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EacuteTAPE 1 PREacutePARATION EN VUE DE LA VISITE DrsquoINSPECTION
RAPPORT SST - INSPECTION DES INSTALLATIONS SEPTIQUES URBANISME ndash SEPTEMBRE 2017
Rapport SST ndash Inspection des installations septiques
Septembre 2017
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Transmettre au preacutealable les informations
pertinentes aux citoyens
IMAGER CE QUI EST ESSENTIELthinsp
httpswwwvillemagogqccawp-contentuploadsmagogflatGuide_FossesSeptiques_2013pdf
Voici un exemple bien imageacute
httpsaintbernarddemichaudvilleqccapdfRegie20des20dechetsProgramme20vidange20fosses20RIAMpdf
Informer les citoyens quelques jours avant lrsquointervention
- qursquoil est interdit de rejeter des substances inflammables ou explosives dans la fosse septiquethinsp
- qursquoils doivent srsquoassurer de laisser libre lrsquoaccegraves au couvercle de la fosse
Ces mesures permettront de reacuteduire les risques drsquoexposition agrave des produits dangereux et au deacuteveloppement des TMS chez
les inspecteurs
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Communiquer avec le citoyen pour le
preacutevenir de la visite de lrsquoinspecteur OU effectuer une visite
non annonceacutee
Ideacutealement planifier lrsquoinspection de la fosse septique en mecircme temps ou apregraves sa vidange en consultant lrsquohoraire des vidanges - Au deacutebut de la peacuteriode estivale plusieurs municipaliteacutes embauchent un travailleur eacutetudiant et le forment pour effectuer des
inspections sommaires lors de la vidange effectueacutee par le sous-traitant En autres un des objectifs est drsquoidentifier des rejets potentiels dans lrsquoenvironnement
- Les cas identifieacutes comme eacutetant laquo potentiellement probleacutematiques raquo sont reacutefeacutereacutes agrave un inspecteur Ainsi lrsquoinspecteur peut se deacuteplacer et effectuer le test de coloration
Deux tendances existent au sein des municipaliteacutes
1- Lrsquoinspecteur communique avec le citoyen pour annoncer sa visite immeacutediatement apregraves la vidange de la fosse septique Le travail est perccedilu davantage comme un travail drsquoeacutequipe VilleCitoyen OU
2- Lrsquoinspecteur se preacutesente sans rendez-vous afin drsquoidentifier une probleacutematique Il est permis agrave toutes municipaliteacutes en vertu la Loi des citeacutes et villes et du Code municipal drsquoadopter un regraveglement municipal autorisant ses officiers agrave visiter et agrave examiner selon des heures raisonnables toute proprieacuteteacute immobiliegravere
Drsquoun point de vue SST lrsquoannonce de la visite par un inspecteur permet de
- Valider la preacutesence drsquoanimaux avec le citoyenthinsp Lors de la prise de rendez-vous demandez au client srsquoil y a preacutesence drsquoanimaux et lui donner les consignes agrave
respecter (dans le cas drsquoun chien demander de le tenir agrave lrsquoeacutecart dans une piegravece ougrave il ne pourra pas ecirctre en contact avec lrsquoinspecteur pour toute la dureacutee de la visite)
Consigner les informations encadrant la preacutesence drsquoanimaux au dossier informatique du client - Informer le citoyen que les accegraves agrave la fosse doivent ecirctre bien deacutegageacutes conformeacutement agrave la documentation qui leur a eacuteteacute
preacutealablement transmisethinsp - Demander au citoyen de retirer le(s) couvercle(s) lui-mecircme lors de la visite (ideacutealement)thinsp - Srsquoassurer de la preacutesence obligatoire du citoyen au cas ougrave lrsquoinspecteur devrait effectuer un test de coloration agrave partir de
lrsquointeacuterieur de la reacutesidence - Observer le ton et le vocabulaire employeacute par le citoyen afin drsquoanticiper un comportement difficile ou agressif et de planifier
une intervention avec deux travailleurs ou encore avec lrsquoaide de personnes speacutecialiseacutees (infirmiegravere en santeacute au travail policier etc) Se reacutefeacuterer au thegraveme Violence et clientegravele agressive de lrsquoAPSAM (au besoin)
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Preacutevoir le travail en lieu isoleacute ougrave la
transmission des ondes cellulaires est
deacutefaillante voire impossible
Lorsque les deacuteplacements vous amegravenent au-delagrave du reacuteseau cellulaire un dispositif de localisation vous permet de transmettre votre position GPS aux
intervenants drsquourgence et ce gracircce agrave une simple touche Ajoutez ce dispositif de poche agrave votre mateacuteriel indispensable et demeurez brancheacute ougrave
que vous alliez
Pensez agrave la traccedilabiliteacute de lrsquoinspecteurthinsp
- Informer les collegravegues de la route de travail (adresses lieux dureacutee approximative des visites etc) et eacutetablir un deacutelai drsquointervention entre les communicationsthinsp
OU - Utiliser un appareil de localisation drsquourgence
(peu coucircteux agrave lrsquoachat) et contrat annuel de localisation ($ raisonnable)
Article 322 du RSST laquo Lorsqursquoun travailleur exeacutecute seul un travail dans un lieu isoleacute ougrave il lui est impossible de demander de lrsquoassistance une meacutethode de surveillance efficace intermittente ou continue doit ecirctre mise en application raquo
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Apporter les documents et
eacutequipements de protection personnels (EacutePIS) approprieacutes en
fonction de la tacircche agrave effectuer
Lrsquoinspecteur porte un badge drsquoidentification avec sa photo
Selon les tacircches effectueacutees les vecirctements personnels devront ecirctre proteacutegeacutes et des EacutePIS doivent ecirctre porteacutes
- Ne pas porter de bijoux autant pour les risques biologiques que drsquoun point de vue seacutecuriteacute (ex bague qui demeure coinceacutee sur une saillie)
- Drsquoailleurs drsquoun point de vue contamination biologique lrsquoinspecteur ne devra pas porter le cordon et le badge autour de son cou
Pensons aux eacuteclaboussures simplement en
travaillant pencheacute ou qursquoun appareil ou sa perche touche agrave son cordon
De porter un badge au cou qursquoun client agressif pourrait facilement agripper nrsquoest pas recommandeacute
non plus agrave moins que celui-ci soit facilement deacutetachable
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Planifier le transport du mateacuteriel dans le veacutehicule de service
Rangement ndash Ville de Thetford Mines (agrave proscrire)
Ex Rangement du veacutehicule de lrsquoinspecteur - Ville drsquoActon Vale
En cas drsquoimpact les objets eacuteviteront drsquoecirctre projeteacutes
PREacuteVENTION DE LA CONTAMINATION
PENSONS-Y EN EacuteQUIPE
- Est-ce qursquoon propose agrave lrsquoinspecteur de retirer ses EPIS et survecirctement avant drsquoentrer dans
lrsquohabitacle du veacutehicule pour eacuteviter la contaminationthinsp
- Est-ce que des sacs jetables seront disponibles
pour qursquoil puisse mettre ses EPIS agrave lrsquointeacuterieur du coffre sans contaminer lrsquoensemble du veacutehicule et eacuteviter de deacutesinfecter et laver le veacutehicule agrave chaque
foisthinsp
- Est-ce qursquoil faudrait preacutevoir un endroit pour proceacuteder au nettoyage et la deacutesinfection des
EPISthinsp
Agrave lrsquoarriegravere du veacutehicule lrsquoajout drsquoun support fixe ou de coffres identifieacutes (propre ou contamineacute) fixeacutes agrave lrsquoaide de sangles permettrait de mieux srsquoy retrouver tout en srsquoassurant de seacuteparer les objets souilleacutes (gants etc)
des autres objets Srsquoil y a le transport drsquoun garde-corps celui-ci doit y ecirctre fixeacute
PROPRE CONTAMINEacute
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21 Veacuterifier la preacutesence drsquoanimaux sur les
lieux
- Apregraves avoir sonneacute ou frappeacute agrave la porte srsquoeacuteloigner pour se donner un temps de reacuteaction afin de diminuer les risques qursquoun
chien puisse vous atteindre Utiliser le mateacuteriel de travail (ex valise coffre bloc-notes) comme bouclier crsquoest-agrave-dire le tenir devant soithinsp
- Se preacutesenter en effectuant une analyse de son environnement afin drsquoecirctre en controcircle de celui-ci et drsquoecirctre precirct agrave reacuteagir agrave un risque imminentthinsp
- Demander au client srsquoil y a preacutesence drsquoanimaux et lui rappeler les consignes agrave respecter (dans le cas drsquoun chien demander de le tenir agrave lrsquoeacutecart dans une piegravece ougrave il ne pourra ecirctre en contact avec lrsquoinspecteur pour toute la dureacutee de la visite)
- Ecirctre en mesure drsquoidentifier les races de chiens interdites sur le territoire ducirc agrave la dangerositeacute connue de ces animaux Il serait inteacuteressant de produire un document agrave cet effet
- Agrave noter que tous les chiens peuvent agresser et ce peu importe la racehellip Par ailleurs plus le chien est gros plus la blessure risque drsquoecirctre importante
Si le citoyen refuse et que vous ecirctes agrave lrsquoaise avec la situation lrsquoobliger agrave le tenir en laisse agrave lrsquoeacutecart du lieu drsquointervention et ce pour toute la dureacutee de la visite
- Reacutefeacuterer les cas drsquoinsalubriteacute morbide les cas ougrave la preacutesence drsquoanimaux deacutepasse les quotas preacutevus au regraveglement etc
Mettre en place une proceacutedure pour deacuteclarer ce type de situation et reacutefeacuterer aux autoriteacutes compeacutetentes
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Identifier avec le citoyen
lrsquoemplacement de la fosse septique et du champ drsquoeacutepuration
Un travail drsquoidentification des EPIS agrave revecirctir selon les tacircches agrave effectuer sera davantage deacuteveloppeacute
avec lrsquoaide des inspecteurs dans un 2e volet
Porter des lunettes de protection pour eacuteviter des eacuteclaboussures dans les yeux ou drsquoecirctre heurteacute par des branches drsquoarbres agrave proximiteacute par exemple
Porter obligatoirement la protection auditive lors de la preacutesence du camion de vidange
Port du dossard obligatoire
Garder une distance seacutecuritaire avec le camion et srsquoassurer laquo de voir et ecirctre vu raquo par le conducteur du camion de pompage agrave vide
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En portant le dossard lrsquoinspecteur srsquoassure drsquoecirctre bien agrave la vue srsquoil doit srsquoeacuteloigner dans un buisson par exemple
Protection en preacutesence de bioaeacuterosols
Selon le travail effectueacute des EacutePIS sont neacutecessaires afin de se proteacuteger des risques de contamination biologique (bacteacuteries virus protozoaires vers
plantes etc)
Protection contre les plantes nuisibles
et insectes piqueurs
Lrsquoinspecteur risque drsquoecirctre exposeacute agrave des plantes nuisibles (ex herbes agrave puce Berce du Caucase
etc) et agrave des insectes piqueurs (ex guecircpes tique agrave patte noire) Les mesures de preacutevention sont
drsquoeacuteviter de marcher dans les herbes longues autant que possible et de porter des vecirctements longs de
couleur claire Agrave noter que la Berce du Caucase et le panais sauvage pourraient se trouver aux abords des fosseacutes Ces plantes sont dangereusesthinsp elles peuvent
causer de seacuterieuses brucirclures (mecircme aux yeux) Si vous apercevez ce type de plante vous eacuteloignez et
communiquer immeacutediatement avec M Martin Regimbal qui srsquoassurera de faire retirer la plante par
lrsquohorticulteur de la Ville
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23 Ouvrir le couvercle de la fosse septique
Avant lrsquoouverture du couvercle veacuterifier aupregraves du proprieacutetaire srsquoil nrsquoy a pas eu de deacuteversement de substances inflammables dans la fosse septique
Geacuteneacuteralement il nrsquoy a pas de lecture de sulfure drsquohydrogegravene (H2S) et de gaz explosif (LIE) agrave
lrsquoouverture des fosses septiques Neacuteanmoins son utilisation est recommandeacutee
Pour les opeacuterations de pompage agrave vide et drsquoinspection visuelle effectueacutes agrave partir de
lrsquoouverture de la fosse porter des lunettes de seacutecuriteacute enveloppantes des gants impermeacuteables et
jetables ainsi qursquoun masque N-95 Agrave noter que ce masque nrsquointercepte pas les odeurs mais eacutevite de recevoir des eacuteclaboussures sur les legravevres Jeter le
masque apregraves chaque utilisation
Il est interdit drsquoentrer dans une fosse septique (mecircme la tecircte ou le bras) agrave moins qursquoune proceacutedure drsquoentreacutee de travail et de sauvetage en espace clos
ait eacuteteacute eacutelaboreacutee et que les travailleurs aient eacuteteacute formeacutes avec les eacutequipements de protection collectifs
et individuels requis
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Une meacutethode et des proceacutedures de travail incluant lrsquoutilisation des outils approprieacutes pour lrsquoouverture des couvercles des fosses septiques permettront drsquoeacuteviter des blessures au dos ainsi qursquoagrave drsquoautres
parties du corps ou encore des troubles musculo-squelettiques (TMS) Preacuteconiser lrsquoouverture avec un
outil approprieacute Installer un garde-corps apregraves lrsquoouverture
Exemple drsquoun dispositif pour lrsquoouverture des couvercles
Dispositif de la Ville de Shawinigan
Le travailleur utilise une brique trouveacutee sur le terrain du citoyen pour reacuteussir agrave lrsquoouvrir
Avec les gants de travail lrsquoouverture eacutetait impossible
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Pour ce qui est du dispositif il est reacutetractable
ajustable et pliable Vu son poids il y a un dispositif qui rentre dans le laquo Hitch raquo du camion pour le rouler
et lrsquoembarquer ou le deacutebarquer afin drsquoeacuteviter de le soulever
Lrsquoinspecteur a eacutegalement trois options qursquoil peut
utiliser pour soulever soit une chaicircne avec crochet pour les couvercles de beacuteton avec anneau drsquoacier et
deux embouts qursquoil peut changer (bleu ou jaune) selon lrsquoeacutepaisseur des poigneacutees de beacuteton du
couvercle
Il existe plusieurs types drsquoaccegraves aux fosses il est requis drsquoavoir en main des outils utiles pour deacutegager
(ex pelle masse en caoutchouc etc)
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Inspecter la fosse agrave partir de lrsquoouverture
visuellement ainsi qursquoen cognant le fond
avec une perche
Il nrsquoest pas recommandeacute drsquoutiliser ce type de perche non reacutetractable
Pratique agrave proscrire cette perche est transporteacutee dans le veacutehicule sans protection et vient restreindre lrsquoespace de conduite (console)
Pistes de solution Veacuterifier lrsquoeacutetancheacuteiteacute du fond suite agrave la vidange
afin de mieux voir le fond de la fosse Consulter lrsquohoraire des vidanges Se preacutemunir drsquoun eacuteclairage puissant
Une perche reacutetractable peut ecirctre inseacutereacutee et
retireacutee plus facilement du veacutehicule et par le fait mecircme diminuer les risques de contamination Voici un exemple
Le deacuteplacement de lrsquoinspecteur lorsque le sol est sec et que les conditions meacuteteacuteorologiques sont
favorables augmentera les chances de repeacuterer une eacuteventuelle pollution
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Ajouter des pastilles de coloration dans la toilette etou dans la
fosse
Produit utiliseacute par drsquoautres municipaliteacutes (sous forme liquide)
Se reacutefeacuterer agrave la fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (fiche signaleacutetique) pour son utilisation pour connaicirctre les
EPIS requis et les mesures agrave appliquer en cas drsquourgence
Lien pour la fiche signaleacutetique du produit de coloration httpspim-
resourcescoleparmercomsds00295-17sdspdf
Lrsquoutilisation de la fluoresceacuteine srsquoavegravere neacutecessaire dans certains cas pour deacutetecter un problegraveme ou un
rejet dans lrsquoenvironnement
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Travailler sur des terrains en pente et agrave proximiteacute ou dans les
cours drsquoeau
Comment doit-on se proteacuteger agrave proximiteacute ou sur un cours drsquoeauthinsp
CSTC 3401
(Mecircme si le lieu de travail nrsquoest pas un chantier de construction les inspecteurs de CNESST utilisent
lrsquoarticle 513 de la LSST pour faire appliquer lrsquoarticle 3401 du CSTC)
Est-ce que le travail est effectueacute agrave moins de 2 megravetres du cours drsquoeauthinsp
Soit que le cours drsquoeau a une profondeur de plus de 12 megravetrethinsp
Soit que lrsquoeau srsquoeacutecoule agrave plus de 051 msthinsp
Si OUI les EPIS tels que la veste de flottaison la perche la boueacutee et un moyen de communication
srsquoavegraverent neacutecessaires (RSST article 355 agrave 357)
Si NON il est important de se rappeler que le travail est isoleacute et agrave risque de chute et glissade ainsi
que de noyade mecircme srsquoil y a peu drsquoeau
Si preacutesence drsquoun cours drsquoeau travail agrave 2 employeacutes ou avoir recours agrave une meacutethode de travail
alternative(ex se rapporter agrave tous les 15 minutes)
Inclure une note au systegraveme informatique concernant la preacutesence drsquoun cours drsquoeau
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Nettoyer et deacutesinfecter les
surfaces de travail et laver ses mains
De bonnes mesures drsquohygiegravene personnelle constituent une des mesures les plus importantes
pour limiter les effets indeacutesirables des micro-organismes
- Ne pas boire ou ne pas manger sur le lieu de la fossethinsp
- Se laver et bien srsquoessuyer les mains une fois les travaux termineacutes et toujours se laver et srsquoessuyer les mains avant de manger ou boirethinsp
- Prendre une douche si eacuteclaboussure Bien nettoyer lrsquooutillage avant de lrsquoembarquer dans le veacutehicule pour eacuteviter la contamination du veacutehicule
(poigneacutee des pelles dispositifs pour ouvrir les couvercles etc)
Lrsquoajout drsquoun savon bacteacutericide sans eau dans le veacutehicule de service srsquoavegravere une neacutecessiteacute De plus des linguettes nettoyantes deacutesinfectantes peuvent
servir agrave nettoyer les surfaces
EacuteTAPE 3 PROGRAMME DE SANTEacute PROGRAMME DE PREacuteVENTION SST FORMATION ET COMMUNICATION
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31 Offrir la vaccination contre lrsquoheacutepatite A et le teacutetanos
Le vaccin contre lrsquoheacutepatite A est offert speacutecifiquement pour les travailleurs qui pourraient ecirctre exposeacutes agrave des bioaeacuterosols drsquoeaux useacutees dont tous les inspecteurs de lrsquourbanisme Mesures de protection Heacutepatite A vaccination recommandeacutee (2 doses) Teacutetanos rappel aux 10 ans Bioaeacuterosol aucun vaccin
32 Ajouter lrsquoidentification de tous les risques au
programme de preacutevention SST sous forme de fiches drsquoactions speacutecifiques
Suite aux actions qui seront choisies de mettre en place les fiches seront compleacuteteacutees en identifiant les mesures correctives applicables
33
Appliquer les mesures drsquohygiegravene (lavage des mains nettoyage des vecirctements) et
deacutesinfection des surfaces de travail (perche et veacutehicule)
Une formation et des sessions drsquoinformation et de sensibilisation sur les risques biologiques auxquels les travailleurs sont exposeacutes est offerte par lrsquoinfirmiegravere du CLSC ndash santeacute au travail Cette formation est recommandeacutee pour tous les inspecteurs leur permettant ainsi de participer activement agrave la preacuteservation de leur santeacute et de celles des citoyens qursquoils cocirctoient La deacutesinfection des surfaces de travail doit ecirctre reacutealiseacutee agrave lrsquoaide drsquoune solution chloreacutee agrave 1 Agrave la demande du service de lrsquourbanisme le veacutehicule sera nettoyeacute au garage des travaux publics
EacuteTAPE 3 PROGRAMME DE SANTEacute PROGRAMME DE PREacuteVENTION SST FORMATION ET COMMUNICATION
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34 Formations et sessions drsquoinformations compleacutementaires
- Regraveglement municipal no 222thinsp - SIMDUT (hypochlorite de sodium et fluoresceacuteine) pour ceux qui sont concerneacutesthinsp - La preacutevention lors de travaux agrave proximiteacute ou sur lrsquoeauthinsp - Clientegravele difficile ou agressive intervenir de faccedilon seacutecuritaire
Note ndash Lrsquoinformation contenue dans ce preacutesent document nrsquoest pas exhaustive et ne peut se substituer aux normes lois et regraveglements en vigueur Remerciements aux inspecteurs et gestionnaires des villes drsquoActon Vale de Magog de Shawinigan de Sherbrooke de St-Bernard de Michaudville des conseillegraveres de lrsquoAPSAM ainsi que de la Reacutegie Intermunicipale pour lrsquoapport agrave ce document de travail
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Communiquer avec le citoyen pour le
preacutevenir de la visite de lrsquoinspecteur OU effectuer une visite
non annonceacutee
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inspections sommaires lors de la vidange effectueacutee par le sous-traitant En autres un des objectifs est drsquoidentifier des rejets potentiels dans lrsquoenvironnement
- Les cas identifieacutes comme eacutetant laquo potentiellement probleacutematiques raquo sont reacutefeacutereacutes agrave un inspecteur Ainsi lrsquoinspecteur peut se deacuteplacer et effectuer le test de coloration
Deux tendances existent au sein des municipaliteacutes
