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Pièce à joindre obligatoirement :
▪ les étudiants redoublants : photocopie du relevé
▪ les étudiants ayant déposé un dossier sur eCandidat
UFR - FACULTE DE DROIT ou un dossier VAE fourniront la copie de la décision
Année Universitaire 2018-2019 d'autorisation d'inscription en Master 1ère année.
N° ETUDIANT : _________________________ Date de naissance : _______________________
NOM : ________________________________ PRENOM : _______________________________
ADRESSE : ___________________________________________________________________________
___________________________________________________________________________
CODE POSTAL : ____________________ Ville : ____________________________________________
Tel domicile : ______________ Tel portable : ________________ Email : _________________________
I - ETUDIANT EN SITUATION DE HANDICAP :
II - ETUDIANT SALARIE � OUI � NON
Important : toutes informations adminsitratives et pédagogiques vous seront adressées uniquement sur votre mail
@univ-tln.fr (indiqué sur votre carte d'étudiant)
L'assiduité aux séances de TD est obligatoire.
Au-delà de trois absences non justifiées par semestre pour l'ensemble des T.D. l'étudiant sera convoqué en commission d'exclusion.
ORGANISATION DES GROUPES DE T.D.
Les séances sont réparties du lundi au samedi.
Les seuls cas particuliers qui peuvent être pris en compte sont les suivants:
Chaque cas étant particulier, veuillez prendre rendez-vous auprès de la Médecine Préventive, à La Garde (Tél. 04.94.14.24.89)
si oui, joindre la copie du contrat de travail
Les étudiants sous conditions particulières d’études peuvent bénéficier d’un contrat pédagogique aménagé. Les régimes spéciaux sont définis dans la
Charte des examens (voir sur le site de l’Université).
CETTE FICHE PEDAGOGIQUE (2 feuilles) est à renvoyer ou à déposer à l'UFR Droit impérativement:
Pour Toulon : UFR DROIT - SERVICE SCOLARITE – Espace Jean-Renaud CHARDON -
OBLIGATOIRE : CONSERVER 1 COPIE DE CE DOCUMENT
35 av. Alphonse Daudet – B.P. 1416 – 83056 TOULON Cedex
Email : [email protected] Tel : 04.94.46.75.00
250, rue Jean Aicard - BP 182 - 83005 DRAGUIGNAN Cedex
de notes de M1
FICHE PEDAGOGIQUE
MASTER DROIT 1ère année DROIT NOTARIAL
Pour Draguignan : UFR Droit Antenne de Draguignan - SERVICE SCOLARITE -
Email : [email protected] Tel : 04.94.14.67.70
Nom : Prénom :
UE 1 Matières fondamentales (obligatoires) UE 2 Pré-professionnalisation (obligatoires)
(CM) Droit des entreprises en difficulté 30h Initiation à la recherhce (ressources 6h - ECTS 1
(TD) Droit des entreprises en difficulté 15h humaines)
(CM) Droit des sûretés 30h Techniques de recherche d'emploi 6h - ECTS 1
(TD) Droit des sûretés 15h
(CM) Droit spécial des sociétés 24h ECTS 3 1 LANGUE AU CHOIX
(CM) Droit international privé 24h ECTS 3 o (TD) ANGLAIS 18h - ECTS 2
o (TD) ESPAGNOL 18h - ECTS 2
(CM) Fiscalité de l'entreprise 24h ECTS 2
o (TD) ITALIEN 18h - ECTS 2
UE 4 Matières fondamentales (obligatoires) UE 6
(CM) Droit patrimonial de la famille 30h o Mémoire ECTS 4
(TD) Droit patrimonial de la famille 15h
o Stage et rapport de stage ECTS 4
(CM) Successions et libéralités 30h
(TD) Successions et libéralités 15h
(CM) Droit de la construction 24h ECTS 3
(CM) Régime génarale des obligations 24h ECTS 3
1er SEMESTRE
ECTS 9
ECTS 9
UE 3 et UE 5
AU CHOIX
TOULON le : SIGNATURE
ECTS 9
2ème SEMESTRE
ECTS 9