Eau - Ineris · C 281 Polissoir à genouillère et à chants 6 000 − » » » » Après décantation de plus de deux heures. C 282 Polissoir à genouillère et à chants 600 −

Activités polluantes

Numérod’ordre

de l’activitépolluante

Grandeurscaractéristiques


(unité retenue)

Coefficients spécifiques de pollution

ObservationsMatièresen suspension

(MES)(grammes)

Matièresoxydables

(MO)(grammes)

Matièresinhibitrices

(MI)(équitox)

Sels solubles

10-3 mho

cm× m3

Azoteréduit(NR)

(grammes)

Matièresphosphorées

(P)(grammes)

AOX(grammes)

METOX(grammes)

Azoteoxydé(NO)

(grammes)

EM(UM)

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

B. – Industrie énergétique(Électricité, gaz, hydrocarbures)

Énergie électrique, centrale thermique

Établissement procédant à l’évacuation hydrau-lique des centres avec retrait des écumes etdécantation efficace (conforme à l’annexe II).

B 011 Tonne de charbonconsommé dans la cen-trale

100 − » » − −

Production de gaz

Épuration du gaz de houille en vue de la distri-bution publique.

B 021 1 000 m3 de gaz épuré 45 140 » » − −

Épuration du gaz naturel .................................... B 022 1 000 m3 de gaz épuré 75 280 » » − −

Industrie du pétrole

Raffinage de pétrole brut, fabrication de carbu-rants et lubrifiants de synthèse, fabrication secon-daire de produits finis dérivés du pétrole (àl’exclusion de la pétrochimie). A compléter enfonction des activités ci-après :

Pour les raffineries de base ne se livrant qu’à desopérations de distillation et de craquage :

B 030 Emploi 3 000 3 000 » » 7 2

Sans traitement des eaux résiduaires. B 031 Tonne de pétrole traité − − 10 » » » Activité complémentaire à B 030.

Après déshuilage des eaux résiduaires. B 032 Tonne de pétrole traité − − 2 » » » Activité complémentaire à B 030.

Après traitement complet des eaux résiduaires(floculation ou traitement de même efficacité).

B 033 Tonne de pétrole traité − − » » » » 0,02 1,62 − Activité complémentaire à B 030.

Pour les autres raffineries procédant en outre àd’autres activités : carburants et lubrifiants miné-raux, huiles lourdes, etc. :

Sans traitement des eaux résiduaires. B 041 Tonne de pétrole traité − − 40 » » » Activité complémentaire à B 030.

Après déshuilage des eaux résiduaires. B 042 Tonne de pétrole traité − − 5 » » » Activité complémentaire à B 030.

Après traitement complet des eaux résiduaires(floculation ou traitement de même efficacité).

B 043 Tonne de pétrole traité − − 2 » » » Activité complémentaire à B 030.

Pour les raffineries ne comportant pas de cra-quage catalytique.

B 045 Tonne de pétrole traité − − » » 2 0,2 Activité complémentaire à B 030.

Pour les raffineries comportant un craquage cata-lytique.

B 046 Tonne de pétrole traité − − » » 12 0,5 Activité complémentaire à B 030.Ces valeurs intègrent un traitementcomplet des effluents physico-chimiques et biologiques. Dans lesautres cas : mesures.

Pour les usines de traitement chimique des hui-les, notamment avec utilisation d’acide sulfuri-que, neutralisation, régénération d’huile, fabrica-tion et épuration de vaseline.

B 050 Tonne d’huile fabriquée − − 50 » − − Activité complémentaire à B 030.

C. – Industrie extractrice

HOUILLÈRES

Rejet d’eau d’exhaure ........................................ C 010 Mètre cube d’eau prélevé 190 80 » » 1,8 »

Installation de bains-douche ............................... C 020 Homme présent au fond 19 20 » » 1 0,1

Lavoirs :

Lavoirs à charbon équipés d’une décantationefficace des effluents.

C 031 Tonne nette de charbonissue du lavage

350 32 » » 8 4 0,85 − 2,33

Autres lavoirs à charbon .................................... C 032 Tonne nette de charbonissue du lavage

30 000 32 » » 180 10 0,85 − 2,33

Ateliers et usines d’agglomération ..................... C 040 Tonne d’agglomérés pro-duite

20 000 50 » » 300 3 0,08 − −

COKERIES(y compris sidérurgiques)

Cokeries procédant à l’extinction du coke avecses eaux ammoniacales.

C 110 Tonne de coke produit 300 490 7 » » »

Eau TEXTESArrêté du 28 octobre 1975

2632 Feuillets 115 (15 février 1999) Code Permanent Environnement et NuisancesPour une information plus récente reportez-vous à la table d’actualisation, en tete du Code


Numérod’ordre




(unité retenue)



(MES)(grammes)

Matièresoxydables

(MO)(grammes)


(MI)(équitox)

Sels solubles

10-3 mho

cm× m3

Azoteréduit(NR)

(grammes)


(P)(grammes)

AOX(grammes)

METOX(grammes)

Azoteoxydé(NO)

(grammes)

EM(UM)

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

Autres cokeries procédant à l’extinction du cokepar voie humide.

C 120 Tonne de coke produit 300 2 000 30 » 1 100 » 2,84 36,55 3,8

Cokeries procédant à l’extinction du coke parvoie sèche.

C 130 Tonne de coke produit 200 2 000 30 » 1 100 »

LAVAGE, CRIBLAGE OU PRÉPARATIONDE SUBSTANCES MINÉRALES

AVEC UTILISATION D’EAUAlluvions

Extraites en dehors du lit mineur d’une rivière :

Rejet direct des eaux usées ................................ C 211 Tonne de matériau lavé,criblé ou préparé

3 500 − » » » »

Rejet après décantation efficace de plus de deuxheures.

C 212 Tonne de matériau lavé,criblé ou préparé

700 − » » » »

Extraites dans le lit mineur d’une rivière :

Rejet direct des eaux usées ................................ C 221 Tonne de matériau paré 400 − » » » »



80 − » » » »

Autres substances minérales

Rejet direct des eaux usées ................................ C 231 Tonne de matériau lavé,criblé ou préparé

15 000 − » » » »



3 000 − » » » »

Travail des matériaux avec utilisation d’eau(granit, marbre, etc.)

Sciage par fil ou disque :

Sans décantation ................................................. C 241 Fil ou disque 60 000 − » » » »

Après décantation de plus de deux heures. C 242 Fil ou disque 6 000 − » » » »

Sciage par châssis :Par châssis classique :

Sans décantation ................................................. C 251 Châssis classique 300 000 − » » » »

Après décantation de plus de deux heures. C 252 Châssis classique 30 000 − » » » »

Par châssis diamanté (1 à 3 lames) :

Sans décantation ................................................. C 253 Châssis diamanté(1 à 3 lames)

60 000 − » » » »

Après décantation de plus de deux heures. C 254 Châssis diamanté(1 à 3 lames)

6 000 − » » » »

Par châssis diamanté (30 à 40 lames) :

Sans décantation ................................................. C 255 Châssis diamanté(30 à 40 lames)

900 000 − » » » »

Après décantation de plus de deux heures. C 256 Châssis diamanté(30 à 40 lames)

90 000 − » » » »

Débitage :

Sans décantation ................................................. C 261 Débiteuse à disque 28 000 − » » » »

Après décantation de plus de deux heures. C 262 Débiteuse à disque 5 600 − » » » »

Polissage :Polissage automatique :

Sans décantation ................................................. C 271 Polissoir automatique 15 000 − » » » »

Après décantation de plus de deux heures. C 272 Polissoir automatique 1 500 − » » » »

Polissage manuel :

Sans décantation ................................................. C 281 Polissoir à genouillère età chants

6 000 − » » » »

Après décantation de plus de deux heures. C 282 Polissoir à genouillère età chants

600 − » » » »




Numérod’ordre




(unité retenue)



(MES)(grammes)

Matièresoxydables

(MO)(grammes)


(MI)(équitox)

Sels solubles

10-3 mho

cm× m3

Azoteréduit(NR)

(grammes)


(P)(grammes)

AOX(grammes)

METOX(grammes)

Azoteoxydé(NO)

(grammes)

EM(UM)

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

EXTRACTION DU MINERAI DE FER

Minerai de fer, extraction de limonite : fer oli-giste oolithique, hématite rouge ou brune.

C 300 Emploi 100 50 » » 7 2 2,4 − 389,7

EXTRACTION DE SEL DE POTASSE........................... C 400 Emploi 100 50 » » 7 2

Complétée par : C 410 Tonne de sel rejeté − − » 1 910 − −

SALINE ................................................................. C 500 Emploi 100 50 » » 7 2

Complétée par : C 510 Tonne de sel produit − − » 320 − −

D. – Sidérurgie, métallurgie,construction mécanique

HAUTS FOURNEAUXET CUBILOTS DE FONDERIE

Hauts fourneaux et cubilots de fonderie procé-dant au lavage des gaz.

D 010 Tonne produite(fonte ou acier)

6 300 550 » » » » − 3 000 −

Hauts fourneaux et cubilots de fonderie procé-dant au lavage des gaz et disposant d’installationde décantation efficace des effluents de lavage degaz (conforme à l’annexe II).

D 020 Tonne produite(fonte ou acier)

760 400 » » » »

TRAITEMENT DU MINERAI DE FER

Installation de concassage et d’agglomération duminerai de fer (lavage des gaz à l’eau).

D 110 Tonne d’aggloméré pro-duit

2 500 100 » » » »

Installation de concassage et d’agglomération duminerai de fer (dépoussiérage à sec).

D 120 Tonne d’aggloméré pro-duit

140 35 » » » »

ACIÉRIE

Aciérie sans lavage de gaz ................................. D 210 Tonne d’acier produit 320 32 » » » »

Aciérie avec lavage de gaz ................................. D 220 Tonne d’acier produit 1 700 90 » » » »

Aciérie avec lavage de gaz et décantation efficacedes effluents de lavage de gaz (conforme àl’annexe II).