1- Lrsquoinspecteur communique avec le citoyen pour annoncer sa visite immeacutediatement apregraves la vidange de la fosse septique Le travail est perccedilu davantage comme un travail drsquoeacutequipe VilleCitoyen OU
2- Lrsquoinspecteur se preacutesente sans rendez-vous afin drsquoidentifier une probleacutematique Il est permis agrave toutes municipaliteacutes en vertu la Loi des citeacutes et villes et du Code municipal drsquoadopter un regraveglement municipal autorisant ses officiers agrave visiter et agrave examiner selon des heures raisonnables toute proprieacuteteacute immobiliegravere
Drsquoun point de vue SST lrsquoannonce de la visite par un inspecteur permet de
- Valider la preacutesence drsquoanimaux avec le citoyenthinsp Lors de la prise de rendez-vous demandez au client srsquoil y a preacutesence drsquoanimaux et lui donner les consignes agrave
respecter (dans le cas drsquoun chien demander de le tenir agrave lrsquoeacutecart dans une piegravece ougrave il ne pourra pas ecirctre en contact avec lrsquoinspecteur pour toute la dureacutee de la visite)
Consigner les informations encadrant la preacutesence drsquoanimaux au dossier informatique du client - Informer le citoyen que les accegraves agrave la fosse doivent ecirctre bien deacutegageacutes conformeacutement agrave la documentation qui leur a eacuteteacute
preacutealablement transmisethinsp - Demander au citoyen de retirer le(s) couvercle(s) lui-mecircme lors de la visite (ideacutealement)thinsp - Srsquoassurer de la preacutesence obligatoire du citoyen au cas ougrave lrsquoinspecteur devrait effectuer un test de coloration agrave partir de
lrsquointeacuterieur de la reacutesidence - Observer le ton et le vocabulaire employeacute par le citoyen afin drsquoanticiper un comportement difficile ou agressif et de planifier
une intervention avec deux travailleurs ou encore avec lrsquoaide de personnes speacutecialiseacutees (infirmiegravere en santeacute au travail policier etc) Se reacutefeacuterer au thegraveme Violence et clientegravele agressive de lrsquoAPSAM (au besoin)
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Preacutevoir le travail en lieu isoleacute ougrave la
transmission des ondes cellulaires est
deacutefaillante voire impossible
Lorsque les deacuteplacements vous amegravenent au-delagrave du reacuteseau cellulaire un dispositif de localisation vous permet de transmettre votre position GPS aux
intervenants drsquourgence et ce gracircce agrave une simple touche Ajoutez ce dispositif de poche agrave votre mateacuteriel indispensable et demeurez brancheacute ougrave
que vous alliez
Pensez agrave la traccedilabiliteacute de lrsquoinspecteurthinsp
- Informer les collegravegues de la route de travail (adresses lieux dureacutee approximative des visites etc) et eacutetablir un deacutelai drsquointervention entre les communicationsthinsp
OU - Utiliser un appareil de localisation drsquourgence
(peu coucircteux agrave lrsquoachat) et contrat annuel de localisation ($ raisonnable)
Article 322 du RSST laquo Lorsqursquoun travailleur exeacutecute seul un travail dans un lieu isoleacute ougrave il lui est impossible de demander de lrsquoassistance une meacutethode de surveillance efficace intermittente ou continue doit ecirctre mise en application raquo
EacuteTAPE 1 PREacutePARATION EN VUE DE LA VISITE DrsquoINSPECTION
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Apporter les documents et
eacutequipements de protection personnels (EacutePIS) approprieacutes en
fonction de la tacircche agrave effectuer
Lrsquoinspecteur porte un badge drsquoidentification avec sa photo
Selon les tacircches effectueacutees les vecirctements personnels devront ecirctre proteacutegeacutes et des EacutePIS doivent ecirctre porteacutes
- Ne pas porter de bijoux autant pour les risques biologiques que drsquoun point de vue seacutecuriteacute (ex bague qui demeure coinceacutee sur une saillie)
- Drsquoailleurs drsquoun point de vue contamination biologique lrsquoinspecteur ne devra pas porter le cordon et le badge autour de son cou
Pensons aux eacuteclaboussures simplement en
travaillant pencheacute ou qursquoun appareil ou sa perche touche agrave son cordon
De porter un badge au cou qursquoun client agressif pourrait facilement agripper nrsquoest pas recommandeacute
non plus agrave moins que celui-ci soit facilement deacutetachable
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Planifier le transport du mateacuteriel dans le veacutehicule de service
Rangement ndash Ville de Thetford Mines (agrave proscrire)
Ex Rangement du veacutehicule de lrsquoinspecteur - Ville drsquoActon Vale
En cas drsquoimpact les objets eacuteviteront drsquoecirctre projeteacutes
PREacuteVENTION DE LA CONTAMINATION
PENSONS-Y EN EacuteQUIPE
- Est-ce qursquoon propose agrave lrsquoinspecteur de retirer ses EPIS et survecirctement avant drsquoentrer dans
lrsquohabitacle du veacutehicule pour eacuteviter la contaminationthinsp
- Est-ce que des sacs jetables seront disponibles
pour qursquoil puisse mettre ses EPIS agrave lrsquointeacuterieur du coffre sans contaminer lrsquoensemble du veacutehicule et eacuteviter de deacutesinfecter et laver le veacutehicule agrave chaque
foisthinsp
- Est-ce qursquoil faudrait preacutevoir un endroit pour proceacuteder au nettoyage et la deacutesinfection des
EPISthinsp
Agrave lrsquoarriegravere du veacutehicule lrsquoajout drsquoun support fixe ou de coffres identifieacutes (propre ou contamineacute) fixeacutes agrave lrsquoaide de sangles permettrait de mieux srsquoy retrouver tout en srsquoassurant de seacuteparer les objets souilleacutes (gants etc)
des autres objets Srsquoil y a le transport drsquoun garde-corps celui-ci doit y ecirctre fixeacute
PROPRE CONTAMINEacute
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21 Veacuterifier la preacutesence drsquoanimaux sur les
lieux
- Apregraves avoir sonneacute ou frappeacute agrave la porte srsquoeacuteloigner pour se donner un temps de reacuteaction afin de diminuer les risques qursquoun
chien puisse vous atteindre Utiliser le mateacuteriel de travail (ex valise coffre bloc-notes) comme bouclier crsquoest-agrave-dire le tenir devant soithinsp
- Se preacutesenter en effectuant une analyse de son environnement afin drsquoecirctre en controcircle de celui-ci et drsquoecirctre precirct agrave reacuteagir agrave un risque imminentthinsp
- Demander au client srsquoil y a preacutesence drsquoanimaux et lui rappeler les consignes agrave respecter (dans le cas drsquoun chien demander de le tenir agrave lrsquoeacutecart dans une piegravece ougrave il ne pourra ecirctre en contact avec lrsquoinspecteur pour toute la dureacutee de la visite)
- Ecirctre en mesure drsquoidentifier les races de chiens interdites sur le territoire ducirc agrave la dangerositeacute connue de ces animaux Il serait inteacuteressant de produire un document agrave cet effet
- Agrave noter que tous les chiens peuvent agresser et ce peu importe la racehellip Par ailleurs plus le chien est gros plus la blessure risque drsquoecirctre importante
Si le citoyen refuse et que vous ecirctes agrave lrsquoaise avec la situation lrsquoobliger agrave le tenir en laisse agrave lrsquoeacutecart du lieu drsquointervention et ce pour toute la dureacutee de la visite
- Reacutefeacuterer les cas drsquoinsalubriteacute morbide les cas ougrave la preacutesence drsquoanimaux deacutepasse les quotas preacutevus au regraveglement etc
Mettre en place une proceacutedure pour deacuteclarer ce type de situation et reacutefeacuterer aux autoriteacutes compeacutetentes
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Identifier avec le citoyen
lrsquoemplacement de la fosse septique et du champ drsquoeacutepuration
Un travail drsquoidentification des EPIS agrave revecirctir selon les tacircches agrave effectuer sera davantage deacuteveloppeacute
avec lrsquoaide des inspecteurs dans un 2e volet
Porter des lunettes de protection pour eacuteviter des eacuteclaboussures dans les yeux ou drsquoecirctre heurteacute par des branches drsquoarbres agrave proximiteacute par exemple
Porter obligatoirement la protection auditive lors de la preacutesence du camion de vidange
Port du dossard obligatoire
Garder une distance seacutecuritaire avec le camion et srsquoassurer laquo de voir et ecirctre vu raquo par le conducteur du camion de pompage agrave vide
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En portant le dossard lrsquoinspecteur srsquoassure drsquoecirctre bien agrave la vue srsquoil doit srsquoeacuteloigner dans un buisson par exemple
Protection en preacutesence de bioaeacuterosols
Selon le travail effectueacute des EacutePIS sont neacutecessaires afin de se proteacuteger des risques de contamination biologique (bacteacuteries virus protozoaires vers
plantes etc)
Protection contre les plantes nuisibles
et insectes piqueurs
Lrsquoinspecteur risque drsquoecirctre exposeacute agrave des plantes nuisibles (ex herbes agrave puce Berce du Caucase
etc) et agrave des insectes piqueurs (ex guecircpes tique agrave patte noire) Les mesures de preacutevention sont
drsquoeacuteviter de marcher dans les herbes longues autant que possible et de porter des vecirctements longs de
couleur claire Agrave noter que la Berce du Caucase et le panais sauvage pourraient se trouver aux abords des fosseacutes Ces plantes sont dangereusesthinsp elles peuvent
causer de seacuterieuses brucirclures (mecircme aux yeux) Si vous apercevez ce type de plante vous eacuteloignez et
communiquer immeacutediatement avec M Martin Regimbal qui srsquoassurera de faire retirer la plante par
lrsquohorticulteur de la Ville
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23 Ouvrir le couvercle de la fosse septique
Avant lrsquoouverture du couvercle veacuterifier aupregraves du proprieacutetaire srsquoil nrsquoy a pas eu de deacuteversement de substances inflammables dans la fosse septique
Geacuteneacuteralement il nrsquoy a pas de lecture de sulfure drsquohydrogegravene (H2S) et de gaz explosif (LIE) agrave
lrsquoouverture des fosses septiques Neacuteanmoins son utilisation est recommandeacutee
Pour les opeacuterations de pompage agrave vide et drsquoinspection visuelle effectueacutes agrave partir de
lrsquoouverture de la fosse porter des lunettes de seacutecuriteacute enveloppantes des gants impermeacuteables et
jetables ainsi qursquoun masque N-95 Agrave noter que ce masque nrsquointercepte pas les odeurs mais eacutevite de recevoir des eacuteclaboussures sur les legravevres Jeter le
masque apregraves chaque utilisation
Il est interdit drsquoentrer dans une fosse septique (mecircme la tecircte ou le bras) agrave moins qursquoune proceacutedure drsquoentreacutee de travail et de sauvetage en espace clos
ait eacuteteacute eacutelaboreacutee et que les travailleurs aient eacuteteacute formeacutes avec les eacutequipements de protection collectifs
et individuels requis
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Une meacutethode et des proceacutedures de travail incluant lrsquoutilisation des outils approprieacutes pour lrsquoouverture des couvercles des fosses septiques permettront drsquoeacuteviter des blessures au dos ainsi qursquoagrave drsquoautres
parties du corps ou encore des troubles musculo-squelettiques (TMS) Preacuteconiser lrsquoouverture avec un
outil approprieacute Installer un garde-corps apregraves lrsquoouverture
Exemple drsquoun dispositif pour lrsquoouverture des couvercles
Dispositif de la Ville de Shawinigan
Le travailleur utilise une brique trouveacutee sur le terrain du citoyen pour reacuteussir agrave lrsquoouvrir
Avec les gants de travail lrsquoouverture eacutetait impossible
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Pour ce qui est du dispositif il est reacutetractable
ajustable et pliable Vu son poids il y a un dispositif qui rentre dans le laquo Hitch raquo du camion pour le rouler
et lrsquoembarquer ou le deacutebarquer afin drsquoeacuteviter de le soulever
Lrsquoinspecteur a eacutegalement trois options qursquoil peut
utiliser pour soulever soit une chaicircne avec crochet pour les couvercles de beacuteton avec anneau drsquoacier et
deux embouts qursquoil peut changer (bleu ou jaune) selon lrsquoeacutepaisseur des poigneacutees de beacuteton du
couvercle
Il existe plusieurs types drsquoaccegraves aux fosses il est requis drsquoavoir en main des outils utiles pour deacutegager
(ex pelle masse en caoutchouc etc)
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Inspecter la fosse agrave partir de lrsquoouverture
visuellement ainsi qursquoen cognant le fond
avec une perche
Il nrsquoest pas recommandeacute drsquoutiliser ce type de perche non reacutetractable
Pratique agrave proscrire cette perche est transporteacutee dans le veacutehicule sans protection et vient restreindre lrsquoespace de conduite (console)
Pistes de solution Veacuterifier lrsquoeacutetancheacuteiteacute du fond suite agrave la vidange
afin de mieux voir le fond de la fosse Consulter lrsquohoraire des vidanges Se preacutemunir drsquoun eacuteclairage puissant
Une perche reacutetractable peut ecirctre inseacutereacutee et
retireacutee plus facilement du veacutehicule et par le fait mecircme diminuer les risques de contamination Voici un exemple
Le deacuteplacement de lrsquoinspecteur lorsque le sol est sec et que les conditions meacuteteacuteorologiques sont
favorables augmentera les chances de repeacuterer une eacuteventuelle pollution
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Ajouter des pastilles de coloration dans la toilette etou dans la
fosse
Produit utiliseacute par drsquoautres municipaliteacutes (sous forme liquide)
Se reacutefeacuterer agrave la fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (fiche signaleacutetique) pour son utilisation pour connaicirctre les
EPIS requis et les mesures agrave appliquer en cas drsquourgence
Lien pour la fiche signaleacutetique du produit de coloration httpspim-
resourcescoleparmercomsds00295-17sdspdf
Lrsquoutilisation de la fluoresceacuteine srsquoavegravere neacutecessaire dans certains cas pour deacutetecter un problegraveme ou un
rejet dans lrsquoenvironnement
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Travailler sur des terrains en pente et agrave proximiteacute ou dans les
cours drsquoeau
Comment doit-on se proteacuteger agrave proximiteacute ou sur un cours drsquoeauthinsp
CSTC 3401
(Mecircme si le lieu de travail nrsquoest pas un chantier de construction les inspecteurs de CNESST utilisent
lrsquoarticle 513 de la LSST pour faire appliquer lrsquoarticle 3401 du CSTC)
Est-ce que le travail est effectueacute agrave moins de 2 megravetres du cours drsquoeauthinsp
Soit que le cours drsquoeau a une profondeur de plus de 12 megravetrethinsp
Soit que lrsquoeau srsquoeacutecoule agrave plus de 051 msthinsp
Si OUI les EPIS tels que la veste de flottaison la perche la boueacutee et un moyen de communication
srsquoavegraverent neacutecessaires (RSST article 355 agrave 357)
Si NON il est important de se rappeler que le travail est isoleacute et agrave risque de chute et glissade ainsi
que de noyade mecircme srsquoil y a peu drsquoeau
Si preacutesence drsquoun cours drsquoeau travail agrave 2 employeacutes ou avoir recours agrave une meacutethode de travail
alternative(ex se rapporter agrave tous les 15 minutes)
Inclure une note au systegraveme informatique concernant la preacutesence drsquoun cours drsquoeau
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Nettoyer et deacutesinfecter les
surfaces de travail et laver ses mains
De bonnes mesures drsquohygiegravene personnelle constituent une des mesures les plus importantes
pour limiter les effets indeacutesirables des micro-organismes
- Ne pas boire ou ne pas manger sur le lieu de la fossethinsp
- Se laver et bien srsquoessuyer les mains une fois les travaux termineacutes et toujours se laver et srsquoessuyer les mains avant de manger ou boirethinsp
- Prendre une douche si eacuteclaboussure Bien nettoyer lrsquooutillage avant de lrsquoembarquer dans le veacutehicule pour eacuteviter la contamination du veacutehicule
(poigneacutee des pelles dispositifs pour ouvrir les couvercles etc)
Lrsquoajout drsquoun savon bacteacutericide sans eau dans le veacutehicule de service srsquoavegravere une neacutecessiteacute De plus des linguettes nettoyantes deacutesinfectantes peuvent
servir agrave nettoyer les surfaces
EacuteTAPE 3 PROGRAMME DE SANTEacute PROGRAMME DE PREacuteVENTION SST FORMATION ET COMMUNICATION
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31 Offrir la vaccination contre lrsquoheacutepatite A et le teacutetanos
Le vaccin contre lrsquoheacutepatite A est offert speacutecifiquement pour les travailleurs qui pourraient ecirctre exposeacutes agrave des bioaeacuterosols drsquoeaux useacutees dont tous les inspecteurs de lrsquourbanisme Mesures de protection Heacutepatite A vaccination recommandeacutee (2 doses) Teacutetanos rappel aux 10 ans Bioaeacuterosol aucun vaccin
32 Ajouter lrsquoidentification de tous les risques au
programme de preacutevention SST sous forme de fiches drsquoactions speacutecifiques
Suite aux actions qui seront choisies de mettre en place les fiches seront compleacuteteacutees en identifiant les mesures correctives applicables
33
Appliquer les mesures drsquohygiegravene (lavage des mains nettoyage des vecirctements) et
deacutesinfection des surfaces de travail (perche et veacutehicule)
Une formation et des sessions drsquoinformation et de sensibilisation sur les risques biologiques auxquels les travailleurs sont exposeacutes est offerte par lrsquoinfirmiegravere du CLSC ndash santeacute au travail Cette formation est recommandeacutee pour tous les inspecteurs leur permettant ainsi de participer activement agrave la preacuteservation de leur santeacute et de celles des citoyens qursquoils cocirctoient La deacutesinfection des surfaces de travail doit ecirctre reacutealiseacutee agrave lrsquoaide drsquoune solution chloreacutee agrave 1 Agrave la demande du service de lrsquourbanisme le veacutehicule sera nettoyeacute au garage des travaux publics
EacuteTAPE 3 PROGRAMME DE SANTEacute PROGRAMME DE PREacuteVENTION SST FORMATION ET COMMUNICATION
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34 Formations et sessions drsquoinformations compleacutementaires
- Regraveglement municipal no 222thinsp - SIMDUT (hypochlorite de sodium et fluoresceacuteine) pour ceux qui sont concerneacutesthinsp - La preacutevention lors de travaux agrave proximiteacute ou sur lrsquoeauthinsp - Clientegravele difficile ou agressive intervenir de faccedilon seacutecuritaire
Note ndash Lrsquoinformation contenue dans ce preacutesent document nrsquoest pas exhaustive et ne peut se substituer aux normes lois et regraveglements en vigueur Remerciements aux inspecteurs et gestionnaires des villes drsquoActon Vale de Magog de Shawinigan de Sherbrooke de St-Bernard de Michaudville des conseillegraveres de lrsquoAPSAM ainsi que de la Reacutegie Intermunicipale pour lrsquoapport agrave ce document de travail
EacuteTAPE 1 PREacutePARATION EN VUE DE LA VISITE DrsquoINSPECTION
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Preacutevoir le travail en lieu isoleacute ougrave la
transmission des ondes cellulaires est
deacutefaillante voire impossible
Lorsque les deacuteplacements vous amegravenent au-delagrave du reacuteseau cellulaire un dispositif de localisation vous permet de transmettre votre position GPS aux
intervenants drsquourgence et ce gracircce agrave une simple touche Ajoutez ce dispositif de poche agrave votre mateacuteriel indispensable et demeurez brancheacute ougrave
que vous alliez
Pensez agrave la traccedilabiliteacute de lrsquoinspecteurthinsp
- Informer les collegravegues de la route de travail (adresses lieux dureacutee approximative des visites etc) et eacutetablir un deacutelai drsquointervention entre les communicationsthinsp
OU - Utiliser un appareil de localisation drsquourgence
(peu coucircteux agrave lrsquoachat) et contrat annuel de localisation ($ raisonnable)
Article 322 du RSST laquo Lorsqursquoun travailleur exeacutecute seul un travail dans un lieu isoleacute ougrave il lui est impossible de demander de lrsquoassistance une meacutethode de surveillance efficace intermittente ou continue doit ecirctre mise en application raquo
EacuteTAPE 1 PREacutePARATION EN VUE DE LA VISITE DrsquoINSPECTION
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Apporter les documents et
eacutequipements de protection personnels (EacutePIS) approprieacutes en
fonction de la tacircche agrave effectuer
Lrsquoinspecteur porte un badge drsquoidentification avec sa photo
Selon les tacircches effectueacutees les vecirctements personnels devront ecirctre proteacutegeacutes et des EacutePIS doivent ecirctre porteacutes
- Ne pas porter de bijoux autant pour les risques biologiques que drsquoun point de vue seacutecuriteacute (ex bague qui demeure coinceacutee sur une saillie)
- Drsquoailleurs drsquoun point de vue contamination biologique lrsquoinspecteur ne devra pas porter le cordon et le badge autour de son cou
Pensons aux eacuteclaboussures simplement en
travaillant pencheacute ou qursquoun appareil ou sa perche touche agrave son cordon
De porter un badge au cou qursquoun client agressif pourrait facilement agripper nrsquoest pas recommandeacute
non plus agrave moins que celui-ci soit facilement deacutetachable
EacuteTAPE 1 PREacutePARATION EN VUE DE LA VISITE DrsquoINSPECTION
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Planifier le transport du mateacuteriel dans le veacutehicule de service
Rangement ndash Ville de Thetford Mines (agrave proscrire)
Ex Rangement du veacutehicule de lrsquoinspecteur - Ville drsquoActon Vale
