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Identification du soumissionnaire
Nom et prénom du soumissionnaire ou dénomination de la société et forme juridique
Nationalité du soumissionnaire et du personnel (en cas de différence)
Domicile / Siège social
Numéro de téléphone et de télécopieur
Numéro d’inscription ONSS ou équivalent
Numéro d’entreprise
Représenté(e) par le(s) soussigné(s)
(nom, prénom et qualité)
Personne de contact (numéro de téléphone, numéro de télécopieur, éventuellement adresse e-mail)
En cas de différence : chef du projet (numéro de téléphone, numéro de télécopieur, courriel)
Numéro de compte pour les paiements
Institution financière
Ouvert au nom de
NB : joindre registre du commerce ou les statuts
Nom, prénom, Date et signature
Formulaire d’offre – Prix
En déposant cette offre, le soumissionnaire s’engage à exécuter, conformément aux dispositions du CSC MLI1805311-10015, le présent marché et déclare explicitement accepter toutes les conditions énumérées dans le CSC et renoncer aux éventuelles dispositions dérogatoires comme ses propres conditions.
Les prix unitaires et les prix globaux de chacun des postes du métré récapitulatif sont établis en respectant la valeur relative de ces postes par rapport au montant total de l’offre. Tous les frais généraux et financiers, ainsi que le bénéfice, sont répartis sur les différents postes proportionnellement à l’importance de ceux-ci.
La taxe sur la valeur ajoutée fait l’objet d’un poste spécial du métré récapitulatif, pour être ajoutée au montant de l’offre. Le soumissionnaire s’engage à exécuter le marché public conformément aux dispositions du CSC MLI1805311-10015, aux prix suivants, exprimés en euros ou en FCFA et hors TVA :
Pourcentage TVA : ……………%.Certifié pour vrai et conforme,Fait à …………………… le ………………Signature manuscrite originale / nom et prénom
Offre Financière – LOT1
N°
Désignation
Unité
quantité
Prix Unitaire
MONTANT HT
I
TERRASSEMENT
1.1
Préparation et implantation du terrain
m2
52.39
1.2
Fouille en pleine masse
m3
39.64
1.3
Fouille en rigole pour fondation
m3
2.86
1.4
Evacuation du déblai
m3
36.71
1.5
Remblais de protection et de sécurisation de fosses
m3
27.00
Sous-Total 1
II
BÉTON ET MAÇONNERIE EN FONDATION
2.1
Béton de propreté dosé à 150 kg/m3
m3
1.05
2.2
Béton pour semelles dosé 350 kg/m3
m3
0.34
2.3
Béton armé dosé à 350kg/m3 pour poteau en fondation
m3
0.61
2.4
Maçonnerie en Agglos plein de 15 cm
m2
46.22
2.5
Blocage en moellon sous le mur - rideau
m3
1.83
2.6
Béton armé dosé à 350 kg/m3 pour Dalle de défécation et d'aération
m3
1.12
2.7
Béton armé dosé à 350kg/m3 pour Dalle de vidange
m3
0.41
2.8
Béton armé dosé à 350kg/m3 pour chainage
m3
0.77
2.9
Béton de forme dosé à 250kg/m3 (ép= 8 cm)
m3
0.84
2.10
Béton pour perrons et rampe d'accès dosé 200kg/m3
m3
0.84
2.11
Béton de protection et de sécurisation de fosses
m3
5.40
Sous-Total 2
III
