Normes IFRS Professeur : M.M. Abou El Jaouad Cas N° 1 : Une entreprise a signé un contrat de franchise pour l’exploitation d’une marque commerciale: - Montant payé à la signature du contrat le 01/01/N-2 : 800 000 dh. - Durée du contrat : 10 ans. - Frais de contrat payés au comptant : 125 000 dh. - Montant annuel à verser au franchiseur : 10% du chiffre d’affaires additionnel réalisé par l’exploitation de la franchise. Hypothèse 1 : Le chiffre d’affaires additionnel annuel prévu est de : 2 500 000 dh. Hypothèse 2 : Les chiffres d’affaires additionnels prévus sont comme suit : Année Chiffre d’affaires prévu N- 2 à N+1 N+2 à N+5 N+6 et N7 1 500 000 dh 2 800 000 dh 2 200 000 dh - Valeur résiduelle de la franchise : 0 dh. - Taux actuariel : 5%. La société a choisi d’amortir sa franchise sur une durée de 10 ans linéairement. Travail à faire : 1/ Déterminer pour chaque hypothèse le coût de la franchise. 2/ Calculer l’amortissement à constater en écriture le 31/12/N. Cas N° 2 : Une société a produit pour elle-même un logiciel informatique. Les dépenses suivantes ont été engagées : - Etude générale fonctionnelle 34 000 dh - Analyse organique 12 400 dh - Programmation 7 500 dh - Test et essaies 2 100 dh - Fournitures documentaires 1 200 dh
Cas N 1: Une entreprise a sign un contrat de franchise pour
lexploitation dune marque commerciale: Montant pay la signature du
contrat le 01/01/N-2: 800000 dh. Dure du contrat: 10 ans. Frais de
contrat pays au comptant: 125000 dh. Montant annuel verser au
franchiseur: 10% du chiffre daffaires additionnel ralis par
lexploitation de la franchise. Hypothse 1: Le chiffre daffaires
additionnel annuel prvu est de: 2500000 dh. Hypothse 2: Les
chiffres daffaires additionnels prvus sont comme suit:AnneChiffre
daffaires prvu
N- 2 N+1N+2 N+5N+6 et N71500000 dh2800000 dh2200000 dh
Valeur rsiduelle de la franchise: 0 dh. Taux actuariel: 5%.La
socit a choisi damortir sa franchise sur une dure de 10 ans
linairement.Travail faire: 1/ Dterminer pour chaque hypothse le cot
de la franchise.2/ Calculer lamortissement constater en criture le
31/12/N.Cas N 2: Une socit a produit pour elle-mme un logiciel
informatique. Les dpenses suivantes ont t engages: Etude gnrale
fonctionnelle 34000 dh Analyse organique 12400 dh Programmation
7500 dh Test et essaies 2100 dh Fournitures documentaires 1200 dh
Formation de personnel utilisateur du logiciel 6400 dh Travail
faire: Calculer le cot du logiciel produit et passer lcriture au
journal. Cas N 3:Une entreprise a acquis le 01/04/N-3 un btiment au
cot (HT) de 1245000 dh , TVA 20%, les frais de notaire dactes
denregistrement et de conservation foncire se sont levs 321000 dh
(HT) TVA de 6450 dh. Lentreprise a comptabilis limmeuble au prix
(HT) et a enregistr les autres dpenses en frais dacquisition des
immobilisations.Dure de vie de limmeuble: 20 ans, dure
damortissement des frais dacquisition 5 ans.Valeur rsiduelle de
limmeuble aprs 20 ans: 0 dh.Travail faire: Passer les critures de
retraitement pour corriger le bilan et le CPC au 31/12/N.Questions:
1/ Un brevet acquis prsente une valeur nette comptable au 31/12/N
de: 345600 dh, sa juste valeur cette mme date est de: 445000 dh.
Passer lcriture pour corriger la valeur du brevet.2/ Que prcise la
norme IAS 23?
