend une étape d’extrusiond’un tube creux, une étape de mise en forme du tube enune succession de poches creuses et de parties pleines,une étape de vulcanisation et une étape de remplissagedes poches par la substance au moyen d’un systèmeapproprié.L’invention concerne également le réservoir obtenu parun tel procédé.

a2.875.432 –b (A1) –d [04 52079]. –e 17 septem-bre 2004. – jB 32 B 5/18 (2006.01), F 28 D 20/02,F 28 F 13/00, 21/00, C 08 J 9/32. –kMATRICE PO-REUSE SOLIDE CONTENANT UN MATERIAU A CHAN-GEMENT DE PHASE MICROENCAPSULE –p (Inventeurs : GUERET VINCENT ; PULLUMBI PLU-TON). –oDemandeur: L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANO-NYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PRO-CEDES GEORGES CLAUDE

m Un procédé de fabrication d’un matériau composite àdensité de stockage et conductivité thermiques élevées,dans lequel on incorpore dans le réseau poreux d’unematrice continue à forte conductivité thermique, au moinsun matériau à changement de phase (MCP) microencap-sulé se présentant sous forme de microcapsules polymé-riques de diamètres compris entre 0,5 µm et 50 µmcontenant au moins un matériau à changement dephase. Matrice poreuse susceptible d’être obtenue par leprocédé; structure comprenant une telle matrice et utili-sation d’une telle structure pour réaliser un échange ther-mique entre un fluide caloporteur et ladite structure,notamment en procédé PSA, TSA, VSA ou SERP.

44 B41F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.433 –b (A1) –d [04 52122]. –e 22 septem-bre 2004. – jB 41 F 17/00 (2006.01). –k PROCEDEDESTINE A LA SURIMPRESSION DES EMBALLAGESDEJA IMPRIMES – p (Inventeur : ISMAEL YVES). –oDemandeur: OVERPRINT INDUSTRIE Société à res-ponsabilité limitée, –rMandataire: HAUTIER

m L’invention a pour objet un procédé plus particulière-ment destiné à la surimpression des emballages déjàimprimés.Procédé destiné à l’impression des emballages déjàimprimés. consistant, dans un premier temps, à préparerun cliché magnétique à trames ou en acier avec une pla-que de fixation, ce cliché gravé à l’aide d’un appareil degravure à pulvérisation représente les nouveaux textesou motifs qui seront appliqués par une impression autampon avec des encres spécifiques, une partie exis-tante repérée et déjà imprimée d’un étui, l’étui est ensuiteséché, contrôlé et conditionné, ce procédé est utilisé ensur impression, opération qui consiste à masquerl’endroit n’étant plus désiré en imprimant un pavéd’occultation puis en sur imprimant le texte, la mention oule motif voulu caractérisé par le fait qu’il utilise une ligned’automatisation comprenant:- un désempileur (3) permettant l’alimentation automati-que des étuis- au moins une tête d’impression (1)- au moins un tunnel de séchage (4)- au moins un ré empileur (5)L’invention s’applique à la surimpression des emballagesdéjà imprimés.

a2.875.434 –b (A1) –d [05 52300]. –e 25 ju i l l e t2005. –jB 41 J 2/51 (2006.01). –k IMPRESSIONEN SERIE A HAUTE VITESSE UTILISANT DES TETESD’IMPRESSION – p (Inventeur : MATTERN JAMESM). –oDemandeur: NEOPOST INDUSTRIE SA Socié-té anonyme, –r Mandata i re : CABINET SCHMITCHRETIEN SCHIHIN . –f Priorités : US, 27 juil let2004, n˚ 60591471; US, 28 janvier 2005, n˚ 11045216.

m Dispositif d’impression adapté à effectuer uneimpression sur un support d’impression. Ce dispositifd’impression comporte un dispositif d’insertion de sup-port d’impression, un trajet de cheminement de supportet une pluralité de têtes d’impression, positionnées ensérie suivant le trajet de cheminement de support. Cha-cune des têtes d’impression est adaptée à effectuer uneimpression sur le support d’impression se déplaçant sui-vant le trajet de cheminement de support. Le dispositifd’insertion de support d’impression transfert le supportd’impression à un dispositif de stockage intermédiaire desupport d’impression ou vers le trajet de cheminement.Une pièce de support d’impression se déplaçant suivantle trajet de cheminement fait l’objet d’une impressionséquentielle par chacune des têtes d’impression. La plu-ralité de têtes d’impression est commandée pour combi-ner les impressions produites par la pluralité de têtesd’impression sur la pièce de support d’impression et for-mer une image d’impression combinée résultante, d’unerésolution différente de celle d’au moins une impressiond’au moins une tête de la pluralité de têtes d’impressionsur la pièce de support d’impression.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B41J 45

a2.875.435 –b (A1) –d [05 52340]. –e 27 ju i l l e t2005. –jB 41 J 2/51 (2006.01). –k IMPRESSIONUTILISANT DES TETES D’IMPRESSION MOBILES –p (Inventeur: MATTERN JAMES M). –o Demandeur :NEOPOST INDUSTRIE SA Société anonyme, –r Mandata i re : CABINET SCHMIT CHRETIENSCHIHIN . –f Pr io r i tés : US, 27 ju i l l e t 2004 ,n˚ 60591490; US, 28 janvier 2005, n˚ 11045176.

m Un dispositif d’impression adapté à imprimer sur unsupport d’impression. Le dispositif d’impression possèdeun transporteur de support d’impression adapté à trans-porter le support d’impression le long d’une voie desupport; un transporteur de tête d’impression adapté àtransporter une ou plusieurs têtes d’impression le longde la voie de support; et une ou plusieurs têtes d’impres-sion accouplées au transporteur de tête d’impression.L’une ou plusieurs têtes d’impression se déplacent dansla même direction que le support d’impression et impri-ment sur le support tout en étant transportées le long dela voie de support.

a2.875.436 –b (A1) –d [04 09956]. –e 21 septem-bre 2004. – j B 42 F 3 /00 (2006 .01) . –k DISPOSITIF PERMETTANT DE RELIER DESFEUILLES PERFOREES – p (Inventeur : DE LARTI-GUE HUBERT PIERRE JEAN). –o Demandeur : DELARTIGUE HUBERT PIERRE JEAN, –r Mandataire :DE LARTIGUE HUBERT

m L’invention concerne un dispositif traversant les perfo-rations d’un paquet de feuilles (7) et les maintenantreliées entre elles.Il est constitué de deux parties identiques s’emboîtantl’une dans l’autre de manière définitive et formant rivet.La tige de la pièce (A) s’enfonce dans la fenêtre (5) de latête de la partie (B) alors qu’en même temps la tige de lapartie (B) s’enfonce dans la fenêtre (5) de tête de la par-tie (A). Les crémaillères (4) des tiges (A) et (B) maintien-nent les pièces en place.La mise en place est terminée lorsque l’on coupe lesextrémités (10) qui dépassent à l’aide d’un cutter oud’une paire de ciseaux.Ce système de fixation est particulièrement destiné àl’édition d’ouvrages imprimés par le grand public.

46 B60C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.437 –b (A1) –d [04 10082]. –e 23 septem-bre 2004. – jB 60 C 7/10 (2006.01). –k BANDAGEFLEXIBLE NON PNEUMATIQUE – p (Inventeurs : LA-DOUCE JEAN PIERRE ; LAURENT DANIEL) . –oDemandeur : CONCEPTION ET DEVELOPPEMENTMICHELIN, –rMandataire: BAUVIR JACQUES

m Le bandage 1 comporte une pluralité d’éléments desupport 2 reliés entre eux par une structure d’intercon-nexion 3 à une bande de roulement 4, chaque élémentde support étant relié par un cavalier 7 à un disque deroue 6.

a2.875.438 –b (A1) –d [04 10056]. –e 23 septem-bre 2004. – jB 60 F 3/00 (2006.01), B 63 H 1/00. –kVEHICULE AMPHIBIE PROPULSE PAR LA FORCEDU VENT, MUNI DE ROUES ET D’UN MOYEN DE FLOT-TAISON – p (Inventeur : LANGINIEUX MARTIN). –o Demandeur : LANGINIEUX MARTIN, –rMandataire: CABINET ORES

m La présente invention se rapporte à un véhicule rou-lant (10) propulsé par la force du vent comprenant aumoins:- un châssis rigide (20),- un pied de mât (30) destiné à recevoir un mât suppor-tant une voile,- trois roues (51, 52, 53) liées au châssis (20),- un système de direction (60),caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins unmoyen de flottaison (90) assurant l’insubmersibilité duditvéhicule (10) une fois celui-ci immergé dans l’eau.L’invention s’applique plus particulièrement à un char àvoile amphibie fonctionnant tant sur sol ferme que surl’eau.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60G 47

a2.875.439 –b (A1) –d [04 09986]. –e 21 septem-bre 2004. – jB 60 G 3/01 (2006.01), B 60 G 17/015,B 60 K 7/00. –kLIAISON AU SOL POUR VEHICULECOMPORTANT UNE ROUE ET UNE SUSPENSION IN-TEGREE A LA ROUE – p ( Inven teurs : GASHIREXHEP; LAURENT DANIEL). –oDemandeur : CON-CEPTION ET DEVELOPPEMENT MICHELIN, –rMandataire: BAUVIR JACQUES

m L’invention concerne une liaison au sol pour véhicule,ladite liaison au sol comprenant une roue (1), un porte-roue (7), des moyens d’entraînement de la roue par aumoins un moteur rotatif (15) solidaire du porte-roue, desmoyens de réduction comprenant au moins une cou-ronne dentée (16) liée à la roue et au moins un pignon liéau moteur rotatif, une suspension à coulisse de la rouepar rapport à un support (10) lié au véhicule, des moyensde freinage, lesdits moyens de freinage comprenant undisque de frein (13) lié par sa périphérie à la roue et unepince de frein disposée à l’intérieur du disque de frein.

a2.875.440 –b (A1) –d [04 09910]. –e 20 septem-bre 2004. – jB 60 H 1/00 (2006.01), G 05 D 23/19,H 02 P 8/40. –kCOMMANDE DES VOLETS D’UNEINSTALLATION DE CLIMATISATION – p (Inventeurs :CHAUVIN KAREN ; PUZENAT BERTRAND ; VIREYDANIEL; TALAUCHER STEPHANE). –o Demandeur :VALEO CLIMATISATION Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m Dans une installation de ventilation, chauffage et/ouclimatisation de l’habitacle d’un véhicule automobile oùchacun de ses volets est commandé par un actionneur(34A-34E) au travers d’un circuit de commande (36A-36E), il est prévu que chaque circuit de commande reçoitune consigne déterminée d’un circuit d’interface (38A-38E) comportant des moyens (40A-40E) de mémorisa-tion d’une valeur de course de l’actionneur, chaque cir-cuit d’interface étant relié à une même sortie (32U) d’untableau de commande (32) de l’installation de ventilation,chauffage et/ou climatisation, cette sortie commune déli-vrant à chacun des circuits d’interface un signal de com-mande correspondant à un pourcentage d’ouverture/fermeture de chacun des volets.

48 B60H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.441 –b (A1) –d [04 52075]. –e 17 septem-bre 2004. – j B 60 H 1 /34 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’AERATION POUR VEHICULE AUTO-MOBILE – p ( Inven teur : P INTAT BRUNO) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PSA PEUGEOTCITROEN

m L’invention se rapporte à un dispositif d’aération (1)pour véhicule automobile comprenant au moins un aéra-teur (13) alimenté en air par un conduit (6), des moyensde fermeture (7) dudit conduit permettant de sélective-ment couper l’alimentation en air, ledit au moins un aéra-teur comprenant une sortie principale (2) comportant desmoyens mobiles (8) qui permettent de faire varier, entreun minimum (9, 10, 11) et un maximum, sa surfaced’ouverture. Selon l’invention, ledit au moins un aérateurcomporte, de plus, au moins une sortie auxiliaire (3, 4,5), alimentée en air par ledit conduit, dont la surfaced’ouverture est sensiblement égale à la différence crééepar lesdits moyens mobiles (8) entre lesdits minimum (9,10, 11) et maximum de surface d’ouverture de ladite sor-tie principale pour permettre, lorsque la surface d’ouver-ture de ladite sortie principale est minimale, une diffusiondudit air par l’ensemble des sorties (2, 3, 4, 5) dudit aumoins un aérateur.L’invention trouve son application notamment dans ledomaine des systèmes de ventilation et de climatisation.

a2.875.442 –b (A1) –d [04 52127]. –e 22 septem-bre 2004. – jB 60 J 5/12 (2006.01). –k OUVRANTARRIERE – p (Inventeurs : HEWAK GREGOR; VILAT-TE JEAN RENE). –o Demandeur : RENAULT SAS, –rMandataire: RENAULT SAS

m L’invention se rapporte à un ouvrant arrière d’un véhi-cule automobile (1), comportant au moins un abattantinférieur (3), ledit ouvrant arrière pouvant, notamment,prendre une position fermée dans laquelle ledit abattantinférieur (3) obturent au moins en partie l’ouverturearrière du coffre (6) dudit véhicule (1); ledit ouvrantarrière pouvant également prendre une position ouvertedans laquelle ledit abattant inférieur (3), par pivotementautour d’un axe (B) sensiblement parallèle à la directiontransversale (X) dudit véhicule (1) et situé au voisinagedu plancher (5) dudit coffre (6) dudit véhicule (1), atteintune position finale dans laquelle il forme sensiblement unprolongement dudit plancher (5) dudit coffre (6), caracté-risé en ce que ledit abattant inférieur (3) est constitué dedeux parties (3a) et (3b) liées entre elles par des moyensappropriés.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60J 49

a2.875.443 –b (A1) –d [04 09935]. –e 20 septem-bre 2004. – jB 60 J 7/14 (2006.01), B 60 J 7/20,B 60 R 5/04. –kVEHICULE MODULAIRE ET PROCE-DE CORRESPONDANT – p (Inventeurs : QUEVEAUPAUL; QUEVEAU GERARD; GUILLEZ JEAN MARC). –oDemandeur : FRANCE DESIGN Société anonyme, –rMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

m Il s’agit d’un véhicule comprenant un bâti structurel(3), un habitacle, un espace arrière de rangement (19)situé derrière l’habitacle (7) par rapport à l’avant du véhi-cule et des sièges situés dans cet habitacle. Le véhiculecomprend aussi des glissières (21) fixées au bâti structu-rel (3) et une structure (33,35) de séparation entre l’habi-tacle (7) et l’espace arrière de rangement (19), lastructure de séparation et lesdits dossiers (11a) des siè-ges étant liés ensemble, de manière à définir un ensem-ble coulissant le long des glissières et par rapport àl’assise (11b) des sièges concernés, en réduisant unedimension de cette assise sensiblement suivant l’axe lon-gitudinal (X) du véhicule, en position coulissée versl’avant du véhicule de cet ensemble, et en augmentantcette même dimension, en position coulissée versl’arrière.

a2.875.444 –b (A1) –d [04 09934]. –e 20 septem-bre 2004. – jB 60 J 7/20 (2006.01), B 60 J 7/14,B 60 R 5/04. –kCAPOT DE RECOUVREMENT D’ES-PACE ARRIERE DE RANGEMENT EN DEUX PARTIESET VEHICULE AINSI EQUIPE – p (Inventeurs : QUE-VEAU PAUL ; QUEVEAU GERARD ; GUILLEZ JEANMARC). –o Demandeur : FRANCE DESIGN Sociétéanonyme, –rMandataire : NOVAGRAAF TECHNOLO-GIES

m Il s’agit de recouvrir un espace (19) arrière de range-ment d’un véhicule automobile situé derrière un habitacle(7), le dispositif comprenant un capot (107) principal derecouvrement de l’espace de rangement, ce capot princi-pal bordant, au moins localement, un capot auxiliaire(117) qui s’étend sensiblement en partie centrale ducapot principal et est monté articulé par rapport à lui. Lecapot principal comprend en outre des éléments de pivo-tement adaptés pour coopérer avec des éléments com-plémentaires fixés à un bâti structurel (3) du véhiculepour permettre un pivotement de ce capot principal (107)par rapport au bâti structurel.

50 B60J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.445 –b (A1) –d [04 52082]. –e 17 septem-bre 2004. – jB 60 J 10/08 (2006.01), B 62 D 25/04. –kAGENCEMENT D’ETANCHEITE D’UNE CAISSE DEVEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeurs : BETTRAYGUY; COUSSEAU SYLVAIN; DENIS JEAN; FOMEL GE-RARD). –o Demandeur : RENAULT SAS, –rMandataire: RENAULT SAS

m Agencement d’étanchéité d’une caisse (2) de véhi-cule automobile, monté entre cette caisse et un cadre deporte (3), comportant au moins un premier moyen defixation (29, 30) sur lequel peut être monté un dispositifde barres de toit (10, 20) et comportant au moins un jointd’étanchéité (40) solidaire de la caisse, caractérisé en ceque le joint d’étanchéité (40) peut être escamoté de saposition initiale déployée entre le côté de caisse (2) et lecadre de porte (3) vers une position rangée à l’intérieurd’une zone de stockage (32) formée par le dispositif debarres de toit (10, 20) lorsque ce dispositif est fixé sur levéhicule, et en ce que le joint d’étanchéité (40) peut êtredéployée de la position de la zone de stockage (32) versla position initiale déployée lorsque le dispositif de barresde toit (10, 20) est enlevé du véhicule.

a2.875.446 –b (A1) –d [04 10076]. –e 23 septem-bre 2004. – jB 60 K 6/02 (2006.01). –k SYSTEMEDE CONTROLE DU FONCTIONNEMENT DE MOYENSDE MOTORISATION HYBRIDE D’UN VEHICULE AUTO-MOBILE – p ( Inven teur : CLUZEL ERIC) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m Ce système de contrôle du fonctionnement demoyens de motorisation hybride d’un véhicule automo-bile, comportant au moins un moteur thermique (1) asso-cié à des moyens de commande (2,3) de son démarrage,des moyens formant moto-générateur électrique (4)associée à des moyens de stockage d’énergie électrique(5) et une boite de vitesse mécanique pilotée (6), estcaractérisé en ce qu’il comporte en outre des moyens desynchronisation (9) du démarrage du moteur thermiqueet d’un changement de rapport de la boite de vitesse,pour éviter les à-coups de couple sur les roues motrices(8) du véhicule.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60K 51

a2.875.447 –b (A1) –d [05 52812]. –e 20 septem-bre 2005. – j B 60 K 26 /02 (2006 .01) . –kDISPOSITIF ET PROCEDE D’EXPLOITATION DU SI-GNAL D’UN CAPTEUR REPRESENTANT LA POSITIONDE LA PEDALE D’ACCELERATEUR D’UN VEHICULEAUTOMOBILE – p (Inventeurs: HOMEYER MANFRED;DORNHAUSEN MICHAEL). –oDemandeur : ROBERTBOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haf-tung, –rMandataire : CABINET HERRBURGER . –f Pr io r i té : DE, 22 sep tembre 2004 ,n˚ 102004045818.9.

m Dispositif et procédé d’exploitation du signal d’un cap-teur représentant la position de la pédale d’accélérateur(101) dans un véhicule. Le signal du capteur est comparéà un premier seuil V1 et on constate que l’on est auralenti si le premier seuil V1 est déplacé vers le bas. Ledispositif reconnaît le démarrage du véhicule, et constateque l’on est sorti de l’état de ralenti si un second niveaude comparaison V2, niveau inférieur au premier niveaude comparaison est dépassé.

a2.875.448 –b (A1) –d [04 10028]. –e 22 septem-bre 2004. – jB 60 L 11/12 (2006.01), H 02 J 7/00,B 60 K 6/04, B 60 W 20/00. –kSYSTEME DE CON-TROLE DU FONCTIONNEMENT DE MOYENS DE MO-TORISATION HYBRIDE POUR VEHICULEAUTOMOBILE – p ( Inventeur : CLUZEL ERIC) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m L’invention concerne un système de contrôle du fonc-tionnement de moyens (10) de motorisation hybride pourvéhicule automobile, comprenant au moins un moteurthermique (12) adapté pour réaliser une traction thermi-que du véhicule, des moyens (16) formant moto-généra-teur adaptés pour réaliser une traction électrique duvéhicule et des moyens (20) de stockage d’énergie élec-trique associés à des moyens (24) de détermination deleur état de charge, et du type comprenant des moyens(22) de sélection du type de traction du véhicule selonune cartographie prédéterminée du type de traction enfonction de conditions de roulage du véhicule.Le système de contrôle comprend en outre des moyens(26) de modification de la cartographie du type de trac-tion en fonction de l’état de charge des moyens de stoc-kage d’énergie électrique.

52 B60N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.449 –b (A1) –d [04 09933]. –e 20 septem-bre 2004. – jB 60 N 2/02 (2006.01), B 60 J 7/14, 7/20. –kDOSSIERS DE SIEGES ARRIERE COULIS-SANTS ET VEHICULE AINSI EQUIPE – p (Inventeurs :QUEVEAU PAUL; QUEVEAU GERARD; GUILLEZ JEANMARC). –o Demandeur : FRANCE DESIGN Sociétéanonyme, –rMandataire : NOVAGRAAF TECHNOLO-GIES

m Il s’agit d’un véhicule comprenant un bâti structurel(3), un habitacle, un espace arrière de rangement (19)situé derrière l’habitacle (7) et des sièges avec dossiersitués dans cet habitacle. Sont aussi prévues des glissiè-res (21) fixées au bâti structurel (3) et une structure(33,35) de séparation entre l’habitacle (7) et l’espacearrière (19), la structure de séparation et lesdits dossiers(11a) des sièges étant liés ensemble, de manière à défi-nir un ensemble coulissant le long des glissières (21) etpar rapport à l’assise (11b) des sièges, en réduisant unedimension de cette assise sensiblement suivant l’axe lon-gitudinal (X) du véhicule, en position coulissée versl’avant de cet ensemble, et en augmentant cette mêmedimension, en position coulissée vers l’arrière.

a2.875.450 –b (A1) –d [04 10018]. –e 22 septem-bre 2004. – jB 60 N 2/02 (2006.01), B 60 N 2/12. –kSYSTEME DE REGLAGE D’UN SIEGE DE VEHICULEAUTOMOBILE – p (Inventeurs : MAKALA JEROME ;BLUMENFELD CHANTAL; MICHEL JACKY; FOURNIERMATHIEU). –o Demandeur : RENAULT SAS, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE

m Système de réglage d’un siège (7) de véhicule auto-mobile comprenant un organe de liaison inférieure (13)pour relier l’assise (8) du siège (7) à un élément inférieur(2) de structure de véhicule et un organe de liaison supé-rieure (16) pour relier le dossier (9) du siège (7) à un élé-ment supérieur (17) de structure du véhicule. Le systèmecomprenant une unité de commande électronique (UCE),et:- un actionneur linéaire inférieur (34) apte à permettre latranslation d’un élément coulissant inférieur (31) du siège(7) par rapport à l’élément inférieur (2) de structure selonun axe longitudinal;- un actionneur linéaire supérieur (30a) apte à permettrela translation d’un élément coulissant supérieur (28) dusiège par rapport à l’élément supérieur (17) de structureselon un axe longitudinal;- des capteurs (35, 36) de mesure des vitesses respecti-ves de translation des éléments coulissants inférieur (31)et supérieur (28); et- un moyen de commande (37) des actionneurs linéaires(30a, 34) pour régler la position du siège (7) en fonctiondesdites mesures des vitesses respectives et d’unedemande d’un utilisateur.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60N 53

a2.875.451 –b (A1) –d [04 52080]. –e 17 septem-bre 2004. – jB 60 N 2/20 (2006.01), B 60 N 2/44. –kELEMENT DE GARNISSAGE D’UN SIEGE DE VEHI-CULE AUTOMOBILE COMPRENANT DES MOYENSD’AUGMENTATION DU VOLUME D’UNE PARTIE DESON CORPS EN MOUSSE –p ( Inventeur : BONTEEMMANUEL). –o Demandeur : CENTRE D’ETUDESET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Socié-té par actions simplifiée, –rMandataire: STRATO-IP

m L’invention concerne un élément de garnissage d’unsiège (2) de véhicule automobile comprenant un corpsen mousse (3) pourvu d’un revêtement, une face ducorps en mousse (3) formant une surface d’appui (4), lecorps en mousse (3) comprenant des moyens (5) d’aug-mentation du volume d’une partie du corps en mousse(3) afin de donner du relief à une zone (6) de la surfaced’appui (4), lesdits moyens d’augmentation du volumeétant mobiles entre une position active, dans laquelle lazone (6) de la surface d’appui (4) est en relief et uneposition inactive, dans laquelle la surface d’appui (4) estsensiblement plane.L’invention concerne également un siège (2) de véhiculeautomobile comprenant de tels éléments de garnissage(1).

a2.875.452 –b (A1) –d [04 10033]. –e 22 septem-bre 2004. – jB 60 N 2/56 (2006.01), B 60 H 1/00. –kMODULE DE CHAUFFAGE, DE VENTILATION ET/OUDE CLIMATISATION POUR SIEGE DE VEHICULE –p (Inventeurs : LOUP DIDIER ; PAUMIER CARINE ;FEUILLARD VINCENT). –oDemandeur : VALEO CLI-MATISATION Société anonyme

m L’invention a pour objet un module de chauffage, deventilation et/ou de climatisation, notamment pour unsiège de véhicule. Ce module comprend un boîtier (1)globalement plan muni de deux bouches d’admission(2,3) d’air en communication respectivement avec uneinstallation de chauffage, de ventilation et/ou de climati-sation du véhicule, et avec l’habitacle du véhicule ou uneprise d’air extérieur. Le boîtier est aussi muni de bouchesd’évacuation (4,5) de l’air vers respectivement l’assise etle dossier du siège. Le boîtier loge un pulseur disposé enaval d’un organe de répartition (7) de l’air admis à traversl’une et/ou l’autre des bouches d’admission (2,3) versune volute (8) ménagée par le boîtier.

54 B60Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.453 –b (A1) –d [04 10006]. –e 22 septem-bre 2004. – jB 60 Q 3/02 (2006.01), H 05 B 37/02,G 05 D 25/02. –kDISPOSITIF D’ECLAIRAGE POURVEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeurs : VANHEL-LE STEPHANE ; LAURENT PATRICE) . –o Demandeur : DAV Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY

m Ce dispositif (10) d’éclairage pour véhicule automo-bile comporte des moyens (12) d’éclairage d’ambiancede l’intérieur d’un habitacle du véhicule. Il comprend desmoyens (14) de mesure de luminosité, et des moyens(16) de commande automatique des moyens (12) d’éclai-rage d’ambiance en fonction de la luminosité mesurée.

a2.875.454 –b (A1) –d [04 10026]. –e 22 septem-bre 2004. – jB 60 R 5/04 (2006.01). –k TABLETTEARRIERE POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE ET VE-HICULE AUTOMOBILE EQUIPE D’UNE TELLE TA-BLETTE – p (Inventeurs: LE DALL CHRISTOPHE; MO-RANDO PATRICK ; REICHHELD FREDERICK). –oDemandeurs: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme; MECAPLAST, –r Mandataire :CABINET LAVOIX

m L’invention concerne une tablette arrière pour un véhi-cule automobile, du type comprenant un panneau (10) demasquage du chargement d’un coffre arrière (3) du véhi-cule et comportant une partie rigide (20) et une partieescamotable (30) dans la partie rigide (20) au moyend’un dispositif d’enroulement/déroulement et destinée àprolonger ladite partie rigide (20). Cette partie rigide (20)est déplaçable par coulissement sur des moyens de gui-dage sur toute la longueur du coffre.L’invention concerne également un véhicule automobileéquipé d’une telle tablette.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60R 55

a2.875.455 –b (A1) –d [04 10027]. –e 22 septem-bre 2004. – jB 60 R 11/02 (2006.01), B 60 N 3/00. –kSIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANTUN EQUIPEMENT AUDIOVISUEL – p ( Inven teurs :FHEAU CHAKARA ; HANSEN GAEL ; GIRARDINYANNICK; GERARD GREGOIRE). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Ce siège de véhicule automobile comportant sur saface arrière des moyens de réception (2) d’un équipe-ment audiovisuel (3) muni d’au moins un écran de visua-lisation (4), est caractérisé en ce que les moyens deréception (2) se présentent sous la forme d’un boîtier (5)de réception de l’équipement, comportant une plaque desupport arrière (6) fixée sur le reste du siège et un voletavant formant capot (7) articulé sur la plaque de support(6) et déplaçable entre une première position de ferme-ture du boîtier et une seconde position d’ouverture decelui-ci dans laquelle ce volet (7) forme tablette de siège,et en ce que l’écran (4) est porté par un bras de support(9) relié à la plaque de support (6) par l’intermédiaire demoyens à rotule (10) permettant de régler l’orientation del’écran et sa position entre une position en regard dusiège et une position en saillie latérale par rapport àcelui-ci.

a2.875.456 –b (A1) –d [04 09959]. –e 21 septem-bre 2004. – jB 60 R 13/02 (2006.01), B 62 D 1/16,F 16 B 5/12. –kBARETTE DE FIXATION D’UN TISSUD’HABILLAGE POUR VEHICULE AUTOMOBILE ETSON UTILISATION – p (Inventeurs: RONDEAU DENIS;SOMMAIRE OLIVIER). –o Demandeur : RENAULTSAS, –rMandataire: CABINET JOLLY

m L’invention concerne une barrette (1) de fixation d’untissu (2) sur une coquille d’habillage d’un élément d’habi-tacle de véhicule automobile, caractérisée en ce qu’elleest formée d’une bande en matériau rigide ou semi-rigideau moins aussi longue que la longueur du bord du tissu àfixer, la bande présentant des faces interne (4) et externe(5) opposées, la face interne (4) étant apte à être pla-quée contre la coquille d’habillage et étant pourvued’organes de fixation (6) aptes à coopérer avec lacoquille d’habillage, et en ce qu’elle comprend des orga-nes de maintien (11, 12, 13) aptes à maintenir une facedu bord du tissu contre la face interne de la bande.

56 B60R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.457 –b (A1) –d [04 10005]. –e 22 septem-bre 2004. – jB 60 R 19/18 (2006.01), B 60 R 21/34. –k PARE-CHOCS DE VEHICULE AUTOMOBILE DUTYPE MUNI D’UN DISPOSITIF D’EVALUATION D’EF-FORT –p (Inventeurs : ROUX JEAN PIERRE; ROUS-SEL THIERRY). –oDemandeur : COMPAGNIE PLAS-TIC OMNIUM Société anonyme, –rMandataire : CABI-NET LHERMET LA BIGNE & REMY

m Ce pare-chocs (10) de véhicule automobile est munid’un dispositif d’évaluation d’effort comportant un capteurd’effort (18) agencé dans le pare-chocs (10). Le pare-chocs (10) comporte une peau de pare-chocs (12), unetraverse (14) située à une distance (D) de la peau (12) etun absorbeur d’énergie (16) déformable agencé entre lapeau (12) et la traverse (14). Le pare-chocs (10) com-porte des moyens (21) de transmission d’effort destinésà faire passer l’effort directement de la peau (12) à la tra-verse (14) de manière que l’effort passant par le capteur(18) n’augmente plus lorsque la distance (D) entre lapeau (12) et la traverse (14) devient inférieure à un seuilprédéterminé.

a2.875.458 –b (A1) –d [04 09940]. –e 20 septem-bre 2004. – j B 60 S 1 /34 (2006 .01) . –kAGENCEMENT POUR LE MONTAGE D’UN BRASD’ESSUIE-GLACE SUR UNE TETE D’ENTRAINE-MENT –p (Inventeurs : CERDAN JEROME; GRASSOGIUSEPPE; ESPINASSE PHILIPPE). –o Demandeur :VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actionssimplifiée

m L’invention propose un agencement pour le montaged’un bras d’essuie-glace monobloc (10) sur une têted’entraînement (12) du bras (10) en mouvement debalayage alterné,dans lequel le bras (10) comporte une première extré-mité (10a) de montage qui est reliée à la tête d’entraîne-ment (12) de manière à transmettre des effortsd’entraînement en balayage du bras (10)et dans lequel la première extrémité (10a) du bras (10)est montée mobile par rapport à la tête d’entraînement(12) entre une position basse d’essuyage dans laquellele balai est en appui contre le panneau vitré et une posi-tion relevée dans laquelle le balai est éloigné du panneauvitré,caractérisé en ce qu’il comporte des moyens de blocagede la première extrémité (10a) du bras (10) en positionbasse, qui sont aptes à changer d’état lorsqu’un effort derelèvement est exercé sur le bras (10), pour permettre ledéplacement de la première extrémité (10a) du bras (10)vers la position relevée.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60S 57

a2.875.459 –b (A1) –d [04 09942]. –e 20 septem-bre 2004. – j B 60 S 1 /34 (2006 .01) . –kAGENCEMENT POUR LE MONTAGE D’UN BRASD’ESSUIE-GLACE SUR UNE TETE D’ENTRAINE-MENT –p ( Inven teur : RUAT OLIV IER) . –oDemandeur : VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE So-ciété par actions simplifiée

m L’invention propose un agencement pour le montaged’un bras d’essuie-glace (10) une tête d’entraînement(12),dans lequel le bras (10) comporte une première extré-mité (16) de montage sur la tête d’entraînement (12),dans lequel la première extrémité (16) du bras (10) estmontée mobile par rapport à la tête d’entraînement (12)entre une position basse d’essuyage, et une positionrelevée,et qui comporte des moyens de blocage de la premièreextrémité (16) du bras (10) en position basse qui sontaptes à changer d’état sous l’action d’un effort d’entraî-nement (12) de la première extrémité (16) du bras (10)vers la position relevée,caractérisé en ce que première extrémité (16) du bras(10) comporte une face (16a) qui est en contact avec uneface (12a) en vis-à-vis de la tête d’entraînement (12), eten ce que la face (16a) de la première extrémité (16) dubras (10) et la face (12a) de la tête d’entraînement (12)portent les moyens de blocage de la première extrémité(16) du bras (10) en position basse.

a2.875.460 –b (A1) –d [04 09944]. –e 20 septem-bre 2004. – jB 60 S 1/34 (2006.01). –k BRASD’ESSUIE-GLACE MONOBLOC QUI COMPORTE UNTRONCON INTERMEDIAIRE FLEXIBLE COMPOR-TANT DES RAINURES TRANSVERSALES –p (Inventeurs: RUAT OLIVIER; POTON ERIC; CERDANJEROME ; ANDRE MASSE LAURENT) . –oDemandeur : VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE So-ciété par actions simplifiée

m L’invention concerne un bras d’essuie-glace (14)monobloc moulé en matière plastique qui comporte:- un premier tronçon d’extrémité (16) d’entraînement quiest fixé à un arbre (18) d’entraînement en balayagealterné;- un second tronçon d’extrémité (24) de balayage quiporte un balai d’essuyage (26) d’une vitre (10); et- des moyens (30, 34) pour conférer de la flexibilité à untronçon intermédiaire (28) du bras (14) de manière que letronçon de balayage (24) soit déplaçable depuis uneposition d’essuyage dans laquelle le balai d’essuyage(26) est plaqué contre la vitre (10), vers une positiond’intervention dans laquelle le tronçon de balayage (24)est éloigné de la vitre (10) sous l’effet d’un effort (F)appliqué au bras (14) pour déformer élastiquement letronçon intermédiaire flexible (28),caractérisé en ce que le tronçon intermédiaire (28) com-porte au moins une rainure (30) transversale qui estagencée dans une face supérieure (32) du bras (14) demanière à conférer au tronçon intermédiaire (28) laditeflexibilité.Figure 2

58 B60W ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.461 –b (A1) –d [04 52131]. –e 23 septem-bre 2004. – jB 60 W 30/02 (2006.01), B 60 W 40/08,40/12. –kDISPOSITIF PILOTE AGISSANT SUR UNEGRANDEUR DYNAMIQUE D’UN VEHICULE AUTOMO-BILE – p (Inventeurs : DEBERNARD ERIC ; MEYRI-GNAC JEAN GUILLAUME ; PLANELLES MICKAEL ;PORTAZ CHRISTOPHE). –o Demandeur : RENAULTSAS, –rMandataire: RENAULT SAS

m Dispositif piloté agissant sur la dynamique d’un véhi-cule automobile et comprenant au moins un bloc d’obser-vation (21) d’une grandeur dynamique et un bloc decontrôle (25) pour déterminer la correction (26) néces-saire de cette grandeur pour stabiliser le véhicule, cesdeux blocs (21, 25) utilisant au moins une valeur estiméede la charge et de l’inertie du véhicule, caractérisé en ceque des capteurs spécifiques (50) sont répartis dans levéhicule et mesurent des informations relatives auxoccupants et aux bagages du véhicule, de sorte que cescapteurs (50) renvoient au moins vers le bloc d’observa-tion (21) et le bloc de contrôle (25) des valeurs permet-tant de mettre à jour la charge et l’inertie du véhicule.

a2.875.462 –b (A1) –d [04 52129]. –e 22 septem-bre 2004. – j B 60 W 30 /10 (2006 .01) . –kPROCEDE DE DECELERATION EN VIRAGE D’UNVEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeurs : DEBER-NARD ERIC ; MEYRIGNAC JEAN GUILLAUME ; PLA-NELLES MICKAEL ; PORTAZ CHRISTOPHE). –oDemandeur: RENAULT SAS, –r Mandataire : RE-NAULT SAS

m Procédé de décélération en virage d’un véhiculeautomobile, dans lequel une consigne de décélérationest transmises aux roues, cette consigne de décélérationétant fonction d’une consigne d’accélération longitudinaleet d’une consigne d’accélération transversale, caracté-risé en ce qu’il comprend au moins des étapes durantlesquelles:- des efforts transversaux sont imposés aux pneus enfonction de l’angle donné au volant;- on calcule dans une première étape une valeur de seuild’accélération, en fonction au moins de la masse du véhi-cule et d’une valeur estimée ou mesurée de l’accéléra-tion transversale du véhicule;- on compare dans une deuxième étape la valeur de seuild’accélération, calculée dans la première étape, à unevaleur de consigne d’accélération longitudinale vouluepar le conducteur;- on modifie, dans une troisième étape, la valeur de con-signe d’accélération dans le cas où il s’est avéré dansl’étape précédente que cette valeur est plus importanteque la valeur de seuil d’accélération, de sorte que lamodification de la consigne d’accélération transversalegénérée soit apte à faire passer les efforts transversauximposés initialement aux pneus et assurer ainsi la trajec-toire initiale.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B61B 59

a2.875.463 –b (A1) –d [04 52081]. –e 17 septem-bre 2004. – jB 61 B 1/02 (2006.01), B 61 D 15/04. –kDISPOSITIF POUR CREER UN QUAI A USAGE TEM-PORAIRE, POUR LES USAGERS D’UN MOYEN DETRANSPORT – p (Inventeur : TAGLIONE VINCENT). –oDemandeurs : CSM-CHAUDRONNERIE DE SAINTMARTIN Société à responsabilité limitée; SCREG SUDEST, –rMandataire : CABINET LAURENT ET CHAR-RAS

m Le dispositif comprend:- plusieurs modules (M) faisant office de plate-forme,- chaque module (M) coopère avec des moyens (7)d’accouplement et d’articulation avec capacité deréglage transversal pour être positionnés le long de latotalité de la longueur du moyen de transport,- la hauteur des plate-formes de chaque module corres-pond sensiblement aux parties d’accès dudit moyen detransport.

a2.875.464 –b (A1) –d [04 09932]. –e 21 septem-bre 2004. – jB 61 D 3/18 (2006.01), B 61 F 1/00. –kDISPOSITIF DESTINE AU TRANSPORT DE VEHICU-LES ROUTIERS DE TRES GRANDE LONGUEUR SURVOIES FERREES –p (Inventeur : BUFFET DENIS ER-NEST CELESTIN). –o Demandeur : BUFFET DENISERNEST CELESTIN, –rMandataire: BUFFET DENIS

m Dispositif destiné au transport combiné de véhiculesroutiers de très grande longueur, caractérisé par un pla-teau (4) dont la structure particulière est conçue pour lestrès grandes portées, tout en restant compatible avec lesgabarits ferroviaires au niveau des encombrements. Sastructure en L associe principalement une poutre por-teuse verticale à un chemin de roulement latéral (72) quireçoit la charge commerciale. Le chemin de roulement(72) est soutenu par une barre de torsion axiale (50)accrochée périodiquement tout le long de la poutre por-teuse (41) par des bras transversaux (51), (52) et (53).Ce dispositif est particulièrement polyvalent car il permetde transporter sur rails, non seulement des camions austandard 44 tonnes/16,5 m, mais aussi deux semi-remor-ques de 13 m sur le même wagon ou des combinaisonsavec des containers (70). Cette polyvalence n’entraîneaucune infrastructure supplémentaire dans les gares, sice n’est un chariot de manutention à fourche des plusclassiques. Il n’implique aucun positionnement précis dutrain au chargement comme au déchargement.

60 B62B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.465 –b (A1) –d [05 52811]. –e 20 septem-bre 2005. – jB 62 B 5/06 (2006.01), B 60 D 1/24,B 62 D 1/12, B 66 F 9/065. –kCHARIOT DE MANU-TENTION DOTE D’UN TIMON AUTO-RELEVABLE –p (Inventeurs : MARTIN GERALD ; PROUST FRED-DY). –o Demandeur : FENWICK L INDE, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –f Pr io r i té : DE, 21 sep tembre 2004 ,n˚ 102004045699.2.

m Chariot de manutention doté d’un timon à auto-rele-vable (1) comprend un dispositif de réglage (8) pour leréglage du couple de relèvement du timon (1) par l’opé-rateur.

a2.875.466 –b (A3) –d [04 10043]. –e 23 septem-bre 2004. – jB 62 B 7/04 (2006.01), B 62 B 9/14. –kDISPOSITIF FORMANT PARASOL – p (Inventeur :HU STEPHEN). –o Demandeur : HU STEPHEN, –rMandataire: CABINET JEANNET

m Selon l’invention, ce dispositif comprend:- deux mécanismes de jonction (6) incluant chacun unorgane de support (61), un premier organe formant pivot(62) monté sur l’organe de support (61); et un secondorgane formant pivot (63) monté sur l’organe de support(61);- un premier support (4) ayant deux extrémités montéeschacune de manière pivotante sur le premier organe for-mant pivot (62) de l’un des deux mécanismes de jonction(6) respectifs; et- un second support (5) ayant deux extrémités montéeschacune de manière pivotante sur le second organe for-mant pivot (63) de l’un des deux mécanismes de jonction(6) respectifs.Le premier et le second organe formant pivot (62, 63)sont ainsi espacés l’un de l’autre et sont montés sur diffé-rents côtés de l’organe de support (61), de sorte quelorsque le premier support (4) est déplacé vers le secondsupport (5), le premier support est espacé du secondd’une distance déterminée, évitant de cette façon audoigt de l’utilisateur d’être coincé et blessé par le premieret le deuxième support (4, 5) lorsque le dispositif formantparasol est replié.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62D 61

a2.875.467 –b (A1) –d [05 09537]. –e 19 septem-bre 2005. – jB 62 D 5/04 (2006.01). –k SYSTEMEDE DIRECTION ASSISTEE ELECTRIQUE –p (Inventeurs : NAKANO SHIROU ; KUROUMARUYOSHIKAZU). –o Demandeur : KOYO SEIKOCO.LTD., –rMandataire: CABINET FEDIT LORIOT . –fPriorité: JP, 21 septembre 2004, n˚ 2004273501.

m Un système de direction assistée électrique qui aideà diriger en entraînant un moteur électrique selon unactionnement d’un élément de direction, comprenant unpignon moteur raccordé à un arbre de rotation du moteurélectrique et un pignon entraîné ajusté solidement sur unarbre de direction de manière à venir en contact avec lepignon moteur, dans lequel le pignon entraîné comprendun corps de pignon et un élément annulaire qui estmonté sur le corps de pignon de telle manière à glisserpar rapport au corps de pignon.

a2.875.468 –b (A1) –d [04 52128]. –e 22 septem-bre 2004. – jB 62 D 6/00 (2006.01), B 62 D 113/00,117/00. –kDISPOSITIF DE DIRECTION D’UN VEHI-CULE AUTOMOBILE – p (Inventeurs : DEBERNARDERIC ; FAUQUEUX OLIVIER ; MEYRIGNAC JEANGUILLAUME; PLANELLES MICKAEL; PORTAZ CHRIS-TOPHE). –o Demandeur : RENAULT SAS, –rMandataire: RENAULT SAS

m Dispositif de direction d’un véhicule automobile danslequel la consigne volant donnée par l’utilisateur esttransmis à un bloc de direction, ce bloc de directiongénérant une action sur les roues en modifiant la direc-tion du véhicule conformément à la consigne volant del’utilisateur, et en créant un effort latéral et une vitesse delacet propres au braquage du véhicule, caractérisé en cequ’un dispositif de consigne de carrossage aux roues estpositionné en parallèle du bloc de direction.

62 B62D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.469 –b (A3) –d [05 09755]. –e 23 septem-bre 2005. – jB 62 D 13/02 (2006.01), B 62 D 63/08, 53/06. –kSEMI-REMORQUE OU REMORQUE A DIREC-TION PERFECTIONNEE –p (Inventeur : RENDERSFRANCISCUS AUGUSTINUS). –o Demandeur : REN-DERS S.A., –rMandataire : CABINET BEAU DE LO-MENIE . –f Pr ior i té : BE, 23 septembre 2004,n˚ 20040468.

m 1. Semi-remorque ou remorque à direction perfec-tionnée qui est constitué principalement par un châssis(4) et par au moins deux essieux directeur (5, 6), chaqueessieu directeur étant fixé sur un support (10) qui estmonté sur le châssis (4) de manière à pouvoir effectuerdes rotations autour d’un axe vertical (11) et qui est munid’une direction pour la mise en rotation de l’essieu direc-teur correspondant (5, 6) autour de l’axe vertical en ques-tion (11), ainsi que par des moyens pour pouvoir attelerla semi-remorque (3) ou la remorque (29) à un véhiculetracteur (2), caractérisé en ce que chaque support rotatif(10) des essieux directeur (5, 6) possède une tige (28)qui est montée en déplacement axial dans un guidage(19) du support rotatif correspondant (10), ces deux tiges(18) étant reliées, 1 respectivement à une de leurs extré-mités (20) au moyen d’un élément de charnière vertical(21) à une direction commune sous la forme d’un plateautournant (12) qui est fixé sur le châssis (4) et qui est àmême d’effectuer des rotations autour d’un axe vertical(X-X’), ledit plateau tournant (12) étant muni d’un entraî-nement (22) qui imprime au plateau tournant (12) unmouvement synchrone avec les déplacements angulai-res relatifs (A) du semi-remorque (3) ou de la remorque(29) par rapport au véhicule tracteur (2).

a2.875.470 –b (A1) –d [04 10106]. –e 23 septem-bre 2004. – jB 62 D 21/15 (2006.01), B 60 R 21/02. –kDISPOSITIF POUR PROTEGER TOUS LES PASSA-GERS D’UN VEHICULE LORS D’UN CHOC VIOLENT AL’AVANT (D.P.C) – p ( Inven teur : LAURENT RO-LAND). –oDemandeur: LAURENT ROLAND

m L’invention propose un dispositif pour protéger lespassagers d’un véhicule lors d’un choc violent, caracté-risé en ce qu’il comporte un butoir (1) à l’arrière duquelsont placés deux pistons (2) et (3) qui compriment leditbutoir (1), sur lequel sont fixés des coussins avant (4) et(5) et une banquette arrière (6) pour permettre le glisse-ment de l’ensemble vers l’arrière.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62D 63

a2.875.471 –b (A1) –d [04 10090]. –e 23 septem-bre 2004. – jB 62 D 21/17 (2006.01), B 60 H 1/26. –kELEMENT STRUCTURANT D’UN HABITACLE DEVEHICULE ALIMENTE EN AIR COMPORTANT UN MO-DULE DE DISTRIBUTION SELECTIVE D’AIR –p (Inventeurs : POUYSEGUR SERGE ; TRUILLETFRANCK; DROULEZ ERIC). –o Demandeur : VALEOCLIMATISATION Société anonyme

m L’invention a pour objet un élément structurant (1)d’un habitacle de véhicule, à travers lequel circule de l’airnotamment en provenance d’une installation (2) dechauffage, de ventilation et/ou de climatisation. Cet élé-ment structurant comporte une ouverture (3) d’admissiond’air et des ouvertures (4, 4’) d’évacuation de l’air admiset est équipé d’au moins un module (7, 7’) de distributionsélective d’air rapporté à une face extérieure de l’élémentstructurant (1). Ce module (7, 7’) comporte au moins unebouche d’admission (8) d’air en communication avec uneouverture d’évacuation (4) d’air hors de l’élément structu-rant (1), au moins deux bouches (9, 9’; 14, 14’) d’évacua-tion d’air affectées à l’aération de zones respectives del’habitacle..

a2.875.472 –b (A1) –d [04 09930]. –e 20 septem-bre 2004. – jB 62 D 25/08 (2006.01), B 62 D 65/02,B 60 R 21/34. –k FACE AVANT POUR VEHICULEAUTOMOBILE ET PROCEDE DE MONTAGE CORRES-PONDANT – p (Inventeurs: FREY STEPHANE; LENTZMICHEL). –oDemandeur : FAURECIA BLOC AVANTSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET LAVOIX

m Cette face avant pour véhicule automobile est du typecomprenant:- une première partie transversale (2) rigide solidaire dela caisse du véhicule; et- une seconde partie (12) destinée à assurer, entre lapartie transversale (2) et un bouclier extérieur (14), uneliaison de résistance limitée par rapport à une sollicitationexercée selon l’axe longitudinal du véhicule.Elle est caractérisée en ce que ladite seconde partie (12)est rendue solidaire de ladite partie transversale (2) dansdeux zones (20A, 20B) espacées transversalement decette partie transversale (2), d’une part, suivant une sur-face de support (6) sensiblement horizontale, et d’autrepart, suivant une surface d’appui anti-basculement (10A,10B) sensiblement verticale, située au-dessous de la sur-face de support (6).

64 B62D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.473 –b (A1) –d [04 10102]. –e 23 septem-bre 2004. – jB 62 D 65/16 (2006.01), B 60 R 13/00, 11/00, B 60 Q 1/56, B 60 J 5/10. –k MODULE SUP-PORT D’EQUIPEMENTS DISPOSES DANS UN HA-BILLAGE D’OUVRANT ARRIERE DE VEHICULEAUTOMOBILE – p (Inventeurs : IZABEL VINCENT ;TREBOUET MARCEL ; GUERNALEC STEVAN). –oDemandeur : VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE So-ciété par actions simplifiée

m L’invention concerne un module support (1) d’acces-soires destinés à être logés derrière un habillage (18) debarrette d’un ouvrant arrière de véhicule automobile, dutype qui fait saillie longitudinalement vers l’arrière parrapport à un panneau vertical transversal arrière du véhi-cule, comportant des moyens de positionnement et defixation de tous les accessoires sur lui-même et desmoyens pour sa fixation sur ledit habillage, une fois lesaccessoires pré-assemblés sur lui-même.

a2.875.474 –b (A1) –d [04 10031]. –e 22 septem-bre 2004. – j B 62 J 1 /00 (2006 .01) . –kARTICULATION D’APPUI DYNAMIQUE ENTRE UNCYCLISTE ET SON CYCLE – p (Inventeur : DELHOM-ME GILLES). –oDemandeur: DELHOMME GILLES

m Articulation d’appui permettant au cycliste de garderentière la dynamique de l’effort tout en restant assis.D’une apparence peu conventionnelle le dispositif selonl’invention n’est pas une selle et s’apparente plus à unearticulation sur 1 ou 2 axes de liberté dont ferait partieintégrante les jambes du cycliste. Malgré son faible con-fort, le dispositif selon l’invention ne génère que peu defatique grâce à l’absence de frottements. L’efficacité dudispositif selon l’invention est renforcée par l’adjonctiond’un degré de liberté horizontal supplémentaire autourd’un axe qui reporte les efforts d’une jambe sur l’autre.La très simple réalisation du dispositif selon l’invention lemet à la porté de la compétition. Un exemple de réalisa-tion du dispositif selon l’invention est un guidon de cycleaux poignées coupées que l’on a enquillé dans le tube deselle, et ce dans le sens contraire de la marche.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B64C 65

a2.875.475 –b (A1) –d [04 52105]. –e 21 septem-bre 2004. – jB 64 C 25/26 (2006.01), B 64 C 25/24. –kSYSTEME DE MANOEUVRE D’UN TRAIN D’ATTER-RISSAGE POUR AERONEF ET AERONEF COMPOR-TANT UN TEL SYSTEME – p (Inventeur : REYNES DI-DIER). –oDemandeur: AIRBUS FRANCE Société paractions simplifiée, –rMandataire : CABINET SCHMITCHRETIEN SCHIHIN

m L’invention concerne un système de manoeuvre d’untrain d’atterrissage d’un aéronef monté articulé dans unecase de train fermée par un ensemble de trappes,comportant:- une unité de commande générale de la case de trainpour déclencher les différentes manoeuvres,- une chaîne de commande des trappes,- une chaîne de commande du train d’atterrissage,l’unité de commande générale, la chaîne de commandede trappes et la chaîne de commande du train étant com-mandées par une source d’énergie électrique, lorsquel’aéronef est en fonctionnement normal, en fonctionne-ment de secours et en phase de maintenance.L’invention concerne aussi un aéronef comportant cesystème.

a2.875.476 –b (A1) –d [04 09905]. –e 20 septem-bre 2004. – j B 64 D 1 /14 (2006 .01) . –kDISPOSITIF POUR LA PROTECTION DU PANNEAUD’OBTURATION D’UN TROU D’HOMME PRATIQUEDANS UNE CLOISON DE CASE DE TRAIN D’AERO-NEF –p ( Inven teur : LEGATHE OLIV IER) . –oDemandeur : AIRBUS FRANCE Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET BONNETAT

m - Dispositif pour la protection du panneau d’obturationd’un trou d’homme pratiqué dans une cloison de case detrain d’aéronef.- Selon l’invention, le dispositif comporte une membrure(10) comprenant des bras (12) s’étendant radialementdepuis une zone centrale commune (11) et ayant desextrémités libres (13) aptes à s’appliquer contre laditecloison (6).

66 B64D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.477 –b (A1) –d [05 53336]. –e 04 novem-bre 2005. – jB 64 D 9/00 (2006.01), G 06 Q 90/00,G 06 K 19/067. –k PROCEDE DE CHARGEMENTD’AERONEF – nDivision demandée le 04/11/05 bénéfi-ciant de la date de dépôt du 19/05/05 de la demande ini-tiale n˚ 05 51302. –p ( Inventeurs : OLIN CRAIG J ;REED BLAKE A ; LARSON WALLY; SENGER STEVE;LARSON COREY M). –o Demandeur : GOODRICHCORPORATION, –r Mandata i re : BREVALEX . –fPriorité: US, 10 juin 2004, n˚ 10864465.

m Un procédé de chargement d’un aéronef comprend:l’obtention d’informations concernant le poids d’une plu-ralité d’unités de chargement (UC) lors de leur entréedans un aéronef; etla détermination de l’imminence d’une condition de bas-culement, en se basant au moins en partie sur le poids etla position de ladite pluralité d’UC à bord de l’aéronef,ces positions ayant été déterminées à l’aide d’une détec-tion sans fil de la localisation des UC.

a2.875.478 –b (A1) –d [04 52130]. –e 22 septem-bre 2004. – jB 65 D 5/00 (2006.01), B 65 D 81/26, 5/50, B 31 B 9/26, 1/26, 1/86. –k FLAN POUR LAREALISATION D’UN CONTENEUR ETANCHE PARPLIAGE A PLAT ET ACCROCHAGE DES PANNEAUXDU FLAN – p (Inventeur : MORINIERE JEAN PIER-RE). –oDemandeur: ALLIORA AM Société par actionssimplifiée, –rMandataire: BREESE DERAMBURE MA-JEROWICZ

m L’invention concerne un flan destiné à la réalisationpar pliage d’un conteneur étanche, le flan comprenant unpanneau de base (2) et des panneaux latéraux (3) articu-lés aux bords du panneau de base (2) selon une pre-mière ligne de pliage (4), un panneau intermédiaire (5)étant interposé entre deux panneaux latéraux (3) consé-cutifs, le panneau intermédiaire (5) étant articulé par rap-port audits panneaux latéraux selon des deuxièmeslignes de pliage (6), les deuxièmes lignes de pliage (6)étant concourantes, sensiblement rectilignes et équiré-parties angulairement entre les deux panneaux latéraux(3) pour permettre à chaque panneau intermédiaire (5)d’être rabattu à plat sur un panneau latéral (3), ledit flancomprenant des moyens destinés à permettre le main-tien des panneaux intermédiaires (5) à plat sur ledit pan-neau latéral.L’invention concerne également un procédé de réalisa-tion d’un conteneur à partir d’un tel flan et un conteneurobtenu par la mise en oeuvre du procédé.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65D 67

a2.875.479 –b (A1) –d [04 09902]. –e 17 septem-bre 2004. – j B 65 D 5 /32 (2006 .01) . –kEMBALLAGE CONTENEUR-PRESENTOIR AVECSUPPORT COULISSANT INTEGRE – p ( Inventeurs :DELIAS PHILIPPE ; DESVILLES JEAN CHRISTO-PHE). –oDemandeur: SAICA FRANCE Société anony-me

m L’invention concerne un emballage de type conteneuret le composant additionnel permettant de le remplir plusfacilement et de transformer ce conteneur en présentoir.Au remplissage comme à la mise en présentation ducontenu, le composant additionnel permet de charger oud’exposer le contenu au niveau du plan le plus haut duconteneur et d’introduire ou d’extraire ce contenu de ceconteneur progressivement.

a2.875.480 –b (A1) –d [04 52115]. –e 21 septem-bre 2004. – jB 65 D 5/38 (2006.01), B 65 D 6/06, 81/113. –kEMBALLAGE POUR UN OBJET CALE DANSUNE POSITION DE PRSENTATION – p ( Inven teur :MORINIERE JEAN PIERRE). –oDemandeur : ALLIO-RA AM Société par actions simplifiée, –r Mandataire :BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

m L’invention concerne un emballage destiné à permet-tre le maintien et la présentation d’un objet (1), compre-nant en combinaison:- une cale support (3) plate comprenant des moyens demaintien dudit objet (1) dans une position deprésentation;- un fourreau (2) comprenant deux parois latérales (9)incurvées reliées l’une à l’autre par deux bords pour for-mer les bords latéraux (10) du fourreau (2) et une ouver-ture ayant une forme générale oblongue, ou à facettes,l’écartement entre les bords latéraux (10) du fourreau (2)étant en correspondance avec la largeur de la cale sup-port (3) et l’épaisseur du conteneur de sorte à pouvoir lemaintenir position verticale par contact serré avec lesditsbords latéraux.L’invention concerne également un ensemble compre-nant un tel emballage et un objet (1), une cale support (3)ainsi qu’un fourreau (2) spécialement destinés à formerun tel emballage.

68 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.481 –b (A1) –d [04 09937]. –e 20 septem-bre 2004. – jB 65 D 17/32 (2006.01), B 65 D 17/34. –kDISPOSITIF D’HYGIENE DESTINE A EQUIPER UNRECIPIENT DU TYPE CANNETTE ET CANNETTE EQUI-PEE DU DISPOSITIF –p (Inventeur : PARIAT JEANBAPTISTE). –oDemandeur : PARIAT JEAN BAPTIS-TE, –rMandataire: CABINET GASQUET

m Dispositif d’hygiène (1) pour canette métallique (100)du type comprenant des moyens d’ouverture constituéspar un anneau poussoir (103) agissant sur une languetteprédécoupée libérant une ouverture (102), caractérisé ence qu’il comporte une bague principale (3) à laquelle estarticulé un élément mobile de protection (2).

a2.875.482 –b (A1) –d [04 52112]. –e 21 septem-bre 2004. – jB 65 D 19/32 (2006.01), B 65 D 19/40,B 29 D 12/00. –kPALETTE DE MANUTENTION REN-FORCEE EN MATIERE PLASTIQUE – p (Inventeurs :VICIANA GUY; BREAU ALAIN; MULLER PATRICK). –oDemandeur : BMV Société à responsabilité limitée, –rMandataire: CABINET PRUGNEAU SCHAUB

m Une palette (1) de manutention renforcée en matièreplastique est constituée d’une structure supérieure (10)et d’une structure inférieure (20) sensiblement identiqueset emboîtées l’une dans l’autre, chaque structure (10,20)formant un plateau (11, 21) sensiblement rectangulaireavec des pieds (12,22) ou plots faisant saillie sous le pla-teau, le plateau (21) de la structure inférieure (20) com-prenant une ou plusieurs rainures (24) se projetant sousledit plateau dans chacune desquelles est disposée unebarre rigide de renfort (2) de sorte que la barre de renfort(2) est encastrée entre les plateaux (11, 21) des deuxstructures (10,20) lorsqu’elles sont emboîtées l’une dansl’autre.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65D 69

a2.875.483 –b (A1) –d [04 52113]. –e 21 septem-bre 2004. – jB 65 D 19/32 (2006.01), B 65 D 19/40. –kPALETTE DE MANUTENTION AVEC DES PIEDSCOMPORTANT UN RENFONCEMENT –p (Inventeurs: VICIANA GUY; BREAU ALAIN; MULLERPATRICK). –oDemandeur: BMV Société à responsabi-lité limitée, –r Mandataire : CABINET PRUGNEAUSCHAUB

m Une palette de manutention (1) en matière plastiquecomprend des pieds (3) sous un plateau (2) de formesensiblement rectangulaire. Chaque pied comporte unrenfoncement (6,6’) qui s’étend vers l’intérieur du pied etqui s’ouvre vers l’extérieur de la palette ce qui facilite lamise en place d’un film de conditionnement sur le dessusdu plateau de la palette.

a2.875.484 –b (A1) –d [04 10075]. –e 23 septem-bre 2004. – j B 65 D 33 /00 (2006 .01) . –kEMBALLAGE NOTAMMENT POUR LE TRANSFERTD’OBJETS DANS UN RESEAU PNEUMATIQUE –p (Inventeur: RAT DANIEL). –oDemandeur : BRINK’SFRANCE Société anonyme, –rMandataire : CABINETLAVOIX

m Cet emballage notamment pour le transport d’objetsdans un réseau pneumatique, comportant un sac (2) réa-lisé en matière plastique soudée et présentant uneouverture (3) obturable par un volet (4) rabattable pré-encollé et sur chaque face de ce sac (2) à proximité d’aumoins une extrémité de celui-ci, une poche (5,6) de pro-pulsion de cet emballage par l’air comprimé du réseau,formée par au moins une feuille (7,8) fixée sur le reste dusac (2), est caractérisé en ce que le bord libre de lafeuille (7,8) de la ou de chaque poche comporte aumoins une encoche (9,10) pour faciliter le déploiementde celle-ci.

70 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.485 –b (A1) –d [04 10079]. –e 23 septem-bre 2004. – j B 65 D 47 /06 (2006 .01) . –kDISTRIBUTEUR DE LIQUIDE DESTINE A ETRE FIXEDANS LE GOULOT D’UNE BOUTEILLE ET BOUTEILLEASSOCIEE – p ( Inven teur : C IOFFI R ITO) . –oDemandeur : ARC CREATION DESIGN ET PVL So-ciété à responsabilité limitée, –r Mandataire : CABI-NET LAVOIX

m Ce distributeur de liquide (213) comprend un insert(15) comportant une surface périphérique (201) de fixa-tion au goulot (11), l’insert (15) délimitant un conduit (17)de distribution du liquide s’étendant entre une surfaceintérieure (48) et une surface extérieure (43) de l’insert(15). Le distributeur (213) comprend un bec verseur (21)en saillie par rapport à la surface extérieure (43) del’insert (15), formant une partie aval (57) du conduit dedistribution (17), et un bouchon (23) libérable vers uneconfiguration d’ouverture de ce conduit (17).L’insert (15) délimite un conduit (19) d’amenée d’air exté-rieur dans la bouteille (12), distinct du conduit de distribu-tion (17), le conduit d’amenée d’air (19) s’étendant entrela surface extérieure (43) et la surface intérieure (48), ledistributeur (213) comprenant un obturateur (205) libéra-ble du conduit d’amenée d’air (19).

a2.875.486 –b (A1) –d [05 52761]. –e 14 septem-bre 2005. – jB 65 D 67/02 (2006.01), B 65 D 85/00,B 60 S 1/38. –k ACCESSOIRE POUR EMBALLERUN BALAI D’ESSUIE-GLACE – p ( Inventeur : MUL-LER ASMUS). –o Demandeur : ROBERT BOSCHGMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –f Pr io r i té : DE, 18 sep tembre 2004 ,n˚ 102004045384.5.

m Accessoire pour emballer un balai d’essuie-glace (12)comportant au moins un élément de support (18)allongé, cintré et élastique, et un élément d’accouple-ment (26) prévu dans sa zone centrale, au moins unepièce moulée (34, 36) droite dans la direction longitudi-nale entourant une lèvre d’essuyage (16) du balaid’essuie-glace (12) avec intervalle et s’appuyant contrel’élément de support (18) ou dans les rainures longitudi-nales (62) de la lame d’essuyage (14) du balai d’essuie-glace (12). Deux pièces moulées (34) prévues aux extré-mités du balai d’essuie-glace (12) sont reliées par un railauxiliaire (52, 60), et on a dans la zone centrale du balaid’essuie-glace (12) une autre pièce moulée (36, 62) con-tre laquelle s’appuient les rails auxiliaires (52, 60) et l’élé-ment d’accouplement (26) ou un capuchon (44) relié àcelui-ci.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65D 71

a2.875.487 –b (A1) –d [04 09920]. –e 20 septem-bre 2004. – jB 65 D 75/00 (2006.01), B 65 D 35/08, 75/48. –kEMBALLAGE UNIDOSE MONOPIECE COM-PORTANT UN SOCLE ET DESTINE AU CONDITIONNE-MENT DE PRODUIT L IQUIDE OU PATEUX –p (Inventeur: BICCHIERAY ROGER). –oDemandeur :BICCHIERAY, –r Mandataire : GERMAIN ET MAU-REAU

m La présente invention concerne un emballage (1) uni-dose monopièce destiné au conditionnement de produitliquide ou pâteux, comprenant un tube (2) destiné à con-tenir le produit, fermé à ses extrémités, dont l’une aumoins peut être ouverte pour permettre de délivrer le pro-duit, et comprenant un socle creux (4) relié au tube parune portion de liaison (5), de telle manière que le tube (2)forme un angle compris entre 1˚ et 90˚ avec l’horizontalelorsque l’emballage (1) repose sur son socle (4), l’extré-mité ouvrable (3) étant lors située en haut par rapport aureste du tube, caractérisé en ce que le socle creux (4) estune pyramide à quatre côtés, dont les arêtes inférieures(6) sont courbes, avec une courbure tournée vers le hautde l’emballage.

a2.875.488 –b (A1) –d [04 52119]. –e 21 septem-bre 2004. – jB 65 D 75/34 (2006.01), B 65 D 83/04. –kDISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT PERMETTANTLA DISTRIBUTION D’UNITES DE PRODUIT SECU-RISEES. –p (Inventeurs : DOUBLET PIERRE ; VASTNATHALIE). –oDemandeur: ARJOWIGGINS SECURI-TY Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne un dispositif de con-ditionnement comportant:- une pluralité d’éléments de conditionnement (2) com-prenant chacun au moins une unité (3) d’un produit, soli-daires les uns des autres ou compris dans un mêmeemballage extérieur,- une pluralité d’éléments de sécurité (9) appartenant auxéléments de conditionnement ou solidaires de ceux-ci etdisposés de manière à permettre la distribution conjointed’au moins un élément de conditionnement (2) et d’aumoins un élément de sécurité (9).

72 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.489 –b (A1) –d [04 09897]. –e 18 septem-bre 2004. – jB 65 D 81/24 (2006.01), B 65 D 65/40, 85/00. –kPRINCIPE DE CONCEPTION ET DE FABRICA-TION D’UNE ENVELOPPE FORMANT UNE POCHEAVEC SON SYSTEME DE PROTECTION CONTRE LEFEU –p ( Inven teur : SCHLEE SERGE) . –oDemandeur: SCHLEE SERGE

m La présente invention consiste en la conception et lafabrication d’une poche possédant un principe de ferme-ture communément appelée enveloppe pouvant recevoirdifférents objets. L’enveloppe est pourvue dans son prin-cipe de fabrication d’au moins un matériau à l’épreuve dufeu.Principes de conception et de fabrication d’une enve-loppe formant une poche avec son système de protectioncontre le feu formée par un support d’un textile tissé ounon-tissé dont les fibres le constituant sont un monomèreou un polymère de liège possédant des caractéristiquescomplémentaires d’être imperméable et/ou d’une excel-lente résistance mécanique et/ou élastique et/ou d’uneopacité parfaite et/ou ininflammable et/ou résistant auxagents chimiques ou organiques et/ou des renforce-ments tels des fibres textiles armées et/ou des fils métal-liques et/ou des collages procurant une résistanceextrême à la déchirure.

a2.875.490 –b (A1) –d [04 52077]. –e 17 septem-bre 2004. – jB 65 D 85/42 (2006.01), B 65 D 81/107. –kEMBALLAGE D’APPAREIL AVEC ECRAN A TUBECATHODIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION COR-RESPONDANT – p ( Inventeurs : PY DOMINIQUE ;HUERRE DOMINIQUE). –o Demandeur : THOMSONLICENSING S.A. Société anonyme, –r Mandata i re :THOMSON

m L’invention concerne un emballage qui comprend:- un appareil (10) avec écran à tube cathodique;- une enveloppe extérieure (13) définissant une face infé-rieure (131) et une face supérieure (130); et- des moyens de blocage (120 à 123, 11) de l’appareil àl’intérieur de l’enveloppe;la face avant (101) du écran à tube cathodique est posi-tionnée vers la face inférieure de l’enveloppe extérieure.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65D 73

a2.875.491 –b (A1) –d [05 53337]. –e 04 novem-bre 2005. – jB 65 D 88/14 (2006.01), B 64 D 9/00,G 06 K 19/067. –kUNITE DE CHARGEMENT D’AE-RONEF –nDivision demandée le 04/11/05 bénéficiantde la date de dépôt du 19/05/05 de la demande initiale n˚05 51302. –p (Inventeurs: OLIN CRAIG J; REED BLA-KE A ; LARSON WALLY ; SENGER STEVE ; LARSONCOREY M). –oDemandeur : GOODRICH CORPORA-TION, –rMandataire: BREVALEX . –f Priorité : US,10 juin 2004, n˚ 10864465.

m Une unité de chargement d’aéronef porte une éti-quette à liaison sans fil comprenant une mémoire, laditemémoire comprenant des informations reflétant le poidstotal de l’UC, le numéro de vol d’un aéronef, et l’emplace-ment dans ledit aéronef où ladite UC doit être placée.

a2.875.492 –b (A1) –d [04 09856]. –e 17 septem-bre 2004. – jB 67 B 7/04 (2006.01). –k TIRE-BOU-CHON AVEC MANIVELLE A CAME – p ( Inven teur :RAMPAL ETIENNE JEAN). –o Demandeur : RAMPALETIENNE JEAN, –rMandataire: RAMPAL ETIENNE

m Tire-bouchon manoeuvré sans repositionnements demain sur la poignée (4) de la manivelle (31) en forme decame (3) articulée sur l’axe (24) dans la tête de vrille (8)dont la partie cylindrique (9) tourne et coulisse dans l’alé-sage (22) du corps (30) emmanché et serré à la main surle goulot du récipient au niveau des alésages (17) et (18)fendus à cet effet.La manivelle (31) assure l’implantation de la vrille (11)dans le bouchon et l’extraction de celui-ci lorsqu’on labascule autour de l’axe (24) mettant alors la came (3) enrotation et en appui sur l’extrémité supérieure (13) ducorps (30).l’éjection du bouchon sur la vrille (11) se fait en pinçantcelui-ci avec l’alésage fendu et cannelé (20) du corps(30) et en tournant la manivelle (31) en sens inverse.Dispositif tire-bouchon pour déboucher notamment lesbouteilles dans les caves, restaurants, salles de fêteetc....

74 B67D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.493 –b (A1) –d [05 09406]. –e 15 septem-bre 2005. – jB 67 D 3/00 (2006.01), A 23 G 1/00. –k FONTAINE A PLUSIEURS ETAGES POUR ALI-MENTS FLUIDIFIABLES. – p (Inventeur: ESNAULT MI-CHEL). –o Demandeur : ESNAULT MICHEL, –rMandataire: CABINET BONNETAT . –f Pr io r i té :US, 17 septembre 2004, n˚ 10942946.

m - Fontaine à plusieurs étages pour aliments fluidifia-bles.- Selon l’invention, la fontaine comprend un récipient (24)destiné à recevoir l’aliment (FM) à l’intérieur, un montantallongé (62) et un mécanisme transporteur (130). Lemontant (62) définit une première et une seconde extré-mités (64,66) de celui-ci et un passage (68) s’étendantlongitudinalement entre celles-ci. Le mécanisme trans-porteur (130) se raccorde de façon opérationnelle aumontant (62) pour transporter l’aliment (FM) depuis lapremière extrémité (64) vers la seconde extrémité (66) àtravers le passage (68). Une embase de montage dumontant (74) a une pluralité d’entretoises (80) raccor-dées au récipient (24) et espacées les unes des autrespour définir entre elles des ouvertures d’entrée (82) afinde permettre au passage (68) d’être en communicationfluide avec le récipient (24). L’embase de montage (74) aune bride (86) interconnectant les entretoises (80) et unépaulement (84) pour recevoir dessus en butée le mon-tant (62), la bride (86) recevant en même temps contreelle en butée le montant (62).

a2.875.494 –b (A1) –d [04 09866]. –e 17 septem-bre 2004. – jC 01 B 33/18 (2006.01), B 05 D 1/16,F 16 L 59/00, B 01 J 20/10. –kMICROSPHERES DESILICE, PROCEDE DE FABRICATION, ASSEMBLAGESET UTILISATIONS POSSIBLES DE CES MICROSPHE-RES DE SILICE – p (Inventeur: RAKOTOARISON SYL-VAIN). –oDemandeur : RAKOTOARISON SYLVAIN, –rMandataire: CABINET PEUSCET

m Microsphères de silice (M) présentant un diamètreextérieur compris entre 50 et 125µm, de préférence com-pris entre 60 et 90 µm, une épaisseur de paroi supé-rieure à 1 µm, de préférence comprise entre 1 et 3 µm etune densité comprise entre 0,3 et 0,7g/cm3, procédé defabrication par injection de précurseurs de microsphèrede silice (MS, PR1, PR1’, PR2’) au sein d’un plasmainductif (P), assemblages et utilisations possibles desmicrosphères de silice (M).

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C01F 75

a2.875.495 –b (A1) –d [04 09946]. –e 21 septem-bre 2004. – jC 01 F 7/06 (2006.01), B 01 D 21/01,C 22 B 21/00. –kPERFECTIONNEMENT AU PROCE-DE BAYER DE FABRICATION DE TRIHYDRATE D’ALU-MINE, LEDIT PERFECTIONNEMENT PORTANT SUR LASEPARATION DE LA LIQUEUR D’ALUMINATE ET DESRESIDUS INSOLUBLES – p ( Inven teurs : ROUS-SEAUX JEAN MARC ; PIGNOL GERARD ; MAGNANYVES). –oDemandeur : ALUMINIUM PECHINEY So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire: PECHINEY

m Procédé de fabrication de trihydrate d’alumine parattaque alcaline de la bauxite selon le procédé Bayerdans lequel la séparation de la liqueur d’aluminate et desrésidus insolubles est réalisée à l’aide d’un dispositif deséparation liquide-solide (E; W2; DC) caractérisé en ceque, pour accélérer et améliorer la séparation de laliqueur d’aluminate de sodium et des résidus insolublesau sein de la suspension (21 α; 41; 230’) qui contientladite liqueur et lesdits résidus et qui alimente ledit ou estissue dudit dispositif de séparation liquide-solide, on faitpasser au moins partiellement ladite suspension (21α;41; 230’) par un hydrocyclone (H1; H21; H22; H3). Dansune première modalité, on utilise au moins un hydrocy-clone en amont du décanteur-épaisseur comme clarifica-teur de la liqueur sursaturée. Dans une deuxièmemodalité, on utilise au moins un hydrocyclone commeépaississeur des boues de résidus insolubles. Dans unetroisième modalité, on utilise un hydrocyclone en combi-naison avec le décanteur de caustification.

a2.875.496 –b (A1) –d [04 09968]. –e 21 septem-bre 2004. – jC 04 B 24/12 (2006.01), C 04 B 14/10, 28/02, 24/10, 24/32, 103/30. –k INERTANT D’ARGILE –p ( Inven teurs : WATT OLIV IER ; GEORGESSEBASTIEN; JACQUET ALAIN; BROCAS STEPHANE;LEVY CHRISTOPHE). –oDemandeur : LAFARGE So-ciété anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m L’invention vise un procédé d’inertage d’argiles dansdes sables destinés à la préparation de compositionshydrauliques, caractérisé en ce que lors de la productiondu sable, on met le sable en contact avec un produit poly-mérique cationique susceptible d’être obtenu par con-densation de dicyandiamide avec du formol,éventuellement en présence d’autres composés.Ce procédé est particulièrement utile pour la préparationde mortiers et les bétons.

76 C04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.497 –b (A1) –d [04 09914]. –e 20 septem-bre 2004. – jC 04 B 35/109 (2006.01), C 03 B 5/43. –k PRODUITS AZS A EXSUDATION REDUITE –p (Inventeurs : BOUSSANT ROUX YVES ; CABODIISABELLE; GAUBIL MICHEL). –oDemandeur: SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDESEUROPEEN Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET JP COLAS

m Produit réfractaire fondu et coulé de type AZS pré-sentant une analyse chimique comprenant, en pourcen-tages en poids:ZrO2: 15,5 à 22 %,SiO2: 10,5 à 15 %Na2O+K2O+Li2O: 1,0 à 2,5 %Impuretés: < 1 %Application à des fours de verrerie, en particulier à dessuperstructures et des voûtes de fours de verrerie.

a2.875.498 –b (A1) –d [04 10008]. –e 22 septem-bre 2004. – jC 07 C 209/80 (2006.01), C 07 B 55/00. –kPROCEDE POUR L’INVERSION PARTIELLE OU TO-TALE DE LA CONFIGURATION D’UNE AMINE –p (Inventeurs : GASTALDI STEPHANE ; BERTRANDMICHELE ; ESCOUBET STEPHANIE ; GIL GERARD ;VANTHUYNE NICOLAS). –o Demandeur : CENTRENATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRSEtablissement public à caractère scientifique et technolo-gique, –rMandataire : CABINET SUEUR ET L’HEL-GOUALCH

m L’invention porte sur l’inversion partielle ou totale dela configuration d’un énantiomère d’une amine danslaquelle l’azote du groupe amino est directement lié à unatome de carbone asymétrique qui porte un atomed’hydrogène.Le procédé consiste à faire réagir un thiol avec laditeamine, dans un solvant organique inerte ou en milieuaqueux, en présence d’un amorceur radicalaire, le thiolétant tel que l’énergie de la liaison C-H du carbone asy-métrique de l’amine soit du même ordre de grandeur quel’énergie de la liaison S-H du thiol.Applications: racémisation d’un énantiomère; obtentiond’un énantiomère donné à partir du racémique ou à partirde l’énantiomère inverse.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C07D 77

a2.875.499 –b (A1) –d [04 09906]. –e 20 septem-bre 2004. – jC 07 D 405/14 (2006.01), C 07 D 401/12,309/14, 213/20, 209/34, A 61 K 31/444, 31/4439, 31/4433, A 61 P 35/00, 29/00, 17/02, 15/00. –kNOUVEAUX DERIVES PYRIDINIQUES D’INDOLIN-2-ONE, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION ENTHERAPEUTIQUE – p (Inventeurs : FOULON LOIC ;SERRADEIL LE GAL CLAUDINE ; VALETTE GE-RARD). –o Demandeur : SANOFI AVENTIS Sociétéanonyme

m L’invention concerne des dérivés d’indolin-2-one, deformule générale (I):

dans laquelle:- R0, R1, R2 et R4 représentent indépendamment l’un del’autre un H, un halogène, un (C1-C6)alkyle, un (C1-C6)alcoxy;- R3 représente un H, (C1-C6)alkyle;

- Z représente un oxygène, un groupe (C1-C6)alkyle,tétrahydrofuranyle ou tétrahydropyranyle, lesdits groupesétant éventuellement substitués,- B représente un groupe T-W, dans lequel T représenteun groupe -(CH2)m- et W représente un groupe -CONR6R7 ou un groupe -NR8COR9;à l’état de base ou de sel pharmaceutiquement accepta-ble, à l’état d’hydrate ou de solvate, ainsi que ses énan-tiomères, diastéréoisomères et leurs mélanges.Procédé de préparation et application en thérapeutique.

a2.875.500 –b (A1) –d [04 09971]. –e 21 septem-bre 2004. – j C 07 F 13 /00 (2006 .01) . –kCOMPLEXE CHIRAUX MACROCYCLIQUES UTILI-SABLES COMME CATALYSEURS – p ( Inven teurs :MEUNIER BERNARD; HEMMERT CATHERINE; MAR-TINEZ ALEXANDRE). –o Demandeur : CENTRE NA-TIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRSEtablissement public à caractère scientifique et technolo-gique, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m La présente invention concerne les composés de for-mule (I):

et leur utilisation en tant que catalyseur.

78 C07K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.501 –b (A1) –d [04 09969]. –e 21 septem-bre 2004. – jC 07 K 14/79 (2006.01), C 12 N 15/12,A 61 K 38/40, A 61 P 31/22. –k NOUVEAUX DERI-VES PEPTIDIQUES, COMPOSITIONS ET UTILISA-TIONS DANS UN TRAITEMENT THERAPEUTIQUE DEL’ INFECTION PAR UN HERPESVIRUS –p (Inventeurs : DUPIN NICOLAS; GRANGE PHILIPPEALAIN; CALVEZ VINCENT). –oDemandeur: UNIVER-SITE RENE DESCARTES PARIS 5, –r Mandata i re :CABINET BECKER ET ASSOCIES

m La présente invention concerne de nouveaux pepti-des dérivés de la lactoferrine, des anticorps et des com-positions pharmaceutiques les comprenant ainsi que deskits et des méthodes de criblage de molécules actives,en particulier de molécules ayant une activité dans le trai-tement des infections provoquées par un herpesvirus.L’invention se rapporte également à des constructionsgénétiques, cellules et compositions utiles pour la miseen oeuvre de telles méthodes de criblage, par exempledes cellules génétiquement modifiées pour surexprimerune partie de la lactoferrine, ainsi que les procédés depréparation desdites cellules.L’invention peut être mise en oeuvre pour l’identificationde composés actifs ou utilisables comme têtes de sériespour le développement de médicaments actifs pour laprise en charge de pathologies provoquées par uneinfection virale.

a2.875.502 –b (A1) –d [04 10002]. –e 22 septem-bre 2004. – j C 08 C 19 /22 (2006 .01) . –k COMPOSITION RETARDANT LE GRILLAGE –p ( Inventeurs : DEBAUD FABIEN ; KERVENNALJACQUES; DEFRANCISCI ALFREDO; GUERRET OLI-VIER). –oDemandeur: ARKEMA Société anonyme

m La présente invention concerne la prévention dugrillage. Plus particulièrement, elle a pour objet une com-position comprenant un nitroxyde et au moins unperoxyde organique, permettant de retarder le grillageavant la réticulation de compositions thermoplastiqueset/ou élastomères. L’invention concerne également unecomposition réticulable et un procédé de réticulation.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C08G 79

a2.875.503 –b (A1) –d [04 52109]. –e 21 septem-bre 2004. – jC 08 G 18/62 (2006.01), C 08 G 18/48,A 61 K 8 /87 , A 61 Q 1 /00 , 5 /00 . –kPOLYURETHANE CATIONIQUE OU CATIONISABLEA CARACTERE ELASTIQUE. – p (Inventeurs : MOU-GIN NATHALIE ; SCHULTZE XAVIER) . –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET HARLE ET PHELIP

m La présente invention a pour objet un polyuréthanecationique ou cationisable à caractère élastique formé dela réaction:(a1) d’ au moins un motif cationique ou cationisablerésultant d’au moins une amine tertiaire ou quaternaireprésentant au moins deux fonctions réactives à H labiles(a2) d’au moins un mélange d’au moins deux motifs nonioniques différents présentant au moins deux fonctionsréactives à H labiles(b) d’au moins un composé comportant au moins deuxfonctions isocyanate,le mélange de motifs non ioniques (a2) est constitué d’unmélange d’au moins un premier polymère non ioniquechoisi parmi les homopolymères et copolymères d’oléfi-nes, et d’au moins un second polymère non ionique diffé-rent d’un copolymère d’oléfine et choisi parmi leshomopolymères et copolymères non ioniques, le ou les-dits premiers polymères non ioniques et le ou lesditsseconds polymères non ioniques portant à leurs extrémi-tés des fonctions réactives à hydrogène labile et ayantune température de transition vitreuse (Tg), mesurée paranalyse enthalpique différentielle, inférieure à 10 ˚C.

a2.875.504 –b (A1) –d [04 09870]. –e 17 septem-bre 2004. – jC 08 J 11/08 (2006.01) // C 08 L 55:02,25:06, 27:04. –kPROCEDE POUR LE TRAITEMENTD’UN MELANGE D ABS ET DE PS – p ( Inven teurs :CAILLE JEAN RAPHAEL ; RAMDANE RACHIDA). –oDemandeur: SOLVAY, –rMandataire: SOLVAY SA

m Procédé pour le traitement d’un mélange d’ABS (ter-polymère acrylonitrile-butadiène-styrène) et de PS(polystyrène), selon lequel on met ledit mélange en pré-sence d’un milieu liquide comprenant de l’eau et un sol-vant commun miscible avec l’eau en des proportions et àdes conditions de pression et de température telles quel’ABS y est soluble et le PS, insoluble.