D 230 Tonne d’acier produit 90 90 » » » »

LAMINAGE, TRÉFILAGE, ÉTIRAGE, DÉCAPAGELaminage à chaud sans dispositif d’épuration deseffluents :

Première chauffe ................................................. D 311 Tonne de lingot chauffé 200 20 » » » »

Deuxième chauffe ............................................... D 312 Tonne de demi-produitenfourné

3 000 300 » » » »

Laminage à chaud avec décantation efficace deseffluents (conforme à l’annexe II).

Première chauffe ................................................. D 321 Tonne de lingot chauffé 20 − » » » 0,3 − −

Deuxième chauffe ............................................... D 322 Tonne de demi-produitenfourné

360 170 » » » »

Laminage à froid, tréfilage, étirage, grosse forgeet emboutissage.

D 330 Tonne d’acier 200 100 » » » »

A compléter selon les cas par les activités ci-après :

Utilisation d’huiles solubles ou émulsionnables D 331 Kilogramme de concen-tré d’huile soluble ouémulsionnable acheté paran

» 6 » » » »

Usinage à partir de concentrés organohalogénés D 332 Tonne de composés orga-nohalogénés achetés paran exprimés en équiva-lent chlore

4 000 − −

Décapage :

Sans dispositif d’épuration des effluents. D 341 Tonne d’acier soumis audécapage

8 500 450 150 » » »

Avec neutralisation et décantation efficace deseffluents (conforme à l’annexe II).

D 342 Tonne d’acier soumis audécapage

420 260 » » » »




Numérod’ordre




(unité retenue)



(MES)(grammes)

Matièresoxydables

(MO)(grammes)


(MI)(équitox)

Sels solubles

10-3 mho

cm× m3

Azoteréduit(NR)

(grammes)


(P)(grammes)

AOX(grammes)

METOX(grammes)

Azoteoxydé(NO)

(grammes)

EM(UM)

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

TRAITEMENT DE SURFACE

Décapage nitrique ............................................... D 350 Tonne de HNO3 puracheté par an

− − 680

Décapage peinture .............................................. D 360 Tonne de solvants orga-nohalogénés achetés paran exprimés en équiva-lent chlore

640 − −

Décapage peinture .............................................. D 361 Achat de décapant entonne par an

− 360 −

Dégraissage par solvants halogénés ................... D 370 Tonne de solvants orga-nohalogénés achetés paran exprimés en équiva-lent chlore

820 − −

Traitement et revêtement des métaux et desmatières plastiques. Décoration protection déco-rative des métaux et des matières plastiques.Émaillage à façon à haute température.

D 400 Emploi 500 500 » » 7 2

A compléter selon les cas par les activitésci-après et dans les conditions suivantes :Si l’entreprise n’a que des chaînes à cadre, lebarème est appliqué simplement.

Si l’entreprise a des chaînes à cadre et deschaînes à tonneaux, le barème est appliqué avecun coefficient 2.Si l’entreprise n’a que des chaînes à tonneaux, lebarème est appliqué avec le coefficient 3.Utilisation du nickel :

Cataphorèse ........................................................ D 401 Tonne de chrome achetépar an

− 4 000 −

D 402 Tonne de plomb achetépar an

− 10 000 −

Nickel électrolytique ..........................................Nickel électrolytique avec bain en récupérationNickel chimique .................................................Phosphatation nickel ...........................................

D 411D 412D 413D 414

Tonne de nickel achetéTonne de nickel achetéTonne de nickel achetéTonne de nickel acheté

−−−

−−−

255

250

»»»

»»»

»»»

−−−

3 800

9 00011 000

−

−

Le nickel acheté constituant la gran-deur caractéristique est le tonnageacheté par an (métal et sels exprimésen métal) déduction faite des bainsneufs introduits pour augmentationde capacité de production.

Utilisation du cuivre :

Cuivre électrolytique ..........................................Cuivre chimique .................................................

D 421D 422

Tonne de cuivre achetéTonne de cuivre acheté

−−

−−

9 00090 000

»»

»»

»»

−−

1 8003 200

−−

Le cuivre acheté constituant la gran-deur caractéristique est le tonnageacheté par an (métal et sels exprimésen métal) déduction faite des bainsneufs introduits pour augmentationde capacité de production.

Utilisation du zinc (tous usages) ........................Galvanisation à chaud ........................................Phosphatation au zinc .........................................

D 430D 431D 432

Tonne de zinc achetéTonne de zinc achetéTonne de zinc acheté

− − 100 » » » −−−

640240

1 300

−−−

Le zinc acheté constituant la gran-deur caractéristique est le tonnageacheté par an (métal et sels exprimésen métal) déduction faite des bainsneufs introduits pour augmentationde capacité de production.

Utilisation de cadmium (tous usages) ................ D 440 Tonne de cadmiumacheté

− − 2 800 » » » − 17 000 − Le cadmium acheté constituant lagrandeur caractéristique est le ton-nage acheté par an (métal et selsexprimés en métal) déduction faitedes bains neufs introduits pour aug-mentation de capacité de production.




Numérod’ordre




(unité retenue)



(MES)(grammes)

Matièresoxydables

(MO)(grammes)


(MI)(équitox)

Sels solubles

10-3 mho

cm× m3

Azoteréduit(NR)

(grammes)


(P)(grammes)

AOX(grammes)

METOX(grammes)

Azoteoxydé(NO)

(grammes)

EM(UM)

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

Utilisation du chrome :

Tous usages (revêtement et traitement saufchrome dur).Chrome dur .........................................................

D 451

D 452

Tonne de chrome acheté

Tonne de chrome acheté

−

−

−

−

20 000

16 000

»

»

»

»

»

»

−

−

2 100

1 600

−

−

Le chrome acheté constituant la gran-deur caractéristique est le tonnageacheté par an (métal et sels exprimésen métal) déduction faite des bainsneufs introduits pour augmentationde capacité de production.

Utilisation du cyanure :

Cyanure tous usages (revêtement et traitement)sauf cyanuration et cémentation des métaux.Cyanuration et cémentation des métaux.

D 461

D 462

Tonne de cyanure acheté

Tonne de cyanure acheté

−

−

−

−

4 000

135

»

»

1 700

60

»

»

Le cyanure acheté constituant lagrandeur caractéristique est expriméen tonnes de NaCN acheté par an,déduction faite des bains neufs intro-duits pour augmentation de capacitéde production.

Utilisation de fluorures et acide fluorhydrique. D 470 Tonne de fluorure acheté − − 1 800 » » » Le fluorure acheté constituant lagrandeur caractéristique est la quan-tité en tonnes de fluorures et d’acidefluorhydrique achetée par an et expri-mée en acide fluorhydrique.

Utilisation de réactifs contenant du phosphore. D 471 Tonne de phosphoreacheté

− − » » » 20 000 Le phosphore acheté constituant lagrandeur caractéristique est la quan-tité en tonnes de réactifs contenant duphosphore achetée par an et expri-mée en P.

Traitement thermique D 472 Tonne de KNO3 achetépar an

− − 550

Traitement thermique......................................... D 473 Tonne de NaNO2 achetépar an

− − 800

TRAITEMENT DE SURFACE

Décapage :

– du cuivre et du laiton .....................................

De l’aluminium ..................................................

D 480

D 481

D 482

Tonne de zinc décapé paranTonne du cuivre décapépar anTonne d’aluminiumdécapé par an

−

−

−

−

90

5

»

»

»

»

»

»

−

−

2,7

−

−

−

Le laiton est considéré comme conte-nant 60 % de cuivre sauf justificationcontraire.

De l’acier inoxydable :

Sans traitement des bains concentrés ................. D 483 Tonne d’acier inoxydabletraité par an

− − 1 » » » − 3,3 5

Avec traitement complet des bains concentrés. D 484 Tonne d’acier inoxydabletraité par an

− − 0,7 » » »

Gravure en circuit imprimé ................................ D 485 Tonne de cuivre soumis àla gravure par an

» » 18 000 » » » − 16 000 −

Strippage étain-plomb sur circuits imprimés ..... D 486 Tonne de plomb acheté − 6 000 −

PRODUCTION D’ALUMINE

Production d’alumine à partir de la bauxite. D 510 Tonne d’alumine anhy-dre produite

90 000 − 1 270 » » »

Traitement de l’alumine sans production d’alu-minium.

D 520 Emploi 550 50 » » 7 2

MÉTALLURGIE DU PLOMB ET DU ZINC

Métallurgie du plomb et du zinc avec fabricationd’acide sulfurique associée.

D 600 Emploi 1 300 50 25 » 7 2 3,6 260 21

Fabrication de piles, accumulateurs, batteries ... D 610 Tonne de mercure achetépar an

− 7 000 −


− 280 −




Numérod’ordre




(unité retenue)



(MES)(grammes)

Matièresoxydables

(MO)(grammes)


(MI)(équitox)

Sels solubles

10-3 mho

cm× m3

Azoteréduit(NR)

(grammes)


(P)(grammes)

AOX(grammes)

METOX(grammes)

Azoteoxydé(NO)

(grammes)

EM(UM)

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

D 612 Tonne de zinc acheté paran

− 220 −

D 613 Tonne de cadmiumacheté par an

− − −

D 614 Tonne de nickel achetépar an

− − −

MÉTALLURGIE DU CUIVRE

Première transformation du cuivre et alliages àcompléter par l’activité ci-après :

D 710 Emploi 150 100 » » 7 2

Utilisation du cuivre et alliages ......................... D 711 Tonne de cuivre oud’alliage

» » 315 » » »

D 712 Tonne de cuivre mis enœuvre

− 3 000 −

D 713 Tonne de zinc mis enœuvre

− 5 800 −


− 1 200 −

Tréfilage du cuivre et alliage D 715 Tonne de cuivre tréfilé − 260 −

ACTIVITÉS MÉCANIQUES

Mécanique généraleChaudronnerie

Fabrication, réparation de machines de matérielsd’équipement pour l’industrie, les transports,l’armement et l’agriculture.