BÉTON ET MAÇONNERIE EN ÉLÉVATION
3.1
Maçonnerie Agglos creux de 15
m²
34.37
0
3.2
Béton armé dosé à 350kg/m3 pour poteaux raidisseur
m3
0.42
0
3.3
Béton armé dosé à 350kg/m3 pour chainage linteaux et couronnement
m3
1.64
3.4
Béton légèrement armé pour tuyaux de ventilation ou en Claustrat
m3
0.09
Sous-Total 3
IV
IV- COUVERTURE
4.1
FP Tôle bac ou tôle ondulée de 7,2 kg
m²
11.22
4.2
FP Poutres, et traverses en IPN 80
ml
13.20
4.3
Cornière 45 et accessoires
ml
15.60
Sous-Total 4
V
V- ENDUITS
5.1
Enduits sur maçonnerie en élévation de briques creuses dosées à 300 kg/m3
m2
80.19
5.2
Enduit sur maçonnerie en élévation de briques pleines (Fosse) dosé à 300/kg/m3
m²
84.36
5.3
Enduit tyrolien sur mur rideau et mur de la latrine
m²
44.52
5.4
Enduit gras à l'intérieur des cabines à 1,50m du sol
m²
18.00
Sous-Total 5
VI
MENUSERIES METALLIQUES
6.1
F/P de Porte métallique pleine de 0,7mx1, 95m sur un cadre métallique en double Z avec targette en boule et candelas
Unité
3.00
6.2
F/P de barre d'appui handicapé en tube rond fixé à 60cm du sol de la cabine
ml
4.60
Sous-Total 6
VII
PEINTURES
7.1
Peinture à huile appliquée sur menuiserie
m²
10.00
7.2
Peinture à huile appliquée sur murs intérieurs
m²
44.52
Sous-Total 7
VIII
PLOMBERIES SANITAIRES ET AUTRES
8.1
F/P de PVC 100 pour tuyauterie d'aération de la fosse
FF
3
8.2
F/P de chaise « damu » en bloc amovible de béton
FF
1
Sous-Total 8
IX
LOGO SUR MUR ET PLAQUES
9.1
F/P de plaques et logo de Enabel
FF
1
Sous-Total 9
X
Dispositif de lave mains
10.1
Réalisation de Lave main : - nettoyage de l'emprise, - réalisation des travaux de béton,- fourniture et la fixation du support métallique dans le socle,- fourniture d'une cuve plastique de 100 l y compris les robinets de puisage,- fourniture du sceau plastique de 20 l pour la collecte des eaux usées
FF
1
Sous total 10
XI
Kit Hygiène
11.1
Bouilloire en plastique grande taille avec fil
Unité
3
11.2
Seau métallique léger avec anse (contenance 20 litres)
Unité
2
11.3
Grésil (crésyl) pour le nettoyage (bouteille d’1 litre)
Unité
3
11.4
Détergeant pour le nettoyage (sachet de savon en poudre 50g)
Unité
100
11.5
Brosse à long manche
Unité
5
11.6
Gants de ménage : paire en caoutchouc à la taille adaptée aux personnes à partir de 10 ans
Unité
3
11.7
Brouette
Unité
1
Prix Unitaire d'un bloc de latrines a trois (3) cabines HT
Nombre total de bloc de latrines à 3 cabines à réaliser
Montant Total de blocs de latrines à réaliser HT
Arrêté le présent devis estimatif a la somme de :……………………………………………………FCFA HT
Fait a …………….le…………… ..2020
Nom prénom et signature
Offre Financière – LOT 2
N°
Désignation
Unité
Quantité
Prix Unitaire
MONTANT HT
I
TERRASSEMENT
1.1
Préparation et implantation du terrain
m2
52.39
1.2
Fouille en pleine masse
m3
39.64
1.3
Fouille en rigole pour fondation
m3
2.86
1.4
Evacuation du déblai
m3
36.71
1.5
Remblais de protection et de sécurisation de fosses
