ETAT PARCELLAIRE - rue Marcel BRAMET€¦ · Sillon Rhodanien Contrôle de Gestion Fiscalité 288, rue Duguesclin BP 3104 69211 - LYON - Cedex 03 représenté par M.Didier NADAL -

ETAT PARCELLAIRE - rue Marcel BRAMET

Cadastre

Surface totale En m²

Identité des propriétaires

N°

d’ordre Section

N° Adresse Telle qu’elle résulte des

documents cadastraux Telle qu’elle résulte des

renseignements recueillis

Surface de l’emprise

en m2

Désignation de l’emprise / occupation

1 B 1843 7, chemin Guillermin 2931 m² Propriétaire : * Syndicat des copropriétaires « La Petite Roseraie »

Propriétaire : * Syndicat des copropriétaires « La Petite Roseraie » représenté par la régie « Espace Immobilier Lyonnais » 33, rue de Brest - 69002 - LYON -

170 m²

2 B 1617 7, rue Marcel Bramet 13 114 m² Propriétaire : * Mairie de Bron - représentée par Mme Annie Guillemot - maire - Place de Weingarten 69500 - BRON -

Propriétaire : * Mairie de Bron - représentée par Mme Annie Guillemot - maire - Place de Weingarten 69500 - BRON -

1200 m²

3 B 368 19, rue Marcel Bramet 758 m² Propriétaire : EDF-GRDF-Unité réseau Électricité Sillon Rhodanien Contrôle de Gestion Fiscalité 288, rue Duguesclin BP 3104 69211 - LYON - Cedex 03 représenté par M.Didier NADAL - Directeur Société anonyme SIREN N° 552 081 317 Registre commerce des sociétés de Paris

Propriétaire : EDF-GRDF-Unité réseau Électricité Sillon Rhodanien Contrôle de Gestion Fiscalité 288, rue Duguesclin BP 3104 69211 - LYON - Cedex 03 représenté par M.Didier NADAL - Directeur - Société anonyme SIREN N° 552 081 317 Registre commerce des sociétés de Paris

40 m²


4 B 1044 21 - 23, rue Marcel Bramet 29 - 33, rue Nungesser et Coli

35 508 m² Propriétaire : Groupe Immobilier Bron Terraillon Sud-Est

Propriétaire : Groupe Immobilier Bron Terraillon Sud-Est représenté par la « Régie Molière » BP 3005 55, rue Molière 69396 - Lyon cedex 03

170 m²

5 B 2492 25, rue M. Bramet 645 m² Propriétaire : * M.MATH Alain Daniel, artisan maçon, né le 1/10/51 à Lyon 3ème époux de Mme MATH Josiane Marie née DENIZOT, le 21/11/1950 à Villeurbanne, mariés sous le régime de la communauté de biens réduite aux acquêts, demeurant ensemble « Le Gravillon » - 69550 CUBLIZE -

Propriétaire : * M.MATH Alain Daniel, artisan maçon, né le 1/10/51 à Lyon 3ème époux de Mme MATH Josiane Marie née DENIZOT, le 21/11/1950 à Villeurbanne, mariés sous le régime de la communauté de biens réduite aux acquêts, demeurant ensemble « Le Gravillon » - 69550 CUBLIZE -

10 m²

6 B 2745 25, rue Marcel Bramet 928 m2 Propriétaire : M.VERDIER Pascal André né le 16/03/1970 à LYON 2e demeurant 62, rue Christian Lacouture 69500 - BRON - Métreur Célibataire

Propriétaire : M.VERDIER Pascal André né le 16/03/1970 à LYON 2e demeurant 62, rue Christian Lacouture 69500 - BRON - Métreur Célibataire

110 m²


7 B 1535 22 bis, rue Marcel Bramet 24 m² Propriétaires : M.MESSAOUDI Miloud né le 18/02/54 à DOUAR EL GOR LE TELAGH (Algérie) - Chauffeur livreur époux de * Mme MESSAOUDI Fatima Zohra née LALMI le 18/02/61 à Lyon 3° Hôtesse d’accueil demeurant ensemble 17, rue Clément Ader 69500 - BRON - Mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts

Propriétaires : M.MESSAOUDI Miloud né le 18/02/54 à DOUAR EL GOR LE TELAGH (Algérie) Chauffeur livreur époux de * Mme MESSAOUDI Fatima Zohra née LALMI le 18/02/61 à Lyon 3° Hôtesse d’accueil demeurant ensemble 17, rue Clément Ader 69500 - BRON Mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts

24 m²

8 B 781 24 rue Marcel Bramet 36 m2 Propriétaire : * Mairie de Bron - représentée par Mme Annie Guillemot - maire - Place de Weingarten 69500 - BRON

Propriétaire : * Mairie de Bron - représentée par Mme Annie Guillemot - maire - Place de Weingarten 69500 - BRON

36 m2

9 B 1533 22, rue Marcel Bramet 127 m² Propriétaires : * M.BEN-TAIEB Chilhaoui né le 17/11/42 en Tunisie * Mme BEN-TAIEB Mehria née AMRI le 6/05/47 en Tunisie demeurant ensemble 22, rue Marcel Bramet 69500 - BRON