D 800 Emploi 150 100 » » 7 2 − 14 1

A compléter selon les cas par les activitésci-après :

Utilisation d’huiles solubles ou émulsionnables. D 810 Kilogramme de concen-tré d’huile soluble ouémulsionnable acheté paran

» 12 » » » »

Usinage a` partir de concentre´s organo-haloge`nes. D 811 Tonne de compose´sorgano-haloge´nesachete´s par an exprime´sen equivalent chlore

4 000 − −

Autres activités non énumérées ci-avant. D 900 Emploi 100 50 » » 7 2

A compléter selon les cas par les activitésci-après :

Utilisation d’huiles solubles ou émulsionnables. D 910 Kilogramme de concen-tré d’huile soluble ouémulsionnable acheté paran

» 12 » » » »

Usinage a` partir de concentre´s organo-haloge`nes D 911 Tonne de compose´sorgano-haloge´nesachete´s par an exprime´sen equivalent chlore

4 0000 − −

E. − Verre, amiante, chaux et ciments,céramique. − Matériaux de construction. −

Travaux publics. − Bâtiment

INDUSTRIE DU VERRE

Fabrication de fibres de verre (textile ou non). E 010 Emploi 250 660 » » 7 2 4,4 − −

Gravure, taille et argenture de produits de verre. E 020 Kilogramme de produitfini

30 10 » » » »




Numérod’ordre




(unité retenue)



(MES)(grammes)

Matièresoxydables

(MO)(grammes)


(MI)(équitox)

Sels solubles

10-3 mho

cm× m3

Azoteréduit(NR)

(grammes)


(P)(grammes)

AOX(grammes)

METOX(grammes)

Azoteoxydé(NO)

(grammes)

EM(UM)

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

Travail optique du verre ..................................... E 030 Emploi 500 100 » » 7 2

Fabrication des glaces :

Sans décantation des effluents ............................ E 041 Mètre carré de surfacepolie

31 5 » » » »

Avec décantation des effluents (conforme àl’annexe II).

E 042 Mètre carré de surfacepolie

3,1 5 » » » »

Activités non mentionnées ci-dessus relevant del’industrie du verre.

E 050 Emploi 100 50 » » 7 2 0,44 23 0,03

Fabrication de verre émaillé ............................... E 051 Mètre carré de surface deverre émaillé

0,004 4,3 0,06

INDUSTRIE CÉRAMIQUEFabrication :

Ne sont pas comprises dans les acti-vités mentionnées ci-contre :

A partir de barbotine par moulage de pâte obte-nue par filtres-presses sans recyclage des eaux defiltre-presse.Par utilisation directe de la barbotine à l’exclu-sion du procédé par atomisation.

E 110

E 120

Kilogramme de produitfini

Kilogramme de produitfini

21

56

0,2

0,2

»

»

»

»

»

»

»

»

0,003 − − Briqueterie : fabrication de briques,four à briques, briqueterie mécani-que, fabrication de briques pleines etde blocs de terre commune, etc.

Par procédés n’utilisant pas de barbotine ouutilisant de la barbotine soit passée aux filtres-presses avec recyclage des eaux de filtre-presse,soit atomisée.

E 130 Kilogramme de produitfini

2 0,2 » » » » − 0,06 − Fabrication de tuiles de briques creu-ses et de hourdis en terre commune,fours à tuiles, à briques creuses et àhourdis en terre commune ; fabrica-tion de tuiles à emboîtement, detuiles-canal, d’accessoires de couver-ture en terre commune.

CHAUX ET CIMENTS

Fabrication de chaux et ciments .........................

INDUSTRIE DE L’AMIANTE-CIMENTFabrication de matériaux de construction, decanalisations et d’agglomérés en amiante-ciment.

E 200 Emploi 400 100 » » 7 2 Fabrication de poteries et de tuyauxen terre cuite, fabrication de pots defleurs, de vases poreux. Terres cuiteset poteries de terre pour le bâtiment.Fabrication de tuyaux de drainage,tuyaux de poterie, alcarazas, bonbon-nes en poterie, filtres en pierreporeuse, vases poreux pour piles.

Sans décantation des eaux de fabrication. E 310 Tonne de produit fini 6 600 − » » » Fabrication de carreaux en terre cuitepour pavage.

Avec décantation des eaux de fabrication(conforme à l’annexe II).

E 320 Tonne de produit fini 60 − » » »

AMIANTE

Fabrication d’ouvrages, d’articles en amiante ettransformation de produits en amiante.

E 410 Emploi 100 50 » » 7 2

MATÉRIAUX DE CONSTRUCTIONBATIMENTS ET TRAVAUX PUBLICS

Préparation, fabrication, transformation, traite-ment, pose de matériaux ou d’éléments de cons-truction pour le bâtiment, les travaux publics et legénie civil.

E 500 Emploi 100 50 » » 7 2

Centrales de fabrication de béton permanentes outemporaires.

E 510 Mètre cube de béton pro-duit

14 000 » » » » »

F. − Industrie chimique

Groupe I

Activité correspondant à la fabrication d’anhy-dride sulfureux et dérivés, de silicates et d’anhy-

F 010 Emploi 1 500 1 500 500 » 10 10 − 0,25 −




Numérod’ordre




(unité retenue)



(MES)(grammes)

Matièresoxydables

(MO)(grammes)


(MI)(équitox)

Sels solubles

10-3 mho

cm× m3

Azoteréduit(NR)

(grammes)


(P)(grammes)

AOX(grammes)

METOX(grammes)

Azoteoxydé(NO)

(grammes)

EM(UM)

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

dride silicique. Fabrication de solvants chlorés,de matières plastiques et d’élastomères àl’exception de celle de polyéthylène sous pres-sion classée dans le groupe Iter. Fabricationd’ingrédients et d’additifs pour carburation etlubrification, de noirs de carbone. Fabricationd’explosifs autres que ceux d’amorçage. Prépa-ration d’eau de Javel.

Fabrication d’ammoniac et dérivés (sulfated’ammoniaque de synthèse, acide nitrique, nitra-tes, engrais azotiques et produits azotés techni-ques à l’exception de l’urée classée dans legroupe II).

F 020 Emploi 1 500 1 500 500 » » »

Fabrication d’ammoniac ..................................... F 021 Tonne de NH3 fabriquée − − − » 1 180 » Activité complémentaire à F 020.

Fabrication d’acide nitrique et d’ammonitratesassociés.

F 022 Tonne d’ammonitratesproduite

− − − » 1 200 » Activité complémentaire à F 020.

Fabrication d’engrais complexe ternaire. F 023 Tonne d’engrais fabri-quée

− − − » 300 400 Activité complémentaire à F 020.

Fabrication d’acide nitrique à partir d’ammoniac. F 024 Tonne de NHO3 − − − » 170 » Activité complémentaire à F 020.

Fabrication d’engrais phosphatés composés etcomplexes binaires P.K.

F 030 Emploi 1 500 1 500 500 » » »

Fabrication d’acide phosphorique pour produc-tion d’engrais phosphatés.

F 031 Tonne d’acide phospho-rique exprimée en P 205

− − − » » 18 000 Activité complémentaire à F 030.

Fabrication de super-phosphate .......................... F 032 Tonne de super-phosphate fabriquée

− − − » » 60 Activité complémentaire à F 030.

Fabrication d’engrais binaires P.K. F 033 Tonne d’engrais com-plexe fabriquée

− − − » » 300 Activité complémentaire à F 030.

Groupe Ibis

Industrie chimique minérale à l’exception de lafabrication : d’acide sulfurique à partir de soufre(classé groupe Iter), d’anhydride sulfureux etdérivés, de sulfate, d’alumine et d’aluns, desulfure de carbone, de carbonate de soude, desoude à la chaux, de bicarbonate de soude, dechlorure de calcium, de gaz comprimés liquéfiés,dissous ou solidifiés. Fabrication de produitsminéraux divers à l’exception de celle de pig-ments minéraux et de compositions à base de cespigments de silicate et d’anhydrides siliciques.Fabrication de poudres et explosifs.

F 110 Emploi 4 500 1 500 500 » 40 2 − 0,01 −

Fabrication de chlore et de soude ou potasse parélectrolyse.

F 111 Emploi 4 500 1 500 500 » 7 2

Fabrication d’éthylène ........................................ F 209 Tonne d’éthylèneproduite

5,9 4,13 3

Groupe Iter

Concerne les établissements effectuant unique-ment des opérations de conditionnement,d’empaquetage, de développement, de décou-page ainsi que la fabrication :D’acide sulfurique à partir du soufre.

F 210 Emploi 100 50 » » 7 2

De carbonate de soude.De soude à la chaux, de bicarbonate de soude, dechlorure de calcium.


2644 B Feuillets 105 (15 février 1997) Code Permanent Environnement et NuisancesPour une information plus récente reportez-vous à la table d’actualisation, en tete du Code


Numérod’ordre




(unité retenue)



(MES)(grammes)

Matièresoxydables

(MO)(grammes)


(MI)(équitox)

Sels solubles

10-3 mho

cm× m3

Azoteréduit(NR)

(grammes)


(P)(grammes)

AOX(grammes)

METOX(grammes)

Azoteoxydé(NO)

(grammes)

EM(UM)

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

De gaz comprimés, liquéfiés, dissous ou solidi-fiés.D’ammoniac par catalyse à partir d’hydrogèneélectrolytique et d’azote provenant d’air liquide(produits purs).Transformation chimique de sels de potasse natu-rels (engrais et produits industriels).De polyéthylène sous pression.

Soudière .............................................................. F 211 Tonne de carbonate desoude fabriqué par le pro-cédé à l’ammoniaque

» » » 2 700 55 »

Groupe II

Fabrication :De sulfure de carbone. De cyanimide calcique,d’urée ; d’engrais organiques, de carbures acy-cliques et leurs dérivés, de carbures et leursdérivés, de matières colorantes (et produits inter-médiaires). De produits chimiques organiques desynthèse à usage pharmaceutique. De tous autresproduits organiques de synthèse à l’exceptiond’ingrédients et d’additifs pour carburation etlubrification et de noirs de carbone. De tousproduits photographiques, de produits dedégraissage, huile soluble, décapants,dérouillants, antirouille, dégrippants, limiteurs etaccélérateurs de décapage. De produits phytosa-nitaires et œnologiques. D’essences de parfume-rie, d’huiles essentielles, de parfums naturels etd’eau parfumée. Fabrication et distillation degoudrons, production et distillation de benzol.

