Etat des normes européennes 2012

1/6

Normes européennes et compléments nationaux

Dates de mise en place du marquage produit par produit

Mise à jour du 24 septembre 2012

Les modifications depuis la dernière édition figurent en gras italique. NC = non communiqué

UAP = Procédure d'Acceptation Unique regroupant les phases de l'enquête CEN et du vote formel Les dates où ne figure que l'année (ex : 2012) sont indicatives, avant parution de l'arrêté au JORF.

Couverture

Référence Titre Version

disponible Date de

Publication

Système d'attestation

de conformité

CE

Date marquage

CE obligatoire

Date limite pour stock négociant

Certification volontaire

NF EN 490 compil Tuiles et accessoires en béton - spécification + Amendement 1

publication octobre 06 4/3 01/09/06 01/01/2010 NF

NF EN 490

Tuiles et accessoires en béton pour couverture et bardage - Spécifications des produits

publication janvier 12 4/3 01/09/06 01/01/10 NF

NF P 31-313 Tuiles en béton de classe montagne

publication août 96 -- -- -- NF

Fumisterie


disponible Date de

Publication

Système

d'attestation de

conformité CE

Date

marquage CE

obligatoire



NF EN 1857 Conduits intérieurs en béton

publication

septembre 10

2+ 30/06/05 31/12/06 NF

NF EN 1858 + A1 Conduits de fumée simple et multi-parois en béton

publication août 11 2+ 30/06/05 31/12/06 NF

NF EN 12446 Enveloppes externes en béton

publication août 11 2+ 30/06/05 31/12/06 NF

Maçonnerie


disponible Date de

Publication


de conformité

CE

Date marquage

CE obligatoire



NF EN 771-2 Blocs en silico-calcaire publication août 11 2+/4 01/12/05 31/08/06

NF EN 771-3 Blocs en béton (granulats courants et légers)

publication août 11 2+/4 01/12/05 31/08/06 NF

NF EN 771-3/CN Blocs en béton (granulats courants et légers) - Complément national

publication mars 12 -- -- -- NF

NF EN 771-4 Blocs en béton cellulaire publication août 11 2+/4 01/12/05 31/08/06 NF

NF EN 771-4/CN Blocs en béton cellulaire - Complément national

publication mars 12 -- -- -- NF

NF EN 771-5 Blocs en pierre reconstituée publication août 11 2+/4 01/12/05 31/08/06

NF EN 771-5/CN Blocs en pierre reconstituée - Complément national

publication mars 12 -- -- --

NF EN 845-1 + A1 Attaches, brides de fixation + Amendement 1

publication mai 08 3 30/11/05 30/11/07

prNF EN 845-1 rév Attaches, brides de fixation Enquête

CEN 3 -- --

http://www.cerib.com/backoffice/page.php?id_rubrique=2823&id_page=306&id_langue=1#Top


http://www.boutique.afnor.fr/


















2/6


disponible Date de

Publication


de conformité

CE

Date marquage

CE obligatoire



NF EN 845-2 Linteaux publication

décembre 03

3 30/11/05 30/11/07

prNF EN 845-2 rév Linteaux Enquête

CEN 3 -- --

NF EN 845-3 + A1 Treillis d'armature en acier pour joints horizontaux + Amendement 1

publication mai 08 3 30/11/05 30/11/07

prNF EN 845-3 rév Treillis d'armature en acier pour joints horizontaux

Enquête CEN

3 -- --

NF EN 15498 Blocs de coffrage non porteurs en béton de bois

publication octobre 08 4 16/02/10 31/12/11

NF EN 15435 Blocs de coffrage en béton de granulats courants et

légers

publication

septembre

08 4 16/02/10 31/12/11

NF EN 15435/CN

Blocs de coffrage en béton de granulats courants et légers - Complément national

publication juillet 09 -- -- --

Éléments de structure


disponible Date de

Publication


de conformité

CE

Date marquage

CE obligatoire



NF EN 1168 + A3

Dalles alvéolées

préfabriquées en béton armé ou précontraint + Amendement 3

publication avril 12 2+ 01/09/07 31/12/07 NF

NF EN 13224 Planchers nervurés + Amendement 1

publication mars 12 2+ 01/09/07 31/12/07 NF

NF EN 13225 Éléments linéaires de structure préfabriqués en béton

publication

février 05 (2e tirage 01/01/07)

2+ 01/09/07 31/12/07 NF

PrNF EN 13225 rev.