80 C09D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.505 –b (A1) –d [04 09976]. –e 21 septem-bre 2004. – jC 09 D 5/00 (2006.01), B 05 D 7/00. –kPROCEDE DE FABRICATION DE REVETEMENTSANTI-GRAFFITI – p (Inventeurs : FARGE HERVE; LA-PAIRY JEAN CLAUDE ; REBUT PIERRE JEAN). –o Demandeur : GTI PROCESS Société anonyme, –rMandataire: BEAU DE LOMENIE

m La présente invention a pour objectif de proposer laproduction, par la technique du « gel-coat », d’un compo-site présentant un revêtement comprenant des chargesminérales et qui présente en surface et à coeur des pro-priétés anti-graffiti permettant de le classer G0 ou G1selon la norme NF F 31 112.Selon un premier aspect, l’invention concerne une com-position de gelcoat destinée notamment à l’obtention derevêtements anti-graffiti, caractérisée en ce qu’elle com-prend un mélange A comprenant:- au moins un monomère acrylique dérivé du bisphénolA;- un acide organique carboxylique comportant une dou-ble liaison carbone-carbone en résonance avec la doubleliaison carbone-oxygène du groupe carboxyle;- un catalyseur radicalaire;- une charge minérale comprenant au moins un groupehydroxyle.

a2.875.506 –b (A1) –d [04 10003]. –e 22 septem-bre 2004. – jC 09 K 15/18 (2006.01), C 23 F 11/14,F 16 L 58/04. –kPROCEDE DE TRAITEMENT POURINHIBER LA CORROSION DE VOUTE DE PIPES UTILI-SES DANS L’ INDUSTRIE PETROLIERE –p (Inventeurs : GILLET JEAN PHILIPPE ; MOSERFREDERIC; POU TONG EAK). –oDemandeur: CECASA Société anonyme, –rMandataire: ARKEMA

m La présente invention a pour objet des inhibiteurs decorrosion de voûte pour pipes utilisés notamment dansl’industrie pétrolière.Les compositions inhibitrices de corrosion contiennent, àtitre d’inhibiteurs de au moins une amine de point d’ébul-lition compris entre 105 et 130 ˚C.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C10G 81

a2.875.507 –b (A1) –d [04 09998]. –e 22 septem-bre 2004. – jC 10 G 59/02 (2006.01). –kPROCEDEAMELIORE D’ISOMERISATION D’UNE COUPE C7AVEC COPRODUCTION D’UNE COUPE RICHE EN MO-LECULES CYCLIQUES – p ( Inventeurs : BROUTINPAUL ; CASANAVE DOMINIQUE ; JOLY JEANFRANCOIS; JOLIMAITRE ELSA). –o Demandeur :INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

m Procédé de production d’un isomérat de RON aumoins égal à 80 et contenant moins de 1% pds d’aroma-tiques et d’une coupe contenant majoritairement duméthylcyclohexane (MCH) et éventuellement du toluène,à partir d’une coupe à 7 atomes de carbone.

a2.875.508 –b (A1) –d [04 09999]. –e 22 septem-bre 2004. – jC 10 G 61/04 (2006.01). –kPROCEDEAMELIORE D’ISOMERISATION D’UNE COUPE C7AVEC COPRODUCTION D’UNE COUPE RICHE EN MO-LECULES AROMATIQUES – p (Inventeurs : BROUTINPAUL ; CASANAVE DOMINIQUE ; JOLY JEANFRANCOIS; JOLIMAITRE ELSA). –o Demandeur :INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

m Procédé de production d’un isomérat de RON aumoins égal à 80 et contenant moins de 1% pds d’aroma-tiques et de coproduction d’une coupe aromatique conte-nant majoritairement du toluène, à partir d’une coupe à 7atomes de carbone contenant des paraffines, des aroma-tiques et des naphtènes.

82 C10G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.509 –b (A1) –d [04 09936]. –e 20 septem-bre 2004. – jC 10 G 65/12 (2006.01). –kPROCEDED’HYDROCONVERSION D’UNE CHARGE LOURDEAVEC UN CATALYSEUR DISPERSE – p (Inventeurs :GAUTHIER THIERRY ; COLLADO CYRIL ; RANCALAIN; KRESSMANN STEPHANE). –o Demandeur :INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

m L’invention concerne un procédé d’hydroconversiondans une zone réactionnelle (de préférence en litbouillonnant et/ou en slurry) de charges hydrocarbonéeslourdes liquides contenant du soufre, en présenced’hydrogène et d’une phase solide catalytique, laditephase solide étant obtenue à partir d’un précurseur cata-lytique, procédé dans lequel le précurseur catalytique estinjecté dans une partie des produits liquides de conver-sion qui contiennent du sulfure d’hydrogène dissous, desasphaltènes et/ou des résines, dans des conditions detempérature et de pression proches de celles de leur sor-tie de la zone réactionnelle et le mélange obtenu estinjecté dans la zone réactionnelle.De préférence, le précurseur catalytique est injecté dansla partie des effluents de conversion qui est recyclée àl’entrée du réacteur.L’invention concerne également un dispositif utilisablepour mettre en oeuvre ce procédé.

a2.875.510 –b (A1) –d [05 05366]. –e 27 ma i2005. –jC 10 L 10/04 (2006.01), C 23 F 11/14, F 16 L58/04. –kPROCEDE DE TRAITEMENT POUR INHI-BER LA CORROSION DE VOUTE DE PIPES UTILISESDANS L’INDUSTRIE PETROLIERE – p ( Inven teurs :GILLET JEAN PHILIPPE ; MOSER FREDERIC ; POUTONG EAK). –oDemandeur: CECA SA Société anony-me, –rMandataire: ARKEMA . –f Priorité : FR, 22septembre 2004, n˚ 0410003.

m La présente invention a pour objet des inhibiteurs decorrosion multifonction pour protéger la corrosion devoûte (Top of line corrosion) et la corrosion dans lamatrice de base (bottom line corrosion) pour pipes utili-sés notamment dans l’industrie pétrolière.Les compositions inhibitrices de corrosion contiennent, àtitre d’inhibiteurs de au moins une amine de point d’ébul-lition compris entre 105 et 130 ˚C.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C12M 83

a2.875.511 –b (A3) –d [05 50466]. –e 21 févr ier2005. –jC 12 M 3/00 (2006.01), C 12 M 1/00, 1/04,C 12 R 1/89. –kREACTEUR PHOTOSYNTHETIQUEPOUR ALGUES VEGETALES ET MICROBES –p (Inventeur: LU CHAO HUI). –o Demandeur : LUCHAO HUI, –r Mandata i re : BREVALEX . –fPriorité: TW, 21 septembre 2004, n˚ 93215067.

m Réacteur photosynthétique pour algues végétales etmicrobes, utilisé pour des liquides de culture d’alguesvégétales et de microbes et des semences d’algues infu-sées dedans afin d’effectuer circulairement une photo-synthèse et un dégagement d’oxygène; ce réacteurcomprend une canalisation de réaction photosynthétique(10), un module d’infusion de liquide sous pression (20)et un module de dégagement et de régulation d’oxygène(30); cette canalisation de réaction photosynthétique (10)est une canalisation laissant passer la lumière; le modulede dégagement et de régulation d’oxygène (30) estassemblé avec un récipient de dégagement d’oxygène(42), un récipient collecteur de liquide (44) et un récipientde régulation (54) pour faciliter la fabrication et l’assem-blage, et plusieurs points de dégagement d’oxygène pourque l’oxygène formé dans le liquide de culture puisseêtre rapidement évaporé.

a2.875.512 –b (A1) –d [04 09862]. –e 17 septem-bre 2004. – jC 12 Q 1/68 (2006.01), G 01 N 33/53,33/574 // C 12 N 15/12. –kBIOPUCE DE DIAGNOS-TIC DU CARACTERE METASTATIQUE OU LOCALISED’UNE TUMEUR MAMMAIRE, PROCEDE ET KIT D’UTI-LISATION – p (Inventeurs: CHABAUD VALERIE; D IN-CAN CHANTAL ; SYLVAIN VIDAL VALERIE ; VIDALVERONIQUE ; AGIER MARIE ; BIGNON YVES JEAN ;PRADEYROL CHRISTIAN). –oDemandeur : DIAGNO-GENE S.A Société anonyme, –rMandataire : REGIM-BEAU

m La présente invention a pour objet un support soliderevêtu d’un jeu de fragments représentatifs de gènesdont le profil d’expression pour l’ensemble de ces gèneschez un sujet présentant une tumeur mammaire permetle diagnostic ou le pronostic du caractère métastatiqueou localisé de ladite tumeur, ainsi qu’un kit comprenantun tel support; l’invention a également pour objet un pro-cédé de diagnostic ou de pronostic in vitro du caractèremétastatique ou localisé d’une tumeur mammaire, le caséchéant permettant également de caractériser si les cel-lules de ladite tumeur mammaire expriment ou non lesrécepteurs aux oestrogènes, ledit procédé mettant enoeuvre l’utilisation du support solide.

84 C23F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.513 –b (A1) –d [04 09965]. –e 21 septem-bre 2004. – jC 23 F 14/00 (2006.01), B 01 J 19/10,H 05 B 3/78 // C 22 B 9/16. –kPROCEDE DE PRO-TECTION D’UNE GAINE EN CERAMIQUE DE THERMO-PLONGEUR, POUR BAIN METALLIQUE NONFERREUX, ET THERMOPLONGEUR EQUIPE D’UNDISPOSITIF DE PROTECTION DE SA GAINE –p (Inventeurs: GIRAULT ALAIN; CRETON BERNARD;LABORDE JEAN LUC). –oDemandeur: ELECTRICITEDE FRANCE SERVICE NATIONAL Société anonyme, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m A l’aide d’une électronique de puissance dotée d’ungénérateur de signal ultrason et d’un amplificateur (11)couplée à un émetteur d’ondes ultrasonores (12) fixé surl’extrémité proximale (10) de la gaine en céramique (9)d’un thermoplongeur (1) partiellement immergé dans unbain (2) métallique non ferreux, en particulier à based’aluminium, et comportant au moins une résistanceélectrique chauffante (6), disposée dans la gaine (9), onapplique sur la gaine (9) des ultrasons qui, au niveau del’interface entre le bain (2) et le milieu gazeux ambiant (5)au-dessus du bain, réduisent, voire empêchent, la forma-tion d’oxyde d’aluminium et/ou de scories à la surface (4)du bain (2), et autour de la gaine (9), et donc la fixationde cet oxyde d’aluminium et/ou des scories contre la faceexterne de la gaine (9), au niveau de cette interface.Application à la protection des gaines en céramique dethermoplongeurs électriques de fusion et maintien enfusion de bains métalliques non ferreux, en particulier àbase d’aluminium.

a2.875.514 –b (A1) –d [04 10022]. –e 22 septem-bre 2004. – jD 06 F 75/18 (2006.01), D 06 F 75/26. –kFER A REPASSER COMPORTANT UN DISPOSITIFDE COMMANDE POUR LA SELECTION D’UN PRO-GRAMME DE REPASSAGE – p (Inventeurs: MANDICAFRANCK ; COMPEAU JEAN LOUIS ; CHARTOIREXAVIER; TURCK CHRISTOPHE; LATOUT GERALD). –o Demandeur : SEB SA Soc ié té anonyme, –rMandataire: SEB DEVELOPPEMENT

m Fer à repasser à vapeur comportant une semelle (1)surmontée d’un corps (2) comprenant une poignée (3),ladite semelle (1) étant munie d’un élément chauffant etd’une chambre de vaporisation pour la production devapeur, la chambre de vaporisation étant alimentée eneau par un boisseau goutte-à-goutte (4), l’élément chauf-fant étant associé à un thermostat (8) permettant deréguler la température de la semelle, le fer comprenantun dispositif de commande permettant à l’utilisateur dechoisir un programme de repassage, ledit dispositif decommande agissant sur l’ouverture du boisseau goutte-à-goutte (4) et/ou sur le réglage du thermostat (8) pourplacer ces derniers dans une position relative prédéter-minée correspondant au programme sélectionné, carac-térisé en ce que ledit dispositif de commande comporteun sélecteur mécanique à commande impulsionnelle per-mettant de sélectionner un programme de repassageparmi un nombre de programmes prédéfini.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E01C 85

a2.875.515 –b (A1) –d [04 09970]. –e 21 septem-bre 2004. – j E 01 C 19 /20 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’EPANDAGE DE GRAVILLONS AVECUN DOSAGE CONSTANT A L’ARRIERE D’UNE BENNEBASCULANTE D’UN CAMION – p (Inventeur : MAR-CONNET GUY ANDRE). –o Demandeur : FAMAROSociété anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Le dispositif d’épandage (1), à l’arrière d’une bennebasculante (3) d’un camion-benne (4’) comporte un bâti,des moyens de fixation du bâti sur la benne (3) à l’arrièred’une section (18) de passage des gravillons, un ensem-ble de trappes (10) de réglage de la largeur d’épandagedes gravillons (16) à l’arrière de la section de passage(18), des moyens de commande (22) des trappes (10)pour leur fermeture et leur ouverture avec une amplitudede déplacement fixée, et un rouleau d’entraînement et derépartition des gravillons (16) de direction transversaleainsi que des moyens de répartition des gravillons entraî-nés par le rouleau sur la surface d’un sol sur lequel sedéplace le camion-benne (4’). Le dispositif comporte deplus un couloir (20) de guidage et de décompression desgravillons (16), une butée réglable (23) comportant desmoyens (25, 25a, 31, 32) de réglage de position pourrégler l’amplitude de déplacement des trappes (10) àl’ouverture et une barre de dosage (11) s’étendant trans-versalement à l’arrière des trappes (10), montée mobiledans une direction sensiblement perpendiculaire au fond(3a) de la benne (3) et des moyens de déplacement de labarre de dosage (11). Le dosage de gravillons sur le solest indépendant de l’angle d’inclinaison de la benne (3)et de la vitesse de déplacement du camion-benne sur lesol.

a2.875.516 –b (A1) –d [05 06593]. –e 28 ju in2005. –jE 01 C 19/20 (2006.01). –k DISPOSIT IFD’EPANDAGE DE GRAVILLONS AVEC UN DOSAGECONSTANT, A L’ARRIERE D’UNE TREMIE OU D’UNEBENNE BASCULANTE D’UN CAMION – p (Inventeur :MARCONNET GUY ANDRE). –o Demandeur : FA-MARO Société anonyme, –r Mandataire : CABINETLAVOIX . –f Prior i té : FR, 21 septembre 2004,n˚ 0409970.

m Le dispositif d’épandage (1) comporte un ensemblede trappes (10) de réglage de la largeur d’épandage desgravillons (16) à l’arrière d’une section de passage (18)des gravillons, et des moyens de commande (22) destrappes (10) pour leur fermeture et leur ouverture avecune amplitude de déplacement fixée.Le dispositif comporte de plus un couloir (20) de guidageet de décompression des gravillons (16), une butéeréglable (23) pour régler l’amplitude de déplacement destrappes (10) à l’ouverture, une barre de dosage (11)s’étendant transversalement à l’arrière des trappes (10),montée mobile dans une direction sensiblement perpen-diculaire au fond de la trémie ou au fond (3a) de la benne(3) et des moyens de déplacement de la barre de dosage(11).

86 E01C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.517 –b (A1) –d [04 09919]. –e 20 septem-bre 2004. – jE 01 C 23/02 (2006.01), E 02 D 29/12. –kDISPOSITIF DE RECOUVREMENT TEMPORAIREPOUR REGARD DE CHAUSSEE, ET OUTIL POUR SAMANIPULATION – p (Inventeurs: CAVALIER GERARD;FREZOULS JACQUES). –oDemandeurs : CAVALIERGERARD; FREZOULS JACQUES, –r Mandata i re :ROMAN MICHEL

m Le dispositif (6) de recouvrement temporaire et deprotection pour regard de chaussée par exemple unebouche à clé (1) utilisable notamment pour protéger labouche à clé (1) des projections de produits et matériauxde revêtement de chaussée lors des travaux de réfectiondu revêtement, est remarquable notamment en ce qu’ilest constitué d’un fût tubulaire vertical (7) obturé en par-tie inférieure et ouvert en partie supérieure destiné à êtreengagé dans le corps (3) de bouche à clé, ledit fût com-portant en partie supérieure autour de l’orifice présent àce niveau, une collerette périphérique (9) destinée àvenir en appui contre la rive supérieure du corps de bou-che à clé (1).

a2.875.518 –b (A1) –d [04 09880]. –e 17 septem-bre 2004. – jE 01 C 23/09 (2006.01). –k SCIE DESOL – p ( Inven teur : BLOTTIERE GILLES) . –oDemandeur: DIAMANT BOART, –r Mandata i re :CABINET LE GUEN ET MAILLET

m Scie de sol comprenant un premier châssis, unsecond châssis porteur d’un disque de sciage et fixé surledit premier châssis et une came commandée à partirdu premier châssis, ladite came étant prévue pour per-mettre le pivotement du second châssis entre une posi-tion d’attente où le disque de sciage est relevé et uneposition de sciage où le disque de sciage est dans le sol,caractérisée en ce qu’elle comporte en outre un moyenélastique installé entre le premier châssis et la came,ledit moyen élastique étant prévu pour se détendre lorsdu pivotement du second châssis entre la position desciage et la position d’attente de manière à faciliter cepivotement.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E02F 87

a2.875.519 –b (A1) –d [04 09892]. –e 17 septem-bre 2004. – jE 02 F 3/36 (2006.01). –k ATTACHESEMI-AUTOMATIQUE POUR L’ACCOUPLEMENT D’UNGODET SUR UN BRAS DE MANOEUVRE D’UN ENGINDE TERRASSEMENT – p ( Inventeurs : FERRANDTHIERRY; CHETAIL LUDOVIC). –o Demandeur :ACMG INDUSTRIE Société anonyme, –rMandataire :ARBOUSSE BASTIDE JEAN CLAUDE

m L’invention a pour objet une attache pour l’accouple-ment d’un godet (1,2) ou analogue sur le bras demanoeuvre d’un engin de terrassement. Cette attacheest équipée d’au moins une cale (11) amovible logeableen fond du chemin de circulation destiné à la réceptionde la broche arrière (10) du godet, de sorte que ce che-min de circulation constitue alternativement un organe deréception seule de la broche arrière (10) du godet et unorgane de réception conjointe de cette broche (10) et dela cale (11). Nonobstant une variation d’écart D1 entreles broches avant et arrière d’un godet (1,2) à un autre,l’ouverture arrière (7) de la semelle (4) est apte à rece-voir en appui contre son fond la broche arrière (10) dugodet (1,2) soit directement, soit par l’intermédiaire de lacale (11).

a2.875.520 –b (A1) –d [04 52095]. –e 20 septem-bre 2004. – jE 04 C 2/30 (2006.01), E 04 B 9/04,E 04 F 13/08, 13/26. –k PANNEAU MODULAIREPOUR REVETEMENT DE SURFACE – p ( Inventeur :JOUANET DANIEL). –o Demandeur : STRUCTURESFIXATIONS PANNEAUX (S.F.P.) Société à responsabilitélimitée, –rMandataire: A.P.I CONSEIL

m L’invention concerne un panneau modulaire utilisépour revêtement sur support fixe, comprenant un cadre(4) formé de profilés (1) libres sans équerre, composéschacun d’une partie longitudinale ayant une sectiontransversale en U et une partie longitudinale ayant unesection transversale en L, un bord du L étant attenant àla partie supérieure d’un bord du U, ces deux bords étantdisposés de manière à former une marche d’escalier.L’invention s’applique au revêtement de murs et de pla-fonds.

88 E04D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.521 –b (A1) –d [04 10054]. –e 23 septem-bre 2004. – jE 04 D 1/00 (2006.01), E 04 D 1/02, 1/34. –kDISPOSITIF POUR RELEVER ET ALIGNER LEDERNIER RANG DE TUILES DE COURANT ET LE DER-NIER RANG DE TUILES DE COUVERT D’UNE TOITU-RE –p ( Inven teur : V IOLA ANDRE PAUL) . –oDemandeur: VIOLA ANDRE PAUL, –r Mandataire :VIOLA ANDRE

m L’invention concerne un dispositif (15) permettant derelever les tuiles de courant (3) .Les tuiles de courant (3) relevées et alignées, relèventles tuiles de couvert, et forment un alignement régulié.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéa relever les tuiles canal.

a2.875.522 –b (A1) –d [04 09889]. –e 17 septem-bre 2004. – j E 04 G 11 /32 (2006 .01) . –k DISPOSITIF DE COFFRAGE AMOVIBLE –p (Inventeurs: MILLET BENOIT FRANCOIS; CALONNELIONEL ANDRE JEAN MARIE). –o Demandeurs :MILLET BENOIT FRANCOIS; CALONNE LIONEL AN-DRE JEAN MARIE, –rMandataire: MILLET BENOIT

m L’invention concerne un dispositif permettant de cof-frer en tete de mur entre les chevrons de la charpente ouentre les solives pour plancher d’une maison ou autresbatiment.Il est consitué d’un support (1) avec trous pour fixation(2) de deux pattes encochées (3) et de deux pièces de.maintien (4) percé (5). Un axe (6) percés aux extrémi-tés(7) recevant les goupilles (8). Cette axe (6) reçoit deslamelles basculantes (9) formés en bas pour recevoir labarre de maintien (10). Celle-ci comprend un téton (11)une articulation (12) une tige (13) comprenant en boutune platine (14) percé (15) permettant un maintien parfaitde l’ensemble. Puis des lamelles indépendante (16) per-cées (17) servant a combler les espaces sous les che-vrons.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéau coffrage en batiment.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04H 89

a2.875.523 –b (A3) –d [05 08487]. –e 10 aoû t2005. –jE 04 H 12/00 (2006.01), E 01 F 13/00, A 63 C19/10. –kPOTEAU DE SOUTIEN POUR FILETS DEPROTECTION POUR PISTES DE SKI – p (Inventeur :BERUTTI GIAMPIERO). –oDemandeur : SPM SPA, –rMandataire: CABINET FABER . –f Priorité : IT, 17septembre 2004, n˚ MI04A001783.

m La présente invention propose un poteau (1) pourfilets de sécurité pour pistes de ski comprenant une base(4) fixée au sol au moyen d’une billette et un poteau arti-culé à ladite base et maintenu en position dressée aumoyen d’un câble (5) tendu entre un point intermédiairedu poteau et la base, ledit poteau comprenant une partieinférieure (2) qui augmente en section à partir de l’extré-mité articulée à ladite base vers l’extrémité supérieure etune partie supérieure (3), solidaire de ladite partie infé-rieure (2), qui diminue en section à partir de ladite partiereliée à la partie inférieure (2) jusqu’à l’extrémité oppo-sée, ladite partie inférieure (2) et ladite partie supérieure(3) formant entre elles un angle inférieur à 180˚.

a2.875.524 –b (A1) –d [04 09911]. –e 20 septem-bre 2004. – j E 04 H 12 /22 (2006 .01) . –kDISPOSITIF EN DEUX ELEMENTS, PAR FIXATIONSOLIDAIRE, DE MONTAGE ET DEMONTAGE RAPIDEDE POTEAUX DE BARRIERES DE PROTECTION ETPLUS SPECIALEMENT DES BARRIERES DE PISCI-NES –p ( Inventeur : LARZUL RAYMOND JEANLOUIS). –o Demandeur : LARZUL RAYMOND JEANLOUIS, –rMandataire: LARZUL RAYMOND

m Dispositif en deux éléments, par fixation solidaires, demontage et de démontage rapide de poteaux de barriè-res de protection.L’invention concerne un dispositif permettant de fixerrapidement un poteau de barrière, à un dallage, de façonà ce qu’il soit extrêmement solide et d’une grande rapi-dité d’exécution. Il est constitué de deux éléments. Lepremier est une platine haute de fixation (2) formant tube(3) dans lequel le poteau (4) vient s’emboiter jusqu’à labase. Deux vis six pans creuses (6) viennent fixer lepoteau par un serrage bloquant. Le deuxième élémentest une plaque de base de section ronde, de même dia-mètre que la platine et fixé au sol par trois vis chevillés.Cette plaque de base reçoit en emboitement la platine,dont trois boulons traversiers viennent serrer l’ensemble.Le dispositif selon l’invention est destiné à la fixation despoteaux de barrière de protection et plus particulière-ment des poteaux de barrières de piscines.

90 E04H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.525 –b (A1) –d [04 09912]. –e 20 septem-bre 2004. – j E 04 H 17 /16 (2006 .01) . –kDISPOSITIF ARTICULE EN DEUX MODULES, PER-METTANT DE FIXER INSTANTANEMENT UN PANNEAUDE BARRIERE A UN POTEAU – p (Inventeur: LARZULRAYMOND JEAN LOUIS). –o Demandeur : LARZULRAYMOND JEAN LOUIS, –r Mandataire : LARZULRAYMOND

m Dispositif articulé en deux modules permettant defixer instantanément un panneau de barrière à unpoteau.L’invention concerne un dispositif articulé comprenantdeux modules (figure 4). Un module/came de serragecomportant deux machoires (1) se solidarisant ens’emboitant par serrage autour du poteau (2) permettantune puissante fixation; Et d’un module/rotule-pivot (6) et(7) destiné à recevoir l’ergot du panneau de barrière (9)et à l’orienter.Ce dispositif selon l’invention, apporte un montage/démontage extremement rapide des panneaux sur leurspoteaux, avec une fixation modulable en hauteur par lejeu des machoires (1) et une orientation modulable de 0à 180˚ des panneaux par la rôtule pivot (6-7).Ce dispositif selon l’invention, de part sa rapidité, sasureté, et sa souplesse de montage et de démontage estparticulièrement adapté aux barrières de piscines.

a2.875.526 –b (A1) –d [04 09864]. –e 17 septem-bre 2004. – jE 05 B 63/04 (2006.01). –k SERRUREDE PORTE A PENE DEMI-TOUR – p (Inventeur : CHA-NEL FREDERIC). –oDemandeur: VACHETTE Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET PEUSCET

m Serrure de porte comprenant un boîtier (1) à encas-trer muni d’une têtière (3), un pêne demi-tour (4) montécoulissant dans le boîtier (1) et en prise avec un moyenélastique (17) sollicitant le pêne demi-tour (4) dans uneposition de repos dans laquelle sa tête (11) est partielle-ment sortie du boîtier (1), un fouillot (5) apte à agir surl’embout d’entraînement (15) du pêne demi-tour pouramener la tête (11) dans une position rentrée lorsqu’unutilisateur agit sur la poignée de porte, un moyen debutée (24) mobile entre une position active dans laquelleil bloque le déplacement du pêne demi-tour (4) dans laposition de repos à l’encontre du moyen élastique (17) etune position inactive dans laquelle la tête (11) de pênedemi-tour peut sortir entièrement du boîtier (1), pour per-mettre son retournement dans ce dernier, le moyen debutée (24) étant accessible depuis l’extérieur du boîtier(1) par une ouverture (26) aménagée à travers la têtière(3).

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E05G 91

a2.875.527 –b (A1) –d [04 10077]. –e 23 septem-bre 2004. – j E 05 G 1 /14 (2006 .01) . –kCONTENEUR DE TRANSPORT ET DE STOCKAGEDE VALEURS – p (Inventeur: BESNARD PHILIPPE). –oDemandeur: BRINK’S FRANCE Société anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m L’invention concerne Conteneur de transport ou destockage de valeurs (1) comprenant des valeurs (2), aumoins un réservoir (3) de produit chimique, des premiersmoyens pyrotechniques (4) pour la libération dudit pro-duit chimique sur les valeurs (2), déclenchés par desmoyens de commande (5), comprenant un allumeur et ungénérateur de gaz, caractérisé en ce que le générateurde gaz comprend un propergol.

a2.875.528 –b (A1) –d [04 10013]. –e 22 septem-bre 2004. – j E 05 G 5 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’ACCES POUR TRANSFERT SECURI-SE DE FONDS –p (Inventeur : ROLLIN HUBERT). –oDemandeur : SOCIETE METALLURGIQUE DU FO-REZ(S.M.F.), –rMandataire : BREESE DERAMBUREMAJEROWICZ

m La présente invention se rapporte au domaine desaccès spécifiques aux transports de fonds.La présente invention se rapporte à un dispositif d’accèssécurisé pour le transfert de fonds destiné à permettre laprotection de convoyeurs de fonds pendant le transfertde valeurs entre un véhicule de transport (20) et un localfixe (10), caractérisé en ce qu’il est essentiellement cons-titué de moyens mobiles d’accès comprenant une ported’accès (1), et qui, en position de repos, sont, au moinsen partie, escamotés dans ledit local (10) et, en positionde service, sont appuyés contre ledit véhicule (20) desorte à fournir une extension du local vers le véhicule.

92 E06B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.529 –b (A1) –d [04 09987]. –e 21 septem-bre 2004. – jE 06 B 1/70 (2006.01), E 06 B 7/14. –kDISPOSITIF A BARRE DE SEUIL POUR ENCADRE-MENT DE PORTE –p ( Inventeur : GILBERT MAR-CEL). –oDemandeur : B.L. INVESTISSEMENTS So-ciété par actions simplifiée, –r Mandataire : THIBONLITTAYE

m L’invention propose un dispositif à embout de seuil àévacuation d’eau, dans lequel les embouts (3) de jonc-tion entre chacun des montants de dormant de l’encadre-ment et la barre de seuil reliant les deux montants sontd’une part à montage par emboîtement en bout de labarre de seuil, respectivement à chacune de ses extrémi-tés longitudinales, d’autre part à montage coulissant lelong du montant correspondant, et immobilisation pardes moyens de fixation sur ledit montant qui sontmanoeuvrables depuis l’intérieur de l’encadrement, desorte qu’après libération desdits moyens de fixation,l’ensemble de la barre de seuil avec ses embouts restedémontable et séparable des montants par translationsur ces derniers, même quand l’encadrement est enplace, intégré dans une façade de bâtiment.

a2.875.530 –b (A1) –d [04 52118]. –e 21 septem-bre 2004. – j E 06 B 9 /68 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’ENTRAINEMENT A DEBRAYAGEAUTOMATIQUE POUR SYSTEME DE FERMETURE DEBATIMENT. – p ( Inventeur : VALEMBOIS GUY). –o Demandeur : BUBENDORFF Société anonyme, –rMandataire: CABINET BLEGER RHEIN

m L’invention concerne un dispositif d’entraînement (1)pour système de fermeture (4) de bâtiment de type voletroulant, porte de garage ou similaire, comportant unmoteur (2) coopérant avec des moyens d’entraînement(3) aptes à actionner le système de fermeture (4).Ce dispositif est caractérisé par le fait que le moteur (2)coopère avec les moyens d’entraînement (3) au traversde moyens de transmission mécaniques (8) à débrayageautomatique en cas d’arrêt de commande de fonctionne-ment du moteur (2) pour autoriser un libre déplacementdes moyens d’entraînement (3) par rapport à ce dernier,et le système de fermeture (4) de bâtiment de type voletroulant, porte de garage ou similaire, comportant un teldispositif d’entraînement (1).

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E06B 93

a2.875.531 –b (A1) –d [04 52120]. –e 21 septem-bre 2004. – j E 06 B 9 /68 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’ENTRAINEMENT POUR TABLIER DEVOLET ROULANT. – p ( Inven teur : FERREIRALOUIS). –oDemandeur : BUBENDORFF Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET BLEGER RHEIN

m L’invention concerne un dispositif d’entraînement (7)pour tablier (2) de volet roulant (1) comportant, d’unepart, un tube d’enroulement (5) autour duquel est conçuapte à venir s’enrouler ledit tablier (2) en position repliéeet un axe dérouleur (8) pour la commande de déploie-ment de ce tablier (2) et, d’autre part, des moyensd’entraînement (9) en rotation de l’axe dérouleur (8),ainsi que des moyens de transmission (10) reliant celui-ciau tube d’enroulement (5) et conçus de manière apte àentraîner ce dernier selon un rapport de transmissionvariable.Ce dispositif est caractérisé par le fait que lesdits moyensde transmission (10) comportent un réducteur (11) conçuapte à retransmettre au tube d’enroulement (5) unevitesse variable au travers des moyens d’entraînement(9) en rotation agissant sur l’axe dérouleur (8).

a2.875.532 –b (A1) –d [04 09861]. –e 17 septem-bre 2004. – jE 06 B 9/92 (2006.01), E 06 B 9/11, 9/17, 9/58. –kDISPOSITIF DE DEPLOIEMENT ET DEREPLIEMENT AUTOMATIQUE D’UN VOLET ROU-LANT – p (Inventeurs: CLEMENT JEAN PAUL; BROS-SAULT PIERRICK; ROUAULT LOIC). –o Demandeur :FRANCIAFLEX SA Société anonyme, –r Mandataire :REGIMBEAU

m L’invention concerne un dispositif de déploiement etrepliement automatiques d’un volet roulant, destiné àêtre placé devant une ouverture (O) d’un bâtiment, cevolet comprenant un tablier (2), un coffre (1), placé auvoisinage de la partie supérieure de ladite ouverture, quipermet de stocker ledit tablier (2) à l’état enroulé, autourd’un tambour, des moyens moteurs pour dérouler etenrouler ledit tablier (2) et une paire de profilés verticaux(22), dits “coulisses“, servant au guidage des deux bordslatéraux dudit tablier (2), ce dispositif étant caractérisé ence que les coulisses sont adaptées pour pivoter autourd’un axe horizontal, parallèle à l’axe de rotation (12) dutambour, de façon à permettre le déploiement desditescoulisses (22) vers l’extérieur, pour les incliner par rap-port à la verticale et en ce qu’il comprend: au moins unorgane de verrouillage (3) desdites coulisses (22) enposition verticale, des moyens de libération dudit organede verrouillage, des moyens (5, 7) de repliement descoulisses, actionnés par l’enroulement du tablier (2), desmoyens (4, 6) de déploiement automatique desdites cou-lisses, aptes à accumuler de l’énergie lors du précédentrepliement des coulisses (22) et à la restituer pourdéployer automatiquement les coulisses, dès la libérationde l’organe de verrouillage (3).

94 E21B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.533 –b (A1) –d [04 09901]. –e 17 septem-bre 2004. – jE 21 B 21/08 (2006.01), E 21 B 17/00. –kMETHODE ET SYSTEME DE FORAGE AVEC CIRCU-LATION INVERSE – p (Inventeurs : AMAUDRIC DUCHAFFAUT BENOIT ; WITTRISCH CHRISTIAN). –oDemandeur: INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

m - La présente invention concerne une méthode et unsystème de forage en circulation comportant:- un outil de forage (5),- une garniture de forage (7) comportant des tiges deforage,- des moyens de mise en rotation (8) de l’outil par l’inter-médiaire des tiges.Le système comporte une pompe volumétrique consti-tuée d’un stator (13) et d’un rotor (14), le stator étantincorporé audites tiges de forage, et le rotor est assem-blé à des tiges de manoeuvre (15) disposées à l’intérieurdes tiges de forage.

a2.875.534 –b (A1) –d [04 52102]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 01 D 5/06 (2006.01), F 01 D 9/04. –kMODULE DE TURBINE POUR MOTEUR A TURBINEA GAZ AVEC ROTOR COMPORTANT UN CORPS MO-NOBLOC – p ( Inven teur : BART JACQUES) . –oDemandeur : SNECMA MOTEURS Société anony-me, –rMandataire: CABINET BLOCH ET ASSOCIES

m L’invention porte sur un module de turbine pour unmoteur à turbine à gaz avec un rotor (109) de turbineconstitué de quatre disques au moins supportant desaubes à leur périphérie, deux desdits disques formant uncorps monobloc. Le module est caractérisé par le fait queledit corps monobloc (109’) comprend deux viroles laté-rales inter disques (109BA, 109CD), les dites virolesétant boulonnées sur les disques (109A3, 109D3) desdeux rotors adjacents au corps monobloc.L’invention s’applique en particulier aux modules de tur-bine comprenant de 4 à 6 étages de turbine.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01D 95

a2.875.535 –b (A1) –d [04 52103]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 01 D 9/04 (2006.01), F 01 D 5/06. –kMODULE DE TURBINE POUR MOTEUR A TURBINEA GAZ – p ( Inven teur : BART JACQUES) . –oDemandeur : SNECMA MOTEURS Société anony-me, –rMandataire: CABINET BLOCH ET ASSOCIES

m L’invention porte sur un module de turbine pour unmoteur à turbine à gaz comprenant au moins un distribu-teur annulaire (111A resp. 111D) et un rotor (109A resp.109E) de turbine à l’intérieur d’un carter (120), le distribu-teur annulaire comportant une pluralité d’éléments (114Aresp. 114D) en forme de secteur d’anneau dont une pre-mière partie (113A resp. 113D) supporte des aubes fixesdisposées radialement vers l’axe de la turbine et uneseconde partie (113’A resp. 113’D) forme un moyend’étanchéité avec les sommets des aubes du rotor de tur-bine. Le module est caractérisé par le fait que les ditséléments (114A resp. 114D) en forme de secteurd’anneau sont calés à l’intérieur du carter (120) par desmoyens d’accrochage.L’invention s’applique en particulier aux modules compre-nant de 3 à 6 étages de turbine.

a2.875.536 –b (A1) –d [04 10041]. –e 23 septem-bre 2004. – jF 01 L 1/04 (2006.01), F 01 L 1/46. –kDISTRIBUTION INNOVEE D’UN MOTEUR, COM-MANDE INDIVIDUELLE ELECTROMECANIQUE DESOUPAPE REGULEE PAR CALCULATEUR- ORIENTA-TION PERPENDICULAIRE DE CAME A VITESSE AC-CRUE- CONTROLE OPTO-ELECTRONIQUE DEROTATION – p (Inventeur : CHOPLET JEAN PIERRECHRISTIAN GASTON). –o Demandeur : CHOPLETJEAN PIERRE CHRISTIAN GASTON, –rMandataire :CHOPLET JEAN PIERRE

m Le moteur à combustion réalisé avec des modulesmulticames (15) perpendiculaires équipés de moteursélectriques (33-34-35) permettent des démarrages, sui-vant chaque excitation électrique indépendante (56-57)qui autorise des chevauchements réglables et variablesgérés par logiciel et calculateur électronique.Une étanchéité efficace est réalisée avec des joints surtoutes les parties démontables.(52-76-110-154-156-165).Des modules transversaux qui contiennent des engrena-ges (15) et cames (61-64) pour entraîner chaque sou-pape indépendante (125-126) des modules sontinterchangeables entre eux.(15).Le contrôle de rotation angulaire est mesure avec undétecteur optoélectronique (59) sur chaque moteur (56).Les conduits indépendants d’arrivée d’air sont équipéschacun de papillons (136) motorisés (134) à déplace-ments angulaires qui permettent une combustion moinsriche pour s’approcher de la consommation la plus faible.Ceci est possible grâce à la gestion par logiciel et calcu-lateur électronique.

96 F01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.537 –b (A1) –d [04 10063]. –e 23 septem-bre 2004. – jF 01 L 3/06 (2006.01), F 02 B 31/00, 31/04, F 02 D 13/02, F 02 F 1/42. –k MOTEUR COM-PRENANT UNE CULASSE PRESENTANT AU MOINSUN CONDUIT D’ADMISSION DE GAZ – p (Inventeurs :ANTHOINE PIERRE ; DUPONT ALAIN ; GUERINEAUTHOMAS). –o Demandeur : RENAULT SAS, –rMandataire: REGIMBEAU

m Le moteur 2 comporte une culasse qui présente aumoins un cylindre 4 et un conduit 6,8 d’admission de gaz,le conduit présentant une face 32 dissymétrique et incli-née par rapport à un axe 16 du conduit de façon à favori-ser un écoulement de gaz suivant une directioncirconférentielle du cylindre.

a2.875.538 –b (A1) –d [04 52100]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 01 M 11/00 (2006.01), F 01 L 1/053. –k SYSTEME D’EVACUATION DES BULLES D’AIRDANS LES RAMPES D’HUILE POUR UNE CULASSEDE MOTEUR AUTOMOBILE – p ( Inventeur : DELE-FORTERIE NICOLAS). –o Demandeur : RENAULTSAS, –rMandataire: RENAULT SAS

m Circuit de lubrification d’un moteur à combustioninterne comportant un conduit (10) d’alimentation enhuile sous pression de différents composants, dont uneextrémité obturée constitue une zone d’accumulation(20) de bulles d’air et comportant des moyens d’évacua-tion de l’air accumulé dans cette zone (20), les moyensd’évacuation comportant un canal d’évacuation (21) quirelie la zone d’accumulation (20) à un composant lubrifiédu moteur.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01P 97

a2.875.539 –b (A1) –d [05 52806]. –e 19 septem-bre 2005. – jF 01 P 3/20 (2006.01), F 01 N 3/20. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION D’UN MO-TEUR A COMBUSTION INTERNE EQUIPE D’UN CATA-LYSEUR – p (Inventeurs : FRANK MICHAEL ; HUP-PERTZ TORSTEN; WUNDLING CLAUS; SCHERRERDANIEL). –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBHGesellschaft mit beschränkter Haftung, –rMandataire :CABINET HERRBURGER . –f Pr io r i té : DE, 21septembre 2004, n˚ 102004045540.6.

m Procédé et dispositif de gestion d’un moteur à com-bustion interne (1) équipé d’un catalyseur (5) permettantun réchauffage rapide du catalyseur (5). Pour cela, onbranche une charge complémentaire (10, 15) du moteur(1) pour chauffer le catalyseur (5).

a2.875.540 –b (A1) –d [04 09923]. –e 20 septem-bre 2004. – jF 01 P 11/00 (2006.01), F 02 M 25/07. –kMODULE MULTIFONCTIONNEL, VEHICULE A MO-TEUR COMPORTANT UN TEL MODULE ET PROCEDEDE FABRICATION D ’UN TEL MODULE –p (Inventeurs : GALLINO MARCO; ALVES ANTHONY;VETOIS JACQUES). –o Demandeur : MARK IV SYS-TEMES MOTEURS Société anonyme, –rMandataire :NUSS

m La présente invention a pour objet un module multi-fonctionnel pour moteur à combustion interne, formant unensemble structurel et intégrant les fonctions de refroidis-sement des gaz d’échappement et de régulation, aumoins partielle, des flux de circulation dans le circuit derefroidissement dudit moteur.Module (1) caractérisé en ce que ledit ensemble structu-rel comprend une première unité fonctionnelle intégrant,d’une part, une partie au moins d’un circuit de recircula-tion des gaz d’échappement et un échangeur thermiquepour le refroidissement desdits gaz, préférentiellementde constitution allongée, ainsi qu’au moins un organe derégulation/dérivation du flux de gaz, et, d’autre part, unepartie au moins du circuit de refroidissement du moteur,avec au moins le boîtier de sortie d’eau (4) et un organede régulation thermostatique (5) du flux dans ce dernier,et en ce que ledit ensemble structurel comprend uneseconde unité fonctionnelle sous la forme d’un corpssensiblement plan et en forme de plaque, constituant uneplatine de rigidification et de fixation pour la premièreunité fonctionnelle et une interface de découplage ther-mique entre cette dernière et le bloc-moteur, ledit corpsen forme de plaque comportant sur l’une de ses faces

des sites (6) pour le montage et la fixation de la premièreunité fonctionnelle et sur l’autre face des sites pour lemontage et la fixation sur le bloc-moteur.

98 F02B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.541 –b (A1) –d [05 09432]. –e 15 septem-bre 2005. – jF 02 B 77/08 (2006.01), F 02 D 43/00,F 02 P 5/145, 5/15. –kPROCEDE ET DISPOSITIFPOUR LA SYNCHRONISATION MOTEUR DE MO-TEURS A COMBUSTION INTERNE – p ( Inventeurs :LINDINGER JURGEN; LOBUS DIEGO; TSCHOCHNERHARALD; VEIT FREDDY). –oDemandeur : SIEMENSAKTIENGESELLSCHAFT, –rMandataire : CABINETJP COLAS . –f Priorité : DE, 17 septembre 2004,n˚ 102004045191.5.

m Le procédé pour la synchronisation moteur d’unmoteur à combustion interne comportant au moins unarbre à cames comporte les étapes suivantes:a) un ou plusieurs capteurs détectent un signal caracté-ristique (126) de l’arbre à cames comme fonction d’unevariable d’avancement pendant un intervalle prédéfini dela variable d’avancement, le signal caractéristique del’arbre à cames comportant au moins un modèlecaractéristique;b) le signal caractéristique de l’arbre à cames est com-paré avec un ou plusieurs modèles de référence (410) designaux caractéristiques de l’arbre à cames;c) la présence d’une concordance partielle ou totale dusignal caractéristique (126) de l’arbre à cames détectéavec au moins l’un des modèles de référence (410), per-met, seule, de déduire l’existence d’une position angu-laire XN de l’arbre à cames, la probabilité WN aveclaquelle la position angulaire XN de l’arbre à cames esteffectivement donnée étant également déterminée.

a2.875.542 –b (A1) –d [04 52110]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 02 C 9/26 (2006.01), B 64 D 33/02,F 02 C 7/047. –k DISPOSITIF DE PROTECTIONCONTRE LE GIVRAGE POUR MOTEURS D’AERONEFSET PROCEDES DE DEGIVRAGE ASSOCIE –p (Inventeurs : CHENE GILLES ; JACQUET FRAN-CILLON PIERRE). –oDemandeur : AIRBUS FRANCESociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN

m - L’objet de l’invention est un dispositif de protectioncontre le givrage de moteurs d’aéronefs comportant aumoins un capteur (1), sensible à une quantité de glaceaccumulée, disposé dans l’entrée d’air d’un moteur (2)d’aéronef, un système de mesure (3) de ladite quantité etde comparaison (4) de ladite quantité à un seuil (S) pré-déterminé et un système déclencheur (5) destiné à initierune réponse à une détection de franchissement du seuilprédéterminé, la réponse pouvant être une alarme, uneaugmentation du régime moteur temporisée par le sys-tème de contrôle moteur (7) ou le renvoi d’air chaud enamont du moteur.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02D 99

a2.875.543 –b (A1) –d [05 52803]. –e 19 septem-bre 2005. – jF 02 D 41/00 (2006.01). –k PROCEDEET DISPOSITIF DE GESTION D’UN MOTEUR A COM-BUSTION INTERNE AYANT AU MOINS UN CYLIN-DRE –p (Inventeurs: WILD ERNST; NAU MICKAEL). –oDemandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaftmit beschränkter Haftung, –r Mandataire : CABINETHERRBURGER . –f Prior i té : DE, 21 septembre2004, n˚ 102004046056.6.

m Procédé de gestion d’un moteur à combustion interne(1) ayant au moins un cylindre (5, 10) recevant de l’aird’une conduite d’admission (15) par au moins un canald’air (20, 25; 30, 35), avec un premier organe de réglage(40) pouvant être réglé dans des positions différentespour la section d’ouverture d’au moins un canal d’air (20,25; 30, 35). Pour chaque position réglable du premierorgane de réglage (40), on calcule une pression de con-duite d’admission à l’aide d’un modèle (50, 55), onmesure la pression dans la conduite d’admission, oncompare la pression mesurée à chaque valeur calculéede la pression, et on détecte la position respective dupremier organe de réglage (40) pour laquelle la déviationentre la pression mesurée et la pression calculée asso-ciée à cette position présente l’amplitude minimale.

a2.875.544 –b (A1) –d [04 09948]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 02 D 41/14 (2006.01). –k SYSTEMED’ALIMENTATION EN CARBURANT D’UN MOTEUR ACOMBUSTION INTERNE DE VEHICULE AUTOMOBILEET PROCEDE DE REGULATION DE LA PRESSIOND’ALIMENTATION EN CARBURANT D’UN TEL MO-TEUR –p ( Inven teur : PLANAS THIERRY) . –oDemandeur: RENAULT SAS, –rMandataire: CASA-LONGA ET JOSSE

m Le système d’alimentation en carburant comprend unréservoir (12) de carburant, une pompe (36) entraînéepar un moteur électrique (34) et des moyens (24) derégulation du courant d’alimentation du moteur.Il comporte en outre des moyens (40) de mesure du cou-rant d’alimentation du moteur, les moyens de régulationdu courant d’alimentation du moteur étant adaptés pourréguler la vitesse de rotation du moteur uniquement enrégulant le courant d’alimentation du moteur autour d’unevaleur de consigne de courant d’alimentation (CONS)représentative d’un niveau de pression de carburant enaval de la pompe.

100 F02D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.545 –b (A1) –d [04 10061]. –e 23 septem-bre 2004. – jF 02 D 41/14 (2006.01), F 02 D 43/00. –kPROCEDE POUR CORRIGER LES A-COUPS EN-GENDRES LORS DE LA TRANSMISSION DU COUPLED’UN MOTEUR VERS LES ROUES D’UN VEHICULE –p (Inventeurs: FATI MEDHI; MARTINEZ DIDIER; THO-MASSIN OPHELIE). –o Demandeur : RENAULTSAS, –rMandataire: CABINET JP COLAS

m Procédé pour corriger les à-coups engendrés lors dela transmission du couple d’un moteur (1) vers les roues(2) d’un véhicule, le fonctionnement du moteur (1) étantcommandé par un système de gestion électronique (3)coopérant avec une pédale d’accélérateur (4) qui permetau conducteur du véhicule d’envoyer au système de ges-tion (3) des consignes de couple, caractérisé en ce que:- les consignes de couple sont filtrées par un filtre deconsigne (10) qui applique sur ladite consigne un retardde phase et un gain,- la vitesse du moteur détectée par un capteur (9) est fil-trée par un second filtre (11) disposé en boucle ferméepar rapport au filtre de consigne (10) et adapté pour cor-riger les consignes de couple filtrées par ce filtre de con-signe, au moyen d’un filtre passe-haut, d’une avance dephase et d’un gain.

a2.875.546 –b (A1) –d [05 09684]. –e 22 septem-bre 2005. – jF 02 D 41/14 (2006.01), F 02 D 41/30,F 02 B 75/16. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE COM-MANDE D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –p (Inventeurs : DAMITZ JENS; REGITZ THILO; BEU-CHE VOLKER; KESSLER MICHAEL). –oDemandeur :ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandataire : CABINETHERRBURGER . –f Prior i té : DE, 23 septembre2004, n˚ 102004046084.1.

m Procédé et dispositif de commande d’un moteur àcombustion interne à l’aide d’une caractéristique d’aumoins un cylindre définie à partir d’une grandeur demesure caractérisant l’état dans la chambre de combus-tion. On effectue une régulation d’équilibrage en utilisantcette caractéristique.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02D 101

a2.875.547 –b (A1) –d [05 09685]. –e 22 septem-bre 2005. – jF 02 D 41/14 (2006.01), F 02 D 41/30. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE D’UNMOTEUR A COMBUSTION INTERNE – p (Inventeurs :SCHUELER MATTHIAS; KESSLER MICHAEL; KOSIT-ZA NICOLE; LOEFFLER AXEL). –o Demandeur : RO-BERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINETHERRBURGER . –f Prior i té : DE, 23 septembre2004, n˚ 102004046082.5.

m Procédé de commande d’un moteur à combustioninterne selon lequel à partir d’un signal caractérisant lesvibrations du moteur on récupère au moins une caracté-ristique utilisée pour la régulation et/ou la commande desparamètres de fonctionnement du moteur à combustioninterne, et pour former la caractéristique on filtre le signald’un capteur, caractérisé en ce que le filtrage sélectionneles composantes basse fréquence du signal.

a2.875.548 –b (A1) –d [05 09686]. –e 22 septem-bre 2005. – jF 02 D 41/14 (2006.01), F 02 D 41/30,F 02 B 75/16. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE COM-MANDE D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –p (Inventeurs: DAMITZ JENS; PALMER JOACHIM; WA-GNER HORST ; KESSLER MICHAEL) . –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –f Pr io r i té : DE, 23 sep tembre 2004 ,n˚ 102004046083.3.

m Procédé et dispositif de commande d’un moteur àcombustion interne. A partir de la comparaison d’unepremière grandeur spécifique à un cylindre caractérisantla combustion dans un cylindre, avec une valeur de con-signe de cette grandeur, on définit une première gran-deur de réglage pour un premier élément de réglage. Apartir d’une seconde grandeur on détermine une dévia-tion pour au moins un autre cylindre et à partir de cettedéviation, on adapte une seconde grandeur de réglaged’un second élément de réglage.

102 F02D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.549 –b (A1) –d [04 10091]. –e 23 septem-bre 2004. – j F 02 D 43 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE CONTROLE D’UN SYSTEME DE DE-MARRAGE/ARRET AUTOMATIQUE – p (Inventeurs :LECOLE BRICE ; LAURENCE MAGALI ) . –oDemandeur: VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée

m Dispositif de contrôle de l’état de fonctionnement d’unsystème de démarrage/arrêt automatique d’un moteurthermique dudit véhicule, caractérisé en ce que ledit dis-positif comprend au moins un indicateur d’état de fonc-tionnement associé à un mode de fonctionnement duditsystème, apte à adopter une première position dans unétat d’inhibition dudit mode de fonctionnement, unedeuxième position dans un état d’activation dudit modede fonctionnement et une troisième position dans un étatintermédiaire dudit mode de fonctionnement.

a2.875.550 –b (A1) –d [04 10094]. –e 23 septem-bre 2004. – jF 02 D 43/00 (2006.01), B 60 K 28/04, 28/10, F 02 N 11/08. –k PROCEDE DE COMMANDED’ARRET D’UN VEHICULE – p (Inventeurs : LECOLEBRICE; LAURENCE MAGALI). –oDemandeur: VALEOEQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société paractions simplifiée

m Procédé de commande d’arrêt d’un moteur thermiqued’un véhicule muni d’une machine électrique réversible.Selon l’invention, une décision d’arrêt dudit moteur ther-mique est prise en fonction, d’une part, de conditionsdites stationnaires, sensiblement stables avant unephase d’arrêt, et, d’autre part, de conditions dites varia-bles, susceptibles d’évoluer après un test positif sur lesconditions stationnaires et avant une phase d’arrêt, lesdi-tes conditions stationnaires étant testées préalablementaux conditions variables.Application: véhicule automobile

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02D 103

a2.875.551 –b (A1) –d [04 10095]. –e 23 septem-bre 2004. – jF 02 D 43/00 (2006.01), F 02 N 11/08. –kPROCEDE DE CONTROLE D’UNE COMMANDE DEDEMARRAGE/ARRET AUTOMATIQUE D’UN VEHICU-LE – p (Inventeurs: LECOLE BRICE; LAURENCE MA-GALI). –oDemandeur: VALEO EQUIPEMENTS ELEC-TRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée

m Procédé de gestion de modes dégradés d’un sys-tème de démarrage/arrêt automatique d’un moteur ther-mique d’un véhicule, ledit système recevant desinformations fournies par des capteurs de mesure et dedétection et par un bus de communication de données defonctionnement du véhicule.Selon l’invention, ledit procédé comporte les étapes con-sistant à:- tester en présence et en validité les informations four-nies par lesdits capteurs, et, en cas de test négatif, définirun premier mode dégradé dans lequel toute phased’arrêt dudit mode de démarrage/arrêt automatique estinterdite jusqu’à réalisation d’une condition de fin d’inter-diction,- en cas de test positif, tester la communication avec lebus de communication de données, et en cas de testnégatif, définir un deuxième mode dégradé dans lequelledit mode de démarrage/arrêt automatique est inhibéjusqu’à réalisation d’une condition de fin d’inhibition.Application à l’industrie automobile.

a2.875.552 –b (A1) –d [05 09688]. –e 22 septem-bre 2005. – jF 02 D 43/00 (2006.01), F 02 D 41/14, 41/30. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDED’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –p (Inventeurs: DAMITZ JENS; SCHUELER MATTHIAS;POLACH STEFAN ; KESSLER MICHAEL ; SCHAF-FRATH ANDREAS ; KOSITZA NICOLE ; LOEFFLERAXEL; SCHUCKERT MARKO). –o Demandeur : RO-BERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINETHERRBURGER . –f Prior i té : DE, 23 septembre2004, n˚ 102004046086.8.

m Procédé et dispositif de commande d’un moteur àcombustion interne selon lequel à partir de la comparai-son d’une grandeur (AQ50) qui caractérise l’opération decombustion dans au moins un cylindre et d’une valeur deconsigne de ces grandeurs, on détermine une valeur dedéviation et à partir de cette valeur de déviation, onadapte une première grandeur de réglage d’un premierélément de réglage pour influencer le début de la com-mande et, à partir de la première grandeur de réglage, onadapte une seconde grandeur de réglage d’un secondélément de réglage pour influencer la masse d’air.

104 F02F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.553 –b (A1) –d [04 10078]. –e 23 septem-bre 2004. – jF 02 F 7/00 (2006.01), F 02 B 77/13. –kCARTER DE FACADE DE DISTRIBUTION D’UN MO-TEUR A EXPLOSION, ET ENSEMBLE FORME PAR UNMOTEUR ET CE CARTER – p (Inventeur : DIMITRIJE-VIC ZORAN). –o Demandeur : PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire :CABINET LAVOIX

m Carter de façade de distribution d’un moteur à explo-sion (1), caractérisé en ce qu’il est réalisé en un com-plexe de feutre textile thermocompressé, en ce qu’ilprésente d’une part des zones de plus forte épaisseur etde plus faible densité et, d’autre part, des zones de plusfaible épaisseur et de plus forte densité.Ensemble formé par un moteur à explosion et un tel car-ter.

a2.875.554 –b (A1) –d [05 09235]. –e 09 septem-bre 2005. – jF 02 K 9/72 (2006.01), F 02 K 9/80, 9/88, 9/94, F 42 B 10/66. –k DISPOSITIF DE COM-MANDE ET/OU D’ENTRAINEMENT POUR UN MISSI-LE – p ( Inven teur : MAIER THOMAS) . –o Demandeur : EADS SPACE TRANSPORTATIONGMBH, –rMandataire : NOVAGRAAF TECHNOLO-GIES . –f Pr io r i té : DE, 20 sep tembre 2004 ,n˚ 102004045855.3.

m L’invention concerne un dispositif de commande (1)pour un missile, contenant une combinaison de carbu-rants qui comprend un premier composant (21) sousforme liquide ou gazeuse situé dans un premier corps(2), et un second composant (31) ayant une consistanceferme ou pâteuse (31) situé dans un second corps (3),les deux composants (21, 31) étant réunis dans lesecond corps (3) formant chambre de combustion et yétant brûlés pour générer des flux de gaz très chauds (9),la trajectoire du missile étant influencée par plusieurssorties (41, 42, 51, 52) d’éjection du flux de gaz trèschaud.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02M 105

a2.875.555 –b (A1) –d [04 52101]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 02 M 63/02 (2006.01), F 02 M 63/00. –kPROTECTEUR METALLIQUE DE LA RAMPE A ES-SENCE POUR EVITER L’ENDOMMAGEMENT LORS DUCHOC –p (Inventeurs : ALONSO FERNANDO ; DE-BROIS OLIV IER ; JOUAULT JACQUES) . –oDemandeur: RENAULT SAS, –r Mandataire : RE-NAULT SAS

m Dispositif de protection (20) contre les chocs d’unerampe commune d’injection (11) montée sur un moteur àcombustion interne, caractérisé en qu’il comporte desmoyens de fixation d’un composant sur le dispositif.

a2.875.556 –b (A1) –d [04 10092]. –e 23 septem-bre 2004. – jF 02 N 11/08 (2006.01). –k PROCEDEDE COMMANDE D’UNE MACHINE ELECTRIQUE RE-VERSIBLE – p (Inventeurs: LECOLE BRICE; LAUREN-CE MAGALI). –o Demandeur : VALEO EQUIPE-MENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actionssimplifiée

m Procédé de préparation d’une machine électriqueréversible à une phase de démarrage d’un moteur ther-mique d’un véhicule équipé d’un système de démarrage/arrêt automatique, ladite machine électrique réversiblecomportant un rotor couplé audit moteur thermique.Selon l’invention, ledit procédé comporte des étapesconsistant à détecter une action préalable à un ordre dedémarrage du moteur thermique, et à appliquer au rotorde ladite machine un courant électrique de magnétisationdès détection de ladite action préalable.Application aux véhicules automobiles équipés d’un sys-tème de démarrage/arrêt automatique

106 F02N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.557 –b (A1) –d [04 10096]. –e 23 septem-bre 2004. – jF 02 N 11/08 (2006.01). –k PROCEDEDE COMMANDE D’UNE MACHINE ELECTRIQUETOURNANTE – p (Inventeurs : LECOLE BRICE; LAU-RENCE MAGALI). –o Demandeur : VALEO EQUIPE-MENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actionssimplifiée

m L’invention propose un procédé de commande d’unemachine électrique tournante pour véhicule automobile,ladite machine étant destinée à fonctionner en modedémarreur pour démarrer un moteur thermique duditvéhicule. Le procédé se caractérise en ce qu’il comporteles étapes de:- tester des conditions dites sécuritaires avant et pendanttoute une phase de démarrage, et- tester des conditions dites préalables au démarrageavant ladite phase de démarrage.Application à un alterno-démarreur de véhicule automo-bile.

a2.875.558 –b (A1) –d [04 52132]. –e 23 septem-bre 2004. – j F 02 N 15 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE PROTECTION D’UN DEMARREURDE VEHICULE AUTOMOBILE CONTRE DES PROJEC-TIONS DE FLUIDE – p ( Inven teurs : GAGNEPAINYACINE; TRAN MICKAEL). –oDemandeur: RENAULTSAS, –rMandataire: RENAULT SAS

m Dispositif de protection d’un démarreur (12) de véhi-cule automobile contre des projections de fluide. Le dis-positif comporte un cache (30) de recouvrement d’uncorps du démarreur (12), le cache comportant au moinsune coquille (32) de forme sensiblement complémentairede celle dudit corps du démarreur à protéger, desmoyens de positionnement (40) adaptés à maintenir aumoins une portion de la coquille à distance du corps dudémarreur. Le cache recouvre partiellement le corps dudémarreur afin de ménager au moins un évent. Véhiculecomportant un démarreur (12) dans le compartimentmoteur et comportant un tel dispositif de protection dudémarreur.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F04D 107

a2.875.559 –b (A1) –d [04 09945]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 04 D 29/56 (2006.01). –kLEVIER DECOMMANDE DU CALAGE ANGULAIRE D’UNE AUBEDE STATOR DANS UNE TURBOMACHINE –p (Inventeurs: BOURGOIN SEBASTIEN; FOLLONIERCHRISTOPHE ; LEJARS CLAUDE ; TOURNECHRISTOPHE ; PONTOIZEAU BRUCE ; TRICONNETNICOLAS). –oDemandeur : SNECMA MOTEURS So-ciété anonyme, –rMandataire: SNECMA

m Levier (40) de commande du calage angulaire d’uneaube de stator, comprenant une première extrémité (48)destinée à être montée fixement sur un pivot d’aube, unedeuxième extrémité (42) comportant un pion cylindrique(32) de montage sur un anneau de commande, et unepartie intermédiaire (44) plate reliant les première etdeuxième extrémités (42, 48) ayant des formes et dimen-sions déterminées pour augmenter les fréquences pro-pres du levier (40) en flexion et en torsion au-dessus desfréquences vibratoires de la turbomachine en amont dulevier et pour conserver la raideur du levier.

a2.875.560 –b (A1) –d [04 10069]. –e 23 septem-bre 2004. – j F 04 D 29 /66 (2006 .01) . –k VENTILATEUR CENTRIFUGE A BRUIT REDUITPOUR SYSTEME DE VENTILATION D’UN VEHICULEAUTOMOBILE – p (Inventeurs : MAILLARD VIRGINIE;THOMY EMMANUEL; VANDEWEERDT GIJSBERT). –oDemandeur: RENAULT SAS, –rMandataire : CABI-NET JOLLY

m L’invention concerne un ventilateur centrifuge poursystème de ventilation d’un véhicule automobile dont lebec de volute est conçu pour réduire la turbulence del’écoulement de l’air dans la zone du bec de volute, etdonc le bruit produit.A cet effet, la section du diffuseur du ventilateur est sen-siblement constante et le bec de volute (12) est inclinépar rapport à l’axe (3) de la roue du ventilateur suivant unangle inférieur à 20˚ environ de manière telle que ladimension de la section de diffusion d’air en sortie devolute du côté de la paroi avant (5) du boîtier du ventila-teur soit différente de la section du côté opposé du boî-tier.La solution proposée présente l’avantage de ne pas aug-menter le volume du ventilateur et de réduire le bruitdans la gamme des vitesses de rotation utilisées dansles systèmes de ventilation automobiles.

108 F15B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.561 –b (A1) –d [04 09904]. –e 17 septem-bre 2004. – jF 15 B 15/16 (2006.01). –k VERINCOMPACT A DOUBLE EFFET A MONTAGE ET DEMON-TAGE RAPIDE – p ( Inven teur : SEMPERE VIN-CENT). –oDemandeur: SEMPERE VINCENT

m La présente invention se rapporte au secteur indus-triel des vérins hydrauliques de levage pour bennes,grues et engins de manutention. Il s’agit d’un vérinhydraulique à double effet compact à haute pression.La présente invention concerne principalement le modede fixation et verrouillage de la tête par jonc fragmenté etplaque de rappel. Il est composé d’un cylindre (1) fermépar un fond soudé (5) sur lequel est solidarisé la baguede pied (6).La tête (4) est verrouillée par le jonc fragmenté (13) logédans la gorge (11) aménagée sur le haut du cylindre. Laplaque de rappel (17) bloque la tête contre le jonc grâceaux 4 vis (10).La tige (2) est filetée à la base pour recevoir le piston (3).La bague de tête (7) est solidarisée par soudure sur ladite tige. Un ensemble de joints assure l’étanchéité entreles différents organes.Le dispositif selon l’invention, permet la réalisation d’unvérin à haute pression compact à montage et démontagerapide avec un petit outillage.

a2.875.562 –b (A1) –d [04 52085]. –e 17 septem-bre 2004. – jF 16 B 7/18 (2006.01), B 60 D 1/48,B 60 R 9/06. –kAGENCEMENT DE FIXATION D’UNELEMENT D’EQUIPEMENT POUR VEHICULE AUTO-MOBILE – p (Inventeurs : TILLY CLAUDE ; MADELEI-NE PIERRE ; SAMARA VINCENT ; COUSSEAU SYL-VAIN). –o Demandeur : RENAULT SAS, –rMandataire: RENAULT SAS

m Agencement pour la fixation d’un élément d’équipe-ment (10) sur un corps creux (2) formé de deux parois (3,4) sensiblement parallèles, dans lequel l’élément (10) estaccosté à une première paroi (3) du corps creux aumoyen d’un perçage réalisé dans l’élément et correspon-dant à un perçage de la première paroi, de sorte qu’unevis (20) peut traverser l’élément et la première paroi etcoopérer avec un écrou (26) pour serrer l’élément contrela première paroi, cette vis de fixation étant montée enpartie à l’intérieur d’une entretoise (21) traversant lecorps creux et en appui contre la face intérieure (3b) dela première paroi, caractérisée en ce que l’entretoise tra-verse un perçage de la deuxième paroi (4) du corpscreux, la longueur de l’entretoise étant supérieure à ladistance entre les première et seconde parois, le diamè-tre de l’entretoise étant inférieure au diamètre du per-çage de la deuxième paroi.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16C 109

a2.875.563 –b (A1) –d [04 10045]. –e 23 septem-bre 2004. – jF 16 C 9/02 (2006.01), F 02 F 7/00. –kPALIER DE VILEBREQUIN EQUIPE D’UN INSERT ETINSERT CORRESPONDANT – p (Inventeurs : KALOSTHOMAS; SEBIRE OLIVIER). –o Demandeur : RE-NAULT SAS, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE

m Palier de vilebrequin, comprenant un insert 2 disposédans une pièce en alliage léger et pourvu d’une surfacecylindrique concave 6a, un chapeau 8 et des vis de fixa-tion 9, 10 du chapeau, lesdites vis étant en engagementdans des trous ménagés dans la pièce en alliage léger,l’insert 2 comprenant une partie 4, 5 en contact avec lechapeau, et une partie noyée 3 dans la pièce en alliageléger, la partie noyée 3 étant traversée par au moins untrou taraudé 17.

a2.875.564 –b (A1) –d [05 52549]. –e 23 aoû t2005. –jF 16 C 33/12 (2006.01). –kREVETEMENTDE PALIER HAUTEMENT RESISTANT A L’USURE ETRESISTANT A LA FATIGUE POUR PALIERS DE VILE-BREQUIN ET DE BIELLE – p (Inventeurs : KRAMERJOHANN; SCHMIDT ERWIN). –o Demandeur :DAIMLERCHRYSLER, –r Mandata i re : CABINETVIEL . –f Pr io r i té : DE, 17 sep tembre 2004 ,n˚ 102004045110.9.

m La présente invention concerne des couches de glis-sement pour paliers lisses, notamment pour palier devilebrequin et de bielle, à base d’un alliage constitué deplusieurs phases qui forment une matrice et une phasedisperse, la phase disperse n’ayant qu’une faible solubi-lité dans le métal de la matrice et la matrice métalliqueétant formée par un alliage d’aluminium et la phase dis-perse par du bismuth ou un alliage de bismuth à point defusion élevé. L’invention concerne également des palierslisses avec une pièce de base en acier, une couche enmétal antifriction et une fine couche d’un agent d’adhé-rence. Conformément à l’invention, le bismuth ou l’alliagede bismuth est réparti si finement qu’il est amorphe auxrayons X ou que sa phase primaire n’est pas détectableau microscope optique.

110 F16D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.565 –b (A1) –d [04 10036]. –e 22 septem-bre 2004. – j F 16 D 51 /24 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE RAPPEL A STABILISATION DE TEN-SION DE RESSORT, ET APPLICATION AUX FREINS ATAMBOURS – p (Inventeur : DUPUIS VINCENT). –oDemandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaftmit beschränkter Haftung, –r Mandata i re : BOSCHSYSTEMES DE FREINAGE

m L’invention concerne un dispositif de rappel compre-nant au moins un ressort (2) exerçant une force élastiquede rappel sur deux éléments (11) susceptibles d’êtredéplacés entre une position de repos et une positiond’éloignement mutuel extrême séparées l’une de l’autrepar une distance croissante avec l’usure d’un organe.Outre le ressort, le dispositif comprend une pièce deliaison (3) à relaxation d’effort, montée en série avec leressort (2) entre les deux éléments mobiles (11) et pré-sentant une longueur utile (L) croissant avec l’usure, lalongueur utile (L) de cette pièce (3) subissant un accrois-sement en réponse à un dépassement, par la force élas-tique de rappel exercée par le ressort, d’un seuil d’effortprédéterminé.

a2.875.566 –b (A1) –d [04 10039]. –e 22 septem-bre 2004. – jF 16 D 65/56 (2006.01), F 16 D 51/24. –k DISPOSITIF DE RATTRAPAGE AUTOMATIQUED’USURE DE FREIN A TAMBOUR, FREIN ET LOT MU-NIS DE CE DISPOSITIF –p (Inventeurs : MOIRANDBERNARD ; LA LAURENT ; DUPAS CHRISTOPHE). –oDemandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaftmit beschränkter Haftung, –r Mandata i re : BOSCHSYSTEMES DE FREINAGE

m Ce dispositif de rattrapage automatique d’usure d’unfrein à tambour comporte:- une entretoise (16), destinée à relier des première etseconde mâchoires du frein à tambour, comportant aumoins des première (17C) et deuxième (17B) partiesmontées déplaçables axialement l’une par rapport àl’autre, et- des moyens de réglage de la longueur de l’entretoise(16) par déplacement relatif axial des première (17C) etdeuxième (17B) parties de l’entretoise (16).Les première (17C) et deuxième (17B) parties de l’entre-toise (16) comportent des moyens complémentaires delimitation de la course d’allongement de l’entretoise (16),dits moyens de blocage (28).

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16H 111

a2.875.567 –b (A1) –d [04 10085]. –e 23 septem-bre 2004. – jF 16 H 3/093 (2006.01). –kBOITE DEVITESSES A DOUBLE EMBRAYAGE, NOTAMMENTPOUR L’AUTOMOBILE – p ( Inventeur : ANTONOVROUMEN). –oDemandeur: ANTONOV AUTOMOTIVETECHNOLOGIES BV, –rMandataire: PONTET ALLA-NO & ASSOCIES

m L’arbre moteur (3) entraîne sélectivement l’un oul’autre de deux arbres d’entrée (1, 2) au moyen de deuxembrayages (8). Les couples de pignon définissant lesrapports successifs sont disposés de façon que la puis-sance soit transmise alternativement par un embrayage(8) et par l’autre lorsque l’on fait se succéder les rapportsde transmission dans l’ordre pendant l’utilisation de laboîte de vitesses.Les deux arbres d’entrée (1, 2) sont non coaxiaux et por-tent des pignons d’entrée (E3, E4, E5, E6) qui engrènentavec les même pignons de sortie (S234, S56R) . Dansun perfectionnement, l’un (1) des arbres d’entréeentraîne un arbre intermédiaire (15) qui entraîne lui aussiles même pignons de sortie (S234, S56R) via lespignons d’entrée (E4, E6) portés par ledit arbre d’entréeet fonctionnant cette fois en pignons de renvoi de mouve-ment, librement rotatifs.Utilisation pour une disposition compacte, une minimisa-tion du nombre des pignons.

a2.875.568 –b (A1) –d [04 10083]. –e 23 septem-bre 2004. – jF 16 H 3/74 (2006.01), B 60 K 25/02,F 02 B 77/14, 33/40. –kDISPOSITIF DE TRANSMIS-SION POUR AUXILIAIRE OU ACCESSOIRE DE MO-TEUR A VITESSE VARIABLE, MOTEUR AINSI EQUIPEET APPLICATIONS – p (Inventeur : ANTONOV ROU-MEN). –o Demandeur : ANTONOV AUTOMOTIVETECHNOLOGIES BV, –rMandataire: PONTET ALLA-NO & ASSOCIES

m Le dispositif de transmission (12) est installé entre uncompresseur de suralimentation (7) et une poulie (11)destinée à son entraînement à partir du moteur du véhi-cule.Le dispositif comprend deux modules successifs (16, 46)capables chacun d’un rapport de prise directe par uneroue libre (31, 61), ou d’un rapport de surmultiplicationpar blocage de la roue planétaire (21, 51) au moyen d’unembrayage (26, 56) serré par un ressort (28) ou desserrépar l’action de masselottes centrifuges (32, 62) dontl’action est plus au moins compensée par la pousséeaxiale de denture FP produite par la roue planétaire (21,51) lorsqu’elle est sous charge.Utilisation pour assurer de manière autonome une régu-larisation de la vitesse de rotation de l’appareil (7) malgréles fluctuations de vitesse de la poulie (11).

112 F16H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.569 –b (A1) –d [04 10084]. –e 23 septem-bre 2004. – j F 16 H 59 /04 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’ACTIONNEMENT MANUEL ET BOITEDE VITESSES AINSI EQUIPEE – p (Inventeur : ANTO-NOV ROUMEN). –o Demandeur : ANTONOV AUTO-MOTIVE TECHNOLOGIES BV, –rMandataire : PON-TET ALLANO & ASSOCIES

m Des actionneurs (A) déplacent des fourchettes (F)elles-même accouplées à des synchroniseurs. Il y aabsence de correspondance entre les rapports de trans-mission pouvant être enclenchés par une fourchette etles rapports se trouvant dans un même plan (4) sur lagrille de sélection (2).Chaque plan (4) est associé à un organe intermédiaire(M) qui est déplacé conjointement par le sélecteur (1) etpar un guidage de post-sélection (21) pour s’accoupleravec deux actionneurs différents dans les deux demi-plans (par exemple E5, E6) d’un même plan de sélection(4). Le guidage de post-sélection (21) provoque l’accou-plement sélectif d’un doigt d’accouplement (14) avec uneencoche (24) de l’actionneur.Utilisation pour conserver une grille de sélection classi-que avec un agencement particulier de la pignoneriedans la boîte de vitesses.

a2.875.570 –b (A1) –d [04 52104]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 16 J 15/06 (2006.01), F 02 F 11/00. –kJOINT COMPRENANT AU MOINS UNE NERVURE IN-CORPORANT UN LIMITEUR D’ECRASEMENT –p (Inventeur: BURG PASCAL JEAN). –o Demandeur :MEILLOR SA Société anonyme, –rMandataire: AQUI-NOV

m L’objet de l’invention est un joint susceptible d’êtreincorporé entre deux surfaces à étancher (42, 44), com-prenant au moins une tôle (46) avec au moins une ner-vure (50) comportant selon une section transversaled’une part, une partie centrale (52) susceptible d’être encontact avec une des surfaces à étancher, directementou indirectement, et d’autre part, des pieds (54) disposésde part et d’autre de la partie centrale (52), susceptiblesd’être en contact avec l’autre surface à étancher, directe-ment ou indirectement, caractérisé en ce que la nervure(50) comprend un limiteur d’écrasement (62).

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16K 113

a2.875.571 –b (A1) –d [05 07590]. –e 18 ju i l l e t2005. –jF 16 K 1/52 (2006.01), B 25 B 21/00, B 25 F5/00. –k SOUPAPE D’ADMISSION POUR OUTILPNEUMATIQUE – p (Inventeur : LIAO CHI SHEN). –oDemandeur : MIGHTY SEVEN INTERNATIONAL COLTD, –rMandataire: CABINET ORES . –f Priori té :TW, 19 juillet 2004, n˚ 93211382.

m La présente invention se rapporte à une soupaped’admission pour un outil pneumatique (10), comprenantun anneau (20) et un organe de commande (30). L’outilpneumatique (10) définit un espace (12) et un passage(121). L’organe de commande (30) peut basculer dansl’espace (12) entre trois positions. Cet organe (30) com-prend un disque (32) et une tige (31). Le disque (32) estplacé contre l’anneau (20) lorsque l’organe de com-mande (30) est dans la première position et éloigné del’anneau (20) lorsque l’organe de commande (30) estdans la deuxième position. La tige (31) est insérée dansune ouverture centrale (21) de l’anneau (20), dont le dia-mètre est supérieur à celui de la tige (31) afin de permet-tre à de l’air sous pression de circuler par l’ouverturecentrale (21) lorsque l’organe de commande (30) estdans la deuxième position. La tige (31) fait pivoterl’anneau (20) lorsque l’organe de commande (30) estdans la troisième position.

a2.875.572 –b (A1) –d [04 09964]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 16 K 11/00 (2006.01), F 16 K 11/10, 11/22, F 16 L 29/00. –k DISPOSITIF DE COUPLAGEAUTOMATIQUE DE TUYAUX – p (Inventeur : BAH MA-THIEU). –oDemandeur: VOLUMATIC AND BLENDINGSYSTEMS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE

m Dispositif de couplage automatique de tuyaux aptes àcontenir des liquides sous pression, le dispositif compre-nant des embouts de raccordement 7 à 22 pour lestuyaux et au moins un raccord 43 monté à une extrémitéd’un tuyau principal 31 apte à coopérer avec chacun des-dits tuyaux, le raccord comprenant un manchon 45mobile entraîné par un actionneur 33 entre une positionextrême rapprochée et une position extrême éloignée dutuyau principal. Le manchon est apte à coopérer, dans laposition extrême éloignée, de façon étanche avec unembout de raccordement du tuyau pour assurer unecommunication fluidique entre ledit tuyau et le tuyau prin-cipal. Le raccord comprend au moins un élément d’étan-chéité 54, 55 conservant l’étanchéité du manchon lors dudéplacement d’une position extrême à l’autre, lorsque leraccord contient un liquide sous pression.

114 F16K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.573 –b (A1) –d [04 10284]. –e 22 septem-bre 2004. – jF 16 K 31/10 (2006.01), F 23 N 1/00. –kVANNE DE REGULATION A DOUBLE SECURITE –p (Inventeurs: BOUCHANKOUK AZIZ; CHAUMONTETMICHAEL). –oDemandeur: G. CARTIER TECHNOLO-GIES Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :CABINET PONCET

m Le dispositif comprend une vanne de régulation (6) etune vanne de sécurité (7) raccordées en série dans unpassage de fluide d’un corps de dispositif (1). Un clapetde régulation (14) est entraîné par un noyau magnétiquemobile (18) avec une capacité de déplacement longitudi-nal par coulissement d’une tige axiale (24) dans un loge-ment axial (26) d’un noyau axial (16) solidaire du clapetde régulation (14). Un clapet de sécurité (8) est relié à untube axial borgne (9) dans lequel coulisse le noyaumagnétique mobile (18). Le tube axial borgne (9) cou-lisse dans la cheminée d’une bobine d’excitation (20), etle noyau magnétique mobile (18) est en regard d’unnoyau magnétique d’entraînement (19) sollicité par unactionneur linéaire (21). L’alimentation de la bobined’excitation (20) accouple les noyaux magnétiques (18,19) pour déplacer les clapets par l’actionneur linéaire(21). La rupture d’alimentation de la bobine d’excitation(20) désaccouple les noyaux magnétiques (18, 19), et lesclapets (8, 14) se referment indépendamment l’un del’autre sous l’action de ressorts de rappel (13, 17).

a2.875.574 –b (A1) –d [04 09899]. –e 20 septem-bre 2004. – j F 16 L 37 /36 (2006 .01) . –kDISPOSITIF POUR RACCORDER DES TUYAUXFLEXIBLES OU RIGIDES EQUIPES DE DISPOSITIFSD’ETANCHEITE ET CONTENANT DES GAZ OU FLUI-DES, CHAUDS OU FROIDS A BASSE ET HAUTE PRES-SION (NOTAMMENT EN CLIMATISATION) –p ( Inven teur : HADJADJ JEAN MARC) . –oDemandeur: HADJADJ JEAN MARC

m Un climatiseur comportant une unité extérieure et uneunité intérieure, nécessite le raccordement étanche detuyaux rigides ou flexibles permettant la circulation duréfrigérant, chaud ou froid, à haute ou basse pressionsuivant le cycle du compresseur et la fonction en oeuvre.Pour empêcher toute fuite du réfrigérant lors du montage,et pour éviter d’avoir recours à un professionnel, l’utilisa-tion du dispositif améliore la fiabilité du montage par l’uti-lisateur et élimine tout risque de fuite.Le demi raccord (23) est monté sur un tuyau dont ilassure l’étanchéité par le dispositif (25). Il comporte enoutre un pas de vis (27a).Le demi raccord (24) est montésur un tuyau dont il assure l’étanchéité par le dispositif(26). La bague (27) s’enfile autour du demi raccord (24)jusqu’à venir se visser en (27a) sur le demi raccord(23).La cavité (30) est équipée de 2 joints (28) et (28a)en périphérie et la saillie (29) sous l’effet du vissage de labague (27) en (27a), pénètre à l’intérieur de la cavité (30)en exerçant un fort contact périphériques sur les joints(28) et (28a) assurant ainsi une parfaite étanchéité. Enprocédant au vissage complet de la bague (27) les dispo-sitifs (25) et (26) se repousseront mutuellement et per-mettront la libre circulation du réfrigérant. L’utilisation de

ce dispositif autorise une déconnection du raccord sansperte de réfrigérant.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16M 115

a2.875.575 –b (A3) –d [04 09858]. –e 17 septem-bre 2004. – jF 16 M 11/04 (2006.01), B 60 R 11/02. –kDISPOSITIF SUPPORT POUR LE MAINTIEN D’OB-JETS DANS LES VEHICULES – p ( Inventeur : LIOUCHII MOON). –oDemandeur : HAICOM INTERNATIO-NAL CO LTD, –r Mandataire : CABINET LAURENTMUNIER

m Le dispositif support comprend une base (10) présen-tant une ouverture formée dans une plaque (11), unsiège placé dans la base et présentant une équerre fixéeà un panneau, pour former un conduit entre l’équerre etle panneau. Le conduit de l’équerre est aligné sur l’ouver-ture de la plaque (11). Un moyen d’arrêt rotatif est fixé àun moyen support par rapport à un arbre pivotant etréglable quant au moyen support et un logement est fixésur le moyen d’arrêt et incluant une chambre qui y est for-mée pour la réception d’un objet. Le moyen support estengageable dans le conduit formé ou défini entrel’équerre et le panneau, via l’ouverture de la plaque (11).La plaque (11) comprend une poche avant pour recevoirun dispositif récepteur.

a2.875.576 –b (A1) –d [04 09873]. –e 17 septem-bre 2004. – jF 21 S 8/02 (2006.01), F 21 V 21/34 //F 21 W 131:10. –k LUMINAIRE ENCASTRABLEDANS UN MUR – p (Inventeur : BAULMONT GEOR-GES). –o Demandeur : LUDEC Société anonyme, –rMandataire: GERMAIN ET MAUREAU

m Le luminaire possède un caisson d’encastrement (2)qui renferme au moins un projecteur (12) et qui est fermépar une vitre (8) et/ou une grille (9) sur sa face avant. Leou les projecteurs (12) sont portés par un chariot (20)monté mobile en translation sur des glissières horizonta-les (13) fixées à l’intérieur du caisson (2) et orientéesdans le sens avant-arrière. Ainsi, après ouverture de lavitre (8) et/ou grille (9), le ou les projecteurs (12) peuventêtre sortis hors du caisson (2), et maintenus en position,pour faciliter leur maintenance ou leur réglage.Application: luminaire encastrable dans un mur de quaimaritime ou fluvial.

116 F21S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.577 –b (A1) –d [04 09988]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 21 S 8/10 (2006.01), F 21 V 7/04, 14/00, B 60 Q 1/02, 1/38 // F 21 W 101:02, 101:10, 101:12,F 21 Y , 101:02. –kDISPOSITIF D’ECLAIRAGE ET DESIGNALISATION POUR VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs : PAUTY ETIENNE; ALBOU PIERRE). –oDemandeur: VALEO VISION Société anonyme

m La présente invention concerne un dispositif d’éclai-rage et de signalisation (10) pour véhicule automobile,comportant au moins une première et au moins unedeuxième source lumineuse (D, L) associée chacune àun système dioptrique (R) pour produire au moins unpremier et un deuxième faisceaux lumineux (ID, DRL)conformes à des réglementations préétablies.Selon l’invention, le premier faisceau lumineux (DRL) estun faisceau pour circulation diurne (DRL), et il comporteau moins une troisième source lumineuse (M) participantà la formation du deuxième faisceau lumineux (ID) quiest également utilisée pour former le premier faisceaulumineux (DRL).

a2.875.578 –b (A1) –d [04 09984]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 21 S 8/12 (2006.01), F 21 V 5/02, 7/06 // F 21 W 101:02, 101:12, 101:14, F 21 Y , 101:00,101:02. –kFEU DE SIGNALISATION, EN PARTICU-LIER POUR VEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeur :COLLOT PATRICE). –o Demandeur : VALEO VISIONSociété anonyme

m L’invention a pour objet un feu de signalisation, enparticulier pour véhicule automobile, comportant: unmiroir concave (M) autour de l’axe optique et un foyer (F)sur cet axe; une source lumineuse (S) disposée au foyerou au voisinage; et une optique (5) située en avant de lasource lumineuse, tel que l’optique (5) est prévue pourredresser les rayons lumineux provenant du miroir (M), ettel que le miroir (M) comprend un réflecteur (R1) conver-geant et enveloppant par rapport à la source lumineuse.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F21V 117

a2.875.579 –b (A1) –d [04 09982]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 21 V 7/22 (2006.01), F 21 S 8/10 //F 21 W 101:02. –k REFLECTEUR DE DISPOSITIFD’ECLAIRAGE ET/OU DE SIGNALISATION POUR VE-HICULE AUTOMOBILE – p ( Inven teurs : V IARDGILLES; CARBONEIL JULIEN). –o Demandeur : VA-LEO VISION Société anonyme

m L’invention a pour objet un réflecteur (2) destiné àéquiper un dispositif d’éclairage ou de signalisation pourvéhicule automobile et comprenant une structure à basede polymère(s) recouverte au moins en partie d’un revê-tement réfléchissant, ladite structure comprenant égale-ment des fibres.

a2.875.580 –b (A1) –d [04 10035]. –e 22 septem-bre 2004. – jF 21 V 8/00 (2006.01), G 02 B 6/00. –kPANNEAU COMPORTANT DES FIBRES ET UN SUP-PORT A TRAVERS LEQUEL PASSENT LES FIBRES –oDemandeur: JARREAU ISABELLE, –rMandataire :REGIMBEAU

m Le panneau comporte des fibres (6) et un support (4)à travers lequel passent les fibres. De plus,- les fibres sont des fibres optiques;- le support est constitué en au moins un matériau autreque des fibres optiques; et- le panneau comprend une source de lumière apte à ali-menter les fibres optiques.

