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1 Trame nationale du 13/09/2011 Eléments d’aide pour réaliser l’étude technico-économique Amandine LAFITTE – APORA 1 Réunion d’information RSDE 23 novembre 2012 – 11h-12h30 – Lyon / Amandine LAFITTE - APORA 2 L’étude technico-économique RSDE → Etudier l’aspect technique Lister toutes les solutions techniquement réalisables, sans a priori. Evaluer l’efficacité. → Etudier l’aspect économique Evaluer l’efficience (coût par gramme de polluant évité). Déterminer les solutions réalistes. → Proposer un échéancier de réalisaon L’ÉTUDE TECHNICO-ÉCONOMIQUE RSDE Réunion d’information RSDE 23 novembre 2012 – 11h-12h30 – Lyon / Amandine LAFITTE - APORA

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Trame nationale du 13/09/2011

Eléments d’aide pour réaliser

l’étude technico-économique

Amandine LAFITTE – APORA

1Réunion d’information RSDE 23 novembre 2012 – 11h-12h30 – Lyon / Amandine LAFITTE - APORA

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L’étude technico-économique RSDE

→ Etudier l’aspect technique

Lister toutes les solutions techniquement réalisables, sans a priori.

Evaluer l’efficacité.

→ Etudier l’aspect économique

Evaluer l’efficience (coût par gramme de polluant évité).

Déterminer les solutions réalistes.

→ Proposer un échéancier de réalisa(on

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Données sur le milieu récepteur

→ Banque Hydro :

www.hydro.eaufrance.fr

→ Sites des Agences de l’Eau :

www.eaurmc.fr (atlas de bassin)

www.eau-loire-bretagne.fr

→ Site de l’ex-DIREN :

www.rhone-alpes.ecologie.gouv.fr > Hydrologie en RA > références d’étiage

→ Systèmes d’informa9on sur l’Eau :

http://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr

http://www.loire-bretagne.eaufrance.fr

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Données sur les substances

→ Fiches technico-économiques par substance de l’INERIS :

www.rsde.ineris.fr > Réduction substances > Fiches de synthèse

par substance.

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Données sur les substances

→ Origines possibles des substances :

− Fabriquée ou utilisée dans le process,

− Prélevée dans l’eau utilisée,

− Impureté de matière première,

− Utilisée ailleurs dans l’établissement,

− Eaux pluviales,

− …

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Examen des solutions

→ Solutions au plus près de la source :

− Réduction de l’emploi de la substance,

− Substitution du produit,

− Changement de procédé,

− Passage en rejet zéro,

− Réduction de l’entraînement des substances vers l’eau…

→ Solutions de traitement :

− Traitement au plus près des émissions,

− Traitement final avant rejet,

− Gestion des déchets…

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Examen des solutions

→ Consulter les MTD dans les BREF sectoriels et transversaux

www.ineris.fr/ippc/ > Documents BREF.

BREF CWW :

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Examen des solutions

→ Projet AMPERES – Analyse des Micropolluants Prioritaires et Emergents dans

Rejets et Eaux de Surface (2006-2009) : https://projetamperes.cemagref.fr

Evaluation des performances d’élimination des filières d’épuration

− Liste des substances analysées / RSDE : alkylphénols, métaux, organoétains,

chlorophénols, COV, BDE, HAP, organochlorés, pesticides.

− Procédé boues activées sous aération prolongée : 50% des substances

éliminées à plus de 70% dans une filière biologique classique.

− Adsorption sur boue : BDE, chloroalcanes, HAP, Hg, Fe, Cu, Cr, Zn, Cd, Pb.

− Alkylphénols : quasiment non affectés par le procédé biologique.

− Rétention efficace de la quasi-totalité des micro-polluants : mettre en place

une filière tertiaire (ozonation, osmose inverse) = doublement des coûts de

traitement par rapport à filière classique.

Rejet raccordé : Echanger des informations avec l’exploitant de la STEP.

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Examen des solutions

→ Etudes de branches

Vous rapprocher de votre branche d’activité (syndicat, centre technique).

www.rsde.ineris.fr > Suivi de l’action > Actions engagées.

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Etudes de branches

→ Traitement de surface & Travail mécanique des métaux :

� Comité de pilotage : AELB, AESN, CETIM (Centre Technique des Industries Mécaniques),

FIM (Fédérations des Industries Mécaniques), UITS (Union des Industries de Traitement de

Surface), INERIS.

� Réunion du comité de pilotage le 5 octobre 2012

− 1ère étape : Etude bibliographique,

− 2ème étape : Corrélation entre les informations renseignées dans les

questionnaires du CETIM et les données saisies sur le site de l’INERIS,

− 3ème étape : Etudes sur des sites pilotes : difficultés à trouver 50 sites pilotes car peu d’industriels soumis à une ÉTÉ et recherche de cas « intéressants ».

� Rendu final : Rapport de l’étude et Fiches par substances (version 01 – Juin 2011

en ligne sur le site du CETIM).

