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C O M M U N E D E H E R L I E S D E P A R T E M E N T D U N O R D Eglise Saint Amé Maitre d’Ouvrage : Commune de HERLIES, Mairie, rue du Bourg (59134) Référence architecte : Dossier 324 - HERLIES – Aménagements intérieurs église St Amé Marché Public de Travaux PROCEDURE ADAPTEE Projet d’Aménagements intérieurs de l’église Saint Amé C.C.T.P Cahier des .Clauses .Techniques .Particulières Edition 1

Eglise Saint Amé - Village d' Herlies - Nordvillage.herlies.free.fr/IMG/pdf/CCTP_1_.pdf · et vérifications de fonctionnement mentionnés dans le document COPREC n° 1, publié

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Eglise Saint Amé Maitre d’Ouvrage : Commune de HERLIES, Mairie, rue du Bourg (59134)

Référence architecte : Dossier 324 - HERLIES – Aménagements intérieurs église St Amé

Marché Public de Travaux PROCEDURE ADAPTEE

Projet d’Aménagements intérieurs de l’église Saint Amé

C.C.T.P Cahier des .Clauses .Techniques .Particulières

Edition 1

324 – HERLIES – Aménagements intérieurs de l’église Saint Amé Page 2 sur 24 ACT-DCE - CCTP - Edition 1

YVES WOZNIAK ARCHITECTE - 08 Juillet 2016

SOMMAIRE NOTES COMMUNES A TOUS LES LOTS page 03 LOT 01 – MENUISERIES INTÉRIEURES BOIS page 13 LOT 02 – ÉLECTRICITÉ page 17

324 – HERLIES – Aménagements intérieurs de l’église Saint Amé Page 3 sur 24 ACT-DCE - CCTP - Edition 1

YVES WOZNIAK ARCHITECTE - 08 Juillet 2016

C O M M U N E D E H E R L I E S D E P A R T E M E N T D U N O R D

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Référence architecte : Dossier 324 - HERLIES – Aménagements intérieurs église St Amé

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Projet d’Aménagements intérieurs de l’église Saint Amé

C.C.T.P NOTES COMMUNES

Edition 1

324 – HERLIES – Aménagements intérieurs de l’église Saint Amé Page 4 sur 24 ACT-DCE - CCTP Edition 1 ACT-DCE - CCTP Edition 1

08 Juillet 2016

DEFINITION DE L’OPERATION

PROJET : Remise aux normes des installations électriques

Réalisation d’un nouvel éclairage Réalisation d’une nouvelle sonorisation Divers aménagements de menuiseries intérieures bois

CARACTERISTIQUES DU BÂTIMENT : Bâtiment de conception traditionnelle, construit vers les années 1930. Les principales dispositions constructives sont :

- Soubassement en pierres - Murs et pilastres en maçonnerie de briques - Chainage plancher et ouvrages divers en béton armé

Dimension hors tout au sol de l’église : 17m x 41m environ Dimension suivant pieces graphiques CARACTERISTIQUE DU TERRAIN : Zone climatique : Neige : N84 Zone 1A Vent : NV65 Zone 2 Vent Pluie : Zone 1 site normal Zone sismique : Faible Bâtiment accessible sur toutes les façades avec aire de stockage en périphérie REMARQUES PARTICULIÈRES : L’église sera inoccupée durant la durée du chantier Visite sur place conseillée avant la remise des offres. Prendre rendez vous en Mairie (voir heures d’ouvertures) -

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08 Juillet 2016

PRESCRIPTIONS COMMUNES

I – CARACTERE DU FORFAIT L’entrepreneur déclare avoir pris connaissance de toutes les parties du devis descriptif et avoir compris, dans sa soumission, tous les travaux de sa profession pouvant en résulter, même si certains de ces travaux ne sont pas mentionnés dans la ou les parties de son lot, à moins que ses travaux n’aient été explicitement affectés à l’entrepreneur titulaire d’un autre lot. Il déclare en outre avoir été informé que le devis descriptif n’a pas un caractère limitatif et avoir compris dans sa mission, à la seule exception de ceux qui sont explicitement affectés à l’entrepreneur titulaire d’un autre lot, tous les travaux de sa profession indispensables à l’achèvement complet, suivant les règles de l’art, de l’ensemble des constructions désignées. En conséquence, il ne pourra jamais arguer que des erreurs ou omissions au CCTP, DDE et aux plans architecte peuvent le dispenser d’exécuter tous les travaux ou fassent l’objet d’un supplément de prix. Les ouvrages non décrits seront traités par analogie avec ceux faisant l’objet du devis descriptif. Il sera rappelé que les travaux supplémentaires ne seront acceptés que lorsqu’ils auront fait l’objet d’un ordre de service signé par le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre, et d’un attachement figuré dans le cas de travaux cachés. Faute de quoi, l’entrepreneur s’exposerait à ne pas être réglé. Avant toute exécution, l’entrepreneur devra procéder à la vérification des côtes de tous les plans et dessins qui lui seront remis. Aucune mesure ne devra être prise à l’échelle métrique sur les plans, sauf éventuellement sur les dessins à grandeur d’exécution. Il signalera, en temps utile à l’architecte, les erreurs ou omissions qu’il aurait éventuellement relevées. Les entrepreneurs assureront la cotation définitive et en seront responsables, sous réserve de l’accord de l’architecte. Il est stipulé en conséquence que toutes les augmentations de sections pour poteaux, poutres, planchers, épaisseurs des murs, etc.…., ou toutes autres modifications consécutives à la mise au point détaillée et aux calculs, font intégralement partie du forfait et ne pourront, en conséquence, donner lieu à un supplément quelconque. II – ORGANISATION DU CHANTIER, HYGIENE ET SECURITE - P.G.C. La loi imposant au maître d’ouvrage certaines prescriptions en matière de sécurité et d’installation de chantier, l’entreprise est tenue de chiffrer ces prestations et de les intégrer dans son prix. Aucun supplément de prix ne sera admis pour omission ou manque d’information. L’organisme chargé d’assurer la coordination en matière de protection, de sécurité et d’hygiène sur le chantier, est le bureau : S.C.P.A. à Nieppe. Il pourra fournir toutes indications complémentaires. III – CONNAISSANCE DES LIEUX L’entrepreneur est réputé avant la remise de son offre :