En cas drsquoimpact les objets eacuteviteront drsquoecirctre projeteacutes
PREacuteVENTION DE LA CONTAMINATION
PENSONS-Y EN EacuteQUIPE
- Est-ce qursquoon propose agrave lrsquoinspecteur de retirer ses EPIS et survecirctement avant drsquoentrer dans
lrsquohabitacle du veacutehicule pour eacuteviter la contaminationthinsp
- Est-ce que des sacs jetables seront disponibles
pour qursquoil puisse mettre ses EPIS agrave lrsquointeacuterieur du coffre sans contaminer lrsquoensemble du veacutehicule et eacuteviter de deacutesinfecter et laver le veacutehicule agrave chaque
foisthinsp
- Est-ce qursquoil faudrait preacutevoir un endroit pour proceacuteder au nettoyage et la deacutesinfection des
EPISthinsp
Agrave lrsquoarriegravere du veacutehicule lrsquoajout drsquoun support fixe ou de coffres identifieacutes (propre ou contamineacute) fixeacutes agrave lrsquoaide de sangles permettrait de mieux srsquoy retrouver tout en srsquoassurant de seacuteparer les objets souilleacutes (gants etc)
des autres objets Srsquoil y a le transport drsquoun garde-corps celui-ci doit y ecirctre fixeacute
PROPRE CONTAMINEacute
EacuteTAPE 2 LORS DE LA VISITE DrsquoINSPECTION
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21 Veacuterifier la preacutesence drsquoanimaux sur les
lieux
- Apregraves avoir sonneacute ou frappeacute agrave la porte srsquoeacuteloigner pour se donner un temps de reacuteaction afin de diminuer les risques qursquoun
chien puisse vous atteindre Utiliser le mateacuteriel de travail (ex valise coffre bloc-notes) comme bouclier crsquoest-agrave-dire le tenir devant soithinsp
- Se preacutesenter en effectuant une analyse de son environnement afin drsquoecirctre en controcircle de celui-ci et drsquoecirctre precirct agrave reacuteagir agrave un risque imminentthinsp
- Demander au client srsquoil y a preacutesence drsquoanimaux et lui rappeler les consignes agrave respecter (dans le cas drsquoun chien demander de le tenir agrave lrsquoeacutecart dans une piegravece ougrave il ne pourra ecirctre en contact avec lrsquoinspecteur pour toute la dureacutee de la visite)
- Ecirctre en mesure drsquoidentifier les races de chiens interdites sur le territoire ducirc agrave la dangerositeacute connue de ces animaux Il serait inteacuteressant de produire un document agrave cet effet
- Agrave noter que tous les chiens peuvent agresser et ce peu importe la racehellip Par ailleurs plus le chien est gros plus la blessure risque drsquoecirctre importante
Si le citoyen refuse et que vous ecirctes agrave lrsquoaise avec la situation lrsquoobliger agrave le tenir en laisse agrave lrsquoeacutecart du lieu drsquointervention et ce pour toute la dureacutee de la visite
- Reacutefeacuterer les cas drsquoinsalubriteacute morbide les cas ougrave la preacutesence drsquoanimaux deacutepasse les quotas preacutevus au regraveglement etc
Mettre en place une proceacutedure pour deacuteclarer ce type de situation et reacutefeacuterer aux autoriteacutes compeacutetentes
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Identifier avec le citoyen
lrsquoemplacement de la fosse septique et du champ drsquoeacutepuration
Un travail drsquoidentification des EPIS agrave revecirctir selon les tacircches agrave effectuer sera davantage deacuteveloppeacute
avec lrsquoaide des inspecteurs dans un 2e volet
Porter des lunettes de protection pour eacuteviter des eacuteclaboussures dans les yeux ou drsquoecirctre heurteacute par des branches drsquoarbres agrave proximiteacute par exemple
Porter obligatoirement la protection auditive lors de la preacutesence du camion de vidange
Port du dossard obligatoire
Garder une distance seacutecuritaire avec le camion et srsquoassurer laquo de voir et ecirctre vu raquo par le conducteur du camion de pompage agrave vide
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En portant le dossard lrsquoinspecteur srsquoassure drsquoecirctre bien agrave la vue srsquoil doit srsquoeacuteloigner dans un buisson par exemple
Protection en preacutesence de bioaeacuterosols
Selon le travail effectueacute des EacutePIS sont neacutecessaires afin de se proteacuteger des risques de contamination biologique (bacteacuteries virus protozoaires vers
plantes etc)
Protection contre les plantes nuisibles
et insectes piqueurs
Lrsquoinspecteur risque drsquoecirctre exposeacute agrave des plantes nuisibles (ex herbes agrave puce Berce du Caucase
etc) et agrave des insectes piqueurs (ex guecircpes tique agrave patte noire) Les mesures de preacutevention sont
drsquoeacuteviter de marcher dans les herbes longues autant que possible et de porter des vecirctements longs de
couleur claire Agrave noter que la Berce du Caucase et le panais sauvage pourraient se trouver aux abords des fosseacutes Ces plantes sont dangereusesthinsp elles peuvent
causer de seacuterieuses brucirclures (mecircme aux yeux) Si vous apercevez ce type de plante vous eacuteloignez et
communiquer immeacutediatement avec M Martin Regimbal qui srsquoassurera de faire retirer la plante par
lrsquohorticulteur de la Ville
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23 Ouvrir le couvercle de la fosse septique
Avant lrsquoouverture du couvercle veacuterifier aupregraves du proprieacutetaire srsquoil nrsquoy a pas eu de deacuteversement de substances inflammables dans la fosse septique
Geacuteneacuteralement il nrsquoy a pas de lecture de sulfure drsquohydrogegravene (H2S) et de gaz explosif (LIE) agrave
lrsquoouverture des fosses septiques Neacuteanmoins son utilisation est recommandeacutee
Pour les opeacuterations de pompage agrave vide et drsquoinspection visuelle effectueacutes agrave partir de
lrsquoouverture de la fosse porter des lunettes de seacutecuriteacute enveloppantes des gants impermeacuteables et
jetables ainsi qursquoun masque N-95 Agrave noter que ce masque nrsquointercepte pas les odeurs mais eacutevite de recevoir des eacuteclaboussures sur les legravevres Jeter le
masque apregraves chaque utilisation
Il est interdit drsquoentrer dans une fosse septique (mecircme la tecircte ou le bras) agrave moins qursquoune proceacutedure drsquoentreacutee de travail et de sauvetage en espace clos
ait eacuteteacute eacutelaboreacutee et que les travailleurs aient eacuteteacute formeacutes avec les eacutequipements de protection collectifs
et individuels requis
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Une meacutethode et des proceacutedures de travail incluant lrsquoutilisation des outils approprieacutes pour lrsquoouverture des couvercles des fosses septiques permettront drsquoeacuteviter des blessures au dos ainsi qursquoagrave drsquoautres
parties du corps ou encore des troubles musculo-squelettiques (TMS) Preacuteconiser lrsquoouverture avec un
outil approprieacute Installer un garde-corps apregraves lrsquoouverture
Exemple drsquoun dispositif pour lrsquoouverture des couvercles
Dispositif de la Ville de Shawinigan
Le travailleur utilise une brique trouveacutee sur le terrain du citoyen pour reacuteussir agrave lrsquoouvrir
Avec les gants de travail lrsquoouverture eacutetait impossible
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Pour ce qui est du dispositif il est reacutetractable
ajustable et pliable Vu son poids il y a un dispositif qui rentre dans le laquo Hitch raquo du camion pour le rouler
et lrsquoembarquer ou le deacutebarquer afin drsquoeacuteviter de le soulever
Lrsquoinspecteur a eacutegalement trois options qursquoil peut
utiliser pour soulever soit une chaicircne avec crochet pour les couvercles de beacuteton avec anneau drsquoacier et
deux embouts qursquoil peut changer (bleu ou jaune) selon lrsquoeacutepaisseur des poigneacutees de beacuteton du
couvercle
Il existe plusieurs types drsquoaccegraves aux fosses il est requis drsquoavoir en main des outils utiles pour deacutegager
(ex pelle masse en caoutchouc etc)
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Inspecter la fosse agrave partir de lrsquoouverture
visuellement ainsi qursquoen cognant le fond
avec une perche
Il nrsquoest pas recommandeacute drsquoutiliser ce type de perche non reacutetractable
Pratique agrave proscrire cette perche est transporteacutee dans le veacutehicule sans protection et vient restreindre lrsquoespace de conduite (console)
Pistes de solution Veacuterifier lrsquoeacutetancheacuteiteacute du fond suite agrave la vidange
afin de mieux voir le fond de la fosse Consulter lrsquohoraire des vidanges Se preacutemunir drsquoun eacuteclairage puissant
Une perche reacutetractable peut ecirctre inseacutereacutee et
retireacutee plus facilement du veacutehicule et par le fait mecircme diminuer les risques de contamination Voici un exemple
Le deacuteplacement de lrsquoinspecteur lorsque le sol est sec et que les conditions meacuteteacuteorologiques sont
favorables augmentera les chances de repeacuterer une eacuteventuelle pollution
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Ajouter des pastilles de coloration dans la toilette etou dans la
fosse
Produit utiliseacute par drsquoautres municipaliteacutes (sous forme liquide)
Se reacutefeacuterer agrave la fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (fiche signaleacutetique) pour son utilisation pour connaicirctre les
EPIS requis et les mesures agrave appliquer en cas drsquourgence
Lien pour la fiche signaleacutetique du produit de coloration httpspim-
resourcescoleparmercomsds00295-17sdspdf
Lrsquoutilisation de la fluoresceacuteine srsquoavegravere neacutecessaire dans certains cas pour deacutetecter un problegraveme ou un
rejet dans lrsquoenvironnement
EacuteTAPE 2 LORS DE LA VISITE DrsquoINSPECTION
Ndeg TAcircCHES SITUATIONS VISUELS IMPORTANT
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Travailler sur des terrains en pente et agrave proximiteacute ou dans les
cours drsquoeau
Comment doit-on se proteacuteger agrave proximiteacute ou sur un cours drsquoeauthinsp
CSTC 3401
(Mecircme si le lieu de travail nrsquoest pas un chantier de construction les inspecteurs de CNESST utilisent
lrsquoarticle 513 de la LSST pour faire appliquer lrsquoarticle 3401 du CSTC)
Est-ce que le travail est effectueacute agrave moins de 2 megravetres du cours drsquoeauthinsp
Soit que le cours drsquoeau a une profondeur de plus de 12 megravetrethinsp
Soit que lrsquoeau srsquoeacutecoule agrave plus de 051 msthinsp
Si OUI les EPIS tels que la veste de flottaison la perche la boueacutee et un moyen de communication
srsquoavegraverent neacutecessaires (RSST article 355 agrave 357)
Si NON il est important de se rappeler que le travail est isoleacute et agrave risque de chute et glissade ainsi
que de noyade mecircme srsquoil y a peu drsquoeau
Si preacutesence drsquoun cours drsquoeau travail agrave 2 employeacutes ou avoir recours agrave une meacutethode de travail
alternative(ex se rapporter agrave tous les 15 minutes)
Inclure une note au systegraveme informatique concernant la preacutesence drsquoun cours drsquoeau
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Nettoyer et deacutesinfecter les
surfaces de travail et laver ses mains
De bonnes mesures drsquohygiegravene personnelle constituent une des mesures les plus importantes
pour limiter les effets indeacutesirables des micro-organismes
- Ne pas boire ou ne pas manger sur le lieu de la fossethinsp
- Se laver et bien srsquoessuyer les mains une fois les travaux termineacutes et toujours se laver et srsquoessuyer les mains avant de manger ou boirethinsp
- Prendre une douche si eacuteclaboussure Bien nettoyer lrsquooutillage avant de lrsquoembarquer dans le veacutehicule pour eacuteviter la contamination du veacutehicule
(poigneacutee des pelles dispositifs pour ouvrir les couvercles etc)
Lrsquoajout drsquoun savon bacteacutericide sans eau dans le veacutehicule de service srsquoavegravere une neacutecessiteacute De plus des linguettes nettoyantes deacutesinfectantes peuvent
servir agrave nettoyer les surfaces
EacuteTAPE 3 PROGRAMME DE SANTEacute PROGRAMME DE PREacuteVENTION SST FORMATION ET COMMUNICATION
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31 Offrir la vaccination contre lrsquoheacutepatite A et le teacutetanos
Le vaccin contre lrsquoheacutepatite A est offert speacutecifiquement pour les travailleurs qui pourraient ecirctre exposeacutes agrave des bioaeacuterosols drsquoeaux useacutees dont tous les inspecteurs de lrsquourbanisme Mesures de protection Heacutepatite A vaccination recommandeacutee (2 doses) Teacutetanos rappel aux 10 ans Bioaeacuterosol aucun vaccin
32 Ajouter lrsquoidentification de tous les risques au
programme de preacutevention SST sous forme de fiches drsquoactions speacutecifiques
Suite aux actions qui seront choisies de mettre en place les fiches seront compleacuteteacutees en identifiant les mesures correctives applicables
33
Appliquer les mesures drsquohygiegravene (lavage des mains nettoyage des vecirctements) et
deacutesinfection des surfaces de travail (perche et veacutehicule)
Une formation et des sessions drsquoinformation et de sensibilisation sur les risques biologiques auxquels les travailleurs sont exposeacutes est offerte par lrsquoinfirmiegravere du CLSC ndash santeacute au travail Cette formation est recommandeacutee pour tous les inspecteurs leur permettant ainsi de participer activement agrave la preacuteservation de leur santeacute et de celles des citoyens qursquoils cocirctoient La deacutesinfection des surfaces de travail doit ecirctre reacutealiseacutee agrave lrsquoaide drsquoune solution chloreacutee agrave 1 Agrave la demande du service de lrsquourbanisme le veacutehicule sera nettoyeacute au garage des travaux publics
EacuteTAPE 3 PROGRAMME DE SANTEacute PROGRAMME DE PREacuteVENTION SST FORMATION ET COMMUNICATION
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34 Formations et sessions drsquoinformations compleacutementaires
- Regraveglement municipal no 222thinsp - SIMDUT (hypochlorite de sodium et fluoresceacuteine) pour ceux qui sont concerneacutesthinsp - La preacutevention lors de travaux agrave proximiteacute ou sur lrsquoeauthinsp - Clientegravele difficile ou agressive intervenir de faccedilon seacutecuritaire
Note ndash Lrsquoinformation contenue dans ce preacutesent document nrsquoest pas exhaustive et ne peut se substituer aux normes lois et regraveglements en vigueur Remerciements aux inspecteurs et gestionnaires des villes drsquoActon Vale de Magog de Shawinigan de Sherbrooke de St-Bernard de Michaudville des conseillegraveres de lrsquoAPSAM ainsi que de la Reacutegie Intermunicipale pour lrsquoapport agrave ce document de travail
EacuteTAPE 1 PREacutePARATION EN VUE DE LA VISITE DrsquoINSPECTION
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Apporter les documents et
eacutequipements de protection personnels (EacutePIS) approprieacutes en
fonction de la tacircche agrave effectuer
Lrsquoinspecteur porte un badge drsquoidentification avec sa photo
Selon les tacircches effectueacutees les vecirctements personnels devront ecirctre proteacutegeacutes et des EacutePIS doivent ecirctre porteacutes
- Ne pas porter de bijoux autant pour les risques biologiques que drsquoun point de vue seacutecuriteacute (ex bague qui demeure coinceacutee sur une saillie)
- Drsquoailleurs drsquoun point de vue contamination biologique lrsquoinspecteur ne devra pas porter le cordon et le badge autour de son cou
Pensons aux eacuteclaboussures simplement en
travaillant pencheacute ou qursquoun appareil ou sa perche touche agrave son cordon
De porter un badge au cou qursquoun client agressif pourrait facilement agripper nrsquoest pas recommandeacute
non plus agrave moins que celui-ci soit facilement deacutetachable
EacuteTAPE 1 PREacutePARATION EN VUE DE LA VISITE DrsquoINSPECTION
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Planifier le transport du mateacuteriel dans le veacutehicule de service
Rangement ndash Ville de Thetford Mines (agrave proscrire)
Ex Rangement du veacutehicule de lrsquoinspecteur - Ville drsquoActon Vale
En cas drsquoimpact les objets eacuteviteront drsquoecirctre projeteacutes
PREacuteVENTION DE LA CONTAMINATION
PENSONS-Y EN EacuteQUIPE
- Est-ce qursquoon propose agrave lrsquoinspecteur de retirer ses EPIS et survecirctement avant drsquoentrer dans
lrsquohabitacle du veacutehicule pour eacuteviter la contaminationthinsp
- Est-ce que des sacs jetables seront disponibles
pour qursquoil puisse mettre ses EPIS agrave lrsquointeacuterieur du coffre sans contaminer lrsquoensemble du veacutehicule et eacuteviter de deacutesinfecter et laver le veacutehicule agrave chaque
foisthinsp
- Est-ce qursquoil faudrait preacutevoir un endroit pour proceacuteder au nettoyage et la deacutesinfection des
EPISthinsp
Agrave lrsquoarriegravere du veacutehicule lrsquoajout drsquoun support fixe ou de coffres identifieacutes (propre ou contamineacute) fixeacutes agrave lrsquoaide de sangles permettrait de mieux srsquoy retrouver tout en srsquoassurant de seacuteparer les objets souilleacutes (gants etc)
des autres objets Srsquoil y a le transport drsquoun garde-corps celui-ci doit y ecirctre fixeacute
PROPRE CONTAMINEacute
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21 Veacuterifier la preacutesence drsquoanimaux sur les
lieux
- Apregraves avoir sonneacute ou frappeacute agrave la porte srsquoeacuteloigner pour se donner un temps de reacuteaction afin de diminuer les risques qursquoun
chien puisse vous atteindre Utiliser le mateacuteriel de travail (ex valise coffre bloc-notes) comme bouclier crsquoest-agrave-dire le tenir devant soithinsp
- Se preacutesenter en effectuant une analyse de son environnement afin drsquoecirctre en controcircle de celui-ci et drsquoecirctre precirct agrave reacuteagir agrave un risque imminentthinsp
- Demander au client srsquoil y a preacutesence drsquoanimaux et lui rappeler les consignes agrave respecter (dans le cas drsquoun chien demander de le tenir agrave lrsquoeacutecart dans une piegravece ougrave il ne pourra ecirctre en contact avec lrsquoinspecteur pour toute la dureacutee de la visite)
- Ecirctre en mesure drsquoidentifier les races de chiens interdites sur le territoire ducirc agrave la dangerositeacute connue de ces animaux Il serait inteacuteressant de produire un document agrave cet effet
- Agrave noter que tous les chiens peuvent agresser et ce peu importe la racehellip Par ailleurs plus le chien est gros plus la blessure risque drsquoecirctre importante
Si le citoyen refuse et que vous ecirctes agrave lrsquoaise avec la situation lrsquoobliger agrave le tenir en laisse agrave lrsquoeacutecart du lieu drsquointervention et ce pour toute la dureacutee de la visite
- Reacutefeacuterer les cas drsquoinsalubriteacute morbide les cas ougrave la preacutesence drsquoanimaux deacutepasse les quotas preacutevus au regraveglement etc
Mettre en place une proceacutedure pour deacuteclarer ce type de situation et reacutefeacuterer aux autoriteacutes compeacutetentes
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Identifier avec le citoyen
lrsquoemplacement de la fosse septique et du champ drsquoeacutepuration
Un travail drsquoidentification des EPIS agrave revecirctir selon les tacircches agrave effectuer sera davantage deacuteveloppeacute
avec lrsquoaide des inspecteurs dans un 2e volet
Porter des lunettes de protection pour eacuteviter des eacuteclaboussures dans les yeux ou drsquoecirctre heurteacute par des branches drsquoarbres agrave proximiteacute par exemple
Porter obligatoirement la protection auditive lors de la preacutesence du camion de vidange
Port du dossard obligatoire
Garder une distance seacutecuritaire avec le camion et srsquoassurer laquo de voir et ecirctre vu raquo par le conducteur du camion de pompage agrave vide
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En portant le dossard lrsquoinspecteur srsquoassure drsquoecirctre bien agrave la vue srsquoil doit srsquoeacuteloigner dans un buisson par exemple
Protection en preacutesence de bioaeacuterosols
Selon le travail effectueacute des EacutePIS sont neacutecessaires afin de se proteacuteger des risques de contamination biologique (bacteacuteries virus protozoaires vers
plantes etc)
Protection contre les plantes nuisibles
et insectes piqueurs
Lrsquoinspecteur risque drsquoecirctre exposeacute agrave des plantes nuisibles (ex herbes agrave puce Berce du Caucase
etc) et agrave des insectes piqueurs (ex guecircpes tique agrave patte noire) Les mesures de preacutevention sont
drsquoeacuteviter de marcher dans les herbes longues autant que possible et de porter des vecirctements longs de
couleur claire Agrave noter que la Berce du Caucase et le panais sauvage pourraient se trouver aux abords des fosseacutes Ces plantes sont dangereusesthinsp elles peuvent
causer de seacuterieuses brucirclures (mecircme aux yeux) Si vous apercevez ce type de plante vous eacuteloignez et
communiquer immeacutediatement avec M Martin Regimbal qui srsquoassurera de faire retirer la plante par
lrsquohorticulteur de la Ville
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23 Ouvrir le couvercle de la fosse septique
Avant lrsquoouverture du couvercle veacuterifier aupregraves du proprieacutetaire srsquoil nrsquoy a pas eu de deacuteversement de substances inflammables dans la fosse septique
Geacuteneacuteralement il nrsquoy a pas de lecture de sulfure drsquohydrogegravene (H2S) et de gaz explosif (LIE) agrave
lrsquoouverture des fosses septiques Neacuteanmoins son utilisation est recommandeacutee
Pour les opeacuterations de pompage agrave vide et drsquoinspection visuelle effectueacutes agrave partir de
lrsquoouverture de la fosse porter des lunettes de seacutecuriteacute enveloppantes des gants impermeacuteables et
