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Identification du soumissionnaire Nom et prénom du soumissionnaire ou dénomination de la société et forme juridique Nationalité du soumissionnaire et du personnel (en cas de différence) Domicile / Siège social Numéro de téléphone et de télécopieur Numéro d’inscription ONSS ou équivalent Numéro d’entreprise Représenté(e) par le(s) soussigné(s) (nom, prénom et qualité) Personne de contact (numéro de téléphone, numéro de télécopieur, éventuellement adresse e-mail) En cas de différence : chef du projet (numéro de téléphone, numéro de télécopieur, courriel) Numéro de compte pour les paiements Institution financière Ouvert au nom de NB : joindre registre du commerce ou les statuts Nom, prénom, Date et signature

Enabel - Belgian Development Agency · Web viewFP Poutres, et traverses en IPN 80 ml 13.20 4.3 Cornière 45 et accessoires ml 15.60 Sous-Total 4 V V- ENDUITS 5.1 Enduits sur maçonnerie

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Identification du soumissionnaire

Nom et prénom du soumissionnaire ou dénomination de la société et forme juridique

Nationalité du soumissionnaire et du personnel (en cas de différence)

Domicile / Siège social

Numéro de téléphone et de télécopieur

Numéro d’inscription ONSS ou équivalent

Numéro d’entreprise

Représenté(e) par le(s) soussigné(s)

(nom, prénom et qualité)

Personne de contact (numéro de téléphone, numéro de télécopieur, éventuellement adresse e-mail)

En cas de différence : chef du projet (numéro de téléphone, numéro de télécopieur, courriel)

Numéro de compte pour les paiements

Institution financière

Ouvert au nom de

NB : joindre registre du commerce ou les statuts

Nom, prénom, Date et signature

Formulaire d’offre – Prix

En déposant cette offre, le soumissionnaire s’engage à exécuter, conformément aux dispositions du CSC MLI1805311-10015, le présent marché et déclare explicitement accepter toutes les conditions énumérées dans le CSC et renoncer aux éventuelles dispositions dérogatoires comme ses propres conditions.

Les prix unitaires et les prix globaux de chacun des postes du métré récapitulatif sont établis en respectant la valeur relative de ces postes par rapport au montant total de l’offre. Tous les frais généraux et financiers, ainsi que le bénéfice, sont répartis sur les différents postes proportionnellement à l’importance de ceux-ci.

La taxe sur la valeur ajoutée fait l’objet d’un poste spécial du métré récapitulatif, pour être ajoutée au montant de l’offre. Le soumissionnaire s’engage à exécuter le marché public conformément aux dispositions du CSC MLI1805311-10015, aux prix suivants, exprimés en euros ou en FCFA et hors TVA :

Pourcentage TVA : ……………%.Certifié pour vrai et conforme,Fait à …………………… le ………………Signature manuscrite originale / nom et prénom

Offre Financière – LOT1

Désignation

Unité

quantité

Prix Unitaire

MONTANT HT

I

TERRASSEMENT

 

 

 

 

1.1

Préparation et implantation du terrain

m2

52.39

 

1.2

Fouille en pleine masse

m3

39.64

 

1.3

Fouille en rigole pour fondation

m3

2.86

 

1.4

Evacuation du déblai

m3

36.71

 

1.5

Remblais de protection et de sécurisation de fosses

m3

27.00

 

 

 

Sous-Total 1

 

 

 

II

BÉTON ET MAÇONNERIE EN FONDATION

 

 

 

2.1

Béton de propreté dosé à 150 kg/m3

m3

1.05

 

2.2

Béton pour semelles dosé 350 kg/m3

m3

0.34

 

2.3

Béton armé dosé à 350kg/m3 pour poteau en fondation

m3

0.61

 

2.4

Maçonnerie en Agglos plein de 15 cm

m2

46.22

 

2.5

Blocage en moellon sous le mur - rideau

m3

1.83

 

