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RENSEIGNEMENTS http://facdedroit.univ-amu.fr/formations http://facdedroit.univ-amu.fr FACULTÉ DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE Suivez-nous sur LICENCE MENTION DROIT PlaquetteLicence4P_2017-2018_V4.indd 1 16/01/18 11:27

FACULTÉ DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE · UE3-1 Raisonnement juridique en droit pénal ... UE2-3 Raisonnement juridique en droit des affaires Droit des sociétés Atelier de raisonnement

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Page 1: FACULTÉ DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE · UE3-1 Raisonnement juridique en droit pénal ... UE2-3 Raisonnement juridique en droit des affaires Droit des sociétés Atelier de raisonnement

RENSEIGNEMENTS

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FACULTÉ DE DROITET DE SCIENCE POLITIQUE

Suivez-nous sur

LICENCEMENTION DROIT

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Page 2: FACULTÉ DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE · UE3-1 Raisonnement juridique en droit pénal ... UE2-3 Raisonnement juridique en droit des affaires Droit des sociétés Atelier de raisonnement

Diplôme de Licence Mention Droit

UE 1 : Raisonnement juridique en droit civil Droit des personnesConférences de méthode : commentaire d’arrêt

UE 2 : Raisonnement juridique en droit constitutionnel Institutions et vie politique de la Ve RépubliqueConférences de méthode : dissertation

UE 3 : Raisonnement juridique en histoire du droitHistoire juridique de la construction de l’ÉtatConférences de méthode : commentaire de texte

UE 4 : Appréhender les sources du droitIntroduction au droit et au vocabulaire juridique

UE 5 : Se situer dans l’espace juridique national Fondamentaux du contentieuxL’organisation administrative

UE 6 : Culture généraleIntroduction à la science politique

UE7 : Compétences linguistiques, numériques et informationnellesPracticePrésentation outils de recherche documentaire ITerminologie en anglais

UE 1 : Raisonnement juridique en droit civil Droit de la familleConférences de méthode : cas pratique

UE 2 : Raisonnement juridique en droit constitutionnelThéorie générale de l’ÉtatConférences de méthode : commentaire d’arrêt ou commentaires de texte

UE 3 : Raisonnement juridique en histoire du droitIntroduction historique au droit de la familleConférences de méthode : note de synthèse

UE 4 : Appréhender les sources du droitIntroduction au droit et au vocabulaire juridique

UE 5 : Se situer dans l’espace juridique internationalRelations internationales et géopolitiqueInstitutions internationales et organisations européennes

UE 6 : Culture généraleIntroduction à l’économie

UE 7 : Compétences linguistiques, numériques et informationnellesPractice Présentation des outils de recherche documentaire IITerminologie en anglais

SEMESTRE 1 SEMESTRE 2

UE 1 : Raisonnement juridique en droit civilDroit des contrats Atelier de raisonnement juridique

UE 2 : Raisonnement juridique en droit administratifL’action administrative Atelier de raisonnement juridique

UE 3 : Raisonnement juridique (une matière au choix)UE3-1 Raisonnement juridique en droit pénal

Infraction pénale Atelier de raisonnement juridique

UE3-2 Raisonnement juridique en droit de l’Union européenneOrdre juridique de l’Union européenne

UE3-3 Raisonnement juridique en droit publicDroit des finances publiques Atelier de raisonnement juridique

UE 4 : Compétences fondamentales (une matière au choix)UE4-1 Compétences fondamentales en droit pénal

Infraction pénaleUE4-2 Compétences fondamentales en droit de l’Union européenne

Ordre juridique de l’Union européenneUE4-3 Compétences fondamentales en droit public

Droit des finances publiques

UE 5 : Compétences complémentaires en droit public L’ordre constitutionnel et la production des normes

UE 6 : Culture généraleIntroduction à l’analyse économique du droit Grands problèmes politiques et sociaux contemporains

UE 7 : Compétences linguistiques, informationnelles et pré-professionnellesLangueStratégies de recherches documentairesOrientation professionnelle

UE 1 : Raisonnement juridique en droit civilDroit de la responsabilité Atelier de raisonnement juridique

