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Eric Eric Charbonnier Charbonnier Plongée et Plongée et Réglementation Réglementation La plongée est un sport à La plongée est un sport à risque réglementé par la risque réglementé par la LOI française LOI française

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Plongée et Plongée et RéglementationRéglementation

La plongée est un sport à La plongée est un sport à risque réglementé par la LOI risque réglementé par la LOI

françaisefrançaise

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Plongée et Plongée et RéglementationRéglementationL’arrêté qui nous concerne est l’arrête L’arrêté qui nous concerne est l’arrête du 22 Juin 1998, modifié 2000du 22 Juin 1998, modifié 2000

Il réglemente les règles de plongée à Il réglemente les règles de plongée à l’airl’air

Les modifications de 2000 et 2004 Les modifications de 2000 et 2004 concernent la plongée aux mélanges.concernent la plongée aux mélanges.

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Plongée et Plongée et RéglementationRéglementationArt.17 : Les dispositions du présent arrêté ne Art.17 : Les dispositions du présent arrêté ne sont pas applicables à l'apnée, à la plongée sont pas applicables à l'apnée, à la plongée archéologique, souterraine ainsi qu'aux archéologique, souterraine ainsi qu'aux parcours balisés d'entraînement et de parcours balisés d'entraînement et de compétition d'orientation subaquatique.compétition d'orientation subaquatique.

Rappel : Seuls les titulaires du Brevet d’Etat Rappel : Seuls les titulaires du Brevet d’Etat peuvent enseigner la plongée contre peuvent enseigner la plongée contre rémunération rémunération (Article 37 de la loi du 6 juillet 2000 modifiant la loi du (Article 37 de la loi du 6 juillet 2000 modifiant la loi du 16/07/84) 16/07/84)

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Prérogatives du Prérogatives du Niveau 4Niveau 4

L’arrêté définit le guide de palanquée :L’arrêté définit le guide de palanquée :

Art 7 : Le guide de palanquée Art 7 : Le guide de palanquée dirige la dirige la palanquée en immersionpalanquée en immersion. . Il est Il est responsable du déroulementresponsable du déroulement de la de la plongée et s’assure que les caractéristiques plongée et s’assure que les caractéristiques de celle-ci sont adaptées aux circonstances et de celle-ci sont adaptées aux circonstances et aux compétences des participants.aux compétences des participants.L’encadrement de la plongée est assuré par un L’encadrement de la plongée est assuré par un guide de palanquée titulaire des qualifications guide de palanquée titulaire des qualifications mentionnées en annexe II du présent arrêté et mentionnées en annexe II du présent arrêté et selon les conditions de pratique définies en selon les conditions de pratique définies en annexe IIIannexe III

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Prérogatives du Niveau 4Prérogatives du Niveau 4

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Prérogatives en Prérogatives en enseignementenseignement

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Prérogatives en Prérogatives en explorationexploration

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Equipement du Equipement du guide de palanquéeguide de palanquéeArt.10 : Sauf dans les piscines ou fosses de plongée Art.10 : Sauf dans les piscines ou fosses de plongée dont la profondeur n'excède pas six mètres, les dont la profondeur n'excède pas six mètres, les plongeurs évoluant en autonomie et plongeurs évoluant en autonomie et les guides de les guides de palanquéepalanquée sont équipés sont équipés chacun d'un système chacun d'un système gonflablegonflable au moyen de gaz comprimé leur au moyen de gaz comprimé leur permettant de regagner la surface et de s'y permettant de regagner la surface et de s'y maintenir, ainsi que maintenir, ainsi que des moyens de contrôler des moyens de contrôler personnellement les caractéristiques de la personnellement les caractéristiques de la plongée et de la remontée de leur palanquée.plongée et de la remontée de leur palanquée.En milieu naturel, En milieu naturel, le guide de palanquéele guide de palanquée est est équipé d'un équipement de plongée muni de équipé d'un équipement de plongée muni de deux deux sorties indépendantessorties indépendantes et de et de deux détendeurs deux détendeurs completscomplets. . Les plongeurs en autonomie sont munis d'un Les plongeurs en autonomie sont munis d'un équipement de plongée permettant d'alimenter en équipement de plongée permettant d'alimenter en gaz respirable un équipier sans partage d'embout.gaz respirable un équipier sans partage d'embout.

