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MAI - AIN 2 0 0 9 � F L A S H N° 6 1 rue des Sols 8, 1000 Bruxelles, site web www.ije.be, e-mail info@ije.be, T 02 512 74 33, F 02 502 65 70

Editorial Nous en sommes déjà au dernier Flash avant les vacances d’été. A l’Institut, nous rêvons déjà de plages ensoleillées, mais nous pensons aussi déjà à la rentrée très chargée qui suivra. Le 19 novembre 2009, lors de la clôture de la Journée du juriste d’entreprise, nous connaîtrons le résultat des élections du nouveau conseil et de la commission d’appel. Les élections se feront sous le signe du renouvellement. Tout d’abord, nous voterons, si l’Assemblée Générale du 28 mai prochain en décide ainsi, de manière électronique. Un simple clic vous suffira pour influencer le cours que suivra l’IJE dans les années à venir. Cinq membres du conseil sont à la fin de leur mandat, ayant siégé pendant trois fois trois ans. Ils ne pourront dès lors, et ceci est aussi nouveau, plus être élus. Nous élirons dix membres francophones et dix membres néerlandophones au Conseil. Ces élections nous amèneront donc de nouveaux visages et de nouvelles idées. Votre visage et vos idées, qui sait? L’enthousiasme du conseil siégeant devrait vous inspirer. Lors de la réunion d’information que nous organisons le mardi 22 septembre 2009, ils en témoigneront tout en vous donnant des informations utiles sur les élections. Notre profession et ce qu’elle représente pour vous ou encore ce que vous pouvez représenter pour la profession. Voilà un bon sujet de réflexion pendant vos vacances bien méritées.

Anne De Wolf Directeur

A NOTER DANS VOTRE AGENDA

Le mardi 22 septembre 2009

Réunion d’information concernant l’élection du nouveau conseil et de la commission

d’appel

ING Belgique, avenue Marnix 24 à 1000 Bruxelles

Table des matières Assemblée Générale

Journée du juriste d’entreprise

Barreau de Bruxelles

Ateliers gratuits

Académie de l’IJE

Partenaire privilégié

Colloque 25/05/2009

Practice Groups

Sections régionales

Nouveaux membres

Members on the move

Offres d’emploi

Séminaires

Universités & Ecoles supérieures

L’Institut dans la presse

Juriste d’entreprise à l’honneur

De la plume d’un juriste d’entreprise

Ouvrages recommandés

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Business-English Typical mistakes

TIP 2

«Your idea is simply genial»

Correct :

«Your idea is simply brilliant»

Tip 3 dans le prochain Flash

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Assemblée Générale Ordinaire du 28 mai 2009

Le Conseil vous invite à l’Assemblée Générale Ordinaire du jeudi 28 mai 2009 à 17.30 heure précises. L’Assemblée aura lieu dans l’Auditoire Herman Teirlinck de KBC, avenue de Port 2 à 1080 Bruxelles et aura pour agenda:

1. Rapport du Conseil. 2. Comptes annuels au 31 décembre 2008 et affectation des résultats. 3. Budgets 2009-2010 et cotisation pour 2010. 4. Rapport du commissaire. 5. Décharge aux membres du Conseil. 6. Décharge au commissaire. 7. Approbation des modifications au règlement des élections. 8. Approbation de la modification au Règlement d’Ordre Intérieur: Article 10Bis: Formations

obligatoires. 9. Divers

L’Assemblée Générale Ordinaire sera suivie d’un cocktail à 19.00 heures auquel l’Institut a le plaisir de vous inviter ainsi que votre partenaire. Lors du cocktail le Liber Amicorum pour Achilles Cuypers, juriste d’entreprise depuis 1974 et auteur de nombreuse publications dans le droit bancaire, sera remis.

Nous espérons vous y voir nombreux!

Le Conseil de l’IJE

Journée du juriste d’entreprise

La 20ième édition de la «Journée du juriste d’entreprise» ayant pour thème l’«Egalité de traitement et discrimination dans les relations de l’entreprise avec ses partenaires» aura lieu le jeudi 19 novembre 2009 de 8.30 à 17.30 heures chez ING Belgique, avenue Marnix, 24 à 1000 Bruxelles.

