Explosion Et Lieu de Travail

8/18/2019 Explosion Et Lieu de Travail

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2 Point des connaissances ED 5001

Ces chiffres montrent que si les explosionsreprésentent un faible nombre d’accidentsdu travail (0,04 %), leur taux de gravité estsupérieur à celui des autres accidents dutravail, pouvant aller jusqu’au décès de lapersonne accidentée.

Comment prévenir l’explosionet protéger les hommes ?

La prévention «explosion» vise d’abord à évi-ter sa formation et, si elle se produit, à enlimiter les effets.

Supprimer les causes de déclenchementd’une explosion c’est prendre en compte desmesures relatives :

aux produits :■ tests préliminaires pour déterminer les

caractéristiques d’explosivité du com-bustible et tout particulièrement pourles poussières,

■ utilisation, si possible, de produitsmoins inflammables,

■maintien des concentrations dans l’at-

mosphère inférieures aux limites infé-rieures d’explosivité,■ diminution de la teneur en oxygène

(comburant) de l’air, au moyen de gazinerte.

Qu’est ce qu’une explosion ?

Une explosion c’est la transformation rapided’un système matériel donnant lieu à uneforte émission de gaz, accompagnée éven-tuellement d’une émission de chaleurimportante.

Les explosions peuvent être soit d’originephysique (éclatement d’un récipient dont lapression intérieure est devenue trop grande,etc.), soit d’origine chimique, ces dernièresrésultant d’une réaction chimique. De nom-breuses substances sont susceptibles, danscertaines conditions, de provoquer desexplosions. Ce sont pour la plupart des gazet des vapeurs, mais aussi des poussières etdes composés particulièrement instables.

STATISTIQUES DE LA CNAMTS

Les explosions représentaient,en 2000, 4 accidents sur 10 000

et près de 3 décès sur 1 000 au titredes accidents du travail, selon les

statistiques de la Direction des risques professionnels de la Caisse nationalede l’assurance maladie des travailleurs

salariés.

Nombre

% de l'ensemble

des accidents

du travail

Décès

2

0,27 %

Accidentsgraves

47

0,10 %

Nombre de joursd'incapacitétemporaire

16 634

0,05 %

Somme de tauxd'incapacitépermanente

1 028

0,21 %

Tous accidentsd'explosion

291

0,04 %

Explosion à l’air libre d’un nuage de poussières.

Six conditions doivent être réunies simultanément pour qu’une

explosion soit possible :

• la présence d’un comburant (pratiquement toujours

l’oxygène de l’air),

• la présence d’un combustible,

• la présence d’une source d’inflammation,

• un combustible sous forme gazeuse, d’aérosol

ou de poussières,

• l’obtention d’un domaine d’explosivité c’est-à-dire le

domaine de concentration du combustible dans l’air à

l’intérieur duquel les explosions sont possibles,

• un confinement suffisant.

Sourceourced'inflammation inflammation

Confinementonfinement

Domaineomained'explosivit explosivité

Produitsroduitscombustiblesombustibles

Explosion

Oxygènee

Produitsroduitsen suspensionn suspension(gaz, aérosols,osols,

poussioussières)es)

hexagone : les six conditions à remplir pour une explosion

Toutes ces conditions sont schématisées dans l’hexagone de l’explosion ci-contre


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Lois - Décrets - Arrêtés

Les principales prescriptions réglementairesconcernant la protection vis-à-vis desatmosphères explosives tant «gaz/vapeurs»que «poussières» sont les suivantes:

Ministère chargé du TravailLes textes pris par le ministère chargé duTravail correspondent à la transposition endroit français de la Directive européennen° 1999/92/CE. Celle-ci concerne les pres-criptions destinées à améliorer la protectionen matière de sécurité et de santé des tra-vailleurs susceptibles d’être exposés aurisque d’atmosphères explosives :

Décret n°2002-1553 du 24 décembre 2002relatif aux dispositions concernant la pré-vention des explosions applicables aux lieuxde travail.