F 410 Emploi 1 500 4 500 500 » » » − 14,5 −

Fabrications du groupe II à l’exclusion de l’urée F 411 Emploi − − − » 400 60 Activité complémentaire à F 410.

Fabrication d’urée à partir d’ammoniac. F 412 Tonne d’urée produite − − − » 2 000 » Activité complémentaire à F 410.

Groupe III

Fabrication :

D’alcaloïdes, de produits dérivés du bois, d’acidetartrique, d’acide citrique, de produits extraitsdes algues, de colles et gélatines d’origine ani-male et industrie chimique des os, de colles depâtes et liquides à base de matières amylacées.

F 510 Emploi 1 500 8 500 500 » 1 000 150

Carbonisation du bois. Transformation et distilla-tion de produits résineux.

F 511 Emploi 1 500 8 500 500 » 7 2

Groupe IV

Laboratoire de recherche chimique. Fabricationde : Sulfate d’alumine et d’aluns. Pigmentsminéraux et leur composition. Accessoires etpièces de pyrotechnie. Produits pharmaceuti-ques. Produits abrasifs. Charbon artificiel et ter-res actives. Produits d’entretien (y compris letraitement des cires, des désincrustants et deproduits pour l’épuration des eaux). Peintures,vernis, mastics, encres d’imprimerie, pigmentsbroyés, couleurs, siccatifs.

F 610 Emploi 600 700 » » 25 2 − − −




Numérod’ordre




(unité retenue)



(MES)(grammes)

Matièresoxydables

(MO)(grammes)


(MI)(équitox)

Sels solubles

10-3 mho

cm× m3

Azoteréduit(NR)

(grammes)


(P)(grammes)

AOX(grammes)

METOX(grammes)

Azoteoxydé(NO)

(grammes)

EM(UM)

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

Préparation de :Bains pour galvanoplastie. Produits exothermi-ques pour fonderies.

INDUSTRIE DU CAOUTCHOUC

Fabrication, réparation et rechappage de pneu-matiques et de bandages.

F 710 Emploi 100 70 » » 7 2

Régénération du caoutchouc .............................. F 720 Kilogramme de produitsortant

3,6 5,8 » » » »

Mise en œuvre de composés organohalogénés .. F 810 Tonne de composés orga-nohalogénés achetés paran, exprimés en équiva-lent chlore déductionfaite de ceux entrant dansla composition des pro-duits finis

1 700 − −

G. − Industrie de l’alcoolet des boissons alcoolisées

PRODUCTION D’ALCOOL − DISTILLATION

Distillerie industrielle et agricole de betteravesou de mélasses :Lavage et transport des betteraves.

Sans décantation des eaux boueuses .................. G 011 Litre d’alcool produit 810 29 » » 2 0,1

Avec décantation des eaux boueuses (conforme àl’annexe II).

G 012 Litre d’alcool produit 9 16 » » 0,2 » Dans le cas de l’épandage, il est tenucompte de ce que 25 % de l’azote estminéralisé la première année.

Rejet de vinasses et d’eaux de presse :

Brutes non concentrées sans récupération dessaccharomyces.

G 031 Litre de vinasse et d’eaude presse rejeté

6,6 31 » » 1 0,3

Brutes non concentrées après récupération dessaccharomyces.


3 9,4 » » 0,8 0,2

Brutes non concentrées après récupération destorula.


0,4 6 » » 0,4 0,1

Distillerie de mélasse :

Rejet de vinasses brutes non concentrées sansrécupération des saccharomyces.

G 034 Litre de vinasse rejeté 2 40 » » 10 »

Rejet de vinasses brutes non concentrées avecrécupération des saccharomyces.

G 035 Litre de vinasse rejeté 2 40 40 40 3 3

Distillation de marc de raisin ............................. G 040 Litre d’alcool pur produit 12 80 » » » »

Distillation de fruits ............................................ G 041 Litre d’alcool pur produit 230 600 » » 10 3 0,4 − −

Non-récupération des résidus solides de distilla-tion de fruits.

G 042 Litre d’alcool pur produit 500 200 » » 10 3

Distillation de lies ou vin de presse ................... G 050 Litre d’alcool pur produit 800 60 » » 30 10 − 0,15 −

Distillation de vins autres que vins de presse etautres distillations.

G 060 Litre d’alcool pur produit 20 240 » » 4 1,3 − 0,25 −

Distillation de vins de table clarifiés ayant subil’élevage.

G 061 Litre d’alcool pur produit 3 200 » » 2 1




Numérod’ordre




(unité retenue)



(MES)(grammes)

Matièresoxydables

(MO)(grammes)


(MI)(équitox)

Sels solubles

10-3 mho

cm× m3

Azoteréduit(NR)

(grammes)


(P)(grammes)

AOX(grammes)

METOX(grammes)

Azoteoxydé(NO)

(grammes)

EM(UM)

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

PRODUCTION ET CONDITIONNEMENTDE VINS, LIQUEURS ET SPIRITUEUX

Opérations de réception, égrappage, pressurageet vinification autres que celles concernant lesvins d’Alsace et de Champagne(Arr. du 23 août1995).

G 110 Hectolitre de vin produit 59 210 » » 2 0,2 A titre transitoire, pour les années1991 à 1996, seront utilisés les coef-ficients spécifiques de pollution sui-vants (avec les meˆmes unités)(Arr.du 23 août 1995):

Dési-gnation

(1)1991 1992 1993

MeS ......... 7,5 11,5 19MO .......... 42 62 92MA .......... 0,5 0,8 1,1MP ........... 0,05 0,08 0,11

Dési-gnation

(1)1994 1995 1996

MeS ......... 19 19 33MO .......... 92 92 138MA .......... 1,1 1,1 1,6MP ........... 0,11 0,11 0,16

(1) MeS : matières en suspension ;MO : matières oxydables ; MA : matiè-res azotées ; MP : matières phospho-rées.

Opération de vinification des vins de Champa-gne, lavage des pressoirs, des ballons et des sols.

G 113 Hectolitre de moût pro-duit

20 150 » » 4 0,5

Non-récupération des bourbes (Champagne uni-quement).

G 114 Hectolitre de bourbenon récupérée

4 000 11 000 » » 155 18

VINS D’ALSACE

Production :Vendanges, foulage, égrappage, pressurage. G 115 Hectolitre de moût pro-

duit10 60 − − 1 0,1

Opérations postérieures au pressurage, saufopérations de conditionnement.

G 116 Hectolitre de vin 65 190 − − 0,6 0,2

Conditionnementde vin .................................... G 117 Hectolitre de vin 15 50 − − 0,1 −Déchets liquides :Rejets de bourbes et lies ................................... G 118 Litre d’alcool pur

contenu dans les déchetsnon récupérés

300 2 000 − − 8 1 Le volume de déchets liquides récu-pérables exprimé en litre d’alcoolpur est de 30 l pour 100 hl de vinsproduits.

Déchets solides :Rejets de marcs de raisin .................................. G 119 Tonne de marcs de rai-

sins non récupérés36 800 23 000 La quantité de marcs de raisins récu-

pérables est au minimum de 20 kgpour 1 hl de moût produit.A titre transitoire, pour les années1998, 1999 et 2000, le poids demarcs récupérables pour 1 hl demoût produit correspondra au mini-mum à 20 kg diminués d’une fran-chise de 20 %.

Négoce et élevage des vins :Réception, stockage et expédition en vrac devins bruts.

G 121 Hectolitre 3 15 » » 0,1 » Ce volume de déchets est diminuéde l’équivalent de 0,05 litre d’alcoolpar litre de bourbes transitant dansun filtre rotatif ou filtre presse, sansqu’il puisse être inférieur à 7,5 litresd’alcool.




Numérod’ordre




(unité retenue)



(MES)(grammes)

Matièresoxydables

(MO)(grammes)


(MI)(équitox)

Sels solubles

10-3 mho

cm× m3

Azoteréduit(NR)

(grammes)


(P)(grammes)

AOX(grammes)

METOX(grammes)

Azoteoxydé(NO)

(grammes)

EM(UM)

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

Réception, stockage, élevage, clarification devins bruts et expédition en vrac de vins terminés.

G 122 Hectolitre 71 72 » » 0,7 0,2

Réception, stockage, élevage, clarification devins bruts et expédition en bouteilles plastique ouneuves ou mises en fûts neufs de vins terminés.

G 123 Hectolitre 77 243 » » 0,7 0,2

Réception, stockage, élevage, clarification devins bruts et expédition en bouteilles ou fûtsrendus ou consignés des vins terminés.

G 124 Hectolitre 105 262 » » 2,5 4

Réception et stockage de vins terminés avecembouteillage en bouteilles plastique ou neuvesou mise en fûts neufs.

G 125 Hectolitre 7 195 » » 2 0,5

Réception et stockage de vins terminés avecembouteillage en bouteilles ou fûts rendus ouconsignés.

G 126 Hectolitre 35 214 » » 2 3

Production de liqueurs et spiritueux à partird’alcool, y compris les opérations d’embou-teillage.

G 130 Litre produit 1 5 » » » »

Fabrication et conditionnement d’apéritifs à basede vins.

G 140 Litre produit 0,8 4,4 » » » »

INDUSTRIE DE LA BIÈRE

Brasserie ............................................................. G 210 Hectolitre de bière bras-sée

400 1 700 » » 20 5

Cas de la non-récupération des levures de bière. G 220 Kilogramme de levurenon récupérée à 12,5p. 100 de matière sèche

125 150 » » 10 2

Établissement procédant uniquement au stoc-kage et au conditionnement de la bière :

Conditionnement en emballage consigné. G 231 Hectolitre de bière condi-tionnée

40 100 » » 4 5

Conditionnement en emballage perdu ................ G 232 Hectolitre de bière condi-tionnée

20 10 » » 1 0,2

Malterie ............................................................... G 240 Kilogramme de malt pro-duit

1,9 4,6 » » 0,2 0,06

H. − Industries de boissons non alcoolisées

PRODUCTION DE JUS DE FRUIT A CIDREET CIDRE

Réception des fruits, extraction des jus, clarifi-cation et stockage.

