Union Discipline Travail

Ministre de lenseignement suprieur lconomie et des finances et de la recherche scientifiqueCentre dEtudes des Techniques et Ingnierie de Gestion Rgionale de Solidarit

Ministre de

Banque

MEMOIRE DE FIN DE CYCLE

Diplme dIngnierie Financire et ComptableTHEME :

CONTRIBUTION A LAMELIORATION DU CONTROLE INTERNE DUNE BANQUE :Prsent par COFFIE DIANE-ESTELLE

DIRECTEUR DE MEMOIRE Directeur de la MSTCF Lonardi SEKA SEKA Jean

Encadreur pdagogique Professeur daudit

Dr ADOUKO BERNADIN

Tuteur de stage

HUE BI Bah Aristide Assistant contrleur gnral 3

3

SOMMAIREDdicace Remerciements Avant-propos

IntroductionIre PARTIE :

LE CADRE THEORIQUE Chapitre I : Thorie de laudit interne et du contrle interne I- Gnralits sur laudit interne II- Le contrle interne ou finalit de laudit interne Chapitre II : Le contrle interne bancaire I- Lenvironnement du contrle interne bancaire II- Lvaluation du contrle interne dans un tablissement bancaireIIe PARTIE :

PRESENTATION DE LA STRUCRURE DACCUEIL, EVALUATION ET RECOMMANDATIONS POUR UNE AMELIORATION DU DISPOSITIF DE CONTROLE INTERNE DE LA BRS CTE DIVOIRE Chapitre I : Prsentation de la structure daccueil et description de lexistant I- Prsentation gnrale de la BRS Cte dIvoire II- Prsentation du contrle gnral Chapitre II : Evaluation et recommandations pour une amlioration du dispositif de contrle interne

3

I- Analyse critique du dispositif de contrle interne banque II- Recommandations ConclusionBibliographie Annexes English summary Table des matires

DEDICACE

Cest un bonheur pour nous que davoir loccasion de tmoigner notre profonde gratitude tous ceux qui, dune manire ou dune autre, ont contribu la ralisation de cette uvre. Nous ddions ce mmoire : Notre seigneur DIEU TOUT PUISSANT, qui a permis que cette uvre voit le

jour en nous accordant lintelligence, la force et le courage. Mes parents M.COFFIE Edmond et Mme AKOUN Emilie, pour leur amour et

sacrifices quils continuent inlassablement de consentir pour nous. A tous ceux qui de prs ou de loin, nous ont apport leurs soutiens ou ont t

pour nous une source de motivation. A tous, recevez cette uvre comme le fruit des diffrents efforts conjugus.

3

REMERCIEMENTSCe prsent mmoire naurait pas pu tre ralis sans le concours et laide de plusieurs personnes qui, malgr leurs nombreuses occupations, nont mnag aucun effort pour nous permettre datteindre nos objectifs. Ainsi nous tenons adresser nos sincres remerciements :

Tout le personnel enseignant et administratif de lInstitut National Polytechnique Flix Houphout Boigny (INPHB), principalement messieurs les directeurs de :

- LInstitut National Polytechnique Flix Houphout Boigny (INPHB); - LEFCPC (Ecole de Formation Continue et de Perfectionnement desCadres); -Du CETIG (Centre dEtude des Techniques dIngnierie et de Gestion)

Au chaleureux personnel de la BRS Cte dIvoire qui nous a si bien accueilli et a facilit notre intgration. Nous pensons particulirement monsieur et mesdames : - COULIBALY Tiornan, Directeur Gnral; - DESCLERCS Marie-Fernande, Prsidente du Conseil dAdministration; - ALLOU Tania, Contrleur Gnral. Aux diffrents responsables et agents des dpartements et services.

Nous remercions galement messieurs :- GBANE Soualio, assistant contrleur gnral de la BRS Cte dIvoire, pour

sa disponibilit;- HUE BI BAH Aristide, assistant contrleur gnral de la BRS Cte dIvoire,

qui a accept dtre notre matre de stage, et nous a enseign son savoirfaire. Sans rserve, il a t pour nous un encadreur, un guide, un ain durant tout notre sjour. Merci cher matre

3

- SEKA

SEKA Jean Lonardi, notre encadreur pdagogique, pour lassistance technique, les critiques et commentaires quil a bien voulu nous apporter pour la rdaction de ce mmoire.