UE 2 : Raisonnement juridique en droit administratifLe contrôle de l’administration Atelier de raisonnement juridique

UE 3 : Raisonnement juridique (une matière au choix)UE3-1 Raisonnement juridique en droit pénal

Responsabilité pénale Atelier de raisonnement juridique

UE3-2 Raisonnement juridique en droit de l’Union européenneDroit du marché intérieur Atelier de raisonnement juridique

UE3-2 Raisonnement juridique en droit publicDroits et libertés fondamentales Atelier de raisonnement juridique

UE 4 : Compétences fondamentales (une matière au choix)UE4-1 Compétences fondamentales en droit pénal

Responsabilité pénaleUE4-2 Compétences fondamentales en droit de l’Union européenne

Droit du marché intérieurUE4-3 Compétences fondamentales en droit public

Droits et libertés fondamentales

UE 5 : Compétences complémentaires en droit privéRégime général des obligationsIntroduction au droit des affaires

UE 6 : Culture juridique (une matière au choix)Histoire du droit pénalHistoire de l’administration et du doit administratif

UE 7 : Compétences linguistiques, informationnelles et pré-professionnellesLanguePIXPerfectionnement de l’utilisation de la recherche documentaire II

SEMESTRE 3 SEMESTRE 4

PREMIÈRE ANNÉE DE LICENCE

DEUXIÈME ANNÉE DE LICENCE

COMPÉTENCES À ACQUÉRIR

Les sources

Les personnes

Institutions - Société

COMPÉTENCES À ACQUÉRIR

Contrat - Responsabilité

Contrôle de l’État - Libertés

Marché - Europe

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Page 3: FACULTÉ DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE · UE3-1 Raisonnement juridique en droit pénal ... UE2-3 Raisonnement juridique en droit des affaires Droit des sociétés Atelier de raisonnement

SEMESTRE 5 (option privé)UE 1 : Raisonnement juridique en droit civil

Droits des biens Atelier de raisonnement juridique

UE 2 : Raisonnement juridique en droit des affairesDroit commercial Atelier de raisonnement juridique

UE 3 : Raisonnement juridique en contentieux privéDroit judiciaire privé Atelier de raisonnement juridique

UE 4 : Compétences fondamentales en droit privéDroit des contrats spéciauxDroit social

UE 5 : Compétences complémentaires en droit public (2 matières au choix)Droit international public Contentieux administratifContentieux constitutionnel

UE 6 : Culture généraleÉconomie publique

UE 7 : Compétences linguistiques et pré-profesionnellesTD de langue au choix Projet professionnel - Enseignement dédié à la présentation des métiers du droit

SEMESTRE 6 (option privé)UE 1 : Raisonnement juridique en droit civil

Droit des sûretés Atelier de raisonnement juridique

UE 2 : Raisonnement juridique (une matière au choix)UE2-1 Raisonnement juridique en droit pénal

Procédure pénale Atelier de raisonnement juridique

UE2-2 Raisonnement juridique en droit socialDroit du travail Atelier de raisonnement juridique

UE2-3 Raisonnement juridique en droit des affairesDroit des sociétés Atelier de raisonnement juridique

UE2-4 Raisonnement juridique en droit fiscalThéorie générale de l’impôt et sources du droit fiscal Atelier de raisonnement juridique

UE 3 : Raisonnement juridique (une matière au choix)UE3-1 Raisonnement juridique en droit pénal

Procédure pénale Atelier de raisonnement juridique

UE3-2 Raisonnement juridique en droit socialDroit du travail Atelier de raisonnement juridique

UE3-3 Raisonnement juridique en droit des affairesDroit des sociétés Atelier de raisonnement juridique

UE3-4 Raisonnement juridique en droit fiscalThéorie générale de l’impôt et sources du droit fiscal Atelier de raisonnement juridique

UE 4 : Compétences fondamentales (une matière au choix)UE4-1 Compétences fondamentales en droit pénal

Procédure pénaleUE4-2 Compétences fondamentales en droit social

Droit du travailUE4-3 Compétences fondamentales en droit des affaires

Droit des sociétésUE4-4 Compétences fondamentales en droit fiscal

Théorie générale de l’impôt et sources du droit fiscal

UE 5 : Compétences complémentaires (une matière au choix)Sanction pénale Droit des propriétés publiques