2.6

Béton armé dosé à 350 kg/m3 pour Dalle de défécation et d'aération

m3

1.12

 

2.7

Béton armé dosé à 350kg/m3 pour Dalle de vidange

m3

0.41

 

2.8

Béton armé dosé à 350kg/m3 pour chainage

m3

0.77

 

2.9

Béton de forme dosé à 250kg/m3 (ép= 8 cm)

m3

0.84

 

2.10

Béton pour perrons et rampe d'accès dosé 200kg/m3

m3

0.84

 

2.11

Béton de protection et de sécurisation de fosses

m3

5.40

 

 

Sous-Total 2

 

 

 

III

BÉTON ET MAÇONNERIE EN ÉLÉVATION

 

 

 

3.1

Maçonnerie Agglos creux de 15

34.37

 

0

3.2

Béton armé dosé à 350kg/m3 pour poteaux raidisseur

m3

0.42

 

0

3.3

Béton armé dosé à 350kg/m3 pour chainage linteaux et couronnement

m3

1.64

 

3.4

Béton légèrement armé pour tuyaux de ventilation ou en Claustrat

m3

0.09

 

 

Sous-Total 3

 

 

 

IV

IV- COUVERTURE

 

 

 

4.1

FP Tôle bac ou tôle ondulée de 7,2 kg

11.22

 

4.2

FP Poutres, et traverses en IPN 80

ml

13.20

 

4.3

Cornière 45 et accessoires

ml

15.60

 

 

Sous-Total 4

 

 

 

V

V- ENDUITS

 

 

 

5.1

Enduits sur maçonnerie en élévation de briques creuses dosées à 300 kg/m3

m2

80.19

 

5.2

Enduit sur maçonnerie en élévation de briques pleines (Fosse) dosé à 300/kg/m3

84.36

 

5.3

Enduit tyrolien sur mur rideau et mur de la latrine

44.52

 

5.4

Enduit gras à l'intérieur des cabines à 1,50m du sol

18.00

 

 

Sous-Total 5

 

 

 

VI

MENUSERIES METALLIQUES

 

 

 

 

6.1

F/P de Porte métallique pleine de 0,7mx1, 95m sur un cadre métallique en double Z avec targette en boule et candelas

Unité

3.00

 

6.2

F/P de barre d'appui handicapé en tube rond fixé à 60cm du sol de la cabine

ml

4.60

 

 

Sous-Total 6

 

 

 

VII

PEINTURES

 

 

 

7.1

Peinture à huile appliquée sur menuiserie

10.00

 

7.2

Peinture à huile appliquée sur murs intérieurs

44.52

 

 

Sous-Total 7

 

 

 

VIII

PLOMBERIES SANITAIRES ET AUTRES

 

 

 

8.1

F/P de PVC 100 pour tuyauterie d'aération de la fosse

FF

3

 

8.2

F/P de chaise « damu » en bloc amovible de béton

FF

1

 

 

Sous-Total 8

 

 

 

IX

LOGO SUR MUR ET PLAQUES

 

 

9.1

F/P de plaques et logo de Enabel

FF

1

 

Sous-Total 9

 

 

 

X

Dispositif de lave mains

10.1

Réalisation de Lave main : - nettoyage de l'emprise, - réalisation des travaux de béton,- fourniture et la fixation du support métallique dans le socle,- fourniture d'une cuve plastique de 100 l y compris les robinets de puisage,- fourniture du sceau plastique de 20 l pour la collecte des eaux usées

FF

1

Sous total 10

XI

Kit Hygiène

11.1

Bouilloire en plastique grande taille avec fil

Unité

3

11.2

Seau métallique léger avec anse (contenance 20 litres)

Unité

2

11.3

Grésil (crésyl) pour le nettoyage (bouteille d’1 litre)

Unité

3

11.4

Détergeant pour le nettoyage (sachet de savon en poudre 50g)