Les sujets suivants seront abordés :

- Exposé introductif : le principe constitutionnel d’égalité et de non discrimination.

- Egalité des clients (en ce compris les consommateurs) : liberté de commerce, de choisir son cocontractant, refus de vendre, abus de position dominante (concurrence).

- Egalité des créanciers : privilèges, loi du 31 janvier 2009 sur la continuité des entreprises.

- Egalité des (candidats) employés : droit du travail, interdiction des barèmes liés à l’âge, écart salarial entre hommes et femmes.

- Egalité des actionnaires ; droit des sociétés, corporate governance.

- Egalité des assurés ; lois anti-discrimination, pensions complémentaires, quid des critères tels que le sexe ou l’âge ?

- Egalité vis-à-vis des autorités publiques : - Fiscalité : aides d’Etat, protectionnisme - Marchés publics

Notez d’ores et déjà cette date dans votre agenda.

Rencontre entre le barreau de Bruxelles et les juristes d’entreprise

Le jeudi 11 juin 2009 de 13.30 à 17.30 heures l’IJE organise en collaboration avec les barreaux francophone et néerlandophone de Bruxelles une après-midi d’étude avec pour sujet «Les modèles de collaboration alternatifs entre les prestataires de services juridiques internes et externes» , à la “Maison de l’avocat”, avenue de la Toison d’Or 65 à 1060 Bruxelles. Le prix de cette après-midi d’études est de 50 €.

Vous trouverez le programme via le lien http://www.ije.be/fr/IBJ/Agenda/Activités/SéminariesIJE/.

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Ateliers gratuits de l’IJE

Atelier de l’IJE n° 5/2009 : «M&A - Latest development on transaction terms, acquisition finance and financial assistance and tax issues» en collaboration avec Freshfields Bruckhaus Deringer.

Le mardi 19 mai 2009 à Bruxelles (NL/FR)

Atelier de l’IJE n° 6/2009 : «Politique de prix et droit de concurrence» en collaboration avec WilmerHale.

Le mardi 9 juin 2009 à Bruxelles (NL/FR)

Atelier de l’IJE n° 7/2009 : «Nouvelle loi sur les Pratiques de commerce» en collaboration avec Eubelius.

• Le mardi 15 septembre 2009 à Bruxelles (NL/FR) • Le mardi 22 septembre 2009 à Anvers (NL) • Le mardi 29 septembre 2009 à Courtrai (NL)

Chaque fois de 12.00 à 14.00 heures.

Veuillez noter qu’en cas d’annulation tardive, au plus tard 5 jours calendriers avant l'Atelier, l’IJE sera contraint de vous facturer € 25 pour couvrir les frais administratifs d’organisation de l’Atelier.

Académie de l’IJE

Le jeudi 23 avril 2009 a eu lieu l’Académie «All we need is… competencies». Panel: Ilke Aerts (Vialegis), Professeur Dr. Dirk Buyens (Vlerick), Fernand Nédée (Johnson & Johnson) A refreshing session on the key “ingredients” needed for a successful in-house legal department. Legal talent and competencies need to be defined, identified, trained and managed in order to deliver value in a sustainable manner. In a logic and structured way, three different approaches are proposed to capture this subject: first, the point of view of Prof. Dr. Dirk Buyens from Vlerick Management School – how to reconcile the individual personality (its behaviors, knowledge and skills) with the organization and its strategy; a brilliant demonstration from an academic with obvious practical business background and experience; second, the recruitment and selection point of view by Ilke Aerts from Vialegis, with a deeper focus on the actual competences required for both in-house and external lawyers (and as underlying question, the differences, if any, in required competences between both professions); third, a hands-on testimony by Fernand Nédée from Johnson and Johnson on how his company’s core values are translated and applied in the organization and performance of the legal department of the company. Finally, an interactive session between the panel speakers and all participants around the pro’s and con’s of certain statements such as: are successful company lawyers professionals/experts or businessmen? Is emotional thinking compatible with a lawyer’s position? Is job rotation (within or outside the legal department) an important success factor? Should all company lawyers receive management/business training? Is it easier to change a person or a job content? etc. … a quite interesting, lively and open debate!

