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FACULTÉ DE DROIT SECTION DE COMMON LAW GUIDE POUR LES PROFESSEURS À TEMPS PARTIEL 2014-2015

FACULTÉ DE DROIT · 2015-02-06 · de Yan Saumure, situé au local FTX 105E dès la première semaine de septembre. Pour les professeurs qui reviennent et qui possèdent déjà une

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FACULTÉ DE DROIT SECTION DE

COMMON LAW

GUIDE POUR LES PROFESSEURS À TEMPS PARTIEL

2014-2015

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FACULTÉ DE DROIT – SECTION DE COMMON LAW GUIDE POUR LES PROFESSEURS À TEMPS PARTIEL

Mot de la doyenne……………………………………………………………………………………………………...……….3 Organigramme de l’administration…….……………………………………………………………………...……….4 Renseignements généraux et services de soutien administratif….……………………………………..5

Ententes contractuelles………………………………………….………………………………………...........5 Carte d’employé.………………………………………….…………………………………………………….......5 Accès à un bureau pour rencontrer un étudiant…………………………………………………..…..5 Carte d’accès/clé du salon des profs………………………….……………………………………………..6 Stationnement………………………………………….………………………….…………………………………..6 Guichet des professeurs…..………………………………………………….……………………….…………..7 Demande de photocopies (DocUcentre)….………………………….……………………….…………..7 Reprographie de vos documents de référence………………………………………….………………7 Procédures de remise des travaux des étudiants………………………………………….…………..8

Services techniques………………………………………….…………………………………………………………………9 Accès à Internet….………………...…………………………….…………………………………………………..9 Logiciels………………………………………….………………………………………………………………………..9 Services de téléphonie…………………………………...…….………………………………………………….9 Autres sites internet pour obtenir de l’aide…….…………………………………….………………….9 Numéro d’employé de l’Université d’Ottawa – Guide de référence………….……….…..10

Organigramme du bureau des Affaires scolaires…………………………….………………………….………11 Dates importantes – Automne 2014 et hiver 2015…………………….………………………………………12 En guise de préparation pour la session…………………………….……………………………………………….12

Comment obtenir une liste de classe et revoir son horaire d’enseignement……………12 uoZone : Envoyer des courriels et afficher à leur intention……………………….………….…14 Règlements scolaires………………………………………….…………………………………………………..15 Plan de cours….……………………………………….………………………………………………………………16 Procédures pour commander des livres par l’entremise de la librairie d’AÉÉCLSS….16

Campus virtuel………………………………………….…………………………………………………………….16 Pendant la session………………………………………….………………………………………………………………….17

Accommodement étudiant……………………………………………..………………….………………….17 L’exigence du mémoire de recherche………….…………………….……………………………………18 Procédures d’annulation d’un cours…………………….…………………………………………………19 Fraude scolaire………………………………………….……………………………………………………………19

La fin de la session…………………………………….………………………………………………………………………..20 Évaluations de l’enseignement……………………………….………………………………………………20 Procédures et format d’examen…….……………………….………………………………………………20

Foire aux questions………………………………………….…………………………………………………………………23 Carte du campus……………………………………….………………………………………………………………………..24

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FACULTÉ DE DROIT – SECTION DE COMMON LAW GUIDE POUR LES PROFESSEURS À TEMPS PARTIEL

MOT DE LA DOYENNE

Chères collègues, chers professeures et professeurs,

Bienvenue au sein de l’équipe de common law. Je vous suis reconnaissante de votre engagement envers nos étudiants et étudiantes et la mission universitaire de la Section. Nous sommes heureux de pouvoir vous compter parmi nous.

Le présent guide est conçu pour vous faciliter la tâche. N’hésitez pas à nous faire des suggestions en vue de son amélioration. Nous demeurons à votre disposition pour tout renseignement additionnel.

Je vous remercie de votre contribution à notre Faculté.

Nathalie Des Rosiers Doyenne, Faculté de droit Section de common law

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Agente de communications internes

Stacey Birtch

Contact central pour les professeurs à temps partiel, appui pour « BlackBoard Learn » et coordination des recueils de cours. Responsable des communications

internes et de la production de documents d’information.

Adjointes administratives

Paula Oppici Alena Laurenava

Réservation d’équipements multimédia pour l’enseignement; télécopie, courrier, service de messagerie et photocopies, fournitures de bureau.

Agent d’administration, Ressources physiques et matérielles

Yan Saumure

Carte d’accès, clés, logistique des salles, bris qui nécessitent des réparations,

rénovations, santé et sécurité au travail.

Directrice administrative

Nicole Desnoyers

Gestionnaire des opérations

Naomi Telfort

Votre experte-conseil au niveau opérationnel et des

projets spéciaux.

Gestionnaire des finances

Xavier Mendoza

Votre expert-conseil en ressources financières.

Généraliste en ressources humaines

Bettyna Bélizaire

Votre experte-conseil en ressources humaines.

Agent financier Rafael Ortiz

Rapports financiers, demandes de

remboursement, transactions financières.

ORGANIGRAMME DE L’ADMINISTRATION

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FACULTÉ DE DROIT – SECTION DE COMMON LAW GUIDE POUR LES PROFESSEURS À TEMPS PARTIEL

RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX ET SERVICE DE SOUTIEN ADMINISTRATIF

1. Ententes contractuelles

Les professeurs à temps partiel recevront leur contrat TP par l’entremise d’un courriel personnalisé qui sera envoyé à chaque individu. En effet, chaque chargé de cours aura accès à une adresse électronique qui sera créée par le secteur des communications et des services informatiques. Les directives ainsi que le mot de passe pour y accéder seront envoyés électroniquement, à vos adresses personnelles confirmées au préalable.