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Notions de Notions de responsabilité responsabilité pénale et civilepénale et civile

Responsabilité pénaleResponsabilité pénale

Responsabilité civile.Responsabilité civile.

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Responsabilité Responsabilité pénalepénale

La responsabilité pénale résulte de la La responsabilité pénale résulte de la loi.loi.C’est l’obligation de répondre des C’est l’obligation de répondre des infractions commises et de et de subir infractions commises et de et de subir la peine prévue qui les réprime la peine prévue qui les réprime Exemples :Exemples :

• Il y a infraction pénale si un guide de Il y a infraction pénale si un guide de palanquée n’a pas 2 détendeurs.palanquée n’a pas 2 détendeurs.• Il n’y a pas d’infraction pénale si 3 copains Il n’y a pas d’infraction pénale si 3 copains plongent entre eux à 90m.plongent entre eux à 90m.

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Responsabilité Responsabilité pénalepénale

La réalisation de l’infraction La réalisation de l’infraction suppose la réunion des trois suppose la réunion des trois éléments:éléments:

Elément légal Elément légal Elément matérielElément matériel Elément moralElément moral

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Responsabilité Responsabilité pénalepénaleL’ Elément légal:L’ Elément légal:

Un fait ne constitue une infraction qu'autant qu'il est prévu comme tel par la loi. En d'autres termes, ce qui n'est pas interdit est autorisé.

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Responsabilité Responsabilité pénalepénale

L’ Elément matériel:L’ Elément matériel:La violation de la loi doit résulter d'un acte externe de l'homme. Le droit pénal n'incrimine pas la simple intention. La pensée criminelle doit se matérialiser par un acte d'exécution. Celui-ci peut-être :

Un acte positifUn acte négatif

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Responsabilité Responsabilité pénalepénale

L’ Elément matériel:L’ Elément matériel:* L’ un acte positif, c'est-à-dire faire ce que la loi prohibeex: Enseigner la plongée contre rémunération sans être titulaire d'un brevet d'Etat.* un acte négatif, c'est-à-dire ne pas faire ce que la loi ordonneex: Non-assistance à personne en danger.

Dans certaines circonstances, le non-respect d'une règle évidente de sécurité (plongée au-delà de 70 mètres) pourrait constituer l'élément matériel de l'infraction en cas d'accident. Cependant, on doit noter qu'aucune condamnation fondée sur cet élément n'a encore été prononcée, mais il est légitime de penser qu'un magistrat pourrait le retenir.

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Responsabilité Responsabilité pénalepénale

L’ Elément moral:L’ Elément moral:L'élément moral de l'infraction c'est la "faute" au sens strict du terme. Celle-ci suppose la volonté de son auteur. Elle est requise pour toute infraction quelle qu'elle soit, même pour une contravention.Lorsque cette volonté se trouve supprimée par suite d'une circonstance indépendante à l'auteur (cas fortuit, fait accidentel imprévu, force majeure), il n'y a pas infraction.

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Responsabilité Responsabilité pénalepénale

L’ Elément moral :L’ Elément moral :La faute peut être :* avec intention coupable. La faute consiste dans la volonté- d'accomplir un acte sachant qu'il est défendu par la loi- de s'abstenir d'un acte sachant que la loi l'ordonne.

* sans intention coupable. Il s'agit d'une :- faute d'imprudence (ex: Atteinte à la vie humaine ou à l'intégrité corporelle par imprudence, maladresse ou négligence, etc.)- faute contraventionnelle qui consiste dans le seul fait de l'inobservation des prescriptions légales ou réglementaires établies dans l'intérêt de la sécurité publique (ex: Infractions à l'arrêté de 1998).

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Responsabilité Responsabilité civilecivile

La responsabilité civile se définit comme l'obligation de réparer les dommages causés à autrui. Elle consiste en un versement de dommages et intérêts à ceux qui sont victimes d'une action (ou inaction) quelconque, même si cette action (ou inaction) ne constitue pas, à proprement parler, un délit, une infraction ou même une imprudence au sens pénal du terme.Pour qu'un individu soit "punissable", il faut en général qu'il ait commis une faute.