Unité

100

11.5

Brosse à long manche

Unité

5

11.6

Gants de ménage : paire en caoutchouc à la taille adaptée aux personnes à partir de 10 ans

Unité

3

11.7

Brouette

Unité

1

Prix Unitaire d'un bloc de latrines a trois (3) cabines HT

Nombre total de bloc de latrines à 3 cabines à réaliser

Montant Total de blocs de latrines à réaliser HT

Arrêté le présent devis estimatif a la somme de :……………………………………………………FCFA HT

Fait a …………….le…………… ..2020

Nom prénom et signature

Offre Financière – LOT 2

Désignation

Unité

Quantité

Prix Unitaire

MONTANT HT

I

TERRASSEMENT

 

 

 

 

1.1

Préparation et implantation du terrain

m2

52.39

 

1.2

Fouille en pleine masse

m3

39.64

 

1.3

Fouille en rigole pour fondation

m3

2.86

 

1.4

Evacuation du déblai

m3

36.71

 

1.5

Remblais de protection et de sécurisation de fosses

m3

27.00

 

 

 

Sous-Total 1

 

 

 

II

BÉTON ET MAÇONNERIE EN FONDATION

 

 

 

2.1

Béton de propreté dosé à 150 kg/m3

m3

1.05

 

2.2

Béton pour semelles dosé 350 kg/m3

m3

0.34

 

2.3

Béton armé dosé à 350kg/m3 pour poteau en fondation

m3

0.61

 

2.4

Maçonnerie en Agglos plein de 15 cm

m2

46.22

 

2.5

Blocage en moellon sous le mur - rideau

m3

1.83

 

2.6

Béton armé dosé à 350 kg/m3 pour Dalle de défécation et d'aération

m3

1.12

 

2.7

Béton armé dosé à 350kg/m3 pour Dalle de vidange

m3

0.41

 

2.8

Béton armé dosé à 350kg/m3 pour chainage

m3

0.77

 

2.9

Béton de forme dosé à 250kg/m3 (ép= 8 cm)

m3

0.84

 

2.10

Béton pour perrons et rampe d'accès dosé 200kg/m3

m3

0.84

 

2.11

Béton de protection et de sécurisation de fosses

m3

5.40

 

 

Sous-Total 2

 

 

 

III

BÉTON ET MAÇONNERIE EN ÉLÉVATION

 

 

 

3.1

Maçonnerie Agglos creux de 15

34.37

 

0

3.2

Béton armé dosé à 350kg/m3 pour poteaux raidisseur

m3

0.42

 

0

3.3

Béton armé dosé à 350kg/m3 pour chainage linteaux et couronnement

m3

1.64

 

3.4

Béton légèrement armé pour tuyaux de ventilation ou en Claustrât

m3

0.09

 

 

Sous-Total 3

 

 

 

IV

IV- COUVERTURE

 

 

 

4.1

FP Tôle bac ou tôle ondulée de 7,2 kg

11.22

 

4.2

FP Poutres, et traverses en IPN 80

ml

13.20

 

4.3

Cornière 45 et accessoires

ml

15.60

 

 

Sous-Total 4

 

 

 

V

V- ENDUITS

 

 

 

5.1

Enduits sur maçonnerie en élévation de briques creuses dosées à 300 kg/m3

m2

80.19

 

5.2

Enduit sur maçonnerie en élévation de briques pleines (Fosse) dosé à 300/kg/m3

84.36

 

5.3

Enduit tyrolien sur mur rideau et mur de la latrine

44.52

 

5.4

Enduit gras à l'intérieur des cabines à 1,50m du sol

18.00

 

 

Sous-Total 5

 

 

 

VI

MENUSERIES METALLIQUES

 

 

 

 

6.1

F/P de Porte métallique pleine de 0,7mx1, 95m sur un cadre métallique en double Z avec targette en boule et candelas

Unité

3.00

 