jetables ainsi qursquoun masque N-95 Agrave noter que ce masque nrsquointercepte pas les odeurs mais eacutevite de recevoir des eacuteclaboussures sur les legravevres Jeter le
masque apregraves chaque utilisation
Il est interdit drsquoentrer dans une fosse septique (mecircme la tecircte ou le bras) agrave moins qursquoune proceacutedure drsquoentreacutee de travail et de sauvetage en espace clos
ait eacuteteacute eacutelaboreacutee et que les travailleurs aient eacuteteacute formeacutes avec les eacutequipements de protection collectifs
et individuels requis
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Une meacutethode et des proceacutedures de travail incluant lrsquoutilisation des outils approprieacutes pour lrsquoouverture des couvercles des fosses septiques permettront drsquoeacuteviter des blessures au dos ainsi qursquoagrave drsquoautres
parties du corps ou encore des troubles musculo-squelettiques (TMS) Preacuteconiser lrsquoouverture avec un
outil approprieacute Installer un garde-corps apregraves lrsquoouverture
Exemple drsquoun dispositif pour lrsquoouverture des couvercles
Dispositif de la Ville de Shawinigan
Le travailleur utilise une brique trouveacutee sur le terrain du citoyen pour reacuteussir agrave lrsquoouvrir
Avec les gants de travail lrsquoouverture eacutetait impossible
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Pour ce qui est du dispositif il est reacutetractable
ajustable et pliable Vu son poids il y a un dispositif qui rentre dans le laquo Hitch raquo du camion pour le rouler
et lrsquoembarquer ou le deacutebarquer afin drsquoeacuteviter de le soulever
Lrsquoinspecteur a eacutegalement trois options qursquoil peut
utiliser pour soulever soit une chaicircne avec crochet pour les couvercles de beacuteton avec anneau drsquoacier et
deux embouts qursquoil peut changer (bleu ou jaune) selon lrsquoeacutepaisseur des poigneacutees de beacuteton du
couvercle
Il existe plusieurs types drsquoaccegraves aux fosses il est requis drsquoavoir en main des outils utiles pour deacutegager
(ex pelle masse en caoutchouc etc)
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Inspecter la fosse agrave partir de lrsquoouverture
visuellement ainsi qursquoen cognant le fond
avec une perche
Il nrsquoest pas recommandeacute drsquoutiliser ce type de perche non reacutetractable
Pratique agrave proscrire cette perche est transporteacutee dans le veacutehicule sans protection et vient restreindre lrsquoespace de conduite (console)
Pistes de solution Veacuterifier lrsquoeacutetancheacuteiteacute du fond suite agrave la vidange
afin de mieux voir le fond de la fosse Consulter lrsquohoraire des vidanges Se preacutemunir drsquoun eacuteclairage puissant
Une perche reacutetractable peut ecirctre inseacutereacutee et
retireacutee plus facilement du veacutehicule et par le fait mecircme diminuer les risques de contamination Voici un exemple
Le deacuteplacement de lrsquoinspecteur lorsque le sol est sec et que les conditions meacuteteacuteorologiques sont
favorables augmentera les chances de repeacuterer une eacuteventuelle pollution
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Ajouter des pastilles de coloration dans la toilette etou dans la
fosse
Produit utiliseacute par drsquoautres municipaliteacutes (sous forme liquide)
Se reacutefeacuterer agrave la fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (fiche signaleacutetique) pour son utilisation pour connaicirctre les
EPIS requis et les mesures agrave appliquer en cas drsquourgence
Lien pour la fiche signaleacutetique du produit de coloration httpspim-
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Lrsquoutilisation de la fluoresceacuteine srsquoavegravere neacutecessaire dans certains cas pour deacutetecter un problegraveme ou un
rejet dans lrsquoenvironnement
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Travailler sur des terrains en pente et agrave proximiteacute ou dans les
cours drsquoeau
Comment doit-on se proteacuteger agrave proximiteacute ou sur un cours drsquoeauthinsp
CSTC 3401
(Mecircme si le lieu de travail nrsquoest pas un chantier de construction les inspecteurs de CNESST utilisent
lrsquoarticle 513 de la LSST pour faire appliquer lrsquoarticle 3401 du CSTC)
Est-ce que le travail est effectueacute agrave moins de 2 megravetres du cours drsquoeauthinsp
Soit que le cours drsquoeau a une profondeur de plus de 12 megravetrethinsp
Soit que lrsquoeau srsquoeacutecoule agrave plus de 051 msthinsp
Si OUI les EPIS tels que la veste de flottaison la perche la boueacutee et un moyen de communication
srsquoavegraverent neacutecessaires (RSST article 355 agrave 357)
Si NON il est important de se rappeler que le travail est isoleacute et agrave risque de chute et glissade ainsi
que de noyade mecircme srsquoil y a peu drsquoeau
Si preacutesence drsquoun cours drsquoeau travail agrave 2 employeacutes ou avoir recours agrave une meacutethode de travail
alternative(ex se rapporter agrave tous les 15 minutes)
Inclure une note au systegraveme informatique concernant la preacutesence drsquoun cours drsquoeau
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Nettoyer et deacutesinfecter les
surfaces de travail et laver ses mains
De bonnes mesures drsquohygiegravene personnelle constituent une des mesures les plus importantes
pour limiter les effets indeacutesirables des micro-organismes
- Ne pas boire ou ne pas manger sur le lieu de la fossethinsp
- Se laver et bien srsquoessuyer les mains une fois les travaux termineacutes et toujours se laver et srsquoessuyer les mains avant de manger ou boirethinsp
- Prendre une douche si eacuteclaboussure Bien nettoyer lrsquooutillage avant de lrsquoembarquer dans le veacutehicule pour eacuteviter la contamination du veacutehicule
(poigneacutee des pelles dispositifs pour ouvrir les couvercles etc)
Lrsquoajout drsquoun savon bacteacutericide sans eau dans le veacutehicule de service srsquoavegravere une neacutecessiteacute De plus des linguettes nettoyantes deacutesinfectantes peuvent
servir agrave nettoyer les surfaces
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31 Offrir la vaccination contre lrsquoheacutepatite A et le teacutetanos
Le vaccin contre lrsquoheacutepatite A est offert speacutecifiquement pour les travailleurs qui pourraient ecirctre exposeacutes agrave des bioaeacuterosols drsquoeaux useacutees dont tous les inspecteurs de lrsquourbanisme Mesures de protection Heacutepatite A vaccination recommandeacutee (2 doses) Teacutetanos rappel aux 10 ans Bioaeacuterosol aucun vaccin
32 Ajouter lrsquoidentification de tous les risques au
programme de preacutevention SST sous forme de fiches drsquoactions speacutecifiques
Suite aux actions qui seront choisies de mettre en place les fiches seront compleacuteteacutees en identifiant les mesures correctives applicables
33
Appliquer les mesures drsquohygiegravene (lavage des mains nettoyage des vecirctements) et
deacutesinfection des surfaces de travail (perche et veacutehicule)
Une formation et des sessions drsquoinformation et de sensibilisation sur les risques biologiques auxquels les travailleurs sont exposeacutes est offerte par lrsquoinfirmiegravere du CLSC ndash santeacute au travail Cette formation est recommandeacutee pour tous les inspecteurs leur permettant ainsi de participer activement agrave la preacuteservation de leur santeacute et de celles des citoyens qursquoils cocirctoient La deacutesinfection des surfaces de travail doit ecirctre reacutealiseacutee agrave lrsquoaide drsquoune solution chloreacutee agrave 1 Agrave la demande du service de lrsquourbanisme le veacutehicule sera nettoyeacute au garage des travaux publics
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34 Formations et sessions drsquoinformations compleacutementaires
- Regraveglement municipal no 222thinsp - SIMDUT (hypochlorite de sodium et fluoresceacuteine) pour ceux qui sont concerneacutesthinsp - La preacutevention lors de travaux agrave proximiteacute ou sur lrsquoeauthinsp - Clientegravele difficile ou agressive intervenir de faccedilon seacutecuritaire
Note ndash Lrsquoinformation contenue dans ce preacutesent document nrsquoest pas exhaustive et ne peut se substituer aux normes lois et regraveglements en vigueur Remerciements aux inspecteurs et gestionnaires des villes drsquoActon Vale de Magog de Shawinigan de Sherbrooke de St-Bernard de Michaudville des conseillegraveres de lrsquoAPSAM ainsi que de la Reacutegie Intermunicipale pour lrsquoapport agrave ce document de travail
EacuteTAPE 1 PREacutePARATION EN VUE DE LA VISITE DrsquoINSPECTION
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Planifier le transport du mateacuteriel dans le veacutehicule de service
Rangement ndash Ville de Thetford Mines (agrave proscrire)
Ex Rangement du veacutehicule de lrsquoinspecteur - Ville drsquoActon Vale
En cas drsquoimpact les objets eacuteviteront drsquoecirctre projeteacutes
PREacuteVENTION DE LA CONTAMINATION
PENSONS-Y EN EacuteQUIPE
- Est-ce qursquoon propose agrave lrsquoinspecteur de retirer ses EPIS et survecirctement avant drsquoentrer dans
lrsquohabitacle du veacutehicule pour eacuteviter la contaminationthinsp
- Est-ce que des sacs jetables seront disponibles
pour qursquoil puisse mettre ses EPIS agrave lrsquointeacuterieur du coffre sans contaminer lrsquoensemble du veacutehicule et eacuteviter de deacutesinfecter et laver le veacutehicule agrave chaque
foisthinsp
- Est-ce qursquoil faudrait preacutevoir un endroit pour proceacuteder au nettoyage et la deacutesinfection des
EPISthinsp
Agrave lrsquoarriegravere du veacutehicule lrsquoajout drsquoun support fixe ou de coffres identifieacutes (propre ou contamineacute) fixeacutes agrave lrsquoaide de sangles permettrait de mieux srsquoy retrouver tout en srsquoassurant de seacuteparer les objets souilleacutes (gants etc)
des autres objets Srsquoil y a le transport drsquoun garde-corps celui-ci doit y ecirctre fixeacute
PROPRE CONTAMINEacute
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21 Veacuterifier la preacutesence drsquoanimaux sur les
lieux
- Apregraves avoir sonneacute ou frappeacute agrave la porte srsquoeacuteloigner pour se donner un temps de reacuteaction afin de diminuer les risques qursquoun
chien puisse vous atteindre Utiliser le mateacuteriel de travail (ex valise coffre bloc-notes) comme bouclier crsquoest-agrave-dire le tenir devant soithinsp
- Se preacutesenter en effectuant une analyse de son environnement afin drsquoecirctre en controcircle de celui-ci et drsquoecirctre precirct agrave reacuteagir agrave un risque imminentthinsp
- Demander au client srsquoil y a preacutesence drsquoanimaux et lui rappeler les consignes agrave respecter (dans le cas drsquoun chien demander de le tenir agrave lrsquoeacutecart dans une piegravece ougrave il ne pourra ecirctre en contact avec lrsquoinspecteur pour toute la dureacutee de la visite)
- Ecirctre en mesure drsquoidentifier les races de chiens interdites sur le territoire ducirc agrave la dangerositeacute connue de ces animaux Il serait inteacuteressant de produire un document agrave cet effet
- Agrave noter que tous les chiens peuvent agresser et ce peu importe la racehellip Par ailleurs plus le chien est gros plus la blessure risque drsquoecirctre importante
Si le citoyen refuse et que vous ecirctes agrave lrsquoaise avec la situation lrsquoobliger agrave le tenir en laisse agrave lrsquoeacutecart du lieu drsquointervention et ce pour toute la dureacutee de la visite
- Reacutefeacuterer les cas drsquoinsalubriteacute morbide les cas ougrave la preacutesence drsquoanimaux deacutepasse les quotas preacutevus au regraveglement etc
Mettre en place une proceacutedure pour deacuteclarer ce type de situation et reacutefeacuterer aux autoriteacutes compeacutetentes
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Identifier avec le citoyen
lrsquoemplacement de la fosse septique et du champ drsquoeacutepuration
Un travail drsquoidentification des EPIS agrave revecirctir selon les tacircches agrave effectuer sera davantage deacuteveloppeacute
avec lrsquoaide des inspecteurs dans un 2e volet
Porter des lunettes de protection pour eacuteviter des eacuteclaboussures dans les yeux ou drsquoecirctre heurteacute par des branches drsquoarbres agrave proximiteacute par exemple
Porter obligatoirement la protection auditive lors de la preacutesence du camion de vidange
Port du dossard obligatoire
Garder une distance seacutecuritaire avec le camion et srsquoassurer laquo de voir et ecirctre vu raquo par le conducteur du camion de pompage agrave vide
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En portant le dossard lrsquoinspecteur srsquoassure drsquoecirctre bien agrave la vue srsquoil doit srsquoeacuteloigner dans un buisson par exemple
Protection en preacutesence de bioaeacuterosols
Selon le travail effectueacute des EacutePIS sont neacutecessaires afin de se proteacuteger des risques de contamination biologique (bacteacuteries virus protozoaires vers
plantes etc)
Protection contre les plantes nuisibles
et insectes piqueurs
Lrsquoinspecteur risque drsquoecirctre exposeacute agrave des plantes nuisibles (ex herbes agrave puce Berce du Caucase
etc) et agrave des insectes piqueurs (ex guecircpes tique agrave patte noire) Les mesures de preacutevention sont
drsquoeacuteviter de marcher dans les herbes longues autant que possible et de porter des vecirctements longs de
couleur claire Agrave noter que la Berce du Caucase et le panais sauvage pourraient se trouver aux abords des fosseacutes Ces plantes sont dangereusesthinsp elles peuvent
causer de seacuterieuses brucirclures (mecircme aux yeux) Si vous apercevez ce type de plante vous eacuteloignez et
communiquer immeacutediatement avec M Martin Regimbal qui srsquoassurera de faire retirer la plante par
lrsquohorticulteur de la Ville
EacuteTAPE 2 LORS DE LA VISITE DrsquoINSPECTION
Ndeg TAcircCHES SITUATIONS VISUELS IMPORTANT
RAPPORT SST - INSPECTION DES INSTALLATIONS SEPTIQUES URBANISME ndash SEPTEMBRE 2017 9
Rapport SST ndash Inspection des installations septiques
Septembre 2017
23 Ouvrir le couvercle de la fosse septique
Avant lrsquoouverture du couvercle veacuterifier aupregraves du proprieacutetaire srsquoil nrsquoy a pas eu de deacuteversement de substances inflammables dans la fosse septique
Geacuteneacuteralement il nrsquoy a pas de lecture de sulfure drsquohydrogegravene (H2S) et de gaz explosif (LIE) agrave
lrsquoouverture des fosses septiques Neacuteanmoins son utilisation est recommandeacutee
Pour les opeacuterations de pompage agrave vide et drsquoinspection visuelle effectueacutes agrave partir de
lrsquoouverture de la fosse porter des lunettes de seacutecuriteacute enveloppantes des gants impermeacuteables et
jetables ainsi qursquoun masque N-95 Agrave noter que ce masque nrsquointercepte pas les odeurs mais eacutevite de recevoir des eacuteclaboussures sur les legravevres Jeter le
masque apregraves chaque utilisation
Il est interdit drsquoentrer dans une fosse septique (mecircme la tecircte ou le bras) agrave moins qursquoune proceacutedure drsquoentreacutee de travail et de sauvetage en espace clos
ait eacuteteacute eacutelaboreacutee et que les travailleurs aient eacuteteacute formeacutes avec les eacutequipements de protection collectifs
et individuels requis
EacuteTAPE 2 LORS DE LA VISITE DrsquoINSPECTION
Ndeg TAcircCHES SITUATIONS VISUELS IMPORTANT
RAPPORT SST - INSPECTION DES INSTALLATIONS SEPTIQUES URBANISME ndash SEPTEMBRE 2017 10
Rapport SST ndash Inspection des installations septiques
Septembre 2017
Une meacutethode et des proceacutedures de travail incluant lrsquoutilisation des outils approprieacutes pour lrsquoouverture des couvercles des fosses septiques permettront drsquoeacuteviter des blessures au dos ainsi qursquoagrave drsquoautres
parties du corps ou encore des troubles musculo-squelettiques (TMS) Preacuteconiser lrsquoouverture avec un
outil approprieacute Installer un garde-corps apregraves lrsquoouverture
Exemple drsquoun dispositif pour lrsquoouverture des couvercles
Dispositif de la Ville de Shawinigan
Le travailleur utilise une brique trouveacutee sur le terrain du citoyen pour reacuteussir agrave lrsquoouvrir
Avec les gants de travail lrsquoouverture eacutetait impossible
EacuteTAPE 2 LORS DE LA VISITE DrsquoINSPECTION
Ndeg TAcircCHES SITUATIONS VISUELS IMPORTANT
RAPPORT SST - INSPECTION DES INSTALLATIONS SEPTIQUES URBANISME ndash SEPTEMBRE 2017 11
Rapport SST ndash Inspection des installations septiques
Septembre 2017
Pour ce qui est du dispositif il est reacutetractable
ajustable et pliable Vu son poids il y a un dispositif qui rentre dans le laquo Hitch raquo du camion pour le rouler
et lrsquoembarquer ou le deacutebarquer afin drsquoeacuteviter de le soulever
Lrsquoinspecteur a eacutegalement trois options qursquoil peut
utiliser pour soulever soit une chaicircne avec crochet pour les couvercles de beacuteton avec anneau drsquoacier et
deux embouts qursquoil peut changer (bleu ou jaune) selon lrsquoeacutepaisseur des poigneacutees de beacuteton du
couvercle
Il existe plusieurs types drsquoaccegraves aux fosses il est requis drsquoavoir en main des outils utiles pour deacutegager
(ex pelle masse en caoutchouc etc)
EacuteTAPE 2 LORS DE LA VISITE DrsquoINSPECTION
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RAPPORT SST - INSPECTION DES INSTALLATIONS SEPTIQUES URBANISME ndash SEPTEMBRE 2017 12
Rapport SST ndash Inspection des installations septiques
Septembre 2017
24
Inspecter la fosse agrave partir de lrsquoouverture
visuellement ainsi qursquoen cognant le fond
avec une perche
Il nrsquoest pas recommandeacute drsquoutiliser ce type de perche non reacutetractable
Pratique agrave proscrire cette perche est transporteacutee dans le veacutehicule sans protection et vient restreindre lrsquoespace de conduite (console)
Pistes de solution Veacuterifier lrsquoeacutetancheacuteiteacute du fond suite agrave la vidange
afin de mieux voir le fond de la fosse Consulter lrsquohoraire des vidanges Se preacutemunir drsquoun eacuteclairage puissant
Une perche reacutetractable peut ecirctre inseacutereacutee et
retireacutee plus facilement du veacutehicule et par le fait mecircme diminuer les risques de contamination Voici un exemple
Le deacuteplacement de lrsquoinspecteur lorsque le sol est sec et que les conditions meacuteteacuteorologiques sont
favorables augmentera les chances de repeacuterer une eacuteventuelle pollution
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Ndeg TAcircCHES SITUATIONS VISUELS IMPORTANT
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Septembre 2017
25
Ajouter des pastilles de coloration dans la toilette etou dans la
fosse
Produit utiliseacute par drsquoautres municipaliteacutes (sous forme liquide)
Se reacutefeacuterer agrave la fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (fiche signaleacutetique) pour son utilisation pour connaicirctre les
EPIS requis et les mesures agrave appliquer en cas drsquourgence
Lien pour la fiche signaleacutetique du produit de coloration httpspim-
resourcescoleparmercomsds00295-17sdspdf
Lrsquoutilisation de la fluoresceacuteine srsquoavegravere neacutecessaire dans certains cas pour deacutetecter un problegraveme ou un
rejet dans lrsquoenvironnement
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26
Travailler sur des terrains en pente et agrave proximiteacute ou dans les
cours drsquoeau
Comment doit-on se proteacuteger agrave proximiteacute ou sur un cours drsquoeauthinsp
CSTC 3401
(Mecircme si le lieu de travail nrsquoest pas un chantier de construction les inspecteurs de CNESST utilisent
lrsquoarticle 513 de la LSST pour faire appliquer lrsquoarticle 3401 du CSTC)
Est-ce que le travail est effectueacute agrave moins de 2 megravetres du cours drsquoeauthinsp
Soit que le cours drsquoeau a une profondeur de plus de 12 megravetrethinsp
Soit que lrsquoeau srsquoeacutecoule agrave plus de 051 msthinsp
Si OUI les EPIS tels que la veste de flottaison la perche la boueacutee et un moyen de communication
srsquoavegraverent neacutecessaires (RSST article 355 agrave 357)
Si NON il est important de se rappeler que le travail est isoleacute et agrave risque de chute et glissade ainsi
que de noyade mecircme srsquoil y a peu drsquoeau
Si preacutesence drsquoun cours drsquoeau travail agrave 2 employeacutes ou avoir recours agrave une meacutethode de travail
alternative(ex se rapporter agrave tous les 15 minutes)
Inclure une note au systegraveme informatique concernant la preacutesence drsquoun cours drsquoeau
EacuteTAPE 2 LORS DE LA VISITE DrsquoINSPECTION
Ndeg TAcircCHES SITUATIONS VISUELS IMPORTANT
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Rapport SST ndash Inspection des installations septiques
Septembre 2017
27
Nettoyer et deacutesinfecter les
surfaces de travail et laver ses mains
De bonnes mesures drsquohygiegravene personnelle constituent une des mesures les plus importantes
pour limiter les effets indeacutesirables des micro-organismes
- Ne pas boire ou ne pas manger sur le lieu de la fossethinsp
- Se laver et bien srsquoessuyer les mains une fois les travaux termineacutes et toujours se laver et srsquoessuyer les mains avant de manger ou boirethinsp
- Prendre une douche si eacuteclaboussure Bien nettoyer lrsquooutillage avant de lrsquoembarquer dans le veacutehicule pour eacuteviter la contamination du veacutehicule
(poigneacutee des pelles dispositifs pour ouvrir les couvercles etc)
Lrsquoajout drsquoun savon bacteacutericide sans eau dans le veacutehicule de service srsquoavegravere une neacutecessiteacute De plus des linguettes nettoyantes deacutesinfectantes peuvent
servir agrave nettoyer les surfaces
