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« Entre êtres humains nous pouvons dialoguer. Nous sommes tous différents, mais en intelligence, nous sommes égaux. C’est vrai, nous sommes pauvres, mais nous avons les mêmes capacités et les mêmes droits. On ne peut pas accepter qu’on nous laisse de côté. » Walter Tunqui, militant d’ATD Quart Monde, Pérou. La Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948 énonce « que l’avènement d’un monde où les êtres humains seront libres de parler et de croire, libérés de la terreur et de la misère, a été proclamé comme la plus haute aspiration de l’homme ». Le lien entre les droits de l’homme et la pauvreté extrême a été soulevé aux Nations Unies à la demande de Joseph Wresinski dans les années 80. Par la suite il a été reconnu par le Rapporteur spécial des Nations Unies sur l’Extrême Pauvreté et les Droits de l’Homme, Leandro Despouy, en 1996 avec une définition de l’extrême pauvreté correspondant à celle que Joseph Wresinski proposait dans son rapport au Conseil Économique et Social français : « La précarité est l’absence d’une ou plusieurs des sécurités permettant aux personnes et familles d’assumer leurs responsabilités élémentaires et de jouir de leurs droits fondamentaux. L’insécurité qui en résulte peut être plus ou moins grave et définitive. Elle conduit le plus souvent à la grande pauvreté quand elle affecte plusieurs domaines de l’existence, qu’elle tend à se prolonger dans le temps et devient persistante, qu’elle compromet gravement les chances de reconquérir ses droits et de réassumer ses responsabilités par soi- même dans un avenir prévisible. » ATD Quart Monde milite pour cette définition qui fait le lien entre extrême pauvreté et droits de l’homme, mettant en avant la nature multidimensionnelle de la pauvreté, ainsi que les points communs et les différences entre des situations de pauvreté et d’extrême pauvreté. Il devient ainsi possible de penser, non seulement en termes de statistiques ou d’indicateurs de revenu, mais également avec des critères qualitatifs illustrant la manière dont les personnes vivent lorsque les conditions sont très difficiles. Cela engendre une approche basée sur l’égalité et la participation au combat contre la misère. Par son travail dans ce domaine, le Mouvement ATD Quart Monde démontre comment les personnes défavorisées sont non seulement des victimes de violations des droits de l’homme, mais aussi des défenseurs de ces droits. Il les soutient pour les aider à trouver des solutions et obtenir réparation. Fiche 2 Pauvreté et Droits de l’Homme Développer une culture des Droits de l’Homme

Fiche 2 Pauvreté et Droits de l’Homme · Walter Tunqui, militant d’ATD Quart Monde, Pérou. La Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948 énonce « que l’avènement

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Page 1: Fiche 2 Pauvreté et Droits de l’Homme · Walter Tunqui, militant d’ATD Quart Monde, Pérou. La Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948 énonce « que l’avènement

« Entre êtres humains nous pouvonsdialoguer. Nous sommes tousdifférents, mais en intelligence, noussommes égaux. C’est vrai, noussommes pauvres, mais nous avons lesmêmes capacités et les mêmes droits.On ne peut pas accepter qu’on nouslaisse de côté. »Walter Tunqui, militant d’ATDQuart Monde, Pérou.

La Déclaration universelle desdroits de l’homme de 1948 énonce« que l’avènement d’un monde où lesêtres humains seront libres de parler etde croire, libérés de la terreur et de lamisère, a été proclamé comme la plushaute aspiration de l’homme ». Lelien entre les droits de l’homme etla pauvreté extrême a été soulevéaux Nations Unies à la demandede Joseph Wresinski dans lesannées 80. Par la suite il a étéreconnu par le Rapporteur spécialdes Nations Unies sur l’ExtrêmePauvreté et les Droits de

l’Homme, Leandro Despouy, en1996 avec une définition del’extrême pauvreté correspondantà celle que Joseph Wresinskiproposait dans son rapport auConseil Économique et Socialfrançais : « La précarité est l’absenced’une ou plusieurs des sécuritéspermettant aux personnes et famillesd’assumer leurs responsabilitésélémentaires et de jouir de leurs droitsfondamentaux. L’insécurité qui enrésulte peut être plus ou moins graveet définitive. Elle conduit le plussouvent à la grande pauvreté quandelle affecte plusieurs domaines del’existence, qu’elle tend à se prolongerdans le temps et devient persistante,qu’elle compromet gravement leschances de reconquérir ses droits et deréassumer ses responsabilités par soi-même dans un avenir prévisible. »

ATD Quart Monde milite pourcette définition qui fait le lienentre extrême pauvreté et droits de

l’homme, mettant en avant lanature multidimensionnelle de lapauvreté, ainsi que les pointscommuns et les différences entredes situations de pauvreté etd’extrême pauvreté. Il devient ainsipossible de penser, non seulementen termes de statistiques oud’indicateurs de revenu, maiségalement avec des critèresqualitatifs illustrant la manièredont les personnes vivent lorsqueles conditions sont très difficiles.Cela engendre une approche baséesur l’égalité et la participation aucombat contre la misère.