- avoir pris connaissance du plan des ouvrages et de tous les sites, lieux et terrains d’implantation des ouvrages et de tous les éléments généraux et locaux en relation avec l’exécution des travaux. - avoir apprécié exactement toutes les conditions d’exécution des ouvrages et s’être parfaitement et totalement rendu compte de leur nature, de leur importance et de leurs particularités. - avoir procédé à une visite détaillée des lieux et du terrain et avoir pris connaissance de toutes les conditions physiques, de toutes les sujétions relatives aux lieux des travaux, aux accès, aux abords, à la topographie, à la nature des terrains, à l’exécution des travaux à pied d’œuvre, ainsi qu’à l’organisation et au fonctionnement du chantier : lieu d’extraction des matériaux, stockage des matériaux, ressources en main d’œuvre, énergie électrique, eau, installation de chantier, éloignement des décharges, ... - s’être procuré tous les renseignements complémentaires auprès de l’architecte, du BET, des services publics ou à caractère public : EDF, GDF, TELECOM, Ville, etc…..

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08 Juillet 2016

IV – DOCUMENTS DE REFERENCE Les travaux décrits dans les devis seront régis par (liste non exhaustive) : Les Normes AFNOR homologuées par arrêtés ministériels. Les documents du REEF. Les DTU parus un mois avant la date fixée pour la remise des prix. Les Avis Techniques.

Les procès verbaux des tests réalisés par les fabricants (classement au feu, au bruit, à l’étanchéité, à l’air, etc…..) Les Normes de Sécurité Incendie et d’accessibilité aux personnes handicapées. Le code de la construction. Le Règlement Sanitaire Départemental. La NRA.

Toutes les constructions seront édifiées conformément aux règlements en vigueur se rapportant notamment à la sécurité, à l’isolation thermique et acoustique, aux installations électriques, à l’aération, au chauffage, à la protection contre l’incendie et à la tenue au feu des bâtiments. V – REFERENCES DES MATERIELS ET DES MATERIAUX Le descriptif fait état des matériels et matériaux désignés par l’appellation du fabriquant et certifiés N.F. Dans le cas ou cette référence est suivie du terme « de quelle équivalence » ou « similaire », elle n’est donnée qu’à titre indicatif afin de préciser à l’entrepreneur le type et la qualité du matériel ou du matériau désiré. L’entrepreneur précisera dans son offre la marque exacte des matériels et matériaux qu’il proposera d’employer. Dans le cas contraire, les marques et fabrications figurant au devis descriptif seront exigées. Aucun matériau nouveau ne sera mis en œuvre sans que le maître d’œuvre n’ait les justifications des agréments du C.S.T.B. ou du bureau de contrôle. Les matériaux employés devront être mis en œuvre suivant les indications des cahiers des charges s’y rapportant. VI – ESSAIS ET FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS En ce sui concerne les installations techniques, les entreprises devront effectuer à leur charge, préalablement à la réception, les essais et vérifications de fonctionnement mentionnés dans le document COPREC n° 1, publié dans le Moniteur supplément spécial n° 79.30 bis du 23/07/79. Ils seront transmis en trois exemplaires à l’architecte. VII – ENTRETIEN / FONCTIONNEMENT Outre les plans de recollement à fournir au maître d’ouvrage pour les fluides divers et réseaux d’assainissement, toutes les entreprises fourniront, à la réception, une notice indiquant très clairement :

- Soit le fonctionnement des appareils posés et leur entretien. - Soit les dispositions indispensables à prendre pour l’entretien normal des bâtiments par le maître d’ouvrage, tels que le curage

régulier des puisards, le nettoyage des chéneaux et gouttières, descentes d’eaux pluviales, nettoyages des carrelages et sols souples, etc……., dont la NON observation pourrait priver éventuellement le maître d’ouvrage du bénéfice

- Les garanties légales. Les entreprises devront préciser les dispositions prises pour assurer leur auto contrôle interne :

- Identification du responsable des vérifications techniques. - Procédures de vérification de la validité des documents techniques établis. - Procédures de diffusion des documents d’exécution approuvés et de retrait des documents périmés. - Nature et fréquence des vérifications techniques concernant l’exécution (fiches d’identification et/ou bons de livraisons, fiches

de contrôle d’exécution, procès verbaux d’essais à la charge des entreprises, etc.……)

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08 Juillet 2016

VIII – INSTALLATION MATERIELLE ET COLLECTIVE DU CHANTIER Plan d’organisation du chantier Plan fourni à l’architecte par l’entrepreneur de Gros Œuvre pour approbation. Branchement électrique, téléphone et fax A la charge de l’entreprise de Gros Œuvre. Consommation : Compte inter-entreprises. Branchement d’eau A la charge de l’entreprise de Gros Œuvre. Consommation : Compte inter-entreprises. Bureau de chantier / Sanitaires A la charge de l’entreprise de Gros Œuvre. Compris démontage en fin de chantier.