H 010 Hectolitre produit 300 550 » » 9 2

Réception des jus clarifiés déjà élaborés et condi-tionnement, soit :

En récipients à l’état neuf .................................. H 021 Hectolitre produit 10 130 » » 0,4 0,1

En récipients rendus ou consignés ..................... H 022 Hectolitre produit 40 150 » » 0,4 2,6

PRODUCTION DE JUS DE RAISIN

Opérations de réception, de vendange, extractiondes moûts et débourbage.

H 110 Hectolitre produit 5 30 » » 9 0,9

Opérations de clarification et de stockage. H 120 Hectolitre produit 71 72 » » » »

Opérations de désulfitation ................................. H 130 Hectolitre produit 74 1 330 » » 3 »

Opérations de réception des jus clarifiés déjàélaborés et conditionnement, soit :

En récipients à l’état neuf .................................. H 141 Hectolitre produit 10 130 » » 1 0,3

En récipients rendus ou consignés ..................... H 142 Hectolitre produit 40 150 » » 1 2,8

PRODUCTION DE JUS DE FRUITSA NOYAUX

(ABRICOTS, PECHES, PRUNES, CERISES)

Fabrication de jus de fruits à partir de fruits ànoyaux et conditionnement, soit :

En récipients à l’état neuf .................................. H 211 Hectolitre produit 440 2 210 » » 22 4

En récipients rendus ou consignés ...................... H 212 Hectolitre produit 470 2 230 » » 22 7




Numérod’ordre




(unité retenue)



(MES)(grammes)

Matièresoxydables

(MO)(grammes)


(MI)(équitox)

Sels solubles

10-3 mho

cm× m3

Azoteréduit(NR)

(grammes)


(P)(grammes)

AOX(grammes)

METOX(grammes)

Azoteoxydé(NO)

(grammes)

EM(UM)

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

Fabrication de nectars de fruits et conditionne-ment, soit :

En récipients à l’état neuf .................................. H 221 Hectolitre conditionné 220 1 100 » » 11 2

En récipients rendus ou consignés ..................... H 222 Hectolitre conditionné 240 1 120 » » 11 5

PRODUCTION DE JUS DE TOMATESET DE FRUITS ROUGES

Fabrication de jus de tomates et de fruits rougesà partir du fruit et conditionnement, soit :

En récipients à l’état neuf .................................. H 311 Hectolitre produit 340 740 » » 50 7

En récipients rendus ou consignés ..................... H 312 Hectolitre produit 370 760 » » 50 10

Établissements procédant uniquement au stoc-kage et au conditionnement de jus déjà élaboréssoit :

En récipients à l’état neuf .................................. H 321 Hectolitre conditionné 10 130 » » 3 0,5

En récipients rendus ou consignés ..................... H 322 Hectolitre conditionné 40 150 » » 3 7

FABRICATION DE BOISSONS GAZEUSESET DE BOISSONS AUX FRUITS A L’EXCEPTIONDES NECTARS Y COMPRIS LES OPÉRATIONS

DE CONDITIONNEMENT

En récipients à l’état neuf .................................. H 411 Hectolitre produit 10 140 » » 3,4 2

En récipients rendus ou consignés ..................... H 412 Hectolitre produit 40 150 » » 3,4 4,5

EAUX MINÉRALESÉtablissements procédant au conditionnementd’eaux minérales :

En bouteilles de verre ......................................... H 511 Hectolitre conditionné 30 20 » » » 2,5

En bouteilles plastiques ...................................... H 512 Hectolitre conditionné − − » » » »

J. − Industries alimentaires diversesde produits d’origine végétale

PRODUCTION DE SUCREA PARTIR DE BETTERAVES −SUCRERIE

Opérations de lavage, de transport des bettera-ves :

Transport et lavage des betteraves sans décanta-tion des eaux boueuses.

J 011 Tonne de betteravesachetées

93 000 3 300 » » 200 10 Il est tenu compte de ce que 25 % del’azote est minéralisé la premièreannée.

Transport et lavage des betteraves avec décanta-tion des eaux boueuses pendant plus de 24 heu-res.


1 000 1 800 » » 20 » − − 1,33

Rejet des eaux d’écumes après décantation deplus de 24 heures.


100 2 000 » » − −

Rejet des effluents de régénération des résines :

Du procédé Quentin ........................................... J 041 Tonne de betteravesachetées

» 80 » » − −

De déminéralisation du jus sucré ....................... J 042 Tonne de betteravesachetées

50 4 300 » » − −

Rejet des eaux condensées d’évaporation du jussucré.


140r 250r » » 200r » Il s’agit du pourcentage «r » d’eauxcondensées non réutilisées à des pos-tes de fabrication où leur pollutionest détruite.

Raffinerie ............................................................ J 060 Kilogramme de sucre raf-finé (produit fini)

1,5 3,2 » » 0,25 0,01

CONSERVERIES DE PRODUITSD’ORIGINE VÉGÉTALE

Conserveries de légumes :

Conserves de petits pois, jardinière de légumes,macédoines, maïs doux.

J 110 Kilogramme de produitentrant en fabrication

5 15 » » 1,2 0,3 − − 0,02

Légumes féculents .............................................. J 112 Kilogramme de produitentrant en fabrication

5 15 » » 1,2 0,3




Numérod’ordre




(unité retenue)



(MES)(grammes)

Matièresoxydables

(MO)(grammes)


(MI)(équitox)

Sels solubles

10-3 mho

cm× m3

Azoteréduit(NR)

(grammes)


(P)(grammes)

AOX(grammes)

METOX(grammes)

Azoteoxydé(NO)

(grammes)

EM(UM)

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

Coupe et ensilage de choux. J 113 Tonne de choux soumis àla coupe

100 2 400 » » 100 100 On considère que le nombre de joursd’activité servant de base au calculde la pollution journalière constituantl’assiette de la redevance est égal à :100 jours/an pour les rejets corres-pondant à l’eau de coupe ;

Soutirage de choucroute. J 114 Tonne de choucroutesoutirée

600 17 500 » » 1 000 200 200 jours/an pour les rejets de sau-mure fermentée.Par tonne de choux mis en œuvre, onobtient :120 litres d’eau de coupe ;220 litres de saumure fermentée.

Conserverie de légumes racines (salsifis, célerisraves, carottes).


25 50 » » 2,4 0,3

Conserverie de champignons ............................. J 116 Kilogramme de produitentrant en fabrication

12,5 16 » » 2 0,4 − − 0,05

Conserverie d’autres légumes ............................ J 117 Kilogramme de produitentrant en fabrication

2 3 » » 0,3 0,03 − − 0,13

Conserverie de fruits, production ou recondition-nement de confitures et fruits au sirop.


7 4 » » 0,4 0,05

Fabrication de crème, pâte, purée de marron. J 121 Kilogramme de produitentrant en fabrication

10 80 » » 0,4 0,15

Réhydratation de fruits secs ............................... J 122 Kilogramme de produitentrant en fabrication

0,8 16,8 » » 0,1 »

INDUSTRIE DE LA LEVURE

Production de levures sélectionnées, de levuressèches et levures vivantes :

A partir de mélasse de sucrerie .......................... J 211 Kilogramme de mélassetraitée

19 150 » » 16 0,6

A partir d’autres produits ................................... J 212 Kilogramme de produitsoumis au traitement

8 80 » » − −

Avec concentration des moûts délevurés. J 213 Kilogramme de mélassetraitée

2 15 » » 5 0,05

INDUSTRIE DES PRODUITS AMYLACÉS

Production d’amidon, dextrine et glucose à partirde maïs.

J 310 Tonne de grains entranten fabrication

5 400 1 500 » » 40 20

Production de fécule, de dextrine et glucose àpartir de pommes de terre.

J 320 Tonne de produit entranten fabrication

45 000 24 000 » » 3 000 400

Production d’amidon, dextrine, glucose à partirde farine de blé.

J 330 Tonne de produit entranten fabrication

12 000 44 000 » » 1 700 400

CHICORÉE −POMMES DE TERRE

Chicorée à café.Lavage des racines et séchage :

Sans décantation des eaux boueuses. ................. J 421 Kilogrammes de racinessoumises au lavage

175 2,2 » » − −

Avec décantation des eaux boueuses pendantplus de 24 heures.

J 422 Kilogramme de racinessoumises au lavage

2,9 2,1 » » 0,01 »

Industrie de transformation de la pomme de terreà usage alimentaire :

Fabrication de purée en flocons, pommes chips,frites précuites, pommes de terre stérilisées.

J 431 Tonne de pommes deterre mises en œuvre

40 000 30 000 » » 900 70 0,2 4,98 70,1

AUTRES INDUSTRIES ALIMENTAIRES

Travail des grains, farines, boulangerie et pâtis-serie.

J 500 Kilogramme de produitfini

1 6 » » 0,1 » Concerne uniquement la pâtisserie etla boulangerie.

Lavage de grains ................................................ J 501 Tonne de grains mise enœuvre

500 400 » » 30 15




Numérod’ordre




(unité retenue)



(MES)(grammes)

Matièresoxydables

(MO)(grammes)


(MI)(équitox)

Sels solubles

10-3 mho

cm× m3

Azoteréduit(NR)

(grammes)


(P)(grammes)

AOX(grammes)

METOX(grammes)

Azoteoxydé(NO)

(grammes)

EM(UM)

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

Fabrique de pâtes alimentaires ........................... J 502 Kilogramme de pâtes ali-mentaires produites

1 0,4 » » 0,035 »

Confiserie, chocolaterie ...................................... J 610 Kilogramme de produitfini

2,5 5,5 » » » »

Condiments ......................................................... J 620 Kilogramme de produitfini

10 6 » » 0,5 0,2 Ne concerne pas la fabrication devinaigre qui relève de l’industrie del’alcool (lignes G 121 à G 126 selonle type de conditionnement).

Café soluble ........................................................ J 630 Kilogramme de produitfini

2,2 24 » » 0,7 0,25

Toutes industries alimentaires non mentionnéesci-avant.

J 640 Emploi 100 50 » » 7 2 S’applique en particulier à la meune-rie (sauf lavage des grains) et à laboulangerie industrielle (boulangerieuniquement).