6.2

F/P de barre d'appui handicapé en tube rond fixé à 60cm du sol de la cabine

ml

4.60

 

 

Sous-Total 6

 

 

 

VII

PEINTURES

 

 

 

7.1

Peinture à huile appliquée sur menuiserie

10.00

 

7.2

Peinture à huile appliquée sur murs intérieurs

44.52

 

 

Sous-Total 7

 

 

 

VIII

PLOMBERIES SANITAIRES ET AUTRES

 

 

 

8.1

F/P de PVC 100 pour tuyauterie d'aération de la fosse

FF

3

 

8.2

F/P de chaise « damu » en bloc amovible de béton

FF

1

 

 

Sous-Total 8

 

 

 

IX

LOGO SUR MUR ET PLAQUES

 

 

9.1

F/P de plaques et logo de Enabel

FF

1

 

Sous-Total 9

 

 

 

X

Dispositif de lave main

10.1

Réalisation de Lave main : - nettoyage de l'emprise, - réalisation des travaux de béton,- fourniture et la fixation du support métallique dans le socle,- fourniture d'une cuve plastique de 100 l y compris les robinets de puisage,- fourniture du sceau plastique de 20 l pour la collecte des eaux usées

FF

1

Sous total 10

XI

Kit Hygiène

11.1

Bouilloire en plastique grande taille avec fil

1

3

11.2

Seau métallique léger avec anse (contenance 20 litres)

1

2

11.3

Grésil (crésyl) pour le nettoyage (bouteille d’1 litre)

1

3

11.4

Détergeant pour le nettoyage des salles de classe et des latrines (sachet de savon en poudre 50g)

1

100

11.5

Brosse à long manche

1

5

11.6

Gants de ménage : paire en caoutchouc à la taille adaptée aux personnes à partir de 10 ans

1

3

11.7

Brouette

1

1

Sous total 11

Prix Unitaire d'un bloc de latrines a trois (3) cabines HT

Nombre total de bloc de latrines à 3 cabines à réaliser

Montant Total de blocs de latrines à réaliser HT

Arrêté le présent devis estimatif a la somme de :……………………………………………………FCFA HT

Fait a …………….le…………… ..2020

Nom prénom et signature

Offre Financière – LOT 3

Désignation

Unité

Qtité

Prix Unitaire

MONTANT HT

I

TERRASSEMENT

 

 

 

 

1.1

Préparation et implantation du terrain

m2

69,85

 

1.2

Fouille en pleine masse

m3

52,85

 

1.3

Fouille en rigole pour fondation

m3

3,81

 

1.4

Evacuation du déblai

m3

48,95

 

1.5

Remblais de protection et de sécurisation de fosses

m3

36,00

 

 

Sous-Total 1

 

 

 

II

BÉTON ET MAÇONNERIE EN FONDATION

 

 

 

 

2.1

Béton de propreté dosé à 150 kg/m3

m3

1,40

 

2.2

Béton pour semelles dosé 350 kg/m3

m3

0,45

 

2.3

Béton armé dosé à 350kg/m3 pour poteau en fondation

m3

0,81

 

2.4

Maçonnerie en Agglos plein de 15 cm

m2

61,63

 

2.5

Blocage en moellon sous le mur - rideau

m3

2,44

 

2.6

Béton armé dosé à 350 kg/m3 pour Dalle de défécation et d'aération

m3

1,49

 

2.7

Béton armé dosé à 350kg/m3 pour Dalle de vidange

m3

0,55

 

2.8

Béton armé dosé à 350kg/m3 pour chainage

m3

1,03

 

2.9

Béton de forme dosé à 250kg/m3 (ép= 8 cm)

m3

1,12

 

2.10

Béton pour perrons et rampe d'accès dosé 200kg/m3

m3

0,84

 

2.11

Béton de protection et de sécurisation de fosses

m3

7,20

 

 

Sous-Total 2

 

 