118 F21V ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.581 –b (A1) –d [04 09983]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 21 V 14/08 (2006.01), F 21 S 8/10,B 60 Q 1 /076 / / F 21 W 101 :02 , 101 :10 . –kDISPOSITIF D’ECLAIRAGE ET/OU DE SIGNALISA-TION DU TYPE PROJECTEUR POUR VEHICULE AUTO-MOBILE – p (Inventeurs : WIEGAND BORIS; NATTEREMILIEN). –o Demandeur : VALEO VISION Sociétéanonyme

m L’invention a pour objet un module optique (2) com-prenant au moins une source lumineuse (9) associée àau moins un réflecteur (4) et au moins un cache mobileapte à présenter au moins deux positions discrètes diffé-rentes au sein du module de façon à ce que ledit modulegénère au moins deux faisceaux lumineux correspondantde photométries différentes. Le suivi du positionnementdudit cache mobile utilise un système de marques prati-quées directement sur ledit cache mobile ou sur son sup-port mobile associé.

a2.875.582 –b (A1) –d [04 10019]. –e 22 septem-bre 2004. – jF 21 V 21/36 (2006.01), F 21 S 8/08. –kDISPOSITIF ET PROCEDE DE BLOCAGE D’UN CAN-DELABRE A MAT BASCULANT – p (Inventeur : MAU-RIAC PASCAL). –oDemandeur : REGIE AUTONOMEDES TRANSPORTS PARISIENS Etablissement public àcaractère industriel et commercial, –rMandataire : CA-BINET LAVOIX

m Ce dispositif (20) comporte une platine rigide (30)munie à la fois d’un moyen (40) de fixation amovible surune base fixe (2) d’un candélabre et d’un moyen (50)d’accrochage du mât (6) de ce candélabre. Le moyend’accrochage est adapté pour retenir le mât basculédans une position inclinée par rapport à la base lorsquela platine est fixée sur la base. Les risques de redresse-ment intempestif du mât basculé lors d’une interventionde maintenance sont ainsi évités.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F23D 119

a2.875.583 –b (A1) –d [04 09878]. –e 17 septem-bre 2004. – jF 23 D 14/06 (2006.01), F 23 D 14/62, 14/70. –kBRULEUR A GAZ A FLAMME INTERNE PER-FECTIONNE –p ( Inven teur : MOLLA JEANCLAUDE). –oDemandeurs : LEMDYS Société par ac-tions simplifiée; GAZ DE FRANCE GDF SERVICE NA-TIONAL, –rMandataire: CABINET JP COLAS

m Ce brûleur comprend un pot (1) muni d’une arrivée(29) de mélange à brûler et un chapeau (3) coiffant cepot (1).Ce pot (1) et ce chapeau (3) définissent une zone cen-trale (11) de combustion dudit mélange à brûler, et unechambre périphérique (13) s’étendant autour de laditezone centrale (11) et communiquant avec ladite arrivée(29).Une pluralité de passages (17) permettent la circulationdudit mélange de ladite chambre périphérique (13) versladite zone centrale (11).Ce brûleur comprend en outre un déflecteur (5) séparantde manière non-étanche ladite chambre (13) en unesous-chambre inférieure (25) située sensiblement dansle prolongement de ladite arrivée (29), et en une sous-chambre supérieure (27) adjacente auxdits passages.

a2.875.584 –b (A1) –d [04 10051]. –e 23 septem-bre 2004. – jF 23 R 3/28 (2006.01), F 23 R 3/30. –k INJECTEUR A EFFERVESCENCE POUR SYSTEMEAEROMECANIQUE D’INJECTION AIR/CARBURANTDANS UNE CHAMBRE DE COMBUSTION DE TURBO-MACHINE – p ( Inventeurs : FURLETOV VICTORIVANOVICH; NOEL THOMAS OLIVIER MARIE; ROLLINGILLES; VASILEV ALEXANDER JUR EVICH; YAGOG-KIN VICTOR IVANOVICH). –o Demandeur : SNECMAMOTEURS Société anonyme, –r Mandataire : CABI-NET BEAU DE LOMENIE

m Injecteur de carburant (2) pour système d’injectionaéromécanique d’un mélange air/carburant dans unechambre de combustion de turbomachine, comportantune structure tubulaire principale (4) d’axe XX’ quis’ouvre à une extrémité aval (4a) pour le mélange air/car-burant, une conduite tubulaire de carburant (6) qui estdisposée à l’intérieur de la structure principale (4) et quidébouche dans la structure principale (4) par l’intermé-diaire d’un bouchon atomiseur de carburant (10) de façonà y introduire du carburant à une pression PC, au moinsun canal d’alimentation en air (12) qui débouche dans lastructure principale (4) de façon à y introduire de l’air àune pression PA, et des moyens pour injecter dans laconduite de carburant (6) un gaz à une pression PG quiest supérieure à PA et supérieure ou égale à PC afin decréer une effervescence du carburant lors de son intro-duction dans la structure principale (4).

120 F23R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.585 –b (A1) –d [04 10052]. –e 23 septem-bre 2004. – jF 23 R 3/28 (2006.01), F 23 R 3/30. –kSYSTEME AERODYNAMIQUE A EFFERVESCENCED’INJECTION AIR/CARBURANT DANS UNE CHAM-BRE DE COMBUSTION DE TURBOMACHINE –p ( Inven teurs : MANTCHENKOV IGOR ; NOELTHOMAS; NOVIKOV ALEXANDER; ORLOV VLADIMIR;PIKALOV VALERY; ROLLIN GILLES). –oDemandeur :SNECMA MOTEURS Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m Système d’injection aérodynamique (2) d’un mélangeair/carburant dans une chambre de combustion de turbo-machine, comportant une structure tubulaire (4) d’axeXX’ qui s’ouvre à une extrémité aval (4b) pour le mélangeair/carburant, au moins un canal d’alimentation en air (6)qui débouche dans la structure (4) de façon à y introduirede l’air à une pression PA, un passage annulaire de car-burant (8) qui est formé dans la structure (4) autour deson axe XX’, est relié à au moins un canal d’alimentationen carburant (10) dans lequel circule du carburant à unepression PC, et débouche à une extrémité aval (8b) dansla structure (4), et des moyens pour injecter dans le aumoins un canal d’alimentation en carburant (10) un gaz àune pression PG qui est supérieure à PA et supérieure ouégale à PC afin de créer une effervescence du carburantlors de son introduction dans la structure.

a2.875.586 –b (A1) –d [04 09839]. –e 17 septem-bre 2004. – jF 24 H 9/20 (2006.01), F 24 H 1/18. –k DISPOSITIF D’INTERFACE HYDRAULIQUE DECHAUFFE-EAU ELECTRIQUE A ACCUMULATION –p ( Inven teur : SOULARD DOMINIQUE) . –oDemandeur: ATLANTIC INDUSTRIE Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: CABINET LOYER

m Un dispositif d’interface hydraulique de chauffe-eauélectrique à accumulation comporte un ensemble (1) desécurité présentant une extrémité (3a) de raccordementformant entrée d’eau froide du chauffe-eau, une extré-mité (3b) formant sortie d’eau chaude du chauffe-eau etune sortie (4) d’évacuation d’eau de surpression. Le dis-positif comporte un capot (2) comportant une conforma-tion de siphon et présentant une sortie (8) d’écoulementd’eau de surpression vers l’égout.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F25B 121

a2.875.587 –b (A1) –d [04 09922]. –e 20 septem-bre 2004. – jF 25 B 17/08 (2006.01), F 25 D 3/00,B 65 D 81/18, 85/72, 85/78. –kEMBALLAGE AUTO-REFRIGERANT – p (Inventeurs : JEUCH PIERRE ;FRANTZ L IONEL ; KHAIRALLAH FADI ) . –o Demandeur : THERMAGEN Société anonyme, –rMandataire : CABINET HIRSCH POCHART ET AS-SOCIES

m Un emballage auto-réfrigérant comprend une pre-mière cavité (10) contenant un produit à réfrigérer, unedeuxième cavité (20) formant un échangeur thermique etune troisième cavité (30) sous vide d’air contenant unadsorbant (31) adapté à fixer les vapeurs du liquide réfri-gérant. L’emballage comprend en outre un conteneur(40) adapté à recevoir au moins la troisième cavité, aumoins une partie des parois du conteneur présentant uneépaisseur inférieure à 0,15 mm.L’emballage utilise un conteneur de faible épaisseur, peucoûteux et facile à fabriquer, pour disposer l’adsorbant.La fabrication de l’emballage est ainsi simplifiée et soncoût réduit. La finesse de la paroi du conteneur d’adsor-bant permet ainsi de limiter les fuites thermiques vers leproduit refroidi.L’invention s’applique au refroidissement de produitscomestibles tels que les boissons, les crèmes glacées,mais aussi à des produits non comestibles tels que lesproduits pharmaceutiques ou cosmétiques.

a2.875.588 –b (A1) –d [04 52099]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 25 J 3/04 (2006.01), B 01 D 3/00,B 01 J 10/00, 19/32. –kPROCEDE DE SEPARATIOND’AIR PAR DISTILLATION CRYOGENIQUE –p (Inventeurs : BRUDER OLIVIER; LE BOT PATRICK;DUBETTIER GRENIER RICHARD). –o Demandeur :L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDEET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGESCLAUDE

m Dans un procédé de séparation d’air en au moins unconstituant par distillation cryogénique de l’air dans unsystème de colonnes (1, 3) comprenant au moins unecolonne (3) pour produire au moins de l’oxygène gazeuxcomme produit tel que le rendement en oxygène estsupérieur à 90% (préférablement 95 %) et la puretéd’oxygène est supérieure à 90 % mol. d’oxygène (préfé-rablement 95 % mol. d’oxygène, voire 99 % mol. d’oxy-gène et /ou pour produire au moins de l’azote tel que lerendement en azote est supérieur 85 % (préférablement> 90 %) et la pureté de l’azote est supérieure à 99 % mol.d’azote (préférablement 99,99 % mol. d’azote, voire99,999 % mol. d’azote)• si la pression de fonctionnement de la plus large descolonnes est P < 2 bar, alors le diamètre (en mètres) decette colonne est inférieur à:

• si la pression de fonctionnement de la plus large descolonnes est P > 2 bar abs, alors le diamètre (en mètres)

de cette colonne est inférieur à:

où:QAir est la somme des débits d’air alimentant le système

de colonnes, en Nm3/h, K est la capacité surfacique de lacolonne et vaut au moins 21000 Nm3/m2 (préférablementau moins 23000 Nm3/m2, voire au moins 25000 Nm3/m2)et P0 est égale à 2 bars.

122 F26B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.589 –b (A1) –d [04 10025]. –e 22 septem-bre 2004. – jF 26 B 7/00 (2006.01), A 23 C 9/16,A 23 L 3 /50, B 01 J 2 /00, F 26 B 20/00. –kPROCEDE DE PRODUCTION EN CONTINU D’UNPRODUIT EN POUDRE A PARTIR DU PRODUIT AL’ETAT LIQUIDE – p (Inventeurs : DURAND DANIEL ;BOUVIER JEAN MARIE ; MALLER GILLES ; SCOTTMAXWELL ; STEVENSON STEWART ROBERT ; RO-BERTS STEVEN JAMES). –o Demandeur : CLEX-TRAL, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m L’invention concerne un procédé de production encontinu d’un produit en poudre, notamment du lait enpoudre, à partir du produit à l’état liquide, dans lequel oneffectue une étape d’évaporation sous vide (E1) dumélange à l’état liquide pour obtenir le produit à l’état vis-queux, on réalise au moins une étape de séchage (E2,E3) du produit à l’état visqueux pour obtenir le produitsous forme solide, et on effectue une étape (E4) de miseen forme du produit solide pour obtenir le produit en pou-dre.Selon un aspect de l’invention, ladite étape de séchage(E2, E3) comprend au moins une première étape de trai-tement thermomécanique (E2) au moyen d’une machinede traitement thermomécanique dans laquelle on injectesimultanément le produit à l’état visqueux provenant del’étape d’évaporation sous vide et une proportion déter-minée de produit en poudre recyclée après l’étape demise en forme.

a2.875.590 –b (A1) –d [04 10080]. –e 23 septem-bre 2004. – jF 28 D 15/00 (2006.01), F 25 B 39/04, 40/02, B 60 H 1/32, F 02 M 31/20, F 01 P 3/18. –kSYSTEME DE REFROIDISSEMENT A BASSE TEM-PERATURE D’UN EQUIPEMENT, NOTAMMENT D’UNEQUIPEMENT DE VEHICULE AUTOMOBILE, ETECHANGEURS DE CHALEUR ASSOCIES –p (Inventeurs: GUERRERO PASCAL; AP NGY SRUN;JOUANNY PHILIPPE). –oDemandeur: VALEO THER-MIQUE MOTEUR Société par actions simplifiée, –rMandataire: VALEO SYSTEMES THERMIQUES

m L’invention concerne un système de refroidissement àbasse température d’au moins un équipement, notam-ment un équipement de véhicule automobile, compre-nant au moins une première et une deuxième boucles decirculation de fluide caloporteur sur lesquelles sont mon-tés un échangeur de chaleur à basse température (60) etau moins un premier (104) et un second (106) échangeurd’équipement, respectivement prévus sur chacune desboucles, le premier échangeur de chaleur d’équipement(104) étant traversé par un premier débit (Q1) de fluidecaloporteur, le second échangeur de chaleur d’équipe-ment (106) étant traversé par un second débit (Q2) defluide caloporteur, le premier débit (Q1) étant supérieurau second débit (Q2). Application aux échangeurs dechaleur de véhicules automobiles.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F28F 123

a2.875.591 –b (A1) –d [04 09872]. –e 17 septem-bre 2004. – jF 28 F 1/32 (2006.01), F 28 F 1/02,F 28 D 1/053. –k ECHANGEUR DE CHALEUR AAILETTES PERFECTIONNEES – p (Inventeur : GILLEGERARD). –oDemandeur: VALEO THERMIQUE MO-TEUR Société par actions simplifiée, –r Mandatai re :VALEO SYSTEMES THERMIQUES

m Un échangeur de chaleur comportant un faisceau detubes (4) séparés par des ailettes (6), les ailettes (6)étant agencées perpendiculairement au faisceau et rece-vant chacune l’ensemble des tubes (4) dans des ouvertu-res (10) de réception qu’elles comportent, chaqueouverture (10) de réception débouchant sur un bord laté-ral (12) de l’ailette (6). Chaque ailette (6) comporte, audébouché d’au moins une des ouvertures (10) de récep-tion, au moins une saillie (20) propre à être rabattue surle tube (4) lorsque celui-ci est reçu dans l’ouverture (10),de manière à empêcher toute mobilité entre le tube (4) etl’ailette (6).L’invention s’applique particulièrement aux échangeursde chaleur des véhicules automobiles.

a2.875.592 –b (A1) –d [04 09871]. –e 17 septem-bre 2004. – jF 28 F 9/06 (2006.01), F 28 F 21/06, 21/08, F 28 D 1/053, F 02 M 31/20. –k ECHANGEURDE CHALEUR A BOITE COLLECTRICE SERTIE ETPROCEDE D’ASSEMBLAGE – p (Inventeurs : BAILLYLIONEL; NAUDIN YOANN). –o Demandeur : VALEOTHERMIQUE MOTEUR Société par actions simplifiée, –rMandataire: VALEO SYSTEMES THERMIQUES

m L’échangeur de chaleur de l’invention comprend uncollecteur (40) muni d’un bord périphérique (44) dotéd’organes de sertissage (46), ainsi qu’une boîte collec-trice (10) munie d’un pied périphérique (14) propre à êtremaintenu par les organes de sertissage (46) du bordpériphérique (44) du collecteur avec interposition d’unjoint d’étanchéité. La boîte collectrice (10) comporte unebordure périphérique (26) agencée à proximité du piedpériphérique (14) et présentant des logements (32) pla-cés en des endroits choisis pour recevoir un outil d’appui(54) propre à exercer une contre-réaction (F1) s’oppo-sant à un effort latéral (F2) dû aux organes de sertissagesous l’action d’un outil de sertissage (58). L’inventions’applique notamment aux échangeurs de chaleur pourvéhicules automobiles.

124 F28F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.593 –b (A1) –d [05 09486]. –e 16 septem-bre 2005. – jF 28 F 9/06 (2006.01), F 16 J 15/10. –kCOMBINAISON D’UN LOGEMENT DE JOINT ETD’UN JOINT, NOTAMMENT POUR UN COLLECTEURD’ECHANGEUR DE CHALEUR – p (Inventeurs : ME-RKLEIN BRIAN A ; ANDERS JOSEPH A) . –oDemandeur : MODINE MANUFACTURING COMPA-NY, –rMandataire: SANTARELLI . –f Priorité : US,17 septembre 2004, n˚ 10944605.

m L’invention concerne une combinaison (30) qui com-prend un logement (32) de joint défini par une paroi debase (36) et une paroi latérale (38) qui présente unefente (40), et un joint élastomère (34) d’étanchéité confi-guré pour être reçu dans le logement (32) et compriméentre la paroi (36) et une pièce complémentaire pour for-mer une liaison étanche. Le joint (34) comprend un bour-relet (50) d’étanchéité et une languette (62) depositionnement faisant saillie vers l’extérieur du bourrelet(50) et dont la largeur transversale est supérieure à lalargeur de la fente (40) dans l’état non déformé de la lan-guette (62) afin que cette dernière soit pincée dans lafente (40) pour retenir le joint (34) dans le logement (32).Domaines d’application: Radiateurs et autres échan-geurs de chaleur, etc.

a2.875.594 –b (A1) –d [04 09953]. –e 21 septem-bre 2004. – jF 42 B 3/18 (2006.01) // F 42 B 3/04. –k INITIATEUR ELECTRO-PYROTECHNIQUE –p (Inventeurs : GAUDINAT FRANCOIS ; LE GALLICYANN). –o Demandeur : NCS PYROTECHNIE ETTECHNOLOGIES Société par actions simplifiée, –rMandataire: REGIMBEAU

m L’invention, concerne un initiateur électro-pyrotechni-que dont une plaque (15) porte sur une première face(18) un élément (21) résistif de chauffage d’une chargepyrotechnique (22, 23).Suivant l’invention, la deuxième face (19) de la plaque(15), opposée à la première face (18), porte des moyens(30) de protection contre les décharges électrostatiques,logés entre les deux électrodes (10, 11) d’alimentation enélectricité de l’élément (21) dans un renfoncement (91)d’une structure isolante (9) de passage des électrodes(10, 11).

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F42B 125

a2.875.595 –b (A1) –d [04 52108]. –e 21 septem-bre 2004. – j F 42 B 14 /06 (2006 .01) . –kPROJECTILE SOUS-CALIBRE COMPOSE D’UNEFLECHE ET D’UNE MASSE MARTEAU LOGEE DANSUN CONTENEUR –p (Inventeur : DENIS JEAN PIER-RE). –o Demandeur : DENIS JEAN PIERRE, –rMandataire: CABINET HERRBURGER

m Projectile sous-calibré ayant une flèche (11) et unemasse marteau (12) logées dans un conteneur globale-ment de forme cylindrique en deux parties emboîtées surle projectile, une partie avant (21) en forme de godet etune partie arrière (22) en forme de bouchon enclipséedans la partie avant.La partie avant (21) a une zone cylindrique (211) muniede gorges circulaires (211A) et se terminant à l’avant parune pointe (214) couvrant la pointe (113) de la flèche(11) et une zone cylindrique arrière (212), lisse, séparéede la zone cylindrique avant (211) par une gorge; la par-tie arrière (22) globalement en forme de bouchon tronco-nique chevauche l’arrière du projectile en s’enclipsantdans la partie avant (21) et a une zone périphérique lisse(223). La gorge séparant la zone avant (211) de la zonearrière (212) de la partie avant (21) du conteneur (2) estune gorge large (213) à fond plat (213-1) faisant directe-ment suite à la zone avant (211) rejoignant la zonearrière (212) par une rampe périphérique (213-2) à sec-tion en forme de courbe concave.

a2.875.596 –b (A1) –d [04 09888]. –e 17 septem-bre 2004. – jG 01 C 9/28 (2006.01), E 04 G 21/16. –kADAPTATEUR DE NIVEAU SUR REGLE ALUMINIUMDE MACON – p ( Inven teurs : MILLET BENOITFRANCOIS ; CALONNE LIONEL ANDRE JEAN MA-RIE). –oDemandeurs : MILLET BENOIT FRANCOIS;CALONNE L IONEL ANDRE JEAN MARIE, –rMandataire: MILLET BENOIT

m L’invention concerne un dispositif permettant d’adap-ter n’importe quel niveau à bulle sur une règle aluminiumde maçon sans pour autant avoir par la suite à tenir celui-ci pendant l’utilisation de cette meme règle.Il est constitué d’un support en U (1) présentant deuxpattes (2) dans le meme prolongement du U (1) de deuxautres pattes (3) contenant deux dispositifs de serrage(4) et deux maintiens (5) possédant plusieurs trous àoeillets (6) attachés sur deux pattes (7) venant se pren-dre sur deux crochets (8).Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà l’utilisation de niveau à bulle sur des règles aluminiumde maçon.

126 G01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.597 –b (A1) –d [04 10037]. –e 22 septem-bre 2004. – jG 01 D 5/20 (2006.01), G 01 B 7/00,B 60 T 13/66. –kCAPTEUR DE POSITION A COU-RANTS DE FOUCAULT, MAITRE CYLINDRE COMPOR-TANT UN TEL CAPTEUR ET PROCEDED’EXPLOITATION DUDIT CAPTEUR – p (Inventeurs :MASSON OLIVIER ; FOURCADE JEAN) . –oDemandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaftmit beschränkter Haftung, –r Mandata i re : BOSCHSYSTEMES DE FREINAGE

m Le procédé consiste à exploiter le capteur de positionà courants de Foucault en injectant dans sa bobineinductrice au moins deux signaux de fréquences distinc-tes.Le procédé s’applique à un capteur de position à cou-rants de Foucault, comprenant un piston (4) pouvant sedéplacer longitudinalement et une bobine (9) entourantce piston (4), dans lequel la bobine (9) est excitée électri-quement afin de déterminer l’inductance de cette bobine(9) pour déterminer la position du piston (4). Selonl’invention deux signaux électriques de fréquences diffé-rentes sont injectés dans la bobine (9), et l’inductance dela bobine (9) est déterminée pour chaque fréquenceinjectée afin d’augmenter la sûreté et la précision dedétection de la position du piston (4).L’invention est destinée à être exploitée dans un systèmede freinage du type électro-hydraulique.

a2.875.598 –b (A1) –d [04 10064]. –e 23 septem-bre 2004. – j G 01 G 19 /07 (2006 .01) . –kDISPOSITIF EMBARQUE DE MESURE DE LA MAS-SE ET DE LA POSITION DU CENTRE DE GRAVITE D’UNAERONEF – p (Inventeurs : LEROY JULIE ; TARDYBERTRAND). –oDemandeur: EUROCOPTER Sociétépar actions simplifiée, –r Mandataire : GPI & ASSO-CIES

m La présente invention concerne un dispositif embar-qué pour mesurer la masse et le centre de gravité d’unaéronef comportant une pluralité de trains d’atterrissage(T1), chaque train d’atterrissage (T1) étant muni d’aumoins un organe de contact (2) pourvu d’un élémentdéformable (3) sous l’action du poids de l’aéronef lorsquece dernier est posé sur une surface, est remarquable ence que l’élément déformable (3) est muni d’un barreau(4) ayant à son extrémité libre un capteur (6) à courant deFoucault, ce barreau (4) étant agencé à l’intérieur del’élément déformable (3).

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01G 127

a2.875.599 –b (A1) –d [04 09917]. –e 20 septem-bre 2004. – jG 01 G 19/50 (2006.01), G 01 G 3/14,A 61 B 5/053. –k PESE-PERSONNE IMPEDANCE-METRE –p ( Inven teur : L INGLIN BENOIT) . –o Demandeur : SEB SA Soc ié té anonyme, –rMandataire: SEB DEVELOPPEMENT

m Pèse-personne impédancemètre comportant un pla-teau (1) de mesure supporté par une base de pesée quicomprend au moins un capteur de poids, le plateau demesure étant muni d’au moins deux électrodes (2,3,4,5)destinées au contact des pieds de l’individu lors d’uneprise de mesure, lesdites électrodes étant reliées à uncircuit électrique de mesure de l’impédance bioélectriqueet d’affichage de la composition corporelle de l’individu.Selon l’invention, la partie de contact desdites électrodes(2,3,4,5) comporte un support ou une couche en unmatériau électriquement conducteur partiellement recou-vert d’un dépôt en un matériau électriquement isolant.

a2.875.600 –b (A1) –d [04 09903]. –e 17 septem-bre 2004. – j G 01 L 5 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF PERMETTANT DE MESURER LE COU-PLE ET LA PUISSANCE EN FONCTION DU REGIME,D’UN VEHICULE TERRESTRE – p ( Inventeurs : LE-BOCQ CEDRIC ; MULLER ANTHONY) . –oDemandeurs: LEBOCQ CEDRIC; MULLER ANTHO-NY

m L’invention concerne un dispositif permettant demesurer le couple et la puissance d’un véhicule sanspassage sur un banc à rouleau.Le dispositif est constitué d’un circuit électronique et d’unoutil de calcul. Le circuit électronique mesure le régimemoteur par connexion à l’allume cigare ou à l’alimenta-tion électrique du véhicule, l’outil de calcul évalue le cou-ple et la puissance du véhicule selon les donnéesfournies par le circuit électronique, en prenant comptedes paramètres du véhicule testé et des conditionsmétéorologiques.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà la mesure du couple et de puissance d’un véhicule àmoteur terrestre.

128 G01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.601 –b (A1) –d [04 09857]. –e 17 septem-bre 2004. – jG 01 N 33/68 (2006.01), G 01 N 33/574,C 12 Q 1/02. –k VIMENTINE PHOSPHORYLEECOMME MARQUEUR DE L’AGRESSIVITE ET/OU L’IN-VASIVITE DES TUMEURS – p ( Inven teurs :BOUAMRANI ALI ; GAY EMMANUEL ; BERGERFRANCOIS ; ISSARTEL JEAN PAUL) . –o Demandeurs : GENOME EXPRESS S.A. Sociétéanonyme; INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DELA RECHERCHE MEDICALE INSERM, –rMandataire: REGIMBEAU

m L’invention concerne un nouveau procédé susceptibled’être employé pour déterminer l’agressivité et/ou l’inva-sivité d’une tumeur. L’invention concerne également unprocédé pour identifier un agent anticancéreux permet-tant de réduire l’agressivité et/ou l’invasivité d’unetumeur.L’invention est basée sur la constatation par les inven-teurs que la vimentine produite par les cellules cancéreu-ses pouvait être un marqueur de l’agressivité et/ou del’invasivité d’une tumeur. Cette qualité de marqueur n’estpas liée au niveau d’expression de la vimentine dans lescellules cancéreuses, mais sur une transformation post-traductionnelle de cette protéine différente selon le degréd’agressivité et/ou d’invasivité.

a2.875.602 –b (A1) –d [04 09990]. –e 22 septem-bre 2004. – jG 01 P 11/00 (2006.01), B 60 T 8/172,13/00. –kSYSTEME DE MESURE D’UNE VITESSE DEPEDALE – p (Inventeurs: CORDESSES LIONEL; FATIMEDHI; THOMASSIN OPHELIE). –oDemandeur: RE-NAULT SAS, –rMandataire : NOVAGRAAF TECHNO-LOGIES (CABINET BALLOT)

m Un système de détection de mesure d’une vitesse (V)de pédale comporte une pédale (1), un premier capteur(11) de position de la pédale délivrant un premier signal(c1) indiquant le passage d’une première position par lapédale, un deuxième capteur (12) de position délivrantun deuxième signal (c2) indiquant le passage d’unedeuxième position par la pédale (1), un calculateur (2)recevant les signaux c1 et c2, le calculateur (2) compor-tant des moyens de mesure du temps de passage (∆t) dela pédale entre la première (α1) et la deuxième position(α2) pour déterminer la vitesse (V) de déplacement de lapédale.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01R 129

a2.875.603 –b (A1) –d [04 09896]. –e 20 septem-bre 2004. – j G 01 R 15 /00 (2006 .01) . –k VOLTMETRE A CHARGE ADAPTEE –p ( Inven teur : CHURLET PIERRE HENRI ) . –o Demandeur : CHURLET PIERRE HENRI , –rMandataire: CHURLET PIERRE

m Principe: vérifier par un test simple que la sourcedont on dispose peut debiter normalement dans unecharge test (après s’être assuré que le débit demande nedépasse pas les possibilités de la source).Pour éviter l’échauffement de la charge test, on fera pas-ser le courant seulement 2 ms toutes les secondes.Ainsi on pourra utiliser des résistances de moindre puis-sance (en ce qui concerne la charge)Ce test permettra d’évaluer la puissance disponible sur lacharge.Il sera répété par exemple trois à quatre fois pour plus defiabilité.L’oscillateur-générateur de signaux rectangulaires est àgrande disymétrie pour éviter l’échauffement de lacharge [ref schéma Va].L’afficheur affiche la puissance disponible lors de lamesure.Commutation de charge suivant la tension appliquée.

a2.875.604 –b (A1) –d [05 09683]. –e 22 septem-bre 2005. – jG 01 R 33/00 (2006.01), G 01 D 5/12. –k DISPOSITIF DE CAPTEUR MAGNETIQUE –p ( Inventeurs : BRAUN ALEXANDER ; WEHLEARNO). –oDemandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –f Pr io r i té : DE, 22 sep tembre 2004 ,n˚ 102004045810.3.

m Dans ce dispositif évaluant des signaux d’élémentscapteurs (2, 3) sensibles au champ magnétique, danslequel des variations du champ magnétique provoquéespar un élément transmetteur mobile (4, 5) sont évaluées,et un aimant permanent (1) pour la variation du champlors du déplacement de l’élément (4, 5) provoque l’appa-rition d’un signal de sortie dans l’élément capteur fixe,pour l’évaluation du déplacement de deux éléments (4,5) il est prévu un seul aimant permanent (1) dont lespôles sont associés respectivement à un élément trans-metteur et à un élément de capteur.Application notamment aux capteurs de champs magné-tiques utilisés dans des véhicules automobiles.

130 G01S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.605 –b (A1) –d [05 52772]. –e 15 septem-bre 2005. – jG 01 S 13/44 (2006.01), H 01 Q 21/08. –kSYSTEME DE RECEPTION POUR DETERMINERL’ANGLE DE DEPORT D’UNE CIBLE – p (Inventeur :GOTTWALD FRANK). –o Demandeur : ROBERTBOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haf-tung, –rMandataire : CABINET HERRBURGER . –f Pr io r i té : DE, 17 sep tembre 2004 ,n˚ 102004045108.7.

m Système de réception notamment pour déterminerl’angle de déport d’une cible dans un système de radarpulsé, caractérisé par- un réseau de réception formé de plusieurs colonnesd’antennes,- par colonne d’antennes, un mélangeur descendant (43)dans la branche de réception,- un élément de temps de parcours (9) entre au moinsune colonne d’antenne et un mélangeur descendant cor-respondant (43),- une unité d’exploitation (6, 61) recevant les signaux desortie du mélangeur descendant (43) pour les traiter defaçon à déterminer à partir d’au moins deux branches deréception, un déphasage par la détection du signal deréception ayant un décalage Doppler et pour déterminerainsi l’angle de déport de cible de l’objet cible.

a2.875.606 –b (A1) –d [04 09996]. –e 22 septem-bre 2004. – jG 01 T 1/24 (2006.01), H 04 N 5/335. –kDETECTEUR DE RAYONNEMENT ELECTROMA-GNETIQUE ET DE PARTICULES A NOMBRE DE CON-NEXIONS REDUIT –p (Inventeurs : GROS D AILLONERIC; VERGER LOICK). –oDemandeur: COMMISSA-RIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public àcaractère scient i f ique technique et industr iel , –rMandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS

m Ce dispositif de détection comprend au moins unensemble à deux dimensions de capteurs élémentairesde nature semi-conductrice destinés à transformer l’éner-gie du rayonnement à détecter en des signaux électri-ques. Chacun des capteurs élémentaires est muni surl’une de ses faces d’une anode et sur la face opposéed’une cathode, l’anode et la cathode étant destinées àêtre connectées électriquement sur un circuit de lectureet d’exploitation desdits signaux.Les anodes (103) sont interconnectées électriquementde façon à constituer une pluralité de sous-ensemblesanodiques (107, 108), lesdits sous-ensembles anodiquesétant électriquement reliés au moins par paire à une voieanodique de mesure (111, 112), ladite voie anodiqueétant destinée à être bouclée sur ledit circuit de lecture etd’exploitation.Chaque anode est reliée à deux voies anodiques demesure distinctes.Les cathodes (104) sont interconnectées électriquementde façon à constituer des sous-ensembles cathodiquescontigus, chacun desdits sous-ensembles cathodiquesétant électriquement relié à une voie cathodique demesure (106).

Les anodes appartenant à deux sous-ensembles anodi-ques reliés à une même voie anodique sont associées àdes capteurs élémentaires dont les cathodes appartien-nent à des sous-ensembles cathodiques distincts.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G02B 131

a2.875.607 –b (A1) –d [04 52092]. –e 20 septem-bre 2004. – jG 02 B 26/06 (2006.01), G 02 B 7/185. –kMIROIR A DEFORMATION LOCALE PAR VARIATIOND’EPAISSEUR D’UN MATERIAU ELECTRO-ACTIFCONTROLEE PAR EFFET ELECTRIQUE –p (Inventeur: DUPUIS JEAN). –oDemandeur : ALCA-TEL, –rMandataire : COMPAGNIE FINANCIERE AL-CATEL

m Un miroir déformable (M) est dédié à la compensationdes aberrations géométriques d’un instrument d’optique.Il comprend i) un substrat (S) isolant électriquement etprésentant une face avant sensiblement plane, ii) unétage (E1) comprenant au moins deux électrodes planes(EL) placées en des endroits choisis au dessus du subs-trat (S), iii) une couche (CP1) en matériau électro-actifplacée sur la face avant des électrodes (EL) de l’étage(E1) et pouvant être déformée localement sous l’actiond’une différence de potentiel électrique locale choisie, iv)une couche réfléchissante (CR) électriquement conduc-trice, définissant une électrode de masse raccordée àune masse électrique et placée au dessus de la faceavant de la couche électro-active (CP1), et v) des pre-miers circuits d’alimentation électrique (C1i) chacun rac-cordés, d’une part, à la masse électrique, et d’autre part,à au moins l’une des électrodes (EL) de l’étage (E1) afind’instaurer localement, sur ordre, une différence depotentiel choisie propre à déformer localement une zone(ZD) de la couche électro-active (CP1) placée sensible-ment au droit de l’électrode (EL).

a2.875.608 –b (A1) –d [05 09574]. –e 20 septem-bre 2005. – j G 02 B 27 /42 (2006 .01) . –kCOUPLAGE RESONNANT DE SIGNAUX OPTIQUESPOUR UNE TRANSMISSION HORS DU PLAN QUI COM-PREND UNE MODIFICATION DU FAISCEAU DE SOR-TIE. –p ( Inven teur : FLORY CURT ALAN) . –o Demandeur : AGILENT TECHNOLOGIES INC, –rMandataire: REGIMBEAU . –f Pr io r i té : US, 23septembre 2004, n˚ 10948641.

m Structure optique (1302) formée sur une surface(1304) du système de résonance optique (1310) pourmodifier une caractéristique du signal de résonanceémis. La structure optique peut être configurée pourtransmettre un déphasage sur une partie du signal derésonance. Du fait que le signal de résonance consisteen un mode de résonance unique avec un diagramme derayonnement symétrique axialement, un déphasage peutêtre utilisé, par exemple, pour collimater, distribuer, diri-ger, et généralement façonner des caractéristiques desortie du signal de résonance émis. La structure optiquepeut également être utilisée pour accorder le facteur dequalité (Q) du système de résonance optique.

132 G02C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.609 –b (A1) –d [04 09991]. –e 17 septem-bre 2004. – jG 02 C 5/20 (2006.01), G 02 C 5/22. –kDISPOSITIF D’ASSEMBLAGE POUR BRANCHE DELUNETTE INTERCHANGEABLE – p (Inventeur : BAU-CHET PHILIPPE). –oDemandeur : KOOKI DISTRIBU-TION Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :CABINET PONCET

m Selon l’invention, une branche de lunette (2) est rete-nue sur une face de lunette (1) par un dispositif d’assem-blage entre la branche de lunette (2) et une partie distalede charnière (4b) de la charnière (4). La partie distale decharnière (4b) comprend un manche axial (9) quis’encastre dans la partie proximale d’un logement axial(10) de la branche de lunette (2), et qui est prolongé parune tige axiale élastiquement flexible (12) dont un bos-sage latéral (12a) s’engage dans un logement latéral deretenue (13) prévu dans la paroi de la branche de lunette(2). On assure ainsi une fixation libérable de la branchede lunette (2) par un dispositif de faible volume et méca-niquement efficace.

a2.875.610 –b (A1) –d [05 06221]. –e 20 ju in2005. –jG 05 F 3/16 (2006.01). –kGENERATEURET PROCEDE DE GENERATION DE TENSION D’ALI-MENTATION INTERNE POUR REDUIRE LA CONSOM-MATION DE COURANT – p (Inventeurs: LEE BYEONGHOON; KIM SUN KWON). –o Demandeur : SAM-SUNG ELECTRONICS CO LTD, –rMandataire : SAN-TARELLI . –f Priorités : KR, 20 septembre 2004,n˚ 1020040075147 ; US, 03 février 2005, n˚ 11/050639.

m Un générateur de tension interne (1000) comprendun premier générateur de tension de référence (1230)pour recevoir une tension externe (VDD_EXT) et fournirune première tension de référence (VREF2), un secondgénérateur de tension de référence (1210) pour recevoirune tension interne (VDD_INT) et fournir une secondetension de référence (VREF1), et un régulateur de ten-sion (1400) pour recevoir l’une des première et secondetensions de référence et fournir la tension interne. Leprocédé de génération de tension interne comprend laréception d’une tension externe (VDD_EXT), la généra-tion d’une première tension de référence (VREF2) enréponse à la tension externe, la régulation d’une tensioninterne (VDD_INT) conformément à la première tensionde référence, la génération d’une seconde tension deréférence (VREF1) en réponse à la tension interne, et larégulation de la tension interne conformément à laseconde tension de référence.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F 133

a2.875.611 –b (A1) –d [04 09981]. –e 21 septem-bre 2004. – jG 06 F 3/033 (2006.01), G 06 F 17/24,G 06 K 9/20. –kPALETTE DE FONCTIONNALITESPERMETTANT DE DEMULTIPLIER L’USAGE DE SUP-PORTS PAPIER A FONCTIONNALITE ANOTO –p (Inventeurs: GILLES BARTHELEMY; REYNAUD PA-TRICK). –oDemandeur : METALINKS Société à res-ponsabilité limitée

m Palette de fonctionnalités permettant de démultiplierl’usage de tous supports à fonctionnalité « Anoto® ».Cette palette regroupe selon plusieurs zones thémati-ques un ensemble évolutif de processus d’utilisationdéployés sur toute la surface utile de la palette sansaucun fond perdu autour de cases fonctionnelles exclusi-ves. Ces processus s’adossent à une infrastructure clientserveur spécifique. De nombreux processus d’usage dela palette sont modifiables au gré de l’utilisateur via unserveur et des logiciels dédiés disponibles sur de nom-breux types de terminaux numériques.L’utilisateur peut ainsi envoyer directement des donnéessur Internet à l’aide de son stylo numérique à fonctionna-lité « Anoto® » selon de très nombreux modes exclusifsdéfinis par les cases et les actions de la palette.La palette se décline selon de multiples modèles graphi-ques pour s’adapter à diverses tailles de produits (rabatpour cahier ou bloc, intercalaire, signet, carte de visite,règle, bloc pour chevalet de conférence, etc.) sans limita-tion spécifique.

a2.875.612 –b (A1) –d [04 10071]. –e 23 septem-bre 2004. – jG 06 F 3/033 (2006.01), B 42 D 15/10,109/00, H 03 K 17/96, H 04 B 5/00. –k DOCUMENTIMPRIME ET SYSTEME DE COMMANDE –p ( Inven teur : LAMOULINE THIERRY) . –o Demandeur : WIZ IWAY Soc ié té anonyme, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE

m Document imprimé 3 comprenant au moins un micro-circuit 5 capable de générer et d’émettre un signal per-mettant l’identification du microcircuit 5 et des plots decontact en série avec le microcircuit 5 pour l’activationdudit microcircuit 5.

134 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.613 –b (A1) –d [04 10066]. –e 23 septem-bre 2004. – jG 06 F 3/14 (2006.01), G 09 G 5/40,G 01 S 11/12. –k INTERFACE HOMME MACHINED’UN SYSTEME DE TRAITEMENT DE MENACES –p (Inventeurs: ECHALIER SYLVIE; KUJAWA LAUREN-CE). –oDemandeur: GIAT INDUSTRIES Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET CELANIE

m L’invention concerne une interface homme machine(2) d’un système de traitement (1) des menaces (4) pou-vant menacer un bâtiment (3), ledit système (1) compor-tant au moins un moyen de détection (5) de menace (4),au moins un moyen de riposte (6), ladite interface com-portant une rosace (11) représentative de l’environne-ment du bâtiment, ladite rosace étant un diagramme encoordonnées polaires où l’angle représente le gisementet le rayon représente le site.L’invention concerne aussi une méthode de mise enoeuvre de cette interface homme machine, ainsi que toutsystème intégrant ladite interface ou mettant en oeuvreladite méthode.

a2.875.614 –b (A1) –d [05 08863]. –e 30 aoû t2005. –jG 06 F 13/10 (2006.01), H 04 N 1/00, G 03 B15/00. –k PROCEDE DE CAPTURE A DISTANCEAVEC INTERFACE UTILISATEUR FOURNISSANT DESMODES SEPARES DE PRISE DE VUE INTERIEURE ETEXTERIEURE –p (Inventeur : LAI PENG CHENG). –o Demandeur : ORTERY TECHNOLOGIES INC, –rMandataire: CABINET ORES . –f Priorité : TW, 17septembre 2004, n˚ 93128195.

m La présente invention se rapporte à un procédé decapture à distance avec une interface utilisateur (406)fournissant des modes de prise de vue intérieure et exté-rieure caractérisé en ce que, lorsqu’un appareil photo(414) est utilisé pour capturer des images, ladite interfaceutilisateur (406) fournit des modes séparés de prise devue intérieure et de prise de vue extérieure, ledit procédécomprenant:- la sélection d’un parmi le mode de prise de vue inté-rieure et le mode de prise de vue extérieure, avec laditeinterface utilisateur (406); et- la sélection d’un mode automatique ou d’un modemanuel, avec ladite interface utilisateur (406).

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F 135

a2.875.615 –b (A1) –d [04 09994]. –e 21 septem-bre 2004. – jG 06 F 15/177 (2006.01), G 06 F 13/10. –k SYSTEME DE CONFIGURATION D’APPAREILELECTRONIQUE – p (Inventeurs : VACQUIE LUC ;BERGE JEAN MICHEL). –oDemandeur: FRANCE TE-LECOM Société anonyme, –rMandataire : MARTINETET LAPOUX

m Pour faciliter la configuration d’un appareil électroni-que (1) sans recourir à la saisie correspondante d’unecommande sur l’appareil, un dispositif de configuration(4) est connecté entre un lecteur (2) d’un support d’enre-gistrement vidéo (21), tel qu’un disque DVD, supportantun programme d’assistance de configuration de l’appareilet un afficheur audiovisuel (3), tel qu’un récepteur detélévision offrant un écran de grande taille pour visualiserplusieurs menus de configuration. Le dispositif détectedes représentations de commande (RP) dans un signalaudiovisuel (SAV) transmis par le lecteur à l’afficheur etgénéré par lecture du support d’enregistrement dans lelecteur respectivement en réponse à des ordres (OC) decommandes sélectionnées reproduites par l’afficheur.Des commandes (CM) correspondant aux représenta-tions de commande sont transmises à par le dispositif àl’appareil.

a2.875.616 –b (A1) –d [04 09916]. –e 20 septem-bre 2004. – jG 06 F 17/30 (2006.01), G 06 Q 30/00. –kPROCEDE ET SYSTEME EXPLOITANT LE CODAGEDE COOKIE POUR REPARTIR DES INFORMATIONSRELATIVES A DES INTERNAUTES – p (Inventeur: PA-RIS SUNNY). –o Demandeur : WEBORAMA Sociétéanonyme, –rMandataire: REGIMBEAU

m L’invention concerne, selon un premier aspect, unprocédé de stockage d’informations de navigation d’unensemble d’utilisateurs (500) d’un réseau de communi-cation (200) sur un ensemble de sites d’intérêt (301-303)accessibles par le réseau, dans des moyens de stockage(100) reliés au réseau, comprenant l’étape consistant,pour chaque site de l’ensemble de sites d’intérêt, à trans-mettre aux moyens de stockage (100) les informations denavigation d’un utilisateur se connectant audit site, lesdi-tes informations de navigation comprenant un identifiantunique de l’utilisateur constitué d’une pluralité de carac-tères, enregistré dans un cookie installé sur le poste denavigation de l’utilisateur,le procédé étant caractérisé en ce qu’il comporte l’étapeconsistant à stocker les informations de navigation duditutilisateur dans une base de données d’un ensemble, for-mant lesdits moyens de stockage, de bases de données(101-103; 111-113) distinctes les unes des autres, lechoix de la base de données étant réalisé en fonction dela valeur d’un caractère donné de l’identifiant dudit utili-sateur.

136 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.617 –b (A1) –d [04 10048]. –e 23 septem-bre 2004. – jG 06 F 17/30 (2006.01), G 06 K 9/18. –kPROCEDE D’ACCES AUTOMATIQUE A UN FICHIERDISTANT DE DONNEES – p (Inventeur: GILHAM DEN-NIS). –oDemandeur : NEOPOST INDUSTRIE Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOME-NIE

m Procédé d’accès automatique par un destinataired’un document (D) à un fichier de données relatif à cedocument et stocké dans une base de données (14) d’unexpéditeur de ce document, caractérisé en ce qu’il com-porte les opérations suivantes:- lecture, par un moyen de saisie automatique (24, 26)relié à un ordinateur (28) du destinataire, d’un code deréponse unique apposé sur le document,- transfert, par un moyen de traitement (28) de l’ordina-teur du destinataire, de ce code de réponse unique dansun champ adresse d’un navigateur Internet installé dansl’ordinateur du destinataire, et- connexion, par le moyen de traitement (28), au traversdu réseau Internet auquel l’ordinateur du destinataire estrelié, à une adresse URL correspondant au fichier dedonnées.

a2.875.618 –b (A1) –d [04 10049]. –e 23 septem-bre 2004. – jG 06 F 17/30 (2006.01), G 06 K 9/18. –kPROCEDE DE TRAITEMENT D’ENVELOPPES RE-PONSES –p ( Inven teur : G ILHAM DENNIS) . –oDemandeur: NEOPOST INDUSTRIE Société anony-me, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m Procédé de suivi automatique par l’expéditeur d’unarticle de courrier d’une enveloppe réponse (ERF)retournée par le destinataire de cet article de courriercomportant les opérations suivantes effectuées auniveau d’un bureau de réception/distribution (26A) d’unréseau d’acheminement postal (22):- lecture par un moyen de saisie automatique, d’un codede réponse unique apposé sur cette enveloppe réponse,et- envoi du code de réponse unique, au travers du réseauInternet (20), à une adresse de courrier électroniquedéterminée.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F 137

a2.875.619 –b (A1) –d [04 10050]. –e 23 septem-bre 2004. – jG 06 F 17/30 (2006.01), G 07 B 17/00. –kPROCEDE DE CONSOLIDATION ELECTRONIQUED’ARTICLES DE COURRIER – p (Inventeur : GILHAMDENNIS). –oDemandeur: NEOPOST INDUSTRIE So-ciété anonyme, –rMandataire : CABINET BEAU DELOMENIE

m Procédé de consolidation électronique d’articles decourrier entre une pluralité d’expéditeurs et une adminis-tration postale chargée de délivrer ces articles de cour-rier à leurs destinataires dans lequel, au niveau dechacun des expéditeurs, il est apposé sur chacun desarticles de courrier à expédier un code d’identificationunique qui identifie à la fois l’expéditeur et l’article decourrier et créé un fichier d’expédition des articles decourrier contenant, pour chaque article de courrier, lecode d’identification unique et l’adresse du destinatairede cet article de courrier, pour l’envoyer à un serveurcentral distant d’un organisme tiers, et, au niveau du ser-veur central de cet organisme tiers, les fichiers reçus detous les expéditeurs sont consolidés en un fichier uniquede consolidation, un ordre de ramassage est envoyé à unservice de collecte des articles de courrier pour qu’unagent de collecte procède au ramassage des articles decourrier à expédier auprès des différents expéditeurs, lesarticles de courrier sont réceptionnés à l’issu du ramas-sage et il est imprimé sur chacun d’eux au moins un codeà barres pour faciliter leur tri ultérieur par l’administrationpostale, et le fichier unique de consolidation est envoyé àun serveur de l’administration postale, les articles decourrier étant remis à un bureau de réception de l’admi-nistration postale.

a2.875.620 –b (A1) –d [04 52136]. –e 23 septem-bre 2004. – jG 06 K 7/01 (2006.01), G 06 K 13/06. –kDISPOSITIF DE RENFORT DE LECTEUR DE CAR-TES A FENTE – p ( Inventeur : DUBOIS ERIC) . –o Demandeur : SAGEM SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET BEAUMONT

m L’invention concerne un dispositif de renfort (30) d’unlecteur (10) de cartes comportant une fente (12) aumoins en partie délimitée par une base (34) et deuxparois latérales (17) et s’étendant selon une directionlongitudinale, ladite fente étant destinée à recevoir unecarte se déplaçant selon ladite direction longitudinale ens’appuyant sur la base, le dispositif comprenant un fil(30) de section sensiblement circulaire disposé au niveaude la base et sur lequel la carte est destinée à glisser.

138 G06K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.621 –b (A1) –d [04 09985]. –e 21 septem-bre 2004. – jG 06 K 9/62 (2006.01), G 06 T 7/20,B 60 Q 1/00, B 60 R 1/00. –kPROCEDE ET DISPO-SITIF DE VISION DE NUIT SUR ROUTE AUTORISANTUNE L IS IB IL ITE ACCRUE DES IMAGES –p (Inventeurs : LELEVE JOEL ; HERBIN ANNE). –oDemandeur: VALEO VISION Société anonyme

m Le procédé selon l’invention comporte l’acquisition(E1) d’une image numérique initiale (IM) représentantune scène de route se déroulant devant le véhicule, letraitement de l’image initiale afin d’obtenir une image trai-tée (IAF) et l’affichage (E6) de l’image traitée. Le procédése caractérise en ce que le traitement comprend l’extrac-tion (E30, E31) d’au moins une portion d’image caracté-ristique présente dans l’image initiale et susceptibled’avoir une importance pour la sécurité de la conduite,l’obtention (E4), à partir de la portion d’image caractéris-tique, d’un élément visuel additionnel correspondant à laportion d’image caractéristique et ayant un contenuvisuel qui est dérivé de celui de la portion d’image carac-téristique extraite, le contenu de l’élément visuel addition-nel étant déterminé de manière à présenter une lisibilitéélevée, et l’incrustation (E5) dans l’image initiale de l’élé-ment visuel additionnel correspondant, l’incrustationétant effectuée au niveau de la portion d’image caracté-ristique correspondante.

a2.875.622 –b (A1) –d [04 10086]. –e 23 septem-bre 2004. – jG 06 K 9/62 (2006.01), H 04 N 7/26,H 04 L 12/22, G 06 F 17/30. –k PROCEDE ET DIS-POSITIF DE VERIFICATION D’ENTITES MULTIME-DIA – p (Inventeur: NGUYEN ERIC). –o Demandeur :CANON RESEARCH CENTRE FRANCE S.A.S. Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: SANTARELLI

m Un procédé pour vérifier la correspondance entre unepremière et une seconde entité multimédia, chaqueentité multimédia comprenant une pluralité d’unitésd’intérêt. Le procédé comporte les étapes suivantes:mise en correspondance d’informations de contenu localde la première et de la seconde entité multimédia (E33),lesdites informations de contenu local étant associées àdes unités d’intérêt, mise en correspondance géométri-que d’unités d’intérêt de la première et de la secondeentité multimédia,définition, dans l’une des entités multi-média, d’une zone comportant les unités d’intérêt résul-tant de la mise en correspondance géométrique,estimation d’au moins un critère de fiabilité à partir durésultat des étapes de mises en correspondance sur lazone définie (E33), comparaison dudit au moins un cri-tère de fiabilité estimé à un seuil prédéterminé (E34), enfonction du résultat de la comparaison, décision sur lacorrespondance entre la première et la seconde entitémultimédia,

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06K 139

a2.875.623 –b (A1) –d [04 52140]. –e 23 septem-bre 2004. – jG 06 K 19/073 (2006.01), H 01 L 21/28. –kGENERATION D’UN IDENTIFIANT D’UN CIRCUIT IN-TEGRE –p ( Inventeur : MARINET FABRICE) . –oDemandeur : STMICROELECTRONICS SA Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BEAUMONT

m L’invention concerne la génération d’un identifiantd’une puce (2) portant au moins un circuit intégré, con-sistant à provoquer une découpe d’au moins un trajetconducteur (4) par découpe de la puce, la position dutrait de coupe (3) par rapport au bord de la puce condi-tionnant l’identifiant.

a2.875.624 –b (A1) –d [04 52141]. –e 23 septem-bre 2004. – jG 06 K 19/073 (2006.01), H 01 L 21/28. –k GENERATION DETERMINISTE D’UN NUMEROD’ IDENTIF IANT D ’UN CIRCUIT INTEGRE –p (Inventeur: MARINET FABRICE). –o Demandeur :STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET BEAUMONT

m L’invention concerne la génération d’un numérod’identification d’une puce (2) portant au moins un circuitintégré, consistant à provoquer une découpe d’au moinsun tronçon conducteur (4) par découpe de la puce parmiplusieurs premiers tronçons conducteurs parallèles entreeux et perpendiculaires à au moins un bord de la puce,les premiers tronçons étant individuellement connectés,par au moins une de leurs extrémités, à la puce et pré-sentant des longueurs différentes les uns des autres, laposition du trait de coupe (3) par rapport au bord de lapuce conditionnant le numéro d’identification.

140 G06K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.625 –b (A1) –d [04 52096]. –e 20 septem-bre 2004. – jG 06 K 19/077 (2006.01), G 06 K 17/00,H 01 L 21/58. –kSUPPORT ADAPTATEUR DE CAR-TE A PUCE DEVERROUILLABLE ET PROCEDE DE FA-BRICATION DU SUPPORT – p (Inventeurs : MARTI-NENT JEAN FRANCOIS ; FIDALGO JEAN CHRISTO-PHE). –oDemandeur: GEMPLUS Société anonyme, –rMandataire: GEMPLUS

m La présente invention concerne un support de carte àpuce comportant un corps support en forme de cadre,une cavité dans le corps support et des branches decadre délimitant ladite cavité, lesdites branches étantconformées de manière à maintenir la carte à puce enplace.Il se distingue en ce que le corps support (1) est apte às’ouvrir et se refermer de manière à permettre l’insertionou l’enlèvement de la carte à puce (2).Selon le procédé on réalise le support en positionouverte.

a2.875.626 –b (A1) –d [04 09972]. –e 21 septem-bre 2004. – jG 06 T 7/00 (2006.01), G 02 B 26/10,G 01 S 3/78, G 01 P 13/00. –k PROCEDE DE DE-TECTION ET DE PISTAGE DE CIBLES PONCTUELLES,DANS UN SYSTEME DE SURVEILLANCE OPTRONI-QUE –p ( Inventeurs : KLEIN YVES ; MEGAIDESVINCENT ; VAN PUYMBROECK LEMPERIERE NA-DEGE). –oDemandeur: THALES Société anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m Dans un traitement d’image optroniques, pour détec-ter et suivre des pistes de cibles ponctuelles, on prévoitune quantification d’un niveau de complexité du fondlocal sur lequel une cible est détecté dans une image,pour adapter les critères d’association de plots à des pis-tes en fonction dudit niveau de complexité. Cette quantifi-cation est basée sur un découpage de l’image en zonesde caractéristiques radiométriques homogènes. La priseen compte du niveau de complexité du fond local surlequel est détecté une cible ponctuelle permet de validerplus rapidement les pistes hypothèses pour lesquels lesplots détectés sont à fort contraste. Il permet en outre ladétection de plots fantômes, aux fins exclusives de suivides pistes validées, par l’abaissement du seuil de détec-tion de plot, localement, dans une zone de l’image com-plexe dans laquelle devrait se situe la cible.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06T 141

a2.875.627 –b (A1) –d [04 09977]. –e 21 septem-bre 2004. – jG 06 T 7/00 (2006.01), G 06 F 17/30,G 06 K 9/62, H 04 N 7/26. –k PROCEDE DE DE-TERMINATION D’UN DESCRIPTEUR D’IMAGE, PRO-CEDE DE COMPARAISON D’IMAGES, PROCEDE DERECHERCHE D’IMAGE ET DISPOSITIFS ASSOCIES –p (Inventeur: LE FLOCH HERVE). –o Demandeur :CANON RESEARCH CENTRE FRANCE S.A.S. Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: SANTARELLI

m Un procédé de détermination, utilisable notammentpour la comparaison et/ou la recherche d’images, d’undescripteur d’image à partir d’une image numériquecomprend les étapes suivantes:- identification (301) d’au moins une zone périphériquede l’image;- obtention (302) d’une image transformée à partir del’image numérique en fonction du résultat de l’étaped’identification (301);- application d’un algorithme de calcul de descripteurd’image (305) à l’image transformée afin d’obtenir leditdescripteur (D1).

a2.875.628 –b (A1) –d [04 10089]. –e 23 septem-bre 2004. – jG 06 T 7/00 (2006.01), G 06 F 17/30,G 06 K 9/62 // H 04 N 7/26. –k PROCEDE ET DIS-POSITIF DE CALCUL D’UN DESCRIPTEUR D’IMAGENUMERIQUE ET PROCEDE ET DISPOSITIF DE VERI-FICATION D’IMAGES NUMERIQUES ASSOCIES –p (Inventeur: LE FLOCH HERVE). –o Demandeur :CANON RESEARCH CENTRE FRANCE S.A.S. Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: SANTARELLI

m L’invention concerne un procédé et un dispositif decalcul de descripteur d’image numérique. Ce descripteurest obtenu par un découpage de l’image en au moins unnombre prédéterminé de blocs, après normalisation del’image, puis, en chaque bloc, extraction d’au moins unpoint d’intérêt et mémorisation des coordonnées de cha-que point ainsi trouvé.L’invention concerne également un procédé et un dispo-sitif de vérification d’images numériques pour déterminersi une première image numérique correspond sensible-ment à une seconde image numérique, basé sur l’utilisa-tion du descripteur d’image numérique selon l’invention,et un calcul de distance associée. L’invention permet delimiter la probabilité de fausse alarme sur la décision decorrespondance entre deux images numériques.

142 G06T ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.629 –b (A1) –d [04 52138]. –e 23 septem-bre 2004. – jG 06 T 7/20 (2006.01), G 06 F 17/30,G 06 T 7/00, H 04 N 7/18. –kSYSTEME D’INDEXA-TION DE VIDEO DE SURVEILLANCE – p (Inventeur :GOUSPILLOU PHILIPPE). –o Demandeur : VIDEO &NETWORK CONCEPT Société à responsabilité limi-tée, –rMandataire : BREESE DERAMBURE MAJE-ROWICZ

m La présente invention se rapporte au domaine de lavidéo.La présente invention se rapporte plus particulièrement àun procédé de caractérisation d’images d’un flux vidéopour la recherche d’éléments, comprenant:• une première étape d’acquisition d’un flux vidéo par uncapteur d’images;• une étape de numérisation dudit flux acquis par unmodule de numérisation,• une étape de caractérisation dudit flux vidéo numérisépar une unité de traitement;• une étape d’encodage dudit flux vidéo numérisé parune unité d’encodage,caractérisé en ce que:• lesdites étapes de caractérisation et d’encodage sontréalisées de façon parallèle et en temps réel;• ladite étape de caractérisation réalise une matrice decaractérisation de chacune des images dudit flux vidéonumérisé, et• en ce qu’il comprend, en outre, une étape d’horodatagedes flux traité issu de l’étape de traitement et encodé issude l’étape d’encodage

a2.875.630 –b (A1) –d [04 10009]. –e 22 septem-bre 2004. – j G 07 D 7 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF PERMETTANT L’IDENTIFICATION DESBILLETS DE BANQUE GRACE A UN CONTACT TACTI-LE – p ( Inven teur : DURAND MICHEL) . –oDemandeur: CAD SYSTEMS Société à responsabilitélimitée

m Dispositif (1) permettant l’identification d’objets platsou de documents grâce à un contact tactile comportantune pièce comprenant deux parties (2) dont au moinsl’une (2) comprend sur au moins l’une de ses faces desmotifs embossés (3) dont le nombre ou la forme peutvarier, les parties (2) étant jointes par une liaison défor-mable élastiquement ou de façon rémanente telle qu’uneligne de pliage (4), le dispositif (1) étant alors susceptiblede prendre deux positions:• une position fermée dans laquelle les deux parties (2)sont disposées en regard l’une de l’autre de manière àpouvoir pincer un document; et• une position ouverte dans laquelle au moins l’une desparties (2) se trouve écartée par rapport au plan del’autre partie de manière à pouvoir insérer un bord duditdocument.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G09F 143

a2.875.631 –b (A1) –d [04 09995]. –e 22 septem-bre 2004. – jG 09 F 9/00 (2006.01), B 60 Q 1/50. –kDISPOSITIF DE COMMUNICATION SIGNALETIQUEAUTOMOBILE DESTINE A ADRESSER DES MESSA-GES SIGNALETIQUES CONTRIBUANT A LA SECURI-TE ENTRE AUTOMOBILISTES – p (Inventeur : JOM-BERT FRANCOIS SERGE DENIS). –o Demandeur :JOMBERT FRANCOIS SERGE DENIS, –rMandataire: JOMBERT FRANCOIS

m Dispositif de communication signalétique automobiledestiné à adresser des messages signalétiques contri-buant à la sécurité entre automobilistes.Il est constitué d’un mini ordinateur composé d’un écranplat et d’un clavier alphanumérique doté de huit touches:ON/ OFF, SUPPR, SEND, END, TOUCH PAD, CLICKCURSEUR, TOUCHE MAJ, BARRE D’ESPACE, CLICKCURSEUR; d’une bande signalétique rectangulaire,rigide et transparente, de diffusion des messages àl’arrière du véhicule, d’un câble d’alimentation de l’ordi-nateur adapté à l’allume-cigare du véhicule et d’un câblede connexion de l’ordinateur à la bande signalétique; desix picots adhésifs double face pour fixer la bande signa-létique sur la lunette arrière du véhicule.Le dispositif est particulièrement destiné à permettre àtout automobiliste accompagné d’adresser à un autreautomobiliste un message signalétique visant à l’alertersur tout problème touchant à sa sécurité.

a2.875.632 –b (A1) –d [04 10042]. –e 23 septem-bre 2004. – jG 09 F 13/22 (2006.01), G 09 F 9/33,G 08 G 1/095. –kDISPOSITIF D’AFFICHAGE POURFEU DE SIGNALISATION – p (Inventeur : SHADABIFARHAD). –oDemandeur: SHADABI FARHAD

m L’invention concerne un dispositif permettant l’affi-chage de feux de circulation sur une surface unique àdiodes ultra-lumineuses de différentes couleurs (orange,rouge & vert).Ce système d’affichage est divisé en plusieurs zones:une croix rouge pour l’interdiction de rouler, un triangledans un cercle orange pour marquer l’attention et une flè-che directive verte pour l’autorisation du sens de circuler.Il est constitué d’un caisson, ombré d’une casquette,pouvant se fixer sur les poteaux routiers et indiquant ladirection de circulation ou selon la vitesse autorisée.Ce dispositif conformément à l’invention est particulière-ment destiné à la circulation routière car il permet unevisibilité accrûe pour toutes les personnes même pourles daltoniens.

144 G10L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.633 –b (A1) –d [04 52087]. –e 17 septem-bre 2004. – jG 10 L 21/02 (2006.01), G 01 H 17/00,G 06 F 17/14, H 04 M 3/26. –k PROCEDE ET DIS-POSITIF D’EVALUATION DE L’EFFICACITE D’UNEFONCTION DE REDUCTION DE BRUIT DESTINEE AETRE APPLIQUEE A DES SIGNAUX AUDIO –p (Inventeurs: GAUTHIER TURBIN VALERIE; LE FAU-CHEUR NICOLAS). –oDemandeur : FRANCE TELE-COM Société anonyme, –rMandataire : FRANCE TE-LECOM

m Selon l’invention, un procédé d’évaluation de l’effica-cité d’une fonction de réduction de bruit destinée à êtreappli quée à des signaux audio, et comprenant uneétape préalable d’obtention d’un signal audio prédéfini detest X[m] contenant un signal utile dépourvu de bruit,d’un signal bruité, Xb[m], obtenu en additionnant unsignal de bruit prédéfini au signal de test X[m], et d’unsignal traité Y[m], obtenu par application de la fonction deréduction de bruit au signal bruité Xb[m], est remarqua-ble en ce qu’il inclut une étape (E3, E4) de mesures desonie de tout ou partie des trames m des signaux X[m],Xb[m] et Y[m] précités.

a2.875.634 –b (A1) –d [04 52135]. –e 23 septem-bre 2004. – j G 11 B 5 /48 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE TENUE D’UNE TETE DE LECTUREMAGNETIQUE – p ( Inventeur : DUBOIS ERIC). –o Demandeur : SAGEM SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET BEAUMONT

m L’invention concerne un dispositif de tenue (50) d’unboîtier (17) d’une tête de lecture magnétique (16) d’unlecteur comportant une fente (12) pour le passage d’aumoins une carte magnétique, le boîtier étant adapté às’incliner par rapport au dispositif de tenue autour d’unaxe de rotation défini par au moins un arbre (82, 83)monté pivotant dans un palier (84), l’arbre ou le palierétant formé au niveau du boîtier.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G11B 145

a2.875.635 –b (A1) –d [04 09961]. –e 21 septem-bre 2004. – j G 11 B 23 /50 (2006 .01) . –kDISPOSITIF POUR LE NETTOYAGE DE SUPPORTSNUMERIQUES DU TYPES CD, DVD, ETC.. . –p ( Inventeur : BLOND BENOIT EMMANUEL). –o Demandeur : BLOND BENOIT EMMANUEL, –rMandataire: BLOND BENOIT

m L’invention concerne un dispositif pour aspirer lapoussière sur les supports numériques du type CD, DVD,etc., sans les rayer et sans les tordre.Il est caractérisé par un boîtier (1) présentant des orifices(7 et 6) et constitué d’un support (2) et d’un couvercle (3).Le support est muni d’un plateau (8) rehaussé présen-tant des orifices (9). Le boîtier (1) est muni d’un embout(4) dans lequel est introduit un tube d’aspirateur permet-tant de réaliser l’opération de nettoyage en allumant leditaspirateur. Un dispositif de mise en place en douceur dusupport numérique permet à l’utilisateur d’insérer leditsupport numérique sans avoir à forcer ni à le tordre. Cedispositif se compose d’une butée cylindrique (11) munied’une saillie (12). Un dispositif de maintien du supportnumérique en son centre lui permet d’être maintenu,sans risque de l’abîmer, dans le boîtier (1), lors de l’opé-ration de nettoyage grâce à deux rondelles (13 et 14) quile compressent de part et d’autre lorsque le boîtier (1) estfermé.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéau nettoyage des supports numériques du type CD, DVD,etc., par l’aspiration de la poussière.

a2.875.636 –b (A1) –d [04 10059]. –e 23 septem-bre 2004. – jH 01 B 5/00 (2006.01), H 01 B 7/02,A 01 K 3/00. –kELEMENT LINEAIRE POUR CLOTU-RE ELECTRIQUE – p ( Inventeurs : BELLON JEANMICHEL; REY ALAIN). –o Demandeurs : BELLONJEAN MICHEL; REY ALAIN, –r Mandatai re : CABI-NET LAURENT ET CHARRAS

m Cet élément linéaire pour clôture électrique est cons-titué d’au moins un conducteur électrique (1) et d’aumoins un support réalisé en matière plastique (2, 6).Ledit conducteur électrique (1) est partiellement intégré(5) au sein dudit support (2, 6) pour former une unitéstructurelle, de façon à définir des zones répulsives (4)au niveau desquelles est susceptible d’intervenir un con-tact électrique avec tout corps ou élément externe àladite unité structurelle.

146 H01F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.637 –b (A1) –d [04 10029]. –e 22 septem-bre 2004. – jH 01 F 7/06 (2006.01), H 01 H 71/10. –kACTIONNEUR ELECTROMAGNETIQUE BISTABLEA SERRURE INTEGREE. – p ( Inven teurs : ADAMGERARD; BATAILLE CHRISTIAN; KERSUSAN JEANPIERRE ; LOIACONO BERNARD ; VIGOUROUXDIDIER; LECONTE VINCENT). –oDemandeur : SCH-NEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par ac-tions simplifiée

m L’actionneur comporte une culasse externe (10) fixe,un noyau mobile (30) comprenant un fût central (39)s’étendant le long d’un axe longitudinal (X), une bobined’excitation fixe (20) entourant le fût central (39) et unnombre N d’ensembles magnétiques (23,43) fixes régu-lièrement répartis autour de l’axe longitudinal (X). Au voi-sinage de chaque extrémité du fût central (39), le noyau(30) comporte un nombre N de surfaces polaires magné-tiques (33,34) s’étendant transversalement à l’axe (X). Lenoyau (30) est mobile en translation (T) selon l’axe (X)sous l’action d’un courant circulant dans la bobine (20)pour entraîner des contacts mobiles de l’appareil inter-rupteur et le noyau (30) est mobile en rotation (R) d’envi-ron 1/2N tour autour de l’axe (X), sans entraîner lescontacts mobiles.

a2.875.638 –b (A1) –d [04 10161]. –e 22 septem-bre 2004. – jH 01 F 7/08 (2006.01), H 01 H 21/18,H 02 J 7/00. –k ACTIONNEUR BISTABLE –p (Inventeur: NOURDINE AMIR). –o Demandeur : G.CARTIER TECHNOLOGIES Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET PONCET

m L’actionneur comprend un corps d’actionneur (2) etun axe d’actionneur (3) en translation (4) entre deux posi-tions stables. Un électro-aimant de commande (5)déplace l’axe d’actionneur (3) dans une seconde positionstable, tandis qu’un ressort de rappel déplace l’axed’actionneur (3) en première position stable. Des moyensde verrouillage sélectif (8) retiennent l’axe d’actionneur(3) en seconde position stable, ou libèrent la translationde l’axe d’actionneur (3). On réalise ainsi un actionneurbistable à commutation rapide, qui ne consomme pasd’énergie dans l’une et l’autre de ses positions stables.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01H 147

a2.875.639 –b (A1) –d [04 10111]. –e 23 septem-bre 2004. – jH 01 H 13/14 (2006.01), B 60 Q 3/02. –kDISPOSITIF DE COMMANDE ELECTRIQUE, NO-TAMMENT POUR PLAFONNIER DE VEHICULE AUTO-MOBILE – p (Inventeurs : VANHELLE STEPHANE ;LAURENT PATRICE ; T ISSOT JEAN MARC) . –o Demandeur : DAV Soc ié té anonyme, –rMandataire : VALEO SWITCHES AND DETECTIONSYSTEMS

m La présente invention a pour objet un dispositif decommande électrique, notamment pour plafonnier (1) devéhicule automobile, comprenant d’une part un capteur(20; 22) présentant une surface (25) sensiblement planede détection d’un appui, ledit capteur (20; 22) étant des-tiné à générer une commande électrique, par exemplepour la commande d’ouverture d’un toit ouvrant, etd’autre part un revêtement élastique (28) recourvrantladite surface de détection (25). Ledit revêtement (28)présente au niveau de la surface de détection (25) uneprotubérance (29) et une zone adjacente de flexion (30)associée à cette protubérance de manière qu’une forceparallèle à la surface du revêtement (28) appliquée con-tre la protubérance (29) conduit à une flexion du revête-ment pour transmettre une force verticale d’appui surladite surface de détection (25).

a2.875.640 –b (A1) –d [04 52149]. –e 23 septem-bre 2004. – jH 01 H 33/66 (2006.01), H 01 H 33/666. –kDISPOSITIF DE COUPURE ET DE FERMETU-RE DE LIGNE ELECTRIQUE MOYENNE TENSION –p (Inventeurs : GUILLON FRANK ; CORBERAND JU-LIEN). –oDemandeur : SOCIETE DAUPHINOISE DECONSTRUCTIONS ELECTROMECANIQUES Sociétéanonyme, –r Mandataire : CABINET LAURENT ETCHARRAS

m Un dispositif de coupure et de fermeture de ligneélectrique, comprend:- une première et une deuxième borne (8, 9), chacunedes bornes (8, 9) étant respectivement reliée aux tron-çons de la ligne électrique à couper,- un premier contact (13), fixe, en liaison électrique avecla première borne (8),- un sectionneur (11), mobile entre une position ferméepour établir un passage d’un courant électrique entre lapremière borne (8) et la deuxième borne (9) et une posi-tion ouverte pour couper le passage du courant électri-que entre la première borne (8) et la deuxième borne (9),- un deuxième contact (12), en liaison électrique avec ladeuxième borne (9), disposé sur le sectionneur (11), etapte à coopérer avec le premier contact (13) afin d’établirle passage du courant électrique vers la première borne(8),- un mécanisme de commande (14, 16, 17, 18) du sec-tionneur (11),- un interrupteur sous atmosphère contrôlée (10), main-tenant un passage du courant électrique entre la pre-mière borne (8) et la deuxième borne (9), lorsque lesectionneur (11) est entre la position ouverte et la posi-

tion fermée, et- un actionneur d’ouverture et de fermeture (22) del’interrupteur sous atmosphère contrôlée (10),L’interrupteur sous atmosphère contrôlée (10) est posi-tionné sur le sectionneur mobile (11).

148 H01J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.641 –b (A1) –d [04 09978]. –e 21 septem-bre 2004. – jH 01 J 37/32 (2006.01), H 01 J 37/04,H 05 H 1/24. –kDISPOSITIF D’ELECTRODE POURLE TRAITEMENT PAR PLASMA DES FACES D’UN RE-CIPIENT ET PROCEDE DE TRAITEMENT PAR CELUI-CI –p (Inventeurs: VANAUD SEBASTIEN; BORISSOVOLEG). –o Demandeur : LOHR INDUSTRIE Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET METZ PATNI

m Dispositif de bouchon-électrode pour le traitementplasmatique interne d’un récipient (3) utilisant un gazactivateur et un gaz ou un mélange gazeux de traitementformé d’un corps à bloc (5) mobile en rotation, qui com-porte des moyens d’injection des gaz et présente unecavité (8) de réception et de maintien du goulot (2) durécipient (3), une électrode centrale (11) creuse reliéeélectriquement à un générateur de haute tension plongedans le goulot (2) et est entourée sur sa partie interne augoulot (2) par une bague conductrice (15) coaxiale main-tenue à distance de l’électrode centrale (11) par desmoyens d’entretoise électriquement isolants, cette bagueconductrice (15) présentant au moins un canal traversantd’ionisation communiquant avec une chambre (20) demélange et d’injection la séparant des parois adjacentesdu goulot (2).Cette invention intéresse les constructeurs de machinespour le traitement plasmatique des contenants.

a2.875.642 –b (A1) –d [05 02750]. –e 21 mars2005. –jH 01 M 2/34 (2006.01), H 01 M 2/30. –kBLOC-BATTERIE ET EQUIPEMENT ELECTRIQUEL’UTILISANT – p (Inventeurs : ISHIHARA HAJIME ;MIYAZAKI SHUUICHI ; OSHIMI SEIJI ; SUGENO KA-ZUYA). –oDemandeur : SONY COMPUTER ENTER-TAINMENT INC, –rMandataire : CABINET BEAU DELOMENIE . –f Priorités : JP, 21 septembre 2004,n˚ 04028465; JP, 26 novembre 2004, n˚ 04342704.

m L’invention concerne un bloc-batterie pouvant amélio-rer la protection contre des courts-circuits éventuels,ainsi qu’un équipement électronique utilisant ce bloc-bat-terie. Le bloc-batterie (31) possède une batterie incorpo-rée dans un boîtier (32) et une borne de sortie (47)électriquement connectée à la batterie et placée demanière à être orientée vers l’extérieur du boîtier. Lebloc-batterie possède une section de sortie (34) qui estplacée perpendiculairement à un plan virtuel comportantun plan de référence de montage associé à l’équipementélectronique du boîtier, un espace étant ménagé entre leplan virtuel et la section de sortie (34). La section de sor-tie (34) est dotée d’une borne de sortie (47).

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01M 149

a2.875.643 –b (A1) –d [04 09962]. –e 21 septem-bre 2004. – jH 01 M 8/04 (2006.01), G 05 D 23/00,B 60 L 11/18. –kDISPOSITIF DE REACTION CATA-LYTIQUE ASSERVI EN TEMPERATURE D’UNE PILE ACOMBUSTIBLE ET PROCEDE CORRESPONDANT –p (Inventeurs: BEN CHERIF KARIM; DUVAL BRUNELEMMANUELLE ; DEVAUD EMMANUEL) . –oDemandeur: RENAULT SAS, –rMandataire: CASA-LONGA ET JOSSE

m Un dispositif de réaction catalytique pour véhiculeautomobile comprend un réacteur (23) mettant en oeuvreune réaction chimique dégageant du monoxyde de car-bone, ladite réaction étant activée par un catalyseur chi-mique dont la température est ajustée par un fluide derefroidissement dont la température est régulée par desmoyens de régulation (22). Le dispositif comprend desmoyens d’asservissement (24) de la température ducatalyseur chimique à une température optimale maximi-sant un critère d’efficacité du catalyseur chimique, la con-signe de température optimale étant délivrée auxmoyens de régulation (22) par des moyens d’estimation(21) de la température optimale en fonction de la puis-sance demandée au véhicule, de façon à élaborer uneconsigne de température du fluide de refroidissementadaptée.

a2.875.644 –b (A1) –d [04 09918]. –e 20 septem-bre 2004. – jH 01 R 11/03 (2006.01), A 61 N 1/39, 1/02. –kFICHE DE CONNEXION ELECTRIQUE MODU-LAIRE, NOTAMMENT POUR SONDE DE DEFIBRILLA-TION MONOCORPS –p (Inventeur : OLLIVIER JEANFRANCOIS). –oDemandeur : ELA MEDICAL Sociétéanonyme, –rMandataire : DUPUIS LATOUR DOMINI-QUE

m Cette fiche comprend un empilement de pièces élé-mentaires cylindriques alternativement conductrices(120, 140) et isolantes (110, 130, 150) comprenant cha-cune un évidement central logeant la gaine (36) d’uncâble comportant plusieurs fils de liaison. Une brocheaxiale, rapportée sur une douille (184) à l’extrémité librede l’empilement, est reliée à un fil respectif pour formerun contact axial de la fiche. Des piges (180, 182) assu-rent l’alignement axial et angulaire des différentes piècesde l’empilement par emmanchement dans des alésageshomologues formés dans chacune des pièces. L’ensem-ble est solidarisé par injection sous pression d’une colle.Des orifices appropriés (126, 146) permettent de relierpar soudage laser les pièces élémentaires conductricesaux fils situés dans la gaine (36) pour former les contactsannulaires de la fiche.

150 H01R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.645 –b (A3) –d [05 03520]. –e 08 av r i l2005. –jH 01 R 12/14 (2006.01), H 01 R 13/502. –kCONNECTEUR USB DE TYPE MIXTE MALE ET FE-MELLE – p ( Inventeurs : SU STEEL ; FOO TOONJEOW). –oDemandeur : BEHAVIOR TECH COMPU-TER CORPORATION, –r Mandata i re : CABINETORES . –f Pr ior i té : TW, 20 septembre 2004,n˚ 093214999.

m La présente invention se rapporte à un connecteurUSB (10) de type mixte mâle et femelle, comprenant unepièce formant boîtier (101), une coque métallique (103),dont une première extrémité est ouverte et une secondeextrémité est insérée dans la pièce formant boîtier (101),et un connecteur (105) comprenant une pluralité de bor-nes de connexion électrique (105A) et ayant une extré-mité insérée dans la pièce formant boîtier (101) et l’autreextrémité disposée du côté ouvert de la coque métallique(103), caractérisé en ce que la coque (103) est mobileafin que les bornes de connexion électrique (105A)soient complètement exposées pour obtenir un connec-teur USB (10) mâle ou afin que les bornes de connexionélectrique (105A) soient protégées à l’intérieur pour obte-nir un connecteur USB (10) femelle.

a2.875.646 –b (A1) –d [04 09886]. –e 17 septem-bre 2004. – jH 01 R 12/16 (2006.01), H 01 R 12/32,13/46, G 02 B 6/36, 6/42. –k EMBASE DE CON-NECTEUR A CONTACTS ELECTRIQUES ET OPTI-QUES –p (Inventeurs : SONTAGE YVES ; LALANNESYLVAIN; RAUSCENT ERIC). –o Demandeur : THA-LES Société anonyme, –rMandataire: MARKS & CLE-RK FRANCE

m Le domaine de l’invention est celui des embases deconnecteurs pour carte électronique permettant d’assu-rer à la fois la connexion électrique et optique. Ces con-necteurs sont plus spécifiquement dédiés auxapplications aéronautiques.L’invention a pour objet une embase (1) de connecteurpour carte électronique (4) comprenant un bâti mécani-que (10), des contacts électriques (7) et au moins uncontact optique (11) rigide placé dans un logement dubâti mécanique, le contact optique étant essentiellementconstitué par une ou deux férules opto-mécaniques.L’embase selon l’invention permet d’éviter l’emploi defibres optiques de liaison entre l’embase et les modulesde conversion optoélectroniques tout en supprimant lesinconvénients de l’intégration des dispositifs de conver-sion optoélectroniques dans l’embase.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01R 151

a2.875.647 –b (A1) –d [04 09834]. –e 17 septem-bre 2004. – jH 01 R 43/02 (2006.01), H 02 G 15/10. –k PROCEDE DE DISTRIBUTION REPARTIE DEL’ENERGIE ELECTRIQUE – p (Inventeur : PIGANEAUPHILIPPE). –oDemandeur : S INDUSTRIES Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: CABINET MOU-TARD

m Procédé de distribution répartie de l’énergie électri-que consistant à utiliser simultanément l’équipotentialitéintrinsèque d’un conducteur d’amenée de courant (1) etune liaison électrique par soudure ultrasonique de l’extré-mité d’au moins un conducteur électrique d’alimentation(2) sur ledit conducteur électrique d’amenée de courant(1).

a2.875.648 –b (A1) –d [04 09876]. –e 17 septem-bre 2004. – j H 02 B 1 /48 (2006 .01) . –kENSEMBLE FORMANT TRANSFORMATEUR HAU-TE TENSION/BASSE, POSTE DE TRANSFORMATIONET METHODE DE FABRICATION ET/OU DE MAINTE-NANCE D’UN TEL POSTE – p ( Inven teur : MAR-CHAND THIERRY). –oDemandeur : GAUDE ENTRE-PRISE Société anonyme, –r Mandataire : CABINETLAVOIX LYON

m Dans cet ensemble, le transformateur (31) et le dis-joncteur (32) appartiennent à une même unité structu-relle (3) apte à être insérée en une opération (F1) dansun circuit électrique formé dans un poste de transforma-tion (P), entre une partie haute tension (2) et une partiebasse tension (7) dudit circuit, alors que le transforma-teur (31) et le disjoncteur (32) sont électriquement rac-cordés l’un à l’autre.

152 H02J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.649 –b (A1) –d [04 09993]. –e 21 septem-bre 2004. – j H 02 J 17 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE TRANSPORT A DISTANCE PAR IN-FLUENCE DE L’ENERGIE ELECTRIQUE SANS FIL NITERRE COMME CONDUCTEUR DE L IAISON –p (Inventeur: BONDAR HENRI). –o Demandeur :BONDAR HENRI, –r Mandataire : CAMURATI PA-TRICK

m L’invention propose un moyen de transporter à dis-tance de l’énergie électrique et ou de l’information en uti-lisant, en régime variable, le champ Coulombien quientoure tout conducteur chargé.L’invention se compose de dispositifs de production et deconsommation de l’énergie situés à courte distance lesuns des autres, elle n’utilise pas la propagation d’ondesélectromagnétiques. Les dispositifs utilisés sont formésde dipôles électriques asymétriques oscillants, consti-tués d’un générateur haute tension haute fréquence (1)ou d’une charge haute tension haute fréquence (5) pla-cées entre deux électrodes. Les dipôles exercent entreeux une influence mutuelle. Dans la configuration opti-male les deux dipôles sont alignés de telle manière qu’aumoins les deux électrodes les plus proches, appeléesélectrode génératrice (3) et électrode électromotrice (6)soient en régime d’influence. La zone soumise à dehauts potentiels est repérée par des hachures (4). Lesélectrodes opposées (2) et (7) étant relativement passi-ves.Les dispositifs suivant L’invention sont adaptés à l’ali-mentation d’appareils électroménagers et industriels depetites et moyennes puissances, ils sont particulièrementadaptés à l’alimentation de dispositifs de faibles puissan-ces mobiles dans un environnement limité.

a2.875.650 –b (A1) –d [04 09958]. –e 21 septem-bre 2004. – jH 02 K 11/00 (2006.01), H 02 K 5/22. –kPROCEDE D’ASSEMBLAGE D’UN BOITIER ELEC-TRONIQUE AVEC UN CARTER DE MOTEUR ELECTRI-QUE –p ( Inven teur : FURLAN FRANCK) . –oDemandeur: ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYS-TEMS - FRANCE Société anonyme, –r Mandata i re :CABINET HIRSCH POCHART ET ASSOCIES

m Un procédé d’assemblage d’un boîtier d’électroniqueà un carter de moteur électrique comprend des étapesde fourniture d’un boîtier d’électronique (100) compre-nant au moins deux broches de liaison mécanique (110)et au moins un élément de connexion (120) avec le car-ter moteur et de fourniture d’un carter moteur (10) com-prenant au moins deux évidements (11) destinés àrecevoir lesdites broches de liaison mécanique et aumoins un élément de connexion (12) complémentaire del’élément de connexion du boîtier d’électronique. Le pro-cédé comprend en outre les étapes de pré-assemblagedu boîtier d’électronique (100) au carter moteur (10) parinsertion des broches de liaison (110) dans les évide-ments (11) et d’assemblage du boîtier d’électronique(100) au carter moteur (10) par assemblage des élé-ments de connexion complémentaires (120, 12) du boî-tier d’électronique et du carter moteur.L’assemblage du boîtier d’électronique au carter moteurest ainsi facilité et l’étanchéité de l’assemblage amélio-rée.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02M 153

a2.875.651 –b (A1) –d [04 09838]. –e 17 septem-bre 2004. – jH 02 M 1/08 (2006.01), H 02 M 3/00. –kCONVERTISSEUR DE TENSION DC/DC A CONSI-GNE DE COURANT LIMITEE – p ( Inven teur :GUILLARME NICOLAS). –o Demandeur : JOHNSONCONTROLS AUTOMOTIVE ELECTRONICS Société paractions simplifiée, –rMandataire : CABINET BOETT-CHER

m Convertisseur de tension DC/DC comprenant unesérie de cellules (100, 200, ..., 600) comprenant chacuneun interrupteur de découpage associé à une unité decommande de découpage (19, 29, ..., 69), et à un géné-rateur de consigne (5) agencé pour transmettre unesigne de courant (10) à l’unité de commande de décou-page (19, 29, ..., 69), chaque cellule comprenant enoutre un dispositif de mesure d’un courant circulant dansune inductance de cette cellule pour délivrer un signal demesure (105, 205, ..., 605), à l’unité de commande dedécoupage (19, 29, ..., 69), le générateur de consigne (5)comprenant un limiteur agencé pour limiter la consignede courant (10) en fonction d’un signal d’entrée du con-vertisseur et/ou d’un signal représentatif d’une tempéra-ture du convertisseur.

a2.875.652 –b (A1) –d [05 09656]. –e 21 septem-bre 2005. – jH 02 P 9/48 (2006.01). –k PROCEDEET SYSTEME POUR COMMANDER LA PUISSANCE AAPPLIQUER A DES CHARGES ELECTRIQUES –p (Inventeurs : OBAYASHI KAZUYOSHI ; FUJITSUNAMASAMI). –o Demandeur : DENSO CORPORA-TION, –r Mandataire : NOVAGRAAF BREVETS . –fPriorités : JP, 21 septembre 2004, n˚ 2004273915;JP, 29 septembre 2004, n˚ 2004284555.

m Dans un système de commande, une unité de com-mande est reliée à un générateur et est configurée pourcommander, lorsqu’une variation soudaine d’un courantde charge circulant au travers d’au moins une chargeélectrique spécifique est détectée, la sortie du généra-teur sur la base de la variation soudaine détectée du cou-rant de charge. Ceci permet que les variations de tensiond’un système d’alimentation diminuent tout en faisantconverger la tension du système d’alimentation vers unetension cible prédéterminée.