Éléments linéaires de structure préfabriqués en béton

Vote formel

-- 2+ -- --

NF EN 13693 + A1 Éléments spéciaux de toiture

publication

septembre 09

2+ 01/09/07 31/12/07

NF EN 13747 + A2 Prédalles armées ou précontraintes + Amendement 1

publication mai 10 2+ 01/05/08 31/12/08 NF

NF EN 14843 Escaliers publication juillet 07 2+ 01/01/09 31/12/10 NF

NF EN 14992 + A1

Éléments de murs porteurs et façades

publication août 12 2+/4 01/05/10 31/12/10 NF ou

CSTBat

NF EN 15037-1 Poutrelles en béton armé ou précontraint

publication

septembre 08

2+ 01/01/11 31/12/12 NF

NF EN 15037-2+ A1

Entrevous béton publication mai 11 2+ 01/12/12 30/06/13 NF

NF EN 15037-3 + A1

Entrevous terre cuite publication mai 11 2+ 01/12/12 30/06/13

NF EN 15037-4 Entrevous polystyrène publication juin 10 2+ 01/11/10 31/12/12 CSTBat

prNF EN 15037-4 + A1

Entrevous polystyrène UAP juin 10 2+ 01/11/10 31/12/12

prEN 15037-5 Entrevous légers de coffrage simple

vote formel

2+ NC NC CSTBat

NF EN 15050 + A1 Éléments de ponts + Amendement 1

publication mai 12 2+ 01/01/09 31/12/10

NF EN 15258 Murs de soutènement publication janvier 09 2+ 2011 NC QualiF-IB





















3/6

Fondation


disponible Date de

Publication


de conformité

CE

Date marquage

CE obligatoire



NF EN 12794 + A1 Pieux de fondation + Amendement 1

publication juillet 07 2+ 01/01/08 31/12/08

NF EN 14991 Éléments de fondation publication juillet 07 2+ 01/01/09 31/12/10

Voirie et revêtement de sol


disponible Date de

Publication


de conformité

CE

Date marquage

CE obligatoire



NF EN 1338 Pavés en béton publication

février 04 (2e tirage

01/06/04)

4 23/11/04 30/06/05 NF

prNF EN 1338 Pavés en béton Enquête

CEN -- 4 -- --

NF EN 1339 Dalles en béton publication

février 04 (2e tirage 01/06/04)

4 23/11/04 30/06/05 NF

prNF EN 1339 Dalles en béton Enquête

CEN -- 4 -- --

NF EN 1340 Bordures en béton publication

février 04 (2e tirage -01/04/04)

4 23/11/04 30/06/05 NF

prNF EN 1340 Bordures en béton Enquête

CEN -- 4 -- --

NF P 98-340/CN Bordures en béton - complément national

publication

mars 04 (2e tirage 01/09/04)

-- -- -- NF

NF EN 13198 Mobilier urbain et de jardin publication

novembre 03

-- -- -- QualiF-IB

NF EN 13748-1 Compil

Carreaux de mosaïque de marbre intérieurs

publication

novembre 05

(2e tirage 01/11/06)

4 30/06/06 30/06/07

NF EN 13748-2 Carreaux de mosaïque de marbre extérieurs

publication

décembre 04

(2e tirage 01/01/05)

4 30/06/06 30/06/07

Équipements de la route


disponible Date de

Publication


de conformité

CE

Date marquage

CE obligatoire



NF EN 1317-5 + A2

Dispositifs de retenue routiers + Amendement 2

publication juin 12 1 01/01/11 01/01/14

NF EN 14388 Dispositifs de réduction du bruit du trafic routier

publication

décembre 05

3 02/05/07 01/05/09

prNF EN 14388 Dispositifs de réduction du bruit du trafic routier

Enquête CEN

-- -- --

NF EN 14389-1 Dispositif de réduction du bruit - durabilité acoustique

publication mai 09 -- -- --

NF EN 14389-2 Dispositifs de réduction du bruit - durabilité non acoustique

publication janvier 05 -- -- --




















4/6

Assainissement


disponible Date de

Publication


de conformité

CE

Date marquage

CE obligatoire



prEN 124 rév. Tampons et couvercles enquête

CEN -- 1 2013 NC

NF EN 124 Tampons et couvercles publication

novembre 94

-- -- --

NF EN 1433 Caniveaux hydrauliques publication

novembre

03 (3e tirage 01/02/06)

3 30/11/04 30/06/05

NF EN 1433/A1 Caniveaux hydrauliques Amendement 1

publication

novembre 2005

-- -- --

NF EN 1916 Tuyaux en béton publication

décembre

03 (3e tirage 01/03/09)

4 23/11/04 30/06/05 NF

NF P 16-345-2 Tuyaux en béton - Complément national

publication

décembre 03

(2e tirage 01/05/07)

-- -- -- NF

NF EN 1917 Regards et boîtes de branchement ou d'inspection en béton

publication

décembre 03

(3e tirage 01/02/09)