Par François Graux, juriste d’entreprise chez GDF Suez Energy International

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Les sujets suivants seront encore traités cette année:

Le jeudi 1ier octobre 2009 - «Digitaal bewaren en bewijzen» Exposé en néerlandais Le jeudi 8 octobre 2009 - «La preuve digitale et l'archivage électronique» Exposé en français

Le jeudi 26 novembre 2009 - «De juridische dienst en de functie van compliance» Exposé en néerlandais Le jeudi 3 décembre 2009 - «Le département juridique et la fonction de compliance» Exposé en français

Ces sessions auront lieu à la Fédération Royale du Notariat Belge, rue de la Montagne 30-34 à 1000 Bruxelles de 9.00 à 12.30 heures.

Vous pouvez vous inscrire, dès réception de l’invitation.

Le panel des orateurs de l’Académie de l’IJE est multidisciplinaire. Il s’agit de formations interactives avec un nombre de participants limité, orienté vers l’échange d’expériences pratiques et de solutions pragmatiques de problèmes juridiques auxquels tout juriste d’entreprise est confronté tôt ou tard.

Le prix s'élève à 145€.

Veuillez noter qu’en cas d’annulation tardive, au plus tard 7 jours calendriers avant l'Académie, l'IJE sera contraint de vous facturer le montant total du droit d’inscription.

Liedekerke – partenaire privilégié de l’IJE

L’IJE organise en collaboration avec le cabinet d’avocats Liedekerke, le partenaire privilégié de l’année 2009, un séminaire gratuit avec pour titre «Droit public & administratif: Contacts et contrats entre pouvoirs publics et entreprises». Ce séminaire sera organisé à différentes dates et différents endroit :

• le mardi 16 juin 2009 à Gand • le jeudi 18 juin 2009 à Bruxelles • le mardi 23 juin 2009 à Liège • le jeudi 25 juin 2009 à Anvers

Vous pouvez vous inscrire, dès réception de l’invitation.

Larcier – Colloque du 25 mai 2009

Abonnez-vous dès maintenant à la seule revue en droit pénal de l’entreprise ! «Droit pénal de l'entreprise» est une nouvelle revue de droit pénal répondant aux spécificités de l’entreprise : droit pénal social, droit pénal financier, les infractions comptables et les normes environnementales. En résumé, toutes les normes pénales auxquelles sont confrontées les entreprises ! Le lundi 25 mai 2009, participez au colloque «L’entreprise face aux amendes administratives» et découvrez la nouvelle revue de Larcier «Droit pénal de l’entreprise». Dans de nombreuses matières, les infractions sont confiées, directement ou après classement sans suite du parquet, à l’autorité administrative en vue d’infliger une sanction: l’amende administrative. L’après-midi d’étude organisée par la revue Droit pénal de l’entreprise regroupe des spécialistes, vous plongera directement au centre du sujet en vous entretenant des amendes administratives en matière de droit pénal social, droit aérien, droit de l’environnement, droit

douanier, droit comptable, gardiennage et T.V.A. • Quel type de sanction ? • Infligée par quelle administration ? • Moyennant quelle procédure ? Autant de questions, pratiques, auxquelles ce colloque apportera des réponses.

Pour vous inscrire, contactez Marylou Swaelens-Rolot des éditions Larcier – Tél.: 010/48 26 19 – E-mail: marylou.swaelens@larcier.be.

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Practice Groups

Une des raisons d’être des Practice Groups est le knowledge sharing entre ses membres.

Nous constatons avec plaisir que nos membres utilisent de plus en plus le réseau de l’Institut pour obtenir et partager des informations

Toutefois, nous avons remarqué que l’envoi fréquent et non contrôlé de listes de mailings reprenant les adresses de confrères mène parfois à un usage non autorisé et non tolérable. Nous vous demandons dès lors avec insistance de mettre les adresses en blind copy et d’uniquement mentionner l’adresse de l’expéditeur et celle de l’adressé connu, de préférence l’IJE. Le respect de cette consigne allègera vos boîtes électroniques suffisamment remplies de vos confrères. Ils vous en seront reconnaissants!

