Évaluation et suivi du rendement des programmes d’efficacité énergétique

Mallika Nanduri

Ressources naturelles Canada

Le 12 mai 2005

Aperçu de l’exposé

Renseignements de base et contexte Aperçu des besoins en évaluation du rendement de l’OEE

Travail actuel de l’OEE sur l’évaluation du rendement Généralités Détermination de l’incidence des programmes Travail effectué à ce jour

Renseignements généraux et contexte

En 1997, le Bureau du vérificateur général du Canada a recommandé à l’Office de l’efficacité énergétique de RNCan d’améliorer l’information sur le rendement de ses programmes :

en estimant l’incidence de ses programmes sur les économies d’énergie et la réduction des émissions de gaz à effet de serre; en liant cette incidence à l’engagement du Canada à l’égard du Protocole de Kyoto.

Depuis 1998 : Accent mis sur l’évaluation des résultats des programmes – la reddition de

comptes pour les résultats n’a fait qu’augmenter (tout comme les coûts liés aux changements climatiques)

Élaboration de paramètres adéquats et informatifs Accroissement ultérieur des problèmes d’évaluation à résoudre

L’OEE doit : comprendre dans quelle mesure il exécute son

mandat d’améliorer l’efficacité énergétique amélioration progressive de l’efficacité énergétique économies d’énergie supplémentaires réduction accrue des émissions de GES

comprendre comment il peut mieux exécuter son mandat (planification de programmes, restructuration)

respecter ses obligations en matière de suivi et de reddition de comptes à l’externe

Besoins en évaluation du rendement de l’OEE

Efficacité accrue des programmes

Incidence accrue des programmes sur le

marché

Mesure

•Évaluation du rendement

•Changements aux programmes

Cycle Cycle d’évaluation du d’évaluation du rendement de rendement de l’OEEl’OEE

Plan d’activité

•Rapport au Parlement

•Rapport sur les changements climatiques

•Évolution de l’efficacité

énergétique au Canada

•Indicateurs de rendement

•Analyses prospectives des répercussions

•Analyses rétrospectives des répercussions

Param

ètres

Paramètres

Par

amèt

res

•Qualitative

•QuantitativeParamètres

Besoins externes

Besoins internes

Principales questions liées à l’évaluation

Les directives du vérificateur général tiennent compte de ce qui suit :

Capacité limitée d’un programme d’avoir une incidence sur les résultats et les objectifs dans leur ensemble (agrégat)

Difficulté d’isoler cette incidence des autres facteurs

Les efforts de l’OEE incluent : l’évaluation des résultats et du rendement des programmes la résolution du problème de l’attribution par divers moyens

Approches actuelles

Indicateurs de rendement / Paramètres Indicateurs qualitatifs et quantitatifs des progrès réalisés

chaque année grâce aux programmes Suivi des principales activités des programmes, des

extrants, des résultats intermédiaires et finaux p. ex., nombre d’ateliers offerts, nombre de remises allouées

Principalement utilisés pour la planification; reddition de comptes à l’interne et à l’externe

Rapport au Parlement, rapport sur l’état de l’efficacité énergétique, plans d’activité de l’OEE

Approches actuelles

Analyses prospectives REIR – prévoir les répercussions nettes de la

réglementation sur l’efficacité énergétique Cadre d’analyse coûts-avantages

Modèles énergétiques – établir des perspectives à plus long terme sur l’efficacité énergétique à l’échelle des secteurs et des sous-secteurs, et sur le plan économique Modèles énergétiques internes Travaux externes avec des spécialistes de l’analyse et

de la modélisation de tout le Canada

Approches actuelles

Analyses rétrospectives Méthodes de factorisation pour analyser l’évolution nette de

l’efficacité énergétique au fil du temps à l’échelle des secteurs et sur le plan économique. Isoler les améliorations de l’efficacité énergétique des autres

changements économiques – changements dans les niveaux d’activité, changements structuraux, conditions météorologiques

Collecte et analyse des données réelles du marché pour les produits réglementés Suivi du changement dans l’efficacité des produits, des ventes au

fil du temps p. ex., appareils ménagers

Estimation des économies d’énergie connexes

Approches actuelles

Études sur l’incidence et l’attribution Établissement des répercussions nettes des programmes Estimation du resquillage, de la réaction en chaîne

Enquêtes et analyses s’appuyant sur les choix discrets Modèles réalistes sur la technologie et le

comportement (CIMS à l’université Simon Fraser) Accent mis sur les répercussions des programmes de

l’OEE sur la transformation du marché

Estimation des répercussions des programmes

Types de changements dans la consommation d’énergie ou

l’efficacité énergétique

Changements bruts (observés)

Répercussions brutes des programmes

Répercussions nettes des programmes

(supplémentaires)

Changements globaux observés dans l’efficacité énergétique et la consommation d‘énergie entre deux périodes données. Incluent les changements découlant du programme, mais aussi les changements non connexes qui se seraient produits sans le programme (p. ex., conditions météorologiques, prix de l’énergie et autres).

Changements bruts dans l’efficacité énergétique et la consommation d’énergie, sans tenir compte des facteurs non liés au programme, comme les conditions météorologiques et les changements économiques. Bien qu’ils soient une bonne mesure de la réussite globale du programme, ils ne tiennent pas compte du resquillage.

Changements dans l’efficacité énergétique et la consommation d’énergie uniquement attribuables au programme, c.-à-d. qui ne se seraient pas produits sans le programme. Ne tiennent pas compte du resquillage, des améliorations naturelles de l’efficacité énergétique, etc.

Estimation des répercussions des programmes

Il est essentiel pour l’OEE d’identifier et de quantifier l’incidence du resquillage, car les programmes visent à changer le comportement des consommateurs.

L’OEE a réalisé certains progrès grâce aux méthodes des choix discrets Examen plus attentif du changement de comportement

Que se serait-il passé s’il n’y avait pas eu le programme? Plus de renseignements sur l’incidence du programme sur la

population

Répercussions nettes des programmes =

Répercussions brutes des programmes – (resquillage) + (réaction en chaîne/répercussions indirectes)

Réduction des GJ ou des kWh

Études menées à ce jour et travaux en cours

5 études propres aux programmes, à ce jour – elles reposent toutes sur les méthodes des choix discrets Équipement, industrie, habitation, transports

D’autres études seront effectuées Défi d’une tonne ENERGY STAR®

Industrie

Les processus fédéraux à venir entraînent des travaux, nouveaux et en cours de réalisation Examen des programmes Rapports à la CCNUCC