Doit comprendre : tables, chaises, armoires de rangements, branchement électrique et de trousses de premiers secours. Panneau de chantier A la charge de l’entreprise de Gros Œuvre (selon modèle à transmettre par l’architecte). Gardiennage et protection des ouvrages Les entreprises doivent la garde et la protection de leurs ouvrages. Domaine public et palissade :

Les demandes d’occupation temporaire du domaine public seront à la charge de l’entreprise de Gros Œuvre. Cette entreprise clôturera le chantier conformément aux règlements locaux et textes de police en vigueur. Elle y réservera les accès nécessaires et en assurera l’entretien et l’éclairage. Elle devra installer sur la voie publique, dans chaque sens de circulation, 1 panneau « ATTENTION SORTIE DE CAMIONS », ainsi que des panneaux « CHANTIER INTERDIT AU PUBLIC » et « PORT DU CASQUE OBLIGATOIRE » sur la clôture de chantier.

IX – RELATIONS AVEC LES AUTRES CORPS D’ETAT Les entrepreneurs de chaque lot sont tenus de prendre connaissance de l’ensemble des devis descriptifs des autres corps d’état de manière à permettre la coordination de leurs interventions respectives. Tout entrepreneur doit fournir en temps utile, les précisions relatives aux ouvrages de son corps d’état, dont l’exécution est liée à des sujétions communes à divers corps d’état. X – RECEPTION DES SUPPORTS Chaque entrepreneur est tenu de réceptionner les ouvrages qui lui sont proposés. Si la qualité du support n’est pas conforme aux stipulations des documents contractuels, il lui appartient de le signaler par écrit au maître d’ouvrage qui décidera des mesures à prendre. Tous percements ou trémies, non prévus initialement sur les plans d’exécution des structures porteuses, ne pourront être effectués après coup qu’avec la consultation et l’accord de l’architecte. XI – RENDEZ-VOUS DE CHANTIER Chaque entrepreneur est tenu de se présenter en personne, ou de se faire représenter par un de ses collaborateurs qualifiés, lors des réunions de chantier ou à la demande de l’architecte. XII – SECURITE DU CHANTIER Les entrepreneurs doivent pourvoir eux-mêmes à la sécurité de leurs ouvrages, de leur personnel ainsi que de leur outillage et approvisionnement et doivent être couverts par des assurances, notamment contre l’incendie, le vol, la malveillance, les faits de grève, les intempéries et les responsabilités biennales et décennales.

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XIII – NETTOYAGE Les entrepreneurs sont tenus de laisser les ouvrages qu’ils ont exécutés et les locaux qu’ils libèrent dans un parfait état de propreté. En conséquence, chaque entrepreneur intervenant sur chantier prendra possession des ouvrages et locaux propres et en parfait état. Le fait d’intervenir et de s’installer sur le chantier confirmera l’acceptation de cet état de fait, dans le cas contraire l’entrepreneur doit faire constater et exiger que le précédent occupant fasse les nettoyages et réparations nécessaires. Si un entrepreneur n’exécute pas ses travaux de nettoyage, le maître d’œuvre pourra, sans préavis, les faire exécuter par une entreprise de son choix, qui en facturera les dépenses à l’entreprise responsable. XIV – TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES Aucun ouvrage susceptible d’entraîner une augmentation des dépenses ne devra être entrepris sans un ordre écrit et spécial du maître d’ouvrage et seulement dans la stricte limite fixée par cet ordre conformément aux dispositions des documents contractuels constituant le dossier. Les travaux supplémentaires seront réglés suivant les mêmes conditions que le marché :

- Application des prix unitaires traités, même condition de règlement et de date de référence. XV – CONTENU DES PRIX UNITAIRES Le prix forfaitaire faisant l’objet du marché représentera la valeur de l’ensemble des ouvrages à exécuter. Toutefois, ce prix global forfaitaire sera décomposé en donnant le détail quantitatif et estimatif. Les prix comprennent tous les frais inhérents à l’entreprise (liste non exhaustive) :

- La fourniture des matériaux et des déchets. - La main d’œuvre. - Le matériel, les outils, les engins (y compris leur alimentation en énergie ou carburant) - Les installations de chantier dans le cadre des règlements en vigueur. - Les frais d’études. - L’enlèvement des détritus résultant de l’exécution des constructions.

Tout ouvrage mis à la charge d’un corps d’état comprend son exécution complète dans l’état qui correspond à sa destination avec toutes fournitures, façons, mise en œuvre, ajustements et fixations nécessaires, conformément aux pièces contractuelles, aux règles de l’art et aux règlements en vigueur. Les entrepreneurs ne pourront se prévaloir d’aucune omission ou désignation incomplète pour réclamer un supplément de prix étant entendu que la C.C.T.P. ne peut entrer dans l’énumération de tous les travaux accessoires à l’exécution des ouvrages à réaliser. XVI – TROUS – SCELLEMENTS – RACCORDS Chaque entrepreneur devra dans son lot tous les trous, scellements et raccords nécessités par l’exécution des travaux. Il est précisé que, dans les ouvrages porteurs (béton armé, murs), les percements seront obligatoirement exécutés sous la surveillance de l’entreprise de Gros Œuvre. XVII – VARIANTE L’entrepreneur devra obligatoirement établir sa proposition avec le matériel précisé dans le présent descriptif. Apres désignation de l’entreprise aucune proposition de variantes ne sera prise en considération. Seules les variantes proposées lors de la consultation pourront être retenues.

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08 Juillet 2016

XVIII – ASSURANCES Les entreprises reconnaissent être titulaires :

- D’une police d’assurance de responsabilité civile au chef d’entreprise couvrant les conséquences pécuniaires des dommages de toutes natures causés aux tiers.