Le Practice Group suivant se réunira dans les prochaines semaines : IP/IT : jeudi 18 juin 2009 de 12.30 à 14.00 heures Responsables : Nicolas Ide (nicolas.ide@swift.com) Johan Dedeckel (johan.dedeckel@gevers.com)

Topic : Tax aspects of IT/IP contracts Orateur : Patrice Vanderbeeken Lieu : Cabinet d’avocats NautaDutilh, chaussée de la Hulpe 177 à 1170 Bruxelles

Sections Régionales

La Section Régionale «Antwerpen-Limburg» organise le lundi 25 mai 2009 à 16.00 heures, une réunion chez IMEC, Kapeldreef 75 à 3001 Leuven (Heverlee).

L’invitation a été envoyée à tous les juristes d’entreprise travaillant et/ou habitant dans cette région.

La Section Régionale «Wallonie» organise en collaboration avec le cabinet d’avocats Matray,Matray & Hallet le jeudi 18 juin 2009 à 18.00 heures une nocturne de l’exposition “De Demain à Delvaux” et sera suivie d’un dîner.

L’invitation a été envoyée à tous les juristes d’entreprise travaillant et/ou habitant dans cette région.

Le mardi 24 mars 2009 les membres de l’IJE de la Section Régionale «Oost- en West-Vlaanderen» étaient invités chez Roularta Media Group. L’IJE souhaite d’ailleurs remercier Sophie Van Iseghem et Xavier Bouckaert pour l’accueil. Frederik Bauwens, responsable de cette Section Régionale, nous parle de cette visite.

Nous étions invités au quartier général à Roeselare où est également située l’imprimerie. Après un présentation très intéressante de l’entreprise, donnée par monsieur Rik Denolf, CEO de Roularta Media Group, nous avons visité le « prépresse », où se font tous les préparatifs avant l’impression des journaux ou des magazines. Ensuite, nous avons eu une visite guidée dans l’imprimerie où nous avons appris que l’impression se fait à une vitesse de plus de 35 km de papier par heure.

Cette soirée s’est clôturée, comme d’habitude, autour d’un verre ce qui nous a donné l’occasion de discuter et d’échanger quelques expériences.

Traduction du texte envoyé par Frederik Bauwens, juriste d’entreprise chez Bekaert

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Nouveaux membres

Lors de la réunion du conseil du 25 avril 2009, les personnes suivantes ont été admises en qualité de juriste d’entreprise :

Yannik Bellefroid Derby Steffen Berghman Nissan Belgium Nicolas De Meulemeester Lhoist Wendy Dendas Dexia Bank Emily Dickinson Delhaize Group Erlinde Eeman Fortis Real Estate Olivia Germain-Bartoli SPE Judith Ghesquière BT Maarten Goiris ExxonMobil Petroleum & Chemical Vanessa Gosselé KBC Bank Nathalie Haes SNCB - B-Cargo Anne Lambert Georgia Pacific Services Aline Lautenberg Eucomed Thomas Loest Georgia Pacific Services Maureen Meirens KBC Bank Frederique Niemegeers Nationale Loterij Anne Paquet Dexia Banque Serge Roemers SPE Beatrijs Schrevens KBC Bank Katrien Van Strydonck Esso Belgium Véronique Vansteelandt SPE Alexander Verduyn SPE Stijn Waerlop Nationale Loterij Ann Wauters KBC Bank Laura Zadunayski Johnson & Johnson Réinscription

Luc Sannen Redevco Retail Belgium François Soenen Toyota Motor Europe

Toute l’équipe de l’IJE leur souhaite la bienvenue!

Members on the move

Les juristes d’entreprise suivants ont changé d’employeur et/ou de fonction:

Caroline Aelvoet Sodexo Belgium Eveline Bruynincx Angel Trains Cargo (Locomotives) Bram Gerets Carglass Liv Steuts De Post Anne-Bérangère Sudraud – GDF Suez Christel Van Haecke Katholieke Hogeschool Leuven Patricia Van Den Eeckhout Versele-Laga

Bonne chance à toutes et à tous!