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ResponsabilitésResponsabilités

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Responsabilité Responsabilité civile et pénalecivile et pénale

Mise en dangerMise en danger : : La mise en danger délibérée d’autrui résulte de la La mise en danger délibérée d’autrui résulte de la violation d’une obligation de sécurité ou de prudence, violation d’une obligation de sécurité ou de prudence, alors même que la personne fautive connaissait cette alors même que la personne fautive connaissait cette obligation et quelle à délibérément décidé de ne pas la obligation et quelle à délibérément décidé de ne pas la respecter. respecter. Ce délit peut être sanctionné sans qu’aucun préjudice Ce délit peut être sanctionné sans qu’aucun préjudice n’ait été constatén’ait été constaté. . ExempleExemple : un guide de palanquée qui descendrait à 30 : un guide de palanquée qui descendrait à 30 mètres avec 1 plongeur niveau 1. Ce dernier pourrait mètres avec 1 plongeur niveau 1. Ce dernier pourrait porter plainte estimant avoir été «délibérément mis en porter plainte estimant avoir été «délibérément mis en danger».danger».

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Responsabilité Responsabilité civile et pénalecivile et pénale

Obligation de moyens :Obligation de moyens :Obligation par laquelle le débiteur s’engage a Obligation par laquelle le débiteur s’engage a faire tout son possible pour que l’obligation faire tout son possible pour que l’obligation soit exécutée.soit exécutée.Il s’oblige à mettre tous les moyens dont il Il s’oblige à mettre tous les moyens dont il dispose pour obtenir un résultat.dispose pour obtenir un résultat.

Dans tous les cas Dans tous les cas l’obligation de moyens doit l’obligation de moyens doit être respectée,être respectée, ce qui suppose de pouvoir ce qui suppose de pouvoir prouver que tous les moyens nécessaires pour prouver que tous les moyens nécessaires pour éviter un incident ou accident ont été mis en éviter un incident ou accident ont été mis en œuvre.œuvre.

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Responsabilité Responsabilité civile et pénalecivile et pénale

Notion de risque accepté :Notion de risque accepté :La théorie du risque accepté suppose que les La théorie du risque accepté suppose que les risques habituels de l’activité sont acceptés a risques habituels de l’activité sont acceptés a priori par les pratiquants et qu’ils ne peuvent priori par les pratiquants et qu’ils ne peuvent donc pas se retourner contre les donc pas se retourner contre les organisateurs en cas de problème.organisateurs en cas de problème.

Cela peut éventuellement atténuer la Cela peut éventuellement atténuer la responsabilité d’un guide de palanquée vis à responsabilité d’un guide de palanquée vis à vis de plongeurs expérimentés.vis de plongeurs expérimentés.Pour des mineurs ou des plongeurs débutants, Pour des mineurs ou des plongeurs débutants, les tribunaux refusent le plus souvent cet les tribunaux refusent le plus souvent cet argument. argument.

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PAUSEPAUSE

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ResponsabilitésResponsabilités

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Responsabilité du moniteur de Responsabilité du moniteur de plongéeplongée

La pratique de la plongée comporte des risques, et souvent le plongeur recourt aux services d'un moniteur ou adhère à un groupe, en faisant confiance à celui, qui, par son expérience et ses connaissances techniques, en a accepté la responsabilité. Qu'il s'agisse de bénévoles exerçant à titre particulier ou de professionnels rémunérés, des obligations précises leur incombent. Leur défaillance engage leur responsabilité si un préjudice a été causé à un élève ou à l'un des participants.Ex: Décès d'un plongeur. « condamnation d'un bénévole qui n'avait pas vérifié l'équipement de sa palanquée, n'avait pas tenu compte de la fatigue et de la faiblesse technique de ses compagnons et n'avait pas pris en considération les mauvaises conditions météorologiques. »

Mémoire P. Schneider

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Responsabilité du moniteur de Responsabilité du moniteur de plongéeplongée