Propriétaires : *M.BEN-TAIEB Chilhaoui né le 17/11/42 en Tunisie époux de * Mme BEN-TAIEB Mehria née AMRI le 6/05/47 en Tunisie demeurant ensemble 22, rue Marcel Bramet 69500 - BRON

127 m²


10 B78 20, rue Marcel Bramet 618 m² Propriétaire : * M. PANDROT Léonard Claude né le 7/09/77 à Vénissieux - 69200 - demeurant 20 rue Marcel Bramet - 69500 - BRON - Célibataire Technicien d’atelier

Propriétaire : * M. PANDROT Léonard Claude né le 7/09/77 à Vénissieux - 69200 - demeurant 20 rue Marcel Bramet - 69500 - BRON - Célibataire Technicien d’atelier

60 m2

11 B77 18, rue Marcel Bramet 629 m² Propriétaire : * M. REYNAUD Roger Calixte né le 7/12/25 à Beaucaire (30) Gard - Retraité époux de Mme REYNAUD Fernande Georgette née GUERIN demeurant ensemble 18, rue Marcel Bramet 69500 - BRON

Propriétaire : * M. REYNAUD Roger Calixte né le 7/12/25 à Beaucaire (30) Gard Retraité époux de Mme REYNAUD Fernande Georgette née GUERIN demeurant ensemble 18, rue Marcel Bramet 69500 - BRON

60 m²

12 B 76 16, rue Marcel Bramet 533 m² Propriétaire : M. AMMARI Abdelkrim née le 19/12/63 à- Sétif (Algérie) Électricien - Célibataire demeurant 16 rue Marcel Bramet - 69500 - BRON

Propriétaire : M. AMMARI Abdelkrim née le 19/12/63 à Sétif- (Algérie) Électricien Célibataire demeurant 16 rue Marcel Bramet - 69500 - BRON

60 m²


13

B 75 14, rue Marcel Bramet 461 m² Propriétaires : * M. ATHAMNIA Nourredine né 4/12/61 à Lyon 3° PAO * Mme ATHAMNIA née REMAEL Fatima son épouse sans profession née le 17/04/64 à Misserghin- Algérie demeurant ensemble 14 rue Marcel Bramet -69500 -BRON- Mariés sous le régime de la communauté légale de biens

Propriétaires : * M. ATHAMNIA Nourredine né 4/12/61 à Lyon 3° PAO * Mme ATHAM NIA née REMAEL Fatima son épouse sans profession née le 17/04/64 à Misserghin - Algérie demeurant ensemble 14 rue Marcel Bramet -69500 -BRON- Mariés sous le régime de la communauté légale de biens.

52 m²

14 B 74 10 rue Marcel Bramet 1804 m² Propriétaire : * Communauté Urbaine de Lyon, représentée par Monsieur Gérard Collomb - Président - Hôtel de Communauté - 20 rue du Lac - 69003 - Lyon

Propriétaire : * Communauté Urbaine de Lyon, représentée par Monsieur Gérard Collomb - Président - Hôtel de Communauté - 20 rue du Lac - 69003 - Lyon


15 B 1657 8, rue M. Bramet 1251 m² Propriétaires : * M. AKPINAR Usuf né le 1/01/51 à Caudarzi (Turquie) Paysagiste * Mme AKPINAR née KOCAK Ismet son épouse née le 4/02/62 à Aksaray (Turquie) Agent d’entretien hospitalier demeurant ensemble 40, rue Marcel Bramet - 69500 - BRON - Mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts

Propriétaires : * M. AKPINAR Usuf né le 1/01/51 à Caudarzi (Turquie) Paysagiste * Mme AKPINAR née KOCAK Ismet son épouse née le 4/02/62 à Aksaray (Turquie) Agent d’entretien hospitalier demeurant ensemble 40, rue Marcel Bramet - 69500 - BRON - Mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts

190 m²

16 B 884 4, rue M. Bramet 732 m² Propriétaires : * M. CHENOUFI Kamel né le 31/03/55 à Tunis (Tunisie) * Mme CHENOUFI née BEN AMMAR Sinda son épouse née le 19/03/65 - Tunisie - demeurant ensemble 4 rue Marcel Bramet - 69500 - BRON - Mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts

Propriétaires : * M. CHENOUFI Kamel né le 31/03/55 à Tunis (Tunisie) * Mme CHENOUFI née BEN AMMAR Sinda son épouse née le 19/03/65 - Tunisie - demeurant ensemble 4 rue Marcel Bramet - 69500 - BRON - Mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts

180 m²


17 B 1058 11, rue Guillermin angle rue Bramet

660 m² Propriétaire : * Mme LIENARD née BARDET Jacqueline née le 27/05/39 à Villefranche sur Saône 69 - demeurant 11 rue Guillermin angle rue Bramet - 69500 - BRON -Veuve VRP

Propriétaire : * Mme LIENARD née BARDET Jacqueline née le 27/05/39 à Villefranche sur Saône 69 - demeurant 11 rue Guillermin angle rue Bramet - 69500 - BRON -Veuve VRP

115 m²

Documents

ETAT PARCELLAIRE - rue Marcel BRAMET€¦ · Sillon Rhodanien Contrôle de Gestion Fiscalité 288, rue Duguesclin BP 3104 69211 - LYON - Cedex 03 représenté par M.Didier NADAL -