Offres d’emploi

Les sociétés suivantes recherchent un juriste d’entreprise :

• Play it Again Sam • Carrefour Belgium (2) • Colruyt

La société suivante est à la recherche d’un paralegal:

• De Post

De plus amples renseignements sont à consulter sur notre site web www.ije.be, sous la rubrique « Jobs et Stage ».

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Séminaires

Le «Brussels Finance Institute» remettra le BFI-Chair le mercredi 3 juin 2009 au professeur Dr. Didier Cossin de l’IMD à Lausanne, qui donnera une présentation concernant «Governance of Risk Management». L’introduction se fera par monsieur Herman Van Rompuy, Premier Ministre. Cet événement aura lieu de 13.30 à 17.30 heures dans l’auditoire de la Banque Nationale de Belgique, rue Montagne aux Herbes Potagères 61 à 1000 Bruxelles. Plus d’informations sont à obtenir via www.BFInstitute.be.

«ACC Europe» organise du dimanche 7 juin 2009 au mardi 9 juin 2009 son « 2009 Annual Conference» avec pour thème «Stormy waters – inhouse counsel in times of economic trouble», qui se déroulera au Intercontinental Hotel à Genève (Suisse).

Pour plus d’infos: http://www.tcp-events.co.uk/accgeneva/index.html

Le «International Distribution Institute (IDI)» organise le vendredi 12 juin 2009 et samedi 13 juin 2009 sa conférence annuelle à Barcelone (Espagne) avec pour titre «Critical issues in international distribution».

Pour plus de renseignements: www.idiproject.com/conference2009.ucw

«Brussels Business Mediation Center (BBMC)» organise les 26, 27 et 28 août 2009, les 24 et 25 septembre 2009 et les 28, 29 et 30 octobre 2009 une formation de base «Bemiddeling/Mediation - Decisionmakers en hun adviseurs verwerven professioneel inzicht in de meest intelligente wijze van geschiloplossing» et le 26 et 27 novembre 2009 et le 3 en 4 décembre 2009 un cours spécialisé concernant le même sujet. Ces sessions sont organisé chaque fois de 9.00 à 18.00 heures, au Gerechtsgebouw, Opgeëistenlaan 401 à 9000 Gand. Ces sessions sont uniquement en néerlandais.

Pour de plus amples renseignements : http://www.bbmc-mediation.be/

Universités & Ecoles supérieures

Universiteit Antwerpen http://www.ua.ac.be (UA)

Universités de Bruxelles http://www.vub.ac.be/RG/ (VUB, ULB, HUB) http://www.ulb.ac.be/facs/droit/index.html http://www.hubrussel.be/

Université de Mons-Hainaut http://www.umh.ac.be/droit.html (UMH)

Université de Gand http://www.law.ugent.be/ (UGent)

Universités de Leuven - Kortrijk (KULeuven, KULAK) http://www.law.kuleuven.be/ http://www.kuleuven-kortrijk.be/nl/Algemeen/FacDieRad/Faculteit/Rechten

Université de Louvain-la-Neuve http://www.drt.ucl.ac.be/ (UCL)

Université de Namur http://www.fundp.ac.be/facultes/droit/ (FUNDP)

Université de Liège http://www.droit.ulg.ac.be/

(ULg)

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La «Karel de Grote-Hogeschool – Departement Handelswetenschappen en Bedrijfskunde» opleiding Rechtspraktijk – paralegals, a publié une brochure informative sur la plus-value qu’un paralegal peut apporter à votre entreprise et au service juridique.

Cette brochure peut être consultée sur : http://www.ibj.be/Upload/main/Universiteiten/KdG_brochure%20rep%20paralegal%20v1%2006%20high%20res.pdf

L’Institut dans la presse

Les articles suivants sont parus dans la presse:

Interview de Jean-Christophe André-Dumont, juriste d’entreprise chez Allianz «Juste en passant» dans «Justement» n° 36 du 25 mars 2009.