Dès la réception de votre contrat TP, veuillez vous assurer que les renseignements inscrits sont exacts. Nous vous demandons de nous confirmer, par courriel, votre acceptation des conditions et clauses mentionnées dans cette entente contractuelle à l’agente de communications internes, Stacey Birtch.

Vous constaterez que tous les contrats sont préparés avec un statut matrimonial de célibataire à des fins fiscales et de protection de la vie privée. Si vous désirez changer votre statut ou bénéficier de déductions à la source pour inclure une personne à charge admissible, vous pouvez communiquer directement avec les ressources humaines afin de remplir le formulaire TD1. Dirigez-vous sur le site des ressources humaines, à Mon Profil RH, pour modifier votre adresse et/ou vos renseignements personnelles.

2. Carte d’employé

Afin de pouvoir utiliser les services de la bibliothèque de l’Université, vous devez vous procurer une carte d’employé. Pour ce faire, veuillez vous présenter au pavillon Tabaret, pièce 019, avec votre contrat ou une lettre de la part de Nicole Desnoyers, directrice administrative, attestant que vous travaillez au sein de notre équipe.

3. Accès à un bureau pour rencontrer un étudiant

Le nombre de bureaux pour rencontrer les étudiants est très limité sur le campus. Cependant, si vous avez besoin d’un bureau privé pour une rencontre, deux bureaux sont réservés à cette intention et sont situés au pavillon Fauteux, pièces 388A et 388B.

Cliquez ici pour réserver un bureau.

- Sous « services », sélectionnez le bureau de votre choix. - Sélectionnez la période requise. - Pour ceux qui réservent un bureau pour la 1e fois, veuillez remplir le formulaire

d’inscription du nouveau client ou, accéder le système en entrant votre adresse courriel et votre mot de passe.

À noter : Ce service de réservation exige un préavis de 24 heures.

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Lors de la réservation, vous recevrez les informations concernant l’obtention des clés par courriel. Nous vous demandons de ne pas vous inscrire au même créneau horaire plus d’une fois toutes les deux semaines afin de maximiser la disponibilité. Pour de plus amples renseignements, prière de communiquer avec notre agent

d’administration, Ressources physiques et matérielles, à Yan Saumure, au poste

1035 ou en personne à la pièce FTX 105E.

4. Carte d’accès pour les salles de classe et la clé du salon des profs

Pour avoir accès à votre salle de classe et utiliser de l’équipement multimédia, vous aurez besoin d’une carte d’accès.

Pour les nouveaux professeurs, la carte d’accès ainsi que la clé du salon des professeurs (FTX 373) seront remises aux professeurs à temps partiel par l’entremise de Yan Saumure, situé au local FTX 105E dès la première semaine de septembre.

Pour les professeurs qui reviennent et qui possèdent déjà une carte d’accès, cette carte sera automatiquement renouvelée et vous n’avez pas à vous procurer une nouvelle carte d’accès.

Les professeurs sont priés de quitter leurs salles de classe au plus tard 10 minutes avant la fin officielle du cours (exemple : à 9 h 50, et non pas à 10 h) afin d’allouer au professeur suivant le temps de préparation suffisant pour commencer le cours à l’heure prévue. À la fin du cours, vous devez nettoyer le tableau, éteindre l’ordinateur du podium, jeter les emballages, les tasses de café et autres déchets laissés dans la salle de classe. On peut consulter cette politique sur le site Web de l’Université d’Ottawa.

5. Stationnement

La Faculté émettra des billets de stationnement pour le garage Brooks seulement aux bénévoles et aux invités spéciaux. Vous pouvez faire parvenir vos demandes de laissez-passer à l’avance à Bettyna Bélizaire au poste 3344. La Faculté remboursera les professeurs à temps partiel au moyen d’une demande de remboursement. Les professeurs à temps partiel seront donc assujettis à la politique 21, c’est-à-dire qu’ils devront remplir le formulaire dûment signé accompagné des pièces justificatives et

les remettre à l’agent financier, Rafael Ortiz, situé à la pièce FTX 108A. Tous les terrains de stationnement payants (avec reçus) peuvent être maintenant utilisés sur le campus ou aux alentours.

Pour de plus amples renseignements sur la politique 21 ou le remboursement, prière de contacter le gestionnaire des finances, par courriel à Xavier Mendoza ou au poste 3704.

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6. Honoraires supplémentaires pour les examens différés

Afin de préserver l’intégrité du processus des examens finaux de l’Université d’Ottawa, la Faculté peut demander aux professeurs à temps partiel de créer un examen supplémentaire.

Pour reconnaitre l’effort, le temps et le travail impliqués dans la création d’un examen supplémentaire, la Section de common law offre des honoraires supplémentaires de 250 $.

Si vous êtes admissible à recevoir ces honoraires, on vous invite à soumettre votre demande de paiement à Bettyna Bélizaire, Généraliste en ressources humaines.

Note : Tous demandes de paiement doivent être reçues avant le 30 avril 2015 pour être admissible pour remboursement.

7. Guichet des professeurs

Pour offrir un meilleur service à la clientèle, un guichet pour nos professeurs est ouvert au pavillon Fauteux, pièce 105E, à l’est du secrétariat. Veuillez y présenter toutes vos demandes et questions pédagogiques entre 8 h 45 et 16 h 30, du lundi au vendredi.