Les principales obligations du chef d’établis-sement qui en résultent sont l’évaluation du

risque, la délimitation des zones, la préven-tion par des mesures techniques et organi-sationnelles, etc.

Décret n° 2002-1554 du 24 décembre 2002relatif aux dispositions concernant la pré-vention des explosions que doivent observerles maîtres d’ouvrage lors de la constructionou d’aménagements importants des lieuxde travail.

Ministère chargé de l’IndustrieLe principal texte du ministère chargé de

l’Industrie (Décret n° 96-1010 modifié du 19novembre 1996) correspond à la transposi-tion en droit français de la Directive euro-péenne n°94/9/CE.

Celle-ci concerne les appareils et les systè-mes de protection destinés à être utilisés enatmophères explosibles.

Le chef d’entreprise estresponsable, entre autres, de ladélimitation des zones à risque d’ex-plosion dans ses installations

La définition des zones à risque d’explosiontelle qu’elle figure dans la nouvelle régle-mentation (juillet 2003):

Pour les gaz et vapeursZone 0Emplacement où une atmosphère explosiveconsistant en un mélange avec l’air de sub-stances inflammables sous forme de gaz, devapeur ou de brouillard est présente en per-manence, pendant de longues périodes oufréquemment.

Zone 1Emplacement où une atmosphère explosiveconsistant en un mélange avec l’air de sub-stances inflammables sous forme de gaz, devapeur ou de brouillard est susceptible de seprésenter occasionnellement en fonction-nement normal.

Zone 2Emplacement où une atmosphère explosiveconsistant en un mélange avec l’air de sub-stances inflammables sous forme de gaz, devapeur ou de brouillard n’estpas susceptiblede se présenter en fonctionnement normalou, si elle se présente néanmoins, elle n’estque de courte durée.

Pour les poussièresZone 20Emplacement où une atmosphère explosivesous forme de nuage de poussières combus-tibles est présente dans l’air en permanence,pendant de longues périodes ou fréquem-ment.

Zone 21Emplacement où une atmosphère explosivesous forme de nuage de poussières combus-tibles est susceptible de se présenter occa-

sionnellement en fonctionnement normal.

Zone 22Emplacement où une atmosphère explosivesous forme de nuage de poussières combus-tibles n’est pas susceptible de se présenter enfonctionnement normal, ou, si elle se présen-te néanmoins, elle n’est que de courte durée.

Le cas particulier des silos

Ministère chargé du Travail Arrêté du 24 mai 1956 (JO du 5 juin 1996)

relatif à la prévention des accidents suscep-tibles d’être provoqués par les accumula-teurs de matières.

LA RÉGLEMENTATION

Ministère chargé de l’Environnement Arrêté du 29 juillet 1998 (JO du 30 août1998) relatif aux silos et aux installations destockage de céréales,de graines, de produitsalimentaires ou de tous autres produitsorganiques dégageant des poussièresinflammables.Loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 sur les ins-tallations classées pour la protection del’environnement et décret d’applicationn° 77-1133 du 21 septembre 1977 modifié.• Arrêté type n° 2160 : Silos de stockage decéréales, grains, produits alimentaires outout produit organique dégageant despoussières inflammables.• Arrêté type n° 2225 : Sucreries, raffineriesde sucre, malteries.• Arrêté type n° 2226 : Amidonneries, fécule-ries.• Arrêté type n° 2230 : Réception, stockage,traitement, transformation, etc., du lait oudes produits issus du lait.• Arrêté type n° 2260 : Broyage, concassage,criblage, déchiquetage, ensachage, pulvéri-sation, trituration, nettoyage, tamisage,

blutage, mélange, épluchage et décortica-tion des substances végétales et de tousproduits organiques naturels.

Ministère chargé de l’Agriculture Arrêté du 28 mars 1979 (JONC du 6 mai 1979)relatif à la prévention des accidents du tra-vail agricole susceptibles d’être provoquéspar les accumulateurs de matières.

Recommandations CNAMTSR 234 Manutention pneumatique de pous-sières inflammables.R 266 Stockage de produits alimentaires

pulvérulents.