- D’une police individuelle de base couvrant les risques d’effondrement et d’autres dommages causés par l’exécution des travaux.

- D’une police incendie couvrant les risques de dommages causés aux bâtiments contigus. Chaque entreprise fournira une attestation certifiant que l’entrepreneur est titulaire d’un contrat de garantie biennale et décennale. XIX – PANNEAU DE CHANTIER De dimensions suffisamment grandes pour assurer une bonne information du public soit : 3,00 x 4,00 m. Fond blanc, lettres rouges et noires. Il devra indiquer :

- Le nom du maître d’ouvrage (compris logo) - La nature des travaux et la mode de financement (compris logo(s)) - Le numéro de permis de construire. - Le nom de l’architecte (compris logo) - Les noms des entreprises par lots - Le contrôleur SPS (compris logo) - Le bureau de contrôle (compris logo)

XX – COMPTE PRORATA En début de chantier, une convention de compte prorata sera établie entre les entreprises adjudicataires des marchés. Sauf prescription contraire, l’entreprise chargée de la gestion de ce compte sera l’entreprise de Gros Œuvre. Les dépenses à imputer au compte prorata sont les dépenses inhérentes à l’hygiène, le confort et la sécurité du chantier et comprennent :

- Les frais de consommation en eau et électricité du chantier. - Les frais de nettoyage et d’entretien des bâtiments communs de la base de vie. - Les frais d’entretien et de réparation des clôtures et accès.

Les dépenses pour vols et dégradations d’ouvrages dues au vandalisme ne seront pas imputables au compte prorata, chaque entreprise étant responsable de ses ouvrages jusqu'à la réception des travaux. XXI – LIMITE DE PRESTATIONS DE CHAQUE ENTREPRISE Etendue des Travaux Chaque entreprise est informée que, pour le prix global proposé, l’ensemble des prestations inhérent à son corps d’état est du pour une finition parfaite des ouvrages. De ce fait, tous travaux non décrits au CCTP mais nécessaires et faisant habituellement parti de ce lot, devront être signalés au Maitre d’œuvre. L’entrepreneur du présent lot ne pourra donc se prévaloir de cette ou de ces omissions pour demander un supplément au prix forfaitaire. Contrôles et Essais d’ouvrages Sont à la charge exclusive des entreprises intéressées tous les essais demandés par le Maître d’œuvre, le BET et le Bureau de contrôle dans les limites définies par les DTU, les Normes et le CCTP. Les résultats sont à fournir au Contrôleur technique pour analyse et validation.

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08 Juillet 2016

Préchauffage Les entreprises dont les prestations à exécuter nécessitent un préchauffage préalable devront tous les corps de chauffe nécessaires à ce préchauffage, les raccordements électriques provisoires ainsi que les frais de consommation. Gardiennage du chantier Les entreprises qui jugeront nécessaire d’assurer un gardiennage du chantier devront le prendre à leur charge. Echafaudages, nacelles et protections L’entrepreneur devra mettre en œuvre tous échafaudages de tous types, nécessaires à l’exécution des travaux (en conformité notamment avec le décret du 8 janvier 1965) Il devra également mettre en place toutes installations de protection des personnels et des tiers, de sauvegarde et de garantie que l’entrepreneur jugera nécessaire, ainsi que celles qui lui seront le cas échéant demandées par le Maître d’œuvre, le Bureau de Contrôle et le Coordonateur de Sécurité. Tous les frais de l’entrepreneur consécutifs aux prescriptions du présent article font implicitement partie du prix du marché. L’entrepreneur aura implicitement à sa charge l’amenée, le montage, la location, la maintenance, le démontage et le repli des échafaudages et agrès quels qu’ils soient, nécessaires à l’exécution de ses travaux. Ces échafaudages devront comporter tous accessoires de sécurité, plinthes et autres, en conformité avec la réglementation en vigueur. Ces échafaudages devront comporter, si nécessaire, une protection par bâches en toile ou en polyéthylène, ou par filet selon le cas. Le type de protection à mettre en place sera fonction du type de traitement de façade prévu d’une part, et des impératifs découlant du site, de l’environnement et des obligations imposées par les services publics le cas échéant, d’autre part. Dans le cas où les échafaudages devront être implantés en tout ou en partie sur des espaces verts et espaces floraux, toutes dispositions seront à prendre pour sauvegarder ces espaces dans leur tété avant travaux. Les échafaudages disposés au droit ou sur le domaine public devront être réalisés conformément à la demande et suivant les instructions des services publics concernés, y compris toutes protections et signalisations de jour et de nuit, le cas échéant. XXII – REMARQUES PARTICULIÈRES DE L’ENTREPRISE Variantes proposées par l’entreprise (sur DDED) Devront figurer dans cette rubrique, toutes variantes susceptibles d’amener une amélioration technique ou financière au projet sans toutefois modifier sa qualité architecturale, ni sa pérennité. Mise en conformité de l’offre avec la Réglementation en vigueur (sur DDED) Devront figurer dans cette rubrique toutes les remarques éventuelles pour une mise en conformité du projet avec la réglementation en vigueur qui ne figureraient pas ou qui seraient en contradiction avec le CCTP. Travaux complémentaires non prévus au CCTP (sur DDED) Devront également figurer dans cette rubrique tous les travaux qui ne seraient pas décrits au CCTP, mais qui en règle générale, font partis du présent lot.

