1 Enseignants de l’UEnseignants de l’UNSANSA1

La DHGLa DHG

Comment ça marche ?Comment ça marche ?

Enseignants de l’UEnseignants de l’UNSANSA2

Les différentes étapesLes différentes étapes

2

Enseignants de l’UEnseignants de l’UNSANSA3

Prévisions d'effectifsPrévisions d'effectifs

3

Cette opération peut être préparée immédiatement après le constat définitif de rentrée, sur la base des effectifs arrêtés.

Après comparaison de leurs prévisions avec celles du chef d'établissement, les autorités académiques arrêtent une prévision officielle, au cours du premier trimestre, qui sert de base de calcul à la DHG.

Les services académiques appliquent pour leurs propres révisions la méthode des TAP (Taux Apparents de Passage).

Enseignants de l’UEnseignants de l’UNSANSA44

La D.H.GLa D.H.G

« Horaire » : Un volume horaire, décomposé en • Heures Postes (HP)• Heures Supplémentaires Année (HSA).

« Dotation » : attribuée à l’établissement par le rectorat pour les lycées et LP et par l’I.A. pour les collèges à partir des prévisions d’effectifs.

« Globale » : comprend toutes les heures (enseignement, décharges, UNSS etc…)

Enseignants de l’UEnseignants de l’UNSANSA5

Le parcours de la DHGLe parcours de la DHGI.A. (collège)

Rectorat (Lycée et LP)

Etablissement autonome

CommissionPermanente

Conseild’Administration

Chef d’établissement

Propose une répartition de la DHG

Conseil Pédagogique

Propose des axespédagogiques

Débat et prépare le projet

Vote

Les enseignants doivent s’emparer des instances pour y peser

Enseignants de l’UEnseignants de l’UNSANSA66

Le T.R.M.D. ?Le T.R.M.D. ?

Structure

DHG

Personnels

TTableaux de ableaux de RRépartitionépartitiondes des MMoyens par oyens par DDisciplineiscipline

Enseignants de l’UEnseignants de l’UNSANSA77

La structure La structure C’est le nombre de classes par niveau

Exemples :

•4 classes de 6e

•3 classes de 5e

•3 classes 4e

•3 classes de 3e

•4 classes de 2nde•1 classe de 1ere L•2 classes de 1ere S•1 classe de 1ere STG•1 classe de Tle L•2 classes de Tle S•1 classe de Tle STG

Enseignants de l’UEnseignants de l’UNSANSA88

La structure La structure Comprend également les choix pédagogiques

Exemples :

• Dédoublement de classes

• Constitution des sections (lycée et LP)

• Dispositifs spécifiques (IDD, TPE, Aide individualisée, Accompagnement personnalisé, heures libres en 5e et 4e…)

Ces choix « consomment » des heures d’enseignement

Enseignants de l’UEnseignants de l’UNSANSA99

Les personnelsLes personnelsCe sont les enseignants affectés dans l’établissement. Ils « apportent » des heures d’enseignement.

• Un certifié, Un PLP ou un PEGC apporte 18 heures de cours

• Un agrégé apporte 15 heures (17h pour l’EPS)

• Un enseignant d’EPS apporte 20 heures

NB : les temps partiels et les décharges à responsabilité académiques sont à retirer de l’apport

Enseignants de l’UEnseignants de l’UNSANSA1010

Deux impératifs :Deux impératifs :• Assurer les enseignements obligatoires

• Rester dans les limites de la dotation

contraintes :contraintes :

• Respecter les obligations de service des profs

• Prendre en compte le projet d’établissement et les contrats d’objectifs.

Enseignants de l’UEnseignants de l’UNSANSA1111

HSA, CSD, CSR etc….HSA, CSD, CSR etc….

Une fois la structure arrêtée, on calcule les besoins par discipline.

C’est de là que découlent les mesures concernant les personnels

Enseignants de l’UEnseignants de l’UNSANSA1212

HSA, CSD, CSR etc….HSA, CSD, CSR etc….Exemple :

En Mathématiques, le TRMD prévoit 54 heures de cours à assurer. L’équipe de l’établissement est composée de 2 certifiés et 1 agrégé. Ils apportent 2x18 + 15 heures = 51 heures.

On aura donc 51 heures de maths en Heures Postes.

Les 3 heures restantes seront des HSA à répartirentre les collègues

Enseignants de l’UEnseignants de l’UNSANSA1313

HSA, CSD, CSR etc….HSA, CSD, CSR etc….

En Français, on a besoin de 60 heures.L’équipe est composée de 4 certifiés dont 1 à 50%. L’apport total est donc de 3x18 + 1x9 = 63 heures.

Comme il n’y a pas assez d’heures de français, l’un des enseignants va devoir aller effectuer un complément de service de 3 heures dans un autre établissement.

L’établissement d’origine donne des heures, pour lui, c’est donc un complément de service donné(CSD).

Enseignants de l’UEnseignants de l’UNSANSA1414

HSA, CSD, CSR etc….HSA, CSD, CSR etc….

En Arts plastiques, il faut 12 heures dans l’établissement.

Il n’y a qu’un seul enseignant : un certifié à mi-temps qui n’apporte que 9 heures.Comme il est à temps partiel il ne peut pas avoir d’HSA.

L’établissement doit demander à recevoir 3 heures d’un autre établissement. Ce sera un complément de service reçu (CSR), pris sur les HP dans la DHG.

Enseignants de l’UEnseignants de l’UNSANSA1515

Les suppressionsLes suppressionsde poste.de poste.

Elles découlent de la dotation en Heures Postes et de sa répartition.

Enseignants de l’UEnseignants de l’UNSANSA1616

Les suppressionsLes suppressionsde poste.de poste.

Exemple :Un collège dispose d’une dotation de 385 HPSon équipe est constituée de 18 certifiés, 2 agrégés, 3 profs d’EPS dont 1 a mi-temps.

L’équipe apporte au total18x18 + 2x15 + 2,5x20 heures = 404 heures

Le TRMD final doit donc permettre de« récupérer » 19 heures

Enseignants de l’UEnseignants de l’UNSANSA1717

Les suppressionsLes suppressionsde poste.de poste.

• Une partie de l’écart peut-être compensé en CSD

• Si l’apport des personnels reste supérieur à la dotation en HP, il devient obligatoire de fermer un postes.

• La fermeture de poste réduit l’apport d’heures des personnels et permet de respecter ladotation en HP

Enseignants de l’UEnseignants de l’UNSANSA1818

Pourquoi ce poste là ?Pourquoi ce poste là ?Plusieurs critères peuvent jouer pour déterminer le ou les postes qui seront fermé(s)

• l’écart entre apports et besoins selon les disciplines

• les possibilités pour les enseignants de la discipline d’assurer des HSA pour compenser la fermeture.

• les départs en retraites ou demandes de mutation dans la discipline (pour éviter les Mesures de Carte Scolaire).

Ce choix relève de la responsabilité du C.A.

Enseignants de l’UEnseignants de l’UNSANSA1919

Mais en pratique…Mais en pratique…

Ces descriptions théoriques fonctionnent lorsque les DHG sont suffisantes. Lorsqu’elles sont trop contraintes, il faut parfois jouer sur le TRMD pour respecter la DHG ce qui donne des situations aberrantes :

• Compléments de services et heures sup dans la même discipline

• postes supprimés mais nombreuses HSA

•etc…