K. − Industrie de transformationde produits d’origine animale

INDUSTRIE DU LAIT

Industrie procédant uniquement à la collecte dulait sans aucune transformation.

K 010 Litre de lait 0,6 1,2 » » 0,02 0,01 0,01 − 0,04 Équivalence crème - lait :1 kg de crème = 10 l de lait.

Transformation de lait en lait de consommation(lait pasteurisé, lait stérilisé, lait upérisé, laitconcentré). Fabrication de yaourt. Fabrication delactose et de caséine (1). Fabrication de dessertslactés (lait gélifié, crème de desserts, etc.).

K 020 Litre de lait équivalententrant dans l’usine

1,2 2 » » 0,2 0,2 − − 0,02

Concentration et séchage du sérum, du lait et dubabeurre.

K 021 Litre de lait de sérum oude babeurre traité

0,2 1,5 » » 0,08 0,04

Fabrication de crèmes glacées ............................ K 022 Kilogramme de crèmeglacée produite

7 25 » » 0,3 0,06

Transformation de lait en fromage :

Fabrication de fromage des types emmental,beaufort et gruyère de Comté (1).

Fabrication d’autres fromages (1) ......................

Établissement procédant uniquement à l’affinagedes fromages :

Fromage de Comté .............................................

Gruyère Emmental .............................................

Fabrication de fromage fondu :

Établissement équipé de pétrins classiques avecsystème de portage ou de pompage.

Établissement équipé de pétrins horizontauxavec système de pompage.

Transformation de lait en crème ou en beurre.

Non-récupération des sérums et babeurres pro-duits.

K 031

K 032

K 041

K 042

K 051

K 052

K 060

K 070

Litre de lait équivalententrant dans l’usine


Meule soignée par jour

Meule soignée par jour

Kilogramme de fromagefondu produit

Kilogramme de fromagefondu produit


Litre de sérum ou debabeurre rejeté

0,5

1,4

1

17

2,2

1,5

0,7

2,6

2,4

6,7

1

9

2,4

1,8

2,6

41

»

»

»

»

»

»

»

»

»

»

»

»

»

»

»

»

0,2

0,3

0,15

0,7

0,3

0,3

0,05

1,3

0,1

0,15

0,02

0,2

0,18

0,18

0,02

0,6

−

−

−

−

0,05

0,01

(1)

ABATTOIRS

Opérations d’abattage avec rejets directs dematières stercoraires.

K 110 Kilogramme de carcasseabattue et pourcentage desang non récupéré(r)

50 11r + 6,1 » » 1,8r + 1,2 0,13r + 0,08




Numérod’ordre




(unité retenue)



(MES)(grammes)

Matièresoxydables

(MO)(grammes)


(MI)(équitox)

Sels solubles

10-3 mho

cm× m3

Azoteréduit(NR)

(grammes)


(P)(grammes)

AOX(grammes)

METOX(grammes)

Azoteoxydé(NO)

(grammes)

EM(UM)

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

Bovins : opérations d’abattage :

Transport hydraulique des matières stercoraires K 111 Kilogramme de carcasseabattue et pourcentage desang non récupéré(r)

20 11r + 6,1 » » 1,8r + 1,2 0,13r + 0,08 Les opérations d’abattage correspon-dent aux sources de pollution suivan-tes : saignée, transport de matièresstercoraires (pour les bovins),habillage, éviscération, évacuationdu contenu des boyaux pour l’ensem-ble des animaux abattus, évacuationdu contenu des estomacs des petitsanimaux.

Transport par pompe des matières stercoraires K 112 Kilogramme de carcasseabattue et pourcentage desang non récupéré(r)

7,5 11r + 4,2 » » 1,8r + 1 0,13r + 0,07

Transport pneumatique ou autre que ci-dessusdes matières stercoraires.

K 113 Kilogramme de carcasseabattue et pourcentage desang non récupéré(r)

5 11r + 3,3 » » 1,8r +0,6 0,13r + 0,04

Chevaux : opérations d’abattage ........................ K 120 Kilogramme de carcasseabattue et pourcentage desang non récupéré(r)

5 11r + 3,3 » » 3,3r + 2 0,13r + 0,14

Veaux : opérations d’abattage ............................ K 130 Kilogramme de carcasseabattue et pourcentage desang non récupéré(r)

5 1,7r + 3,3 » » 1,8r + 2 0,13r + 0,14

Ovins : opérations d’abattage ............................. K 140 Kilogramme de carcasseabattue et pourcentage desang non récupéré(r)

10 24r + 3,3 » » 6r + 4,5 0,42r + 0,32

Porcs : opérations d’abattage ............................. K 150 Kilogramme de carcasseabattue et pourcentage desang non récupéré(r)

10 6,6r + 3,3 » » 1,8r + 1,4 0,13r + 0,09

Volailles : opérations d’abattage avec récupéra-tion totale du sang.

K 160 Kilogramme de volaille(poids net) abattue

5 5,3 » » 1,7 0,5

Traitement des sous-produits d’abattoir :

Cas d’un atelier intégré à un abattoir. K 171 Kilogramme de carcasseabattue dans l’abattoir

5,5 4,6 » » 3 0,3

Cas d’un établissement indépendant. ................. K 172 Kilogramme de sous-produit soumis au traite-ment

14 11 » » 7 0,7

ÉQUARRISSAGE

Procédé à sec ...................................................... K 202 Kilogramme de produitsoumis à l’équarrissage

1 2 » » 1,1 0,1

Dégraissage des farines sans aucun recyclage K 203 Kilogramme de farinesoumis au dégraissage

4 4 » » − −

TRANSFORMATIONS DE PRODUITSD’ORIGINE ANIMALE

Transformations de viandes :

Conserves de viandes ......................................... K 311 Kilogramme de produitentrant en fabrication

2 13 » » 1,9 0,6 − − 0,01 Sont considérés comme conserves deviandes les produits subissant unecuisson

Salaisons ............................................................. K 312 Kilogramme de produitentrant en fabrication

2 5 » » 1,9 0,6 Traitement au sel sans cuisson

Ateliers polyvalents de boyauderie-triperie.

Lavage et rinçage des produits ........................... K 321 Kilogramme de produitentrant en fabrication

13 6 » » 1,2 0,5

Échaudage, épilage, grattage .............................. K 322 Kilogramme de produitentrant en fabrication

52 36 » » 4,4 0,55

Opérations complètes ......................................... K 323 Kilogramme de produitentrant en fabrication

65 42 » » 5,6 0,7




Numérod’ordre




(unité retenue)



(MES)(grammes)

Matièresoxydables

(MO)(grammes)


(MI)(équitox)

Sels solubles

10-3 mho

cm× m3

Azoteréduit(NR)

(grammes)


(P)(grammes)

AOX(grammes)

METOX(grammes)

Azoteoxydé(NO)

(grammes)

EM(UM)

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

Conserveries de poissons :

Préparation de poissons frais ou congelés en vuede la conserve (étêtage, éviscération, découpage,lavage, décongélation).

K 330 Kilogramme de poissonentrant en fabrication

13 16 » » 3,3 0,6 − − 0,04

L. − Pâtes à papier. − Papierset cartons. − Transformation du bois

FABRICATION DE PATES A’ PAPIER

Avec destruction des liqueurs noires :

Pâte kraft écrue ................................................... L 011 Kilogramme de pâte pro-duite à 90 % de siccité

10 40 0,21 0,40 0,40 0,17 0,001 − −

Pâte kraft blanchie .............................................. L 012 Kilogramme de pâte pro-duite à 90 % de siccité

40 90 0,35 0,40 0,80 0,25 0,4r − − r = 1 si résineux ;r = 0,5 si feuillus

Pâte mi-chimique et pâte de paille. ................... L 013 Kilogramme de pâte pro-duite à 90 % de siccité

40 90 » 0,40 − − 0,001 − −

Pâte au bisulfite :

Base ammonium ................................................. L 014 Kilogramme de pâte pro-duite à 90 % de siccité

50 250 1,6 0,40 3,6 1 0,2 − −

Autres bases ........................................................ L 015 Kilogramme de pâte pro-duite à 90 % de siccité

50 250 1,6 0,40 1 1 0,2 − −

Sans destruction des liqueurs noires :

Pâte kraft écrue ................................................... L 021 Kilogramme de pâte pro-duite à 90 % de siccité

20 240 − 0,40 − −

Pâte kraft blanchie .............................................. L 022 Kilogramme de pâte pro-duite à 90 % de siccité

50 290 − 0,40 − −

Pâte mi-chimique et pâte de paille. ................... L 023 Kilogramme de pâte pro-duite à 90 % de siccité

50 290 − 0,40 − −

Pâte au bisulfite .................................................. L 024 Kilogramme de pâte pro-duite à 90 % de siccité

60 450 − 0,40 − −

FABRICATION ET TRANSFORMATIONDE PAPIERS ET DE CARTONS

A partir de pâte kraft, de pâte au bisulfite, de pâtemi-chimique, de pâte de paille et de produits derécupération (papiers et chiffons) :

Papier et carton kraft .......................................... L 111 Kilogramme de produitfini

10 10 » 0,03 » » 0,002 − −

Autres types de papiers et cartons. .................... L 112 Kilogramme de produitfini

30 10 » 0,03 » » 0,002 − −

Fabrication de papiers et cartons à partir de pâtemécanique y compris les opérations de fabrica-tion de pâte.

L 120 Kilogramme de produitfini

30 10 » 0,01 » » 0,002 0,2 −

Fabrication de papier et carton avec utilisationd’adjuvants chlorés.

L 131 Kilogramme de produitfini contenant des agentsde résistance à l’étathumide

0,1 − − Activité complémentaire à L 111,L 112, L 120, L 130

Fabrication de papier canneluré à partir de vieuxpapiers.

L 195 Tonne de produit sortiemachine (net bobine)

0,002 − 0,047

TRANSFORMATION DU BOIS

Fabrication de panneaux de fibres par procédéhumide.