Par son travail dans ce domaine, leMouvement ATD Quart Mondedémontre comment les personnesdéfavorisées sont non seulementdes victimes de violations desdroits de l’homme, mais aussi desdéfenseurs de ces droits. Il lessoutient pour les aider à trouverdes solutions et obtenir réparation.

Fiche 2 Pauvreté et Droits de l’Homme

Développer une culture des Droits de l’Homme

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Le Projet des principes directeurs(PPD) « Droits de l’Homme etExtrême Pauvreté » est le premierdocument d’envergureinternationale à formulerclairement les implications des loisinternationales existantes au regarddes droits de l’homme et despersonnes défavorisées. Les PPD

ajoutent de la valeur au cadreinternational des droits del’homme déjà en place,notamment en renforçant lesinstruments existants.

Le projet des principes directeursa été rédigé par un groupe de laSous-commission des Droits del’Homme de l’ONU et a étéadopté par la Sous-commission enaoût 2006. En 2007, à la demandedu Conseil des Droits de l’Hommede l’ONU, le Bureau du HautCommissaire des Droits del’Homme de l’ONU a réalisé unelarge consultation sur le projetpour obtenir l’opinion de toutesles parties intéressées, dont lesorganisations non-gouvernementales, notammentcelles au sein desquelles lespersonnes défavorisées ont

l’opportunité de s’exprimer.À cet effet, au cours de l’année2007, dans les villes de Lille(France), Cusco (Pérou), Kielce(Pologne), Dakar (Sénégal) etBangkok (Thaïlande), leMouvement ATD Quart Monde arassemblé des personnesdéfavorisées, pour permettre

d’intégrer leur expérience dans leprocessus du PPD. Des échangesavec d’autres membres d’ATDQuart Monde ont également eulieu, en particulier à Genève(Suisse), ainsi qu’avec desorganisations membres du Forumpermanent contre l’extrêmepauvreté dans le monde. Le fruitde cette consultation a été publiéen 2008 dans le document « LaDignité se dresse face à l’ExtrêmePauvreté : Consultations de personnesdéfavorisées sur le Projet de principesdirecteurs » (disponible sur le siteInternet d’ATD Quart Monde).

Le processus du PPD a permis àplusieurs centaines de membres duMouvement qui vivent dans lagrande pauvreté, dans quatrecontinents, d’être impliqués depuisles consultations initiales au plan

local jusqu’à la consultationconclusive à Genève. Lors duséminaire de conclusion de laconsultation, en janvier 2009 àGenève, organisé par le HautCommissariat des Nations Uniesaux Droits de l’Homme, DoñaSilvia Velasco, membre duMouvement à Cusco a expliqué :

« Les conclusions sont un momentimportant. Nous avons planté unegraine dans la terre pour qu’àl’avenir nos enfants ne vivent pasdans la même pauvreté que nous,pour qu’ils puissent cueillir le fruit decette graine parce qu’ils sont l’avenirde ce monde. »

Ces conclusions ouvrent la voie àl’adoption des Principes directeursen 2010 par le Conseil des Droitsde l’Homme.

Projet des Principes directeurs sur les droits de l’homme et l’extrême pauvreté

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Prix UNESCO/Bilbao

Le 10 décembre 2008, leMouvement international ATDQuart Monde s’est vu décernerune mention honorable lors de laremise du Prix UNESCO/Bilbaopour la Promotion d’une Culturedes Droits de l’Homme. Ce prixrécompense les efforts desinstitutions, organisations etindividus qui ont contribué, de

manière significative, à lapromotion des droits de l’hommepar le biais de l’éducation, de larecherche, et par leurs effortspour renforcer la prise deconscience des décideurs et dupublic.

Mobiliser des liens sociaux

pour accéder aux droits de

l’homme

Pour sortir de la misère, lespersonnes ou les groupes doiventpouvoir mobiliser des liens sociauxqui leur permettront d’accéder àleurs droits qu’ils soient civils oupolitiques, économiques, sociauxou culturels. Sans le renforcementdes liens familiaux et des liens devoisinage, l’accès aux droits estimpossible, qu’il s’agisse de l’accèsaux soins, à un logement, à lascolarité ou à un emploi décent.

Partout, il est indispensabled’améliorer les relations entre lespopulations défavorisées et lesdifférents acteurs, marquées parbeaucoup d’incompréhension etd’ignorance mutuelle. Enfin, avecdes populations qui souvent n’ontpas d’état civil et sont très malreprésentées politiquement, il estindispensable de promouvoir denouvelles formes de démocratie

participative, aux niveaux local etnational, et d’amener les États etles opinions publiques à s’engagerfortement dans la lutte contre lamisère.

Voici deux exemples d’une telleapproche :

1. Réclamation Collective

déposée contre la France

S’appuyant sur la Charte socialeeuropéenne révisée, que la Francea ratifiée en janvier 2006, leMouvement international ATDQuart Monde a déposé uneréclamation collective contre leGouvernement français pour non-respect du droit à la protectioncontre la pauvreté et l’exclusionsociale et du droit au logementpour les personnes défavorisées.