� Seront diffusés sur les sites des Agences de l’Eau, CETIM, UITS, FIM.

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Etudes de branches

→ Fonderie :

� Comité de pilotage : AELB, AERM, CTIF (Centre Technique des Industries de la Fonderie),

INERIS.

− Etude bibliographique,

− Corrélation substances / activités (questionnaires envoyés aux fonderies),

− Etudes de cas complémentaires sur des sites volontaires, sur des

problématiques communes : le secteur représente peu de sites soumis à RSDE, problématique eau différente selon les procédés.

� Mise en commun avec l’étude du CETIM, pour les substances communes.

� Les fiches par substance seront accessibles sur le site du CTIF.

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Etudes de branches

→ Papeteries :

� Comité de pilotage : AEAG, CTP (Centre Technique du Papier), COPACEL (Confédération

française de l’industrie des papiers, cartons et celluloses), INERIS.

− Données collectées par la COPACEL (questionnaires) et données INERIS,

− Travailler sur les substances retrouvées (comparaison aux NQE, flux A et B…),

− Identifier les sites pour lesquels c’est le plus problématique, analyser les process par étapes, remonter à l’origine des substances (pas encore démarré en octobre 2012).

� Etude prévue jusqu’à septembre 2013.

� L’information se fait via la COPACEL.

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Etudes de branches

→ Tannerie :

� Comité de pilotage : AEAG, CTC (Centre Technique du Cuir), FFTM (Fédération Française de

la Tannerie Mégisserie).

− Analyses sur les substances RSDE dans les bains de chacune des grandes étapes de fabrication de 9 établissements (bon aperçu car peu de variations d’un site à l’autre),

− Compilation des résultats de tous les sites du secteur : bloqués car tous les sites n’ont pas encore commencé en septembre 2012,

� Les fiches par substance seront accessibles sur le site du CTC, a priori en 2013.

� Le CTC informe directement ses ressortissants au fur et à mesure.

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Etudes de branches

→ Blanchisseries :

� Comité de pilotage : AEAG, GEIST (Groupement des Entreprises Industrielles de Services

Textiles), Atélice, CTTN (Centre Technique Industriel sur l’entretien et le nettoyage), INERIS.

− Etude bibliographique,

− Analyser les textiles, tester le relargage des substances contenues dans le

linge,

− Tester les lessives seules,

− Essayer de déterminer ce qui provient du process et ce qui provient des

salissures,

� Le rapport et d’éventuelles fiches par substances seront accessibles sur le site de

CTTN.

� Remarque : peu de substances maintenues en surveillance pérenne pour les sites

de ce secteur.

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Etudes de branches

→ Chimie :

� Pas d ’étude :

− Difficulté de définir des sous-secteurs homogènes

− Pas de centre technique et pas de liste de substances

− L’UIC travaille avec ses adhérents pour connaître les substances maintenues

en surveillance pérenne

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Etudes de branches

→ Agro-alimentaire animal :

� Comité de pilotage : AERM&C, AELB, AESN, ADIV (Institut technique agro-industriel des

filières viande), CELENE, ENSIL, FICT (Fédération Française des Industriels Charcutiers Traiteurs),

INERIS.

− Corrélation process / substances (enquêtes et questionnaires adressés aux

industriels, compilation des données de l’INERIS)

� Le format du rendu final n’est pas encore défini (objectif : outils pour trouver des

solutions de réduction).

� Les informations seront diffusées directement aux adhérents.

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Etudes de branches

→ Déchets :

� Comité de pilotage : AERM&C, RECORD (Recherche Coopérative sur les Déchets et

l’environnement), POLDEN (Pollution Déchets Environnement), ADEME, INERIS.

− Etude bibliographique sur l’origine des substances

− Etude sur les procédures de prélèvement et d’analyses

− Etude des technologies disponibles pour le traitement en vue de

l’élimination des substances dans les rejets

� Etude en cours.

� Le rapport sera accessible sur le site de RECORD.

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Faisabilité économique

→ BREF ECM « Aspects économiques et effets multimilieux » :

Types de coûts pouvant être documentés pour l’étude économique :

� Coûts d’investissement :− Coûts liés à l’installation (études, achat, construction, mise en service…)

− Coûts liés aux équipements entourant l’installation (instrumentation…)

− Coûts de perte de production (mise en service de l’installation peut

occasionner une perte de production)

� Coûts de maintenance et d’exploitation :− Coût de l’énergie (type d’énergie, quantités consommées)

− Matériel, utilités (pièces détachées, produits chimiques…)

− Coûts salariaux

− Coûts fixes

� Revenus, coûts évités, bénéfices

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Conclusion

Quels bénéfices pour l’environnement ?

→ Objec9f de bon état des eaux

A quel coût ? est-ce supportable par l’industriel ?

→ Iden9fier les solutions réalistes

→ Déterminer un coût par gramme de polluant évité

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� Merci de votre attention

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