154 H04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.653 –b (A1) –d [04 09939]. –e 20 septem-bre 2004. – j H 04 B 10 /10 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’EMISSION POUR LA TRANSMISSIONOPTIQUE EN ESPACE LIBRE – p (Inventeurs : BROY-DE FREDERIC ; CLAVELIER EVELYNE) . –oDemandeur: EXCEM Société anonyme

m L’invention concerne un dispositif d’émission pour latransmission à travers l’espace, utilisant des ondes élec-tromagnétiques du domaine infrarouge et/ou du domainevisible et/ou du domaine ultraviolet produites par une ouplusieurs lampes à décharge.Le dispositif est relié par ses bornes d’entrée (1) à unréseau de distribution d’énergie. Un filtre secteur (2)réduit les perturbations électromagnétiques produites parles circuits de puissance comportant un redresseur (3),un circuit de correction de facteur de puissance (4), unealimentation basse tension (5) et un onduleur (8). L’ondu-leur (8) est relié à une inductance série (9) en série avecun tube fluorescent à cathode chaude (10) et un conden-sateur (12), un condensateur parallèle (11) permettantl’allumage du tube. Un ensemble de réception pour lestransmissions par lignes de réseau de distribution d’éner-gie (6), fournit des “signaux démodulés“ appliqués au cir-cuit de contrôle (7) qui contrôle l’état des interrupteurs del’onduleur (8). La lumière produite est modulée en fonc-tion des “signaux démodulés“.

a2.875.654 –b (A1) –d [04 52089]. –e 17 septem-bre 2004. – jH 04 J 3/00 (2006.01), H 04 L 12/04, 12/56. –kCOMMUTATEUR A GENERATEUR DE TRA-MES ETHERNET COMPOSITES, POUR UN RESEAU DECOMMUNICATION A MULTIPLEXAGE TEMPOREL –p (Inventeur : BOUTAUD DE LA COMBE XAVIER). –oDemandeur: ALCATEL, –r Mandataire : COMPA-GNIE FINANCIERE ALCATEL

m Un commutateur (SW), pour un réseau de communi-cation à multiplexage temporel, comporte des cartes deligne (LBi) munies chacune d’une interface de commuta-tion (SI) raccordée à des liens TDM (TL) en vue de lacommutation de trames TDM d’un type choisi, compor-tant des intervalles temporels multiplexés temporelle-ment et associés chacun à un canal TDM detransmission. Chaque interface de commutation (SI)comporte des moyens de traitement (PM) chargés deregrouper des intervalles temporels compris dans les tra-mes TDM reçues sur l’un au moins de ses liens TDM(TL), et comportant la désignation d’un même port dedestination, puis de les intégrer dans une trame Ethernetcomposite en des positions choisies d’une portion,dédiée aux données dites « utiles », et destinée à leurport de destination. Par ailleurs, le commutateur (SW)comprend des moyens de commutation de trame Ether-net (ES) connectés aux différentes cartes de ligne (LBi)et chargés de commuter les trames Ethernet compositesvers les cartes de ligne (LBi) en fonction de leurs portsde destination respectifs.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04J 155

a2.875.655 –b (A1) –d [04 52078]. –e 17 septem-bre 2004. – jH 04 J 14/02 (2006.01), H 04 L 12/04, 12/56. –kDISPOSITIF DE COMMUTATION OPTIQUE RE-CONFIGURABLE – p (Inventeurs : ZAMI THIERRY ;JOURDAN AMAURY ; DOUVILLE RICHARD). –oDemandeur: ALCATEL, –r Mandataire : COMPA-GNIE FINANCIERE ALCATEL

m Le dispositif de commutation comporte un dispositifd’aiguillage (PP) muni de modules de sélection compor-tant chacun une entrée et plusieurs sorties et aptes àaiguiller des canaux spectraux reçus sélectivement versdes sorties respectives en fonction d’une commande(C11-C13, C21-C26). Le dispositif d’aiguillage (PP)comporte:- un premier étage (1) comprenant plusieurs modules(IWS1, IWS2, IWS3) dont les entrées constituent lesports d’entrée (A1, A2, A3) du dispositif,- un second étage (2) comprenant au moins un premiermodule (CWS2) dont les sorties constituent les ports desortie (Q1,...Qi,...Qa) du dispositif, et- un étage intermédiaire (3) réalisant un couplage del’entrée du premier module de sélection (CWS2) dusecond étage à la fois à une première sortie d’un premiermodule (IWS1) du premier étage et à une première sortied’un second module de sélection (IWS2) du premierétage.Application comme panneau d’interconnexion dans lesnoeud de commutation pour réseau optique.

a2.875.656 –b (A1) –d [04 52084]. –e 17 septem-bre 2004. – jH 04 L 9/08 (2006.01), G 07 F 7/10,G 06 K 19/073. –kDIVERSIFICATION DE CLE DANSUN CIRCUIT INTEGRE –p ( Inven teurs : V IDALJEROME; PEETERS MICHAEL). –o Demandeur :PROTON WORLD INTERNATINAL NV, –rMandataire: CABINET BEAUMONT

m L’invention concerne un procédé et un système depersonnalisation d’un élément électronique (2’) par géné-ration d’une clé diversifiée (DK) à partir d’un élément dediversification (DIV) et d’une clé maître (MK) contenuedans un module de personnalisation (1’) externe à l’élé-ment électronique, consistant à fournir audit élémentélectronique ladite clé maître, à stocker la clé maîtredans un élément de mémoire volatile (25) de cet élé-ment, à générer la clé diversifiée côté élément électroni-que et à effacer au moins la zone de la mémoire volatilecontenant la clé maître.

156 H04L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.657 –b (A1) –d [04 10010]. –e 22 septem-bre 2004. – jH 04 L 9/28 (2006.01). –k PROCEDEDE SECURISATION DE TRAITEMENTS CRYPTOGRA-PHIQUES PAR LE B IA IS DE LEURRES. –p (Inventeurs : HAMEAU PATRICE; MESNIL CEDRIC;MARLET RENAUD). –o Demandeur : TRUSTED LO-GIC Société anonyme, –r Mandata i re : CABINETMOUTARD

m Dans le procédé de sécurisation d’un traitement cryp-tographique contre des attaques physiques selon l’inven-tion, tout ou partie dudit traitement cryptographique estréitéré plusieurs fois: une ou plusieurs fois sur les don-nées correctes, les autres fois sur des données incorrec-tes en vue de leurrer un attaquant, le choix des itérationseffectuées sur des données correctes ou incorrectesétant fait de manière aléatoire, et les itérations effectuéessur les données incorrectes étant ignorées dans le résul-tat final du traitement.

a2.875.658 –b (A1) –d [04 52107]. –e 21 septem-bre 2004. – jH 04 L 27/01 (2006.01), H 04 J 14/02,H 04 B 7/216, H 04 Q 7/22, H 04 M 1/72. –kESTIMATION DU RAPPORT SIGNAL A INTERFE-RENCE PLUS BRUIT EN SORTIE D’UN RECEPTEUROFDM-CDMA. – p (Inventeurs: DES NOES MATHIEU;KTENAS DIMITRI ; MARET LUC ; NASSER YOUS-SEF). –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIEATOMIQUE Etablissement public à caractère scientifiquetechnique et industriel, –rMandataire: BREVATOME

m L’invention concerne un procédé d’estimation du rap-port RSIB d’une transmission de type OFDM - CDMA,cette dernière mettant en oeuvre des codes (ck) d’étale-ment, dans lequel ce rapport est estimé indépendam-ment de la valeur de ces codes.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04L 157

a2.875.659 –b (A1) –d [04 09928]. –e 20 septem-bre 2004. – jH 04 L 27/38 (2006.01), H 03 M 13/29. –kPROCEDE D’ESTIMATION DE LA PHASE ET DUGAIN DE DONNEES D’OBSERVATION TRANSMISESSUR UN CANAL DE TRANSMISSION EN MODULATIONQAM – p (Inventeurs : GELLER BENOIT NORBERT ;BARBOT JEAN PIERRE ; BROSSIER JEAN MARC ;VANSTRACEELE CHRISTOPHE RAYMOND SER-GE). –oDemandeur: CENTRE NATIONAL DE LA RE-CHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement publicà carac tè re sc ien t i f i que e t techno log ique , –rMandataire: CABINET LAVOIX

m L’invention concerne un procédé d’estimation du gainet/ou de la phase de données d’observation (yk) transmi-ses en modulation QAM.On effectue (A) une estimation itérative des paramètresde phase et/ou de gain à partir d’une loi de phase et/oude gain spécifique, et on initialise et exécute (B) un pro-cessus adaptatif d’estimation des paramètres de phaseet/ou de gain, ce processus adaptatif comportant aumoins une fonction d’estimation de ces paramètresdépendant de la valeur de la probabilité de vraisem-blance, exprimée en termes de log-vraisemblance, dechaque donnée d’observation (yk) vis-à-vis de l’ensembledes bits constitutifs des symboles de la modulation QAM.Application aux transmissions numériques monopor-teuse ou multiporteuses.

a2.875.660 –b (A1) –d [04 52145]. –e 23 septem-bre 2004. – jH 04 L 29/06 (2006.01). –k PROCEDEPERFECTIONNE D’ATTRIBUTION D’IDENTIFIANTSDE RESEAU, AU MOYEN D’IDENTIFIANTS D’INTERFA-CES –p ( Inventeurs : CLEVY LAURENT ; IVALDIGUILLAUME). –o Demandeur : ALCATEL, –rMandataire: COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL

m Un procédé est dédié à l’attribution dynamiqued’identifiants de réseau d’interface pour des interfaces(I12-I32) d’équipements de réseau (NE1-NE3) raccordésà un réseau de communications à protocole Internetcomportant un serveur d’identifiants de réseau (SP) detype DHCP. Ce procédé consiste, lorsqu’un équipementde réseau (NE1) a besoin d’un identifiant de réseaud’interface pour l’une de ses interfaces (I12), désignéepar un identifiant d’interface et raccordée à un lien (L4), i)à générer au niveau de l’équipement de réseau (NE1), età destination du serveur (SP), une requête d’attributiond’un identifiant de réseau d’interface spécifiant l’identi-fiant de l’interface (I12) objet de la requête ainsi que lesidentifiants des autres interfaces (I22, I32) raccordées aulien (L4), ii) à réception de la requête dans le serveur(SP), à déterminer pour l’interface (I12) un identifiant deréseau d’interface commun à toutes les interfaces raccor-dées au même lien (L4) qu’elle, et iii) à transmettre àl’équipement de réseau requérant (NE1) l’identifiant deréseau d’interface déterminé, de sorte qu’il configure soninterface (I12).

158 H04N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.661 –b (A1) –d [04 10103]. –e 23 septem-bre 2004. – jH 04 N 5/232 (2006.01), H 04 N 7/18. –k MODULE CAMERA MULTIFONCTION –p (Inventeurs: EUSTACHE JEAN PIERRE; TREBOUETMARCEL; LELEVE JOEL). –o Demandeur : VALEOSYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée

m La présente invention concerne un module caméramultifonction 1 destiné à fournir des images suivant aumoins deux directions différentes.L’invention est remarquable en ce que le module caméramultifonction 1 comporte une caméra 10 montée mobileen déplacement entre au moins deux positions d’utilisa-tion distinctes, ainsi qu’au moins un système optiquecomplémentaire 20 monté fixement et apte à modifier lechamp de la caméra 10 dans une position d’utilisationdéterminée.

a2.875.662 –b (A1) –d [04 52076]. –e 17 septem-bre 2004. – jH 04 N 5/45 (2006.01), H 04 N 1/32,G 09 G 5/30. –kPROCEDE DE VISUALISATION DEDOCUMENT AUDIOVISUELS AU NIVEAU D’UN RE-CEPTEUR, ET RECEPTEUR APTE A LES VISUALI-SER –p (Inventeurs: SCHMOUKER PHILIPPE; OISELLIONEL; MISCHLER DENIS). –oDemandeur : THOM-SON L ICENSING S.A . Soc ié té anonyme, –rMandataire: THOMSON

m L’invention concerne un procédé de visualisation dedocument audiovisuel au niveau d’un appareil de repro-duction comportant une étape de lecture ou de réceptiond’un document et une étape d’affichage permettant devisualiser les images de ce document sur un écran. Leprocédé comporte en outre une étape de lecture ou deréception d’un attribut associé à une portion temporelledu document. Une valeur déterminée de l’attribut déclen-che au niveau de l’appareil l’agrandissement d’une partiede l’image lors de la reproduction au cours de ladite por-tion temporelle, de ce fait cette partie d’image occupeune part plus importante sur l’écran.L’invention concerne aussi un appareil apte à visualiserun document selon le procédé de visualisation.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04N 159

a2.875.663 –b (A1) –d [04 10088]. –e 23 septem-bre 2004. – jH 04 N 7/025 (2006.01), H 04 L 12/22,G 06 F 17/30. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE VERI-FICATION D’ENTITES MULTIMEDIA – p (Inventeurs :NGUYEN ERIC; LE FLOCH HERVE; BARON STEPHA-NE). –oDemandeur : CANON RESEARCH CENTREFRANCE S.A.S. Société par actions simplif iée, –rMandataire: SANTARELLI

m Un procédé pour vérifier au moins une correspon-dance entre une première et une seconde entité multimé-dia, comprend les étapes suivantes: obtention d’unpremier critère de fiabilité (C1) de correspondance, com-paraison du premier critère de fiabilité (C1) obtenu à unseuil prédéterminé, et en fonction du résultat de la com-paraison, décision sur une première correspondanceentre la première et la seconde entité multimédia. En casde décision positive de première correspondance, le pro-cédé comprend les étapes suivantes: extraction d’unepremière information dans la première entité multimédia,comparaison entre l’information extraite et une secondeinformation de la seconde entité multimédia, obtentiond’un second critère de fiabilité (C2) de correspondance,en fonction du résultat de la comparaison d’informations,décision sur une correspondance entre les première etseconde informations, et décision sur une seconde cor-respondance entre la première et la seconde entité multi-média et détermination d’une mesure de la fiabilité de ladécision sur la seconde correspondance.

a2.875.664 –b (A1) –d [04 52098]. –e 21 septem-bre 2004. – jH 04 N 7/15 (2006.01), H 04 L 12/18,H 04 Q 7/32, H 04 N 7/14. –k PROCEDE DE CAP-TURE D’IMAGE SUR UN TERMINAL PASSIF –p (Inventeur: BERLIOZ FABIEN). –oDemandeur: SO-CIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR So-ciété anonyme, –r Mandataire : CABINET SCHMITCHRETIEN SCHIHIN

m De manière à permettre une sélection précise d’uneimage dans un flux vidéo reçu sur un terminal passif, ondote un serveur de diffusion de la capacité d’évaluer unedate de commande d’une pause en tenant compte destemps de propagation dans le réseau de diffusion. Ainsilorsqu’un utilisateur d’un terminal passif recevant une dif-fusion vidéo appuie sur une touche du terminal, ledit ter-minal émet un message d’activation de touche vers leserveur de diffusion. Le serveur retranche alors de ladate de réception du message d’activation une évalua-tion du temps de propagation dudit message. Le résultatde cette opération produit une date permettant d’extraireprécisément une image du flux vidéo diffusé. Cetteimage peut alors être émise à une adresse de l’utilisa-teur. Dans une variante de l’invention cette image extraiteest de meilleure qualité que celles diffusées dans le fluxvidéo.

160 H04N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.665 –b (A1) –d [05 00041]. –e 04 janvier2005. –jH 04 N 7/15 (2006.01). –kPROCEDE, MO-DULE LOGICIEL ET DISPOSITIF DE MISE EN VALEURD’UN FLUX DE DONNEES VIDEO, PROCEDE ET MO-DULE LOGICIEL DE CODAGE ET DE TRANSMISSIOND’UNE PLURALITE DE FLUX DE DONNEES VIDEO ETPONT DE VISIOCONFERENCE –p ( Inven teurs :BAILLAVOINE MARC; LADOUCEUR FRANCOIS; LO-RAS FREDERIC). –o Demandeur : FRANCE TELE-COM Société anonyme, –r Mandata i re : CABINETLHERMET LA BIGNE & REMY

m L’invention concerne notamment un dispositif de miseen valeur d’un flux de données vidéo (VA, VB, VC) asso-cié à un flux de données audio (aA, aB, aC), comportant:- des moyens de mesure (24A, 24B, 24C) d’une valeurd’un paramètre prédéfini du flux de données audio (aA,aB, aC), et- des moyens de codage (20) du flux de données vidéo.Le dispositif comporte en outre des moyens de réglage(26A, 26B, 26C) d’une valeur d’au moins un paramètrede qualité du codage du flux de données vidéo (VA, VB,VC) en fonction de la valeur mesurée du paramètre pré-défini du flux audio (aA, aB, ac).

a2.875.666 –b (A1) –d [04 52114]. –e 21 septem-bre 2004. – jH 04 N 9/69 (2006.01), G 09 G 5/10. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT D’UNSIGNAL VIDEO VISANT A COMPENSER LES DEFAUTSDE DISPOSITIFS D’AFFICHAGE – p ( Inven teurs :BLONDE LAURENT; DOYEN DIDIER; KERVEC JONA-THAN). –oDemandeur : THOMSON LICENSING S.A.Société anonyme, –rMandataire: THOMSON

m L’invention concerne un procédé et un dispositif detraitement d’images vidéo visant à compenser lesdéfauts de dispositifs d’affichage. Selon l’invention, leprocédé est caractérisé en ce qu’il comporte les étapessuivantes:- correction (32) d’un signal vidéo par une loi gammaspécifique associée à une première composante parmilesdites composantes horizontale et verticale dudit signalvidéo,- premier traitement vidéo (33) agissant sur ladite pre-mière composante du signal vidéo corrigé,- application (34), sur le signal vidéo traité, d’une loi inter-médiaire réalisant le passage d’un espace linéaire parrapport à la première composante vers un espacelinéaire par rapport à l’autre desdites composantes,appelée deuxième composante,- deuxième traitement vidéo (35) agissant sur ladeuxième composante du signal vidéo issu de l’étapeprécédente, et- correction (36) du signal vidéo traité par une loi gammainverse spécifique associée à la deuxième composante.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04Q 161

a2.875.667 –b (A1) –d [04 10030]. –e 22 septem-bre 2004. – jH 04 Q 7/28 (2006.01), H 04 L 1/20. –kPROCEDE DE PREEMPTION POUR LA GESTIONDES RESSOURCES RADIO DANS UN RESEAU DECOMMUNICATION MOBILE – p (Inventeurs : BEZIOTNATHALIE ; JIMENEZ ALDAMA BORJA ; AMMI LIO-NEL). –o Demandeur : FRANCE TELECOM Sociétéanonyme, –rMandataire : NOVAGRAAF TECHNOLO-GIES

m L’invention concerne la gestion des ressources radioallouées à des canaux de communication associés cha-cun à des paramètres de QoS requise dans un réseau decommunication mobile, consistant, en cas manque deressources à l’admission d’une nouvelle demande decanal, à:a-identifier (30,35) les canaux préemptables et, parmieux, sélectionner (40) le moins prioritaire selon un niveaude priorité associé,b-évaluer (50,55) le gain en ressources obtenu en lereconfigurant au moins partiellement, ledit canal et leditgain étant mémorisés,c-vérifier (70) si le gain fourni par les canaux mémorisésest suffisant pour supporter ladite nouvelle demande,d-répéter les étapes a à c:-jusqu’à ce que le gain obtenu soit suffisant, auquel casles canaux mémorisés sont reconfigurés et la nouvelledemande est acceptée (80), ou-jusqu’à ce que tous les canaux préemptables aient étéévalués sans obtenir un gain suffisant, auquel cas la nou-velle demande est refusée (90).

a2.875.668 –b (A1) –d [04 10047]. –e 23 septem-bre 2004. – jH 05 B 3/06 (2006.01), H 05 B 3/10,F 24 H 9/00. –kDISPOSITIF DE CHAUFFAGE ELEC-TRIQUE A INERTIE – p ( Inven teur : MARTINEZERIC). –o Demandeur : MARTINEZ ERIC, –rMandataire: BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne un dispositif de chauffage élec-trique comprenant un carter (1), au moins un bloc accu-mulateur de chaleur en matériau réfractaire équipé d’aumoins une résistance électrique et disposé à l’intérieurdu carter (1) et des moyens d’alimentation en électricitéde la résistance électrique, caractérisé en ce qu’il com-prend, en outre, au moins un diffuseur de chaleur enmatériau thermiquement conducteur qui est placé àl’intérieur du carter (1) au contact du bloc accumulateur(10) et qui est conformé pour définir, en association avecle carter (1), au moins un canal (22, 26) de circulation del’air, en vue d’assurer une diffusion de la chaleur par con-vection et qui présente une surface supérieure à celled’une des faces principales du bloc accumulateur, en vued’assurer une diffusion de la chaleur par rayonnement.

162 H05B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/12

a2.875.669 –b (A1) –d [04 09895]. –e 17 septem-bre 2004. – j H 05 B 3 /84 (2006 .01) . –k STRUCTURE CHAUFFANTE ELECTRIQUE –p (Inventeurs : MENNECHEZ FRANCOISE ; ODILEJEAN PIERRE). –o Demandeur : SAINT-GOBAINGLASS FRANCE Société anonyme, –r Mandata i re :SAINT GOBAIN RECHERCHE

m L’invention se rapporte à une structure chauffanteélectrique (100) comprenant un substrat (1), un élémentchauffant présentant une résistance spécifique donnéeet qui comprend une couche électriquement conductrice(10) déposée sur l’une des faces du substrat et alimentéeélectriquement, l’élément chauffant comprenant unréseau (11) de motifs (111) en liaison fonctionnelle avecla couche électriquement conductrice.

a2.875.670 –b (A1) –d [05 08991]. –e 02 septem-bre 2005. – jH 05 B 37/02 (2006.01), B 60 Q 1/00. –kCIRCUIT DE COMMANDE D’ECLAIRAGE POUR UNEQUIPEMENT D’ECLAIRAGE DE VEHICULE –p (Inventeurs : ITO MASAYASU; TAKEDA HITOSHI). –oDemandeur : KOITO MANUFACTURING CO LTD, –r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –fPriorité: JP, 03 septembre 2004, n˚ 2004256826.

m Ce circuit comprend des moyens (12) pour produiredes signaux de commande en réponse à un signal decommunication envoyé par le véhicule, plusieurs moyens(14) d’alimentation en courant pour commander l’alimen-tation en courant d’une pluralité de sources de lumière(16) à semiconducteurs conformément aux signaux decommande, auquel cas lorsqu’une modification estapportée au contenu du signal de communication prove-nant du véhicule, les moyens (12) de production designaux de commande modifient les contenus dessignaux de commande en réponse au contenu du signalde communication.Application notamment à un équipement d’éclairage d’unvéhicule pour commander l’éclairage fourni par unesource de lumière à semiconducteurs.

BOPI 06/12 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H05K 163

a2.875.671 –b (A1) –d [04 10058]. –e 23 septem-bre 2004. – jH 05 K 5/02 (2006.01). –k BOITIERMODULAIRE – p (Inventeurs : MUNSCH PHILIPPE ;COLINMAIRE THIERRY). –o Demandeur : HAGERELECTRO S.A.S. Société par actions simplifiée, –rMandataire: NUSS

m La présente invention concerne un boîtier modulaire,essentiellement constitué par une face inférieure (1) for-mée par un circuit imprimé de réception de composantélectroniques et d’appareillages de commande et detransmission et par un double fond d’habillage et de pro-tection de la face inférieure du circuit imprimé, par desmoyens de connexion (2, 3) sous forme de bornesd’entrée (2) et de sortie (3), et par un capot (4) de ferme-ture muni d’une face frontale (5) et de faces transversa-les (6).Boîtier modulaire caractérisé en ce que l’ensemble deses éléments constitutifs se présentent sous formemodulaires et peuvent être assemblés par coopérationde forme et/ou par soudage pour constituer un bloc fonc-tionnel complet.L’invention est plus particulièrement applicable dans ledomaine des installations électriques mettant en oeuvredes boîtiers modulaires comportant au moins deuxmodules.

a2.875.672 –b (A1) –d [04 09974]. –e 21 septem-bre 2004. – jH 05 K 7/20 (2006.01), H 01 L 23/34. –kDISPOSITIF ELECTRONIQUE AVEC REPARTITEURDE CHALEUR INTEGRE – p ( Inven teurs : VALCHRISTIAN; LIGNIER OLIVIER ; BOCAGE REGIS). –o Demandeur : 3D PLUS SA Société anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m La présente invention concerne un dispositif électro-nique intégrant un répartiteur de chaleur. Il s’appliqueplus particulièrement aux dispositifs de type boîtiers plas-tiques, à un ou plusieurs niveaux de composants.Selon l’invention, le dispositif électronique, par exemplede type boîtier, est muni pour sa connexion externe deplots (11) répartis sur une surface de connexion (22), Ilcomprend une plaque (23) conductrice de la chaleur, dis-posée parallèlement à la dite surface de connexion, etprésentant une structure non uniforme permettant, lors-que le dispositif est soumis à une température extérieuredonnée, un apport de chaleur contrôlée au niveau dechaque plot de connexion externe, en fonction de saposition sur la surface de connexion.Dans le cas où le dispositif serait un boîtier comprenantun support (20) de type circuit imprimé, la plaque con-ductrice formera avantageusement une couche internedudit support.

165BOPI 06/12

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous lesdéposants.

Les règles du répertoire alphabétique français recommandées parl’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot direc-teur.

Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la mêmepersonne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordrecroissant des numéros de publication

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMSDES DÉPOSANTS

BOPI 06/12 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 167

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

A1 3D PLUS (3D PLUS SA Société anonyme) 2 875 672 04 09974 21 09 04 * H05K 7/20

A1 ACMG INDUSTRIE (ACMG INDUSTRIESociété anonyme)

2 875 519 04 09892 17 09 04 E02F 3/36

A1 AGILENT TECHNOLOGIES INC (AGILENTTECHNOLOGIES INC)

2 875 608 05 09574 20 09 05 23 09 04 US G02B 27/42

A1 * AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETEANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITA-TION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE,LA SOUDURE AUTOGENE FRANCAISE)

2 875 426 04 52144 23 09 04 * B23K 9/16

A1 AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETEANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITA-TION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)

2 875 432 04 52079 17 09 04 * B32B 5/18

A1 AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETEANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITA-TION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)

2 875 588 04 52099 21 09 04 * F25J 3/04

A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée)

2 875 475 04 52105 21 09 04 * B64C 25/26

A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée)

2 875 476 04 09905 20 09 04 B64D 1/14

A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Sociétépar actions simplifiée)

2 875 542 04 52110 21 09 04 * F02C 9/26

A1 ALCATEL (ALCATEL) 2 875 607 04 52092 20 09 04 * G02B 26/06

A1 ALCATEL (ALCATEL) 2 875 654 04 52089 17 09 04 * H04J 3/00

A1 ALCATEL (ALCATEL) 2 875 655 04 52078 17 09 04 * H04J 14/02

A1 ALCATEL (ALCATEL) 2 875 660 04 52145 23 09 04 H04L 29/06

A1 ALLIORA AM (ALLIORA AM Société paractions simplifiée)

2 875 478 04 52130 22 09 04 * B65D 5/00

A1 ALLIORA AM (ALLIORA AM Société paractions simplifiée)

2 875 480 04 52115 21 09 04 * B65D 5/38

A1 ANDREAS STIHL AG CO KG (ANDREASSTIHL AG & CO.KG)

2 875 375 05 08287 03 08 05 03 08 04 DE A01D 34/90

A1 ANTONOV AUTOMOTIVE TECHNOLOGIES(ANTONOV AUTOMOTIVE TECHNOLOGIESBV)

2 875 567 04 10085 23 09 04 F16H 3/093

A1 ANTONOV AUTOMOTIVE TECHNOLOGIES(ANTONOV AUTOMOTIVE TECHNOLOGIESBV)

2 875 568 04 10083 23 09 04 * F16H 3/74

A1 ANTONOV AUTOMOTIVE TECHNOLOGIES(ANTONOV AUTOMOTIVE TECHNOLOGIESBV)

2 875 569 04 10084 23 09 04 F16H 59/04

A1 API SEPLAST (API SEPLAST Société paractions simplifiée)

2 875 384 04 52146 23 09 04 * A41D 19/00

A1 ARC CREATION DESIGN PVL (ARC CREA-TION DESIGN ET PVL Société à responsabi-lité limitée)

2 875 485 04 10079 23 09 04 B65D 47/06

A1 ARJOWIGGINS SECURITY (ARJOWIGGINSSECURITY Société par actions simplifiée)

2 875 488 04 52119 21 09 04 * B65D 75/34

A1 ARKEMA (ARKEMA Société anonyme) 2 875 502 04 10002 22 09 04 C08C 19/22

A1 ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEM(ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYS-TEMS - FRANCE Société anonyme)

2 875 650 04 09958 21 09 04 * H02K 11/00

A1 ATLANTIC INDUSTRIE (ATLANTIC INDUS-TRIE Société par actions simplifiée)

2 875 586 04 09839 17 09 04 * F24H 9/20

A1 * ATTALI (ATTALI DAPHNA ep. BENARROCH)voir BENARROCH

2 875 379 04 09921 20 09 04 * A01G 3/02

A1 * BASRI (BASRI FATIMA, KADRI AHMED) 2 875 403 04 09913 20 09 04 * A61K 31/37

A1 * BASRI (BASRI FATIMA) voir KADRI 2 875 408 04 12445 24 11 04 20 09 04 FR * A61K 36/00

A1 * BAULOT (BAULOT EMMANUEL) voir SGM 2 875 397 04 52133 23 09 04 A61F 2/36

168 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 06/12

A3 BEHAVIOR TECH COMPUTER CORP(BEHAVIOR TECH COMPUTER CORPORA-TION)

2 875 645 05 03520 08 04 05 20 09 04 TW

* H01R 12/14

A1 * BELLON (BELLON JEAN MICHEL, REYALAIN)

2 875 636 04 10059 23 09 04 * H01B 5/00

A1 * BENARROCH (BENARROCH DAPHNA) voirATTALI

2 875 379 04 09921 20 09 04 * A01G 3/02

A1 * BENARROCH (BENARROCH PATRICKHABIB, ATTALI DAPHNA ep. BENARROCH,POCHON GUILLAUME)

2 875 379 04 09921 20 09 04 * A01G 3/02

A1 BICCHIERAY (BICCHIERAY) 2 875 487 04 09920 20 09 04 * B65D 75/00

A1 BL INVESTISSEMENTS (B.L. INVESTISSE-MENTS Société par actions simplifiée)

2 875 529 04 09987 21 09 04 * E06B 1/70

A1 BLOND (BLOND BENOIT EMMANUEL) 2 875 635 04 09961 21 09 04 G11B 23/50

A1 BMV (BMV Société à responsabilité limitée) 2 875 482 04 52112 21 09 04 * B65D 19/32

A1 BMV (BMV Société à responsabilité limitée) 2 875 483 04 52113 21 09 04 * B65D 19/32

A1 BONDAR (BONDAR HENRI) 2 875 649 04 09993 21 09 04 H02J 17/00

A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCHGMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)

2 875 447 05 52812 20 09 05 22 09 04 DE B60K 26/02

A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCHGMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)

2 875 486 05 52761 14 09 05 18 09 04 DE * B65D 67/02

A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCHGMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)

2 875 539 05 52806 19 09 05 21 09 04 DE * F01P 3/20

A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCHGMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)

2 875 543 05 52803 19 09 05 21 09 04 DE F02D 41/00

A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCHGMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)

2 875 565 04 10036 22 09 04 F16D 51/24

A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCHGMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)

2 875 566 04 10039 22 09 04 * F16D 65/56

A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCHGMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)

2 875 597 04 10037 22 09 04 * G01D 5/20

A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCHGMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)

2 875 605 05 52772 15 09 05 17 09 04 DE * G01S 13/44

A1 BRINK S FRANCE (BRINK’S FRANCESociété anonyme)

2 875 484 04 10075 23 09 04 B65D 33/00

A1 BRINK S FRANCE (BRINK’S FRANCESociété anonyme)

2 875 527 04 10077 23 09 04 E05G 1/14

A1 BUBENDORFF (BUBENDORFF Société ano-nyme)

2 875 530 04 52118 21 09 04 E06B 9/68

A1 BUBENDORFF (BUBENDORFF Société ano-nyme)

2 875 531 04 52120 21 09 04 E06B 9/68

A1 BUFFET (BUFFET DENIS ERNEST CELES-TIN)

2 875 464 04 09932 21 09 04 * B61D 3/18

A3 C C LUGGAGE MANUFACTURINGS CO LTD(C&C LUGGAGE MANUFACTURINGCO.,LTD)

2 875 387 04 12191 17 11 04 17 09 04 TW

A45C 13/10

A1 CAD SYSTEMS (CAD SYSTEMS Société àresponsabilité limitée)

2 875 630 04 10009 22 09 04 G07D 7/00

A1 * CALONNE (CALONNE LIONEL ANDREJEAN MARIE) voir MILLET

2 875 522 04 09889 17 09 04 E04G 11/32

A1 * CALONNE (CALONNE LIONEL ANDREJEAN MARIE) voir MILLET

2 875 596 04 09888 17 09 04 * G01C 9/28

A1 CANON RESEARCH CENTRE FRANCESAS (CANON RESEARCH CENTREFRANCE S.A.S. Société par actions simpli-fiée)

2 875 622 04 10086 23 09 04 * G06K 9/62

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

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national

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dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

BOPI 06/12 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 169

A1 CANON RESEARCH CENTRE FRANCESAS (CANON RESEARCH CENTREFRANCE S.A.S. Société par actions simpli-fiée)

2 875 627 04 09977 21 09 04 * G06T 7/00

A1 CANON RESEARCH CENTRE FRANCESAS (CANON RESEARCH CENTREFRANCE S.A.S. Société par actions simpli-fiée)

2 875 628 04 10089 23 09 04 * G06T 7/00

A1 CANON RESEARCH CENTRE FRANCESAS (CANON RESEARCH CENTREFRANCE S.A.S. Société par actions simpli-fiée)

2 875 663 04 10088 23 09 04 * H04N 7/025

A1 CARTIER TECHNOLOGIES G (G. CARTIERTECHNOLOGIES Société par actions simpli-fiée)

2 875 573 04 10284 22 09 04 * F16K 31/10

A1 CARTIER TECHNOLOGIES G (G. CARTIERTECHNOLOGIES Société par actions simpli-fiée)

2 875 638 04 10161 22 09 04 * H01F 7/08

A1 * CAVALIER (CAVALIER GERARD,FREZOULS JACQUES)

2 875 517 04 09919 20 09 04 * E01C 23/02

A1 CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère scienti-fique technique et industriel)

2 875 606 04 09996 22 09 04 * G01T 1/24

A1 CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère scienti-fique technique et industriel)

2 875 658 04 52107 21 09 04 * H04L 27/01

A1 CECA SA (CECA SA Société anonyme) 2 875 506 04 10003 22 09 04 * C09K 15/18

A1 CECA SA (CECA SA Société anonyme) 2 875 510 05 05366 27 05 05 22 09 04 FR * C10L 10/04

A1 CERA (CENTRE D’ETUDES ET RECHER-CHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Sociétépar actions simplifiée)

2 875 451 04 52080 17 09 04 * B60N 2/20

A1 CHOPLET (CHOPLET JEAN PIERRECHRISTIAN GASTON)

2 875 536 04 10041 23 09 04 * F01L 1/04

A1 CHURLET (CHURLET PIERRE HENRI) 2 875 603 04 09896 20 09 04 G01R 15/00

A1 CLEXTRAL (CLEXTRAL) 2 875 589 04 10025 22 09 04 * F26B 7/00

A1 CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablis-sement public à caractère scientifique et tech-nologique)

2 875 498 04 10008 22 09 04 * C07C 209/80

A1 CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablis-sement public à caractère scientifique et tech-nologique)

2 875 500 04 09971 21 09 04 C07F 13/00

A1 CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablis-sement public à caractère scientifique et tech-nologique)

2 875 659 04 09928 20 09 04 * H04L 27/38

A1 CONCEPT PLASTURGIE (CONCEPT PLAS-TURGIE Société à responsabilité limitée)

2 875 420 04 10074 23 09 04 * B05B 13/02

A1 CONSTRUCTIONS ELECTROMECANIQUES(SOCIETE DAUPHINOISE DE CONSTRUC-TIONS ELECTROMECANIQUES Sociétéanonyme)

2 875 640 04 52149 23 09 04 * H01H 33/66

A1 * COUGOULIC (COUGOULIC BENOIT) voirCOUGOULIC

2 875 417 04 09950 21 09 04 * A63B 71/06

A1 * COUGOULIC (COUGOULIC PIERRE, COU-GOULIC BENOIT)

2 875 417 04 09950 21 09 04 * A63B 71/06

A1 CRUDELI (CRUDELI MAX) 2 875 418 04 09952 21 09 04 A63C 17/06

A1 * CSM (CSM-CHAUDRONNERIE DE SAINTMARTIN Société à responsabilité limitée,SCREG SUD EST)

2 875 463 04 52081 17 09 04 * B61B 1/02

A1 DAIMLERCHRYSLER (DAIMLERCHRYS-LER)

2 875 564 05 52549 23 08 05 17 09 04 DE F16C 33/12

Naturedu

documentNom du déposant

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Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

170 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 06/12

A1 DANISCO AS (DANISCO A/S) 2 875 406 04 09966 21 09 04 * A61K 35/74

A1 DAV (DAV Société anonyme) 2 875 453 04 10006 22 09 04 * B60Q 3/02

A1 DAV (DAV Société anonyme) 2 875 639 04 10111 23 09 04 * H01H 13/14

A1 DE LARTIGUE (DE LARTIGUE HUBERTPIERRE JEAN)

2 875 436 04 09956 21 09 04 B42F 3/00

A1 DELHOMME (DELHOMME GILLES) 2 875 474 04 10031 22 09 04 B62J 1/00

A1 DENIS (DENIS JEAN PIERRE) 2 875 595 04 52108 21 09 04 F42B 14/06

A1 DENSO CORP (DENSO CORPORATION) 2 875 652 05 09656 21 09 05 * 21 09 04 JP H02P 9/48

A1 DESCARTES PARIS 5 UNIVERSITE RENE(UNIVERSITE RENE DESCARTES PARIS 5)

2 875 501 04 09969 21 09 04 * C07K 14/79

A1 DIAGNOGENE SA (DIAGNOGENE S.ASociété anonyme)

2 875 512 04 09862 17 09 04 * C12Q 1/68

A1 DIAMANT BOART (DIAMANT BOART) 2 875 518 04 09880 17 09 04 E01C 23/09

A1 DRAGER MEDICAL AG CO KGAA (DRA-GER MEDICAL AG & CO.KGaA)

2 875 416 05 09119 07 09 05 21 09 04 DE A61M 16/18

A1 * DUBOIS (DUBOIS HUGUES HENRI) voirSGM

2 875 397 04 52133 23 09 04 A61F 2/36

A1 * DULUCQ (DULUCQ JEAN LOUIS) voirMICROVAL

2 875 396 04 52094 20 09 04 A61F 2/02

A1 EADS SPACE TRANSPORTATION GMBH(EADS SPACE TRANSPORTATION GMBH)

2 875 554 05 09235 09 09 05 20 09 04 DE * F02K 9/72

A1 ELA MEDICAL (ELA MEDICAL Société ano-nyme)

2 875 644 04 09918 20 09 04 * H01R 11/03

A1 ESNAULT (ESNAULT MICHEL) 2 875 493 05 09406 15 09 05 17 09 04 US * B67D 3/00

A1 EUROCOPTER (EUROCOPTER Société paractions simplifiée)

2 875 598 04 10064 23 09 04 G01G 19/07

A1 EXCEM (EXCEM Société anonyme) 2 875 653 04 09939 20 09 04 H04B 10/10

A1 FAMARO (FAMARO Société anonyme) 2 875 515 04 09970 21 09 04 E01C 19/20

A1 FAMARO (FAMARO Société anonyme) 2 875 516 05 06593 28 06 05 21 09 04 FR E01C 19/20

A1 FAURECIA BLOC AVANT (FAURECIA BLOCAVANT Société par actions simplifiée)

2 875 472 04 09930 20 09 04 * B62D 25/08

A1 FENWICK LINDE (FENWICK LINDE) 2 875 465 05 52811 20 09 05 21 09 04 DE * B62B 5/06

A1 FERRAD (FERRAD SAMIA) 2 875 385 04 10104 23 09 04 * A44C 13/00

A1 FRANCE DESIGN (FRANCE DESIGNSociété anonyme)

2 875 443 04 09935 20 09 04 * B60J 7/14

A1 FRANCE DESIGN (FRANCE DESIGNSociété anonyme)

2 875 444 04 09934 20 09 04 * B60J 7/20

A1 FRANCE DESIGN (FRANCE DESIGNSociété anonyme)

2 875 449 04 09933 20 09 04 * B60N 2/02

A1 FRANCE ELECTRICITE (ELECTRICITE DEFRANCE SERVICE NATIONAL Société ano-nyme)

2 875 513 04 09965 21 09 04 * C23F 14/00

A1 * FRANCE GAZ (GAZ DE FRANCE GDF SER-VICE NATIONAL) voir LEMDYS

2 875 583 04 09878 17 09 04 * F23D 14/06

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 875 615 04 09994 21 09 04 * G06F 15/177

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 875 633 04 52087 17 09 04 * G10L 21/02

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 875 665 05 00041 04 01 05 H04N 7/15

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 875 667 04 10030 22 09 04 * H04Q 7/28

A1 FRANCIAFLEX SA (FRANCIAFLEX SASociété anonyme)

2 875 532 04 09861 17 09 04 * E06B 9/92

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

BOPI 06/12 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 171

A1 * FREZOULS (FREZOULS JACQUES) voirCAVALIER

2 875 517 04 09919 20 09 04 * E01C 23/02

A1 GALDERMA RESEARCH DEVELOPMENT(GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENTSociété en nom collectif)

2 875 404 04 09879 17 09 04 * A61K 31/4164

A1 * GALY (GALY CHARLES) voir SGM 2 875 397 04 52133 23 09 04 A61F 2/36

A1 GAUDE ENTREPRISE (GAUDE ENTRE-PRISE Société anonyme)

2 875 648 04 09876 17 09 04 H02B 1/48

A1 GEMPLUS (GEMPLUS Société anonyme) 2 875 625 04 52096 20 09 04 * G06K 19/077

A1 * GENOME EXPRESS SA (GENOMEEXPRESS S.A. Société anonyme, INSTITUTNATIONAL DE LA SANTE ET DE LARECHERCHE MEDICALE INSERM)

2 875 601 04 09857 17 09 04 * G01N 33/68

A1 GIAT INDUSTRIES (GIAT INDUSTRIESSociété anonyme)

2 875 613 04 10066 23 09 04 * G06F 3/14

A1 GIBAUD (GIBAUD Société par actions simpli-fiée)

2 875 399 04 10016 22 09 04 A61F 5/01

A1 GIBAUD (GIBAUD Société par actions simpli-fiée)

2 875 400 04 10017 22 09 04 A61F 5/01

A1 * GIBAUD (GIBAUD Société par actions simpli-fiée, THUASNE)

2 875 411 04 09875 17 09 04 A61L 27/54

A1 * GIBAUD (GIBAUD Société par actions simpli-fiée, THUASNE)

2 875 412 04 10141 24 09 04 17 09 04 FR A61L 27/54

A1 GOODRICH CORP (GOODRICH CORPORA-TION)

2 875 477 05 53336 04 11 05 10 06 04 US * B64D 9/00

A1 GOODRICH CORP (GOODRICH CORPORA-TION)

2 875 491 05 53337 04 11 05 10 06 04 US * B65D 88/14

A1 GOYON (GOYON ALAIN PAUL) 2 875 381 04 09900 20 09 04 A01M 29/00

A1 GTI PROCESS (GTI PROCESS Société ano-nyme)

2 875 505 04 09976 21 09 04 * C09D 5/00

A1 GUERBET (GUERBET Société anonyme) 2 875 410 04 10062 23 09 04 * A61K 49/00

A1 HADJADJ (HADJADJ JEAN MARC) 2 875 574 04 09899 20 09 04 F16L 37/36

A1 HAGER ELECTRO SAS (HAGER ELECTROS.A.S. Société par actions simplifiée)

2 875 671 04 10058 23 09 04 H05K 5/02

A3 HAICOM INTERNATIONAL CO LTD (HAI-COM INTERNATIONAL CO LTD)

2 875 575 04 09858 17 09 04 * F16M 11/04

A3 HALIFORD WORLDWIDE LTD (HALIFORDWORLDWIDE LTD)

2 875 386 05 09263 12 09 05 17 09 04 DE * A44C 15/00

A3 HU (HU STEPHEN) 2 875 466 04 10043 23 09 04 * B62B 7/04

A1 HWASHIN CO LTD (HWASHIN CO., LTD) 2 875 424 05 08579 17 08 05 21 09 04 KR * B21D 31/00

A1 IMERYS TOITURE (IMERYS TOITURESociété par actions simplifiée)

2 875 428 04 10015 22 09 04 * B28B 11/16

A1 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMSRESEARC (INERGY AUTOMOTIVE SYS-TEMS RESEARCH)

2 875 430 04 10081 23 09 04 * B29C 70/68

A1 INNOVATIONS PAYSAGE (INNOVATIONSET PAYSAGE Société à responsabilité limitée)

2 875 380 04 09992 21 09 04 A01M 21/04

A1 * INSERM (INSTITUT NATIONAL DE LASANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALEINSERM) voir GENOME EXPRESS SA

2 875 601 04 09857 17 09 04 * G01N 33/68

A1 INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUTFRANCAIS DU PETROLE)

2 875 419 04 09997 22 09 04 * B01J 35/10

A1 INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUTFRANCAIS DU PETROLE)

2 875 507 04 09998 22 09 04 C10G 59/02

A1 INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUTFRANCAIS DU PETROLE)

2 875 508 04 09999 22 09 04 C10G 61/04

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

172 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 06/12

A1 INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUTFRANCAIS DU PETROLE)

2 875 509 04 09936 20 09 04 C10G 65/12

A1 INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUTFRANCAIS DU PETROLE)

2 875 533 04 09901 17 09 04 * E21B 21/08

A1 IP 33 SARL (IP 33 SARL Société à responsa-bilité limitée)

2 875 429 04 09989 22 09 04 * B29C 45/00

A1 IRWIN INDUSTRIAL TOOL CY (IRWININDUSTRIAL TOOL COMPANY)

2 875 427 05 09752 23 09 05 23 09 04 US B26B 1/08

A1 JARREAU (JARREAU ISABELLE) 2 875 580 04 10035 22 09 04 * F21V 8/00

A1 JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVEELECT (JOHNSON CONTROLS AUTOMO-TIVE ELECTRONICS Société par actions sim-plifiée)

2 875 651 04 09838 17 09 04 * H02M 1/08

A1 JOMBERT (JOMBERT FRANCOIS SERGEDENIS)

2 875 631 04 09995 22 09 04 * G09F 9/00

A1 * KADRI (KADRI AHMED) voir BASRI 2 875 403 04 09913 20 09 04 * A61K 31/37

A1 * KADRI (KADRI AHMED, BASRI FATIMA) 2 875 408 04 12445 24 11 04 20 09 04 FR * A61K 36/00

A3 KAI SHYUN ENTERPRISE CO LTD (KAISHYUN ENTERPRISE CO LTD)

2 875 421 04 52090 17 09 04 B05C 17/01

A1 KOITO MANUFACTURING CO LTD (KOITOMANUFACTURING CO LTD)

2 875 670 05 08991 02 09 05 03 09 04 JP * H05B 37/02

A1 KOOKI DISTRIBUTION (KOOKI DISTRIBU-TION Société par actions simplifiée)

2 875 609 04 09991 17 09 04 * G02C 5/20

A1 KOYO SEIKO CO LTD (KOYO SEIKOCO.LTD.)

2 875 467 05 09537 19 09 05 21 09 04 JP B62D 5/04

A1 KUBOTA CORP (KUBOTA CORPORATION) 2 875 376 05 07812 22 07 05 * 23 07 04 JP * A01D 67/00

A1 KUHN SA (KUHN SA Société anonyme) 2 875 377 04 52142 23 09 04 * A01D 78/10

A1 LAFARGE (LAFARGE Société anonyme) 2 875 496 04 09968 21 09 04 * C04B 24/12

A1 LANGINIEUX (LANGINIEUX MARTIN) 2 875 438 04 10056 23 09 04 * B60F 3/00

A1 * LAQUES (LAQUES DAMIEN) voir SGM 2 875 397 04 52133 23 09 04 A61F 2/36

A1 LARZUL (LARZUL RAYMOND JEAN LOUIS) 2 875 524 04 09911 20 09 04 E04H 12/22

A1 LARZUL (LARZUL RAYMOND JEAN LOUIS) 2 875 525 04 09912 20 09 04 E04H 17/16

A1 LAURENT (LAURENT ROLAND) 2 875 470 04 10106 23 09 04 * B62D 21/15

A1 * LEBOCQ (LEBOCQ CEDRIC, MULLERANTHONY)

2 875 600 04 09903 17 09 04 G01L 5/00

A1 * LEMDYS (LEMDYS Société par actions sim-plifiée, GAZ DE FRANCE GDF SERVICENATIONAL)

2 875 583 04 09878 17 09 04 * F23D 14/06

A3 * LIN (LIN KOU I) voir TSENG 2 875 391 04 09883 17 09 04 A47J 19/02

A3 * LIN (LIN KOU I) voir TSENG 2 875 392 04 09885 17 09 04 * A47J 27/00

A1 LOCAPLAST (LOCAPLAST Société à res-ponsabilité limitée)

2 875 390 04 10067 23 09 04 * A47F 10/04

A1 LOHR INDUSTRIE (LOHR INDUSTRIESociété anonyme)

2 875 641 04 09978 21 09 04 * H01J 37/32

A3 LU (LU CHAO HUI) 2 875 511 05 50466 21 02 05 21 09 04 TW

* C12M 3/00

A1 LUDEC (LUDEC Société anonyme) 2 875 576 04 09873 17 09 04 * F21S 8/02

A1 MAREM (MAREM NATHALIE JOSEPH) 2 875 382 04 10107 23 09 04 A23L 1/36

A1 MAREM (MAREM NATHALIE JOSEPH) 2 875 407 04 10108 23 09 04 A61K 36/00

A1 MARK IV SYSTEMES MOTEURS (MARK IVSYSTEMES MOTEURS Société anonyme)

2 875 540 04 09923 20 09 04 * F01P 11/00

A1 MARTINEZ (MARTINEZ ERIC) 2 875 668 04 10047 23 09 04 * H05B 3/06

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BOPI 06/12 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 173

A1 * MECAPLAST (MECAPLAST) voir PEUGEOTCITROEN AUTOMOBILES SA

2 875 454 04 10026 22 09 04 B60R 5/04

A1 MEDLEGE (MEDLEGE FARID FABRICE) 2 875 383 04 10055 23 09 04 * A41D 13/00

A1 MEILLOR SA (MEILLOR SA Société ano-nyme)

2 875 423 04 52117 21 09 04 * B21D 28/10

A1 MEILLOR SA (MEILLOR SA Société ano-nyme)

2 875 570 04 52104 21 09 04 * F16J 15/06

A1 METALINKS (METALINKS Société à respon-sabilité limitée)

2 875 611 04 09981 21 09 04 * G06F 3/033

A1 MICHELIN CONCEPTION DEVELOPPE-MENT (CONCEPTION ET DEVELOPPE-MENT MICHELIN)

2 875 437 04 10082 23 09 04 B60C 7/10

A1 MICHELIN CONCEPTION DEVELOPPE-MENT (CONCEPTION ET DEVELOPPE-MENT MICHELIN)

2 875 439 04 09986 21 09 04 * B60G 3/01

A1 * MICROVAL (MICROVAL Société anonyme,DULUCQ JEAN LOUIS)

2 875 396 04 52094 20 09 04 A61F 2/02

A1 MIGHTY SEVEN INTERNATIONAL CO LTD(MIGHTY SEVEN INTERNATIONAL CO LTD)

2 875 571 05 07590 18 07 05 19 07 04 TW

* F16K 1/52

A1 * MILLET (MILLET BENOIT FRANCOIS,CALONNE LIONEL ANDRE JEAN MARIE)

2 875 522 04 09889 17 09 04 E04G 11/32

A1 * MILLET (MILLET BENOIT FRANCOIS,CALONNE LIONEL ANDRE JEAN MARIE)

2 875 596 04 09888 17 09 04 * G01C 9/28

A1 MODINE MANUFACTURING CY (MODINEMANUFACTURING COMPANY)

2 875 593 05 09486 16 09 05 17 09 04 US * F28F 9/06

A1 MORIA SA (MORIA SA Société anonyme) 2 875 401 04 09836 17 09 04 A61F 9/013

A1 MORIA SA (MORIA SA Société anonyme) 2 875 402 04 09837 17 09 04 A61F 9/013

A1 MSTT (MANUFACTURE STEPHANOISE DETRANSFORMATIONS TEXTILES M.S.T.T.Société anonyme)

2 875 388 04 52086 17 09 04 A45F 3/12

A1 * MULLER (MULLER ANTHONY) voirLEBOCQ

2 875 600 04 09903 17 09 04 G01L 5/00

A1 NCS PYROTECHNIE TECHNOLOGIES(NCS PYROTECHNIE ET TECHNOLOGIESSociété par actions simplifiée)

2 875 594 04 09953 21 09 04 * F42B 3/18

A1 NEOPOST INDUSTRIE (NEOPOST INDUS-TRIE Société anonyme)

2 875 617 04 10048 23 09 04 * G06F 17/30

A1 NEOPOST INDUSTRIE (NEOPOST INDUS-TRIE Société anonyme)

2 875 618 04 10049 23 09 04 * G06F 17/30

A1 NEOPOST INDUSTRIE (NEOPOST INDUS-TRIE Société anonyme)

2 875 619 04 10050 23 09 04 * G06F 17/30

A1 NEOPOST INDUSTRIE SA (NEOPOSTINDUSTRIE SA Société anonyme)

2 875 434 05 52300 25 07 05 * 27 07 04 US B41J 2/51

A1 NEOPOST INDUSTRIE SA (NEOPOSTINDUSTRIE SA Société anonyme)

2 875 435 05 52340 27 07 05 * 27 07 04 US B41J 2/51

A1 NEWDEAL SA (NEWDEAL SA Société ano-nyme)

2 875 398 04 09955 21 09 04 A61F 2/42

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 875 503 04 52109 21 09 04 * C08G 18/62

A1 ORTERY TECHNOLOGIES INC (ORTERYTECHNOLOGIES INC)

2 875 614 05 08863 30 08 05 17 09 04 TW

* G06F 13/10

A1 OVERPRINT INDUSTRIE (OVERPRINTINDUSTRIE Société à responsabilité limitée)

2 875 433 04 52122 22 09 04 B41F 17/00

A3 OZTIRYAKILER MADENI ESYA SANAYI(OZTIRYAKILER MADENI ESYA SANAYI VETICARET ANONIM SIRKETI)

2 875 393 05 52615 30 08 05 01 07 05 TR * A47J 37/06

A1 PARIAT (PARIAT JEAN BAPTISTE) 2 875 481 04 09937 20 09 04 * B65D 17/32

A1 PECHINEY ALUMINIUM (ALUMINIUMPECHINEY Société par actions simplifiée)

2 875 495 04 09946 21 09 04 * C01F 7/06

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174 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 06/12

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 875 441 04 52075 17 09 04 B60H 1/34

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 875 446 04 10076 23 09 04 B60K 6/02

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 875 448 04 10028 22 09 04 * B60L 11/12

A1 * PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme, MECAPLAST)

2 875 454 04 10026 22 09 04 B60R 5/04

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 875 455 04 10027 22 09 04 * B60R 11/02

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 875 553 04 10078 23 09 04 * F02F 7/00

A1 * PICOT (PICOT JEAN YVES) voir SGM 2 875 397 04 52133 23 09 04 A61F 2/36

A1 PLASTIC OMNIUM CIE (COMPAGNIE PLAS-TIC OMNIUM Société anonyme)

2 875 457 04 10005 22 09 04 * B60R 19/18

A1 * POCHON (POCHON GUILLAUME) voirBENARROCH

2 875 379 04 09921 20 09 04 * A01G 3/02

A1 PROTON WORLD INTERNATIONAL NV(PROTON WORLD INTERNATINAL NV)

2 875 656 04 52084 17 09 04 * H04L 9/08

A1 RAKOTOARISON (RAKOTOARISON SYL-VAIN)

2 875 494 04 09866 17 09 04 * C01B 33/18

A1 RAMPAL (RAMPAL ETIENNE JEAN) 2 875 492 04 09856 17 09 04 B67B 7/04

A1 REGIE AUTONOME TRANSPORTS PARIS(REGIE AUTONOME DES TRANSPORTSPARISIENS Etablissement public à caractèreindustriel et commercial)

2 875 582 04 10019 22 09 04 * F21V 21/36

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 875 422 04 09915 20 09 04 B05D 1/36

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 875 442 04 52127 22 09 04 B60J 5/12

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 875 445 04 52082 17 09 04 * B60J 10/08

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 875 450 04 10018 22 09 04 * B60N 2/02

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 875 456 04 09959 21 09 04 * B60R 13/02

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 875 461 04 52131 23 09 04 * B60W 30/02

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 875 462 04 52129 22 09 04 B60W 30/10

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 875 468 04 52128 22 09 04 * B62D 6/00

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 875 537 04 10063 23 09 04 * F01L 3/06

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 875 538 04 52100 21 09 04 * F01M 11/00

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 875 544 04 09948 21 09 04 F02D 41/14

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 875 545 04 10061 23 09 04 * F02D 41/14

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 875 555 04 52101 21 09 04 * F02M 63/02

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 875 558 04 52132 23 09 04 F02N 15/00

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 875 560 04 10069 23 09 04 F04D 29/66

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 875 562 04 52085 17 09 04 * F16B 7/18

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 875 563 04 10045 23 09 04 * F16C 9/02

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 875 602 04 09990 22 09 04 * G01P 11/00

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 875 643 04 09962 21 09 04 * H01M 8/04

A3 RENDERS SA (RENDERS S.A.) 2 875 469 05 09755 23 09 05 23 09 04 BE * B62D 13/02

A1 * REY (REY ALAIN) voir BELLON 2 875 636 04 10059 23 09 04 * H01B 5/00

Naturedu

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Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

BOPI 06/12 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 175

A1 ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCHGMBH)

2 875 546 05 09684 22 09 05 23 09 04 DE * F02D 41/14

A1 ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCHGMBH)

2 875 547 05 09685 22 09 05 23 09 04 DE * F02D 41/14

A1 ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCHGMBH)

2 875 548 05 09686 22 09 05 23 09 04 DE * F02D 41/14

A1 ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCHGMBH)

2 875 552 05 09688 22 09 05 23 09 04 DE * F02D 43/00

A1 ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCHGMBH)

2 875 604 05 09683 22 09 05 22 09 04 DE * G01R 33/00

A1 ROTCEIG (ROTCEIG MARC) 2 875 395 04 52083 17 09 04 A47L 13/17

A1 S INDUSTRIES (S INDUSTRIES Société paractions simplifiée)

2 875 647 04 09834 17 09 04 * H01R 43/02

A1 SAGEM SA (SAGEM SA Société anonyme) 2 875 620 04 52136 23 09 04 * G06K 7/01

A1 SAGEM SA (SAGEM SA Société anonyme) 2 875 634 04 52135 23 09 04 G11B 5/48

A1 SAICA FRANCE (SAICA FRANCE Sociétéanonyme)

2 875 479 04 09902 17 09 04 B65D 5/32

A1 SAINT GOBAIN CTRE RECHERC ETU EUR(SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHER-CHES ET D’ETUDES EUROPEEN Sociétépar actions simplifiée)

2 875 497 04 09914 20 09 04 * C04B 35/109

A1 SAINT GOBAIN GLASS FRANCE (SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)

2 875 669 04 09895 17 09 04 H05B 3/84

A1 SAINT GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS(SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICSVERNERET Société par actions simplifiée)

2 875 431 04 52088 17 09 04 * B29D 23/00

A1 SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD (SAM-SUNG ELECTRONICS CO LTD)

2 875 610 05 06221 20 06 05 * 20 09 04 KR G05F 3/16

A1 SAMSUNG GWANGJU ELECTRONICS CO(SAMSUNG GWANGJU ELECTRONICSCO., LTD)

2 875 394 05 03443 06 04 05 21 09 04 KR A47L 5/00

A1 SANOFI AVENTIS (SANOFI AVENTISSociété anonyme)

2 875 409 04 09874 17 09 04 * A61K 47/36

A1 SANOFI AVENTIS (SANOFI AVENTISSociété anonyme)

2 875 499 04 09906 20 09 04 * C07D 405/14

A1 SCHLEE (SCHLEE SERGE) 2 875 489 04 09897 18 09 04 * B65D 81/24

A1 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée)

2 875 637 04 10029 22 09 04 * H01F 7/06

A1 SCRAS (SOCIETE DE CONSEILS DERECHERCHES ET D’APPLICATIONS SCIEN-TIFIQUES SCRAS Société par actions simpli-fiée)

2 875 405 04 09835 17 09 04 * A61K 35/02

A1 * SCREG SUD EST (SCREG SUD EST) voirCSM

2 875 463 04 52081 17 09 04 * B61B 1/02

A1 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 875 514 04 10022 22 09 04 * D06F 75/18

A1 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 875 599 04 09917 20 09 04 * G01G 19/50

A1 SEMPERE (SEMPERE VINCENT) 2 875 561 04 09904 17 09 04 F15B 15/16

A1 SFP (STRUCTURES FIXATIONS PAN-NEAUX (S.F.P.) Société à responsabilité limi-tée)

2 875 520 04 52095 20 09 04 * E04C 2/30

A1 SFR (SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTE-LEPHONE SFR Société anonyme)

2 875 664 04 52098 21 09 04 * H04N 7/15

A1 * SGM (SOCIETE DE GENIE MEDICAL SGMSociété anonyme, GALY CHARLES, LAQUESDAMIEN, PICOT JEAN YVES, BAULOTEMMANUEL, DUBOIS HUGUES HENRI)

2 875 397 04 52133 23 09 04 A61F 2/36

A1 SHADABI (SHADABI FARHAD) 2 875 632 04 10042 23 09 04 * G09F 13/22

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176 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 06/12

A1 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT (SIE-MENS AKTIENGESELLSCHAFT)

2 875 541 05 09432 15 09 05 17 09 04 DE * F02B 77/08

A1 SMF (SOCIETE METALLURGIQUE DUFOREZ(S.M.F.))

2 875 528 04 10013 22 09 04 E05G 5/00

A1 SNECMA MOTEURS (SNECMA MOTEURSSociété anonyme)

2 875 425 04 52111 21 09 04 * B22C 9/04

A1 SNECMA MOTEURS (SNECMA MOTEURSSociété anonyme)

2 875 534 04 52102 21 09 04 * F01D 5/06

A1 SNECMA MOTEURS (SNECMA MOTEURSSociété anonyme)

2 875 535 04 52103 21 09 04 * F01D 9/04

A1 SNECMA MOTEURS (SNECMA MOTEURSSociété anonyme)

2 875 559 04 09945 21 09 04 F04D 29/56

A1 SNECMA MOTEURS (SNECMA MOTEURSSociété anonyme)

2 875 584 04 10051 23 09 04 * F23R 3/28

A1 SNECMA MOTEURS (SNECMA MOTEURSSociété anonyme)

2 875 585 04 10052 23 09 04 * F23R 3/28

A1 SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES(SNPE MATERIAUX ENERGETIQUESSociété anonyme)

2 875 413 04 09951 21 09 04 * A61M 5/30

A1 SOLVAY (SOLVAY) 2 875 504 04 09870 17 09 04 * C08J 11/08

A1 SONY COMPUTER ENTERTAINMENT INC(SONY COMPUTER ENTERTAINMENT INC)

2 875 642 05 02750 21 03 05 * 21 09 04 JP * H01M 2/34

A1 * SOUDURE AUTOGENE FRANCAISE (LASOUDURE AUTOGENE FRANCAISE) voirAIR LIQUIDE

2 875 426 04 52144 23 09 04 * B23K 9/16

A3 SPM SPA (SPM SPA) 2 875 523 05 08487 10 08 05 17 09 04 IT * E04H 12/00

A1 STMICROELECTRONICS SA (STMICROE-LECTRONICS SA Société anonyme)

2 875 623 04 52140 23 09 04 * G06K 19/073

A1 STMICROELECTRONICS SA (STMICROE-LECTRONICS SA Société anonyme)

2 875 624 04 52141 23 09 04 * G06K 19/073

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 875 626 04 09972 21 09 04 * G06T 7/00

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 875 646 04 09886 17 09 04 * H01R 12/16

A1 THERMAGEN (THERMAGEN Société ano-nyme)

2 875 587 04 09922 20 09 04 * F25B 17/08

A1 THOMSON LICENSING SA (THOMSONLICENSING S.A. Société anonyme)

2 875 490 04 52077 17 09 04 * B65D 85/42

A1 THOMSON LICENSING SA (THOMSONLICENSING S.A. Société anonyme)

2 875 662 04 52076 17 09 04 * H04N 5/45

A1 THOMSON LICENSING SA (THOMSONLICENSING S.A. Société anonyme)

2 875 666 04 52114 21 09 04 * H04N 9/69

A1 * THUASNE (THUASNE) voir GIBAUD 2 875 411 04 09875 17 09 04 A61L 27/54

A1 * THUASNE (THUASNE) voir GIBAUD 2 875 412 04 10141 24 09 04 17 09 04 FR A61L 27/54

A1 TRUSTED LOGIC (TRUSTED LOGICSociété anonyme)

2 875 657 04 10010 22 09 04 H04L 9/28

A3 * TSENG (TSENG RONG YUAN, LIN KOU I) 2 875 391 04 09883 17 09 04 A47J 19/02

A3 * TSENG (TSENG RONG YUAN, LIN KOU I) 2 875 392 04 09885 17 09 04 * A47J 27/00

A1 VACHETTE (VACHETTE Société anonyme) 2 875 526 04 09864 17 09 04 E05B 63/04

A1 VALEO CLIMATISATION (VALEO CLIMATI-SATION Société anonyme)

2 875 440 04 09910 20 09 04 * B60H 1/00

A1 VALEO CLIMATISATION (VALEO CLIMATI-SATION Société anonyme)

2 875 452 04 10033 22 09 04 * B60N 2/56

A1 VALEO CLIMATISATION (VALEO CLIMATI-SATION Société anonyme)

2 875 471 04 10090 23 09 04 * B62D 21/17

A1 VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR(VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée)

2 875 549 04 10091 23 09 04 F02D 43/00

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principalDate Pays

BOPI 06/12 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 177

A1 VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR(VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée)

2 875 550 04 10094 23 09 04 * F02D 43/00

A1 VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR(VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée)

2 875 551 04 10095 23 09 04 * F02D 43/00

A1 VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR(VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée)

2 875 556 04 10092 23 09 04 F02N 11/08

A1 VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR(VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée)

2 875 557 04 10096 23 09 04 F02N 11/08

A1 VALEO SYSTEMES ESSUYAGE (VALEOSYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée)

2 875 458 04 09940 20 09 04 B60S 1/34

A1 VALEO SYSTEMES ESSUYAGE (VALEOSYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée)

2 875 459 04 09942 20 09 04 B60S 1/34

A1 VALEO SYSTEMES ESSUYAGE (VALEOSYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée)

2 875 460 04 09944 20 09 04 B60S 1/34

A1 VALEO SYSTEMES ESSUYAGE (VALEOSYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée)

2 875 473 04 10102 23 09 04 * B62D 65/16

A1 VALEO SYSTEMES ESSUYAGE (VALEOSYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée)

2 875 661 04 10103 23 09 04 * H04N 5/232

A1 VALEO THERMIQUE MOTEUR (VALEOTHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée)

2 875 590 04 10080 23 09 04 * F28D 15/00

A1 VALEO THERMIQUE MOTEUR (VALEOTHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée)

2 875 591 04 09872 17 09 04 * F28F 1/32

A1 VALEO THERMIQUE MOTEUR (VALEOTHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée)

2 875 592 04 09871 17 09 04 * F28F 9/06

A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société ano-nyme)

2 875 577 04 09988 21 09 04 * F21S 8/10

A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société ano-nyme)

2 875 578 04 09984 21 09 04 * F21S 8/12

A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société ano-nyme)

2 875 579 04 09982 21 09 04 * F21V 7/22

A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société ano-nyme)

2 875 581 04 09983 21 09 04 * F21V 14/08

A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société ano-nyme)

2 875 621 04 09985 21 09 04 * G06K 9/62

A1 VIDEO NETWORK CONCEPT (VIDEO &NETWORK CONCEPT Société à responsabi-lité limitée)

2 875 629 04 52138 23 09 04 * G06T 7/20

A1 VIOLA (VIOLA ANDRE PAUL) 2 875 521 04 10054 23 09 04 * E04D 1/00

A1 VOLUMATIC BLENDING SYSTEMS (VOLU-MATIC AND BLENDING SYSTEMS Sociétépar actions simplifiée)

2 875 572 04 09964 21 09 04 * F16K 11/00

A1 WEBORAMA (WEBORAMA Société ano-nyme)

2 875 616 04 09916 20 09 04 * G06F 17/30

A1 WEINMANN (WEINMANN) 2 875 414 05 09373 14 09 05 21 09 04 DE A61M 16/00

A1 WEINMANN (WEINMANN) 2 875 415 05 09377 14 09 05 17 09 04 DE * A61M 16/00

A1 WILHELM STOLL MASCHINENFABRIK(WILHELM STOLL MASCHINENFABRIKGMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)

2 875 378 05 08143 29 07 05 30 07 04 DE A01D 78/12

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

178 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 06/12

A1 WIZYWAY (WIZIWAY Société anonyme) 2 875 612 04 10071 23 09 04 * G06F 3/033

A3 WU (WU CHUNG CHENG) 2 875 389 04 09957 21 09 04 * A47B 47/00

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

179BOPI 06/12

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classificationinternationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices declassification affectés à une même demande.

Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont clas-sées dans l’ordre croissant des numéros de publication.

Nom du déposant : seul le premier nom figure.

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à cesujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signaleune demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ouplusieurs classements additionnels.

1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES

BOPI 06/12 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 181

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

A1 * A01B 73/02 2 875 377 04 52142 23 09 04 KUHN SA Société anonyme

A1 * A01D 34/64 2 875 376 05 07812 22 07 05 * 23 07 04 JP KUBOTA CORPORATION

A1 A01D 34/90 2 875 375 05 08287 03 08 05 03 08 04 DE ANDREAS STIHL AG & CO.KG

A1 * A01D 67/00 2 875 376 05 07812 22 07 05 * 23 07 04 JP KUBOTA CORPORATION

A1 * A01D 78/10 2 875 377 04 52142 23 09 04 KUHN SA Société anonyme

A1 A01D 78/12 2 875 378 05 08143 29 07 05 30 07 04 DE WILHELM STOLL MASCHINENFABRIK GMBHGesellschaft mit beschränkter Haftung

A1 * A01D 101/00 2 875 376 05 07812 22 07 05 * 23 07 04 JP KUBOTA CORPORATION

A1 * A01G 3/02 2 875 379 04 09921 20 09 04 * BENARROCH PATRICK HABIB

A1 * A01G 5/00 2 875 379 04 09921 20 09 04 * BENARROCH PATRICK HABIB

A1 * A01K 3/00 2 875 636 04 10059 23 09 04 * BELLON JEAN MICHEL

A1 A01M 21/04 2 875 380 04 09992 21 09 04 INNOVATIONS ET PAYSAGE Société à responsa-bilité limitée

A1 A01M 29/00 2 875 381 04 09900 20 09 04 GOYON ALAIN PAUL

A1 * A23C 9/123 2 875 406 04 09966 21 09 04 DANISCO A/S

A1 * A23C 9/16 2 875 589 04 10025 22 09 04 CLEXTRAL

A1 * A23G 1/00 2 875 493 05 09406 15 09 05 17 09 04 US ESNAULT MICHEL

A1 * A23L 1/30 2 875 406 04 09966 21 09 04 DANISCO A/S

A1 A23L 1/36 2 875 382 04 10107 23 09 04 MAREM NATHALIE JOSEPH

A1 * A23L 3/50 2 875 589 04 10025 22 09 04 CLEXTRAL

A1 * A41D 1/08 2 875 383 04 10055 23 09 04 MEDLEGE FARID FABRICE

A1 * A41D 13/00 2 875 383 04 10055 23 09 04 MEDLEGE FARID FABRICE

A1 * A41D 17/00 2 875 383 04 10055 23 09 04 MEDLEGE FARID FABRICE

A1 * A41D 19/00 2 875 384 04 52146 23 09 04 API SEPLAST Société par actions simplifiée

A1 * A41D 19/015 2 875 384 04 52146 23 09 04 API SEPLAST Société par actions simplifiée

A3 * A44B 6/00 2 875 386 05 09263 12 09 05 17 09 04 DE HALIFORD WORLDWIDE LTD

A1 * A44C 5/14 2 875 385 04 10104 23 09 04 FERRAD SAMIA

A1 * A44C 9/00 2 875 385 04 10104 23 09 04 FERRAD SAMIA

A1 * A44C 11/00 2 875 385 04 10104 23 09 04 FERRAD SAMIA

A1 * A44C 13/00 2 875 385 04 10104 23 09 04 FERRAD SAMIA

A3 * A44C 15/00 2 875 386 05 09263 12 09 05 17 09 04 DE HALIFORD WORLDWIDE LTD

A3 A45C 13/10 2 875 387 04 12191 17 11 04 17 09 04 TW

C&C LUGGAGE MANUFACTURING CO.,LTD

A1 ◆ A45D 34/02 2 875 420 04 10074 23 09 04 CONCEPT PLASTURGIE Société à responsabi-lité limitée

A1 A45F 3/12 2 875 388 04 52086 17 09 04 MANUFACTURE STEPHANOISE DE TRANS-FORMATIONS TEXTILES M.S.T.T. Société ano-nyme

A3 * A47B 47/00 2 875 389 04 09957 21 09 04 WU CHUNG CHENG

A1 * A47F 10/04 2 875 390 04 10067 23 09 04 LOCAPLAST Société à responsabilité limitée

A1 * A47F 13/08 2 875 390 04 10067 23 09 04 LOCAPLAST Société à responsabilité limitée

A3 * A47G 7/00 2 875 389 04 09957 21 09 04 WU CHUNG CHENG

A3 A47J 19/02 2 875 391 04 09883 17 09 04 * TSENG RONG YUAN

A3 * A47J 27/00 2 875 392 04 09885 17 09 04 * TSENG RONG YUAN

A3 * A47J 36/00 2 875 392 04 09885 17 09 04 * TSENG RONG YUAN

A3 * A47J 37/06 2 875 393 05 52615 30 08 05 01 07 05 TR OZTIRYAKILER MADENI ESYA SANAYI VETICARET ANONIM SIRKETI

182 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 06/12

A3 * A47J 37/07 2 875 393 05 52615 30 08 05 01 07 05 TR OZTIRYAKILER MADENI ESYA SANAYI VETICARET ANONIM SIRKETI

A1 A47L 5/00 2 875 394 05 03443 06 04 05 21 09 04 KR SAMSUNG GWANGJU ELECTRONICS CO., LTD

A1 A47L 13/17 2 875 395 04 52083 17 09 04 ROTCEIG MARC

A1 * A61B 5/053 2 875 599 04 09917 20 09 04 SEB SA Société anonyme

A1 * A61B 5/08 2 875 415 05 09377 14 09 05 17 09 04 DE WEINMANN

A1 A61F 2/02 2 875 396 04 52094 20 09 04 * MICROVAL Société anonyme

A1 A61F 2/36 2 875 397 04 52133 23 09 04 * SOCIETE DE GENIE MEDICAL SGM Sociétéanonyme

A1 A61F 2/42 2 875 398 04 09955 21 09 04 NEWDEAL SA Société anonyme

A1 A61F 5/01 2 875 399 04 10016 22 09 04 GIBAUD Société par actions simplifiée

A1 A61F 5/01 2 875 400 04 10017 22 09 04 GIBAUD Société par actions simplifiée

A1 A61F 9/013 2 875 401 04 09836 17 09 04 MORIA SA Société anonyme

A1 A61F 9/013 2 875 402 04 09837 17 09 04 MORIA SA Société anonyme

A1 * A61K 8/18 2 875 408 04 12445 24 11 04 20 09 04 FR * KADRI AHMED

A1 * A61K 8/34 2 875 403 04 09913 20 09 04 * BASRI FATIMA

A1 * A61K 8/35 2 875 403 04 09913 20 09 04 * BASRI FATIMA

A1 * A61K 8/37 2 875 403 04 09913 20 09 04 * BASRI FATIMA

A1 * A61K 8/49 2 875 403 04 09913 20 09 04 * BASRI FATIMA

A1 * A61K 8/87 2 875 503 04 52109 21 09 04 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 9/10 2 875 409 04 09874 17 09 04 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * A61K 9/20 2 875 409 04 09874 17 09 04 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * A61K 31/045 2 875 403 04 09913 20 09 04 * BASRI FATIMA

A1 * A61K 31/125 2 875 403 04 09913 20 09 04 * BASRI FATIMA

A1 * A61K 31/194 2 875 404 04 09879 17 09 04 GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENTSociété en nom collectif

A1 * A61K 31/21 2 875 403 04 09913 20 09 04 * BASRI FATIMA

A1 * A61K 31/37 2 875 403 04 09913 20 09 04 * BASRI FATIMA

A1 * A61K 31/4164 2 875 404 04 09879 17 09 04 GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENTSociété en nom collectif

A1 * A61K 31/4433 2 875 499 04 09906 20 09 04 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * A61K 31/4439 2 875 499 04 09906 20 09 04 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * A61K 31/444 2 875 499 04 09906 20 09 04 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * A61K 35/02 2 875 405 04 09835 17 09 04 SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ETD’APPLICATIONS SCIENTIFIQUES SCRASSociété par actions simplifiée

A1 * A61K 35/74 2 875 406 04 09966 21 09 04 DANISCO A/S

A1 A61K 36/00 2 875 407 04 10108 23 09 04 MAREM NATHALIE JOSEPH

A1 * A61K 36/00 2 875 408 04 12445 24 11 04 20 09 04 FR * KADRI AHMED

A1 * A61K 38/40 2 875 501 04 09969 21 09 04 UNIVERSITE RENE DESCARTES PARIS 5

A1 * A61K 47/36 2 875 409 04 09874 17 09 04 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * A61K 47/38 2 875 409 04 09874 17 09 04 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * A61K 47/42 2 875 409 04 09874 17 09 04 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * A61K 47/48 2 875 409 04 09874 17 09 04 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * A61K 49/00 2 875 410 04 10062 23 09 04 GUERBET Société anonyme

A1 * A61K 49/10 2 875 410 04 10062 23 09 04 GUERBET Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

BOPI 06/12 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 183

A1 * A61K 49/14 2 875 410 04 10062 23 09 04 GUERBET Société anonyme

A1 * A61L 9/04 2 875 431 04 52088 17 09 04 SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICSVERNERET Société par actions simplifiée

A1 A61L 27/54 2 875 411 04 09875 17 09 04 * GIBAUD Société par actions simplifiée

A1 A61L 27/54 2 875 412 04 10141 24 09 04 17 09 04 FR * GIBAUD Société par actions simplifiée

A1 * A61M 5/30 2 875 413 04 09951 21 09 04 SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES Sociétéanonyme

A1 A61M 16/00 2 875 414 05 09373 14 09 05 21 09 04 DE WEINMANN

A1 * A61M 16/00 2 875 415 05 09377 14 09 05 17 09 04 DE WEINMANN

A1 A61M 16/18 2 875 416 05 09119 07 09 05 21 09 04 DE DRAGER MEDICAL AG & CO.KGaA

A1 * A61N 1/02 2 875 644 04 09918 20 09 04 ELA MEDICAL Société anonyme

A1 * A61N 1/39 2 875 644 04 09918 20 09 04 ELA MEDICAL Société anonyme

A1 * A61P 1/00 2 875 406 04 09966 21 09 04 DANISCO A/S

A1 * A61P 15/00 2 875 499 04 09906 20 09 04 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * A61P 17/00 2 875 408 04 12445 24 11 04 20 09 04 FR * KADRI AHMED

A1 * A61P 17/02 2 875 403 04 09913 20 09 04 * BASRI FATIMA

A1 * A61P 17/02 2 875 499 04 09906 20 09 04 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * A61P 17/10 2 875 404 04 09879 17 09 04 GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENTSociété en nom collectif

A1 * A61P 29/00 2 875 403 04 09913 20 09 04 * BASRI FATIMA

A1 * A61P 29/00 2 875 499 04 09906 20 09 04 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * A61P 31/22 2 875 501 04 09969 21 09 04 UNIVERSITE RENE DESCARTES PARIS 5

A1 * A61P 35/00 2 875 499 04 09906 20 09 04 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * A61Q 1/00 2 875 503 04 52109 21 09 04 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61Q 5/00 2 875 503 04 52109 21 09 04 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61Q 7/00 2 875 408 04 12445 24 11 04 20 09 04 FR * KADRI AHMED

A1 * A61Q 7/02 2 875 403 04 09913 20 09 04 * BASRI FATIMA

A1 * A63B 71/06 2 875 417 04 09950 21 09 04 * COUGOULIC PIERRE

A1 * A63B 71/14 2 875 417 04 09950 21 09 04 * COUGOULIC PIERRE

A1 A63C 17/06 2 875 418 04 09952 21 09 04 CRUDELI MAX

A3 * A63C 19/10 2 875 523 05 08487 10 08 05 17 09 04 IT SPM SPA

A1 * B01D 3/00 2 875 588 04 52099 21 09 04 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * B01D 21/01 2 875 495 04 09946 21 09 04 ALUMINIUM PECHINEY Société par actions sim-plifiée

A1 * B01J 2/00 2 875 589 04 10025 22 09 04 CLEXTRAL

A1 * B01J 10/00 2 875 588 04 52099 21 09 04 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * B01J 19/10 2 875 513 04 09965 21 09 04 ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIO-NAL Société anonyme

A1 * B01J 19/32 2 875 588 04 52099 21 09 04 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * B01J 20/10 2 875 494 04 09866 17 09 04 RAKOTOARISON SYLVAIN

A1 * B01J 21/02 2 875 419 04 09997 22 09 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * B01J 21/12 2 875 419 04 09997 22 09 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * B01J 23/755 2 875 419 04 09997 22 09 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

184 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 06/12

A1 * B01J 23/85 2 875 419 04 09997 22 09 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * B01J 23/888 2 875 419 04 09997 22 09 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * B01J 27/188 2 875 419 04 09997 22 09 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * B01J 35/10 2 875 419 04 09997 22 09 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * B05B 13/02 2 875 420 04 10074 23 09 04 CONCEPT PLASTURGIE Société à responsabi-lité limitée

A3 B05C 17/01 2 875 421 04 52090 17 09 04 KAI SHYUN ENTERPRISE CO LTD

A1 * B05D 1/16 2 875 494 04 09866 17 09 04 RAKOTOARISON SYLVAIN

A1 B05D 1/36 2 875 422 04 09915 20 09 04 RENAULT SAS

A1 * B05D 7/00 2 875 505 04 09976 21 09 04 GTI PROCESS Société anonyme

A1 * B21D 28/10 2 875 423 04 52117 21 09 04 MEILLOR SA Société anonyme

A1 * B21D 28/26 2 875 423 04 52117 21 09 04 MEILLOR SA Société anonyme

A1 * B21D 31/00 2 875 424 05 08579 17 08 05 21 09 04 KR HWASHIN CO., LTD

A1 * B21D 53/84 2 875 423 04 52117 21 09 04 MEILLOR SA Société anonyme

A1 * B21D 53/88 2 875 424 05 08579 17 08 05 21 09 04 KR HWASHIN CO., LTD

A1 * B22C 9/04 2 875 425 04 52111 21 09 04 SNECMA MOTEURS Société anonyme

A1 * B22C 9/10 2 875 425 04 52111 21 09 04 SNECMA MOTEURS Société anonyme

A1 * B23K 9/16 2 875 426 04 52144 23 09 04 * L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * B23K 26/08 2 875 426 04 52144 23 09 04 * L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * B23K 101/06 2 875 426 04 52144 23 09 04 * L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * B25B 21/00 2 875 571 05 07590 18 07 05 19 07 04 TW

MIGHTY SEVEN INTERNATIONAL CO LTD

A1 * B25F 5/00 2 875 571 05 07590 18 07 05 19 07 04 TW

MIGHTY SEVEN INTERNATIONAL CO LTD

A1 B26B 1/08 2 875 427 05 09752 23 09 05 23 09 04 US IRWIN INDUSTRIAL TOOL COMPANY

A1 * B28B 11/16 2 875 428 04 10015 22 09 04 IMERYS TOITURE Société par actions simplifiée

A1 * B28B 11/24 2 875 428 04 10015 22 09 04 IMERYS TOITURE Société par actions simplifiée

A1 * B28B 13/04 2 875 428 04 10015 22 09 04 IMERYS TOITURE Société par actions simplifiée

A1 * B29C 41/14 2 875 384 04 52146 23 09 04 API SEPLAST Société par actions simplifiée

A1 * B29C 41/20 2 875 384 04 52146 23 09 04 API SEPLAST Société par actions simplifiée

A1 * B29C 45/00 2 875 429 04 09989 22 09 04 IP 33 SARL Société à responsabilité limitée

A1 * B29C 49/20 2 875 430 04 10081 23 09 04 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH

A1 * B29C 53/20 2 875 431 04 52088 17 09 04 SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICSVERNERET Société par actions simplifiée

A1 * B29C 70/68 2 875 430 04 10081 23 09 04 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH

A1 * B29D 12/00 2 875 482 04 52112 21 09 04 BMV Société à responsabilité limitée

A1 * B29D 23/00 2 875 431 04 52088 17 09 04 SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICSVERNERET Société par actions simplifiée

A1 * B29K 21/00 2 875 429 04 09989 22 09 04 IP 33 SARL Société à responsabilité limitée

A1 * B29K 83/00 2 875 431 04 52088 17 09 04 SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICSVERNERET Société par actions simplifiée

A1 * B29L 31/56 2 875 429 04 09989 22 09 04 IP 33 SARL Société à responsabilité limitée

A1 * B31B 1/26 2 875 478 04 52130 22 09 04 ALLIORA AM Société par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

BOPI 06/12 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 185

A1 * B31B 1/86 2 875 478 04 52130 22 09 04 ALLIORA AM Société par actions simplifiée

A1 * B31B 9/26 2 875 478 04 52130 22 09 04 ALLIORA AM Société par actions simplifiée

A1 * B32B 5/18 2 875 432 04 52079 17 09 04 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 B41F 17/00 2 875 433 04 52122 22 09 04 OVERPRINT INDUSTRIE Société à responsabi-lité limitée

A1 B41J 2/51 2 875 434 05 52300 25 07 05 * 27 07 04 US NEOPOST INDUSTRIE SA Société anonyme

A1 B41J 2/51 2 875 435 05 52340 27 07 05 * 27 07 04 US NEOPOST INDUSTRIE SA Société anonyme

A1 * B42D 15/10 2 875 612 04 10071 23 09 04 WIZIWAY Société anonyme

A1 * B42D 109/00 2 875 612 04 10071 23 09 04 WIZIWAY Société anonyme

A1 B42F 3/00 2 875 436 04 09956 21 09 04 DE LARTIGUE HUBERT PIERRE JEAN

A1 B60C 7/10 2 875 437 04 10082 23 09 04 CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT MICHE-LIN

A1 * B60D 1/24 2 875 465 05 52811 20 09 05 21 09 04 DE FENWICK LINDE

A1 * B60D 1/48 2 875 562 04 52085 17 09 04 RENAULT SAS

A1 * B60F 3/00 2 875 438 04 10056 23 09 04 LANGINIEUX MARTIN

A1 * B60G 3/01 2 875 439 04 09986 21 09 04 CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT MICHE-LIN

A1 * B60G 17/015 2 875 439 04 09986 21 09 04 CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT MICHE-LIN

A1 * B60G 21/055 2 875 424 05 08579 17 08 05 21 09 04 KR HWASHIN CO., LTD

A1 * B60H 1/00 2 875 440 04 09910 20 09 04 VALEO CLIMATISATION Société anonyme

A1 * B60H 1/00 2 875 452 04 10033 22 09 04 VALEO CLIMATISATION Société anonyme

A1 * B60H 1/26 2 875 471 04 10090 23 09 04 VALEO CLIMATISATION Société anonyme

A1 * B60H 1/32 2 875 590 04 10080 23 09 04 VALEO THERMIQUE MOTEUR Société paractions simplifiée

A1 B60H 1/34 2 875 441 04 52075 17 09 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60J 5/10 2 875 473 04 10102 23 09 04 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

A1 B60J 5/12 2 875 442 04 52127 22 09 04 RENAULT SAS

A1 * B60J 7/14 2 875 443 04 09935 20 09 04 FRANCE DESIGN Société anonyme

A1 * B60J 7/14 2 875 444 04 09934 20 09 04 FRANCE DESIGN Société anonyme

A1 * B60J 7/14 2 875 449 04 09933 20 09 04 FRANCE DESIGN Société anonyme

A1 * B60J 7/20 2 875 443 04 09935 20 09 04 FRANCE DESIGN Société anonyme

A1 * B60J 7/20 2 875 444 04 09934 20 09 04 FRANCE DESIGN Société anonyme

A1 * B60J 7/20 2 875 449 04 09933 20 09 04 FRANCE DESIGN Société anonyme

A1 * B60J 10/08 2 875 445 04 52082 17 09 04 RENAULT SAS

A1 B60K 6/02 2 875 446 04 10076 23 09 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60K 6/04 2 875 448 04 10028 22 09 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60K 7/00 2 875 439 04 09986 21 09 04 CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT MICHE-LIN

A1 * B60K 15/03 2 875 430 04 10081 23 09 04 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH

A1 * B60K 25/02 2 875 568 04 10083 23 09 04 ANTONOV AUTOMOTIVE TECHNOLOGIES BV

A1 B60K 26/02 2 875 447 05 52812 20 09 05 22 09 04 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

186 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 06/12

A1 * B60K 28/04 2 875 550 04 10094 23 09 04 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée

A1 * B60K 28/10 2 875 550 04 10094 23 09 04 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée

A1 * B60L 11/12 2 875 448 04 10028 22 09 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60L 11/18 2 875 643 04 09962 21 09 04 RENAULT SAS

A1 * B60N 2/02 2 875 449 04 09933 20 09 04 FRANCE DESIGN Société anonyme

A1 * B60N 2/02 2 875 450 04 10018 22 09 04 RENAULT SAS

A1 * B60N 2/12 2 875 450 04 10018 22 09 04 RENAULT SAS

A1 * B60N 2/20 2 875 451 04 52080 17 09 04 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée

A1 * B60N 2/44 2 875 451 04 52080 17 09 04 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée

A1 * B60N 2/56 2 875 452 04 10033 22 09 04 VALEO CLIMATISATION Société anonyme

A1 * B60N 3/00 2 875 455 04 10027 22 09 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60Q 1/00 2 875 621 04 09985 21 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * B60Q 1/00 2 875 670 05 08991 02 09 05 03 09 04 JP KOITO MANUFACTURING CO LTD

A1 * B60Q 1/02 2 875 577 04 09988 21 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * B60Q 1/076 2 875 581 04 09983 21 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * B60Q 1/38 2 875 577 04 09988 21 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * B60Q 1/50 2 875 631 04 09995 22 09 04 JOMBERT FRANCOIS SERGE DENIS

A1 * B60Q 1/56 2 875 473 04 10102 23 09 04 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

A1 * B60Q 3/02 2 875 453 04 10006 22 09 04 DAV Société anonyme

A1 * B60Q 3/02 2 875 639 04 10111 23 09 04 DAV Société anonyme

A1 * B60R 1/00 2 875 621 04 09985 21 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * B60R 5/04 2 875 443 04 09935 20 09 04 FRANCE DESIGN Société anonyme

A1 * B60R 5/04 2 875 444 04 09934 20 09 04 FRANCE DESIGN Société anonyme

A1 B60R 5/04 2 875 454 04 10026 22 09 04 * PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60R 9/06 2 875 562 04 52085 17 09 04 RENAULT SAS

A1 * B60R 11/00 2 875 473 04 10102 23 09 04 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

A1 * B60R 11/02 2 875 455 04 10027 22 09 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A3 * B60R 11/02 2 875 575 04 09858 17 09 04 HAICOM INTERNATIONAL CO LTD

A1 * B60R 13/00 2 875 473 04 10102 23 09 04 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

A1 * B60R 13/02 2 875 456 04 09959 21 09 04 RENAULT SAS

A1 * B60R 19/18 2 875 457 04 10005 22 09 04 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme

A1 * B60R 21/02 2 875 470 04 10106 23 09 04 LAURENT ROLAND

A1 * B60R 21/34 2 875 457 04 10005 22 09 04 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme

A1 * B60R 21/34 2 875 472 04 09930 20 09 04 FAURECIA BLOC AVANT Société par actionssimplifiée

A1 B60S 1/34 2 875 458 04 09940 20 09 04 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

BOPI 06/12 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 187

A1 B60S 1/34 2 875 459 04 09942 20 09 04 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

A1 B60S 1/34 2 875 460 04 09944 20 09 04 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

A1 * B60S 1/38 2 875 486 05 52761 14 09 05 18 09 04 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * B60T 8/172 2 875 602 04 09990 22 09 04 RENAULT SAS

A1 * B60T 13/00 2 875 602 04 09990 22 09 04 RENAULT SAS

A1 * B60T 13/66 2 875 597 04 10037 22 09 04 ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * B60W 20/00 2 875 448 04 10028 22 09 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60W 30/02 2 875 461 04 52131 23 09 04 RENAULT SAS

A1 B60W 30/10 2 875 462 04 52129 22 09 04 RENAULT SAS

A1 * B60W 40/08 2 875 461 04 52131 23 09 04 RENAULT SAS

A1 * B60W 40/12 2 875 461 04 52131 23 09 04 RENAULT SAS

A1 * B61B 1/02 2 875 463 04 52081 17 09 04 * CSM-CHAUDRONNERIE DE SAINT MARTINSociété à responsabilité limitée

A1 * B61D 3/18 2 875 464 04 09932 21 09 04 BUFFET DENIS ERNEST CELESTIN

A1 * B61D 15/04 2 875 463 04 52081 17 09 04 * CSM-CHAUDRONNERIE DE SAINT MARTINSociété à responsabilité limitée

A1 * B61F 1/00 2 875 464 04 09932 21 09 04 BUFFET DENIS ERNEST CELESTIN

A1 * B62B 5/06 2 875 465 05 52811 20 09 05 21 09 04 DE FENWICK LINDE

A3 * B62B 7/04 2 875 466 04 10043 23 09 04 HU STEPHEN

A3 * B62B 9/14 2 875 466 04 10043 23 09 04 HU STEPHEN

A1 * B62D 1/12 2 875 465 05 52811 20 09 05 21 09 04 DE FENWICK LINDE

A1 * B62D 1/16 2 875 456 04 09959 21 09 04 RENAULT SAS

A1 B62D 5/04 2 875 467 05 09537 19 09 05 21 09 04 JP KOYO SEIKO CO.LTD.