Cette situation n’est pas unique enFrance. Un exemple particulier estcelui de l’expérience d’un groupede voyageurs sédentarisés àHerblay, en banlieue de Paris, quivivait dans des conditions delogement indécentes et insalubres,et que l’équipe locale d’ATDQuart Monde a soutenu pendantplus de 20 ans. En avril 2004, cesfamilles avaient reçu des ordres

d’expulsion, poussant nombred’entre elles à fuir d’un lieu àl’autre avec pour résultat, entreautres, l’impossibilité de scolariserleurs enfants.

En décembre 2007, le Comitéeuropéen des Droits Sociaux aestimé que la France avait enfreintl’Article 31, qui consacre le droitau logement, et l’Article E, quiprotège les Roms et les voyageurscontre la discrimination. LeComité a également enregistré uneinfraction à l’Article 30 (le droit àla protection contre la pauvreté etl’exclusion sociale), due à undéfaut d’approche coordonnéepour promouvoir l’accès effectif aulogement pour les personnes quisont (ou pourraient être) dans unesituation d’exclusion sociale ou depauvreté.

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Le dépôt de la réclamationincarne l’approche d’ATD QuartMonde, qui envisage la pauvretéet l’exclusion sociale en terme dedroits. Les personnes défavoriséesne sont pas des objets passifs depolitique publique, mais descitoyens dont les droits sont niés.Ils ne demandent pas l’aumônemais un accès légitime à leursdroits et à l’exercice de leursresponsabilités. C’est ce qui aconduit ATD Quart Monde àimpliquer tout au long de lacampagne ceux qui étaient logésprécairement, en particulier lesgens du voyage sédentarisés,depuis l’audience initiale autribunal local jusqu’à l’audienceau Conseil de l’Europe enseptembre 2007.

« C’est la toute première fois que

quelqu’un dit que j’ai raison ! »

Militant ATD Quart Monded’Alsace, France, aprèsl’audience au Conseil del’Europe.

2. Forums des Adultes à

Manille (Philippines) :

Citoyenneté et Accès aux

Droits

Les Forums des Adultes deManille ont actuellement lieudeux fois par mois. La plupart desparticipants viennent decommunautés où des centaines defamilles vivent dans des alléeslongeant une grande route et uncanal, ainsi que celles qui viventdans des cimetières. En 2006, cesrencontres ont été un outil vitalpour le soutien et l’organisationdes familles faisant face à unenouvelle vague de démolitions.Les familles vivant à proximitédes voies de chemins de ferétaient relogées en masse, et cellesqui vivaient sous un pont voisinespéraient bénéficier de mesuresde relogement similaires.

L’un des défis majeurs pour l’unede ces communautés était le faitqu’elle n’avait pas le soutien d’unofficier du « barangay » local (unorgane de gouvernement localaux Philippines). Ses membresdevaient également faire face aumanque de coordination entre lesautorités à tous les niveaux et aufait que personne n’avait laresponsabilité complète de leursituation. Tout cela devint évidentpendant les Forums des Adultes,lors desquels les participantspurent décider ensemble dumeilleur moyen d’agir, ets'encourager les uns les autres etêtre soutenus par l'équipe ATDQuart Monde au sujet de leursdroits et des responsabilités desdifférents intermédiairesimpliqués.

La précarité de leur situation etles efforts faits par lacommunauté pour y remédier ontété à l’origine d’un témoignage, lulors de la commémoration du 17octobre 2006, en présence duReprésentant de la CommissionNationale de Lutte contre laPauvreté, du Député Maire de laVille de Manille et duCoordinateur Résident de l’ONU.Bien que chacun de ces officielsde haut niveau ait entendu ce quela communauté avait à dire, nousétions loin du dialogue continunécessaire pour répondre demanière satisfaisante à leursituation, et à celle de millions

d’autres dans la seule métropolede Manille. Néanmoins, lacommunauté poursuit ses effortspour se faire entendre en dépitdes obstacles réguliers et desdéceptions auxquelles sesmembres doivent faire face.

En 2007, le sujet de lacitoyenneté, et celui de l’accès auxdroits qui y est associé, ont étéabordés aux Nations Unies à NewYork par un résident du cimetièrede Manille dans une rencontreavec le Secrétaire Général Ban Ki-Moon. Lors de la conférence depresse qui a suivi, ce résident a pusouligner en détail à quel point ilétait important d’obtenir lareconnaissance officielle du« barangay », « Les choses sontdésormais plus faciles car nous avonsaccès au soutien de l’officier dubarangay. Avant, nous n’avions pasd’identité dans le cimetière. Être uncitoyen signifie avoir des droits (…)pour voter et pour que les enfantspuissent facilement être scolarisés.Pour cela, il faut l’aide et le soutiendes autorités locales, comme le« barangay », et il faut être reconnucomme faisant partie de lacommunauté. L’aide et le soutien quel’on peut alors recevoir comprennentune autorisation du barangay, lepermis de vote, des écoles pour lesenfants, l’assistance médicale et lefait d’être traité comme un citoyen deManille. »