8. Demande de photocopies (DocUcentre)

Veuillez noter que les professeurs à temps partiel ont droit à un budget de photocopies de 100 $ par session pour les reproductions. Toutes les demandes de photocopie supérieures à 50 pages devront être envoyées au Service de DocUcentre et, pour ce faire, nous avons besoin d’un avis d’au moins 72 heures ouvrables pour répondre à votre demande. Nous avons le regret de vous informer qu’aucune photocopie pour les étudiants ne pourra être effectuée par le service du secrétariat. Toutes les photocopies destinées aux étudiants doivent être faites par le Service de la reprographie.

9. Reprographie de vos documents de référence

En 1994, l’Université d’Ottawa a signé une entente avec Access Copyright, Canadian Copyright Licensing Agency. Il incombe à chaque professeur de se familiariser avec les règles concernant les documents protégés.

Toutes les demandes de reproduction doivent être accompagnées du formulaire de demande de reproduction (Registre des documents protégés). Vous pouvez télécharger le formulaire en format PDF et le remplir à l’ordinateur avant de l’imprimer.

Pour de plus amples renseignements concernant les documents protégés, prière de communiquer avec Myriam Lebel, au poste 3105.

Les étudiants doivent se procurer leurs notes de cours au Service de DocUcentre ou en ligne.

Note : Tous les recueils de cours doivent être envoyés au DocUcentre en vue d’une vérification des droits d’auteur.

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*** IL EST À NOTER QUE LE DOCUCENTRE DE L’UNIVERSITÉ D’OTTAWA REQUIERT UN MINIMUM DE TROIS SEMAINES POUR LA PRODUCTION DE VOS DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE.***

Toutes les demandes de recueils de textes avec instructions précises et détails, y compris les formulaires relatifs au droit d’auteur, doivent être envoyées par écrit à Stacey Birtch, agente de communications internes, qui fera parvenir l’information au DocUcentre.

Documents en réserve : Si vous souhaitez que vos étudiants puissent consulter du matériel additionnel, vous pouvez le mettre en réserve à la bibliothèque de droit située au 4e étage du pavillon Fauteux (FTX 431) et informer vos étudiants qu’ils peuvent se procurer des copies au besoin.

9. Procédures de remise des travaux des étudiants

Selon les circonstances, les étudiants doivent remettre leurs travaux à l’un des endroits suivants :

a) En classe : Selon la Règle 9.2 (Remise de travaux) des règlements scolaires, dans la mesure du possible, les travaux devraient être remis au professeur directement en classe. Lorsque le professeur ne peut pas ramasser les travaux en classe, il doit en avertir Stacey Birtch, agente de communications internes, dans les plus brefs délais.

b) En personne, à la réception du secrétariat de common law (FTX 105) pendant les heures de bureau : Lorsqu’il est impossible pour un professeur de ramasser les travaux en classe, il peut demander à ses étudiants de remettre leurs travaux EN PERSONNE avant 16 h à la réception – FTX 105, durant les heures régulières du secrétariat.

c) Dans la boîte de dépôt de travaux après les heures de bureau : Les étudiants peuvent déposer leurs travaux dans la boîte de dépôt située au 1er étage, dans le corridor côté est du pavillon Fauteux (FTX 105E).

Les travaux seront estampillés à 9 h le lendemain matin de la remise, dans la boîte de dépôt.

De plus, tous les étudiants devront, à l’avenir, envoyer une copie électronique de leur travail par courriel à l’adresse suivante : [email protected]. Le nom et/ou numéro d’étudiant, la cote de cours ainsi que le nom du professeur doivent être clairement indiqués sur la ligne de sujet du courriel.

*** Il est important de noter que la méthode électronique de remise des travaux sera utilisée UNIQUEMENT à des fins de suivi et qu’une copie papier DOIT être remise en personne pendant les heures normales de bureau ou dans la boîte de dépôt des travaux après les heures de fermeture, mais avant la date d’échéance. La copie papier demeure la méthode OFFICIELLE de remise des travaux. ***

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FACULTÉ DE DROIT – SECTION DE COMMON LAW GUIDE POUR LES PROFESSEURS À TEMPS PARTIEL

***Les travaux ne doivent JAMAIS être remis dans la boîte de dépôt durant les heures

d’ouverture du secrétariat. Les travaux remis dans la boîte de dépôt durant les heures

de bureau seront seulement estampillés à la date du prochain jour ouvrable, ce qui

pourrait impliquer que le travail a été remis en retard.***

Pour tous renseignements additionnels concernant les services du secrétariat, n’hésitez pas à communiquer avec la gestionnaire des opérations, Naomi Telfort, au poste 3792.

SERVICES TECHNIQUES

1. Accès à l’Internet

Le réseau sans fil de l’Université d’Ottawa est accessible sur le campus, tous les jours, 24 heures sur 24. Cliquez ici pour les instructions.

Pour vous aider à configurer votre équipement informatique et électronique, afin d’accéder au réseau sans fil uOttawa, prière de communiquer avec notre technicien, Éric Lahaie, au poste 2972.

2. Comptes et mots de passe

Veuillez noter que toute correspondance en provenance de notre Faculté sera envoyée à votre compte uOttawa.