A1 * B62D 6/00 2 875 468 04 52128 22 09 04 RENAULT SAS

A3 * B62D 13/02 2 875 469 05 09755 23 09 05 23 09 04 BE RENDERS S.A.

A1 * B62D 21/15 2 875 470 04 10106 23 09 04 LAURENT ROLAND

A1 * B62D 21/17 2 875 471 04 10090 23 09 04 VALEO CLIMATISATION Société anonyme

A1 * B62D 25/04 2 875 445 04 52082 17 09 04 RENAULT SAS

A1 * B62D 25/08 2 875 472 04 09930 20 09 04 FAURECIA BLOC AVANT Société par actionssimplifiée

A3 * B62D 53/06 2 875 469 05 09755 23 09 05 23 09 04 BE RENDERS S.A.

A3 * B62D 63/08 2 875 469 05 09755 23 09 05 23 09 04 BE RENDERS S.A.

A1 * B62D 65/02 2 875 472 04 09930 20 09 04 FAURECIA BLOC AVANT Société par actionssimplifiée

A1 * B62D 65/16 2 875 473 04 10102 23 09 04 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

A1 * B62D 113/00 2 875 468 04 52128 22 09 04 RENAULT SAS

A1 * B62D 117/00 2 875 468 04 52128 22 09 04 RENAULT SAS

A1 B62J 1/00 2 875 474 04 10031 22 09 04 DELHOMME GILLES

A1 * B62J 21/00 2 875 383 04 10055 23 09 04 MEDLEGE FARID FABRICE

A1 * B63H 1/00 2 875 438 04 10056 23 09 04 LANGINIEUX MARTIN

A1 * B64C 25/24 2 875 475 04 52105 21 09 04 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * B64C 25/26 2 875 475 04 52105 21 09 04 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

188 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 06/12

A1 B64D 1/14 2 875 476 04 09905 20 09 04 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * B64D 9/00 2 875 477 05 53336 04 11 05 10 06 04 US GOODRICH CORPORATION

A1 * B64D 9/00 2 875 491 05 53337 04 11 05 10 06 04 US GOODRICH CORPORATION

A1 * B64D 33/02 2 875 542 04 52110 21 09 04 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * B65B 67/12 2 875 390 04 10067 23 09 04 LOCAPLAST Société à responsabilité limitée

A1 * B65D 5/00 2 875 478 04 52130 22 09 04 ALLIORA AM Société par actions simplifiée

A1 B65D 5/32 2 875 479 04 09902 17 09 04 SAICA FRANCE Société anonyme

A1 * B65D 5/38 2 875 480 04 52115 21 09 04 ALLIORA AM Société par actions simplifiée

A1 * B65D 5/50 2 875 478 04 52130 22 09 04 ALLIORA AM Société par actions simplifiée

A1 * B65D 6/06 2 875 480 04 52115 21 09 04 ALLIORA AM Société par actions simplifiée

A1 * B65D 17/32 2 875 481 04 09937 20 09 04 PARIAT JEAN BAPTISTE

A1 * B65D 17/34 2 875 481 04 09937 20 09 04 PARIAT JEAN BAPTISTE

A1 * B65D 19/32 2 875 482 04 52112 21 09 04 BMV Société à responsabilité limitée

A1 * B65D 19/32 2 875 483 04 52113 21 09 04 BMV Société à responsabilité limitée

A1 * B65D 19/40 2 875 482 04 52112 21 09 04 BMV Société à responsabilité limitée

A1 * B65D 19/40 2 875 483 04 52113 21 09 04 BMV Société à responsabilité limitée

A1 B65D 33/00 2 875 484 04 10075 23 09 04 BRINK’S FRANCE Société anonyme

A1 * B65D 35/08 2 875 487 04 09920 20 09 04 BICCHIERAY

A1 * B65D 39/00 2 875 429 04 09989 22 09 04 IP 33 SARL Société à responsabilité limitée

A1 B65D 47/06 2 875 485 04 10079 23 09 04 ARC CREATION DESIGN ET PVL Société à res-ponsabilité limitée

A1 * B65D 65/40 2 875 489 04 09897 18 09 04 SCHLEE SERGE

A1 * B65D 67/02 2 875 486 05 52761 14 09 05 18 09 04 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * B65D 75/00 2 875 487 04 09920 20 09 04 BICCHIERAY

A1 * B65D 75/34 2 875 488 04 52119 21 09 04 ARJOWIGGINS SECURITY Société par actionssimplifiée

A1 * B65D 75/48 2 875 487 04 09920 20 09 04 BICCHIERAY

A1 * B65D 81/107 2 875 490 04 52077 17 09 04 THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme

A1 * B65D 81/113 2 875 480 04 52115 21 09 04 ALLIORA AM Société par actions simplifiée

A1 * B65D 81/18 2 875 587 04 09922 20 09 04 THERMAGEN Société anonyme

A1 * B65D 81/24 2 875 489 04 09897 18 09 04 SCHLEE SERGE

A1 * B65D 81/26 2 875 478 04 52130 22 09 04 ALLIORA AM Société par actions simplifiée

A1 * B65D 83/04 2 875 488 04 52119 21 09 04 ARJOWIGGINS SECURITY Société par actionssimplifiée

A1 * B65D 85/00 2 875 486 05 52761 14 09 05 18 09 04 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * B65D 85/00 2 875 489 04 09897 18 09 04 SCHLEE SERGE

A1 * B65D 85/42 2 875 490 04 52077 17 09 04 THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme

A1 * B65D 85/72 2 875 587 04 09922 20 09 04 THERMAGEN Société anonyme

A1 * B65D 85/78 2 875 587 04 09922 20 09 04 THERMAGEN Société anonyme

A1 * B65D 88/14 2 875 491 05 53337 04 11 05 10 06 04 US GOODRICH CORPORATION

A1 * B66F 9/065 2 875 465 05 52811 20 09 05 21 09 04 DE FENWICK LINDE

A1 B67B 7/04 2 875 492 04 09856 17 09 04 RAMPAL ETIENNE JEAN

A1 * B67D 3/00 2 875 493 05 09406 15 09 05 17 09 04 US ESNAULT MICHEL

A1 * C01B 33/18 2 875 494 04 09866 17 09 04 RAKOTOARISON SYLVAIN

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

BOPI 06/12 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 189

A1 * C01B 33/40 2 875 405 04 09835 17 09 04 SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ETD’APPLICATIONS SCIENTIFIQUES SCRASSociété par actions simplifiée

A1 * C01F 7/06 2 875 495 04 09946 21 09 04 ALUMINIUM PECHINEY Société par actions sim-plifiée

A1 * C03B 5/43 2 875 497 04 09914 20 09 04 SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ETD’ETUDES EUROPEEN Société par actionssimplifiée

A1 * C04B 14/10 2 875 496 04 09968 21 09 04 LAFARGE Société anonyme

A1 * C04B 24/10 2 875 496 04 09968 21 09 04 LAFARGE Société anonyme

A1 * C04B 24/12 2 875 496 04 09968 21 09 04 LAFARGE Société anonyme

A1 * C04B 24/32 2 875 496 04 09968 21 09 04 LAFARGE Société anonyme

A1 * C04B 28/02 2 875 496 04 09968 21 09 04 LAFARGE Société anonyme

A1 * C04B 35/109 2 875 497 04 09914 20 09 04 SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ETD’ETUDES EUROPEEN Société par actionssimplifiée

A1 * C04B 103/30 2 875 496 04 09968 21 09 04 LAFARGE Société anonyme

A1 * C06B 45/02 2 875 413 04 09951 21 09 04 SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES Sociétéanonyme

A1 * C06B 45/12 2 875 413 04 09951 21 09 04 SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES Sociétéanonyme

A1 * C07B 55/00 2 875 498 04 10008 22 09 04 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique

A1 * C07C 209/80 2 875 498 04 10008 22 09 04 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique

A1 * C07D 209/34 2 875 499 04 09906 20 09 04 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * C07D 213/20 2 875 499 04 09906 20 09 04 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * C07D 309/14 2 875 499 04 09906 20 09 04 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * C07D 401/12 2 875 499 04 09906 20 09 04 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * C07D 405/14 2 875 499 04 09906 20 09 04 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 C07F 13/00 2 875 500 04 09971 21 09 04 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique

A1 * C07K 14/79 2 875 501 04 09969 21 09 04 UNIVERSITE RENE DESCARTES PARIS 5

A1 C08C 19/22 2 875 502 04 10002 22 09 04 ARKEMA Société anonyme

A1 * C08G 18/48 2 875 503 04 52109 21 09 04 L’OREAL Société anonyme

A1 * C08G 18/62 2 875 503 04 52109 21 09 04 L’OREAL Société anonyme

A1 * C08J 9/32 2 875 432 04 52079 17 09 04 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * C08J 11/08 2 875 504 04 09870 17 09 04 SOLVAY

A1 * C08L 25/06 2 875 504 04 09870 17 09 04 SOLVAY

A1 * C08L 27/04 2 875 504 04 09870 17 09 04 SOLVAY

A1 * C08L 55/02 2 875 504 04 09870 17 09 04 SOLVAY

A1 * C09D 5/00 2 875 505 04 09976 21 09 04 GTI PROCESS Société anonyme

A1 * C09K 15/18 2 875 506 04 10003 22 09 04 CECA SA Société anonyme

A1 * C10G 47/20 2 875 419 04 09997 22 09 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 C10G 59/02 2 875 507 04 09998 22 09 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 C10G 61/04 2 875 508 04 09999 22 09 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 C10G 65/12 2 875 509 04 09936 20 09 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

190 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 06/12

A1 * C10L 10/04 2 875 510 05 05366 27 05 05 22 09 04 FR CECA SA Société anonyme

A3 * C12M 1/00 2 875 511 05 50466 21 02 05 21 09 04 TW

LU CHAO HUI

A3 * C12M 1/04 2 875 511 05 50466 21 02 05 21 09 04 TW

LU CHAO HUI

A3 * C12M 3/00 2 875 511 05 50466 21 02 05 21 09 04 TW

LU CHAO HUI

A1 * C12N 15/12 2 875 501 04 09969 21 09 04 UNIVERSITE RENE DESCARTES PARIS 5

A1 ◆ C12N 15/12 2 875 512 04 09862 17 09 04 DIAGNOGENE S.A Société anonyme

A1 * C12Q 1/02 2 875 406 04 09966 21 09 04 DANISCO A/S

A1 * C12Q 1/02 2 875 601 04 09857 17 09 04 * GENOME EXPRESS S.A. Société anonyme

A1 * C12Q 1/68 2 875 406 04 09966 21 09 04 DANISCO A/S

A1 * C12Q 1/68 2 875 512 04 09862 17 09 04 DIAGNOGENE S.A Société anonyme

A3 * C12R 1/89 2 875 511 05 50466 21 02 05 21 09 04 TW

LU CHAO HUI

A1 ◆ C22B 9/16 2 875 513 04 09965 21 09 04 ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIO-NAL Société anonyme

A1 * C22B 21/00 2 875 495 04 09946 21 09 04 ALUMINIUM PECHINEY Société par actions sim-plifiée

A1 * C23F 11/14 2 875 506 04 10003 22 09 04 CECA SA Société anonyme

A1 * C23F 11/14 2 875 510 05 05366 27 05 05 22 09 04 FR CECA SA Société anonyme

A1 * C23F 14/00 2 875 513 04 09965 21 09 04 ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIO-NAL Société anonyme

A1 * D06F 75/18 2 875 514 04 10022 22 09 04 SEB SA Société anonyme

A1 * D06F 75/26 2 875 514 04 10022 22 09 04 SEB SA Société anonyme

A1 E01C 19/20 2 875 515 04 09970 21 09 04 FAMARO Société anonyme

A1 E01C 19/20 2 875 516 05 06593 28 06 05 21 09 04 FR FAMARO Société anonyme

A1 * E01C 23/02 2 875 517 04 09919 20 09 04 * CAVALIER GERARD

A1 E01C 23/09 2 875 518 04 09880 17 09 04 DIAMANT BOART

A3 * E01F 13/00 2 875 523 05 08487 10 08 05 17 09 04 IT SPM SPA

A1 * E02D 29/12 2 875 517 04 09919 20 09 04 * CAVALIER GERARD

A1 E02F 3/36 2 875 519 04 09892 17 09 04 ACMG INDUSTRIE Société anonyme

A1 * E04B 9/04 2 875 520 04 52095 20 09 04 STRUCTURES FIXATIONS PANNEAUX (S.F.P.)Société à responsabilité limitée

A1 * E04C 2/30 2 875 520 04 52095 20 09 04 STRUCTURES FIXATIONS PANNEAUX (S.F.P.)Société à responsabilité limitée

A1 * E04D 1/00 2 875 521 04 10054 23 09 04 VIOLA ANDRE PAUL

A1 * E04D 1/02 2 875 521 04 10054 23 09 04 VIOLA ANDRE PAUL

A1 * E04D 1/34 2 875 521 04 10054 23 09 04 VIOLA ANDRE PAUL

A1 * E04F 13/08 2 875 520 04 52095 20 09 04 STRUCTURES FIXATIONS PANNEAUX (S.F.P.)Société à responsabilité limitée

A1 * E04F 13/26 2 875 520 04 52095 20 09 04 STRUCTURES FIXATIONS PANNEAUX (S.F.P.)Société à responsabilité limitée

A1 E04G 11/32 2 875 522 04 09889 17 09 04 * MILLET BENOIT FRANCOIS

A1 * E04G 21/16 2 875 596 04 09888 17 09 04 * MILLET BENOIT FRANCOIS

A3 * E04H 12/00 2 875 523 05 08487 10 08 05 17 09 04 IT SPM SPA

A1 E04H 12/22 2 875 524 04 09911 20 09 04 LARZUL RAYMOND JEAN LOUIS

A1 E04H 17/16 2 875 525 04 09912 20 09 04 LARZUL RAYMOND JEAN LOUIS

A1 E05B 63/04 2 875 526 04 09864 17 09 04 VACHETTE Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

BOPI 06/12 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 191

A1 E05G 1/14 2 875 527 04 10077 23 09 04 BRINK’S FRANCE Société anonyme

A1 E05G 5/00 2 875 528 04 10013 22 09 04 SOCIETE METALLURGIQUE DU FOREZ(S.M.F.)

A1 * E06B 1/70 2 875 529 04 09987 21 09 04 B.L. INVESTISSEMENTS Société par actionssimplifiée

A1 * E06B 7/14 2 875 529 04 09987 21 09 04 B.L. INVESTISSEMENTS Société par actionssimplifiée

A1 * E06B 9/11 2 875 532 04 09861 17 09 04 FRANCIAFLEX SA Société anonyme

A1 * E06B 9/17 2 875 532 04 09861 17 09 04 FRANCIAFLEX SA Société anonyme

A1 * E06B 9/58 2 875 532 04 09861 17 09 04 FRANCIAFLEX SA Société anonyme

A1 E06B 9/68 2 875 530 04 52118 21 09 04 BUBENDORFF Société anonyme

A1 E06B 9/68 2 875 531 04 52120 21 09 04 BUBENDORFF Société anonyme

A1 * E06B 9/92 2 875 532 04 09861 17 09 04 FRANCIAFLEX SA Société anonyme

A1 * E21B 17/00 2 875 533 04 09901 17 09 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * E21B 21/08 2 875 533 04 09901 17 09 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * F01D 5/06 2 875 534 04 52102 21 09 04 SNECMA MOTEURS Société anonyme

A1 * F01D 5/06 2 875 535 04 52103 21 09 04 SNECMA MOTEURS Société anonyme

A1 * F01D 5/18 2 875 425 04 52111 21 09 04 SNECMA MOTEURS Société anonyme

A1 * F01D 9/02 2 875 425 04 52111 21 09 04 SNECMA MOTEURS Société anonyme

A1 * F01D 9/04 2 875 534 04 52102 21 09 04 SNECMA MOTEURS Société anonyme

A1 * F01D 9/04 2 875 535 04 52103 21 09 04 SNECMA MOTEURS Société anonyme

A1 * F01L 1/04 2 875 536 04 10041 23 09 04 CHOPLET JEAN PIERRE CHRISTIAN GASTON

A1 * F01L 1/053 2 875 538 04 52100 21 09 04 RENAULT SAS

A1 * F01L 1/46 2 875 536 04 10041 23 09 04 CHOPLET JEAN PIERRE CHRISTIAN GASTON

A1 * F01L 3/06 2 875 537 04 10063 23 09 04 RENAULT SAS

A1 * F01M 11/00 2 875 538 04 52100 21 09 04 RENAULT SAS

A1 * F01N 3/20 2 875 539 05 52806 19 09 05 21 09 04 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * F01P 3/18 2 875 590 04 10080 23 09 04 VALEO THERMIQUE MOTEUR Société paractions simplifiée

A1 * F01P 3/20 2 875 539 05 52806 19 09 05 21 09 04 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * F01P 11/00 2 875 540 04 09923 20 09 04 MARK IV SYSTEMES MOTEURS Société ano-nyme

A1 * F02B 31/00 2 875 537 04 10063 23 09 04 RENAULT SAS

A1 * F02B 31/04 2 875 537 04 10063 23 09 04 RENAULT SAS

A1 * F02B 33/40 2 875 568 04 10083 23 09 04 ANTONOV AUTOMOTIVE TECHNOLOGIES BV

A1 * F02B 75/16 2 875 546 05 09684 22 09 05 23 09 04 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F02B 75/16 2 875 548 05 09686 22 09 05 23 09 04 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F02B 77/08 2 875 541 05 09432 15 09 05 17 09 04 DE SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

A1 * F02B 77/13 2 875 553 04 10078 23 09 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F02B 77/14 2 875 568 04 10083 23 09 04 ANTONOV AUTOMOTIVE TECHNOLOGIES BV

A1 * F02C 7/047 2 875 542 04 52110 21 09 04 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * F02C 9/26 2 875 542 04 52110 21 09 04 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * F02D 13/02 2 875 537 04 10063 23 09 04 RENAULT SAS

A1 F02D 41/00 2 875 543 05 52803 19 09 05 21 09 04 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

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national

Datede

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Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

192 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 06/12

A1 F02D 41/14 2 875 544 04 09948 21 09 04 RENAULT SAS

A1 * F02D 41/14 2 875 545 04 10061 23 09 04 RENAULT SAS

A1 * F02D 41/14 2 875 546 05 09684 22 09 05 23 09 04 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F02D 41/14 2 875 547 05 09685 22 09 05 23 09 04 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F02D 41/14 2 875 548 05 09686 22 09 05 23 09 04 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F02D 41/14 2 875 552 05 09688 22 09 05 23 09 04 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F02D 41/30 2 875 546 05 09684 22 09 05 23 09 04 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F02D 41/30 2 875 547 05 09685 22 09 05 23 09 04 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F02D 41/30 2 875 548 05 09686 22 09 05 23 09 04 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F02D 41/30 2 875 552 05 09688 22 09 05 23 09 04 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F02D 43/00 2 875 541 05 09432 15 09 05 17 09 04 DE SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

A1 * F02D 43/00 2 875 545 04 10061 23 09 04 RENAULT SAS

A1 F02D 43/00 2 875 549 04 10091 23 09 04 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée

A1 * F02D 43/00 2 875 550 04 10094 23 09 04 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée

A1 * F02D 43/00 2 875 551 04 10095 23 09 04 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée

A1 * F02D 43/00 2 875 552 05 09688 22 09 05 23 09 04 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F02F 1/42 2 875 537 04 10063 23 09 04 RENAULT SAS

A1 * F02F 7/00 2 875 553 04 10078 23 09 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F02F 7/00 2 875 563 04 10045 23 09 04 RENAULT SAS

A1 * F02F 11/00 2 875 570 04 52104 21 09 04 MEILLOR SA Société anonyme

A1 * F02K 9/72 2 875 554 05 09235 09 09 05 20 09 04 DE EADS SPACE TRANSPORTATION GMBH

A1 * F02K 9/80 2 875 554 05 09235 09 09 05 20 09 04 DE EADS SPACE TRANSPORTATION GMBH

A1 * F02K 9/88 2 875 554 05 09235 09 09 05 20 09 04 DE EADS SPACE TRANSPORTATION GMBH

A1 * F02K 9/94 2 875 554 05 09235 09 09 05 20 09 04 DE EADS SPACE TRANSPORTATION GMBH

A1 * F02M 25/07 2 875 540 04 09923 20 09 04 MARK IV SYSTEMES MOTEURS Société ano-nyme

A1 * F02M 31/20 2 875 590 04 10080 23 09 04 VALEO THERMIQUE MOTEUR Société paractions simplifiée

A1 * F02M 31/20 2 875 592 04 09871 17 09 04 VALEO THERMIQUE MOTEUR Société paractions simplifiée

A1 * F02M 63/00 2 875 555 04 52101 21 09 04 RENAULT SAS

A1 * F02M 63/02 2 875 555 04 52101 21 09 04 RENAULT SAS

A1 * F02N 11/08 2 875 550 04 10094 23 09 04 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée

A1 * F02N 11/08 2 875 551 04 10095 23 09 04 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée

A1 F02N 11/08 2 875 556 04 10092 23 09 04 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée

A1 F02N 11/08 2 875 557 04 10096 23 09 04 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée

A1 F02N 15/00 2 875 558 04 52132 23 09 04 RENAULT SAS

A1 * F02P 5/145 2 875 541 05 09432 15 09 05 17 09 04 DE SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

A1 * F02P 5/15 2 875 541 05 09432 15 09 05 17 09 04 DE SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

A1 F04D 29/56 2 875 559 04 09945 21 09 04 SNECMA MOTEURS Société anonyme

A1 F04D 29/66 2 875 560 04 10069 23 09 04 RENAULT SAS

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

BOPI 06/12 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 193

A1 F15B 15/16 2 875 561 04 09904 17 09 04 SEMPERE VINCENT

A1 * F16B 5/12 2 875 456 04 09959 21 09 04 RENAULT SAS

A1 * F16B 7/18 2 875 562 04 52085 17 09 04 RENAULT SAS

A1 * F16C 9/02 2 875 563 04 10045 23 09 04 RENAULT SAS

A1 F16C 33/12 2 875 564 05 52549 23 08 05 17 09 04 DE DAIMLERCHRYSLER

A1 F16D 51/24 2 875 565 04 10036 22 09 04 ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * F16D 51/24 2 875 566 04 10039 22 09 04 ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * F16D 65/56 2 875 566 04 10039 22 09 04 ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 F16H 3/093 2 875 567 04 10085 23 09 04 ANTONOV AUTOMOTIVE TECHNOLOGIES BV

A1 * F16H 3/74 2 875 568 04 10083 23 09 04 ANTONOV AUTOMOTIVE TECHNOLOGIES BV

A1 F16H 59/04 2 875 569 04 10084 23 09 04 ANTONOV AUTOMOTIVE TECHNOLOGIES BV

A1 * F16J 15/06 2 875 570 04 52104 21 09 04 MEILLOR SA Société anonyme

A1 * F16J 15/10 2 875 593 05 09486 16 09 05 17 09 04 US MODINE MANUFACTURING COMPANY

A1 * F16K 1/52 2 875 571 05 07590 18 07 05 19 07 04 TW

MIGHTY SEVEN INTERNATIONAL CO LTD

A1 * F16K 11/00 2 875 572 04 09964 21 09 04 VOLUMATIC AND BLENDING SYSTEMS Sociétépar actions simplifiée

A1 * F16K 11/10 2 875 572 04 09964 21 09 04 VOLUMATIC AND BLENDING SYSTEMS Sociétépar actions simplifiée

A1 * F16K 11/22 2 875 572 04 09964 21 09 04 VOLUMATIC AND BLENDING SYSTEMS Sociétépar actions simplifiée

A1 * F16K 31/10 2 875 573 04 10284 22 09 04 G. CARTIER TECHNOLOGIES Société paractions simplifiée

A1 * F16L 29/00 2 875 572 04 09964 21 09 04 VOLUMATIC AND BLENDING SYSTEMS Sociétépar actions simplifiée

A1 F16L 37/36 2 875 574 04 09899 20 09 04 HADJADJ JEAN MARC

A1 * F16L 58/04 2 875 506 04 10003 22 09 04 CECA SA Société anonyme

A1 * F16L 58/04 2 875 510 05 05366 27 05 05 22 09 04 FR CECA SA Société anonyme

A1 * F16L 59/00 2 875 494 04 09866 17 09 04 RAKOTOARISON SYLVAIN

A3 * F16M 11/04 2 875 575 04 09858 17 09 04 HAICOM INTERNATIONAL CO LTD

A1 * F21S 8/02 2 875 576 04 09873 17 09 04 LUDEC Société anonyme

A1 * F21S 8/08 2 875 582 04 10019 22 09 04 REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARI-SIENS Etablissement public à caractère indus-triel et commercial

A1 * F21S 8/10 2 875 577 04 09988 21 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21S 8/10 2 875 579 04 09982 21 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21S 8/10 2 875 581 04 09983 21 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21S 8/12 2 875 578 04 09984 21 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21V 5/02 2 875 578 04 09984 21 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21V 7/04 2 875 577 04 09988 21 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21V 7/06 2 875 578 04 09984 21 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21V 7/22 2 875 579 04 09982 21 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21V 8/00 2 875 580 04 10035 22 09 04 JARREAU ISABELLE

A1 * F21V 14/00 2 875 577 04 09988 21 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21V 14/08 2 875 581 04 09983 21 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21V 21/34 2 875 576 04 09873 17 09 04 LUDEC Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

194 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 06/12

A1 * F21V 21/36 2 875 582 04 10019 22 09 04 REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARI-SIENS Etablissement public à caractère indus-triel et commercial

A1 * F21W 101/02 2 875 577 04 09988 21 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21W 101/02 2 875 578 04 09984 21 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21W 101/02 2 875 579 04 09982 21 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21W 101/02 2 875 581 04 09983 21 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21W 101/10 2 875 577 04 09988 21 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21W 101/10 2 875 581 04 09983 21 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21W 101/12 2 875 577 04 09988 21 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21W 101/12 2 875 578 04 09984 21 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21W 101/14 2 875 578 04 09984 21 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21W 131/10 2 875 576 04 09873 17 09 04 LUDEC Société anonyme

A1 * F21Y 101/00 2 875 578 04 09984 21 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21Y 101/02 2 875 577 04 09988 21 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21Y 101/02 2 875 578 04 09984 21 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F23D 14/06 2 875 583 04 09878 17 09 04 * LEMDYS Société par actions simplifiée

A1 * F23D 14/62 2 875 583 04 09878 17 09 04 * LEMDYS Société par actions simplifiée

A1 * F23D 14/70 2 875 583 04 09878 17 09 04 * LEMDYS Société par actions simplifiée

A1 * F23N 1/00 2 875 573 04 10284 22 09 04 G. CARTIER TECHNOLOGIES Société paractions simplifiée

A1 * F23R 3/28 2 875 584 04 10051 23 09 04 SNECMA MOTEURS Société anonyme

A1 * F23R 3/28 2 875 585 04 10052 23 09 04 SNECMA MOTEURS Société anonyme

A1 * F23R 3/30 2 875 584 04 10051 23 09 04 SNECMA MOTEURS Société anonyme

A1 * F23R 3/30 2 875 585 04 10052 23 09 04 SNECMA MOTEURS Société anonyme

A3 * F24C 3/04 2 875 393 05 52615 30 08 05 01 07 05 TR OZTIRYAKILER MADENI ESYA SANAYI VETICARET ANONIM SIRKETI

A3 * F24C 15/10 2 875 393 05 52615 30 08 05 01 07 05 TR OZTIRYAKILER MADENI ESYA SANAYI VETICARET ANONIM SIRKETI

A3 * F24C 15/14 2 875 393 05 52615 30 08 05 01 07 05 TR OZTIRYAKILER MADENI ESYA SANAYI VETICARET ANONIM SIRKETI

A1 * F24H 1/18 2 875 586 04 09839 17 09 04 ATLANTIC INDUSTRIE Société par actions sim-plifiée

A1 * F24H 9/00 2 875 668 04 10047 23 09 04 MARTINEZ ERIC

A1 * F24H 9/20 2 875 586 04 09839 17 09 04 ATLANTIC INDUSTRIE Société par actions sim-plifiée

A1 * F25B 17/08 2 875 587 04 09922 20 09 04 THERMAGEN Société anonyme

A1 * F25B 39/04 2 875 590 04 10080 23 09 04 VALEO THERMIQUE MOTEUR Société paractions simplifiée

A1 * F25B 40/02 2 875 590 04 10080 23 09 04 VALEO THERMIQUE MOTEUR Société paractions simplifiée

A1 * F25D 3/00 2 875 587 04 09922 20 09 04 THERMAGEN Société anonyme

A1 * F25J 3/04 2 875 588 04 52099 21 09 04 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * F26B 7/00 2 875 589 04 10025 22 09 04 CLEXTRAL

A1 * F26B 20/00 2 875 589 04 10025 22 09 04 CLEXTRAL

A1 * F28D 1/053 2 875 591 04 09872 17 09 04 VALEO THERMIQUE MOTEUR Société paractions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

BOPI 06/12 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 195

A1 * F28D 1/053 2 875 592 04 09871 17 09 04 VALEO THERMIQUE MOTEUR Société paractions simplifiée

A1 * F28D 15/00 2 875 590 04 10080 23 09 04 VALEO THERMIQUE MOTEUR Société paractions simplifiée

A1 * F28D 20/02 2 875 432 04 52079 17 09 04 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * F28F 1/02 2 875 591 04 09872 17 09 04 VALEO THERMIQUE MOTEUR Société paractions simplifiée

A1 * F28F 1/32 2 875 591 04 09872 17 09 04 VALEO THERMIQUE MOTEUR Société paractions simplifiée

A1 * F28F 9/06 2 875 592 04 09871 17 09 04 VALEO THERMIQUE MOTEUR Société paractions simplifiée

A1 * F28F 9/06 2 875 593 05 09486 16 09 05 17 09 04 US MODINE MANUFACTURING COMPANY

A1 * F28F 13/00 2 875 432 04 52079 17 09 04 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * F28F 21/00 2 875 432 04 52079 17 09 04 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * F28F 21/06 2 875 592 04 09871 17 09 04 VALEO THERMIQUE MOTEUR Société paractions simplifiée

A1 * F28F 21/08 2 875 592 04 09871 17 09 04 VALEO THERMIQUE MOTEUR Société paractions simplifiée

A1 ◆ F42B 3/04 2 875 594 04 09953 21 09 04 NCS PYROTECHNIE ET TECHNOLOGIESSociété par actions simplifiée

A1 * F42B 3/18 2 875 594 04 09953 21 09 04 NCS PYROTECHNIE ET TECHNOLOGIESSociété par actions simplifiée

A1 * F42B 10/66 2 875 554 05 09235 09 09 05 20 09 04 DE EADS SPACE TRANSPORTATION GMBH

A1 F42B 14/06 2 875 595 04 52108 21 09 04 DENIS JEAN PIERRE

A1 * G01B 7/00 2 875 597 04 10037 22 09 04 ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * G01C 9/28 2 875 596 04 09888 17 09 04 * MILLET BENOIT FRANCOIS

A1 * G01D 5/12 2 875 604 05 09683 22 09 05 22 09 04 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * G01D 5/20 2 875 597 04 10037 22 09 04 ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * G01G 3/14 2 875 599 04 09917 20 09 04 SEB SA Société anonyme

A1 G01G 19/07 2 875 598 04 10064 23 09 04 EUROCOPTER Société par actions simplifiée

A1 * G01G 19/50 2 875 599 04 09917 20 09 04 SEB SA Société anonyme

A1 * G01H 17/00 2 875 633 04 52087 17 09 04 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 G01L 5/00 2 875 600 04 09903 17 09 04 * LEBOCQ CEDRIC

A1 * G01N 33/53 2 875 512 04 09862 17 09 04 DIAGNOGENE S.A Société anonyme

A1 * G01N 33/574 2 875 512 04 09862 17 09 04 DIAGNOGENE S.A Société anonyme

A1 * G01N 33/574 2 875 601 04 09857 17 09 04 * GENOME EXPRESS S.A. Société anonyme

A1 * G01N 33/68 2 875 601 04 09857 17 09 04 * GENOME EXPRESS S.A. Société anonyme

A1 * G01P 11/00 2 875 602 04 09990 22 09 04 RENAULT SAS

A1 * G01P 13/00 2 875 626 04 09972 21 09 04 THALES Société anonyme

A1 G01R 15/00 2 875 603 04 09896 20 09 04 CHURLET PIERRE HENRI

A1 * G01R 33/00 2 875 604 05 09683 22 09 05 22 09 04 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * G01S 3/78 2 875 626 04 09972 21 09 04 THALES Société anonyme

A1 * G01S 11/12 2 875 613 04 10066 23 09 04 GIAT INDUSTRIES Société anonyme

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

196 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 06/12

A1 * G01S 13/44 2 875 605 05 52772 15 09 05 17 09 04 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * G01T 1/24 2 875 606 04 09996 22 09 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel

A1 * G02B 6/00 2 875 580 04 10035 22 09 04 JARREAU ISABELLE

A1 * G02B 6/36 2 875 646 04 09886 17 09 04 THALES Société anonyme

A1 * G02B 6/42 2 875 646 04 09886 17 09 04 THALES Société anonyme

A1 * G02B 7/185 2 875 607 04 52092 20 09 04 ALCATEL

A1 * G02B 26/06 2 875 607 04 52092 20 09 04 ALCATEL

A1 * G02B 26/10 2 875 626 04 09972 21 09 04 THALES Société anonyme

A1 G02B 27/42 2 875 608 05 09574 20 09 05 23 09 04 US AGILENT TECHNOLOGIES INC

A1 * G02C 5/20 2 875 609 04 09991 17 09 04 KOOKI DISTRIBUTION Société par actions sim-plifiée

A1 * G02C 5/22 2 875 609 04 09991 17 09 04 KOOKI DISTRIBUTION Société par actions sim-plifiée

A1 * G03B 15/00 2 875 614 05 08863 30 08 05 17 09 04 TW

ORTERY TECHNOLOGIES INC

A1 * G04B 37/16 2 875 385 04 10104 23 09 04 FERRAD SAMIA

A1 * G05D 23/00 2 875 643 04 09962 21 09 04 RENAULT SAS

A1 * G05D 23/19 2 875 440 04 09910 20 09 04 VALEO CLIMATISATION Société anonyme

A1 * G05D 25/02 2 875 453 04 10006 22 09 04 DAV Société anonyme

A1 G05F 3/16 2 875 610 05 06221 20 06 05 * 20 09 04 KR SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD

A1 * G06F 3/033 2 875 611 04 09981 21 09 04 METALINKS Société à responsabilité limitée

A1 * G06F 3/033 2 875 612 04 10071 23 09 04 WIZIWAY Société anonyme

A1 * G06F 3/14 2 875 613 04 10066 23 09 04 GIAT INDUSTRIES Société anonyme

A1 * G06F 13/10 2 875 614 05 08863 30 08 05 17 09 04 TW

ORTERY TECHNOLOGIES INC

A1 * G06F 13/10 2 875 615 04 09994 21 09 04 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * G06F 15/177 2 875 615 04 09994 21 09 04 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * G06F 17/14 2 875 633 04 52087 17 09 04 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * G06F 17/24 2 875 611 04 09981 21 09 04 METALINKS Société à responsabilité limitée

A1 * G06F 17/30 2 875 616 04 09916 20 09 04 WEBORAMA Société anonyme

A1 * G06F 17/30 2 875 617 04 10048 23 09 04 NEOPOST INDUSTRIE Société anonyme

A1 * G06F 17/30 2 875 618 04 10049 23 09 04 NEOPOST INDUSTRIE Société anonyme

A1 * G06F 17/30 2 875 619 04 10050 23 09 04 NEOPOST INDUSTRIE Société anonyme

A1 * G06F 17/30 2 875 622 04 10086 23 09 04 CANON RESEARCH CENTRE FRANCE S.A.S.Société par actions simplifiée

A1 * G06F 17/30 2 875 627 04 09977 21 09 04 CANON RESEARCH CENTRE FRANCE S.A.S.Société par actions simplifiée

A1 * G06F 17/30 2 875 628 04 10089 23 09 04 CANON RESEARCH CENTRE FRANCE S.A.S.Société par actions simplifiée

A1 * G06F 17/30 2 875 629 04 52138 23 09 04 VIDEO & NETWORK CONCEPT Société à res-ponsabilité limitée

A1 * G06F 17/30 2 875 663 04 10088 23 09 04 CANON RESEARCH CENTRE FRANCE S.A.S.Société par actions simplifiée

A1 * G06K 7/01 2 875 620 04 52136 23 09 04 SAGEM SA Société anonyme

A1 * G06K 9/18 2 875 617 04 10048 23 09 04 NEOPOST INDUSTRIE Société anonyme

A1 * G06K 9/18 2 875 618 04 10049 23 09 04 NEOPOST INDUSTRIE Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

BOPI 06/12 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 197

A1 * G06K 9/20 2 875 611 04 09981 21 09 04 METALINKS Société à responsabilité limitée

A1 * G06K 9/62 2 875 621 04 09985 21 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * G06K 9/62 2 875 622 04 10086 23 09 04 CANON RESEARCH CENTRE FRANCE S.A.S.Société par actions simplifiée

A1 * G06K 9/62 2 875 627 04 09977 21 09 04 CANON RESEARCH CENTRE FRANCE S.A.S.Société par actions simplifiée

A1 * G06K 9/62 2 875 628 04 10089 23 09 04 CANON RESEARCH CENTRE FRANCE S.A.S.Société par actions simplifiée

A1 * G06K 13/06 2 875 620 04 52136 23 09 04 SAGEM SA Société anonyme

A1 * G06K 17/00 2 875 625 04 52096 20 09 04 GEMPLUS Société anonyme

A1 * G06K 19/067 2 875 477 05 53336 04 11 05 10 06 04 US GOODRICH CORPORATION

A1 * G06K 19/067 2 875 491 05 53337 04 11 05 10 06 04 US GOODRICH CORPORATION

A1 * G06K 19/073 2 875 623 04 52140 23 09 04 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * G06K 19/073 2 875 624 04 52141 23 09 04 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * G06K 19/073 2 875 656 04 52084 17 09 04 PROTON WORLD INTERNATINAL NV

A1 * G06K 19/077 2 875 625 04 52096 20 09 04 GEMPLUS Société anonyme

A1 * G06Q 30/00 2 875 616 04 09916 20 09 04 WEBORAMA Société anonyme

A1 * G06Q 90/00 2 875 477 05 53336 04 11 05 10 06 04 US GOODRICH CORPORATION

A1 * G06T 7/00 2 875 626 04 09972 21 09 04 THALES Société anonyme

A1 * G06T 7/00 2 875 627 04 09977 21 09 04 CANON RESEARCH CENTRE FRANCE S.A.S.Société par actions simplifiée

A1 * G06T 7/00 2 875 628 04 10089 23 09 04 CANON RESEARCH CENTRE FRANCE S.A.S.Société par actions simplifiée

A1 * G06T 7/00 2 875 629 04 52138 23 09 04 VIDEO & NETWORK CONCEPT Société à res-ponsabilité limitée

A1 * G06T 7/20 2 875 621 04 09985 21 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * G06T 7/20 2 875 629 04 52138 23 09 04 VIDEO & NETWORK CONCEPT Société à res-ponsabilité limitée

A1 * G07B 17/00 2 875 619 04 10050 23 09 04 NEOPOST INDUSTRIE Société anonyme

A1 G07D 7/00 2 875 630 04 10009 22 09 04 CAD SYSTEMS Société à responsabilité limitée

A1 * G07F 7/10 2 875 656 04 52084 17 09 04 PROTON WORLD INTERNATINAL NV

A1 * G08G 1/095 2 875 632 04 10042 23 09 04 SHADABI FARHAD

A1 * G09F 9/00 2 875 631 04 09995 22 09 04 JOMBERT FRANCOIS SERGE DENIS

A1 * G09F 9/33 2 875 632 04 10042 23 09 04 SHADABI FARHAD

A1 * G09F 13/22 2 875 632 04 10042 23 09 04 SHADABI FARHAD

A1 * G09G 5/10 2 875 666 04 52114 21 09 04 THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme

A1 * G09G 5/30 2 875 662 04 52076 17 09 04 THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme

A1 * G09G 5/40 2 875 613 04 10066 23 09 04 GIAT INDUSTRIES Société anonyme

A1 * G10L 21/02 2 875 633 04 52087 17 09 04 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 G11B 5/48 2 875 634 04 52135 23 09 04 SAGEM SA Société anonyme

A1 G11B 23/50 2 875 635 04 09961 21 09 04 BLOND BENOIT EMMANUEL

A1 * H01B 5/00 2 875 636 04 10059 23 09 04 * BELLON JEAN MICHEL

A1 * H01B 7/02 2 875 636 04 10059 23 09 04 * BELLON JEAN MICHEL

A1 * H01F 7/06 2 875 637 04 10029 22 09 04 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * H01F 7/08 2 875 638 04 10161 22 09 04 G. CARTIER TECHNOLOGIES Société paractions simplifiée

A1 * H01H 13/14 2 875 639 04 10111 23 09 04 DAV Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

198 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 06/12

A1 * H01H 21/18 2 875 638 04 10161 22 09 04 G. CARTIER TECHNOLOGIES Société paractions simplifiée

A1 * H01H 33/66 2 875 640 04 52149 23 09 04 SOCIETE DAUPHINOISE DE CONSTRUCTIONSELECTROMECANIQUES Société anonyme

A1 * H01H 33/666 2 875 640 04 52149 23 09 04 SOCIETE DAUPHINOISE DE CONSTRUCTIONSELECTROMECANIQUES Société anonyme

A1 * H01H 71/10 2 875 637 04 10029 22 09 04 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * H01J 37/04 2 875 641 04 09978 21 09 04 LOHR INDUSTRIE Société anonyme

A1 * H01J 37/32 2 875 641 04 09978 21 09 04 LOHR INDUSTRIE Société anonyme

A1 * H01L 21/28 2 875 623 04 52140 23 09 04 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * H01L 21/28 2 875 624 04 52141 23 09 04 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * H01L 21/58 2 875 625 04 52096 20 09 04 GEMPLUS Société anonyme

A1 * H01L 23/34 2 875 672 04 09974 21 09 04 3D PLUS SA Société anonyme

A1 * H01M 2/30 2 875 642 05 02750 21 03 05 * 21 09 04 JP SONY COMPUTER ENTERTAINMENT INC

A1 * H01M 2/34 2 875 642 05 02750 21 03 05 * 21 09 04 JP SONY COMPUTER ENTERTAINMENT INC

A1 * H01M 8/04 2 875 643 04 09962 21 09 04 RENAULT SAS

A1 * H01Q 21/08 2 875 605 05 52772 15 09 05 17 09 04 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * H01R 11/03 2 875 644 04 09918 20 09 04 ELA MEDICAL Société anonyme

A3 * H01R 12/14 2 875 645 05 03520 08 04 05 20 09 04 TW

BEHAVIOR TECH COMPUTER CORPORATION

A1 * H01R 12/16 2 875 646 04 09886 17 09 04 THALES Société anonyme

A1 * H01R 12/32 2 875 646 04 09886 17 09 04 THALES Société anonyme

A1 * H01R 13/46 2 875 646 04 09886 17 09 04 THALES Société anonyme

A3 * H01R 13/502 2 875 645 05 03520 08 04 05 20 09 04 TW

BEHAVIOR TECH COMPUTER CORPORATION

A1 * H01R 43/02 2 875 647 04 09834 17 09 04 S INDUSTRIES Société par actions simplifiée

A1 H02B 1/48 2 875 648 04 09876 17 09 04 GAUDE ENTREPRISE Société anonyme

A1 * H02G 15/10 2 875 647 04 09834 17 09 04 S INDUSTRIES Société par actions simplifiée

A1 * H02J 7/00 2 875 448 04 10028 22 09 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * H02J 7/00 2 875 638 04 10161 22 09 04 G. CARTIER TECHNOLOGIES Société paractions simplifiée

A1 H02J 17/00 2 875 649 04 09993 21 09 04 BONDAR HENRI

A1 * H02K 5/22 2 875 650 04 09958 21 09 04 ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMS -FRANCE Société anonyme

A1 * H02K 11/00 2 875 650 04 09958 21 09 04 ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMS -FRANCE Société anonyme

A1 * H02M 1/08 2 875 651 04 09838 17 09 04 JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE ELEC-TRONICS Société par actions simplifiée

A1 * H02M 3/00 2 875 651 04 09838 17 09 04 JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE ELEC-TRONICS Société par actions simplifiée

A1 * H02P 8/40 2 875 440 04 09910 20 09 04 VALEO CLIMATISATION Société anonyme

A1 H02P 9/48 2 875 652 05 09656 21 09 05 * 21 09 04 JP DENSO CORPORATION

A1 * H03K 17/96 2 875 612 04 10071 23 09 04 WIZIWAY Société anonyme

A1 * H03M 13/29 2 875 659 04 09928 20 09 04 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique

A1 * H04B 5/00 2 875 612 04 10071 23 09 04 WIZIWAY Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

BOPI 06/12 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 199

A1 * H04B 7/216 2 875 658 04 52107 21 09 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel

A1 H04B 10/10 2 875 653 04 09939 20 09 04 EXCEM Société anonyme

A1 * H04J 3/00 2 875 654 04 52089 17 09 04 ALCATEL

A1 * H04J 14/02 2 875 655 04 52078 17 09 04 ALCATEL

A1 * H04J 14/02 2 875 658 04 52107 21 09 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel

A1 * H04L 1/20 2 875 667 04 10030 22 09 04 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04L 9/08 2 875 656 04 52084 17 09 04 PROTON WORLD INTERNATINAL NV

A1 H04L 9/28 2 875 657 04 10010 22 09 04 TRUSTED LOGIC Société anonyme

A1 * H04L 12/04 2 875 654 04 52089 17 09 04 ALCATEL

A1 * H04L 12/04 2 875 655 04 52078 17 09 04 ALCATEL

A1 * H04L 12/18 2 875 664 04 52098 21 09 04 SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONESFR Société anonyme

A1 * H04L 12/22 2 875 622 04 10086 23 09 04 CANON RESEARCH CENTRE FRANCE S.A.S.Société par actions simplifiée

A1 * H04L 12/22 2 875 663 04 10088 23 09 04 CANON RESEARCH CENTRE FRANCE S.A.S.Société par actions simplifiée

A1 * H04L 12/56 2 875 654 04 52089 17 09 04 ALCATEL

A1 * H04L 12/56 2 875 655 04 52078 17 09 04 ALCATEL

A1 * H04L 27/01 2 875 658 04 52107 21 09 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel

A1 * H04L 27/38 2 875 659 04 09928 20 09 04 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique

A1 H04L 29/06 2 875 660 04 52145 23 09 04 ALCATEL

A1 * H04M 1/72 2 875 658 04 52107 21 09 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel

A1 * H04M 3/26 2 875 633 04 52087 17 09 04 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04N 1/00 2 875 614 05 08863 30 08 05 17 09 04 TW

ORTERY TECHNOLOGIES INC

A1 * H04N 1/32 2 875 662 04 52076 17 09 04 THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme

A1 * H04N 5/232 2 875 661 04 10103 23 09 04 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

A1 * H04N 5/335 2 875 606 04 09996 22 09 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel

A1 * H04N 5/45 2 875 662 04 52076 17 09 04 THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme

A1 * H04N 7/025 2 875 663 04 10088 23 09 04 CANON RESEARCH CENTRE FRANCE S.A.S.Société par actions simplifiée

A1 * H04N 7/14 2 875 664 04 52098 21 09 04 SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONESFR Société anonyme

A1 * H04N 7/15 2 875 664 04 52098 21 09 04 SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONESFR Société anonyme

A1 H04N 7/15 2 875 665 05 00041 04 01 05 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04N 7/18 2 875 629 04 52138 23 09 04 VIDEO & NETWORK CONCEPT Société à res-ponsabilité limitée

A1 * H04N 7/18 2 875 661 04 10103 23 09 04 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

A1 * H04N 7/26 2 875 622 04 10086 23 09 04 CANON RESEARCH CENTRE FRANCE S.A.S.Société par actions simplifiée

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

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Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

200 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 06/12

A1 * H04N 7/26 2 875 627 04 09977 21 09 04 CANON RESEARCH CENTRE FRANCE S.A.S.Société par actions simplifiée

A1 ◆ H04N 7/26 2 875 628 04 10089 23 09 04 CANON RESEARCH CENTRE FRANCE S.A.S.Société par actions simplifiée

A1 * H04N 9/69 2 875 666 04 52114 21 09 04 THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme

A1 * H04Q 7/22 2 875 658 04 52107 21 09 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel

A1 * H04Q 7/28 2 875 667 04 10030 22 09 04 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04Q 7/32 2 875 664 04 52098 21 09 04 SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONESFR Société anonyme

A1 * H05B 3/06 2 875 668 04 10047 23 09 04 MARTINEZ ERIC

A1 * H05B 3/10 2 875 668 04 10047 23 09 04 MARTINEZ ERIC

A1 * H05B 3/78 2 875 513 04 09965 21 09 04 ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIO-NAL Société anonyme

A1 H05B 3/84 2 875 669 04 09895 17 09 04 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * H05B 37/02 2 875 453 04 10006 22 09 04 DAV Société anonyme

A1 * H05B 37/02 2 875 670 05 08991 02 09 05 03 09 04 JP KOITO MANUFACTURING CO LTD

A1 * H05H 1/24 2 875 641 04 09978 21 09 04 LOHR INDUSTRIE Société anonyme

A1 H05K 5/02 2 875 671 04 10058 23 09 04 HAGER ELECTRO S.A.S. Société par actionssimplifiée

A1 * H05K 7/20 2 875 672 04 09974 21 09 04 3D PLUS SA Société anonyme

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201BOPI 06/12

NÉANT

1.4 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

DEUXIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION

SOMMAIRE

Pages

AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE

2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics ..................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés........................................................

2.3 Avis documentaires délivrés........................................................

2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrementnationaux et les numéros de publication .....................................

2.5 Corrections et/ou modifications ...................................................

205

215

néant

221

néant

205BOPI 06/12

En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la pro-priété intellectuelle.

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros d’enregistrement nationaux.

2.1 RAPPORTS DE RECHERCHEPRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS

BOPI 06/12 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 207

Naturedu

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Numérod’enregistrement

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principal

Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

Numérode

PublicationDate Pays

A1 00 12425 29 09 00 07 04 00 KR * G06F 12/14 BOPI 41 DU 12 10 01 2 807 532

A1 00 13137 13 10 00 15 10 99 DE * H01L 43/08 BOPI 19 DU 11 05 01 2 800 915

A1 01 00796 22 01 01 20 01 00 US * H04Q 9/00 BOPI 39 DU 28 09 01 2 806 866

A1 01 14526 09 11 01 10 11 00 DE F02M 61/10 BOPI 20 DU 17 05 02 2 816 669

A1 02 11145 09 09 02 10 09 01 JP * B62D 6/00 BOPI 11 DU 14 03 03 2 829 455

A1 02 11173 10 09 02 10 09 01 DE * F16F 15/134 BOPI 11 DU 14 03 03 2 829 547

A1 02 11358 13 09 02 15 09 01 DE * F02M 47/02 BOPI 15 DU 11 04 03 2 830 571

A1 02 12585 10 10 02 11 10 01 DE B60K 26/04 BOPI 16 DU 18 04 03 2 830 799

A1 02 16774 27 12 02 29 12 01 DE * G08C 17/02 BOPI 27 DU 04 07 03 2 834 371

A1 03 00851 27 01 03 27 01 02 DE * G08C 17/02 BOPI 33 DU 15 08 03 2 835 951

A1 03 01882 17 02 03 15 02 02 GB G06F 1/00 BOPI 34 DU 22 08 03 2 836 247

A1 03 03599 24 03 03 * H02K 3/12 BOPI 01 DU 02 01 04 2 841 701

A1 03 06613 02 06 03 04 06 02 US G06F 17/50 BOPI 49 DU 05 12 03 2 840 425

A1 03 12737 30 10 03 30 10 02 JP * B60H 1/00 BOPI 19 DU 07 05 04 2 846 597

A1 04 04140 20 04 04 * B05B 9/01 BOPI 42 DU 21 10 05 2 868 969

A1 04 04903 06 05 04 08 05 03 DE * G08C 19/16 BOPI 46 DU 12 11 04 2 854 715

A1 04 08017 20 07 04 03 02 04 JP G06F 12/08 BOPI 31 DU 05 08 05 2 865 818

A1 04 09118 26 08 04 03 09 03 US B60R 21/16 BOPI 09 DU 04 03 05 2 859 150

A1 04 09137 27 08 04 01 09 03 DE * H02B 11/02 BOPI 09 DU 04 03 05 2 859 317

A1 04 09834 17 09 04 * H01R 43/02 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 647

A1 04 09835 17 09 04 * A61K 35/02 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 405

A1 04 09838 17 09 04 * H02M 1/08 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 651

A1 04 09839 17 09 04 * F24H 9/20 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 586

A1 04 09856 17 09 04 B67B 7/04 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 492

A1 04 09857 17 09 04 * G01N 33/68 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 601

A1 04 09861 17 09 04 * E06B 9/92 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 532

A1 04 09862 17 09 04 * C12Q 1/68 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 512

A1 04 09864 17 09 04 E05B 63/04 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 526

A1 04 09866 17 09 04 * C01B 33/18 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 494

A1 04 09870 17 09 04 C08J 11/08 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 504

A1 04 09871 17 09 04 * F28F 9/06 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 592

A1 04 09872 17 09 04 * F28F 1/32 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 591

A1 04 09873 17 09 04 * F21S 8/02 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 576

A1 04 09874 17 09 04 * A61K 47/36 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 409

A1 04 09876 17 09 04 H02B 1/48 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 648

A1 04 09878 17 09 04 * F23D 14/06 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 583

A1 04 09879 17 09 04 * A61K 31/4164 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 404

A1 04 09880 17 09 04 E01C 23/09 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 518

A1 04 09886 17 09 04 * H01R 12/16 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 646

A1 04 09888 17 09 04 * G01C 9/28 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 596

A1 04 09889 17 09 04 E04G 11/32 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 522

A1 04 09892 17 09 04 E02F 3/36 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 519

A1 04 09895 17 09 04 H05B 3/84 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 669

208 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 06/12

A1 04 09896 20 09 04 G01R 15/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 603

A1 04 09899 20 09 04 F16L 37/36 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 574

A1 04 09901 17 09 04 * E21B 21/08 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 533

A1 04 09902 17 09 04 B65D 5/32 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 479

A1 04 09903 17 09 04 G01L 5/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 600

A1 04 09904 17 09 04 F15B 15/16 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 561

A1 04 09905 20 09 04 B64D 1/14 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 476

A1 04 09906 20 09 04 * C07D405/14 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 499

A1 04 09910 20 09 04 * B60H 1/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 440

A1 04 09911 20 09 04 E04H 12/22 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 524

A1 04 09912 20 09 04 E04H 17/16 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 525

A1 04 09914 20 09 04 * C04B 35/109 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 497

A1 04 09915 20 09 04 B05D 1/36 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 422

A1 04 09916 20 09 04 * G06F 17/30 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 616

A1 04 09917 20 09 04 * G01G 19/50 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 599

A1 04 09918 20 09 04 * H01R 11/03 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 644

A1 04 09919 20 09 04 * E01C 23/02 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 517

A1 04 09920 20 09 04 * B65D 75/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 487

A1 04 09921 20 09 04 * A01G 3/02 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 379

A1 04 09922 20 09 04 * F25B 17/08 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 587

A1 04 09923 20 09 04 * F01P 11/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 540

A1 04 09928 20 09 04 * H04L 27/38 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 659

A1 04 09930 20 09 04 * B62D 25/08 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 472

A1 04 09932 21 09 04 * B61D 3/18 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 464

A1 04 09933 20 09 04 * B60N 2/02 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 449

A1 04 09934 20 09 04 * B60J 7/20 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 444

A1 04 09935 20 09 04 * B60J 7/14 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 443

A1 04 09936 20 09 04 C10G 65/12 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 509

A1 04 09937 20 09 04 * B65D 17/32 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 481

A1 04 09939 20 09 04 H04B 10/10 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 653

A1 04 09940 20 09 04 B60S 1/34 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 458

A1 04 09942 20 09 04 B60S 1/34 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 459

A1 04 09944 20 09 04 B60S 1/34 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 460

A1 04 09945 21 09 04 F04D 29/56 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 559

A1 04 09946 21 09 04 * C01F 7/06 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 495

A1 04 09948 21 09 04 F02D 41/14 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 544

A1 04 09950 21 09 04 * A63B 71/06 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 417

A1 04 09951 21 09 04 * A61M 5/30 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 413

A1 04 09952 21 09 04 A63C 17/06 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 418

A1 04 09953 21 09 04 * F42B 3/18 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 594

A1 04 09955 21 09 04 A61F 2/42 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 398

A1 04 09956 21 09 04 B42F 3/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 436

A1 04 09958 21 09 04 * H02K 11/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 650

Naturedu

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Numérod’enregistrement

national

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Prioritéla plus ancienne Classement

principal

Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

Numérode

PublicationDate Pays

BOPI 06/12 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 209

A1 04 09959 21 09 04 * B60R 13/02 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 456

A1 04 09961 21 09 04 G11B 23/50 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 635

A1 04 09962 21 09 04 * H01M 8/04 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 643

A1 04 09964 21 09 04 * F16K 11/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 572

A1 04 09965 21 09 04 * C23F 14/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 513

A1 04 09966 21 09 04 * A61K 35/74 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 406

A1 04 09968 21 09 04 * C04B 24/12 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 496

A1 04 09969 21 09 04 * C07K 14/79 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 501

A1 04 09970 21 09 04 E01C 19/20 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 515

A1 04 09971 21 09 04 C07F 13/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 500

A1 04 09972 21 09 04 * G06T 7/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 626

A1 04 09974 21 09 04 * H05K 7/20 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 672

A1 04 09976 21 09 04 * C09D 5/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 505

A1 04 09977 21 09 04 * G06T 7/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 627

A1 04 09978 21 09 04 * H01J 37/32 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 641

A1 04 09981 21 09 04 * G06F 3/033 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 611

A1 04 09982 21 09 04 * F21V 7/22 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 579

A1 04 09983 21 09 04 * F21V 14/08 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 581

A1 04 09984 21 09 04 * F21S 8/12 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 578

A1 04 09985 21 09 04 * G06K 9/62 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 621

A1 04 09986 21 09 04 * B60G 3/01 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 439

A1 04 09987 21 09 04 * E06B 1/70 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 529

A1 04 09988 21 09 04 * F21S 8/10 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 577

A1 04 09990 22 09 04 * G01P 11/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 602

A1 04 09991 17 09 04 * G02C 5/20 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 609

A1 04 09994 21 09 04 * G06F 15/177 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 615

A1 04 09995 22 09 04 * G09F 9/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 631

A1 04 09996 22 09 04 * G01T 1/24 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 606

A1 04 09997 22 09 04 * B01J 35/10 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 419

A1 04 09998 22 09 04 C10G 59/02 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 507

A1 04 09999 22 09 04 C10G 61/04 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 508

A1 04 10002 22 09 04 C08C 19/22 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 502

A1 04 10003 22 09 04 * C09K 15/18 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 506

A1 04 10005 22 09 04 * B60R 19/18 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 457

A1 04 10006 22 09 04 * B60Q 3/02 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 453

A1 04 10008 22 09 04 * C07C209/80 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 498

A1 04 10009 22 09 04 G07D 7/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 630

A1 04 10010 22 09 04 H04L 9/28 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 657

A1 04 10013 22 09 04 E05G 5/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 528

A1 04 10015 22 09 04 * B28B 11/16 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 428

A1 04 10016 22 09 04 A61F 5/01 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 399

A1 04 10017 22 09 04 A61F 5/01 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 400

A1 04 10018 22 09 04 * B60N 2/02 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 450

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210 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 06/12

A1 04 10019 22 09 04 * F21V 21/36 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 582

A1 04 10022 22 09 04 * D06F 75/18 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 514

A1 04 10025 22 09 04 * F26B 7/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 589

A1 04 10026 22 09 04 B60R 5/04 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 454

A1 04 10027 22 09 04 * B60R 11/02 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 455

A1 04 10028 22 09 04 * B60L 11/12 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 448

A1 04 10029 22 09 04 * H01F 7/06 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 637

A1 04 10030 22 09 04 * H04Q 7/28 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 667

A1 04 10033 22 09 04 * B60N 2/56 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 452

A1 04 10035 22 09 04 * F21V 8/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 580

A1 04 10036 22 09 04 F16D 51/24 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 565

A1 04 10037 22 09 04 * G01D 5/20 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 597

A1 04 10039 22 09 04 * F16D 65/56 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 566

A1 04 10042 23 09 04 * G09F 13/22 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 632

A1 04 10045 23 09 04 * F16C 9/02 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 563

A1 04 10047 23 09 04 * H05B 3/06 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 668

A1 04 10048 23 09 04 * G06F 17/30 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 617

A1 04 10049 23 09 04 * G06F 17/30 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 618

A1 04 10050 23 09 04 * G06F 17/30 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 619

A1 04 10051 23 09 04 * F23R 3/28 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 584

A1 04 10052 23 09 04 * F23R 3/28 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 585

A1 04 10054 23 09 04 * E04D 1/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 521

A1 04 10055 23 09 04 * A41D 13/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 383

A1 04 10056 23 09 04 * B60F 3/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 438

A1 04 10058 23 09 04 H05K 5/02 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 671

A1 04 10059 23 09 04 * H01B 5/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 636

A1 04 10061 23 09 04 * F02D 41/14 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 545

A1 04 10062 23 09 04 * A61K 49/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 410

A1 04 10063 23 09 04 * F01L 3/06 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 537

A1 04 10064 23 09 04 G01G 19/07 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 598

A1 04 10066 23 09 04 * G06F 3/14 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 613

A1 04 10067 23 09 04 * A47F 10/04 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 390

A1 04 10069 23 09 04 F04D 29/66 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 560

A1 04 10071 23 09 04 * G06F 3/033 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 612

A1 04 10074 23 09 04 * B05B 13/02 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 420

A1 04 10075 23 09 04 B65D 33/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 484

A1 04 10076 23 09 04 B60K 6/02 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 446

A1 04 10077 23 09 04 E05G 1/14 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 527

A1 04 10078 23 09 04 * F02F 7/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 553

A1 04 10079 23 09 04 B65D 47/06 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 485

A1 04 10080 23 09 04 * F28D 15/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 590

A1 04 10081 23 09 04 * B29C 70/68 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 430

A1 04 10082 23 09 04 B60C 7/10 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 437

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BOPI 06/12 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 211

A1 04 10083 23 09 04 * F16H 3/74 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 568

A1 04 10084 23 09 04 F16H 59/04 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 569

A1 04 10085 23 09 04 F16H 3/093 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 567

A1 04 10086 23 09 04 * G06K 9/62 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 622

A1 04 10088 23 09 04 * H04N 7/025 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 663

A1 04 10089 23 09 04 * G06T 7/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 628

A1 04 10090 23 09 04 * B62D 21/17 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 471

A1 04 10091 23 09 04 F02D 43/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 549

A1 04 10092 23 09 04 F02N 11/08 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 556

A1 04 10094 23 09 04 * F02D 43/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 550

A1 04 10095 23 09 04 * F02D 43/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 551

A1 04 10096 23 09 04 F02N 11/08 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 557

A1 04 10102 23 09 04 * B62D 65/16 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 473

A1 04 10103 23 09 04 * H04N 5/232 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 661

A1 04 10104 23 09 04 * A44C 13/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 385

A1 04 10111 23 09 04 * H01H 13/14 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 639

A1 04 10122 24 09 04 * C12Q 1/68 BOPI 06 DU 11 02 05 2 858 631

A1 04 10141 24 09 04 17 09 04 FR A61L 27/54 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 412

A1 04 10161 22 09 04 * H01F 7/08 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 638

A1 04 10284 22 09 04 * F16K 31/10 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 573

A1 04 10654 08 10 04 10 10 03 DE * B60M 7/00 BOPI 15 DU 15 04 05 2 860 756

A1 04 12534 25 11 04 26 11 03 US * G06T 11/00 BOPI 21 DU 27 05 05 2 862 789

A1 04 52075 17 09 04 B60H 1/34 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 441

A1 04 52076 17 09 04 * H04N 5/45 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 662

A1 04 52077 17 09 04 * B65D 85/42 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 490

A1 04 52078 17 09 04 * H04J 14/02 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 655

A1 04 52079 17 09 04 * B32B 5/18 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 432

A1 04 52080 17 09 04 * B60N 2/20 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 451

A1 04 52081 17 09 04 * B61B 1/02 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 463

A1 04 52082 17 09 04 * B60J 10/08 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 445

A1 04 52083 17 09 04 A47L 13/17 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 395

A1 04 52084 17 09 04 * H04L 9/08 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 656

A1 04 52085 17 09 04 * F16B 7/18 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 562

A1 04 52086 17 09 04 A45F 3/12 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 388

A1 04 52087 17 09 04 * G10L 21/02 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 633

A1 04 52088 17 09 04 * B29D 23/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 431

A1 04 52089 17 09 04 * H04J 3/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 654

A1 04 52092 20 09 04 * G02B 26/06 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 607

A1 04 52094 20 09 04 A61F 2/02 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 396

A1 04 52095 20 09 04 * E04C 2/30 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 520

A1 04 52096 20 09 04 * G06K 19/077 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 625

A1 04 52098 21 09 04 * H04N 7/15 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 664

A1 04 52099 21 09 04 * F25J 3/04 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 588

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212 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 06/12

A1 04 52100 21 09 04 * F01M 11/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 538

A1 04 52101 21 09 04 * F02M 63/02 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 555

A1 04 52102 21 09 04 * F01D 5/06 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 534

A1 04 52103 21 09 04 * F01D 9/04 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 535

A1 04 52104 21 09 04 * F16J 15/06 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 570

A1 04 52105 21 09 04 * B64C 25/26 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 475

A1 04 52107 21 09 04 * H04L 27/01 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 658

A1 04 52109 21 09 04 * C08G 18/62 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 503

A1 04 52110 21 09 04 * F02C 9/26 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 542

A1 04 52111 21 09 04 * B22C 9/04 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 425

A1 04 52112 21 09 04 * B65D 19/32 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 482

A1 04 52113 21 09 04 * B65D 19/32 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 483

A1 04 52114 21 09 04 * H04N 9/69 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 666

A1 04 52115 21 09 04 * B65D 5/38 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 480

A1 04 52117 21 09 04 * B21D 28/10 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 423

A1 04 52118 21 09 04 E06B 9/68 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 530

A1 04 52119 21 09 04 * B65D 75/34 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 488

A1 04 52120 21 09 04 E06B 9/68 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 531

A1 04 52122 22 09 04 B41F 17/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 433

A1 04 52127 22 09 04 B60J 5/12 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 442

A1 04 52128 22 09 04 * B62D 6/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 468

A1 04 52129 22 09 04 B60W 30/10 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 462

A1 04 52130 22 09 04 * B65D 5/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 478

A1 04 52131 23 09 04 * B60W 30/02 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 461

A1 04 52132 23 09 04 F02N 15/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 558

A1 04 52133 23 09 04 A61F 2/36 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 397

A1 04 52135 23 09 04 G11B 5/48 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 634

A1 04 52136 23 09 04 * G06K 7/01 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 620

A1 04 52138 23 09 04 * G06T 7/20 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 629

A1 04 52140 23 09 04 * G06K 19/073 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 623

A1 04 52141 23 09 04 * G06K 19/073 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 624

A1 04 52142 23 09 04 * A01D 78/10 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 377

A1 04 52144 23 09 04 * B23K 9/16 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 426

A1 04 52145 23 09 04 H04L 29/06 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 660

A1 04 52146 23 09 04 * A41D 19/00 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 384

A1 04 52149 23 09 04 * H01H 33/66 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 640

A1 04 52286 07 10 04 09 10 03 DE H01Q 13/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 898

A1 04 52406 22 10 04 27 10 03 DE H01L 21/58 BOPI 17 DU 29 04 05 2 861 500

A1 05 00041 04 01 05 H04N 7/15 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 665

A1 05 02078 01 03 05 01 03 04 ZA G21C 3/58 BOPI 35 DU 02 09 05 2 866 978

A1 05 02750 21 03 05 21 09 04 JP * H01M 2/34 BOPI 12 DU 24 03 06 2 875 642

A1 05 04503 03 05 05 12 05 04 JP * B60K 41/26 BOPI 46 DU 18 11 05 2 870 174

A1 05 06400 23 06 05 02 07 04 DE B60H 1/00 BOPI 01 DU 06 01 06 2 872 454

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Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

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BOPI 06/12 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 213

A1 05 50928 12 04 05 13 04 04 DE * B22C 9/12 BOPI 41 DU 14 10 05 2 868 717

A1 05 51295 19 05 05 22 05 04 DE * F16D 65/18 BOPI 47 DU 25 11 05 2 870 576

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215BOPI 06/12

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.

Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signaléespar les lettre RM.

2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATSD’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITIONDÉLIVRÉS

BOPI 06/12 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 217CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

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modifiées(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

B1 2 773 294 98 13673 30 10 98 BOPI 26 DU 02 07 99

B1 2 794 092 00 06223 16 05 00 BOPI 48 DU 01 12 00

B1 2 799 843 00 13322 18 10 00 BOPI 16 DU 20 04 01

B1 2 803 304 99 16654 29 12 99 RM BOPI 27 DU 06 07 01

B1 2 806 128 01 03147 08 03 01 BOPI 37 DU 14 09 01

B1 2 810 372 01 07840 15 06 01 BOPI 51 DU 21 12 01

B1 2 812 989 01 10713 10 08 01 BOPI 07 DU 15 02 02

B1 2 815 178 00 12777 06 10 00 RM BOPI 15 DU 12 04 02

B1 2 817 070 01 10652 09 08 01 BOPI 21 DU 24 05 02

B1 2 824 369 02 04389 09 04 02 BOPI 45 DU 08 11 02

B1 2 828 915 02 07249 13 06 02 BOPI 09 DU 28 02 03

B1 2 828 968 02 10532 23 08 02 BOPI 09 DU 28 02 03

B1 2 833 988 01 16609 20 12 01 BOPI 26 DU 27 06 03

B1 2 836 766 02 02701 04 03 02 BOPI 36 DU 05 09 03

B1 2 838 890 03 04759 16 04 03 BOPI 43 DU 24 10 03

B1 2 839 168 02 05193 25 04 02 BOPI 44 DU 31 10 03

B1 2 839 188 03 04096 02 04 03 BOPI 44 DU 31 10 03

B1 2 839 196 03 05036 24 04 03 BOPI 44 DU 31 10 03

B1 2 839 551 03 05630 09 05 03 BOPI 46 DU 14 11 03

B1 2 841 195 03 03758 27 03 03 BOPI 52 DU 26 12 03

B1 2 843 616 03 10032 19 08 03 BOPI 08 DU 20 02 04

B1 2 844 000 02 10752 30 08 02 BOPI 10 DU 05 03 04

B1 2 844 321 02 11064 06 09 02 BOPI 11 DU 12 03 04

B1 2 844 402 03 50199 03 06 03 BOPI 11 DU 12 03 04

B1 2 844 558 02 11541 18 09 02 BOPI 12 DU 19 03 04

B1 2 844 601 02 11622 16 09 02 BOPI 12 DU 19 03 04

B1 2 844 744 03 11189 24 09 03 BOPI 13 DU 26 03 04

B1 2 845 175 03 06225 23 05 03 BOPI 14 DU 02 04 04

B1 2 845 376 02 12313 04 10 02 BOPI 15 DU 09 04 04

B1 2 845 377 02 12312 04 10 02 BOPI 15 DU 09 04 04

B1 2 845 559 03 11751 08 10 03 BOPI 15 DU 09 04 04

B1 2 846 030 03 11500 01 10 03 RM BOPI 17 DU 23 04 04

B1 2 846 327 02 13419 25 10 02 BOPI 18 DU 30 04 04

B1 2 846 859 02 14046 08 11 02 BOPI 20 DU 14 05 04

B1 2 846 986 03 01885 17 02 03 BOPI 20 DU 14 05 04

B1 2 847 302 03 13180 10 11 03 RM BOPI 21 DU 21 05 04

B1 2 847 414 03 14477 10 12 03 BOPI 21 DU 21 05 04

B1 2 847 474 02 14729 25 11 02 BOPI 22 DU 28 05 04

B1 2 847 476 02 14723 25 11 02 BOPI 22 DU 28 05 04

B1 2 847 821 02 14927 28 11 02 BOPI 23 DU 04 06 04

B1 2 847 939 03 13861 26 11 03 BOPI 23 DU 04 06 04

B1 2 848 205 02 15343 05 12 02 BOPI 24 DU 11 06 04

B1 2 848 477 02 15979 17 12 02 BOPI 25 DU 18 06 04

B1 2 849 648 03 00068 06 01 03 RM BOPI 28 DU 09 07 04

B1 2 850 480 03 00869 27 01 03 BOPI 31 DU 30 07 04

B1 2 850 889 03 01452 07 02 03 BOPI 33 DU 13 08 04

B1 2 851 220 03 01902 17 02 03 BOPI 34 DU 20 08 04

B1 2 851 522 03 02100 20 02 03 BOPI 35 DU 27 08 04

B1 2 851 526 03 50030 20 02 03 RM BOPI 35 DU 27 08 04

B1 2 851 671 03 02055 20 02 03 RM BOPI 35 DU 27 08 04

B1 2 851 974 03 02617 04 03 03 BOPI 37 DU 10 09 04

B1 2 851 984 03 02950 07 03 03 BOPI 37 DU 10 09 04

B1 2 852 038 03 03009 07 03 03 BOPI 37 DU 10 09 04

B1 2 852 043 03 02885 07 03 03 BOPI 37 DU 10 09 04

B1 2 852 166 04 02364 05 03 04 BOPI 37 DU 10 09 04

B1 2 852 562 03 03348 19 03 03 BOPI 39 DU 24 09 04

B1 2 853 172 03 03793 27 03 03 BOPI 40 DU 01 10 04

B1 2 853 198 03 03658 25 03 03 BOPI 40 DU 01 10 04

B1 2 853 286 03 04188 04 04 03 BOPI 41 DU 08 10 04

B1 2 853 621 04 03885 14 04 04 BOPI 42 DU 15 10 04

B1 2 853 634 03 04401 09 04 03 BOPI 42 DU 15 10 04

B1 2 853 705 03 04414 09 04 03 BOPI 42 DU 15 10 04

B1 2 854 144 03 05090 25 04 03 BOPI 44 DU 29 10 04

B1 2 854 145 03 05091 25 04 03 BOPI 44 DU 29 10 04

B1 2 854 472 03 05217 29 04 03 BOPI 45 DU 05 11 04

B1 2 854 870 03 05887 16 05 03 BOPI 47 DU 19 11 04

B1 2 854 907 03 05814 15 05 03 BOPI 47 DU 19 11 04

B1 2 855 686 04 04115 19 04 04 BOPI 49 DU 03 12 04

B1 2 855 976 03 06963 10 06 03 BOPI 51 DU 17 12 04

B1 2 857 912 03 09014 23 07 03 BOPI 04 DU 28 01 05

B1 2 857 918 03 08872 21 07 03 RM BOPI 04 DU 28 01 05

B1 2 858 099 03 09140 25 07 03 BOPI 04 DU 28 01 05

B1 2 859 306 03 10385 02 09 03 BOPI 09 DU 04 03 05

B1 2 859 388 03 10644 10 09 03 RM BOPI 10 DU 11 03 05

B1 2 859 424 03 10534 05 09 03 BOPI 10 DU 11 03 05

B1 2 859 428 03 10579 08 09 03 BOPI 10 DU 11 03 05

B1 2 859 688 04 08025 20 07 04 RM BOPI 11 DU 18 03 05

B1 2 859 793 03 10761 12 09 03 BOPI 11 DU 18 03 05

B1 2 859 866 03 10686 11 09 03 BOPI 11 DU 18 03 05

B1 2 861 180 03 12299 21 10 03 BOPI 16 DU 22 04 05

B1 2 861 445 03 12456 24 10 03 BOPI 17 DU 29 04 05

B1 2 861 948 03 12723 30 10 03 BOPI 18 DU 06 05 05

B1 2 862 408 03 13379 14 11 03 BOPI 20 DU 20 05 05

B1 2 862 472 03 13514 18 11 03 BOPI 20 DU 20 05 05

B1 2 862 473 03 13513 18 11 03 BOPI 20 DU 20 05 05

B1 2 862 759 03 13706 24 11 03 BOPI 21 DU 27 05 05

B1 2 862 878 03 13923 27 11 03 RM BOPI 22 DU 03 06 05

B1 2 862 971 03 13988 28 11 03 RM BOPI 22 DU 03 06 05

B1 2 863 054 03 14101 27 11 03 BOPI 22 DU 03 06 05

B1 2 863 057 03 14122 02 12 03 BOPI 22 DU 03 06 05

Naturedu

document

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national

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dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

218 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, BOPI 06/12CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 863 101 04 06062 04 06 04 BOPI 22 DU 03 06 05

B1 2 863 352 03 14193 03 12 03 BOPI 23 DU 10 06 05

B1 2 863 365 03 14380 09 12 03 BOPI 23 DU 10 06 05

B1 2 863 390 03 14341 08 12 03 BOPI 23 DU 10 06 05

B1 2 863 400 03 14204 03 12 03 BOPI 23 DU 10 06 05

B1 2 863 407 03 50970 04 12 03 BOPI 23 DU 10 06 05

B1 2 863 442 03 14277 04 12 03 BOPI 23 DU 10 06 05

B1 2 863 611 03 14679 15 12 03 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 666 03 14454 10 12 03 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 747 03 14536 11 12 03 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 752 03 14774 16 12 03 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 769 03 51033 12 12 03 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 781 03 14716 16 12 03 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 840 03 15011 19 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 863 847 03 15324 23 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 863 890 03 14995 19 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 863 891 03 15312 23 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 863 928 03 14820 17 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 863 937 03 15153 22 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 049 03 51120 19 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 061 04 13255 14 12 04 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 110 03 51137 19 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 223 03 15127 18 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 262 03 51176 23 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 294 03 14805 17 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 295 03 15271 23 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 340 03 15029 19 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 341 03 15031 19 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 354 03 14781 17 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 425 03 15583 30 12 03 RM BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 480 03 15630 31 12 03 BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 492 03 15406 24 12 03 BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 561 03 15537 29 12 03 RM BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 578 03 15612 31 12 03 BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 619 03 15471 26 12 03 BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 626 03 15586 30 12 03 BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 642 03 15584 30 12 03 BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 650 03 15487 24 12 03 BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 651 03 15488 24 12 03 BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 655 03 15633 31 12 03 RM BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 657 03 15489 24 12 03 BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 710 03 15355 24 12 03 BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 787 04 50006 05 01 04 BOPI 27 DU 08 07 05

B1 2 864 898 04 00174 09 01 04 BOPI 28 DU 15 07 05

B1 2 864 904 04 00248 13 01 04 BOPI 28 DU 15 07 05

Naturedu

document

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national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

B1 2 864 919 04 00300 14 01 04 BOPI 28 DU 15 07 05

B1 2 864 927 04 06147 03 06 04 BOPI 28 DU 15 07 05

B1 2 865 038 04 07487 06 07 04 BOPI 28 DU 15 07 05

B1 2 865 076 04 00131 08 01 04 BOPI 28 DU 15 07 05

B1 2 865 104 04 00429 19 01 04 BOPI 29 DU 22 07 05

B1 2 865 182 04 00444 19 01 04 BOPI 29 DU 22 07 05

B1 2 865 193 04 00563 21 01 04 BOPI 29 DU 22 07 05

B1 2 865 228 04 00341 15 01 04 RM BOPI 29 DU 22 07 05

B1 2 865 231 04 50090 15 01 04 RM BOPI 29 DU 22 07 05

B1 2 865 306 04 00435 19 01 04 BOPI 29 DU 22 07 05

B1 2 865 547 04 00808 28 01 04 BOPI 30 DU 29 07 05

B1 2 865 712 04 00838 29 01 04 BOPI 31 DU 05 08 05

B1 2 865 985 04 01331 11 02 04 BOPI 32 DU 12 08 05

B1 2 866 014 04 01148 06 02 04 RM BOPI 32 DU 12 08 05

B1 2 866 028 04 01365 11 02 04 BOPI 32 DU 12 08 05

B1 2 866 043 04 01308 10 02 04 BOPI 32 DU 12 08 05

B1 2 866 159 04 01130 06 02 04 BOPI 32 DU 12 08 05

B1 2 866 193 04 01315 10 02 04 BOPI 32 DU 12 08 05

B1 2 866 194 04 01317 10 02 04 BOPI 32 DU 12 08 05

B1 2 866 336 04 01436 13 02 04 BOPI 33 DU 19 08 05

B1 2 866 343 04 01391 12 02 04 BOPI 33 DU 19 08 05

B1 2 866 689 04 01668 19 02 04 BOPI 34 DU 26 08 05

B1 2 866 708 04 50331 23 02 04 BOPI 34 DU 26 08 05

B1 2 866 713 04 50338 24 02 04 BOPI 34 DU 26 08 05

B1 2 866 770 04 50348 25 02 04 BOPI 34 DU 26 08 05

B3 2 868 347 05 50820 30 03 05 BOPI 40 DU 07 10 05

B3 2 868 535 04 12688 30 11 04 BOPI 40 DU 07 10 05

B3 2 868 666 05 05109 20 05 05 BOPI 41 DU 14 10 05

B3 2 868 878 04 52048 14 09 04 BOPI 41 DU 14 10 05

B3 2 868 992 05 03785 15 04 05 BOPI 42 DU 21 10 05

B3 2 870 430 05 51321 20 05 05 BOPI 47 DU 25 11 05

Naturedu

document

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

219BOPI 06/12

En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code dela propriété intellectuelle.