NormesDe nombreuses normes européennes ontété harmonisées au titre de la Directive94/9/CE. Parmi celles-ci, on retiendra, enparticulier, la norme NF EN 1127-1.NF EN 1127-1. Atmosphères explosives. Pré-vention de l’explosion et protection contrel’explosion. Partie 1 : Concepts de base etméthodologie. Octobre 1997.

Les références des normes utiles peuvent

être consultées sur le site de l’AFNOR :http://www.afnor.fr.Tél. : 01 41 62 80 00


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En termes de recherche , l’INRS s’appuie sur les travaux publiés par les orga-nismes spécialisés avec lesquels il collabore.

Sur les besoins spécifiques du monde du travail, l’INRS peut piloter des étudesqui sont réalisées par des laboratoires extérieurs (INERIS, etc.).

L’INRS concourt à l’ analyse des risques d’explosion, ainsi qu’à la détermina-tion des mesures de prévention ou de protection appropriées.

Il apporte des conseils techniques à la Caisse nationale de l’assurance mal-adie (CNAMTS), aux services prévention des Caisses régionales d’assurancemaladie (CRAM), aux syndicats professionnels et salariés, à différents minis-tères.

Il contribue à l’ élaboration des normes européennes, participe aux travaux de divers organismes (AISS,etc.) et intervient dans différentes sessions de for-mation.

L’INRS conçoit de nombreux supports d’information qu’il s’agisse de publica-tions, d’affiches, d’audiovisuels ou de dossiers sur son site internet.

Point des connaissances ED 5001

Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles

30, rue Olivier-Noyer 75680 Paris cedex 14 • Tél. 01 40 44 30 00 • Fax 01 40 44 30 99 • Internet : www.inrs.fr • e-mail : [email protected]

2e édition • octobre 2003 • 5 000 ex. • réalisation : Atelier F. Causse

aux sources d’inflammation :■ interdiction des flammes et feux nus

(procédure du permis de feu),■ interdiction de fumer,■ limitation de la température des surfa-

ces chaudes,■ suppression des sources d’étincelles d’o-

rigines mécanique, électrique et

électrostatique.

à l’organisation du travail :■ sensibilisation de l’ensemble du person-

nel au risque «explosion»,■ établissement de procédures d’inter-

vention,■ information des entreprises extérieures.

Limiter les effets en protégeant lesenceintes et leur environnement contre leseffets d’explosions internes qui n’ont pu êtreprévenues par différents moyens :■ les évents d’explosion,

■ les coupe-flammes,■ les extincteurs déclenchés,■ l’éloignement qu’il est souhaitable de

ménager entre une installation dange-reuse et les autres constructions.

L’INRS prépare deux ouvrages à paraîtreen 2004 intitulés : Mélanges explosifs.1. Gaz et vapeurs, 2. Poussières.

■ ED 67 Utilisation aux postes de travaildes générateurs d’aérosol.

■ ND 1567 Projections explosivesde métal liquide dans les fonderiesd’aluminium.

■ ND 1649 Broyage des substancescombustibles.

■ ND 1785 Incendies et explosions lorsdu travail des alliages d’aluminium etdes alliages de métaux facilementoxydables.

■ ND 1828 Pouvoir inflammatoire d’ap-pareils de chauffage en atmosphèreexplosive.

■ ND 2020 Conditionnement des géné-rateurs d’aérosol.

■ ND 2048 Prédiction des limites infé-rieures d’explosivité dans l’air. Applica-tion de critères thermochimiquespour les gaz et vapeurs de substancesorganiques.

■ ND 2070 Caractéristiques d’explosivi-té de poussières industrielles.

■ ED 845 La filière grains. Préventiondes risques d’incendie et d’explosionde poussières dans les installations destockage.

■ ED 842 Silos bois.

■ ED 843 Silos sucres.

■ ED 857 Silos farines.

■ ED 891 Silos matières plastiquespulvérulentes.

Auteur: Jean-Michel PETIT, avec Graziella DornierContact e-mail : [email protected] : Martine PUZIN

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