Pour créer ou réinitialise le mot de passe : http://www.uottawa.ca/support/fr/reset-password

3. Logiciels

Logiciels à télécharger, voir à l’adresse suivante : www.sic.uottawa.ca/telecharger/ Logiciels anti-virus (à la maison) : http://www.uottawa.ca/support/fr/logiciels/forefront Site des logiciels autorisés : www.sic.uottawa.ca/logiciels/autorises/

4. Services de téléphonie

www.sic.uottawa.ca/interne/tel/

Répertoire du personnel de l’Université d’Ottawa : www.uottawa.ca/icone-recherche/

5. Autres sites internet pour obtenir de l’aide

Site des services informatiques de l’Université d’Ottawa : www.ccs.uottawa.ca

Moteur de recherche : www.uottawa.ca/search/

Formulaires informatisés : www.ccs.uottawa.ca/cybersos/

Pour toute urgence reliée à l’informatique : 613-562-5800, poste 6555

Pour de plus amples renseignements concernant les services techniques, prière de communiquer avec notre technicien, Éric Lahaie (FTX 106A), au poste 2972.

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Numéro d’employé de l’Université d’Ottawa – Guide de référence rapide

Système / Formulaire

Définition Numéro d'employé Exemple

Général : le numéro d'employé standard comprend 9 chiffres : 100123456

Infoweb

Site Web qui vous permet d’accéder à une panoplie de

services.

6 derniers chiffres du numéro d’employé –

soit le numéro d'employé sans les 3

premiers chiffres « 100 »

123456

Campus Virtuel

(BlackBoard)

Point d'entrée qui permet à la communauté universitaire

d'accéder aux sites Web de cours ainsi qu'à des ressources pour

l'enseignement et l'apprentissage en ligne.

La lettre « E » majuscule suivie des 6 derniers chiffres du numéro d'employé

E123456

Ressources humaines

Mon profil RH

Pour modifier vos coordonnées, adresse, numéro de téléphone, contact d’urgence ou pour une

copie de votre T4.

La lettre « E » majuscule suivie des 6 derniers chiffres du numéro d'employé.

E123456

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ORGANIGRAMME DU BUREAU DES AFFAIRES SCOLAIRES

Doyenne adjointe

Amanda Turnbull

Administratrice scolaire

Jennifer Coley-Gomez

Fournit un leadership stratégique et opérationnel dans la direction,

planification et mise en place des activités et programmes; Approbation de

demandes d`accommodement à court terme; Résout les problèmes soulevés par

les professeurs et étudiants

Responsable des opérations scolaires

Chrystine Frank

Personne-ressource pour les professeurs sur les procédures

scolaires; Responsable des échéanciers de cours et d’examen; Coordination de la surveillance des

examens; Met à jour le calendrier et les descriptions de cours

Conseillère aux études

Catherine Legault

Fournit de l’appui et conseils aux étudiants pour atteindre leurs

objectifs universitaires; Dispense des conseils sur les règlements scolaires; Coordonne le Programme d’échange

internationaux; Approuve les demandes de lettres de permission

Adjointes scolaires

Paulette Baddour Nathalie Gravelle

Coordonnent l’évaluation de l’enseignement et des cours à l’intention des professeurs; Supervisent la préparation des examens

finaux; Se chargent de recevoir et d’entrer les notes finales; Aident les professeurs pour ce

qui est de l’annulation des cours et de la mise à l’horaire de cours de remplacement ;

Responsables de la réception et de l’entrée des notes finales

Adjointes scolaires

Josée Desmarais Morgan Treguer

Agissent comme personnes-ressources pour fournir des renseignements sur les modalités

d’inscription, les programmes de premier cycle, les lettres de permission, les mémoires de recherche; Accueillent les étudiants et leur

fournissent des renseignements sur les règlements et procédures; Exécutent des

tâches administratives afférentes aux activités scolaires du premier cycle

Équité et succès scolaire

Joanne St. Lewis

Interprétation et application des règlements et politiques; Approbation d’exceptions, pour différer un examen,

d’une prolongation de remise d’un travail; Validation des absences

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DATES IMPORTANTES – AUTOMNE 2014 ET HIVER 2015

Pour une liste complète des dates importantes pour la session d’automne 2014 et la session d’hiver 2015, cliquez ici.

EN GUISE DE PRÉPARATION POUR LA SESSION

1. Comment obtenir une liste de classe et revoir son horaire d’enseignement

En tant que membre du personnel enseignant, vous devrez accéder à votre compte InfoWeb (portail d’information universitaire) en utilisant votre numéro d’employé avant le début de la session. Celui-ci vous permettra de télécharger votre liste de classe et de consulter votre horaire de cours. Il est également crucial que vous obteniez une nouvelle liste de classe à la fin de chaque période de changements scolaires, étant donné que la liste aura été modifiée.

Il est également possible d’exporter le fichier de la liste de classe en format Excel et de créer un serveur de liste de diffusion afin d’envoyer des courriels et des documents en annexe à votre classe, de surveiller le taux de présence, de consigner les notes attribuées aux travaux et éventuellement de l’utiliser comme grille d’évaluation. Il est à noter que le personnel du Bureau des affaires scolaires prépare les listes finales pour les examens dans un format « Excel » et que vous recevrez ces listes en même temps que les procédures concernant la remise des notes finales. Étapes à suivre pour accéder à une liste de classe :

Étape 1 Entrez dans votre compte Infoweb et sélectionnez l’option employé/professeur et entrer vos coordonnées. Votre mot de passe initial se compose de votre date de naissance et des deux derniers chiffres de votre numéro d’employé selon le format suivant : AAMMJJEE (« EE » étant vos deux derniers numéros d’employé). Votre numéro d’employé figure dans votre contrat d’embauche. Si vous n’avez pas de mot de passe, cliquez ici.

