ELEMENTS DE COMPTABILITE ET DE FISCALITE

TABLE DES MATIERES

PARTIE 1 : LES ELEMENTS DE COMPTABILITE

CHAPITRE I : Introduction à la comptabilité

1. La création de l’entreprise commerciale 1.1. Différence entre l’entreprise individuelle et l’entreprise sociétaire. 1.2. Loi relative à la comptabilité des entreprises. Articles 1 à 10 de la loi comptable 17.07.1975. 1.3. Types d’entreprises : petites, moyennes et grandes – Les critères. 1.4. Tenue de la comptabilité. Comptabilité simplifiée et en partie double. 1.5. Formalités liées à l’exercice d’une activité en personne morale.

2. La facture 2.1. Analyse d’une facture avec les mentions obligatoires. La pièce justificative. 2.2. Les taux de T.V.A. 2.3. Les frais accessoires – le transport, les emballages. 2.4. Les réductions commerciales et financières – l’escompte ferme et conditionnel. 2.5. Exercices progressifs avec un taux et ensuite plusieurs taux de T.V.A. 3. La comptabilité simplifiée 3.1. Les journaux – achats, ventes, les recettes et le livre des inventaires. 3.2. La déclaration de T.V.A. – le décompte final – Intervat ? 3.3. Les diverses opérations d’entrées et sorties en Belgique – Le cocontractant AR n° 1 Art. 20. 3.4. Notions sur les intracommunautaires et les importations-exportations. 3.5. Exercices complets. Les journaux + la déclaration T.V.A. – documents types.

4. La comptabilité en partie double 4.1. Les principes légaux de la comptabilité 4.2. Structure du bilan. Les éléments de l’actif et du passif. Explication globale des différentes rubriques avec exemples. 4.3. Notion de capital souscrit et appelé. 4.4. Equilibre fondamental Actif – Passif. + Les masses bilantaires 4.5. Bilan = opérations improductives (pas de bénéfice et pas de perte). 4.6. La notion de comptes 4.7. Les instruments de la comptabilité : journal, grand-livre, balance. 4.8. Le mécanisme de la partie double – notions de débit et crédit

4.9. Exercices.

5. Le compte de résultats et les opérations productives 5.1. La Notion de charges et produits. 5.2. Le fonctionnement des comptes de résultats. 5.3. Différences entre les comptes de bilan et de résultats.

6. Le plan comptable minimum normalisé (PCMN)

CHAPITRE II : Les enregistrements et le report 1. Les comptes de bilan 1.1. Notion de report – Bilan initial. 1.2. Ouverture de la comptabilité : grand livre et livre journal. 1.3. Enregistrement dans les comptes durant l’exercice. 1.4. Clôtures des comptes en fin d’exercice comptable. 2. Les comptes de résultats 2.1. Enregistrement dans les comptes de charges et de produits. 2.2. Approche des impôts et des versements anticipés. 2.3. Détermination du résultat à affecter. 3. L’affectation et les prélèvements. 4. Etablissement des comptes annuels et dépôts à la BNB.

CHAPITRE III : Les opérations d’achat et de vente

1. Opérations d'achat 1.1. Les marchandises. 1.2. Les services et biens divers. 1.3. Les investissements. 1.4. Notes de crédit – retour de marchandises. 1.5. Exercices 2. Opérations de vente 2.1. Les ventes et prestations de services. 2.2. Les ventes d’immobilisations. 2.3. Exercices

CHAPITRE IV : Les autres charges de l’entreprise 1. Les rémunérations

2.1. Rémunération des ouvriers. 2.2. Rémunération des employés.

2. Les amortissements et réductions de valeurs

3.1. Amortissement linéaire. 3.2. Amortissement dégressif. 3.3. Les autres pour information.

3. Les créances douteuses

4.1. Constatation du problème – Politique interne – balance âgée. 4.2. Suivi du problème –Réductions de valeur – la faillite – déclaration des créances. 4.3. Clôture du problème – Régularisation de la T.V.A.

CHAPITRE V : Les opérations financières et les transferts internes de fonds

1. Opérations courantes de paiement 1.1. La banque et la caisse. 2. Intérêts et frais bancaires 1.1. Les crédits d’investissement. 1.2. Les financements. 3. Les transferts internes de fonds 1.1. La caisse. 1.2. La banque. CHAPITRE VI : La clôture de l’exercice

1. Les variations des stocks et des produits – la règle. 2. L’amortissement des actifs immobilisés. 2. Les réductions des valeurs des actifs. 3. Les provisions pour risques et charges. 4. Les régularisations de charges et de produits.