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.

NÉANT

2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS

221BOPI 06/12

2.4 TABLE DE CORRESPONDANCEENTRE LES NUMÉROSD’ENREGISTREMENT NATIONAUX ETLES NUMÉROS DE PUBLICATION

223 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 06/12D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 12 de 2006

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

04 09834 2 875 647

04 09835 2 875 405

04 09836 2 875 401

04 09837 2 875 402

04 09838 2 875 651

04 09839 2 875 586

04 09856 2 875 492

04 09857 2 875 601

04 09858 2 875 575

04 09861 2 875 532

04 09862 2 875 512

04 09864 2 875 526

04 09866 2 875 494

04 09870 2 875 504

04 09871 2 875 592

04 09872 2 875 591

04 09873 2 875 576

04 09874 2 875 409

04 09875 2 875 411

04 09876 2 875 648

04 09878 2 875 583

04 09879 2 875 404

04 09880 2 875 518

04 09883 2 875 391

04 09885 2 875 392

04 09886 2 875 646

04 09888 2 875 596

04 09889 2 875 522

04 09892 2 875 519

04 09895 2 875 669

04 09896 2 875 603

04 09897 2 875 489

04 09899 2 875 574

04 09900 2 875 381

04 09901 2 875 533

04 09902 2 875 479

04 09903 2 875 600

04 09904 2 875 561

04 09905 2 875 476

04 09906 2 875 499

04 09910 2 875 440

04 09911 2 875 524

04 09912 2 875 525

04 09913 2 875 403

04 09914 2 875 497

04 09915 2 875 422

04 09916 2 875 616

04 09917 2 875 599

04 09918 2 875 644

04 09919 2 875 517

04 09920 2 875 487

04 09921 2 875 379

04 09922 2 875 587

04 09923 2 875 540

04 09928 2 875 659

04 09930 2 875 472

04 09932 2 875 464

04 09933 2 875 449

04 09934 2 875 444

04 09935 2 875 443

04 09936 2 875 509

04 09937 2 875 481

04 09939 2 875 653

04 09940 2 875 458

04 09942 2 875 459

04 09944 2 875 460

04 09945 2 875 559

04 09946 2 875 495

04 09948 2 875 544

04 09950 2 875 417

04 09951 2 875 413

04 09952 2 875 418

04 09953 2 875 594

04 09955 2 875 398

04 09956 2 875 436

04 09957 2 875 389

04 09958 2 875 650

04 09959 2 875 456

04 09961 2 875 635

04 09962 2 875 643

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

04 09964 2 875 572

04 09965 2 875 513

04 09966 2 875 406

04 09968 2 875 496

04 09969 2 875 501

04 09970 2 875 515

04 09971 2 875 500

04 09972 2 875 626

04 09974 2 875 672

04 09976 2 875 505

04 09977 2 875 627

04 09978 2 875 641

04 09981 2 875 611

04 09982 2 875 579

04 09983 2 875 581

04 09984 2 875 578

04 09985 2 875 621

04 09986 2 875 439

04 09987 2 875 529

04 09988 2 875 577

04 09989 2 875 429

04 09990 2 875 602

04 09991 2 875 609

04 09992 2 875 380

04 09993 2 875 649

04 09994 2 875 615

04 09995 2 875 631

04 09996 2 875 606

04 09997 2 875 419

04 09998 2 875 507

04 09999 2 875 508

04 10002 2 875 502

04 10003 2 875 506

04 10005 2 875 457

04 10006 2 875 453

04 10008 2 875 498

04 10009 2 875 630

04 10010 2 875 657

04 10013 2 875 528

04 10015 2 875 428

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

04 10016 2 875 399

04 10017 2 875 400

04 10018 2 875 450

04 10019 2 875 582

04 10022 2 875 514

04 10025 2 875 589

04 10026 2 875 454

04 10027 2 875 455

04 10028 2 875 448

04 10029 2 875 637

04 10030 2 875 667

04 10031 2 875 474

04 10033 2 875 452

04 10035 2 875 580

04 10036 2 875 565

04 10037 2 875 597

04 10039 2 875 566

04 10041 2 875 536

04 10042 2 875 632

04 10043 2 875 466

04 10045 2 875 563

04 10047 2 875 668

04 10048 2 875 617

04 10049 2 875 618

04 10050 2 875 619

04 10051 2 875 584

04 10052 2 875 585

04 10054 2 875 521

04 10055 2 875 383

04 10056 2 875 438

04 10058 2 875 671

04 10059 2 875 636

04 10061 2 875 545

04 10062 2 875 410

04 10063 2 875 537

04 10064 2 875 598

04 10066 2 875 613

04 10067 2 875 390

04 10069 2 875 560

04 10071 2 875 612

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

224 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 06/12D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 12 de 2006

04 10074 2 875 420

04 10075 2 875 484

04 10076 2 875 446

04 10077 2 875 527

04 10078 2 875 553

04 10079 2 875 485

04 10080 2 875 590

04 10081 2 875 430

04 10082 2 875 437

04 10083 2 875 568

04 10084 2 875 569

04 10085 2 875 567

04 10086 2 875 622

04 10088 2 875 663

04 10089 2 875 628

04 10090 2 875 471

04 10091 2 875 549

04 10092 2 875 556

04 10094 2 875 550

04 10095 2 875 551

04 10096 2 875 557

04 10102 2 875 473

04 10103 2 875 661

04 10104 2 875 385

04 10106 2 875 470

04 10107 2 875 382

04 10108 2 875 407

04 10111 2 875 639

04 10141 2 875 412

04 10161 2 875 638

04 10284 2 875 573

04 12191 2 875 387

04 12445 2 875 408

04 52075 2 875 441

04 52076 2 875 662

04 52077 2 875 490

04 52078 2 875 655

04 52079 2 875 432

04 52080 2 875 451

04 52081 2 875 463

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

04 52082 2 875 445

04 52083 2 875 395

04 52084 2 875 656

04 52085 2 875 562

04 52086 2 875 388

04 52087 2 875 633

04 52088 2 875 431

04 52089 2 875 654

04 52090 2 875 421

04 52092 2 875 607

04 52094 2 875 396

04 52095 2 875 520

04 52096 2 875 625

04 52098 2 875 664

04 52099 2 875 588

04 52100 2 875 538

04 52101 2 875 555

04 52102 2 875 534

04 52103 2 875 535

04 52104 2 875 570

04 52105 2 875 475

04 52107 2 875 658

04 52108 2 875 595

04 52109 2 875 503

04 52110 2 875 542

04 52111 2 875 425

04 52112 2 875 482

04 52113 2 875 483

04 52114 2 875 666

04 52115 2 875 480

04 52117 2 875 423

04 52118 2 875 530

04 52119 2 875 488

04 52120 2 875 531

04 52122 2 875 433

04 52127 2 875 442

04 52128 2 875 468

04 52129 2 875 462

04 52130 2 875 478

04 52131 2 875 461

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

04 52132 2 875 558

04 52133 2 875 397

04 52135 2 875 634

04 52136 2 875 620

04 52138 2 875 629

04 52140 2 875 623

04 52141 2 875 624

04 52142 2 875 377

04 52144 2 875 426

04 52145 2 875 660

04 52146 2 875 384

04 52149 2 875 640

05 00041 2 875 665

05 02750 2 875 642

05 03443 2 875 394

05 03520 2 875 645

05 05366 2 875 510

05 06221 2 875 610

05 06593 2 875 516

05 07590 2 875 571

05 07812 2 875 376

05 08143 2 875 378

05 08287 2 875 375

05 08487 2 875 523

05 08579 2 875 424

05 08863 2 875 614

05 08991 2 875 670

05 09119 2 875 416

05 09235 2 875 554

05 09263 2 875 386

05 09373 2 875 414

05 09377 2 875 415

05 09406 2 875 493

05 09432 2 875 541

05 09486 2 875 593

05 09537 2 875 467

05 09574 2 875 608

05 09656 2 875 652

05 09683 2 875 604

05 09684 2 875 546

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

05 09685 2 875 547

05 09686 2 875 548

05 09688 2 875 552

05 09752 2 875 427

05 09755 2 875 469

05 50466 2 875 511

05 52300 2 875 434

05 52340 2 875 435

05 52549 2 875 564

05 52615 2 875 393

05 52761 2 875 486

05 52772 2 875 605

05 52803 2 875 543

05 52806 2 875 539

05 52811 2 875 465

05 52812 2 875 447

05 53336 2 875 477

05 53337 2 875 491

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

225BOPI 06/12

NÉANT

2.5 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un oudeux astérisques :

* Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou desrevendications.

** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevetmodifié après opposition

◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losangesignifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition

TROISIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENSPRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN

SOMMAIRE

Pages

FRANCE

3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....

3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)...................

3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traductiondes revendications et éventuellement la traduction réviséedes revendications ont été remises à l’INPI(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..

3.4 Corrections et/ou modifications ...................................................

229

277

283

287

229BOPI 06/12

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI

BOPI 06/12 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 231

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

0 455 135 25 04 91 H04Q 7/20 ◆ 05/15 DU 13 04 05 BOPI 03 DU 16 01 98 NEC CORPORATION

0 504 843 18 03 92 G07B 17/02 ◆ 05/15 DU 13 04 05 BOPI 29 DU 18 07 97 PITNEY BOWES INC.

0 542 181 09 11 92 C06B 47/00 05/19 DU 11 05 05 Dyno Nobel Inc.

0 542 830 07 08 91 C12Q 1/68 05/13 DU 30 03 05 Merck Co., Inc.

** 0 561 141 05 02 93 A61K 31/198 ◆ 05/13 DU 30 03 05 BOPI 08 DU 24 02 06 BAXTER INTERNATIONAL INC.

0 562 528 22 03 93 B65D 65/46 ◆ 05/18 DU 04 05 05 BOPI 51 DU 19 12 97 Mitsui Chemicals, Inc.

0 562 836 24 03 93 C12N 15/54 05/20 DU 18 05 05 TAKARA BIO INC.

0 576 563 19 02 92 A61L 2/00 ◆ 05/12 DU 23 03 05 BOPI 33 DU 20 08 99 BURRIS, William Alan

0 593 896 13 09 93 C07D 339/04 ◆ 05/09 DU 02 03 05 BOPI 38 DU 19 09 97 VIATRIS GmbH & Co. KG

0 606 703 29 09 93 H04H 9/00 ◆ 05/15 DU 13 04 05 BOPI 13 DU 02 04 99 Weinblatt, Lee S.

0 613 499 13 11 92 C12N 15/24 ◆ 05/13 DU 30 03 05 BOPI 16 DU 17 04 98 BAYER AG

0 630 348 10 03 93 B67B 7/18 05/16 DU 20 04 05 BRIX-HANSEN, Helge

0 644 852 02 06 93 C01B 11/02 ◆ 05/16 DU 20 04 05 BOPI 38 DU 20 09 96 STERLING CANADA, INC.

0 657 831 30 11 94 G06F 17/30 05/19 DU 11 05 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 658 010 08 12 94 H04B 1/20 05/22 DU 01 06 05 SONY CORPORATION

0 663 013 28 08 92 C12N 15/88 05/14 DU 06 04 05 University of Tennessee Research

0 667 063 02 11 93 H04B 1/66 ◆ 05/15 DU 13 04 05 BOPI 01 DU 03 01 97 Fraunhofer-Gesellschaft zur Förd

0 668 013 21 02 95 A01N 1/02 05/16 DU 20 04 05 NIPPON TELEGRAPH AND TELEPHONE C

0 668 083 30 01 95 A61L 31/00 ◆ 05/13 DU 30 03 05 BOPI 03 DU 17 01 03 United States Surgical Corporati

0 669 732 17 02 95 H04L 7/033 05/27 DU 06 07 05 Texas Instruments Inc.

0 670 373 25 10 93 C12Q 1/68 05/19 DU 11 05 05 FUSO PHARMACEUTICAL INDUSTRIES L

0 670 643 17 01 95 H04J 3/06 05/25 DU 22 06 05 Grundig Multimedia B.V.

0 684 712 16 05 95 H04J 3/14 05/18 DU 04 05 05 NIPPON TELEGRAPH AND TELEPHONE C

0 687 932 12 06 95 G02B 27/00 05/21 DU 25 05 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 689 128 26 05 95 G06F 9/30 05/13 DU 30 03 05 STMicroelectronics Limited

0 689 296 23 06 95 H04B 1/20 05/14 DU 06 04 05 SONY CORPORATION

0 689 609 07 03 94 C12Q 1/68 ◆ 05/15 DU 13 04 05 BOPI 45 DU 06 11 98 N.V. INNOGENETICS S.A.

0 692 383 10 07 95 B41J 2/04 05/24 DU 15 06 05 KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA

0 693 677 21 07 95 G01K 7/02 05/14 DU 06 04 05 Pfeiffer, Ulrich

0 695 056 26 07 95 H04L 9/32 05/19 DU 11 05 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 697 897 11 05 94 A61M 1/00 05/14 DU 06 04 05 BURCHETT, Mark T.

0 700 430 03 06 94 C12N 5/08 05/16 DU 20 04 05 The United States of America as

0 700 602 07 04 94 H04B 3/36 05/25 DU 22 06 05 ECHELON CORPORATION

0 704 488 19 09 95 C08L 69/00 05/22 DU 01 06 05 Bayer MaterialScience AG

0 709 375 20 10 95 C07D 211/52 05/20 DU 18 05 05 AstraZeneca AB

0 710 830 31 10 95 G01N 21/31 05/20 DU 18 05 05 Matsushita Electric Industrial C

0 712 250 08 11 95 H04N 7/24 05/23 DU 08 06 05 SONY CORPORATION

0 712 346 02 06 95 B23K 26/14 ◆ 05/25 DU 22 06 05 BOPI 20 DU 21 05 99 AMADA COMPANY, LIMITED

0 714 507 16 08 94 G01N 27/26 05/19 DU 11 05 05 THE BOARD OF REGENTS OF THE UNIV

0 717 856 12 08 94 G02B 5/08 05/20 DU 18 05 05 Weinreich, Stephen

0 718 802 22 12 95 G07B 17/04 05/17 DU 27 04 05 PITNEY BOWES INC.

0 721 501 10 08 94 C12N 9/16 05/26 DU 29 06 05 PharmAAware IP B.V.

0 725 268 19 01 96 G01N 15/14 05/16 DU 20 04 05 Hitachi, Ltd.

0 726 905 02 11 94 C07H 21/04 05/12 DU 23 03 05 Orchid Cellmark Inc.

232 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/12

0 731 153 26 02 96 C09J 7/04 ◆ 05/18 DU 04 05 05 BOPI 03 DU 21 01 00 W.L. GORE ASSOCIATES, INC.

0 738 123 05 01 95 A61B 3/12 05/13 DU 30 03 05 Van de Velde, Frans J.

0 738 361 16 01 95 E04C 5/03 ◆ 05/14 DU 06 04 05 BOPI 06 DU 06 02 98 INSTITUT FÜR STAHLBETON BEWEHRUN

0 739 032 23 02 96 H01L 21/762 05/18 DU 04 05 05 Samsung Electronics Co., Ltd.

* 0 740 800 20 01 95 G01S 13/56 04/18 DU 28 04 04 BOPI 03 DU 21 01 05 SELECTRONIC Gesellschaft für Sic

0 741 158 25 04 96 C08G 59/18 05/15 DU 13 04 05 Cytec Surface Specialties German

0 741 547 24 01 95 A61B 17/68 05/16 DU 20 04 05 Kyphon Inc.

0 741 782 21 12 94 C12N 15/12 05/15 DU 13 04 05 NPS Allelix Corp.

0 741 932 23 01 95 H04B 1/69 05/21 DU 25 05 05 MOTOROLA, INC.

0 742 463 03 05 96 G02C 7/06 05/16 DU 20 04 05 JOHNSON JOHNSON VISION PRODUCT

0 743 983 07 02 95 C12N 15/19 05/17 DU 27 04 05 SCHERING CORPORATION

0 747 196 04 06 96 B29C 45/17 ◆ 05/17 DU 27 04 05 BOPI 01 DU 04 01 02 HUSKY INJECTION MOLDING SYSTEMS

0 747 775 05 06 96 G03G 15/00 05/23 DU 08 06 05 XEROX CORPORATION

0 748 083 29 05 96 H04L 12/28 05/24 DU 15 06 05 GENERAL ELECTRIC COMPANY

0 748 219 09 02 95 A61K 31/24 05/14 DU 06 04 05 Sugen, Inc.

0 749 168 16 06 95 H01L 31/058 05/18 DU 04 05 05 TAGAWASYOUJI Co., Ltd.

0 754 072 27 01 95 A61M 25/088 05/22 DU 01 06 05 EMORY UNIVERSITY

0 756 320 26 07 96 H01L 21/762 05/21 DU 25 05 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

0 758 187 09 08 95 H04Q 7/24 05/19 DU 11 05 05 Hewlett-Packard Company, A Delaw

0 760 527 07 08 96 H01L 23/467 05/15 DU 13 04 05 NCR INTERNATIONAL INC.

0 760 936 17 05 95 G01G 3/147 ◆ 05/11 DU 16 03 05 BOPI 44 DU 31 10 98 HBM Wägetechnik GmbH

0 761 171 05 07 96 A61B 17/00 05/12 DU 23 03 05 Olympus Optical Co., Ltd.

0 762 841 21 02 95 A47C 27/10 05/14 DU 06 04 05 SPAN-AMERICA MEDICAL SYSTEMS, IN

* 0 764 180 06 06 95 C08G 59/38 04/33 DU 11 08 04 BOPI 12 DU 25 03 05 CYTEC TECHNOLOGY CORP.

0 767 429 19 09 96 G06F 9/46 05/16 DU 20 04 05 VIA-Cyrix, Inc.

0 768 302 20 09 96 C07D 213/69 05/27 DU 06 07 05 Novartis AG

0 769 059 08 06 95 C12N 15/53 05/22 DU 01 06 05 Syngenta Participations AG

0 769 917 21 08 95 A23L 1/30 ◆ 05/11 DU 16 03 05 BOPI 03 DU 18 01 02 CRODA INTERNATIONAL plc

0 771 468 17 07 95 H01J 13/00 05/22 DU 01 06 05 Sedna Patent Services, LLC

* 0 772 115 31 10 96 G06F 3/12 03/05 DU 29 01 03 BOPI 40 DU 03 10 03 SEIKO EPSON CORPORATION

0 773 461 08 11 96 G02B 26/10 05/17 DU 27 04 05 KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA

0 773 648 07 11 95 H04L 12/18 05/21 DU 25 05 05 ALCATEL

0 778 771 25 08 95 A61K 31/495 05/13 DU 30 03 05 JANSSEN PHARMACEUTICA N.V.

0 779 316 10 12 96 C08G 77/10 05/14 DU 06 04 05 GENERAL ELECTRIC COMPANY

0 779 620 19 10 93 G11B 17/22 05/12 DU 23 03 05 CLARION Co., Ltd.

0 781 340 13 09 95 C12N 15/57 05/18 DU 04 05 05 BAYLOR COLLEGE OF MEDICINE

0 781 649 21 12 96 B32B 27/06 05/22 DU 01 06 05 MITSUBISHI GAS CHEMICAL COMPANY,

0 781 659 23 12 96 B41J 2/175 05/15 DU 13 04 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 786 594 22 01 97 F03B 3/02 ◆ 05/09 DU 02 03 05 BOPI 11 DU 14 03 03 KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA

0 786 658 10 01 97 G01N 15/08 05/24 DU 15 06 05 ENI S.p.A.

0 788 068 30 04 91 G06K 7/10 05/15 DU 13 04 05 SYMBOL TECHNOLOGIES, INC.

0 789 278 07 02 97 G03F 7/004 05/18 DU 04 05 05 JSR Corporation

0 790 750 16 02 96 H04Q 11/00 05/21 DU 25 05 05 ALCATEL

0 791 601 20 02 97 C07K 14/47 05/17 DU 27 04 05 SNOW BRAND MILK PRODUCTS CO., LT

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

BOPI 06/12 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 233

0 793 727 20 11 95 C12N 15/74 05/14 DU 06 04 05 INSTITUTE OF FOOD RESEARCH

0 795 404 24 12 92 B41J 2/025 05/23 DU 08 06 05 SEIKO EPSON CORPORATION

0 797 158 29 01 97 G06F 17/30 05/23 DU 08 06 05 FUJITSU LIMITED

0 797 220 06 03 97 H01C 7/02 05/22 DU 01 06 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

0 797 694 07 12 95 D01F 2/00 ◆ 05/23 DU 08 06 05 BOPI 38 DU 18 09 98 Cordenka GmbH

0 797 992 21 03 97 A61K 31/185 05/21 DU 25 05 05 Meddiss, Inc.

0 798 621 26 02 97 G06F 1/16 05/18 DU 04 05 05 Casio Computer Co., Ltd.

0 801 284 27 02 97 F41A 3/72 05/17 DU 27 04 05 HECKLER KOCH GMBH

0 801 561 11 01 96 A61K 9/70 05/14 DU 06 04 05 NOVEN PHARMACEUTICALS, INC.

0 804 194 31 01 96 A61K 31/4433 05/13 DU 30 03 05 THE JOHNS HOPKINS UNIVERSITY SCH

0 804 559 06 10 95 C12N 9/50 05/22 DU 01 06 05 ROCKEFELLER UNIVERSITY

0 804 613 12 10 94 C12N 15/12 05/12 DU 23 03 05 YEDA RESEARCH DEVELOPMENT COMP

0 806 845 21 04 97 H04B 7/212 05/25 DU 22 06 05 Northrop Grumman Corporation

0 809 269 23 05 97 H01H 33/91 05/17 DU 27 04 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

0 809 304 07 05 97 H01L 33/00 05/15 DU 13 04 05 Infineon Technologies AG

0 809 984 06 03 92 A61B 17/16 05/19 DU 11 05 05 JOINT MEDICAL PRODUCTS CORPORATI

0 810 680 07 03 97 H01M 4/58 05/20 DU 18 05 05 Sanyo Electric Co., Ltd.

0 811 154 15 02 96 G01N 21/25 05/17 DU 27 04 05 Colvin, Arthur E., Jr.

0 811 977 05 06 97 G11C 5/02 05/16 DU 20 04 05 Elpida Memory, Inc.

0 814 796 13 03 96 A61K 31/19 05/21 DU 25 05 05 LOMA LINDA UNIVERSITY MEDICAL CE

0 815 577 27 02 96 H01H 85/04 05/15 DU 13 04 05 CADDOCK ELECTRONICS, INC.

0 816 196 27 06 97 B60T 13/72 05/15 DU 13 04 05 MITSUBISHI JIDOSHA KOGYO KABUSHI

0 817 272 26 06 97 H01L 27/118 05/24 DU 15 06 05 Oki Electric Industry Co., Ltd.

0 818 858 07 07 97 H01S 3/0941 05/14 DU 06 04 05 PRESSTEK, INC.

0 818 880 08 07 97 H03G 3/30 05/20 DU 18 05 05 Nokia Corporation

0 819 730 08 07 97 C08K 5/3435 05/14 DU 06 04 05 Ciba Specialty Chemicals Holding

0 820 633 12 04 96 H01F 1/153 05/25 DU 22 06 05 Sensormatic Electronics Corporat

0 821 060 23 07 97 C12N 15/12 05/14 DU 06 04 05 GSF-Forschungszentrum für Umwelt

0 821 339 06 02 97 G09G 5/36 05/19 DU 11 05 05 Sony Computer Entertainment Inc.

0 821 584 18 04 96 A61K 31/05 05/13 DU 30 03 05 The Boots Company PLC

0 821 787 19 04 96 G01N 27/447 05/15 DU 13 04 05 CARNEGIE MELLON UNIVERSITY

0 824 594 02 05 96 C12N 15/87 05/14 DU 06 04 05 The United States of America as

0 825 372 19 08 96 F16K 31/68 ◆ 05/18 DU 04 05 05 BOPI 45 DU 09 11 01 Behr Thermot-tronik Italia S.p.A

0 825 729 19 08 97 H04B 7/08 05/24 DU 15 06 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

0 825 858 13 05 96 A61K 31/20 05/18 DU 04 05 05 TILLOTTS PHARMA AG

0 827 470 02 03 96 B60T 17/00 ◆ 05/10 DU 09 03 05 BOPI 09 DU 05 03 99 KNORR-BREMSE SYSTEME FÜR NUTZFAH

0 828 037 04 07 97 E04D 13/15 05/26 DU 29 06 05 Gutjahr, Walter

0 828 296 06 08 97 H01L 29/165 05/22 DU 01 06 05 International Business Machines

0 829 964 12 09 97 H03K 5/13 05/17 DU 27 04 05 NEC Electronics Corporation

0 831 138 05 09 97 C09K 11/81 05/14 DU 06 04 05 OSRAM SYLVANIA INC.

0 831 161 29 03 96 D04H 3/14 05/20 DU 18 05 05 TORAY INDUSTRIES, INC.

0 831 357 18 09 97 G02F 1/136 05/14 DU 06 04 05 SONY CORPORATION

0 831 431 19 09 97 G07D 9/00 05/21 DU 25 05 05 LAUREL BANK MACHINES CO., LTD.

0 832 794 02 09 97 B60R 21/20 05/17 DU 27 04 05 TRW Automotive GmbH

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

234 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/12

0 833 651 21 06 96 A61K 38/05 05/17 DU 27 04 05 Oklahoma Medical Research Founda

0 835 008 04 09 97 H04L 12/12 05/14 DU 06 04 05 NCR International, Inc.

0 835 013 29 09 97 H04M 1/02 05/23 DU 08 06 05 Nokia Corporation

0 836 311 08 10 97 H04M 1/72 05/16 DU 20 04 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

0 836 659 23 04 97 E01C 23/088 ◆ 05/12 DU 23 03 05 BOPI 52 DU 27 12 02 WIRTGEN GmbH

0 836 966 06 10 97 B60R 16/02 05/26 DU 29 06 05 Conti Temic microelectronic GmbH

0 837 544 27 08 97 H02K 21/14 05/22 DU 01 06 05 MINEBEA CO., LTD.

0 838 453 27 06 96 C07D 209/08 05/17 DU 27 04 05 Eisai Co., Ltd.

0 838 474 23 06 95 C07K 7/06 05/13 DU 30 03 05 MG PHARMA INC.

0 838 629 18 10 97 B60Q 1/04 05/21 DU 25 05 05 Hella KGaA Hueck Co.

0 838 908 23 10 97 H04B 1/38 05/18 DU 04 05 05 Nokia Corporation

0 839 506 21 10 97 A61F 2/06 05/17 DU 27 04 05 Nitinol Development Corporation

0 839 554 22 07 97 A61N 1/37 05/13 DU 30 03 05 Koninklijke Philips Electronics

0 840 206 25 09 97 G06F 7/52 05/15 DU 13 04 05 Infineon Technologies AG

0 840 339 28 10 97 H01H 33/66 05/26 DU 29 06 05 EATON CORPORATION

0 841 289 31 10 97 B66B 13/08 05/19 DU 11 05 05 OTIS ELEVATOR COMPANY

0 843 893 11 04 97 H01L 23/48 05/13 DU 30 03 05 MICROCHIP TECHNOLOGY INC.

0 844 357 17 11 97 E06B 3/48 05/12 DU 23 03 05 Hörmann KG Brockhagen

0 845 005 14 08 96 C07K 14/47 05/12 DU 23 03 05 GENENTECH, INC.

0 848 267 12 11 97 G02B 6/42 05/14 DU 06 04 05 MOLEX INCORPORATED

0 848 871 03 09 96 H04J 3/12 05/23 DU 08 06 05 SPRINT COMMUNICATIONS COMPANY, L

0 849 434 01 02 90 F01D 5/02 05/17 DU 27 04 05 Hitachi, Ltd.

0 849 531 22 12 97 F23C 7/00 05/19 DU 11 05 05 UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION

0 850 077 09 08 96 A61M 5/152 05/14 DU 06 04 05 PREMETEC AB

0 851 159 16 07 97 F16J 15/32 05/14 DU 06 04 05 Kabushiki Kaisha Toyota Jidoshok

0 853 141 14 01 98 C23D 5/06 05/27 DU 06 07 05 SEIKO EPSON CORPORATION

0 853 432 21 12 93 H04N 5/926 05/19 DU 11 05 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 854 235 21 01 97 E01C 7/18 05/13 DU 30 03 05 REPSOL PETROLEO S.A.

0 854 352 06 01 98 G01C 21/20 05/15 DU 13 04 05 Siemens Aktiengesellschaft

0 854 638 16 01 98 H04N 1/62 05/23 DU 08 06 05 XEROX CORPORATION

0 855 769 14 01 98 H01S 3/06 05/12 DU 23 03 05 InnoLight Innovative Laser und S

0 855 837 22 01 98 H04N 5/913 05/14 DU 06 04 05 SONY CORPORATION

0 856 458 29 01 98 B62J 39/00 05/15 DU 13 04 05 Shimano Inc.

0 856 475 27 01 98 B65D 47/26 05/14 DU 06 04 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

0 856 727 30 01 98 G01M 1/36 05/17 DU 27 04 05 NEC CORPORATION

0 856 865 02 02 98 H01H 50/60 05/17 DU 27 04 05 OMRON CORPORATION

0 857 856 27 11 97 F01D 5/08 05/26 DU 29 06 05 GENERAL ELECTRIC COMPANY

0 858 476 23 10 96 C08J 9/14 05/16 DU 20 04 05 Ticona GmbH

0 859 254 12 02 98 G02B 6/42 05/17 DU 27 04 05 THE FURUKAWA ELECTRIC CO., LTD.

0 860 460 20 02 98 C08G 77/08 05/22 DU 01 06 05 DOW CORNING LIMITED

0 861 006 21 02 97 H04Q 3/00 05/19 DU 11 05 05 ALCATEL

0 862 171 27 02 98 G11B 7/125 05/16 DU 20 04 05 NEC CORPORATION

0 863 549 19 12 97 H01L 23/498 05/18 DU 04 05 05 Oki Electric Industry Co., Ltd.

0 864 853 11 03 98 G01N 15/02 05/22 DU 01 06 05 Nihon Kohden Corporation

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

BOPI 06/12 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 235

0 864 913 16 03 98 G02F 1/29 05/23 DU 08 06 05 Sharp Kabushiki Kaisha

0 865 061 06 03 98 H01H 71/08 05/23 DU 08 06 05 Schneider Electric Industries SA

0 865 245 13 09 96 A44B 11/06 05/14 DU 06 04 05 Hill-Rom Services, Inc

0 867 458 21 03 90 C08G 63/90 05/21 DU 25 05 05 MITSUI CHEMICALS, INC.

0 868 739 09 07 97 H01J 37/153 05/22 DU 01 06 05 FEI COMPANY

0 868 809 19 12 96 H04M 11/00 05/19 DU 11 05 05 INTEL CORPORATION

0 868 887 13 01 98 A61C 3/03 05/14 DU 06 04 05 Kaltenbach Voigt GmbH

0 869 748 26 05 95 A61D 1/02 05/15 DU 13 04 05 Boudreau, Ronald A.

0 870 425 11 02 98 A01F 15/10 05/25 DU 22 06 05 CLAAS KGaA

0 872 905 20 12 96 H01M 4/58 05/17 DU 27 04 05 Kao Corporation

0 873 025 14 04 97 H04Q 3/00 05/24 DU 15 06 05 ALCATEL

0 873 398 10 01 97 C12N 1/21 05/16 DU 20 04 05 Novozymes A/S

0 873 910 06 04 98 B60R 1/12 05/26 DU 29 06 05 Schefenacker Vision Systems USA

0 875 253 30 04 98 A61K 38/51 05/14 DU 06 04 05 Seikagaku Corporation

0 876 024 10 03 98 H04L 5/06 05/20 DU 18 05 05 ROBERT BOSCH GMBH

0 877 604 17 01 97 A61K 9/20 05/12 DU 23 03 05 Dexcel Pharma Technologies Ltd.

0 877 659 23 09 97 B23D 5/00 05/15 DU 13 04 05 Bishop Steering Pty Limited

0 877 801 17 01 97 C12N 15/01 05/17 DU 27 04 05 Novozymes Biotech, Inc.

0 878 007 22 01 97 G11C 19/28 05/19 DU 11 05 05 CALIFORNIA INSTITUTE OF TECHNOLO

0 878 387 13 05 98 B62K 23/00 05/15 DU 13 04 05 Shimano Inc.

0 879 283 10 01 97 C12N 15/00 05/12 DU 23 03 05 THE UNITED STATES OF AMERICA as

0 879 507 31 01 97 H04B 7/10 05/15 DU 13 04 05 ORANGE PERSONAL COMMUNICATIONS S

0 879 538 13 01 97 H04Q 7/22 05/29 DU 20 07 05 Nokia Corporation

0 879 612 15 05 98 A61M 16/12 05/18 DU 04 05 05 INO Therapeutics LLC

0 880 019 24 04 98 G01M 17/02 05/22 DU 01 06 05 Bridgestone/Firestone North Amer

0 880 507 10 02 97 C07D 239/94 05/15 DU 13 04 05 AstraZeneca AB

0 883 375 14 02 97 A61B 10/00 05/19 DU 11 05 05 Biosense Webster, Inc.

0 885 241 07 03 97 C07K 1/20 05/24 DU 15 06 05 National Blood Authority

0 885 598 20 05 98 A61B 17/70 05/17 DU 27 04 05 Stryker Trauma GmbH

0 886 248 17 06 98 G07F 7/10 05/19 DU 11 05 05 Nippon Telegraph and Telephone C

0 886 403 20 06 97 H04L 12/56 05/17 DU 27 04 05 ALCATEL

0 886 506 17 01 97 A61F 2/44 05/16 DU 20 04 05 Disc Dynamics, Inc.

0 886 548 13 03 97 B08B 5/00 05/27 DU 06 07 05 SEZ AG

0 889 443 03 07 98 G07B 17/02 05/17 DU 27 04 05 Pitney Bowes Limited

0 890 234 25 03 97 H04J 3/14 05/18 DU 04 05 05 Alcatel USA, Inc.

0 891 676 24 01 97 H04Q 7/20 05/19 DU 11 05 05 MOTOROLA, INC.

0 891 818 31 03 98 B05B 7/14 05/24 DU 15 06 05 WAGNER INTERNATIONAL AG

0 892 430 16 07 97 H01L 21/8247 05/12 DU 23 03 05 STMicroelectronics S.r.l.

0 892 982 01 04 97 G01D 5/347 05/26 DU 29 06 05 Placa Ltd.

0 894 482 08 07 98 A61F 5/448 05/13 DU 30 03 05 COLOPLAST A/S

0 895 755 03 08 98 A61B 18/14 05/17 DU 27 04 05 ETHICON, INC.

0 896 229 03 08 98 G02B 1/11 05/14 DU 06 04 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 897 750 08 04 98 B01L 3/00 05/26 DU 29 06 05 bioMerieux Vitek, Inc.

0 897 988 12 03 97 C07C 237/12 05/15 DU 13 04 05 TAKARA BIO INC.

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

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de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

236 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/12

0 898 093 07 08 98 F16F 9/53 05/14 DU 06 04 05 Bayer Chemicals AG

0 898 127 25 06 98 F25B 13/00 05/22 DU 01 06 05 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH

0 898 471 08 05 97 A61F 5/00 05/20 DU 18 05 05 BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY

0 898 623 08 05 97 E01C 3/00 05/14 DU 06 04 05 Schneider, Stephen J.

0 899 149 26 08 98 B60K 41/06 05/16 DU 20 04 05 Honda Giken Kogyo Kabushiki Kais

0 899 193 18 08 98 B64G 1/38 05/13 DU 30 03 05 Hughes Electronics Corporation

0 900 063 17 02 98 A61F 2/06 05/14 DU 06 04 05 Abbott Laboratories Vascular Ent

0 901 900 27 08 98 B32B 15/08 05/22 DU 01 06 05 E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP

0 902 531 11 09 98 H02M 7/5387 05/21 DU 25 05 05 Matsushita Electric Industrial C

0 905 519 08 09 97 G01N 33/68 05/21 DU 25 05 05 SEIKO INSTRUMENTS INC.

0 905 705 30 07 98 G11C 8/00 05/14 DU 06 04 05 Infineon Technologies AG

0 906 010 02 09 98 H05K 13/04 05/14 DU 06 04 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

0 906 307 06 06 97 C07D 403/14 05/17 DU 27 04 05 MERCK CO., INC.

0 908 478 24 09 98 C08G 18/28 05/19 DU 11 05 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

0 908 917 09 10 98 H01J 1/32 05/16 DU 20 04 05 Burle Technologies, Inc.

0 909 120 01 10 98 H05K 7/12 05/23 DU 08 06 05 Conti Temic microelectronic GmbH

0 909 537 17 09 98 A24C 5/34 05/16 DU 20 04 05 G.D SOCIETA’ PER AZIONI

0 910 290 20 11 96 A61B 17/14 05/15 DU 13 04 05 Howmedica Osteonics Corp.

0 910 572 13 05 97 C07K 5/06 05/17 DU 27 04 05 Agouron Pharmaceuticals, Inc.

0 910 799 27 02 98 G01R 31/317 05/17 DU 27 04 05 Koninklijke Philips Electronics

0 910 899 19 01 98 H04B 1/59 05/16 DU 20 04 05 Koninklijke Philips Electronics

0 910 998 20 10 98 A61F 2/06 05/18 DU 04 05 05 Cordis Corporation

0 911 030 09 09 98 A61P 31/04 05/15 DU 13 04 05 Basilea Pharmaceutica AG

0 911 340 16 10 98 C07K 5/078 05/27 DU 06 07 05 FibroGen, Inc.

0 911 455 20 10 97 E04B 2/82 05/12 DU 23 03 05 Panelock Systems Limited

0 913 121 16 10 98 A61B 5/00 05/14 DU 06 04 05 Draeger Medical Systems, Inc.

0 913 122 28 08 98 A61B 5/055 05/16 DU 20 04 05 Esaote S.p.A.

0 913 206 19 10 98 B05C 5/02 05/15 DU 13 04 05 NORDSON CORPORATION

0 913 745 30 10 98 G03G 21/18 05/14 DU 06 04 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 916 396 20 11 92 B01J 19/00 05/15 DU 13 04 05 Affymetrix, Inc. (a Delaware Cor

0 917 318 13 10 98 H04L 29/06 05/20 DU 18 05 05 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

0 917 446 18 02 98 A61B 17/32 05/16 DU 20 04 05 Ethicon Endo-Surgery, Inc.

0 917 562 25 04 97 C11D 3/37 05/26 DU 29 06 05 THE PROCTER GAMBLE COMPANY

0 918 488 24 07 97 A61B 17/11 05/16 DU 20 04 05 Swenora Biotech AB

0 918 598 11 06 97 B25J 17/02 05/16 DU 20 04 05 Genmark Automation, Inc.

0 919 774 27 11 98 F23R 3/48 05/18 DU 04 05 05 GENERAL ELECTRIC COMPANY

0 919 906 25 11 98 G06F 3/00 05/21 DU 25 05 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

0 920 607 14 08 97 G01F 11/10 05/19 DU 11 05 05 AstraZeneca AB

0 920 614 22 08 97 G01N 3/48 05/19 DU 11 05 05 OSTEOBIOLOGICS, INC.

0 920 852 18 11 98 A61K 7/06 05/22 DU 01 06 05 Takasago International Corporati

0 921 374 02 12 98 G01B 21/30 05/15 DU 13 04 05 INB Vision AG

0 921 664 15 10 98 H04L 25/49 05/23 DU 08 06 05 ALCATEL

0 922 219 21 07 97 G01N 31/22 05/17 DU 27 04 05 Fresenius Kabi AB

0 922 387 21 04 97 A01N 43/36 05/23 DU 08 06 05 Meiji Seika Kaisha, Ltd.

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

BOPI 06/12 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 237

0 922 541 28 11 98 B25H 7/02 05/16 DU 20 04 05 Messer Cutting Welding AG

0 923 004 08 12 98 G03G 15/08 05/15 DU 13 04 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 923 974 17 06 98 B01D 45/08 05/18 DU 04 05 05 Kamata Tecnas Co., Ltd.

0 924 002 17 12 98 B21B 37/00 05/15 DU 13 04 05 ABB Process Solutions Services

0 924 389 02 12 98 F01D 17/16 05/20 DU 18 05 05 UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION

0 924 469 04 12 98 F23R 3/14 05/19 DU 11 05 05 GENERAL ELECTRIC COMPANY

0 924 539 11 12 98 H01Q 3/26 05/25 DU 22 06 05 Northrop Grumman Corporation

0 924 934 21 12 98 H04N 7/52 05/17 DU 27 04 05 NEC CORPORATION

0 925 597 10 09 97 H01H 47/10 05/24 DU 15 06 05 Cooper Industries, Inc.

0 926 108 24 12 98 C04B 35/56 05/17 DU 27 04 05 NGK SPARK PLUG CO., LTD

0 926 526 22 12 98 G02B 7/28 05/15 DU 13 04 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 926 888 22 12 98 H04N 5/232 05/19 DU 11 05 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

0 926 900 21 12 98 H04N 9/04 05/19 DU 11 05 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 927 066 18 05 98 A61N 2/02 05/12 DU 23 03 05 Neuwirth, Gerald

0 927 543 07 10 98 A61B 18/14 05/16 DU 20 04 05 ETHICON, INC.

0 927 904 02 02 98 G02B 27/08 05/15 DU 13 04 05 Ochi International Kabushiki Kai

0 928 468 21 08 97 G08B 13/14 05/17 DU 27 04 05 CHECKPOINT SYSTEMS, INC.

0 928 670 08 01 99 B26B 19/20 05/22 DU 01 06 05 Wahl Clipper Corporation

0 929 563 02 09 97 C07H 17/08 05/22 DU 01 06 05 Abbott Laboratories

** 0 929 714 03 10 96 D21D 5/16 ◆ 05/10 DU 09 03 05 BOPI 08 DU 24 02 06 Advanced Fiber Technologies (AFT

0 930 104 07 12 98 B05D 3/06 05/14 DU 06 04 05 Bush Industries, Inc.

0 930 164 13 01 99 B41J 2/04 05/23 DU 08 06 05 Toshiba Tec Kabushiki Kaisha

0 931 035 03 10 97 C05F 17/02 05/15 DU 13 04 05 Sct Sorain Cecchini Tecno S.R.L.

0 931 509 28 09 98 A61B 17/02 05/17 DU 27 04 05 ETHICON ENDO-SURGERY, INC.

0 931 673 25 01 99 B41M 7/00 05/20 DU 18 05 05 XEROX CORPORATION

0 931 989 15 01 99 F24F 11/00 05/21 DU 25 05 05 CARRIER CORPORATION

0 933 604 30 12 98 F25B 49/02 05/23 DU 08 06 05 Sanyo Electric Co., Ltd.

0 933 991 29 08 97 A01N 25/08 05/13 DU 30 03 05 Bernard Technologies, Inc.

0 934 455 05 09 97 F01D 5/14 05/14 DU 06 04 05 Siemens Westinghouse Power Corpo

0 935 001 15 07 97 C12N 15/18 05/18 DU 04 05 05 CHUGAI SEIYAKU KABUSHIKI KAISHA

0 935 762 01 09 98 G01S 7/292 05/20 DU 18 05 05 EADS Deutschland GmbH

0 935 892 06 04 98 H04Q 7/12 05/16 DU 20 04 05 Koninklijke Philips Electronics

0 936 464 15 02 99 G01N 27/447 05/17 DU 27 04 05 MALLINCKRODT INC.

0 936 497 16 02 99 G03B 27/32 05/21 DU 25 05 05 NORITSU KOKI CO., LTD.

0 936 880 29 10 97 A41B 9/12 05/16 DU 20 04 05 Plum Enterprises, Inc.

0 937 630 19 02 99 B62D 25/20 05/17 DU 27 04 05 HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS

0 938 132 18 12 98 H01L 21/306 05/15 DU 13 04 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 938 266 13 11 97 A23L 1/054 05/15 DU 13 04 05 Abbott Laboratories

0 939 225 19 02 99 F04B 49/08 05/17 DU 27 04 05 Brueninghaus Hydromatik GmbH

0 939 726 18 11 97 F03G 3/08 05/19 DU 11 05 05 Gravit-E

0 939 818 22 08 97 C12N 15/31 05/17 DU 27 04 05 Health Protection Agency

0 940 097 23 02 99 A44B 19/16 05/17 DU 27 04 05 ILLINOIS TOOL WORKS INC.

0 940 654 25 11 97 G01C 21/20 05/22 DU 01 06 05 Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha

* 0 941 227 18 11 97 C07D 417/06 04/21 DU 19 05 04 BOPI 51 DU 17 12 04 Gesellschaft für Biotechnologisc

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

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ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

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de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

238 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/12

0 941 592 27 10 97 H04L 12/56 05/25 DU 22 06 05 Nokia Corporation

0 941 698 01 03 99 A61B 17/00 05/19 DU 11 05 05 Sutura, Inc.

0 942 733 25 11 97 A61K 31/535 05/17 DU 27 04 05 MERCK SHARP DOHME LTD.

0 943 616 13 01 93 C07D 403/04 05/18 DU 04 05 05 SMITHKLINE BEECHAM CORPORATION

0 944 021 18 06 93 G06K 9/62 05/19 DU 11 05 05 UNITED PARCEL SERVICE OF AMERICA

0 944 925 05 08 97 H01L 41/04 05/14 DU 06 04 05 Siemens Aktiengesellschaft

0 945 502 26 06 90 C12N 9/54 05/16 DU 20 04 05 Novozymes A/S

0 945 522 10 09 98 C22C 38/00 05/15 DU 13 04 05 JFE Steel Corporation

0 945 938 23 02 99 H01L 33/00 05/17 DU 27 04 05 International Business Machines

0 945 988 23 03 99 H03M 7/40 05/24 DU 15 06 05 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH

0 946 218 18 11 97 A61L 27/00 05/30 DU 27 07 05 Boston Scientific Limited

0 946 857 19 12 97 G01B 11/275 05/29 DU 20 07 05 VOLVO LASTVAGNAR AB

0 946 998 22 07 97 H01L 41/04 05/14 DU 06 04 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

0 947 000 12 12 97 H01L 41/04 05/16 DU 20 04 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

0 947 057 12 12 97 H04B 3/23 05/13 DU 30 03 05 Telefonaktiebolaget LM Ericsson

0 947 121 06 07 98 H04R 1/32 05/17 DU 27 04 05 Koninklijke Philips Electronics

0 947 267 31 03 99 B23B 27/00 05/21 DU 25 05 05 MITSUBISHI MATERIALS CORPORATION

0 947 339 30 03 99 B41J 3/407 05/23 DU 08 06 05 Casio Computer Co., Ltd.

0 948 997 06 04 99 B01J 20/26 05/29 DU 20 07 05 Nippon Shokubai Co., Ltd.

0 949 919 07 08 98 A61K 31/375 05/16 DU 20 04 05 Natura Cosméticos S.A.

0 949 982 25 07 97 B22F 3/12 05/12 DU 23 03 05 THE PENN STATE RESEARCH FOUNDATI

0 950 127 30 09 97 C23C 30/00 05/20 DU 18 05 05 CARRIER CORPORATION

0 951 187 17 04 98 H04Q 7/22 05/22 DU 01 06 05 MOTOROLA, INC.

0 951 310 06 11 98 A61M 25/10 05/20 DU 18 05 05 Ave Connaught

0 951 312 16 10 97 A61N 1/05 05/14 DU 06 04 05 NMI NATURWISSENSCHAFTLICHES UND

0 951 588 06 08 97 C25D 11/02 05/18 DU 04 05 05 AMERICAN SUPERCONDUCTOR CORPORAT

0 951 786 18 03 97 H04Q 3/00 05/15 DU 13 04 05 BRITISH TELECOMMUNICATIONS publi

0 951 789 20 02 97 H04Q 7/22 05/20 DU 18 05 05 TeliaSonera Finland Oyj

0 951 835 21 04 99 A23G 3/00 05/19 DU 11 05 05 SOREMARTEC S.A.

0 952 697 23 02 99 H04L 9/30 05/17 DU 27 04 05 Hitachi, Ltd.

0 952 705 15 12 98 H04L 12/413 05/16 DU 20 04 05 Hewlett-Packard Company, A Delaw

0 952 995 08 01 98 C08F 10/00 05/14 DU 06 04 05 Univation Technologies, LLC

0 953 382 27 04 99 B05D 1/18 05/14 DU 06 04 05 BRIDGESTONE CORPORATION

0 953 645 30 03 99 C12N 15/82 05/24 DU 15 06 05 NIPPON PAPER INDUSTRIES CO., LTD

0 953 726 01 04 98 E21B 49/10 05/23 DU 08 06 05 Halliburton Energy Services, Inc

0 954 367 20 12 96 B01D 53/047 05/14 DU 06 04 05 SeQual Technologies Inc.

0 954 422 16 01 97 B29C 44/56 05/13 DU 30 03 05 Amylex Corporation

0 954 929 23 01 97 H04N 9/31 05/13 DU 30 03 05 Daewoo Electronics Corporation

0 955 742 06 05 99 H04J 11/00 05/14 DU 06 04 05 ATI Technologies Inc.

0 955 928 10 05 96 A61B 17/60 05/13 DU 30 03 05 Electro-Biology, Inc.

0 957 066 24 03 98 C02F 1/00 05/16 DU 20 04 05 WATERCRYST chemiefreie Wasserbeh

0 958 280 30 10 98 C07D 211/22 05/18 DU 04 05 05 Daiichi Suntory Pharma Co., Ltd.

0 959 253 13 05 99 F04D 19/04 05/14 DU 06 04 05 The BOC Group plc

0 960 423 16 12 98 G11C 16/00 05/14 DU 06 04 05 Microchip Technology Incorporate

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

BOPI 06/12 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 239

0 960 538 30 01 98 H04Q 7/22 05/15 DU 13 04 05 Telefonaktiebolaget LM Ericsson

0 960 605 27 04 99 A61C 17/06 05/22 DU 01 06 05 CATTANI S.P.A.

0 960 777 24 04 99 B60R 7/04 05/20 DU 18 05 05 Volkswagen Aktiengesellschaft

0 960 893 27 05 99 C08F 290/14 05/23 DU 08 06 05 General Electric Company

0 960 916 09 02 98 C09D 11/18 05/17 DU 27 04 05 Mitsubishi Pencil Kabushiki Kais

0 961 414 13 01 93 G10L 19/02 05/12 DU 23 03 05 THE MASSACHUSETTS INSTITUTE OF T

0 961 744 06 06 96 B65G 7/02 05/12 DU 23 03 05 Meyer-Rieke, Eckhard

0 962 258 28 05 99 B05B 7/14 05/14 DU 06 04 05 NORDSON CORPORATION

0 962 650 24 02 99 F02M 63/02 05/21 DU 25 05 05 TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

0 964 272 02 06 99 G01V 8/20 05/13 DU 30 03 05 Keyence Corporation

0 964 552 10 06 99 H04L 12/56 05/18 DU 04 05 05 Yazaki Corporation

0 965 049 25 02 98 G01S 5/04 05/15 DU 13 04 05 Saab AB

0 965 351 04 06 99 A23L 1/308 05/22 DU 01 06 05 Zohoungbogbo, Mathias Christian

0 965 405 14 06 99 B23B 51/00 05/16 DU 20 04 05 HILTI Aktiengesellschaft

0 965 523 26 05 99 B65B 19/28 05/16 DU 20 04 05 Focke Co. (GmbH Co. KG)

0 965 893 23 03 99 G03G 15/23 05/23 DU 08 06 05 SEIKO EPSON CORPORATION

0 966 482 03 02 98 C07K 14/62 05/17 DU 27 04 05 NOVO NORDISK A/S

0 966 544 29 01 98 C12Q 1/68 05/12 DU 23 03 05 Lionex GmbH

0 967 039 23 04 99 B23B 29/04 05/15 DU 13 04 05 SANDVIK AKTIEBOLAG

0 967 393 30 04 99 F04C 19/00 05/13 DU 30 03 05 NSB Gas Processing AG

0 967 537 22 08 94 G05D 23/19 05/14 DU 06 04 05 FSI INTERNATIONAL, INC.

0 967 604 23 06 99 G11B 20/12 05/16 DU 20 04 05 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.

0 967 786 15 11 94 H04N 1/333 05/15 DU 13 04 05 QUALCOMM Incorporated

0 968 197 09 02 98 C07D 265/18 05/17 DU 27 04 05 MERCK CO., INC.

0 968 441 13 01 99 G01S 13/42 05/21 DU 25 05 05 DaimlerChrysler AG

0 968 835 29 06 99 B41J 13/00 05/20 DU 18 05 05 Ricoh Company, Ltd.

0 968 891 14 05 99 B60R 25/00 05/15 DU 13 04 05 Siemens Aktiengesellschaft

0 969 329 25 06 99 G03G 5/147 05/18 DU 04 05 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 969 438 02 07 99 G09B 5/06 05/19 DU 11 05 05 Denon, Ltd.

0 969 701 19 08 98 H05B 33/22 05/18 DU 04 05 05 SEIKO EPSON CORPORATION

0 970 615 06 03 98 A23D 7/00 05/21 DU 25 05 05 Kao Corporation

0 971 273 05 07 99 G03G 9/097 05/15 DU 13 04 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 972 080 23 03 98 C12Q 1/68 05/12 DU 23 03 05 Fields, Robert E.

0 972 533 08 07 99 A61M 15/00 05/12 DU 23 03 05 ING. ERICH PFEIFFER GMBH

0 972 552 06 07 99 B01D 24/00 05/13 DU 30 03 05 Noll, Alexander

0 972 607 25 10 96 B23P 19/06 05/24 DU 15 06 05 DaimlerChrysler AG

0 972 852 10 11 98 C23C 24/06 05/14 DU 06 04 05 SUMITOMO OSAKA CEMENT CO., LTD.

0 972 994 12 07 99 F24D 3/08 05/16 DU 20 04 05 NEFIT BUDERUS B.V.

0 973 311 12 07 99 H04M 1/72 05/23 DU 08 06 05 Matsuhita Electric Industrial Co

0 973 453 12 05 97 A61B 17/28 05/12 DU 23 03 05 Wild, Andrew Michael

0 973 752 20 02 98 C07D 239/54 05/19 DU 11 05 05 Bayer CropScience AG

0 974 414 17 07 99 B22D 15/02 05/14 DU 06 04 05 Hydro Aluminium Alucast GmbH

0 974 502 15 07 99 B60S 1/34 05/15 DU 13 04 05 Mitsuba Corporation

0 974 569 12 07 99 C05G 3/00 05/18 DU 04 05 05 Bayer Corporation

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

240 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/12

0 975 117 31 05 99 H04L 1/12 05/17 DU 27 04 05 Siemens Information and Communic

0 975 529 12 02 98 B65D 77/04 05/19 DU 11 05 05 Cryovac, Inc.

0 975 548 03 04 98 C01B 33/158 05/22 DU 01 06 05 AlliedSignal Inc.

0 976 625 28 07 99 B60R 21/32 05/16 DU 20 04 05 Honda elesys Co., Ltd.

0 976 942 23 07 99 F16D 23/06 05/13 DU 30 03 05 IVECO S.p.A.

0 977 070 21 07 99 G02B 23/02 05/22 DU 01 06 05 Northrop Grumman Corporation

0 978 108 24 04 98 G07D 1/00 05/17 DU 27 04 05 WHD elektronische Prüftechnik Gm

0 979 120 17 03 98 A61M 16/04 05/18 DU 04 05 05 Parker Medical Limited Partnersh

0 979 561 31 03 98 H04B 7/185 05/23 DU 08 06 05 MOTOROLA, INC.

0 979 723 10 08 99 B29C 65/02 05/25 DU 22 06 05 Shikoku Kakoki Co., Ltd.

0 979 977 30 07 99 F24F 1/02 05/25 DU 22 06 05 BSH Bosch und Siemens Hausgeräte

0 980 150 11 08 99 H04B 1/707 05/26 DU 29 06 05 Nortel Networks Limited

0 980 210 11 12 98 A22C 13/00 05/22 DU 01 06 05 TOWNSEND ENGINEERING COMPANY

0 980 973 18 08 99 F02D 41/40 05/20 DU 18 05 05 TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

0 981 312 28 01 98 A61F 9/00 05/21 DU 25 05 05 VISX INCORPORATED

0 981 597 06 04 98 C11D 3/00 ◆ 05/11 DU 16 03 05 BOPI 28 DU 12 07 02 ECOLAB INC.

0 981 637 09 03 98 C12N 15/90 05/21 DU 25 05 05 Biogen Idec Inc.

0 982 039 22 07 99 A61L 2/07 05/16 DU 20 04 05 Melag oHG

0 982 229 16 08 99 B65B 51/26 05/28 DU 13 07 05 Ishida Co., Ltd.

0 982 581 28 08 98 G01N 21/25 05/16 DU 20 04 05 PERKIN-ELMER LIMITED

0 982 623 12 08 99 G02F 1/139 05/23 DU 08 06 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

0 984 021 03 08 99 C07H 21/00 05/17 DU 27 04 05 Agilent Technologies, Inc. (a De

0 984 416 09 06 99 G08G 1/09 05/17 DU 27 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

0 985 084 05 03 99 F01M 1/00 05/20 DU 18 05 05 MTD PRODUCTS INC.

0 985 234 08 04 97 H01L 31/153 05/13 DU 30 03 05 3DV Systems Ltd.

0 985 296 05 06 98 H04L 12/00 05/12 DU 23 03 05 Salbu Research and Development (

0 985 647 07 09 99 C04B 35/80 05/24 DU 15 06 05 NGK INSULATORS, LTD.

0 985 935 03 09 99 G01S 7/52 05/15 DU 13 04 05 MEDISON CO., LTD.

0 987 378 14 09 99 E04B 9/26 05/17 DU 27 04 05 HUNTER DOUGLAS INDUSTRIES B.V.

0 987 505 03 09 99 F25B 41/06 05/16 DU 20 04 05 TGK Co., Ltd.

0 987 844 02 09 99 H04B 10/158 05/17 DU 27 04 05 Corning Photonic Technologies In

0 987 873 03 09 99 H04N 1/047 05/17 DU 27 04 05 Hewlett-Packard Company (a Delaw

0 988 029 04 06 98 A61K 9/50 05/14 DU 06 04 05 Polyheal Ltd.

0 989 145 10 09 99 C08G 18/08 05/18 DU 04 05 05 Bayer MaterialScience AG

0 989 354 23 09 99 F21S 8/10 05/26 DU 29 06 05 ICHIKOH INDUSTRIES, LTD.

0 989 427 24 08 99 G02B 6/36 05/17 DU 27 04 05 Alcoa Fujikura Limited, (a Delaw

0 989 677 25 06 99 H03M 1/14 05/18 DU 04 05 05 Viessmann Werke GmbH Co KG

0 989 963 18 06 98 C03C 25/28 05/16 DU 20 04 05 DSM IP Assets B.V.

0 990 587 28 09 99 B65B 51/22 05/18 DU 04 05 05 Shikoku Kakoki Co., Ltd.

0 990 794 04 10 99 F02P 5/06 05/16 DU 20 04 05 Honda Giken Kogyo Kabushiki Kais

0 991 984 03 07 98 G05B 19/05 05/17 DU 27 04 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

0 992 036 08 02 99 G11B 20/10 05/17 DU 27 04 05 Koninklijke Philips Electronics

0 993 172 08 09 99 H04M 15/28 05/17 DU 27 04 05 Deutsche Telekom AG

0 994 853 14 05 98 C07C 323/00 05/17 DU 27 04 05 Atherogenics, Inc.

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

BOPI 06/12 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 241

0 995 771 20 10 99 C08G 77/46 05/24 DU 15 06 05 DOW CORNING CORPORATION

0 996 357 18 02 98 A61B 5/026 05/18 DU 04 05 05 Moor Instruments Limited

0 997 747 08 10 99 G01S 15/04 05/15 DU 13 04 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

0 997 750 29 10 99 G02B 5/128 05/18 DU 04 05 05 AVERY DENNISON CORPORATION

0 997 899 21 09 99 G11B 20/00 05/18 DU 04 05 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

0 998 097 23 08 99 H04L 29/06 05/21 DU 25 05 05 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

0 998 318 24 07 98 A61M 16/00 05/17 DU 27 04 05 Minnesota Innovative Technologie

0 998 880 03 11 99 A61C 1/08 05/16 DU 20 04 05 Sirona Dental Systems GmbH

0 999 804 21 04 98 A61C 8/00 05/17 DU 27 04 05 Astra Tech AB

1 000 697 08 11 99 B23K 20/12 05/21 DU 25 05 05 UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION

1 000 962 08 11 99 C08J 7/04 05/23 DU 08 06 05 Mitsubishi Polyester Film Corpor

1 001 253 02 11 99 G01F 1/06 05/15 DU 13 04 05 GICAR S.r.l.

1 001 382 04 11 99 G07B 17/02 05/17 DU 27 04 05 PITNEY BOWES INC.

1 001 550 12 11 99 H04B 1/707 05/23 DU 08 06 05 SHARP KABUSHIKI KAISHA

* 1 001 726 29 07 98 A61F 13/56 04/51 DU 15 12 04 BOPI 51 DU 23 12 05 KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE, INC.

1 001 978 23 06 98 C07K 7/14 05/13 DU 30 03 05 Proteus Molecular Design Limited

1 002 323 31 07 98 H01B 3/30 05/18 DU 04 05 05 Altana Electrical Insulation Gmb

1 002 889 18 11 99 C23C 22/68 05/16 DU 20 04 05 Nippon Paint Co., Ltd.

1 003 018 15 07 99 G01C 21/34 05/20 DU 18 05 05 FUJITSU LIMITED

1 003 025 18 11 99 G01M 3/28 05/14 DU 06 04 05 Fox Technologies Ltd.

1 003 561 11 08 98 A61L 2/00 05/19 DU 11 05 05 SurModics, Inc.

1 003 696 25 07 98 C06B 33/02 05/13 DU 30 03 05 KEY SAFETY SYSTEMS, INC.

1 003 809 29 07 98 C08K 5/523 05/25 DU 22 06 05 Bayer MaterialScience AG

1 004 168 09 04 99 H03L 7/081 05/24 DU 15 06 05 Xilinx, Inc.

1 005 296 20 04 98 A61F 2/16 05/13 DU 30 03 05 Adiana, Inc.

1 006 010 04 11 99 B60C 23/04 05/20 DU 18 05 05 Bridgestone/Firestone North Amer

1 006 240 01 12 99 E01H 5/04 05/17 DU 27 04 05 YANMAR AGRICULTURAL EQUIPMENT CO

1 006 585 22 11 99 H01L 27/146 05/18 DU 04 05 05 Agilent Technologies Inc. a Dela

1 006 690 30 11 99 H04L 12/24 05/17 DU 27 04 05 CONCORD COMMUNICATIONS, INC.

1 006 964 11 05 98 A61F 6/06 05/14 DU 06 04 05 NEUWIRTH, Robert, S.

1 007 354 19 08 98 B32B 27/36 05/21 DU 25 05 05 EASTMAN CHEMICAL COMPANY

1 007 414 18 11 97 B65B 55/02 05/22 DU 01 06 05 Baxter Biotech Technology S.A.R.

1 008 149 02 04 98 H01B 1/20 05/25 DU 22 06 05 POTTERS INDUSTRIES, INC.

1 008 157 25 09 96 H01G 4/06 05/16 DU 20 04 05 N.V. BEKAERT S.A.

1 008 303 09 12 99 A23C 9/146 05/16 DU 20 04 05 SNOW BRAND MILK PRODUCTS, CO., L

* 1 008 660 08 12 99 C21D 8/10 05/17 DU 27 04 05 BOPI 08 DU 24 02 06 Sumitomo Metal Industries Limite

1 008 689 07 12 99 D06N 7/00 05/20 DU 18 05 05 National Starch and Chemical Inv

1 008 757 10 12 99 F04D 27/02 05/19 DU 11 05 05 UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION

1 009 061 06 12 99 H01R 13/436 05/18 DU 04 05 05 Sumitomo Wiring Systems, Ltd.

1 009 067 19 04 99 H01R 13/646 05/15 DU 13 04 05 YAMAICHI ELECTRONICS CO., LTD.

1 009 644 01 09 98 B60J 7/047 05/17 DU 27 04 05 Inalfa Roof Systems Group B.V.

1 010 298 26 08 98 H04L 12/40 05/20 DU 18 05 05 Nokia Corporation

1 010 383 08 12 99 A47G 25/40 05/22 DU 01 06 05 Taya Company Limited

1 010 431 16 12 94 A61K 38/16 05/13 DU 30 03 05 Allergan, Inc.

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

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de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

242 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/12

1 010 628 09 12 99 B65D 25/42 05/13 DU 30 03 05 Burnham, Douglas Peter

1 010 880 17 12 99 F02D 37/02 05/17 DU 27 04 05 HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS

1 011 472 25 02 98 A61B 17/04 05/16 DU 20 04 05 Ethicon, Inc.

1 011 621 18 09 98 A61K 7/16 05/23 DU 08 06 05 University of Maryland, Baltimor

1 011 651 31 01 97 A61K 31/095 05/17 DU 27 04 05 MERCK CO., INC.

1 011 834 25 03 98 A63H 33/04 05/20 DU 18 05 05 LEGO A/S

1 012 106 03 09 98 B67B 3/06 05/15 DU 13 04 05 KHS Maschinen- und Anlagenbau Ak

1 012 121 28 01 98 C02F 3/00 05/12 DU 23 03 05 Scanvironment AB

1 012 135 03 02 98 C07C 255/00 05/16 DU 20 04 05 Lilly Industries (USA), Inc.

1 012 307 12 08 98 C12N 15/57 05/18 DU 04 05 05 Roche Diagnostics GmbH

1 012 330 27 02 98 C12Q 1/68 05/16 DU 20 04 05 Ferguson-Smith, Malcolm

1 012 521 16 07 98 F28D 7/02 05/21 DU 25 05 05 Cryogen, Inc.

1 013 377 10 11 99 B27C 1/10 05/16 DU 20 04 05 Black Decker Inc.

1 013 441 12 03 98 B41J 2/175 05/23 DU 08 06 05 SEIKO EPSON CORPORATION

1 013 687 22 12 98 C08G 18/64 05/15 DU 13 04 05 Ciba Spezialitätenchemie Pfersee

1 013 837 17 11 99 E03C 1/23 05/20 DU 18 05 05 VIEGA GmbH Co. KG.

1 013 841 17 12 99 E04B 7/18 05/13 DU 30 03 05 Ubbink B.V.

1 013 881 14 12 99 F01D 5/18 05/21 DU 25 05 05 United Technologies Corporation

1 014 449 22 12 99 H01L 27/12 05/23 DU 08 06 05 Sharp Kabushiki Kaisha

1 014 478 14 12 99 H01Q 1/12 05/13 DU 30 03 05 HARADA INDUSTRY CO., LTD.

1 015 431 11 09 98 C07D 213/74 05/16 DU 20 04 05 MERCK FROSST CANADA CO.

1 015 469 14 09 98 C07H 21/00 05/15 DU 13 04 05 Exiqon A/S

1 017 021 19 11 99 G07B 17/02 05/17 DU 27 04 05 PITNEY BOWES INC.

1 017 331 09 02 98 A61C 9/00 05/22 DU 01 06 05 CERAMCO, INC.

1 017 913 22 09 98 E04F 19/04 05/12 DU 23 03 05 Surecove Pty Ltd

1 018 095 25 09 98 G07C 9/00 05/12 DU 23 03 05 Raytheon Company

1 018 398 31 12 99 B24B 1/00 05/14 DU 06 04 05 QED Technologies, Inc.

1 018 546 27 05 98 C12N 1/20 05/15 DU 13 04 05 Cosmo Research Institute

1 018 694 02 09 99 G06K 9/00 05/15 DU 13 04 05 Hewlett-Packard Company, A Delaw

1 019 114 07 11 97 A61M 1/06 05/12 DU 23 03 05 Mamma Lactans AS

1 019 126 25 09 98 A61M 15/00 05/14 DU 06 04 05 Norton Healthcare Limited

1 019 445 07 04 98 C08G 63/78 05/22 DU 01 06 05 EASTMAN CHEMICAL COMPANY

1 019 452 16 09 98 C08L 69/00 05/16 DU 20 04 05 Bayer MaterialScience AG

1 020 158 28 12 99 A47L 15/42 05/21 DU 25 05 05 ROYAL APPLIANCE MANUFACTURING CO

1 020 593 12 01 00 E05B 47/00 05/14 DU 06 04 05 SCHÜCO International KG

1 020 661 14 01 00 F16H 55/02 05/13 DU 30 03 05 SUMITOMO HEAVY INDUSTRIES, LTD.

1 021 403 10 09 98 C07D 201/00 05/16 DU 20 04 05 YEDA RESEARCH AND DEVELOPMENT CO

1 021 469 22 01 98 C08F 8/00 05/21 DU 25 05 05 MINNESOTA MINING AND MANUFACTURI

1 022 017 18 01 00 A61K 7/42 05/16 DU 20 04 05 STADA ARZNEIMITTEL AG

1 022 048 10 11 99 B01D 53/94 05/17 DU 27 04 05 MAN NUTZFAHRZEUGE AG

1 022 130 20 01 00 B32B 27/32 05/23 DU 08 06 05 NITTO DENKO CORPORATION

1 022 398 20 01 00 E03C 1/10 05/14 DU 06 04 05 Vollmer Ingenieurbüro

1 022 411 25 01 00 E04H 4/16 05/13 DU 30 03 05 Aqua Products Inc.

1 022 456 15 12 99 F02K 9/64 05/13 DU 30 03 05 Otkrytoe Aktsionernoe Obschestvo

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

BOPI 06/12 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 243

1 022 598 19 01 00 G02B 26/02 05/22 DU 01 06 05 Fuji Photo Film Co., Ltd.

1 022 712 14 01 00 G09F 11/02 05/29 DU 20 07 05 Prismaflex AB

1 022 725 20 01 99 G10L 17/00 05/14 DU 06 04 05 Sony Deutschland GmbH

1 023 067 19 10 98 A61K 31/44 05/18 DU 04 05 05 Ark Therapeutics Limited

1 023 245 16 10 98 C03C 3/087 05/14 DU 06 04 05 PPG Industries Ohio, Inc.

1 023 358 24 09 98 C08G 69/26 05/15 DU 13 04 05 E.I. du Pont de Nemours and Comp

1 023 644 16 10 98 G04F 10/04 05/15 DU 13 04 05 The University of Manchester

1 023 965 19 01 00 B23K 9/09 05/12 DU 23 03 05 LINCOLN GLOBAL, INC.

1 023 984 21 12 99 B29C 47/22 05/16 DU 20 04 05 Feuerherm, Harald

1 024 032 28 01 00 B60C 11/01 05/23 DU 08 06 05 BRIDGESTONE CORPORATION

1 024 303 13 12 99 F16B 37/08 05/17 DU 27 04 05 HILTI Aktiengesellschaft

1 024 313 26 01 00 F16G 11/10 05/26 DU 29 06 05 YKK Europe Limited

1 024 839 01 09 98 A61L 2/00 05/22 DU 01 06 05 GenSci OrthoBiologics, Inc.

1 025 097 21 10 98 C07D 403/04 05/17 DU 27 04 05 NEUROGEN CORPORATION

1 025 373 27 10 98 F16F 9/53 05/14 DU 06 04 05 LORD CORPORATION

1 025 721 02 06 98 H04Q 7/22 05/19 DU 11 05 05 Nokia Corporation

1 025 751 31 01 00 A01K 5/00 05/13 DU 30 03 05 Patterson, R.C.

1 026 435 24 01 00 F16L 37/084 05/19 DU 11 05 05 JOHN GUEST LIMITED

1 026 673 19 10 98 G11B 7/085 05/22 DU 01 06 05 FUJITSU LIMITED

1 026 839 26 01 00 H04B 10/00 05/17 DU 27 04 05 Phoenix Contact GmbH Co. KG

1 027 302 07 08 98 C04B 14/02 05/12 DU 23 03 05 Elementis Pigments, Inc.

1 027 505 27 10 98 E04B 1/74 05/14 DU 06 04 05 Sepa Oy

1 027 714 29 10 98 H01H 9/20 05/17 DU 27 04 05 IMEGO AB

1 027 870 12 01 00 A61F 2/06 05/13 DU 30 03 05 Orbus Medical Technologies, Inc.

1 028 071 03 02 00 B65D 88/72 05/16 DU 20 04 05 GEA Buck Valve GmbH

1 028 245 04 02 00 F02D 41/14 05/17 DU 27 04 05 HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS

1 028 333 09 02 00 G02B 6/34 05/17 DU 27 04 05 FUJIKURA LTD.

1 028 538 11 02 00 H04B 1/38 05/26 DU 29 06 05 Nokia Corporation

1 028 821 12 11 98 B22D 11/06 05/13 DU 30 03 05 ThyssenKrupp Acciai Speciali Ter

1 029 505 07 01 00 A61B 3/107 05/21 DU 25 05 05 Kamillo Eisner-Stiftung

1 029 638 21 02 00 B25J 19/00 05/21 DU 25 05 05 KUKA Roboter GmbH

1 029 694 19 02 99 B41J 11/48 05/18 DU 04 05 05 Hewlett-Packard Company, A Delaw

1 029 851 13 10 98 C07D 213/74 05/16 DU 20 04 05 Mitsubishi Pharma Corporation

1 030 188 14 02 00 G01S 11/12 05/22 DU 01 06 05 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH

1 030 270 06 09 99 G06T 5/00 05/16 DU 20 04 05 Keyence Corporation

1 030 726 06 11 98 A63B 27/00 05/26 DU 29 06 05 Act Safe Systems AB

1 030 776 07 10 98 B31C 1/00 05/24 DU 15 06 05 NMC S.A.

1 031 309 20 10 99 A47K 5/12 05/16 DU 20 04 05 Gojo Industries, Inc.

1 031 481 12 02 00 B60S 1/52 05/23 DU 08 06 05 Hella KGaA Hueck Co.

1 031 502 23 02 00 B62J 11/00 05/16 DU 20 04 05 SHIMANO INC.

1 032 141 09 02 00 H04B 7/185 05/19 DU 11 05 05 Northrop Grumman Corporation

1 032 866 27 08 99 G03F 7/095 05/26 DU 29 06 05 Polyfibron Technologies, Inc.

1 033 132 15 10 98 A61K 31/495 05/21 DU 25 05 05 Dainippon Pharmaceutical Co., Lt

1 033 298 10 02 00 B62M 3/08 05/14 DU 06 04 05 SHIMANO INC.

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

244 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/12

1 033 578 09 02 00 G01P 3/483 05/14 DU 06 04 05 Ziegler, Horst Prof. Dr.

1 034 886 13 03 00 B24B 37/04 05/24 DU 15 06 05 EBARA CORPORATION

1 035 109 07 03 00 C07C 227/44 05/19 DU 11 05 05 Ajinomoto Co., Inc.

1 035 134 05 03 99 C08B 11/20 05/23 DU 08 06 05 HERCULES INCORPORATED

1 035 338 17 02 00 F16C 33/30 05/22 DU 01 06 05 Minebea Co., Ltd.

1 035 396 08 03 00 F28C 1/14 05/22 DU 01 06 05 BALTIMORE AIRCOIL COMPANY, INC.

1 035 422 04 03 00 G01T 3/00 05/17 DU 27 04 05 Riken

1 035 745 10 03 99 H04Q 7/38 05/19 DU 11 05 05 Sony Deutschland GmbH

1 035 844 01 12 98 A61K 31/045 05/13 DU 30 03 05 Danisco Sweeteners Oy

1 036 674 15 03 00 B60C 11/13 05/23 DU 08 06 05 Sumitomo Rubber Industries Ltd.

1 037 115 23 12 99 G03F 7/20 05/20 DU 18 05 05 Carl Zeiss SMT AG

1 037 165 11 11 99 G06T 3/00 05/16 DU 20 04 05 Hewlett-Packard Company, A Delaw

1 037 768 20 05 99 B60R 16/02 05/17 DU 27 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 038 186 08 10 99 G01R 31/02 05/21 DU 25 05 05 Chung, Un-Young

1 038 626 20 03 00 B23K 9/08 05/22 DU 01 06 05 Newfrey LLC

1 039 448 24 03 00 G11B 7/24 05/22 DU 01 06 05 Matsushita Electric Industrial C

1 039 659 17 03 00 H04B 7/185 05/21 DU 25 05 05 Northrop Grumman Corporation

1 040 190 23 12 98 C12N 15/12 05/14 DU 06 04 05 Pharis Biotec GmbH

1 040 502 08 12 98 H01J 9/02 05/12 DU 23 03 05 The Regents of the University of

1 040 830 21 12 98 A61K 31/42 05/23 DU 08 06 05 Dainippon Pharmaceutical Co., Lt

1 040 964 28 03 00 B60R 5/04 05/21 DU 25 05 05 BOS GmbH Co. KG

1 041 321 03 03 00 F16J 15/36 05/16 DU 20 04 05 Carl Freudenberg KG

1 041 390 18 02 00 G01R 31/3185 05/15 DU 13 04 05 STMicroelectronics Limited

1 041 727 22 12 95 H04B 1/707 05/15 DU 13 04 05 INTERDIGITAL TECHNOLOGY CORPORAT

1 041 768 30 03 00 H04L 12/24 05/23 DU 08 06 05 SEIKO EPSON CORPORATION

1 041 890 22 12 98 A21D 8/04 05/16 DU 20 04 05 Novozymes A/S

1 042 040 01 10 99 B01D 3/40 05/15 DU 13 04 05 Uhde GmbH

1 042 215 16 11 98 B67D 1/08 05/13 DU 30 03 05 Skerra PTY. Limited

1 042 287 10 12 98 C07D 209/42 05/16 DU 20 04 05 Aventis Pharma Deutschland GmbH

1 042 612 16 12 98 F04B 39/02 05/19 DU 11 05 05 EMPRESA BRASILEIRA DE COMPRESSOR

1 043 025 06 04 00 A61K 38/21 05/22 DU 01 06 05 SCHERING CORPORATION

1 043 862 28 03 00 H04L 9/08 05/21 DU 25 05 05 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 044 355 18 12 98 G01F 1/704 05/21 DU 25 05 05 Honeywell Inc.

1 044 444 08 12 98 G09F 3/02 05/15 DU 13 04 05 Capture Business Cards LLC

1 044 701 23 03 00 A61M 16/04 05/19 DU 11 05 05 Smiths Group plc

1 045 093 22 03 00 E05B 65/20 05/22 DU 01 06 05 Brose Schliesssysteme GmbH Co.

1 045 680 05 01 99 A61F 2/16 05/15 DU 13 04 05 Visioncare Ophthalmic Technologi

1 045 934 17 12 98 D06P 5/08 05/17 DU 27 04 05 Novozymes A/S

1 046 431 18 04 00 B05D 7/00 05/14 DU 06 04 05 KANSAI PAINT CO., LTD.

1 046 654 20 04 00 C08F 4/68 05/26 DU 29 06 05 JSR Corporation

1 046 910 20 04 00 G01N 33/497 05/26 DU 29 06 05 TANITA CORPORATION

1 047 067 08 10 99 G11B 20/10 05/19 DU 11 05 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 047 569 17 11 99 B60J 7/047 05/20 DU 18 05 05 Meritor Automotive GmbH

1 047 750 23 08 99 C09K 11/02 05/14 DU 06 04 05 Koninklijke Philips Electronics

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

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ou de la décisionconcernantl’opposition

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Nom du déposantet/ou titulaire

BOPI 06/12 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 245

1 047 777 18 12 98 C12N 15/12 05/13 DU 30 03 05 DRK Blutspendedienst Baden-Württ

1 048 158 09 08 99 H04L 29/06 05/23 DU 08 06 05 Motorola Limited

1 048 451 21 03 00 B30B 11/08 05/16 DU 20 04 05 Fette GmbH

1 048 537 04 04 00 B60S 1/52 05/24 DU 15 06 05 Hella KGaA Hueck Co.

1 049 481 23 09 98 C07K 11/00 05/16 DU 20 04 05 ARIZONA BOARD OF REGENTS

1 049 624 23 10 98 B65B 39/00 ◆ 05/10 DU 09 03 05 BOPI 17 DU 26 04 02 TETRA LAVAL HOLDINGS FINANCE S

1 049 767 08 01 99 C12N 5/00 05/33 DU 17 08 05 Aventis Pharmaceuticals Inc.

1 049 784 19 01 99 C12N 15/52 05/16 DU 20 04 05 LG CHEMICAL LTD.

1 049 860 24 11 99 F02D 1/18 05/17 DU 27 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 050 484 27 04 00 B65D 75/66 05/17 DU 27 04 05 Wipak Walsrode GmbH Co. KG

1 050 598 10 04 00 C23C 14/50 05/24 DU 15 06 05 Satis Vacuum Industries Vertrieb

1 051 621 23 01 99 G01N 33/543 05/16 DU 20 04 05 Roche Diagnostics GmbH

1 052 367 28 04 00 E21B 10/56 05/14 DU 06 04 05 Camco International (UK) Limited

1 053 730 04 05 00 A61F 13/15 05/17 DU 27 04 05 Uni-Charm Corporation

1 053 842 19 05 00 B28B 7/00 05/18 DU 04 05 05 Carpinteria Santiago Benito e Hi

1 055 450 24 05 00 B01F 3/04 05/30 DU 27 07 05 EKATO Rühr- und Mischtechnik Gmb

1 056 198 10 05 00 H03G 3/30 05/17 DU 27 04 05 Deutsche Telekom AG

1 056 336 20 01 99 A01N 1/02 05/13 DU 30 03 05 Yale University

1 056 458 24 02 99 A61K 31/44 05/17 DU 27 04 05 Wake Forest University

1 056 592 16 02 99 B41M 5/00 05/17 DU 27 04 05 EXXONMOBIL OIL CORPORATION

1 056 806 08 12 99 C08L 51/06 05/22 DU 01 06 05 Basell Poliolefine Italia S.p.A.

1 057 043 15 02 99 G01S 13/52 05/13 DU 30 03 05 BAE Systems (Defence Systems) Li

1 057 485 13 01 99 A61K 31/40 05/19 DU 11 05 05 Nippon Shinyaku Co., Ltd.

1 058 279 01 06 00 H01F 19/04 05/19 DU 11 05 05 SHARP KABUSHIKI KAISHA

1 058 399 12 08 96 H04B 7/26 05/15 DU 13 04 05 SHARP KABUSHIKI KAISHA

1 058 835 25 02 99 G01N 21/59 05/15 DU 13 04 05 Weatherford Artificial Lift Syst

1 058 839 14 12 98 G01N 27/38 05/17 DU 27 04 05 Deutsche Metrohm Gesellschaft mi

1 059 441 11 05 00 F02N 11/08 05/16 DU 20 04 05 Honda Giken Kogyo Kabushiki Kais

1 059 930 04 03 99 A61K 31/164 05/19 DU 11 05 05 NPS PHARMACEUTICALS, INC.

1 060 501 18 02 99 H01J 37/32 05/16 DU 20 04 05 LAM RESEARCH CORPORATION

1 060 669 30 05 00 A21B 3/13 05/20 DU 18 05 05 Dr. AUGUST OETKER NAHRUNGSMITTEL

1 060 794 02 12 99 B01J 35/10 05/22 DU 01 06 05 JAPAN ENERGY CORPORATION

1 061 955 12 03 99 A61K 48/00 05/18 DU 04 05 05 Wyeth

1 062 307 15 02 99 C10M 117/00 05/15 DU 13 04 05 ExxonMobil Research and Engineer

1 062 312 26 01 99 C11D 3/00 05/16 DU 20 04 05 UNILEVER PLC

1 062 478 12 03 99 G01B 11/24 05/22 DU 01 06 05 Metroptic Technologies, Ltd.

1 062 771 23 02 99 H04L 12/44 05/19 DU 11 05 05 Bayerische Motoren Werke Aktieng

1 063 009 23 06 00 B01J 19/32 05/11 DU 16 03 05 THE BOC GROUP, INC.

1 063 127 19 06 00 B60R 1/06 05/15 DU 13 04 05 Magna Donnelly GmbH Co. KG

1 063 975 11 03 99 A61K 9/50 05/20 DU 18 05 05 SurModics, Inc.

1 063 992 18 03 99 A61K 31/415 05/19 DU 11 05 05 MERCK CO., INC.

1 064 147 23 07 99 B31D 5/00 05/20 DU 18 05 05 Keller, Reinhard

1 065 214 24 03 99 C07K 14/47 05/18 DU 04 05 05 Takeda Pharmaceutical Company Li

1 065 497 27 06 00 G01N 21/21 05/22 DU 01 06 05 Matsushita Electric Industrial C

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

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ou de la décisionconcernantl’opposition

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de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

246 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/12

1 065 825 27 06 00 H04L 7/04 05/19 DU 11 05 05 Texas Instruments Incorporated

1 066 402 22 02 99 C12Q 1/00 05/20 DU 18 05 05 Phylonix Pharmaceuticals Inc.