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FACULTÉ DE DROIT – SECTION DE COMMON LAW GUIDE POUR LES PROFESSEURS À TEMPS PARTIEL

Étape 2

Vous arriverez sur l’écran suivant. Sélectionnez la liste de classe (Liste de classe).

Étape 3

La liste de tous les cours que vous donnez durant l’année apparaîtra. Cliquez sur le cours pour lequel vous voulez obtenir une liste de classe.

Étape 4

La liste de classe apparaîtra. Cliquez alors sur le bouton Exporter.

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Étape 5 La fenêtre suivante s’ouvrira. Cliquez sur « Open ». En vue d’obtenir votre liste avec les courriels, vous devrez cliquer sur « Sauvegarder » au lieu d’ « Ouvrir ». Assurez-vous de sauvegarder le document en format . « csv ».

La liste de classe s’ouvrira en format Excel (cela peut prendre quelques secondes). Vous pouvez sauvegarder la liste et la manipuler selon vos besoins. Notez que la liste représente la liste de classe en temps réel. Donc, elle est toujours à jour au moment de l’extraction. Lorsque vous soumettrez vos notes à l’adjoint(e) scolaire de votre unité dans ce format, il ou elle pourra simplement procéder au transfert direct des notes dans le système sans avoir à les entrer une par une.

2. UoZone : Envoyer des courriels à vos étudiantes et étudiants et afficher des messages à leur intention

Les professeurs pourront maintenant communiquer avec leurs étudiants en se servant de la fonction Messages aux étudiants dans uoZone.

Voici les étapes à suivre pour envoyer un courriel aux listes de cours dans Messages aux étudiants :

a) Ouvrez une session dans Messages aux étudiants en vous servant de votre numéro d’employé précédé de la lettre « E » (ex. E123456) et votre mot de passe InfoWeb. Suivez les mêmes étapes que vous utiliseriez pour créer un message pour un cours. Vous trouverez ces étapes dans le Guide d’utilisateur pour employés ou le Tutoriel vidéo pour professeurs affichés dans le menu Guides d’utilisateurs à la gauche de l’écran quand vous ouvrez une session sur Messages aux étudiants.

b) Sous le texte de votre message, vous trouverez une nouvelle boîte : Envoi comme courriel.

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FACULTÉ DE DROIT – SECTION DE COMMON LAW GUIDE POUR LES PROFESSEURS À TEMPS PARTIEL

c) Si vous voulez envoyer votre message par courriel, cliquez sur la boîte pour voir ce qui suit :

d) Cochez l’option Envoyer comme courriel aux listes de cours. Si vous voulez envoyer une copie du message à une autre personne (votre assistant d’enseignement, par exemple), entrez l’adresse courriel de cette personne dans le champ cc. Utilisez la virgule pour séparer différentes adresses courriel. Dans le champ Expéditeur, entrez votre adresse courriel, celle à laquelle les étudiants pourront répondre si nécessaire. e) Cliquez sur le bouton Aperçu et suivez les mêmes étapes que d’habitude. Le message sera envoyé à l’adresse courriel de tous les étudiants inscrits dans les cours sélectionnés et sera aussi affiché dans uoZone. Si vous avez besoin d’aide ou éprouvez des difficultés avec cette fonction, prière de communiquer avec la ligne de soutien du SIC en composant le 613-562-5800 (poste 6555) ou envoyer un courriel à [email protected].

3. Règlements scolaires

Le bureau des Affaires scolaires fonctionne en suivant les règles et politiques établies par la Faculté. Les règlements scolaires peuvent être consultés sur le site Web facultaire. Les règlements importants sont ceux relatifs aux méthodes d’évaluation et de notation. Les règlements de la Section de common law s'appliquent à toutes les sessions.

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FACULTÉ DE DROIT – SECTION DE COMMON LAW GUIDE POUR LES PROFESSEURS À TEMPS PARTIEL

4. Plans de cours

Les professeurs doivent présenter leur plan de cours aux étudiants et étudiantes au début de la session, avant la fin de la période des changements scolaires. Nous vous demandons de bien suivre notre exemple lorsque vous préparez votre plan de cours. Le document se retrouve dans le guide Enseigner à la faculté de droit.

Les plans de cours doivent être accessibles en ligne. Nous vous demandons d’afficher votre plan de cours en utilisant votre site individuel de « BlackBoard Learn » pour chaque cours distinct. Les étudiants pourront y accéder et imprimer le plan si besoin.

5. Procédures pour commander des livres par l’entremise de la librairie d’AÉÉCLSS

Tous les professeurs recevront un courriel les informant des modalités à suivre pour commander des livres. Pour de plus amples renseignements concernant les modalités de commande de livres, visitez le site de la librairie de l’AÉÉCLSS. Prière de noter qu’il incombe aux professeurs d’obtenir leurs propres exemplaires de livres par l’entremise de la maison d’édition concernée.

6. Campus virtuel (Sites Web de cours)

Le Campus virtuel de l’Université permet aux professeurs de créer des pages Web de cours afin de compléter l’enseignement et l’apprentissage en salle de classe. En plus d’afficher le contenu des cours, les professeurs peuvent s’en servir pour offrir des activités interactives (questionnaires, devoirs, forums de discussion, blogues, etc.) afin de communiquer avec les étudiants (annonces, messagerie interne, notes) et de gérer leur propre travail (Centre des notes, évaluation, entreposage des données à l'aide de l'informatique en nuage).