Interview de Jean Cattaruzza, Président de ‘lIJE et juriste d’entreprise chez ING Belgique, et d’Anne De Wolf, Directeur de l’IJE, «Bedrijfsjuristen staan dicht bij de raad van bestuur» dans De Bestuurder n° 2 du mois d’avril 2009.

Interview de Jean Cattaruzza, Président de ‘lIJE et juriste d’entreprise chez ING Belgique, «Une Vie, une carrière…» et une contribution d’ Anne De Wolf, Directeur de l’IJE, «La famille des juristes d’entreprise ne cesse de grandir» dans le nouveau dossier du mois de mai 2009 que LexGo publie dans La Libre Belgique. Ce dossier est disponible au secrétariat de l’IJE et également de manière électronique par le lien : http://www.lexgo.be/news/26510.html.

Juriste d’entreprise à l’honneur

Les Belgian Legal Awards ont été distribués le 19 mars 2009 et un de nos membres à eu l’honneur de faire partie des gagnants dans la catégorie «Most Innovative Legal Department». Nous avons demandé à Ben Appel, juriste d’entreprise de la Vlaamse Media Maatschappij, pourquoi, selon lui, le jury a choisi de décerner ce prix à son département juridique.

Plaçons tout d’abord ce titre sous le bon angle. Nous n’avons pas réalisé d’innovations spectaculaires, mais avons uniquement cherché à atteindre l’ambition de nous positionner comme un business partner de la Vlaamse Media Maatschappij. C’est d’ailleurs là que repose le défi de tout juriste d’entreprise. Chaque intervention ne doit pas uniquement être la meilleure solution juridique, mais aussi celle qui sera la mieux adaptée aux besoins et à la politique de l’entreprise. Une bonne connaissance de cette politique et de ces besoins forment une base essentielle. En tant que société de médias, nous sommes soumis à de nombreuses règlementations spécifiques. Cette abondance de règles et de restrictions est en contradiction flagrante avec les caractéristiques des médias, qui est un secteur créatif, innovateur, qui bouge en permanence et où il faut pouvoir satisfaire les consommateurs de médias et les annonceurs avec un content attrayant. La seule manière de vivre avec ces contradictions, c’était de prendre des initiatives stimulant la connaissance et la compréhension d’une réglementation pour finalement créer une conscience juridique inhérente à travers l’entreprise. Communiquer et s’engager envers les collègues et les externes, sont des moyens pour convaincre l’entreprise qu’un juriste d’entreprise peut stratégiquement et de manière commerciale contribuer à son développement. Que ces initiatives aient été remarquées et aient pu charmer les membres du jury des Legal Awards, nous fait bien sûr énormément plaisir.

Traduction du texte envoyé par Ben Appel, juriste d’entreprise de la Vlaamse Media Maatschappij

De la plume d’un juriste d’entreprise

Théodora Stamos, juriste d’entreprise chez Belgacom, a cosigné le livre « Brevets, marques, droit d’auteur… : mode d’emploi ». Une description de cet ouvrage est disponible via le lien http://www.edipro.info/Brevets_marques_droitsauteur_description.htm. En cas de commande, les membres de l’IJE bénéficient d’une réduction de 10 %. Pour plus d’informations: http://www.edipro.info/.

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Ouvrages recommandés

Dans le Liber Amicorum Achilles Cuypers, une vingtaine de spécialistes se penchent sur quelques matières dans lesquels Achilles Cuypers était actif, avec entre autre des contributions du milieu de droit bancaire et financier, droit des sûretés, droit de l’insolvabilité, droit des société et droit du consommateur.. Le Liber Amicorum Achilles Cuypers sera remis à monsieur Cuypers lors du cocktail de l’Assemblée Générale de l’IJE le 28 mai 2009. Les membres de l’IJE profitent, jusqu’au 30 juin 2009 d’un tarif réduit de 50 %. Pour commander ce livre, veuillez remplir le bon de commande qui a été envoyé avec ce Flash.

L’équipe IJE vous souhaite de merveilleuses vacances!

Editeur résp. : A. De Wolf p/a IJE Rue des Sols 8, 1000 Bruxelles

Deze Flash is eveneens in het Nederlands beschikbaar