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08 Juillet 2016

AVERTISSEMENT AUX ENTREPRISES

La mission confiée à l'équipe de conception est une mission de type "Mission de base". L'élément EXE n'est pas inclus dans cette mission, il appartient à chaque entreprise, au démarrage des travaux, d'établir, puis de soumettre à l'approbation du maître d'ouvrage et du maître d'œuvre, les plans de détails et les plans techniques (notamment les plans de coffrages et de ferraillage des ouvrages en béton, les plans de ferraillage des dalles, les détails de maçonnerie, les plans de charpente, les plans de menuiseries à l'échelle 1, les plans de réseaux d'évacuation, le calepinage des toitures et les détails d’étanchéité et de zinguerie, les schémas d’électricité, les plans d’installation de chauffage, de plomberie, etc…) De même, en fin de travaux, les entreprises chargées du réseau d’assainissement, de la plomberie sanitaire, de l’électricité, de la ventilation mécanique, du chauffage, fourniront leurs plans de recollement de réseaux (parcours, sections, puissance, etc…) Les détails techniques qui auront été modifiés en cours de chantier devront également faire l'objet de plans rectificatifs, fournis au maître d'œuvre en fin de travaux.

REMARQUES SUR LE CADRE DE BORDEREAU Le soumissionnaire devra obligatoirement présenter son prix strictement en suivant le bordereau quantitatif joint au dossier (DDED). Le prix en regard de chaque article s'étend pour une prestation terminée comprenant toutes sujétions, fournitures et mise en œuvre. L'entreprise est tenue de vérifier qu'aucune omission ou erreur ne subsiste dans l'énumération des ouvrages du CCTP et du cadre DDED, pour mener à terme les travaux faisant l'objet de la présente étude, le cas échéant, elle complétera le cadre DDED prévu à cet effet comme détaillé dans le paragraphe XXII ci-dessus.

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Eglise Saint Amé Maitre d’Ouvrage : Commune de HERLIES, Mairie, rue du Bourg (59134)

Référence architecte : Dossier 324 - HERLIES – Aménagements intérieurs église St Amé

Marché Public de Travaux PROCEDURE ADAPTEE

Projet d’Aménagements intérieurs de l’église Saint Amé

C.C.T.P LOT 01 – MENUISERIES INTÉRIEURES BOIS

Edition 1

324 – HERLIES – Aménagements intérieurs de l’église Saint Amé Page 14 sur 24 ACT-DCE - CCTP Edition 1

08 Juillet 2016

PRESCRIPTIONS GENERALES

DOCUMENTS DE REFERENCE Les ouvrages seront étudiés et réalisés conformément aux normes, règlements et cahiers des charges en vigueur, notamment (liste non exhaustive) : DTU 31.1 Charpente et escalier bois. DTU 34.1 Ouvrages de fermeture pour baies libres. DTU 36.1 Travaux de menuiseries bois. DTU 36.1 et 37.1 Choix des fenêtres en fonction de leur exposition. DTU 39 Travaux de vitrerie et de miroiterie. THK 97 Normes Françaises NF P 20 à 25 - 78 - 85. Prescriptions du Centre Technique du Bois (CTB) notamment en ce qui concerne le traitement des bois. Règles NV 65 modifiées et règles N 84. Règles de stabilité au feu des structures bois (Règles BF 88). Recommandations des fabricants. Avis Techniques. Règles d'isolation thermique et acoustique en vigueur. PRESTATIONS GENERALES Sont compris dans le présent lot :

- La fourniture, le transport, la mise en œuvre des menuiseries. - Les plans d'exécution détaillés des ouvrages et les plans de réservation. - Les nettoyages et protections des ouvrages jusqu'à la réception des ouvrages. - L'habillage et, en règle générale, tous les éléments non explicitement décrits mais Nécessaires à la parfaite exécution des

travaux. - Les réglages après la mise en chauffe des locaux. - Le traitement à l'hydrofuge, à l'insecticide et au fongicide des menuiseries.

COORDINATION ET RECEPTION L'entrepreneur est tenu de vérifier, avant de commencer les travaux, que les côtes du gros œuvre sont compatibles avec les dimensions de ses menuiseries. Il fournira, aux entreprises de gros œuvre et plâtrerie, les réservations exactes à prévoir ainsi que les réservations ou pièces à sceller pour la fixation de ses ouvrages. Tous les éléments devront recevoir une couche d'impression sur les faces cachées avant leur pose. Les bois massifs seront protégés par un enduit fongicide, insecticide et hydrofuge. Avant toute exécution, et en complément des détails graphiques donnes par l'architecte, l'entrepreneur devra fournir les dessins de toutes les menuiseries à l'échelle 0.10 par mètre avec les détails de tous les profils. PRESTATIONS PARTICULIERES L'entrepreneur devra fournir, pour acceptation, à l'architecte et au maître d'ouvrage, des échantillons des matériaux qui seront mis en œuvre sur le chantier (exemples : coloris du stratifié, béquilles doubles, serrures de sûreté, moulures de finition, paumelles, ...). L'entrepreneur devra fournir les procès verbaux de classement au feu des menuiseries. Le système de fixation des menuiseries sera adapté en fonction des supports. Les pièces métalliques seront traitées à l'antirouille. La force et le nombre de fixations (pattes à scellement, paumelles,...) seront appropriés au poids et à la dimension des ouvrages. Les serrures feront l'objet d'un organigramme général, coordonné avec les entreprises chargées des travaux du lot menuiserie aluminium et ferronnerie. L'entrepreneur est tenu de vérifier l'implantation et le tracé des cloisons. VITRAGES Les épaisseurs des glaces et verres seront déterminées en fonction des DTU et en tenant compte du lieu d'exécution du bâtiment et de son exposition. Les matériaux d'étanchéité (joints) devront avoir reçu un avis technique du CSTB. Sauf spécification contraire, la pose sera faite avec parecloses et feuillures drainées. Le maintien et le positionnement correct du vitrage seront assurés par calage (cales d'assise latérales et périphériques en bois dur traité ou en élastomère). Les jeux périphériques seront proportionnels aux volumes.