Blackboard Learn L’Université a procédé à une transition complète vers Blackboard Learn, le système de gestion des environnements d'apprentissage qui alimente le Campus virtuel. Qui plus est, des sites de cours vierges sont à présent créés automatiquement bien avant le début de la session, ce qui élimine la nécessité de demander la création d’un site de cours.

Blackboard Mobile Pour la première fois, le Campus virtuel offre une application mobile dénommée Blackboard Mobile. Les professeurs comme les étudiants peuvent dorénavant accéder à leurs sites de cours du Campus virtuel par l’entremise de leurs téléphones intelligents et de leurs tablettes, recevoir des notifications personnalisées et gérer le contenu à l’aide d’un compte Dropbox.

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Apprentissage social

L’outil d’apprentissage social « Social Learning » de Blackboard, une nouvelle application semblable à Facebook, permet à présent aux usagers de trouver d’autres usagers (les professeurs comme les étudiants), de créer des espaces de travail (par ex. des groupes d’études), de publier des messages sur le mur, d’envoyer des messages à des contacts, et beaucoup d’autres avantages. Ateliers et appui

Le Centre d'enseignement et d'apprentissage médiatisés (CEAM) offre des ateliers et de l’appui. Le laboratoire informatique du CEAM au pavillon Vanier 1020 est ouvert afin de fournir un soutien individuel impromptu. Heures d’ouverture d’été : du lundi au vendredi, de 9 h à midi et de 13 h à 15 h 30 Heures d’automne et d’hiver : du lundi au vendredi, de 9 h à midi et de 13 h à 16 h 30 Pour de plus amples renseignements au sujet du Campus virtuel et de Blackboard Learn, visitez le portail du Campus virtuel. Si vous avez besoin d’aide concernant le Campus virtuel, veuillez communiquer avec Stacey Birtch ou Eric Proulx.

PENDANT LA SESSION

1. Accommodement étudiant

Les étudiants et étudiantes inscrits à votre cours peuvent obtenir leur évaluation sous une forme ou à une date autre que celle prescrite dans votre plan de cours ou dans le calendrier universitaire. Il existe deux catégories principales d’accommodement prévues par l’Université et la Faculté de droit : (1) l’accommodement pour les étudiants issus de communautés en quête d’égalité conformément au Code des droits de la personne de l’Ontario et (2) l’approbation de mesures à court terme fondées sur des motifs prescrits qui ne sont pas toujours directement liés à des questions d’équité (par ex. une maladie de courte durée, etc.).

Le bureau des Affaires scolaires vous avisera de toute question relative à l’accommodement liée à votre cours. Il incombe à tous les membres du corps professoral de collaborer à la mise en œuvre intégrale de toute mesure d’accommodement qui aura été approuvée. En votre qualité de professeur, professeure, vous n’avez PAS à accorder vos propres prolongations de délais ou d’autres formes d’accommodement. Si vous avez des préoccupations ou d’autres recommandations à proposer, vous devez les transmettre au bureau des Affaires scolaires en vue de leur examen et/ou de leur approbation.

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Vous n’êtes pas autorisé à mener vos propres enquêtes sur l’étudiant en question ou sur le personnel des Affaires scolaires au sujet de la justification ou de la nature de la demande d’accommodement, compte tenu de nos obligations institutionnelles visant à protéger la vie privée et la dignité de l’étudiant. Vous êtes cependant tenu d’aviser le bureau des Affaires scolaires de toute question d’ordre pédagogique reliée à une mesure d’accommodement donnée ou toute autre préoccupation et ce, dans les plus brefs délais.

Ces demandes peuvent comprendre la fixation d’une évaluation additionnelle, mais non pas concernant les professeurs à temps plein, car cela fait partie intégrante de leurs tâches régulières d'enseignement. Les professeurs à temps partiel recevront pour leur part une rétribution de 250 $ sur demande pour ce service supplémentaire. La procédure consistant à demander le versement de cette rétribution figure en détail à la page 7 et toutes les demandes afférentes doivent être transmises à Mme Stacey Birtch à [email protected].

Les renseignements suivants sont envoyés à tous les étudiants :

Toute demande d’absence justifiée, de prolongation de délai pour la remise d’un travail ou

d’un texte ou encore de report d’un examen (de mi-session ou final) doit être présentée au

bureau des Affaires scolaires. Ce principe s’applique aux questions d’accommodement traitées par le biais d’un plan de réussite scolaire ou aux problèmes imprévus qui découlent d’une maladie, d’une blessure, d’une urgence familiale ou pour des raisons humanitaires. La

Faculté donnera son appui aux demandes d’absence justifiée pour différentes raisons, notamment l’observance religieuse, à condition que vous respectiez toutes vos obligations

en matière de présence telles qu’établies par le Sénat de l’Université et les règlements de common law. Toute demande de cet ordre doit être accompagnée de la documentation justificative appropriée. Veuillez vous adresser au bureau des Affaires scolaires (FTX 237)

pour connaître les détails relatifs aux procédures de demande, à la documentation justificative exigée, aux dates limites et aux formulaires obligatoires. Toutes les demandes seront confirmées par écrit par un membre du personnel des Affaires scolaires.