L 200 Kilogramme depanneaux fabriqués

50 100 » » − −




Numérod’ordre




(unité retenue)



(MES)(grammes)

Matièresoxydables

(MO)(grammes)


(MI)(équitox)

Sels solubles

10-3 mho

cm× m3

Azoteréduit(NR)

(grammes)


(P)(grammes)

AOX(grammes)

METOX(grammes)

Azoteoxydé(NO)

(grammes)

EM(UM)

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

Utilisation de créosote. ....................................... L 210 Tonne de créosote ache-tée par an

» » 20 » » » 65,7 − 0,27

Pour tous les modes de traitementautres que par autoclave, les coeffi-cients spécifiques sont à multiplierpar 2 ;Pour les activités L 211 et L 212, onconsidère, le cas échéant : 1 m3 =1 t ;Pour l’activité L 211, on considèrepar produit prêt à l’emploi la quantitéde produit acheté divisée par laconcentration d’emploi, exprimée enpourcentage, telle que figurant surl’étiquette informative accompa-gnant le produit acheté.

Utilisation de produits hydrodispersables et desels organiques.

L 211 Mètre cube de produitsprêts à l’emploi, utiliséspar an

» » 50 » » » 54,5 − 1,36

Utilisation de produits organiques en milieu sol-vant pétrolier.

L 212 Mètre cube de produitsachetés par an

» » 100 » » » 413 − 3,7

Utilisation de sels inorganiques. ........................ L 213 Tonne de produits ache-tés par an

» » 650 » » » 5 084 − 2,88

LAVAGE − DÉGRAISSAGEET DÉSUINTAGE DE LA LAINE

Délainage à l’échauffe et lavage à dos. ............. L 310 Kilogramme de peau lai-née sèche mise en œuvre

80 80 » » 7 0,3

Lavage de laine en colonnes avec utilisation dedétergent sans récupération de suintine :

Production de peaux picklées à partir de cuirotsverts.Lavage de laine de délainage, type Mazamet.

Lavage de tous autres types de laine .................

L 311

L 331

L 332

Kilogramme de peaux entripe mise en œuvreKilogramme de freinte

Kilogramme de freinte

29

350− 15 r350− 15 r

31

1 000

450

2,8

»

»

»

»

»

3

7

13

»

0,2

0,4

−

−

−

−

−

−

Définition de la freinte : la freinte estla différence entre le poids de laine« mise aux machines » diminuée de2 % et la somme de tous les produitscommercialisés à l’exclusion de lasuintine et des poussières de battage.r est le rapport du poids de laine« mise aux machines » au cours dumois d’activité maximale sur le poidsde freinte de ce même mois.

Avec utilisation de savon, sans récupération desuintine :

Lavage de laine de délainage, type Mazamet. L 341 Kilogramme de freinte 350− 15 r

1 400 » » − − Idem

Lavage de tous autres types de laine ................. L 342 Kilogramme de freinte 350− 15 r

630 » » − − Idem

Récupération de suintine .................................... L 350 Kilogramme de suintinerécupéré

− 1 000 − 1 200 » » » » Idem

Carbonisage de laine .......................................... L 360 Kilogramme de laineproduite carboniséeséchée à 17 % d’humi-dité

23 13 » » 0,6 0,02

Lavage de laines de mégisserie sans utilisation dedétergents et de savons

L 395 Kilogramme de laineaprès lavage

0,012 − −

FABRICATION DE FIBRESARTIFICIELLES ET SYNTHÉTIQUES

Fabrication de viscose ........................................ L 410 Kilogramme de matièreproduite

28 35 2,5 0 0,8 »

Fabrication d’autres fibres artificielles ............... L 420 Kilogramme de matièreproduite

9,5 7,5 2,5 0 14 6,5

Fabrication de fibres synthétiques ...................... L 430 Kilogramme de matièreproduite

9,5 7,5 » 0 0,3 0,06

ROUISSAGE DU LIN ET DU CHANVRE ...................... L 500 Kilogramme de lin et dechanvre soumis au rouis-sage

70 200 » » » »




Numérod’ordre




(unité retenue)



(MES)(grammes)

Matièresoxydables

(MO)(grammes)


(MI)(équitox)

Sels solubles

10-3 mho

cm× m3

Azoteréduit(NR)

(grammes)


(P)(grammes)

AOX(grammes)

METOX(grammes)

Azoteoxydé(NO)

(grammes)

EM(UM)

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

BLANCHIMENT − TEINTURE −IMPRESSION-APPREˆ T

L 600 Emploi » » » 6,5 » » Complète, le cas échéant, les activi-tés L 610 à L 650 inclus.

Opération de blanchiment, apprêt sur (à l’exclu-sion de l’apprêt mécanique à sec) : laine, soie,fibres artificielles ou synthétiques, mélange delaine, soie et fibres artificielles ou synthétiques.

L 610 Kilogramme de produitsortant de fabrication

6,5 29 » » 1,5 2 0,2 0,25 −

Opération de teinture, impression sur : laine,soie, fibres artificielles ou synthétiques, mélangede laine, soie et fibres artificielles ou synthéti-ques.


6,5 29 0,6 » 6 1,5 0,3 0,4 0,33

Opération de blanchiment, apprêt sur (à l’exclu-sion de l’apprêt mécanique à sec) : lin, coton oumélange de ces fibres avec toutes autres fibres.


32 48 » » 6 1,5 0,2 0,25 −

Opération de teinture, impression sur : lin, cotonou mélange de ces fibres avec toutes autres fibres.


32 48 0,6 » 6 1,5 0,2 0,25 −

Opérations d’apprêt mécanique .......................... L 650 Emploi 100 50 » » 7 2

BLANCHISSERIE INDUSTRIELLE

Lavage de linge .................................................. L 700 Kilogramme de linge secsoumis au lavage

10 15 » 0,03 0,3 0,5 0,03 0,26 −

Lavage de chiffons industriels en retour ............ L 701 Kilogramme de chiffonlavé sec

150 500 28 0,03 4 5

AUTRES ACTIVITÉS

Toute autre activité de l’industrie du textile,blanchiment, teinture, impression d’apprêt nonmentionnée ci-avant.

L 800 Emploi 100 50 » » 7 2 2 − −

M. − Industries des cuirs et peaux

TANNERIE

Traitement de peaux brutes salées :

Tannage au chrome ............................................. M 011 Kilogramme de peaumise en œuvre

70 50 2,5− 1,9r

0,40 8 0,3 0,1 2 − En cas de désulfuration complète,r = 1.

Tannage végétal .................................................. M 012 Kilogramme de peaumise en œuvre

70 70 2,5− 1,9r

0,40 8 0,3 0,1 2 − En cas de non-désulfuration,r = 0.

Traitement des peaux picklées :

Tannage au chrome ............................................. M 021 Kilogramme de peaumise en œuvre

15 15 » 0,40 0,50 » − 2 − En cas de désulfuration complète,r = 1.

Tannage végétal .................................................. M 022 Kilogramme de peaumise en œuvre

15 50 » 0,40 0,50 » En cas de non-désulfuration,r = 0.

Traitement des peaux tannées ............................ M 030 Kilogramme de peaumise en œuvre

5 10 » 0,40 1 » 0,1 1 −

MÉGISSERIE

A partir de peaux lainées :

Production de peaux picklées ............................. M 111 Peau mise en œuvre 260 230 19− (11 r)

» 26 1 0,4 − − Non-utilisation ou récupération duproduit de dégraissage à base dewhite-spirit ou de pétrole,r = 1.Utilisation ou non-récupération duproduit de dégraissage à base dewhite-spirit ou de pétrole,r = 0.

Production de fourrures ......................................Production de cuirs tannés au chrome.

M 112M 113

Peau mise en œuvrePeau mise en œuvre

270290

360250

319

− (11 r)

»»

2030

2,52

0,40,7

15-12r10-8r

−−

Non-utilisation ou récupération duproduit de dégraissage à base dewhite-spirit ou de pétrole,r = 1.Utilisation ou non-récupération duproduit de dégraissage à base dewhite-spirit ou de pétrole,r = 0.Recyclage ou épuisement du bain detannage r = 1.Non-recyclage ou non-épuisementdu bain de tannage r = 0.




Numérod’ordre




(unité retenue)



(MES)(grammes)

Matièresoxydables

(MO)(grammes)


(MI)(équitox)

Sels solubles

10-3 mho

cm× m3

Azoteréduit(NR)

(grammes)


(P)(grammes)

AOX(grammes)

METOX(grammes)

Azoteoxydé(NO)

(grammes)

EM(UM)

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

A partir de peaux de chèvres :

Production de cuirs tannés au chrome. M 121 Peau mise en œuvre 140 110 19− (11 r)

» 15 1 0,2 10-8r − Non-utilisation ou récupération duproduit de dégraissage à base dewhite-spirit ou de pétrole,r = 1.Utilisation ou non-récupération duproduit de dégraissage à base dewhite-spirit ou de pétrole,r = 0.Recyclage ou épuisement du bain detannage r = 1.Non-recyclage ou non-épuisementdu bain de tannage r = 0.

A partir de peaux picklées :Production de cuirs tannés :

Au chrome .......................................................... M 131 Peau mise en œuvre 30 20 11− (11 r)

» 4 1 0,3 10-8r − Non-utilisation ou récupération duproduit de dégraissage à base dewhite-spirit ou de pétrole,r = 1.Utilisation ou non-récupération duproduit de dégraissage à base dewhite-spirit ou de pétrole,r = 0.Recyclage ou épuisement du bain detannage r = 1.Non-recyclage ou non-épuisementdu bain de tannage r = 0.

Au végétal ........................................................... M 132 Peau mise en œuvre 30 80 11− (11 r)


A l’huile .............................................................. M 133 Peau mise en œuvre 30 120 11− (11 r)


A partir de cuirots :Production de cuirs tannés :

Au chrome .......................................................... M 141 Peau mise en œuvre 120 80 15− (11 r)

» 5 0,4 0,1 10-8r − Non-utilisation ou récupération duproduit de dégraissage à base dewhite-spirit ou de pétrole,r = 1.Utilisation ou non-récupération duproduit de dégraissage à base dewhite-spirit ou de pétrole,r = 0.Recyclage ou épuisement du bain detannage :r = 1.Non-recyclage ou non-épuisementdu bain de tannage :r = 0.