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08 Juillet 2016

DESCRIPTION DES OUVRAGES Etendue des travaux Les travaux de menuiseries bois comprennent uniquement le clocher, à savoir :

- Façonnage et pose d’une porte d’entrée sacristie - Façonnage et pose de 3 portes dans ossature placard sacristie - Adaptation meuble bois sacristie - Réparation bâti accès église / sacristie - Réalisation d’un cadre d’affichage en hall - Remplacement serrure porte accès comble - Réalisation de passerelles accès fenêtres de toit en combles

A – PORTE D’ENTRÉE

- Dépose et évacuation de la porte existante - Façonnage d’un nouveau bloc porte en chêne avec deux traverses horizontale et une verticale - Remplissage par panneaux bois chêne avec mouluration - Serrure trois points, béquille inox double - Clonnette en bas de porte - Révision des deux ouvrants latéraux - Ajustage des ouvrants pour supprimer les frottements avec le sol - Bouchement des trous divers à la pate à bois - Compris toutes sujétions d’adaptation et de finition sur existant - ouvrage prêt a vernir LOCALISATION Porte accès extérieur sacristie : dimensions suivant relevé existant

B – PORTES PLACARD SACRISTIE

Façonnage et pose de trois portes seules de placard, une simple et une double Ossature bois exotique rouge, remplissage contreplaqué 10 mm, traverse intermédiaire Serrures de fermetures Toutes adaptation ossature existante conservée

LOCALISATION Portes placards sacristie : dimensions suivant relevé existant

C – SERRURE ACCES COMBLE

Remplacement de la serrure un point sur la porte accès comble depuis le clocher, compris toutes sujétions d’adaptation sur existant

LOCALISATION Porte accès comble dans la montée du clocher

D – PASSERELLES COMBLES

Fabrication et pose de deux passerelles composées de supports madrier et panneaux de plancher avec une rampe de chaque coté des passerelles (identque existant) Compris toutes sujétions d’adaptation, de raccordement et fixation sur existant – Finition identique existant) LOCALISATION Deux passerelles accès latéraux vers fenêtres de toit en combles : dimensions suivant relevé existant

324 – HERLIES – Aménagements intérieurs de l’église Saint Amé Page 16 sur 24 ACT-DCE - CCTP Edition 1

08 Juillet 2016

E – MEUBLE SACRISTIE

Démontage d’un meuble bois existant Transformation en deux meubles par recoupe de l’existant Utilisation de façades de tiroirs Façonnage d’une nouvelle caisse Remontage des façades de tiroir sur le nouveau caisson Réinstallation des deux meubles Compris toutes sujétions d’adaptation et de finition sur existant - ouvrage prêt a vernir LOCALISATION Meuble sacristie : dimensions suivant relevé existant

F – REPARATION BATI

Démontage bâti défectueux de porte d’entrée Façonnage et pose d’un bâti neuf en chêne coté serrure Repose de l’ouvrant et réglages Compris toutes sujétions d’adaptation et de finition sur existant - ouvrage prêt a vernir LOCALISATION Porte accès église : sacristie : dimensions suivant relevé existant

G – CADRE AFFICHAGE

Fourniture et mise en oeuvre d’un cadre affichage, composé d’une structure cadre Bois exotique rouge, d’un panneau de fond en contreplaque et d’un remplissage par panneaux liège permettant l’affichage Compris toutes sujétions d’adaptation et de finition sur existant - ouvrage prêt a peindre LOCALISATION Porte accès église : Hall entrée eglise : dimensions suivant relevé existant

324 – HERLIES – Aménagements intérieurs de l’église Saint Amé Page 17 sur 24 ACT-DCE - CCTP Edition 1

08 Juillet 2016

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Eglise Saint Amé Maitre d’Ouvrage : Commune de HERLIES, Mairie, rue du Bourg (59134)

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Marché Public de Travaux PROCEDURE ADAPTEE

Projet d’Aménagements intérieurs de l’église Saint Amé

C.C.T.P LOT 02 – ÉLECTRICITÉ

Edition 1

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PRESCRIPTIONS GENERALES DOCUMENTS DE REFERENCE Les ouvrages seront étudiés et réalisés conformément aux normes, règlements et cahiers des charges en vigueur, notamment (liste non exhaustive) : Recueil des DTU (REEF). DTU 70.1 Installation Bâtiments d'habitation. Normes Françaises éditées par l' AFNOR NF C 10 à C 73. NF C 15.100. NF C 14.100. NF C 13.100. Décrets. Recommandations PROMOTELEC. Prescriptions de l'EDF. Guide UTEC 15.201 JUIN 1980. Recommandations des fabricants. Règlements de sécurité dans les Etablissements Recevant du Public. Règlement de sécurité Incendie et d'Accessibilité aux personnes handicapées. PRESTATIONS GENERALES Sont compris dans le présent lot :