EacuteTAPE 3 PROGRAMME DE SANTEacute PROGRAMME DE PREacuteVENTION SST FORMATION ET COMMUNICATION
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Septembre 2017
31 Offrir la vaccination contre lrsquoheacutepatite A et le teacutetanos
Le vaccin contre lrsquoheacutepatite A est offert speacutecifiquement pour les travailleurs qui pourraient ecirctre exposeacutes agrave des bioaeacuterosols drsquoeaux useacutees dont tous les inspecteurs de lrsquourbanisme Mesures de protection Heacutepatite A vaccination recommandeacutee (2 doses) Teacutetanos rappel aux 10 ans Bioaeacuterosol aucun vaccin
32 Ajouter lrsquoidentification de tous les risques au
programme de preacutevention SST sous forme de fiches drsquoactions speacutecifiques
Suite aux actions qui seront choisies de mettre en place les fiches seront compleacuteteacutees en identifiant les mesures correctives applicables
33
Appliquer les mesures drsquohygiegravene (lavage des mains nettoyage des vecirctements) et
deacutesinfection des surfaces de travail (perche et veacutehicule)
Une formation et des sessions drsquoinformation et de sensibilisation sur les risques biologiques auxquels les travailleurs sont exposeacutes est offerte par lrsquoinfirmiegravere du CLSC ndash santeacute au travail Cette formation est recommandeacutee pour tous les inspecteurs leur permettant ainsi de participer activement agrave la preacuteservation de leur santeacute et de celles des citoyens qursquoils cocirctoient La deacutesinfection des surfaces de travail doit ecirctre reacutealiseacutee agrave lrsquoaide drsquoune solution chloreacutee agrave 1 Agrave la demande du service de lrsquourbanisme le veacutehicule sera nettoyeacute au garage des travaux publics
EacuteTAPE 3 PROGRAMME DE SANTEacute PROGRAMME DE PREacuteVENTION SST FORMATION ET COMMUNICATION
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34 Formations et sessions drsquoinformations compleacutementaires
- Regraveglement municipal no 222thinsp - SIMDUT (hypochlorite de sodium et fluoresceacuteine) pour ceux qui sont concerneacutesthinsp - La preacutevention lors de travaux agrave proximiteacute ou sur lrsquoeauthinsp - Clientegravele difficile ou agressive intervenir de faccedilon seacutecuritaire
Note ndash Lrsquoinformation contenue dans ce preacutesent document nrsquoest pas exhaustive et ne peut se substituer aux normes lois et regraveglements en vigueur Remerciements aux inspecteurs et gestionnaires des villes drsquoActon Vale de Magog de Shawinigan de Sherbrooke de St-Bernard de Michaudville des conseillegraveres de lrsquoAPSAM ainsi que de la Reacutegie Intermunicipale pour lrsquoapport agrave ce document de travail
EacuteTAPE 2 LORS DE LA VISITE DrsquoINSPECTION
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21 Veacuterifier la preacutesence drsquoanimaux sur les
lieux
- Apregraves avoir sonneacute ou frappeacute agrave la porte srsquoeacuteloigner pour se donner un temps de reacuteaction afin de diminuer les risques qursquoun
chien puisse vous atteindre Utiliser le mateacuteriel de travail (ex valise coffre bloc-notes) comme bouclier crsquoest-agrave-dire le tenir devant soithinsp
- Se preacutesenter en effectuant une analyse de son environnement afin drsquoecirctre en controcircle de celui-ci et drsquoecirctre precirct agrave reacuteagir agrave un risque imminentthinsp
- Demander au client srsquoil y a preacutesence drsquoanimaux et lui rappeler les consignes agrave respecter (dans le cas drsquoun chien demander de le tenir agrave lrsquoeacutecart dans une piegravece ougrave il ne pourra ecirctre en contact avec lrsquoinspecteur pour toute la dureacutee de la visite)
- Ecirctre en mesure drsquoidentifier les races de chiens interdites sur le territoire ducirc agrave la dangerositeacute connue de ces animaux Il serait inteacuteressant de produire un document agrave cet effet
- Agrave noter que tous les chiens peuvent agresser et ce peu importe la racehellip Par ailleurs plus le chien est gros plus la blessure risque drsquoecirctre importante
Si le citoyen refuse et que vous ecirctes agrave lrsquoaise avec la situation lrsquoobliger agrave le tenir en laisse agrave lrsquoeacutecart du lieu drsquointervention et ce pour toute la dureacutee de la visite
- Reacutefeacuterer les cas drsquoinsalubriteacute morbide les cas ougrave la preacutesence drsquoanimaux deacutepasse les quotas preacutevus au regraveglement etc
Mettre en place une proceacutedure pour deacuteclarer ce type de situation et reacutefeacuterer aux autoriteacutes compeacutetentes
EacuteTAPE 2 LORS DE LA VISITE DrsquoINSPECTION
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Rapport SST ndash Inspection des installations septiques
Septembre 2017
22
Identifier avec le citoyen
lrsquoemplacement de la fosse septique et du champ drsquoeacutepuration
Un travail drsquoidentification des EPIS agrave revecirctir selon les tacircches agrave effectuer sera davantage deacuteveloppeacute
avec lrsquoaide des inspecteurs dans un 2e volet
Porter des lunettes de protection pour eacuteviter des eacuteclaboussures dans les yeux ou drsquoecirctre heurteacute par des branches drsquoarbres agrave proximiteacute par exemple
Porter obligatoirement la protection auditive lors de la preacutesence du camion de vidange
Port du dossard obligatoire
Garder une distance seacutecuritaire avec le camion et srsquoassurer laquo de voir et ecirctre vu raquo par le conducteur du camion de pompage agrave vide
EacuteTAPE 2 LORS DE LA VISITE DrsquoINSPECTION
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Septembre 2017
En portant le dossard lrsquoinspecteur srsquoassure drsquoecirctre bien agrave la vue srsquoil doit srsquoeacuteloigner dans un buisson par exemple
Protection en preacutesence de bioaeacuterosols
Selon le travail effectueacute des EacutePIS sont neacutecessaires afin de se proteacuteger des risques de contamination biologique (bacteacuteries virus protozoaires vers
plantes etc)
Protection contre les plantes nuisibles
et insectes piqueurs
Lrsquoinspecteur risque drsquoecirctre exposeacute agrave des plantes nuisibles (ex herbes agrave puce Berce du Caucase
etc) et agrave des insectes piqueurs (ex guecircpes tique agrave patte noire) Les mesures de preacutevention sont
drsquoeacuteviter de marcher dans les herbes longues autant que possible et de porter des vecirctements longs de
couleur claire Agrave noter que la Berce du Caucase et le panais sauvage pourraient se trouver aux abords des fosseacutes Ces plantes sont dangereusesthinsp elles peuvent
causer de seacuterieuses brucirclures (mecircme aux yeux) Si vous apercevez ce type de plante vous eacuteloignez et
communiquer immeacutediatement avec M Martin Regimbal qui srsquoassurera de faire retirer la plante par
lrsquohorticulteur de la Ville
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23 Ouvrir le couvercle de la fosse septique
Avant lrsquoouverture du couvercle veacuterifier aupregraves du proprieacutetaire srsquoil nrsquoy a pas eu de deacuteversement de substances inflammables dans la fosse septique
Geacuteneacuteralement il nrsquoy a pas de lecture de sulfure drsquohydrogegravene (H2S) et de gaz explosif (LIE) agrave
lrsquoouverture des fosses septiques Neacuteanmoins son utilisation est recommandeacutee
Pour les opeacuterations de pompage agrave vide et drsquoinspection visuelle effectueacutes agrave partir de
lrsquoouverture de la fosse porter des lunettes de seacutecuriteacute enveloppantes des gants impermeacuteables et
jetables ainsi qursquoun masque N-95 Agrave noter que ce masque nrsquointercepte pas les odeurs mais eacutevite de recevoir des eacuteclaboussures sur les legravevres Jeter le
masque apregraves chaque utilisation
Il est interdit drsquoentrer dans une fosse septique (mecircme la tecircte ou le bras) agrave moins qursquoune proceacutedure drsquoentreacutee de travail et de sauvetage en espace clos
ait eacuteteacute eacutelaboreacutee et que les travailleurs aient eacuteteacute formeacutes avec les eacutequipements de protection collectifs
et individuels requis
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Une meacutethode et des proceacutedures de travail incluant lrsquoutilisation des outils approprieacutes pour lrsquoouverture des couvercles des fosses septiques permettront drsquoeacuteviter des blessures au dos ainsi qursquoagrave drsquoautres
parties du corps ou encore des troubles musculo-squelettiques (TMS) Preacuteconiser lrsquoouverture avec un
outil approprieacute Installer un garde-corps apregraves lrsquoouverture
Exemple drsquoun dispositif pour lrsquoouverture des couvercles
Dispositif de la Ville de Shawinigan
Le travailleur utilise une brique trouveacutee sur le terrain du citoyen pour reacuteussir agrave lrsquoouvrir
Avec les gants de travail lrsquoouverture eacutetait impossible
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Pour ce qui est du dispositif il est reacutetractable
ajustable et pliable Vu son poids il y a un dispositif qui rentre dans le laquo Hitch raquo du camion pour le rouler
et lrsquoembarquer ou le deacutebarquer afin drsquoeacuteviter de le soulever
Lrsquoinspecteur a eacutegalement trois options qursquoil peut
utiliser pour soulever soit une chaicircne avec crochet pour les couvercles de beacuteton avec anneau drsquoacier et
deux embouts qursquoil peut changer (bleu ou jaune) selon lrsquoeacutepaisseur des poigneacutees de beacuteton du
couvercle
Il existe plusieurs types drsquoaccegraves aux fosses il est requis drsquoavoir en main des outils utiles pour deacutegager
(ex pelle masse en caoutchouc etc)
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Inspecter la fosse agrave partir de lrsquoouverture
visuellement ainsi qursquoen cognant le fond
avec une perche
Il nrsquoest pas recommandeacute drsquoutiliser ce type de perche non reacutetractable
Pratique agrave proscrire cette perche est transporteacutee dans le veacutehicule sans protection et vient restreindre lrsquoespace de conduite (console)
Pistes de solution Veacuterifier lrsquoeacutetancheacuteiteacute du fond suite agrave la vidange
afin de mieux voir le fond de la fosse Consulter lrsquohoraire des vidanges Se preacutemunir drsquoun eacuteclairage puissant
Une perche reacutetractable peut ecirctre inseacutereacutee et
retireacutee plus facilement du veacutehicule et par le fait mecircme diminuer les risques de contamination Voici un exemple
Le deacuteplacement de lrsquoinspecteur lorsque le sol est sec et que les conditions meacuteteacuteorologiques sont
favorables augmentera les chances de repeacuterer une eacuteventuelle pollution
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Ajouter des pastilles de coloration dans la toilette etou dans la
fosse
Produit utiliseacute par drsquoautres municipaliteacutes (sous forme liquide)
Se reacutefeacuterer agrave la fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (fiche signaleacutetique) pour son utilisation pour connaicirctre les
EPIS requis et les mesures agrave appliquer en cas drsquourgence
Lien pour la fiche signaleacutetique du produit de coloration httpspim-
resourcescoleparmercomsds00295-17sdspdf
Lrsquoutilisation de la fluoresceacuteine srsquoavegravere neacutecessaire dans certains cas pour deacutetecter un problegraveme ou un
rejet dans lrsquoenvironnement
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Travailler sur des terrains en pente et agrave proximiteacute ou dans les
cours drsquoeau
Comment doit-on se proteacuteger agrave proximiteacute ou sur un cours drsquoeauthinsp
CSTC 3401
(Mecircme si le lieu de travail nrsquoest pas un chantier de construction les inspecteurs de CNESST utilisent
lrsquoarticle 513 de la LSST pour faire appliquer lrsquoarticle 3401 du CSTC)
Est-ce que le travail est effectueacute agrave moins de 2 megravetres du cours drsquoeauthinsp
Soit que le cours drsquoeau a une profondeur de plus de 12 megravetrethinsp
Soit que lrsquoeau srsquoeacutecoule agrave plus de 051 msthinsp
Si OUI les EPIS tels que la veste de flottaison la perche la boueacutee et un moyen de communication
srsquoavegraverent neacutecessaires (RSST article 355 agrave 357)
Si NON il est important de se rappeler que le travail est isoleacute et agrave risque de chute et glissade ainsi
que de noyade mecircme srsquoil y a peu drsquoeau
Si preacutesence drsquoun cours drsquoeau travail agrave 2 employeacutes ou avoir recours agrave une meacutethode de travail
alternative(ex se rapporter agrave tous les 15 minutes)
Inclure une note au systegraveme informatique concernant la preacutesence drsquoun cours drsquoeau
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Nettoyer et deacutesinfecter les
surfaces de travail et laver ses mains
De bonnes mesures drsquohygiegravene personnelle constituent une des mesures les plus importantes
pour limiter les effets indeacutesirables des micro-organismes
- Ne pas boire ou ne pas manger sur le lieu de la fossethinsp
- Se laver et bien srsquoessuyer les mains une fois les travaux termineacutes et toujours se laver et srsquoessuyer les mains avant de manger ou boirethinsp
- Prendre une douche si eacuteclaboussure Bien nettoyer lrsquooutillage avant de lrsquoembarquer dans le veacutehicule pour eacuteviter la contamination du veacutehicule
(poigneacutee des pelles dispositifs pour ouvrir les couvercles etc)
Lrsquoajout drsquoun savon bacteacutericide sans eau dans le veacutehicule de service srsquoavegravere une neacutecessiteacute De plus des linguettes nettoyantes deacutesinfectantes peuvent
servir agrave nettoyer les surfaces
EacuteTAPE 3 PROGRAMME DE SANTEacute PROGRAMME DE PREacuteVENTION SST FORMATION ET COMMUNICATION
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31 Offrir la vaccination contre lrsquoheacutepatite A et le teacutetanos
Le vaccin contre lrsquoheacutepatite A est offert speacutecifiquement pour les travailleurs qui pourraient ecirctre exposeacutes agrave des bioaeacuterosols drsquoeaux useacutees dont tous les inspecteurs de lrsquourbanisme Mesures de protection Heacutepatite A vaccination recommandeacutee (2 doses) Teacutetanos rappel aux 10 ans Bioaeacuterosol aucun vaccin
32 Ajouter lrsquoidentification de tous les risques au
programme de preacutevention SST sous forme de fiches drsquoactions speacutecifiques
Suite aux actions qui seront choisies de mettre en place les fiches seront compleacuteteacutees en identifiant les mesures correctives applicables
33
Appliquer les mesures drsquohygiegravene (lavage des mains nettoyage des vecirctements) et
deacutesinfection des surfaces de travail (perche et veacutehicule)
Une formation et des sessions drsquoinformation et de sensibilisation sur les risques biologiques auxquels les travailleurs sont exposeacutes est offerte par lrsquoinfirmiegravere du CLSC ndash santeacute au travail Cette formation est recommandeacutee pour tous les inspecteurs leur permettant ainsi de participer activement agrave la preacuteservation de leur santeacute et de celles des citoyens qursquoils cocirctoient La deacutesinfection des surfaces de travail doit ecirctre reacutealiseacutee agrave lrsquoaide drsquoune solution chloreacutee agrave 1 Agrave la demande du service de lrsquourbanisme le veacutehicule sera nettoyeacute au garage des travaux publics
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34 Formations et sessions drsquoinformations compleacutementaires
- Regraveglement municipal no 222thinsp - SIMDUT (hypochlorite de sodium et fluoresceacuteine) pour ceux qui sont concerneacutesthinsp - La preacutevention lors de travaux agrave proximiteacute ou sur lrsquoeauthinsp - Clientegravele difficile ou agressive intervenir de faccedilon seacutecuritaire
Note ndash Lrsquoinformation contenue dans ce preacutesent document nrsquoest pas exhaustive et ne peut se substituer aux normes lois et regraveglements en vigueur Remerciements aux inspecteurs et gestionnaires des villes drsquoActon Vale de Magog de Shawinigan de Sherbrooke de St-Bernard de Michaudville des conseillegraveres de lrsquoAPSAM ainsi que de la Reacutegie Intermunicipale pour lrsquoapport agrave ce document de travail
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Identifier avec le citoyen
lrsquoemplacement de la fosse septique et du champ drsquoeacutepuration
Un travail drsquoidentification des EPIS agrave revecirctir selon les tacircches agrave effectuer sera davantage deacuteveloppeacute
avec lrsquoaide des inspecteurs dans un 2e volet
Porter des lunettes de protection pour eacuteviter des eacuteclaboussures dans les yeux ou drsquoecirctre heurteacute par des branches drsquoarbres agrave proximiteacute par exemple
Porter obligatoirement la protection auditive lors de la preacutesence du camion de vidange
Port du dossard obligatoire
Garder une distance seacutecuritaire avec le camion et srsquoassurer laquo de voir et ecirctre vu raquo par le conducteur du camion de pompage agrave vide
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En portant le dossard lrsquoinspecteur srsquoassure drsquoecirctre bien agrave la vue srsquoil doit srsquoeacuteloigner dans un buisson par exemple
Protection en preacutesence de bioaeacuterosols
Selon le travail effectueacute des EacutePIS sont neacutecessaires afin de se proteacuteger des risques de contamination biologique (bacteacuteries virus protozoaires vers
plantes etc)
Protection contre les plantes nuisibles
et insectes piqueurs
Lrsquoinspecteur risque drsquoecirctre exposeacute agrave des plantes nuisibles (ex herbes agrave puce Berce du Caucase
etc) et agrave des insectes piqueurs (ex guecircpes tique agrave patte noire) Les mesures de preacutevention sont
drsquoeacuteviter de marcher dans les herbes longues autant que possible et de porter des vecirctements longs de
couleur claire Agrave noter que la Berce du Caucase et le panais sauvage pourraient se trouver aux abords des fosseacutes Ces plantes sont dangereusesthinsp elles peuvent
causer de seacuterieuses brucirclures (mecircme aux yeux) Si vous apercevez ce type de plante vous eacuteloignez et
communiquer immeacutediatement avec M Martin Regimbal qui srsquoassurera de faire retirer la plante par
lrsquohorticulteur de la Ville
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23 Ouvrir le couvercle de la fosse septique
Avant lrsquoouverture du couvercle veacuterifier aupregraves du proprieacutetaire srsquoil nrsquoy a pas eu de deacuteversement de substances inflammables dans la fosse septique
Geacuteneacuteralement il nrsquoy a pas de lecture de sulfure drsquohydrogegravene (H2S) et de gaz explosif (LIE) agrave
lrsquoouverture des fosses septiques Neacuteanmoins son utilisation est recommandeacutee
Pour les opeacuterations de pompage agrave vide et drsquoinspection visuelle effectueacutes agrave partir de
lrsquoouverture de la fosse porter des lunettes de seacutecuriteacute enveloppantes des gants impermeacuteables et
jetables ainsi qursquoun masque N-95 Agrave noter que ce masque nrsquointercepte pas les odeurs mais eacutevite de recevoir des eacuteclaboussures sur les legravevres Jeter le
masque apregraves chaque utilisation
Il est interdit drsquoentrer dans une fosse septique (mecircme la tecircte ou le bras) agrave moins qursquoune proceacutedure drsquoentreacutee de travail et de sauvetage en espace clos
ait eacuteteacute eacutelaboreacutee et que les travailleurs aient eacuteteacute formeacutes avec les eacutequipements de protection collectifs
et individuels requis
EacuteTAPE 2 LORS DE LA VISITE DrsquoINSPECTION
Ndeg TAcircCHES SITUATIONS VISUELS IMPORTANT
RAPPORT SST - INSPECTION DES INSTALLATIONS SEPTIQUES URBANISME ndash SEPTEMBRE 2017 10
Rapport SST ndash Inspection des installations septiques
Septembre 2017
Une meacutethode et des proceacutedures de travail incluant lrsquoutilisation des outils approprieacutes pour lrsquoouverture des couvercles des fosses septiques permettront drsquoeacuteviter des blessures au dos ainsi qursquoagrave drsquoautres
parties du corps ou encore des troubles musculo-squelettiques (TMS) Preacuteconiser lrsquoouverture avec un
outil approprieacute Installer un garde-corps apregraves lrsquoouverture
Exemple drsquoun dispositif pour lrsquoouverture des couvercles
Dispositif de la Ville de Shawinigan
Le travailleur utilise une brique trouveacutee sur le terrain du citoyen pour reacuteussir agrave lrsquoouvrir
Avec les gants de travail lrsquoouverture eacutetait impossible
EacuteTAPE 2 LORS DE LA VISITE DrsquoINSPECTION
Ndeg TAcircCHES SITUATIONS VISUELS IMPORTANT
RAPPORT SST - INSPECTION DES INSTALLATIONS SEPTIQUES URBANISME ndash SEPTEMBRE 2017 11
Rapport SST ndash Inspection des installations septiques
Septembre 2017
Pour ce qui est du dispositif il est reacutetractable
ajustable et pliable Vu son poids il y a un dispositif qui rentre dans le laquo Hitch raquo du camion pour le rouler
et lrsquoembarquer ou le deacutebarquer afin drsquoeacuteviter de le soulever
Lrsquoinspecteur a eacutegalement trois options qursquoil peut
utiliser pour soulever soit une chaicircne avec crochet pour les couvercles de beacuteton avec anneau drsquoacier et
deux embouts qursquoil peut changer (bleu ou jaune) selon lrsquoeacutepaisseur des poigneacutees de beacuteton du
couvercle
Il existe plusieurs types drsquoaccegraves aux fosses il est requis drsquoavoir en main des outils utiles pour deacutegager
(ex pelle masse en caoutchouc etc)
EacuteTAPE 2 LORS DE LA VISITE DrsquoINSPECTION
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Septembre 2017
24
Inspecter la fosse agrave partir de lrsquoouverture
visuellement ainsi qursquoen cognant le fond
avec une perche
Il nrsquoest pas recommandeacute drsquoutiliser ce type de perche non reacutetractable