A tous ceux dont nous navons pas mentionn les noms, sachez que nous ne vous oublierons pas, et que vos actions en notre faveur restent graves dans notre esprit et notre cur. Dieu vous le rendra au centuple.

3

AVANT PROPOSLa ncessit de sadapter aux modifications technologiques et lapparition de nombreux mtiers dans plusieurs secteurs dactivits conduisent les entreprises rechercher des jeunes diplms capables dinitiatives. Cest certainement ces choses qui ont motiv la cration de filires rpondant au besoin du march dans la discipline de la gestion, la conception dun enseignement pratique dans plusieurs domaines dactivit et le dveloppement du sens de la responsabilit, qui sont pour ainsi la vocation dinstituts de formation comme lInstitut National Polytechnique Flix Houphout-Boigny. Cr le 4 Septembre 1996 par dcret numro 96-678, lInstitut National Polytechnique Flix Houphout-Boigny (INP-HB) est un tablissement public denseignement suprieur et de recherche, n de la restructuration et de la fusion de lEcole Nationale Suprieure des Travaux Publics (ENSTP), lEcole Nationale Suprieure dAgronomie (ENSA), lInstitut Agricole de Bouak (IAB) et lInstitut National Suprieur de lEnseignement Technique (INSET). La cration de lINP-HB rpondait plusieurs objectifs :- la rduction des cots de structure et une allocation plus pertinente des

ressources disponibles ;- lharmonisation des politiques de formation ; - lamlioration de la qualit des enseignements et le rapprochement de la

formation et lemploi ;- la cration dune grande cole dlite capable de relever le dfi au plan

international. Trs tt, lInstitut sest fix pour mission :- de dvelopper son leadership tant au plan national qu lchelle sous

rgionale dans le domaine de la formation et de la recherche technique et technologique ;- dtre le premier maillon de la technopole de Cte dIvoire.

Ainsi, pour parvenir efficacement tous ces rsultats, lINP-HB a t subdivis en sept (7) grandes coles spcialises dans des domaines prcis : 3

- Ecole Suprieure dAgronomie : ESA - Ecole Suprieure dIndustrie : ESI - Ecole Suprieure de Commerce et dAdministration des Entreprises :

ESCAE- Ecole Suprieure des Travaux Publiques : ESTP

- Ecole prparatoire : EP- Ecole Suprieure des Mines et de Gologie : ESMG - Ecole de Formation Continue et de Perfectionnement des Cadres: EFCPC.

LEcole de Formation Continue et de Perfectionnement des Cadres (EFCPC) dont nous sommes issus a pour vocation la formation des ingnieurs durant trois ans aprs le BTS ou le DEUG dans les filires suivantes: - Informatique - Attach de Direction (AD) - Assurance - Commerce International - Finance Comptabilit (FC) La filire Finance Comptabilit laquelle nous appartenons forme des spcialistes en Finance, Contrle de gestion et en Audit. Pour permettre aux tudiants de connatre les ralits de la vie professionnelle, lEFCPC a intgr dans sa formation deux stages: Le premier la fin de la deuxime anne de formation sanctionn par un rapport de stage. Le deuxime intervient en dernire anne de formation, et est sanctionn par la rdaction dun mmoire de fin de cycle, en vue de lobtention du Diplme dIngnieur financier et comptable.

3

INTRODUCTIONLes phnomnes de la mondialisation et linternationalisation ont engendr une concurrence accrue entre les entreprises tant au niveau national quinternational. Les organisations sont donc confrontes en permanence lexigence de lamlioration continue de leurs performances dans un environnement fortement concurrentiel. Dans ces conditions, le chef dentreprise, le dirigeant est naturellement amen sinterroger sur la matrise du fonctionnement de lorganisation, par lui-mme et ses collaborateurs. La fonction daudit interne donne cet gard lassurance raisonnable que les oprations menes, les dcisions prises sont sous contrle et quelles contribuent atteindre les objectifs de lentreprise. Pour se faire, laudit interne (dont la finalit est le contrle interne) value la qualit de lorganisation, cest--dire lensemble des scurits et des procdures mises en place afin datteindre efficacement les objectifs qui leur sont assigns et de matriser les risques inhrents aux activits. Cest donc une fonction minemment utile aux dirigeants, quel que soit leur niveau de responsabilits. Ce qui explique son dveloppement au cours des deux dernires dcennies avec une extension de son champ daction sur lefficacit et la performance au-del de la simple conformit.