UE 6 : Culture juridique Histoire des idées politiques avant 1789 Histoire des idées politiques après 1789 Théorie du droit (matière obligatoire)

UE 7 : Compétences linguistiques et professionnellesTD de langue au choix Remise du portfolio en ligne

SEMESTRE 5 (option public)UE 1 : Raisonnement juridique

en droit administratifDroit du contentieux administratifAtelier de raisonnement juridique

UE 2 : Raisonnement juridique en droit internationalDroit international publicAtelier de raisonnement juridique

UE 3 : Raisonnement juridique en droit constitutionnelContentieux constitutionnelAtelier de raisonnement juridique

UE 4 : Compétences fondamentales en droit civilDroit judiciaire privéDroit des biens

UE 5 : Compétences complémentaires en droit privé (2 matières au choix) Droit commercial Droit social Droit des contrats spéciaux

UE 6 : Culture généraleÉconomie publique

UE 7 : Compétences linguistiques et pré-profesionnellesTD de langue au choix Projet professionnel - Enseignement dédié à la présentation des métiers du droit

SEMESTRE 6 (option public)UE 1 : Raisonnement juridique en droit administratif

Droit des propriétés publiques Atelier de raisonnement juridique

UE 2 : Raisonnement juridique en droit internationalDroit international public Atelier de raisonnement juridique

UE 3 : Raisonnement juridique (une matière au choix)UE3-1 Raisonnement juridique en droit social

Droit du travail Atelier de raisonnement juridique

UE3-2 Raisonnement juridique en droit des affairesDroit des sociétés Atelier de raisonnement juridique

UE3-3 Raisonnement juridique en droit fiscalThéorie générale de l’impôt et sources du droit fiscal Atelier de raisonnement juridique

UE 4 : Compétences fondamentales (une matière au choix)UE4-1 Compétences fondamentales en droit social

Droit du travailUE4-2 Compétences fondamentales en droit des affaires

Droit des sociétésUE4-3 Compétences fondamentales en droit fiscal

Théorie générale de l’impôt et sources du droit fiscal

UE 5 : Compétences complémentaires (une matière au choix)Sanction pénale Droit des sûretés

UE 6 : Culture juridiqueHistoire des idées politiques avant 1789 Histoire des idées politiques après 1789 Théorie du droit (matière obligatoire)

UE 7 : Compétences linguistiques et professionnellesTD de langue au choix Remise du portfolio en ligne

TROISIÈME ANNÉE DE LICENCEDiplôme de Licence Mention Droit COMPÉTENCES À ACQUÉRIR

Les sources

Les personnes

Institutions - Société

COMPÉTENCES À ACQUÉRIR

Contentieux - Propriétés,

Sociétés (entreprise et

emploi) - International.

}(une matière au choix)

}(une matière au choix)

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POURQUOI ?Le cursus de Licence en Droit est une formation Bac + 3 qui permet d’obtenir un diplôme de Licence en Droit. Ce cursus général de droit permet : - d’acquérir des connaissances fondamentales dans les disciplines juridiques ;- d’obtenir une culture juridique générale, solide et diversifiée ; - de maitriser les méthodes de travail propres aux disciplines juridiques ;- d’approfondir la maîtrise des langues étrangères et des technologies de l’information et de

communicationCe cursus offre les débouchés suivants :- la poursuite d’études : Les étudiants titulaires d’une licence mention Droit peuvent pour-suivre leurs études en Master (2 ans), dans l’une des mentions juridiques proposées à ce niveau.- les métiers envisagés (niveau Bac+3) : Educateur de protection judiciaire de la jeunesse, greffier des services judiciaires, conseiller pénitentiaire d’insertion et de probation, collabora-teur de notaire, lieutenant de police, commissaire-priseur ; concours de la fonction publique (attaché territorial, administrateur territorial, contrôleur des finances publiques, contrôleur ou inspecteur du travail, conseiller des affaires étrangères,…) ; métiers de l’entreprise (groupes immobiliers, industriels, banque, assurance,…)…

ÉLÉMENTS D’APPRÉCIATION DES CANDIDATURESIl est attendu des candidats en licence Mention DROIT :• Savoir mobiliser des compétences d’expression écrite et orale qui témoignent de qualités

rédactionnelles et oratoires• Disposer d’aptitudes à la compréhension, à l’analyse et à la synthèse d’un texte• Disposer d’aptitudes à la logique et au raisonnement conceptuel• Pouvoir travailler de façon autonome et organiser son travail• Être ouvert au monde et disposer de connaissances linguistiques• Être intéressé par les questions historiques, sociétales et politiques•Avoir réalisé le « Questionnaire d’auto-évaluation ».