Pratique agrave proscrire cette perche est transporteacutee dans le veacutehicule sans protection et vient restreindre lrsquoespace de conduite (console)
Pistes de solution Veacuterifier lrsquoeacutetancheacuteiteacute du fond suite agrave la vidange
afin de mieux voir le fond de la fosse Consulter lrsquohoraire des vidanges Se preacutemunir drsquoun eacuteclairage puissant
Une perche reacutetractable peut ecirctre inseacutereacutee et
retireacutee plus facilement du veacutehicule et par le fait mecircme diminuer les risques de contamination Voici un exemple
Le deacuteplacement de lrsquoinspecteur lorsque le sol est sec et que les conditions meacuteteacuteorologiques sont
favorables augmentera les chances de repeacuterer une eacuteventuelle pollution
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25
Ajouter des pastilles de coloration dans la toilette etou dans la
fosse
Produit utiliseacute par drsquoautres municipaliteacutes (sous forme liquide)
Se reacutefeacuterer agrave la fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (fiche signaleacutetique) pour son utilisation pour connaicirctre les
EPIS requis et les mesures agrave appliquer en cas drsquourgence
Lien pour la fiche signaleacutetique du produit de coloration httpspim-
resourcescoleparmercomsds00295-17sdspdf
Lrsquoutilisation de la fluoresceacuteine srsquoavegravere neacutecessaire dans certains cas pour deacutetecter un problegraveme ou un
rejet dans lrsquoenvironnement
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26
Travailler sur des terrains en pente et agrave proximiteacute ou dans les
cours drsquoeau
Comment doit-on se proteacuteger agrave proximiteacute ou sur un cours drsquoeauthinsp
CSTC 3401
(Mecircme si le lieu de travail nrsquoest pas un chantier de construction les inspecteurs de CNESST utilisent
lrsquoarticle 513 de la LSST pour faire appliquer lrsquoarticle 3401 du CSTC)
Est-ce que le travail est effectueacute agrave moins de 2 megravetres du cours drsquoeauthinsp
Soit que le cours drsquoeau a une profondeur de plus de 12 megravetrethinsp
Soit que lrsquoeau srsquoeacutecoule agrave plus de 051 msthinsp
Si OUI les EPIS tels que la veste de flottaison la perche la boueacutee et un moyen de communication
srsquoavegraverent neacutecessaires (RSST article 355 agrave 357)
Si NON il est important de se rappeler que le travail est isoleacute et agrave risque de chute et glissade ainsi
que de noyade mecircme srsquoil y a peu drsquoeau
Si preacutesence drsquoun cours drsquoeau travail agrave 2 employeacutes ou avoir recours agrave une meacutethode de travail
alternative(ex se rapporter agrave tous les 15 minutes)
Inclure une note au systegraveme informatique concernant la preacutesence drsquoun cours drsquoeau
EacuteTAPE 2 LORS DE LA VISITE DrsquoINSPECTION
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Rapport SST ndash Inspection des installations septiques
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27
Nettoyer et deacutesinfecter les
surfaces de travail et laver ses mains
De bonnes mesures drsquohygiegravene personnelle constituent une des mesures les plus importantes
pour limiter les effets indeacutesirables des micro-organismes
- Ne pas boire ou ne pas manger sur le lieu de la fossethinsp
- Se laver et bien srsquoessuyer les mains une fois les travaux termineacutes et toujours se laver et srsquoessuyer les mains avant de manger ou boirethinsp
- Prendre une douche si eacuteclaboussure Bien nettoyer lrsquooutillage avant de lrsquoembarquer dans le veacutehicule pour eacuteviter la contamination du veacutehicule
(poigneacutee des pelles dispositifs pour ouvrir les couvercles etc)
Lrsquoajout drsquoun savon bacteacutericide sans eau dans le veacutehicule de service srsquoavegravere une neacutecessiteacute De plus des linguettes nettoyantes deacutesinfectantes peuvent
servir agrave nettoyer les surfaces
EacuteTAPE 3 PROGRAMME DE SANTEacute PROGRAMME DE PREacuteVENTION SST FORMATION ET COMMUNICATION
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Rapport SST ndash Inspection des installations septiques
Septembre 2017
31 Offrir la vaccination contre lrsquoheacutepatite A et le teacutetanos
Le vaccin contre lrsquoheacutepatite A est offert speacutecifiquement pour les travailleurs qui pourraient ecirctre exposeacutes agrave des bioaeacuterosols drsquoeaux useacutees dont tous les inspecteurs de lrsquourbanisme Mesures de protection Heacutepatite A vaccination recommandeacutee (2 doses) Teacutetanos rappel aux 10 ans Bioaeacuterosol aucun vaccin
32 Ajouter lrsquoidentification de tous les risques au
programme de preacutevention SST sous forme de fiches drsquoactions speacutecifiques
Suite aux actions qui seront choisies de mettre en place les fiches seront compleacuteteacutees en identifiant les mesures correctives applicables
33
Appliquer les mesures drsquohygiegravene (lavage des mains nettoyage des vecirctements) et
deacutesinfection des surfaces de travail (perche et veacutehicule)
Une formation et des sessions drsquoinformation et de sensibilisation sur les risques biologiques auxquels les travailleurs sont exposeacutes est offerte par lrsquoinfirmiegravere du CLSC ndash santeacute au travail Cette formation est recommandeacutee pour tous les inspecteurs leur permettant ainsi de participer activement agrave la preacuteservation de leur santeacute et de celles des citoyens qursquoils cocirctoient La deacutesinfection des surfaces de travail doit ecirctre reacutealiseacutee agrave lrsquoaide drsquoune solution chloreacutee agrave 1 Agrave la demande du service de lrsquourbanisme le veacutehicule sera nettoyeacute au garage des travaux publics
EacuteTAPE 3 PROGRAMME DE SANTEacute PROGRAMME DE PREacuteVENTION SST FORMATION ET COMMUNICATION
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Septembre 2017
34 Formations et sessions drsquoinformations compleacutementaires
- Regraveglement municipal no 222thinsp - SIMDUT (hypochlorite de sodium et fluoresceacuteine) pour ceux qui sont concerneacutesthinsp - La preacutevention lors de travaux agrave proximiteacute ou sur lrsquoeauthinsp - Clientegravele difficile ou agressive intervenir de faccedilon seacutecuritaire
Note ndash Lrsquoinformation contenue dans ce preacutesent document nrsquoest pas exhaustive et ne peut se substituer aux normes lois et regraveglements en vigueur Remerciements aux inspecteurs et gestionnaires des villes drsquoActon Vale de Magog de Shawinigan de Sherbrooke de St-Bernard de Michaudville des conseillegraveres de lrsquoAPSAM ainsi que de la Reacutegie Intermunicipale pour lrsquoapport agrave ce document de travail
EacuteTAPE 2 LORS DE LA VISITE DrsquoINSPECTION
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Rapport SST ndash Inspection des installations septiques
Septembre 2017
En portant le dossard lrsquoinspecteur srsquoassure drsquoecirctre bien agrave la vue srsquoil doit srsquoeacuteloigner dans un buisson par exemple
Protection en preacutesence de bioaeacuterosols
Selon le travail effectueacute des EacutePIS sont neacutecessaires afin de se proteacuteger des risques de contamination biologique (bacteacuteries virus protozoaires vers
plantes etc)
Protection contre les plantes nuisibles
et insectes piqueurs
Lrsquoinspecteur risque drsquoecirctre exposeacute agrave des plantes nuisibles (ex herbes agrave puce Berce du Caucase
etc) et agrave des insectes piqueurs (ex guecircpes tique agrave patte noire) Les mesures de preacutevention sont
drsquoeacuteviter de marcher dans les herbes longues autant que possible et de porter des vecirctements longs de
couleur claire Agrave noter que la Berce du Caucase et le panais sauvage pourraient se trouver aux abords des fosseacutes Ces plantes sont dangereusesthinsp elles peuvent
causer de seacuterieuses brucirclures (mecircme aux yeux) Si vous apercevez ce type de plante vous eacuteloignez et
communiquer immeacutediatement avec M Martin Regimbal qui srsquoassurera de faire retirer la plante par
lrsquohorticulteur de la Ville
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Septembre 2017
23 Ouvrir le couvercle de la fosse septique
Avant lrsquoouverture du couvercle veacuterifier aupregraves du proprieacutetaire srsquoil nrsquoy a pas eu de deacuteversement de substances inflammables dans la fosse septique
Geacuteneacuteralement il nrsquoy a pas de lecture de sulfure drsquohydrogegravene (H2S) et de gaz explosif (LIE) agrave
lrsquoouverture des fosses septiques Neacuteanmoins son utilisation est recommandeacutee
Pour les opeacuterations de pompage agrave vide et drsquoinspection visuelle effectueacutes agrave partir de
lrsquoouverture de la fosse porter des lunettes de seacutecuriteacute enveloppantes des gants impermeacuteables et
jetables ainsi qursquoun masque N-95 Agrave noter que ce masque nrsquointercepte pas les odeurs mais eacutevite de recevoir des eacuteclaboussures sur les legravevres Jeter le
masque apregraves chaque utilisation
Il est interdit drsquoentrer dans une fosse septique (mecircme la tecircte ou le bras) agrave moins qursquoune proceacutedure drsquoentreacutee de travail et de sauvetage en espace clos
ait eacuteteacute eacutelaboreacutee et que les travailleurs aient eacuteteacute formeacutes avec les eacutequipements de protection collectifs
et individuels requis
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Une meacutethode et des proceacutedures de travail incluant lrsquoutilisation des outils approprieacutes pour lrsquoouverture des couvercles des fosses septiques permettront drsquoeacuteviter des blessures au dos ainsi qursquoagrave drsquoautres
parties du corps ou encore des troubles musculo-squelettiques (TMS) Preacuteconiser lrsquoouverture avec un
outil approprieacute Installer un garde-corps apregraves lrsquoouverture
Exemple drsquoun dispositif pour lrsquoouverture des couvercles
Dispositif de la Ville de Shawinigan
Le travailleur utilise une brique trouveacutee sur le terrain du citoyen pour reacuteussir agrave lrsquoouvrir
Avec les gants de travail lrsquoouverture eacutetait impossible
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Pour ce qui est du dispositif il est reacutetractable
ajustable et pliable Vu son poids il y a un dispositif qui rentre dans le laquo Hitch raquo du camion pour le rouler
et lrsquoembarquer ou le deacutebarquer afin drsquoeacuteviter de le soulever
Lrsquoinspecteur a eacutegalement trois options qursquoil peut
utiliser pour soulever soit une chaicircne avec crochet pour les couvercles de beacuteton avec anneau drsquoacier et
deux embouts qursquoil peut changer (bleu ou jaune) selon lrsquoeacutepaisseur des poigneacutees de beacuteton du
couvercle
Il existe plusieurs types drsquoaccegraves aux fosses il est requis drsquoavoir en main des outils utiles pour deacutegager
(ex pelle masse en caoutchouc etc)
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Inspecter la fosse agrave partir de lrsquoouverture
visuellement ainsi qursquoen cognant le fond
avec une perche
Il nrsquoest pas recommandeacute drsquoutiliser ce type de perche non reacutetractable
Pratique agrave proscrire cette perche est transporteacutee dans le veacutehicule sans protection et vient restreindre lrsquoespace de conduite (console)
Pistes de solution Veacuterifier lrsquoeacutetancheacuteiteacute du fond suite agrave la vidange
afin de mieux voir le fond de la fosse Consulter lrsquohoraire des vidanges Se preacutemunir drsquoun eacuteclairage puissant
Une perche reacutetractable peut ecirctre inseacutereacutee et
retireacutee plus facilement du veacutehicule et par le fait mecircme diminuer les risques de contamination Voici un exemple
Le deacuteplacement de lrsquoinspecteur lorsque le sol est sec et que les conditions meacuteteacuteorologiques sont
favorables augmentera les chances de repeacuterer une eacuteventuelle pollution
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Ajouter des pastilles de coloration dans la toilette etou dans la
fosse
Produit utiliseacute par drsquoautres municipaliteacutes (sous forme liquide)
Se reacutefeacuterer agrave la fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (fiche signaleacutetique) pour son utilisation pour connaicirctre les
EPIS requis et les mesures agrave appliquer en cas drsquourgence
Lien pour la fiche signaleacutetique du produit de coloration httpspim-
resourcescoleparmercomsds00295-17sdspdf
Lrsquoutilisation de la fluoresceacuteine srsquoavegravere neacutecessaire dans certains cas pour deacutetecter un problegraveme ou un
rejet dans lrsquoenvironnement
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Travailler sur des terrains en pente et agrave proximiteacute ou dans les
cours drsquoeau
Comment doit-on se proteacuteger agrave proximiteacute ou sur un cours drsquoeauthinsp
CSTC 3401
(Mecircme si le lieu de travail nrsquoest pas un chantier de construction les inspecteurs de CNESST utilisent
lrsquoarticle 513 de la LSST pour faire appliquer lrsquoarticle 3401 du CSTC)
Est-ce que le travail est effectueacute agrave moins de 2 megravetres du cours drsquoeauthinsp
Soit que le cours drsquoeau a une profondeur de plus de 12 megravetrethinsp
Soit que lrsquoeau srsquoeacutecoule agrave plus de 051 msthinsp
Si OUI les EPIS tels que la veste de flottaison la perche la boueacutee et un moyen de communication
srsquoavegraverent neacutecessaires (RSST article 355 agrave 357)
Si NON il est important de se rappeler que le travail est isoleacute et agrave risque de chute et glissade ainsi
que de noyade mecircme srsquoil y a peu drsquoeau
Si preacutesence drsquoun cours drsquoeau travail agrave 2 employeacutes ou avoir recours agrave une meacutethode de travail
alternative(ex se rapporter agrave tous les 15 minutes)
Inclure une note au systegraveme informatique concernant la preacutesence drsquoun cours drsquoeau
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Nettoyer et deacutesinfecter les
surfaces de travail et laver ses mains
De bonnes mesures drsquohygiegravene personnelle constituent une des mesures les plus importantes
pour limiter les effets indeacutesirables des micro-organismes
- Ne pas boire ou ne pas manger sur le lieu de la fossethinsp
- Se laver et bien srsquoessuyer les mains une fois les travaux termineacutes et toujours se laver et srsquoessuyer les mains avant de manger ou boirethinsp
- Prendre une douche si eacuteclaboussure Bien nettoyer lrsquooutillage avant de lrsquoembarquer dans le veacutehicule pour eacuteviter la contamination du veacutehicule
(poigneacutee des pelles dispositifs pour ouvrir les couvercles etc)
Lrsquoajout drsquoun savon bacteacutericide sans eau dans le veacutehicule de service srsquoavegravere une neacutecessiteacute De plus des linguettes nettoyantes deacutesinfectantes peuvent
servir agrave nettoyer les surfaces
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31 Offrir la vaccination contre lrsquoheacutepatite A et le teacutetanos
Le vaccin contre lrsquoheacutepatite A est offert speacutecifiquement pour les travailleurs qui pourraient ecirctre exposeacutes agrave des bioaeacuterosols drsquoeaux useacutees dont tous les inspecteurs de lrsquourbanisme Mesures de protection Heacutepatite A vaccination recommandeacutee (2 doses) Teacutetanos rappel aux 10 ans Bioaeacuterosol aucun vaccin
32 Ajouter lrsquoidentification de tous les risques au
programme de preacutevention SST sous forme de fiches drsquoactions speacutecifiques
Suite aux actions qui seront choisies de mettre en place les fiches seront compleacuteteacutees en identifiant les mesures correctives applicables
33
Appliquer les mesures drsquohygiegravene (lavage des mains nettoyage des vecirctements) et
deacutesinfection des surfaces de travail (perche et veacutehicule)
Une formation et des sessions drsquoinformation et de sensibilisation sur les risques biologiques auxquels les travailleurs sont exposeacutes est offerte par lrsquoinfirmiegravere du CLSC ndash santeacute au travail Cette formation est recommandeacutee pour tous les inspecteurs leur permettant ainsi de participer activement agrave la preacuteservation de leur santeacute et de celles des citoyens qursquoils cocirctoient La deacutesinfection des surfaces de travail doit ecirctre reacutealiseacutee agrave lrsquoaide drsquoune solution chloreacutee agrave 1 Agrave la demande du service de lrsquourbanisme le veacutehicule sera nettoyeacute au garage des travaux publics
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34 Formations et sessions drsquoinformations compleacutementaires
- Regraveglement municipal no 222thinsp - SIMDUT (hypochlorite de sodium et fluoresceacuteine) pour ceux qui sont concerneacutesthinsp - La preacutevention lors de travaux agrave proximiteacute ou sur lrsquoeauthinsp - Clientegravele difficile ou agressive intervenir de faccedilon seacutecuritaire
Note ndash Lrsquoinformation contenue dans ce preacutesent document nrsquoest pas exhaustive et ne peut se substituer aux normes lois et regraveglements en vigueur Remerciements aux inspecteurs et gestionnaires des villes drsquoActon Vale de Magog de Shawinigan de Sherbrooke de St-Bernard de Michaudville des conseillegraveres de lrsquoAPSAM ainsi que de la Reacutegie Intermunicipale pour lrsquoapport agrave ce document de travail
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23 Ouvrir le couvercle de la fosse septique
Avant lrsquoouverture du couvercle veacuterifier aupregraves du proprieacutetaire srsquoil nrsquoy a pas eu de deacuteversement de substances inflammables dans la fosse septique
Geacuteneacuteralement il nrsquoy a pas de lecture de sulfure drsquohydrogegravene (H2S) et de gaz explosif (LIE) agrave
lrsquoouverture des fosses septiques Neacuteanmoins son utilisation est recommandeacutee
Pour les opeacuterations de pompage agrave vide et drsquoinspection visuelle effectueacutes agrave partir de
lrsquoouverture de la fosse porter des lunettes de seacutecuriteacute enveloppantes des gants impermeacuteables et
jetables ainsi qursquoun masque N-95 Agrave noter que ce masque nrsquointercepte pas les odeurs mais eacutevite de recevoir des eacuteclaboussures sur les legravevres Jeter le
masque apregraves chaque utilisation
Il est interdit drsquoentrer dans une fosse septique (mecircme la tecircte ou le bras) agrave moins qursquoune proceacutedure drsquoentreacutee de travail et de sauvetage en espace clos
ait eacuteteacute eacutelaboreacutee et que les travailleurs aient eacuteteacute formeacutes avec les eacutequipements de protection collectifs
et individuels requis
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Une meacutethode et des proceacutedures de travail incluant lrsquoutilisation des outils approprieacutes pour lrsquoouverture des couvercles des fosses septiques permettront drsquoeacuteviter des blessures au dos ainsi qursquoagrave drsquoautres
parties du corps ou encore des troubles musculo-squelettiques (TMS) Preacuteconiser lrsquoouverture avec un
outil approprieacute Installer un garde-corps apregraves lrsquoouverture
Exemple drsquoun dispositif pour lrsquoouverture des couvercles
Dispositif de la Ville de Shawinigan
Le travailleur utilise une brique trouveacutee sur le terrain du citoyen pour reacuteussir agrave lrsquoouvrir
Avec les gants de travail lrsquoouverture eacutetait impossible
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Pour ce qui est du dispositif il est reacutetractable
ajustable et pliable Vu son poids il y a un dispositif qui rentre dans le laquo Hitch raquo du camion pour le rouler
et lrsquoembarquer ou le deacutebarquer afin drsquoeacuteviter de le soulever
Lrsquoinspecteur a eacutegalement trois options qursquoil peut
utiliser pour soulever soit une chaicircne avec crochet pour les couvercles de beacuteton avec anneau drsquoacier et
deux embouts qursquoil peut changer (bleu ou jaune) selon lrsquoeacutepaisseur des poigneacutees de beacuteton du
couvercle
Il existe plusieurs types drsquoaccegraves aux fosses il est requis drsquoavoir en main des outils utiles pour deacutegager
(ex pelle masse en caoutchouc etc)
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Inspecter la fosse agrave partir de lrsquoouverture
visuellement ainsi qursquoen cognant le fond
avec une perche
Il nrsquoest pas recommandeacute drsquoutiliser ce type de perche non reacutetractable
Pratique agrave proscrire cette perche est transporteacutee dans le veacutehicule sans protection et vient restreindre lrsquoespace de conduite (console)
Pistes de solution Veacuterifier lrsquoeacutetancheacuteiteacute du fond suite agrave la vidange
afin de mieux voir le fond de la fosse Consulter lrsquohoraire des vidanges Se preacutemunir drsquoun eacuteclairage puissant
Une perche reacutetractable peut ecirctre inseacutereacutee et
retireacutee plus facilement du veacutehicule et par le fait mecircme diminuer les risques de contamination Voici un exemple
Le deacuteplacement de lrsquoinspecteur lorsque le sol est sec et que les conditions meacuteteacuteorologiques sont
favorables augmentera les chances de repeacuterer une eacuteventuelle pollution
EacuteTAPE 2 LORS DE LA VISITE DrsquoINSPECTION
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Ajouter des pastilles de coloration dans la toilette etou dans la
fosse
Produit utiliseacute par drsquoautres municipaliteacutes (sous forme liquide)
Se reacutefeacuterer agrave la fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (fiche signaleacutetique) pour son utilisation pour connaicirctre les
EPIS requis et les mesures agrave appliquer en cas drsquourgence
Lien pour la fiche signaleacutetique du produit de coloration httpspim-