- Le calcul des sections de fils, protections, puissances, etc., en tenant compte de la réglementation. - L'établissement des schémas électriques à remettre au maître d'œuvre pour le démarrage des travaux. - L'établissement et la fourniture au bureau de contrôle, au maître d'œuvre et au maître d'ouvrage, des plans de recollement des

réseaux ainsi que les notices d'entretien à remettre lors de la réception des travaux. - L'étiquetage des circuits et protection du tableau, ainsi que la protection antirouille des éléments métalliques. - La fourniture, avant le démarrage des travaux, des plans de réservation aux corps d'état concernés. - Les essais et entretien des ouvrages jusqu'à la réception des travaux. - Les câbles en attente avec les protections qui seraient demandées par les autres corps d'état. - En fin de travaux, l'entrepreneur fera établir par l'organisme de contrôle, une attestation de conformité et déposera le dossier

de conformité auprès de la mairie. COORDINATION Toutes réservations, trappes de visite, luminaires, etc., devront être demandés au lot concerné avant le démarrage des travaux. L'entrepreneur s'assurera auprès des autres corps d'état, de l'emplacement et de la puissance des circuits particuliers en attente qui lui sont demandés. ECHANTILLONS ET ESSAIS L'entrepreneur proposera à l'approbation de l'architecte et du maître d'ouvrage, des échantillons de l'appareillage mis en œuvre avant de débuter les travaux. L'installation sera soumise à des essais de fonctionnement définis dans les conventions COPREC. RECOMMANDATIONS PARTICULIERES Le matériel utilisé portera le label NF USE. En l'absence de ce label, un certificat de conformité aux normes sera exigé. Dans tous les cas, lorsque cela est possible, les conduits seront encastrés dans la maçonnerie, les cloisons, ou suspendus dans le plénum du plafond ou dans les combles. Les saignées seront exécutées à la machine et seront exclusivement verticales. Les câbles et fils seront gainés aux couleurs réglementaires. Dans le calcul des puissances, les prises de courant 10 / 16 A seront comptées pour 2000 W, les 20 A pour 3500 W et les 32 A pour 7000 W. Les canalisations seront calculées pour une chute de tension maximale et globale de 3% pour les circuits lumière et de 5% pour les circuits force, et ce, depuis le point de livraison EDF jusqu’aux points d'utilisation.

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La section minimale utilisée sera de 1.5 mm² pour la lumière, et de 2.5 mm² pour la force et les prises de courant. L'entrepreneur a la responsabilité du calcul des sections en fonction des puissances. Les appareils de protection devront avoir au minimum le pouvoir de coupure correspondant au courant de court-circuit pouvant prendre naissance au point d'installation de ces matériels. Les tableaux seront dimensionnés pour recevoir tout le matériel et une extension possible de 30%. Tous les câbles seront repérés au tableau par une étiquette indélébile. Un circuit de prises de courant ne peut regrouper plus de 8 prises 16 A et un circuit lumière plus de 2000 W. Tous les appareils d'éclairage seront fournis équipés de leurs lampes. L'ensemble des masses métalliques du bâtiment (armatures, ossatures, appareils d'éclairage, tableaux de distribution, canalisations de plomberie, chemins de câbles, baignoire métallique, chaudière, etc.) sera relié au réseau général de terre (liaison équipotentielle).

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DESCRIPTION DES OUVRAGES

Etendue des travaux Les travaux du lot électricité comprennent :

- Réfection complète de l’installation électrique de l’église ( hors clocher), - Installation électrique compris luminaires - Réseaux prise électriques - Mise à la terre - L’éclairage de sécurité - L’alarme incendie - Le pré-câblage de la sonorisation - Tous moyens d’accès (échafaudage, élévatrice, etc…)

A / TRAVAUX PRÉPARATOIRES & DEMONTAGES Avant tout travaux :

- Isolement des circuits puis démontage et évacuation de l’installation électrique existante aux différents niveaux - Neutralisation de l'ensemble des circuits concerné par le projet - Dépose de l'ensemble des équipements situé dans la zone de travaux - Dépose du compteur existant

B / LIAISON TGBT / TD

- A partir du tableau de comptage en sacristie, alimentation TGBT église situé également en sacristie - Câble U1000 RO2V 4x16 mm2 - Disjoncteur d'abonné 30/60 A 4 pôles 500 mA

C / TABLEAU DIVISIONNAIRE - TGBT

C1 - TGBT - Modèle normalisé du commerce, certifié NF, de marque connue type SCHNEIDER Prisma ou similaire , surdimensionné de

30% pour permettre toutes les extensions éventuelles - Equipé de tous les accessoires nécessaires au parfait fonctionnement de l’installation et aux normes en vigueur, notamment

o Porte fermant à clé o Interrupteur général o Répartiteurs o Disjoncteurs TD clocher o Disjoncteurs différentiel éclairage public o Disjoncteurs différentiel éclairage non public o Disjoncteurs différentiel prises de courant o Disjoncteurs différentiel chaufferie o Disjoncteurs différentiel alimentations diverses o Les disjoncteurs divisionnaires calibrés o Les contacteurs, télérupteurs o Télécommande blocs secours

- Repérage par étiquettes gravées autocollantes

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C2 - TABLEAU DE COMMANDES ECLAIRAGE

- A proximité du TGBT sera installé le tableau de commandes des éclairages - Equipé de boutons poussoirs a voyants lumineux : un pour chaque circuit / Prévoir 15 circuits distincts

LOCALISATION : En sacristie

C3 – COMMANDES DIRECTES Commande locale par simple allumage dans les locaux suivants/

- Sacristie : va-et-vient - Locaux techniques chaufferie : 3 simples allumages distincts

D / MISE A LA TERRE

- Vérification de la prise de terre existante et renforcement si nécessaire - Barrette de coupure et de mesure - Liaisons équipotentielles de toutes les masses métalliques de l'installation