m3
27.00
Sous-Total 1
II
BÉTON ET MAÇONNERIE EN FONDATION
2.1
Béton de propreté dosé à 150 kg/m3
m3
1.05
2.2
Béton pour semelles dosé 350 kg/m3
m3
0.34
2.3
Béton armé dosé à 350kg/m3 pour poteau en fondation
m3
0.61
2.4
Maçonnerie en Agglos plein de 15 cm
m2
46.22
2.5
Blocage en moellon sous le mur - rideau
m3
1.83
2.6
Béton armé dosé à 350 kg/m3 pour Dalle de défécation et d'aération
m3
1.12
2.7
Béton armé dosé à 350kg/m3 pour Dalle de vidange
m3
0.41
2.8
Béton armé dosé à 350kg/m3 pour chainage
m3
0.77
2.9
Béton de forme dosé à 250kg/m3 (ép= 8 cm)
m3
0.84
2.10
Béton pour perrons et rampe d'accès dosé 200kg/m3
m3
0.84
2.11
Béton de protection et de sécurisation de fosses
m3
5.40
Sous-Total 2
III
BÉTON ET MAÇONNERIE EN ÉLÉVATION
3.1
Maçonnerie Agglos creux de 15
m²
34.37
0
3.2
Béton armé dosé à 350kg/m3 pour poteaux raidisseur
m3
0.42
0
3.3
Béton armé dosé à 350kg/m3 pour chainage linteaux et couronnement
m3
1.64
3.4
Béton légèrement armé pour tuyaux de ventilation ou en Claustrât
m3
0.09
Sous-Total 3
IV
IV- COUVERTURE
4.1
FP Tôle bac ou tôle ondulée de 7,2 kg
m²
11.22
4.2
FP Poutres, et traverses en IPN 80
ml
13.20
4.3
Cornière 45 et accessoires
ml
15.60
Sous-Total 4
V
V- ENDUITS
5.1
Enduits sur maçonnerie en élévation de briques creuses dosées à 300 kg/m3
m2
80.19
5.2
Enduit sur maçonnerie en élévation de briques pleines (Fosse) dosé à 300/kg/m3
m²
84.36
5.3
Enduit tyrolien sur mur rideau et mur de la latrine
m²
44.52
5.4
Enduit gras à l'intérieur des cabines à 1,50m du sol
m²
18.00
Sous-Total 5
VI
MENUSERIES METALLIQUES
6.1
F/P de Porte métallique pleine de 0,7mx1, 95m sur un cadre métallique en double Z avec targette en boule et candelas
Unité
3.00
6.2
F/P de barre d'appui handicapé en tube rond fixé à 60cm du sol de la cabine
ml
4.60
Sous-Total 6
VII
PEINTURES
7.1
Peinture à huile appliquée sur menuiserie
m²
10.00
7.2
Peinture à huile appliquée sur murs intérieurs
m²
44.52
Sous-Total 7
VIII
PLOMBERIES SANITAIRES ET AUTRES
8.1
F/P de PVC 100 pour tuyauterie d'aération de la fosse
FF
3
8.2
F/P de chaise « damu » en bloc amovible de béton
FF
1
Sous-Total 8
IX
LOGO SUR MUR ET PLAQUES
9.1
F/P de plaques et logo de Enabel
FF
1
Sous-Total 9
X
Dispositif de lave main
10.1
Réalisation de Lave main : - nettoyage de l'emprise, - réalisation des travaux de béton,- fourniture et la fixation du support métallique dans le socle,- fourniture d'une cuve plastique de 100 l y compris les robinets de puisage,- fourniture du sceau plastique de 20 l pour la collecte des eaux usées
FF
1
Sous total 10
XI
Kit Hygiène
11.1
Bouilloire en plastique grande taille avec fil
1
3
11.2
Seau métallique léger avec anse (contenance 20 litres)
1
2
11.3
Grésil (crésyl) pour le nettoyage (bouteille d’1 litre)
1
3
11.4
Détergeant pour le nettoyage des salles de classe et des latrines (sachet de savon en poudre 50g)
1
100
11.5
Brosse à long manche
1
5
11.6