 

III

BÉTON ET MAÇONNERIE EN ÉLÉVATION

 

 

 

3.1

Maçonnerie Agglos creux de 15

45,83

 

3.2

Béton armé dosé à 350kg/m3 pour poteaux raidisseur

m3

0,56

 

3.3

Béton armé dosé à 350kg/m3 pour chainage linteaux et couronnement

m3

2,19

 

3.4

Béton légèrement armé pour tuyaux de ventilation ou en claustrât

m3

0,12

 

 

Sous-Total 3

 

 

 

IV

IV- COUVERTURE

 

 

 

4.1

F/P Tôle bac ou tôle ondulée de 7,2 kg

14,96

 

4.2

FP Poutres, et traverses en IPN 80

ml

17,60

 

4.3

Cornière 45 et accessoires

ml

20,80

 

 

Sous-Total 4

 

 

 

V

V- ENDUITS

 

 

 

5.1

Enduits sur maçonnerie en élévation de briques creuses dosées à 300 kg/m3

m2

106,92

 

5.2

Enduit sur maçonnerie en élévation de briques pleines (Fosse) dosé à 300/kg/m3

112,48

 

5.3

Enduit tyrolien sur mur rideau et mur de la latrine

59,36

 

5.4

Enduit gras à l'intérieur des cabines à 1,50m du sol

24,00

 

 

Sous-Total 5

 

 

 

VI

MENUSERIES METALLIQUES

 

 

 

6.1

F/P de Porte métallique pleine de 0,7mx1, 95m sur un cadre métallique en double Z avec targette en boule et candelas

Unité

4,00

 

6.2

F/P de barre d'appui handicapé en tube rond fixé à 60cm du sol de la cabine

ml

4,60

 

 

Sous-Total 6

 

 

 

VII

PEINTURES

 

 

 

7.1

Peinture à huile appliquée sur menuiserie

13,33

 

7.2

Peinture à huile appliquée sur murs intérieurs

59,36

 

 

Sous-Total 7

 

 

 

VIII

PLOMBERIES SANITAIRES ET AUTRES

 

 

 

8.1

F/P de PVC 100 pour tuyauterie d'aération de la fosse

FF

4,00

 

8.2

F/P de chaise « damu » en bloc amovible de béton

FF

1,00

 

 

Sous-Total 8

 

 

 

IX

LOGO SUR MUR

 

 

 

9.1

F/P de logo de Enabel sur murs.

FF

1,00

 

 

Sous-Total 9

 

 

 

X

Dispositif de lave main

1.1

Réalisation de Lave main : - nettoyage de l'emprise, - réalisation des travaux de béton,- fourniture et la fixation du support métallique dans le socle,- fourniture d'une cuve plastique de 100 l y compris les robinets de puisage,- la fourniture du sceau plastique de 20 l pour la collecte des eaux usées

FF

1

Sous total 10

XI

Kit Hygiène

11.1

Bouilloire en plastique grande taille avec fil

1

4

11.2

Seau métallique léger avec anse (contenance 20 litres)

1

2

11.3

Grésil (crésyl) pour le nettoyage des latrines (bouteille d’1 litre)

1

4

11.4

Détergeant pour le nettoyage des salles de classe et des latrines (sachet de savon en poudre 50g)

1

100

11.5

Brosse à long manche

1

5

11.6

Gants de ménage : paire en caoutchouc à la taille adaptée aux personnes à partir de 10 ans

1

3

11.7

Brouette

1

1

Sous total 11

Prix Unitaire d'un bloc de latrines a quatre (4) cabines HT

Nombre total de bloc de latrines à 4 cabines à réaliser

Montant Total de blocs de latrines à réaliser HT

Arrêté le présent devis estimatif a la somme de :……………………………………………………FCFA HT

Fait a …………….le…………… ..2020

Nom prénom et signature

Offre Financière – LOT 4

Désignation

Unité

Qtité

Prix Unitaire

MONTANT HT

I

TERRASSEMENT

 