CONTEXTESuite un nombre croissant de dpts de bilan et face aux dboires qua connu le systme bancaire en gnral et celui de la zone UMOA en particulier, il est apparu indispensable aux autorits de contrle bancaire dexiger, comme condition dexercice de lactivit bancaire, la mise en place dun systme de contrle interne au sein des tablissements de crdit. Cest juste titre que la circulaire de la Commission Bancaire N2000-10/CB du 23 juin 20001 a t publie. Ce systme de contrle interne a pour objectifs, entre autres, dvaluer et de prvenir les risques. Mais, la mise en place dun tel systme ne suffit pas, il faut en plus quil soit efficace. Or la seule faon de sen assurer, cest de lvaluer sur la base des objectifs qui lui sont assigns et de ses rsultats. Toutes ces dispositions prises ont pour objectif dassurer la performance des tablissements bancaires afin de garantir leur prennit.

PROBLEMATIQUE1

Cf. Les circulaires de la commission bancaire de la zone UMOA.

3

La mise en place dun systme de contrle interne au sein dune banque est lune des conditions dexercice de lactivit bancaire. Elle vise maitriser les risques et conduire de faon scurise les oprations lies lactivit bancaire. Malgr cette exigence, lactivit bancaire est constamment expose des risques, et ce tous les niveaux. Ces risques majeurs mettent alors en cause la survie de lentreprise, sa comptitivit sur le plan conomique et sa situation financire. Partant de ce constat, lon peut se poser les questions suivantes : la mise en place dun systme de contrle interne dans un tablissement

bancaire constitue-t-elle le gage dune bonne scurisation, et de matrise de ses oprations ? un systme de contrle interne, aussi efficace soit-il, peut-il lui tout seul

permettre dassurer la prennit dun tablissement bancaire, eu gard aux spcificits et aux risques majeurs qui jalonnent ce secteur aussi sensible ?

OBJECTIFS DE LETUDE- Objectif gnral De faon gnrale, cette tude vise comprendre et analyser le systme de contrle interne de la BRS Cte dIvoire.- Objectifs spcifiques

Ltude vise particulirement : La vrification de la conformit des oprations ralises de la Banque

Rgionale Solidarit Cte dIvoire, aux prescriptions lgales rglementaires, aux normes et usages professionnels en vigueur ;

et

lvaluation de son systme de contrle interne, dans le but de relever ses

insuffisances, sil en existe, et de faire des propositions aux dirigeants de la banque, afin damliorer cet outil moderne de management.

INTERET DE lETUDECette tude est dun grand intrt pour nous-mme, pour la BRS Cte dIvoire, et pour ses tiers :- Pour nous-mme

Elle permettra de mettre en pratique nos connaissances thoriques en la matire, de mieux cerner le contrle interne bancaire dans son ensemble, daider apporter un plus la BRS Cte dIvoire, en contribuant rendre plus performant son systme de contrle interne.- Pour la banque

3

Cette tude servira de boussole la banque, la permettant dtre plus comptitive sur le march bancaire national et mme au-del. aux actionnaires, elle servira maximiser leur profit travers la protection et

la sauvegarde des actifs de la banque ; elle permettra aux dirigeants, de ne plus considrer le systme de contrle interne comme une contrainte rglementaire tablie par les autorits de tutelle, mais comme un dispositif incontournable de scurisation de leurs oprations ; elle aidera les agents, ne plus voir les auditeurs internes uniquement

comme des gendarmes de la banque, mais aussi comme des individus qui agissent dans l'intrt de tous, et qui par leurs conseils et leurs recommandations, permettent la banque de crer davantage de la valeur ajoute, la menant ainsi vers une meilleure performance profitable tous. - Pour les tiers les clients par exemple, pourront scuriser plus sereinement leurs avoirs au

sein de la banque et bnficier de facilits de prts ; la crdibilit de la banque permettra de fidliser ses partenaires (les clients, les fournisseurs, etc.).

PLAN DAPPROCHENotre tude se fera en deux parties : Dans la premire partie, nous prsenterons dabord, les bases thoriques concernant laudit interne et le contrle interne, en vue d'tablir par la suite un lien thorique entre la gnralit et la spcificit (contrle interne bancaire), par le recensement d'lments contribuant lamlioration du contrle interne existant au sein dune banque. Dans la seconde partie, nous procderons lvaluation du systme de contrle interne de la Banque Rgionale de Solidarit Cte dIvoire, dans le but de relever ses insuffisances, et de proposer des recommandations pour y remdier.

3