1 066 803 03 07 00 A61C 19/055 05/16 DU 20 04 05 PIERGIACOMI SUD - S.R.L.

1 067 197 10 02 00 C12P 19/26 05/24 DU 15 06 05 Food Industry Research and Devel

1 067 220 30 06 00 C25D 15/02 05/14 DU 06 04 05 SBR S.r.l.

1 067 265 23 06 00 E05C 9/20 05/16 DU 20 04 05 Aug. Winkhaus GmbH Co. KG

1 067 511 29 06 00 G10K 11/175 05/21 DU 25 05 05 KOREA INSTITUTE OF SCIENCE AND T

1 067 628 05 07 00 H01Q 9/30 05/23 DU 08 06 05 Filtronic LK Oy

1 067 712 07 07 00 H04B 7/185 05/19 DU 11 05 05 Globalstar L.P.

1 067 782 05 07 00 H04N 5/44 05/17 DU 27 04 05 NEC CORPORATION

1 068 302 30 03 99 C12N 9/24 05/22 DU 01 06 05 DANISCO A/S

1 069 096 20 06 00 C06D 5/06 05/19 DU 11 05 05 TRW Airbag Systems GmbH

1 069 122 30 03 99 C07D 333/68 05/26 DU 29 06 05 SHIONOGI CO., LTD.

1 069 353 16 06 00 F16K 1/52 05/14 DU 06 04 05 Festo AG Co

1 069 709 04 07 00 H04B 7/185 05/19 DU 11 05 05 Northrop Grumman Corporation

1 069 783 04 07 00 H04N 17/00 05/19 DU 11 05 05 Sarnoff Corporation

1 070 238 09 04 99 G01L 5/16 05/25 DU 22 06 05 MTS SYSTEMS CORPORATION

1 072 407 26 07 00 B41F 9/00 05/21 DU 25 05 05 Japan Patent Management Co. Ltd.

1 072 564 09 06 00 C03C 25/10 05/21 DU 25 05 05 Draka Comteq B.V.

1 072 590 18 07 00 C07C 319/26 05/15 DU 13 04 05 Rhein Chemie Rheinau GmbH

1 072 647 09 05 00 C08L 63/02 05/16 DU 20 04 05 HYUNDAI MOTOR COMPANY

1 072 757 21 07 00 F01D 5/18 05/15 DU 13 04 05 GENERAL ELECTRIC COMPANY

1 073 193 20 07 00 H02P 21/00 05/14 DU 06 04 05 Universita’ Degli Studi Di Catan

1 073 470 16 02 00 A61K 47/30 05/17 DU 27 04 05 INPHARMA S.A.

1 074 207 04 08 99 A47J 31/24 05/20 DU 18 05 05 Gruppo Cimbali S.p.A.

1 074 434 01 08 00 B60R 21/20 05/16 DU 20 04 05 TRW Automotive Safety Systems Gm

1 074 453 23 05 00 B62D 15/02 05/18 DU 04 05 05 Valeo Schalter und Sensoren GmbH

1 074 584 27 07 00 C08L 71/02 05/25 DU 22 06 05 Solvay Solexis S.p.A.

1 075 030 18 07 00 H01L 39/14 05/14 DU 06 04 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 075 951 22 07 93 B41J 2/175 05/15 DU 13 04 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

1 076 458 20 07 00 H04N 7/20 05/14 DU 06 04 05 Kathrein-Werke KG

1 076 622 09 11 99 B60S 1/38 05/17 DU 27 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 076 925 10 03 00 H02M 7/12 05/16 DU 20 04 05 Koninklijke Philips Electronics

1 077 032 05 07 00 A22C 17/00 05/12 DU 23 03 05 MIEM S.r.l.

1 077 107 19 07 00 B24B 23/04 05/17 DU 27 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 077 353 07 04 00 F25B 41/04 05/25 DU 22 06 05 Pacific Industrial Co., Ltd.

1 077 700 21 05 99 A61K 31/415 05/14 DU 06 04 05 Avanir Pharmaceuticals

1 077 734 21 04 99 A61M 1/36 05/24 DU 15 06 05 Terumo Cardiovascular Systems Co

1 077 962 13 05 99 C07D 295/205 05/15 DU 13 04 05 The Government of the United Sta

1 078 160 29 02 00 F02M 59/10 05/20 DU 18 05 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 078 235 07 05 99 G01M 3/00 05/13 DU 30 03 05 GESO Gesellschaft für Sensorik,

1 078 328 17 05 99 G06K 7/00 05/15 DU 13 04 05 MICRON TECHNOLOGY, INC.

1 078 362 03 03 00 G11B 23/03 05/22 DU 01 06 05 HITACHI MAXELL, LTD.

1 080 276 20 05 99 E01F 9/00 05/13 DU 30 03 05 Visual Guidance Systems Scandina

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

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de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

BOPI 06/12 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 247

1 080 381 01 04 99 G02B 1/04 05/30 DU 27 07 05 Alcon Manufacturing Ltd.

1 080 531 05 04 99 H03K 19/177 05/13 DU 30 03 05 ACTEL CORPORATION

1 080 851 01 09 00 B25J 15/02 05/26 DU 29 06 05 PHD, Inc.

1 081 068 25 07 00 B65G 47/88 05/18 DU 04 05 05 SIG Technology AG

1 081 274 11 08 00 D06P 5/30 05/32 DU 10 08 05 SEIREN CO., LTD.

1 081 390 31 08 00 F15B 15/28 05/13 DU 30 03 05 Amiteq Co., Ltd.

1 082 027 24 05 99 A23L 1/221 05/25 DU 22 06 05 Lycored Natural Products Industr

1 082 791 25 05 99 H02B 13/035 05/15 DU 13 04 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 083 046 27 07 00 B41F 1/06 05/23 DU 08 06 05 Lemaster, Milton R.

1 083 629 23 08 00 H01R 12/04 05/22 DU 01 06 05 J.S.T. Mfg. Co., Ltd.

1 084 466 09 03 00 G06F 5/06 05/16 DU 20 04 05 Koninklijke Philips Electronics

1 085 033 07 05 93 C08G 69/10 05/20 DU 18 05 05 Lanxess Deutschland GmbH

1 085 281 09 08 00 F25D 23/10 05/17 DU 27 04 05 Dometic GmbH

1 086 453 16 03 00 G10L 21/02 05/21 DU 25 05 05 MOTOROLA, INC.

1 086 848 11 09 00 B60L 15/20 05/20 DU 18 05 05 Hitachi, Ltd.

1 086 986 23 03 00 C08L 23/12 05/22 DU 01 06 05 IDEMITSU KOSAN CO., LTD.

1 087 008 31 08 00 C10M 169/04 05/19 DU 11 05 05 Infineum International Limited

1 087 542 04 09 00 H04B 7/005 05/22 DU 01 06 05 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 087 838 18 03 99 B01J 31/22 05/21 DU 25 05 05 Degussa AG

1 087 999 27 05 99 C08B 37/00 05/13 DU 30 03 05 Ceapro Inc.

1 088 069 11 06 99 C12N 15/12 05/19 DU 11 05 05 BioInvent International AB

1 088 642 01 09 00 B29C 45/37 05/13 DU 30 03 05 Becton Dickinson and Company

1 088 739 16 09 00 B62D 6/00 05/13 DU 30 03 05 Koyo Seiko Co., Ltd.

1 088 757 26 09 00 B65B 13/18 05/18 DU 04 05 05 KRONES AG

1 089 111 13 03 00 G02B 27/02 05/13 DU 30 03 05 Olympus Corporation

1 089 137 22 09 00 G03G 15/08 05/23 DU 08 06 05 Xerox Corporation

1 089 735 25 06 99 A61K 31/445 05/23 DU 08 06 05 Warner-Lambert Company LLC

1 090 068 06 04 00 C08L 23/10 05/21 DU 25 05 05 Basell Poliolefine Italia S.p.A.

1 090 105 24 06 99 C12N 5/06 05/15 DU 13 04 05 Neuronova AB

1 090 455 12 04 99 H03B 1/00 05/26 DU 29 06 05 ATMEL CORPORATION

1 091 601 13 09 00 H04Q 7/22 05/26 DU 29 06 05 Nokia Corporation

1 092 738 27 09 00 C08G 18/66 05/14 DU 06 04 05 Cytec Surface Specialties Austri

1 093 371 02 07 99 A61K 31/445 05/21 DU 25 05 05 FUJISAWA PHARMACEUTICAL CO., LTD

1 094 132 21 10 99 C23C 30/00 05/14 DU 06 04 05 TOSHIBA TUNGALOY CO., LTD.

1 094 209 13 10 00 F02B 27/02 05/17 DU 27 04 05 Mann + Hummel GmbH

1 094 296 13 10 00 G01B 11/06 05/20 DU 18 05 05 IMS Messsysteme GmbH

1 094 348 29 09 00 G02B 7/02 05/16 DU 20 04 05 JENOPTIK Aktiengesellschaft

1 094 564 16 10 00 H01R 13/629 05/13 DU 30 03 05 J.S.T. Mfg. Co., Ltd.

1 094 896 31 05 99 B01J 35/06 05/17 DU 27 04 05 SAES GETTERS S.p.A.

1 095 128 12 07 99 C11D 3/50 05/16 DU 20 04 05 THE PROCTER GAMBLE COMPANY

1 095 192 05 07 99 E04B 1/348 05/13 DU 30 03 05 De la Marche, Peter William

1 095 648 14 09 00 A61H 33/02 05/21 DU 25 05 05 Wuschik, Günter, Dipl.-Ing.

1 095 860 20 10 00 B65B 35/24 05/18 DU 04 05 05 INDAG Gesellschaft für Industrie

1 095 945 13 10 00 C07F 9/09 05/16 DU 20 04 05 Chemische Fabrik Budenheim KG

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

248 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/12

1 096 308 02 11 00 G03B 7/10 05/22 DU 01 06 05 FUJI PHOTO FILM CO., LTD.

1 096 511 07 03 00 H01B 13/26 05/20 DU 18 05 05 TOTOKU ELECTRIC CO., LTD.

1 096 613 30 10 00 H01R 13/193 05/22 DU 01 06 05 Aries Electronics, Inc

1 096 710 31 10 00 H04J 13/00 05/16 DU 20 04 05 NEC CORPORATION

1 096 872 13 07 99 A47C 7/18 05/12 DU 23 03 05 Easydoing Oy

1 097 973 26 10 00 C09D 175/02 05/22 DU 01 06 05 Bayer Corporation

1 098 571 22 07 98 A23G 3/30 05/14 DU 06 04 05 Cadbury Adams USA LLC

1 100 278 01 11 00 H04N 17/00 05/24 DU 15 06 05 Tektronix, Inc.

1 100 461 13 07 99 A61K 9/00 05/20 DU 18 05 05 Avant Immunotherapeutics, Inc.

1 100 509 13 05 99 A61K 31/565 05/14 DU 06 04 05 Schering Aktiengesellschaft

1 100 602 24 05 00 A63H 33/00 05/14 DU 06 04 05 Poof-Slinky, Inc.

1 100 771 27 07 99 C07C 235/64 05/19 DU 11 05 05 Emisphere Technologies, Inc.

1 101 375 28 07 99 H04Q 7/32 05/12 DU 23 03 05 Remote Dynamics, Inc.

1 101 878 07 09 00 E04B 7/22 05/16 DU 20 04 05 Herr, Joachim Wolfram

1 102 252 15 11 00 G11B 7/24 05/23 DU 08 06 05 Matsushita Electric Industrial C

1 102 931 22 02 00 F02M 61/16 05/20 DU 18 05 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 103 015 02 08 99 G02F 1/1335 05/22 DU 01 06 05 Sharp Kabushiki Kaisha

1 103 118 23 07 99 H04L 12/403 05/15 DU 13 04 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 103 173 31 10 00 A01C 1/06 05/23 DU 08 06 05 LANXESS Deutschland GmbH

1 103 951 22 11 00 G10L 15/02 05/12 DU 23 03 05 Matsushita Electric Industrial C

1 104 232 08 07 99 A01N 1/00 05/18 DU 04 05 05 Bayer CropScience GmbH

1 104 352 12 07 99 B60B 7/20 05/13 DU 30 03 05 Logo-Motive Systems B.V.

1 104 886 21 06 00 G01N 33/543 05/21 DU 25 05 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 104 962 29 11 00 H04L 12/56 05/20 DU 18 05 05 Matsushita Electric Industrial C

1 105 073 12 08 99 A61F 5/00 05/18 DU 04 05 05 Obtech Medical GmbH

1 105 075 12 08 99 A61F 5/00 05/16 DU 20 04 05 Obtech Medical GmbH

1 105 378 20 08 99 C07D 239/94 05/13 DU 30 03 05 Parker Hughes Institute

1 105 728 18 08 99 G01N 33/50 05/15 DU 13 04 05 CEPHALON, INC.

1 105 893 10 08 99 H01F 41/00 05/16 DU 20 04 05 Vacuumschmelze GmbH

1 106 250 01 12 00 B01L 3/14 05/14 DU 06 04 05 Becton Dickinson and Company

1 106 277 22 11 00 B21D 51/26 05/15 DU 13 04 05 MAN Nutzfahrzeuge Aktiengesellsc

1 106 520 06 12 00 B65D 19/20 05/13 DU 30 03 05 STORA ENSO PACKAGING AB

1 106 954 21 11 00 F41A 17/64 05/13 DU 30 03 05 Sommer, Gerd

1 107 223 06 12 00 G09G 3/36 05/14 DU 06 04 05 Sharp Kabushiki Kaisha

1 107 231 03 06 92 G10L 19/00 05/17 DU 27 04 05 QUALCOMM Incorporated

1 107 234 08 12 00 G10L 19/14 05/23 DU 08 06 05 SONY CORPORATION

1 107 675 05 08 99 A45D 8/24 05/12 DU 23 03 05 Freestyla Pty. Ltd.

1 107 805 23 07 99 A61B 5/15 05/16 DU 20 04 05 NOBLE HOUSE GROUP PTY. LTD.

1 108 512 23 03 00 B29C 33/30 05/12 DU 23 03 05 BRIDGESTONE CORPORATION

1 108 518 05 04 99 B29C 45/26 05/12 DU 23 03 05 FUJITSU LIMITED

1 108 526 05 12 00 B29D 30/42 05/26 DU 29 06 05 THE GOODYEAR TIRE RUBBER COMPA

1 108 566 04 12 00 B60C 11/12 05/22 DU 01 06 05 BRIDGESTONE CORPORATION

1 108 722 12 12 00 C07D 471/04 05/17 DU 27 04 05 AZIENDE CHIMICHE RIUNITE ANGELI

1 108 736 05 12 00 C08G 18/40 05/13 DU 30 03 05 Bayer MaterialScience AG

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

BOPI 06/12 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 249

1 109 154 15 12 00 G10L 21/02 05/26 DU 29 06 05 Nortel Networks Limited

1 109 812 27 08 99 C07D 487/04 05/18 DU 04 05 05 Spirogen Limited

1 110 462 19 12 00 A23L 1/308 05/17 DU 27 04 05 Nutrinova Nutrition Specialties

1 110 558 22 12 00 A61L 2/20 05/16 DU 20 04 05 ETHICON INC.

1 110 710 13 12 00 B31F 1/07 05/18 DU 04 05 05 MELITTA HAUSHALTSPRODUKTE GmbH

1 110 986 12 12 00 C08G 18/69 05/23 DU 08 06 05 LANXESS Deutschland GmbH

1 111 217 19 12 00 F02B 29/04 05/14 DU 06 04 05 Behr Industry GmbH Co. KG.

1 111 245 17 11 00 F04D 29/32 05/23 DU 08 06 05 BorgWarner Inc.

1 111 275 18 11 00 F16H 61/22 05/17 DU 27 04 05 Bayerische Motoren Werke Aktieng

1 111 603 08 02 96 G11B 7/12 05/15 DU 13 04 05 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH

1 111 637 20 12 00 H01H 21/22 05/17 DU 27 04 05 Niles Parts Co., Ltd.

1 111 672 24 09 91 H01L 23/498 05/22 DU 01 06 05 TESSERA, INC.

1 111 977 27 10 98 H05K 7/10 05/18 DU 04 05 05 Intercon Systems, Inc.

1 112 387 01 07 99 C21B 11/00 05/18 DU 04 05 05 TECHNOLOGICAL RESOURCES PTY. LTD

1 112 775 16 02 00 B01J 23/62 05/26 DU 29 06 05 Dairen Chemical Corporation

1 112 835 03 02 00 B29C 49/42 05/17 DU 27 04 05 SMI S.p.A.

1 113 809 09 09 99 A61K 38/12 05/14 DU 06 04 05 MERCK PATENT GmbH

1 114 406 28 06 00 G08G 1/09 05/18 DU 04 05 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 114 780 07 01 00 B65D 41/26 05/13 DU 30 03 05 THE PROCTER GAMBLE COMPANY

1 115 133 04 01 01 H01J 1/30 05/17 DU 27 04 05 Samsung SDI Co., Ltd.

1 115 248 07 01 93 H04N 7/167 05/13 DU 30 03 05 Broadband Innovations, Inc.

1 116 163 25 08 99 G06K 9/00 05/22 DU 01 06 05 Greenvision Systems Ltd

1 116 529 07 08 00 B21D 1/10 05/18 DU 04 05 05 TSUBASA SYSTEM CO.,LTD.

1 116 804 23 10 00 C25D 3/60 05/12 DU 23 03 05 Nippon MacDermid Co., Ltd.

1 117 059 04 02 99 G06K 7/10 05/25 DU 22 06 05 FUJITSU LIMITED

1 117 189 11 01 01 H04B 1/707 05/16 DU 20 04 05 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.

1 117 208 05 12 00 H04L 12/14 05/14 DU 06 04 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 117 267 13 01 01 H04Q 7/34 05/15 DU 13 04 05 Willtek Communications GmbH

1 117 382 01 10 99 A61K 9/16 05/19 DU 11 05 05 PowderJect Research Limited

1 117 499 17 09 99 B22F 1/00 05/22 DU 01 06 05 HÖGANÄS AB

1 117 924 01 08 00 F02M 55/02 05/17 DU 27 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 118 101 13 09 99 H01J 61/067 05/16 DU 20 04 05 Patent-Treuhand-Gesellschaft für

1 118 128 28 09 99 H01L 41/04 05/14 DU 06 04 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 118 414 18 01 01 B23K 3/06 05/24 DU 15 06 05 Nagata, Eishu

1 118 868 18 01 00 G01R 31/317 05/16 DU 20 04 05 Infineon Technologies AG

1 119 807 11 10 99 G06F 9/45 05/16 DU 20 04 05 Transitive Limited

1 119 840 27 07 00 G08G 1/127 05/19 DU 11 05 05 QUALCOMM INCORPORATED

1 119 950 01 10 99 H04L 12/56 05/16 DU 20 04 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 119 957 29 09 99 H04M 3/22 05/15 DU 13 04 05 BRITISH TELECOMMUNICATIONS publi

1 120 133 22 12 00 A63B 22/08 05/19 DU 11 05 05 Daum GmbH Co. KG

1 120 167 23 01 01 B05B 7/14 05/13 DU 30 03 05 Nylok Corporation

1 120 261 25 07 00 B41J 2/21 05/17 DU 27 04 05 Seiko Epson Corporation

1 120 372 26 01 01 B65H 35/07 05/15 DU 13 04 05 tesa AG

1 120 667 12 01 01 G02B 1/04 05/25 DU 22 06 05 MITSUBISHI GAS CHEMICAL COMPANY,

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

250 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/12

1 120 828 28 01 00 H01L 21/66 05/14 DU 06 04 05 STMicroelectronics S.r.l.

1 120 860 12 01 01 H01R 11/01 05/15 DU 13 04 05 eupec Europäische Gesellschaft f

1 121 153 13 10 99 A61K 47/48 05/17 DU 27 04 05 Immunomedics, Inc.

1 121 481 23 08 99 D04H 3/02 05/17 DU 27 04 05 Carl Freudenberg KG

1 121 826 15 10 99 H04Q 7/38 05/19 DU 11 05 05 Nokia Corporation

1 122 222 03 02 01 C04B 7/32 05/17 DU 27 04 05 ARDEX GMBH

1 123 147 14 09 99 A63F 9/10 05/18 DU 04 05 05 Global Publishing AS

1 123 625 19 10 99 H04Q 7/22 05/16 DU 20 04 05 Nokia Corporation

1 123 759 07 02 01 B21D 13/04 05/16 DU 20 04 05 ECOCAT OY

1 124 436 29 09 99 A23J 1/20 05/15 DU 13 04 05 Valio Ltd.

1 124 877 29 09 99 C08G 63/52 05/16 DU 20 04 05 Ashland Inc.

1 124 926 21 10 99 C11D 3/37 05/18 DU 04 05 05 UNILEVER PLC

1 125 043 11 07 00 F02M 37/00 05/16 DU 20 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

* 1 125 149 11 03 99 G02B 5/08 02/41 DU 09 10 02 BOPI 08 DU 21 02 03 Cardinal CG Company

1 125 541 13 02 01 A47K 7/03 05/18 DU 04 05 05 Johnson Johnson Consumer Compa

1 125 548 31 01 01 A61B 5/028 05/17 DU 27 04 05 RADI MEDICAL SYSTEMS AB

1 125 569 13 02 01 A61F 13/15 05/15 DU 13 04 05 Uni-Charm Corporation

1 125 785 16 02 01 B60K 35/00 05/17 DU 27 04 05 NEC CORPORATION

1 125 923 23 01 01 C07D 207/267 05/21 DU 25 05 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 126 590 26 01 01 H02M 5/27 05/15 DU 13 04 05 HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS

1 127 057 11 10 99 C07D 401/06 05/18 DU 04 05 05 SmithKline Beecham plc

1 127 092 06 04 00 C09D 123/10 05/22 DU 01 06 05 Basell Poliolefine Italia S.P.A.

1 127 507 28 02 00 A43B 13/38 05/17 DU 27 04 05 STONEFLY S.p.A.

1 127 519 25 11 00 A47C 17/12 05/19 DU 11 05 05 Laauser GmbH Co. Polstermöbel

1 127 634 21 02 01 B21J 15/02 05/23 DU 08 06 05 Newfrey LLC

1 127 677 16 02 01 B29C 51/26 05/18 DU 04 05 05 PAUL KIEFEL GMBH

1 127 821 21 02 01 B65H 19/18 05/19 DU 11 05 05 Shikoku Kakoki Co., Ltd.

1 127 853 16 02 01 C03B 9/193 05/17 DU 27 04 05 BOTTERO S.p.A.

1 127 855 16 02 01 C03B 9/36 05/16 DU 20 04 05 BOTTERO S.p.A.

1 127 879 15 02 01 C07D 233/32 05/21 DU 25 05 05 DSM IP Assets B.V.

1 128 027 21 02 01 F01L 1/344 05/19 DU 11 05 05 TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1 128 089 21 02 01 F16G 5/18 05/22 DU 01 06 05 BorgWarner Morse TEC Japan K.K.

1 128 191 23 02 01 G02B 1/04 05/16 DU 20 04 05 Hoya Healthcare Corporation

1 128 692 20 02 01 H04Q 7/32 05/18 DU 04 05 05 Nokia Corporation

1 129 023 12 10 99 B66F 7/04 05/17 DU 27 04 05 Snap-on Incorporated

1 130 033 23 02 01 C08B 11/20 05/14 DU 06 04 05 SE Tylose GmbH Co.KG

1 130 041 10 03 00 C08G 59/62 05/22 DU 01 06 05 SUMITOMO BAKELITE CO., LTD.

1 130 271 19 02 01 F04D 29/26 05/17 DU 27 04 05 nash-elmo Industries GmbH

1 130 275 09 01 01 F16B 7/18 05/13 DU 30 03 05 Jung, Chan Shih

1 130 319 03 03 00 F23N 5/18 05/22 DU 01 06 05 Riello S.p.A.

1 130 839 02 03 00 H04L 1/18 05/23 DU 08 06 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 131 011 16 11 99 A61B 18/18 05/15 DU 13 04 05 United States Surgical Corporati

1 131 057 26 07 00 A61K 9/20 05/16 DU 20 04 05 UNIVERSITEIT GENT

1 131 653 24 11 99 G01T 1/167 05/13 DU 30 03 05 Thermo Electron (Erlangen) GmbH

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

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de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

BOPI 06/12 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 251

1 131 949 16 11 99 H04M 15/00 05/18 DU 04 05 05 MacroSystem Telecommunication Gm

1 132 236 07 03 01 B60J 5/04 05/19 DU 11 05 05 ArvinMeritor Light Vehicle Syste

1 132 509 23 02 01 D03D 39/22 05/14 DU 06 04 05 Promatech S.p.A.

1 133 270 25 11 99 A61G 7/057 05/14 DU 06 04 05 KCI Licensing, Inc.

1 133 723 18 11 99 G06F 7/58 05/16 DU 20 04 05 QUALCOMM INCORPORATED

1 133 984 14 03 01 A61K 9/00 05/19 DU 11 05 05 SHIN-ETSU CHEMICAL CO., LTD.

1 134 146 16 03 01 B62D 5/04 05/26 DU 29 06 05 KOYO SEIKO CO., LTD.

1 134 222 25 11 99 C07D 519/00 05/15 DU 13 04 05 SHIONOGI CO., LTD.

1 135 033 25 11 99 A23L 1/0522 05/16 DU 20 04 05 SÜDZUCKER AKTIENGESELLSCHAFT MAN

1 135 039 15 09 00 A43B 7/12 05/17 DU 27 04 05 Geox S.p.A.

1 135 414 01 12 99 C07K 14/705 05/13 DU 30 03 05 ABERDEEN UNIVERSITY

1 135 438 02 12 99 C08L 1/26 05/17 DU 27 04 05 HERCULES INCORPORATED

1 135 541 22 10 99 C23C 14/06 05/23 DU 08 06 05 EBARA CORPORATION

1 135 604 29 09 00 F02M 61/18 05/16 DU 20 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 136 288 12 12 00 B60F 1/04 05/25 DU 22 06 05 NIKKEN CORPORATION

1 136 345 01 03 01 B62D 25/14 05/20 DU 18 05 05 Behr GmbH Co. KG

1 136 722 22 03 01 F16G 5/16 05/16 DU 20 04 05 Honda Giken Kogyo Kabushiki Kais

1 136 967 20 03 01 G08G 1/0965 05/25 DU 22 06 05 Pioneer Corporation

1 137 363 07 12 99 A47L 15/50 05/23 DU 08 06 05 BSH Bosch und Siemens Hausgeräte

1 137 367 08 10 99 A61B 17/11 05/12 DU 23 03 05 Adams, Brian D.

1 137 928 11 11 99 G01N 21/47 05/14 DU 06 04 05 The University of Manchester

1 138 038 12 11 99 G10L 13/00 05/25 DU 22 06 05 Lernout Hauspie Speech Product

1 138 258 29 09 00 A61B 5/05 05/16 DU 20 04 05 Yamato Scale Co., Ltd.

1 138 704 14 09 99 C08G 8/38 05/17 DU 27 04 05 KANEKA CORPORATION

1 138 888 27 03 01 F01N 3/023 05/20 DU 18 05 05 TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1 138 889 27 03 01 F01N 3/023 05/22 DU 01 06 05 TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1 138 890 27 03 01 F01N 3/023 05/20 DU 18 05 05 TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1 138 949 26 02 01 F04C 29/10 05/17 DU 27 04 05 COPELAND CORPORATION

1 139 492 27 03 01 H01R 4/16 05/22 DU 01 06 05 Sumitomo Wiring Systems, Ltd.

1 139 779 17 12 99 A23G 9/28 05/14 DU 06 04 05 Marienlyst Eiendom AS

1 140 246 27 12 99 A61M 1/00 05/25 DU 22 06 05 HAEMONETICS CORPORATION

1 140 284 27 10 00 A61N 1/362 05/12 DU 23 03 05 Medtronic, Inc.

1 140 465 03 12 99 B29C 47/88 05/18 DU 04 05 05 Röhm GmbH Co. KG

1 140 670 15 12 99 B65G 1/00 05/14 DU 06 04 05 Grond, Johann Walter

1 140 765 17 12 99 C07C 51/265 05/13 DU 30 03 05 Samsung General Chemicals Co., L

1 140 830 16 12 99 C07D 211/22 05/18 DU 04 05 05 Wyeth

1 141 500 04 11 99 E04F 10/06 05/17 DU 27 04 05 Paul Voss GmbH Co. KG

1 141 534 04 01 00 F02K 1/38 05/14 DU 06 04 05 Allison Advanced Development Com

1 141 893 18 11 99 G06T 7/00 05/17 DU 27 04 05 CONVERSION WORKS, INC.

1 142 377 13 12 99 H04Q 7/22 05/24 DU 15 06 05 MOTOROLA, INC.

1 143 023 12 10 00 C22C 38/00 05/22 DU 01 06 05 NIPPON STEEL CORPORATION

1 143 109 29 11 00 F01D 9/04 05/22 DU 01 06 05 GENERAL ELECTRIC COMPANY

1 143 173 30 03 01 F16H 61/04 05/18 DU 04 05 05 EATON CORPORATION

1 143 825 08 05 00 A45D 31/00 05/15 DU 13 04 05 Seidenbusch, Richard

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

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de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

252 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/12

1 143 865 17 01 00 A61B 17/34 05/13 DU 30 03 05 Karl Storz GmbH Co. KG

1 144 168 19 01 00 B28C 9/00 05/16 DU 20 04 05 Walter-Heilit Verkehrswegebau Gm

1 144 234 26 01 00 B60T 11/20 05/12 DU 23 03 05 LUCAS INDUSTRIES PUBLIC LIMITED

1 144 295 01 10 99 B65H 49/12 05/14 DU 06 04 05 Saurer GmbH Co. KG

1 144 892 24 05 00 F16L 47/04 05/20 DU 18 05 05 Irritec S.r.l.

1 145 011 19 01 00 G01N 33/68 05/20 DU 18 05 05 Genentech, Inc.

1 145 457 19 10 00 H04B 1/69 05/18 DU 04 05 05 Samsung Electronics Co., Ltd.

1 145 603 08 12 99 H05B 39/00 05/15 DU 13 04 05 LUTRON ELECTRONICS CO., INC.

1 146 003 29 01 01 B65H 75/24 05/13 DU 30 03 05 DOUBLE E COMPANY, INC.

1 146 115 14 04 00 C12H 1/06 05/19 DU 11 05 05 Enologica Vason S.r.l.

1 146 316 26 03 01 G01C 21/36 05/15 DU 13 04 05 Alpine Electronics, Inc.

1 146 344 05 04 01 G01R 31/36 05/23 DU 08 06 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 146 829 21 01 00 A61B 19/00 05/12 DU 23 03 05 Teleflex-CT Devices Incorporated

1 147 036 22 11 99 B60R 21/32 05/15 DU 13 04 05 Key Safety Systems, Inc.

1 147 172 23 12 99 C11D 17/00 05/16 DU 20 04 05 UNILEVER PLC

1 147 298 13 01 00 F02B 63/02 05/12 DU 23 03 05 BRIGGS STRATTON CORPORATION

1 147 375 06 10 99 G01C 21/36 05/17 DU 27 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 147 525 08 12 99 H01B 19/00 05/17 DU 27 04 05 LAPP Insulator GmbH Co. KG

1 148 296 27 11 00 F23J 15/04 05/25 DU 22 06 05 Mitsubishi Heavy Industries, Ltd

1 148 842 02 02 00 A61F 2/06 05/26 DU 29 06 05 BARD PERIPHERAL VASCULAR, INC.

1 148 983 03 01 00 B28D 5/04 05/15 DU 13 04 05 Infineon Technologies AG

1 149 267 27 10 00 F41G 3/16 05/19 DU 11 05 05 Raytheon Company

1 149 385 12 11 99 G11C 29/00 05/11 DU 16 03 05 FEI Company

1 150 268 11 02 97 G08G 1/0968 05/16 DU 20 04 05 Visteon Global Technologies, Inc

1 150 552 23 04 01 H05K 3/30 05/15 DU 13 04 05 SONY CORPORATION

1 150 727 11 02 00 A61L 27/58 05/17 DU 27 04 05 Tyco Healthcare Group LP

1 151 190 23 11 00 F02M 51/06 05/18 DU 04 05 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 151 886 14 02 01 B60K 5/12 05/22 DU 01 06 05 Carl Freudenberg KG

1 151 927 26 02 01 B65D 25/14 05/22 DU 01 06 05 ASAHI GLASS COMPANY LTD.

1 151 944 08 03 01 B65G 57/24 05/22 DU 01 06 05 Hannessen, Pieter Gerrit

1 152 624 05 12 00 H04Q 7/32 05/18 DU 04 05 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 152 713 28 10 99 A61F 2/06 05/17 DU 27 04 05 Edwards Lifesciences Corporation

1 152 852 21 02 00 B22D 17/20 05/21 DU 25 05 05 Krauss-Maffei Kunststofftechnik

1 152 982 03 12 99 C01F 7/00 05/20 DU 18 05 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 153 582 04 05 01 A61F 2/46 05/16 DU 20 04 05 DePuy Spine, Inc.

1 153 714 08 05 00 B26D 7/06 05/12 DU 23 03 05 Krumbein, Wolfgang

1 153 823 20 03 01 B62D 25/08 05/26 DU 29 06 05 Dr.Ing. h.c.F. Porsche Aktienges

1 153 858 26 04 01 B65G 47/14 05/16 DU 20 04 05 DEERE COMPANY

1 154 214 27 04 01 F26B 5/08 05/26 DU 29 06 05 Misuzu Koki Company Limited

1 154 575 07 02 01 H03M 7/40 05/18 DU 04 05 05 Hewlett-Packard Company, A Delaw

1 154 581 12 03 01 H04B 1/18 05/21 DU 25 05 05 Tektronix, Inc.

1 154 657 23 04 01 H04Q 3/00 05/24 DU 15 06 05 ALCATEL

1 154 777 10 02 00 A61K 31/55 05/19 DU 11 05 05 Solvay Pharmaceuticals GmbH

1 154 979 03 02 00 C07C 67/02 05/18 DU 04 05 05 Institute for Drug Research Ltd.

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

BOPI 06/12 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 253

1 155 246 18 02 00 F16D 69/04 05/16 DU 20 04 05 Arbesman, Ray

1 156 194 13 03 01 F01M 13/04 05/18 DU 04 05 05 MAN NUTZFAHRZEUGE AG

1 156 225 14 05 01 F16B 12/02 05/13 DU 30 03 05 Vassilli s.r.l.

1 156 254 04 02 00 F16L 11/12 05/17 DU 27 04 05 ASAHI GLASS COMPANY LTD.

1 158 246 11 05 01 F23R 3/14 05/17 DU 27 04 05 GENERAL ELECTRIC COMPANY

1 158 384 22 05 00 G06F 1/00 05/17 DU 27 04 05 Infineon Technologies AG

1 158 502 21 12 00 G11B 7/135 05/16 DU 20 04 05 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.

1 159 310 12 01 01 C08F 10/00 05/13 DU 30 03 05 Basell Polyolefine GmbH

1 159 365 25 05 99 C09J 7/02 05/15 DU 13 04 05 3M Innovative Properties Company

1 159 620 03 03 00 G01N 33/68 05/19 DU 11 05 05 Cyclacel Limited

1 159 870 01 06 01 A01G 3/02 05/13 DU 30 03 05 GARDENA Manufacturing GmbH

1 160 038 21 11 00 B23C 5/10 05/16 DU 20 04 05 MITSUBISHI MATERIALS CORPORATION

1 161 028 28 05 01 H04L 12/18 05/17 DU 27 04 05 Hitachi, Ltd.

1 161 033 24 05 01 H04L 12/56 05/19 DU 11 05 05 NEC CORPORATION

1 161 073 14 04 01 H04M 19/00 05/14 DU 06 04 05 Telbit AG

1 161 420 23 08 99 C07D 231/16 05/19 DU 11 05 05 Bayer CropScience AG

1 161 494 11 02 00 C08L 21/00 05/14 DU 06 04 05 Bridgestone Corporation

1 161 857 31 05 01 A01D 45/02 05/16 DU 20 04 05 Maschinenfabrik Kemper GmbH Co

1 162 426 28 05 98 F28D 9/00 05/14 DU 06 04 05 CHART HEAT EXCHANGERS Limited Pa

1 162 973 21 03 00 A61K 31/47 05/21 DU 25 05 05 OTSUKA PHARMACEUTICAL CO., LTD.

1 163 651 28 02 00 G08B 23/00 05/19 DU 11 05 05 Gentex Corporation

1 163 957 27 03 01 B05B 15/00 05/21 DU 25 05 05 S.G Engineering Corporation

1 164 050 16 02 01 B60N 2/36 05/14 DU 06 04 05 Daihatsu Motor Co., Ltd.

1 164 057 29 11 00 B60R 16/02 05/14 DU 06 04 05 STMicroelectronics S.r.l.

1 164 849 15 03 00 A01N 43/80 05/19 DU 11 05 05 FMC CORPORATION

1 165 281 04 01 00 B23K 26/12 05/20 DU 18 05 05 CHROMALLOY GAS TURBINE CORPORATI

1 165 524 03 02 00 C07D 239/66 05/22 DU 01 06 05 Syngenta Participations AG

1 166 288 24 01 01 H01F 1/00 05/20 DU 18 05 05 NEC TOKIN Corporation

1 166 845 27 06 01 B01D 53/00 05/12 DU 23 03 05 THE BOC GROUP, INC.

1 167 123 28 06 01 B60R 13/00 05/18 DU 04 05 05 TRW Automotive Safety Systems Gm

1 167 463 15 06 01 C09D 5/18 05/17 DU 27 04 05 Trespa International B.V.

1 167 846 02 07 01 F16K 27/00 05/19 DU 11 05 05 TOKYO ELECTRON LIMITED

1 167 908 19 06 01 F26B 21/08 05/17 DU 27 04 05 DaimlerChrysler AG

1 168 301 15 06 01 G10L 15/20 05/17 DU 27 04 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 168 673 11 06 01 H04B 7/204 05/19 DU 11 05 05 Northrop Grumman Corporation

1 168 940 21 03 00 A45D 2/02 05/19 DU 11 05 05 De Benedictis, Alfredo

1 169 029 17 03 00 A61K 31/135 05/18 DU 04 05 05 Abbott GmbH Co. KG

1 169 084 23 03 00 A61N 1/365 05/14 DU 06 04 05 St. Jude Medical AB

1 169 284 23 03 00 C07C 2/04 05/19 DU 11 05 05 EXXONMOBIL OIL CORPORATION

1 169 973 06 07 01 A61B 18/14 05/18 DU 04 05 05 Biosense Webster, Inc.

1 170 094 29 07 96 B25C 5/02 05/07 DU 16 02 05 Ctech AG

1 170 208 06 07 01 B64G 1/50 05/17 DU 27 04 05 NEC CORPORATION

1 170 229 06 07 01 B65H 3/06 05/14 DU 06 04 05 SEIKO EPSON CORPORATION

1 171 505 17 03 00 C08G 64/30 05/26 DU 29 06 05 GENERAL ELECTRIC COMPANY

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

254 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/12

1 171 570 14 04 00 C11D 17/00 05/24 DU 15 06 05 THE PROCTER GAMBLE COMPANY

1 171 687 22 04 99 E21B 43/40 05/15 DU 13 04 05 ConocoPhillips Company

1 172 371 16 02 01 C07J 75/00 05/23 DU 08 06 05 TAIHO PHARMACEUTICAL COMPANY LIM

1 172 399 13 07 00 C08H 1/06 05/15 DU 13 04 05 Fuji Photo Film B.V.

1 172 618 04 07 01 F25B 41/06 05/17 DU 27 04 05 Fujikoki Corporation

1 172 700 12 01 01 G03G 5/06 05/22 DU 01 06 05 Xerox Corporation

1 172 991 29 06 01 H04M 1/72 05/22 DU 01 06 05 Texas Instruments Incorporated

1 173 021 03 07 01 H04N 7/173 05/22 DU 01 06 05 Pioneer Corporation

1 173 124 26 04 00 A61F 9/007 05/17 DU 27 04 05 GMP VISION SOLUTIONS, INC.

1 173 205 19 04 00 A61K 45/00 05/22 DU 01 06 05 AstraZeneca AB

1 173 341 20 10 99 B60J 1/02 05/14 DU 06 04 05 International Truck Intellectual

1 173 542 03 05 00 C12M 3/00 05/16 DU 20 04 05 Röll, Marcel

1 173 966 21 04 00 H04M 3/00 05/16 DU 20 04 05 Silicon Laboratories, Inc.

1 175 104 15 06 01 H04N 13/00 05/14 DU 06 04 05 Pohang University of Science and

1 175 220 04 12 00 A61K 31/565 05/17 DU 27 04 05 Pharmacia Corporation

1 175 558 27 04 00 F02M 61/16 05/29 DU 20 07 05 Siemens VDO Automotive Corporati

1 175 977 18 05 01 B26D 11/00 05/16 DU 20 04 05 FOSBER S.p.A.

1 176 135 20 07 01 C07C 67/31 05/24 DU 15 06 05 Takasago International Corporati

1 176 146 10 03 00 C07D 473/34 05/23 DU 08 06 05 TAISHO PHARMACEUTICAL CO., LTD

1 176 204 05 06 01 C12N 15/55 05/22 DU 01 06 05 Fermentas AB

1 177 035 09 05 00 B01D 61/14 05/17 DU 27 04 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 177 040 07 04 00 B01J 23/52 05/26 DU 29 06 05 DOW GLOBAL TECHNOLOGIES INC.

1 177 256 04 04 00 C08L 79/08 05/25 DU 22 06 05 GENERAL ELECTRIC COMPANY

1 177 416 28 04 00 G01F 11/02 05/16 DU 20 04 05 BRIGHTWELL DISPENSERS LIMITED

1 177 667 12 05 00 H04L 29/00 05/16 DU 20 04 05 Océ Printing Systems GmbH

1 177 754 03 08 00 A47J 45/06 05/24 DU 15 06 05 La Termoplastic F.B.M. S.R.L.

1 177 977 02 08 01 B65B 11/58 05/26 DU 29 06 05 Martelli, Guglielmo

1 178 147 28 06 01 D06F 75/12 05/15 DU 13 04 05 Eugster/Frismag AG

1 178 219 04 08 00 F15B 11/00 05/17 DU 27 04 05 OIL CONTROL S.p.A.

1 178 466 31 07 01 G10L 15/26 05/15 DU 13 04 05 Matsushita Electric Industrial C

1 178 859 19 04 00 B01F 5/00 05/28 DU 13 07 05 Sulzer Chemtech AG

1 179 076 05 07 00 C12N 15/77 05/14 DU 06 04 05 Degussa AG

1 179 154 29 11 00 F16L 19/028 05/15 DU 13 04 05 Parker Hannifin GmbH

1 179 600 04 06 97 C12Q 1/68 05/19 DU 11 05 05 UNIVERSITY OF UTAH RESEARCH FOUN

1 179 929 09 08 01 H04L 12/56 05/22 DU 01 06 05 Marconi Intellectual Property (R

1 181 416 01 06 00 E02B 3/10 05/13 DU 30 03 05 Hydroscience Holdings Limited

1 181 445 05 01 01 F02M 61/18 05/14 DU 06 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 181 667 14 04 00 G06T 5/20 05/26 DU 29 06 05 Intel Corporation

1 181 894 21 07 01 A61B 17/68 05/17 DU 27 04 05 Stryker Trauma GmbH

1 182 236 13 08 01 C09D 7/12 05/15 DU 13 04 05 Kusumoto Chemicals, Ltd.

1 182 243 23 08 01 C09J 5/00 05/16 DU 20 04 05 HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS

1 182 325 04 06 01 E21B 10/56 05/14 DU 06 04 05 Camco International (UK) Limited

1 182 751 08 08 01 H01S 5/065 05/12 DU 23 03 05 SONY CORPORATION

1 182 820 13 02 01 H04L 12/24 05/17 DU 27 04 05 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

BOPI 06/12 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 255

1 183 470 02 06 00 F04C 18/336 05/17 DU 27 04 05 Imperial College of Science, Tec

1 184 313 09 07 01 B65H 19/28 05/14 DU 06 04 05 Gambini, Giovanni

1 184 510 14 07 01 D21D 5/24 05/20 DU 18 05 05 Voith Paper Patent GmbH

1 184 691 20 08 01 G02B 6/16 05/20 DU 18 05 05 FUJIKURA LTD.

1 184 840 03 09 96 G10L 15/14 05/21 DU 25 05 05 AT T Corp.

1 184 848 07 08 01 G11B 7/135 05/19 DU 11 05 05 Ricoh Company, Ltd.

1 185 043 28 08 01 H04L 12/56 05/15 DU 13 04 05 NEC CORPORATION

1 185 221 02 06 00 A61F 2/44 05/12 DU 23 03 05 SDGI Holdings, Inc.

1 185 317 02 06 00 A61L 31/06 05/18 DU 04 05 05 American Medical Systems, Inc.

1 185 649 09 06 00 C12N 15/12 05/16 DU 20 04 05 Abbott Laboratories

1 185 787 24 11 00 F02M 51/00 05/17 DU 27 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 185 837 02 06 00 F42B 15/36 05/13 DU 30 03 05 Nammo Raufoss AS

1 185 867 26 05 00 G01N 33/53 05/13 DU 30 03 05 StemCell Technologies Inc.

1 186 251 18 10 00 A44B 11/26 05/23 DU 08 06 05 Camel Co., Ltd.

1 186 292 10 08 01 A61K 9/16 05/19 DU 11 05 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 186 506 07 08 01 B61G 5/10 05/14 DU 06 04 05 Faiveley Transport Remscheid Gmb

1 186 539 25 08 01 B65D 5/50 05/15 DU 13 04 05 Beiersdorf Aktiengesellschaft

1 186 735 06 03 97 E05B 17/14 05/17 DU 27 04 05 Honda Giken Kogyo Kabushiki Kais

1 187 346 21 08 01 H04B 1/16 05/16 DU 20 04 05 Siemens VDO Automotive Corporati

1 187 533 19 04 01 A22C 17/00 05/14 DU 06 04 05 TOWNSEND ENGINEERING COMPANY

1 187 866 20 03 00 C08G 61/08 05/15 DU 13 04 05 Ticona GmbH

1 187 914 13 06 00 C12N 15/10 05/21 DU 25 05 05 Genentech, Inc.

1 188 642 11 08 01 B62D 11/18 05/16 DU 20 04 05 DEERE COMPANY

1 188 696 10 08 01 B65G 47/14 05/15 DU 13 04 05 Newfrey LLC

1 188 735 10 08 01 C07C 29/03 05/30 DU 27 07 05 Sumitomo Chemical Company, Limit

1 188 869 27 07 01 E03C 1/06 05/23 DU 08 06 05 HANSA METALLWERKE AG

1 188 879 17 08 01 E04F 15/04 05/14 DU 06 04 05 Premark RWP Holdings, Inc.

1 189 649 30 06 00 A61M 16/00 05/24 DU 15 06 05 UNIVERSITY OF FLORIDA RESEARCH F

1 189 798 17 03 00 B62D 43/00 05/22 DU 01 06 05 The Tire Hanger Corporation

1 189 926 15 05 00 C07K 1/00 05/16 DU 20 04 05 University of Strathclyde

1 190 178 27 06 00 F15B 1/027 05/28 DU 13 07 05 Hydac Fluidtechnik GmbH

1 190 201 31 05 00 F23G 1/00 05/19 DU 11 05 05 EISENMANN Maschinenbau GmbH Co

1 190 393 02 06 00 G06T 15/20 05/20 DU 18 05 05 Sony Computer Entertainment Inc.

1 191 030 19 09 01 C07F 9/653 05/18 DU 04 05 05 Solvias AG

1 191 751 17 09 01 H04L 12/56 05/16 DU 20 04 05 ALCATEL

1 192 503 09 06 00 G02F 1/13 05/20 DU 18 05 05 Nokia Corporation

1 192 508 29 06 00 G03G 15/02 05/18 DU 04 05 05 Ten Cate Enbi B.V.

1 192 967 23 07 01 A61M 5/32 05/12 DU 23 03 05 Becton, Dickinson and Company

1 193 070 01 10 01 B41J 2/41 05/21 DU 25 05 05 Seiko Epson Corporation

1 193 138 13 07 99 B60R 21/16 05/24 DU 15 06 05 Delphi Technologies, Inc.

1 193 924 21 09 01 H04L 12/56 05/22 DU 01 06 05 Kabushiki Kaisha Toshiba

1 193 964 08 08 01 H04N 1/00 05/14 DU 06 04 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 193 984 09 08 01 H04Q 7/24 05/19 DU 11 05 05 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.

1 194 116 04 07 00 A61K 7/13 05/18 DU 04 05 05 Henkel Kommanditgesellschaft auf

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

256 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/12

1 194 322 20 06 00 B60T 13/68 05/23 DU 08 06 05 Continental Teves AG Co. oHG

1 194 383 14 07 00 C02F 11/12 05/14 DU 06 04 05 Hans Huber AG Maschinen- und Anl

1 194 678 30 06 00 E21B 47/12 05/14 DU 06 04 05 Expro North Sea Limited

1 195 294 01 10 01 B60Q 1/12 05/19 DU 11 05 05 DENSO CORPORATION

1 195 332 25 05 01 B65D 30/20 05/17 DU 27 04 05 Bischof und Klein GmbH Co. KG

1 195 501 21 06 01 F01N 9/00 05/12 DU 23 03 05 Isuzu Motors, Ltd.

1 195 508 08 10 01 F02D 41/02 05/19 DU 11 05 05 DaimlerChrysler AG

1 195 856 05 10 01 H01R 13/52 05/15 DU 13 04 05 Tyco Electronics AMP K.K.

1 195 999 10 09 01 H04Q 7/34 05/21 DU 25 05 05 MOTOROLA, INC.

1 196 457 01 06 00 C08F 8/00 05/17 DU 27 04 05 The Lubrizol Corporation

1 196 497 16 05 00 C08F 26/08 05/17 DU 27 04 05 ISP INVESTMENTS INC.

1 196 521 15 06 00 C11D 3/20 05/16 DU 20 04 05 Unilever Plc

1 196 709 14 07 00 B29C 47/00 05/15 DU 13 04 05 Dayco Products, LLC

1 196 817 16 04 01 G02F 1/39 05/19 DU 11 05 05 Raytheon Company

1 196 979 15 07 00 H02K 5/173 05/15 DU 13 04 05 ebm-papst St. Georgen GmbH Co.

1 197 507 27 09 01 C08G 18/38 05/22 DU 01 06 05 Bayer MaterialScience AG

1 197 591 05 09 01 D04B 35/04 05/26 DU 29 06 05 Groz-Beckert KG

1 197 787 12 09 01 G02F 1/1335 05/14 DU 06 04 05 ALPS ELECTRIC CO., LTD.

1 198 209 02 08 00 A61F 2/44 05/19 DU 11 05 05 LDR Medical SAS

1 198 278 26 07 00 B01D 29/15 05/18 DU 04 05 05 NTZ International Holding B.V.

1 198 386 04 08 00 B64D 15/12 05/12 DU 23 03 05 Bell Helicopter Textron Inc.

1 199 319 05 10 01 C08G 18/10 05/19 DU 11 05 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 199 341 08 10 01 C09D 133/06 05/16 DU 20 04 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 199 405 16 10 01 D21H 21/16 05/16 DU 20 04 05 AIR PRODUCTS POLYMERS, L.P.

1 199 998 19 07 00 A61B 18/14 05/14 DU 06 04 05 Invatec S.r.l

1 200 027 20 06 00 A61F 11/12 05/16 DU 20 04 05 Aearo Company

1 200 153 25 07 00 A61M 39/26 05/16 DU 20 04 05 ALARIS Medical Systems, Inc.

1 200 172 04 02 01 B01D 29/52 05/14 DU 06 04 05 Milow Ltd.

1 200 695 26 04 00 E05B 9/00 05/30 DU 27 07 05 SIEGENIA-AUBI KG

1 200 744 27 07 00 F15C 1/16 05/14 DU 06 04 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 201 042 18 07 00 H04B 1/707 05/15 DU 13 04 05 QUALCOMM INCORPORATED

1 201 126 15 12 98 A01N 43/40 05/14 DU 06 04 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 201 205 02 10 01 A61F 2/30 05/18 DU 04 05 05 Zimmer GmbH

1 201 873 26 10 01 E21B 10/56 05/14 DU 06 04 05 SMITH INTERNATIONAL, INC.

1 201 946 25 10 01 F16B 39/284 05/17 DU 27 04 05 NEDSCHROEF PLETTENBERG GmbH

1 202 302 24 09 01 H01G 9/155 05/22 DU 01 06 05 ASAHI GLASS COMPANY LTD.

1 202 416 21 09 01 H02B 1/38 05/16 DU 20 04 05 Knürr AG

1 202 521 31 10 00 H04L 29/06 05/26 DU 29 06 05 Hewlett-Packard Company, A Delaw

1 202 654 23 06 00 A47D 13/08 05/19 DU 11 05 05 Sprog Limited

1 202 780 17 07 00 A63G 7/00 05/14 DU 06 04 05 Hogg, John J.

1 202 975 18 05 00 C07D 241/20 05/14 DU 06 04 05 Pharmacia Corporation

1 203 251 27 11 00 G02B 6/255 05/16 DU 20 04 05 Lightpath Technologies, Inc.

1 203 437 10 08 00 H02K 19/00 05/16 DU 20 04 05 American Superconductor Corporat

1 203 579 18 10 01 A61K 7/48 05/17 DU 27 04 05 Jan Marini Skin Research Inc.

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

BOPI 06/12 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 257

1 203 897 30 10 01 F16D 69/02 05/21 DU 25 05 05 BorgWarner Inc.

1 204 082 22 12 95 G08B 13/24 05/14 DU 06 04 05 Sensormatic Electronics Corporat

1 204 326 17 08 00 A21D 8/04 05/14 DU 06 04 05 DSM IP Assets B.V.

1 204 348 31 01 01 A47J 27/21 05/20 DU 18 05 05 STRIX LIMITED

1 204 637 24 07 00 C07C 403/20 05/16 DU 20 04 05 RANBAXY LABORATORIES, LTD.

1 204 964 20 04 00 G10L 13/08 05/14 DU 06 04 05 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 205 017 18 07 00 H02J 7/00 05/13 DU 30 03 05 AccelRate Power Systems Inc.

1 205 048 16 08 00 H04L 1/00 05/20 DU 18 05 05 ViaSat, Inc.

1 205 393 07 09 01 B65D 17/50 05/18 DU 04 05 05 Rasselstein GmbH

1 205 580 29 10 01 C23C 22/36 05/23 DU 08 06 05 NISSHIN STEEL CO., LTD.

1 205 757 09 11 01 G01R 13/34 05/17 DU 27 04 05 Tektronix, Inc.

1 206 015 09 11 01 H01R 24/00 05/15 DU 13 04 05 Avaya, Inc.

1 206 392 27 04 00 B65D 5/42 05/26 DU 29 06 05 MeadWestvaco Packaging Systems L

1 206 610 16 08 00 E04F 19/06 05/13 DU 30 03 05 Newell Limited

1 206 668 01 08 00 F25B 19/00 05/20 DU 18 05 05 Brothers, John G.

1 206 693 28 07 00 G01N 15/14 05/22 DU 01 06 05 Coulter International Corp.

1 207 157 18 08 00 C07D 277/34 05/22 DU 01 06 05 KYORIN PHARMACEUTICAL CO., LTD.

1 207 180 06 11 01 C08K 3/34 05/25 DU 22 06 05 BLANCO GmbH + Co KG

1 207 278 19 07 01 F01M 11/04 05/17 DU 27 04 05 Black Decker Inc.

1 207 289 14 11 01 F02D 31/00 05/21 DU 25 05 05 TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1 207 650 29 03 01 H04L 12/18 05/19 DU 11 05 05 Kabushiki Kaisha Square Enix (al

1 207 671 19 11 01 H04M 1/02 05/16 DU 20 04 05 NEC CORPORATION

1 208 027 30 06 01 B61B 3/02 05/20 DU 18 05 05 EISENMANN Maschinenbau GmbH Co

1 208 073 07 08 00 C07C 51/12 05/19 DU 11 05 05 Celanese International Corporati

1 208 528 24 08 00 G06K 9/50 05/13 DU 30 03 05 Fingerprint Cards AB

1 209 019 21 11 01 B60K 28/06 05/21 DU 25 05 05 FUJI JUKOGYO KABUSHIKI KAISHA

1 209 156 29 06 96 B01D 3/10 05/19 DU 11 05 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 209 206 06 11 01 C09D 5/44 05/18 DU 04 05 05 Cytec Surface Specialties Austri

1 210 294 07 09 00 C01B 33/141 05/19 DU 11 05 05 Wacker Chemie AG

1 210 504 28 06 00 E21D 9/06 05/15 DU 13 04 05 Construction Research Technolo

1 210 551 10 08 00 F24B 7/00 05/26 DU 29 06 05 Norma Precision AB

1 210 571 07 09 00 G01L 1/20 05/16 DU 20 04 05 IEE INTERNATIONAL ELECTRONICS

1 210 572 25 07 01 G01L 3/00 05/17 DU 27 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 210 954 01 09 00 A61L 33/14 05/17 DU 27 04 05 J. Uriach y Compania S.A.

1 211 169 24 07 01 B62D 55/24 05/21 DU 25 05 05 Sumitomo Rubber Industries, Ltd.

1 211 658 19 11 01 G08G 1/127 05/19 DU 11 05 05 Denso Corporation

1 211 969 09 06 00 A47C 23/00 05/13 DU 30 03 05 Hartmann, Siegbert

1 212 007 01 09 00 A61F 2/01 05/16 DU 20 04 05 Boston Scientific Limited

1 212 113 28 08 99 A61M 16/01 05/16 DU 20 04 05 Koninklijke Philips Electronics

1 212 161 13 09 00 B23B 27/04 05/15 DU 13 04 05 SANDVIK AKTIEBOLAG

1 212 320 22 08 00 C07D 405/12 05/27 DU 06 07 05 Solvay Pharmaceuticals B.V.

1 212 442 14 09 00 C12N 15/82 05/20 DU 18 05 05 Purdue Research Foundation

1 212 486 07 09 00 D21H 21/14 05/14 DU 06 04 05 Ciba Specialty Chemicals Holding

1 212 560 13 07 00 F16K 24/04 05/17 DU 27 04 05 Raval-Agriculture Cooperative So

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

258 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/12

1 212 664 12 08 00 G05B 19/4103 05/19 DU 11 05 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 213 130 28 11 01 B29C 70/88 05/26 DU 29 06 05 THE GOODYEAR TIRE RUBBER COMPA

1 213 135 15 02 01 B30B 13/00 05/17 DU 27 04 05 Institute of Technology Precisio

1 213 204 04 12 01 B62D 5/04 05/23 DU 08 06 05 TOYODA KOKI KABUSHIKI KAISHA

1 213 555 29 08 00 F28F 1/02 05/18 DU 04 05 05 Zexel Valeo Climate Control Corp

1 213 625 11 12 01 G03G 21/16 05/20 DU 18 05 05 Ricoh Company, Ltd.

1 213 719 21 03 96 G11B 19/26 05/18 DU 04 05 05 Koninklijke Philips Electronics

1 213 797 07 12 01 H01R 12/20 05/15 DU 13 04 05 Tyco Electronics AMP K.K.

1 214 000 14 09 00 A61B 17/22 05/14 DU 06 04 05 Boston Scientific Limited

1 214 022 20 09 00 A61F 2/24 05/19 DU 11 05 05 ST. JUDE MEDICAL, INC.

1 214 084 08 09 00 A61K 35/78 05/14 DU 06 04 05 Ceteris Holding B.V.-Amsterdam (

1 214 416 20 09 00 C12N 15/30 05/19 DU 11 05 05 Isis Innovation Limited

1 214 487 18 08 00 E04G 17/04 05/24 DU 15 06 05 PERI GMBH

1 214 542 13 09 00 F16L 9/06 05/12 DU 23 03 05 BALLARD MEDICAL PRODUCTS

1 214 587 21 09 00 G01N 29/02 05/15 DU 13 04 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 215 930 19 11 01 H04Q 7/38 05/17 DU 27 04 05 MOTOROLA, INC.

1 216 175 14 09 00 B60T 8/00 05/22 DU 01 06 05 Continental Teves AG Co. OHG

1 216 937 14 12 01 B65G 17/08 05/21 DU 25 05 05 Habasit AG

1 216 992 30 06 98 C07C 409/08 05/16 DU 20 04 05 MITSUI CHEMICALS, INC.

1 216 993 30 06 98 C07C 409/10 05/19 DU 11 05 05 MITSUI CHEMICALS, INC.

1 217 107 19 12 00 D01F 9/00 05/18 DU 04 05 05 THE PROCTER GAMBLE COMPANY

1 217 781 20 12 00 H04L 7/04 05/17 DU 27 04 05 Agilent Technologies, Inc. (a De

1 218 211 10 08 00 B60J 10/02 05/15 DU 13 04 05 Bain, Peter Stewart

1 218 410 06 10 99 C07K 14/495 05/24 DU 15 06 05 Campina B.V.

1 218 465 10 08 00 C09G 1/02 05/13 DU 30 03 05 Cabot Microelectronics Corporati

1 218 645 04 10 00 F16D 65/16 05/14 DU 06 04 05 Freni Brembo S.p.A.

1 219 283 19 11 98 A61J 1/00 05/22 DU 01 06 05 BAXTER INTERNATIONAL INC.

1 219 323 22 09 98 A62D 3/00 05/20 DU 18 05 05 Reckitt Benckiser (UK) Limited

1 219 432 20 12 01 B41J 2/165 05/17 DU 27 04 05 Seiko Epson Corporation

1 220 620 12 09 00 A23L 1/29 05/17 DU 27 04 05 SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

1 220 758 28 09 00 B60J 5/04 05/16 DU 20 04 05 ArvinMeritor GmbH

1 220 876 05 10 00 C08J 7/00 05/16 DU 20 04 05 HITACHI CHEMICAL CO., LTD.

1 221 290 08 01 01 A43B 5/04 05/15 DU 13 04 05 Calzaturificio S.C.A.R.P.A. S.p

1 221 446 10 05 96 C07D 501/24 05/14 DU 06 04 05 SANDOZ AG

1 221 907 20 01 00 A61C 19/06 05/18 DU 04 05 05 3M Innovative Properties Company

1 222 325 18 09 00 C30B 33/00 05/17 DU 27 04 05 MEMC Electronic Materials, Inc.

1 222 647 27 09 00 G08G 1/123 05/18 DU 04 05 05 Televigation, Inc.

1 222 848 11 01 02 A01D 34/00 05/16 DU 20 04 05 HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS

1 222 943 15 01 02 A61N 1/372 05/12 DU 23 03 05 Kenergy Inc

1 222 982 08 01 02 B22D 41/02 05/16 DU 20 04 05 Ture, Luigi

1 223 186 18 12 01 C08G 69/28 05/17 DU 27 04 05 MITSUBISHI GAS CHEMICAL COMPANY,

1 223 390 07 01 02 F25B 31/02 05/15 DU 13 04 05 Martinuzzi, Benito

1 223 441 06 11 01 G02B 6/255 05/14 DU 06 04 05 CCS Technology, Inc.

1 223 637 20 09 99 H01Q 1/36 05/13 DU 30 03 05 Fractus, S.A.

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

BOPI 06/12 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 259

1 223 893 24 10 00 A61F 2/06 05/17 DU 27 04 05 Boston Scientific Limited

1 224 340 25 10 00 C25C 3/08 05/17 DU 27 04 05 MOLTECH Invent S.A.

1 224 469 19 10 00 G01N 33/68 05/14 DU 06 04 05 SmithKline Beecham plc

* 1 224 901 08 12 01 A47L 13/58 05/10 DU 09 03 05 BOPI 52 DU 30 12 05 Carl Freudenberg KG

* 1 225 148 16 11 01 B65H 45/16 05/10 DU 09 03 05 BOPI 10 DU 10 03 06 Goss International Montataire S.

1 225 770 09 05 97 H04N 7/64 05/13 DU 30 03 05 General Instrument Corporation

1 226 436 06 11 00 G01N 33/542 05/16 DU 20 04 05 ISIS INNOVATION LIMITED

1 226 833 22 12 01 A61L 2/00 05/19 DU 11 05 05 ZLB Behring GmbH

1 226 934 24 01 02 B32B 27/40 05/23 DU 08 06 05 Mitsui Takeda Chemicals, Inc.

1 227 022 14 12 01 B61B 7/02 05/16 DU 20 04 05 High Technology Investments B.V.

1 227 039 12 12 01 B64G 1/58 05/13 DU 30 03 05 THE BOEING COMPANY

1 227 045 29 01 02 B65D 75/34 05/19 DU 11 05 05 Daiwa Gravure Co., Ltd.

1 227 143 29 01 01 C10L 1/14 05/13 DU 30 03 05 AAE Technologies International P

1 227 726 11 10 00 A01N 51/00 05/26 DU 29 06 05 Syngenta Participations AG

1 227 963 07 11 00 B62B 5/02 05/22 DU 01 06 05 WANZL METALLWARENFABRIK GMBH

1 228 304 11 10 00 F02D 41/30 05/17 DU 27 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 228 681 01 02 02 A01D 69/02 05/16 DU 20 04 05 DEERE COMPANY

1 228 824 20 12 01 B21J 15/02 05/14 DU 06 04 05 Newfrey LLC

1 228 857 14 12 01 B31B 19/62 05/15 DU 13 04 05 Windmöller Hölscher KG

1 228 965 23 01 02 B65B 55/10 05/30 DU 27 07 05 Hassia Verpackungsmaschinen GmbH

1 229 002 25 01 02 C01G 49/12 05/26 DU 29 06 05 Tosoh Corporation

1 229 174 11 01 02 E03C 1/29 05/20 DU 18 05 05 VIEGA GmbH Co. KG.

1 229 492 27 09 90 G06K 19/16 05/24 DU 15 06 05 Giesecke Devrient GmbH

1 229 552 27 06 01 G11C 17/16 05/14 DU 06 04 05 SONY CORPORATION

1 230 511 26 10 00 F17C 13/00 05/22 DU 01 06 05 Mallinckrodt Inc.

1 231 700 09 01 02 H02K 7/116 05/24 DU 15 06 05 Hella KGaA Hueck Co.

1 231 714 21 01 02 H03J 3/24 05/20 DU 18 05 05 Harman/Becker Automotive Systems

1 231 849 22 11 00 A24B 15/28 05/23 DU 08 06 05 Reemtsma Cigarettenfabriken GmbH

1 232 000 03 11 00 B01D 53/26 05/15 DU 13 04 05 Seco Engineering S.r.L.

1 232 009 17 11 00 B01J 47/00 05/18 DU 04 05 05 Porex Corporation

1 232 148 07 11 00 C07D 249/20 05/18 DU 04 05 05 Ciba Specialty Chemicals Holding

1 232 717 08 02 02 A47L 5/14 05/20 DU 18 05 05 RYOBI LTD.

1 232 722 11 02 02 A61B 3/12 05/20 DU 18 05 05 Heidelberg Engineering Optische

1 232 854 16 02 01 B31F 1/07 05/17 DU 27 04 05 The Procter Gamble Company

1 232 983 25 01 02 B65H 29/12 05/12 DU 23 03 05 Goss International Montataire S.

1 233 092 08 01 02 D04B 35/04 05/26 DU 29 06 05 Groz-Beckert KG

1 233 367 07 02 02 G06K 7/00 05/17 DU 27 04 05 Omron Corporation

1 233 386 06 02 02 G08B 17/12 05/16 DU 20 04 05 INFRARED INTEGRATED SYSTEMS LTD.

1 233 478 14 02 01 H01R 13/58 05/18 DU 04 05 05 W.L. GORE ASSOCIATES GmbH

1 234 493 15 02 02 A01D 45/02 05/16 DU 20 04 05 Maschinenfabrik Kemper GmbH Co

1 234 611 20 02 02 B01F 5/04 05/26 DU 29 06 05 SHIBUYA KOGYO CO., LTD.

1 234 778 20 02 02 B65D 51/22 05/18 DU 04 05 05 CROWN Packaging Technology, Inc.

1 235 831 13 10 00 C07D 498/08 05/13 DU 30 03 05 AstraZeneca AB

1 236 053 02 10 01 G01R 31/3185 05/16 DU 20 04 05 Koninklijke Philips Electronics

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

260 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/12

1 236 064 04 12 00 G02B 6/22 05/14 DU 06 04 05 Thomas Swan Co. Ltd.

1 237 115 21 02 02 G06K 9/20 05/19 DU 11 05 05 Océ Print Logic Technologies S.A

1 238 171 08 12 00 E03F 5/02 05/12 DU 23 03 05 LOGIC-Logistic Consult Ingenieur

1 238 195 18 12 00 F02P 3/05 05/12 DU 23 03 05 Fleck, Carl Maria, Prof. Dr.

1 238 666 28 02 02 A61K 31/352 05/19 DU 11 05 05 HEALTH RESEARCH, INC.

1 238 804 07 03 02 B41J 2/045 05/20 DU 18 05 05 SEIKO EPSON CORPORATION

1 238 818 04 03 02 B41M 5/40 05/16 DU 20 04 05 Oji Paper Co., Ltd.

1 239 299 06 03 02 G01S 13/58 05/15 DU 13 04 05 Murata Manufacturing Co., Ltd.

1 239 354 05 12 98 G05B 19/4061 05/13 DU 30 03 05 Elan Schaltelemente GmbH Co. K

1 239 775 11 12 00 A61B 10/00 05/11 DU 16 03 05 ALZA Corporation

1 240 165 07 12 00 C07D 417/12 05/18 DU 04 05 05 Bristol-Myers Squibb Company

1 240 420 22 12 00 F02K 1/40 05/19 DU 11 05 05 SAAB AB

1 240 533 01 12 00 G01S 5/16 05/23 DU 08 06 05 Conti Temic microelectronic GmbH

1 240 905 04 11 97 A61K 39/10 05/19 DU 11 05 05 GlaxoSmithKline Biologicals S.A.

1 241 207 22 11 01 C08J 5/24 05/18 DU 04 05 05 SUMITOMO BAKELITE CO., LTD.

1 241 208 22 11 01 C08J 5/24 05/16 DU 20 04 05 SUMITOMO BAKELITE COMPANY LIMITE

1 241 393 13 03 02 F16L 41/08 05/18 DU 04 05 05 Eaton Fluid Power GmbH

1 241 649 15 03 02 G08B 29/14 05/19 DU 11 05 05 No Climb Products Limited

1 242 475 13 12 00 C08F 8/20 05/17 DU 27 04 05 ExxonMobil Chemical Patents Inc.

1 242 488 28 12 00 C08F 279/02 05/21 DU 25 05 05 Polimeri Europa S.p.A.

1 242 576 07 12 00 C12N 5/00 05/15 DU 13 04 05 Thermo BioStar, Inc.

1 242 882 08 12 00 G06F 9/46 05/16 DU 20 04 05 Kawai, Hachiro

1 243 525 27 09 01 B65D 81/38 05/13 DU 30 03 05 Arosta Vaku Tec Deutschland GmbH

1 243 621 06 11 00 C08L 101/00 05/16 DU 20 04 05 ASAHI LITE OPTICAL CO., LTD.

1 243 623 25 10 00 C09D 11/00 05/16 DU 20 04 05 Kao Corporation

1 243 841 25 02 02 F16L 47/00 05/22 DU 01 06 05 JRG Gunzenhauser AG

1 244 408 17 11 00 A61F 13/472 05/12 DU 23 03 05 SCA Hygiene Products AB

1 244 662 19 12 00 C07D 471/04 05/17 DU 27 04 05 AstraZeneca AB

1 244 737 02 10 00 C08K 5/523 05/15 DU 13 04 05 GENERAL ELECTRIC COMPANY

1 244 938 27 10 00 G03F 7/00 05/13 DU 30 03 05 Universität Ulm

1 245 474 27 12 01 B62D 15/02 05/26 DU 29 06 05 ALPS ELECTRIC CO., LTD.

1 246 150 08 03 02 G08B 26/00 05/15 DU 13 04 05 Job Lizenz GmbH Co. KG

1 246 444 14 03 02 H04M 11/06 05/22 DU 01 06 05 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH

1 246 498 22 03 02 H04Q 7/38 05/22 DU 01 06 05 NTT DoCoMo, Inc.

1 246 667 29 12 00 A61N 1/372 05/12 DU 23 03 05 Medtronic, Inc.

1 246 727 16 12 00 B41F 31/32 05/20 DU 18 05 05 Koenig Bauer Aktiengesellschaf

1 246 869 05 01 01 C08L 59/00 05/15 DU 13 04 05 E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP

1 246 908 10 01 01 C12N 9/24 05/20 DU 18 05 05 Biotec Pharmacon ASA

1 246 978 21 12 00 E04C 2/54 05/14 DU 06 04 05 ULTRAFRAME (UK) LIMITED

1 247 118 10 01 01 G01V 1/22 05/15 DU 13 04 05 Input/Output, Inc.

1 247 499 03 04 01 A61C 17/34 05/26 DU 29 06 05 WIK Far East Ltd.

1 247 899 16 02 02 E01B 7/02 05/18 DU 04 05 05 Ensinger Kunststofftechnologie G

1 248 316 14 03 02 H01Q 1/24 05/15 DU 13 04 05 Murata Manufacturing Co., Ltd.

1 248 571 18 01 01 A61B 17/34 05/13 DU 30 03 05 CORAFLO Ltd liab. Co

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

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de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

BOPI 06/12 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 261

1 248 588 15 01 01 A61K 6/10 05/19 DU 11 05 05 3M ESPE AG

1 248 773 12 01 01 C07D 301/12 05/21 DU 25 05 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 248 914 22 11 01 F16C 11/02 05/27 DU 06 07 05 ZF Lemförder Metallwaren AG

1 248 939 26 10 00 G01B 11/00 05/12 DU 23 03 05 Diware Oy

1 249 154 09 01 01 H04Q 11/04 05/14 DU 06 04 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 249 265 11 12 01 B01D 53/32 05/14 DU 06 04 05 DEPARIA ENGINEERING S.R.L.

1 249 268 02 05 01 B01D 63/02 05/14 DU 06 04 05 Zenon Environmental Inc.

1 249 317 19 10 95 B25G 3/18 05/16 DU 20 04 05 Black Decker Inc.

1 249 791 25 03 02 G06T 15/10 05/23 DU 08 06 05 Konami Computer Entertainment Os

1 250 874 18 12 01 A47J 31/02 05/16 DU 20 04 05 KATAOKA BUSSAN KABUSHIKI KAISHA

1 251 026 14 04 99 B60K 41/14 05/24 DU 15 06 05 Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha

1 251 038 16 04 02 B60R 19/26 05/19 DU 11 05 05 HBPO GmbH

1 251 653 29 05 97 H04L 9/32 05/14 DU 06 04 05 Webtv Networks, Inc.

1 251 753 30 01 01 A41B 13/10 05/14 DU 06 04 05 Nornes, Loyd Arve

1 251 936 11 01 00 B01D 53/94 05/13 DU 30 03 05 EMERACHEM LLC

1 251 974 22 12 00 B05D 5/06 05/18 DU 04 05 05 University of Massachusetts

1 252 014 11 01 01 B32B 17/10 05/18 DU 04 05 05 Pilkington Italia S.p.A.

1 252 133 27 07 00 C07C 219/14 05/23 DU 08 06 05 NicOx S.A.

1 252 231 19 01 01 C08L 23/00 05/24 DU 15 06 05 Ato Findley Inc

1 252 262 08 01 01 C10G 69/00 05/14 DU 06 04 05 MG Technologies AG

1 252 762 04 01 01 H04N 5/32 05/16 DU 20 04 05 Gendex Corporation

1 253 335 22 04 02 F16D 1/09 05/26 DU 29 06 05 Aktiebolaget SKF

1 253 349 05 02 02 F16H 35/10 05/16 DU 20 04 05 GKN Walterscheid Getriebe GmbH

1 253 669 21 03 02 H01Q 21/06 05/19 DU 11 05 05 EADS Deutschland GmbH

1 253 874 29 01 01 A61F 2/06 05/26 DU 29 06 05 Endotex Interventional Systems,

1 253 877 09 02 01 A61F 2/26 05/19 DU 11 05 05 Potencia Medical AG

* 1 253 951 07 02 01 A61L 2/18 04/42 DU 13 10 04 BOPI 41 DU 14 10 05 STERIS INC.

1 253 952 05 02 01 A61L 2/18 05/13 DU 30 03 05 Steris Inc.

1 254 020 05 01 01 B30B 9/12 05/27 DU 06 07 05 Advanced Fiber Technologies (AFT

1 254 133 05 01 01 C07D 401/12 05/16 DU 20 04 05 MERCK PATENT GmbH

1 254 161 11 01 01 C07K 7/08 05/16 DU 20 04 05 Basilea Pharmaceutica AG

1 254 278 02 12 00 C23C 16/50 05/14 DU 06 04 05 Deutsche Telekom AG

1 254 320 30 01 01 F16C 17/03 05/19 DU 11 05 05 Delaware Capital Formation, Inc.

1 255 520 14 02 01 A61F 11/14 05/21 DU 25 05 05 AB Kompositprodukter,Vikmanshytt

1 255 660 27 01 01 B60L 11/18 05/25 DU 22 06 05 Ballard Power Systems AG

1 255 951 06 02 01 F23K 5/08 05/17 DU 27 04 05 White Energy Srl

1 256 002 30 12 00 G01P 15/08 05/16 DU 20 04 05 Hübner Elektromaschinen GmbH

1 256 020 08 02 01 G01V 3/32 05/22 DU 01 06 05 BAKER HUGHES INCORPORATED

1 256 216 14 02 01 H04L 25/02 05/17 DU 27 04 05 Infineon Technologies AG

1 256 284 08 05 02 A24C 5/35 05/14 DU 06 04 05 G.D S.p.A.

1 256 404 10 09 01 B22D 31/00 05/17 DU 27 04 05 KABUSHIKI KAISHA KOYAMA

1 256 726 16 04 02 F04D 27/02 05/14 DU 06 04 05 GENERAL ELECTRIC COMPANY

1 256 838 10 05 02 G03B 42/04 05/14 DU 06 04 05 KerrHawe SA

1 257 220 22 02 01 A61B 18/00 05/17 DU 27 04 05 RHYTEC LIMITED

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

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ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

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de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

262 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/12

1 257 270 08 02 01 A61K 31/42 05/15 DU 13 04 05 TEVA PHARMACEUTICAL INDUSTRIES L

1 257 310 20 02 01 A61M 5/315 05/24 DU 15 06 05 Hospira, Inc.

1 257 464 09 02 01 B64C 31/06 05/17 DU 27 04 05 Lynn, Peter Robert

1 257 721 09 02 01 E05B 65/12 05/16 DU 20 04 05 Intier Automotive Closures Inc.

1 258 349 17 05 01 B41C 1/10 05/16 DU 20 04 05 AGFA-GEVAERT

1 258 736 07 12 01 G01T 1/20 05/17 DU 27 04 05 Japan Science and Technology Age

1 259 036 03 12 01 H04L 12/58 05/20 DU 18 05 05 NTT DoCoMo, Inc.

1 259 110 12 02 01 A01N 31/08 05/17 DU 27 04 05 Bayer Chemicals AG

1 259 353 23 02 01 B24B 31/108 05/18 DU 04 05 05 Otec Präzisionsfinish GmbH

1 259 584 23 02 01 C11B 3/16 05/14 DU 06 04 05 South Dakota Soybean Processors

1 259 593 16 02 01 C12N 5/06 05/15 DU 13 04 05 Odontis Limited

1 259 699 24 02 01 E21B 10/44 05/19 DU 11 05 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 259 790 10 01 01 G01M 17/007 05/17 DU 27 04 05 HER MAJESTY THE QUEEN IN RIGHT O

1 259 834 05 02 01 G01S 5/02 05/15 DU 13 04 05 Boomerang Tracking Inc.

1 259 999 06 02 01 H01S 3/101 05/15 DU 13 04 05 SAAB AB

1 260 308 25 05 01 B23Q 11/00 05/30 DU 27 07 05 Cross Hüller GmbH

1 260 995 02 11 94 H01F 1/057 05/13 DU 30 03 05 TDK Corporation

1 261 327 15 02 01 A61K 31/00 05/17 DU 27 04 05 F.HOFFMANN-LA ROCHE AG

1 261 333 14 02 01 A61K 31/35 05/21 DU 25 05 05 Hedner, Jan

1 261 367 06 03 00 A61K 38/20 05/20 DU 18 05 05 SIGMA-TAU Industrie Farmaceutich

1 261 508 23 02 01 B60R 11/02 05/16 DU 20 04 05 DaimlerChrysler AG

1 261 688 27 02 01 C11D 17/00 05/18 DU 04 05 05 UNILEVER PLC

1 262 050 31 05 00 H04L 29/06 05/16 DU 20 04 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 262 396 27 02 98 B62D 21/11 05/19 DU 11 05 05 ADAM OPEL AG

1 262 429 03 12 99 B65G 47/14 05/13 DU 30 03 05 Marti Sala, Jaime

1 262 569 29 05 02 C22C 19/00 05/14 DU 06 04 05 Ishikawajima-Harima Heavy Indust

1 262 704 14 02 02 F16L 25/00 05/15 DU 13 04 05 TRUPLAST KUNSTSTOFFTECHNIK GMBH

1 262 956 25 10 96 G10L 19/02 05/16 DU 20 04 05 Sony Corporation

1 263 355 14 02 01 A61F 2/48 05/17 DU 27 04 05 Potencia Medical AG

1 263 357 14 02 01 A61F 2/68 05/17 DU 27 04 05 Potencia Medical AG

1 263 492 22 02 01 A61M 25/00 05/17 DU 27 04 05 Boston Scientific Limited

1 263 629 14 02 01 B60R 21/24 05/24 DU 15 06 05 Delphi Technologies, Inc.

1 264 430 09 03 01 H04J 3/00 05/19 DU 11 05 05 Tellabs Operations, Inc.

1 264 640 24 05 02 B05C 17/005 05/23 DU 08 06 05 Chemetall GmbH

1 264 819 20 09 96 C07C 57/04 05/20 DU 18 05 05 IDEMITSU KOSAN CO., LTD.

1 264 970 15 05 02 F01M 11/00 05/17 DU 27 04 05 Joma-Polytec Kunststofftechnik G

1 265 186 18 05 02 G06K 7/10 05/14 DU 06 04 05 Wincor Nixdorf International Gmb

1 265 874 23 01 01 C07D 239/94 05/22 DU 01 06 05 GÖDECKE GMBH

1 266 238 25 01 01 G01S 7/02 05/13 DU 30 03 05 Origin Technologies Limited

1 266 567 13 06 02 A01K 61/00 05/13 DU 30 03 05 B.S.T. OYSTERS SUPPLIES PTY LTD

1 266 828 27 02 02 B65B 9/13 05/18 DU 04 05 05 Beumer Maschinenfabrik GmbH Co

1 267 019 17 05 02 E05B 7/00 05/13 DU 30 03 05 ITW Automotive Products GmbH C

1 267 056 13 01 00 F02B 63/02 05/12 DU 23 03 05 BRIGGS STRATTON CORPORATION

1 268 099 04 04 01 B21D 26/02 05/12 DU 23 03 05 ThyssenKrupp Stahl AG

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

BOPI 06/12 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 263

1 268 142 23 03 01 B26D 7/22 05/19 DU 11 05 05 FABIO PERINI S.p.A.

1 268 277 19 03 01 B64G 1/64 05/19 DU 11 05 05 CSA Engineering, Inc.

1 268 531 04 04 01 C07K 14/235 05/27 DU 06 07 05 BAXTER INTERNATIONAL INC.

1 269 117 28 03 01 G01C 19/56 05/15 DU 13 04 05 BAE SYSTEMS plc

1 269 237 24 01 01 G02B 6/38 05/13 DU 30 03 05 Deutsche Telekom AG

1 269 594 09 02 01 H02G 15/06 05/18 DU 04 05 05 nkt cables group GmbH

1 269 645 14 12 00 H04B 1/707 05/15 DU 13 04 05 INTERDIGITAL TECHNOLOGY CORPORAT

1 270 377 19 04 02 B62D 25/04 05/13 DU 30 03 05 NISSAN MOTOR COMPANY, LIMITED

1 270 956 03 06 02 F15B 11/042 05/22 DU 01 06 05 CNH Italia S.p.A.

1 271 352 23 03 01 G06F 17/30 05/19 DU 11 05 05 Digital Arts Inc.

1 271 911 22 06 01 H04M 15/08 05/19 DU 11 05 05 Hewlett-Packard Company, A Delaw

1 271 928 15 02 02 H04N 1/60 05/17 DU 27 04 05 Agilent Technologies, Inc. (a De

1 272 280 13 04 01 B05B 15/12 05/13 DU 30 03 05 NORDSON CORPORATION

1 273 206 25 10 00 H05B 3/56 05/14 DU 06 04 05 Tyco Electronics Corporation

1 273 468 12 02 02 B60H 1/32 05/21 DU 25 05 05 Sanyo Electric Co., Ltd.

1 273 540 20 02 97 B65H 19/26 05/23 DU 08 06 05 CMD CORPORATION

1 273 761 06 07 01 F01D 9/06 05/24 DU 15 06 05 Electro-Motive Diesel, Inc.

1 274 198 21 06 02 H04L 12/24 05/14 DU 06 04 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 274 536 21 03 01 B23K 35/363 05/20 DU 18 05 05 Solvay Fluor und Derivate GmbH

1 274 619 07 08 00 B62C 3/00 05/15 DU 13 04 05 Fofitec AG

1 274 660 18 04 01 C03C 17/34 05/12 DU 23 03 05 Blösch Ressourcen AG

1 274 664 26 03 01 C04B 28/06 05/28 DU 13 07 05 Lafarge Aluminates

1 274 684 10 10 00 C07D 213/46 05/21 DU 25 05 05 Euticals Prime European Therapeu

1 275 306 03 07 02 A23B 7/005 05/16 DU 20 04 05 FRANZ ZENTIS GMBH CO.

1 276 177 22 02 01 H01R 13/46 05/18 DU 04 05 05 Ito, Yoshinobu

1 276 496 15 03 01 A61K 38/18 05/24 DU 15 06 05 Pfizer Products Inc.

1 276 664 25 04 01 B63C 11/24 05/14 DU 06 04 05 Franberg, Oskar

1 276 945 04 04 01 E05B 49/00 05/23 DU 08 06 05 Conti Temic microelectronic GmbH

1 277 254 24 03 01 H01R 9/03 05/19 DU 11 05 05 CELLPACK GMBH

1 277 596 15 01 02 B43L 23/08 05/14 DU 06 04 05 KUM Limited

1 277 597 16 07 01 B60B 27/00 05/18 DU 04 05 05 NTN CORPORATION

1 277 662 09 07 01 B65D 5/74 05/19 DU 11 05 05 Tetra Laval Holdings Finance S

1 277 986 11 02 02 F16F 13/26 05/18 DU 04 05 05 TOYO TIRE RUBBER CO., LTD .

1 277 998 22 07 02 F16K 17/04 05/25 DU 22 06 05 A. Kayser Automotive Systems Gmb

1 278 687 19 03 01 B65D 83/08 05/21 DU 25 05 05 UNILEVER PLC

1 279 598 19 07 02 B65B 25/14 05/14 DU 06 04 05 Tissue Machinery Company S.p.A.