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Lrsquoutilisation de la fluoresceacuteine srsquoavegravere neacutecessaire dans certains cas pour deacutetecter un problegraveme ou un
rejet dans lrsquoenvironnement
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Travailler sur des terrains en pente et agrave proximiteacute ou dans les
cours drsquoeau
Comment doit-on se proteacuteger agrave proximiteacute ou sur un cours drsquoeauthinsp
CSTC 3401
(Mecircme si le lieu de travail nrsquoest pas un chantier de construction les inspecteurs de CNESST utilisent
lrsquoarticle 513 de la LSST pour faire appliquer lrsquoarticle 3401 du CSTC)
Est-ce que le travail est effectueacute agrave moins de 2 megravetres du cours drsquoeauthinsp
Soit que le cours drsquoeau a une profondeur de plus de 12 megravetrethinsp
Soit que lrsquoeau srsquoeacutecoule agrave plus de 051 msthinsp
Si OUI les EPIS tels que la veste de flottaison la perche la boueacutee et un moyen de communication
srsquoavegraverent neacutecessaires (RSST article 355 agrave 357)
Si NON il est important de se rappeler que le travail est isoleacute et agrave risque de chute et glissade ainsi
que de noyade mecircme srsquoil y a peu drsquoeau
Si preacutesence drsquoun cours drsquoeau travail agrave 2 employeacutes ou avoir recours agrave une meacutethode de travail
alternative(ex se rapporter agrave tous les 15 minutes)
Inclure une note au systegraveme informatique concernant la preacutesence drsquoun cours drsquoeau
EacuteTAPE 2 LORS DE LA VISITE DrsquoINSPECTION
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Nettoyer et deacutesinfecter les
surfaces de travail et laver ses mains
De bonnes mesures drsquohygiegravene personnelle constituent une des mesures les plus importantes
pour limiter les effets indeacutesirables des micro-organismes
- Ne pas boire ou ne pas manger sur le lieu de la fossethinsp
- Se laver et bien srsquoessuyer les mains une fois les travaux termineacutes et toujours se laver et srsquoessuyer les mains avant de manger ou boirethinsp
- Prendre une douche si eacuteclaboussure Bien nettoyer lrsquooutillage avant de lrsquoembarquer dans le veacutehicule pour eacuteviter la contamination du veacutehicule
(poigneacutee des pelles dispositifs pour ouvrir les couvercles etc)
Lrsquoajout drsquoun savon bacteacutericide sans eau dans le veacutehicule de service srsquoavegravere une neacutecessiteacute De plus des linguettes nettoyantes deacutesinfectantes peuvent
servir agrave nettoyer les surfaces
EacuteTAPE 3 PROGRAMME DE SANTEacute PROGRAMME DE PREacuteVENTION SST FORMATION ET COMMUNICATION
Ndeg TAcircCHES SITUATIONS IMPORTANT
RAPPORT SST - INSPECTION DES INSTALLATIONS SEPTIQUES URBANISME ndash SEPTEMBRE 2017 16
Rapport SST ndash Inspection des installations septiques
Septembre 2017
31 Offrir la vaccination contre lrsquoheacutepatite A et le teacutetanos
Le vaccin contre lrsquoheacutepatite A est offert speacutecifiquement pour les travailleurs qui pourraient ecirctre exposeacutes agrave des bioaeacuterosols drsquoeaux useacutees dont tous les inspecteurs de lrsquourbanisme Mesures de protection Heacutepatite A vaccination recommandeacutee (2 doses) Teacutetanos rappel aux 10 ans Bioaeacuterosol aucun vaccin
32 Ajouter lrsquoidentification de tous les risques au
programme de preacutevention SST sous forme de fiches drsquoactions speacutecifiques
Suite aux actions qui seront choisies de mettre en place les fiches seront compleacuteteacutees en identifiant les mesures correctives applicables
33
Appliquer les mesures drsquohygiegravene (lavage des mains nettoyage des vecirctements) et
deacutesinfection des surfaces de travail (perche et veacutehicule)
Une formation et des sessions drsquoinformation et de sensibilisation sur les risques biologiques auxquels les travailleurs sont exposeacutes est offerte par lrsquoinfirmiegravere du CLSC ndash santeacute au travail Cette formation est recommandeacutee pour tous les inspecteurs leur permettant ainsi de participer activement agrave la preacuteservation de leur santeacute et de celles des citoyens qursquoils cocirctoient La deacutesinfection des surfaces de travail doit ecirctre reacutealiseacutee agrave lrsquoaide drsquoune solution chloreacutee agrave 1 Agrave la demande du service de lrsquourbanisme le veacutehicule sera nettoyeacute au garage des travaux publics
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Rapport SST ndash Inspection des installations septiques
Septembre 2017
34 Formations et sessions drsquoinformations compleacutementaires
- Regraveglement municipal no 222thinsp - SIMDUT (hypochlorite de sodium et fluoresceacuteine) pour ceux qui sont concerneacutesthinsp - La preacutevention lors de travaux agrave proximiteacute ou sur lrsquoeauthinsp - Clientegravele difficile ou agressive intervenir de faccedilon seacutecuritaire
Note ndash Lrsquoinformation contenue dans ce preacutesent document nrsquoest pas exhaustive et ne peut se substituer aux normes lois et regraveglements en vigueur Remerciements aux inspecteurs et gestionnaires des villes drsquoActon Vale de Magog de Shawinigan de Sherbrooke de St-Bernard de Michaudville des conseillegraveres de lrsquoAPSAM ainsi que de la Reacutegie Intermunicipale pour lrsquoapport agrave ce document de travail
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Une meacutethode et des proceacutedures de travail incluant lrsquoutilisation des outils approprieacutes pour lrsquoouverture des couvercles des fosses septiques permettront drsquoeacuteviter des blessures au dos ainsi qursquoagrave drsquoautres
parties du corps ou encore des troubles musculo-squelettiques (TMS) Preacuteconiser lrsquoouverture avec un
outil approprieacute Installer un garde-corps apregraves lrsquoouverture
Exemple drsquoun dispositif pour lrsquoouverture des couvercles
Dispositif de la Ville de Shawinigan
Le travailleur utilise une brique trouveacutee sur le terrain du citoyen pour reacuteussir agrave lrsquoouvrir
Avec les gants de travail lrsquoouverture eacutetait impossible
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Septembre 2017
Pour ce qui est du dispositif il est reacutetractable
ajustable et pliable Vu son poids il y a un dispositif qui rentre dans le laquo Hitch raquo du camion pour le rouler
et lrsquoembarquer ou le deacutebarquer afin drsquoeacuteviter de le soulever
Lrsquoinspecteur a eacutegalement trois options qursquoil peut
utiliser pour soulever soit une chaicircne avec crochet pour les couvercles de beacuteton avec anneau drsquoacier et
deux embouts qursquoil peut changer (bleu ou jaune) selon lrsquoeacutepaisseur des poigneacutees de beacuteton du
couvercle
Il existe plusieurs types drsquoaccegraves aux fosses il est requis drsquoavoir en main des outils utiles pour deacutegager
(ex pelle masse en caoutchouc etc)
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Inspecter la fosse agrave partir de lrsquoouverture
visuellement ainsi qursquoen cognant le fond
avec une perche
Il nrsquoest pas recommandeacute drsquoutiliser ce type de perche non reacutetractable
Pratique agrave proscrire cette perche est transporteacutee dans le veacutehicule sans protection et vient restreindre lrsquoespace de conduite (console)
Pistes de solution Veacuterifier lrsquoeacutetancheacuteiteacute du fond suite agrave la vidange
afin de mieux voir le fond de la fosse Consulter lrsquohoraire des vidanges Se preacutemunir drsquoun eacuteclairage puissant
Une perche reacutetractable peut ecirctre inseacutereacutee et
retireacutee plus facilement du veacutehicule et par le fait mecircme diminuer les risques de contamination Voici un exemple
Le deacuteplacement de lrsquoinspecteur lorsque le sol est sec et que les conditions meacuteteacuteorologiques sont
favorables augmentera les chances de repeacuterer une eacuteventuelle pollution
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Ajouter des pastilles de coloration dans la toilette etou dans la
fosse
Produit utiliseacute par drsquoautres municipaliteacutes (sous forme liquide)
Se reacutefeacuterer agrave la fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (fiche signaleacutetique) pour son utilisation pour connaicirctre les
EPIS requis et les mesures agrave appliquer en cas drsquourgence
Lien pour la fiche signaleacutetique du produit de coloration httpspim-
resourcescoleparmercomsds00295-17sdspdf
Lrsquoutilisation de la fluoresceacuteine srsquoavegravere neacutecessaire dans certains cas pour deacutetecter un problegraveme ou un
rejet dans lrsquoenvironnement
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Travailler sur des terrains en pente et agrave proximiteacute ou dans les
cours drsquoeau
Comment doit-on se proteacuteger agrave proximiteacute ou sur un cours drsquoeauthinsp
CSTC 3401
(Mecircme si le lieu de travail nrsquoest pas un chantier de construction les inspecteurs de CNESST utilisent
lrsquoarticle 513 de la LSST pour faire appliquer lrsquoarticle 3401 du CSTC)
Est-ce que le travail est effectueacute agrave moins de 2 megravetres du cours drsquoeauthinsp
Soit que le cours drsquoeau a une profondeur de plus de 12 megravetrethinsp
Soit que lrsquoeau srsquoeacutecoule agrave plus de 051 msthinsp
Si OUI les EPIS tels que la veste de flottaison la perche la boueacutee et un moyen de communication
srsquoavegraverent neacutecessaires (RSST article 355 agrave 357)
Si NON il est important de se rappeler que le travail est isoleacute et agrave risque de chute et glissade ainsi
que de noyade mecircme srsquoil y a peu drsquoeau
Si preacutesence drsquoun cours drsquoeau travail agrave 2 employeacutes ou avoir recours agrave une meacutethode de travail
alternative(ex se rapporter agrave tous les 15 minutes)
Inclure une note au systegraveme informatique concernant la preacutesence drsquoun cours drsquoeau
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Nettoyer et deacutesinfecter les
surfaces de travail et laver ses mains
De bonnes mesures drsquohygiegravene personnelle constituent une des mesures les plus importantes
pour limiter les effets indeacutesirables des micro-organismes
- Ne pas boire ou ne pas manger sur le lieu de la fossethinsp
- Se laver et bien srsquoessuyer les mains une fois les travaux termineacutes et toujours se laver et srsquoessuyer les mains avant de manger ou boirethinsp
- Prendre une douche si eacuteclaboussure Bien nettoyer lrsquooutillage avant de lrsquoembarquer dans le veacutehicule pour eacuteviter la contamination du veacutehicule
(poigneacutee des pelles dispositifs pour ouvrir les couvercles etc)
Lrsquoajout drsquoun savon bacteacutericide sans eau dans le veacutehicule de service srsquoavegravere une neacutecessiteacute De plus des linguettes nettoyantes deacutesinfectantes peuvent
servir agrave nettoyer les surfaces
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31 Offrir la vaccination contre lrsquoheacutepatite A et le teacutetanos
Le vaccin contre lrsquoheacutepatite A est offert speacutecifiquement pour les travailleurs qui pourraient ecirctre exposeacutes agrave des bioaeacuterosols drsquoeaux useacutees dont tous les inspecteurs de lrsquourbanisme Mesures de protection Heacutepatite A vaccination recommandeacutee (2 doses) Teacutetanos rappel aux 10 ans Bioaeacuterosol aucun vaccin
32 Ajouter lrsquoidentification de tous les risques au
programme de preacutevention SST sous forme de fiches drsquoactions speacutecifiques
Suite aux actions qui seront choisies de mettre en place les fiches seront compleacuteteacutees en identifiant les mesures correctives applicables
33
Appliquer les mesures drsquohygiegravene (lavage des mains nettoyage des vecirctements) et
deacutesinfection des surfaces de travail (perche et veacutehicule)
Une formation et des sessions drsquoinformation et de sensibilisation sur les risques biologiques auxquels les travailleurs sont exposeacutes est offerte par lrsquoinfirmiegravere du CLSC ndash santeacute au travail Cette formation est recommandeacutee pour tous les inspecteurs leur permettant ainsi de participer activement agrave la preacuteservation de leur santeacute et de celles des citoyens qursquoils cocirctoient La deacutesinfection des surfaces de travail doit ecirctre reacutealiseacutee agrave lrsquoaide drsquoune solution chloreacutee agrave 1 Agrave la demande du service de lrsquourbanisme le veacutehicule sera nettoyeacute au garage des travaux publics
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- Regraveglement municipal no 222thinsp - SIMDUT (hypochlorite de sodium et fluoresceacuteine) pour ceux qui sont concerneacutesthinsp - La preacutevention lors de travaux agrave proximiteacute ou sur lrsquoeauthinsp - Clientegravele difficile ou agressive intervenir de faccedilon seacutecuritaire
Note ndash Lrsquoinformation contenue dans ce preacutesent document nrsquoest pas exhaustive et ne peut se substituer aux normes lois et regraveglements en vigueur Remerciements aux inspecteurs et gestionnaires des villes drsquoActon Vale de Magog de Shawinigan de Sherbrooke de St-Bernard de Michaudville des conseillegraveres de lrsquoAPSAM ainsi que de la Reacutegie Intermunicipale pour lrsquoapport agrave ce document de travail
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Pour ce qui est du dispositif il est reacutetractable
ajustable et pliable Vu son poids il y a un dispositif qui rentre dans le laquo Hitch raquo du camion pour le rouler
et lrsquoembarquer ou le deacutebarquer afin drsquoeacuteviter de le soulever
Lrsquoinspecteur a eacutegalement trois options qursquoil peut
utiliser pour soulever soit une chaicircne avec crochet pour les couvercles de beacuteton avec anneau drsquoacier et
deux embouts qursquoil peut changer (bleu ou jaune) selon lrsquoeacutepaisseur des poigneacutees de beacuteton du
couvercle
Il existe plusieurs types drsquoaccegraves aux fosses il est requis drsquoavoir en main des outils utiles pour deacutegager
(ex pelle masse en caoutchouc etc)
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Inspecter la fosse agrave partir de lrsquoouverture
visuellement ainsi qursquoen cognant le fond
avec une perche
Il nrsquoest pas recommandeacute drsquoutiliser ce type de perche non reacutetractable
Pratique agrave proscrire cette perche est transporteacutee dans le veacutehicule sans protection et vient restreindre lrsquoespace de conduite (console)
Pistes de solution Veacuterifier lrsquoeacutetancheacuteiteacute du fond suite agrave la vidange
afin de mieux voir le fond de la fosse Consulter lrsquohoraire des vidanges Se preacutemunir drsquoun eacuteclairage puissant
Une perche reacutetractable peut ecirctre inseacutereacutee et
retireacutee plus facilement du veacutehicule et par le fait mecircme diminuer les risques de contamination Voici un exemple
Le deacuteplacement de lrsquoinspecteur lorsque le sol est sec et que les conditions meacuteteacuteorologiques sont
favorables augmentera les chances de repeacuterer une eacuteventuelle pollution
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fosse
Produit utiliseacute par drsquoautres municipaliteacutes (sous forme liquide)
Se reacutefeacuterer agrave la fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (fiche signaleacutetique) pour son utilisation pour connaicirctre les
EPIS requis et les mesures agrave appliquer en cas drsquourgence
Lien pour la fiche signaleacutetique du produit de coloration httpspim-
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Lrsquoutilisation de la fluoresceacuteine srsquoavegravere neacutecessaire dans certains cas pour deacutetecter un problegraveme ou un
rejet dans lrsquoenvironnement
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Travailler sur des terrains en pente et agrave proximiteacute ou dans les
cours drsquoeau
Comment doit-on se proteacuteger agrave proximiteacute ou sur un cours drsquoeauthinsp
CSTC 3401
(Mecircme si le lieu de travail nrsquoest pas un chantier de construction les inspecteurs de CNESST utilisent
lrsquoarticle 513 de la LSST pour faire appliquer lrsquoarticle 3401 du CSTC)
Est-ce que le travail est effectueacute agrave moins de 2 megravetres du cours drsquoeauthinsp
Soit que le cours drsquoeau a une profondeur de plus de 12 megravetrethinsp
Soit que lrsquoeau srsquoeacutecoule agrave plus de 051 msthinsp
Si OUI les EPIS tels que la veste de flottaison la perche la boueacutee et un moyen de communication
srsquoavegraverent neacutecessaires (RSST article 355 agrave 357)
Si NON il est important de se rappeler que le travail est isoleacute et agrave risque de chute et glissade ainsi
que de noyade mecircme srsquoil y a peu drsquoeau
Si preacutesence drsquoun cours drsquoeau travail agrave 2 employeacutes ou avoir recours agrave une meacutethode de travail
alternative(ex se rapporter agrave tous les 15 minutes)
Inclure une note au systegraveme informatique concernant la preacutesence drsquoun cours drsquoeau
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Nettoyer et deacutesinfecter les
surfaces de travail et laver ses mains
De bonnes mesures drsquohygiegravene personnelle constituent une des mesures les plus importantes
pour limiter les effets indeacutesirables des micro-organismes
- Ne pas boire ou ne pas manger sur le lieu de la fossethinsp
- Se laver et bien srsquoessuyer les mains une fois les travaux termineacutes et toujours se laver et srsquoessuyer les mains avant de manger ou boirethinsp
- Prendre une douche si eacuteclaboussure Bien nettoyer lrsquooutillage avant de lrsquoembarquer dans le veacutehicule pour eacuteviter la contamination du veacutehicule
(poigneacutee des pelles dispositifs pour ouvrir les couvercles etc)
Lrsquoajout drsquoun savon bacteacutericide sans eau dans le veacutehicule de service srsquoavegravere une neacutecessiteacute De plus des linguettes nettoyantes deacutesinfectantes peuvent
servir agrave nettoyer les surfaces
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Le vaccin contre lrsquoheacutepatite A est offert speacutecifiquement pour les travailleurs qui pourraient ecirctre exposeacutes agrave des bioaeacuterosols drsquoeaux useacutees dont tous les inspecteurs de lrsquourbanisme Mesures de protection Heacutepatite A vaccination recommandeacutee (2 doses) Teacutetanos rappel aux 10 ans Bioaeacuterosol aucun vaccin
32 Ajouter lrsquoidentification de tous les risques au
programme de preacutevention SST sous forme de fiches drsquoactions speacutecifiques
Suite aux actions qui seront choisies de mettre en place les fiches seront compleacuteteacutees en identifiant les mesures correctives applicables
33
Appliquer les mesures drsquohygiegravene (lavage des mains nettoyage des vecirctements) et
deacutesinfection des surfaces de travail (perche et veacutehicule)
Une formation et des sessions drsquoinformation et de sensibilisation sur les risques biologiques auxquels les travailleurs sont exposeacutes est offerte par lrsquoinfirmiegravere du CLSC ndash santeacute au travail Cette formation est recommandeacutee pour tous les inspecteurs leur permettant ainsi de participer activement agrave la preacuteservation de leur santeacute et de celles des citoyens qursquoils cocirctoient La deacutesinfection des surfaces de travail doit ecirctre reacutealiseacutee agrave lrsquoaide drsquoune solution chloreacutee agrave 1 Agrave la demande du service de lrsquourbanisme le veacutehicule sera nettoyeacute au garage des travaux publics
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- Regraveglement municipal no 222thinsp - SIMDUT (hypochlorite de sodium et fluoresceacuteine) pour ceux qui sont concerneacutesthinsp - La preacutevention lors de travaux agrave proximiteacute ou sur lrsquoeauthinsp - Clientegravele difficile ou agressive intervenir de faccedilon seacutecuritaire
Note ndash Lrsquoinformation contenue dans ce preacutesent document nrsquoest pas exhaustive et ne peut se substituer aux normes lois et regraveglements en vigueur Remerciements aux inspecteurs et gestionnaires des villes drsquoActon Vale de Magog de Shawinigan de Sherbrooke de St-Bernard de Michaudville des conseillegraveres de lrsquoAPSAM ainsi que de la Reacutegie Intermunicipale pour lrsquoapport agrave ce document de travail
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Inspecter la fosse agrave partir de lrsquoouverture
visuellement ainsi qursquoen cognant le fond
avec une perche
Il nrsquoest pas recommandeacute drsquoutiliser ce type de perche non reacutetractable
Pratique agrave proscrire cette perche est transporteacutee dans le veacutehicule sans protection et vient restreindre lrsquoespace de conduite (console)
Pistes de solution Veacuterifier lrsquoeacutetancheacuteiteacute du fond suite agrave la vidange
afin de mieux voir le fond de la fosse Consulter lrsquohoraire des vidanges Se preacutemunir drsquoun eacuteclairage puissant
Une perche reacutetractable peut ecirctre inseacutereacutee et
retireacutee plus facilement du veacutehicule et par le fait mecircme diminuer les risques de contamination Voici un exemple
Le deacuteplacement de lrsquoinspecteur lorsque le sol est sec et que les conditions meacuteteacuteorologiques sont
favorables augmentera les chances de repeacuterer une eacuteventuelle pollution
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Ajouter des pastilles de coloration dans la toilette etou dans la
fosse
Produit utiliseacute par drsquoautres municipaliteacutes (sous forme liquide)
Se reacutefeacuterer agrave la fiche de donneacutees de seacutecuriteacute (fiche signaleacutetique) pour son utilisation pour connaicirctre les
EPIS requis et les mesures agrave appliquer en cas drsquourgence
Lien pour la fiche signaleacutetique du produit de coloration httpspim-
resourcescoleparmercomsds00295-17sdspdf