 

 

 

1.1

Préparation et implantation du terrain

m2

69,85

 

1.2

Fouille en pleine masse

m3

52,85

 

1.3

Fouille en rigole pour fondation

m3

3,81

 

1.4

Evacuation du déblai

m3

48,95

 

1.5

Remblais de protection et de sécurisation de fosses

m3

36,00

 

 

Sous-Total 1

 

 

 

II

BÉTON ET MAÇONNERIE EN FONDATION

 

 

 

 

2.1

Béton de propreté dosé à 150 kg/m3

m3

1,40

 

2.2

Béton pour semelles dosé 350 kg/m3

m3

0,45

 

2.3

Béton armé dosé à 350kg/m3 pour poteau en fondation

m3

0,81

 

2.4

Maçonnerie en Agglos plein de 15 cm

m2

61,63

 

2.5

Blocage en moellon sous le mur - rideau

m3

2,44

 

2.6

Béton armé dosé à 350 kg/m3 pour Dalle de défécation et d'aération

m3

1,49

 

2.7

Béton armé dosé à 350kg/m3 pour Dalle de vidange

m3

0,55

 

2.8

Béton armé dosé à 350kg/m3 pour chainage

m3

1,03

 

2.9

Béton de forme dosé à 250kg/m3 (ép= 8 cm)

m3

1,12

 

2.10

Béton pour perrons et rampe d'accès dosé 200kg/m3

m3

0,84

 

2.11

Béton de protection et de sécurisation de fosses

m3

7,20

 

 

Sous-Total 2

 

 

 

III

BÉTON ET MAÇONNERIE EN ÉLÉVATION

 

 

 

3.1

Maçonnerie Agglos creux de 15

45,83

 

3.2

Béton armé dosé à 350kg/m3 pour poteaux raidisseur

m3

0,56

 

3.3

Béton armé dosé à 350kg/m3 pour chainage linteaux et couronnement

m3

2,19

 

3.4

Béton légèrement armé pour tuyaux de ventilation ou en claustrât

m3

0,12

 

 

Sous-Total 3

 

 

 

IV

IV- COUVERTURE

 

 

 

4.1

F/P Tôle bac ou tôle ondulée de 7,2 kg

14,96

 

4.2

FP Poutres, et traverses en IPN 80

ml

17,60

 

4.3

Cornière 45 et accessoires

ml

20,80

 

 

Sous-Total 4

 

 

 

V

V- ENDUITS

 

 

 

5.1

Enduits sur maçonnerie en élévation de briques creuses dosées à 300 kg/m3

m2

106,92

 

5.2

Enduit sur maçonnerie en élévation de briques pleines (Fosse) dosé à 300/kg/m3

112,48

 

5.3

Enduit tyrolien sur mur rideau et mur de la latrine

59,36

 

5.4

Enduit gras à l'intérieur des cabines à 1,50m du sol

24,00

 

 

Sous-Total 5

 

 

 

VI

MENUSERIES METALLIQUES

 

 

 

6.1

F/P de Porte métallique pleine de 0,7mx1, 95m sur un cadre métallique en double Z avec targette en boule et candelas

Unité

4,00

 

6.2

F/P de barre d'appui handicapé en tube rond fixé à 60cm du sol de la cabine

ml

4,60

 

 

Sous-Total 6

 

 

 

VII

PEINTURES

 

 

 

7.1

Peinture à huile appliquée sur menuiserie

13,33

 

7.2

Peinture à huile appliquée sur murs intérieurs

59,36

 

 

Sous-Total 7

 

 

 

VIII

PLOMBERIES SANITAIRES ET AUTRES

 

 

 

8.1

F/P de PVC 100 pour tuyauterie d'aération de la fosse

FF

4,00

 

8.2

F/P de chaise « damu » en bloc amovible de béton

FF

1,00

 

 

Sous-Total 8

 

 

 

IX

LOGO SUR MUR

 

 

 

9.1

F/P de logo de Enabel sur murs.