PARTIE 2 : ELEMENTS D’ANALYSE FINANCIERE

CHAPITRE I : Les principaux clignotants 1. La notion de ratios. 2. Rappel des masses bilantaires. 3. Restructuration d’un bilan (FE, c/c d’associés.......) avant analyse.

CHAPITRE II : Les principaux clignotants

1. Le fonds de roulement. 2. Le besoins en fonds de roulement. 3. L’indépendance financière. 4. Les ratios de liquidité. 5. La rentabilité. PARTIE 3 : LES ELEMENTS DE FISCALITE CHAPITRE I : La déclaration à l’IPP 1. Analyse de la partie 1. 2. Analyse de la partie 2. CHAPITRE II : La déclaration à l’Isoc PARTIE 4 : EXERCICE SUR LOGICIEL CHAPITRE I : Exercice sur logiciel comptable – comptabilité en partie double. 1. Réalisation d’un exercice complet de la reprise à la clôture avec affectation du résultat. 2. Impressions diverses. CHAPITRE II : Création sur excel des facturiers d’entrées et de sorties – comptabilité simplifiée 1. Réalisation du même exercice. 2. Discussion de groupe sur les deux systèmes. 3. Rédaction d’une partie 2 déclaration IPP. Sur base des facturiers.

LES OBJECTIFS – METHODE – MODE D’EVALUATION PARTIE 1 : Chapitre 1. Point 1. L’objectif : distinguer l’entreprise individuelle et l’entreprise sociétaire et analyser les avantages et inconvénients. Méthode : la participation du groupe et découverte de leurs connaissances. Evaluation : Permanente – test. Point 2 L’objectif : la rédaction d’une facture – reconnaissance de document Méthode : l’exposé et la recherche par le groupe des divers éléments du document. Evaluation : Permanente – test. Points 3-4-5-6 L’objectif : Identification de la structure d’un bilan et d’un compte de résultats Mécanisme d’enregistrement. Méthode : l’exposé avec comme base les documents réels (comptes abrégés et complets) Evaluation : Permanente – test. Chapitre 2. Points 1-2 -3 -4 L’objectif : Vue d’ensemble d’une comptabilité de son ouverture jusqu’à la clôture. Méthode : Active - Création par le groupe d’une société et analyse des étapes. Evaluation : Permanente – test. Chapitre 3-4-5. L’objectif : mettre en œuvre le travail du comptable – enregistrements divers. Méthode : Exercice réalisé par le groupe – enregistrement au tableau avec analyse de chaque écriture. Evaluation : Permanente – test. Chapitre 6. L’objectif : Mise en œuvre de la phase finale – concordance de la comptabilité avec les inventaires, application des obligations comptables, amortissements...... Critère de prudence. Méthode : Exposé sur base des documents – liaison compte de résultats et bilan

Evaluation : Permanente – test. PARTIE 2 Chapitre 1. L’objectif : lire un bilan et le restructurer et en repérer les éléments significatifs Méthode : l’exposé avec exemples Evaluation : Permanente – test. Chapitre 2. L’objectif : Evaluer rapidement la santé financière d’une entreprise Méthode : l’exposé – Résolution de problème – exemple : la restructuration CT --> LT Evaluation : Permanente – test. PARTIE 3 Chapitre 1. L’objectif : Identifier la structure d’une déclaration fiscale Partie 1 – Partie 2 à l’IPP Méthode : Analyse d’une déclaration – les divers revenus Evaluation : Permanente – test. Chapitre 2. Information générale sur la déclaration Isoc. PARTIE 4 Chapitre 1. L’objectif : Utilisation des fonctions de base d’un logiciel – les saisies et leurs résultats Méthode : Réalisation en groupe d’un exercice pour découvrir le fonctionnement Travail individuel d’un exercice. Evaluation : Permanente – test. Chapitre 2. L’objectif : Mettre en place sur excel une comptabilité simplifié et tirer les différences Significatives des deux systèmes (logiciel et facturiers) Méthode : Sur base de documents (facturiers) Evaluation : Le travail individuel de création sur excel.