1 279 825 01 06 02 F02M 51/00 05/14 DU 06 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 279 871 15 07 02 F16J 15/08 05/28 DU 13 07 05 ISHIKAWA GASKET CO. LTD.

1 279 966 08 07 02 G01R 31/3173 05/16 DU 20 04 05 Infineon Technologies AG

1 280 320 26 07 01 H04M 1/2745 05/16 DU 20 04 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 280 432 26 04 01 A44B 11/26 05/15 DU 13 04 05 Schmitz, Hans-Jörg

1 281 433 26 07 02 B01F 5/04 05/25 DU 22 06 05 UNITED STATES GYPSUM COMPANY

1 282 549 10 05 01 B61F 5/30 05/12 DU 23 03 05 DaimlerChrysler AG

1 283 141 11 07 02 B61G 11/12 05/23 DU 08 06 05 Schwab Verkehrstechnik AG

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

264 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/12

1 283 144 25 07 02 B61G 11/18 05/23 DU 08 06 05 Schwab Verkehrstechnik AG

1 283 163 31 07 02 B64C 21/10 05/18 DU 04 05 05 Airbus Deutschland GmbH

1 283 279 15 07 02 C23C 16/455 05/18 DU 04 05 05 ASML US, Inc.

1 284 156 15 08 02 B01F 5/04 05/22 DU 01 06 05 Halliburton Energy Services, Inc

1 284 367 17 04 01 F04B 53/16 05/26 DU 29 06 05 TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1 284 783 24 05 01 A61N 1/05 05/12 DU 23 03 05 Medtronic, Inc.

1 284 846 26 01 01 B27N 3/14 05/14 DU 06 04 05 Scan-Web I/S

1 284 910 28 06 00 B65D 81/05 05/20 DU 18 05 05 Sonoco Development, Inc.

1 286 091 07 06 02 F16K 17/38 05/12 DU 23 03 05 Brookes, George

1 286 337 28 03 02 G11B 5/127 05/22 DU 01 06 05 FUJITSU LIMITED

1 286 508 17 08 01 H04L 12/64 05/28 DU 13 07 05 ALCATEL

1 286 609 06 06 01 A47C 7/40 05/17 DU 27 04 05 Center for design research and d

1 286 877 11 05 01 B62B 13/08 05/17 DU 27 04 05 Jykk Japan Inc.

1 287 265 14 05 02 F16C 11/06 05/28 DU 13 07 05 ZF Lemförder Metallwaren AG

1 287 740 19 03 99 A01N 37/16 05/21 DU 25 05 05 ECOLAB INC.

1 287 747 29 07 02 A23G 9/00 05/23 DU 08 06 05 Warner-Lambert Company LLC

1 288 219 01 08 00 C07F 17/00 05/16 DU 20 04 05 Basell Polyolefine GmbH

1 288 608 04 09 02 F42B 10/50 05/21 DU 25 05 05 Diehl BGT Defence GmbH Co.KG

1 289 066 10 06 02 H01R 4/48 05/15 DU 13 04 05 Weidmüller Interface GmbH Co.

1 289 402 12 06 00 A47L 11/34 05/14 DU 06 04 05 INVISTA Technologies S.à.r.l.

1 289 476 07 06 01 A61K 7/00 05/19 DU 11 05 05 Henkel Kommanditgesellschaft auf

1 289 623 09 05 01 B01D 35/06 05/16 DU 20 04 05 CRC FOR WASTE MANAGEMENT AND POL

1 289 996 24 05 01 C07D 487/08 05/14 DU 06 04 05 Targacept, Inc.

1 290 302 21 03 01 E05C 9/00 05/30 DU 27 07 05 SIEGENIA-AUBI KG

1 290 360 15 06 01 F16H 7/12 05/12 DU 23 03 05 Gibson, Fabian W.

1 291 166 04 09 02 B32B 27/12 05/22 DU 01 06 05 MITSUI CHEMICALS, INC.

1 292 169 11 09 02 H04Q 7/38 05/20 DU 18 05 05 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.

1 292 474 01 06 01 B60V 3/08 05/12 DU 23 03 05 Advanced Technologies Group Limi

1 293 407 21 08 02 B60T 13/575 05/19 DU 11 05 05 Bosch Automotive Systems Corpora

1 294 019 19 08 02 H01L 21/768 05/17 DU 27 04 05 Infineon Technologies AG

1 294 536 29 06 01 B24B 37/04 05/16 DU 20 04 05 Rohm and Haas Electronic Materia

1 294 552 16 06 01 B29C 45/16 05/14 DU 06 04 05 ITM International Tools and Moul

1 294 561 15 06 01 B32B 21/00 05/14 DU 06 04 05 AMI Agrolinz Melamine Internatio

1 294 593 21 06 01 B60R 21/28 05/18 DU 04 05 05 Welz Industrieprodukte GmbH

1 295 001 28 06 01 E05C 19/16 05/19 DU 11 05 05 Millard, Paul, Stefanus

1 295 740 30 07 02 B60H 1/02 05/13 DU 30 03 05 Behr GmbH Co. KG

1 296 089 18 09 02 F16L 37/092 05/26 DU 29 06 05 Voss Automotive GmbH

1 296 527 25 09 01 H04Q 3/00 05/23 DU 08 06 05 Hewlett-Packard Company, A Delaw

1 296 572 20 06 01 A24C 5/34 05/18 DU 04 05 05 MOLINS PLC

1 296 849 19 06 01 B60N 2/66 05/18 DU 04 05 05 Fico Cables, Lda.

1 296 873 06 06 01 B65B 13/28 05/13 DU 30 03 05 JBJ Mechatronic ApS

1 297 033 21 06 01 C08F 220/18 05/13 DU 30 03 05 CYTEC SURFACE SPECIALTIES, S.A.

1 297 434 20 06 01 G06F 13/40 05/16 DU 20 04 05 Koninklijke Philips Electronics

1 297 637 13 06 01 H04B 7/005 05/15 DU 13 04 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

BOPI 06/12 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 265

1 297 742 16 09 02 A01J 5/007 05/14 DU 06 04 05 Lely Enterprises AG

1 297 923 10 09 02 B23C 3/12 05/17 DU 27 04 05 ROTOX GmbH B. EISENBACH

1 298 349 31 08 02 F16F 9/32 05/12 DU 23 03 05 ITW Automotive Products GmbH C

1 298 370 28 03 02 F16K 17/00 05/22 DU 01 06 05 Olab S.r.l.

1 299 083 07 06 01 A61K 9/00 05/17 DU 27 04 05 GENZYME CORPORATION

1 299 204 10 07 01 B22D 18/04 05/12 DU 23 03 05 Hydro Aluminium Deutschland GmbH

1 299 450 10 07 01 C08G 69/00 05/20 DU 18 05 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 300 185 08 04 02 B01D 19/04 05/24 DU 15 06 05 Halliburton Energy Services, Inc

1 300 205 20 09 02 B21J 15/06 05/14 DU 06 04 05 FAR S.r.l.

1 300 262 03 11 98 B60B 21/06 05/12 DU 23 03 05 Shimano Inc.

1 300 914 04 09 02 H01R 13/703 05/16 DU 20 04 05 AMPHENOL-TUCHEL ELECTRONICS GmbH

1 301 420 22 06 01 B65F 1/16 05/15 DU 13 04 05 Wiggo-Arne, Johansen

1 301 719 31 07 00 F16B 13/06 05/12 DU 23 03 05 Liebig GmbH Co. KG.

1 301 722 17 05 02 F16C 11/06 05/28 DU 13 07 05 ZF Lemförder Metallwaren AG

1 302 205 01 10 02 A61K 31/7048 05/13 DU 30 03 05 Ind-Swift Limited

1 302 827 27 09 02 G05B 19/05 05/13 DU 30 03 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 302 940 07 10 02 G11B 7/24 05/22 DU 01 06 05 Pioneer Corporation

1 303 109 15 10 02 H04L 29/12 05/23 DU 08 06 05 MICROSOFT CORPORATION

1 303 411 26 01 01 B41J 2/14 05/16 DU 20 04 05 Hewlett-Packard Company

1 304 041 04 07 97 A23K 1/16 05/14 DU 06 04 05 Idemitsu Kosan Co., Ltd.

1 304 172 05 09 02 B05D 1/00 05/15 DU 13 04 05 tesa AG

1 304 197 20 09 02 B26D 5/08 05/27 DU 06 07 05 SII P S INC.

1 304 259 15 10 02 B60Q 1/14 05/17 DU 27 04 05 Niles Parts Co., Ltd.

1 304 299 25 09 02 B65D 81/38 05/20 DU 18 05 05 Kado Industrial Company Limited

1 304 704 23 12 96 H01B 3/20 05/24 DU 15 06 05 Cooper Industries, Inc.

1 304 783 20 10 01 H01T 21/02 05/16 DU 20 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 304 924 02 07 01 A01N 43/42 05/20 DU 18 05 05 SCJ EurAFNE Ltd.

1 305 069 03 08 01 A61M 16/06 05/21 DU 25 05 05 Mallinckrodt Inc.

1 305 367 24 07 01 C08L 77/00 05/24 DU 15 06 05 DOW CORNING CORPORATION

1 305 451 24 07 01 C21D 9/22 05/17 DU 27 04 05 Sandvik Intellectual Property HB

1 305 476 25 07 01 E01C 11/22 05/12 DU 23 03 05 Durakerb Limited

1 305 989 30 07 01 H05K 7/14 05/23 DU 08 06 05 NOKIA MOBILE PHONES LTD.

1 306 271 24 09 02 B60R 21/20 05/15 DU 13 04 05 Key Safety Systems, Inc.

1 307 413 01 08 01 C07B 37/04 05/17 DU 27 04 05 Covion Organic Semiconductors Gm

1 307 455 19 10 00 C07D 487/04 05/14 DU 06 04 05 TANABE SEIYAKU CO., LTD.

1 307 796 27 07 01 G05B 19/418 05/13 DU 30 03 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 307 956 06 08 01 H02H 3/38 05/22 DU 01 06 05 Adaptive Regelsysteme Gesellscha

1 308 221 29 10 02 B21C 37/06 05/28 DU 13 07 05 TERUMO KABUSHIKI KAISHA

1 308 956 22 10 02 G11B 27/10 05/17 DU 27 04 05 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.

1 309 491 04 02 00 B65D 71/00 05/16 DU 20 04 05 MeadWestvaco Packaging Systems L

1 309 632 02 08 01 C08F 10/00 05/17 DU 27 04 05 KING INDUSTRIES, INC.

1 309 822 14 08 01 F23N 5/12 05/22 DU 01 06 05 HONEYWELL B.V.

1 309 951 02 08 01 G07F 19/00 05/16 DU 20 04 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 310 426 07 11 02 B64C 27/33 05/25 DU 22 06 05 FUJI JUKOGYO KABUSHIKI KAISHA

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

266 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/12

1 310 746 24 10 02 F24H 9/20 05/14 DU 06 04 05 Siemens Building Technologies AG

1 310 779 13 09 02 G01L 3/10 05/13 DU 30 03 05 GKN Walterscheid GmbH

1 311 114 05 11 02 H04N 3/15 05/17 DU 27 04 05 Omnivision Technologies Inc.

1 311 162 23 08 01 A01N 63/00 05/22 DU 01 06 05 Syngenta Participations AG

1 311 214 20 06 01 A61F 13/02 05/16 DU 20 04 05 Johnson Johnson Comércio e Dis

1 311 358 11 08 01 B21D 41/02 05/16 DU 20 04 05 Parker Hannifin GmbH

1 311 605 02 08 01 C08K 9/04 05/14 DU 06 04 05 SÜD-CHEMIE AG

1 311 697 21 08 01 C12N 15/82 05/13 DU 30 03 05 Biogemma

1 312 137 26 07 01 H01R 4/24 05/21 DU 25 05 05 ADC GmbH

1 312 275 29 04 98 A43B 7/12 05/15 DU 13 04 05 Geox S.p.A.

1 312 440 19 11 02 B23Q 1/25 05/14 DU 06 04 05 Tenneco Automotive Inc.

1 312 748 30 10 02 E06B 9/68 05/11 DU 16 03 05 GAPOSA S.r.l.

1 313 339 23 10 02 H04Q 7/36 05/20 DU 18 05 05 Telefonica, S.A.

1 313 982 27 08 01 F16L 55/00 05/22 DU 01 06 05 Owens Corning Composites SPRL

1 314 172 30 06 01 H01C 17/065 05/16 DU 20 04 05 Moeller GmbH

1 314 258 23 08 01 H04B 1/38 05/15 DU 13 04 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 314 938 30 08 01 F28D 1/00 05/19 DU 11 05 05 SHARP KABUSHIKI KAISHA

1 316 307 07 08 95 A61K 7/50 05/24 DU 15 06 05 Goldschmidt Chemical Corporation

1 316 845 22 11 02 G03C 1/498 05/16 DU 20 04 05 AGFA-GEVAERT

1 317 200 05 09 01 A47J 31/46 05/15 DU 13 04 05 Sara Lee/DE N.V.

1 317 301 13 09 01 A61M 16/18 05/24 DU 15 06 05 BAXTER INTERNATIONAL INC.

1 317 306 10 09 01 A61N 1/30 05/16 DU 20 04 05 Alza Corporation

1 317 328 25 08 01 B21K 25/00 05/16 DU 20 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 317 415 30 08 01 C07C 241/00 05/12 DU 23 03 05 DynITEC GmbH

1 317 484 11 09 01 C07K 14/45 05/15 DU 13 04 05 CONSIGLIO NAZIONALE DELLE RICERC

1 317 570 15 09 01 C12Q 1/68 05/14 DU 06 04 05 Fraunhofer-Gesellschaft zur Förd

1 317 873 13 09 01 H05B 6/74 05/22 DU 01 06 05 WHIRLPOOL CORPORATION

1 317 890 30 07 02 A43D 8/16 05/19 DU 11 05 05 Benno Seibel GmbH

1 318 183 09 11 02 C09K 11/06 05/20 DU 18 05 05 MERCK PATENT GmbH

1 318 302 05 12 02 F04B 1/04 05/16 DU 20 04 05 DENSO CORPORATION

1 318 639 03 12 02 H04L 25/06 05/18 DU 04 05 05 Nippon Telegraph and Telephone C

1 318 891 14 09 01 B24D 3/32 05/16 DU 20 04 05 PPG Industries Ohio, Inc.

1 318 902 30 08 01 B29B 9/08 05/20 DU 18 05 05 Fraunhofer-Gesellschaft zur Förd

1 319 337 28 04 99 A01N 37/52 05/26 DU 29 06 05 NIPPON SODA CO., LTD.

1 319 759 08 02 01 E02D 27/34 05/20 DU 18 05 05 Innovacion Y Diseno Orovay S.L.

1 320 076 02 12 02 G07B 17/00 05/19 DU 11 05 05 Francotyp-Postalia GmbH

1 320 534 12 09 01 C07F 9/12 05/16 DU 20 04 05 BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY

1 320 680 28 09 01 F03D 1/06 05/15 DU 13 04 05 Bonus Energy A/S

1 320 869 05 09 01 H01J 65/04 05/16 DU 20 04 05 Patent-Treuhand-Gesellschaft für

1 321 362 19 12 02 B65B 1/12 05/22 DU 01 06 05 Xerox Corporation

1 322 094 21 12 01 H04L 29/08 05/14 DU 06 04 05 Castify Networks SA

1 322 218 05 10 01 A61B 5/00 05/19 DU 11 05 05 The Court of Glasgow Caledonian

1 322 350 28 09 01 A61L 31/04 05/13 DU 30 03 05 Angiomed GmbH Co. Medizintechn

1 322 440 08 10 01 B23B 1/00 05/20 DU 18 05 05 Federal-Mogul Bradford Limited

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

BOPI 06/12 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 267

1 323 379 18 12 02 A61B 8/00 05/16 DU 20 04 05 Philips Intellectual Property

1 323 608 05 12 02 B60T 13/74 05/14 DU 06 04 05 NISSAN MOTOR COMPANY, LIMITED

1 323 962 18 12 02 F16K 1/22 05/13 DU 30 03 05 AISAN KOGYO KABUSHIKI KAISHA

1 324 463 16 12 02 H02K 3/34 05/21 DU 25 05 05 DENSO CORPORATION

1 324 728 11 10 00 A61F 5/01 05/14 DU 06 04 05 KS ITALIA di Ambrosone Mario e C

1 326 780 21 09 01 B65D 17/32 05/16 DU 20 04 05 Ball Packaging Europe GmbH

1 326 866 10 10 01 C07D 487/04 05/24 DU 15 06 05 Grünenthal GmbH

1 327 659 04 10 96 C08K 5/3462 05/23 DU 08 06 05 Crompton Vinyl Additives GmbH

1 327 714 09 01 02 D06N 7/00 05/19 DU 11 05 05 Wulff GmbH U. Co.

1 327 969 13 12 02 G08G 1/0967 05/19 DU 11 05 05 AUDI AG

1 328 094 08 01 03 H04L 12/56 05/16 DU 20 04 05 Fujitsu Network Communications,

1 328 222 26 10 01 A61F 2/44 05/13 DU 30 03 05 SDGI Holdings, Inc.

1 328 399 12 10 01 B32B 27/06 05/24 DU 15 06 05 Alcan Technology Management AG

1 328 867 15 10 01 G06F 11/14 05/14 DU 06 04 05 Libelle Informatik Gmbh

1 329 328 17 01 03 B41J 29/02 05/25 DU 22 06 05 SEIKO EPSON CORPORATION

1 329 590 16 10 98 F01D 5/08 05/16 DU 20 04 05 Hitachi, Ltd.

1 329 712 03 12 98 G01N 25/18 05/21 DU 25 05 05 Honeywell Inc.

1 329 919 10 02 00 H01H 3/12 05/26 DU 29 06 05 BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA

1 330 048 18 12 02 H04B 7/005 05/21 DU 25 05 05 Nokia Corporation

1 330 255 12 10 01 A61K 35/78 05/24 DU 15 06 05 Schaper Brümmer GmbH Co. KG

1 331 044 20 01 03 B05D 1/36 05/16 DU 20 04 05 NIPPON PAINT CO., LTD.

1 331 100 22 01 03 B41J 2/21 05/26 DU 29 06 05 KONICA CORPORATION

1 331 338 21 11 97 E05D 7/04 05/15 DU 13 04 05 Dr. Hahn GmbH Co. KG

1 331 339 21 11 97 E05D 7/04 05/15 DU 13 04 05 Dr. Hahn GmbH Co. KG

1 331 649 13 07 01 H01B 13/00 05/14 DU 06 04 05 The Furukawa Electric Co., Ltd.

1 332 880 28 01 03 B41J 2/165 05/17 DU 27 04 05 Hewlett-Packard Company

1 334 012 13 11 01 B60R 22/26 05/15 DU 13 04 05 Intier Automotive Seating System

1 334 416 30 08 01 G06F 1/00 05/16 DU 20 04 05 Infineon Technologies AG

1 334 747 13 06 96 A61N 1/372 05/22 DU 01 06 05 Medtronic, Inc.

1 334 917 14 06 02 B65D 51/16 05/18 DU 04 05 05 Sonoco Development, Inc.

1 335 035 03 02 03 C22C 38/04 05/16 DU 20 04 05 SUMITOMO METAL INDUSTRIES, LTD.

1 335 080 05 02 03 E04D 13/16 05/16 DU 20 04 05 Deutsche Rockwool Mineralwoll Gm

1 335 239 08 02 02 G02F 1/065 05/20 DU 18 05 05 Freescale Semiconductor, Inc.

1 335 540 29 01 03 H04L 12/56 05/24 DU 15 06 05 Broadcom Corporation

1 335 613 11 03 99 H04N 9/806 05/21 DU 25 05 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 335 706 13 11 01 A61K 9/16 05/15 DU 13 04 05 Eurand International S.p.A.

1 335 730 19 11 01 A61K 31/505 05/22 DU 01 06 05 Pfizer Limited

1 335 750 22 11 01 A61K 49/00 05/27 DU 06 07 05 Horak, Friedrich

1 335 770 26 10 01 A61M 25/00 05/22 DU 01 06 05 Technovobis AB

1 335 778 21 11 01 A61N 5/10 05/18 DU 04 05 05 Gesellschaft für Schwerionenfors

1 336 179 26 09 01 G11C 11/16 05/15 DU 13 04 05 Infineon Technologies AG

1 336 563 05 02 03 B64D 9/00 05/17 DU 27 04 05 Telair International GmbH

1 336 583 09 01 03 B65H 35/02 05/24 DU 15 06 05 E.C.H. WILL GmbH

1 337 405 20 09 01 B60C 15/06 05/19 DU 11 05 05 Bridgestone/Firestone North Amer

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

268 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/12

1 337 888 23 11 01 G02B 26/00 05/17 DU 27 04 05 QinetiQ Limited

1 338 451 24 01 03 F24H 3/04 05/17 DU 27 04 05 Beru AG

1 338 492 10 02 03 B61L 3/24 05/15 DU 13 04 05 ALSTOM FERROVIARIA S.P.A.

1 338 500 25 02 03 B62K 23/04 05/21 DU 25 05 05 YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISH

1 338 561 11 10 01 C01B 39/48 05/17 DU 27 04 05 CONSEJO SUPERIOR DE INVESTIGACIO

1 338 621 06 02 03 C08K 5/00 05/22 DU 01 06 05 Kuraray Co., Ltd.

1 338 801 06 03 97 F04D 29/64 05/18 DU 04 05 05 BorgWarner Inc.

1 339 356 30 10 01 A61F 2/06 05/15 DU 13 04 05 CHILDREN’S MEDICAL CENTER CORPOR

1 339 936 23 11 01 E06B 3/90 05/18 DU 04 05 05 BOON EDAM BV

1 340 229 29 10 01 G11C 5/00 05/17 DU 27 04 05 Infineon Technologies AG

1 340 327 23 11 01 H04B 17/00 05/22 DU 01 06 05 Nokia Corporation

1 340 434 01 03 02 A43B 7/12 05/25 DU 22 06 05 Sympatex Technologies GmbH

1 340 701 07 02 03 B65H 7/02 05/18 DU 04 05 05 Koenig Bauer Aktiengesellschaf

1 340 922 15 11 02 F16D 1/033 05/23 DU 08 06 05 AUDI AG

1 341 057 27 02 03 G03G 15/16 05/17 DU 27 04 05 SEIKO EPSON CORPORATION

1 341 343 31 01 03 H04L 12/24 05/20 DU 18 05 05 Hewlett-Packard Company

1 341 602 13 12 01 B01J 12/00 05/18 DU 04 05 05 SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MA

1 341 712 28 11 01 B65H 9/10 05/18 DU 04 05 05 Koenig Bauer Aktiengesellschaf

1 341 909 12 12 01 C12N 15/10 05/20 DU 18 05 05 Alligator Bioscience AB

1 342 635 31 10 02 B61B 12/04 05/22 DU 01 06 05 Innova Patent GmbH

1 342 678 14 01 03 B65G 47/84 05/14 DU 06 04 05 Filling Systems s.r.l.

1 343 034 25 02 03 G02B 6/25 05/19 DU 11 05 05 Bernhard Schäfer Werkzeug- u. So

1 343 298 05 03 03 H04L 29/12 05/25 DU 22 06 05 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.

1 343 337 24 06 02 H04Q 7/36 05/22 DU 01 06 05 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 343 601 20 12 01 B22F 3/23 05/24 DU 15 06 05 Sandvik Intellectual Property AB

1 343 604 13 09 01 B23D 45/16 05/21 DU 25 05 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 343 847 11 12 01 C09B 29/50 05/20 DU 18 05 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 343 849 12 12 01 C09D 11/00 05/15 DU 13 04 05 Ciba Specialty Chemicals Holding

1 344 768 10 08 00 C07D 487/04 05/14 DU 06 04 05 NEUROCRINE BIOSCIENCES, INC.

1 344 879 17 02 03 E04H 4/16 05/19 DU 11 05 05 SACOPA S.A.U.

1 344 937 29 09 99 F04C 18/02 05/16 DU 20 04 05 Copeland Corporation

1 345 372 12 03 03 H04L 12/64 05/19 DU 11 05 05 Kabushiki Kaisha Toshiba

1 346 142 21 12 01 F02M 25/07 05/22 DU 01 06 05 A. Kayser Automotive Systems Gmb

1 346 497 27 12 01 H04B 10/18 05/18 DU 04 05 05 Pirelli C. S.p.A.

1 347 122 08 03 02 E04G 23/02 05/16 DU 20 04 05 high-Chem GmbH

1 347 225 20 03 03 F16K 31/524 05/22 DU 01 06 05 Actaris UK, Limited

1 347 268 21 02 03 G01C 21/26 05/21 DU 25 05 05 AUDI AG

1 347 969 10 12 01 C07D 413/06 05/12 DU 23 03 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 347 986 03 12 01 C07H 5/06 05/15 DU 13 04 05 Nicholas Piramal India Limited

1 348 056 06 12 01 D06F 95/00 05/15 DU 13 04 05 Brabantia Nederland B.V.

1 348 110 20 12 01 G01L 7/08 05/20 DU 18 05 05 Honeywell International Inc.

1 348 199 28 12 01 G06K 19/10 05/14 DU 06 04 05 Focke Co. (GmbH Co. KG)

1 348 477 20 12 02 B01D 53/94 05/16 DU 20 04 05 Mitsubishi Fuso Truck and Bus Co

1 348 510 26 03 03 B23K 1/018 05/21 DU 25 05 05 UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

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de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

BOPI 06/12 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 269

1 348 659 28 05 02 B65H 20/24 05/12 DU 23 03 05 USHIODENKI KABUSHIKI KAISHA

1 348 965 28 03 03 G01N 35/04 05/22 DU 01 06 05 ALOKA CO., LTD.

1 349 525 23 11 01 A61F 13/475 05/15 DU 13 04 05 SCA Hygiene Products AB

1 349 588 21 12 01 A61M 5/145 05/20 DU 18 05 05 DCA Design International Limited

1 349 592 21 12 01 A61M 5/24 05/18 DU 04 05 05 DCA Design International Limited

1 349 594 21 12 01 A61M 5/24 05/18 DU 04 05 05 DCA Design International Limited

1 349 596 21 12 01 A61M 5/24 05/18 DU 04 05 05 DCA Design International Limited

1 349 847 15 12 01 C07D 401/00 05/16 DU 20 04 05 Aventis Pharma Deutschland GmbH

1 349 944 09 01 02 C12N 15/62 05/15 DU 13 04 05 QUEEN MARY WESTFIELD COLLEGE

1 350 476 07 02 03 A61B 17/34 05/17 DU 27 04 05 Pajunk OHG Besitzverwaltung

1 350 510 25 11 02 A61K 31/436 05/20 DU 18 05 05 THE KITASATO INSTITUTE

1 351 530 17 11 00 H04Q 7/30 05/17 DU 27 04 05 Telefonaktiebolaget LM Ericsson

1 351 644 16 01 02 A61H 31/00 05/14 DU 06 04 05 Universite de Montreal

1 351 949 21 12 01 C07D 307/62 05/20 DU 18 05 05 EASTMAN CHEMICAL COMPANY

1 352 029 03 12 01 C08L 71/12 05/18 DU 04 05 05 General Electric Company

1 352 388 12 12 01 G10L 15/00 05/17 DU 27 04 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 353 483 19 03 03 H04L 12/56 05/21 DU 25 05 05 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 353 715 21 12 01 A61M 5/24 05/18 DU 04 05 05 DCA Design International Limited

1 353 754 08 01 02 B02C 13/28 05/17 DU 27 04 05 Werner Doppstadt Umwelttechnik G

1 353 846 23 01 02 B65B 9/13 05/15 DU 13 04 05 MSK-VERPACKUNGS-SYSTEME GESELLSC

1 353 853 04 01 02 B65D 47/06 05/19 DU 11 05 05 SIG Technology Ltd.

1 354 010 04 09 01 C09D 133/04 05/24 DU 15 06 05 BASF Coatings AG

1 354 085 18 09 01 D02G 3/38 05/19 DU 11 05 05 McKinnon-Land, LLC

1 354 160 25 01 02 F16L 3/26 05/17 DU 27 04 05 Wien Kanal-Abwassertechnologien

1 354 163 24 01 02 F16L 37/092 05/27 DU 06 07 05 Biermann, Martin

1 354 535 23 12 99 A47B 96/06 05/16 DU 20 04 05 APW Electronics Limited

1 354 591 16 04 03 A61K 35/02 05/24 DU 15 06 05 MVB GmbH

1 354 835 15 03 02 B65H 45/18 05/23 DU 08 06 05 MASCHINENBAU OPPENWEILER BINDER

1 354 863 24 03 03 C07C 7/10 05/23 DU 08 06 05 Haldor Topsoe A/S

1 355 599 16 01 02 A61F 7/08 05/14 DU 06 04 05 Gluderer, Lothar, Erich

1 355 837 28 01 02 B65D 90/00 05/17 DU 27 04 05 Lepus Vermögensverwaltung GmbH

1 355 964 08 11 01 C08F 236/04 05/13 DU 30 03 05 Reichhold, Inc.

1 356 240 30 01 01 F24F 13/062 05/19 DU 11 05 05 McGill, Joseph A.

1 357 030 22 04 03 B65B 11/54 05/30 DU 27 07 05 TERAOKA SEIKO CO., LTD.

1 357 302 23 04 03 F16B 13/12 05/19 DU 11 05 05 ILLINOIS TOOL WORKS INC.

1 357 806 04 02 02 A23L 1/00 05/18 DU 04 05 05 Metos Oy Ab

1 357 869 07 02 02 A61F 7/12 05/15 DU 13 04 05 Wallsten Medical S.A.

1 357 875 26 10 01 A61F 13/472 05/15 DU 13 04 05 SCA Hygiene Products AB

1 358 073 23 01 02 B41J 31/05 05/19 DU 11 05 05 Imperial Chemical Industries PLC

1 358 121 04 02 02 B65H 75/10 05/17 DU 27 04 05 Novelis, Inc.

1 358 285 15 01 02 C09D 163/00 05/15 DU 13 04 05 PPG Industries Ohio, Inc.

1 358 554 23 01 02 G06F 11/14 05/16 DU 20 04 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 358 717 04 02 02 H04B 1/707 05/17 DU 27 04 05 Infineon Technologies AG

1 359 251 25 04 02 D21F 1/00 05/26 DU 29 06 05 Thomas Josef Heimbach Gesellscha

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

270 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/12

1 359 291 09 04 03 F01L 1/344 05/22 DU 01 06 05 BorgWarner Inc.

1 359 796 08 05 01 A01K 27/00 05/15 DU 13 04 05 HERM. SPRENGER GmbH Co. KG

1 360 060 11 02 02 B29C 47/38 05/22 DU 01 06 05 COLMEC S.p.A.

1 360 248 18 12 01 C09D 11/10 05/19 DU 11 05 05 3M Innovative Properties Company

1 360 370 07 02 02 D07B 1/22 05/25 DU 22 06 05 Otis Elevator Company

1 360 818 05 02 02 H04L 29/06 05/23 DU 08 06 05 MOTOROLA, INC.

1 360 825 06 06 02 H04L 12/56 05/17 DU 27 04 05 Nokia Corporation

1 361 589 07 03 02 H01H 3/12 05/22 DU 01 06 05 BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA

1 362 181 04 02 02 F02M 61/16 05/16 DU 20 04 05 Siemens Aktiengesellschaft

1 362 331 28 01 02 G07D 11/00 05/13 DU 30 03 05 Wincor Nixdorf International Gmb

1 362 405 07 02 02 H02K 5/22 05/16 DU 20 04 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 362 626 04 09 00 B01D 11/02 05/17 DU 27 04 05 Ineos Fluor Holdings Limited

1 363 362 22 03 03 H01R 13/02 05/26 DU 29 06 05 Hirschmann Automotive GmbH

1 363 498 12 01 02 A01N 47/14 05/21 DU 25 05 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 363 614 15 01 02 A61K 31/18 05/17 DU 27 04 05 Boehringer Ingelheim Pharma GmbH

1 363 928 21 02 02 C07H 19/06 05/18 DU 04 05 05 Menarini Ricerche S.p.A.

1 364 573 23 04 03 A01D 78/10 05/13 DU 30 03 05 Kverneland ASA

1 364 878 15 02 03 B65B 51/14 05/18 DU 04 05 05 Rovema Verpackungsmaschinen GmbH

1 366 236 26 02 02 D21G 1/02 05/15 DU 13 04 05 Metso Paper, Inc.

1 366 571 08 02 02 H03M 1/10 05/22 DU 01 06 05 Telefonaktiebolaget LM Ericsson

1 366 634 31 01 02 H04Q 7/38 05/15 DU 13 04 05 Koninklijke Philips Electronics

1 366 716 21 06 01 A61B 17/00 05/17 DU 27 04 05 Garza Alvarez, José Rafael

1 366 820 13 05 03 B01L 3/02 05/12 DU 23 03 05 Hitachi Software Engineering Co.

1 366 860 28 05 02 B24B 37/04 05/12 DU 23 03 05 Asia Pacific Microsystem, Inc.

1 366 968 25 04 03 B62B 7/08 05/17 DU 27 04 05 Beger, Udo

1 368 068 15 02 02 A61L 2/20 05/14 DU 06 04 05 STERIS INC.

1 368 237 21 02 02 B65B 31/02 05/14 DU 06 04 05 GOGLIO LUIGI MILANO S.P.A.

1 368 361 28 02 02 C07F 9/09 05/17 DU 27 04 05 Chemische Fabrik Budenheim KG

1 368 405 21 02 02 C08G 63/692 05/17 DU 27 04 05 Dupont Teijin Films U.S. Limited

1 369 135 29 05 03 A61L 27/16 05/12 DU 23 03 05 Howmedica Osteonics Corp.

1 369 332 04 06 03 B61L 17/00 05/16 DU 20 04 05 Bombardier Transportation (Techn

1 369 372 20 03 00 B66B 5/02 05/21 DU 25 05 05 Otis Elevator Company

1 370 357 08 08 02 B01J 21/08 05/18 DU 04 05 05 Umicore AG Co. KG

1 370 438 31 10 01 B60K 41/08 05/20 DU 18 05 05 EATON CORPORATION

1 371 832 06 12 02 F02D 9/10 05/18 DU 04 05 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 371 887 24 03 03 F16K 21/12 05/12 DU 23 03 05 SILFRA S.p.A.

1 372 336 17 03 98 H04N 1/50 05/21 DU 25 05 05 FUJITSU LIMITED

1 372 669 23 01 01 A61K 31/663 05/24 DU 15 06 05 GADOR S.A.

1 373 403 14 02 02 C08L 23/10 05/15 DU 13 04 05 Borealis Technology Oy

1 373 585 08 03 02 C22C 1/05 05/20 DU 18 05 05 CERATIZIT Austria Gesellschaft m

1 374 692 19 04 00 A23G 1/00 05/15 DU 13 04 05 APV Systems Limited

1 374 762 06 06 03 A61B 5/022 05/17 DU 27 04 05 Omron Healthcare Co., Ltd.

1 374 795 20 06 02 A61C 7/14 05/12 DU 23 03 05 Schendell-Gröling, Claus, Dipl.-

1 375 076 19 06 03 B25D 16/00 05/18 DU 04 05 05 Black Decker Inc.

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

BOPI 06/12 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 271

1 375 755 31 05 02 E02D 29/14 05/17 DU 27 04 05 M. Nettek International, Inc., T

1 376 463 18 06 03 G06K 19/077 05/19 DU 11 05 05 AEG Identifikationssysteme GmbH

1 376 654 17 06 03 H01J 61/72 05/14 DU 06 04 05 OSRAM-SYLVANIA INC.

1 376 721 12 02 03 H01M 2/16 05/22 DU 01 06 05 Carl Freudenberg KG

1 377 631 30 01 02 C08K 3/00 05/29 DU 20 07 05 E.I. DUPONT DE NEMOURS AND COMPA

1 377 728 09 04 02 F01C 1/39 05/24 DU 15 06 05 KNF Neuberger GmbH

1 377 747 27 02 02 F02M 61/16 05/16 DU 20 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 377 990 12 04 01 H01C 17/075 05/28 DU 13 07 05 Vishay Dale Electronics, Inc.

1 378 401 16 02 99 B60R 16/02 05/19 DU 11 05 05 Brose Schliesssysteme GmbH Co.

1 378 466 26 06 03 B65G 39/07 05/16 DU 20 04 05 Telair International GmbH

1 378 528 24 06 02 C08F 297/08 05/15 DU 13 04 05 Borealis Technology Oy

1 378 817 01 07 02 G06F 3/023 05/18 DU 04 05 05 Sony Ericsson Mobile Communicati

1 379 129 06 04 02 A01N 25/30 05/14 DU 06 04 05 Clariant Produkte (Deutschland)

1 379 352 09 04 02 B23D 63/14 05/26 DU 29 06 05 Walter Maschinenbau GmbH

1 379 605 05 04 02 C10G 2/00 05/21 DU 25 05 05 BP EXPLORATION OPERATING COMPANY

1 380 366 08 07 02 B21D 43/09 05/22 DU 01 06 05 BRUDERER AG

1 380 367 01 07 03 B21D 53/74 05/23 DU 08 06 05 Oemme S.p.A.

1 381 451 08 04 02 B01F 13/08 05/13 DU 30 03 05 Dade Behring Inc.

1 381 527 16 04 01 B60C 17/00 05/18 DU 04 05 05 Société de Technologie Michelin

1 382 038 10 05 02 G11B 20/00 05/26 DU 29 06 05 FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FÖRD

1 382 502 18 07 03 B60T 7/08 05/14 DU 06 04 05 IVECO MAGIRUS AG

1 383 063 15 07 03 G06F 17/60 05/19 DU 11 05 05 Denso Wave Incorporated

1 384 224 16 11 01 G09F 27/00 05/16 DU 20 04 05 Talksign Limited

1 384 707 27 07 00 C07C 203/04 05/23 DU 08 06 05 Nicox S.A.

1 385 716 06 05 02 B60N 2/02 05/14 DU 06 04 05 Brose Fahrzeugteile GmbH Co. K

1 386 447 04 04 02 H04L 12/14 05/24 DU 15 06 05 TeliaSonera Finland Oyj

1 386 786 09 07 03 B60R 11/04 05/26 DU 29 06 05 Murakami Corporation

1 387 753 05 04 02 B29C 45/67 05/13 DU 30 03 05 S.I.P.A. SOCIETA INDUSTRIALIZZAZ

1 388 166 11 04 02 H01L 21/28 05/13 DU 30 03 05 Infineon Technologies AG

1 388 354 09 07 03 A63B 49/02 05/18 DU 04 05 05 Yonex Kabushiki Kaisha

1 389 215 15 04 02 C07F 17/00 05/24 DU 15 06 05 DOW GLOBAL TECHNOLOGIES INC.

1 389 331 15 04 02 G08B 29/18 05/13 DU 30 03 05 Minimax GmbH Co KG

1 389 334 15 03 02 G09F 3/02 05/12 DU 23 03 05 Trondsen, Trond Morten

1 392 341 05 06 02 A61K 38/00 05/13 DU 30 03 05 Curevac GmbH

1 392 541 04 06 02 B60K 20/02 05/14 DU 06 04 05 Volvo Lastvagnar AB

1 392 589 04 04 02 B65H 31/24 05/24 DU 15 06 05 KBA-GIORI S.A.

1 392 771 18 04 02 C08L 53/00 05/26 DU 29 06 05 Honda Giken Kogyo Kabushiki Kais

1 393 414 29 11 02 H01R 12/26 05/14 DU 06 04 05 MOLEX INCORPORATED

1 393 989 01 06 01 B60R 21/16 05/15 DU 13 04 05 Dalphi Metal Espana, S.A.

1 394 367 25 08 03 F01L 1/34 05/20 DU 18 05 05 TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1 394 760 08 04 02 G08G 1/123 05/19 DU 11 05 05 Gallo Garavano, Carlos Antonio

1 395 126 13 06 02 A23K 1/00 05/15 DU 13 04 05 Schils Holding B.V.

1 395 295 14 06 02 A61L 24/00 05/13 DU 30 03 05 Humboldt Universität Berlin

1 395 749 07 05 02 F02M 61/18 05/16 DU 20 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

272 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/12

1 396 388 09 09 02 B60R 16/02 05/23 DU 08 06 05 Gerd Bär GmbH

1 396 590 14 06 01 E04C 2/52 05/19 DU 11 05 05 Saruhashi, Nozomu

1 397 432 21 05 02 C08L 23/10 05/19 DU 11 05 05 Basell Poliolefine Italia S.p.A.

1 397 929 30 05 02 H04Q 7/36 05/17 DU 27 04 05 Nortel Networks Limited

1 398 203 09 08 03 B60K 31/00 05/18 DU 04 05 05 AUDI AG

1 398 465 10 09 02 F01D 21/04 05/20 DU 18 05 05 BorgWarner Inc.

1 399 044 07 06 02 A47C 1/028 05/15 DU 13 04 05 ERIC, Radmilo

1 399 340 18 04 02 B60S 1/08 05/23 DU 08 06 05 Valeo Electrical Systems, Inc.

1 399 465 11 05 01 C07K 1/00 05/15 DU 13 04 05 Wisconsin Alumni Research Founda

1 399 945 30 05 02 H01J 37/34 05/15 DU 13 04 05 Unaxis Balzers Aktiengesellschaf

1 400 211 14 09 02 A61B 17/28 05/23 DU 08 06 05 Karl Storz GmbH Co. KG

1 400 664 11 09 03 F01N 3/08 05/24 DU 15 06 05 Isuzu Motors, Ltd.

1 401 618 11 06 02 B25J 19/06 05/14 DU 06 04 05 Alexander Binzel Schweisstechnik

1 401 845 21 06 02 C07F 9/38 05/15 DU 13 04 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 401 912 13 06 02 C08G 65/26 05/22 DU 01 06 05 BAYER ANTWERPEN N.V.

1 402 176 07 05 02 F02M 61/18 05/17 DU 27 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 402 804 28 02 03 A47J 37/00 05/19 DU 11 05 05 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.

1 402 988 25 09 03 B23K 35/02 05/20 DU 18 05 05 Senju Metal Industry Co., Ltd.

1 403 395 25 09 03 C23C 10/04 05/23 DU 08 06 05 GE Aviation Services Operation (

1 405 971 10 07 03 E05B 65/12 05/26 DU 29 06 05 Dr.Ing. h.c.F. Porsche Aktienges

1 406 341 14 01 98 H01P 1/161 05/16 DU 20 04 05 Sharp Kabushiki Kaisha

1 406 590 17 07 02 A61K 9/00 05/17 DU 27 04 05 Veritas AG

1 406 764 13 07 01 B41J 2/05 05/21 DU 25 05 05 Hewlett-Packard Company

1 407 508 05 06 03 H01P 5/18 05/17 DU 27 04 05 Kathrein-Werke KG

1 408 240 03 07 03 F15B 13/00 05/13 DU 30 03 05 Teijin Seiki Co., Ltd.

1 408 771 18 07 02 A23K 1/16 05/14 DU 06 04 05 NUTRECO NEDERLAND B.V.

1 408 880 16 05 02 A61F 2/06 05/13 DU 30 03 05 Boston Scientific Limited

1 409 301 25 07 02 B60R 21/20 05/14 DU 06 04 05 Takata-Petri AG

1 410 433 16 07 02 H01L 21/332 05/12 DU 23 03 05 SAES GETTERS S.p.A.

1 411 792 01 08 02 A43B 3/26 05/15 DU 13 04 05 BENCOM S.r.l.

1 412 022 29 07 02 A61N 1/36 05/15 DU 13 04 05 Prof. Dr. med. Patrick Schauerte

1 412 124 01 08 02 B23K 9/20 05/12 DU 23 03 05 Newfrey LLC

1 412 145 05 09 02 B26D 7/01 05/18 DU 04 05 05 Weber Maschinenbau GmbH Co. Kg

1 413 588 24 10 03 C08F 230/08 05/21 DU 25 05 05 SHIN-ETSU CHEMICAL CO., LTD.

1 413 640 04 07 02 C22C 38/00 05/21 DU 25 05 05 NISSHIN STEEL CO., LTD.

1 413 718 20 10 03 F01N 3/08 05/20 DU 18 05 05 TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1 414 056 13 10 03 H01H 71/02 05/15 DU 13 04 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 414 676 12 07 02 B60R 21/01 05/20 DU 18 05 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 414 895 07 08 02 C08K 3/22 05/15 DU 13 04 05 HENKEL CORPORATION

1 415 067 10 05 02 F01B 29/10 05/24 DU 15 06 05 Bogomolov, Yury

1 415 087 08 07 02 F03B 3/14 05/13 DU 30 03 05 Hydra Tidal Energy Technology AS

1 415 096 07 08 02 F16B 4/00 05/16 DU 20 04 05 Lucas Automotive GmbH

1 415 321 07 08 02 H01J 37/32 05/19 DU 11 05 05 SCHOTT AG

1 415 866 26 09 98 B60R 19/34 05/13 DU 30 03 05 DaimlerChrysler AG

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

BOPI 06/12 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 273

1 416 611 08 12 00 H02K 3/28 05/17 DU 27 04 05 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH

1 416 785 13 08 02 A01C 23/00 05/25 DU 22 06 05 HARDI INTERNATIONAL A/S

1 416 829 15 08 02 A47B 88/04 05/15 DU 13 04 05 ACCURIDE INTERNATIONAL, Inc.

1 417 087 14 08 01 B29C 45/77 05/14 DU 06 04 05 Alcoa Inc.

1 417 127 16 08 02 B65B 35/50 05/18 DU 04 05 05 Blueprint Holding B.V.

1 417 533 22 07 02 G02F 1/025 05/13 DU 30 03 05 Bookham Technology plc

1 417 661 04 12 00 G08B 13/22 05/19 DU 11 05 05 Bone, Julian Lionel

1 418 528 05 04 97 G06K 7/06 05/18 DU 04 05 05 Stocko Contact GmbH Co. KG

1 419 001 28 08 02 B01D 35/30 05/14 DU 06 04 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 419 185 15 07 02 C08F 10/02 05/23 DU 08 06 05 Innovene Europe Limited

1 419 476 23 08 02 G06K 7/10 05/16 DU 20 04 05 Transense Technologies PLC

1 420 094 04 11 03 D03D 15/00 05/21 DU 25 05 05 C.R.F. Società Consortile per Az

1 420 490 17 10 03 H01R 43/045 05/17 DU 27 04 05 Weidmüller Interface GmbH Co.

1 420 888 23 07 02 B03C 1/28 05/23 DU 08 06 05 Roche Diagnostics GmbH

1 420 909 21 08 02 B21D 53/02 05/15 DU 13 04 05 Modine Manufacturing Company

1 421 019 15 07 02 B65G 15/08 05/21 DU 25 05 05 R.P. S.r.l.

1 421 029 27 08 02 C01B 21/082 05/17 DU 27 04 05 Zerr, Andreas

1 421 301 24 08 02 F16H 63/20 05/26 DU 29 06 05 ZF FRIEDRICHSHAFEN Aktiengesells

1 421 340 19 06 02 G01D 5/347 05/16 DU 20 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 423 061 03 09 02 A61F 5/01 05/17 DU 27 04 05 Bauerfeind AG

1 423 182 30 08 02 B01F 3/04 05/15 DU 13 04 05 YARA International ASA

1 423 310 22 11 01 B65D 39/00 05/13 DU 30 03 05 Musaragno, Marco

1 423 600 11 06 02 F02M 51/06 05/16 DU 20 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 423 618 09 09 02 F16B 13/14 05/23 DU 08 06 05 Ritter GmbH

1 423 893 06 09 02 H01S 5/34 05/21 DU 25 05 05 FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FÖRD

1 425 191 05 09 02 B60B 33/02 05/24 DU 15 06 05 Hill-Rom Services, Inc.

1 425 428 14 09 02 C22B 23/00 05/13 DU 30 03 05 Beckmann, Alexander

1 425 495 13 09 02 F01D 9/02 05/21 DU 25 05 05 Honeywell International Inc.

1 425 534 09 09 02 F16L 33/04 05/14 DU 06 04 05 Steadman, William, David

1 425 867 27 06 02 H04B 17/00 05/15 DU 13 04 05 Koninklijke Philips Electronics

1 427 057 01 12 03 H01R 4/22 05/22 DU 01 06 05 The Patent Store LLC

1 427 245 19 03 03 H04Q 7/38 05/20 DU 18 05 05 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 428 612 08 12 03 B23Q 1/76 05/24 DU 15 06 05 BOEHRINGER WERKZEUGMASCHINEN Gmb

1 428 850 28 08 00 C08G 65/321 05/18 DU 04 05 05 DAI-ICHI KOGYO SEIYAKU CO., LTD.

1 429 657 27 09 02 A61B 5/22 05/12 DU 23 03 05 Johansson, Roland Sixten

1 429 898 31 07 02 B26D 7/30 05/18 DU 04 05 05 Weber Maschinenbau GmbH Co. KG

1 429 906 10 08 02 B29C 47/90 05/16 DU 20 04 05 UNICOR GmbH Rahn Plastmaschinen

1 430 358 23 08 02 G02F 1/163 05/17 DU 27 04 05 Koninklijke Philips Electronics

1 430 657 13 09 02 H04L 12/46 05/13 DU 30 03 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 430 745 24 09 02 H04Q 11/00 05/15 DU 13 04 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 432 331 04 10 02 A47B 13/02 05/12 DU 23 03 05 Haworth S.p.A.

1 432 478 01 10 02 A63B 63/00 05/12 DU 23 03 05 Global Goal ApS

1 432 531 21 08 03 B07C 3/14 05/16 DU 20 04 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 432 536 07 10 02 B21B 38/06 05/12 DU 23 03 05 Sundwig GmbH

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

274 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/12

1 432 537 07 10 02 B21B 38/06 05/14 DU 06 04 05 Sundwig GmbH

1 432 556 10 09 02 B26D 1/00 05/18 DU 04 05 05 Weber Maschinenbau GmbH Co. Kg

1 432 900 13 08 02 F02D 41/14 05/19 DU 11 05 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 433 151 13 06 02 G08G 5/00 05/20 DU 18 05 05 Honeywell International, Inc.

1 434 507 04 09 02 A47C 17/62 05/12 DU 23 03 05 Technological Transfer Corporati

1 434 582 18 09 02 A61K 31/475 05/15 DU 13 04 05 Boyle, Frank

1 435 146 12 10 01 H04L 1/00 05/20 DU 18 05 05 Nokia Corporation

1 436 044 01 10 02 A61N 1/372 05/20 DU 18 05 05 Medtronic, Inc.

1 436 105 01 10 02 B21J 15/02 05/20 DU 18 05 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 436 121 19 09 02 B24D 3/06 05/19 DU 11 05 05 CEDIMA DIAMANTWERKZEUG- UND MASC

1 436 190 03 10 02 B63B 3/02 05/23 DU 08 06 05 Intelligent Engineering (Bahamas

1 436 219 21 06 02 B65G 47/51 05/17 DU 27 04 05 FABIO PERINI S.p.A.

1 438 079 24 10 02 A61L 24/00 05/16 DU 20 04 05 Aesculap AG Co. KG

1 438 217 18 09 02 B60R 21/01 05/21 DU 25 05 05 TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1 438 488 21 10 02 F01N 3/00 05/16 DU 20 04 05 Eminox Limited

1 439 205 17 01 03 C08K 5/11 05/16 DU 20 04 05 Continental Aktiengesellschaft

1 439 959 24 10 02 B41J 2/16 05/20 DU 18 05 05 Olivetti I-Jet S.p.A.

1 440 019 17 10 02 B65D 83/08 05/16 DU 20 04 05 Paul Hartmann Aktiengesellschaft

1 440 249 01 10 02 F16D 65/52 05/14 DU 06 04 05 KNORR-BREMSE SYSTEME FÜR NUTZFAH

1 440 432 30 10 02 G10L 19/02 05/18 DU 04 05 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 440 433 30 10 02 G10L 19/02 05/18 DU 04 05 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 440 553 11 10 02 H04L 29/08 05/14 DU 06 04 05 BRITISH TELECOMMUNICATIONS publi

1 441 115 12 07 00 F02B 63/02 05/46 DU 16 11 05 HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS

1 441 834 22 09 02 B01D 46/04 05/13 DU 30 03 05 Messina, Aurelio

1 442 098 05 11 02 C10G 1/00 05/21 DU 25 05 05 BP EXPLORATION OPERATING COMPANY

1 442 339 28 10 02 G05B 23/02 05/13 DU 30 03 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 443 934 12 11 02 A61K 31/55 05/16 DU 20 04 05 JAMES BLACK FOUNDATION LIMITED

1 443 984 13 11 02 A61L 33/00 05/13 DU 30 03 05 Becton Dickinson and Company

1 444 380 25 10 02 C23C 16/455 05/12 DU 23 03 05 Applied Materials, Inc.

1 444 503 18 09 02 G01N 21/64 05/15 DU 13 04 05 Max-Planck-Gesellschaft zur Förd

1 445 048 05 02 03 B23B 27/24 05/16 DU 20 04 05 Swarovski-Optik KG

1 446 846 12 11 02 H01M 2/00 05/15 DU 13 04 05 FORSCHUNGSZENTRUM JÜLICH GMBH

1 447 364 12 11 01 B65H 29/62 05/23 DU 08 06 05 Koenig Bauer Aktiengesellschaf

1 447 789 12 02 03 G10D 13/02 05/25 DU 22 06 05 Wilfer, Hans-Peter

1 448 350 20 11 02 B29C 44/58 05/14 DU 06 04 05 Fagerdala Deutschland GmbH

1 448 448 26 11 02 B65D 5/74 05/14 DU 06 04 05 SIG allCap AG

1 448 547 02 11 02 C07D 401/04 05/16 DU 20 04 05 F. Hoffmann-La Roche AG

1 448 758 28 10 02 C11D 17/00 05/16 DU 20 04 05 UNILEVER N.V.

1 448 944 23 11 02 F27D 1/04 05/15 DU 13 04 05 Refractory Intellectual Property

1 448 961 15 11 02 G01G 23/00 05/15 DU 13 04 05 Mettler-Toledo GmbH

1 449 471 18 02 03 A47J 42/06 05/21 DU 25 05 05 Duo Yeu Metal Co., Ltd.

1 449 809 14 09 02 B67C 7/00 05/19 DU 11 05 05 Krones AG

1 450 906 11 04 03 A63C 11/22 05/24 DU 15 06 05 Lenhart, Klaus

1 451 044 27 11 02 B60R 21/16 05/23 DU 08 06 05 TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

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ou de la décisionconcernantl’opposition

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de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

BOPI 06/12 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 275

1 451 514 07 12 02 F27B 7/42 05/12 DU 23 03 05 Powitec Intelligent Technologies

1 451 518 22 11 02 F41H 5/04 05/14 DU 06 04 05 SGL CARBON AG

1 451 652 22 11 02 G05B 19/409 05/14 DU 06 04 05 Siemens Aktiengesellschaft

1 452 611 13 11 01 C22C 1/10 05/12 DU 23 03 05 Fundacion Inasmet

1 453 820 12 12 02 C07D 311/02 05/22 DU 01 06 05 Wyeth

1 455 787 09 12 02 A61K 31/445 05/25 DU 22 06 05 ELI LILLY AND COMPANY

1 456 070 17 12 02 B60T 11/20 05/17 DU 27 04 05 TRW Limited

1 456 426 20 12 02 C22B 23/00 05/22 DU 01 06 05 Congo Mineral Developments Ltd

1 457 099 23 12 02 H05K 3/04 05/23 DU 08 06 05 Fraunhofer-Gesellschaft zur Förd

1 457 271 25 11 03 B09B 3/00 05/25 DU 22 06 05 Theo Steil GmbH

1 458 698 19 11 02 C07D 301/10 05/16 DU 20 04 05 Shell Internationale Research Ma

1 458 803 13 12 02 C08K 5/134 05/17 DU 27 04 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 458 897 16 12 02 C22B 23/00 05/15 DU 13 04 05 Falconbridge Limited

1 459 750 22 06 00 A61K 31/5375 05/22 DU 01 06 05 Pharmacia Upjohn Company LLC

1 461 129 10 10 02 A63H 17/22 05/16 DU 20 04 05 Bang Zoom Design, Ltd.

1 461 236 21 12 02 B62D 5/06 05/18 DU 04 05 05 ZF Lenksysteme GmbH

1 462 556 22 03 03 D04H 1/00 05/20 DU 18 05 05 Nordenia Deutschland Gronau GmbH

1 462 709 17 03 04 F21L 4/00 05/17 DU 27 04 05 CATEYE Co., Ltd.

1 463 433 23 12 02 A47L 13/258 05/14 DU 06 04 05 Engl, Johannes

1 463 658 13 12 02 B60T 8/40 05/22 DU 01 06 05 Continental Teves AG Co. OHG

1 465 811 15 10 02 B65D 33/16 05/20 DU 18 05 05 Frans Vermee GmbH

1 466 113 15 01 03 F16H 61/02 05/26 DU 29 06 05 ZF FRIEDRICHSHAFEN Aktiengesells

1 466 245 18 12 02 G06F 7/50 05/17 DU 27 04 05 Infineon Technologies AG

1 466 339 06 12 02 H01H 50/54 05/13 DU 30 03 05 Tyco Electronics AMP GmbH

1 467 495 11 04 03 H04B 1/74 05/25 DU 22 06 05 ALCATEL

1 467 609 19 08 02 A01D 34/62 05/21 DU 25 05 05 Suncaddy Canada Inc.

1 468 474 17 01 02 H01R 13/52 05/23 DU 08 06 05 PC Electric Ges.m.b.H.

1 468 582 22 01 02 H04Q 7/38 05/25 DU 22 06 05 Nokia Corporation

1 470 182 10 10 02 C08K 5/00 05/14 DU 06 04 05 Kuraray Specialities Europe GmbH

1 470 337 28 01 04 F15B 15/06 05/13 DU 30 03 05 Schunk GmbH Co KG Fabrik für S

1 470 558 24 01 03 H01G 4/005 05/17 DU 27 04 05 EPCOS AG

1 471 020 06 03 02 B65H 23/32 05/20 DU 18 05 05 Koenig Bauer Aktiengesellschaf

1 472 264 27 01 03 C07F 7/08 05/24 DU 15 06 05 Dow Corning Toray Silicone Co.,

1 472 458 05 02 03 F03D 11/04 05/16 DU 20 04 05 Vestas Wind Systems A/S

1 474 409 12 12 02 C07D 301/19 05/16 DU 20 04 05 ARCO Chemical Technology, L.P.

1 474 490 05 02 03 C09D 167/08 05/23 DU 08 06 05 Ashland-Südchemie-Kernfest GmbH

1 476 329 03 01 03 B60R 16/02 05/19 DU 11 05 05 Valeo Schalter und Sensoren GmbH

1 477 432 17 05 04 B65G 15/52 05/25 DU 22 06 05 Georg Koinzer GmbH Co. KG Spin

1 478 489 01 11 02 B23Q 3/155 05/28 DU 13 07 05 HURCO COMPANIES INC.

1 479 221 22 02 03 H04N 1/60 05/23 DU 08 06 05 Koenig Bauer Aktiengesellschaf

1 481 024 11 12 02 C08K 5/3492 05/28 DU 13 07 05 CYTEC TECHNOLOGY CORP.

1 485 021 20 02 03 A61B 5/15 05/25 DU 22 06 05 Facet Technologies, LLC

1 485 352 27 02 03 C07D 209/54 05/26 DU 29 06 05 SCHWARZ PHARMA AG

1 489 161 27 03 02 C12C 1/02 05/22 DU 01 06 05 BOSTLAN, S.A.

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

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de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

276 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/12

1 495 288 17 04 03 G01C 21/36 05/24 DU 15 06 05 FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FÖRD

1 499 278 19 05 04 A61K 6/00 05/22 DU 01 06 05 Akzo Nobel N.V.

1 505 797 04 08 03 H04L 29/08 05/19 DU 11 05 05 ALCATEL

1 506 963 28 10 03 C07D 307/87 05/15 DU 13 04 05 Adorkem Technology SpA

1 524 209 17 10 03 B65G 1/04 05/21 DU 25 05 05 ROWA AUTOMATISIERUNGSSYSTEME GMB

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

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ou de la décisionconcernantl’opposition

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de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

277BOPI 06/12

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE ÀL’INPI

BOPI 06/12 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INP I 279

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Nom du déposantet/ou titulaire

0 579 758 06 04 92 C07K 5/00 05/04 DU 26 01 05 THE GENERAL HOSPITAL CORPORATION

0 678 958 24 03 95 H02G 11/00 05/04 DU 26 01 05 MURRPLASTIK GmbH, SYSTEM-TECHNIK

0 680 096 27 04 95 H01L 31/048 05/04 DU 26 01 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 734 010 14 03 96 G09G 1/16 05/04 DU 26 01 05 SUN MICROSYSTEMS, INC.

0 735 930 16 12 94 B21D 53/04 05/04 DU 26 01 05 KONTU, Mauri

0 747 020 14 02 96 A61F 2/06 05/04 DU 26 01 05 Cook Incorporated

0 748 869 01 11 94 C12N 15/00 05/04 DU 26 01 05 DAINIPPON PHARMACEUTICAL CO., LT

0 750 665 14 03 95 C12N 15/12 05/04 DU 26 01 05 THE UNIVERSITY OF WYOMING

0 760 276 29 02 96 B29C 45/37 05/04 DU 26 01 05 NAVARRA PRUNA, Alberto

0 769 968 17 08 95 A61K 48/00 05/04 DU 26 01 05 GENETIC THERAPY, INC.

0 797 712 14 11 95 E04B 9/06 05/04 DU 26 01 05 Johnson Medical Development Pte

0 802 776 11 01 96 A61F 13/00 05/04 DU 26 01 05 THE PROCTER GAMBLE COMPANY

0 813 784 08 03 96 H04M 1/00 05/04 DU 26 01 05 CLAIRCOM COMMUNICATIONS GROUP, I

0 837 570 17 10 97 H04B 10/158 05/04 DU 26 01 05 NEC CORPORATION

0 851 712 03 11 97 H05B 6/80 05/04 DU 26 01 05 Industrie-Ofenbau Rudolf Brands

0 870 690 07 04 98 B65D 25/28 05/04 DU 26 01 05 HK-Plastics B.V.

0 871 316 18 03 98 H04M 3/22 05/04 DU 26 01 05 AT T Wireless Services, Inc.

0 871 486 27 11 96 A61K 39/44 05/04 DU 26 01 05 REGENTS OF THE UNIVERSITY OF MIN

0 881 892 25 09 97 A61F 2/06 05/04 DU 26 01 05 NUMED, INC.

0 892 337 13 07 98 G06F 1/20 05/04 DU 26 01 05 Sun Microsystems, Inc.

0 901 935 20 07 98 B60N 2/28 05/04 DU 26 01 05 Ford Motor Company Limited

0 902 886 17 04 97 G01L 3/10 05/04 DU 26 01 05 Volvo Car Corporation

0 904 989 24 08 98 B60R 21/00 05/04 DU 26 01 05 Volkswagen Aktiengesellschaft

0 912 080 18 09 98 H05K 5/00 05/04 DU 26 01 05 ABB PATENT GmbH

0 914 272 01 08 97 H02K 7/18 05/04 DU 26 01 05 HILL, Wolfgang

0 916 688 03 11 98 C08G 73/06 05/04 DU 26 01 05 Sumitomo Chemical Company, Limit

0 919 791 30 11 98 G01D 11/28 05/04 DU 26 01 05 Ford Motor Company Limited

0 940 059 20 11 97 H04R 19/00 05/04 DU 26 01 05 Knowles Electronics, LLC

0 942 736 14 11 97 A61K 31/565 05/04 DU 26 01 05 UNIVERSITY OF FLORIDA RESEARCH F

0 948 129 30 03 98 H03D 7/18 05/04 DU 26 01 05 Telefonaktiebolaget LM Ericsson

0 952 050 24 10 98 B60R 25/00 05/04 DU 26 01 05 Liou, Gaieter

0 956 253 24 01 97 B65G 47/71 05/04 DU 26 01 05 ELPATRONIC AG

0 959 812 12 05 97 A61F 2/06 05/04 DU 26 01 05 Medtronic, Inc.

0 964 282 11 06 99 G02B 17/08 05/04 DU 26 01 05 NIKON CORPORATION

0 971 334 08 07 99 G09F 17/00 05/04 DU 26 01 05 Cambridge Canvas Centre Ltd.

0 975 038 22 07 99 H01M 4/70 05/04 DU 26 01 05 WILSON GREATBATCH LTD.

0 986 432 29 05 98 B01D 53/52 05/04 DU 26 01 05 Procede Twente BV

1 001 535 10 11 98 H03K 17/16 05/04 DU 26 01 05 STMicroelectronics S.r.l.

1 008 729 17 11 99 F01L 1/344 05/04 DU 26 01 05 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH

1 009 958 22 08 97 F25B 21/00 05/04 DU 26 01 05 Borealis Technical Limited

1 012 687 20 11 97 G06F 13/16 05/04 DU 26 01 05 INTEL CORPORATION

1 015 612 27 05 97 C12N 15/79 05/04 DU 26 01 05 Hanil Synthetic Fiber Co., Ltd.

1 020 098 05 10 98 H05B 3/78 05/04 DU 26 01 05 WATLOW ELECTRIC MANUFACTURING CO

1 024 160 29 09 98 C08J 3/12 05/04 DU 26 01 05 Daikin Industries, Ltd.

280 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INP I BOPI 06/12

1 024 977 23 10 98 B60R 21/00 05/04 DU 26 01 05 KEY SAFETY SYSTEMS, INC.

1 025 675 26 11 98 H04L 9/32 05/04 DU 26 01 05 Nokia Corporation

1 029 436 11 02 00 A01D 42/00 05/04 DU 26 01 05 DEERE COMPANY

1 037 106 15 03 00 G03C 8/08 05/04 DU 26 01 05 Fuji Photo Film Co., Ltd.

1 044 448 09 09 99 G10L 15/08 05/04 DU 26 01 05 Koninklijke Philips Electronics

1 058 280 31 05 00 H01F 41/04 05/04 DU 26 01 05 Murata Manufacturing Co., Ltd.

1 058 886 04 03 99 G06F 11/34 05/04 DU 26 01 05 Perot Systems Corporation

1 061 950 04 02 99 A61K 39/385 05/04 DU 26 01 05 RESEARCH DEVELOPMENT FOUNDATION

1 062 988 28 11 95 A61N 2/02 05/04 DU 26 01 05 Neotonus, Inc.

1 063 453 03 06 00 F16H 63/48 05/04 DU 26 01 05 Volkswagen Aktiengesellschaft

1 072 352 14 07 00 B23K 35/02 05/04 DU 26 01 05 KNORR-BREMSE Systeme für Schiene

1 072 432 28 06 00 B41M 5/36 05/04 DU 26 01 05 FUJI PHOTO FILM CO., LTD.

1 076 179 09 08 00 F02N 11/08 05/04 DU 26 01 05 Transportation Systems Electri

1 078 593 22 08 00 A47K 10/26 05/04 DU 26 01 05 Jung, Nak-Won

1 079 945 14 05 99 B09C 1/10 05/04 DU 26 01 05 Stauffer Management Company

1 086 832 22 09 00 B60C 11/00 05/04 DU 26 01 05 Continental Aktiengesellschaft

1 089 286 01 10 93 G11C 7/10 05/04 DU 26 01 05 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.

1 092 021 29 06 99 C12N 15/12 05/04 DU 26 01 05 GARVAN INSTITUTE OF MEDICAL RESE

1 094 046 31 03 00 C04B 35/18 05/04 DU 26 01 05 NIPPON STEEL CORPORATION

1 094 702 06 07 99 A01K 89/00 05/04 DU 26 01 05 Kemp, Fred M.

1 101 522 15 11 99 B01D 53/047 05/04 DU 26 01 05 THE BOC GROUP, INC.

1 101 692 08 11 00 B62D 25/12 05/04 DU 26 01 05 Hoerbiger Automatisierungstechni

1 102 119 10 11 00 G03C 1/06 05/04 DU 26 01 05 Fuji Photo Film Co., Ltd.

1 103 724 09 11 00 F04D 7/06 05/04 DU 26 01 05 ING. RAUCH FERTIGUNGSTECHNIK GES

1 110 628 13 12 00 B08B 15/04 05/04 DU 26 01 05 AGFA-GEVAERT

1 119 938 04 10 99 H04L 9/00 05/04 DU 26 01 05 INTEL CORPORATION

1 120 409 30 09 99 C07D 213/65 05/04 DU 26 01 05 Dainippon Pharmaceutical Co., Lt

1 121 894 06 02 01 A47L 15/42 05/04 DU 26 01 05 GS DEVELOPMENT AB

1 128 779 03 11 99 A61C 9/00 05/04 DU 26 01 05 Dürr Dental GmbH Co. KG

1 130 601 29 02 00 G11C 8/00 05/04 DU 26 01 05 STMicroelectronics S.r.l.

1 146 272 05 04 01 F16L 9/06 05/04 DU 26 01 05 Eureka Immobiliare S.r.l.

1 148 116 17 04 01 C11D 1/835 05/04 DU 26 01 05 Access Business Group Internatio

1 156 768 14 02 00 A61G 7/10 05/04 DU 26 01 05 Borringia Industrie AG

1 157 609 17 07 98 A01K 13/00 05/04 DU 26 01 05 Mayer Verwaltungs GmbH Co. KG

1 161 903 31 05 01 A47C 1/03 05/04 DU 26 01 05 PRO-CORD SPA

1 162 604 26 08 97 G10L 19/10 05/04 DU 26 01 05 NEC CORPORATION

1 180 715 14 07 01 G02F 1/1343 05/04 DU 26 01 05 Braun GmbH

1 184 550 03 09 01 F02B 43/10 05/04 DU 26 01 05 Tokai Rubber Industries, Ltd.

1 186 155 10 05 00 H04M 9/08 05/04 DU 26 01 05 Telefonaktiebolaget LM Ericsson

1 189 788 14 06 00 B60R 21/01 05/04 DU 26 01 05 Siemens Automotive Corporation

1 195 174 03 10 00 A61M 25/01 05/04 DU 26 01 05 William Cook Europe ApS

1 196 219 15 11 99 A62D 3/00 05/04 DU 26 01 05 Akae, Yukoh

1 196 996 18 07 00 H03L 7/08 05/04 DU 26 01 05 Infineon Technologies AG

1 201 349 19 10 01 B23P 19/02 05/04 DU 26 01 05 MAE MASCHINEN- U. APPARATEBAU GÖ

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Nom du déposantet/ou titulaire

BOPI 06/12 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INP I 281

1 201 350 19 10 01 B23P 19/02 05/04 DU 26 01 05 MAE MASCHINEN- U. APPARATEBAU GÖ

1 206 948 07 11 01 A61M 16/00 05/04 DU 26 01 05 Ganshorn, Peter, Dipl.-Ing.

1 208 561 16 05 00 G10L 11/00 05/04 DU 26 01 05 Noisecom APS

1 216 349 30 08 00 F02D 33/02 05/04 DU 26 01 05 Volkswagen Aktiengesellschaft

1 216 351 19 09 00 F02D 41/08 05/04 DU 26 01 05 Siemens VDO Automotive Corporati

1 216 822 19 12 00 B32B 27/08 05/04 DU 26 01 05 Tecno GI S.p.A.

1 224 158 24 10 00 C07C 67/04 05/04 DU 26 01 05 SHOWA DENKO K.K.

1 226 504 29 09 00 G06F 13/368 05/04 DU 26 01 05 INTEL CORPORATION

1 230 450 27 08 01 D01F 6/62 05/04 DU 26 01 05 E. I. du Pont de Nemours and Com

1 230 492 08 11 00 F16D 65/12 05/04 DU 26 01 05 Bubenzer Bremsen Gerhard Bubenze

1 233 465 15 02 02 H01M 4/73 05/04 DU 26 01 05 WILSON GREATBATCH LTD.

1 238 305 22 11 00 G02F 1/01 05/04 DU 26 01 05 Optun (BVI) Ltd.

1 244 830 16 11 00 D01F 9/127 05/04 DU 26 01 05 Applied Sciences, Inc.

1 244 893 16 11 00 G01B 7/00 05/04 DU 26 01 05 MARPOSS SOCIETA’ PER AZIONI

1 251 240 14 03 02 E21B 25/08 05/04 DU 26 01 05 CORPRO SYSTEMS LIMITED

1 252 472 16 01 01 F25D 31/00 05/04 DU 26 01 05 Chilled Concepts Limited

1 253 225 02 04 02 D02H 13/24 05/04 DU 26 01 05 NV Michel van de Wiele

1 261 770 03 02 01 D21B 1/02 05/04 DU 26 01 05 Bückmann GmbH Technische Gewebe

1 262 721 29 05 02 F24H 9/20 05/04 DU 26 01 05 BSH Bosch und Siemens Hausgeräte

1 267 609 28 03 01 A01J 5/04 05/04 DU 26 01 05 DeLaval Holding AB

1 268 147 15 02 02 B27D 5/00 05/04 DU 26 01 05 REICH SPEZIALMASCHINEN GmbH

1 275 039 17 04 01 G05D 16/06 05/04 DU 26 01 05 Mertik Maxitrol GmbH Co. KG

1 281 188 07 05 01 H01H 9/12 05/04 DU 26 01 05 EATON CORPORATION

1 281 703 25 07 02 C07D 263/42 05/04 DU 26 01 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 292 250 19 06 00 A61F 2/38 05/04 DU 26 01 05 Mathys Medizinaltechnik AG

1 297 600 29 06 01 H02J 7/00 05/04 DU 26 01 05 Snap-on Incorporated

1 298 379 06 07 02 F16L 55/04 05/04 DU 26 01 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 301 729 10 07 01 F16F 1/36 05/04 DU 26 01 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 306 039 14 09 02 A47J 31/08 05/04 DU 26 01 05 Melitta SystemService GmbH Co.

1 307 698 10 08 01 F28D 1/02 05/04 DU 26 01 05 Lamb, Leo

1 308 609 31 10 01 F01P 7/16 05/04 DU 26 01 05 Visteon Global Technologies, Inc

1 312 787 11 11 02 F02M 25/08 05/04 DU 26 01 05 Delphi Technologies, Inc.

1 318 034 22 11 02 B60C 23/04 05/04 DU 26 01 05 MAZDA MOTOR CORPORATION

1 330 237 30 10 01 A61K 9/107 05/04 DU 26 01 05 Les Laboratories Bio-Med Inc.

1 331 615 11 09 01 G07F 9/06 05/04 DU 26 01 05 Siemens S.A.

1 335 152 29 01 03 F16H 7/08 05/22 DU 01 06 05 EBERT Kettenspanntechnik GmbH

1 341 720 21 11 01 C01B 33/029 05/04 DU 26 01 05 SOLARWORLD AKTIENGESELLSCHAFT

1 357 142 14 04 03 C08G 65/12 05/04 DU 26 01 05 Bayer MaterialScience AG

1 362 283 20 11 01 G06F 3/14 05/04 DU 26 01 05 Kohn, Jürgen

1 362 738 10 06 02 B60N 3/06 05/04 DU 26 01 05 Asientos Esteban, S.L.

1 370 473 20 03 02 B65D 43/02 05/04 DU 26 01 05 Injectnotech Inc.

1 384 036 27 03 02 F25C 1/00 05/04 DU 26 01 05 Skaginn HF

1 399 371 20 06 02 B65D 71/00 05/04 DU 26 01 05 Rockwool International A/S

1 408 172 10 10 03 E04C 2/08 05/04 DU 26 01 05 Poly-Metal MCR Establishment

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Nom du déposantet/ou titulaire

282 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INP I BOPI 06/12

1 430 465 08 03 02 G09F 15/00 05/04 DU 26 01 05 Stagl, Karl

1 434 349 26 11 03 H03K 17/082 05/04 DU 26 01 05 SEMIKRON Elektronik GmbH Co. K

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Nom du déposantet/ou titulaire

283BOPI 06/12

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

3.3 DEMANDES DE BREVETSEUROPÉENS POUR LESQUELLES LATRADUCTION DES REVENDICATIONSET ÉVENTUELLEMENTLA TRADUCTION RÉVISÉEDES REVENDICATIONS ONT ÉTÉREMISES À L’INPI

BOPI 06/12 DEMANDES DE BREVETS EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA TRADUCTION 285DES REVENDICATIONS ET ÉVENTUELLEMENT LA TRADUCTION RÉVISÉE

DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ REMISES À L’INPI

Numéro de publicationde la demande européenne

ou de la demandeinternationale

Bulletin européen des brevetsou gazette du PCT dans lequel

est parue la publication

Classementprincipal

Bulletin françaisoù a été publiée la mention

de la remise de la traductiondes revendications

1 518 791 05/13 DU 30 03 05 B65D 1/00

1 560 914 05/32 DU 10 08 05 C12N 1/14

1 610 778 06/01 DU 04 01 06 A61K 31/415

1 628 593 06/09 DU 01 03 06 A61C 8/00

287BOPI 06/12

3.4 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

BOPI 06/12 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI 289

BOPI de publication n˚ : 06/06Pages : 229Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise al’INPI

Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1001726Déposant : KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE, INC.

Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE DE LATRADUCTION.LA TRADUC- TION REVISEE EST PUBLIEEDANS LE PRESENT BOPI.

* Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la PropriétéIndustrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle estrendue publique et peut en demander la copie.

QUATRIÈME PARTIE

CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESRèglement (CEE) n˚ 1768/92 du 18 juin 1992

SOMMAIRE

Pages

Règlement (CEE) n˚ 1610/96 du 23 juillet 1996

4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments rendues publiques * ..............................................

4.2 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques rendues publiques *..................

4.3 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments rejetées ..................................................................

4.4 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques rejetées .......................................

4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicamentsdélivrés ........................................................................................

4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produitsphytopharmaceutiques délivrés ..................................................

4.7 Corrections et/ou modifications ...................................................

néant

néant

néant

néant

néant

néant

néant

293BOPI 06/12

NÉANT

4.1 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS RENDUESPUBLIQUES

295BOPI 06/12

NÉANT

4.2 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESRENDUES PUBLIQUES

297BOPI 06/12

NÉANT

4.3 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS REJETÉES

299BOPI 06/12

NÉANT

4.4 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESREJETÉES

301BOPI 06/12

NÉANT

4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LESMÉDICAMENTS DÉLIVRÉS

303BOPI 06/12

NÉANT

4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESDÉLIVRÉS

305BOPI 06/12

NÉANT

4.7 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

CINQUIÈME PARTIE

TOPOGRAPHIES DE PRODUITS

SOMMAIRE

Pages

SEMI-CONDUCTEURS

5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriétéindustrielle) ..................................................................................

5.2 Corrections et/ou modifications ...................................................

Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la pro-priété Industrielle la représentation graphique de la topographie.

Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.

néant

néant

309BOPI 06/12

NÉANT

5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIESDE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

311BOPI 06/12

NÉANT

5.2 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

SIXIÈME PARTIE

SOMMAIRE

Pages

REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificatscomplémentaires de protection et les topographiesde produits semi-conducteurs .....................................................

6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........

6.3 Corrections et/ou modifications ...................................................

315

néant

néant

INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

NATURE DES DEMANDES OU TITRES

AD Certificat d’addition M Brevet spécial de médicament EP Brevet européenCU Certificat d’utilité PV Numéro du procès-verbal de dépôt FR Brevet françaisTS Topographie de produits CC Certificat complémentaire de protection

semi-conducteurs

315BOPI 06/12

6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LESBREVETS, LES CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONET LES TOPOGRAPHIES DEPRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

BOPI 06/12 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 317Du 13 février 2006 au 17 février 2006

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

Transmission totale de propriété

FR 0102364 150377

FR 0107402 150282

FR 0203345 150295

FR 0204103 150295

FR 0204827 150295

FR 0309073 150296

FR 0309074 150296

FR 0407365 150281

FR 8903234 150286

FR 9008648 150343

FR 9008648 150344

FR 9011766 150343

FR 9011766 150344

FR 9114149 150294

FR 9211409 150297

FR 9300476 150348

FR 9407077 150343

FR 9407077 150344

FR 9501172 150359

FR 9505661 150373

FR 9513143 150413

FR 9600433 150343

FR 9600433 150344

FR 9610144 150415

FR 9616018 150381

FR 9707468 150403

FR 9708917 150288

FR 9813018 150295

FR 9911451 150314

FR 9913922 150309

FR 9913922 150310

EP 0230742 150383

EP 0303862 150374

EP 0346247 150343

EP 0346247 150344

EP 0397831 150383

EP 0401301 150379

EP 0455678 150362

EP 0506634 150413

EP 0511946 150413

EP 0514700 150406

EP 0518834 150413

EP 0548999 150317

EP 0548999 150318

EP 0555837 150362

EP 0556167 150413

EP 0597663 150304

EP 0601985 150413

EP 0663936 150360

EP 0675235 150362

EP 0683564 150406

EP 0718563 150362

EP 0722737 150361

EP 0723797 150362

EP 0725948 150362

EP 0739359 150391

EP 0758347 150393

EP 0758364 150392

EP 0770707 150316

EP 0788518 150391

EP 0788555 150350

EP 0792433 150362

EP 0799259 150393

EP 0816381 150361

EP 0818008 150408

EP 0827437 150284

EP 0847583 150407

EP 0918649 150398

EP 0938707 150407

EP 0946054 150396

EP 0955609 150405

EP 0956560 150407

EP 0969904 150394

EP 0973817 150393

EP 1022725 150396

EP 1062808 150414

EP 1063819 150396

EP 1066058 150404

EP 1076885 150405

EP 1102417 150363

EP 1121105 150290

EP 1141833 150407

EP 1159596 150365

EP 1162602 150396

EP 1212198 150347

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 1212660 150347

EP 1229517 150396

EP 1233555 150396

EP 1263169 150396

EP 1274972 150370

EP 1280137 150396

EP 1282113 150396

EP 1289198 150396

EP 1289199 150396

EP 1304197 150300

EP 1323535 150300

EP 1324558 150396

EP 1329233 150307

EP 1354715 150300

EP 1370016 150396

EP 1387211 150396

Transmission partielle de propriété

FR 0002898 150280

FR 0008924 150353

FR 0008926 150353

FR 0207761 150353

FR 0302896 150410

FR 0304078 150301

FR 0407605 150349

FR 0408402 150417

FR 8903234 150285

EP 0468878 150390

EP 0636714 150380

EP 0716166 150303

EP 0732725 150303

EP 0770707 150315

EP 1011094 150397

EP 1387283 150397

Concession de licence

FR 0103350 150293

FR 0400219 150367

FR 0402289 150319

FR 0404388 150351

FR 0450431 150368

FR 9708703 150416

FR 9810889 150287

FR 9900106 150289

FR 9908454 150305

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

318 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS BOPI 06/12Du 13 février 2006 au 17 février 2006

EP 0489318 150292

EP 0508173 150292

EP 0512333 150292

EP 0584632 150292

EP 0596290 150292

EP 0627461 150292

EP 0630908 150292

EP 0632069 150292

EP 0799256 150292

EP 1107767 150287

Autre acte affectant la propriété ou lajouissance d’un titre de propriété

industrielle

FR 0109597 150400

FR 0109597 150401

FR 0209323 150400

FR 0209323 150401

FR 0401282 150385

FR 0402540 150400

FR 0402540 150401

FR 9014393 150345

FR 9705943 150400

FR 9705943 150401

FR 9712650 150346

FR 9804601 150400

FR 9804601 150401

FR 9815089 150400

FR 9815089 150401

EP 0901353 150302

EP 0980466 150400

EP 0980466 150401

EP 1169549 150400

EP 1169549 150401

Constitution de gage

FR 0108840 150376

FR 0108841 150376

FR 0207174 150376

FR 0404121 150376

FR 9606787 150376

FR 9706692 150376

EP 0596307 150283

EP 0812034 150376

EP 0812035 150376

EP 0812036 150376

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 0812037 150376

EP 0822507 150376

EP 0881588 150376

EP 0891018 150376

EP 1215762 150376

Changement de nom, de dénomination

FR 0011296 150387

FR 0108840 150298

FR 0108841 150298

FR 0109711 150387

FR 0207174 150298

FR 0214160 150306

FR 0351218 150409

FR 0450124 150409

FR 9008648 150342

FR 9011766 150342

FR 9407077 150342

FR 9407556 150395

FR 9511914 150387

FR 9513143 150411

FR 9606787 150298

FR 9701661 150387

FR 9702223 150387

FR 9702509 150387

FR 9803572 150387

FR 9913922 150311

EP 0238253 150399

EP 0346247 150342

EP 0506634 150411

EP 0511946 150412

EP 0518834 150411

EP 0556167 150411

EP 0560394 150358

EP 0601985 150411

EP 0714984 150388

EP 0728470 150388

EP 0812034 150298

EP 0812035 150298

EP 0812036 150298

EP 0812037 150298

EP 0834761 150387

EP 0891018 150298

EP 1030153 150389

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 1030157 150389

EP 1088510 150387

EP 1093279 150364

EP 1097079 150402

EP 1102417 150364

EP 1121105 150291

EP 1139192 150387

EP 1170331 150366

EP 1189008 150389

EP 1218081 150372

EP 1315555 150372

Changement de forme juridique

FR 9911451 150313

EP 0230742 150382

EP 0230742 150384

EP 0397831 150382

EP 0397831 150384

Changement d’adresse

FR 0011296 150387

FR 0108840 150298

FR 0108841 150298

FR 0109711 150387

FR 0207174 150298

FR 0310406 150369

FR 0351218 150409

FR 0407011 150386

FR 0450124 150409

FR 9008648 150342

FR 9011766 150342

FR 9407077 150342

FR 9511914 150387

FR 9513143 150411

FR 9606787 150298

FR 9701661 150387

FR 9702223 150387

FR 9702509 150387

FR 9706692 150299

FR 9801312 150386

FR 9803572 150387

FR 9913922 150308

FR 9913922 150311

FR 9913922 150312

EP 0346247 150342

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

BOPI 06/12 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 319Du 13 février 2006 au 17 février 2006

EP 0401301 150378

EP 0506634 150411

EP 0511946 150412

EP 0518834 150411

EP 0556167 150411

EP 0560394 150358

EP 0601985 150411

EP 0812034 150298

EP 0812035 150298

EP 0812036 150298

EP 0812037 150298

EP 0822507 150299

EP 0834761 150387

EP 0881588 150375

EP 0891018 150298

EP 1088510 150387

EP 1139192 150387

EP 1215762 150299

EP 1274972 150371

Rectification d’une erreur matérielle

EP 0948043 150352

Recours en restauration ou en annulation

FR 0101997 150340

FR 0102959 150338

FR 0215903 150325

FR 0215904 150325

FR 0304607 150324

FR 0404529 150322

FR 9802563 150355

FR 9903836 150354

EP 0481948 150321

EP 0984710 150323

EP 1117394 150339

Décision du directeur général statuantfavorablement sur un recours

FR 0306912 150335

FR 0404398 150357

FR 8710050 150337

FR 9500820 150320

EP 0837082 150356

EP 0901764 150330

EP 0954730 150327

EP 0984386 150329

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 1072479 150336

EP 1266824 150326

EP 1269502 150334

EP 1271861 150333

EP 1299250 150331

EP 1469014 150328

EP 1481453 150332

Erratum

EP 1039104 150341

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

321BOPI 06/12

NÉANT

6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DEDÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB

323BOPI 06/12

NÉANT

6.3 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

SEPTIÈME PARTIE

REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES

SOMMAIRE

Pages

LOGICIELS

7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel.................

7.2 Corrections et/ou modifications ...................................................

néant

néant

327BOPI 06/12

NÉANT

7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANTLES NANTISSEMENTS DELOGICIEL

329BOPI 06/12

NÉANT

7.2 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS