Liste des délibérations prises lors de la séance du 10 février2014

2014 / 001 Vote des subventions aux associations pour l’exercice 2014

2014 / 002Rénovation et extension de la salle des fêtes : demande desubvention au titre de la DETR 2014

2014 / 003Zone Artisanale : vote du compte administratif 2013 et affectation des résultats au budget primitif 2014

2014 / 004Les sept Clochers : vote du compte administratif 2013 et affectation des résultats au budget primitif 2014

2014 / 005Les Coqueries 2 : vote du compte administratif 2013 et affectation des résultats au budget primitif 2014

2014 / 006Commune : vote du compte administratif 2013 et affectation des résultats au budget primitif 2014

2014 / 007Personnel communal : emploi d’agents saisonniers pour l’année 2014

2014 / 008Centre de Gestion de la Mayenne : risques statutaires des agents communaux

2014 / 009Les Coqueries 2 : mission de coordination Santé Protection Sécurité (SPS)

2014 / 010Les Coqueries 2 : desserte électrique et fourreau d’éclairage public (devis « SDEGM »)

2014 / 011Les Coqueries 2 : desserte téléphonique (devis « ORANGE »)

2014 / 012Les Coqueries 2 : validation du Dossier de Consultation desEntreprises (DCE) et lancement de l’Avis d’Appel Public à Concurrence (AAPC)

2014 / 013SDEGM : réforme relative à l’enfouissement coordonné desréseaux de communications électroniques

2014 / 014CAF de la Mayenne : demande de subvention (aide à l’investissement)

2014 / 015Communauté de Communes de l’Ernée : aide à l’investissement pour le mobilier de la bibliothèque