Gants de ménage : paire en caoutchouc à la taille adaptée aux personnes à partir de 10 ans
1
3
11.7
Brouette
1
1
Sous total 11
Prix Unitaire d'un bloc de latrines a trois (3) cabines HT
Nombre total de bloc de latrines à 3 cabines à réaliser
Montant Total de blocs de latrines à réaliser HT
Arrêté le présent devis estimatif a la somme de :……………………………………………………FCFA HT
Fait a …………….le…………… ..2020
Nom prénom et signature
Offre Financière – LOT 3
N°
Désignation
Unité
Qtité
Prix Unitaire
MONTANT HT
I
TERRASSEMENT
1.1
Préparation et implantation du terrain
m2
69,85
1.2
Fouille en pleine masse
m3
52,85
1.3
Fouille en rigole pour fondation
m3
3,81
1.4
Evacuation du déblai
m3
48,95
1.5
Remblais de protection et de sécurisation de fosses
m3
36,00
Sous-Total 1
II
BÉTON ET MAÇONNERIE EN FONDATION
2.1
Béton de propreté dosé à 150 kg/m3
m3
1,40
2.2
Béton pour semelles dosé 350 kg/m3
m3
0,45
2.3
Béton armé dosé à 350kg/m3 pour poteau en fondation
m3
0,81
2.4
Maçonnerie en Agglos plein de 15 cm
m2
61,63
2.5
Blocage en moellon sous le mur - rideau
m3
2,44
2.6
Béton armé dosé à 350 kg/m3 pour Dalle de défécation et d'aération
m3
1,49
2.7
Béton armé dosé à 350kg/m3 pour Dalle de vidange
m3
0,55
2.8
Béton armé dosé à 350kg/m3 pour chainage
m3
1,03
2.9
Béton de forme dosé à 250kg/m3 (ép= 8 cm)
m3
1,12
2.10
Béton pour perrons et rampe d'accès dosé 200kg/m3
m3
0,84
2.11
Béton de protection et de sécurisation de fosses
m3
7,20
Sous-Total 2
III
BÉTON ET MAÇONNERIE EN ÉLÉVATION
3.1
Maçonnerie Agglos creux de 15
m²
45,83
3.2
Béton armé dosé à 350kg/m3 pour poteaux raidisseur
m3
0,56
3.3
Béton armé dosé à 350kg/m3 pour chainage linteaux et couronnement
m3
2,19
3.4
Béton légèrement armé pour tuyaux de ventilation ou en claustrât
m3
0,12
Sous-Total 3
IV
IV- COUVERTURE
4.1
F/P Tôle bac ou tôle ondulée de 7,2 kg
m²
14,96
4.2
FP Poutres, et traverses en IPN 80
ml
17,60
4.3
Cornière 45 et accessoires
ml
20,80
Sous-Total 4
V
V- ENDUITS
5.1
Enduits sur maçonnerie en élévation de briques creuses dosées à 300 kg/m3
m2
106,92
5.2
Enduit sur maçonnerie en élévation de briques pleines (Fosse) dosé à 300/kg/m3
m²
112,48
5.3
Enduit tyrolien sur mur rideau et mur de la latrine
m²
59,36
5.4
Enduit gras à l'intérieur des cabines à 1,50m du sol
m²
24,00
Sous-Total 5
VI
MENUSERIES METALLIQUES
6.1
F/P de Porte métallique pleine de 0,7mx1, 95m sur un cadre métallique en double Z avec targette en boule et candelas
Unité
4,00
6.2
F/P de barre d'appui handicapé en tube rond fixé à 60cm du sol de la cabine
ml
4,60
Sous-Total 6
VII
PEINTURES
7.1
Peinture à huile appliquée sur menuiserie
m²
13,33
7.2
Peinture à huile appliquée sur murs intérieurs
m²
59,36
Sous-Total 7
VIII
PLOMBERIES SANITAIRES ET AUTRES
8.1
F/P de PVC 100 pour tuyauterie d'aération de la fosse
FF
4,00
8.2
F/P de chaise « damu » en bloc amovible de béton
FF
1,00
Sous-Total 8
IX
LOGO SUR MUR
9.1
F/P de logo de Enabel sur murs.