2. L’exigence du mémoire de recherche

L'exigence du mémoire de recherche vise à donner à chaque étudiant la chance de démontrer ses compétences en recherche et en rédaction juridiques en préparant une importante analyse écrite. Les étudiants sont tenus de présenter un mémoire de recherche durant leur période d’études. Le mémoire, qui comporte généralement de cinq mille à dix

mille mots (20 à 40 pages), présente une thèse originale, une proposition de réforme ou une critique sur une question de droit en particulier ou fait la synthèse de causes, de lois et de commentaires portant sur un domaine du droit dans le but de clarifier ou d’évaluer une

question. Le mémoire compte pour au moins 50 % de la note attribuée pour le cours dans le cadre duquel il est rédigé. Les étudiants doivent faire part au préalable de leur sujet du mémoire au bureau des Affaires scolaires.

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3. Procédures d’annulation d’un cours

a) Les membres du corps professoral enseignent tous leurs cours suivant l'horaire prescrit et n'annulent un cours que dans des circonstances exceptionnelles.

b) Les membres du corps professoral avisent les étudiants et les étudiantes de toute annulation prévisible au moins une semaine à l'avance (en plus de faire une annonce en classe, il est recommandé d’envoyer également un courriel aux étudiants).

c) Les membres du corps professoral avisent le Bureau des affaires scolaires de toute annulation de cours.

d) Les professeurs doivent reprendre tous les cours annulés avec l’aide du bureau des Affaires scolaires.

e) Les cours de reprise sont inscrits à l'horaire sans entrer en conflit avec les autres cours réguliers et de reprise. Les membres du corps professoral ne peuvent reprendre un cours durant les trois dernières semaines du semestre, sauf en remplacement d'un cours manqué durant cette période même. Le créneau horaire du jeudi matin est en général celui que privilégie le bureau des Affaires scolaires pour ce qui est de fixer la tenue d’un cours de reprise, quoique la date et l’horaire choisis dépendent de plusieurs facteurs.

f) Les membres du corps professoral ne peuvent demander des cours de reprise pour remplacer les cours supprimés en raison d'un congé légal ou de l'Université. Prière de consulter la liste de dates importantes.

g) Les membres du corps professoral peuvent demander la mise à l'horaire de cours supplémentaires où l'assistance est libre, sous réserve des conditions suivantes :

(i) Les sessions supplémentaires ne servent pas à présenter de nouvelles matières importantes, mais peuvent être utilisées pour donner aux étudiants et étudiantes l'occasion de s'exercer à la solution de problèmes.

(ii) Les sessions supplémentaires sont placées à l'horaire par le Bureau scolaire et n'entrent pas en conflit avec les autres cours réguliers et de reprise.

POUR NOUS INFORMER D’UNE ANNULATION DE COURS ET POUR ORGANISER LA REPRISE, PRIÈRE DE COMMUNIQUER AVEC LE BUREAU D’AFFAIRES SCOLAIRES.

4. Fraude scolaire

Le Sénat oblige maintenant les professeurs à inclure dans leurs plans de cours le lien concernant le plagiat du site Web de l’Université.

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Des renseignements sur la politique de l’Université en matière de fraude scolaire, ainsi que des ressources mises à la disposition des professeurs et étudiants, sont affichés sur le site Web de l’Université d’Ottawa. Si vous croyez qu’un(e) de vos étudiant(e)s a, soit triché lors d’un examen, soit commis une fraude scolaire (par ex. un plagiat) dans son travail, vous devez documenter cette allégation et en aviser le cabinet de la doyenne. Les questions de fraude scolaire ne relèvent pas de la discrétion du professeur. Vous n’avez cependant pas le droit d’en faire fi et si vous soupçonnez qu’une fraude a été commise, vous devez la dénoncer afin qu’une enquête soit menée à ce sujet.

LA FIN DE LA SESSION

1. Évaluations de l’enseignement

Tous les cours offerts à l'Université d'Ottawa comprenant au moins neuf heures de contact avec un même professeur font l'objet d'une évaluation par les étudiants, quelle que soit la méthode pédagogique employée. Les évaluations doivent être effectuées sur le formulaire officiellement conçu à cet effet. Les évaluations de l’enseignement se font durant les heures de classe et les professeurs doivent impartir un laps de temps suffisant (soit de 15 à 20 minutes) au début d’un cours pour permettre aux étudiants de remplir le questionnaire d’évaluation. Prière de noter que ce processus est en général supervisé par un étudiant bénévole pendant que les professeurs se tiennent à l’extérieur de la salle de classe.

Paulette Baddour, du bureau des Affaires scolaires, communiquera avec vous par courriel au cours de la session afin de vous aider à vous préparer à cet exercice.

2. Procédures et format d’examen

Session d’automne 2014 Pour le dernier jour des cours ainsi que la période d’examens, prière de consulter la liste de dates importantes. Session d’hiver 2015

Pour le dernier jour des cours ainsi que la période d’examens, prière de consulter la liste de dates importantes.

En tant que professeur, vous devez vous assurer de noter la date d’examen de votre cours le plus tôt possible à partir du site Web des Affaires scolaires.

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SURVEILLANCE DES EXAMENS

Tous les professeurs sont tenus de surveiller leurs examens pendant la durée complète de l’examen. Pour les plus grands groupes, des surveillants seront engagés afin de vous aider à administrer l’examen. Le bureau des Affaires scolaires enverra les instructions concernant la période d’examen durant la session.