Lrsquoutilisation de la fluoresceacuteine srsquoavegravere neacutecessaire dans certains cas pour deacutetecter un problegraveme ou un
rejet dans lrsquoenvironnement
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Travailler sur des terrains en pente et agrave proximiteacute ou dans les
cours drsquoeau
Comment doit-on se proteacuteger agrave proximiteacute ou sur un cours drsquoeauthinsp
CSTC 3401
(Mecircme si le lieu de travail nrsquoest pas un chantier de construction les inspecteurs de CNESST utilisent
lrsquoarticle 513 de la LSST pour faire appliquer lrsquoarticle 3401 du CSTC)
Est-ce que le travail est effectueacute agrave moins de 2 megravetres du cours drsquoeauthinsp
Soit que le cours drsquoeau a une profondeur de plus de 12 megravetrethinsp
Soit que lrsquoeau srsquoeacutecoule agrave plus de 051 msthinsp
Si OUI les EPIS tels que la veste de flottaison la perche la boueacutee et un moyen de communication
srsquoavegraverent neacutecessaires (RSST article 355 agrave 357)
Si NON il est important de se rappeler que le travail est isoleacute et agrave risque de chute et glissade ainsi
que de noyade mecircme srsquoil y a peu drsquoeau
Si preacutesence drsquoun cours drsquoeau travail agrave 2 employeacutes ou avoir recours agrave une meacutethode de travail
alternative(ex se rapporter agrave tous les 15 minutes)
Inclure une note au systegraveme informatique concernant la preacutesence drsquoun cours drsquoeau
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Nettoyer et deacutesinfecter les
surfaces de travail et laver ses mains
De bonnes mesures drsquohygiegravene personnelle constituent une des mesures les plus importantes
pour limiter les effets indeacutesirables des micro-organismes
- Ne pas boire ou ne pas manger sur le lieu de la fossethinsp
- Se laver et bien srsquoessuyer les mains une fois les travaux termineacutes et toujours se laver et srsquoessuyer les mains avant de manger ou boirethinsp
- Prendre une douche si eacuteclaboussure Bien nettoyer lrsquooutillage avant de lrsquoembarquer dans le veacutehicule pour eacuteviter la contamination du veacutehicule
(poigneacutee des pelles dispositifs pour ouvrir les couvercles etc)
Lrsquoajout drsquoun savon bacteacutericide sans eau dans le veacutehicule de service srsquoavegravere une neacutecessiteacute De plus des linguettes nettoyantes deacutesinfectantes peuvent
servir agrave nettoyer les surfaces
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Le vaccin contre lrsquoheacutepatite A est offert speacutecifiquement pour les travailleurs qui pourraient ecirctre exposeacutes agrave des bioaeacuterosols drsquoeaux useacutees dont tous les inspecteurs de lrsquourbanisme Mesures de protection Heacutepatite A vaccination recommandeacutee (2 doses) Teacutetanos rappel aux 10 ans Bioaeacuterosol aucun vaccin
32 Ajouter lrsquoidentification de tous les risques au
programme de preacutevention SST sous forme de fiches drsquoactions speacutecifiques
Suite aux actions qui seront choisies de mettre en place les fiches seront compleacuteteacutees en identifiant les mesures correctives applicables
33
Appliquer les mesures drsquohygiegravene (lavage des mains nettoyage des vecirctements) et
deacutesinfection des surfaces de travail (perche et veacutehicule)
Une formation et des sessions drsquoinformation et de sensibilisation sur les risques biologiques auxquels les travailleurs sont exposeacutes est offerte par lrsquoinfirmiegravere du CLSC ndash santeacute au travail Cette formation est recommandeacutee pour tous les inspecteurs leur permettant ainsi de participer activement agrave la preacuteservation de leur santeacute et de celles des citoyens qursquoils cocirctoient La deacutesinfection des surfaces de travail doit ecirctre reacutealiseacutee agrave lrsquoaide drsquoune solution chloreacutee agrave 1 Agrave la demande du service de lrsquourbanisme le veacutehicule sera nettoyeacute au garage des travaux publics
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- Regraveglement municipal no 222thinsp - SIMDUT (hypochlorite de sodium et fluoresceacuteine) pour ceux qui sont concerneacutesthinsp - La preacutevention lors de travaux agrave proximiteacute ou sur lrsquoeauthinsp - Clientegravele difficile ou agressive intervenir de faccedilon seacutecuritaire
Note ndash Lrsquoinformation contenue dans ce preacutesent document nrsquoest pas exhaustive et ne peut se substituer aux normes lois et regraveglements en vigueur Remerciements aux inspecteurs et gestionnaires des villes drsquoActon Vale de Magog de Shawinigan de Sherbrooke de St-Bernard de Michaudville des conseillegraveres de lrsquoAPSAM ainsi que de la Reacutegie Intermunicipale pour lrsquoapport agrave ce document de travail
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Produit utiliseacute par drsquoautres municipaliteacutes (sous forme liquide)
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EPIS requis et les mesures agrave appliquer en cas drsquourgence
Lien pour la fiche signaleacutetique du produit de coloration httpspim-
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Lrsquoutilisation de la fluoresceacuteine srsquoavegravere neacutecessaire dans certains cas pour deacutetecter un problegraveme ou un
rejet dans lrsquoenvironnement
EacuteTAPE 2 LORS DE LA VISITE DrsquoINSPECTION
Ndeg TAcircCHES SITUATIONS VISUELS IMPORTANT
RAPPORT SST - INSPECTION DES INSTALLATIONS SEPTIQUES URBANISME ndash SEPTEMBRE 2017 14
Rapport SST ndash Inspection des installations septiques
Septembre 2017
26
Travailler sur des terrains en pente et agrave proximiteacute ou dans les
cours drsquoeau
Comment doit-on se proteacuteger agrave proximiteacute ou sur un cours drsquoeauthinsp
CSTC 3401
(Mecircme si le lieu de travail nrsquoest pas un chantier de construction les inspecteurs de CNESST utilisent
lrsquoarticle 513 de la LSST pour faire appliquer lrsquoarticle 3401 du CSTC)
Est-ce que le travail est effectueacute agrave moins de 2 megravetres du cours drsquoeauthinsp
Soit que le cours drsquoeau a une profondeur de plus de 12 megravetrethinsp
Soit que lrsquoeau srsquoeacutecoule agrave plus de 051 msthinsp
Si OUI les EPIS tels que la veste de flottaison la perche la boueacutee et un moyen de communication
srsquoavegraverent neacutecessaires (RSST article 355 agrave 357)
Si NON il est important de se rappeler que le travail est isoleacute et agrave risque de chute et glissade ainsi
que de noyade mecircme srsquoil y a peu drsquoeau
Si preacutesence drsquoun cours drsquoeau travail agrave 2 employeacutes ou avoir recours agrave une meacutethode de travail
alternative(ex se rapporter agrave tous les 15 minutes)
Inclure une note au systegraveme informatique concernant la preacutesence drsquoun cours drsquoeau
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27
Nettoyer et deacutesinfecter les
surfaces de travail et laver ses mains
De bonnes mesures drsquohygiegravene personnelle constituent une des mesures les plus importantes
pour limiter les effets indeacutesirables des micro-organismes
- Ne pas boire ou ne pas manger sur le lieu de la fossethinsp
- Se laver et bien srsquoessuyer les mains une fois les travaux termineacutes et toujours se laver et srsquoessuyer les mains avant de manger ou boirethinsp
- Prendre une douche si eacuteclaboussure Bien nettoyer lrsquooutillage avant de lrsquoembarquer dans le veacutehicule pour eacuteviter la contamination du veacutehicule
(poigneacutee des pelles dispositifs pour ouvrir les couvercles etc)
Lrsquoajout drsquoun savon bacteacutericide sans eau dans le veacutehicule de service srsquoavegravere une neacutecessiteacute De plus des linguettes nettoyantes deacutesinfectantes peuvent
servir agrave nettoyer les surfaces
EacuteTAPE 3 PROGRAMME DE SANTEacute PROGRAMME DE PREacuteVENTION SST FORMATION ET COMMUNICATION
Ndeg TAcircCHES SITUATIONS IMPORTANT
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Rapport SST ndash Inspection des installations septiques
Septembre 2017
31 Offrir la vaccination contre lrsquoheacutepatite A et le teacutetanos
Le vaccin contre lrsquoheacutepatite A est offert speacutecifiquement pour les travailleurs qui pourraient ecirctre exposeacutes agrave des bioaeacuterosols drsquoeaux useacutees dont tous les inspecteurs de lrsquourbanisme Mesures de protection Heacutepatite A vaccination recommandeacutee (2 doses) Teacutetanos rappel aux 10 ans Bioaeacuterosol aucun vaccin
32 Ajouter lrsquoidentification de tous les risques au
programme de preacutevention SST sous forme de fiches drsquoactions speacutecifiques
Suite aux actions qui seront choisies de mettre en place les fiches seront compleacuteteacutees en identifiant les mesures correctives applicables
33
Appliquer les mesures drsquohygiegravene (lavage des mains nettoyage des vecirctements) et
deacutesinfection des surfaces de travail (perche et veacutehicule)
Une formation et des sessions drsquoinformation et de sensibilisation sur les risques biologiques auxquels les travailleurs sont exposeacutes est offerte par lrsquoinfirmiegravere du CLSC ndash santeacute au travail Cette formation est recommandeacutee pour tous les inspecteurs leur permettant ainsi de participer activement agrave la preacuteservation de leur santeacute et de celles des citoyens qursquoils cocirctoient La deacutesinfection des surfaces de travail doit ecirctre reacutealiseacutee agrave lrsquoaide drsquoune solution chloreacutee agrave 1 Agrave la demande du service de lrsquourbanisme le veacutehicule sera nettoyeacute au garage des travaux publics
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Rapport SST ndash Inspection des installations septiques
Septembre 2017
34 Formations et sessions drsquoinformations compleacutementaires
- Regraveglement municipal no 222thinsp - SIMDUT (hypochlorite de sodium et fluoresceacuteine) pour ceux qui sont concerneacutesthinsp - La preacutevention lors de travaux agrave proximiteacute ou sur lrsquoeauthinsp - Clientegravele difficile ou agressive intervenir de faccedilon seacutecuritaire
Note ndash Lrsquoinformation contenue dans ce preacutesent document nrsquoest pas exhaustive et ne peut se substituer aux normes lois et regraveglements en vigueur Remerciements aux inspecteurs et gestionnaires des villes drsquoActon Vale de Magog de Shawinigan de Sherbrooke de St-Bernard de Michaudville des conseillegraveres de lrsquoAPSAM ainsi que de la Reacutegie Intermunicipale pour lrsquoapport agrave ce document de travail
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Travailler sur des terrains en pente et agrave proximiteacute ou dans les
cours drsquoeau
Comment doit-on se proteacuteger agrave proximiteacute ou sur un cours drsquoeauthinsp
CSTC 3401
(Mecircme si le lieu de travail nrsquoest pas un chantier de construction les inspecteurs de CNESST utilisent
lrsquoarticle 513 de la LSST pour faire appliquer lrsquoarticle 3401 du CSTC)
Est-ce que le travail est effectueacute agrave moins de 2 megravetres du cours drsquoeauthinsp
Soit que le cours drsquoeau a une profondeur de plus de 12 megravetrethinsp
Soit que lrsquoeau srsquoeacutecoule agrave plus de 051 msthinsp
Si OUI les EPIS tels que la veste de flottaison la perche la boueacutee et un moyen de communication
srsquoavegraverent neacutecessaires (RSST article 355 agrave 357)
Si NON il est important de se rappeler que le travail est isoleacute et agrave risque de chute et glissade ainsi
que de noyade mecircme srsquoil y a peu drsquoeau
Si preacutesence drsquoun cours drsquoeau travail agrave 2 employeacutes ou avoir recours agrave une meacutethode de travail
alternative(ex se rapporter agrave tous les 15 minutes)
Inclure une note au systegraveme informatique concernant la preacutesence drsquoun cours drsquoeau
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Nettoyer et deacutesinfecter les
surfaces de travail et laver ses mains
De bonnes mesures drsquohygiegravene personnelle constituent une des mesures les plus importantes
pour limiter les effets indeacutesirables des micro-organismes
- Ne pas boire ou ne pas manger sur le lieu de la fossethinsp
- Se laver et bien srsquoessuyer les mains une fois les travaux termineacutes et toujours se laver et srsquoessuyer les mains avant de manger ou boirethinsp
- Prendre une douche si eacuteclaboussure Bien nettoyer lrsquooutillage avant de lrsquoembarquer dans le veacutehicule pour eacuteviter la contamination du veacutehicule
(poigneacutee des pelles dispositifs pour ouvrir les couvercles etc)
Lrsquoajout drsquoun savon bacteacutericide sans eau dans le veacutehicule de service srsquoavegravere une neacutecessiteacute De plus des linguettes nettoyantes deacutesinfectantes peuvent
servir agrave nettoyer les surfaces
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31 Offrir la vaccination contre lrsquoheacutepatite A et le teacutetanos
Le vaccin contre lrsquoheacutepatite A est offert speacutecifiquement pour les travailleurs qui pourraient ecirctre exposeacutes agrave des bioaeacuterosols drsquoeaux useacutees dont tous les inspecteurs de lrsquourbanisme Mesures de protection Heacutepatite A vaccination recommandeacutee (2 doses) Teacutetanos rappel aux 10 ans Bioaeacuterosol aucun vaccin
32 Ajouter lrsquoidentification de tous les risques au
programme de preacutevention SST sous forme de fiches drsquoactions speacutecifiques
Suite aux actions qui seront choisies de mettre en place les fiches seront compleacuteteacutees en identifiant les mesures correctives applicables
33
Appliquer les mesures drsquohygiegravene (lavage des mains nettoyage des vecirctements) et
deacutesinfection des surfaces de travail (perche et veacutehicule)
Une formation et des sessions drsquoinformation et de sensibilisation sur les risques biologiques auxquels les travailleurs sont exposeacutes est offerte par lrsquoinfirmiegravere du CLSC ndash santeacute au travail Cette formation est recommandeacutee pour tous les inspecteurs leur permettant ainsi de participer activement agrave la preacuteservation de leur santeacute et de celles des citoyens qursquoils cocirctoient La deacutesinfection des surfaces de travail doit ecirctre reacutealiseacutee agrave lrsquoaide drsquoune solution chloreacutee agrave 1 Agrave la demande du service de lrsquourbanisme le veacutehicule sera nettoyeacute au garage des travaux publics
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- Regraveglement municipal no 222thinsp - SIMDUT (hypochlorite de sodium et fluoresceacuteine) pour ceux qui sont concerneacutesthinsp - La preacutevention lors de travaux agrave proximiteacute ou sur lrsquoeauthinsp - Clientegravele difficile ou agressive intervenir de faccedilon seacutecuritaire
Note ndash Lrsquoinformation contenue dans ce preacutesent document nrsquoest pas exhaustive et ne peut se substituer aux normes lois et regraveglements en vigueur Remerciements aux inspecteurs et gestionnaires des villes drsquoActon Vale de Magog de Shawinigan de Sherbrooke de St-Bernard de Michaudville des conseillegraveres de lrsquoAPSAM ainsi que de la Reacutegie Intermunicipale pour lrsquoapport agrave ce document de travail
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Nettoyer et deacutesinfecter les
surfaces de travail et laver ses mains
De bonnes mesures drsquohygiegravene personnelle constituent une des mesures les plus importantes
pour limiter les effets indeacutesirables des micro-organismes
- Ne pas boire ou ne pas manger sur le lieu de la fossethinsp
- Se laver et bien srsquoessuyer les mains une fois les travaux termineacutes et toujours se laver et srsquoessuyer les mains avant de manger ou boirethinsp
- Prendre une douche si eacuteclaboussure Bien nettoyer lrsquooutillage avant de lrsquoembarquer dans le veacutehicule pour eacuteviter la contamination du veacutehicule
(poigneacutee des pelles dispositifs pour ouvrir les couvercles etc)
Lrsquoajout drsquoun savon bacteacutericide sans eau dans le veacutehicule de service srsquoavegravere une neacutecessiteacute De plus des linguettes nettoyantes deacutesinfectantes peuvent
servir agrave nettoyer les surfaces
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Le vaccin contre lrsquoheacutepatite A est offert speacutecifiquement pour les travailleurs qui pourraient ecirctre exposeacutes agrave des bioaeacuterosols drsquoeaux useacutees dont tous les inspecteurs de lrsquourbanisme Mesures de protection Heacutepatite A vaccination recommandeacutee (2 doses) Teacutetanos rappel aux 10 ans Bioaeacuterosol aucun vaccin
32 Ajouter lrsquoidentification de tous les risques au
programme de preacutevention SST sous forme de fiches drsquoactions speacutecifiques
Suite aux actions qui seront choisies de mettre en place les fiches seront compleacuteteacutees en identifiant les mesures correctives applicables
33
Appliquer les mesures drsquohygiegravene (lavage des mains nettoyage des vecirctements) et
deacutesinfection des surfaces de travail (perche et veacutehicule)
Une formation et des sessions drsquoinformation et de sensibilisation sur les risques biologiques auxquels les travailleurs sont exposeacutes est offerte par lrsquoinfirmiegravere du CLSC ndash santeacute au travail Cette formation est recommandeacutee pour tous les inspecteurs leur permettant ainsi de participer activement agrave la preacuteservation de leur santeacute et de celles des citoyens qursquoils cocirctoient La deacutesinfection des surfaces de travail doit ecirctre reacutealiseacutee agrave lrsquoaide drsquoune solution chloreacutee agrave 1 Agrave la demande du service de lrsquourbanisme le veacutehicule sera nettoyeacute au garage des travaux publics
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- Regraveglement municipal no 222thinsp - SIMDUT (hypochlorite de sodium et fluoresceacuteine) pour ceux qui sont concerneacutesthinsp - La preacutevention lors de travaux agrave proximiteacute ou sur lrsquoeauthinsp - Clientegravele difficile ou agressive intervenir de faccedilon seacutecuritaire
Note ndash Lrsquoinformation contenue dans ce preacutesent document nrsquoest pas exhaustive et ne peut se substituer aux normes lois et regraveglements en vigueur Remerciements aux inspecteurs et gestionnaires des villes drsquoActon Vale de Magog de Shawinigan de Sherbrooke de St-Bernard de Michaudville des conseillegraveres de lrsquoAPSAM ainsi que de la Reacutegie Intermunicipale pour lrsquoapport agrave ce document de travail
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Le vaccin contre lrsquoheacutepatite A est offert speacutecifiquement pour les travailleurs qui pourraient ecirctre exposeacutes agrave des bioaeacuterosols drsquoeaux useacutees dont tous les inspecteurs de lrsquourbanisme Mesures de protection Heacutepatite A vaccination recommandeacutee (2 doses) Teacutetanos rappel aux 10 ans Bioaeacuterosol aucun vaccin
32 Ajouter lrsquoidentification de tous les risques au
programme de preacutevention SST sous forme de fiches drsquoactions speacutecifiques
Suite aux actions qui seront choisies de mettre en place les fiches seront compleacuteteacutees en identifiant les mesures correctives applicables
33
Appliquer les mesures drsquohygiegravene (lavage des mains nettoyage des vecirctements) et
deacutesinfection des surfaces de travail (perche et veacutehicule)
Une formation et des sessions drsquoinformation et de sensibilisation sur les risques biologiques auxquels les travailleurs sont exposeacutes est offerte par lrsquoinfirmiegravere du CLSC ndash santeacute au travail Cette formation est recommandeacutee pour tous les inspecteurs leur permettant ainsi de participer activement agrave la preacuteservation de leur santeacute et de celles des citoyens qursquoils cocirctoient La deacutesinfection des surfaces de travail doit ecirctre reacutealiseacutee agrave lrsquoaide drsquoune solution chloreacutee agrave 1 Agrave la demande du service de lrsquourbanisme le veacutehicule sera nettoyeacute au garage des travaux publics
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- Regraveglement municipal no 222thinsp - SIMDUT (hypochlorite de sodium et fluoresceacuteine) pour ceux qui sont concerneacutesthinsp - La preacutevention lors de travaux agrave proximiteacute ou sur lrsquoeauthinsp - Clientegravele difficile ou agressive intervenir de faccedilon seacutecuritaire
Note ndash Lrsquoinformation contenue dans ce preacutesent document nrsquoest pas exhaustive et ne peut se substituer aux normes lois et regraveglements en vigueur Remerciements aux inspecteurs et gestionnaires des villes drsquoActon Vale de Magog de Shawinigan de Sherbrooke de St-Bernard de Michaudville des conseillegraveres de lrsquoAPSAM ainsi que de la Reacutegie Intermunicipale pour lrsquoapport agrave ce document de travail
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RAPPORT SST - INSPECTION DES INSTALLATIONS SEPTIQUES URBANISME ndash SEPTEMBRE 2017 17
Rapport SST ndash Inspection des installations septiques
Septembre 2017
34 Formations et sessions drsquoinformations compleacutementaires
- Regraveglement municipal no 222thinsp - SIMDUT (hypochlorite de sodium et fluoresceacuteine) pour ceux qui sont concerneacutesthinsp - La preacutevention lors de travaux agrave proximiteacute ou sur lrsquoeauthinsp - Clientegravele difficile ou agressive intervenir de faccedilon seacutecuritaire
Note ndash Lrsquoinformation contenue dans ce preacutesent document nrsquoest pas exhaustive et ne peut se substituer aux normes lois et regraveglements en vigueur Remerciements aux inspecteurs et gestionnaires des villes drsquoActon Vale de Magog de Shawinigan de Sherbrooke de St-Bernard de Michaudville des conseillegraveres de lrsquoAPSAM ainsi que de la Reacutegie Intermunicipale pour lrsquoapport agrave ce document de travail