FF
1,00
Sous-Total 9
X
Dispositif de lave main
1.1
Réalisation de Lave main : - nettoyage de l'emprise, - réalisation des travaux de béton,- fourniture et la fixation du support métallique dans le socle,- fourniture d'une cuve plastique de 100 l y compris les robinets de puisage,- la fourniture du sceau plastique de 20 l pour la collecte des eaux usées
FF
1
Sous total 10
XI
Kit Hygiène
11.1
Bouilloire en plastique grande taille avec fil
1
4
11.2
Seau métallique léger avec anse (contenance 20 litres)
1
2
11.3
Grésil (crésyl) pour le nettoyage des latrines (bouteille d’1 litre)
1
4
11.4
Détergeant pour le nettoyage des salles de classe et des latrines (sachet de savon en poudre 50g)
1
100
11.5
Brosse à long manche
1
5
11.6
Gants de ménage : paire en caoutchouc à la taille adaptée aux personnes à partir de 10 ans
1
3
11.7
Brouette
1
1
Sous total 11
Prix Unitaire d'un bloc de latrines a quatre (4) cabines HT
Nombre total de bloc de latrines à 4 cabines à réaliser
Montant Total de blocs de latrines à réaliser HT
Arrêté le présent devis estimatif a la somme de :……………………………………………………FCFA HT
Fait a …………….le…………… ..2020
Nom prénom et signature
Offre Financière – LOT 4
N°
Désignation
Unité
Qtité
Prix Unitaire
MONTANT HT
I
TERRASSEMENT
1.1
Préparation et implantation du terrain
m2
69,85
1.2
Fouille en pleine masse
m3
52,85
1.3
Fouille en rigole pour fondation
m3
3,81
1.4
Evacuation du déblai
m3
48,95
1.5
Remblais de protection et de sécurisation de fosses
m3
36,00
Sous-Total 1
II
BÉTON ET MAÇONNERIE EN FONDATION
2.1
Béton de propreté dosé à 150 kg/m3
m3
1,40
2.2
Béton pour semelles dosé 350 kg/m3
m3
0,45
2.3
Béton armé dosé à 350kg/m3 pour poteau en fondation
m3
0,81
2.4
Maçonnerie en Agglos plein de 15 cm
m2
61,63
2.5
Blocage en moellon sous le mur - rideau
m3
2,44
2.6
Béton armé dosé à 350 kg/m3 pour Dalle de défécation et d'aération
m3
1,49
2.7
Béton armé dosé à 350kg/m3 pour Dalle de vidange
m3
0,55
2.8
Béton armé dosé à 350kg/m3 pour chainage
m3
1,03
2.9
Béton de forme dosé à 250kg/m3 (ép= 8 cm)
m3
1,12
2.10
Béton pour perrons et rampe d'accès dosé 200kg/m3
m3
0,84
2.11
Béton de protection et de sécurisation de fosses
m3
7,20
Sous-Total 2
III
BÉTON ET MAÇONNERIE EN ÉLÉVATION
3.1
Maçonnerie Agglos creux de 15
m²
45,83
3.2
Béton armé dosé à 350kg/m3 pour poteaux raidisseur
m3
0,56
3.3
Béton armé dosé à 350kg/m3 pour chainage linteaux et couronnement
m3
2,19
3.4
Béton légèrement armé pour tuyaux de ventilation ou en claustrât
m3
0,12
Sous-Total 3
IV
IV- COUVERTURE
4.1
F/P Tôle bac ou tôle ondulée de 7,2 kg
m²
14,96
4.2
FP Poutres, et traverses en IPN 80
ml
17,60
4.3
Cornière 45 et accessoires
ml
20,80
Sous-Total 4
V
V- ENDUITS
5.1
Enduits sur maçonnerie en élévation de briques creuses dosées à 300 kg/m3
m2
106,92
5.2
Enduit sur maçonnerie en élévation de briques pleines (Fosse) dosé à 300/kg/m3
m²
112,48
5.3
Enduit tyrolien sur mur rideau et mur de la latrine
m²
59,36
5.4
Enduit gras à l'intérieur des cabines à 1,50m du sol
m²
24,00
Sous-Total 5
VI
MENUSERIES METALLIQUES
6.1
F/P de Porte métallique pleine de 0,7mx1, 95m sur un cadre métallique en double Z avec targette en boule et candelas
Unité
4,00
6.2
F/P de barre d'appui handicapé en tube rond fixé à 60cm du sol de la cabine
ml
4,60
Sous-Total 6
VII
PEINTURES
7.1
Peinture à huile appliquée sur menuiserie
m²
13,33
7.2
Peinture à huile appliquée sur murs intérieurs
m²
59,36
Sous-Total 7
VIII
PLOMBERIES SANITAIRES ET AUTRES
8.1
F/P de PVC 100 pour tuyauterie d'aération de la fosse
FF
4,00
8.2
F/P de chaise « damu » en bloc amovible de béton
FF
1,00
Sous-Total 8
IX
LOGO SUR MUR
9.1
F/P de logo de Enabel sur murs.