´ https://facdedroit.univ-amu.fr/

COMMENT ?La licence mention Droit se déroule sur 6 semestres, répartis sur 3 ans, et correspond à un total de 180 crédits européens ECTS (abréviation de European Credits Transfer System) . Les six semestres, de trente crédits chacun, se décomposent en sept unités d’enseignements construites selon un schéma identique :- 3 UE « compétence fondamentale approfondie » (cours magistraux 30 h et travaux dirigés),- 1 UE « compétence fondamentale » (cours magistraux 30 h/enseignement)- 1 UE « compétence complémentaire » (cours magistraux 24 h/enseignement),- 1 UE « compétences transversales » (cours magistraux 24 h/enseignement),- 1 UE « compétences linguistiques, informationnelles, et préprofessionnelles.

L’aide à la mobilité internationaleDans le cadre de ses nombreux partenariats internationaux et grâce aux dispositifs d’aide financière à la mobilité (Bourses Erasmus, Conseil Régional, Ministère..), la Faculté de droit permet aux étudiants qui le désirent d’effectuer des mobilités pour les études à l’étranger. La mobilité a lieu dès la troisième année de Licence et sa durée est d’un semestre ou une année. Pour plus d’informations, rendez-vous sur le site : ´ http://dri.univ-amu.fr

L’aménagement des études• Dispositif d’aide à la performance qui concerne tous les étudiants d’Aix-Marseille

Université possédant le statut de sportif et artiste de haut niveau (i.e., figurant sur les listes ministérielles). Il permet de mener de front leur double projet (sportif et académique). Il consiste en un aménagement des études (règles d’assiduité spécifiques, sessions d’examen décalées, ...) et en un suivi personnalisé réalisé par un référent académique. Pour plus d’informations, rendez-vous sur le site : ´ https://scolarite.univ-amu.fr/amenagement-detudes-1

•La mission handicap accueille et accompagne les étudiants en situation de handicap physique, sensoriel ou psychique, de dyslexie ou d’un trouble de santé invalidant à longue durée. ´ http://vie-etudiante.univ-amu.fr

La valorisation des activités sportives, culturelles et civiques

La pratique de certaines activités par l’étudiant donne lieu à un bonus semestriel. Ces activi-tés, facultatives, sont les suivantes :

• Le sport ;• La culture (activité théâtrale, chorale, orchestre symphonique) ;• L’« engagement étudiant » (qui se traduira, au choix, par un investissement de l’étudiant

dans la vie institutionnelle de l’établissement, dans la vie associative étudiante, dans l’accompagnement pédagogique d’un étudiant en situation de handicap ou dans l’accompagnement de collégiens et lycéens des zones urbaines défavorisées de l’agglomération d’Aix-Marseille).

L’approfondissement des langues vivantesL’enseignement des langues est l’un des objectifs importants de notre formation. Le Département des langues de la Faculté se charge d’un tel enseignement notamment sous forme de travaux dirigés. Il peut aussi donner lieu à l’obtention d’un bonus semestriel en cas de choix d’une seconde langue vivante.Durant leur cursus, les étudiants de licence mention Droit ont la possibilité de préparer un examen ou certification de langue – le Département des Langues de la Faculté de Droit étant un centre de passation habilité pour le TOEIC et le TOLES.