FF

1,00

 

 

Sous-Total 9

 

 

 

X

Dispositif de lave main

1.1

Réalisation de Lave main : - nettoyage de l'emprise, - réalisation des travaux de béton,- fourniture et la fixation du support métallique dans le socle,- fourniture d'une cuve plastique de 100 l y compris les robinets de puisage,- la fourniture du sceau plastique de 20 l pour la collecte des eaux usées

FF

1

Sous total 10

XI

Kit Hygiène

11.1

Bouilloire en plastique grande taille avec fil

1

4

11.2

Seau métallique léger avec anse (contenance 20 litres)

1

2

11.3

Grésil (crésyl) pour le nettoyage des latrines (bouteille d’1 litre)

1

4

11.4

Détergeant pour le nettoyage des salles de classe et des latrines (sachet de savon en poudre 50g)

1

100

11.5

Brosse à long manche

1

5

11.6

Gants de ménage : paire en caoutchouc à la taille adaptée aux personnes à partir de 10 ans

1

3

11.7

Brouette de marque

1

1

Sous total 11

Prix Unitaire d'un bloc de latrines a quatre (4) cabines HT

Nombre total de bloc de latrines à 4 cabines à réaliser

Montant Total de blocs de latrines à réaliser HT

Arrêté le présent devis estimatif a la somme de :……………………………………………………FCFA HT

Fait a …………….le…………… ..2020

Nom prénom et signature

Déclaration d’intégrité pour les soumissionnaires

Concerne le soumissionnaire :

Domicile / Siège social :

Référence du marché public :

À l’attention d’Enabel,

Par la présente, je / nous, agissant en ma/notre qualité de représentant(s) légal/légaux du soumissionnaire précité, déclare/rons ce qui suit :

· Ni les membres de l’administration, ni les employés, ni toute personne ou personne morale avec laquelle le soumissionnaire a conclu un accord en vue de l'exécution du marché, ne peuvent obtenir ou accepter d’un tiers, pour eux-mêmes ou pour toute autre personne ou personne morale, un avantage appréciable en argent (par exemple, des dons, gratifications ou avantages quelconques), directement ou indirectement lié aux activités de la personne concernée pour le compte d’Enabel.

· Les administrateurs, collaborateurs ou leurs partenaires n'ont pas d'intérêts financiers ou autres dans les entreprises, organisations, etc. ayant un lien direct ou indirect avec Enabel (ce qui pourrait, par exemple, entraîner un conflit d'intérêts).

· J'ai / nous avons pris connaissance des articles relatifs à la déontologie et à la lutte contre la corruption repris dans le Cahier spécial des charges et je / nous déclare/rons souscrire et respecter entièrement ces articles.

Je suis / nous sommes de même conscient(s) du fait que les membres du personnel d’Enabel sont liés aux dispositions d’un code éthique qui précise ce qui suit : “Afin d’assurer l’impartialité des membres du personnel, il leur est interdit de solliciter, d’exiger ou d’accepter des dons, gratifications ou avantages quelconques destinés à eux-mêmes ou des tiers, que ce soit ou non dans l’exercice de leur fonction, lorsque les dons, gratifications ou avantages précités sont liés à cet exercice. Notons que ce qui importe le plus dans cette problématique est moins l’enrichissement résultant de l’acceptation de dons, gratifications ou avantages de toute nature, que la perte de l’impartialité requise du membre du personnel dans l’exercice de sa fonction. À titre personnel, les membres du personnel n’acceptent aucune gratification, aucun don ni avantage financier ou autre, pour les services rendus”.