La responsabilité du moniteur pourra se trouver engagée dans toutes ses activités d'enseignement ou d'accompagnement de palanquées.Il est lié à son client par un contrat (même le bénévole). Il s'impose à lui une obligation de moyens et non de résultat. En effet, le moniteur ne peut s'engager à ramener son client sain et sauf d'une plongée, mais il doit lui fournir les meilleurs moyens de sa profession pour y parvenir. Dans tous les cas, pour qu'une responsabilité puisse être retenue, il faut qu'une faute soit établie, laquelle consiste généralement en un relâchement de la surveillance, une négligence, une absence de précaution ou un défaut de discernement dans l'évaluation du risque. Ladite faute doit être appréciée en fonction de l'âge et du comportement de l'élève, ainsi que de la difficulté objective de l'entreprise, compte tenu des conditions générales de temps et de lieu.

Mémoire P. Schneider

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Responsabilité du moniteur de Responsabilité du moniteur de plongéeplongée

On doit noter une jurisprudence assez surprenante dans la mesure où elle exonère de responsabilité le moniteur de plongée, qui, ayant expliqué correctement une technique, est confronté à un accident survenu du fait de la panique d'un élève Cour d'Appel LYON 30 mai 1985 « on ne peut considérer comme responsable d'un accident de plongée survenu lors de la remontée, le moniteur, dès lors qu'il a expliqué la technique de remontée et qu'il est prouvé que la victime a lâché l'embout ».

On notera que l'obligation de moyens mise à la charge du moniteur ne se limite pas, dans le temps, à la période durant laquelle l'élève prend sa leçon de plongée, mais commence au moment où le moniteur prend en charge l'élève et se termine au retour de la plongéeEx : Accident pendant une natation en surface jusqu'au lieu d'évolution

Mémoire P. Schneider

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Responsabilité du moniteur de Responsabilité du moniteur de plongéeplongée

L'examen des décisions judiciaires montre que l'analyse des circonstances de l'accident est essentielle dans l'appréciation de la responsabilité civile du moniteur de plongée.Les juges recherchent s'il a correctement exécuté les obligations du contrat passé avec ses élèves, et examinent ensuite soigneusement l'attitude de la victime qui, parfois, aura voué à l'échec toutes les précautions prises.C'est ainsi que la faute de la victime ou le fait d'un tiers peuvent constituer une cause d'exonération de la responsabilité du moniteur. Quant à la force majeure, elle est admise de façon très restrictive en matière d'accident de plongée et se limite à l'événement naturel d'une violence particulière qui serait imprévisible et irrésistible. En particulier, la jurisprudence, à plusieurs reprises, a refusé de considérer une tempête comme cas de force majeure.

Mémoire P. Schneider

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Responsabilité du Responsabilité du moniteur de plongéemoniteur de plongée

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Le matérielLe matériel

Tous les blocs doivent être Tous les blocs doivent être réeprouvés tous les 2 ans.réeprouvés tous les 2 ans.La réepreuve consiste a mettre le La réepreuve consiste a mettre le bloc sous pression (pression de bloc sous pression (pression de reeepreuve) qui est 1,5 x la reeepreuve) qui est 1,5 x la Pression de service.Pression de service.Ces deux pressions sont gravées Ces deux pressions sont gravées sur le bloc (PS et PE)sur le bloc (PS et PE)

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Le matérielLe matériel

Dans le cas ou le bloc est inscrit Dans le cas ou le bloc est inscrit au registre d’un club, il est au registre d’un club, il est possible de faire une Inspection possible de faire une Inspection Visuelle tous les ans.Visuelle tous les ans.

Dans ce cas, le réepreuve peut Dans ce cas, le réepreuve peut être faite tous les 5 ans.être faite tous les 5 ans.

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Le matérielLe matériel

L’inspection est faite par un TIV.L’inspection est faite par un TIV.

Il a suivi une formation, accessible Il a suivi une formation, accessible à tout licencié majeur, lui à tout licencié majeur, lui permettant de juger l’état d’un permettant de juger l’état d’un bloc.bloc.

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Le matérielLe matériel

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Le bateau de Le bateau de plongéeplongée

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Le bateau de Le bateau de plongéeplongée

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La FFESSMLa FFESSM

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