FF
1,00
Sous-Total 9
X
Dispositif de lave main
1.1
Réalisation de Lave main : - nettoyage de l'emprise, - réalisation des travaux de béton,- fourniture et la fixation du support métallique dans le socle,- fourniture d'une cuve plastique de 100 l y compris les robinets de puisage,- la fourniture du sceau plastique de 20 l pour la collecte des eaux usées
FF
1
Sous total 10
XI
Kit Hygiène
11.1
Bouilloire en plastique grande taille avec fil
1
4
11.2
Seau métallique léger avec anse (contenance 20 litres)
1
2
11.3
Grésil (crésyl) pour le nettoyage des latrines (bouteille d’1 litre)
1
4
11.4
Détergeant pour le nettoyage des salles de classe et des latrines (sachet de savon en poudre 50g)
1
100
11.5
Brosse à long manche
1
5
11.6
Gants de ménage : paire en caoutchouc à la taille adaptée aux personnes à partir de 10 ans
1
3
11.7
Brouette de marque
1
1
Sous total 11
Prix Unitaire d'un bloc de latrines a quatre (4) cabines HT
Nombre total de bloc de latrines à 4 cabines à réaliser
Montant Total de blocs de latrines à réaliser HT
Arrêté le présent devis estimatif a la somme de :……………………………………………………FCFA HT
Fait a …………….le…………… ..2020
Nom prénom et signature
Déclaration d’intégrité pour les soumissionnaires
Concerne le soumissionnaire :
Domicile / Siège social :
Référence du marché public :
À l’attention d’Enabel,
Par la présente, je / nous, agissant en ma/notre qualité de représentant(s) légal/légaux du soumissionnaire précité, déclare/rons ce qui suit :
· Ni les membres de l’administration, ni les employés, ni toute personne ou personne morale avec laquelle le soumissionnaire a conclu un accord en vue de l'exécution du marché, ne peuvent obtenir ou accepter d’un tiers, pour eux-mêmes ou pour toute autre personne ou personne morale, un avantage appréciable en argent (par exemple, des dons, gratifications ou avantages quelconques), directement ou indirectement lié aux activités de la personne concernée pour le compte d’Enabel.
· Les administrateurs, collaborateurs ou leurs partenaires n'ont pas d'intérêts financiers ou autres dans les entreprises, organisations, etc. ayant un lien direct ou indirect avec Enabel (ce qui pourrait, par exemple, entraîner un conflit d'intérêts).
· J'ai / nous avons pris connaissance des articles relatifs à la déontologie et à la lutte contre la corruption repris dans le Cahier spécial des charges et je / nous déclare/rons souscrire et respecter entièrement ces articles.
Je suis / nous sommes de même conscient(s) du fait que les membres du personnel d’Enabel sont liés aux dispositions d’un code éthique qui précise ce qui suit : “Afin d’assurer l’impartialité des membres du personnel, il leur est interdit de solliciter, d’exiger ou d’accepter des dons, gratifications ou avantages quelconques destinés à eux-mêmes ou des tiers, que ce soit ou non dans l’exercice de leur fonction, lorsque les dons, gratifications ou avantages précités sont liés à cet exercice. Notons que ce qui importe le plus dans cette problématique est moins l’enrichissement résultant de l’acceptation de dons, gratifications ou avantages de toute nature, que la perte de l’impartialité requise du membre du personnel dans l’exercice de sa fonction. À titre personnel, les membres du personnel n’acceptent aucune gratification, aucun don ni avantage financier ou autre, pour les services rendus”.