L’Académie de Droit est une filière d’excellence adossée au parcours académique de licence et de première année de Master. Destinée aux meilleurs étudiants, le recrutement s’opère pour la première année sur mention « très bien », ou une bonne mention « bien » au baccalauréat, puis, pour les années suivantes, des notes obtenues aux examens de licence de façon à maintenir le niveau d’excellence. Toutefois, de très bons étudiants n’ayant pas été inscrits précédemment à l’Académie de Droit peuvent l’intégrer en cours de cursus.Ce cursus est fondé sur une pédagogie originale permettant une participation active des étudiants répartis en groupes aux effectifs restreints. La pédagogie consiste en sé-minaires animés par d’éminents universitaires et professionnels français et étrangers. Elle est couronnée par le diplôme de « Hautes études juridiques et politiques ».

´ https://adam-facdedroit.univ-amu.fr

L’institut Portalis Fondé en 1984, l’Institut Portalis offre une formation générale com-plémentaire au programme de la licence en droit, dans la ligne de la pensée et de l’œuvre du « Père du Code civil », référence d’excellence de la science juridique française. Fonctionnant comme une petite académie, il propose à la quarantaine de ses jeunes membres une variété de thèmes abordés par des conférenciers de qualité délivrant un enseignement de haut niveau culturel dans une ambiance de convivialité intellectuelle et humaine. Accessible après l’obten-tion d’une mention en L1 Droit, il contribue à perfectionner la culture juridique de ses étudiants et à développer leurs facultés d’expression écrite et orale. La scolarité de deux années est valorisée par le Diplôme des « Sciences juridiques et morales ».

Le conseil et l’accompagnement• Le bureau de la vie étudiante (BVE), véritable interface entre l’étudiant et la faculté, est

un lieu de ressources et d’accueil. Vous y trouverez des informations sur vos démarches à l’université ou sur la vie étudiante (logement, restauration, transport, santé, social, culture, sport, loisirs …). Responsable de l’animation des campus, le BVE organise tout au long de l’année diverses journées consacrées à la culture, la santé, la citoyenneté, la solidarité). ´ http://www.univ-amu.fr/fr/vie-etudiante

Le Service Universitaire d’Insertion et d’Orientation (SUIO), accompagne étudiants, lycéens et jeunes diplômés dans leur démarche d’orientation, de réorientation, d’insertion professionnelle et d’entrepreneuriat. Il leur offre un accompagnement individualisé ou en groupe dans l’élaboration de leur projet personnel et professionnel et met à leur disposition des personnes ressources, des outils numériques d’aide à l’évaluation des compétences, de la documentation spécifique, une base de données incluant des offres d’emplois et de stages, des guides de rédaction de CV et de lettres de motivation et des dispositifs favorisant l’esprit d’entreprendre.

´ https://suio.univ-amu.fr

LES DE NOTRE CURSUS+

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11000étudiants

9073 étudiantsAix

212 étudiantsArles

1627 étudiants

Marseille

159Enseignants chercheurs

3 Sites

´Site Aix-en-Provence Faculté de droit et de science politique 3 avenue Robert Schuman - 13628 AIX EN PROVENCE CEDEX 1

•Responsable : Véronique CHARRASSE•Contacts scolarité : [email protected]

´Site de Marseille/Canebière Faculté de droit et de science politique110 La Canebière - 13001 MARSEILLE

•Responsable : Geneviève ENRICO •Accueil - Suivi inscriptions - Dossiers CEF – Equivalences :

Sarah DERRAC - [email protected]

´Site d’ArlesAntenne universitaire d’Arles - Service scolaritéEspace Van Gogh - Place du Docteur Félix Rey - 13200 ARLES

•Responsable : Dominique LE GUILLOU •Contacts scolarité : Béatrice HUETTER - [email protected]

´Contact stages : [email protected]

´Contacts Formation Continue :•Responsable administrative : Nathalie LOPEZ•Gestionnaire : Marylin GIUDICELLI - [email protected]

Double diplôme «2+2» Droit français et droit anglaisLes étudiants peuvent intégrer en L1 le double diplôme « 2+2 », proposé par Aix-Marseille Université (AMU) et l’Université du Kent permettant l’obtention d’une licence 3, d’un Master 1 en Droit international et européen et d’un LLB (« Bachelor of Laws »). Pour plus d’informations, rendez-vous sur le site : ´ https://facdedroit.univ-amu.fr/international/2-2-kent

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