4 23/11/04 30/06/05 NF

NF P 16-346-2

Regards et boîtes de branchement ou d'inspection en béton - Complément national

publication

décembre 03

-- -- -- NF

NF EN 13101 Échelons pour regards de visite

publication août 03 4 30/11/05 30/11/06

Épuration


disponible Date de

Publication


de conformité

CE

Date marquage

CE obligatoire



NF EN 858-1 compil

Séparateurs de liquides légers + Amendement 1

publication février 05 4/3 01/09/06 30/09/07 NF

NF P 16-451-1 CN Séparateurs de liquides légers - Complément national

publication janvier 07 -- -- -- NF

NF EN 1825-1 Séparateurs à graisses publication

décembre 04

(2e tirage juillet 06)

4/3 01/09/06 30/09/07 NF

NF P 16-500-1 CN Séparateurs à graisses - Complément national

publication janvier 07 -- -- -- NF

NF EN 12566-1/A1 Fosses septiques publication juin 04 3 01/12/05 31/03/06

NF EN 12566-3 + A1

Microstations + Amendement 1

publication mai 09 3 01/08/08 31/12/08

NF EN 12566-4

Fosses septiques assemblées sur site à partir d'un kit d'éléments préfabriqués

publication avril 08 3 16/02/10 31/12/11

Pr NF EN 12566-6

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE - Partie 6 : unités préfabriquées de traitement des effluents de fosses septiques

Vote formel




















5/6


disponible Date de

Publication


de conformité

CE

Date marquage

CE obligatoire



Pr NF EN 12566-7

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE - Partie 7 : unités de traitement

tertiaire préfabriquées

Vote formel

Autres produits


disponible Date de

Publication


de conformité

CE

Date marquage

CE obligatoire



NF EN 40-4 Candélabres en béton publication

avril 06 (2e tirage 01/10/06)

1 01/10/07 31/12/08

NF EN 12602 Éléments préfabriqués en béton cellulaire autoclavé

armé

publication octobre 08 2+/4 NC NC

NF EN 12737 + A1 Caillebotis + Amendement 1

publication

décembre 07

2+ 01/01/10 31/12/11

NF EN 12839 Éléments pour clôtures publication mars 12 4 01/03/03 30/09/03 NF

NF EN 12843 Mâts et poteaux publication février 05 2+ 01/09/07 31/12/07

NF C 67-220 Supports pour lignes aériennes - poteaux en béton de classes D et E

publication

décembre 05

-- -- --

NF EN 13978-1 Garages en béton armé publication

septembre

05 2+ 01/03/08 31/12/08

NF EN 14844/A2 Cadres enterrés - Amendement 2

publication janvier 12 2+/4 01/05/08 01/05/09

NF EN 1520

Éléments préfabriqués en béton de granulats légers à

structure ouverte avec des armatures structurales et non structurales

publication mai 11 2+/4 23/11/04 30/06/05

NF EN 15285 Pierre agglomérée - Dalles modulaires pour sol

publication juin 08 4/3 16/02/10 31/12/11

prEN 15286

Pierre agglomérée -

carreaux et plaques pour finitions murales

enquête

CEN -- 4/3 NC NC

Autres normes


disponible Date de

Publication


de

conformité CE

Date marquage

CE

obligatoire

Date limite pour stock

négociant


NF EN 206-1 Béton - Partie 1 : spécification, performances, production et conformité

publication avril 04 (2e

tirage 01/06/06)

-- -- --

NF EN 206-1/A1

Béton - Partie 1 :

spécification, performances, production et conformité - Amendement 1

publication avril 05 -- -- --

NF EN 206-1/A2

Béton - Partie 1 : spécification, performances, production et conformité - Amendement 2

publication octobre 05 -- -- --

prNF EN 206-1/CN Complément national à la norme NF EN 206-1

enquête publique

-- -- -- --

prNF EN 206 Béton - Spécification, performances, production et conformité

enquête CEN

-- -- -- --



http://www.cerib.com/module/page/basedoc/bdoc_checking.php?id_langue=1&id_doc=314












6/6


disponible Date de

Publication


de conformité

CE

Date marquage

CE obligatoire



NF EN 13369 compil

Règles communes pour les produits préfabriqués en béton

publication

juillet 06 (2e tirage 01/03/07)

-- -- --

PrNF EN 13369 rev.

Règles communes pour les produits préfabriqués en béton

vote formel -- -- -- --

NF EN 14474 Bétons de granulats de bois pour produits préfabriqués en béton

publication mai 05 -- -- --

PrNF EN 13670/CN

Exécution des structures en béton - complément national

enquête publique

-- -- -- --

NF EN 14649 Composites Ciment/Verre : réaction alcali potentielle

publication

septembre 05

-- -- --

NF EN 14650 Béton armé de fibres métalliques pour produits préfabriqués en béton

publication octobre 05 -- -- --





Documents

Etat des normes européennes 2012