Si le marché précité devait être attribué au soumissionnaire, je/nous déclare/rons, par ailleurs, marquer mon/notre accord avec les dispositions suivantes :
· Afin d’éviter toute impression de risque de partialité ou de connivence dans le suivi et le contrôle de l’exécution du marché, il est strictement interdit à l’adjudicataire du marché (c'est-à-dire les membres de l’administration et les travailleurs) d’offrir, directement ou indirectement, des cadeaux, des repas ou un quelconque autre avantage matériel ou immatériel, quelle que soit sa valeur, aux membres du personnel d’Enabel, qui sont directement ou indirectement concernés par le suivi et/ou le contrôle de l'exécution du marché, quel que soit leur rang hiérarchique.
· Tout contrat (marché public) sera résilié, dès lors qu’il s’avérerait que l’attribution du contrat ou son exécution aurait donné lieu à l’obtention ou l’offre des avantages appréciables en argent précités.
· Tout manquement à se conformer à une ou plusieurs des clauses déontologiques peut aboutir à l’exclusion de l’adjudicataire du présent marché et d’autres marchés publics pour Enabel.
· L’adjudicataire du marché s’engage à fournir au pouvoir adjudicateur, à sa demande, toutes les pièces justificatives relatives aux conditions d’exécution du contrat. Le pouvoir adjudicateur pourra procéder à tout contrôle, sur pièces et sur place, qu’il estimerait nécessaire pour réunir des éléments de preuve sur une présomption de frais commerciaux inhabituels.
Le soumissionnaire prend enfin connaissance du fait que Enabel se réserve le droit de porter plainte devant les instances judiciaires compétentes lors de toute constatation de faits allant à l’encontre de la présente déclaration et que tous les frais administratifs et autres qui en découlent sont à charge du soumissionnaire.
Signature précédée de la mention manuscrite "Lu et approuvé" par :
avec mention du nom et de la fonction
……………………………..
Lieu, date
Sous-traitants
Nom et forme juridique
Adresse / siège social
Objet
Part en pourcentage
Liste des références pertinentes exécutées au cours des cinq dernières années.
Description
des services
Montant
en euros
Nom et référence du client
Date et lieu
NB : Veuillez joindre les copies des références (Contrat + PV de réception, Attestation de bonne exécution)
Liste des équipements
Matériels et Equipements
Marque et âge (nombre d’années)
Etat (neuf, bon, médiocre) et nombre disponible
Acheté ou loué
25
CSC MLI1805311-10015
Identification du soumissionnaire
Nom et prénom du sou
missionnaire
ou dénomination de la société et forme
juridique
Nationalité du soumissionnaire et du
personnel (en cas de différence)
Domicile / Siège social
Numéro de téléphone et de télécopieur
Numéro d
’
inscription ONSS ou
équivalent
Numéro d
’
e
ntreprise
Représenté(e) par le(s) soussigné(s)
(nom, prénom et qualité)
Personne de contact (numéro de
téléphone, numéro de télécopieur,
éventuellement adresse e
-
mail)
En cas de différence
: chef du projet
(numéro de téléphone, numéro de
télécopieur
, courriel)
Numéro de compte pour les paiements
Institution financière
Ouvert au nom de
NB : joindre registre du commerce ou les statuts
Nom, prénom,
Date et signature
Identification du soumissionnaire
Nom et prénom du soumissionnaire
ou dénomination de la société et forme
juridique
Nationalité du soumissionnaire et du
personnel (en cas de différence)
Domicile / Siège social
Numéro de téléphone et de télécopieur
Numéro d’inscription ONSS ou
équivalent
Numéro d’entreprise
Représenté(e) par le(s) soussigné(s)
(nom, prénom et qualité)
Personne de contact (numéro de
téléphone, numéro de télécopieur,
éventuellement adresse e-mail)
En cas de différence : chef du projet
(numéro de téléphone, numéro de
télécopieur, courriel)
Numéro de compte pour les paiements
Institution financière
Ouvert au nom de
NB : joindre registre du commerce ou les statuts
Nom, prénom, Date et signature