E / INSTALLATION ECLAIRAGE

E1 – ALIMENTATION DES DIFFÉRENTS APPAREILS L’entrepreneur doit la fourniture et la pose de tous les conduits, câbles, fourreaux, fileries et chemins de câbles nécessaires à l’installation électrique. La distribution des câbles sera la plus discrète possible, pose linéaire soignée, il ne sera pas fait usage de goulotte moulure pvc Les cheminements, mise en œuvre des câbles seront soumis à la validation de l’architecte tout au long des travaux Petits appareillages, référence MOSAIC de chez LEGRAND ou de qualité équivalente Conduits, câbles et fileries aux couleurs et aux sections réglementaires L’ensemble du câblage sera chiffré dans ce poste compris alimentation des luminaires en option Le poste luminaires ne comprendra de fait que les fournitures, poses , raccordements et réglages des luminaires et de leurs lampes d’éclairage

E2 – LUMINAIRES De marques réputées type PHILIPS ou similaire et connues, certifiées NF, avec mise à la terre, suivant étude éclairage entreprise à réaliser en phase études EXE Tous les appareils d’éclairage seront munis de lampes LED

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APPAREILS D’ECLAIRAGE TYPE A : Projecteurs intérieurs : Les projecteurs seront de type STYLID COMPACT de la marque PHILIPS LIGHTING ou similaire.

1) Optimisation de la consommation en énergie : 2) Certifié ENEC 3) Titulaire du Certificat d’Economie d’Energie (CEE) 4) Durée de vie : 70 000 H L70B50 5) Garantie fabricant : 5 ans 6) Robustesse : IK02 7) Etanchéité : IP20 8) IRC > 80 9) Version : patère 10) Couleur : blanche ou noire au choix architecte 11) Températures et faisceaux au choix de l’architecte LOCALISATIONS BASE avec commande depuis le tableau de commande ( une commande par localisation)

- Nef centrale -partie haute : quantité 12 - Nef centrale -partie basse : quantité 20 - Chœur : quantité 8 - Eclairage autel : quantité 6 - Bas côté droit : quantité 10 - Bas côté gauche : quantité 10 - Baptistère et alcoves : quantité 8

LOCALISATION OPTION avec commande depuis le tableau de commande ( une commande par localisation)

- Eclairage des 6 statues situées dans les collatéraux avec un projecteur dédié. - Eclairage de la porte d'entrée principale avec un ensemble de réglettes situées sous le balcon - Eclairage de l'orge grâce à un ensemble de réglettes située à sa base.

TYPE B : Réglettes architecturales seront de type VAYA LINEAR MP de la marque PHILIPS LIGHTING ou similaire.

• Optimisation de la consommation en énergie : Certifié ENEC • Durée de vie : 50 000 H L70B50 • Garantie fabricant : 3 ans • Robustesse : IK02 • Etanchéité : IP66 • IRC > 80 • Version : 0,3 et 1,2 mètre • Couleur : au choix architecte LOCALISATION OPTION avec commande depuis le tableau de commande ( une commande par localisation)

- Eclairage de la porte d'entrée principale avec un ensemble de réglettes situées sous le balcon ( env 4,00 ml) - Eclairage de l'orge grâce à un ensemble de réglettes située à sa base. ( env 4,00 ml)

TYPE C : Luminaires encastrés 600x600 LED type CORELINE de PHILIPS ou similaire commandés par va et vient

LOCALISATIONS - Sacristie (quantité 3) TYPE D : Luminaires étanches LED type CORELINE de PHILIPS ou similaire commandés par simples allumages.

LOCALISATIONS - Local technique (quantité 3)

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E3 – ATTENTES POUR LES AUTRES CORPS D’ÉTAT

Seront prévus au présent lot :

- Alimentation de la chaufferie - Reprise alimentation tableau du clocher - Reprise alimentation des commandes des cloches - Alimentation de l’orgue

F / PRISES DE COURANTS Prise de courant 2 P+T 16 A dans les locaux suivants

- Façades bas côtés : quantité 8 - Chœur: quantité 4 - Sacristie: quantité 4 - Chaufferie: quantité 2

G / PRECABLAGE SONORISATION Alimentation des 13 enceintes prévues au Lot sonorisation Alimentation du coffret de sonorisation La prestation ne prévoit que le câblage, sans fourniture ni pose du matériel LOCALISATION Uniformément répartie dans l’ensemble des nefs, centrales et latérales H / CHAUFFAGE Fourniture et mise en œuvre d’un chauffage électrique par panneaux rayonnant type ATLANTIC SOLIUS ou similaire Programmation hebdomadaire type DELTA DORE ou similaire LOCALISATION Sacristie I / ALARME INCENDIE Equipement d'alarme de type 4 composé de :

• Centrale de type 4 • Déclencheur manuel à membrane déformable (sorties et étage) quantité 4 • Diffuseurs sonores : quantité 3 • Câblage de l'ensemble • Asservissement sur le coffret de sonorisation • Mise en service, essais

LOCALISATION Ensemble des locaux

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J / ECLAIRAGE SÉCURITÉ Sera réalisé conformément à la réglementation en vigueur, par la fourniture et pose de blocs d’évacuation qui seront télécommandés (télécommande en sacristie) Bloc d'évacuation 60 Lm 1 h SATI dans les locaux suivants :

- Sacristie - Chœur - Balcon - Orgue (dessous)

Bloc d'évacuation 60 Lm 1 h SATI étanche dans les locaux suivants :

- Chaufferie Bloc d'ambiance 360 Lm 1 h SATI dans les locaux suivants :

- Nef - Bas côté Nord - Bas côté Sud

Bloc portatif

- Prévoir 1 K / VERIFICATION DES INSTALLATIONS

- Mission de vérification par un organisme de contrôle agrée avec attestation de conformité en fin de travaux avant les OPR L / DIVERS Sera prévu dans l’offre entreprise

- Plans, études - Dossier des Ouvrages Exécutés