QUESTIONNAIRE D’EXAMEN

Votre questionnaire d’examen doit être remis au bureau des Affaires scolaires (FTX 237) dans les délais indiqués ci-dessous pour chaque session afin de nous permettre de préparer le tout à l’avance. Vous pouvez également faire parvenir votre questionnaire par courriel. (Notez que si vous ne pouvez remettre votre questionnaire à la date prévue, vous devrez nous fournir le nombre de photocopies nécessaires ainsi qu’une copie électronique de votre examen au moins 3 jours ouvrables avant l’examen). Délais pour remettre la copie du questionnaire d’examen au bureau des Affaires scolaires : Session d’automne : 27 novembre 2014 Session d’hiver : 8 avril 2015

FORMAT DU QUESTIONNAIRE

Sur la première page de l'examen, veuillez indiquer :

la cote du cours, le titre, le nom du professeur et la date

la durée de l’examen doit être de 2 ou 3 heures, incluant le temps requis pour lire l’examen (les examens à la maison ne doivent pas dépasser 6 heures et doivent être conçus de façon à commencer et terminer la même journée)

le nombre de pages du questionnaire d’examen (page x de y)

PRÉCISEZ les documents permis dans la salle d'examen

le pourcentage attribué au total de l’examen

le pourcentage de la note attribué à chaque question

un endroit où les étudiant(e)s peuvent inscrire leur numéro de matricule

Des renseignements importants concernant le format des examens à la maison et réguliers (longueur, durée, etc.) figurent sous la Règle 4 dans les Règlements scolaires. Lors de la préparation des examens, les professeurs doivent s’assurer que le format choisi respecte les règlements de la Faculté.

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Enfin, conformément au Règlement 2 de l’Université (Bilinguisme) : les étudiants ont le droit de rédiger leurs travaux et de répondre aux questions d'examen dans la langue officielle de leur choix. L’examen n’a pas besoin d’être traduit. Ce règlement s’applique à tous les étudiants de common law sauf les étudiants inscrits dans le programme du J.D. en français ou du Programme de droit canadien qui sont tenus de rédiger en français tous les travaux et examens exigés dans les cours suivis en français.

FORMULAIRE DE RÉVISION PAR LE COEXAMINATEUR OU LA COEXAMINATRICE

Tous les examens, y compris les examens-maisons, devraient être révisés par un coexaminateur ou une coexaminatrice. Le formulaire vous sera acheminé en temps et lieu et vous devrez le remplir et le retourner au bureau des Affaires scolaires avec le questionnaire d'examen. Si vous ne connaissez pas les membres du corps professoral de la Faculté, veuillez communiquer avec un membre du personnel du bureau des Affaires scolaires afin de vous assister dans le choix d’un coexaminateur ou d’une coexaminatrice.

NOTES FINALES

Les notes finales devront être remises au plus tard 10 jours ouvrables suivant la date de l’examen final.

Vous devrez également remplir un formulaire de notation en indiquant le calcul de la moyenne pondérée de la classe ainsi que la meilleure note dans le cours (note alpha et pourcentage) et nous le remettre en même temps que vos notes finales.

Si vous avez accordé des notes selon les noms des étudiants, veuillez nous aviser le plus tôt possible afin que nous puissions les convertir selon les numéros d’étudiants et ainsi vous retourner la liste finale pour le calcul de vos notes dans le but d’éviter tout retard pour l’approbation des notes au Conseil de la Faculté.

CONSERVATION DES CAHIERS D’EXAMENS ET TRAVAUX ET DEMANDES DE RÉVISIONS

Les professeurs doivent conserver dans leur bureau tous les examens et les travaux pendant un an jusqu’à ce que la période de révision de notes et d’appel relative à leur cours soit terminée. Seuls les professeurs à temps partiel peuvent retourner les travaux et examens au bureau des Affaires scolaires (FTX 237).

Conformément à la Règle 15.2 des Règlements scolaires, le professeur doit fournir à l’étudiant une explication raisonnable pour toute note attribuée.

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FOIRE AUX QUESTIONS

1. Je dois envoyer un document par télécopie ou par courrier externe, à qui m’adresser?

Adressez-vous au secrétariat à la pièce FTX 105 pour des services tels que l’envoi de télécopies et du courrier. Lorsqu’un appel ou du courrier est reçu pour un professeur à temps partiel, l’information lui est automatiquement transmise à son courriel de l’Université d’Ottawa.

2. Comment puis-je me procurer de l’équipement multimédia pour mon cours?

Les demandes d’emprunt d’équipements multimédia et autre équipement d’aide à l’enseignement doivent être envoyées aux adjointes administratives.

3. Je vais être sur le campus toute la journée, y a-t-il une place où je peux entreposer mes effets?

Des casiers sont dorénavant à la disposition des professeurs dans le salon des professeurs et ce, à titre temporaire. Ces casiers sont partagés avec la Section de droit civil et sont offerts sur une base de premier arrivé, premier servi. Pour avoir accès à un casier à titre temporaire, présentez-vous à la réception de la Section de common law à FTX 105 afin d’obtenir la clé et connaître la procédure d'emprunt. La période d’emprunt est d’une durée maximale de 24 heures exclusivement. Si la clé n’est pas retournée après 24 heures, le cadenas sera coupé et remplacé aux frais du professeur. Veuillez faire parvenir vos demandes de casiers à [email protected]

4. J’ai besoin d’aide pour BlackBoard Learn, à qui puis-je m’adresser ?

Si vous avez besoin d’aide à propos de diverses questions, y compris BlackBoard Learn, prière de vous adresser à notre agente des communications internes, Stacey Birtch, poste 2758.

Pour de l’aide technique, comme le changement de votre mot de passe, la fusion de deux cours ou encore l’ajout d’un professeur, veuillez communiquer avec nos services informatiques au poste 6555.

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