Au végétal ........................................................... M 142 Peau mise en œuvre 120 140 15− (11 r)

» 5 0,4 0,1 − − Non-utilisation ou récupération duproduit de dégraissage à base dewhite-spirit ou de pétrole,r = 1.Utilisation ou non-récupération duproduit de dégraissage à base dewhite-spirit ou de pétrole,r = 0.

A l’huile .............................................................. M 143 Peau mise en œuvre 120 180 15− (11 r)

» 5 0,4 0,1 − −

A partir de cuirs tannés :

Production de cuirs finis (retannage, teinture,nourriture).

M 150 Peau mise en œuvre 10 10 » » 2 0,2 0,1 0,1 −

A partir de weet blue ou de cuirs semi-tannés :Production de cuirs finis : retannage, teinture,nourriture

M 151 Peau mise en œuvre 0,1 0,7 −

Dégraissage des peaux ....................................... M 152 Tonne de solvantshalogénés achetés par an

320 − −




Numérod’ordre




(unité retenue)



(MES)(grammes)

Matièresoxydables

(MO)(grammes)


(MI)(équitox)

Sels solubles

10-3 mho

cm× m3

Azoteréduit(NR)

(grammes)


(P)(grammes)

AOX(grammes)

METOX(grammes)

Azoteoxydé(NO)

(grammes)

EM(UM)

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

N. − Industrie des corps gras, savons,détergents et produits d’hygiène

FABRICATION DES CORPS GRASD’ORIGINE VÉGÉTALE

Huilerie :Toutes huiles sauf huile de pépin de raisin :

Extraction et raffinage ........................................ N 011 Kilogramme d’huile pro-duite

7 10 » » 0,3 1,5

Extraction sans raffinage .................................... N 012 Kilogramme d’huile pro-duite

6 7 » » 0,2 1

Raffinage d’huiles brutes .................................... N 013 Kilogramme d’huile pro-duite

1 3 » » 0,1 0,5

Huile de pépin de raisin :

Extraction et raffinage ........................................ N 014 Kilogramme d’huile pro-duite

24 10 » » 0,3 1,5

Extraction sans raffinage .................................... N 015 Kilogramme d’huile pro-duite

23 7 » » 0,2 1

Raffinage d’huiles brutes .................................... N 016 Kilogramme d’huile pro-duite

1 3 » » 0,1 0,5

Margarinerie :

Production à partir d’huiles non épurées ........... N 020 Kilogramme de marga-rine produite

7 10 » » 0,3 1,5

Production à partir d’huiles épurées .................. N 030 Kilogramme de marga-rine produite

1 2 » » 0,1 0,4

FABRICATION DE CORPS GRASD’ORIGINE ANIMALE

Fondoirs :

Fonte continue par centrifugation ...................... N 111 Kilogramme de matièregrasse animale produite

3 4 » » 0,1 0,02

Fonte en cuiseurs ................................................ N 112 Kilogramme de matièregrasse animale produite

2 2 » » 0,05 0,01

Raffinage de corps gras d’origine animale ........ N 120 Kilogramme de matièregrasse animale produite

7 10 » » 0,3 0,04

FABRICATION DE SAVON

Saponification avec rejets d’eau de relargage(savon effectivement fabriqué par ce procédé).

N 210 Kilogramme de savonproduit

18 52 » » − −

Saponification sans rejets d’eau de relargage et ycompris la concentration des glycérols à 80 %.

N 220 Kilogramme de savonproduit

7 3 » » 0,08 0,06

FABRICATION DES ACIDES GRAS

Fabrication des acides gras :

Par hydrolyse avec un catalyseur ....................... N 311 Kilogramme d’acidesgras produits

14 11 » » » »

Par hydrolyse sans catalyseur ............................ N 312 Kilogramme d’acidesgras produits

7 6 » » » »

Distillation des acides gras :

Sans installation de captation des acides graslégers.

N 321 Kilogramme d’acidesgras produits

14 11 » » » »

Avec installation de captation des acides graslégers.

N 322 Kilogramme d’acidesgras produits

6 5 » » » »

CONCENTRATION ET DISTILLATIONDES GLYCÉROLS

Concentration des glycérols ............................... P m Cette activité est comprise dans la fabrication des savons et des acides gras

Distillation des glycérols .................................... N 420 Kilogramme de glycérineproduite

6 12 » » » »




Numérod’ordre




(unité retenue)



(MES)(grammes)

Matièresoxydables

(MO)(grammes)


(MI)(équitox)

Sels solubles

10-3 mho

cm× m3

Azoteréduit(NR)

(grammes)


(P)(grammes)

AOX(grammes)

METOX(grammes)

Azoteoxydé(NO)

(grammes)

EM(UM)

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

FABRICATION ET PRÉPARATIONDE DÉTERGENTS INDUSTRIELS

ET MÉNAGERS

Synthèse chimique du produit de base :

Sans installation de récupération des fuites et deslavages d’appareils et des sols.

N 511 Kilogramme de produitactif

1,5 5 » » − −

Avec installation de récupération des fuites et deslavages d’appareils et des sols.

N 512 Kilogramme de produitactif

1 2,5 » » − −

Préparation des détergents industriels et ména-gers à partir de produits actifs (non comprise lafabrication des produits actifs).

N 520 Kilogramme de produitconditionné

0,5 2 » » − − 0,21 − −

FABRICATION ET CONDITIONNEMENTDE PRODUITS D’HYGIÈNE

Pâtes dentifrices .................................................. N 610 Kilogramme de produitfabriqué et conditionné

4 2 » » 0,2 0,05

Autres produits d’hygiène .................................. N 620 Kilogramme de produitfabriqué et conditionné

1 1 » » 0,2 0,05

P. − Industries diverses

INDUSTRIES POLYGRAPHIQUES, PRESSE,ÉDITION

Imprimerie de labeur ; industries connexes àl’imprimerie ; éditions ; reliures ; brochures,dorures pour livres.

P 010 Emploi 100 50 » » 7 2 0,12 − 3,22

INDUSTRIES DES MATIÈRES PLASTIQUES

Transformation de matières plastiques pour lafabrication de : pièces en matières plastiques,plaques, feuilles, films, tubes, tuyaux, emballa-ges, produits de consommation divers.

P 110 Emploi 100 50 » » 7 2

INDUSTRIES DES TABACS ET ALLUMETTES

Traitement et transformation du tabac, manufac-ture de tabacs, entrepôt, fabrication d’allumettes.

P 210 Emploi 100 50 » » 7 2

AUTRES INDUSTRIES NON MENTIONNÉESDANS LE PRÉSENT TABLEAU P 310 Emploi 100 50 » » 7 2

R. − Pollution des commerces et services

COMMERCES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES −COMMERCES MULTIPLES −

COMMERCES DES MATIÈRES PREMIÈRES,MATÉRIAUX, COMBUSTIBLES, MACHINES −SERVICES

R 100 Emploi 100 50 » » 7 2 2 − 0,5

Établissements hospitaliers, à l’exclusion deshospices et des maisons de retraite (1) .............. R 200 Lit 100 70 − − 15 4 0,4 − 0,35

Enseignement (1) ................................................ R 300 E´ lève interne 90 57 0,2 − 15 4 0,05 0,23 −

Maisons d’arrêt, de correction, centres péniten-tiaires (1) .............................................................

R 320 Personne logée 90 57 0,2

ARMÉES

Casernes (à l’exception des gendarmeries), éco-les militaires (1) ..................................................

R 410 Personne logée 90 57 0,2 » 15 4 0,05 0,23

Parcs, magasins, établissements à caractèreindustriel. R 420 Emploi 100 50 » » 7 2

(1) NDLR : les dispositions de cette activité polluante sont applicables à compter du 1er janvier 1999(Arr. du 2 déc. 1997, art. 1er).




Numérod’ordre




(unité retenue)



(MES)(grammes)

Matièresoxydables

(MO)(grammes)


(MI)(équitox)

Sels solubles

10-3 mho

cm× m3

Azoteréduit(NR)

(grammes)


(P)(grammes)

AOX(grammes)

METOX(grammes)

Azoteoxydé(NO)

(grammes)

EM(UM)

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

HEBERGEMENT SOUMIS AUX DISPOSITIONSDU TITRE II DU PRÉSENT ARRÊTÉ

EN APPLICATION DE SON ARTICLE 16

Hébergement hôtelier (1) ................................... R 510 Chambre 72 46 0,16 » 12 3,2 0,04 0,18

Hébergement de plein air (terrains de camping etde caravanage) (1) .............................................. R 520 Emplacement 108 68 0,24 » 18 4,8 0,06 0,27

Hébergement spécialisé (villages vacances, colo-nies et centres de vacances, auberges de jeu-nesse...) (1) ......................................................... R 530 Lit 36 23 0,08 6 1,6 0,02 0,09

TRAITEMENT D’EAU

Fabrication d’eau potable ou d’eau à usageindustriel par floculation à partir d’eau brute ; casdu rejet des boues et sous-produits d’épurationformées.

R 700 Kilogramme de produitd’affinage utilisé etexprimé en matières ensuspension ajoutées

1 000 » » » − − Pour déterminer le poids de matièresen suspension ajoutées à partir dupoids de produit d’affinage utilisé,les coefficients de transformationsuivants sont employés :Réactifs coagulants :− à x % d’alumine :0,0151 x ;− à y % de chlorure ferrique :0,0065 y ;chaux pour la décarbonatation : 2Réactifs absorbants et adjuvants : 1Autres produits : coefficients déter-minés par l’agence.Complète l’ensemble des activités.

S. − Toutes activités

Emploi de composés organohalogénés pourautres activités que traitement de surface, chimieet mégisserie (1).

S 100 Tonne de solvantshalogénés achetés par anexprimés en équivalentchlore

820 − −

(1) NDLR : les dispositions de cette activité polluante sont applicables à compter du 1er janvier 1999(Arr. du 2 déc. 1997, art. 1er).



Documents

Eau - Ineris · C 281 Polissoir à genouillère et à chants 6 000 − » » » » Après décantation de plus de deux heures. C 282 Polissoir à genouillère et à chants 600 −