Si le marché précité devait être attribué au soumissionnaire, je/nous déclare/rons, par ailleurs, marquer mon/notre accord avec les dispositions suivantes :

· Afin d’éviter toute impression de risque de partialité ou de connivence dans le suivi et le contrôle de l’exécution du marché, il est strictement interdit à l’adjudicataire du marché (c'est-à-dire les membres de l’administration et les travailleurs) d’offrir, directement ou indirectement, des cadeaux, des repas ou un quelconque autre avantage matériel ou immatériel, quelle que soit sa valeur, aux membres du personnel d’Enabel, qui sont directement ou indirectement concernés par le suivi et/ou le contrôle de l'exécution du marché, quel que soit leur rang hiérarchique.

· Tout contrat (marché public) sera résilié, dès lors qu’il s’avérerait que l’attribution du contrat ou son exécution aurait donné lieu à l’obtention ou l’offre des avantages appréciables en argent précités.

· Tout manquement à se conformer à une ou plusieurs des clauses déontologiques peut aboutir à l’exclusion de l’adjudicataire du présent marché et d’autres marchés publics pour Enabel.

· L’adjudicataire du marché s’engage à fournir au pouvoir adjudicateur, à sa demande, toutes les pièces justificatives relatives aux conditions d’exécution du contrat. Le pouvoir adjudicateur pourra procéder à tout contrôle, sur pièces et sur place, qu’il estimerait nécessaire pour réunir des éléments de preuve sur une présomption de frais commerciaux inhabituels.

Le soumissionnaire prend enfin connaissance du fait que Enabel se réserve le droit de porter plainte devant les instances judiciaires compétentes lors de toute constatation de faits allant à l’encontre de la présente déclaration et que tous les frais administratifs et autres qui en découlent sont à charge du soumissionnaire.

Signature précédée de la mention manuscrite "Lu et approuvé" par :

avec mention du nom et de la fonction

……………………………..

Lieu, date

Sous-traitants

Nom et forme juridique

Adresse / siège social

Objet

Part en pourcentage

Liste des références pertinentes exécutées au cours des cinq dernières années.

Description

des services

Montant

en euros

Nom et référence du client

Date et lieu

NB : Veuillez joindre les copies des références (Contrat + PV de réception, Attestation de bonne exécution)

Liste des équipements

Matériels et Equipements

Marque et âge (nombre d’années)

Etat (neuf, bon, médiocre) et nombre disponible

Acheté ou loué

25

CSC MLI1805311-10015

Identification du soumissionnaire

Nom et prénom du sou

missionnaire

ou dénomination de la société et forme

juridique

Nationalité du soumissionnaire et du

personnel (en cas de différence)

Domicile / Siège social

Numéro de téléphone et de télécopieur

Numéro d

inscription ONSS ou

équivalent

Numéro d

e

ntreprise

Représenté(e) par le(s) soussigné(s)

(nom, prénom et qualité)

Personne de contact (numéro de

téléphone, numéro de télécopieur,

éventuellement adresse e

-

mail)

En cas de différence

: chef du projet

(numéro de téléphone, numéro de

télécopieur

, courriel)

Numéro de compte pour les paiements

Institution financière

Ouvert au nom de

NB : joindre registre du commerce ou les statuts

Nom, prénom,

Date et signature

Identification du soumissionnaire

Nom et prénom du soumissionnaire

ou dénomination de la société et forme

juridique

Nationalité du soumissionnaire et du

personnel (en cas de différence)

Domicile / Siège social

Numéro de téléphone et de télécopieur

Numéro d’inscription ONSS ou

équivalent

Numéro d’entreprise

Représenté(e) par le(s) soussigné(s)

(nom, prénom et qualité)

Personne de contact (numéro de

téléphone, numéro de télécopieur,

éventuellement adresse e-mail)

En cas de différence : chef du projet

(numéro de téléphone, numéro de

télécopieur, courriel)

Numéro de compte pour les paiements

Institution financière

Ouvert au nom de

NB : joindre registre du commerce ou les statuts

Nom, prénom, Date et signature